Rapport annuel

2018

Une dynamique de stratégie…

Signée en juillet 2018, la Convention d’objectifs et de gestion constitue notre feuille de route pour la

période 2018-2022 en déterminant nos axes et moyens d’intervention.

Trois axes principaux illustrent notre engagement auprès des familles et des enfants, en leur garantissant une qualité de

service rendu et d’accès aux droits, et ce grâce à une mobilisation collective de nos agents et une évolution profonde

de l’architecture de notre système d’information.

L’élaboration de la COG fût quasiment concomitante au renouvellement de notre Conseil d’Administration en début

d’année et dont les membres ont pu se saisir, au travers d’un travail collectif, des principaux enjeux.

La volonté des administrateurs de veiller au lien de proximité avec les acteurs locaux et les allocataires a été particulièrement

privilégiée.

L’offre de service de la CAF des Alpes de Haute-Provence a continué de s’accroître durant l’année 2018 sous l’impulsion de

son directeur Yvon LE RÜE, parti à la retraite en fin d’année, dont je tiens à saluer l’action et l’engagement. Je remercie

également l’équipe de direction particulièrement investie dans le développement des actions dématérialisées, la promotion du numérique, le développement de

l’accueil sur rendez-vous, les actions de communication auprès de nos partenaires.

En octobre 2018 fût mise en œuvre une nouvelle gouvernance au sein de notre organisme permettant d’associer les managers aux projets de développement que nous

portons avec la volonté de servir un grand service public, essentiel à la cohésion sociale de notre département, dont la force est de s’adapter progressivement aux

enjeux territoriaux, tout en promouvant l’accès aux droits.

Sur le plan législatif, le montant maximum du complément de mode de garde versé aux familles a été majoré de 30% à partir du 1er octobre 2018.

De plus, la CAF peut désormais, dans le cadre d’une démarche amiable concrétisée par la signature d’une convention, donner un titre exécutoire aux parents séparés

qui fixe le montant de leurs pensions alimentaires. Enfin le Président de la République a annoncé le 10 décembre 2018 une revalorisation exceptionnelle de la Prime

d’Activité.

Les temps forts de l’année ont été nombreux et riches parmi lesquels nous pouvons citer un audit de structure en mars, le séminaire des territoires associant les

acteurs et élus locaux en septembre, les journées dédiées à l’Animation de la Vie Sociale à Forcalquier, de la Jeunesse à Sainte Tulle.

La force de notre organisme réside dans sa capacité à s’adapter aux évolutions numériques, territoriales, institutionnelles. Que chacun soit remercié pour son

implication et son engagement au service de nos allocataires.

Thierry AUTARD

Directeur de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence

Gouvernance

Chiffres clés

La Caf, acteur majeur sur le territoire

Sommaire

Evènements

Temps forts

Gouvernance L’équipe dirigeante

Organigramme des services de la Caf

Le mot du PrésidentChères et chers Administrateurs,

L’année 2018 fut une année sous le signe du changement, marquée par les départs respectifs du Président Beltramelli et

du Directeur Mr Le Rue.

Je profite de cet édito pour saluer à nouveau leur investissement constructif durant toutes ces années.

Le 09 février 2018, a eu lieu l’installation du nouveau conseil d’administration, ainsi que l’élection des nouvelles

Présidence et vices Présidences. Je vous adresse à nouveau mes sincères remerciements pour ces preuves de confiance.

En Conseil d’administration le 19 Avril 2018, nous avons acté la nomination de Mr Thierry Autard, au poste de Directeur.

Ces renouvellements ont également marqué l’année d’une belle envie d’avancées positives, avec la perspective de toujours offrir aux familles de notre

département, des services adaptés pour mieux les aider à concilier leurs vies, familiale, sociale et professionnelle.

Les réflexions que nous avons tous mené, en collaboration avec les services, sur l’élaboration de notre CPOG, en ont fait ressortir les points positifs,

qui devront nous aider à conforter et renforcer notre ancrage territorial. Je pense à la mise en place des CTG, au maintien des CEJ quand cela est

nécessaire, aux bonus handicap et mixité, autant d’atouts que les services tenteront de développer au contact de nos différents partenaires.

Grâce à la maîtrise, au savoir-faire et à l’investissement du personnel, notre caisse d’allocations familiales a su maintenir sa qualité de service.

Je souhaiterai également souligner la qualité des relations qui se sont tissées entre les équipes de Direction et la Présidence, qui nous ont permis

d’œuvrer en toute transparence.

Chères et Chers administrateurs, vous aussi, avez été beaucoup sollicités, et je salue votre participation toujours motivée dans les différentes

commissions que vous faites vivre.

Alain Picozzi

Président du Conseil d’Administration

De la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence

Taux de satisfaction*

Les allocataires

évaluent la qualité

de service globale

de la Caf à

7,3/10

INDICATEURS de satisfaction * (Source : Baromètre de satisfaction 2017 réalisé auprès d’un échantillon de 60 000 allocataires).

Les allocataires évaluent

le site internet à

7,5/10

Les allocataires évaluent

les visites en accueil Caf à

7/10Les allocataires évaluent

la clarté des courriers

et courriels reçus de la Caf à

7,5/10

Les allocataires évaluent

les appels téléphoniques

6/10

Les allocataires évaluent

les visites en accueil Caf

sur rendez-vous à

7,3/10

Retrouvez le détail

du baromètre

de satisfaction sur caf.fr

Focus sur …L’Open Data

De par leur mission de service public, les Caisses d’Allocations familiales mettent en œuvre des politiques familiales et sociales.

Les organismes collectent et produisent de nombreuses données statistiques constituant un patrimoine immatériel important qui permettent de

qualifier des populations, des territoires, des équipements...

C’est notamment à partir des données socio-démographiques, économiques conjoncturelles et structurelles que les Caf établissent le diagnostic

des besoins sur les territoires, pour apporter une réponse adaptée et mettre en place des actions en complémentarité avec les opérateurs du

département.

Les données de Cafdata sont retravaillées afin de répondre aux critères de diffusion publique, notamment en termes de secret

statistique. Elles sont mises à jour et enrichies régulièrement et leur diffusion est soumise à un comité éditorial. Les données de

Cafdata sont donc fiabilisées, anonymisées et diffusables,

http://data.caf.fr/site/

La Caf, acteur majeur sur le territoire

Schéma Départemental des Services aux Familles 2016-2020L’élaboration et la mise en oeuvre du Schéma Départemental des Services aux Familles résulte d’une approche partenariale menée sous l’égide du Préfet des Alpes de Haute-Provence et co-pilotée par le Conseil

Départemental, la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole.

C'est ainsi une opportunité forte pour mieux servir les familles en consolidant et renforçant cette dynamique partenariale, dans l’objectif de poursuivre la correction des inégalités territoriales et sociales en matière

d’accès aux services, et impulser une nouvelle dynamique avec les collectivités territoriales.

Schéma Départemental de l’Animation de la Vie Sociale

2017-2020Ce schéma permet de définir les enjeux départementaux de l’animation de la vie sociale identifiés et reconnus

par l’ensemble des partenaires. Il précise également la méthodologie d’intervention et le rôle de chacun.

Le suivi et l'animation sont assurés par Ie comité de pilotage départemental.

Les partenaires signataires reconnaissent les structures de l'animation de la vie sociale comme des acteurs du

développement social local par leur fonction d’animation globale.

Celle-ci permet l’analyse des besoins sociaux des territoires et l’élaboration des stratégies à mettre en oeuvre,

pour associer et impliquer la population, dans une logique citoyenne et de cohésion sociale.

Un Schéma d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) pour le département des

Alpes-de-Haute-ProvenceLa question de l'amélioration de l’accessibilité aux services prévus par la loi NOTRE répond notamment à l'enjeu de l'égalité d'accès aux services de base pour toute la population, en luttant

contre les inégalités territoriales et sociales. Mais également à celui du développement durable des territoires de vie, à savoir :

· Développer leur attractivité pour maintenir et attirer de nouvelles populations

· Réduire les risques environnementaux liés à la concentration urbaine, à la désertification rurale et à l'explosion des déplacements individuels en voiture

· Garantir une durabilité économique des projets dans un contexte de resserrement des budgets publics

Le troisième enjeu est d'anticiper les évolutions démographiques des territoires et les nouveaux modes d'administration des services, nouvelles organisations et développement des services numériques.

Pour accéder aux documents : CTRL clic sur les miniatures

COG 2018-2022 : agir pour toutes les familles

Le 11 juillet le conseil d’administration de la Caisse nationale d’Allocations familiales a voté pour la Convention d’Objectifs et de Gestion qui lie la branche Famille de la Sécurité sociale et l’Etat pour les 5 prochaines années.

A cette occasion, la présidente du conseil d’administration, Isabelle SANCERNI, a souligné

« Ce projet est le fruit d’un travail partagé, où, chacun dans son rôle, s’est employé sans cesse à aboutir à une feuille de route préservant la suite des missions de notre Branche».

Vincent MAZAURIC, le directeur général de la Cnaf, a également précisé :

« Cette COG met notre Branche sur une trajectoire de refondation de la délivrance des prestations ».

La COG 2018-2022 fixe trois principaux objectifs :

Agir pour le développement des services aux usagers inscrit dans une stratégie de rééquilibrage social et territorial

Garantir la qualité de service rendu et l’accès aux droits

Mobiliser le personnel et les compétences

Cette convention est déclinée localement dans chaque Caf

La Caf s’inscrit résolument dans les ambitions portées par la COG 2018-2022.

Elle s’attachera à la pérennisation de l’existant, et s’engage à poursuivre le déploiement des dispositifs visant à couvrir les besoins spécifiques identifiés sur notre territoire ainsi que des services attentionnés

Les défis de la Caf des Alpes de Haute-Provence

PETITE ENFANCE

Ce secteur cumule les handicaps sur notre territoire : désengagement financier de partenaires, contexte démographique, caractéristiques des aires de population et d’activité du département, … .

Pour autant la Caf a su être actrice de dispositifs innovants et porter un message d’investissement social au profit de tous. Ainsi, le dispositif « Accueil pour tous », qui permet d’accueillir en EAJE les enfants en situation de handicap avec un accueil accompagné et donc adapté.

Pour aller au-delà, la Caf se fixe une triple ambition : de pérenniser l’existant à l’échelle du département en mobilisant le Fonds Public et Territoire, de remobiliser les partenaires sur la question du mode de garde et de l’employabilité, en lien également avec les orientations du Plan Pauvreté, d’affiner le diagnostic partagé petite enfance, dans le cadre du SDSF, pour mieux soutenir l’accueil individuel, en déficit de notoriété sur le département, via une communication plus offensive, et le développement de RAM sur les territoires non couverts .

Viser la complémentarité entre modes de garde et les publics à toucher prioritairement par la scolarisation des enfants de – de 3 ans.

SOUTIEN A LA PARENTALITE

Dans un contexte de difficultés rencontrées par les ménages du département, avec une exposition forte à la vulnérabilité financière, une proportion importante de familles monoparentales, le soutien à la parentalité doit occuper une place centrale. L’action partenariale organisée autour du REAAP constitue pour la Caf un point d’ancrage : celui-ci s’est étendu dans sa couverture territoriale, est désormais un acteur bien identifié de mise en réseau des services et des familles (quinzaine des familles, projet de journée soutien à la parentalité, etc.).La Caf fera en sorte de favoriser l’implication des parents au travers d’une meilleure connaissance de leurs besoins et de leurs attentes. La Caf choisit de mettre l’accent sur 3 orientations au cours de cette COG :L’accompagnement à la parentalité de familles en situation de vulnérabilité : poursuite des actions « Parents après la séparation », travail sur la lutte contre l’illétrisme, moderniser et adapter la politique d’accompagnement au départ en vacances, prévention des ruptures familiales Viser au développement sur les structures existantes (EVS et centres sociaux notamment) d’un bouquet parentalité, développer les parcours personnalisé avec les partenaires,

JEUNESSE

La COG 2018-2022 propose une réponse stabilisée aux besoins de la jeunesse. Pourtant, celle du département, confrontée à l’incidence de la pauvreté des familles, à l’enclavement du territoire (accès aux offres culturelles et loisirs), peut être exposée à des situations d’isolement. Pour cette raison la Caf entend mettre localement la priorité sur la.

Ceci s’illustrera par une consommation au plus près des capacités du Fonds Public et Territoire Jeunesse, ainsi qu’une priorité sur la jeunesse dans les politiques d’action sociale soutenues par le budget local (aide à l’autonomisation, politique vacances et promotion de l’accès aux loisirs des familles les plus vulnérables).

Afin de répondre à ce risque d’isolement, la Caf :

• poursuivra sa politique départementale de mise en réseau des acteurs de la jeunesse (journée départementale sur un rythme bi annuel, en lien avec la DDCSPP),

• développera sa présence sur les territoires numériques pour toucher les jeunes et les mettre en relation avec les équipements de proximité existants (Promeneurs du Net avec un objectif de montée en charge du réseau à partir de 2019).

ANIMATION DE LA VIE SOCIALE

Le département 04 est exposé à une fracture territoriale. Dans ce contexte il paraît primordial de proposer des dispositifs d’animation de la vie sociale adaptés afin de favoriser l’engagement des habitants et de permettre l’expression des solidarités entre territoires.

L’animation de la vie sociale a connu une structuration progressive avec l’impulsion du SDAVS, la mise en place d’une union des centres sociaux (URCS), la mise en réseau des centres sociaux et EVS via la démarche SENACS, le développement d’actions et d’une culture commune entre structures.

La Caf forte de ce capital, souhaite s’engager sur plusieurs axes :

la poursuite de la mise en réseau des structures, avec la recherche de synergies et projets communs, la mise en valeur des équipements lors de temps organises en partenariat sur le territoire. Elle réfléchira à la possibilité de mettre l’accent sur les questions de l’inter générationnel pour élargir l’adhésion des élus. Le déploiement sur des territoires spécifiques marqués par la vulnérabilité des populations : Digne et Manosque, territoires de QPV, sont à prioriser. Viser un rapprochement entre schéma AVS et SDSF, et prendre appui sur les CTG pour réaliser les diagnostics de besoin impliquant la parole des habitants. La Caf promouvra dans les équipements la prise en compte d’actions en direction de la parentalité, de la socialisation précoce, de l’accueil et écoute des jeunes et de l’accès aux droits.

LE LOGEMENT

La Caf prend une part active dans les politiques d’accès à un logement décent. Au regard du contexte territorial, la Caf identifie l’enjeu d’une action partenariale et incitative, en accompagnement, ou coercition si besoin en pleine application de la loi ALUR.

Elle s’efforcera de participer au travers de : La stabilisation d’un paysage partenarial offrant un service en conseil aux familles : intervention de l’ADIL bi départementale à clarifier, stabiliser le paysage des acteurs du 04.

Le développement du partenariat avec les bailleurs pour l’accès au logement social et auprès des bailleurs privés sur les droits et devoirs, en mobilisant la conservation de l’allocation logement pour inciter si besoin.

Affiner avec les partenaires institutionnels le diagnostic sur l’état du logement sur les différents bassins du département, à intégrer dans le champ CTG. L’accent mis sur la rénovation en poursuivant le partenariat avec l’ARA, en direction des publics en situation de vulnérabilité énergétique (locataires ou propriétaires). Lutte contre les impayés locatifs (FP&T logement) et le financement des OPAH.

Déclinaison locale de la politique nationale

Les défis de gestion et du pilotage

Le levier du pilotage

La Caf utilise les dispositifs de pilotage pour renforcer la cohérence de l’action sur les territoires : en travaillant au rapprochement du SDSF et du SDAVS, et en proposant une coordination sur le suivi régulier et dynamique de ces schémas (coordonnateur partenaire et pilotage Caf). En mettant en œuvre les CTG sur le département, ciblant les 8 EPCI dont le siège social se situe dans notre département, avec un rythme de déploiement régulier sur cette COG.

Elle évalue l’opportunité d’une CTG avec le Conseil départemental, en lien avec le Plan Pauvreté.

Relation de service et accès aux droits

La Caf couvre deux bassins de population principaux avec son siège à Digne et son antenne à Manosque et deux permanences, à Barcelonnette et Forcalquier.

Face à l’éclatement des bassins démographiques et aux temps de transport, la Caf capitalise sur un maillage important de MSAP : 14 sur l’ensemble du territoire, dont 5 postales, couverts par le Schéma d’Accessibilité aux Services Publics auquel la Caf est associée en qualité d’opérateur.

La Caf entend utiliser la modernisation de sa relation de service pour promouvoir l’accès aux droits.

Qualité de service rendu, fiabilisation des paiements et lutte contre la fraude

L’enquête de satisfaction pour le 04 faisait ressortir le besoin de travailler sur les courriers ou informations émises par la Caf. Dans ce cadre la Caf s’attache à approfondir son analyse des questions en lien avec les incompréhensions de nos allocataires : meilleur suivi transversal des réclamations, appropriation en local et en partenariat ordonnateur – agence comptable, et des réflexions nationales sur la prévention des indus. Un travail est mené sur la sécurisation de la donnée entrante, en rapport avec le nouveau poste de travail et dans une optique partenariale (Pôle emploi, Cpam, Carsat, etc.).

La Caf entreprendra sur cette COG un renforcement de son potentiel de contrôle sur place, facteur à la fois de lutte contre la fraude et d’accès aux droits. Elle appréciera également les moyens à sa disposition pour renforcer le recouvrement des indus frauduleux de moins de 48 mois.

Mobilisation du personnel et des compétences

La mise en œuvre d’une nouvelle gouvernance a été posée à l’arrivée du nouveau Directeur.

La Caf s’approprie les dispositions nouvelles de la « loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel », notamment sur les aspects liés à l’emploi et au financement de formations et veille à développer une politique de qualité de vie au travail, en procédant à la renégociation de son accord d’entreprise en matière de diversité et égalité des chances.

Elle réfléchira également à l’aménagement de ses locaux pour favoriser la Qualité de Vie au Travail.

La Caf entend également mettre l’accent sur la question de la mobilité et des méthodes de travail.

…Les défis de gestion et du pilotage

Validation des comptes

Les comptes de la Caf des Alpes de Haute Provence ont été approuvés pour l’exercice 2018.

Dans les locaux du golf de Gaubert… dernier exercice pour Yvon LeRue

Janvier Vœux 2018

Pêle-mêle Photos

Vœux

Tournage Clip vidéoRéaménagement de l’accueil siège

JDJDépart à la retraite du directeur

JDAVS

Test Pca

Revue de presse : ils parlent de nous..

Accueil sur RDV 27_6_2018 La Provence

Octobre 2018 La Provence

Novembre 2018 La Provence