ÉTUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT …

ÉTUDE PATRIMONIALEDES SERVICES D’EAUET D’ASSAINISSEMENTDE GUADELOUPE

SAFEGE – Calia Conseil – Le LyRE

06 mai 2019

Hydraulique Urbaine

Point d’actualisation sur la répartition de la dette de la phase 1

De nouveaux éléments apportés suite à la réunion de COPIL de fin de phase1 nécessitent des investigations de notre part sur un point concernant larépartition de la dette entre le SIAEAG et Cap Excellence.

Ces investigations sont en cours et si les éléments apportés sont probants, larépartition de la dette pourrait être modifiée entre ces deux entités.

Nous ferons alors une nouvelle proposition qui sera à débattre en marge dece COPIL entre le syndicat et l’agglomération.

Cela n’aura pas d’incidence pour la CA GSC et la RENOC.

COPIL – 06/05/20192 I

Rappel de la méthodologie

1 │Introduction

2 │ Collecte de données

3 │ Construction des inventaires

4 │Rapprochement des résultats avec les dotationspratiquées aujourd’hui

5 │Répartition de la dette

6 │Bonnes pratiques en matière de gestion desinventaires

Introduction - Périmètre de la phase 2

COPIL – 06/05/20194 I

➢ Visite de sites : 22 sites en AEP et 22 sites en EU

- 11 STEP de différentes catégories (technique et volume) et 11 PR

- 3 réservoirs, 8 usines AEP, 6 Stations de pompage et surpression, 3

captages en rivière

➢ Entretien avec les collectivités

- Entretiens menés par Calia en Guadeloupe et par téléphone avec les

collectivités et les comptables publics

➢ COPIL réguliers

- Présentation de la méthode et de l’avancement de l’étude

Introduction

COPIL – 06/05/20195 I


2 │ Collecte de données

Entretiens réalisés

COPIL – 06/05/20197 I

Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

27/11/18 28/11/18 29/11/18 30/11/18

8h

8h30

9h

9h30

10h

10h30

11h

11h30

12h

12h30

13h

13h30

14h

14h30

15h

15h30

16h

16h30

Mairie de Ste Rose

(CANBT)

CA NBT + comptable

public Trois Rivières (GSC) +

comptable public

SIAEAG Comptable public GSC

CA Cap Excellence

Comptables publics

SIAEAG et Eau

d'Excellence

RENOC + comptable

public

Un entretien téléphonique a également été tenu avec le Conseil

Départemental le 16/01

Données collectéesEtat de l’actif

Plusieurs documents relatifs à l’inventaire comptable et à la dette nous ont été transmis

COPIL – 06/05/20198 I

Cap Excellence

Etat de l'actif AEP et ASS Transmis par comptable - Incomplet

Liste des immobilisations Transmis par collectivité - Incomplet

Grand Sud Caraïbes

Etat des immobilisations GSC AEP+ASS Transmis par la collectivité

Etat de l'actif GSC AEP + ASS Transmis par le comptable

Etats de la dette GSC AEP + ASS

Compte de gestion GSC AEP + ASS

Etat des subventions GSC AEP + ASS

Fiches de retraitement Hélios GSC Transmise par le comptable

Convention de gestion Trois Rivières

Etat des immobilisations AEP+ASS de Trois Rivières Transmis par la commune

Etat de l'actif AEP + ASS de Trois Rivières Transmis par le comptable

Comptes de gestion AEP + ASS de Trois Rivières

CANBT

Deshaies

Compte de gestion AEP + ASS

Etat de l'actif AEP + ASS Transmis par le comptable

Convention de gestion

Ste Rose

Etat de l'actif AEP + ASS Transmis par la commune

Etat des immobilisations AEP Transmis par le comptable - manque l'assainissement

Compte de gestion AEP

Compte de gestion ASS

Lamentin

Conventon de gestion

CANBT

CA 2017 AEP + AC

Ex-Syndicat de la Côte Sous le Vent

Etats de l'actif AEP + ASSDocuments transmis par le comptable (pas d'indication sur les

dotations aux amortissements réalisées)

Comptes de gestion AEP + ASS Documents transmis par le comptable

Proposition de répartition de l'actif et du passif Documents transmis par le comptable

Délibérations relatives à la reprise des résultats Documents transmis par le comptable

Données collectées

Etat de l’actif

Nous n’avons pas reçu d’état de l’actif du Conseil Départemental deGuadeloupe mais uniquement la liste des biens réalisés sous maîtrise d’ouvragedéléguée et des éléments sur l’amortissement de 2 ouvrages de phase 1 .

Pour rappel, suite à des opérations menées dans le cadre de délégation demaîtrise d’ouvrage, des biens n’ont pas été transférés aux maîtres d’ouvrage etdevraient être amortis par le Département mais ce dernier ne dispose pas d’étatde l’actif propre à ces biens.

Le Département nous a indiqué qu’il prévoyait une rétrocession des biensconcernés pour fin 2019.

La récupération des biens réalisés sous maîtrise d’ouvrage déléguée constitueun réel point de vigilance pour le bon suivi des amortissements.

Pour rappel, dans notre matrice, tous les biens exploités par une autoritéorganisatrice eau ou assainissement sont rattachés au patrimoine de cettedernière.

COPIL – 06/05/20199 I

➢ CAGSC :

- Inventaire 2018 des installations sur le périmètre exploité par la CAGSC ;

- Fiches ouvrages pour la commune de Trois-Rivières ;

- Inventaire des équipements pour les installations exploitées par la CGSP.

➢ CANBT :

- Inventaire valorisé des équipements EU du Lamentin ; Inventaire des

équipements pour Deshaies AEP, Lamentin AEP, Sainte-Rose AEP et Pointe-

Noire EU et AEP

- Données très parcellaires pour Deshaies et Sainte Rose EU.

➢ Eau d’Excellence :

- Inventaire valorisé des équipements EU et AEP.

➢ Liste des installations de Ph2 revue par les collectivités

Données collectéesInventaire physique

COPIL – 06/05/201910 I

Vision détaillée des installations mais certaines données

peuvent manquer (date de mise en service ou capacité).

Plus de la moitié des installations ne sont valorisées que

globalement.

Données collectéesRéseaux

COPIL – 06/05/201911 I

➢ CAGSC :

- Plans numérisés non exploitables ; SIG au format Shape pour le périmètre AEP

de la CGSP ;

- Pas de SIG EU.

➢ CANBT :

- Pointe-Noire AEP : SIG format shape – CGSP ;

- Lamentin et Deshaies AEP : fichier excel (dates, DN et matériaux) – GdE ;

- Lamentin EU : SIG format shape - Karuker’O.

➢ Eau d’excellence :

- Tracé format shape (DN et matériaux)

Données collectéesRéseaux

COPIL – 06/05/201912 I

Données variables en fonction des collectivités. Les

caractéristiques matériau/DN/date de pose ne sont pas toujours

renseignés

Date inconnue

(% linéaire)

Matériau inconnu

(% linéaire)

Diamètre inconnu

(% linéaire)

Pointe-Noire AEP 88.1% 27.6% 20.5%

Bouillante AEP 0.4% 22.3% 8.0%

Vieux Habitants AEP 2.3% 5.4% 5.4%

Vieux-Fort AEP 0.2% 4.3% 4.3%

Karuker'o Lamentin EU 75.6% 13.8% 13.4%

Lamentin AEP 45.7% 5.1% 1.9%

Deshaies AEP 30.5% 0.7% 0.7%

Eau d'ExcellenceLes Abymes / Pointe-à-

Pitre100% 0.3% 2.3%

CGSP

Générale des eaux


3 │ Construction des inventaires physique et comptable

COPIL – 06/05/201914 I

3 - 1│ Inventaires physique

➢Réseau AEP :

• DN ou sur le matériau (ou les deux) non renseigné => fonte en DN100

• Cas particulier des canalisations en amiante ciment : matériau « pour

renouvellement » => fonte si DN > DN100, PEHD sinon.

• Date de pose non renseignée : date estimée à partir du linéaire posé ou

ouvrages sur le réseau.

➢Réseau EU :

• Date de pose non renseignée => estimée à partir de l'âge de la plus

ancienne STEP présente sur le réseau.

• Matériau non renseigné => PVC

• DN non renseigné => DN 250

• Cas particulier des canalisations en amiante ciment : PVC

Hypothèses en cas de données manquantesRéseaux

COPIL – 06/05/201915 I

Valorisation en fonction du DN et du matériau

➢Réseau AEP :

➢Réseau EU :

Valorisation de l’inventaire physiqueRéseaux

COPIL – 06/05/201916 I

𝐶𝑜û𝑡𝐹𝑜𝑛𝑡𝑒 = 148, 82 × 𝑒0,0034×𝐷𝑁

𝐶𝑜û𝑡𝑃𝑉𝐶 = 174,21 × 𝑒0,0023×𝐷𝑁

𝐶𝑜û𝑡𝐵𝐼𝑂𝑅 = 0,0008 × 𝐷𝑁2 + 0,7643 × 𝐷𝑁 + 219,65

𝐶𝑜û𝑡𝑃𝐸𝐻𝐷 = 0,0008 × 𝐷𝑁2 + 0,9572 × 𝐷𝑁 + 194,41

Coût au ml comprenant l'ensemble des coûts de pose

(canalisation + tranchée + études)

𝐶𝑜û𝑡𝐵é𝑡𝑜𝑛 = 0,001 × 𝐷𝑁2 + 0,4089 × 𝐷𝑁 + 413,62

𝐶𝑜û𝑡𝑃𝐸𝐻𝐷 = 0,001 × 𝐷𝑁2 + 0,5662 × 𝐷𝑁 + 162,7

𝐶𝑜û𝑡𝐹𝑜𝑛𝑡𝑒 = 211,31 × 𝑒0,0029×𝐷𝑁

𝐶𝑜û𝑡𝑃𝑉𝐶 = 235,19 × 𝑒0,0023×𝐷𝑁

Coût au ml correspondant à une conduite posée à 1,5m

de profondeur avec tampon de visite tous les 30 à 40m

➢Date de mise en service non disponible :

Génie civil, bâtiments, canalisations : mise en service de l’installation ou de la tranche

de l’installation.

Equipements : date de mise en service approchée :

AEP : Date de pose = 2019 – DVmax ;

EU : Date de pose = 2019 – 1,5 x DVmax, pour tenir compte de l’usure des équipements.

➢Caractéristiques des équipements manquantes :

valorisation préalable : contrôle de cohérence + coefficient d’inflation pour

retrouver des prix 2019.

Sinon estimation par rapport au contexte et sur la base de notre expérience

Hypothèses en cas de données manquantesInstallations

COPIL – 06/05/201917 I

➢Mini STEP :

Capacité comprises entre 200EH et 2000EH ; Chiffrées sur la base des travaux

CEMAGREF

Lit bactérien : Coût global = 0,0297 × EH2 + 424,24 × EH + 156485

Puits d’infiltration : Coût global = 0,0238 × EH2 + 480,76 × EH + 109123

Décanteur-digesteur : Coût global = −0,0535 × EH2 + 273,11 × EH + 53550

➢Captages : Chiffrés au cas par cas

Valorisation de l’inventaire physiqueInstallations

COPIL – 06/05/201918 I

% VRD

% Génie civil

% Equipements

% Canalisations

% Prestations générales

Valorisation de l’inventaire physiqueValorisation des installations dans la matrice

COPIL – 06/05/201919 I

Valorisation par formuleDécomposition du coût global en

plusieurs postes

Valorisation

matrice

Equipements

Inventaire valorisé


% Canalisations

% Génie civil

…

Eqpt 1

Eqpt 2

Eqpt 3

Eqpt 4

….

Eqpt n

Eqpt 1

Eqpt 2

Eqpt 3

Eqpt 4

…

Eqpt n

COPIL – 06/05/201920 I

3 - 2│ Inventaires comptable

Hypothèses pour la construction de l’inventaire comptable

Au vu de l’écart important entre le niveau de détail de l’inventaire physiqueréalisé dans le cadre de cette étude et les états de l’actif remis par les maîtresd’ouvrage, nous proposons de reconstituer des amortissements théoriquessur la base de l’inventaire physique et de le comparer ensuite au niveaud’amortissement actuellement pratiqué par les maîtres d’ouvrage

Focus sur les conventions de gestion

Rappel des conventions de gestion existantes :

• AEP :o 3 communes de la CANBT (Ste Rose, Lamentin, Deshaies)o 1 commune de la CAGSC (Trois Rivières)

• AC :o 1 commune de la CANBT (Ste Rose)o 1 commune de la CAGSC (Trois Rivières)

COPIL – 06/05/201921 I


Focus sur les conventions de gestion

Par le biais de ces conventions, les communes conservent leurs budgetsannexes et continuent de gérer l’amortissement des immobilisationsnécessaires à la continuité du service.Ce système perturbe la lecture du « qui fait quoi » et ne permet pas d’avoirune lecture lisible du service et notamment des amortissements. Par ailleurs,ce mécanisme des conventions de gestion est normalement provisoire et nedevrait pas être poursuivi.

Dans notre matrice, nous avons rattaché les biens à la CANBT et la CAGSCen tant que gestionnaires. Le total des amortissements et de la VNC équivautdonc au total pour l’EPCI-FP dans son ensemble, communes en conventionde gestion incluses.

COPIL – 06/05/201922 I


Focus sur les STEP privées prenant en charge des effluents relevant del’assainissement collectif

Lors du COPIL de mi-phase 2, nous avions attiré votre attention sur deux STEP a prioriprivées prenant en charge des effluents publics :

Deshaies: STEP de l’Hôtel Fort Royal prenant en charge des effluents de la ZAC deBas Vent. Il nous avait été indiqué que la ZAC n’était pas encore raccordée à la STEPcar cette dernière n’est pas réceptionnée mais nous avons eu pour information que ladate de mise en service est 2012. Ce point reste donc à clarifier et de définir si la STEPne gère aujourd’hui que des effluents privés ou également des effluents publics ;

Lamentin : STEP de Ravine Chaude, station d’un établissement thermal prenant encharge les effluents d’un lotissement (Grande Rivière) et d’habitations isolées

Il est important de clarifier les régimes juridiques de ces situations afin d’identifierprécisément qui doit porter le poids des amortissements et qui est en charge de la miseà jour des inventaires.

Dans notre matrice, les deux STEP sont rattachées en intégralité à la maîtrised’ouvrage publique et sont comptabilisées. La clarification de la responsabilité entermes de portage des amortissements est néanmoins un gros point de vigilancepour la CANBT.

COPIL – 06/05/201923 I

Mise en relation des durées de vie technique et comptable

En fonction de sa nature et de sa durée de vie, chaque équipement se voitensuite rattaché à une « Nature d’immobilisation » correspondant auxgrandes familles d’immobilisations (onglet « Réf Equipement AEP ou ASS »)

24 I

Type équipement

Criticité

équipement

associé

famille Prevoir Nature immobilisation Calia

Durée

d'amortissement

proposée (année)

DV min DV max DV standard

accessoires aérateur immergé 1 Autres appareils mécaniques Equipements électromécaniques et étanchéité 15 12 18 15

accessoires agitateur immergé lent 1 Autres appareils mécaniques Equipements électromécaniques et étanchéité 15 12 18 15

accessoires agitateur immergé rapide 1 Autres appareils mécaniques Equipements électromécaniques et étanchéité 15 12 18 15

accessoires pompe à rotor 1 Autres appareils mécaniques Equipements électromécaniques et étanchéité 15 12 18 15

COPIL – 06/05/2019

Mise en relation des durées de vie technique et comptable

Pour rappel, ces durées d’amortissement ne tiennent pas compte des durées d’amortissement votées par les différents maîtres d’ouvrage aujourd’hui mais les matrices sont adaptables.

L’objectif était d’avoir une méthode homogène pour tous les services et a été validé en réunion de mi-phase 1.

25 I

Natures d'immobilisation AEP

Durée

d'amortissement

proposée

Bâtiments durables 40

Bâtiments légers/local technique 15

Agencement et aménagement des bâtiments (y compris installations électriques,

tuyauteries, etc.) 15

Génie civil 45

Second œuvre (aménagement intérieur) 20

Equipements électromécaniques et étanchéité 15

Appareillage 10

Canalisations 40

Compteurs 12

Mobilier de bureau (hors informatique) 10

Mobilier de bureau (avec informatique) 5

Matériel de laboratoire (hors électronique) 10

Logiciels 5

Véhicules 5

Etudes non suivies de travaux 5

Natures d'immobilisation ASS

Durée

d'amortissement

proposée (années)

Bâtiments durables 40

Bâtiments légers/local technique 15

Agencement et aménagement des bâtiments (y compris installations électriques,

tuyauteries, etc.) 15

Génie civil 35

Second œuvre (aménagement intérieur) 20

Appareillage et machinerie 12

Outillage et équipements électromécaniques 7

Collecteurs 50

Branchements 15

Mobilier de bureau (hors informatique) 10

Mobilier de bureau (y compris informatique) 5

Matériel de laboratoire (hors électronique) 10

Logiciels 8

Véhicules 5

Compteurs 12

Etudes non suivies du travaux 5

COPIL – 06/05/2019

Calcul des amortissements théoriques

Comme présenté lors de la réunion de mi-phase 2, nous considérons quel’amortissement commence l’année suivant la date de mise en service del’équipement (afin d’avoir des années pleines).

Pour chaque ligne de l’inventaire physique il est calculé :• Le niveau d’amortissement cumulé au 1er janvier 2019 ;• L’amortissement annuel pour 2019 ;• L’amortissement théorique si toutes les lignes de l’inventaire étaient

amorties - ce qui permet d’avoir le niveau total des dotations pour chaquebien en service, même si certains sont aujourd’hui complètement amortis ;

• La valeur nette comptable au 1er janvier 2019

COPIL – 06/05/201926 I

Date de début

d'amortissement

(1er janvier)

Durée

d'amortissement

Amortissement

cumulé au 1er

janvier 2019)

Amortissement annuel 2019

(nul si durée

d'amortissement écoulée)

Amortissement théorique si

amortissement de toutes les

immobilisations

Valeur nette comptable au

1er janvier 2019 sur la base

des années de mise en

service

2009 40 312 491 € 31 249,13 € 31 249,13 € 937 473,99 €

2009 35 609 227 € 60 922,68 € 60 922,68 € 1 523 066,99 €

2009 50 117 644 € 11 764,38 € 11 764,38 € 470 575,18 €

2009 40 183 818 € 18 381,84 € 18 381,84 € 551 455,29 €

2009 15 882 328 € 88 232,85 € 88 232,85 € 441 164,23 €

2009 12 8 167 € 816,67 € 816,67 € 1 633,33 €

2009 15 2 933 € 293,33 € 293,33 € 1 466,67 €

2009 7 1 500 € 0,00 € 214,29 € 0,00 €

2009 20 1 150 € 115,00 € 115,00 € 1 150,00 €

2009 7 6 700 € 0,00 € 957,14 € 0,00 €

2009 7 3 200 € 0,00 € 457,14 € 0,00 €

2009 7 1 500 € 0,00 € 214,29 € 0,00 €

Consolidation de l’inventaire comptable Eau potable

COPIL – 06/05/201927 I

• Au total, sur le périmètre de la phase 2, on calcule un niveau de dotations aux

amortissements théoriques de 11,5 M€/an pour l’ensemble des équipements (sachant

que plusieurs équipements toujours en service sont aujourd’hui complètement amortis) ;

EAU POTABLE

Hors équipements hors service

Valeur totale du

patrimoine

(€2019)

Année moyenne

de mise en

service des biens

VNC au 1er

janvier 2019 (sur

la base des

années de mise

en service)

Amortissement

annuel 2019 (nul si

durée

d'amortissement

écoulée)

Amortissement

théorique si

amortissement de

toutes les

immobilisations

CAP EXCELLENCE (phase 2) 103 054 675 € 2 950 397 € 673 451 € 2 627 399 €

Réseaux 84 507 983 € 1 022 848 € 511 424 € 2 112 700 €

Patrimoine hors réseaux 18 546 693 € 1998 1 927 550 € 162 027 € 514 700 €

GRAND SUD CARAIBES (phase 2) 195 740 427 € 24 737 056 € 3 639 982 € 5 658 892 €

Réseaux 114 251 416 € 7 540 533 € 2 230 779 € 2 856 285 €

Patrimoine hors réseaux 81 489 011 € 1993 17 196 523 € 1 409 203 € 2 802 607 €

CA NORD BASSE TERRE (phase 2) 118 677 842 € 35 027 012 € 2 000 890 € 3 244 729 €

Réseaux 70 970 331 € 16 722 678 € 943 855 € 1 774 258 €

Patrimoine hors réseaux 47 707 510 € 2000 18 304 334 € 1 057 035 € 1 470 471 €

Sous-total Réseaux Phase 2 269 729 730 € 25 286 058 € 3 686 058 € 6 743 243 €

Sous-total Patrimoine hors Réseaux Phase 2 147 743 214 € 37 428 406 € 2 628 265 € 4 787 778 €

TOTAL PHASE 2 417 472 944 € 62 714 464 € 6 314 323 € 11 531 021 €

• On note que le patrimoine plutôt vétuste, avec

près de 85% du patrimoine amorti.

Consolidation de l’inventaire comptable Eau potable

COPIL – 06/05/201928 I

EAU POTABLE


Valeur totale du

patrimoine

(€2019)

VNC au 1er

janvier 2019 (sur

la base des

années de mise

en service)

Amortissement

annuel 2019 (nul si

durée

d'amortissement

écoulée)

Amortissement

théorique si

amortissement de

toutes les

immobilisations

Total CAP EXCELLENCE 165 548 495 € 13 949 661 € 2 236 230 € 4 190 178 €

Réseaux 144 307 155 € 9 924 553 € 2 006 403 € 3 607 679 €

Patrimoine hors réseaux 21 241 340 € 4 025 108 € 229 827 € 582 499 €

Total GRAND SUD CARAIBES 264 923 968 € 46 128 987 € 5 321 945 € 7 400 633 €

Réseaux 173 090 290 € 25 036 927 € 3 701 751 € 4 327 257 €

Patrimoine hors réseaux 91 833 677 € 21 092 060 € 1 620 194 € 3 073 376 €

CA NORD BASSE TERRE (phase 2) 118 677 842 € 35 027 012 € 2 000 890 € 3 244 729 €

Réseaux 70 970 331 € 16 722 678 € 943 855 € 1 774 258 €


SIAEAG (phase 1) 350 212 454 € 42 361 619 € 5 605 429 € 9 011 865 €

Réseaux 255 886 676 € 20 002 023 € 4 000 405 € 6 397 167 €


RENOC (phase 1) 184 898 490 € 37 232 500 € 3 776 827 € 4 735 019 €

Réseaux 156 450 348 € 21 646 350 € 3 125 128 € 3 911 259 €

Patrimoine hors réseaux 28 448 142 € 15 586 150 € 651 698 € 823 760 €

Sous-total Réseaux Phases 1 et 2 800 704 801 € 93 332 532 € 13 777 542 € 20 017 620 €

Sous-total Patrimoine hors Réseaux Phases 1 et 2 283 556 448 € 81 367 248 € 5 163 779 € 8 564 804 €

TOTAL PHASES 1 ET 2 1 084 261 249 € 174 699 780 € 18 941 321 € 28 582 424 €

Consolidation de l’inventaire comptable Assainissement

COPIL – 06/05/201929 I

• Au total, sur le périmètre de la phase 2, on calcule un niveau de dotations aux

amortissements théoriques de 5,3 M€/an pour l’ensemble des équipements (sachant

que plusieurs équipements toujours en service sont aujourd’hui complètement amortis) ;

• On note que le patrimoine est vieillissant, avec près de 71% du patrimoine amorti.

ASSAINISSEMENT


Valeur totale du

patrimoine

(€2019)

Année moyenne

de mise en

service des biens

VNC au 1er

janvier 2019 (sur

la base des

années de mise

en service)

Amortissement

annuel 2019 (nul si

durée

d'amortissement

écoulée)

Amortissement

théorique si

amortissement de

toutes les

immobilisations

CAP EXCELLENCE (phase 2) 54 004 523 € 14 375 186 € 1 058 856 € 1 648 300 €

Réseaux 38 823 470 € 12 423 511 € 776 469 € 776 469 €

Patrimoine hors réseaux 15 181 053 € 2004 1 951 676 € 282 386 € 871 830 €

GRAND SUD CARAIBES (phase 2) 56 775 170 € 14 912 251 € 986 077 € 2 140 937 €

Réseaux 33 865 832 € 9 243 705 € 670 764 € 677 317 €

Patrimoine hors réseaux 22 909 337 € 2003 5 668 546 € 315 313 € 1 463 621 €

CA NORD BASSE TERRE (phase 2) 37 605 312 € 13 454 810 € 822 682 € 1 497 078 €

Réseaux 19 618 256 € 7 271 939 € 392 365 € 392 365 €

Patrimoine hors réseaux 17 987 056 € 2004 6 182 871 € 430 317 € 1 104 713 €

Sous-total Réseaux Phase 2 92 307 559 € 28 939 155 € 1 839 599 € 1 846 151 €

Sous-total Patrimoine hors Réseaux Phase 2 56 077 446 € 13 803 093 € 1 028 016 € 3 440 163 €

TOTAL PHASE 2 148 385 005 € 42 742 248 € 2 867 615 € 5 286 314 €

Consolidation de l’inventaire comptable Assainissement

COPIL – 06/05/201930 I

ASSAINISSEMENT


Valeur totale du

patrimoine

(€2019)

VNC au 1er

janvier 2019 (sur

la base des

années de mise

en service)

Amortissement

annuel 2019 (nul si

durée

d'amortissement

écoulée)

Amortissement

théorique si

amortissement de

toutes les

immobilisations

Total CAP EXCELLENCE 93 487 129 € 29 022 249 € 2 198 590 € 2 843 237 €

Réseaux 66 119 637 € 18 428 667 € 1 322 393 € 1 322 393 €

Patrimoine hors réseaux 27 367 492 € 10 593 582 € 876 198 € 1 520 845 €

Total GRAND SUD CARAIBES 73 783 929 € 24 662 760 € 1 666 674 € 2 911 340 €

Réseaux 36 584 338 € 10 439 847 € 725 135 € 731 687 €


CA NORD BASSE TERRE (phase 2) 37 605 312 € 13 454 810 € 822 682 € 1 497 078 €

Réseaux 19 618 256 € 7 271 939 € 392 365 € 392 365 €


SIAEAG (phase 1) 115 751 292 € 49 430 080 € 2 784 226 € 3 310 400 €

Réseaux 72 340 874 € 23 629 593 € 1 446 817 € 1 446 817 €


RENOC (phase 1) 60 853 829 € 32 734 016 € 1 698 277 € 1 774 966 €

Réseaux 35 720 288 € 14 413 535 € 714 406 € 714 406 €


Sous-total Réseaux Phases 1 et 2 230 383 393 € 74 183 582 € 4 601 116 € 4 607 668 €

Sous-total Patrimoine hors Réseaux Phases 1 et 2 151 098 098 € 75 120 334 € 4 569 333 € 7 729 352 €

TOTAL PHASES 1 ET 2 381 481 491 € 149 303 916 € 9 170 449 € 12 337 020 €

Equipements hors service

Plusieurs équipements hors service ont été recensés :

• Valeur totale en eau potable : 9 563 013 €• Valeur totale en assainissement : 11 448 718 €

Pour les installations hors services il n’est pas comptabilisé d’amortissements carces biens ne sont plus utilisés, ce qui permet d’en modifier le plan d’amortissementsi ces biens n’ont pas atteint leur durée de vie de comptable.

COPIL – 06/05/201931 I


4 │Rapprochement des résultatsavec les dotations pratiquéesaujourd’hui

Rapprochement des résultats avec les niveaux de dotations pratiqués aujourd’hui

Ces montants sont à mettre en parallèle avec les niveaux d’amortissementsaujourd’hui pratiqués par les maîtres d’ouvrages.

Cap Excellence

Pour Cap Excellence nous ne disposons d’un état de l’actif complet que pourl’année 2014.

COPIL – 06/05/201933 I

AEP AC

CAP EXCELLENCE 2014 344 677 € 391 152 €

CAP EXCELLENCE calcul 2019 total) 4 190 178 € 2 843 237 €

Réseaux 3 607 679 € 1 322 393 €

Patrimoine hors réseaux 582 499 € 1 520 845 €



CA Grand Sud Caraïbes

COPIL – 06/05/201934 I

AEP AC

CAGSC 2018 962 850 € 406 438 €

CAGSC 750 564 € 364 825 €

Trois Rivières 212 286 € 41 613 €

CAGSC calcul 2019 7 400 633 € 2 911 340 €

Réseaux 4 327 257 € 731 687 €

Patrimoine hors réseaux 3 073 376 € 2 179 653 €



CA NBT

COPIL – 06/05/201935 I

AEP

CANBT CA 2017 413 807 €

CANBT 0

Ste Rose 394 925 €

Lamentin NC

Deshaies 18 882 €

CANBT calcul 2019 3 244 729 €

Réseaux 1 774 258 €

Patrimoine hors réseaux 1 470 471 €

AC

CANBT CA 2017 26 363 €

CANBT 0 €

Ste Rose 26 363 €

Lamentin SO

Deshaies SO

CANBT calcul 2019 1 510 000 €

Réseaux 392 365 €

Patrimoine hors réseaux 1 117 635 €


On constate que les écarts sont importants et peuvent s’expliquer de plusieurs manières :• Un décalage entre les durées d‘amortissement prises pour nos matrices et celles votées

par la collectivité ;

• Une valorisation des réseaux et des installations en €2019 alors que cela ne reflète pas lecoût d’acquisition, sur lequel les collectivités amortissement le bien ;

• Un sous-amortissement, avec de nombreuses installations totalement amorties maistoujours en service ;

• Des installations financées par le Département via des conventions de maîtrise d’ouvragedéléguée et non rétrocédées aux maîtres d’ouvrage ;

• Les dissolutions comptables des syndicats de Grands Fonds et de la Côté Sous le Vent nesont pas achevées et le patrimoine des syndicats n’a pas été retransféré de manièreeffective aux EPCI-FP ;

• Pour la CANBT, l’agglomération n’est pas encore montée en compétence sur l’eau etl’assainissement et le compte administratif ne fait pas état de dotations auxamortissements.

COPIL – 06/05/201936 I


5 │Répartition de la dette

Syndicat Intercommunal de Grand Fonds (SIGF)

Nous présentons ici un rappel des emprunts à répartir ainsi que la clé de répartition validée parle syndicat. Il nous a été indiqué que le point de blocage ne réside pas dans la clé derépartition de la dette, nous ne proposons donc pas de nouvelle clé.

La répartition de la dette du SIGF ne s’est pas faite suite à sa dissolution en 2010. Elleconcerne :o Le Gosier (partie Grands Fonds uniquement) (RENOC) ;o Morne à l’Eau (RENOC) ;o Le Moule (secteur Grands Fonds) (RENOC) ;o Les Abymes (Cap Excellence)

La répartition de la dette faite par le syndicat vise à définir les sommes à verser à la RENOCpar Cap Excellence suite au retrait de la commune des Abymes.

COPIL – 06/05/201938 I


La répartition validée par le syndicat se fait en deux temps.

Dans un premier temps, la répartition se fait sur la base des abonnés 2009 et concerne 3années de remboursement de prêt :

La part des Abymes a été arrêtée à 27%, à appliquer aux échéances 2011, 2012, 2013 :

COPIL – 06/05/201939 I

Morne-à-l'Eau 7 117 37,2%

Les Abymes 5 142 26,9%

Le Gosier 4 852 25,4%

Le Moule 2 001 10,5%

Total 19 112 100%

Abonnés au 31/12/2009

Échéances pour 2011, 2012, 2013 Capital IntérêtsPart CAPEX

Capital

Part CAPEX

IntérêtsTotal CAPEX

Crédit Agricole 363 831 € 310 186 € 97 887 € 83 454 € 181 341 €

Dexia 258 490 € 65 170 € 69 545 € 17 534 € 87 079 €

Total 622 321 € 375 355 € 167 433 € 100 988 € 268 420 €


La répartition validée par le syndicat se fait en deux temps.

Une seconde répartition est proposée sur la base des abonnés 2013 pour le reste deséchéances des prêts :.

COPIL – 06/05/201940 I

Morne-à-l'Eau 7 746 38,3%

Les Abymes 5 142 25,4%

Le Gosier 5 148 25,5%

Le Moule 2 186 10,8%

Total 20 222 100%

Abonnés au 31/12/2013

Échéances juqu'au terme des contrats Capital IntérêtsPart CAPEX

Capital

Part CAPEX

IntérêtsTotal CAPEX

Crédit Agricole (jusqu'à 2026) 2 215 911 € 704 829 € 563 456 € 179 222 € 742 678 €

Dexia (jusqu'à 2015) 198 326 € 17 447 € 50 430 € 4 436 € 54 866 €

Total 2 414 237 € 722 275 € 613 886 € 183 658 € 797 545 €


COPIL – 06/05/201941 I

Intérêts Capital CRD Intérêts Capital

Part CAPEX

Intérêts

Part CAPEX

Capital

2007 130 200 € 98 672 € 2 901 328 €

2008 121 856 € 102 816 € 2 798 511 €

2009 117 537 € 107 135 € 2 691 376 €

2010 113 038 € 111 634 € 2 579 742 €

2011 108 349 € 116 323 € 2 463 419 €

2012 103 464 € 121 209 € 2 342 210 €

2013 98 373 € 126 299 € 2 215 911 €

2014 93 068 € 131 604 € 2 084 307 € 11 523 € 96 364 € 26 595,1 € 57 967,1 €

2015 87 541 € 137 131 € 1 947 175 € 5 924 € 101 962 € 23 766,0 € 60 796,2 €

2016 81 781 € 142 891 € 1 804 285 € 20 795,2 € 36 333,9 €

2017 75 780 € 148 892 € 1 655 392 € 19 269,1 € 37 860,0 €

2018 69 526 € 155 146 € 1 500 246 € 17 679,0 € 39 450,1 €

2019 63 010 € 161 662 € 1 338 585 € 16 022,1 € 41 107,0 €

2020 56 221 € 168 452 € 1 170 133 € 14 295,6 € 42 833,5 €

2021 49 146 € 175 527 € 994 606 € 12 496,6 € 44 632,5 €

2022 41 773 € 182 899 € 811 707 € 10 622,1 € 46 507,1 €

2023 34 092 € 190 581 € 621 127 € 8 668,8 € 48 460,3 €

2024 26 087 € 198 585 € 422 542 € 6 633,4 € 50 495,7 €

2025 17 747 € 206 926 € 215 616 € 4 512,6 € 52 616,5 €

2026 9 056 € 215 616 € 0 € 2 302,7 € 54 826,4 €

TOTAL 1 497 645 € 3 000 000 € 17 447 € 198 326 € 284 646 € 781 319 €

Prêt Crédit Agricole Prêt DEXIA

100 988 € 167 433 €

Syndicat de la Côte Sous le Vent

La répartition de la dette a été faite et validée. Le point de blocage se situe au niveau de lareprise des résultats et du refus de l’affectation de l’excédent d’investissement à la section defonctionnement par la DGFIP.

Extrait du rapport ayant servi à l’élaboration de la délibération du 03/03/2015 actant de la répartition de l’actif et du passif

COPIL – 06/05/201942 I


6 │Bonnes pratiques en matière de gestion des inventaires

% VRD

% Génie civil

% Equipements

% Canalisations


Valorisation de l’inventaire physiqueValorisation des installations dans la matrice

COPIL – 06/05/201944 I

Valorisation par formuleDécomposition du coût global en

plusieurs postes

Valorisation

matrice

Equipements

Inventaire valorisé


% Canalisations

% Génie civil

…

Eqpt 1

Eqpt 2

Eqpt 3

Eqpt 4

….

Eqpt n

Eqpt 1

Eqpt 2

Eqpt 3

Eqpt 4

…

Eqpt n

Sécurisation de l’inventaire physique valoriséIntégration dans un outil de GMAO

COPIL – 06/05/201945 I

Bonnes pratiques en matière de gestion de l’inventaire comptable

• Obligation d’attribuer un numéro d’inventaire

• Un numéro unique et définition par immobilisation pouvant permettre de les identifier

facilement (commune/date/AEP ou AC/type de biens/études/subventions/etc.) ;

• Rattachement de tous les travaux effectués sur un bien de l’inventaire afin de suivre les

renouvellements effectués ;

• Communication indispensable entre les services techniques et le servicepatrimoine afin que l’inventaire comptable et l’inventaire physique soient toujoursconcordants et que l’amortissement de chaque bien démarre bien au 1er janvierN+1 de la date de sa mise en service procédures à élaborer en interne pourdéterminer la manière la plus efficace de fonctionner

• Communication indispensable avec le comptable public afin que l’inventairecomptable de la collectivité concorde avec celui de son trésorier.

COPIL – 06/05/201946 I


MERCI DE VOTRE ATTENTION

- Transmission du CR en semaine 20.

- Communication des résultats définitifs Ph1 & 2le 17 mai.

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