Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la sécurité sociale
Tout ce que vou avez toujour voulu avoir ur l’économie
Transcript of Tout ce que vou avez toujour voulu avoir ur l’économie
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 1/12
GROUP D TRAVAIL
La communauté internationale prenait acte l'année dernière, lor de la COP21, de la
néceité de lutter collectivement contre le changement climatique. Avant le déut
de la COP22 organiée à Marrakech du 7 au 18 novemre, 100 pa avaient déjà
rati�é l’Accord de Pari.
Ce négociation climatique ont fait apparaître un dé� encore plu complexe et
amitieux que la eule réduction de émiion de gaz à effet de erre (G) :
propoer un nouveau modèle de croiance compatile avec le équilire naturel
de notre environnement, le développement économique et la reponailiation de
citoen et de conommateur. Pour atteindre l’ojectif �xé par l'Accord de Pari -
une réduction de 40 à 70 % de no émiion de G d’ici 2050 - atténuer l’impact de
l’homme ne era pa uf�ant. Il faudra également adapter le modèle de
production, de tranformation et de conommation a�n de le rendre conciliale
avec une croiance outenue ur le long terme.
L’économie circulaire permet de répondre à cet enjeu. Nou appelon donc
l’enemle de acteur concerné - pouvoir pulic, entreprie et ociété civile - à
collaorer pour paer d’un modèle de ociété linéaire, fondé ur une logique
"extraire, produire, conommer, jeter", à un modèle circulaire où le déchet et le
rejet deviennent de reource.
Tout ce que vou avez toujourvoulu avoir ur l’économie
circulaire
Vou vou demandez ce qui e cache vraiment
derrière ce concept ? Raurez-vou, vou ête loin
d’être le eul ! Aui répandu qu’il puie paraître, il
"Rien ne e perd, rienne e crée, tout e
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 2/12
exite pluieur dé�nition.
tranforme." Lavoiier, 1789
Nou avon contruit notre travail autour de la dé�nition uivante : la tranition
ver une économie circulaire, c’et l’enemle de tranformation qui permettent
de pouruivre la création de valeur pour le différent acteur économique (dont
le conommateur �naux), en préervant le capital naturel et en utiliant de moin
en moin de reource exitant en quantité limitée.
L’économie circulaire promeut une approche novatrice et durale de la croiance.
A�n que cette révolution économique ’opère ef�cacement, tou le acteur ont
appelé à e moilier et à prendre part à cette tranition. lle actionne aini troi
moteur qui 'imriquent : la croiance, l’innovation, la collaoration.
Depui la révolution indutrielle, no modèle économique e ont fondé ur de
chaîne linéaire de production et de conommation qui ne ont plu outenale
ur le long terme : ni la �nitude de reource exploitée en amont du proceu,
ni la getion de déchet produit en aval du proceu ne ont uf�amment pri
en compte.
Aini, au cour du XX iècle :
- le prix de principale reource naturelle a été quaiment divié par deux en
monnaie contante,
- la population mondiale a quadruplé,
- la production économique mondiale a été multipliée par 20, provoquant une haue
de la demande de l’ordre de 600 % à 2 000 % elon le reource.
La prie de concience et le repect de logique environnementale par le acteur
économique contitue le point de pivot ur lequel doit ’opérer ce changement de
paradigme. L’économie circulaire apporte aini de répone concrète à deux dé�
majeur auxquel notre ociété fait aujourd’hui face :
atifaire de eoin de conommation croiant malgré de reource
�nie de matière primaire ;
réduire le externalité négative, c’et-à-dire le dommage caué à la
collectivité par certain acteur économique (comme la pollution ou le rejet
de déchet), en le intégrant directement aux modèle économique.
e
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 3/12
1 Quand a été inventé le
terme d’"économie
circulaire" ?
1789 1889 1989
2 L’économie collaorative fait-elle
partie de l’économie circulaire ?
3 L’économie circulaire e réume-
t-elle à la valoriation de déchet ?
4 Le produit iu de l'économie
circulaire ont-il plu cher ?
L’économie circulaire : à quoi çaert ?
Le éné�ce aocié au développement de l’économie circulaire ont nomreux,
tant en matière environnementale qu’en terme de croiance économique.
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 4/12
Vou ête un citoen
Adopter un comportement plu reponale, c'et tout d'aord 'interroger ur
l'impact de a conommation : comment le produit et-il fariqué et que devient-il
une foi hor d'uage ? Ce changement d'attitude peut 'accompagner d'un retour
ur invetiement. Deux exemple concret illutrent ce opportunité pour le
citoen :
n achetant de appareil électroménager éco conçu, vou acceptez certe
de le paer plu cher, mai vou otenez en contre-partie la garantie de
pouvoir le (faire) réparer ur une période plu longue, et donc d’en prolonger
l’uage, et donc de repouer le remplacement par un ien neuf. ur la
période complète d’uage, vou ête donc gagnant.
n favoriant la conommation en circuit court, vou réduiez le nomre
d’intermédiaire et cela peut concrètement e traduire par une diminution du
prix d’achat à qualité égale. an prendre en compte, ien ûr, ni la réduction
de émiion liée à la diminution de trajet de ditriution, ni le plaiir de
participer à l’économie locale !
Le développement de l’économie circulaire e veut ource de valeur upplémentaire
pour le client, oit parce qu’il lui offre un ien identique à un coût inférieur, oit
parce qu’il lui permet de dipoer de fonctionnalité upérieure.
Vou ête une entreprie
La tranition ver une économie circulaire peut permettre :
de réduire vo coût. La réutiliation et le remanufacturing ont de levier
important de l’économie circulaire. À titre d’exemple, une entreprie
pécialiée dan la production de cartouche d’encre a développé un ervice
de recclage de cartouche et de toner uagé à detination de
profeionnel. La ociété reconditionne ou reccle ce cartouche et
parvient à le vendre de manière rentale à e client à de tarif 20 à 30 %
inférieur à ceux de cartouche neuve. Cette démarche permet de
développer de logique de production plu durale tout en propoant de
produit et ervice compétitif ;
de éné�cier d’un approviionnement durale. n effet, le paage ver une
économie circulaire peut permettre de réduire l’impact de
l’approviionnement en matière première en vou offrant la poiilité de le
remplacer par de matière première renouvelale ;
de générer de la valeur. Le paage de la poeion à l’uage et également
une opportunité. lle vou offre la poiilité de renforcer votre relation avec
le client et de le �délier. Aini, par exemple, au lieu de vendre de ule
d’éclairage, l’entreprie ’engage à fournir une certaine quantité de lumière
pendant une durée dé�nie, pour un coût �xe. lle demeure donc propriétaire
de ule lumineux qu’elle intalle chez e client et demeure reponale
de leur maintenance. lle fait aini éné�cier e client de on expertie
pour optimier leur éclairage et minimier le coût gloal du ervice fourni et
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 5/12
éné�cie en retour d’un engagement à long terme et écurie par ce iai de
ource de revenu ;
d’anticiper de contrainte réglementaire ou économique future. La
Fondation llen MacArthur a aini calculé, ’agiant du marché européen,
que i le téléphone portale étaient éco-conçu pour impli�er leur
reconditionnement, la réutiliation de leur compoant le plu coûteux
(caméra, écran, atterie, chargeur) d’une part, et le recclage en �n de vie de
matériaux précieux qu’il contiennent (or, argent, terre rare) d’autre part,
amélioreraient la alance commerciale européenne de 1 à 2 Md$. Un tel
enjeu, à la foi économique et écologique, ne manquera pa d’attirer
l’attention du régulateur, ce que le entreprie ont intérêt à anticiper ;
de molier l’excellence environnementale. Le rique d’image ont
uf�amment important pour le juti�er.
L’impreion 3D, une innovation circulaire?
+
Vou ête un repréentant de pouvoir pulic
Le activité liée à la "circulariation" de proceu économique contituent de
nouvelle opportunité pour vou : création d’emploi, relocaliation de certaine
production, raccourciement de circuit d’approviionnement, dnamiation de
marché intérieur, amélioration de alance commerciale, etc.
Aini, que ce oit au niveau européen, national ou régional, le développement de
l’économie circulaire ur le territoire permettrait de :
réduire le poid de externalité négative (notamment la production de
déchet et la pollution) ur le population ;
timuler le marché intérieur en préervant le reource et en en créant
de nouvelle ;
créer de nergie par la conommation de reource econdaire.
Meurer pour ojectiver
Le développement de l’économie circulaire a pour préalale la meure de la
circularité, que ce oit au niveau macroéconomique ou microéconomique. Or,
aujourd’hui, il n’exite pa d’indicateur de meure ojective permettant d’apprécier
le niveau de circularité d’un territoire ou d’un ecteur d’activité donné.
Au niveau macroéconomique, il et pourtant poile d’évaluer le rapport entre la
croiance du PI et celle de la conommation intérieure de matière primaire ou
le émiion de gaz à effet de erre. Quelque pa apparaient aini en avance
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 6/12
ur ce indicateur, comme le Danemark par exemple ; d’autre pa af�chent une
volonté politique de ’améliorer, comme la Chine qui a introduit un indicateur de
circularité dan on dernier plan quinquennal.
La meure et également poile au niveau d‘un ecteur économique, voire au ein
d’une entreprie. i ce outil de meure ont plu varié parce qu’adapté à la
réalité de acteur économique, il témoignent toutefoi de l’intérêt grandiant de
ce nouvelle logique de création de valeur. Celle-ci occaionnent de
foionnement d’innovation et permettent l’apparition de nouvelle nergie.
Concrètement, où en et-onaujourd’hui ?
n France, la tranition ver l’économie circulaire et encouragée par la mie en
place d’une réglementation progreivement plu contraignante d’une part, et par
la mie en place d’incitation adaptée d’autre part.
C’et notamment le ca avec le chéma de reponailité élargie du producteur
(RP) qui vient à internalier la contrainte de retraitement de déchet au niveau
du producteur ou du metteur ur le marché initial d’un produit, a�n de ne pa faire
peer la reponailité ur le eul conommateur. Le producteur initiaux portent
en effet la reponailité de déchet généré par l’économie. Ce chéma
permettent au conommateur de dipoer d’un ignal prix plu cohérent en fonction
du caractère plu ou moin recclale ou réutiliale de produit qu’il achète, au
moen notamment d’un mécanime d’éco-contriution.
Du point de vue de la Commiion européenne, l’économie circulaire dépae
largement la politique de l’environnement ; pour elle, il ’agit avant tout
d’encourager la croiance et la création d’emploi. La première verion du "paquet
ur l'économie circulaire", puliée en juillet 2014 par la DG environnement, a été
principalement critiquée pour e ojectif trop amitieux et pour on manque de
propoition viant à timuler la demande de produit iu de l’économie circulaire,
et en particulier de matière première econdaire.
Une nouvelle propoition a donc été préentée le 2 décemre 2015. Celle-ci contient
un plan d’action e déclinant en une érie de meure devant être dicutée et
préciée pour déploiement d’ici à 2019, et de propoition légilative ur le
déchet et leur recclage qui pourront faire l’ojet d’une adoption plu rapide.
L’architecture de ce plan d’action et relativement amitieue, puique de nomreux
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 7/12
ecteur d’activité font l’ojet d’un traitement péci�que, mai pluieur pan
retent encore incomplet : le meure relative à la timulation de la demande
pour le matière première recclée ne ont par exemple pa encore détaillée.
Comment aller plu loin ?
Le levier qui permettent de développer l’économie circulaire ont nomreux : il
relèvent de la volonté politique autant que de incitation économique, de
l’innovation organiationnelle autant que de rupture technologique. Ce
changement de paradigme et amitieux : il concerne l’enemle de acteur de
l’économie aini que de la ociété civile et il uppoe que nou repenion no
modèle de croiance dan leur gloalité, a�n de le adapter aux enjeux
environnementaux que la COP21 a contriué à rendre prioritaire aux eux de
dirigeant politique.
Mai la tranition d’une économie linéaire à une économie circulaire et complexe et
e heurte aujourd’hui à de otacle relevant de réglementation ou de
mécanime de marché qui n’intègrent pa la logique de circularité.
La prie en compte de externalité négative contitue en ce en un préalale
eentiel. lle permet de mettre en correpondance le ignaux économique et le
éné�ce ociaux et environnementaux lié à la circularité de certain modèle, et
donc d’orienter le déciion et le comportement de agent. De la même façon,
certaine réglementation ne ont pertinente que pour de modèle linéaire et
entravent le développement de modèle circulaire. Aini, certain "déchet"
peuvent ne pa être tranportale d’un pa à un autre ou d’une entreprie à une
autre i l’importation ou l’acquiition de "déchet" et interdite. Or, de telle
réglementation freinent le développement du recclage à l’échelle d’un territoire
car il empêche la rencontre d’une offre et d’une demande.
n�n, le développement de l’économie circulaire et freiné par de locage ociaux
et culturel qu’il convient d’appréhender de façon ojective. Il apparaît néceaire de
timuler la demande de matière et de produit iu de l’économie circulaire a�n
de la rendre plu attractive pour le agent économique. Cela pae notamment
par un travail pédagogique ur la mie en regard de l’intérêt économique et de la
contriution à l’environnement. Aini, le platique recclé ne e développera qu’une
foi que le conommateur auront intégré que le impact environnementaux
juti�ent un apect moin ethétique ou moin agréale au toucher…
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 8/12
Huit propoition pour réconcilier croiance et environnement
Découvrez comment mettre en oeuvre ce propoition aini
que leur chi�rage
1Promouvoir l’économie circulaire auniveau international comme levierpermettant de répondre aux enjeux
environnementaux mondiaux
DÉTAIL
2Meurer la tranition circulaire de manièreharmoniée au niveau européen et �xer
de ojectif à moen terme
DÉTAIL
Aux niveaux françai et européen, développer un indicateur harmonié ou un
panel retreint d’indicateur de la tranition ver une économie circulaire pour un
territoire donné ;
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 9/12
’aurer que ce indicateur meurent la circularité gloale de proceu
(et non à une eule étape, pour éviter le effet perver), pondèrent de
manière adaptée le différente reource en fonction de leur rareté, et
prennent convenalement en compte le importation, la conommation
locale et le exportation ;
Meurer le niveau actuel ur ce indicateur et e �xer de ojectif clair et
amitieux pour 2030 et 2050.
3Adapter le cadre réglementaire
communautaire pour favorier la tranitionver l’économie circulaire
DÉTAIL
Créer un véritale marché intérieur pour le matière première recclale
et recclée ;
Adapter la réglementation encadrant le nouvelle activité de l’économie
circulaire ;
tématier, aux niveaux françai et européen, le recour aux "green deal"
ou engagement pour la croiance verte (CV), notamment pour favorier
le démarche le plu innovante.
4Donner un prix aux externalité pour fairede l’économie circulaire un terrain de jeu
équitaleDÉTAIL
Donner de la viiilité moen-terme ur le prix du carone, a minima au
niveau européen, idéalement au niveau mondial ;
Étudier la poiilité de valorier d’autre tpe d’externalité, poitive et
négative, par exemple le impact ur la iodiverité ;
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 10/12
Harmonier le tarif de mie en décharge au niveau européen à un niveau
uf�ant pour favorier la réutiliation, le recclage et la valoriation
énergétique.
5Développer l’o�re de �nancement auxprojet de tranition ver une économie
plu circulaire
DÉTAIL
6âtir une tratégie intégrée au niveau
françai DÉTAIL
Dé�nir de ecteur prioritaire et un plan d’action, dan le cadre de la
tratégie nationale de tranition ver une économie circulaire prévue par la
loi ; et chiffre le éné�ce attendu à moen (2030) et long terme (2050) ;
Dé�nir un pilotage approprié au niveau interminitériel ;
Impliquer et moilier le collectivité locale dan cette tratégie.
7Favorier l’innovation et le développement
de l’o�re circulaire DÉTAIL
ncourager la formation aux métier et compétence de l’économie circulaire
;
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 11/12
Favorier l’émergence de hu et d’accélérateur pécialié dan le
technologie de l’économie circulaire ;
outenir �nancièrement le projet le plu innovant, d’un point de vue
ocial, technologique et organiationnel.
8timuler la demande en matière
d’économie circulaire DÉTAIL
Lancer un programme de eniiliation de citoen-conommateur ;
eniilier le conommateur indutriel ;
Favorier l’économie circulaire par l’achat pulic ;
Développer de meure incitative au niveau local, notamment en matière de
recclage.
Téléchargement
Rapport ( 114 page)
Réumé ( 2 page)
Chi�rage et faiailité de propoition ( 16 page
Polic paper (in englih) ( 104 page)
ummar (in englih) ( 2 page)
18/12/2017 Economie circulaire : réconcilier croissance et environnement | Institut Montaigne
http://www.institutmontaigne.org/publications/economie-circulaire-reconcilier-croissance-et-environnement 12/12
Intitut Montaigne
59, rue la oétie 75008 Pari
© Intitut Montaigne 2017
Dan le média
Le énat déat du potentiel del'économie circulaire dan leterritoire
DAN L MÉDIA | 22 FÉVRIR 2017L'économie circulaire interpelle le politique territoriale. A
l'initiative du groupe écologite, le énat a tenu le 21 février en
éance pulique un déat ur le ujet. L'accent a été mi ur le
giement de matière et d'emploi créé. UIT
L'indipenale tranition verune économie circulaire
DAN L MÉDIA | 19 JANVIR 2017Pour préerver la création de richee ur le long terme, il
nou era impératif de revoir no modèle économique
actuel, fondé ur l'exploitation intenive de reource
naturelle. UIT