Stop Together AgainstMobbing

MOBBING

RACKETINGCYBER-HARCÈLEMENT

SOMMAIRE: Page

Avant-propos

M.ClaudeMEISCH,Ministredel'Éducationnationale, 3 de l'Enfance et de la Jeunesse

M. Philippe SCHRANTZ, 5 DirecteurGénéraldelaPoliceGrand-Ducale

M.GastonTERNES, 6 DirecteurduLycéeAlineMayrischLuxembourg

Les clips

Harcèlement/Mobbing 8

Taxage/Racketing 10

Cyber-Harcèlement 12

Pour aller plus loin 14

Conseils de la Police / Lutter contre le harcèlement 19

Le harcèlement scolaire / Parquet Jeunesse 21

Liens utiles 27

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Avant-propos du Ministre de l'Éducation nationale,de l’Enfance et de la Jeunesse

Le harcèlement, le cyber-harcèlement et le rançonnement sonttrois phénomènes régulièrement observés dans les écoles duLuxembourg, comme ledémontrentdesétudes récentesde l'OMS(HealthBehaviorinSchool-agedChildren,2016).Selonlesétudes,onretrouvelesdiversesformesdeharcèlementchezlesjeunesdetouslesâgesetsexes.Ils’avèrequ’enmatièredeharcèlement,lavictime-typen’existepas,chaquejeunepouvantêtreaffecté.

Enseservantdesmoyensmodernesdecommunicationtelsque letéléphonemobileetInternet,lesauteursd’unharcèlementdiffusentdes propos abaissants et des photos humiliantes de leur victimequinesaitpassedéfendrecontrecesintimidations.Lesjeunesquisont victimes de harcèlement sur une période prolongée risquentde souffrir davantage d'anxiété, de troubles psychosomatiques, dedépressions et de comportements auto-destructeurs. Les élèvesconcernés ne veulent plus se rendre à l'école et leurs résultatsscolaires se dégradent demanière alarmante. Il est donc de touteurgencedeprévenirl'exclusionetleharcèlementpardesmesuresdepréventionappropriéesàl'école.

Étantdonnéquelescasdeharcèlementontleplussouventlieudefaçoncachée,iln’estpasfacilepourlesenseignantsdelesdétecter.Il est d’autant plus important de les soutenir dans une approchecohérenteetdéterminéefaceàtouttypedeharcèlement.

Parallèlementàuneoffredeformationsadéquatespourlepersonnelenseignant, le projet de coopération TAM, entre le Lycée Aline

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Mayrisch,leservicepréventionrégionaldelaPoliceGrand-DucaleetleMinistèredel'Éducationnationale,del’EnfanceetdelaJeunessetend à prévenir les différents phénomènes de harcèlement etd’intimidationetàsensibiliserlesenseignants,lepersonnelpsycho-social et éducatif ainsi que les jeunes eux-mêmes à ce sujet. Lesexemples de cas pratiques et les textes d'accompagnement avecdes explications et des exercices repris dans ce livret se prêtent àstimulerladiscussionetaidentàcontribueraudéveloppementdelacompréhension,delatoléranceetdurespectmutuel.

Jesouhaitequecettecampagnedepréventionsoitmiseenœuvredanstoutesnosécolessecondairesetjetiensàremerciervivementtouslesacteursimpliquéspourleurengagementetleurformidablecoopération.

Claude MeischMinistre de l'Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse

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Avant-propos du Directeur Général de la Police Grand-Ducale

Aucoursdel’année2015,laPoliceaconstatéquelque40.500infractionsdont21%étaientdirigéescontredespersonnes.Bienquelatendanceindiqueunerégressiondesphénomènesdélinquantsàtouslesniveaux,laPolice,tournéeverslecitoyen,veilletoutefoisaugrain.Sesmissionsdépassentlecadrepurementrépressif.Elless’oriententforcémentverslaprévention,danslecadredesesattributionsdepoliceadministrative.Leprocessusderéformeactuelprévoituneintensificationdeceteffortdanslebutd’améliorerdefaçonconstanteleserviceoffertaucitoyenetdepréveniraumaximumlaprofusiondeladélinquance.

Leharcèlementmoral(mobbing)doitêtreconsidérécommeundecesfléauxassezrécentsquitouchentlasociétéengénéral,certainsdesessecteursenparticulieretquitendentàprendredel’ampleur.IlvadesoiquelephénomèneestsérieusementprisencompteparlaPolice,notammentparcequ’ilrisqued’impacterdemanièretrèsnégativesurlavieetl’évolutionsocialedesadolescents,particulièrementexposés.

Leurmilieudeviequotidien,enl’occurrencel’environnementscolaire,esttrèspropiceàunefloraisonsauvagedesphénomènesdemobbing.

L’idéedefaireparticiperactivementlaPoliceauprojetpédagogiqueTAM(«TogetherAgainstMobbing»)dans lecadredenotrepartenariatdelonguedateavecleLycéeAlineMayrisch,meparaîtêtreuneexcellenteopportunitédecontribuerdefaçonsignifianteàuneffortdepréventionnational,dansunethématiqueactuelleetparticulièrementsensible.

Je félicite tous ceux qui ont participé à ce projet audio-visuel dontbénéficieronttouteslescommunautéséducativesdupaysquiluttentcontreleharcèlementmoraldanslemilieuscolaire.

Je tiens à remercier les responsables qui ont initié le projet, lepersonneldelaPolicequiaprêtémainforte,lesacteurssociauxquiaccompagnentl’initiativeetleMinistèredel’Éducationnationale,del’EnfanceetdelaJeunessepoursonsoutien.

Philippe Schrantz Directeur Général de la Police Grand-Ducale

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“Knowing what’s right, doesn’t mean much unless you do what’s right.”

Theodore Roosevelt

Avant-propos du Directeur du Lycée Aline Mayrisch

Nous vivons dans un monde de la communication instantanée:les jeunes sont constamment interconnectés par les textos, lescourriels, leschatsou les forumspublics, les réseauxsociaux.Enmêmetemps,onnecessedenousavertirquecettevitessedelacommunicationpeutrapidementconduireàdesactes irréfléchis.Plus que jamais, l’école, les institutions et les parents doiventprendre en compte les risques potentiels liés à l’interconnexion,notammentlecyber-mobbingetleharcèlementmoral.

L’initiative«Togetheragainstmobbing »,lancéeparlaPoliceGrand-Ducale,enpartenariatavecleMinistèredel’Éducationnationale,del’EnfanceetdelaJeunesseetaveclegroupe«médias »denotrelycéead’abordpourbutd’informer pour mieux anticiper.

Chaquejeunemériteeneffetunclimatd’apprentissagepropiceàsonépanouissementpersonnel.

L’initiativeproposeaussidessolutionsàceuxquisontvictimesde«mauvaisesplaisanteries»ouderéellesoffenses.

Pour les enseignants, il convient d’observer attentivementl’évolutiondes interactions sociales au sein d'une classe précise.Il s’agit aussi d’apprendre aux jeunes qu’il est indispensable depréserver son intimité et de ne dévoiler que les informationsstrictementnécessairesaucontextescolaire.

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1Journal“Scienceshumaines”,octobre2016,p.27

« L’école est l’une des plus belles institutions que l’humanité aitinventée »,écritHéloïseLhérété1.

Enl’occurrence,lesinitiateursduprojet«TAM »(«TogetherAgainstMobbing »)désirentcontribuerauclimatdebien-êtreàl’écoleendéfendantardemmentchezchaqueélèvelaconfianceensoietlacompréhensiond’autrui.

Gaston TernesDirecteur du Lycée Aline Mayrisch

Harcèlement / MobbingContenu du film:

Lallyassisteaucoursdefrançaisenétanttrèsstudieuse.Àlafindelaleçon,l’élèvedemandes’ilyadesdevoirs,questionquiprovoquelemécontentementdesescamaradesdeclasse…

Définition:

« Unélèveestvictimedeharcèlementlorsqu’ilestsoumisdefaçonrépétéeetàlongtermeàdescomportementsagressifsvisantàluiporterpréjudice,leblesseroulemettreendifficultédelapartd’unouplusieursélèves.»(Olweus,D.,1991)

Objectifs de la séance:

1. Définirlemot« harcèlement/mobbing ».

2. Développerl’empathiedesélèves:lesélèvessemettentdansla peau d’un élève qui découvre petit à petit les différentes manifestationsduharcèlement.

3.Permettred’identifierleharcèlemententantquetel.Quelssontles signes du harcèlement?

4.Fairecomprendreladimensioncollectivedecephénomène.

5.Montrerqu’ilexistedenombreusespossibilitésdefairesortirla victimedesonisolement.

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Questions à discuter:

lQuellessontvosréactionsenvisionnantceclip?

l Qu’est-cequiprovoquelemécontentementdesélèves?

l Commentauriez-vousréagiàlaplacedesélèves?

l Selon vous, quels sont les ressentis des différents témoins? Ne veulent-ilspasvenirenaide?N’osent-ilspasvenirenaide?...

l PourquoilachaisedeLallyest-ellevideàlafinduclip?

l Yaurait-ildescomportementsquiincitentauharcèlement?

l Commentvenirenaideàlavictime?

Approfondissement:

Si vous désirez approfondir le thème avec d’autres activités, nousvousproposonsdevousrendreauchapitre« Pour aller plus loin ».

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Taxage / RacketingContenu du film:

Dès leur arrivée au lycée, deux jeunes filles sont confrontées à ungroupedejeunesquiréclamentdel’argentàplusieursreprises.Lesgestesviolentss’aggraventetlesfillessontdeplusenplusdémunies.

Définition:

«Letaxage(racketing)constitueuneactionposéeparunadolescentou un groupe d’adolescents sur un autre adolescent dans le butd’extorqueretde s’approprierdesbiensqui revêtentun caractèredeprestigesocialoude l’argentenéchanged’undroitdepassageversunlieuparticuliertelquel’école.Cetteactionpeutêtreverbaleouphysiqueetpeutavoirdifférentsdegrésdegravité:intimidation,menaces,violencesavecarme,voiesdefaits.»(ValérieHoude2001,mémoiredemaîtrise«Lephénomènedutaxageetsesconséquencessurlesvictimes»)

Objectifs de la séance:

1. Définirlemot«racketing».

2. Sensibiliserlesjeunesauxconséquencesdéplorablesquepeutavoir l’intimidationsurlesvictimes.

3. Aider les jeunes à identifier les comportements et situations d’intimidationetdetaxagedontilspeuventêtretémoins.

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Questions à discuter :

l Quellessontvosréactionsenvisionnantceclip?

l Pourquoicertainespersonnesenviennent-ellesàtaxer?

l Selonvous,quellespersonnesrisquentd’êtrevictimesdetaxage?

l Aquoiremarque-t-onlaviolencedugroupedejeunes?Ya-t-ilune gradationdansleursgestes?

l Commentlesdeuxvictimespourraient-elless’ensortir?

l Commentlegroupedesagresseursfonctionne-t-il?

l Commentvenirenaideauxvictimes?

Approfondissement:

Si vous désirez approfondir le thème avec d’autres activités, nousvousproposonsdevousrendreauchapitre«Pour aller plus loin».

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Cyber-HarcèlementContenu du film:

Estellerévisetranquillementchezelleàlamaisonquand,toutàcoup,ellereçoitunmessagesursonportable.Elledécouvrequ’elleaétéfilméeàsoninsuauvestiaire.S’ensuitundéferlementdemessagesaccompagnésdecommentairesdénigrants.

Définition:

Le cyber-harcèlement est «un acte agressif, intentionnel perpétréparun individuouungrouped’individusaumoyendes formesdecommunicationélectroniques,de façon répétéeà l’encontred’unevictimequinepeutfacilementsedéfendreseule»(Smith,P.K.,2008).

Objectifs de la séance:

1. Rendrelesélèvesattentifsaucaractèreparticulièrementcrueldu cyber-harcèlement:

- aucunrépitpourlavictimequiestimportunéepartout,dejour commedenuit,7jours/7parl’envoiincessantdemessages;

- anonymatdel’agresseurenligneparl’utilisationdepseudonymes, cequienplusledésinhibe;

- extrêmerapiditédeladiffusiondesmessages;

- distanceaveclavictimequirisqued’encouragerunebanalisation delaviolenceinfligéeàlavictime.

2.Amenerlesélèvesàcomprendrelesnotionsderespectdelavie privée, du droit à l’image et de la protection des informations personnelles.

3. Inciterlesélèvesàsemontrerempathiquesetàréfléchir aucontenudeleursmessagesavantdelespubliersurles réseauxsociauxoudelesenvoyerparSMS(texto).

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Questions à discuter:

l Quellessontvosréactionsenvisionnantceclip?

l Selonvous,pourquoiEstellea-t-elleétéfilméeauvestiaire?

l Selonvous,pourquoilavidéoa-t-elleétédiffuséeetcommentée?

l Commentlavictimesesent-elleàvotreavis?

l Commentlesautresadolescentsauraient-ilspuvenirenaideàla victime?

l ImaginezlesconséquencespourEstelle.

Approfondissement

Si vous désirez approfondir le thème avec d’autres activités, nousvousproposonsdevousrendreauchapitre«Pour aller plus loin».

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Pour aller plus loin

Sivousdésirezapprofondirl’unoul’autrethème,nousvousproposonsci-dessousquelquesactivitéssupplémentaires.

Activités créatives : Collages

Les collages sont un moyen d’exprimer les sentiments sur lephénomèneduharcèlementsansquelesélèvessesententmenacés.Desthèmesdiverspeuventêtreabordés.Voiciquelquesidées:

l Lessentimentsd’unevictime:…

l Lespersonnesquiharcèlentsont….

l Lorsquejepenseàunesituationdeharcèlement,jeressens….

l Cequejevoudraisdireauxpersonnesquityrannisentlesautres.

l 10façonsdeharceleroumaltraiterlesautres:…

Écrire une lettre à un élève harceleur

Donner aux élèves la consigne d’écrire une lettre à un harceleurimaginaire pour essayer de le convaincre de changer decomportement.Lesélèvesdevrontdécriresoncomportementetluisuggérerdeschangementsconcretsdanssoncomportement.

Écrire une histoire

Inviter les élèves à inventer une histoire sur un jeune qui, sans serendrecompte,estentraînédansungrouped’élèvesquimaltraitentd’autresadolescents.Commentlepersonnagerésiste-t-il?Commentressent-illeproblème?...

Ceshistoirespourrontconstituerunebasedediscussionsur le faitqu’ilestdifficilepourunjeunederésisteràlapressiond’ungroupede pairs.

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Discussions :Àpartird’affirmations:

1.Quellesexpériencesavez-vousdéjàfaitesàl’écoleenrelation avecle«mobbing»?

2. Quellessontdanstaclasseetdanstonécolelesréactionsaux situationsde«mobbing»?

3.Discussionsàpartirdesaffirmationssuivantes: - Dansunesituationde«mobbing», ilyaunerépartitionnette entrelespersonnesfautivesetnon-fautives.

- Lesvictimesde«mobbing»sontsouventelles-mêmesfautives.

- Lesspectateursetspectatricessontimpuissant(e)setnepeuvent rienfairepourarrêterunesituationde«mobbing».

- Le«mobbing»n’alieuqu’entreenfants.

- Les auteur(e)s de «mobbing» n’ont pas d’ami(e)s et sont détesté(e)sdesautres.

- Les victimes souffrent de troubles physiques et somatiques consécutifsau«mobbing».

- Êtreprotégécontrele«mobbing»estundroithumain.

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Jeux de rôle

Unjeuderôledoittoujoursêtresuivid’unediscussionsur les ressentiments des acteursdans leurrôleetdecommentairesdesobservateursdelasituation.

Exemple 1:

Un groupe de trois jeunes se moque d’un garçon. Le premier a une forte personnalité et de bons résultats scolaires. Il a beaucoup d’influence sur les deux autres qui le suivent. Les trois font tout le temps des remarques dénigrantes au garçon sur ses notes. Celui-ci ne trouve d’autre solution que la fugue.

Desquestionsàexaminerlorsdeladiscussionquisuitlejeuderôlepeuventêtredutype:Quelestleprofilduprincipalharceleur?Est-ceunprofilhabituel?Quelestlebutdesagresseurs?Quelssontlesreprochesqu’ilsfontaujeune?Quellessolutionslejeunepourrait-iltrouver?...

Exemple 2:

Une jeune fille qui porte des lunettes ne fait pas trop attention à son apparence physique et vestimentaire. Les choses dont parlent les autres filles de son âge la dépassent (maquillage, mode,…) et ne font pas partie de son monde à elle. Personne ne veut s’asseoir à côté d’elle. Elle se fait taper, on lui envoie des boulettes de papier, on lui colle de la gomme dans les cheveux, on l’humilie continuellement. En même temps, elle se montre trop gentille : elle dit toujours oui, prête des affaires de classe, donne ses devoirs aux autres... Elle ne dit rien aux adultes. Or, elle est souvent malade et ses notes sont en baisse. Les professeurs la considèrent comme intellectuellement limitée.

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Questions qui peuvent être traitées:

l Pourquoilajeunefillenedit-ellerienàsesparents?

l Pourquoiest-cequetoutlemondesetait?

l Pourquoilafillecontinue-t-elleàêtregentille?

l Quepensez-vousdesréactionsdesprofesseurs?...

Activités ludiques

L’homme au bâton

Lesadolescentssontdeboutencercle,lesyeuxfermésetledostournévers l’intérieur du cercle. Le silence règne. L’animateur s’approchetrèsdoucementetsansfairedebruitdequelquesadolescents.Danssesmains, iltientunebouteilleenplastiquevide.Siunparticipantsentquel’animateurestderrièreluietl’entend,illèvesamain,rienneluiarriveetl’animateurcontinuesontour.

Aucasoùlejeuneneremarquepasl’animateur,celui-cifaitlegestedeletaperaveclabouteillesurl’épaulealorsqu’enréalitéiltapelabouteilledanssamain.

Que ressent le jeune?

l Peur, angoisse, incertitude, isolement, espoir de ne pas être la “victime”,…?

l Quelleestladynamiquedugroupe:quiréagit,quioseannulerle jeu,…?

Cetteactivitépermetdereleverlessentimentsd’unjeuneharcelé.

La fête!

Troisparticipantsdoiventquitterlasalleetaurontcommeconsigned’essayerdeprendrecontactaveclegroupequifaitlafêteàl’intérieurde la salle.

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Lerestedugroupeauralaconsignesuivante:Vousêtesàunefête,vousdansezetvousvousamusezbien.Unjeunearrive,enretard,àlafête.Vous luifaitescomprendrequ’iln’estpas lebienvenuetnerépondezquetrèsbrièvementauxquestionsqu’ilvouspose.

Quelques minutes plus tard, la musique s’arrête et l’animateurthématiseleressentidelavictimeetdurestedugroupe.

La fête recommence et l’animateur fait entrer le deuxièmeretardataire.Cettefois-cilegroupeaeucommeconsignedel’ignoreretdenesurtoutpasluiparler.

Aprèsavoirinterrompulamusiqueetrethématiséleressentidetouslesparticipants, la fêtepeut recommencer.Cette fois-là, le groupedoittournerphysiquementledosaudernierretardairepourl’ignorercomplètement. Quelques instants plus tard, la musique s’arrêtebrusquement et tout le groupe pointe le dernier retardataire dudoigt.

Attention:Ilestimportantdebienlibérerlesparticipantsdeleurrôleen les applaudissant. Par ailleurs, il faut surveiller les réactionsdesvictimesetintervenirsilasituationdevienttroppesantepourcelles-ci.

Objectifs: Les participants font l’expérience du pouvoir du groupe,durôledelavictimeoudel’harceleur, ilsobserventlesvictimesetsontamenésàressentirdel’empathie.(Ilfautfaireattentionànepasdonnerlerôledelavictimeàunjeuneharcelé).

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Conseils de la Police / Lutter contre le harcèlementLesvictimesdeharcèlementontbesoind'uneaideexterne,carellesnesontsouventpasenmesuredesedéfendreseules!

Victime:La personne victime de harcèlement devrait se confier à unepersonne de référence d'âge adulte (p.ex. parents, enseignant,psychologuedel'école,SePAS,etc.).

Spectateurs/Complices :Si on est témoin d'une scène de harcèlement, il ne faudra pasdétourner leregard(parpeur,désintérêtoupourd'autresraisons),maiseninformerunadulte.

Enseignant(e)s :Lespersonnesderéférence,tellesquelesenseignant(e)s,devraientsepositionner clairementpar rapportauharcèlement. Lesélèvesdevraient être encouragés à se confier lorsqu'ils sont confrontésauharcèlement.Desrèglesdeclassesontparexempleunemesurepréventivecontreleharcèlement.

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Parents:

Les parents devraient reconnaître les signaux d'alarme, tels qu'unchangement de l'enfant au quotidien et contacter l'école. Ilsdéciderontensembledesmesuresàprendre.

Police:

Avant de contacter la police, toutes les possibilités devraient êtreépuiséesenamontpourrésoudrelecasdeharcèlementàl'école.

Encasd'infractionsàlaloi,etsileproblèmenepeutpasêtrerésoluàl'école,ilestpossibledeporterplainteauprèsdelapolice.

Pour cela, il est recommandé de réunir des preuves comme p.ex. imprimerdese-mails,enregistrerdesSMS,documenterdesprotocolesdechat,enregisterdescapturesd'écran,photos,vidéos,etc.

Uneauditiondelavictimeenprésencedesesparentsaura lieuaucommissariatdepolice.

Lapoliceenquêteetl'(es)auteur(s)doi(ven)tensuiteseprésenteraucommissariatdepolicepourêtreentendus.

Leprocès-verbalestensuitetransmisauparquetjudiciaire.

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Le harcèlement scolaire / Parquet Jeunesse

I. Le cyber-harcèlement: une infraction pénale?L’inventiond’internetarévolutionnélacommunication.Ils’agitd’unmondevirtuel,impalpable,dépassantlesfrontièresterritorialesdespays.Pourtant, lescommunicationsvéhiculéesparinternetnesontpasàl’abridesloispénales.

Ilfautêtreconscientdufaitqu’internetneprésentepasseulementdesavantages,maisquelesutilisateursd’internetrisquentdes’exposer.Les infractionscommisespar lebiaisd’internet,notammentvia lesréseauxsociaux,devrontêtrepoursuiviesdelamêmefaçonquelesautresinfractionscommises.

Au Luxembourg, le harcèlement (mobbing) ou cyber-harcèlement(cybermobbing)nesontpasdesinfractionsrépriméesexpressémentparleCodepénal.

Cependant,desagissementsqualifiésdeharcèlementoudecyber-harcèlement peuvent, en fonction des formes qu’ils prennent,tombersouslesqualificationspénalessuivantes:

l Menaces(articles327etsuivantsduCodepénal:peinepouvantaller jusqu’à5ansetamende);

l Injures-Délit (article448etsuivants:peinepouvantallerjusqu’à deuxmoisetamende);

l Diffamation/Calomnie (articles 443 et suivants: peine pouvant allerjusqu’à1anetamende:fautplaintedelavictime);

l Harcèlement obsessionnel (article 442-2 du Code pénal: peine pouvantallerjusqu’à2ansetamende:fautplaintedelavictime);

l Atteinte à la vie privée (loi du 11 août 1982 concernant la vie privée: filmer, enregistrer à l’insu de la personne concernée, publier,etc.:peinepouvantallerjusqu’à1anetamende);

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l Port public de faux nom(cfFacebooketautresréseauxsociaux) (article231bisduCodepénal:peinepouvantallerjusqu’à2ans etamende:ilfautcependantuneplainteformelledelavictime);

l Infractions en matière informatique (articles509-1et suivants: peinepouvantallerjusqu’à2ansetamende);

LelégislateuradoncprévudansleCodepénaldestextesspécifiquespour poursuivre de tels agissements devant les tribunauxcorrectionnels.

Cependant,lorsqu’unmineurcommetdesinfractionspénales,c’est-à-diredesactesprohibésparlaloi,iln’estpaspoursuivipénalementcommeceseraitlecaspourunadulte.

Lesinstancesjudiciairescompétentespourlemineur,quecesoitleParquetou le jugede la jeunesse,n’appliquentdoncpas les règlesducoded’instructioncriminelle,maiscellesdelaloidu10août1992relativeàlaprotectiondelajeunesse.

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II. La loi du 10 août 1992 relative à la protection de la jeunesse

En vertu des principes de cette loi, l’adolescent qui commet desinfractions pénales n’est pas considéré comme un criminel ou undélinquant,mais commeunmineur qui semet en danger par sonproprecomportement.

L’article 7decetteloivisenotammentàprotégerlemineur:

« les mineurs qui se soustraient habituellement à l’obligation scolaire, qui se livrent à la débauche, qui cherchent leurs ressources dans le jeu, dans les trafics, dans des occupations qui les exposent à la prostitution, à la mendicité, au vagabondage ou à la criminalité ou dont la santé physique ou mentale, l’éducation ou le développement social ou moral se trouvent compromis »

La loi décrit donc de manière très large les dangers auxquels unmineurpeuts’exposer.

End’autrestermes,leLuxembourgnedisposepas de droit pénal des mineursàproprementparler!(article2)

Unmineurestdèslorspénalement irresponsable.

Ilnepeutparconséquentpasêtrecondamnéausenspénaldutermepouruneinfractionqu’ilauraitpucommettre.

Les mineurs tombent dans tous les cas de figure sous le champd’applicationdelaloisurlaprotectiondelajeunesse,tantceuxquiontcommisdesinfractions,queceuxquisontvictimesd’agissementsoudetoutesautressituationsquelconques.

LesubstitutduProcureuroulejugedelajeunessedevradoncprendreunemesure qui n’aura pas comme but premier de sanctionner lemineur,maisplutôtd’aidercelui-cietsafamille.Onparlede«mesuredegarde,d’éducationetdepréservation».

Flexibilité de cette loi

Ce n’est pas pour autant que lesmineurs soient tous traités de lamêmefaçon,laloisurlaprotectiondelajeunesseétanttrèsflexible.

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Lesmesuresdeprotectionprisesenfaveurd’unmineurquiacommisuneinfractionpénaledoiventêtreadaptéesaucasparcasàlagravitédel’infraction,ainsiqu’àlapersonnalitéetàlasituationdumineur.

La loi de 1992 prévoit toute une panoplie de mesures que peutprendrelejugedelajeunesse,letribunaldelajeunesseouleParquetde sorte que chaque situation sera traitée au cas par cas avec lesmesuresspécifiquesrespectives.

Pour les mineurs ayant commis des faits pouvant être qualifiésd’infractionspénales,lesmesuresprévuesparlaloide1992sont:

lParleParquet:

-Médiation

- Avertissement

- Citation devant le tribunal de la jeunesse

lParlejugedelajeunesseetparletribunaldelajeunesse:

- Réprimande

- Mesure de garde provisoire (par ordonnance pour affaires urgentes)/placement (par jugement)dansunfoyer,uncentre socio-éducatifdel’Etat(Dreiborn/Schrassig)voiremêmeenprison (établissementdisciplinairedel’Etat)pourdesfaitstrèsgraveset pourdesmineursàpartird’uncertainâge(16ansenprincipe)

-pourdesdélits le placement peut aller jusqu’à 21 ans,pourdes crimes le placement peut aller jusqu’à 25 ans

-àpartirde16ansetpourdesfaitstrèsgravesunrenvoi selon les formes et compétences ordinaires peut être prononcé par le tribunaldelajeunesse(art32);danscecasl’adolescentestalors poursuividevantuntribunalrépressifpouradultesetyrisqueles peinesprévuesparleCodepénal(peinesd’emprisonnementet/ oud’amende)

-unjugementavecmaintienaumilieufamilialsousconditionset prestationsd’œuvres philanthropiques.

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III. Traitement des dossiers par le Parquet

Le Parquet est saisi par:

l plaintedéposéeauprèsdelapoliceparlemineurlui-mêmeoupar sesparents.Lapolicedressealorsunprocès-verbaldecesfaits,

l lesagentsdepolicequivontdresserune« Jugendschutzmeldung» suiteàunévénementauquellesagentsdepoliceontpuassister enpersonneouquileuraétérapporté,

l signalementdel’école,dulycée,duSePAS,del’assistantesociale,

l courrierdesparentsdumineur/victime,

l lejugedelajeunessequidénoncedesfaitsqualifiésd’infractions.

Les suites réservées aux signalements

LesenquêtessontconfiéesàlaPoliceGrand-Ducale,enprincipeauservicederechercheetd’enquêtecriminelle(policiersencivil),quidresseraunrapportouunprocès-verbal.Ilprocèdeàl'auditiondesvictimes,desplaignantsetdestémoins.L’auteurmineurseraentenduen présence d’un adulte.

Cerapportdepoliceouprocès-verbalseraadresséauParquetquivadéciderdessuitesdudossier.

LeParquetpourrasoitclasserledossier,soitadresserunavertissementàl’auteur,soitcitercedernieràl’audience.

Letribunalentendralemineuretvérifierasicelui-cipeutêtreretenudanslesliensdesinfractionsluireprochées(surbasedel’article7delaloisurlaprotectiondelajeunesseetarticlesduCP).

Dansl’affirmative,unjugementdéciderasiuneouplusieursmesures(parmicellesévoquéesci-dessus)serontprisesàsonencontre.

Ilconvientdepréciserquelavictimeneserapasconvoquéeàcetteaudiencepourréclamerdesdommagesetintérêts.

La victime devra agir au niveau civil contre les parents dumineurresponsable. Elle pourra à ce sujet demander au Parquet de luicommuniquerdesélémentsdudossiernécessairepour fairevaloir

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ses droits. Ces éléments ne pourront être utilisés qu’à ces seulesfins,l’article38delaloisurlaprotectiondelajeunesseinterdisantla diffusion d’informations quelconques concernant des mineursouconcernant lesdébatsdesaudiencesdutribunalde la jeunesse,audiencesquisontlibrementaccessiblesaupublic.

IV. DiversOn peut dire que le Parquet a parfaitement connaissance duphénomènedeharcèlementparinternetetcertainscasluiontd’oresetdéjàétésignalés.

Il s’agit dans tous les cas d’une question de prévention à tous lesniveaux : le travail de prévention est primordial pour parer auharcèlementetilestimportantdeledétecterentempsutileafindeprendre immédiatement les mesures nécessaires.

Parquet Jeunesse Luxembourg

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Liens utilesUrgence Tel.:113

PoliceJudiciaire Tel.:4997-600

CommissariatdePolicerégional Lien:www.police.lu

Servicedepréventionrégionaldelapolice:

Luxembourg Tel.:4997-4604

Grevenmacher Tel.:4997-7630

Esch/Alzette Tel.:4997-5614

Diekirch Tel.:4997-8680

SePAS du Lycée

Kanner-Jugendtelefon Tel.:116111

Psy-Jeunes Tel.:2755-6300

CentredeMédiation Tel.:274834

BEE SECUREHelpline Tel.:80021234

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ProjetcommunentreleLycéeAlineMayrischLuxembourget leBureaudepréventiondelaPoliceGrand-Ducale.

Encollaborationdirecteavec:

LeMinistèredel'Éducationnationale,deI'EnfanceetdelaJeunesseLeParquetduTribunald'arrondissementdeLuxembourg-ParquetJeunesseLeServiceNationaldelaJeunesseBEE SECURE LeKanner-Jugendtelefon

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