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Bu l l e t i n mun i c i p a ln ° 7 2 - F é v r i e r 2 0 1 6

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en direct

Les articles pour le prochain bulletin doivent nous parvenir pour le 26 février à <mairie.vignoc@orange.fr>

Terrainmultisports(lire en page 4)

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Adieu 2015, Bonjour 2016 !

Sous le signe de la douceur et … de la tempête,2016 a ouvert une nouvelle page dans nos vies.Que cette page soit pleine de douceur etde bonheur pour vous et vos familles,qu’elle puisse se distinguer par la réussitequ’elle vous apportera, et être appréciéeà l’aune de la satisfaction qu’elle vousprodiguera.Pour VIGNOC, cette nouvelle page vainaugurer une nouvelle façon de vivrela commune, et de partager avec la communautéde communes.Comme je vous le laissais entendre, dans cescolonnes à travers l’édito de septembre dernier,la loi NOTRe (Nouvelle OrganisationTerritoriale de la République), qui a étépromulguée en août dernier, vient modifierprofondément la répartition des compétencesentre communes et communautés de communesd’une part, entre régions et départementsd’autre part.Pour ce qui nous concerne, nous avons déjà dûabandonner à la communauté de communenotre compétence urbanisme et aménagementdu territoire. A partir du 1er janvier 2016,c’est la communauté de commune qui estcompétente pour tout ce qui concerne le PLU

et l’urbanisme. Nous n’aurons plus de PLU(Plan Local de l’Urbanisme) communal,mais un PLUI (I pour Intercommunal).Nous avons toutefois réussi à faire de sorteque le maire puisse avoir délégation duprésident de la CCVI pour les actions quirelèvent de sa commune (droit de préemptionurbain par exemple).Au 1er janvier 2017, nous devrons élargir notreVal d’Ille à 8 communes de la communautédu Pays d’Aubigné. La nouvelle communautéde commune qui en résultera comporteradonc 18 communes. Nous allons commencerà nous organiser dès ce début janvierpour préparer et organiser cette nouvellecommunauté (harmonisation de la fiscalité etdes compétences, optimisation des ressourceshumaines et plus généralement des moyens,nom de la nouvelle communauté, désignationdu siège, etc…). Tout devra être défini pour le31/12/2016.A VIGNOC, vous avez pu découvrir le nouveauTerrain Multisports qui, bien que n’étant pasterminé (il reste le revêtement de solsynthétique à réaliser, et cela nécessitequelques journées de temps sec) a été utilisédurant les vacances scolaires. Cet équipementest mis à disposition de tous en libre-service.Il va de soi que son usage ne doit pas êtremonopolisé par quelques-uns. Le fair-Play,la politesse, et le bon sens, sont bienévidemment de mise. Il va aussi de soique maintenant que cet équipement estopérationnel, il sera interdit d’utiliserles équipements de la cour de l’écoleélémentaire qui sont réservés aux activitésscolaires.Nous construisons pas à pas, en fonctionde nos moyens, une commune plus attractiveet plus conviviale, pour vous offrir un cadrepropice à votre satisfaction et votreépanouissement familial.

Jean LE GALLMaire de Vignoc

Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Jean Le Gall et Daniel Houitte lors de la cérémonie des vœux.

L’assemblée lors de la cérémonie des vœux. Les aînés chanteurs sont montés sur scène lors des vœux du maire.

3Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Cette année, le recensement de la popula-tion a lieu sur notre commune du 21 jan-vier au 20 février 2016.Le recensement : c’est simple, utile et sûr !Et on peut y répondre par internet, unenouveauté qui a permis d’économiser 31tonnes de papier en 2015.Se faire recenser est une obligation, cequi permet de déterminer la populationVignocoise officielle. De ce recensementdécoule la participation de l’Etat au bud-get de la commune. Du nombre d’habi-tants dépendent également le nombred’élus au conseil municipal, le nombre depharmacies, l’ouverture de crèches, decommerces… Cela permet de mieuxrépondre aux besoins de la population.

Trois agents recenseurs (ServaneBLAIRE, Yamumi IBWALA etCharlie CHAPOTON) ont étérecrutés pour vous recenser. Ils seprésenteront chez vous à partir du21 janvier et jusqu’au 20 février,muni de leur carte officielle. Ilsvous remettront des imprimés aux-quelles vous pourrez répondre soitpar papier soit en ligne grâce à desidentifiants inscrits sur la noticed’information.

La loi sur la Nouvelle Organisation de laRépublique (NOTRe) adoptée le 7 août2015 par le Parlement, vise à clarifier lerôle de chaque échelon de collectivités. Au1er janvier 2017, toutes les communes deFrance devront rejoindre une intercom-munalité dont le seuil minimal a été fixéà 15 000 habitants.

Selon la nouvelle loi NOTRe, la commu-nauté de communes du Val d'Ille et ses19 400 habitants peut être maintenuedans son périmètre actuel. Ce n'est pas lecas du Pays d'Aubigné dont les communesvont devoir adhérer à une autre intercom-munalité pour atteindre le seuil de popu-lation fixé par la loi (15 000 habitants).En septembre, les communesmembres dupays d'Aubigné se sont prononcées majo-ritairement pour rejoindre le Val d'Ille.

Quel bénéfice ?L'agrandissement des périmètres inter-communaux peut permettre de mieuxamortir des coûts de fonctionnement et demaintenir une capacité d'investissementpublic, indispensable à l'économie locale.

Un calendrier serréLe 6 octobre dernier, les élus communau-taires ont débattu sur ces questions. Ils ontémis le souhait que le Val d'Ille soit ren-forcé par l'arrivée de nouvelles communesvoisines, tout en conservant la dynamiqueactuelle du territoire. Le Préfet d'Ille-et-

Vilaine, qui est àl'initiative et à l'ar-bitrage sur ces nou-veaux périmètres, aprésenté un projet le12 octobre dernier.Vers une nouvelleintercommunalité à18 communes ? Leprojet de nouveaupérimètre proposele regroupement duVal d'Ille et du Paysd'Aubigné, à l'ex-ception des com-munes de Mouazé et Romazy. Cette nou-velle communauté de communes réunirait18 communes pour 32 155 habitants.Cette nouvelle intercommunalité élargiedevra être opérationnelle au 1er janvier2017. Les élus et services disposent d’uneannée pour s’organiser et anticiper ce pos-sible changement.

Et Rennes Métropole ?Lors des débats, les élus ont rappelé leurvolonté constante de développer descoopérations avec Rennes Métropole. Siau sein du Pays de Rennes, des travauxcommuns existent déjà sur le schéma decohérence territorial, le commerce, l’agri-culture, etc. d'autres domaines de collabo-ration méritent d'être renforcés aveccomme priorité les transports en com-mun. En revanche une intégration des

communes vers Rennes Métropole nesemble pas opportune. Aujourd'hui lesécarts entre les 2 intercommunalités sonttrop importants en matière d'exercice descompétences, de services à la populationet de pression fiscale sur les ménages etsur les entreprises.

Plus d’informations :contact@valdille.fr / 02 99 69 86 86Article écrit par le Val d’Ille

Juste avant la nuit - Jean Le PeltierFable fantaisiste à partir de 10 ans.Vendredi 29 et samedi 30 janvier à 20H30au Théâtre de Poche

> Toutes nos actualités sur Facebook !

21 janvierau 20 févrierrecensementde la population

La loi NOTRe

Théâtre de Poche

4 Vignoc en direct > www.vignoc.fr

L’inscription à la bibliothèque ?C’est 6 € par an et par famille ! Dès quevotre inscription est payée, vous pouvezemprunter 20 documents pour un moismaximum, ainsi que 4 Cds. Si vous netrouvez pas le document que vous souhai-tez, n’hésitez pas à nous le demander.Nous avons la possibilité de faire venir deslivres, des bandes dessinées, des Cds de lamédiathèque départementale. Vous pou-vez aussi nous faire des suggestionsd’achats ou d’abonnements, nous en tien-drons compte pour renouveler les collec-tions de la bibliothèque. Venez nous rendrevisite !

Des histoires à la sombre biblio-thèque…Vendredi 6 novembre, à l’occasiond’Halloween, nous avons accueilli une qua-rantaine d’enfants dans le noir… A lalumière de leur lampe frontale, MarieAgnès, Violaine, Gwénaëlle et Pascale leuront raconté des histoires à ne plus dormirle soir ! Et finalement, les adultes commeles enfants ont frissonné autant de peurque de rire. Un merci particulier à

Anthony, avec la compli-cité duquel nous avonsterminé la séance.

Les tout-petits ont reprisle chemin de la biblio-thèque pour écouter leshistoires de Yolande et dePascale.Depuis septembre, labibliothèque a repris sesanimations mensuelles àdestination des enfants de0 à 3 ans accompagnésde leur assistante maternelle. Après uneséance sur le thème de la mer, nous lesavons emmenés en voyage en train pourdécouvrir des histoires de vélos, decamions, de fusées, d’embouteillages…Ennovembre, c’est l’automne qui a guidé noslectures. Nous vous laissons imaginer quelétait le thème de décembre ! En tout cas,c’est toujours avec grand plaisir que nousaccueillons, les plus jeunes des Vignocois !

Le comité de lecture duVal d’IlleSi vous souhaitez rejoindre un groupe de

lecteurs passionnés, échanger sur vos lec-tures, avoir des conseils de lecture, décou-vrir des auteurs, venez rejoindre lesmembres du comité de lecture du Vald’Ille. Ce sont eux qui choisissent les 6titres en compétition pour le Coup deCœur du Val D’Ille. Ils se rencontreront àla bibliothèque de Vignoc en février pro-chain. Pour tout renseignement, contacterla bibliothèque (bibliotheque@vignoc.frou sur place aux heures d’ouverture)

La bibliothèque municipale

Le terrain multisportsPendant lesvacances de Noël,des enfants et desadultes ont pu pro-fiter en avant pre-mière du terrainmultisports.Les travaux du ter-

rain multisports ont démarré mi-novembre.Ce terrain est destiné aux élèves de nosécoles et aux jeunes et moins jeunes de lacommune. C’est un lieu de pratique sportivepour tous, un lieu de rencontre, un lieuconvivial. Il est implanté près de l’école élé-mentaire et du futur lotissement. Le terrain,qui sera en gazon synthétique, mesure 30 mde long par 15 m de large. Il sera ceinturépar une piste d’athlétisme constituée de 2couloirs. Il est équipé de 2 cages de handball/ football, 6 panneaux de basket intérieurs,un panneau de basket coté extérieur, 4 buts« brésiliens » et une installation pour volleyball.Cet équipement est mis à la disposition detous et nous comptons sur la bienveillance dedes utilisateurs, afin que chacun d’entrenous puissent profiter pleinement de ce ter-rain multisports.Si certaines associations ont des animationssportives à proposer autour de ce terrain, n'hé-sitez pas à en faire la demande à la mairie.

Semaine bleue

En avant la musique !!!Après-midi musical proposé par desartistes bénévoles et les ainés-chanteurs

Concours de boules Matinée de partageTrocs aux plantes et aux livres

Marche au trésorBalade intergénérationnelle avec lesenfants du centre accueil et loisirs

Coup de pédale – Santé 1/ Vélo-Rando-Patrimoine2/ Formation à l’utilisation d’un défibrillateur

Sport et bien être - Gym douce et Yoga

5Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Après 4 années au poste de trésorier puis 10 années de prési-dence, Eugène Houal souhaitait passer la main. L’an dernier, lavolonté de voir vivre le club et d’assurer une continuité l’empor-tait et il acceptait par manque de volontaire d’être reconduit àla Présidence. Comptant beaucoup sur les nouvelles générationsde retraités, il se réjouissait de l’arrivée à la vice-présidence deCharles Ysope en 2015.Lors de sa réunion du 4 janvier 2016, le Conseild’Administration du Club a procédé au renouvellement de sonbureau :Président : Charles Ysope1ère Vice-présidente : Madeleine Commereuc2ème Vice-président : Eugène HoualSecrétaire : Marie-Thérèse BoulainSecrétaire-adjointe : Marie RichardTrésorier : André DessensTrésorier-adjoint : Philippe Gauthier"L’association compte 49 adhérents, nous faisons appel aux nou-veaux retraités qui voudront bien nous rejoindre. Ils seront lesbienvenus".

Qui est Charles Ysope ?« Vignocois avec mon épousedepuis 11 ans et retraitéboulanger depuis 6 ans, j’ad-hère au Club de la BonneEntente où tous les jeudisaprès-midi je m’adonne aujeu de palets ».

Une nouvelle infirmièresur la commune

Un nouveau présidentau Club de la Bonne entente

Noces de diamant

Estelle Colin infirmière diplômée d'état des hôpitaux deParis depuis 1998.« Forte d'une expérience pendant 6 ans en services hospita-liers dans diverses spécialités, 9 ans en médecine géria-trique et 2 ans en libéral, je vous informe de mon installa-tion en cabinet d'infirmière libérale au 02/01/2016 au ser-vice des habitants de Vignoc.J'ai pu acquérir la particularité et la diversité des soins àdomicile.Le contact humain au quotidien et le suivi des patients mepermettent d'instaurer une relation de confiance et uneprise en charge globale et efficace.

Consciencieuse, rigoureuse,dynamique, autonome, jesaurai vous satisfaire plei-nement afin d'assurer vossoins 24h/24 et 7j/7. »

Estelle Colin,5 allée de la fontaine,35630 Vignoc.Tel : 07 88 53 12 50

Jeannine et René HOUAL ont fêté leur noces de diamant endécembre. René est né le 21 juillet 1932 à Vauléon, fils d'agricul-teurs, il a travaillé pendant 34 ans à Citroën. Jeannine RICHE estnée en 1933 à la Robinière. Après avoir passé son baccalauréat,elle a travaillé aux chèques postaux jusqu'à sa retraite.De leur union, sont nés 3 enfants, Hervé, Catherine et Agnès qui,à leur tour, auront 4 enfants.En retraite, ils ont beaucoup voyagé : Cambodge, Vietnam,Egypte, Mexique ….

Découverte - Visite du site OuestFrance de Chantepie

Tous à la ferme de la BintinaisVisite de l’Ecomusée du Pays de Rennes

Journée Prévention RoutièreSéniors restez mobile !

avec déjeuner

6 Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Samedi 14 novembre :les classes 5

> CLASSE

associa

Football> ASVHG

Les Arts d’IlleLes Arts d’Ille est un espace d’atelier et d’exposi-tion temporaire mis à disposition par laCommunauté de communes du Val d’Ille pour lesartistes amateurs et professionnels visant à favori-ser la création et la rencontre entre artistes ethabitants.En 2016, la galerie accueillera majoritairementdes artistes habitant l’Ille et Vilaine, qui présente-ront et partageront leur démarche dans desdomaines variés : peintures, photographies, instal-lations multimédia, dessins, illustrations, sculp-tures…

JANVIER > Du 9 au 31 janvierMille au carré Alexandre Berthaud / Alice RouatTonyVanpoucke – création multimédia

FEVRIER > Du 6 au 28 Février« BASILE » ATHANORdessin/peinture, vidéo, installation

Entrée Libre.Ouvert le samedi de 14h à 19h et le dimanche de15h à 18h. Tél. : 02 99 69 86 86artsdille@valdille.fr – www.artsdille.valdille.frAtelier galerie les Arts d’Ille, place du tertre.35 250 St-Germain-sur-Ille

Les gagnantsau Concours desdécorations de Noël

Catégorie Particuliers1er prix : M. et Mme Jean-Paul Auffray2ème prix : Mme Anne Bouget3ème prix : Mme Paulette Aubrée

Catégorie Commerçants1er prix : Véronique Coiffure

Les joueurs U10/U11 de l’ASVHG ont putvivre un moment magique grâce à leur club etl’ensemble de ses dirigeants le 3 décembre. Eneffet, ils ont été sélectionnés pour devenir«Escort Kids» du Match de Ligue 1 Rennes-Marseille et ont pu ainsi accéder aux coulissesdu match et participer pleinement au protoco-le d’un match professionnel.23 enfants sont rentrés sur la pelouse, 22 avecles joueurs rennais et marseillais et le 23ème

avec l’arbitre central. Ils ont été pris en photoavec ERMINIG, la mascotte locale avant desuivre le match et de rentrer chez eux desétoiles pleins les yeux.

Samedi 14 novembre, 84 personnes se sont réunis autour des organisa-teurs (Solenne Duclos, Anne-Cécile Renais, Sylvie Pinel et ArnaudLambert), à la salle polyvalente pour une journée festive. Après l'officereligieux, le dépôt de gerbe au monument aux morts et la célèbre photodes classes, la journée s'est terminée avec un pot de l'amitié suivi d'unrepas.

7Vignoc en direct > www.vignoc.fr

La poésie en fêteà Vignoc

> ARTS ET CULTURE

> APEMA

Conte de noël à Vignoc> COMITÉ DES FÊTES

ations

Dans le cadre du « Printemps des poètes »,l’association Espace Arts et Culture décide de pro-mouvoir la poésie qui permet.de se cultiver,d'apporter un peu de beauté, de douceur à la vie.Tous les habitants, du plus jeune au plus âgé, sontinvités à écrire un ou plusieurs poèmes (vous en êtestous capables), pour cette manifestation qui sedéroulera du 16 au 20 mai 2016.Prenez dès à présent votre plume et déposez votrepoème de manière anonyme ou signé, comme vousle souhaitez, avant le 24 avril 2016 dans les urnesmises à votre disposition : l'une à la bibliothèque,l'autre au « Refuge ».Suite à une sélection, des poèmes seront mis à l'hon-neur pendant cette semaine, en étant exposésdans différents lieux : l'école, « Le Refuge », labibliothèque et la Place de l’Eglise.La semaine se clôturera le vendredi soir 20 mai au« Refuge » par une soirée conviviale à laquelle vousêtes tous invités. Des poèmes seront lus et partagéspendant cette veillée.

Autres dates à retenir :> le samedi 28 mai : concert de l’OrchestreUniversitaire de Bretagne à la salle polyvalente,> début juin : exposition des ateliers Arts Plastiqueset Art floral à la bibliothèque.

Vendredi 19 décembre le bourg de Vignocs'est transformé en conte de Noël grâce aucomité des fêtes et à Antoine HAVET ,del'entreprise Ovary 3D, qui a mis l'église enlumière.De nombreuses personnes se sont réunispour partager la tartiflette et le vin chaudtout en profitant de l'orgue de barbarie etde la harpe du groupe Manivel'Swing qui aanimé la soirée.

Le Comité des fêtes cherche des béné-voles pour continuer à faire de bellesanimations àVignoc.Renseignements auprès de la mairie.

Le concert de Shades of blue.

Le marché de Noël (Apema)

8 Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Conseil municipalCCoonnsseeiill dduu 11eerr OOCCTTOOBBRREE 22001155RRééssuumméé

SPORTS ET JEUNESSE

TERRAIN MULTISPORTSLe projet de terrain multisports vapermettre d’offrir à la jeunessevignocoise un espace pour prati-quer des jeux de ballons (foot, bas-ket, volley, hand ball, badminton)et une mini-piste d’athlétismecomplet l’équipement. Après ana-lyse des offres, le comité de travailpropose de retenir l’entrepriseSDU (Sports & DéveloppementUrbain) pour un montant de 61 004.04 € TTC.Caractéristiques : 30x15 M., 7paniers de basket, 4 mini buts, 2rehausses de 5 m, 2 poubelles, 4assis-debout, 2 appuis vélos, struc-ture inox microbillé recyclable etaccès PMR. Le terrain est livré parSDU, entreprise située à Locminé(conçu et fabriqué en Bretagne). Ilest garanti 20 ans sur la structureet la visserie et 10 ans sur la pres-tation de pose et la fourniture depièces détachées. Afin d’accueillir la structure del’équipement multisports, un ter-rassement est nécessaire. Un devisa été sollicité auprès de l’entrepri-se EUROVIA. Après négociation,le devis proposé s’élève à25 463,38 € TTC.

URBANISME

ZAC VALLON DES FRESCHESPar délibération en date 3 février2011, le conseil municipal aapprouvé le traité de concession duprogramme urbain de la ZAC

«Vallon des Fresches ». Ce dernierfixe les droits et obligations duGroupe Launay et de la commune.Aux termes de l’article 20 du trai-té de concession, la participationde l’aménageur aux équipementspublics a été fixée à 1 058 129 €HT dont 840 154 € HT en apportnuméraire. Un échelonnement aété déterminé en fonction de ladurée de la concession d’aménage-ment (entre 2012 et 2020). Il estconstaté actuellement que le pro-gramme global des constructions asubi un retard d’environ deux anspar rapport aux prévisions du dos-sier de réalisation pour des raisonsliées à la crise économique.Compte tenu du décalage dans laréalisation du programme globaldes constructions, un nouveléchéancier de versement de la par-ticipation a été étudié et proposéavec l’aménageur.

ZAC VALLON DES FRESCHES

Le conseil municipal, à l'unanimi-té, approuve les cahiers descharges des lots 1.35, 1.36, 1.37,2.19, 2.7, 2.21, 2.22

FINANCES

TAXE FONCIERE SUR LESPROPRIETES NON BATIESLes dispositions de l’article 1396du code général des impôts per-mettent au conseil municipal demajorer la valeur locative cadas-trale des terrains constructiblessitués dans les zones urbaines ou àurbaniser. La superficie retenuepour le calcul de la majoration estréduit de 200 m2. Cette réductions’applique à l’ensemble des par-celles contiguës constructiblesdétenues par un même propriétai-re. Cette disposition s’applique aux

terrains nus du quartier du ChêneAugué.

ADMINISTRATION GENERALE Bande séparation de voie – Ruede la poste au Pont – Kangourou-St Herblain 1 581 €Panneau pour indiquer l’emplace-ment du défibrillateur (côté mai-rie)- AWI- La Mézière 30 €Médaille + gravure – Fête descommerçants – Au Tresor - Paris69.86 €Prestation musicale du 27/09 -Les sonnous Kevla- La Mézière50 €

DROIT DE PREEMPTIONRenonciation au droit de préemp-tion pour le bien cadastré AA596/598 situé 1 allée des noise-tiers d’une superficie de 380 m2

appartenant à monsieur PierreGuillemois au profit de madameDominique Renault domiciliée àMelesse. Prix de vente 66 500 €+ frais d’acteRenonciation au droit de préemp-tion pour le bien cadastré AA149/150 situé 2 allée des faisansd’une superficie de 1 160m2

appartenant à monsieur et mada-me Georges Vergne au profit demonsieur Florent Paumelle etmadame Chrystel Matrion à LaMézière. Prix de vente 360 000 €+ frais d’acte + honoraire

ADMINISTRATIONGENERALE

PERSONNEL – – ADHESION AUCONTRAT D’ASSURANCE DESRISQUES STATUTAIRESLe conseil municipal accepte laproposition d'adhésion au contratd'assurance des risques statutairespour ses 9 agents et pour une

durée de 4 ans à compter du 1er

janvier 2016.Risques garantis : Maladie ordinaire avec franchisede 15 jours fermes par arrêtLongue maladie Longue durée Temps partiel théra-peutique Disponibilité d’office pour maladie Allocation d’invalidité temporaire Maintien de rémunération (en casd’inaptitude définitive pendant laprocédure de reclassement etretraite pour invalidité) Maternité Adoption Paternité Décès Accident du travail, maladie impu-table au service, frais médicaux

VAL D’ILLE

FONDS DE CONCOURS –ANNEE 2015Le conseil municipal sollicite unfonds de concours de 15 684 €auprès de la communauté de com-munes du Val d’Ille pour financerle terrain multisports;

RAPPORT D'ACTIVITÉPrésentation du rapport d'activité2014 de la communauté de com-munes du Val d’Ille. Le rapport estconsultable sur le site internet dela communauté de communes duVI

CCoonnsseeiill dduu 55 NNOOVVEEMMBBRREE 22001155RRééssuumméé

Le rapport d’activité 2014 duBassin Versant, est présenté à l’as-semblée par Laëtitia Citeau.Lesyndicat a pour mission d’assurerou de promouvoir toutes les

9Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Conseil municipalactions nécessaires à la conserva-tion, à l’amélioration et la meilleu-re utilisation du patrimoinehydraulique. Le rapport est consul-table....

Après la présentation deMadame Laëtitia CITEAU,une minute de silence a étéobservée en hommage àMonsieur Jean-Claude BRE-HOLEE, ancien conseillermunicipal de Vignoc

URBANISME

ZAC VALLON DES FRESCHESLe conseil municipal, à l'unanimi-té, approuve les cahiers descharges des lots 2.15, 2.23 .

FINANCES

INDEMNITE AU TRESORIERDE TINTENIAC Le conseil municipal approuve lasuppression de l’indemnité au tré-sorier de Tinténiac pour l’année2015.

BIBLIOTHEQUELe conseil municipal, à l’unanimi-té, approuve la demande de rem-boursement auprès des usagers desdocuments non restitués à labibliothèque conformément à l’ar-ticle 3 du règlement de la biblio-thèque.

BOULANGERIELes clés ont été données aux futursboulangers à compter du 21 août2015. Il est proposé de réduire leloyer du mois d’août au proratatemporis.

PERISCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIREDes repas hypoallergénique sontfournis, par le prestataire Océanerestauration, pour les enfants

allergiques. La commune deVIGNOC, dans le cadre du servicede restauration scolaire, peut ser-vir des repas hypoallergéniquesaux enfants dont la santé le justi-fie. Pour que l'enfant puisse bénéfi-cier des repas hypoallergéniques,un PAI doit obligatoirement êtreétabli. Les familles sont alorsinformées du coût de ces presta-tions et de leur prise en charge parla commune au titre de la solidari-té communale. Cette prise en char-ge ne peut se faire que dans lesconditions très précises. La priseen charge d’un repas hypoallergé-nique fera l’objet d’un contratentre la commune et la famille, oùles droits et devoirs de chacune desparties seront décrits. Le conseilmunicipal, à l’unanimité, approuvele projet de règlement.

ADMINISTRATIONGENERALE

ASSOCIATION INTERDEPAR-TEMENTALE DES ANCIENSCOMBATTANTSLe maire est autorisé à signer laconvention de partenariat entre lacommune et l’association interdé-partementale des anciens combat-tants PG, CATM, TOE, veuves etcitoyens de la paix d’Ille-et-Vilaineet des Côtes d’Armor, et désigneMr LESAGE Gilles, adjoint délé-gué , et Mr PAYOUX Jérôme,conseiller municipal, pour repré-senter la commune au bureau del’association locale.

FINANCESJoints vitrages pour portes – écoleélémentaire – LEHAGRE Daniel1 056.96 €Joint tôle, Joint corps chaudière,soupape – Mairie – Ent Molard341.88 €2 mains courantes – Eglise – PironDaniel 492 €TAP musique – Ecole élémentaire- ALLEGRO 3 417.75 €

DROIT DE PREEMPTIONRenonciation au droit de préemp-tion pour le bien cadastré C 1323

situé 39 allée du clos de la ruelled’une superficie de 494 m2 appar-tenant à monsieur ChristopheOdiot et Karen Marie au profit demonsieur et madame JonathanBolinois domiciliés à Rennes. Prixde vente 160 000 €+ frais d’acte(12 200 €).

VAL D’ILLE

PLU INTERCOMMUNALLe conseil municipal, à l’unanimi-té,décide de transférer la compé-tence nécessaire à l'élaborationd'un plan local d’urbanisme inter-communal à la communauté decommunes du Val d’Ille. Voir lacharte en mairie.

CCoonnsseeiill dduu 33 DDEECCEEMMBBRREE 22001155RRééssuumméé

FINANCES

TARIFS COMMUNAUX 2016(copies, concessions cimetière,cantine…)PHOTOCOPIE Petit format 0,25 €Petit format R°V° 0,40 €Grand format 0,40 €Grand format R°V° 0,75 €Affichettes 0,40 €TARIFS GRANDS NOMBRES20 copies 0,20 €50 copies 0,15 €TARIFS ASSOCIATIONPetit format simple 0,10 €Grand format 0,15 €

DROIT DE PLACEGratuité des commerçants et desassociations de VignocHors vignoc 20 €Marché 2 € /semaine

TARIFS FUNÉRAIRES• Caveau d'attente :Les trois premiers mois 1,25 €• Durée d'occupation du caveau :Du 4, 5, 6ème mois 1,45 €Fixée à un an

Les 7,8, 9ème mois 1,65 €Les 10,11,12 mois 2 €• Concession tombes (2 m2) :30 ans 100 €50 ans 180 €• Concession caves urnes : 15 ans 135 €30 ans 245 €• Ouverture ou fermeture de case 45 €

Il est proposé également l’aug-mentation des tarifs de la restau-ration scolaire de 0.30% et de0.41% pour les hors commune.Restauration « Enfant » HABITANT DE VIGNOCPrix Proposé 2016• QF Sup à 658 €Tarif 1 : 3,21 € (3,20 € en 2015)• QF Sup à de 514 € à 658 €Tarif 2 : 3,06 € (3,05 € en 2015)• QF Sup de 330 € à 513 €Tarif 3 : 2,72 € (2,72 € en 2015)

Restauration « Enfant » HORS COMMUNEPrix Proposé 2016 : 4,85 €(4,83 € en 2015)

Instauration de tarifs moduléspour l’accueil périscolaireLa mise en place de tarifs modulésest proposée ci-dessous. Il s’agitd’un des critères apprécié par laCAF pour bénéficier de l’aide.

HABITANT DE VIGNOCMatin 7 h 30 - 8 h 50Tarif 1 : 1,39 €

Tarif 2 : 1,28 €

Tarif 3 : 1,17 €

Tarif 4 : 1,06 €Soir 16 h 30 - 18 h 00 Tarif 1 : 1,49 €Tarif 2 : 1,37 €

Tarif 3 : 1,25 €

Tarif 4 : 1,13 €Soir 18 h - 19 h 00Tarif 1 : 1,39 €Tarif 2 : 1,28 €

Tarif 3 : 1,17 €

Tarif 4 : 1,06 €

Forfait mensuel 1 enfantQF > 658 € : 50 €

10 Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Conseil municipalQF 514 € à 658 € : 46 €

QF 330 € à 513 € : 42 €

QF < 330 € : 38 €

Forfait mensuel 2 enfantsQF > 658 € : 90 €QF 514 € à 658 € : 82,80 €

QF 330 € à 513 € : 75,60 €

QF < 330 € : 68,40 €

Forfait mensuel 3 enfantsQF > 658 € : 120 €QF 514 € à 658 € : 110,40 €

QF 330 € à 513 € : 100,80 €

QF < 330 € : 91,20 €

HORS COMMUNEMatin 7 h 30 - 8 h 50Tarif unique : 1,70 €Soir 16 h 30 - 18 h 00 Tarif unique : 1,80 €Soir 18 h 00 - 19 h 00 Tarif unique : 1,70 €Forfait mensuel enfant : 60 €

DON SUITE AU DÉCÈS DE JEAN-CLAUDE BRÉHOLÉEA la suite du décès de monsieurJean-Claude Bréholée, il est auto-risé de verser un don de 100 € auprofit de la fédération de cardiolo-gie – Rennes.

POPULATION RECENSEMENTAGENTS RECENSEURSRÉMUNÉRATIONL’INSEE impose à la commune deVignoc de réaliser en 2016, lerecensement de ses habitants. Lacollecte débutera le 21 janvier2016 et se terminera le 20 février2016.Le recensement se déroulera sur lemême mode de comptage que2011, avec une seule différence, lerecours à la déclaration via inter-net.Pour la réalisation de ce comptage,le recrutement de trois agentsrecenseurs est nécessaire ; uneoffre d’emploi a été publiée et affi-chée en mairie.Les agents recenseurs seront char-gés de recenser les logements et lespersonnes permanentes dans cha-cun des secteurs de la commune.

Pour leur rémunération, il vous estproposé le barème suivant :Bulletin individuel 1.05 €Feuille de logement 0.55 €Relevé d’adresse 20 €Formation 20 €Indemnités kilométriques Selon lebarème national du 26/8/2008L’INSEE prévoit le versement à lacommune d’une dotation forfaitai-re, afin de lui permettre de financeren partie le travail des agents.Le conseil municipal, à l’unanimitéapprouve la création de troisemplois d’agents recenseurs et lesdifférentes modalités de rémunéra-tion de ces derniers.

CONSEIL DES SAGESMadame Anne-Marie Havet, coor-dinatrice du conseil des sages de lacommune s’est rendue au congrèsde la fédération des conseils dessages qui s’est déroulé à Bollène(84). Madame Havet a pris encharge les frais d’hébergement àl’hôtel avec les petits déjeunerspour le séjour du 1er au 3 octobre2015.Il convient de rembourser madameAnne-Marie Havet soit 102 €TTC.

PROFESSEUR DE DANSECLÉS ÉGARÉESMadame Kristell Dumur, profes-seur de danse, employée par l’asso-ciation GYM DANSE a égaré sontrousseau de clefs. A sa demande,un jeu de clefs a été refait et réglépar la commune. Il convient de luifacturer ce jeu soit 42.19 € TTC.L’assurance personnelle de mada-me Kristell Dumur doit prendre encharge le coût du jeu de clefs.

SYNDICAT D’EAU POTABLE «LA MOTTE AUX ANGLAIS »Présentation du rapport d'activité2014. Rapport consultable en mai-rie.

SYNDICAT D’ASSAINISSEMENTDES EAUX USÉES «LA FLUMEET DU PETIT BOIS»Présentation du rapport d'activité2014. Rapport consultable en mai-

rie.ADMINISTRATIONGENERALE

DÉLÉGATIONS DU CONSEILMUNICIPAL AU MAIRE –ACTER• 3 licences Antispam vade retro Mairie – SIMECO - Rennes60 €• Panneau - Self signalCesson sévigné 95.04 €• Remplacement chauffe eauécole maternelle (50 l)Plantin - Gévezé 569.21 €• Réparation borne TV – PlaineVerte – Sté Lepage ElectroniqueNoyal Châtillon 490.80 €• Sonorisation place de l’églisepour les fêtes – West événement -Montgermont 584.99 €• Fabrication de 10 équerres etmodification portail cimetièreDaniel Piron - Vignoc 288 €

CCoonnsseeiill dduu 1144 ddéécceemmbbrree 22001155RRééssuumméé

CONSEIL DES SAGESPrésentation des actions 2015

INTERCOMMUNALITE

PROJET DE SCHÉMA DÉPAR-TEMENTAL DE COOPÉRATIONINTERCOMMUNALEConformément à l’article L 5210-1-1 du CGCT, Monsieur le Préfetsollicite l’avis du conseil municipalsur le projet de schéma départe-mental de coopération intercom-munale.Considérant les préalables imposéspar la loi NOTRe :•Le schéma départemental decoopération intercommunal propo-sé par Monsieur le Préfet, et parti-culièrement concernant la commu-nauté de communes du Val d’Ille, àqui il est proposé de fusionner avecla communauté de communes duPays d’Aubigné amputé des com-munes de Romazy et de Mouazé,•Le vœu émis par la communauté

de communes du Val d’Ille lors desa séance du 06 octobre 2015,acceptant l’élargissement de sonterritoire à des communes du Paysd’Aubigné,•Les souhaits émis par la commu-nauté de communes du Paysd’Aubigné et ses communes d’inté-grer la communauté de communesdu Val d’Ille.Considérant les enjeux politiquesterritoriaux suivants :•La préconisation N°21 de laCDCI en séance de décembre2012, incitant la réflexion pour lacréation d’un Pôle métropolitain àl’échelle du Pays de Rennes,•L’élargissement de la communau-té de communes à 18 communes,qui représente une étape de renfor-cement du territoire. L’inscriptiondans ce pôle métropolitain en seraplus aisée. Les compétences habi-tuelles d’un pôle métropolitain(développement économique,transports, aménagement de l’es-pace, tourisme) devraient répondreà des besoins du territoire,CONSIDERANT les caractéris-tiques suivantes pour les deuxintercommunalités :•Les compétences actuelles desdeux EPCI : communautés decommunes du Val d’Ille et du paysd’Aubigné sont proches,•Les taux d’imposition desménages et autres acteurs sontproches,•Bien que les caractéristiques éco-nomiques et de ressources soientnettement différentes, les enjeuxpolitiques sont communes (trans-port, démographie, environne-ment,..),Le conseil municipal émet un avisfavorable et exprime la volontéque la communauté de communesdu Val d’Ille ainsi élargie puisepérenniser et améliorer les servicesproposés aux habitants au seind’un Pôle métropolitain en collabo-ration avec Rennes Métropole etautres EPCI concernées par l’aireurbaine.

11Vignoc en direct > www.vignoc.fr

Urbanisme

Permis de construire et de travaux

Déclarations préalables

• DURAND Maxime et ZAC Vallon des Fresches, maison individuelleSOUILLARD Fanny lot n°1-30 08/10/2015

• MARTIN Jonathan et ZAC Vallon des Fresches, HOCHET Fanny lot n°2-19 maison individuelle 11/12/2015

• AUDUREAU Matthieu et ZAC Vallon des Fresches, PICAULT Mélanie lot n°1-08 maison individuelle 06/11/2015

• HOUL Eugène ZAC Vallon des Fresches, lot n°2-22 maison individuelle 04/12/2015

• REHAULT Robert 14 allée de la fontaine extension 04/01/2016• GRANIER Florian et ZAC Vallon des Fresches, JUBLIN Pauline lot n°2-21 maison individuelle 04/01/2016

• NOEL Christophe et ZAC Vallon des Fresches,CADORET Marine lot n°2-15 maison individuelle 14/01/2016

• BERTHELOT Raymond 10 allée du clos bautrais ouverture d’une fenêtre 05/10/2015• SAS la Thomassière La thomassière bardage d’un bâtiment agricole 29/10/2015• OGER Christian Le ranson abri de jardin 04/12/2015• EARL la crénais La crénais centrale solaire photovoltaïque sur toiture

et construction d’un local technique 24/11/2015• DELAMARRE Alain 13 rue du Tertre division de terrain 03/12/2015• MIROUDEL Pierre 6 place de l’Eglise modification de l’aspect extérieur

des façades et aménagement de combles 24/12/2015

Vous avez un projet de construction, de rénovation et/ou d’agrandissement pour votre habitation ouautre. M Yves-Michel FRESNEAU, Architecte Conseiller, se fera un plaisir de vous aider gratuite-ment dans votre projet.Ses permanences sont sur rendez-vous. Un planning de ces permanences est consultable en mairie.

Conseil municipalSMICTOMLes jours de collecte : Du changement au 1er janvier 2016Les jours de collecte ont changé mais leservice reste inchangé. Vos orduresménagères seront toujours ramassées 1fois par semaine et vos déchets recy-clables 1 fois tous les 15 jours.Vendredi : ordures ménagères Jeudi : tri sélectifJeudi (semaines paires) : tri sélectif (sacsjaunes)

Quelques conseils pratiques :Avant la collecte : Je dépose mes déchets la veille du jour decollecte au point de regroupement. Lessacs jaunes doivent être REGROUPES.

Après la collecte : Mon sac jaune n'a pas été collecté : j'aimis par erreur un déchet non recyclable ;je retrie mon sac avant de le représenterà la collecte.Si je dispose d'un bac individuel : je lerentre le soir au plus tard.

Où me fournir en sacs jaunes : En mairie ou au SMICTOM.Attention : Les sacs trop lourds risquentde se déchirer et rendent pénible le travaildes agents de collecte et de tri ; évitons deles surcharger.

SMICTOM d'Ille et Rance : 02 99 68 03 15 (du lundi au vendredi13h-17h)

ASSOCIATION

SUBVENTION EXCEPTIONNEL –CLUB DE JUDO Une nouvelle association a vu le jour, ils’agit de l’association « Judo Club »,cette association doit déclarer son sta-tut. Des droits de publication sontdemandés à l’association pour un mon-tant de 44 €. Le conseil municipalapprouve versement d’une subventiond’un montant de 44 €Cette subvention sera récupérée par lacommune si l’association venait à nepas être créée.

Le compte-rendu officiel et complet de chaque séance du conseil municipal est en libre consultation à la Mairie et sur le site www.vignoc.fr

Bulletin municipal de VignocMairie - Rue des écoles - 35630 Vignoc

Tél. : 02 99 69 82 46Responsables de la publication :

JeanLe Gall Dépôt légal en cours - Reproduction intégrale

ou partielle interdite sans autorisation.

Mairie12, rue des Ecoles - 35630 VignocTél. : 02 99 69 82 46 - Fax. : 02 99 69 86 94mairie.vignoc@orange.frEn cas d’urgence, composez le 02 99 69 82 46(répondeur mairie), un numéro d'urgence voussera donné

Point PosteLes principaux services de la poste (recommandé,colis, retrait argent etc…) se font au Bar-Tabac"Le Refuge".

DéchetterieUniquement les déchets verts (tonte, taille de haies ou d’arbustes, déchets de jardin)La déchetterie est ouverte le lundi, mercredi etsamedi de 10h à 18h. Elle est située dans le bas de l’allée de la villouyère, en face du parc de loisirs.Merci de déposer uniquement vos déchets verts à cet endroit et de récupérer vos sacs plastiques.

Déchetterie de Tinténiac > Lundi, mardi, mercredi, jeudi : 14h-17h*> Vendredi, samedi : 9h-12h/14h-17h*

*Fermeture à 18h en horaire d’été.

Numéros urgencesPompiers départementaux 18Pompiers de Gévézé 02 99 69 02 02Gendarmerie 17Gendarmerie de Hédé 02 99 45 45 61SAMU-Médecin de garde 15Centre anti-poison 02 99 59 22 22Allo Enfance maltraitée 08 00 05 41 41SIDA info services 08 00 84 08 00SOS viols 08 00 05 95 95

Franck Bauvin s02 99 69 85 83 - Impression Le Colibri

lundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi

9h-12h 9h-12h 9h-12h 9h-12h 9h-12h 9h-12h

14h3018h30

Bibliothèque horaires d’ouverture Lundi : 18h - 19h, Mardi : 16h30 - 18hMercredi : 16h30 - 18h, Vendredi : 17h00 - 18h30Samedi : 10h30 - 12h

Tél. : 02 99 69 82 37bibliotheque@vignoc.fr

www.vignoc.fr

Etat-civilNAISSANCESCLABOT Lone 13 allée du Clos Long née le 15 octobre 2015BERTIN CHAUVEL Lilou La Hersonnais née le 27 octobre 2015EL GHEZOUANI Maïssane 7 allée de la Fontaine née le 29 octobre 2015BOURGET Nathan 1 rue Charlotte Lancelot né le 23 décembre 2015

DECESBRÉHOLÉE Jean Claude 9 allée du Moulin le 19 octobre 2015

Dates à retenir MANIFESTATIONS À LA SALLE POLYVALENTEDimanche 31 janvier : Bal organisé par la Société de Chasse et animé par Claudie ParkerDimanche 14 février : Bal organisé par le la Société de Chasse et animé par M & S MusicDimanche 21 février : Bal organisé par les Classes 6Vendredi 26 février : réunion publique à 19h : présentation de la nouvelle organisation territorialeSamedi 27 février : Repas organisé par la Société de ChasseVendredi 4 mars : Assemblée générale de la Société de ChasseSamedi 5 mars : Repas organisé par la fédération ASVHGDimanche 6 mars : Bal organisé par PAO et animé par Claudie ParkerDimanche 13 mars : Bal organisé par le Club de la Bonne Entente et animé par M & S MusicDimanche 20 mars : Braderie puériculture organisée par T’chao DoudouSamedi 2 et dimanche 3 avril : Pièce de théâtre organisée et jouée par le petit théâtreDimanche 10 avril : Bal organisé par PAO et animé par Galaxie

MANIFESTATIONSSamedi 30 janvier : cours d’art floral pour adultes de 10h à 12h organisé par Arts et Culture et animépar Anne-MarieMercredi 3 février : cours de peinture (14h à 16h) organisé par Arts et Culture et animé par Marie-FranceMercredi 2 mars : cours de peinture (14h à 16h) organisé par Arts et Culture et animé par Marie-FranceSamedi 19 mars : repas du CCAS Mercredi 23 mars : cours d’art floral pour enfants de 18h à 19h organisé par Arts et Culture et animépar Anne-MarieSamedi 26 mars : cours d’art floral pour adultes de 10h à 12h organisé par Arts et Culture et animépar Anne-MarieMercredi 6 avril : cours de peinture (14h à 16h) organisé par Arts et Culture et animé par Marie-FranceSamedi 23 avril : cours d’art floral pour adultes de 10h à 12h organisé par Arts et Culture et animépar Anne-Marie

Conciliateur de justiceSon rôle est de vous recevoir, à votre demande, en cas de litige entre particuliers et de tenter un règle-ment amiable de votre différend plutôt que de saisir le Tribunal d’Instance. Il intervient également surdes problèmes de voisinage (clôtures, haies, bruits et autres nuisances) ou dérivants des contrats (ventenon conforme à la commande, défaut de délivrance, prestation de service mal exécutée…), ainsi quesur des litiges entre propriétaires et locataires.

• Mr JOUAN assure deux permanences par mois, sur rendez-vous à la mairie de Hédé-Bazouges, lemardi de 9h à 12h. Prendre contact auprès de la mairie au 02.99.45.46.18.• Mr RIMASSON assure tous les 15 jours à la mairie de La Mézière le vendredi de 9h30 à 12h30.Prendre contact au 02.99.69.33.36.

Assistante socialeVous pouvez contacter le CDAS de Saint-Aubin-d'Aubigné au 02 99 02 37 77 tous lesjours (sauf le week-end) de 8h30 à 12h30 etde 13h30 à 17h30.

Infirmières libérales• Mme LELAY YolandeLa Trubaillère - 35630 VIGNOCTel : 02 99 69 83 37

• Mme COLIN Estelle 5 allée de la fontaine - 35630 Vignoc.Tel : 07 88 53 12 50