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DUE PAR AUTHENTIFICATION

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DUE par authentification

Les principes

• Accès par le mot de passe d’Urssaf en ligne• Pré-remplissage du formulaire avec les données « salarié

»• Possibilité de déposer un fichier de déclarations• Ré-édition d’un accusé de réception• Possibilité de modifier une DUE• Accès aux déclarations archivées• Accès au service DUE via le SIRET maintenu

Mise en production le 18 novembre 2009Mise en production le 18 novembre 2009

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Les accès

• A partir des rubriques du navigateur : – Panorama des comptes, ou – Déclaration d’embauche/déclarer un salarié, etc..

• Le compte concerné est recherché par son SIREN/SIRET, son N° de compte, ou le nom de l’employeur, ou dans la liste des comptes.

• L’icône de la DUE dans Urssaf en ligne :

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Déclarer un salarié

• 1ère étape : rechercher le salarié

• Recherche via le NIR (avec ou sans clé) ou le nom.

• Recherche dans la liste des 20 dernières DUE del’établissement.

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Déclarer un salarié

• 2ème étape : affichage des informations du salarié dans la déclaration

• Affichage des données correspondantes dans le formulaire de déclaration, après avoir validé avec le bouton « accéder à la déclaration » 

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Ré-éditer un accusé de réception

• La fonctionnalité permet de retrouver l’AR d’une DUE déjà produite, de le visualiser et de l’éditer

• Le déclarant saisit ses critères de recherche

• Une liste de déclarations est présentée, en fonction de ces critères

• Pour chaque DUE trouvée, sont affichés : le nom, le prénom, le NIR, les dates et heures d’embauche du salarié.

• Affichage limité à 200 DUE. Au-delà, nécessité d’affiner les critères de recherche

» - La ré-édition s’effectue en cliquant sur le lien 2 formats possibles)

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DUE archivées

• La fonctionnalité permet de consulter une DUE archivée et de la modifier • Le déclarant saisit ses critères de recherche• Une liste de déclarations est présentée, reprenant les critères de choix• Pour chaque DUE trouvée, sont affichés : le nom, le prénom, le NIR, les dates et heures d’embauche du salarié. • Affichage limité à 200 DUE. Au-delà, nécessité d’affiner les critères de recherche• L’accès à la DUE archivée s’effectue en cliquant sur le lien positionné sur le

nom du salarié • L’employeur peut modifier la déclaration : un message l’avertit que la modification est prise en compte et qu’une nouvelle DUE est enregistrée

(seulement en cas de modification d’un champ obligatoire)

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Dépôt direct de fichiers

• Accès à partir de la rubrique déclaration d’embauche/dépôt direct de fichiers

• Le fichier est déposé dans une page de téléchargement, le numéro d’enregistrement du fichier apparaît sur l’écran ou bien un message d’erreur signale un problème de transmission

• Les accusés de réception sont récupérés sur le site : le déclarant est informé par mail que son fichier d’AR est disponible

• Le bilan du traitement du fichier est intégré aux AR (DUE OK ou KO)

• Le déclarant peut tester son fichier (détail des écrans de test dans la documentation)

» Un seul format : le format TXT. Le format XML doit rester en diffusion restreinte.

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FIN

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