LLOGICIELS LIBRES OGICIELS LIBRES ET ET

DROITS D’AUTEURSDROITS D’AUTEURS

Technologies en éducation – L3S1Mardi 25 novembreAngeline et Andy

PLANINTRODUCTION

I. ORIGINES ET EVOLUTION DES LOGICIELS LIBRES

A. DEFINITIONB. AVANTAGES ET INCONVENIENTS

II. EVOLUTION DU DROIT D'AUTEUR

A. ETAT DU DROIT D'AUTEURB. EVOLUTION DE LA LOI DU DROIT D'AUTEUR

CONCLUSION

INTRODUCTION

Les logiciels libres se déploient d’une manière significative

dans les établissements scolaires.

L’intérêt qu’ils apportent aux établissements est de pouvoir

copier autant de fois que voulu le logiciel.

Cependant, ils ne profitent pas toujours de l’accès au code

source.

Quelles sont les avantages et inconvénients

des logiciels libres?

Où en sommes nous avec droits d’auteurs

aujourd’hui?

I. I. Origines et évolution des logiciels libresOrigines et évolution des logiciels libres

A. Définition

- Le « Logiciel libre » voit le jour au debut des années 80 avec Richard Stallman

et la Free Software Foundation.

- Logiciel libre: logiciel qui peut être utilisé, modifié et redistribué sans

restriction par la personne à qui il a été distribué

- 4 libertés fondamentales pour qu’un logiciel soit dit libre:

- Liberté 0: la liberté d’exécuter le programme

- Liberté 1: la liberté d’étudier le fonctionnement du programme

- Liberté 2: la liberté de redistribuer des copies

- Liberté 3: la liberté d’améliorer le programme et de publier ses

améliorations

Pour la FSF, « Libre »fait référence à la liberté d’expression et non à l’entrée

libre.

Un logiciel libre est, comme tout logiciel déposé, soumis aux droits

d’auteurs.

Les licences des logiciels libres sont souvent réparties en trois catégories:

- Licence du domaine public

- Licence de type BSD

- Licence copyleft

Autres types de licences:

- Open Source

- Freeware

- Shareware

- Logiciel propriétaire

B. Avantages et inconvénients

Les logiciels libres disposent d’avantages indéniables par rapport

aux logiciels « propriétaires » ou « fermés ». Cependant leurs

inconvénients sont parfois incontournables.

Principaux avantages:

Dernières fonctionnalités à la mode.

Efficacité en terme de performances

Fiabilité des logiciels libres par rapport aux bogues

Développement des logiciels plus rapide

Garantie de fontionnement

Pérennité absolue du logiciel

Principaux inconvénients:

Choix dense de logiciels libres pour l’utilisateur

Communication des outils des logiciels

Manque de fonctionnalités dans certains logiciels

Absence de logiciel libre dans certains domaines

Le fait de diffuser un logiciel sous une licence libre ne prive

absolument pas son auteur de ses droits. Il en reste l’auteur

et conserve les droits sur son travail. Il ne fait que concéder

la liberté d’exploiter ce travail aux autres.

II. EVOLUTION DES DROITS D'AUTEURII. EVOLUTION DES DROITS D'AUTEUR

A. Etat du droit d’auteur

Le droit du logiciel dans l'union européenne est encadré par une directive

de 1991 qui a été transposée sans difficultés dans les législations

nationales. Cette directive indique que le logiciel est encadré par le

droit d'auteur, c'est-à-dire que le créateur d'un logiciel a un droit

patrimonial sur son œuvre jusqu'à 70 ans après sa mort. Une seule

exception existe dans le cas des salariés, qui laissent les droits sur

leurs oeuvres à leur employeur, sauf si leur contrat de travail indique

explicitement le contraire. La création de logiciel elle-même est aussi

libre : il n'y a pas d'inquiétude juridique à avoir à cause des brevets

(ceux-ci sont interdits aux logiciels en Europe depuis la convention de

Munich de 1973) et seul l'utilisateur est responsable de l'utilisation

illégale d'un logiciel.

B. Evolution de la loi sur le droit d’auteur

la France a intégré le 10 mai 1994 la directive européenne 1991/250 relative à la protection juridique des

programmes d'ordinateurs. Cette loi votée par l'assemblée nationale rend certains logiciels illégaux, en

rendant responsable les éditeurs qui fournissent des logiciels manifestement destinés au partage d'oeuvres

protégées. Aucun logiciel n'étant présenté par ses distributeurs comme "destiné au partage d'oeuvres

protégées", on peut supposer que tous les auteurs de logiciels permettant une forme quelconque de partage

sont menacés par cette loi.

Cependant, cette loi a aussi redéfini l'interopérabilité comme un devoir en rendant obligatoire la fourniture

par les éditeurs de logiciels des informations techniques nécessaires à l'interopérabilité, l'objectif clairement

affiché par la loi étant l'obtention de "standards ouverts".

Il existe des protections de droit d’auteur, pour être protégé le droit d’auteur doit répondre à l'exigence

d'originalité. Ce critère permet de la distinguer de la simple compilation, non protégeable au titre du droit

d'auteur. En raison du caractère utilitaire de la base de données, le critère d'originalité a dû être adapté.

Ainsi, la jurisprudence retient une approche objective de l'originalité de la base de données. En la matière,

celle-ci consiste en un apport intellectuel propre. Une base qui répond à cette exigence est protégeable par

le droit d'auteur. Cependant, l'objet de la protection est limité. Si l'auteur peut s'opposer à la reprise de la

structure de sa base, il ne dispose pas de droits sur les éléments contenus dans celle-ci. Il ne peut donc pas

s'opposer à la reprise par un tiers des éléments qui y figurent. Le droit sui generis vise à compléter cette

protection.

CONCLUSION L'engouement pour le logiciel libre dépasse aujourd'hui

largement le cadre de la petite communauté des techniciens

par qui le concept a été primitivement créé et développé. On

ne compte plus les prises de position dans la société en

faveur du tout nouveau modèle de développement et de

distribution du logiciel.

Le logiciel libre n'est plus seulement une solution juridique

protégeant le droit d'auteur choisissant de travailler de façon

ouverte et collaborative, cela devient un véritable

phénomène de société.

SITOGRAPHIE

http://linux.developpez.com/

http://ditwww.epfl.ch/SIC/SA/publications/FI00/fi-

10-00/10-00-page10.html

http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre

http://www.gnu.org/philosophy/free-sw.fr.html

http://www.creatif-public.net/

http://www.guideinformatique.com

http://www.pifrance.com/propriete-

intellectuelle.php?item=15