Civilité Mme M.

Nom* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Prénom* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Date de naissance* : ac / ac / abbc

Adresse* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Code postal* : abbbc Ville* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Tél. portable* : ac ac ac ac ac Tél. fixe : ac ac ac ac ac

Email* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente.* J’ai lu et j’accepte les modalités de traitement des données.*

* Les champs obligatoires sont marqués d'un astérisque (*)

J’accepte de recevoir par email des informations commerciales de la part d’Irigo. J’accepte de recevoir par SMS/MMS des informations commerciales de la part d’Irigo. Je ne souhaite pas être contacté par téléphone pour recevoir les informations commerciales d’Irigo.

PIÈCES À FOURNIR 1 photocopie de pièce d'identité ou du livret de famille 1 justificatif de domicile de l'abonné pendant l'année scolaire 1 photo d'identité récente (visage découvert, fond uni, 30 x 40 mm, pas de photocopie ou de photo numérique

Votre photo pourra être conservée sous forme numérique pendant 3 ans afin de permettre la fabrication d'une nouvelle carte si nécessaire (perte, vol…). Si vous y êtes opposé(e), veuillez cocher la case ci-contre :

Étape 1

Souscription carte A’tout

Pour recevoir votre carte A'tout déjà créditée avec un des abonnements, complétez la page suivante !

* Mentions obligatoires

Uniquement en 1ère demande Vous possédez déjà une carte A'tout ? Rechargez-la sur la boutique en ligne. En cas de perte ou de vol, demandez votre duplicata à l'agence Irigo, 5 Place de Lorraine à Angers.

Complétez et renvoyez ce formulaire accompagné des pièces demandées à :

Service Consommateurs irigoCS 90032

49180 Saint Barthélemy d'Anjou cedex

Vous recevrez gratuitement votre carte A’tout à votre domicile sous 7 jours ouvrés.

Je souscris à un abonnement annuel comptant ou un forfait mensuel : je joins un chèque du montant correspondant

Je souscris à un abonnement annuel par prélèvement automatique : je remplis le mandat de prélèvement SEPA ci-dessous

Je souscris au paiement par prélèvement automatique. J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente.*

Je souhaite que mon abonnement débute le ___ / ___ / 20___

Je remplis le mandat ci-dessous et je joins un RIB ainsi que le montant de la 1ère mensualité

Nom* : azbbbbbbbbbbbbbbbc

Prénom* : azbbbbbbbbbbbbbbbc

Adresse* : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Code postal* : abbbc Ville* : abbbbbbbbbbbc

Si vous souhaitez recevoir vos notifications de prélèvements par e-mail ou SMS, merci de préciser vos coordonnées ci-dessous :

Email : azbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

Tél. portable : ac ac ac ac ac

Identification du créancier (ICS) : FR08ZZZ85E5A8

Type de paiement : Paiement récurrent / répétitif

Paiement ponctuel

IBAN (Identification Bank Account Number)

azbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbc

BIC azbbbbbbbbc

Fait à _________________________________ le ___ / ___ / 20___*

Signature du titulaire du compte bancaire*

ABONNEMENT MENSUEL

Je remplis et signe le formulaireJe choisis le tarif et je joins un chèque du montant

de l'abonnement choisi

6-25 ans

1 mois ALM (Angers Loire Métropole) 29,00 €

1 mois hors ALM (Angers Loire Métropole) 43,50 €

26 ans et +

1 mois 43,50 €

Tarifs réduits ALM (Angers Loire Métropole)**+18 ans solidaire ou CMU-C 21,50 €

* Mentions obligatoires**Abonnement sous conditions: voir les pièces justificatives

Étape 2Choisissez le titre que vous souhaitez charger sur votre Carte A’tout

JE PAYE AU COMPTANTJe remplis et signe le formulaireJe choisis mon tarif et joins un chèque du montant correspondant

6-25 ans

1 an ALM (Angers Loire Métropole) 240,00 €

2ème enfant 165,00 €

3ème enfant et plus 60,00 €

1 an hors ALM (Angers Loire Métropole) 339,00 €

26 ans et +

1 an 453,00 €

Tarifs réduits ALM (Angers Loire Métropole)**

+18 ans solidaire ou CMU-C 223,20 €

6-25 ans 1er enfant solidaire 165,00 €

2ème enfant et plus 60,00 €

ABONNEMENT ANNUELJe m'engage 12 mois

Je remplis et signe le formulaireJe choisis le tarif et je joins un chèque du montant

de la 1ère mensualité

6-25 ans

1 an ALM (Angers Loire Métropole) 20,00 €/mois

2ème enfant 13,75 €/mois

3ème enfant et plus 5,00 €/mois

1 an hors ALM (Angers Loire Métropole) 28,25 €/mois

26 ans et +

1 an 37,75 €/mois

Tarifs réduits ALM (Angers Loire Métropole)**

+18 ans solidaire ou CMU-C 18,60 €/mois

6-25 ans 1er enfant solidaire 13,75 €/mois

2ème enfant et plus 5,00 €/mois

PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE

Valable le jour de la création (avant le 15 du mois) ou le mois suivant. Engagement de 12 mois renouvelable par la suite chaque année (sauf en cas de résiliation de votre part).

Valables à partir de la 1ère validation pour la durée concernée.

Tarifs applicables au 01/07/2019 Tarifs applicables au 01/07/2019

Tarifs applicables au 01/07/2019

Valables à partir de la 1ère validation pour la durée concernée.

Remplir ci-dessous avec les coordonnées du titulaire du compte bancaire pour le choix du prélèvement automatique

Les CGV sont consultables sur le site www.irigo.fr et sur demande à l’agence commerciale

PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES À L’ÉTABLISSEMENT DU DOSSIER :

1ÈRE DEMANDE DE CARTE A’TOUT :• Photo d’identité conforme à tout document officiel (format minimum 30 x 40 mm, visage découvert fond uni)• Justificatif de domicile• Pièce d’identité

ABONNEMENT PLEIN TARIF ET TARIFS RÉDUITS :• Tarifs ALM : justificatif de domicile de moins de 3 mois. Liste des communes ALM (Angers Loire Métropole) : Angers, Avrillé, Beaucouzé, Béhuard, Bouchemaine, Briollay, Cantenay-Épinard, Écouflant, Écuillé, Feneu, Loire-Authion (Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière, Saint-Mathurin-sur-Loire), Longuenée-en-Anjou (La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé, Pruillé), Montreuil-Juigné, Mûrs-Erigné, Le Plessis-Grammoire, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d'Anjou, Saint-Clément-de-la-Place, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-Linières, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Sarrigné, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Trélazé, Verrières-en-Anjou (Pellouailles les Vignes, Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque.• Pour les familles (tarifs 2ème, 3ème enfant et +) : La dégressivité s’applique entre enfants de moins de 26 ans d’une même famille domiciliée sur le territoire d'Angers Loire Métropole et sur présentation d’une copie du ou des livrets de famille ou d’une attestation de paiement et de quotient familial de la CAF de moins de 3 mois prouvant le rattachement des enfants à cette même famille. La dégressivité s’applique si les abonnements sont souscrits simultanément et sur la même période validité• Tarifs sous conditions de ressources. Titres Jeunes 6-25 ans : attestation de paiement de la CAF de l’Anjou de moins de 3 mois, ou attestation QTS (Quotient de Tarification Solidaire) de la mairie d’Angers en cours de validité ou attestation MSA de l’année civile en cours avec composition familiale

Pour les autres (18 ans et +) : attestation de paiement de la CAF de l’Anjou de moins de 3 mois ou attestation QTS (Quotient de Tarification Solidaire) de la mairie d’Angers en cours de validité ou attestation MSA de l’année civile en cours ou attestation CMU-C en cours de validité

EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEArticle 3.4 Modalités de paiement de la CommandePour le paiement par prélèvement automatiqueLe paiement par prélèvement automatique est réservé aux souscriptions de Titre annuel avec une Carte nominative.Les prélèvements commenceront le mois en cours ou le mois qui suit.Un Mandat de prélèvement SEPA dûment rempli et signé ainsi qu’un Relevé d’identité bancaire (RIB) concordant, devront être fournis lors de la souscription en ligne ou remis à la signature du Contrat dans une Agence commerciale. Ces prélèvement seront effectués tous 5 du mois. Toute demande de modification du Titre ayant une incidence sur les prélèvements automatiques doit être envoyée par courrier au Service consommateurs au plus tard le 15 du mois M pour prendre effet au 1er du mois M+1.En cas de changement de payeur, le nouveau payeur devra remplir et signer un nouveau Mandat de prélèvement SEPA et fournir un RIB concordant aux nouvelles coordonnées bancaires, de telle sorte qu’il ne puisse y avoir une interruption dans le déroulement des prélèvements.

ARTICLE 7 – DURÉE - RÉSILIATION DU CONTRAT Article 7.1 Durée Le Titre annuel, payé par prélèvement mensuel, après son engagement de 12 mois prend fin à la demande du client, sinon, il est automatiquement reconduit. Les autres Titres, prennent fin automatiquement à l’expiration de leur durée respective, 1 an, 1 mois 7 jours.

Article 7.2 Résiliation par le ClientLe Client peut résilier son Titre annuel à l’expiration des 12 mois d’abonnement souscrit à tout moment.La demande de résiliation doit être faite avant le 15 du mois en cours pour prendre effet au 1er du mois suivant. Les autres Titres ne pourront faire l’objet d’une résiliation.Le Contrat peut être également résilié par le Client lorsque que le Titulaire est mis dans l’impossibilité d’utiliser son Titre annuel. Cette impossibilité ne peut résulter que des motifs suivants :

• décès du Titulaire (un certificat de décès doit être fourni),• interruption de scolarité ou d’activité salariée pour cause de longue maladie ou d’accident (un certificat doit être fourni),• mutation professionnelle hors des communes de l’agglomération (un contrat de travail doit être fourni),• Changement de statut impliquant un changement de profil dans la gamme tarifaire (par ex perte d’emploi - Tout justificatif pour expliquer la situation sera demandé).

Si la résiliation intervient avant la fin du délai d’engagement de 12 mois, des frais de dossier de 50 € seront appliqués.La demande de résiliation doit être formulée par le Client ou ses ayants-droits, accompagnée des pièces justificatives, par lettre recommandée avec accusé de réception, au Service Consommateurs.…Pour le Titre résilié payé comptant, la Société s’engage à rembourser les mois restants jusqu’à l’expiration du Titre, après déduction des frais de dossier de 50 €.

ARTICLE 11 - DONNÉES PERSONNELLES Dans le cadre du Contrat, la Société collecte des données à caractère personnel sur le Client et le Titulaire, le cas échéant. Le traitement des Données personnelles s’effectue via le Site en cas de Commande en ligne, le logiciel de vente et de création de Titres, en cas de Commande en Agence commerciale.La Société est autorisée à traiter les données à caractère personnel nécessaires pour répondre à la demande du Client et d’exécuter la Commande.…Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes : civilité, nom, prénom, adresse mail et adresse postale, numéro de téléphone (fixe/portable), date de naissance, photographie, coordonnées bancaires (RIB, numéro de carte bancaire). Une copie de la carte d’identité ou du livret de famille et un justificatif de domicile pourront être demandés, mais ces données ne seront pas conservées à l’issue de la validation de la Commande.Les finalités du traitement sont les suivantes :

• la gestion du Contrat,• la gestion des transactions de règlement des Titres, • la transmission au Client des informations et/ou des offres promotionnelles.

Au terme du Contrat, la Société s’engage à détruire toutes les données à caractère personnel à l’issue d’une période de deux ans dans le cas où aucun autre Titre n’aurait été souscrit. Si nécessaire aux fins de suivi administratif, en raison d’exigences légales ou réglementaires, ou à des fins d’archivage, ces données seront conservées au-delà de la durée nécessaire à la réalisation des finalités sus décrites. …Conformément à la loi Informatique et liberté modifiée de 1978 et Règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, le Client/Titulaire bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du traitement.Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.Le Client/Titulaire, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, peut exercer ses droits en contactant le Délégué à la protection des données, par mail à l’adresse suivante : dpo@irigo.fr ou par courrier au Service consommateurs.La Société s’engage à mettre en œuvre des mesures de sécurité garantissant un niveau de sécurité adapté au risque. La Société notifie au Client/Titulaire toute violation de données à caractère personnel. Cette notification est accompagnée de toute documentation utile afin de lui permettre, si nécessaire, de notifier cette violation à l’autorité de contrôle compétente. La Société s’engage à mettre en œuvre des mesures de sécurité garantissant un niveau de sécurité adapté au risque.

Pour de plus amples informations sur le traitement des données relatives au Client/Titulaire, ce dernier peut se référer à la Politique de confidentialité présente sur le Site.

Retrouvez l’intégralité des conditions générales de vente sur www.irigo.fr ou en agence commerciale

Pour toute demande de modification, de résiliation, d’information ou pour faire une réclamation : Service Consommateurs Irigo CS 90032 49180 Saint-Barthélemy-d'Anjou CEDEX

Tél : 02 41 33 64 64email : serviceconso@irigo.fr