Stock Final

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Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………3 I. Généralités sur les stocks 4 1. Définition............................................4 2. Distinction entre immobilisation et stock.............4 II. Evaluation des stocks à l’entrée du patrimoine. 5 1. Définition d’évaluation..................................5 2. Utilité d’évaluer les stocks.............................5 3. Principe général sur l’évaluation des stocks.............5 4. Les méthodes d’évaluation................................6 5. La comptabilisation des stocks à l’entrée du patrimoine.. 9 a. Nomenclature des comptes de stock......................9 b. La correspondance des comptes de stock aux autres comptes du PCG........................................... 10 6. La comptabilisation des entrées de stock selon les deux méthodes d’inventaire......................................11 1. Présentation des méthodes............................11 2. Cas illustratif :....................................12 III. Evaluation des stocks à l’inventaire. 16 I. Les obligations découlant des travaux d’inventaire. 16 a. Définition..............................................16 b. Les dispositions légales de l’inventaire................16 II. Les travaux d’inventaire lors de l’arrêté des comptes.16 1. Valeur Actuelle......................................16 2. Valeur Comptable Nette...............................17 3. Comptabilisation des stocks à la date d’arrêté des comptes.................................................. 17 Rappel sommaire des règles fiscales…………………………………………………………19 Bibliographie…………………………………………………………………………………22

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SommaireIntroduction……………………………………………………………………………………3I. Généralités sur les stocks 4

1. Définition..................................................................................................................42. Distinction entre immobilisation et stock.................................................................4

II. Evaluation des stocks à l’entrée du patrimoine. 51. Définition d’évaluation....................................................................................................52. Utilité d’évaluer les stocks...............................................................................................53. Principe général sur l’évaluation des stocks....................................................................54. Les méthodes d’évaluation..............................................................................................65. La comptabilisation des stocks à l’entrée du patrimoine.................................................9

a. Nomenclature des comptes de stock............................................................................9b. La correspondance des comptes de stock aux autres comptes du PCG..................10

6. La comptabilisation des entrées de stock selon les deux méthodes d’inventaire..........111. Présentation des méthodes......................................................................................112. Cas illustratif :........................................................................................................12

III. Evaluation des stocks à l’inventaire. 16I. Les obligations découlant des travaux d’inventaire. 16

a. Définition.......................................................................................................................16b. Les dispositions légales de l’inventaire.........................................................................16

II. Les travaux d’inventaire lors de l’arrêté des comptes. 161. Valeur Actuelle.......................................................................................................162. Valeur Comptable Nette.........................................................................................173. Comptabilisation des stocks à la date d’arrêté des comptes...................................17

Rappel sommaire des règles fiscales…………………………………………………………19Bibliographie…………………………………………………………………………………22

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Introduction

La tenue des stocks représente un véritable défi pour l’entreprise. Ils sont un mal nécessaire pour elle et leur quasi – inexistence peut la conduire à des difficultés de production qui peuvent entraîner, en cas d’une grande importance, à des lourdes contraintes financières.

Ainsi, la fonction stock doit retrouver sa véritable position dans la structure de l’entreprise et les gestionnaires doivent mobiliser tous les moyens et techniques nécessaires qui permettront de ressortir sa transparence et sa bonne organisation. Stocker, c'est engager des dépenses pour acquérir des biens qui ne produiront des revenus

qu'ultérieurement. Les stocks comprennent les marchandises, matières ou fournitures,

produits intermédiaires, produits résiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la propriété de l’entreprise. Règles de base concernant les stocks que seuls les biens dont l’entreprise est propriétaire font partie des stocks.

Pour bien analyser les stocks nous avons opté pour la structuration du présent exposé en deux chapitres après une partie introductive qui présentera des généralités sur le stock, en premier lieu l’évaluation des stocks à l’entrée du patrimoine puis l’évaluation des stocks à l’inventaire.

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I. Généralités sur les stocks

1. Définition

Il s’agit des biens ou services entrant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être vendus en l’état ou après production ou transformation, ou être consommés à la première utilisation. D’après cette définition, ils doivent figurer parmi les stocks de l’entreprise :

Les biens dont l’entreprise est propriétaire : En font donc partie, les biens qui sont la propriété de l’entreprise mais qui sont en consignation ou en dépôt chez les tiers.

Les marchandises, matières et fournitures achetées et non encore reçues, mais qui sont déjà de manière certaine la propriété de l’entreprise doivent figurer dans les achats et les stocks de l’exercice.

Les marchandises, matières et fournitures réceptionnées, mais dont la facture n’a pas été reçue. Ceux-ci doivent également figurer parmi les achats et les stocks de l’entreprise parce que la livraison emporte transfert de propriété.

Les biens acquis avec clause de réserve de propriété. Les stocks et en cours dans le cadre de contrats à long terme.

Par contre, ceux qui ne doivent pas figurer parmi les stocks de l’entreprise : Les produits vendus, non encore livrés : Dès lors que le transfert de propriété a eu lieu,

ces produits doivent être exclus du stock. Les produits livrés, non encore facturés. Les biens vendus avec clause de réserve de propriété. Les biens qui sont propriété des tiers, mais qui sont en dépôt ou en consignation chez

l’entreprise.

2. Distinction entre immobilisation et stock 

En général, les entreprises affectent les biens acquis soit dans les immobilisations soit dans les stocks, selon que ces éléments sont destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise ou à entrer dans le cycle de production et/ou de commercialisation. Ainsi, le critère de la durée d’utilisation doit être observé pour distinguer une immobilisation d’un stock.Les éléments ayant droit à la classification des comptes de stocks1 , peuvent être :

Les immeubles et terrains pour les entreprises ayant la qualité de marchands de biens ou de promoteur immobilier.

Les valeurs mobilières pour les entreprises faisant le commerce des titres. Les matériels de démonstration dont la durée d’utilisation ne dépasse pas un exercice

(exemple : voitures exposés dans les show-rooms). Les animaux achetés ou élevés pour être commercialisés.Par contre, certaines acquisitions ne peuvent pas être considérées des éléments de stocks

et leur montant doivent figurer en haut du bilan (plus précisément dans les immobilisations corporelles). D’où, elles doivent être amorties en fonction de leur durée d’utilisation. Il peut s’agir de :

Les outillages spécifiques à une commande, qui restent à la propriété de l’entreprise et peuvent être réutilisés dans une autre fabrication.

L’utilisation par une entreprise pour ses propres besoins d’un ordinateur prélevé de son stock d’ordinateurs qui était destiné à la vente.

Les animaux de trait adulte.1 Il s’agit d’un point de vue comptable.

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Les animaux reproducteurs (selon les cas, ils peuvent être portés en immobilisation en cours ou stockés).

Les chiens de garde étant destinés à être utilisés de façon durable.

II. Evaluation des stocks à l’entrée du patrimoine.

La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l' entrée des éléments dans le patrimoine (valeurs d'entrée), à une date quelconque (valeurs actuelles) et dans le bilan (valeurs comptables nettes).Les méthodes d'évaluation dépendent étroitement des principes comptables fondamentaux retenus et notamment des principes de continuité d'exploitation, de prudence et du coût historique.

1. Définition d’évaluationL’évaluation est « l’opération par laquelle l’entreprise traduit en unités monétaires nationales courantes, en vue de les intégrer dans ses comptes, chaque transaction, fait, opération, évènement et toue situation nouvelle qui affecte son patrimoine, sa situation financière et ses résultats ».

2. Utilité d’évaluer les stocksLes stocks constituent généralement les plus importants actifs détenus par une entreprise et il est nécessaire d'en effectuer une juste évaluation pour assurer la fidélité des comptes. Si les stocks ne sont pas correctement évalués, les charges et les produits ne peuvent être évalués de manière juste. Si le stock de clôture n'est pas correct, alors au bilan, les comptes suivants seront également incorrects : stock de marchandises, total du bilan, capitaux propres. Si le stock de clôture est incorrect alors le coût des marchandises vendues et le revenu global seront incorrects dans le compte de produits et de charges.

3. Principe général sur l’évaluation des stocksLa loi comptable n'impose pas aux entreprises un modèle formel de suivi des stocks mais elle prévoit, dans son article 5, que « les éléments actifs et passifs de l'entreprise doivent faire l'objet d'un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci », étant entendu que l'exercice comptable a une durée de douze mois. Dans la pratique, les inventaires sont réalisés à des dates relativement proches de la clôture de l'exercice.

Les stocks sont représentés par un ensemble de biens variés intervenant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise. Cependant, ces biens sont classifiés lors de leur acquisition dans deux grandes catégories d’éléments. Leur méthode d’évaluation est différente, uniquement pour des raisons d’ordre pratique qui en découlent de leur nature.Les deux éléments sont :

Les Eléments identifiables : où on regroupe tous les biens ou articles individualisables qui ne sont pas interchangeables ainsi que les articles matériellement identifiés et affectés à des projets spécifiques (exemple : des pots de peinture, etc.).

Les Eléments interchangeables : où on regroupe tous les articles fongibles qui, à l’intérieur de chaque catégorie, ne peuvent être unitairement identifiés après leur entrée en magasin (exemple : des clous, etc.)

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4. Les méthodes d’évaluationPlusieurs sont les méthodes envisageables pour l’évaluation d’un actif. Le plan comptable marocain retient cependant, pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité, celle du coût historique qui elle-même est fondée sur les notions du coût d’acquisition et de coût de production.En général, les méthodes d’évaluation trouvent leur explication dans les principes comptables fondamentaux. Trois parmi eux justifient clairement leur importance. Il s’agit :

Le principe de continuité d’exploitation : dans la mesure où la vie d’une entreprise est censée continuer dans le temps, le patrimoine de l’entreprise doit être évalué en fin d’exercice selon des modalités normales.

Le principe du coût historique : à l’entrée des éléments dans le patrimoine, ces derniers doivent être évalués soit à leur coût d’acquisition ou bien soit à leur coût de production (sauf pour les créances et les dettes évaluées à leur valeur nominale).

Le principe de prudence : à la date d’inventaire, l’entreprise doit évaluer tous les évènements susceptibles de diminuer les charges (qui sont un produit) et de diminuer les produits (qui sont une charge) ; car ils impactent le résultat de l’exercice.

Si l’article 14 de la loi comptable stipule « A leur date d’entrée dans l’entreprise, les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit à leur valeur actuelle et les biens produits à leur coût de production », il reste à savoir les éléments à prendre en compte pour calculer les coûts des entrées en stocks et par conséquent les différentes méthodes existant pour valoriser la sortie des stocks.

La valeur d’entrée des stocks :A la date d’inscription des stocks dans les comptes de l’entreprise, la valeur à porter à l’actif est conditionnée par la distinction suivante :

Les éléments spécifiques et identifiables : suivi individuel Les biens fongibles ou interchangeables: suivi par lot.

Ce critère est capital quant à la détermination de la méthode d’évaluation à retenir

a. Les biens identifiables :Les éléments identifiables sont évalués à leur coût d’entrée réel qui s’entend :

du coût d’acquisition si le bien est acheté ; du coût de production si le bien est produit par l’entreprise.

Afin de clarifier les éléments à intégrer au niveau de ces coûts ainsi que ceux qui doivent en être exclus le tableau suivant est dressé:

COUT DE PRODUCTION COUT D’ACQUISITIONComposition - Le coût d’acquisition des matières

premières.

- Les charges directes de production- Les charges indirectes raisonnablement rattachées à la production de l’élément exception faite des frais d’administration, des frais en recherche et développement.

- Prix d’achat facturé + Droits de douanes et impôts et taxes non récupérables.- Frais accessoires d’achat engagés jusqu’à l’entrée au magasin de la matière (courtage, manutention, transport, déchargement....).

A exclure - Les quotes parts des frais indirects - Les rabais, remises et ristournes

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duesaux pertes et gaspillages accidentels, ainsi qu’à la sous-activité.- Les frais de stockage des produits.- Les charges commerciales sauf pour lesproduits «pré-vendus» (1).

obtenus ils doivent venir en déduction du prix d’achat.- Les frais généraux d’approvisionnement- Les coûts de stockage.- Les quotes parts des frais indirects de la section achats dues aux pertes et gaspillages accidentels, ainsi qu’à la sous-activité.

A intégrer avec condition

Les frais financiers si le cycle d’approvisionnement ou de production dépasse l’année, toutefois mention doit en être faite au niveau de l’ETIC.

1. Un produit est considéré comme pré-vendu lorsque sa vente est assurée par un contrat global.

Remarque :En règle générale, les coûts tels que sont présentés ci dessus sont déterminés par la comptabilité analytique. A défaut de l’existence de cette comptabilité, le CGNC autorise leur évaluation par des calculs ou méthodes statistiques permettant une approximation satisfaisante de manière extracomptable à l’aide de documents et informations disponibles (dossier technique, factures d’achat, heures de travail....).

b. Les biens fongibles :Les biens fongibles sont évalués selon deux principales méthodes retenues aussi bien par la législation comptable que par la législation fiscale, à savoir :

La méthode du premier rentré premier sorti FIFO (first in, first out) La méthode du coût unitaire moyen pondéré (CUMP).

En réalité d’autres méthodes existent : la méthode du LIFO (last in, first out) généralement utilisée pour des stocks de

produits qui subissent de fortes variations des cours internationaux (café, pétroles..); la méthode d’évaluation des stocks par les coûts standards utilisée lorsque l’entreprise

procède à un inventaire permanent de ses stocks ; la méthode du NIFO (next in, first out), rarement utilisée, elle consiste à évaluer le

stock par une valeur de remplacement…

Toutes ces méthodes peuvent être appropriées à l’évaluation des stocks d’une entreprise, en fonction des spécificités de chaque activité ou secteur afin d’en choisir la plus adéquate. Toutefois, comme déjà signalé, les seules méthodes d’évaluation des stocks de biens interchangeables acceptées par le CGNC et la législation fiscale restent le FIFO et la méthode du CUMP, à moins d’y déroger en application de la loi comptable et en mentionnant les raisons et l’impact de cette dérogation sur les comptes à l’ETIC.

Le coût unitaire moyen pondéré :La technique du coût moyen pondéré consiste à valoriser chaque sortie de stocks au prix moyen des articles détenus en stock. Le CUMP est égal au rapport entre d’une part le total des coûts d’acquisition (ou de production) et d’autre part les quantités acquises (ou produites).Sa détermination diffère selon la période retenue et donc soit après chaque entrée ou sur une période de stockage.

Date Opérat. Q. P.U Total CUMP (après chaque entrée) CIMP (a la fin de période)Données de l’exercice PU V Q P.S Valeur P.U V Q.S P.

SValeur

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01/0102/0402/0520/0630/0806/1131/12

SIVenteAchatVenteAchatVenteSF

100401008012050150

10-12-11

1000-1200-1320

10101211.251111.10

-400-900-555

1006016080200150

101011.2511.2511.1011.10

1000600180090022201665

101112111111

-440-880-555

1006016080200150

101111111111

1000660176080022201665

150 11.10 1665 150 11 1665

La formule ayant été adoptée pour le calcul de la valeur des produits en stocks, prix de valorisation est la suivante :

La formule ayant été adoptée pour le calcul du prix de valorisation des stocks dans l’hypothèse d’un CUMP en fin de période est la suivante :

Limite   : L’utilisation de la technique du CUMP pour l’évaluation des consommations altère le compte produit et charges et par là même le résultat de l’entreprise, car cette méthode fait apparaître une plus value due à la détention du stock abstraction faite de la vitesse de rotation dudit stock. En cas de hausse des prix, cet accroissement n’est pas ressorti par la méthode du CUMP qui atténue cette variation par le biais des pondérations.

La méthode du FIFOCette méthode consiste à valoriser les sorties à la valeur des premiers articles entrés en stocks. Ainsi ceux-ci sont évalués au dernier coût d’acquisition ou de production.Pour reprendre notre exemple précédent les valorisations, aussi bien des sorties que du stock final, différent :

Date Opérat. Q. P.U Total FIFODonnées de l’exercice PU V Q P.S Valeur

01/0102/0402/05

-20/06

-30/08

-06/11

31/12

SIVenteAchat-Vente-Achat-Vente

SF

10040100-80-120-50

150

10-12---11

1000-1200---1320

101012-60 à 1020 à 1211-50 à 12

-400--600240--600

10060100--80120-30120

101012--1211-1211

10006001200--9601320-3601320

30120

1211

3601320

Limite   :

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CUMP en fin de période =Valeur du stock ancien (au CUMP) + Prix d’achat des nouvelles matières

Quantités totales des biens stockés

CUMP en fin de période =Valeur du stock initial + l’ensemble des achats en valeur

Quantités totales des biens achetés + SI en quantités

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Cette méthode présente un inconvénient majeur lorsque la rotation des stocks est lente, car elle entraîne un écart significatif entre la valorisation des stocks et leur valeur réelle à la date d’inventaire. Par ailleurs en cas de hausse des prix des valeurs en stock, cette méthode répercute ces augmentations sur le résultat de l’entreprise et inversement en cas de baisse des prix.

Changement de méthode d’évaluation :

Selon le principe de permanence des méthodes une entreprise doit continuer à adopter la même technique en matière d’évaluation de ses stocks. Par ailleurs les stocks à l’intérieur de la même entreprise doivent être évalués selon des méthodes identiques en gardant un niveau d’incorporation des charges équivalent.

Toutefois, et par dérogation à ce principe comptable dûment justifiée au niveau de l’ETIC, l’entreprise peut procéder à un changement de méthodes.Ce changement des méthodes d’évaluation des stocks tient en principe d’une modification significative du niveau d’incorporation des charges, ou du passage du FIFO au CUMP ou vice versa.

Les problèmes posés par le changement de méthode et sa mise en œuvre se résument comme suit: les effets qu’il entraîne sur l’évaluation des stocks d’ouverture et la variation de stocks; nécessité de modifier les mêmes éléments de l’exercice précèdent afin de pouvoir établir

une comparabilité pour la détermination des variations de stocks; l’analyse des variations de stocks devra intégrer les écarts dus au changement de méthodes.

5. La comptabilisation des stocks à l’entrée du patrimoine.Lors de l’acquisition (achats des marchandises, des matières premières, de fournitures

consommables, etc.) et de la production (produits finis, semi –finis, etc.) des biens, l’imputation comptable résultant de ces opérations se différencie tant au niveau des nomenclatures des comptes à utiliser et surtout au niveau de la méthode d’inventaire que l’entreprise tient pour la gestion de ses stocks. Cette dernière peut être l’inventaire intermittent ou l’inventaire périodique. Mais, toutefois une est obligatoire devant la loi car elle s’approche plus à la réalité.

a. Nomenclature des comptes de stock.

Dans le plan comptable général marocain, la rubrique « 31 » est réservée à l’enregistrement de différente nature des stocks que l’entreprise consigne dans ses entrepôts. Elle est éclatée en cinq grands postes et chaque poste se subdivise en plusieurs comptes principaux.La disposition de cette rubrique est comme suit :

Le poste : 311 – Marchandises.Subdivisé en quatre comptes principaux, l’entreprise les utilise pour enregistrer

l’ensemble des biens et des services destiné la revente en l’état auprès de la clientèle.Par ailleurs, elle peut créer auprès de ses comptes principaux à des comptes auxiliaires afin de l’adapter à ses besoins de gestion des stocks ; puisque le législateur a été très clair à ce niveau, en précisant dans l’article 3 de la loi comptable « Le livre journal et le grand-livre peuvent être détaillés en autant de registres subséquents dénommés journaux auxiliaires et livres auxiliaires que l’importance ou les besoins de l'entreprise l’exigent ».

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Le poste : 312 – Matières et fournitures consommablesSubdivisé également en quatre comptes principaux, l’entreprise les utilise pour enregistrer les matières et fournitures consommables (matières premières, emballages, etc.) qui lui servent à la fabrication, au traitement ou à l’exploitation et qui perdent leur caractéristique au premier usage.

De la même manière que le précédent, elle peut créer des comptes auxiliaires ou divisionnaires pour référencer comptablement les articles de même nature. Le but étant de dresser à n’importe quel moment le grand livre auxiliaire de l’article et de savoir ses mouvements et son solde final pour une période donnée.

Le poste : 313 – Produits en cours.Les comptes principaux de ce poste sont enregistrés par l’entreprise à chaque fois que des

biens ou des services en cours sont constatés à la date de clôture de l’exercice.

Le poste : 314 – Produits intermédiaires et produits résiduels.Il est enregistré tous les produits résultant d’une fabrication mal façonnée (déchets,

rebuts, etc.) et les produits achevés issus d’un premier cycle de fabrication et destinés à être incorporés dans une nouvelle phase de production.

Le poste : 315 – Produits finis.Subdivisé comme les postes « 311 » et « 312 » en quatre comptes principaux, l’entreprise

les utilise pour enregistrer l’ensemble des biens et services arrivés à un stade final et qui sont prêts à être vendus auprès de la clientèle. Elle peut créer des comptes divisionnaires auprès des comptes principaux énumérés par le plan comptable général. Et cela, il lui est recommandé de se référer à la nomenclature officielle des biens et services, de manière à ce que le classement de ses produits finis :

- soit similaire à la nomenclature officielle des biens et des services,- facilite le passage et les agrégats de la comptabilité nationale.

b. La correspondance des comptes de stock aux autres comptes du PCG.

En général, les comptes des stocks se marient avec les comptes de charges et les comptes de produits. Leur correspondance permet à l’entreprise de constater :

- la différence entre ce qui a été produit ou acheté et ce qui a été vendu ou consommé ;- la dépréciation de la valeur des stocks à la fin de l’exercice, en constituant par une

provision. - L’annulation de la provision lorsque cette dernière est devenue sans objet.

Les différents comptes mouvementés avec les comptes de stocks sont représentés dans le schéma ci-dessous :

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BilanACTIF PASSIFEléments Brut Am/Pro Net Eléments MontantActif ImmobiliséActif Circulant

Stocks- Marchandises- Mat et Fourn. Consomm- Produits en cours- Prod. Inter. et Prod. Rési- Produits finis

Provision pour dép. - Prov. Pour dép. des stocks

CHARGES PRODUITSNature Montant Nature MontantCharges d’exploitation :

Achats revendus des m/ses - Variation des stocks de m/ses

Achats des matières et fourn. - Variation des stocks de mat.

Dot. D’exploitation - DEP pour déprec. Des stocks

Produits d’exploitation : Variation des stocks de pdts - Variation des stocks de PE - Variation des stocks de biens produits

Rep. D’exploitation - RP pour dép de l’AC

« 1 » : ce flux correspond le mouvement des entrées ou bien des sorties des marchandises ou des matières premières dans les stocks.

« 2 » : ce flux correspond le mouvement des entrées ou bien des sorties des produits finis ou des en-cours dans les stocks.

« 3 » : ce flux correspond la constatation de la dépréciation momentanée de la valeur des stocks.

« 4 » : comme les stocks se déprécient d’une façon réversible et leur valeur est évaluée à la fin de chaque exercice, la provision constatée lors de la fin de l’exercice précédent doit être annulée au profit de la nouvelle provision.

La comptabilisation des entrées de stock selon les deux méthodes d’inventaire.Dans l’entreprise, la comptabilisation des évènements voulant affecter la situation

financière de l’entreprise dépend du système d’information mis en place par cette dernière.En prenant le cas des stocks, son traitement impacte considérablement l’organisation et le système d’information de l’entreprise dans la mesure où il la conduit à faire un choix entre deux méthodes d’inventaire pour pouvoir gérer les stocks.

1. Présentation des méthodes.

Il n’existe aucune prescription formelle concernant les méthodes selon lesquelles les stocks doivent être suivis. Mais, deux méthodes sont massivement utilisées par les entreprises. Chacune d’entre-elles ne donne pas le même résultat (ou bien le même solde) à la fin de l’année. Est-ce leur façon de tenir et d’appliquer sur les stocks qui expliquent leur différence ?

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L’inventaire Intermittent.

Elle est appelée aussi « l’inventaire annuel » et son principe est que les achats et les ventes sont régulièrement enregistrées mais les stocks ne sont pas mis à jour. Les entreprises appliquant cette méthode sont obligées à faire une fois tous les douze mois un « inventaire physique ». A travers cette méthode, la réception et la livraison des marchandises reposant sur des documents de base (comme la facture) sont uniquement enregistrées dans les comptes de charges et de produits. Quant aux comptes de stocks, ils ne connaissent aucun mouvement dans le bilan et dans le CPC.

L’inventaire Permanent.

La méthode de l'inventaire permanent nécessite d'enregistrer les mouvements d'entrée et de sortie au fur et à mesure qu'ils se présentent et à arrêter chaque fois le nouveau solde afin d'avoir un inventaire comptable constamment à jour. La tenue d’un inventaire permanent n’est pas obligatoire vis-à-vis de la loi mais elle oblige à l’entreprise de tenir des fiches de stock pour chaque nature des biens.Toutefois, cette méthode représente un travail presque toujours considérable pour les grandes entreprises gérant une diversité des biens et la préfère de l’autre méthode.

2. Cas illustratif :

L’entreprise « ABC » achète auprès de ses fournisseurs des fournitures qu’elle revend ensuite en l’état : les articles A, B et C. Elle vous communique les mouvements de ses stocks durant l’année 2006 :

Article A :Entrées Sorties Le 03-02-2006 : 1000 boîtes à 4900 Dh Le 15-09-2006 : 1200 boîtes à 5880 Dh

Le 10-03-2006 : 700 boîtesLe 26-10-2006 : 770 boîtes

Article B : Entrées Sorties Le 09-02-2006 : 500 boîtes à 3430 Dh Le 21-09-2006 : 400 boîtes à 2940 Dh

Le 15-04-2006 : 400 boîtesLe 02-11-2006 : 770 boîtes

Article C : Entrées Sorties Le 19-02-2006 : 350 boîtes à 686 Dh Le 31-08-2006 : 500 boîtes à 1029 Dh

Le 03-03-2006 : 300 boîtesLe 18-09-2006 : 330 boîtes

TAF : En tenant compte de toutes ces informations, l’entreprise vous demande de :1. valoriser les stocks selon l’une des méthodes retenues par le plan comptable marocain

(supposant le FIFO).2. Passer les écritures comptables selon les deux méthodes d’inventaire pour l’Article A

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Solution   : 1. – Valorisation du stock selon la méthode « FIFO » :

Nature du stock : ………Article A……………

Date Achats Ventes Soldes

03-02-2006 10-03-2006 15-09-2006 26-10-2006 

Q CU CT Q CU CT Q CU CT1000

1200

4,90

4,90

4900

5880700

770

4,90

4,90

3430

3773

10003001500730

4,904,904,904,90

4900147073503577

Nature du stock : ………Article B……………

Date Achats Ventes Soldes

09-02-200615-04-2006 21-09-200602-11-2006  

Q CU CT Q CU CT Q CU CT500

400

6,860

7,350

3430

2940400

440

6,860

7,252

2744

3190

50010050060

6,8606,8607,2527,252

34306863626435,12

Nature du stock : ………Article C……………

Date Achats Ventes Soldes

19-02-200603-03-2006 31-08-2006 18-09-2006 

Q CU CT Q CU CT Q CU CT350

500

1,960

2,058

686

1029300

330

1,960

2,049

588

676,17

35050550220

1,9601,9602,0492,049

686981127450,83

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2. Enregistrement comptable selon les deux méthodes d’inventaire :

1 ère Méthode   : Inventaire Intermittent

Au cours de l’exercice :

03-02-2006 6111 Achats de Marchandises 4 9003455 Etat, TVA récupérable 980 4411 Fournisseurs 5 880

Facture n°……. / Fournisseur…………. 10-03-2006 3421 Clients 7 980

7111 Ventes de marchandises (700*9,50 Dh) 6 650 4455 Etat TVA facturée 1 330 Facture n°…. / Client…………

15-09-20066111 Achats de Marchandises 5 8803455 Etat, TVA récupérable 1 176 4411 Fournisseurs 7 056

Facture n°……. / Fournisseur………….  26-10-2006 3421 Clients 8 778

7111 Ventes de marchandises (770*9,50 Dh) 7 315 4455 Etat TVA facturée 1 463 Facture n°…. / Client…………

2 ère Méthode   : Inventaire Permanent.

- Pour les achats et les entrées : 03-02-2006 6111 Achats des marchandises 4 9003455 Etat, TVA récupérable 980 4411 Fournisseurs 5 880

Facture n°……. / Fournisseur…………. D° 3111 Stocks des Marchandises 4 900 6114 Variations des stocks des marchandises 4 900 Entrée en magasin de marchandises

15-09-20066111 Achats des marchandises 5 8803455 Etat, TVA récupérable 1 176 4411 Fournisseurs 7 056

Facture n°……. / Fournisseur…………. D°

3111 Stocks des Marchandises 5 880 6114 Variations des stocks des marchandises 5 880 Entrée en magasin de marchandises

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- Pour les sorties et les ventes :

10-03-2006 6114 Variations des stocks des marchandises 3430 3111 Stocks des Marchandises 3430

Sortie du magasin de marchandises D° 3421 Clients 7 980

7111 Ventes de marchandises (700*9,50 Dh) 6 650 4455 Etat TVA facturée 1 330 Facture n°…. / Client…………

26-10-2006 6114 Variations des stocks des marchandises 3773 3111 Stocks des Marchandises 3773

Sortie du magasin de marchandises D°

3421 Clients 8 778 7111 Ventes de marchandises (770*9,50 Dh) 7 315

4455 Etat TVA facturée 1 463 Facture n°…. / Client…………

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III. Evaluation des stocks à l’inventaire.

Chaque mois, l’entreprise comptabilise l’ensemble des opérations courantes effectuées. A la fin de l’exercice, elle se trouve avec une balance des comptes qui ont été mouvementés au cours de l’exercice.Pour arrêter ses comptes et calculer son résultat, l’entreprise doit procéder aux opérations d’inventaire.Les stocks font partie l’un de ces opérations et ils représentent à eux seuls plus de 90 % des travaux d’inventaire (faute d’un dénombrement physique des articles).L’objet de ce chapitre est de mettre en exergue les différents travaux d’inventaire entrepris par l’entreprise afin de déterminer la valeur actuelle et la valeur comptable nette de chaque nature de stocks.

1. Les obligations découlant des travaux d’inventaire.

a. Définition.L’inventaire est un ensemble de travaux comptables ou extra - comptables qui ont pour objet à la fin de l’exercice de déterminer la situation de l’entreprise.On distingue :

L’inventaire extra - comptable : qui est le recensement numérique des biens et dettes. Pour les stocks, on peut caractériser leur inventaire par ces trois étapes :

Déclenchement : L’inventaire peut être déclenché par une demande formelle du décompte des articles suivant des listes fournies à des périodes définies, ou simplement après constat d’une anomalie dans les stocks. Déroulement : Cette phase se caractérise par le comptage des quantités exactes disponibles, l’analyse des écarts (écarts sur le nombre de références et écarts de quantités) et la vérification et validation des nouvelles valeurs. Fin : Cette étape clôture le travail de l’inventaire extra – comptable par la mise à jour des quantités dans le logiciel de gestion des stocks. Ces mises à jour font l’objet de mouvements d’entrée ou de sortie marchandise selon la nature de l’écart. La régularisation de ces écritures est effectuée par le service financier et comptable, après valorisation des stocks.

L’inventaire comptable : réalisé à l’aide de l’enregistrement des faits comptables permettant la détermination du résultat.

b. Les dispositions légales de l’inventaire.Les principales dispositions légales et réglementaires des entreprises en matière d’inventaire sont : la loi 9-88 dans les articles 5 et 6, le code de commerce et la loi fiscale.

2. Les travaux d’inventaire lors de l’arrêté des comptes.Divers travaux sont nécessaires pour évaluer les stocks lors de l’arrêté des comptes. Ces travaux sont : la détermination de la valeur actuelle et de la valeur comptable nette, la constitution d’une provision et enfin la comptabilisation de ces éléments dans le grand journal de l’entreprise.

1. Valeur Actuelle.La valeur actuelle est la valeur d’inventaire déterminée lors de la fin d’exercice. Elle s’apprécie en fonction du marché et de l’utilité du bien pour l’entreprise :

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La référence au marché s’effectue à partir des informations les mieux adaptées à la nature du bien (prix du marché, barème, mercuriales,…) et en utilisant des techniques adéquates (indices spécifiques, décote…)

L’utilité du bien pour l’entreprise est normalement dans le cadre d’une continuité de l’exploitation.

1 – Valeur Actuelle pour les matières premières et les fournitures : Valeur actuelle = Prix actuel d’achat sur le marché + Charges actuelles accessoires d’achat

2 – Valeur Actuelle pour les produits finis et les marchandises : Valeur actuelle = Prix vente probable - Charges restant à engager pour réaliser la vente

Remarque : Le prix de vente probable doit tenir compte, dans le respect du principe de prudence, des perspectives de vente et notamment :

Du « prix du marché » s’il en existe un à son niveau actuel (date de l’inventaire) ou futur (en cas d’évolution à la baisse) ;

Des particularités des produits ou marchandises en stock et notamment de leur inadaptation aux conditions nouvelles du marché (cas des articles démodé ou obsolètes,…) ou de leur état (articles abîmés,…).

2. Valeur Comptable Nette.La valeur nette comptable est la valeur qui figure dans le bilan. Par respect du principe de prudence est retenue comme valeur comptable nette, dans le bilan, la valeur d’entrée ou si elle est inférieure à la valeur actuelle.Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur d’entrée, il est appliqué à cette dernière une correction en diminution sous forme d’une provision pour dépréciation.

Valeur d’entrée > Valeur actuelle Provision pour dépréciation = Valeur Brute ou valeur d’entrée – Valeur actuelleValeur comptable nette = Valeur d’entrée – Provision pour dépréciation = Valeur actuelle

3. Comptabilisation des stocks à la date d’arrêté des comptes.Les écritures de régularisation des stocks concernent généralement l’annulation de la provision de l’exercice précédent, la constatation de la nouvelle provision pour la dépréciation de la valeur des stocks et la constatation de la différence d’inventaire entre le stock réel et le stock théorique.Mais, toutefois cette comptabilisation diffère légèrement entre les deux méthodes d’inventaire. Les services comptables ont le choix de procéder à un suivi des stocks en quantité détenus par l’entreprise soit :

d’une manière continue permettant ainsi à chaque instant de connaître les quantités détenues en stocks : technique de l’inventaire permanent; ou,

de procéder à un dénombrement périodique, ou du moins annuel, des quantités stockées: méthode de l’inventaire intermittent.

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Méthode de l’inventaire intermittentCette méthode fait intervenir des écritures comptables envisagées au début et à la fin de l’exercice.

− Les comptes 3111 à 3128 sont crédités, au début de l’exercice, par le débit du compte 6114 « Variation de stocks de marchandises » ou 61242 « Variation de stocks de matières et fournitures consommables » pour la valeur du stock initial.

A la fin de l’exercice, les comptes 3111 à 3128 sont débités par le crédit des comptes 6114 ou 61242 pour la valeur du stock final.

− Les comptes 3131 à 3158 sont crédités, au début de l’exercice, par le débit des comptes 7131 « Variation des stocks de produits en cours », 7132 « Variation des stocks de biens produits » ou 7134 « Variation des stocks de services en cours » pour la valeur du stock initial. A la fin de l’exercice, les comptes 3131 à 3158 sont débités par le crédit des comptes de variation de stocks correspondants, et ce pour le montant du stock final.

Ainsi, les comptes 6114 et 61242 expriment la variation nette du début à la fin d’une même année, en hausse (soldes créditeurs) ou en baisse (soldes débiteurs) des stocks de marchandises, matières et fournitures consommables.

Les comptes 7131, 7132 et 7134 expriment la variation nette du début à la fin d’une même année, en hausse (soldes créditeurs) ou en baisse (soldes débiteurs) des stocks de produits en cours, produits finis et de services en cours.

Méthode de l’inventaire permanent :Cette méthode présente des caractéristiques en matière d’écritures comptables :

Au cours de l’exercice, les comptes de stocks fonctionnent comme un compte de magasin :− en ce qui concerne les marchandises ou matières premières, le compte de stocks est

débité des entrées en stocks par le crédit du compte 6114 « Variation de stocks de marchandises » ou 6124 « Variation des stocks de matières et fournitures ».

Les sorties sont constatées en débitant les comptes 6114 ou 6124 par le crédit du compte de stocks concerné, selon la méthode.

− en ce qui concerne les produits, les entrées sont constatées en débitant le compte de stocks par le crédit d’un compte du poste 713 « Variation des stocks de produits ».

Les sorties sont constatées en débitant un compte du poste 713 par le crédit du compte de stocks concerné.

Ces mouvements doivent être valorisés conformément aux méthodes de calcul des coûts utilisées par l’entreprise (notamment à l’aide de la comptabilité analytique).

En fin d’exercice :− en ce qui concerne les en-cours, le stock initial d’en-cours est annulé et le stock final

constaté, et ce en utilisant les comptes 7131 ou 7134.− les écarts d’inventaire sont identifiés en comparant le solde du compte de stocks

concerné au montant donné par l’inventaire physique, et les éventuelles différences (boni ou mali d’inventaire) provenant de destructions, vols, pertes... sont régularisées de façon à ce que les stocks reflètent leur valeur réelle.

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Rappel sommaire des règles fiscales

Selon la loi et la doctrine de l'administration fiscale :

toute entreprise est tenue d'effectuer un inventaire physique de ses stocks au mois une fois par exercice.

Selon les prescriptions fiscales, la valeur d'entrée en stocks des marchandises, matières premières, fournitures et emballages achetés, doit être égale à leur coût d'achat, c'est-à-dire leur prix d'achat plus les frais accessoires sur achat (transport, douane) et diminuée des rabais, remises et ristournes sur factures.

La valorisation des encours et des produits finis doit tenir compte :

Des charges variables directement liées à la production (les frais de main d'œuvre, les matières consommables, l'énergie etc.)

Des charges fixes qui peuvent être rattachées au coût de production sans ambiguïté (amortissement du matériel de production, loyer, leasing, etc.)

Des charges indirectes de production qui peuvent être raisonnablement rattachés à celle-ci.

Les charges financières doivent être exclues du coût de production des produits finis et des en-cours (sauf pour le cas exceptionnel d'un cycle de production supérieur à un an où les charges spécifiques en question peuvent être incluses dans les coûts précités).

Le coût des éléments en mouvement non identifiables des stocks (en fin d'exercice) doit être déterminé soit :

Suivant la méthode du premier entré, premier sorti ; les stocks (en fin d'exercice) sont évalués au dernier coût d'acquisition ou de production ;

Suivant le coût moyen pondéré sur une durée moyenne de stockage, méthode appropriée pour la pratique de l'inventaire permanent.

Enfin, les déchets et rebuts sont évalués au cours du marché ou à défaut au cours probable de leur réalisation.

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Exemple illustratif. (Suite de l’application 2)

Par ailleurs, l’entreprise a procédé un inventaire physique à la fin du mois de décembre et elle a dénombrée les quantités suivantes restant dans le stock : Pour l’article A : 730 quantités ; Pour l’article B : 60 quantités ; Pour l’article C : 200 quantités ;

TAF : En se référant les fiches de stocks tenues selon la méthode « FIFO », l’entreprise vous demande cette fois-ci de :1 – Déterminer le coût du stock de clôture par la méthode de l’inventaire intermittent.2 – Passer les écritures de régularisation par la méthode de l’inventaire intermittent pour le produit A, en prenant en considération les informations suivantes :

Stock initial au 01/01/2006 : 3 000 Dhs Valeur Actuelle au 31/12/2006 : 3 400 Dh.

Solution   :

1 – Détermination du coût de stock de clôture par l’inventaire intermittent. :

Nombre d’articles A  Nombre d’articles B  Nombre d’articles C 

Nombre de boîtes achetées et vendues Achats du premier semestre Achats du deuxième semestreTotal du nombre de boîtes achetées

Coût unitaire moyen des marchandises Achats du premier semestre Achats du deuxième semestreTotal des achats

10001200

500400

350500

2200 900 850

4900 Dh5880 Dh

3430 Dh2940 Dh

686 Dh1029 Dh

10780 Dh 6370 Dh 1715 DhNombres des boîtes achetées (voir ci-dessus)

2200 900 850

Coût Unitaire 4,90 Dh 7,08 Dh 2,02 DhNombre de boites en main (inventaire physique)

730 60 200

Coût du stock de clôture 3577 Dh 424,80 Dh 404 Dh

Remarque : En se référant les fiches de stock présentées ci-dessus, on constate un écart entre l’inventaire physique et le stock théorique de l’article B (220 – 200 = 20 articles). Cette différence peut s’expliquer soit un vol des marchandises soit une perte.

2 – Enregistrement comptable selon la méthode de l’inventaire intermittent. :

Justification des calculs :- Valeur Brute = Valeur du stock de clôture = 730 * 4,90 = 3577 Dh - Provision = 3577 – 3400 = 177 Dh - Valeur Comptable Nette : 3577 – 177 = 3400 Dh

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Annulation du stock de début de période.

N° Compte Intitulé du compte Débit Crédit

6114 Variations des stocks des marchandises 3 000

3111 Marchandises 3 000

Constatation du stock final.

N° Compte Intitulé du compte Débit Crédit

3111 Marchandises 3 577

6114 Variations des stocks des marchandises 3 577

Provision éventuelle sur le stock initial.

N° Compte Intitulé du compte Débit Crédit

6196 DEP pour dépréciation des stocks 177

3911 Provisions pour dép. des marchandises 177

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Bibliographie

FECHTALI Abderrazak et FOUGUIG Brahim, « La Comptabilité Générale des Entreprises Marocaines (Tome II) », Edition : EDIT CONSULTING s.a, 2000.

Michèle MALAVAL LEHZAM, « manuel de comptabilité générale », 2ème édition.

Mohamed ABOU EL JAOUAD, « Comptabilité Générale approfondie », Edition : Magrébines, 2004 (1ère Edition).

Ouvrages collectifs de cabinet MESNAOUI, « Mémento Comptable Marocain », Première Edition, Année : 1995.

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