SPCIAL CAS

CIRQUE-EN-BULLE

2

Table des matires LNONC ..................................................................................................................................3

ANNEXE I Notes prises lors de la rencontre avec Alfred le 9 novembre 2011 .....................5 ANNEXE II tats financiers de la compagnie Cirque en Bulle ........................................7 ANNEXE III Informations sur le projet dinvestissement Cuerzo ..................................10 ANNEXE IV Description de la subvention ..........................................................................11

SOLUTIONNAIRE .....................................................................................................................12 PLANIFICATION DE LA MISSION DEXAMEN......................................................................12

Rfrentiel comptable.........................................................................................................12 Mandat dj accept ..........................................................................................................12 Utilisateurs des tats financiers et leurs besoins ................................................................12 Lettre de mission ................................................................................................................13 Dclaration crite de la direction ........................................................................................13 Facteurs de risques principaux ...........................................................................................13 Seuil de signification ...........................................................................................................14 Stratgie globale ................................................................................................................14 Procdures dexamen.........................................................................................................15

PROBLMES COMPTABLES ...............................................................................................19 Rfrentiel comptable.........................................................................................................19 Biais ...................................................................................................................................19 Marque de commerce.........................................................................................................19 Constatation des produits ...................................................................................................20 Immobilisations corporelles ................................................................................................22 Licences .............................................................................................................................25 Conclusion gnrale MP ................................................................................................26

VALUATION DE LA RENTABILIT DU PROJET DINVESTISSEMENT .............................27 AUTRES POINTS ..................................................................................................................29

Rosarito ..............................................................................................................................29 Mission dexamen ...............................................................................................................29

CONCLUSION GNRALE ...................................................................................................30 ANNEXE 1 Redressement des tats financiers de CEB ......................................................31 ANNEXE 2 valuation de la rentabilit du projet dinvestissement ......................................32

GUIDE DVALUATION ............................................................................................................33

3

LNONC Question 1 Cirque en Bulle 90 minutes

Grald, Alfred et Robert, trois amis de longue date, ont mis sur pied une entreprise de

cirque en 2007 Qubec aprs avoir gagn un montant de 1 million de dollars ensemble la loterie. Cirque en Bulle (CEB) se spcialise dans le domaine des spectacles mettant en scne des acrobates, des jongleurs, des cracheurs de feu ainsi que plusieurs animaux. Il sagit d'une PME qubcoise qui connat une bonne croissance depuis ses dbuts et les actionnaires ont employ le neveu dAlfred, Rosarito, comme contrleur il y a de cela six mois pour les aider grer les affaires du cirque. Rosarito nest pas trs expriment dans la comptabilit dentreprise, car il en est sa premire exprience en tant que contrleur, mais son oncle est confiant quil a un avenir prometteur. Il vient tout juste de complter son baccalaurat en management. Cest ce dernier qui sera en charge de mettre sur pied un nouveau projet de spectacle aux les-de-la-Madeleine qui sera nomm Cuerzo .

En 2010, Mascarada , un nouveau spectacle a t mis en place dans la ville de

Qubec. Ce spectacle remplace RibaRiba , le seul spectacle quavait mis sur pied CEB jusquen 2010. Les rsultats continuent dtre la hauteur des attentes des trois actionnaires. tant donn que le succs est au rendez-vous et que les perspectives davenir sannoncent trs positives, les actionnaires prvoient implanter leur spectacle Cuerzo dans la belle rgion des les-de-la-Madeleine.

Lors de la cration dun nouveau spectacle, laspect du financement constitue un enjeu

majeur, car des fonds importants sont ncessaires pour la mise sur pied du projet. En effet, mme si Cirque en Bulle russit laborer un spectacle grand potentiel, ce projet ne pourra voir le jour si le financement savre manquant. CEB tente ainsi daller chercher le maximum de fonds provenant des subventions offertes par le gouvernement. Cette anne, le gouvernement fdral offre une subvention dans les arts et spectacles afin de promouvoir le dveloppement artistique dans les rgions loignes du Canada. Par contre, le gouvernement exige que lentreprise se conforme plusieurs critres afin dobtenir la subvention (Annexe IV). Les les-de-la-Madeleine tant une rgion trs touristique, Grald, Alfred et Robert sont des plus confiants que ce nouveau spectacle, quils prvoient appel Cuerzo , fera un tabac ds lt 2012, puisquaucun cirque du genre na t prsent dans cette rgion jusqu prsent.

Nous sommes le 21 novembre 2011 et les actionnaires de CEB sadressent votre

cabinet Lebeau, Labelle & Labte s.e.n.c.r.l. (LLL), afin daider Rosarito dans lvaluation du projet Cuerzo , car il est plutt dbord par les temps qui courent. De plus, suite son acceptation du mandat, lassoci responsable de la mission demande vous, CA, de lui

4

prparer un mmo de planification de la mission dexamen de lexercice termin le 31 octobre 2011 en plus de soulever les problmes au niveau des normes comptables que vous rencontrerez. Les tats financiers de CEB vous sont fournis (Annexe II). Il souhaite aussi que vous prpariez un rapport prliminaire quil soumettra la direction. Ce rapport devra rpondre la demande du client, en procdant lanalyse de rentabilit du projet. lannexe I, vous trouverez quelques notes prises lors de sa rencontre avec Alfred Lale-Bellule concernant les activits et la gestion de CEB. De plus, Rosarito vous a fait part de plusieurs donnes concernant le projet dinvestissement (Annexe III) et vous devriez faire une recommandation quant au dploiement de celui-ci. Il se demande si le projet est un bon tournant prendre pour les prochaines annes.

5

ANNEXE I Notes prises lors de la rencontre avec Alfred le 9 novembre 2011 Depuis la cration de Cirque en Bulle en 2007, Alfred a particip activement la gestion quotidienne de lentreprise. Dailleurs, lui et les autres actionnaires ont toujours effectu eux-mmes la comptabilit de CEB et ils navaient jamais eu besoin de plus quune mission de compilation. Il est donc trs lafft des activits entourant le cirque. CEB est en croissance depuis sa fondation et lanne 2011 ne fait pas exception la rgle. Depuis 3 mois, les actionnaires tentent de mettre sur pied Cuerzo dans une rgion loigne, aux les-de-la-Madeleine. Alfred est trs confiant quant la rentabilit de ce projet et que lui et les autres actionnaires seront capables dobtenir un rendement de 11 % sur leur investissement. Il est aussi trs heureux de voir que ce projet crera 18 nouveaux emplois dans cette rgion. Afin dappuyer la demande de subvention gouvernementale, il a demand son neveu Rosarito, nouvellement contrleur du Cirque, dtablir une valuation prliminaire des revenus et des cots quengendrerait ce projet. Alfred mentionnait que ce dernier est trs emball par Cuerzo , surtout que cest la premire fois quil soccupe dun projet dune aussi grande envergure. Cette valuation prliminaire du spectacle aux les-de-la-Madeleine effectue par Rosarito se retrouve lAnnexe III. Alfred nous a confi que tous les animaux du cirque ont t comptabiliss au cot. En tant quassoci, je me suis moi-mme assur que les montants comptabiliss au cours des avis aux lecteurs prcdemment excuts sont raisonnables. Au cours de lexercice, des guenons qui font partie des spectacles de CEB, ont mis au monde un total de 10 petits singes. Alfred est convaincu de leurs succs futurs au sein de CEB. Le contrleur a donc comptabilis un montant de 200 000 $ dans les stocks de CEB soit 20 000 $ par singe. En effet, Rosarito sest bas sur le prix pay pour lachat dun singe dun mois achet au montant de 20 000 $ en 2010. En plus de la naissance des singes, CEB a d grer la blessure dune de ses vedettes montantes. En effet, en aot 2011, Oscar, un lphant du cirque a eu une fracture la patte droite. Suite cet accident, Alfred a fait appel un vtrinaire pour prodiguer des soins lanimal. Certains frais minimes devront tre engags afin quOscar retrouve sa sant. Le spcialiste a donc effectu une analyse de sa condition physique, mais na pas t capable de se prononcer quant au moment et ses chances de pouvoir continuer faire partie des spectacles. Bien que les spectateurs semblent trs dus de son absence, ils continueront dassister aux reprsentations selon la mme affluence. Llphant avait t achet au cot de 225 000 $ et aucun ajustement na t effectu aux tats financiers depuis sa blessure.

6

Afin dtre toujours plus efficient, Alfred a indiqu que CEB a dcid cette anne dimpartir la vente des billets de spectacles ShoWeb , une entreprise qui se consacre la revente de billets. Cette dernire demande une commission de 10 % sur la vente des billets du cirque de Qubec et est trs enthousiaste lide davoir obtenu le contrat de vendre aussi ceux du spectacle aux les-de-la-Madeleine partir du printemps 2012. CEB transfre ses billets ShoWeb et Rosarito les comptabilise aussitt en tant que produits. Pour le spectacle qui aura lieu en 2012 Qubec, CEB a dj transfr une partie de ses billets ShoWeb au mois doctobre 2011 pour un montant de 800 000 $. Par le pass, certaines ides de numros ont t achetes dautres cirques dans le but doffrir aux spectateurs de CEB un spectacle des plus poustouflants. Lentreprise a toujours cru bon de passer aux rsultats les montants lis lachat de ces licences et Alfred a conseill Rosarito de faire de mme dans le futur. Pendant lexercice de 2010, deux licences ont t ainsi achetes aux montants de 20 000 $ et 31 000 $. Cette anne, une licence a galement t achete pour 36 780 $. Alfred nous a fait remarquer que comme CEB est en plein essor, cela lui a permis de se tailler une place de choix auprs du public et de se faire connatre. CEB est en effet de plus en plus connue et trouve important dindiquer cette augmentation de valeur aux tats financiers. Alfred est dailleurs convaincu que CEB aurait une grande valeur sur le march si cette dernire tait vendue.

7

ANNEXE II tats financiers de la compagnie Cirque en Bulle

8

Le Cirque en Bulle Inc.TAT DES RSULTATSExercice termin le 31 octobre(non audit - voir avis au lecteur)

2011 2010(En milliers de dollars)

Ventes - billets 4 800 $ 3 600 $Ventes -articles promotionnels 210 180

5 010 3 780

ChargesSalaires et charges sociales 1 171 975Achat de licences 37 51Commissions ShoWeb 119 -Entretien et rparations 198 154Frais d'exploitation 1 276 1 090Frais de vente et d'administration 163 397Intrts 76 84Amortissement 190 224

3 230 2 975

Gain sur stocks de singe 200 -Augmentation valeur marque de commerce 1 000 -

Bnfice avant impts 2 780 805Impts 556 161Bnfice net 2 224 $ 644 $

9

Le Cirque en Bulle Inc.NOTES COMPLMENTAIRES AUX TATS FINANCIERSExercice termin le 31 octobre 2011(non audit - voir avis au lecteur)

Note 1 : D par un actionnaireLe d par un actionnaire est de l'argent emprunt par Alfred sans intrt et sans mode de remboursement dfini.

Note 2 : Immobilisations corporelles

AnimauxChevaux 550 88 462 484lphants 900 72 828 846Lions 625 125 500 531Singes 100 27 73 80Tigres 475 95 380 404

Chpiteaux 150 52 98 109quipements 644 489 155 221Matriel roulant 109 83 26 37Terrain 270 - 270 270Total 3 823 1 030 2 793 2 983

Cot Amortissement cumul 2011 2010

(En milliers de dollars)

10

ANNEXE III Informations sur le projet dinvestissement Cuerzo Le nouveau spectacle commencera son rodage lors du mois de mai 2012 et la premire reprsentation devrait avoir lieu au dbut du mois de juin. Comme le spectacle dans la ville de Qubec a t instantanment populaire grce la diversit des numros prsents, celui des les-de-la-Madeleine devrait connatre le mme succs. Cest pourquoi je crois que le chapiteau sera rempli 65 % le jeudi soir, 85 % le vendredi soir et 100 % le samedi soir, et ce, ds la premire semaine dactivit. Le chapiteau aura une capacit de 925 places et ces trois reprsentations seront les seules chaque semaine. Le prix du billet lentre sera de 16 $ par personne peu importe le soir de la reprsentation. La dernire reprsentation devrait avoir lieu la fin du mois daot. Pour les annes subsquentes, on sattend une augmentation du nombre des spectateurs pour les soirs o le chapiteau nest pas utilis pleine capacit. Je pourrais affirmer que le nombre de billets vendus devrait augmenter de 3 % par anne. CEB devra engager les frais suivants requis pour la ralisation dun tel spectacle, et ce, avant la premire reprsentation : v Le chapiteau - 30 000 $ v Les animaux - 370 000 $ (incluant le transport, achat prvu pour le 1er mai 2012) v Les quipements et les costumes - 24 000 $ v Les salaires demploys - 30 000 $ v Matriel roulant - 11 000 $

De plus, CEB devra encourir des dpenses lors des spectacles, telles que les salaires des employs. Ceux-ci gagneront en moyenne 600 $ par semaine incluant les charges sociales, pour les semaines de reprsentation. Il devrait y avoir une dpense de fournitures denviron 10 000 $ par anne. Il faudra videmment embaucher un grant qui soccupera des activits l-bas, nous devrions lui payer un salaire annuel de 50 000 $ puisquil travaillera lanne sur ce projet. De plus, un gardien danimaux occupera un emploi annuel au cot de 30 000 $ afin de soccuper des animaux tout au long de lanne. Ces deux employs temps plein commenceront travailler ds le dbut du mois de mai 2012 et ne sont pas inclus dans les nouveaux emplois crs aux les-de-la-Madeleine. CEB devra en plus louer un terrain sur lequel sera tabli le cirque. Celui-ci pourrait tre lou annuellement pour un montant denviron 55 000 $. Le bail serait dune dure de 2 ans. La nourriture pour les animaux slvera 2 000 $ par semaine. CEB profitera de ce nouveau spectacle pour rnover son chapiteau Qubec en 2012. Cette dpense devrait tre de 24 000 $. Ceci fera en sorte dattirer plus de clients vu son nouveau look amlior. La vente darticles promotionnels lors des reprsentations devrait rapporter 20 000 $ annuellement et le cot reli ces articles vendus sera de 12 000 $. Selon son exprience dans le domaine, si CEB dcidait de mettre fin au spectacle aux les-de-la-Madeleine aprs la priode exige par le gouvernement, la valeur des immobilisations restantes ainsi que celle des animaux serait de 115 000 $.

11

ANNEXE IV Description de la subvention Nouvelle subvention offerte Une subvention est nouvellement offerte dans le domaine des arts et spectacles. Il sagit de la subvention ADASRE . ( la Dcouverte des Arts et Spectacles des Rgions loignes) Celle-ci fut instaure par le gouvernement dans le but de promouvoir le dveloppement culturel dans les rgions loignes ainsi que la cration demploi dans ces rgions. La subvention slve 60 % de linvestissement initial. Les entreprises souhaitant se qualifier pour la subvention doivent respecter certains critres prcis. Toute compagnie respectant ces critres se verra automatiquement attribuer le montant de la subvention. Voici les extraits de la subvention relatant ces critres :

La compagnie actuelle doit fournir un jeu dtats financiers examins ou audits qui dmontrera que les rsultats sont profit pour lexercice financier le plus rcent ;

[] un plan daffaires tabli sur une priode de quatre ans qui dmontre une rentabilit pour laquelle linvestisseur continuerait le projet tout en incluant la subvention, ;

[] et linstauration du projet doit crer au moins 15 nouveaux emplois dans la rgion nouvellement exploite .

Dlais Toutes les demandes de subvention, accompagnes des renseignements ncessaires lacceptation de celles-ci, doivent tre achemines Service Canada avant le 1er janvier 2012. Le gouvernement donnera son approbation loctroi de la subvention au plus tard le 30 janvier 2012.

De plus, suite lacceptation du projet et de loctroi de la subvention, lentreprise devra mettre en uvre son projet au plus tard dans lexercice financier suivant lanne de loctroi. Dans le cas o cette condition ne serait pas respecte, la compagnie ayant reu laide financire se verrait dans lobligation de rembourser au gouvernement canadien les sommes reues.

12

SOLUTIONNAIRE : Associ du cabinet Lebeau, Labelle & Labte s.e.n.c.r.l. , responsable de la mission De : Expert-comptable, CA, du cabinet Lebeau, Labelle & Labte s.e.n.c.r.l. propos de :

v Planification de la mission dexamen de Cirque en Bulle pour lexercice termin le 31 octobre 2011.

v Problmes comptables relevs dans lanalyse. v Projet dinvestissement Cuerzo.

PLANIFICATION DE LA MISSION DEXAMEN Rfrentiel comptable Comme Cirque en Bulle est une petite entreprise, gre par trois actionnaires seulement et que celle-ci nest pas cote la bourse, il est clair que les normes comptables respecter par celle-ci pour la dlivrance du rapport de mission dexamen sont les normes comptables pour les entreprises capital ferm (NCECF) ainsi que les normes dexamen gnralement reconnues. Il serait trs surprenant que la compagnie dcide dappliquer les IFRS.

Mandat dj accept Dans un premier temps, il est ncessaire de se rappeler que comme le mandat a dj t accept par vous, je ne mattarderai pas aux lments considrer lors de lacceptation dun mandat. De plus, comme nous sommes le 21 novembre 2011, nous nous trouvons aprs la fin danne de la compagnie Cirque en Bulle . Jai donc les tats financiers finaux, afin de bien procder la planification de la mission dexamen. Bien que le dlai soit serr puisque la demande de subvention doit tre fournie au plus tard au gouvernement le 1er janvier 2012, comme le mandat a t accept, je suppose que vous avez considr que lexpert-comptable devra excuter la mission dexamen dans un court dlai.

Utilisateurs des tats financiers et leurs besoins Le principal utilisateur des tats financiers examins de Cirque en bulle sera vraisemblablement le gouvernement canadien. Celui-ci exige que les tats financiers de la

13

compagnie soient examins afin que celle-ci soit admissible la subvention ADASRE, subvention que Cirque en bulle compte bien obtenir. De plus, les actionnaires de Cirque en Bulle utiliseront les tats financiers.

Lettre de mission Dans le cadre dune premire mission dexamen comme cest le cas avec la compagnie Cirque en Bulle cette anne, il savre crucial dobtenir une lettre de mission signe de la part de la direction de CEB. Ainsi, il faudra sassurer que les trois dirigeants de Cirque en Bulle signent celle-ci. De cette faon, lexpert-comptable pourra conclure que chacun comprend bien son rle dans la mission dexamen. Dans cette lettre, nous devrons bien clarifier les objectifs et ltendue quimplique le travail de mission dexamen au client, car celui-ci pourrait ne pas savoir quoi sattendre. Nous devrons aussi insister sur le niveau de certitude quoffre une mission dexamen, en prcisant la responsabilit de la direction et de lexpert-comptable. De plus, la direction de la compagnie Cirque en bulle devra comprendre que les cots seront plus levs que ceux chargs lors dun avis au lecteur, mais il est dautant plus important que le client comprenne que le travail effectu sera plus grand cette anne, car nous devrons par exemple procder la comprhension des activits du client, ce qui ncessitera davantage de temps de la part du personnel et impliquera des cots plus levs cette anne quil en coterait probablement pour la mme mission dexamen les annes subsquentes. La comprhension des activits dun cirque peut aussi tre plus longue effectuer tant donn la nature peu habituelle des activits.

Dclaration crite de la direction Afin que notre cabinet nmette pas automatiquement dopinion modifie ou dimpossibilit dmettre une opinion dans le rapport de mission dexamen, il faudra que notre cabinet obtienne une dclaration crite de la direction de Cirque en bulle . Dans cette lettre, la direction de Cirque en Bulle indiquera par sa signature quelle reconnat sa responsabilit dans la fidlit de limage donne par les tats financiers, en plus daffirmer que les informations financires de Cirque en Bulle sont exhaustives. De plus, la direction de CEB reconnatra sa responsabilit en ce qui a trait au contrle interne pour prvenir et dtecter les fraudes.

Facteurs de risques principaux v Comme il sagit du premier examen de la compagnie Cirque en Bulle , cela est plus

risqu, car notre cabinet a une moins bonne comprhension des activits de la compagnie vu que cette comprhension nest pas trs pousse dans un avis au lecteur.

14

v De plus, puisque Rosarito a t engag au cours de lexercice et quil a peu de connaissances en comptabilit, cela augmente le risque de non-respect des NCECF.

v Puisque le mandat de mission dexamen est demand notre cabinet dans loptique que

nos clients obtiennent une subvention du gouvernement, cela est risqu, car le gouvernement sera soucieux du travail de lexpert-comptable. Ce dernier exige la rentabilit de lentreprise, donc CEB aura tendance survaluer ses rsultats.

v Suite lanalyse de linformation fournie par la direction et des nombreux problmes

relevs au niveau des conventions comptables (immobilisations corporelles gnres en interne, marque de commerce, constatation des produits, etc.), cela nous renseigne quant la possibilit accrue quil y ait de nombreuses erreurs dans les tats financiers, ce qui est plus risqu, car la compagnie Cirque en Bulle doit respecter les NCECF, puisquune mission dexamen est exige cette anne.

Ainsi, suite lanalyse de tous les risques prcdemment dvelopps, il va sans dire que le risque danomalies significatives global est fix moyen.

Seuil de signification

Puisque cette anne il y a un nouvel utilisateur des tats financiers, en plus den tre le principal, le gouvernement du Canada est concern par les tats financiers. En effet, celui-ci ne souhaite pas octroyer inutilement la subvention ADASRE des compagnies qui ne se qualifieraient pas rellement. Ainsi, il faudra utiliser un seuil de signification assez faible. Lanalyse du risque danomalies significatives global de la section prcdente fix moyen permet de renforcer cette position. Selon moi, un seuil de signification pralable de 5 % du bnfice net serait adquat. Ainsi, celui-ci se chiffrerait environ 110 000 $ (0.05 X 2 224 000 $). Cependant, compte tenu des diverses erreurs que lon peut entrevoir sur les tats financiers et le bnfice, cause des conventions comptables complexes appliquer (actifs incorporels, immobilisations), lexpert-comptable doit demeurer lafft que le seuil de signification doit tre dynamique et toujours acceptable compte tenu des erreurs dceles.

Stratgie globale

Puisque notre cabinet, Lebeau, Labelle & Labte s.e.n.c.r.l. effectuera un mandat de mission dexamen, la stratgie employe sera corroborative, par le biais de procdures analytiques. Suite aux rsultats des procdures labores pour examiner lexercice financier termin le 31 octobre 2011 de lentreprise Cirque en Bulle , sil savre quil y a un doute qui persiste concernant certains lments, il pourrait tre pertinent dexercer des procdures dtailles. Par exemple, le doute important sur le respect des conventions comptables telle la comptabilisation

15

des immobilisations (lphants, singes) pourrait nous amener faire des procdures dtailles afin de sassurer du respect des NCECF. Les procdures dtailles seraient dautant plus ncessaires pour sassurer du respect des NCECF, puisque Rosarito a peu dexprience en comptabilit, ce qui laisse prsager quil ne connat pas les normes applicables des postes particuliers. Le personnel de notre cabinet Lebeau, Labelle & Labte s.e.n.c.r.l. devra sassurer de bien documenter la raison du recours ces procdures dtailles, puisque cela est inhabituel dans une mission dexamen, en temps normal.

Procdures dexamen

Comprhension de l'entit et de son environnement

Comme il sagit dun premier mandat, il faudrait que le personnel de notre cabinet qui sera attitr la mission se renseigne sur la comprhension de la compagnie Cirque en bulle et de son environnement. Cependant, ltude du contrle interne de Cirque en bulle ne sera pas ncessaire, car nous nous retrouverons dans un mandat de mission dexamen, et non dans une mission daudit. Ainsi, pour connatre les activits du client, lexpert-comptable pourra procder lanalyse de certains ratios cls, tels que les ratios de fonds de roulement et dendettement, en plus de dgager des tendances. De plus, le professionnel comptable pourra demander Alfred ses impressions sur le secteur dactivits, sur les risques et les dfis auxquels Cirque en Bulle sera confronte. Cest de cette faon que lon pourra apprendre ltablissement possible du nouveau spectacle au cours de la prochaine anne, ce qui signifie que Cirque en Bulle a une vision de croissance pour les prochaines annes.

Soldes douverture

Puisque lon se doit de prsenter lanne 2010 lors de ltablissement des tats financiers de lexercice termin le 31/10/2011, il va sans dire que lexpert-comptable de LLL devra faire du travail au niveau des soldes douverture afin de sassurer de la plausibilit de ceux-ci.

Il faut notamment comprendre que ce sont les postes long terme qui nous proccupent, car les postes court terme ont t rsorbs au cours des exercices subsquents de toute faon. De plus, puisque Cirque en Bulle a t mis sur pied en 2007, il va sans dire quil y a seulement 4 ans reconstituer ce qui implique possiblement un faible volume de transactions. Cela facilitera donc le travail sur les soldes douverture. Ainsi, en analysant les tats financiers de Cirque en Bulle , on remarque que les principaux postes long terme de lexercice financier termin le 31/10/2010 qui nous proccupent dans lanalyse des soldes douverture de lexercice 2011 sont les immobilisations, la dette long terme et les BNR.

16

Immobilisations [2 983 000 $, soit 89 % de lactif total]

Afin de sassurer de la plausibilit de la valeur des postes dimmobilisations, notre personnel comptable devra demander Alfred dobtenir lhistorique des transactions qui ont eu lieu dans les comptes relatifs aux immobilisations, soit les animaux, les chapiteaux, les quipements, le matriel roulant et le terrain. Les donnes obtenues devront stendre de la constitution de Cirque en Bulle la fin dexercice 2010. En analysant les entres et les sorties de ce compte ainsi que la dpense damortissement paralllement, nous pourrons nous assurer que le traitement est adquat. De plus, nous pourrons comparer avec les immobilisations que lon retrouve actuellement dans lentreprise afin de voir si le montant au 01/11/2010 se tient. De ce fait, si lon retrouve la plupart des immobilisations dans lentreprise, on pourra conclure que le traitement semble adquat. Cependant, sil savre que beaucoup de celles-ci ne sont plus dans lentreprise, il y a possiblement lieu de se questionner savoir si celles-ci taient toujours dans lentreprise Cirque en Bulle en date du 01/11/2010. Des procdures plus approfondies pourraient alors tre ncessaires. Dette long terme [1 051 000 $, soit environ 81 % du passif total] Pour ce qui est de la plausibilit du solde de la dette, lexpert-comptable devra obtenir auprs de la direction de Cirque en Bulle lhistorique des transactions qui ont eu lieu dans ce compte afin de le concilier. De ce fait, celui-ci pourra voir si la direction a tent dliminer, par exemple, des montants de dettes par criture. De plus, lexpert-comptable pourra juger si le montant diminuant la dette ( titre de remboursement annuel) semble plausible. Cependant, comme lon devra sassurer du respect des NCECF pour lanne en cours, via la mission dexamen, et que lon devra sassurer dannuler le doute important qui pourrait subsister en labsence dun contrat tangible, jestime quil est dans lintrt de lexpert-comptable dexercer une procdure dtaille relativement aux soldes douverture de la dette long terme. Ainsi, ce travail permettra de justifier de faon plus certaine la plausibilit du montant au 01/11/2010. En analysant le contrat demprunt, il devra reprer les modalits de remboursement, les taux dintrts applicables ainsi que les lments dactifs qui pourraient tre identifis comme donns en garantie. De cette faon, il sera en mesure deffectuer une cdule de la dette long terme. Il sera, laide de celle-ci, trs rapide de concilier de faon analytique le solde de la dette et la dpense dintrts pour lexercice termin le 31/10/2011 et les exercices subsquents. Bnfices non rpartis [1 043 000 $]

Le solde des bnfices non rpartis de Cirque en Bulle , quant lui, pourrait nous poser davantage de problmes. En effet, il pourrait tre plutt difficile de conclure la plausibilit des revenus et des dpenses engages par Cirque en Bulle pour les quatre dernires annes. Cependant, puisqu ce jour il ny avait quune seule reprsentation la fois, il pourrait tre possible de considrer les revenus et les dpenses de lexercice termin le

17

31/10/2011 des tats financiers examins. Ce faisant, lexpert-comptable pourrait supposer que les rsultats de cette dernire anne sont proportionnels aux annes passes du cirque, en considrant une lgre augmentation des revenus et des dpenses dannes en annes, de 2007 2010, soit le temps pour le Cirque en Bulle de se faire connatre du grand public. Ainsi, si ce montant cumul de bnfices estims sapproche sensiblement du solde des bnfices non rpartis de lexercice termin le 31/10/2010, il pourrait tre possible dmettre un rapport sans opinion modifie relative au solde douverture des bnfices non rpartis. Cependant, si lexpert-comptable juge quil est trop arbitraire de procder de cette faon et que la reconstitution du solde des bnfices non rpartis savre trop fastidieuse, il se pourrait quune rserve figure au rapport. CEB pourrait prfrer cette faon de procder, vitant ainsi des cots dhonoraires professionnels supplmentaires, considrant que le gouvernement pourrait probablement accepter doctroyer la subvention malgr cette rserve.

Procdures sur les postes importants de lexercice termin le 31/10/2011

Suite lanalyse des tats financiers de CEB pour lexercice termin le 31/10/2011, on remarque que les postes les plus importants examiner sont les immobilisations, la marque de commerce, la dette, les ventes, les frais de recherche et de dveloppement ainsi que les licences. Certains de ces postes ont fait lobjet dune analyse approfondie dans la section des problmatiques comptables. Pour ceux-ci, la procdure dexamen a t insre la suite du problme comptable en lien. Pour les autres postes importants analyser, les procdures sont prsentes ici-bas. Immobilisations [2 793 000 $] Puisque les immobilisations corporelles reprsentent 52 % de lactif au 31 octobre 2011, en plus du caractre particulier de ce poste, il va sans dire que le traitement comptable adquat de celui-ci est crucial afin de conclure que rien na t relev qui porte croire que les tats financiers ne sont pas conformes, dans tous leurs aspects significatifs, aux NCECF. Compte tenu des nombreux problmes comptables identifis, lexpert-comptable en arrivera probablement la conclusion quil ne peut se fier des procdures analytiques pour conclure au respect des NCECF. Celui-ci aura un doute important qui le portera effectuer des procdures dtailles. (Voir les procdures spcifiques sous les problmes de comptabilisation des singes gnrs en interne et de la dprciation de llphant.) Dette [956 000 $] Puisque le poste de la dette se solde 956 000 $, ce qui reprsente environ 84 % des passifs, il va sans dire quil sagit dun poste que lexpert-comptable devra analyser. En comparant avec lexercice financier termin le 31/10/2010, lexpert-comptable pourra identifier quil ny a aucune nouvelle dette comptabilise, puisque le solde de la dette est bel et bien

18

reprsent par le solde au 31/10/2010 diminu de la portion court terme du montant de 95 000 $. Lexpert-comptable devra seulement consulter sa cdule de dette labore lors de lanalyse des soldes douverture afin de vrifier la valeur de celle-ci. En comparant le montant de la cdule et le montant prsent dans les tats financiers, lexpert-comptable pourra conclure si Cirque en Bulle a respect les NCECF. Celui-ci devra aussi sattarder la portion court terme de la dette. Cependant, puisquil sagit de la mme dette, donc du mme remboursement de capital annuellement, il sera possible de corroborer la portion court terme de la dette long terme assez facilement. Afin de sassurer de lexhaustivit de la dette long terme, lexpert-comptable devra aussi interroger Alfred savoir si Cirque en Bulle possde dautres dettes qui ne sont pas comptabilises dans les livres de la compagnie. Si tel est le cas, lexpert-comptable se devra dexcuter des procdures dtailles sil lui semble quAlfred est peu enclin taler ltat rel dendettement de la compagnie. Il devra obtenir les copies des contrats de ces dettes et effectuer les mmes procdures dtailles que celles dfinies dans la section des soldes douverture. Frais de recherche et de dveloppement [100 000 $] En analysant le bilan de lentreprise CEB au 31/10/2011, lexpert-comptable relvera le poste capitalis lactif des frais de recherche et de dveloppement dun montant de 100 000 $. En effet, puisque lintitul du compte fait mention de frais de recherche, il va sans dire que cela crera un doute important dans lesprit de lexpert-comptable. En effet, seuls les frais de dveloppement peuvent tre capitaliss selon les NCECF si respect des critres, alors que les frais de recherche doivent tre passs en charges dans lexercice au cours duquel ils sont encourus. Lexpert-comptable sera donc amen effectuer des procdures dtailles pour dissiper son doute. Afin de sassurer de la valeur et de lexistence des frais de dveloppement capitaliss au bilan, lexpert-comptable devra obtenir les factures des diffrents cots capitaliss. Il devra demander de linformation la direction de lentreprise CEB afin de dterminer, par exemple, si ces cots de dveloppement taient en vue de la mise sur pied dun nouveau spectacle. Si les cots respectent les diffrents critres du chapitre 3064, lexpert-comptable pourra conclure au respect des NCECF. Tel quexpliqu prcdemment, il est dans lintrt de la compagnie CEB dutiliser comme convention comptable la capitalisation des frais de dveloppement, bien que non obligatoire, car il sagira pour elle dun moyen de prsenter de meilleurs bnfices et ainsi encourager les probabilits dobtenir des subventions supplmentaires.

19

PROBLMES COMPTABLES

Rfrentiel comptable Selon lanalyse du rfrentiel comptable utiliser effectue dans la section de la planification de la mission dexamen, les problmes comptables seront abords en fonction du souci du respect des NCECF.

Biais Tout dabord, il est important de spcifier que la direction de lentreprise a un biais important dans la prsentation de ses tats financiers. En effet, puisque la compagnie CEB veut obtenir la subvention offerte par le gouvernement canadien et que celui-ci exige des tats financiers examins profitables, la direction souhaitera probablement maximiser le bnfice de la compagnie CEB.

Marque de commerce Une marque de commerce a t comptabilise pour reflter laugmentation de valeur de la compagnie CEB. Il sagit dun problme important, car cela reprsente 1 M$ au bilan, soit 18,48 % de lactif, ainsi que 1 M$ de revenus ltat des rsultats (16,63 % des revenus totaux). Cependant, selon le chapitre 3064, CEB aurait pu comptabiliser cette marque de commerce seulement si elle avait satisfait aux critres de la dfinition dun actif incorporel qui sont les suivants :

1. tre identifiable : Sparable de lentreprise OU Rsulter de droits contractuels : Il ny a aucune preuve que CEB pourrait vendre sur le march sa marque de commerce. En effet, il ny a aucune garantie que cette dernire sera viable sans CEB ou il ny a aucune preuve quun acheteur serait intress lacqurir. De plus, cette marque de commerce a t gnre linterne. Ainsi, elle ne rsulte daucun droit contractuel ou lgal et nest donc pas identifiable. 2. Son cot peut tre valu de faon fiable : Lestimation de 1 M$ faite jusqu maintenant par la direction nindique pas ncessairement la valeur relle. Il sagit dun montant trop subjectif et il nous est impossible destimer un montant fiable. Les frais engags qui ont contribu la notorit de la marque du cirque ne sont pas spcifiquement distinguables, do limpossibilit dvaluer le cot.

20

3. Probable que CEB en tirera des avantages conomiques futurs : CEB attirera sans aucun doute davantage de spectateurs pour ses spectacles tant donn que ces derniers sont reconnus et rputs. Il est donc probable que cela engendra des ventes supplmentaires de billets pour CEB. Ceci reprsente donc un avantage conomique futur probable pour lentreprise. 4. CEB contrle laccs cet avantage : CEB ne contrle pas lavantage que procure la marque de commerce, puisquil na mis aucun brevet sur ses spectacles. Donc, des concurrents pourraient lui voler ses ides et CEB perdrait son avantage.

Ainsi, comme la compagnie CEB ne respecte pas 3 des 4 critres noncs ci-haut, celle-ci ne pouvait pas comptabiliser une marque de commerce de 1 M$ aux tats financiers. De plus, le manuel de lICCA dit expressment au chapitre 3064.47 quune marque de commerce gnre en interne ne peut tre capitalise. Une correction au bilan ainsi qu ltat des rsultats dun montant de 1 M$ simposent. Lactif doit tre diminu de 1 M$ et le gain inclus ltat des rsultats doit tre annul pour le mme montant. Cela aura pour effet de montrer un bnfice moins rentable de 1 M$. Cela tait donc en lien avec le biais de la direction de survaluer les bnfices afin de rpondre aux critres de la subvention. Procdures dexamen : Considrant une augmentation de valeur de 1 M$ lactif de la compagnie CEB relativement une marque de commerce, montant qui ntait pas prsent au 31/10/2010 lexpert-comptable devra demander Alfred en quoi consiste cette marque de commerce afin de sassurer de la valeur et de lexistence de cet actif. Ainsi, suite la rponse dAlfred expliquant la comptabilisation dun gain de valeur de la compagnie effectue par lui-mme, cause du succs de celle-ci, lexpert-comptable naura pas besoin deffectuer des procdures dtailles : des lments probants ne seront pas ncessaires, car il en sera venu la conclusion quil tait inadquat deffectuer ce traitement comptable. Une criture de rgularisation devra donc ajuster le montant de la marque de commerce comptabilis pour le Cirque en Bulle , tel quexpliqu prcdemment, afin de ramener lactif de la marque de commerce 0 $, en plus dliminer laugmentation de valeur de la marque de commerce ltat des rsultats. Ainsi, lexpert-comptable sera assur que les NCECF seront respectes lgard de ce poste.

Constatation des produits CEB a comptabilis immdiatement tous les billets vendus ShoWeb pour son spectacle 2012, son nouvel intermdiaire pour la vente de billets. Cela reprsente un montant

21

de 800 000 $ aux revenus et considrant que ShoWeb na pas encore pay CEB, cette augmentation se reflte aussi aux dbiteurs (16,67 % du chiffre daffaires et 14,79 % de lactif total). Selon le chapitre 3400, un produit tir de la prestation dun service doit tre constat selon le degr davancement de la prestation de service ou selon le degr dachvement. Le degr davancement doit tre utilis lorsquil y a la ralisation de plusieurs actes et quil est possible de mesurer de faon fiable le degr davancement. Le degr dachvement doit tre utilis lorsquil y a la ralisation dun seul acte ou que lacte le plus important survient la fin du projet ou que lentreprise ne peut estimer le degr davancement. Dans ce cas-ci, CEB devrait comptabiliser un produit de vente de billets selon le degr davancement, puisquil y a la prestation de plusieurs spectacles tout au long de lt et quil est possible de dterminer les produits raliss chaque spectacle donn de faon fiable. ** Le candidat qui conclut que les produits doivent tre comptabiliss selon le degr dachvement en prenant en considration que chaque spectacle est un seul acte en soi a galement raison. ** En conclusion, le produit de 800 000 $ relatif aux billets de spectacles de 2012 ne doit pas tre comptabilis immdiatement. Les dbiteurs doivent galement tre dgonfls de ce mme montant. Si par la suite, ShoWeb venait payer CEB, il y aurait une augmentation de lencaisse en contrepartie dun produit peru davance au passif jusqu la prestation effective des spectacles. La comptabilisation par CEB de ce produit concorde avec le biais de CEB damliorer la rentabilit de lentreprise afin de rpondre aux critres de la subvention, car cela augmentait les ventes de 800 000 $. Procdures dexamen : En ayant remarqu une augmentation des ventes de 33 1/3 % [(4800-3600)/3600] comparativement lexercice 2010, lexpert-comptable devra sassurer de questionner la direction afin didentifier les raisons pour lesquelles cette augmentation est aussi leve. Il cherchera donc se rassurer sur la valeur et la ralit des ventes. PuisquAlfred indiquera lexpert-comptable quil sagit dune augmentation en lien avec les billets de spectacle livrs Showeb pour le spectacle qui aura lieu en 2012, lexpert-comptable pourra facilement conclure que les produits ne devaient pas tre constats. Ainsi, aucune procdure dtaille ne sera ncessaire. Cependant, puisque le fait dutiliser un intermdiaire pour procder la vente des billets est nouveau de cette anne, lexpert-comptable pourrait demander Alfred de lui expliquer le nouveau processus de vente afin de documenter ce processus dans le dossier dexamen. Lexpert-comptable sera ainsi convaincu du respect des NCECF relativement ce poste.

22

Immobilisations corporelles

Dprciation dimmobilisation corporelle (lphant) En aot 2011, un lphant a subi une fracture de la patte droite et aucun questionnement relatif une baisse de valeur possible de cette immobilisation corporelle na eu lieu. Il sagit dun lment important du bilan, car llphant est comptabilis au cot de 225 000 $ et ce montant est considrer, car une baisse de valeur pourrait avoir un impact significatif sur les rsultats. De plus, tant donn que de nombreux animaux sont utiliss dans les activits de Cirque en Bulle , dautres incidents de la sorte pourraient subvenir. Il est ainsi important danalyser de quelle faon la direction de Cirque en Bulle ragit dans une situation semblable. Selon les NCECF, un lment dclencheur doit avoir lieu pour quune dprciation soit envisageable. Dans ce cas-ci, la fracture de la patte de llphant constitue cet lment dclencheur. Il est donc de mise de procder au test de dprciation selon le chapitre 3063 afin de dterminer si une baisse de valeur doit tre prise. Ltape 1 du test de dprciation consiste comparer la valeur comptable de llphant avec les flux de trsoreries nets non actualiss identifis cet animal. Si les flux de trsorerie nets sont infrieurs la valeur comptable, il y a lieu de passer ltape 2. Comme il est impossible didentifier les flux de trsorerie propres cet lphant, il est ncessaire dvaluer les flux de trsorerie nets gnrs par lensemble de lentreprise, puisquil sagit du plus petit groupement possible. tant donn que la prsence de llphant nest pas essentielle la continuit de la prsentation des spectacles et que les spectateurs nous ont confirm que bien quils soient dus, ils viendront tout de mme voir le spectacle, les entres de trsorerie de CEB ne seront pas affectes. Toutefois, il est noter que certaines sorties de trsorerie devront tre faites afin de soigner lanimal pour le remettre sur pied (ex. : frais de vtrinaire). Ces sorties de liquidits seront minimes et cela ne fera donc pas en sorte que les flux de trsorerie nets soient infrieurs la valeur comptable attribu llphant bless. Il nest donc pas ncessaire de poursuivre ltape 2. De ce fait, aucune dprciation ne doit tre effectue et llphant conserve donc sa valeur comptable au bilan. En vertu de lanalyse qui prcde, CEB na pas drog aux NCECF en ne constatant pas de dprciation. Aucun ajustement ne doit donc tre fait aux tats financiers, car CEB avait adopt le bon traitement. Le bnfice de lentreprise nest pas affect. Procdures dexamen : Toujours dans le but de sassurer de la valeur des immobilisations, lexpert-comptable tentera dobtenir des lments probants en ce qui a trait la blessure de llphant. Bien quAlfred insiste sur le fait que lassistance sera aussi affluente sans la prsence de ce mammifre, lexpert-comptable pourrait avoir des doutes sur cette affirmation. Ainsi, puisque la blessure a eu lieu en aot 2011, nous pouvons supposer que quelques spectacles ont t effectus avant la fin de la saison. Ainsi, lexpert-comptable pourrait obtenir les ventes par

23

reprsentation de ces spectacles, afin de pouvoir dgager le nombre de spectateurs et ainsi vrifier si la blessure de lanimal a eu et aura une influence sur les flux de trsorerie futurs.

Immobilisations corporelles gnres en interne (singes) Alfred sest fi la valeur de 20 000 $ dun bb singe achet lan dernier pour comptabiliser les 10 bbs qui sont ns cette anne au cirque. Un montant total de 200 000 $ a t comptabilis dans les stocks au bilan ainsi quune augmentation des revenus aux rsultats. Selon les NCECF, les stocks sont des actifs :

i) dtenus pour tre vendus dans le cours normal de l'activit; ii) en cours de production pour une telle vente; ou

iii) sous forme de matires premires ou de fournitures devant tre consommes dans le processus de production ou de prestation de services.

Dans le cas de CEB, les singes sont dtenus afin dtre utiliss dans le cadre de la prestation des spectacles de lentreprise. Ils ne sont donc pas destins tre vendus dans le cours normal des activits. De plus, ils ne sont pas en cours de production, puisquils sont bel et bien vivants. Ils ne correspondent pas non plus des matires premires ou des fournitures devant tre consommes dans le processus de prestation de services, car ils sont utilisables pour plusieurs spectacles. En conclusion, les singes ne rpondent pas la dfinition dun stock et doivent tre reclasss au bilan de lentreprise. Ces animaux doivent plutt tre considrs en tant qu'immobilisations corporelles. En effet, les singes rpondent cette dfinition qui indique que :

Les immobilisations corporelles sont des lments d'actif identifiables qui ont une existence la fois tangible et physique, et qui satisfont tous les critres suivants :

i) ils sont destins tre utiliss pour la production ou la fourniture de biens, pour la prestation de services ou pour l'administration, tre donns en location des tiers, ou bien servir au dveloppement ou la mise en valeur, la construction, l'entretien ou la rparation d'autres immobilisations corporelles; Les singes seront utiliss dans la prestation des spectacles de CEB. ii) ils ont t acquis, construits, dvelopps ou mis en valeur en vue d'tre utiliss de faon durable; Les singes dvelopps linterne ont une dure de vie assez leve pour tre utiliss de faon durable pour la prestation des spectacles. iii) ils ne sont pas destins tre vendus dans le cours normal des affaires. Tel que mentionn prcdemment.

24

La comptabilisation dune immobilisation corporelle doit se faire au cot. Celui-ci comprend le cot dacquisition ainsi que tous les frais directs ncessaires afin damener limmobilisation corporelle lendroit et dans ltat requis pour son utilisation. Dans ce cas-ci, le cot dachat est nul, puisque ces singes sont ns au cirque et quaucun dbours na t requis pour les acqurir. Toutefois, comme lutilisation de ceux-ci commencera uniquement au moment o ils feront partie des spectacles, tous les frais relatifs aux singes (nourriture, vaccin, etc.) qui sont engags avant quils fassent partie dun spectacle peuvent tre capitaliss aux immobilisations corporelles (singes). Ces cots pourront commencer tre amortis au moment o les singes seront prts se donner en spectacle, cest ce mme moment que les frais directs cesseront dtre capitaliss. En conclusion, il faudra rduire les stocks et annuler le gain qui a t comptabilis au bnfice dun montant de 200 000 $. La comptabilisation de ce gain concordait avec le biais de la direction de maximiser le bnfice de CEB afin de rpondre aux critres de la subvention. Procdures dexamen : En ce qui a trait aux singes dvelopps en interne, lexpert-comptable dsirera obtenir des lments probants concernant la capitalisation des singes lactif afin de sassurer de la valeur et de lexistence de cet actif. Cependant, puisque ces singes sont ns de guenons appartenant au cirque, il va sans dire quil est impossible de retracer des factures dachat, par exemple. Lexpert-comptable cherchera donc obtenir des factures lies au fait de rendre les singes dans ltat en vue de lutilisation dans les spectacles : frais de nourriture, frais de vtrinaire, etc. Ainsi, selon les lments de cots capitalisables recueillis, lexpert-comptable pourra comparer ce montant avec le cot capitalis par singe de 20 000 $. Si lcart entre ceux-ci est non significatif, aucun ajustement ne sera apport aux tats financiers. Lexpert-comptable devra aussi demander la direction si certains singes ont commenc participer des spectacles pour la premire fois dans lanne : les singes qui ont commenc tre utiliss dans les spectacles doivent tre amortis et aucun cot supplmentaire ne peut tre capitalis. Il est donc important dobtenir une liste de la direction afin didentifier les singes qui sont utiliss des singes qui sont toujours en apprentissage. Comme la compagnie CEB pourrait dsirer prsenter de bons profits pour obtenir du financement auprs de la banque ou obtenir des subventions, il va sans dire que celle-ci devrait utiliser des conventions comptables favorisant un bnfice net lev. De plus, selon les conventions comptables des immobilisations, tel quil la t prsent ci-haut, il serait bon dinformer CEB sur le fait quelle peut capitaliser les montants afin de rendre les immobilisations utiles et dans le bon tat pour leur utilisation. Plus prcisment, je souhaiterai discuter des animaux de Cirque en Bulle . En pouvant capitaliser des montants lactif (nourriture, vtrinaire) qui taient auparavant passs en charges au cours de lexercice, le montant sera pass aux rsultats au fur et mesure de lutilisation des immobilisations, via lamortissement, au lieu dtre pass en charges au cours du mme exercice. CEB pourra ainsi afficher de

25

meilleurs rsultats. Considrant que la dpense de nourriture et de frais de vtrinaire peut tre assez leve, cela pourrait avoir un impact considrable sur les rsultats.

Licences La compagnie a acquis une licence de numros au cours de lexercice et un montant de 36 780 $ a t pass la dpense. Selon le chapitre 3064 des NCECF, un actif incorporel doit tre comptabilis lorsquil est :

1. Identifiable : CEB a acquis sparment cette licence et un contrat dachat rgit les droits que possde CEB en lien avec cette licence.

2. Son cot peut tre valu de faon fiable : comme la licence a t achete, il

ny a aucun doute sur sa valeur, car son cot apparat sur le contrat dachat. Le cot est donc fiable, puisquil provient dune transaction faite avec un tiers indpendant.

3. Probable quil en tirera des avantages conomiques futurs : lachat de la

licence a permis CEB de mettre sur pied de nouveaux numros, donc cela amnera videmment de nouveaux revenus.

4. Contrle laccs cet avantage : CEB a pay pour avoir le droit dutiliser

cette licence. Aucun autre concurrent ne peut donc lui enlever cet avantage, moins bien sr de payer pour en obtenir le droit.

Comme CEB satisfait aux critres prcdents, la compagnie doit comptabiliser un actif incorporel. Le bnfice avant impts va donc tre augment de 36 780 $ et un actif incorporel va apparatre au bilan pour le mme montant. Cet ajustement permettra aux actionnaires de montrer une meilleure rentabilit ce qui les aidera dans lobtention de la subvention pour leur projet de spectacle aux les-de-la-Madeleine. Par contre, pour les deux licences achetes lanne dernire, aucun ajustement ne peut tre effectu, car le traitement rtroactif est interdit dans ce cas. Il nest donc pas possible de reclasser ces montants au bilan. De plus, comme la licence pour les numros de cirque est une licence dure de vie limite, il sera important de mentionner Alfred quelle doit tre amortie selon la meilleure estimation de la dure de vie utile, soit le nombre dannes que CEB prvoit lutiliser. Procdures dexamen : Bien que lacquisition de la licence ait t comptabilise aux rsultats et qu prime bord, cela est moins risqu pour lexpert-comptable, car ce traitement rduit le bnfice net de

26

la compagnie CEB, il va sans dire quil sagit dune situation rcurrente dans le secteur dactivits de Cirque en Bulle . En effet, deux licences avaient aussi t achetes au cours de lexercice termin le 31/10/2010. Il faut donc sassurer que le traitement appliqu par la compagnie CEB est conforme aux NCECF. Comme CEB na pas comptabilis le montant relatif la licence des numros acquis, lexpert-comptable devra indiquer la compagnie quelle se doit de le faire afin de respecter les NCECF. Pour sassurer de lexactitude de la valeur comptabilise par la direction de CEB suite cette indication, lexpert-comptable pourrait ainsi demander voir la facture dachat de la licence, dans le cas o il douterait que la direction ait tent de capitaliser de charges relles lactif. Cette mesure serait dans le but de valider le montant inscrit sur la facture, en plus danalyser la substance de cette licence afin de voir si elle pourra rellement permettre de gnrer des avantages conomiques futurs CEB, par exemple.

Conclusion gnrale MP Suite aux ajustements en lien avec les problmes comptables, CEB affiche encore un bnfice positif en 2011 de 817 000 $ (Annexe 1). Lentreprise respecte donc un des critres noncs par la subvention qui stipule que CEB doit afficher un profit au cours de lexercice 2011.

27

VALUATION DE LA RENTABILIT DU PROJET DINVESTISSEMENT Le projet dvaluation doit dmontrer une rentabilit de 11 % sur une priode de 4 ans, et ce, incluant la subvention. Alfred et Rosarito semblent trs emballs par ce projet et ce sont eux qui nous ont fourni les donnes pour faire le calcul de rentabilit. Nous pouvons donc nous demander jusqu quel point nous pouvons nous fier sur ces donnes et hypothses aux fins de lvaluation et rappeler notre client que le gouvernement veut des donnes ralistes et senses. Il est certain quil existe plusieurs opportunits saisir un projet tel que Cuerzo . v Il offrira en effet beaucoup de visibilit dans une rgion qui ntait pas encore convoite

par CEB, le cirque se fera donc connatre dans une toute nouvelle rgion. Si le spectacle est un succs, il y a de bonnes chances que les gens en parlent en bien et ainsi limage de la compagnie saccentuera positivement.

v Ce spectacle permettra CEB davoir une bonne croissance, que ce soit sur le plan

financier ou sur le plan de lexprience que peut apporter lentreprise un tel projet. Comme cette entreprise est encore jeune, elle ne peut pas se permettre daller trop vite et de foncer dans de trop gros projets, celui-ci semble dune bonne envergure et parfait pour la situation.

v Une subvention est offerte pour ce type dinvestissement, ce qui est une opportunit

saisir, car CEB se dgage dun certain risque face ce projet et peut profiter dun trs bon financement.

Il est galement certain quil existe aussi quelques inconvnients relatifs Cuerzo . v Parmi ceux-ci, le majeur tant le manque flagrant de rentabilit sans la subvention. Il est

vrai que ce projet est lointain et dans un petit coin de pays, il se peut donc que certains cots supplmentaires devront tre engendrs ou que lassistance soit plus faible que normalement, mais CEB devrait tout de mme se questionner savoir si les autres projets quelle pourrait effectuer pourront tre rentables. Si ce nest pas le cas, il vaudrait peut-tre mieux concentrer ses activits sur la ville de Qubec des projets comme Mascarada dans le futur.

v Alfred et Rosarito semblent extrmement emballs par ce projet, mme trop, il faut

sassurer quils comprennent que le cas advenant o la subvention ne serait pas octroye, ils ne pourront pas raliser ce projet. Ceci pourrait avoir un grand impact sur leur moral. Une discussion avec eux pourrait les ramener sur terre en leur faisant voir la ralit des choses.

28

v Ce spectacle est dans un territoire inconnu ce jour pour CEB, ils ne connaissent pas la culture de ce coin de province et ne savent pas trop quoi sattendre non plus, car il sagit de la premire fois quils feront une reprsentation lextrieur de la ville de Qubec. Ils devront donc sassurer de discuter avec des gens des les-de-la-Madeleine afin de bien cerner leurs attentes pour un spectacle de cirque afin de pouvoir sassurer du succs de celui-ci.

Pour ce qui est du ct plus quantitatif, lun des meilleurs outils pour calculer la rentabilit dun projet est la VAN, cest pourquoi jutiliserai cette technique. Selon mes calculs, la VAN est de 20 486 $ (Annexe 2) et mes hypothses gnrales ont t puises des informations fournies par Rosarito, elles sont fournies dans lannexe 1 de lnonc. Par contre, ces chiffres semblent survaluer lgrement par loptimiste accru de Rosarito, alors il se peut que le cas o ils devraient tre revue la baisse, le projet passe dans le ngatif. CEB devrait alors dj se questionner si elle tait en mesure daccepter un projet qui apporte moins de 11 % de rendement annuel compte tenu des opportunits daffaires plutt qualitatives. Les actionnaires ainsi que le contrleur semblent trs confiants que le nouveau spectacle qui sera mis en place pour lt prochain soit un franc succs. Par contre, sans la subvention le projet avortera comme les actionnaires lont mentionn Rosarito. Cest pourquoi il est important que CEB rponde bien aux trois critres suivants : 1 La compagnie doit fournir des tats financiers examins. Cette anne, CEB a demand notre cabinet de lui fournir une mission dexamen sur ses tats financiers, donc ce critre sera rempli. tant donn que les actionnaires tiennent cette subvention, ils vont probablement accepter toutes les modifications faire dans leurs rsultats afin de respecter les normes. Ainsi, cela va rduire lampleur de la rserve notre rapport. tant donn que cest la premire anne que CEB sera examin, il est presque assur quil y aura une rserve dans le rapport sur les soldes douverture. 2 Un plan daffaires tabli sur une priode de quatre ans qui dmontre une rentabilit pour laquelle linvestisseur continuerait le projet, tout en incluant la subvention. Selon mes calculs, la VAN de ce projet est de 20 486 $ (Annexe 2). Ce projet amne donc un rendement suprieur 11 %, ce qui correspond au taux de rendement normalement exig dans les projets par les actionnaires. Donc, ce critre est effectivement respect. 3 Linstauration du projet doit crer au moins 15 nouveaux emplois dans la rgion nouvellement exploite. Selon Alfred, ce nouveau projet va crer 18 nouveaux emplois dans la rgion des les de la Madeleine, donc ce critre sera respect. Il faut par contre se rappeler que ces donnes sont fournies par Alfred et celui-ci est trs enthousiaste par rapport ce projet. Selon mon analyse, CEB semble respecter tous les critres qui donnent droit la subvention. De plus, le projet rempli pleinement le rendement exig par les actionnaires, ce qui

29

dautant plus avantageux pour eux. Les opportunits quoffrent ce projet tant trs probables et comme les inconvnients peuvent tre bien grs, je pense que CEB devrait donc aller de lavant avec ce projet.

AUTRES POINTS

Rosarito Puisque Rosarito a peu dexprience en comptabilit, il va sans dire que la dcision de lengager au dpart tait tout de mme comprhensible. En effet, la compagnie CEB ayant seulement besoin dun avis au lecteur dans les annes passes, ses quelques erreurs de respect des NCECF pouvaient tre tolres, car celles-ci permettaient tout de mme de prsenter des tats financiers non trompeurs. De plus, cette poque, le cirque ne pouvait pas entrevoir le succs de ses spectacles et prvoir des perspectives de croissance importantes. Cependant, ce jour, compte tenu des nombreuses erreurs repres lors de lexcution de la mission dexamen, la direction de la compagnie CEB devrait possiblement revoir lapport de Rosarito la compagnie. En effet, avec la possibilit du nouveau spectacle aux les-de-la-Madeleine, on entrevoit bien que la compagnie a des perspectives de croissance, mais Rosarito pourrait ne pas suivre la cadence en terme de besoins de comptabilisation. Puisque cest le neveu dAlfred, il peut tre dlicat de le renvoyer : je suggre donc de le transfrer une autre occupation dans lentreprise.

Mission dexamen Puisque la compagnie CEB avait besoin de la mission dexamen dans loptique dobtenir la subvention ADASRE offerte cette anne, il se pourrait que celle-ci dcide de demander notre cabinet comptable lexcution dun avis au lecteur pour lexercice subsquent, soit lexercice termin le 31/10/2012. Cependant, CEB devrait considrer le fait de continuer faire examiner ses tats financiers, car :

v Il est possible que le gouvernement mette dventuelles subventions qui exigeront encore des tats financiers examins.

v Si la compagnie CEB dcide de retourner lavis au lecteur, dautres honoraires professionnels supplmentaires seront ncessaires pour couvrir le risque li aux soldes douverture advenant le cas dun retour futur la mission dexamen, au lieu que ces honoraires diminuent suite la premire anne de mission dexamen.

30

v Comme la compagnie CEB a des perspectives de croissance en implantant de

nouveaux spectacles, il savre que celle-ci aura possiblement besoin de financement. Puisque les banques exigent souvent des tats financiers examins avant doctroyer des prts, il va sans dire que la compagnie CEB devrait considrer le fait de solliciter nos services professionnels pour des missions dexamen afin dacclrer les demandes de financement.

CONCLUSION GNRALE CEB est en bonne position financire, en effet, son ratio dendettement est de 15 %, ce qui fait delle une entreprise peu risque. Elle peut donc se permettre un projet plus risqu qu lhabitude sans ncessairement risquer le reste de lentreprise. Aprs quatre ans dexistence, et des spectacles succs, il semble temps pour CEB de sortir de sa zone de confort et aller de lavant avec de nouveaux spectacles lextrieur de la ville. Cuerzo semble offrir cette opportunit. Je crois quil serait favorable pour CEB daller de lavant avec ce projet puisquil se prsente au moment idal.

31

ANNEXE 1 Redressement des tats financiers de CEB Annexe 1 - Redressement E/Fs (en milliers de dollars)

Bnfice avant impts 2 780 $

Ajustements:Marque de commerce 1 000 -Produits ShoWeb 800 -Naissance singe 200 -lphant bless - Acquisition licence 37

Bnfice ajust 817 $

32

ANNEXE 2 valuation de la rentabilit du projet dinvestissement Projet d'investissement

Investissement initial

Chapiteau 30 000 $ Animaux 370 000 $ quipements et costumes 24 000 $ Salaires 30 000 $ Matriel roulant 11 000 $

(465 000) $ Subvention (60% investissement initial) 279 000 $ Total investissement initial (186 000) $ (186 000) $

Pendant l'investissement

Revenus

Produit de la vente de billetsAnne 1 Anne 2 Anne 3 Anne 4

% d'occupation anne 1 2 3 4

Prix d'entre

Nombre de siges

Nombre de semaines

Jeudi 65% 68% 71% 74% 16 $ 925 12 115 440 $ 120 768 $ 126 096 $ 131 424 $ Vendredi 85% 88% 91% 94% 16 $ 925 12 150 960 $ 156 288 $ 161 616 $ 166 944 $ Samedi 100% 100% 100% 100% 16 $ 925 12 177 600 $ 177 600 $ 177 600 $ 177 600 $

444 000 $ 454 656 $ 465 312 $ 475 968 $ Produit de la vente d'articles promotionnels 20 000 $ 20 000 $ 20 000 $ 20 000 $ Total des revenus annuels 464 000 $ 474 656 $ 485 312 $ 495 968 $

Dpenses

Comission ShoWeb (10 % des ventes) 44 400 $ 45 466 $ 46 531 $ 47 597 $ Salaires (600 $/ semaine 18 employs pendant 12 semaines) 129 600 $ 129 600 $ 129 600 $ 129 600 $ Fournitures 10 000 $ 10 000 $ 10 000 $ 10 000 $ Salaire du grant 50 000 $ 50 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Gardien des animaux 30 000 $ 30 000 $ 30 000 $ 30 000 $ Location du terrain 55 000 $ 55 000 $ 55 000 $ 55 000 $ Nourriture animaux (2000$/semaine) 104 000 $ 104 000 $ 104 000 $ 104 000 $ Cot des articles promotionnels 12 000 $ 12 000 $ 12 000 $ 12 000 $

435 000 $ 436 066 $ 437 131 $ 438 197 $

Bnfice annuels prvus 29 000 $ 38 590 $ 48 181 $ 57 771 $

Taux d'actualisation 11% 26 126 $ 31 321 $ 35 229 $ 38 056 $

Total des flux annuels actualiss 130 732 $

Aprs l'investissement

Immobilisations, animaux et quipements la revente la fin du projet 115 000 $ 11% 4 ans 75 754 $

VAN 20 486 $

Hypothses:Les entres de fonds auront lieu de dbut juin fin aot, soit pendant 3 mois raison de 4 semaines par moisDonc, au total 12 semaines, ce qui n'aura pas d'impact pour la premire anne, car les reprsentations vont dbuter au dbut de juin.

Le taux d'actualisation utilis pour valuer le projet est de 11 %, car il s'agit du rendement exig par les actionnaires.

Le montant de 24 000 $ pour rnover le chapiteau Qubec ne doit pas tre pris en compte dans l'valuation du projet, car ce cot devra tre engag peut importe si le projet aux les-de-la-Madeleine a lieu ou non.

tant donn que les animaux doivent manger toutes les semaines de l'anne, on doit considrer ce cot toute les semaines partir de leur acquisition.

Le projet a t valu sur 4 annes puisque c'est ce que le gouvernement demande dans un plan d'affaires.

33

GUIDE DVALUATION