SOMMAIRE PROMPT RETABLISSEMENT - FFF · Examen du Relevé de décisions suite à la Réunion de...

SOMMAIRE

-Agenda & Informations Diverses -P.V. Comité Directeur du 21/04/2017 -Relevé de Décisions Bureau Comité Directeur du 05/05/2017 -Infos P.V. Commission Discipline du 11/05/2017 -Infos Extrait P.V. Commission Discipline du 18/05/2017 -P.V. Comité Appel chargé des Affaires Courantes du 11/05/2017 -P.V. Commission Prévention, Médiation et Education du 17/05/2017 -P.V Commission Foot Animation du 05/05/2017 -P.V. Commission Statuts & Règlements du 16/05/2017 -P.V. Commission Restreinte Statuts & Règlements du 17/05/2017 -P.V. Commission Organisation des Compétitions du 12/05/2017 -Informations Calendriers -Informations Techniques

COUPES

Vous trouverez sur le site internet les tableaux des tirages de Coupes 77 Nord & Comité mis à jour .

DOSSIERS ENGAGEMENTS et

ALTERNANCES

Les dossiers d'engagements et d'alternances sont disponibles depuis jeudi 04 mai 2017 sur ZIMBRA (onglet "communiquer avec ma Ligue" - "obtenir mon dossier d'engagements") et sont à retourner à la Ligue au plus tard le mercredi 31 mai 2017.

Dans le cadre de la réforme des compétitions le District organise une réunion d’informations pour les

clubs le

mardi 23 mai 2017 à 19h00

PROMPT RETABLISSEMENT

Le Président, Philippe COLLOT, et tous les membres du District souhaitent un prompt rétablissement à

Arthur BEAUCOURT Joueur CDM du club de Cosmo 77 qui s’est blessé

lors d’un match

COUPE DE PARIS

Le Président Philippe COLLOT et les membres du Comité Directeur adressent leurs félicitations aux 3 clubs qui se sont qualifiés pour les

finales de la Coupe de Paris :

Seniors : CLAYE SOUILLY U16 : TORCY

Futsal : TORCY FUTSAL

Nouvelles épreuves physiques !!! Samedi 13 mai avait lieu un rassemblement des arbitres des zones Nord et Sud pour "tester à blanc" les nouvelles épreuves physiques qui seront mises en place lors de la saison 2017/2018.

Poursuivant sa volonté d’être à l’écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de Prévention, le Comité Directeur du District met en place un dispositif de permanence téléphonique le week-end. Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l’intervention d’une tierce personne qualifiée tels que, par exemple : Conditions de sécurité problématique dès l’accueil (spectateurs hostiles, absence de

protection de l’équipe visiteuse, menaces, etc…) Problèmes réglementaires (refus de désigner un ou des arbitres de touche en cas

d’absence d’officiels, obstruction à la réalisation des vérifications d’avant match, etc…) Anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la

dernière minute, etc…) Les incidents et éléments communiqués à la personne d’astreinte feront l’objet d’un rapport qui sera transmis à la Commission Départementale de Prévention, Médiation et Education (CDPME) pour suite à donner. Nota Bene : Ce dispositif n’est applicable que sur les compétitions organisées par le District. Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d’astreinte de rappeler un

interlocuteur, il est conseillé de ne pas appeler avec un numéro masqué. RAPPEL : la permanence est joignable : - le samedi de 13 heures à 18 heures - le dimanche de 9 heures à 18 heures

Personne d’astreinte

Mme Christiane CAU

06.43.70.72.10

COMMISSIONS

Vendredi 19 mai 2017 Commission d’Organisation des Compétitions - 15 heures

Commission Départementale d’Arbitrage - 19 heures

Mardi 23 mai 2017 Commission des Statuts et Règlements - 18 heures

Mercredi 24 mai 2017

Commission de Discipline - 18 heures

Vendredi 26 mai 2017 Commission d’Organisation des Compétitions - 15 heures

MANIFESTATIONS

Vendredi 19 mai 2017 Remise des écussons aux Arbitres du District - 18 heures 15

Mardi 23 mai 2017

Réunion d’information : Réforme des Compétitions - 19 heures

AGENDA DE LA SEMAINE

FMI—VERSION 3.4.1

Cette version corrige les bugs suivant :

Les mots de passe arbitre commençant par des "0" La disparition de certaines catégories lors du rapatriement sur les tablettes de plusieurs rencontres

avec des catégories différentes L'ouverture de la FMI à d'autres tablettes qui aujourd'hui ne pouvait pas accueillir l'application car trop

restrictive (résolution d'écran plus permissive) Rappel des Bonnes Pratiques :

Certains clubs rencontrent un message d'erreur quand ils essaient de se connecter à l'application sur le terrain le jour du match.

Dans la plupart des cas, ce problème est dû au fait que le WIFI est activé et que la tablette est connectée à un réseau de proximité de mauvaise qualité.

Pour résoudre ce problème, les rencontres et les données du match ayant été rapatriées sur la tablette plus tôt, le mieux est tout simplement de désactiver le WIFI.

Dans le cas d'une nécessité absolue de récupérer les données d'une rencontre en dernière minute il faut s'assurer d'être connecté à un réseau WIFI viable.

Découverte de la Ligue 1 Féminine Le District met à disposition de ses clubs des places pour assister aux matchs du FCF JUVISY. Elles sont à retirer au Secrétariat du District .

DISTRICT DE SEINE & MARNE DE FOOTBALL

PROCES VERBAL

Réunion du vendredi 21 avril 2017 - Melun Présidence : Philippe COLLOT Présents : Christiane CAU, Maryse DESNOTS, Daniel MALHERBE, Bernard

MARMION, Patrick POIX, Abdelhak RAJI, Jean-Marie RENAUD, Gilles TANNIER, Philippe TETTAMANTI, Ludovic VANTYGHEM, Orlando VIEIRA, Gérard VIVES.

Excusés : Pascal ANTONETTI, Pierre BILLARD, Michel BORTOT, Stéphanie DI BENEDETTO, Claude RICHE.

Assistent : Laurent HERPE (CTD), Nicolas MAKSYMIUK (Directeur Administratif), Dorothée POTHEE (Secrétaire Administrative), Luc CHEVEREAU (CDA).

Renaud BOURGEOIS – Olivier FERNANDEZ - Morgan FEVRIER et Audrey MARMION ont assisté à la présentation du Projet de réforme des Compétitions et valorisation des Coupes Départementales.

1. Ouverture de la séance Philippe COLLOT rappelle que Maryse DESNOTS assiste à son dernier CD, en raison de son déménagement en province. Il lui adresse ses remerciements pour le travail réalisé. Il se réjouit du retour de Gilles TANNIER au sein du Comité, suite à ses soucis de santé. 2. Approbation du PV de la Réunion du 24/03/2017 Celui-ci, ne soulevant pas d’objection, est adopté à l’unanimité.

Comité Directeur

Comité Directeur – 21/04/2017 1

3. Présentation du Projet de Réforme des compétitions (en présence des salariés) La fusion des anciens Districts Nord et Sud impose une réforme des compétitions. Le Groupe de travail chargé de ce dossier présente au Comité Directeur le Projet de Réforme des championnats ainsi que le dispositif de valorisation des Coupes Départementales envisagé. 4. Informations FFF – Instances – institutions

FFF – LFA Newsletter LFA

- La FFF intègre dans ses locaux 2 spécialistes en droit social : Delphine COL et Teddy NEOCEL.

- Calendrier de mise en œuvre du futur site internet : Les territoires pilotes testent l’outil jusqu’à la mi-avril La DSI déploie tous les sites, sans visibilité grand public, début mai Formation des chargés de communication « Ligue » à partir du 03/05 Formation en ligne des référents Districts avec manuel dédié. - La FFF et CARREFOUR lancent un programme de fidélité dédié aux clubs amateurs et à

leurs supporters. Le club s’inscrit sur le site www.c-lefoot.fr, de même que ses licenciés et ses supporters qui peuvent ainsi cumuler des points pour le compte de leur club. Ces points seront ensuite échangeables deux fois dans l'année contre des équipements de football. - L’édition 2017 de la Semaine du Foot Féminin aura lieu du 13 au 20/05. Elle permettra

un focus sur la pratique féminine sur tous les territoires. - Référents LFA : dans une perspective d’améliorer les contacts et échanges entre la FFF

et les territoires, un référent est affecté à chaque territoire. Ils seront des facilitateurs, une porte d’entrée et un accompagnement des Ligues et des Districts.

- Le Foot5 en Club : la FFF offrira un terrain Foot5 avec éclairage EDF au club qui aura répondu de la façon la plus pertinente et la plus aboutie à l’appel à projet lancé en avril. Date limite fixée au 28/04.

Politique de féminisation de l’arbitrage Le nombre de joueuses (115 000 à ce jour) a progressé ces dernières années (+74% en 4 ans). Le nombre d’arbitres a stagné (830 à ce jour). L’objectif est de passer à 1000 avant fin 2017. Il convient de profiter des manifestations organisées prochainement (CM U20 et SEN) pour dynamiser les recrutements. Réception à venir d’affiches et de flyers à utiliser lors des manifestations à fort potentiel. Projet de Réforme des compétitions Jeunes FFF et Ligue Le projet repose sur des montées par génération donc la création de championnat U16 et U18 en Ligue. Celui-ci sera discuté lors de la réunion du Collège des Présidents du 22/04 et lors de l’AG de la LFA du 13/05. Le vote est prévu lors de l’AG FFF du 24/06 à Amiens. 5. Informations LPIFF

Compte Rendu réunion des Présidents de Districts du 03/04/2017. Point d’étape sur le Projet de Réforme des Championnats Féminins

- 3 niveaux LPIFF et 1 niveau départemental (objectif : créer une pratique à 11 départementale pour constituer une base d’effectif solide)

- Pas d’incidence sur les montées / Descentes (pas de dégradation) - Changement des appellations : DH (R1) – DHR (R2) – PH (R3) – PL (D1) avec la pyramide

suivante : R1 à 12 – R2 à 10 – R3 à 2x10 – 7 poules D1 - Maintien de la Coupe de Paris : SEN à 11 – U19F à 7 et U16F à 7 - Obligations : réflexion sur un raisonnement en équipe engagée plutôt que qu’en

licenciées


https://urldefense.proofpoint.com/v2/url?u=http-3A__www.c-2Dlefoot.fr_&d=DwMFAw&c=oYSInPoxeTs4m10ilnGu9Q&r=ylO8z5N0_bVvToYESiQHm4N7KjmVrEXQe0a9DRG5uk0&m=DosXw1GHcEfX8Ra8yV38888gGfwuUZriGdZFkIweJ4E&s=lcrXX8VCDU7BSgBIBDN1C43W-RLbfWwtA4Tguqz0uCw&e=

- Critériums Foot à 7 SEN imaginés en District en 2017/2018 et U16F et U19F à 7 en 2018/2019

- Réforme en 2 Temps : 1ère année décentralisation vers les Districts, 2ème année modification de la pyramide

Elections LFA du 13/05/2017 Echange entre les participants sur les candidats potentiels. 6. La Vie du District

Planning de nos activités / Agenda Agenda 22/04 = Finales Foot Animation à Thorigny et Boulogne/Bleuet à Nandy. 27/04 = Réunion d’information des salariés suite à audit social (17H30). 28/04 = Réunion de lancement du Conseil des Présidents (18H30). 29/04 = Finales U13 à Dammarie. 30/04 = Opération « Mesdames Franchissez la barrière à Combs la Ville. 05/05 = Réunion du Bureau 77 (en remplacement de la Réunion du 02/05). 11/05 = Réunion du CD 77 (en remplacement de celle du 12/05).

Examen du Relevé de décisions suite à la Réunion de Bureau du 11/04/2017 Un retour synthétique est réalisé sur les points importants abordés au cours de cette réunion. Précisions complémentaires. Dossiers prioritaires 1/ Point fait en séance sur les régularisations salariales à opérer suite à l’application de la CCPAAF. 2/ Un organigramme administratif sera à mettre en œuvre à partir du mois de mai 2017. 3/ Harmonisation des règlements suite à réunion du 21/04/2017. Christiane CAU présente la situation à date des travaux engagés (ce qui est fait et ce qu’il reste à faire) Conseil des Présidents de Club Le Comité Directeur valide la nomination d’un représentant du CD au sein de cet organe consultatif. Pascal ANTONETTI. Rétro-planning des Elections professionnelles Ludovic VANTYGHEM et Christiane CAU, chargés de l’organisation de celles-ci, proposent les dates suivantes : - Rédaction et validation du protocole électoral = 05/2017 - Information des salariés = 01/06/2017 - Transmission du protocole et du planning aux Organisations syndicales = 01/06/2017 - Réunion de négociation avec Partenaires Sociaux = 23/06/2017 - Elections = 1er Tour le 15/09/2017 et 2ème Tour le 29/09/2017 1 titulaire + 1 Suppléant sont à élire. Label Jeune En complément de la liste arrêtée en réunion de Bureau du 11/04/2017, le Club de St Mard (Zone Nord) sera proposé. La date prévisionnelle de remise des dotations 2015/2016 aux clubs de la Zone Sud est fixée au 17/06/2017. Organisation des prochaines réunions « Clubs »


23/05 : réunion d’information des clubs suite à la réforme des compétitions. Le lieu reste à déterminer au vu du nombre de places nécessaire. 22/06 : l’Assemblée Générale Extraordinaire. Une option a été placée sur la Salle Horizon d’Ozoir la Ferrière. 14/10 : Assemblée Générale Ordinaire. Une option a été placée sur la Salle Horizon d’Ozoir la Ferrière. Gilles TANNIER est chargé de suivre ce dossier pour le Comité Directeur. Dotations complémentaires équipements Les dotations « Horizon Bleu 2016 » seront remises aux clubs de la zone Sud le 17/06 dans un club support. Le Comité Directeur valide le principe de remettre aux clubs une partie du reliquat de dotations issu du programme « HB 2016 ». Les critères d’attribution sont en cours de définition.

Modernisation du réseau informatique du District Les futurs Adresses mails et internet seront = @seineetmarne.fff.fr Boîtiers Fortinet Les boîtiers FORTINET sur les sites NORD et SUD n’ont pas été changés. Une extension du précédent contrat de maintenance a été actée pour faire en sorte que ces matériels soient toujours couverts. Désormais, il est nécessaire que ces boîtiers soient changés au profit de nouveaux. Installation de Box PRO sur les sites Cette option permet de soulager le lien FFF qui sert notamment aux applications métiers du flux Internet offrant ainsi une meilleure qualité de service sur l’ensemble de l’Internet. Le Comité valide l’achat de ce matériel. Utilisation du serveur par le site de Melun / changement des switchs La possibilité aux utilisateurs du site Melun de pouvoir utiliser le serveur du site de Montry est à l’étude. De plus, il apparaît souhaitable de changer les switchs de chaque côté (Melun et Montry) qui sont les éléments d’interconnexion des deux sites.

Convention de Partenariat avec le Crédit Agricole Une rencontre avec les responsables du Crédit Agricole a eu lieu concernant le renouvellement de la convention. Le détail est précisé en séance. Pour 2017, le futur partenariat prévoit une augmentation de la dotation financière ainsi que l’octroi de divers avantages dans les domaines de la communication, reprographie, vidéo … Une offre commerciale spécifique à nos licenciés est également prévue.

Candidatures pour intégrer des Commissions Freddy Bismuth, délégué ou membre de la CDA. L’avis du Président de la CDA est requis. Daoud Chahib, Commission technique. A examiner en début de saison prochaine. Olivier Veschambre et Mickaël Da Cruz, délégués. Rendez-vous à fixer. Farid Machetachi, délégué. Rendez-vous à fixer avec Michel Bortot Le Comité Directeur valide le principe de la participation de 2 membres (maximum) issus d’un même club au sein de chaque commission pour la Saison 2017/2018. 7. Courriers reçus (nécessitant une information CD) • 30/03/2017 : ASV informe d’une nouvelle gestion des habilitations des agréments.


https://webmail1m.orange.fr/webmail/fr_FR/read.html?FOLDER=SF_INBOX&IDMSG=69938&check=&SORTBY=1

• 31/03/2017 : ASV pour bilan des Services Civiques. • 30/03/2017 : opération « se comprendre pour mieux vivre ensemble » le 25/04 au siège du CROSIF. • 31/03/2017 : CROSIF organise des formations laïcité / valeurs de la République les 15/16/05 et 08/09/06. • 04/04/2017 : courrier du Président de la FFF à tous les clubs. • 10/04/2017 : LPIFF pour invitation à la réunion de gestion de la formation des délégués. • 11/04/2017 : DDCS propose une formation Civique et Citoyenne. • 11/04/2017 : LFA informe du report de la réunion du Collège des Présidents de Districts du 22/04 au 13/05/2017. • 12/04/2017 : la prochaine Assemblée Fédérale se tiendra les 23 et 24/06 à Amiens. • 13/04/20217 : Comité Départemental de Paris de Football. Une réponse sera apportée. • 14/04/2017 : LFA informe des modalités de sélection des participants à la journée des bénévoles. • 19/04/2017. LPIFF informe des évolutions dans la FMI. • 20/04/2017 : FFF informe des résultats de l’opération « Mesdames, franchissez la barrière ». 8. Comptabilité Le compte de résultat est actuellement négatif mais un relevé club va être prochainement lancé. La commande de dotation supplémentaire pour les techniciens salariés vient d’être validée. Le devis concernant le nouveau fléchage est validé. Reste les panneaux à l’entrée des locaux de Melun et Montry. 9. Technique • Retour sur les formations : beaucoup de modules pendant les vacances qui se sont bien passés. A noter, quand même, un nombre de personnes absentes conséquent. • Services Civiques : formation PSC1 le 10/04 avec 14 stagiaires, formation Civique et citoyenne prévue le 29/04 à Torcy avec 12 inscrits. La remise des diplômes PSC1 et des dotations aux Services Civiques, Zone Nord aura lieu le 28/04. • Contrat d’objectif : plan d’action concernant le sport adapté, 3 rassemblements sont prévus. • Certifications : celles-ci étant complètes, il est nécessaire de rajouter des dates en juin. 10. Arbitrage • La remise des écussons pour les nouveaux arbitres de la Zone Sud a lieu ce soir. • Une réunion des responsables CDA a lieu le 22/04. Elle concerne les modifications du RI et des règlements de la CDA. Le projet sera à présenter au CD. • Demande concernant des nouveaux écussons pour la saison prochaine : action prévue. • Les places offertes aux jeunes arbitres pour les rencontres de Juvisy, distribuées sur nos manifestations sont appréciées. 11. Questions diverses / Tour de table Gérard VIVES Proposition de récompenser les personnes investies dans les groupes de travail. Le projet est à l’étude. Nicolas MAKSYMIUK Fait le point sur les licenciés. Nous sommes de nouveau le 1er District francilien. Daniel MALHERBE Difficultés dans la gestion des Techniciens car besoin d’harmonisation dans les pratiques. Souhaiterait avoir le décompte des heures déjà effectuées. Il faut prévoir une réunion prochainement. Cette réunion va être programmée.


Philippe TETTAMANTI Souhaiterait avoir des informations concernant l’avenir des CTD de notre District. Ludovic VANTYGHEM Concernant l’organisation administrative, il faudra rencontrer les Techniciens prochainement. Christiane CAU Permanences téléphoniques Zone Nord Zone Sud 29-30/04 Ludovic VANTYGHEM Orlando VIEIRA 9-8/05 Ludovic VANTYGHEM Philippe TETTAMANTI 13-14/05 Christiane CAU Orlando VIEIRA Philippe COLLOT Offre, au nom du Comité Directeur, un cadeau souvenir à Maryse DESNOTS pour son investissement à nos côtés, en lui souhaitant une bonne continuation. Félicite Nicolas MAKSYMIUK pour la naissance de son 3ème enfant en lui remettant un cadeau. La séance est levée à 21h45. Prochain CD : 11/05/2017 à Montry. Le Président de Séance : Philippe COLLOT La Secrétaire de Séance : Christiane CAU


Relevé de décisions

Réunion du vendredi 05 mai 2017 - 16h00

(Site de Montry) Présidence : Philippe COLLOT Présents : Christiane CAU - Ludovic VANTYGHEM – Orlando VIEIRA (en relation

téléphonique) Excusés : Michel BORTOT - Patrick POIX - Jean-Marie RENAUD – Claude

RICHE

1. Affaires juridiques en cours a. Dossier « Bruno LAILLET » Une demande d’informations complémentaires a été effectuée auprès de notre Conseil afin d’obtenir des éclaircissements sur le 1er remboursement prévu être réalisé au 15/04 et sur la somme déjà versée. b. Dossier « Parking »

Le permis de construire de régularisation a été déposé à la Mairie de Melun la semaine dernière. Considérant qu’il n’y a pas eu appel du jugement prononcé le 07/03/2017, la procédure est close pour cette partie (courrier avocat du 04/05/2017).

2. Suivi à date des dossiers prioritaires

a. Organisation du District

Gestion Sociale

DISTRICT DE SEINE & MARNE DE FOOTBALL

Bureau du Comité Directeur

Les salariés ont été réunis le 27/04/2017 afin de leur présenter le processus d’harmonisation des conditions d’emploi suite à la fusion. Le calendrier de mise en œuvre des différentes actions à conduire débute au mois de mai. La 1ère partie concerne l’harmonisation du montant de la participation salariale et patronale des tickets restaurant. Afin de pouvoir « lancer » ce processus d’harmonisation, tout en respectant les dispositions juridiques, un courrier sera adressé à chaque salarié. Organisation Technique Une nouvelle réunion de travail se tiendra le 12/05/2017 à Melun. L’objectif est d’affiner les nouvelles modalités de fonctionnement, d’échanger sur les projets d’harmonisation remis par les Techniciens et de préparer l’organisation future. Organisation Administrative Ludovic VANTYGHEM présente en séance l’évolution de ce dossier. Il détaille le projet finalisé de l’organigramme (à valider lors de la réunion du Comité Directeur du 11/05), ainsi que le suivi qui sera réalisé dans le cadre de la mise en place de la nouvelle répartition des tâches entre chaque salarié, en distinguant les missions régulières et celles occasionnelles. Ce travail sera effectué étape par étape en tenant compte des impératifs de fonctionnement (exemple : réforme des compétitions, mise en place du nouveau site internet et journal unique, …). Un recensement des besoins administratifs de nos techniciens (Nord / Sud), en vue d’harmonisation, sera également nécessaire. Ce point sera évoqué lors de la réunion de travail du 12/05 avec ces derniers. Le directeur Administratif est chargé de proposer, au fur et à mesure, une répartition des tâches sur chaque salarié. Harmonisation des différents règlements Christiane CAU précise en séance que le recensement des textes à harmoniser est terminé. Le travail actuel consiste désormais à déterminer la position à retenir pour chaque règlement, avant présentation au Comité Directeur. La modification des textes fédéraux, qui sera soumise au vote lors de l’Assemblée Générale FFF du mois de juin 2017, est à intégrer dans la réflexion.

b. Identité du District Les objets promotionnels (fanions et pin’s) ont été réceptionnés. Dans le cadre du solde 2016 du partenariat Sport Co Shop, de nouvelles commandes d’équipements vestimentaires pour les Techniciens salariés ont été réalisées (Polo – Survêtement – Parka). Sachant qu’il restait encore un reliquat, un complément de dotation a également été commandé (veste) pour l’ensemble des salariés et membre du CD. Le Bureau valide en séance le devis pour l’achat des nouvelles médailles du District (200 pièces).

c. Réforme des compétitions

Le Projet de réforme des Compétitions et Coupes a été présenté au Conseil des Présidents de Clubs, le 28/04/2017. Après un rappel du contexte qui entoure cette Réforme et un échange constructif sur les avantages et les inconvénients du système proposé, l’Animateur fera part de des commentaires définitifs du Conseil lors de la Réunion du Comité Directeur du 11/05/2017. Puis, conformément au plan de communication établi, tous les Clubs seront invités à participer à une réunion d’information qui se tiendra le 22/05/2017 à Melun (19h00) et le 23/05/2017 à Montry (19h00). Initialement prévue sur une seule journée, le Comité

Directeur a été contraint de retenir cette option, dans la mesure où aucune salle susceptible de recevoir tous les Clubs du Département en 1 fois n’a pu être réservée à cette période.

d. Gestion des Commissions

La prochaine réunion du Groupe de Travail se tiendra le 16/05/2017 à Melun.

3. District

a. Agenda des prochaines manifestations ou réunions

05/05 : Contrôle DDCS « Services Civiques » reporté au 30/06 à 14h00. 11/05 : Réunion du CD à Montry. 12/05 : Réunion de travail avec les Techniciens à Melun. 12/05 : Assemblée Générale de l’AE2F au Siège de la FFF. 13/05 : Assemblée Générale de la LFA à l’Hôtel « Méridien » de la Porte Maillot. 13/05 : Finales Régionales Festival U13 au Mée sur Seine. 16/05 : Réunion de travail « Gestion des Commissions ». 20/05 : Réunion de travail suite « audit social » à Melun. 20/05 : Journée Nationale des Débutants à Moissy 20/05 : Finales Respect à Roissy en Brie. 22/05 : Réunion n°1 de présentation aux clubs de la Réforme des Compétitions / Coupes. 23/05 : Réunion n°2 de présentation aux clubs de la Réforme des Compétitions / Coupes. 27/05 : Journée Nationale des Bénévoles.

b. Equipements des Sélections / répartition des dotations Le Bureau décide de compléter les dotations vestimentaires des Sélections Départementales en utilisant les reliquats « EURO 2016 », puis en complétant et/ou en adaptant, le cas échéant, l’existant avec le nouveau logo.

c. Dématérialisation de la licence (+ demande) Le Bureau valide la mise en place d’un module de formation / information des clubs sur ce thème.

d. FMI / Tablettes Le District a proposé aux clubs de pouvoir acheter des tablettes supplémentaires (en complément de la dotation offerte) au prix négocié de 90 € l’unité. Un recensement des besoins a été effectué et 80 tablettes ont été commandées. Philippe COLLOT souhaite être informé chaque semaine du % d’utilisation de la FMI. Christiane CAU lui transmettra l’extraction « Foot 2000 » permettant ce suivi.

e. Bénévoles du mois et Journée des Bénévoles Le Bureau valide les 8 bénévoles du mois proposés par leur Club : - Martial ABERLEN (AS CHAMPS)

- Eddy RAMILIARISON (GOELLY/COMPANS) - Philippe COVOLATO (TRILPORT) - Olivier CHILLET (PAYS CRECOIS) - Laëtitia RIBEL (JOUY YVRON) - Dominique MOREAU (EVERLY) - Evelyne SZYBIAK (REAU) - Valérie BRUERE (CHEVRY COSSIGNY) - Julio MARQUES (DISTRICT) Dans le cadre de la Journée Nationale des Bénévoles, la Délégation Départementale sera composée de Dirigeantes et de Dirigeants appartenant aux Clubs ayant organisé les manifestations du District au cours de la Saison 2016 / 2017. Les Clubs concernés ont été sollicités et le recensement est en cours. Sachant que la date limite « des retours » approche, une relance téléphonique sera réalisée.

f. Composition du Conseil des Présidents de Clubs Le Bureau rappelle la liste définitive du Conseil des Présidents de Club. Il précise que la méthode appliquée pour la composition de cet organe consultatif a été de retenir pour chaque Zone (Nord / Sud) : 1 représentant d’une structure d’environ 100/150 licenciés – d’une autre de 300/350 licenciés et d’une dernière de + de 600 licenciés. L’objectif étant d’avoir un panel représentatif des Clubs du Département. Franck THOMAS – Sénart Moissy (Animateur) Pascal ANTONETTI – Torcy (Représentant le Comité Directeur) Franckie MESSAOUD – Pays de Bière Stéphane BIETTRON – Annet sur Marne Philippe DELORME – Ozouer le Voulgis Bernard ADOUE – Pays Créçois Cédric GUILLOSO – Melun Laurent SABOTIER – Bussy Saint Georges

a. Suivi des dossiers en cours

Soirée des Commissions du 30/06/2017 Le bureau valide le souvenir à remettre aux participants à cette occasion. Point sur les inscriptions : 108 personnes ont confirmé leur présence à date. Pour des raisons d’organisation, le Bureau rappelle que les personnes qui n’auront répondu à la date fixée ne pourront pas être intégrées à cette soirée. Partenariats et subventions Attente du retour de la proposition de partenariats avec la MGC. Organisation de l’Assemblée Générale du 22/06 et 14/10/2017 Un courrier a été adressé à Monsieur le Maire d’Ozoir La Ferrière afin de pouvoir réserver la Salle « Horizon ». Club support pour les Finales 77 (ancienne formule) du 17/06/2017 Le Club d’Ozoir La Ferrière a été sollicité. Attente de confirmation.

b. Renouvellement de l’agrément 2017 au titre de l’engagement « Service Civique » Convaincu que ces emplois contribuent à aider les Clubs à se structurer et à se développer, le Bureau proposera au Comité Directeur de renouveler son agrément pour 2017/2018. Afin de pouvoir continuer à assurer une gestion efficace de ce dispositif, qui

occasionne une charge de travail très importante, une réflexion est en cours sur les futures modalités de gestion de ces Services Civiques : recrutements – tutorat – missions - formation – financement.

c. Situation administrative de Simone POTEAU

Le Bureau prend connaissance du courrier de l’Assurance Maladie de Seine et Marne, relatif à son arrêt de travail du 20/11/2016, et de l’application des dispositions de l’Article R. 315 -1-3 du Code de la Sécurité Sociale (refus de versement des indemnités journalières). Face à cette situation et considérant les sommes déjà versées par le District, le Bureau proposera au Comité Directeur une gestion réaliste et humaine de ce dossier.

d. Traitement des courriers reçus

11/04/2017 : CROSIF informe de la mise en place d’une formation « Laïcité – Valeurs de la République – Prévention de la radicalisation ». Pris note. 14/04/2017 : participation financière du CDOS à l’action menée dans le cadre des Jeux de Seine et Marne. Remerciements. 21/04/2017 : convocation à l’Assemblée Générale de l’AE2F du 12/05/2017. Jean Marie RENAUD représentera le District. 25/04/2017 : LPIFF détaille le processus d’organisation et de recensements des participants pour la Journée Nationale des Bénévoles. Recensement en cours. Retour à effectuer pour le 19/05/2015. 25/04/2017 : Conseil Départemental informe de la tenue d’une réunion de présentation du dispositif animation estivale en milieu rural. En l’absence des CTD retenus sur des opérations LPIFF, Morgan FEVRIER représentera les Techniciens. Christiane CAU participera également au titre des Elus. 25/04/2017 : LPIFF confirme l’accord du Club du Mée sur Seine pour l’organisation des Finales Régionales Festival U13 du 13/05/2017. 27/04/2017 : LPIFF pour désignation d’un Référent Départemental « Laïcité – Valeurs de la République – Radicalisation ». Abdelhak RAJI représentera le District. 27/04/2017 : LFA informe du report d’une réunion des Responsables administratifs de District des 22 et 23/05/2017. Le District n’était pas informé de la tenue de cette réunion. Pris note. 27/04/2017 : LFA informe de la mise en ligne d’un kit de communication à destination des Clubs. Les documents et liens d’accès ont été mis en ligne sur le site. 28/04/2017 : LPIFF propose un bon de commande supplémentaire pour l’achat de places pour la Finale CDF. 28/04/2017 : LFA informe d’une expérimentation Structure FOOT5 Mobile FFF. 28/04/2017 : DDCS informe du classement en « match sensible » des rencontres des 29 et 30/04/2017. Pris note. 28/04/2017 : FFF informe de la tenue d’une réunion d’information sur les nouveaux règlements et barème disciplinaires le 14/06/2017. Le Directeur Administratif participera à cette réunion au Siège de la FFF, accompagné par le Président de la Commission de discipline. 03/05/2017 : LFA pour propositions de modifications aux textes fédéraux – AF du 24/06/2017. Pris connaissance. 03/05/2017 : CROSIF pour invitation à une soirée d’information pour développer la pratique loisir et accueil du public. Pris note. 04/05/2017 : démission du Service Civique HALLOUZ. Pris note. 05/05/2017 : mail d’un parent d’un jeune joueur de Claye-Souilly. Pris connaissance.

05/05/2017 : LFA pour formation et déploiement des nouveaux sites internet. Le Directeur Administratif participera à la réunion de formation / information du 19/05 au siège de la FFF.

e. Questions diverses

Orlando VIEIRA : rappelle la demande des membres de la Commission des terrains concernant leur identification lorsqu’ils interviennent sur les sites. Demande à l’étude. Ludovic VANTYGHEM : précise que l’organisation des Elections Professionnelles est conforme au rétro planning envisagé. Les courriers à transmettre seront soumis à la signature du Président avant fin mai.

Prochaine réunion du Bureau : 06/06/2017 (mode à déterminer). Philippe COLLOT, Président de Séance. Christiane CAU, Secrétaire de Séance.

District Seine et Marne Saison 2016/2017

Publié sur Footclubs le 18 mai 2017

INFORMATIONS

PROCES VERBAL

Réunion du Jeudi 11 mai 2017

Les Procès-Verbaux des rencontres ci-dessous sont à consulter sur FOOTCLUBS.

INSTRUCTION

Match 19259362 Brie Nord/Plaine F.1 – Thorigny /Lagny 1 U19 Ch.Unique phase 2 Poule A du 26/02/2017

Commission Départementale Discipline

Saison 2016/2017

Commission Départementale de Discipline – 11.05.2017 1


AUDITIONS Match 19259367 Ferté S/J/Lizy 1 – Brie Nord/Plaine F.1 U19 Ch. Unique Poule A du 16/04/2017 Match 19258891 Mouroux 1 – Magny 2 Seniors Ch. Unique Poule Montée B du 23/04/2017

CHAMPIONNAT Match 18841801 Pays Créçois 2 – Roissy Futsal 2 Seniors Excellence du 13/04/2017 Match 18456554 Ozoir 1 – Vaires 1 U15 Excellence du 22/04/2017 Match 19259336 Meaux Academy CS 2 – Pays Crécois 1 U19 Ch.Unique Poule Montée du 07/05/2017 Match 18457046 St Mard 11 – Collegien 11 Vétérans Excellence du 07/05/2017 Match 18454484 Lognes 2 – Ferrieres 1 Seniors 2DB du 07/05/2017 Match 18454089 Goellycompans 1 – Lagny Messagers 1 Seniors 1DA du 07/05/2017

COUPE Match 19338452 Claye Souilly 2 – Vaires/Le Pin 2 U15 Coupe Comité du 02/05/2017

DEMANDE DE RAPPORT Match 18456927 Cheminots Est 5 – Val d’Europe 5 CDM Excellence du 30/04/2017



Match 19335109 Roissy 1 – Pontault UMS 2 U17 Coupe 77 Nord du 03/05/2017 Match 19259136 Lagny Messagers 6 – Neuf/Ville. 5 CDM Ch.Unique Phase 2 poule B du 30/04/2017

CONVOCATIONS

jeudi 18 mai 2017 Match 18455985 Bussy 1 – Coulommiers 1 U19 Excellence du 25/04/2017 Match 18454533 Ferrieres1 – Noisiel2 Seniors 2DB du 23/04/2017

Mercredi 24 mai 2017

Match 18458586 Emerainville 2 – FC Cosmo 77/Mareuil 2 Seniors Ch. Unique poule C du 27/11/2016 Dossier transmis par la Commission Régionale d’Appel Match 18456248 Pontault UMS 2 – Coulommiers 1 U17 Excellence du 23/04/2017

Match 18456214 Coulommiers 1 – Lognes 1 U17 Excellence du 30/04/2017

DOSSIERS EN INSTRUCTIONS Match 18456234 Meaux Academy CS 2 – Villeparisis 1 U17 Excellence du 12/03/2017 Match 19258877 Brie FC 1 – Nanteuil 1 Seniors Ch. Unique Poule Montée B du 19/03/2017



Match 18454520 Villenoy 1 – Noisiel 2 Seniors 2DB du 09/04/2017 Match 18454018 Ferté S/Jouarre 1 – Pontault Port 2 Seniors 1DB du 11/12/2016 Dossier transmis par la CDA Match 19258882 Brie Nord ES 2 – Brie FC 1 Seniors Poule Unique Poule Montée du 26/03/2017 Match 18456937 La Houssaye 5 – Pomponne 5 CDM Excellence du 16/04/2017 Match 18454093 Brie Est FC 1 – St Thibault 1 Seniors 1DA du 30/04/2017



Publié sur Footclubs le 19 mai 2017

INFORMATIONS

EXTRAIT PROCES VERBAL

Réunion du Jeudi 18 mai 2017

Les Procès-Verbaux des rencontres ci-dessous sont à consulter sur FOOTCLUBS.

CHAMPIONNAT

Match 18456516 Torcy Val Maubuée 3– Pontault UMS 2 U15 Excellence du 13/05/2017 Match 18456974 FC Cosmo 77 5 – Val d’Europe 5 CDM Excellence du 14/05/2017

Commission Départementale Discipline

Saison 2016/2017



CONVOCATION

Match 18456248 Pontault UMS 2 – Coulommiers 1 U17 Excellence du 23/04/2017



PROCES VERBAL

Réunion du jeudi 11 Mai 2017

Présidence : Pascal ANTONETTI

Présents : Bernard MARMION_ Patrick Poix _Viera Orlando _ Raji Abdelhak

Appel du club de Portugais MLV du 24 mars 2017, d’une décision du District (JO N°402 du 24.03.2017) Match N°184587634. Criterium Vétérans plus de 45 ans du 19.3.2017. Equipe de LAGNY MESSAGERS 21_ MARNE LA VALLEE PORTG 21 La Commission, Dit l’appel de l’équipe de MARNE LA VALLEE PORTG 21 recevable en la forme

Commission Départementale Affaires Courantes

Saison 2016/2017

Commission Départementale des Affaires Courantes – 11.05.2017 1


Après l’audition de M. Fredon Bertin de MARNE LA VALLEE PORTG et de Mrs José AFONSO DIREITO et Mr Boulay André dirigeants de LAGNY MESSAGERS, Considérant que suite à la proposition de la commission de jouer la rencontre le 25.5.2017, Considérant que les personnes présentent sont d’accord pour que la rencontre est lieu Sur le terrain de LAGNY MESSAGERS, La commission confirme la décision de première instance et fixe le match la date du 25.5.2017. DEBIT : PORTG MLV 63,00 euros

Commission Départementale des Affaires Courantes – 11.05.2017 1


PROCES VERBAL

Réunion Restreinte du Jeudi 18 Mai 2017 Match 19338663 COURTRY 1 – LE PIN 1 Coupe Comité Seniors - ½ Finale La Commission, Après examen des courriers reçus des 2 clubs relatant des problèmes de mise en accord sur la date de la rencontre Décide :

• que la rencontre se déroulera sur le stade de Courtry, le jeudi 18 mai 2017 à 20h00 • de désigner 3 arbitres officiels et un délégué, • les frais du délégué étant à la charge des 2 clubs

Match 18456545 MEAUX 2 – VILLEPRISIS 1 U 15 Excellence La Commission, Suite à la demande conjointe des 2 clubs de jouer la rencontre le jeudi 25 mai 2017 à 11H00 sur le stade de Meaux

Commission Départementale Prévention, Médiation, Education

Saison 2016/2017

Commission Départementale Prévention, Médiation, Education – 18.05.2017 1

District Seine et Marne Saison 2016/2017 Après étude des pièces versées au dossier, Décide :

• d'accorder la date du jeudi 25 mai 2017 à 11H00 à Meaux • de désigner un délégué, à la charge des 2 clubs,

Match 18455969 VILLEPARISIS 1 - MITRY-MORY 1 U 19 Excellence La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Décide :

• de planifier la rencontre au mercredi 24 mai 2017 à Villeparisis • de désigner 3 arbitres officiels et un délégué, • les frais des 2 arbitres assistants étant à la charge des 2 clubs

Match 18456939 CENTRE BRIE 5 – SAINT-MARD 5 CDM Excellence Après étude des pièces versées au dossier, Décide :

• de planifier la rencontre au jeudi 25 mai 2017 à Centre Brie • de désigner un délégué, • les frais du délégué étant à la charge des 2 clubs

Match 19338514 VILLEPARISIS 1 - MEAUX 2 Coupe 77 Nord U17 - ½ Finale La Commission, Suite aux incidents graves lors du match de championnat à Meaux, Considérant les demandes conjointes des 2 clubs de jouer la rencontre à huis-clos Après étude des pièces versées au dossier Décide :

• de reporter la rencontre à une date ultérieure, qui se déroulera à huis-clos, avec 3 arbitres et un délégué

• pour l'organisation du match à huis-clos, se reporter à l'article 40 alinéa 6, avec l'obligation aux 2 clubs de fournir, pour approbation, la liste des personnes susceptibles d'être présentes (avec leurs N° de licences et fonctions) lors de la rencontre 48 heures avant cette dernière

• les informations relatives à la rencontre ne seront pas disponibles sur le site et les clubs seront directement informés par le District

• de classer cette rencontre sensible et d’en avertir la cellule de veille, • de désigner 3 arbitres officiels et 2 délégués,



• les frais des 2 arbitres assistants et des 2 délégués étant à la charge des 2 clubs Match 19335071 VAL de FRANCE 1 – MEAUX 2 Coupe 77 Nord Seniors - ½ Finale Après étude des pièces versées au dossier Décide :

• de planifier la rencontre au Jeudi 18/05/2017 à 20H30 sur le stade de Montevrain • de désigner 3 arbitres et un délégué, • les frais du délégué étant à la charge des 2 clubs

FINALES COUPES 77 NORD et COMITE

Les finales de Coupes se dérouleront cette année à CLAYE-SOUILLY les vendredi 09 –samedi 10 et dimanche 11 Juin 2017 La Commission invite tous les clubs finalistes à une réunion d'information qui se déroulera le Mardi 06 juin 2017 à 18h30 au District “Salle Georges Boulogne” Le Président de la Commission François HUDE



PROCES VERBAL

Réunion du Vendredi 5 Mai 2017 (commission restreinte)

Réunions des clubs finalistes : La commission constate et regrette l’absence des différentes équipes citées ci-dessous aux réunions ayant pour but d’optimiser l’organisation des finales dans l’intérêt de tous

- absent le 14 mars 2017 pour la réunion du challenge Boulogne : FC Brie Est

- absent le 18 avril 2017 pour la réunion des finales foot animation en U13 : AS Chelles

- absents le 18 avril pour la réunion du challenge respect U11 : FC Magny, CS Meaux 3, US Roissy 1

- absents le 18 avril pour la réunion du challenge respect U13 : CS Meaux, US Roissy, SL Annet

Challenge Foot Animation U13 :

- absence de US Lognes pour la remise des récompenses

Commission Départementale Foot Animation

Saison 2016/2017

Commission Départementale Foot Animation – 5.05.2017 1


La commission vous informe que les feuilles de match ont été vérifiées et que les points suivants ont été amendés suivant l’annexe financière de foot animation :

- Absence de jonglerie : 6 euros - Forfait face à une équipe féminine : 40 euros - Forfait challenge ou critérium U11-13 : 20 euros - Absence aux festifoot U6/7 et U8/9 : 15 euros

Nous vous rappelons que les points suivants doivent apparaitre : Feuille de match :

- la date du match - le club recevant - la poule - la compétition - les équipes et leur numéro d’attribution (ex : France 8) - les résultats (précision de Victoire, nul ou défaite)

Feuille de jonglerie :

- la date du match - le club recevant - le nom de l’équipe et son numéro (ex : France 8) - les numéros de licence, nom et prénoms des joueurs - les résultats de l’épreuve de jonglerie (sans les totaux)

Nous vous rappelons que toutes les amendes financières sont affectées au budget foot animation. Vérification du 22 avril 2017 : festifoot U9/8

• Groupe 1 à brie nord : manque les feuilles de match de US Vaires et Claye SSF

• Groupe 2 à may en multien : manque les feuilles de match de ES Moussy et CO Othis

• Groupe 3 à pommeuse : pays créçois et la houssaye feuilles de match non remplies

• Groupe 4 à la ferté : RAS • Groupe 5 à ferrières : RAS • Groupe 6 à magny : rien reçu • Groupe 7 à breuilloise : manque la feuille de Frat Esbly • Groupe 8 à rozay : non joué • Groupe 9 à lagny : manque les feuilles de AS St mard et FC Noisiel • Groupe 10 à brie est : manque les feuilles de SC Gretz et AS Buceenne • Groupe 11 à brie fc : RAS • Groupe 12 à annet : manque les feuilles de SL Annet et US Torcy • Groupe 13 à Villeparisis : manque la feuille de FC Thorigny • Groupe 14 à varreddes : rien reçu • Groupe 15 à courtry : manque les feuilles de FC Ozoir et US Torcy • Groupe 16 à st thibault : RAS • Groupe 17 à champs : RAS



Vérification du 22 avril 2017 : festifoot U7/6

• Groupe 1 à brie des morins : rien reçu • Groupe 2 à lizeen : rien reçu • Groupe 3 à vaires : rien reçu • Groupe 4 à dammartin : rien reçu • Groupe 5 à coulommiers : forfait AS Fontenay (amendés 15 euros) • Groupe 6 à pays créçois : RAS • Groupe 7 à adom : forfait US Quincy (amendés 15 euros) • Groupe 8 à cosmo : rien reçu • Groupe 9 à villeroy : rien reçu • Groupe 10 à esbly : forfait Champs Fy (amendés 15 euros) et manque la

feuille de AS Champs

Vérification du 22 avril 2017 : festifoot U7 et U6 séparés • Groupe 1 à trilport : forfait ASM La ferté • Groupe 2 à st pathus : RAS • Groupe 3 à mitry • Groupe 4 à chelles • Groupe 5 à roissy : forfait de FC Bussy et FC Magny (amendés de 15 euros) • Groupe 6 à meaux : RAS • Groupe 8 à lognes

Vérification du 22 avril 2017 : critérium espoir U9

• Groupe A o Poule A à pontault : RAS o Poule B à val d’europe : RAS o Poule C à meaux : manque la feuille de US Vaires

• Gourpe B o Poule A à port pontault : forfait ASM La ferté (amendés de 15 euros) o Poule B à gretz : rien reçu o Poule C à ozoir : rien reçu o Poule D à emerainville forfait US Quincy (amendés de 15 euros)

2ème rappel du 25 mars 2017 : critérium espoir U9 • Groupe A

o Poule B à Roissy : rien reçu • Groupe B

o Poule A à Fontenay : manque les jongleries d’ozoir, fontenay et coulommiers

o Poule C à Pays créçois : rien reçu o Poule D à Mitry : manque le récapitulatif des résultats et la jonglerie de

Mitry, St Pathus et Villenoy

2ème rappel du 25 mars 2017 : critérium espoir U10 • Groupe B

o Poule A à Ozoir : rien reçu o Poule D à Val de France : manque la feuille de mitry

2ème rappel du 25 mars 2017 : critérium espoir U11



• Groupe B o Poule D à Mitry : rien reçu

2ème rappel du 25 mars 2017 : festifoot U8/U9 • Groupe 3 à may : rien reçu • Groupe 4 à rozay : rien reçu • Groupe 5 à villeroy : rien reçu • Groupe 6 à dammartin : rien reçu • Groupe 7 à pontault : manque la feuille de US Lognes • Groupe 9 à vaires : rien reçu • Groupe 10 à quincy : manque les feuilles de trilport et quincy • Groupe 11 à villeparisis : rien reçu • Groupe 13 à magny : manque la feuille de st thibault • Groupe 17 à torcy : rien reçu • Groupe 18 à bussy : rien reçu

2ème rappel du 25 mars 2017 : festifoot U6/U7

• Groupe 2 à centre brie : manque la feuille de rozay • Groupe 3 à emerainveille : manque toutes les feuilles de match • Groupe 4 à jouarre : rien reçu • Groupe 5 à marles : rien reçu • Groupe 7 à st thibault : manque les feuilles de champs fc et us vaires

2ème rappel du 25 mars 2017 : festifoot U6 et U7 séparés

• Groupe 1 à brie fc : manque la feuille de lognes • Groupe 3 à othis : rien reçu • Groupe 6 à val de france : manque la feuille du FC Magny

2ème rappel du 25 mars 2017 : critérium départemental U11 matin

• Poule A o Lognes 3 – torcy 5 : rien reçu. o Noisiel 1 – pontault 3 : rien reçu o Villeparisis 3 – thorigny 1 : rien reçu

• Poule B o Chelles 4 – claye 4 : rien reçu o Noisiel 2 – pontault 4 : rien reçu o Bussy 5 – ffa 1 : rien reçu

• Poule C o Claye 3 – chelles 5 : aucune jonglerie o St mard 1 – villeparisis 4 : rien reçu

• Poule F o Dammartin 2 – pomponne 1 : rien reçu

• Poule G o Jouarre 1 – meaux 3 : rien reçu o Val de France 3 – trilport 3

• Poule I o Marles – gretz 3 : rien reçu

2ème rappel du 25 mars 2017 : critérium départemental U11 après midi

• Poule A



o Brie nord 1 – plessis etripilly : rien reçu o Adom 1 – changis 1 : aucune jonglerie

• Poule B o Brie nord 3 – mousy 1 : rien reçu

• Poule D o Brie des morins 1 – ferte 4 : rien reçu o Cosmo 3 – brie fc 2 : rien reçu

• Poule E o Buceenne 1 – ferrières 3 : rien reçu o La houssaye 1 – pays creçois 3 : rien reçu

• Poule G o Moussy 2 – courtry 2 : rien reçu o Cosmo 2 – ozoir 4 : aucune jonglerie o Champs 4 – annet 1 : rien reçu


• Groupe B o Poule C à Port pontault : manque la feuille de pays créçois 2 et

emerainville 2 2ème rappel du 11 mars 2017 : critérium espoir U9

• Groupe A o Poule B à Villeparisis : manque les feuilles de vaires

• Groupe B o Poule A à Gretz : rien reçu o Poule C à brie est : rien reçu o Poule D à Emerainville : rien reçu.


• Groupe A o Poule C à Torcy : rien reçu

• Groupe B o Poule C à villenoy : rien reçu


• Groupe A o Poule A à Roissy : manque la feuille de lognes o Poule C à chelles : rien reçu

• Groupe B o Poule D à st pathus : rien reçu

2ème rappel du Challenge Respect U13 T3 du 11 mars 2017 :

- Poule B : à val de France manque la feuille de Magny et Torcy 6 - Poule C : à noisiel manque la feuille récapitulative - Poule E : à vaires manque les 4 feuilles de jonglerie - Poule F : à chelles manque la feuille de champs 4 - Poule J : à marles rien reçu - Poule R : à centre brie manque feuille mouroux 2 - Poule X : à st mard rien reçu - Poule 1 : à mitry rien reçu - Poule 2 : à dammartin rien reçu



2ème rappel du 11 mars 2017 : festifoot U7/U6

• Groupe 2 à centre brie : manque la feuille de val d’europe • Groupe 7 à vaires : rien reçu • Groupe 8 à villenoy : rien reçu • Groupe 10 à Brie est : manque la feuille de coulommiers

2ème rappel du 11 mars 2017 : festifoot U7/U6 séparés

• Groupe 2 à meaux : rien reçu • Groupe 3 à ozoir : rien reçu

2ème rappel du 11 mars 2017 : festifoot U9/8

• Groupe 2 à st pathus : rien reçu • Groupe 3 à la houssaye : manque la feuille de lognes • Groupe 4 à torcy : manque la feuille de Torcy et magny • Groupe 5 à pomponne : rien reçu • Groupe 6 à brie nord / plaine de France : manque la feuille de thorigny • Groupe 7 à othis : manque les feuilles de st mard et goelly compans • Groupe 8 à may : rien reçu • Groupe 9 à breuilloise : manque la feuille de torcy • Groupe 10 à Courtry : manque la feuille de vaires • Groupe 12 à mouroux : rien reçu • Groupe 13 à pommeuse : rien reçu • Groupe 14 à val d’europe : manque les feuilles de val de France et ffa • Groupe 15 à noisiel : rien reçu • Groupe 18 à champs : manque la feuille de bussy

2ème rappel du 11 mars 2017 : critérium départemental U11 matin

• Poule A o Noisiel 1 – lognes 3 : rien reçu

• Poule B o Noisiel 2 – lognes 4 : rien reçu

• Poule C o Dammartin 1- chelles 5 : rien reçu

• Poule D o Meaux 6 – thorigny 3 : manque la jonglerie de thorigny 3 o St mard 2 – claye 5 : manque la jonglerie de claye 5

• Poule E o Noisiel 3 – lagny 1 : rien reçu

• Poule G o Brie est 3 – val de France 3 : rien reçu

• Poule I o Marles – val de France 4 : rien reçu o Gretz 3 – meaux 4 : rien reçu

2ème rappel du 11 mars 2017 : critérium départemental U11 après midi

• Poule B o Brie nord 3 – st pathus 4 : rien reçu

• Poule E o Buceenne 1 –la houssaye : rien reçu



o Ozoir 5 - pays créçois 2 : rien reçu o Adom 3 – port pont 3 : aucune jonglerie (amendé de 6 euros par

équipe) • Poule F

o Ozoir 3 – goelly compans 2 : rien reçu o Collégien 1 – courtry 1 : rien reçu

• Poule G o Ozoir 4 – annet 1 : rien reçu o Collegien 2 – courtry 2 : rien reçu


• Groupe B o Poule A à gretz : rien reçu o Poule B à Quincy : manque la feuille de mitry o Poule C à Brie est : manque une feuille de la ferté, manque une feuille

de brie est, manque une feuille de fontenay o Poule D à val de France : manque une feuille de villenoy et quincy

3ème Rappel festifoot U7/U6 du 25/02/17: • Groupe 1 à brie des morins : manque la feuille de coulommiers • Groupe 2 à Villenoy : manque la feuille de l’AS Nanteuil • Groupe 4 à Marles : rien reçu • Groupe 7 à Vaires : rien reçu • Groupe 8 à Val d’europe : rien reçu • Groupe 9 à Magny : manque la feuille de Noisiel FC • Groupe 10 à Brie nord : manque la feuille de CD Dammartin

3ème Rappel festifoot U7 et U6 séparés du 25/02/17: • Groupe 2 à St pathus : rien reçu • Groupe 3 à Thorigny : manque la feuille de Val de France FC • Groupe 7 à Bussy : rien reçu

3ème Rappel festifoot U9/U8 du 25/02/17:

• Groupe 1 à Villeparisis : manque la feuille de CS Meaux • Groupe 2 à Vaires : rien reçu • Groupe 4 à Pommeuse : manque la feuille de CS Mouroux • Groupe 8 à Pontault : manque recap et feuille de rozay ? • Groupe 12 à La houssaye : rien reçu • Groupe 13 à Fontenay : rien reçu • Groupe 14 à dammartin : rien reçu • Groupe 16 à St mard : rien reçu • Groupe 18 à Bussy : rien reçu • Groupe 20 Champs : manque la feuille de l’US Roissy

3ème rappel critérium espoir U10 du 25/02/17

• Groupe A o Poule A à Chelles : jonglerie vaires

• Groupe B o Poule D à Ozoir : rien reçu



3ème rappel critérium espoir U12 du 25/02/17

• Groupe B o Poule D à Mitry : jonglerie emerainville

3ème rappel critérium espoir U13 du 25/02/17 • Groupe A

o Poule B à Champs : rien reçu • Groupe B

o Poule D à Emerainville : manque jonglerie mitry 3ème rappel critérium départemental U13 du 25/02/17

• Poule C o Othis 3 – courtry 1 : rien reçu o Moussy 1- villeparisis 4 : jonglerie moussy 1 non reçu

• Poule D o Noisiel 1 – chelles 5 : rien reçu

• Poule E o Roissy 5 – esbly 2 : rien reçu

• Poule F o Collégien 2 – ozoir 3 : jonglerie ozoir 3 non reçu

• Poule I o Villeparisis 5 –goelly compans 1 : rien reçu

• Poule J o Villeparisis 6 –goelly compans 2 : rien reçu

• Poule L o Buceenne 1 – brie des morins 1 : rien reçu

3ème rappel critérium départemental U11 matin du 25/02/17

• Poule B : o Torcy 6- noisiel 2 : jonglerie noisiel 2

• Poule D o Villeparisis 5 - meaux 5 : rien reçu o Claye 5 – thorigny 3 : jonglerie claye 5 non reçu

• Poule E o Lagny 1- vaires 3 : rien reçu

• Poule F o Dammartin 2 – magny 2 : rien reçu

• Poule H o Bussy 6 – gretz 3 : rien reçu

3ème rappel critérium départemental U11 après-midi du 25/02/17

• Poule G o Ozoir 4 – le pin 2 : rien reçu


• Groupe A o Poule C à vaires : non reçu

• Groupe B o Poule B à la ferté : non reçu




• Groupe B o Poule B à gretz : manque la feuille de quincy o Poule D à st pathus : non reçu


• Groupe B o Poule A à ozoir : non reçu o Poule C à pays créçois : non reçu

3ème rappel du 4 mars 2017 : critérium départemental U13

• Poule D o Chelles 5 – magny 1 : non reçu o Noisiel 1 – roissy 4 : non reçu o Val d’europe 5 – collégien ferrières 1 : non reçu

• Poule E o Chelles 6 – magny 2 : non reçu o Champs 4 – roissy 5 : non reçu

• Poule F o Gretz 3 – pontault 4 : non reçu

• Poule G o Cosmo 1 –nanteuil 1 : non reçu

• Poule I o Dammartin 1- brie nord 1 : non reçu

• Poule J o Dammartin 2 – brie nord 2 : non reçu

3ème rappel du 4 mars 2017 : challenge bleuet

• Poule D : jonglerie brie est 2 non reçu

3ème rappel du 4 mars 2017 : challenge respect U11 matin • Poule N : à Othis non reçu • Poule R : à Noisiel non reçu

3ème rappel du 4 mars 2017 : challenge respect U11 après midi

• Poule G : à Le pin non reçu


District 77 Nord Saison 2016/2017

PROCÈS VERBAL

Réunion du : Mardi 16 mai 2017

Présidence : Julio MARQUES

Présents : José AFONSO DIREITO - Didier ANDRÉ - Patrick GAUDIN - William GERVAIS - Joseph LORENZO - Didier MARIN - Martial THIOUX

Absent excusé : Patrick SCOARNEC

Assiste :

Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l’éthique (fraude), est susceptible d’appel devant le Comité d’appel chargé des Affaires Courantes, dans les conditions de forme et de délai prévus dans l’annuaire du District Titre IV, article 31.1 Toute personne convoquée ou désirant être entendue par la Commission sera reçue à l’Espace Claude MAKSUD, salle 1, où siège la Commission.

Commission Départementale Statuts et Règlements

Saison 2016/2017

Commission Départementale des Statuts et Règlements – 16/05/2017 1


CHAMPIONNAT

Match N° 18454272 FERTÉ S/J 1 – TORCY VAL MAUBUÉE 3 SENIORS 1DB du 23/04/2017 La Commission, Considérant que le club de TORCY VAL MAUBUÉE a fourni un justificatif concernant la panne de son véhicule, Après en avoir délibéré Dit match à jouer le mardi 23 mai 2017 à 20 heures 30 à la Ferté s/Jouarre et transmet à la commission d’organisation des compétitions. Match N° 18456199 VAIRES 1 – MEAUX ACADEMY CS 2 U17 EXCELLENCE du 07/05/2017 Réserves du Club de VAIRES sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs composant l’équipe de MEAUX ACADEMY CS 2 susceptible d’avoir participé à la dernière rencontre officielle avec l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disputant pas de match officiel le jour même ou le lendemain, La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Pris connaissance des réserves confirmées, pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, Considérant que l’équipe supérieure de MEAUX ACADEMY CS ne disputait pas de rencontre officielle le 07/05/2017 ou le lendemain, Considérant que le dernier match officiel de ladite équipe s’est déroulé le 30/04/2017 et l’a opposée à BOURGET FC 1 pour le compte du championnat DHR C de Ligue Considérant qu’après vérification aucun joueur figurant sur la feuille de match en rubrique n’a participé au match du 30/04/2017, Par ces motifs et après en avoir délibéré, Dit la réclamation non fondée, résultat acquis sur le terrain confirmé. - Débit Vaires : 42,50 € Règlements District Titre II Article 7.9 - FFF Titre III 167.2 Match N° 18454221 FC COSMO/MAREUIL 1 – TORCY VAL MAUBUÉE 3 SENIORS 1DB du 07/05/2017 La Commission, après avoir pris connaissance du rapport de l’arbitre officiel, Considérant que l’équipe de TORCY VAL MAUBUÉE 3 s’est présentée avec moins de 8 joueurs à l’heure du coup d’envoi. Jugeant en première instance, Après en avoir délibéré, Donne match perdu par forfait pour équipe incomplète au coup d’envoi de la rencontre, (0 point ; 0 but) à l’équipe de TORCY VAL MAUBUÉE 3 et en attribue le gain, (4 points ; 5 buts) à l’équipe de FC COSMO/MAREUIL 1. RSG District Titre III Article 23.1 - Débit Torcy Val Maubuée : 42,50 €

Titre III Article 23.1 Match N° 18456883 CENTRE BRIE 5 – LA HOUSSAYE 5 SENIORS CDM EXCELLENCE du 11/05/2017 La Commission, après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, Considérant le rapport de l’arbitre officiel, Considérant que les joueurs de l’équipe de LA HOUSSAYE 5 n’ont présenté, ni licence, ni pièce d’identité, ni certificat médical,



Jugeant en première instance, Après en avoir délibéré, Donne match perdu pour erreur administrative, non présentation des licences au coup d’envoi de la rencontre, (1 point ; 0 but) à l’équipe de LA HOUSSAYE 5 et en attribue le gain (4 points ; 0 but) à l’équipe de CENTRE BRIE 5. - Débit La Houssaye : 42,50 €

RSG District Titre V Article 40.2 Match N° 18841786 VILLEPARISIS 1 – TORCY FUTSAL 2 SENIORS Futsal Excellence du 28/04/2017 Réserves du Club de VILLEPARISIS sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs composant l’équipe de TORCY FUTSAL 2 susceptible d’avoir participé à la dernière rencontre officielle avec l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disputant pas de match officiel le jour même ou le lendemain, La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Pris connaissance des réserves confirmées, pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, Considérant que l’équipe supérieure de TORCY FUTSAL ne disputait pas de rencontre officielle le 28/04/2017 ou le lendemain, Considérant que le dernier match officiel de ladite équipe s’est déroulé le 22/04/2017 et l’a opposée à CHAMPS A FUTSAL C 2 pour le compte du championnat DH de Ligue Considérant qu’après vérification aucun joueur figurant sur la feuille de match en rubrique n’a participé au match du 22/04/2017, Par ces motifs et après en avoir délibéré, Dit la réclamation non fondée, résultat acquis sur le terrain confirmé. - Débit Villeparisis : 42,50 € Règlements District Titre II Article 7.9 - FFF Titre III 167.2

AUDITION

Match 18456564 MEAUX ACADEMY CS 2 – CHELLES 1 U15 Excellence du 29/04/2017 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Après avoir noté les absences non excusées : M. Bernard MARMION, observateur Du club de Chelles : M. Abdelaziz MENDLI, arbitre assistant M. Noel THYOUX, délégué M. Omar BETTAHAR, éducateur Après audition de : Mme. Kadidia COULIBALY, arbitre officiel Du club de Meaux CS Academy : M. Emanuel MAYEMBA NSEKA NSUNDI, éducateur M. Pierre BRENNE Président Du club de Chelles : M. Slimane BOUMRAR, éducateur Considérant que M. Slimane BOUMRAR, éducateur, reconnait s’être assis sur le banc de touche de Chelles pendant la rencontre, Considérant qu’à la date du match en rubrique il était toujours en état de suspension, Jugeant en premier ressort, dit,



Match perdu par pénalité (0 point ; 0 but) à l’équipe de CHELLES 1, l’équipe de MEAUX ACADEMY CS 2 conservant les points et buts acquis lors de cette rencontre De plus, elle inflige à M. Slimane BOUMRAR, éducateur 1 match de suspension supplémentaire à compter du 22/05/2017 - Débit de Chelles : nombre de joueurs suspendus = 1 X 90 € + 42.50 € de frais de dossier, RSG District de Seine et Marne Titre IV Article 30 ter et Titre V Articles 40.1 & 41. Match N° 18456973 BUSSY 5 – LA HOUSSAYE 5 SENIORS CDM EXCELLENCE du 14/05/2017 Evocation de la Commission suite au courrier de l’équipe de BUSSY 5 concernant la participation du dirigeant M. Wally KONTE susceptible d’être suspendu à la date du match, La Commission, après étude des pièces versées au dossier, Demande au club de LA HOUSSAYE de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le Mardi 23/05/02017 Match N° 18454484 LOGNES 2 – FERRIERES 1 SENIORS 2DB du 07/05/2017 Réserves de FERRIERES sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs composant l’équipe de LOGNES 2 Point numéro 1 : Dont plus de trois d’entre eux sont susceptibles d’avoir participé à tout ou partie de plus de 10 rencontres officielles de compétitions nationales et régionales avec l’équipe supérieure de leur club au cours de la saison, le match en rubrique se situant dans les cinq dernières journées de championnat SENIORS 2DB Point numéro 2 : Susceptible d’avoir participé au dernier match officiel avec l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disputant pas de rencontre officielle le 07/05/2017 ou le lendemain, La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, En ce qui concerne le point numéro 1 : Considérant que le match en rubrique se situe bien dans les cinq dernières journées du championnat de District 2DB Considérant que les restrictions de participation des joueurs à une rencontre officielle d’une équipe inférieure du fait de leur participation à des matchs officiels avec une équipe supérieure de leur club, sont prévues à l’article 167.4 des RG de la FFF et reprises à l’article 7.10 du RSG du District, Jugeant en première instance, Considérant, après vérification, que 2 joueurs de LOGNES ont participé à tout ou partie de plus de dix rencontres officielles de compétitions nationales, régionales ou départementales avec l’équipe supérieure de leur club, en l’occurrence, M. Amarakontofili BANGOURA (21 matchs), M. Calixte BIYENDOLO(18 matchs), Par ces motifs, Dit que LOGNES n’est pas en infraction avec les dispositions de l’article 7.10 du RSG du District, et rejette les réserves comme étant non fondées. En ce qui concerne le point numéro 2: Considérant que l’équipe supérieure de LOGNES 2 ne disputait pas de rencontre officielle le 07/05/2017 ou le lendemain, Considérant que le dernier match officiel de ladite équipe s’est déroulé le 30/04/2017 et l’a opposée à TREMPLIN FOOT pour le compte du championnat PH de Ligue, Considérant après vérification que les joueurs, M. Amarakontofili BANGOURA



M. Marvin LEMONY M. Jimmy DORMEVIL M. Calixte BIYENDOLO figurant sur la feuille de match en référence, ont participé à la rencontre du 30/04/2017 Par ces motifs, dit la réserve de FERRIERES fondée, les joueurs référencés ci-dessus ne pouvant participer à la rencontre, Après en avoir délibéré, Dit match perdu par pénalité (0 point ; 0 but) à l’équipe de LOGNES 2 et attribue le gain (4 points ; 2 buts) à l’équipe de FERRIERES 1 - Débit Lognes : 42,50 € - Crédit Ferrières : 42,50 € Règlements District Titre II Article 7.9 - FFF Titre III 167.2

ÉVOCATION Match N° 18454116 VILLEPARISIS 2 – GOELLY/COMPANS 1 SENIORS 1DA du 16/04/2017 Évocation de la Commission suite au courrier de GOELLY/COMPANS concernant la participation du joueur M. Lionel BELO NDONDELE susceptible d’être suspendu à la date du match, La Commission, après étude des pièces versées au dossier, Considérant que le club de VILLEPARISIS n’a pas fait parvenir ses observations pour le Mardi 02/05/2017 Pris connaissance de l’évocation, de l’équipe de GOELLY/COMPANS Considérant que l’équipe de VILLEPARISIS 2 a fait participer le joueur supra, Considérant que ce joueur était suspendu pour 10 matches à compter du 14/11/2016 Considérant que l’équipe de VILLEPARISIS a disputé 10 rencontres depuis cette date, Considérant qu’il a participé aux rencontres du : 19/03/2017 contre LAGNY MESSAGERS 1 26/03/2017 contre VAL D’EUROPE 2 Ainsi qu’au match en rubrique, Considérant qu’au 16/04/2017, le joueur supra n’avait pas purgé la totalité des matches de suspension, Considérant de ce fait qu’il n’était pas qualifié à la date du match, Jugeant en premier ressort, dit, Match perdu par pénalité (0 point ; 0 but) à l’équipe de VILLEPARISIS 2 et en attribue le gain, (4 points ; 2 buts) à l’équipe de GOELLY/COMPANS De plus, elle inflige au joueur : M. Lionel BELO NDONDELE, 1 match de suspension supplémentaire à compter du 22/05/2017 - Débit de Villeparisis : nombre de joueurs suspendus = 1 X 90 € + 42.50 € de frais de dossier, - Crédit de Goëlly/Compans : 42.50 € RSG District de Seine et Marne Titre IV Article 30 ter et Titre V Articles 40.1 & 41.

EN COURS D’EXAMEN

Match N° 18456846 CLAYE SOUILLY 2 – COURTRY 1 U15 2DB du 06/05/2017 Match N° 18454018 CLAYE SOUILLY 2 – VAIRES 2 SENIORS EXCELLENCE du 14/05/2017 Match N° 18454544



COLLEGIEN 1 – FERRIERES 1 SENIORS 2DB du 14/05/2017 Match N° 19259467 BRIE FC 1 – BUSSY 2 U17 CHAMPIONNAT UNIQUE POULE MONTEE du 14/05/2017 Match N° 19259336 MEAUX ACADEMY CS 2 – PAYS CRECOIS 1 U19 CHAMPIONNAT UNIQUE POULE MONTEE du 07/05/2017 Match N° 18841885 TORCY FUTSAL 2 – VILLEPARISIS 2 SENIORS Futsal Excellence du 13/05/2017

TOURNOI

SC GRETZ TOURNAN Vétérans + 45 ANS du dimanche 18 Juin 2017 Tournoi refusé (Composition des Groupes) Débit de 18€



PROCÈS VERBAL

Réunion Restreinte du : Mercredi 17 Mai 2017

Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l’éthique (fraude), est susceptible d’appel devant le Comité d’appel chargé des Affaires Courantes, dans les conditions de forme et de délai prévus dans l’annuaire du District Titre IV, article 31.1 Toute personne convoquée ou désirant être entendue par la Commission sera reçue à l’Espace Claude MAKSUD, salle 1, où siège la Commission.

COUPE Match N° 19335095 BUSSY 1 – CLAYE SOUILLY 1 U19 Coupe 77 Nord du 16/05/2017 Évocation de la Commission suite au courrier de l’équipe de CLAYE SOUILLY concernant la participation du joueur Oussoubi DIABY susceptible d’être suspendu à la date du match, La Commission, après étude des pièces versées au dossier, Demande au club de BUSSY de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le Mardi 23/05/2017.

Commission Départementale Statuts et Règlements

Saison 2016/2017



PROCES VERBAL

Réunion du vendredi 12 mai 2017

Présidence : André LE MINOUX

Présents : Francis BERNAVILLE - Roland BENOIT - Jean Yves MEUNIER Sylvère MULLER

Absent Excusé : Marcel CULEDDU

La Commission prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis ainsi que des rapports y figurant. Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l’éthique (fraude), est susceptible d’appel devant le Comité Départemental d’Appel chargé des Affaires Courantes, dans les conditions de forme et de délais prévus dans les Règlements du District Titre IV, article 31.1. L'exécution provisoire des sanctions fermes prises ci-dessous par la commission sont immédiatement applicables.

* Contrôle des feuilles de matchs toutes catégories des 06 et 07 mai 2017 * Enregistrement et mise à jour des saisies internet. * Enregistrement et mise à jour des forfaits. * Rappel des feuilles de match non encore parvenues ce jour au District.

Commission Départementale Organisation des Compétitions

Saison 2016/2017

Commission Départementale d’Organisation des Compétitions – 12.05.2017 1


HOMOLOGATION DE RENCONTRES Match 18455908 U19 Excellence Villeparisis – Claye Souilly du 02/04/2017 Considérant que tous les éléments demandés par la Commission ont été fournis, La Commission entérine le résultat de la rencontre 1 – 0 pour Villeparisis Match 18456553 U15 Excellence Bussy – Val d’Europe du 22/04/2017 Considérant que le club de Val d’Europe et l’arbitre officiel ont fourni les éléments demandés par la Commission, Considérant que le club de Bussy n’a pas envoyé les informations demandées dans les temps, Considérant que le résultat était de 3 – 2 pour Val d’Europe, La Commission décide de donner match perdu par pénalité à Bussy 0 point ; 0 but. Le club de Val d’Europe conserve le bénéfice des points et des buts acquis pendant la rencontre. Match 18456250 U17 Excellence Val d’Europe – Meaux du 23/04/2017 Considérant que tous les éléments demandés par la Commission ont été fournis, La Commission entérine le résultat de la rencontre 1 – 1. Match 18454271 Seniors 1DB Meaux Adom – Pontault Portg. du 23/04/2017 Considérant les éléments en sa possession, La Commission décide d’entériner le forfait du club de Pontault Portg. SUIVI FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE (FMI) En cas de problème avec la FMI, les clubs et les arbitres doivent faire parvenir un rapport au District indiquant le problème rencontré dans les 48 heures suivant la rencontre. NOTE : nous demandons aux clubs de bien vouloir être précis dans les explications de non fonctionnement de la tablette afin que les problèmes rencontrés puissent être étudiés et corrigés. La Commission rappelle à l’ordre les clubs suivants avant sanctions administratives : Seniors 1ère Division Gr.A Villeparisis - Goellycompans (18454116) du 16/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes Seniors de Villeparisis et de Chelles d’un rappel à l’ordre Seniors 2ème Division Gr.A Pays Creçois – Plaine de France (18454367) du 02/04/2017 : aucune explication du club de Plaine de France après 2 demandes : la Commission sanctionne donc son équipe Seniors d’un rappel à l’ordre Champs FC – Pays Creçois (18454401) du 23/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes Seniors de Champs FC et de Pays Creçois d’un rappel à l’ordre



Magny - Lagny (18454140) du 23/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes Seniors de Magny et de Lagny d’un rappel à l’ordre Seniors 2ème Division Gr.B Lognes - Villeparisis (18454510) du 16/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes Seniors de Lognes et de Villeparisis d’un rappel à l’ordre Villeparisis - Chelles (18454532) du 23/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes Seniors de Villeparisis et de Chelles d’un rappel à l’ordre U19 Excellence Bussy - Coulommiers (18455985) du 23/04/2017 : aucune explication des clubs après 2 demandes : la Commission sanctionne donc les équipes U19 de Bussy et de Coulommiers d’un rappel à l’ordre La Commission demande pour la première fois aux clubs désignés ci-dessous le motif de la non utilisation de la FMI : Seniors Excellence Vaires - Mitry (18453956) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Seniors 1ère Division Gr.A Magny - Bussy (18454090) du 07/05/2017 : suite au rapport de l’arbitre officiel, merci au club de Magny de nous faire savoir si son problème de codes d’accès a été corrigé Val d’Europe – Ozoir (18454354) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre le motif de la non utilisation de la FMI Seniors 1ère Division Gr.B Cosmo/Mareuil - Torcy (18454221) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Seniors 2ème Division Gr.B Villeparisis - Villenoy (18454487) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Lognes - Ferrières (18454484) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI U19 Excellence Mitry - Coulommiers (18455936) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI U17 Excellence Coulommiers - Mitry (18456201) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Gretz - Villeparisis (18456200) du 07/05/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI



La Commission demande pour la deuxième et dernière fois aux clubs désignés ci-dessous le motif de la non utilisation de la FMI : Seniors Excellence Vaires - Quincy (18453961) du 30/04/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Seniors 1ère Division Gr.A Pays Creçois - Bussy (18454097) du 30/04/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Seniors 2ème Division Gr.A Val d’Europe – Champs FC (18454359) du 30/04/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Seniors 2ème Division Gr.B Villeparisis - Noisiel (18454494) du 30/04/2017 : merci aux 2 clubs de nous faire connaitre la raison de la non utilisation de la FMI Chelles - Villenoy (18454492) du 30/04/2017 : après réception du rapport du club de Villenoy, merci au club de Chelles de nous faire connaitre la raison de la non transmission de la FMI La Commission prend note des différents rapports reçus suivants : Seniors 2ème Division Gr.A Val d’Europe – Meaux Adom (18454404) du 23/04/2017 : la Commission prend note des rapports fournis par les clubs de Val d’Europe et de Meaux Adom. Seniors 2ème Division Gr.B Lognes - Villenoy (18454535) du 23/04/2017 : la Commission prend note du courrier transmis par le club de Villenoy U17 Excellence Roissy - Chelles (18456202) du 07/05/2017 : la Commission prend note du rapport envoyé par le club de Roissy MATCHS REPORTES A JOUER Certaines rencontres ne peuvent plus être programmées le dimanche faute de dates disponibles. Les rencontres ci-dessous sont donc à jouer aux dates indiquées. En cas de terrain indisponible ou de terrain de repli, les rencontres doivent être impérativement inversées. Seniors 1 DB 18454228 FC Cosmo77/Mareuil1–Pontault Portugais 2 le 17/05/2017 à 20H30 Seniors 2 DB 18454519 Emerainville 1 – Saint Pathus 1 le 17/05/2017 à 20H30 CDM Excellence 18456939 Centre Brie 5 - Saint Mard 5 Considérant que les deux clubs n’ont pas trouvé un accord pour une date de jeu, la date est fixée au 25/05/2017 à 9H30



18456947 Bussy 5 – Chelles 5 Considérant que les deux clubs n’ont pas trouvé un accord pour une date de jeu, la date est fixée au 25/05/2017 à 9H30 Vétérans Ch. Unique Phase 2 Gr.A 19259249 FC Etrépilly/Plessis 11 – Meaux Adom 11 Considérant que les deux clubs n’ont pas trouvé un accord pour une date de jeu, la date est fixée au 21/05/2017 à 9H30 Vétérans Ch. Unique Phase 2 Gr.B 19259282 FC FC Cosmo77/Mareuil 13 – Roissy Antillais 11 Considérant que les deux clubs n’ont pas trouvé un accord pour une date de jeu, la date est fixée au 21/05/2017 à 9H30 Seniors Futsal Excellence matchs fixés au 30/05/2017 18841797 Villeparisis 2 – Chessy1 18841798 Val d’Europe FC1 – Villeparisis 1 18841849 Villeparisis 2–Chessy2 match à disputer avant le 30/5/2017 U19 Excellence 18455969 Villeparisis1 – Mitry Mory1 le 25/05/2017 à 13H00 18455943 Claye Souilly1 – Coulommiers1 le 25/05/2017 à 13H00 U17 Excellence 18456226 Gretz Tournan 1 – Pontault UMS2 le 25/05/2017 à 13H00 U17 Ch. Unique Phase 2 Gr.A 19259511 Comso77/Mareuil1 – Chelles2 Match neutralisé si les deux clubs ne trouvent pas une date U15 Excellence 18456545 CS Meaux 2 – Villeparisis1 le 25/05/2017 à 15H30 U15 Ch. Unique Phase2 19259736 Mouroux1 – Saint Pathus2 le 25/05/2017 à 15H30 FEUILLES DE MATCH MANQUANTES La Commission réclame pour la 1ere fois la feuille de match aux clubs ci-dessous : 19259532 U17 Ch Unique Phase 2 GR. B Pays Créçois 1 – Lognes 2 du 07/05/2017 18459696 U15 Ch. Unique Poule montée GR. B Pays Créçois 1 – Magny 2 du 06/05/2017 18841887 Seniors Excellence Futsal Chessy Futsal Val Eu 2 – Chessy Futsal Val Eu 1 du 21/04/2017 18841810 Seniors Excellence Futsal Chessy Futsal Val Eu 2 – Val Europe Fc 1 du 28/04/2017 18841900 Seniors Excellence Futsal Pays Créçois 1 - Pays Créçois 2 du 02/05/2017 18841902 Seniors Excellence Futsal Chessy Futsal Val Eu 2 – Ferté sous Jouarre 1 du 05/05/2017

…………………………………………………………………………………………………………… La Commission réclame pour la 2ème fois la feuille de match aux clubs ci-dessous : 18454492 Seniors 2èmedivision GR. B Chelles 2 – Villenoy 1 du 30/04/2017 18457935 Vétérans + 55 Ans GR. B



Lognes 31 – Claye Souilly 31 du 19/03/2017 18457943 Vétérans + 55 Ans GR. B Fontenay Trésigny 31 – Mareuil les Meaux Us 31 du 26/03/2017 19258968 Seniors Ch. Unique phase 2 gr. B Dammartin Cs 2 – Coulommiers 2 du 19/03/2017 19259137 CDM Ch. Unique Phase 2 GR. B Rozay 5 – Chanteloup 5 du 30/04/2017 19259500 U17 Ch. Unique phase 2 GR. A Othis 1 – Chelles 2 du 09/04/2017 19259505 U17 Ch. Unique phase 2 GR. A La Ferté S/J. 2 –Mitry Mory 2 du 23/04/2017 19259595 U17 Ch. Unique Phase 2 GR. C La Houssaye 1 – Emerainville du 23/04/2017 19025907 Critérium U 14 Emerainville/Noisy 14 – Champs 14 du 29/04/2017 19025911 Critérium U 14 Claye Souilly 14 – Pontault Ums 14 du 29/04/2017 ………………………………………………………………………………………………………… Match perdu à l’équipe recevante après deux demandes : 18457642 Vétérans + 45 Ans GR. D Meaux Portugais 21 – Lagny Messagers 21 du 23/04/2017 La Commission, Considérant la non réception de la feuille de match ci-dessus suite à 2 réclamations, Considérant que le club de Meaux Portg a saisi comme résultat victoire de Meaux Portg. 6 buts à 0 pour cette rencontre, Considérant que le résultat n’a pas été contesté, La Commission décide d’appliquer l’Amende prévue à l’annexe 2 du Règlement Sportif (51,50€) et de donner match perdu par pénalité (0 pt, 0 but) au club recevant. Le club visiteur conservant le bénéfice du point acquis lors de la rencontre. 18457644 Vétérans + 45 Ans GR. D Gretz Tournan 21 – Ferrieres 21 du 23/04/2017 La Commission, Considérant la non réception de la feuille de match ci-dessus suite à 2 réclamations, Considérant que le club de Gretz Tournan a saisi comme résultat égalité pour les deux clubs 2 buts à 2 pour cette rencontre, Considérant que le résultat n’a pas été contesté, La Commission décide d’appliquer l’Amende prévue à l’annexe 2 du Règlement Sportif (51,50€) et de donner match perdu par pénalité (0 pt, 0 but) au club recevant. Le club visiteur conservant le bénéfice du point acquis lors de la rencontre. 18457948 Vétérans + 55 Ans GR. B Gretz Tournan 31 – Fontenay Trésigny 31 du 23/04/2017 La Commission, Considérant la non réception de la feuille de match ci-dessus suite à 2 réclamations, Considérant que le club de Gretz Tournan a saisi comme résultat victoire de Gretz Tournan 5 buts à 2 pour cette rencontre, Considérant que le résultat n’a pas été contesté, La Commission décide d’appliquer l’Amende prévue à l’annexe 2 du Règlement Sportif (51,50€) et de donner match perdu par pénalité (0 pt, 0 but) au club recevant. Le club visiteur conservant le bénéfice du point acquis lors de la rencontre. 19259107 CDM Ch. Unique Phase 2 GR. A



Pays Créçois 5 – Congis 5 du 23/04/2017 La Commission, Considérant la non réception de la feuille de match ci-dessus suite à 2 réclamations, Considérant que le club de Pays Creçois a saisi comme résultat victoire de Congis 10 buts à 0 pour cette rencontre, Considérant que le résultat n’a pas été contesté, La Commission décide d’appliquer l’Amende prévue à l’annexe 2 du Règlement Sportif (51,50€) et de donner match perdu par pénalité (0 pt, 0 but) au club recevant. Le club visiteur conservant le bénéfice du point acquis lors de la rencontre. 19259134 CDM Ch. Unique Phase 2 GR. B Gretz Tournan 5 - Rozay 5 du 23/04/2017 La Commission, Considérant la non réception de la feuille de match ci-dessus suite à 2 réclamations, Considérant que le club de Gretz Tournan a saisi comme résultat victoire de Rozay 2 buts à 1 pour cette rencontre, Considérant que le résultat n’a pas été contesté, La Commission décide d’appliquer l’Amende prévue à l’annexe 2 du Règlement Sportif (51,50€) et de donner match perdu par pénalité (0 pt, 0 but) au club recevant. Le club visiteur conservant le bénéfice du point acquis lors de la rencontre. Extrait du règlement sportif Général du District : Article 13.1 … Le club recevant à l’obligation de conserver durant toute la saison (et jusqu’à ce que l’homologation des classements par le Comité de Direction soit devenue définitive) une copie de la feuille de match (y compris son annexe) de toutes les rencontres de compétitions départementales de ses équipes qui se sont déroulées à domicile ou sur terrain neutre s’il est déclaré recevant. Il en résulte qu'avant l’envoi de l’original de la feuille de match, le club recevant a l’obligation d’en faire une copie Cette copie qui peut prendre la forme d’une télécopie, d’un document scanné ou d’une photo prise à partir d’un appareil photo numérique ou d’un téléphone mobile, sera réclamée par la Commission compétente en cas de non réception de l’original de la feuille de match. … Article 44 …En cas de non-envoi de l’original de la feuille de match ou de sa copie après deux réclamations par l’intermédiaire du Journal numérique du District ou de la messagerie officielle : amende prévue à l'annexe 2 au présent Règlement Sportif et match perdu par pénalité (0 point) au club recevant. Le club visiteur conservant, sur la base du rapport d’un officiel désigné, le bénéfice des points acquis et des buts marqués lors de la rencontre. En l’absence d’arbitre officiel et sans saisie internet du résultat, le club visiteur est déclaré gagnant (4 points, 0 but) En l’absence d’arbitre officiel mais avec saisie internet du résultat non contesté, le club visiteur garde les points et les buts inscrits…

Prochaine réunion le vendredi 19 mai 2017 à 14h30


MANIFESTATIONS SPORTIVES

FORMATIONS / CERTIFICATIONS : Inscription via Open portal, onglet formation

Pour plus d’informations n’hésitez pas à contacter le Département technique au 01 60 04 85 87

Seuls les candidats appartenant à un club du District pourront participer à nos formations et certifications Inscriptions disponibles en ligne sur le site du District

Formations : Il n’y a plus de formation pour la saison en cours (2016-2017)

Certifications : Le 22/06/17 : CFF1,2,3 (complet) Le 29/06/17 : CFF1,2,3

Le 03/07/17 : CFF1,2,3

Le 04/07/17 : CFF4 : le dossier doit parvenir sous format papier avant le 4 juin 2017 au District. Pour l’ensemble des certifications, la clôture des inscriptions est le 24 mai 2017.

Actions techniques: Journée foot handicap le mardi 16 mai 2017 de 9h à 17h au district Finales challenge respect le samedi 20 mai 2017 à Roissy (8h-17h) Journée nationale des débutants le 10 juin 2017 à Meaux (8h-17h) Journées Beach soccer à venir. Merci de contacter le département technique pour vous inscrire.

Centre de perfectionnement Gardien de But Le mardi 23 et 30 mai 2017 et 6 juin 2017 Au district à Montry de 18h15 à 19h45 Pour tous les gardiens U11, U12 et U13 Pour toutes les gardiennes de U11F à U15F Se rapprocher de son club.

Fillofoot U6/U13 Le samedi 27 mai 2017 (fillofoot régional) A Goussainville (après midi) Inscription auprès du Département Technique

Détection U13F Les mardis 30 mai 2017, et le mardi 13 juin 2017 Au district à Montry de 18h15 à 19h45

Journée Nationale des débutants Le samedi 10 Juin 2017 à Meaux Clôture des inscriptions au 31 mai 2017

INFORMATIONS CALENDRIER CHAMPIONNAT 2016/2017

Le District rappelle aux clubs qu’en application de l’article 10 du R.S.G. du District. Tous les matchs de la dernière journée dans toutes les catégories doivent se dérouler le même jour et à l’heure officielle. En conséquence, toutes les dérogations horaires accordées ci-dessous ne sont pas valables pour tous les matchs de la dernière journée pour toutes les catégories.

GRETZ TOURNAN (514814) *U15 (1) EXC - 15 heures été comme en hiver (Stade Laumondé- terrain synthétique) *U14 (1) Criterium - 15 heures été comme en hiver (Stade Laumondé- terrain synthétique) NANTEUIL LES MEAUX (515916) *U15 (1) Ch.Unique Poule Montée B - 14 heures été comme en hiver (Complexe Sportif des Bruyeres - terrain d’honneur) OTHIS (528460) *U16F(1) Criterium U16F - le dimanche — 11 heures 00 été comme en hiver (Stade Y.Delpierre, terrain synthétique) FC OZOIR 77 (551942) *U15 (2) Ch.Unique Poule Montée - joue au stade des 3 sapins (terrain synthétique) PONTAULT PORTUGAIS (532343) *U15 (1) 1D - 16 heures été comme en hiver (Stade Lagrange , terrain synthétique) PONTAULT PORTUGAIS (532343) *U15 (2) Ch.Unique Poule Montée B - 16 heures été comme en hiver (Stade Lagrange , terrain synthétique) PONTAULT UMS (500589) *U15 (2) EXC - 16 heures été comme en hiver (Stade L.Morane, terrain synthétique) QUINCY VOISINS (500559) *U15 (1) 2DA - 16 heures été comme en hiver (Stade J.Richard, terrain synthétique) *U15 (2) Ch.Unique Poule Montée A - 16 heures été comme en hiver (Stade J.Richard, terrain synthétique) ST MARD (530521) *U15 (2) Ch.Unique phase 2 - 14 heures 30 été comme en hiver (Stade M.Hidalgo, Longperrier) ST PATHUS (527984) *U15 (1) 2DB - joue au stade H.Pluvinage, St Pathus *U15 (2) Ch.Unique , phase 2 - 15 heures 00 été comme en hiver (Stade Municipal, Oissery) TORCY MLV FOOTBALL (511876) *U15 (3) EXC - 14 heures été comme en hiver (Complexe Spor-tif du Frémoy, terrain synthétique) VAL D’EUROPE FC (563707) *U15 (1) EXC - 16 heures 30 été comme en hiver (Stade Inter-communal de Lilandry, terrain synthétique) *U15 (2) Ch.Unique Poule Montée A - 16 heures 30 été comme en hiver (Stade Intercommunal de Lilandry, terrain synthétique)

HORAIRES SPECIAUX & TERRAINS

DAMMARTIN CS (500693) En attendant la livraison du terrain synthétique de Dammartin CS (500693) Veuillez prendre en compte les informations suivantes: *Les équipes listés ci-dessous jouent au Stade J.Owens, avenue de l'Europe à Dammartin en Goele U10-U11 et U11F, U12-U13 et U13F, U19F, U17 U15b et +45 *Les équipes listés ci-dessous jouent au Stade Moriceau, rue de la Libération à Dammartin en Goele U15a, U19, Seniors a et b, U6-U7, U8-U9, vétérans a et b


RETRAITS

+45 ANS Poule B CROUY 21 Poule E MOUROUX 21 +55 ANS Poule B OURCQ 32 FUTSAL Excellence CHAMPS FUTSAL 4 SENIORS Fem.Criterium poule B BRIE EST 1 U13 Poule H NANTEUIL 2 Poule I MITRY MORY 3 Poule J MITRY MORY 4 Poule K VILLEROY 1 Poule L BRIE EST 3 U11 AM Poule F BRIE NORD 2 Poule B BRIE NORD 3 Poule E Ozoir 5 U11 Matin Poule C MITRY MORY 3 Poule D MITRY MORY 4 U13 Feminines Criterium poule A BRIE EST 1

FORFAITS GENERAUX

SENIORS Ch.Unique Ph.2 A GOELLYCOMPANS 3 Ch.Unique Ph.2 C FC COSMO 77/MAREUIL 3 U19 Ch.Unique Ph.2 A VILLEPARISIS 2 Ch.Unique Ph.2 B MOUROUX 1 CENTRE BRIE/ROZAY 1 U17 1ere Division BRIE NORD 1 Ch.Unique Ph.2 A DAMMARTIN 1 Ch.Unique Ph.2 A PONTAULT PORT.2 U15 1D NOISIEL 1 2DA FC COSMO 77/MAREUIL 1 2DB LIZY/CROUY 1 Ch.Unique Ph.2 MOUROUX 1 +55 ANS Criterium Groupe B MARNE V. PORT. 31 SENIORS Fem.Criterium poule A ROISSY US 2 MEAUX ACADEMY 2 U16 Fem. Criterium Groupe A THORIGNY 1 FUTSAL Excellence FC BRIE EST

SENIORS 1DB Entente FC COSMO 77/MAREUIL 1 Championnat Unique Phase 2 Poule A Entente FC COSMO 77/MAREUIL 2

VETERANS 1DA Entente FC COSMO 77/MAREUIL 11 Championnat Unique Poule Montée A Entente FC COSMO 77/MAREUIL 12 Championnat Unique Phase 2 Poule A Entente ETREPILLY/PLESSIS 11 Championnat Unique Phase 2 Poule B Entente FC COSMO 77/MAREUIL 13

+45 ANS GROUPE C: Entente CHANGIS/CROUY 21

+55 ANS GROUPE A: Entente GOELLYCOMP./BRIE NORD 31 Entente FERTE/LIZY 31 Entente FERTE/LIZY 32 Entente VAIRES/CHEMINOTS EST 32 GROUPE B: Entente LAGNY/STTHIBAULT 31 Entente VAIRES/CHEMINOTS EST 31

U19 Championnat Unique Phase 2 Poule A Entente BRIE NORD/PLAINE F. 1 Championnat Unique Phase 2 Poule B Entente FERRIERES/COLLEGIEN 1 Entente CENTRE BRIE/ROZAY 1

U17 1D Entente VAIRES/LE PIN 2 Entente BRIE NORD/PLAINE F. 1 Entente FERRIERES/COLLEGIEN 1 Championnat Unique Poule Montée Entente CENTRE BRIE/ROZAY 1 Championnat Unique Phase 2 Poule A Entente FC COSMO 77/MAREUIL 1 Championnat Unique Phase 2 Poule C Entente FC COSMO 77/MAREUIL 2

U15 1D Entente VAIRES/LE PIN 2 Entente FERRIERES/COLLEGIEN 1 2DA Entente FC COSMO 77/MAREUIL 1 Entente CENTRE BRIE/ROZAY 1 Entente EMERAINVILLE/NOISY 1 2DB Entente MAY/LIZY/CROUY 1 Championnat Unique Phase 2 Entente BRIE NORD/PLAINE F. 1 Entente EMERAINVILLE/NOISY 2 Entente NOISIEL/BREUILLOISE 2


CHAMPIONNAT & ENTENTES

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