Sommaire Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments

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NORD COMPO — 03.20.41.40.32 — Moniteur — Guide Socotec - Rappel p. 1 — SOCOTD8000 11-03-14 13:43:47

FICHETable des matieres generale 0.05

TOME 1

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INTERCALAIRE 0

TABLES

Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.01Présentation de l’ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.02Equipe de rédaction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.03Sommaire général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.04Table des matières générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.05Liste des abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.06Index général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0.07

INTERCALAIRE 1

GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS

Destination et statut des bâtiments existants . . . . . . 1.01Bâtiments d’habitation

ResponsabilitéBâtiments d’habitation de grande hauteur ou monumentshistoriques

Lieux de travailResponsabilitéGestion et évolution du bâti

ERP et IOPClassification des ERPResponsabilité

IGHMonuments historiques

Régimes de protectionEntretien et restauration des monuments

1MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014

ICPEStatut des ICPEResponsabilité

Enjeux de la gestion du patrimoine immobilier . . . 1.05Maîtrise de la gestion de patrimoine

Évolution de la gestion de patrimoinePrincipes de gestion

Enjeux de la gestion de patrimoineValeur patrimonialeEnjeux fonctionnelsEnjeux réglementairesEnjeux économiquesEnjeux environnementaux

Logiques techniques de gestionMaintenance soumise aux événementsMaintenance maîtrisée

Logiques économiques de gestionDégradation économiqueÉquilibre économiquePrise en compte du coût global

Évaluation des résultats de la gestion du patrimoineIndicateurs de gestion du patrimoineTableau de bord d’un bâtiment

Organisation de la gestion du patrimoineimmobilier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.10Plan stratégique de patrimoine

ObjectifsDéroulement

Précisions sur l’état des lieux du patrimoineInventaire du patrimoineÉvaluation de l’état ou diagnostic du patrimoine

Programmation des interventionsPlanification des travaux par prioritésEstimation des budgets

Réalisation des travauxContraintes spécifiquesHistorique des travauxMaintenance

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FICHE0.05 Table des matieres generale

Moyens à mettre en œuvreOutils informatiquesChoix d’un logiciel de gestion technique du patrimoine (GTP)

Indicateurs de gestion et de maintenance . . . . . . . . . . 1.11Qualité d’un indicateur

Performances recherchées dans la gestionCritères de choix d’un indicateur

Indicateurs bruts de gestionIndicateurs de coûtsIndicateurs de performance ou d’efficacité de maintenance

Indicateurs comparatifs et ratiosOutils de management

BenchmarkingMéthode AMDECPrincipe de Pareto

Programmation d’une opérationde réhabilitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.15Objectifs et grandes lignes du projet du point de vuetechnique

Lancement du projetCadrage des objectifs et grandes lignes du projetInvestigations et enquêtes complémentaires

Arbitrages et validationsScénarios possiblesProgramme

Réhabilitation en site occupé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.20Organisation de la communication

Campagne d’informationRéunion-débat

Établissement du diagnostic préalable à la réhabilitationDiagnostic technique de l’existantDiagnostic social d’occupation

Définition du programme de réhabilitationLimites de la concertationÉlaboration du programme

Conception architecturale et techniqueRéunion plénièreLogements témoinsAction d’information

Choix des entreprisesPhase préparatoireChoix d’une maîtrise d’œuvre d’exécution forteSélection des entreprises

Préparation des travauxPlanifier les interventionsFormer les équipes de chantierInstaller et protéger le chantier

2 MISE A JOUR N° 25 - MARS 2014

Communiquer avec les locataires

Exécution des travauxRéduire les nuisancesCommuniquer avec les locataires

Réception des travauxVisiter les locauxLever les réservesSignifier la fin des travaux

Aides financières de l’État pour travauxd’amélioration des logements du parc privé . . . . . . . 1.25Subventions de l’ANAH

Statut et rôle de l’ANAHDestinataires des subventionsTravaux pouvant bénéficier d’une aide de l’ANAHModalités d’attribution des aides classiques de l’ANAHComplément d’aide : le programme « Habiter mieux »Opérations programméesProgrammes d’intérêt général (PIG)Plan de sauvegardeDémarche pour bénéficier des aides de l’ANAH

Prime « Rénovation énergétique »Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ)

Nature des travauxPerformances à atteindre selon la nature des travauxMontant de l’éco-PTZ

Avantages fiscauxCrédit d’impôt développement durable (CIDD)TVA à taux réduit

Autres dispositifs d’aide à l’amélioration de l’habitatContribution du locataire aux travaux d’économies d’énergiePrestation de compensation du handicapAutres aides

Cumul des différentes aides

Obligations de maintenance des immeublesd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.30Objectifs de la maintenanceObligations des propriétaires et occupants

Entretien généralHumidité et infiltrationsDispositifs de sécuritéFaçades

Obligations des syndics de copropriétéConstitution de provisions spécialesTenue à jour du carnet d’entretien de l’immeubleTravaux d’améliorationÉlaboration d’un programme de rénovation énergétique

Dispositions générales pour les immeubles collectifsÉquipements indispensables et répartition des frais dechauffage

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FICHE0.05Table des matieres generale

Repérage de l’amiante et exploitation des informations

Vérifications réglementaires pour tous typesde bâtiment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.35Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications périodiques selon la destinationde l’immeubleVérifications périodiques applicables à tousles immeubles

ChaudièresSystèmes de climatisation et pompes à chaleur

Autres vérifications, non réglementairesCas particulier des installations d’assainissement noncollectif

Vérifications réglementaires dans les bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.36Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques

Dispositions générales de sécurité pour les bâtimentsd’habitationCas du monoxyde de carboneRépartition des frais de chauffage

Vérifications réglementaires dans les établissementsrecevant du public (ERP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.37Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques

Vérifications réglementaires dans les immeublesde grande hauteur (IGH) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.38Vérifications ponctuelles ou périodiques

VérificationsObligations du maître d’ouvrage ou du propriétaireVérifications à l’occasion de travaux

Périodicité des vérifications dans les IGHConformité des matériaux et éléments de construction

Nature des vérificationsMoyens de vérification

Charge calorifique surfaciqueCharge calorifique maximaleAménagements particuliersLocaux autres que d’habitation

Vérifications réglementaires dans les immeublessoumis au Code du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.39Vérifications des travaux d’aménagementou de modificationVérifications ponctuelles ou périodiques


Contrats d’entretien et de maintenance . . . . . . . . . . . 1.40Domaines couverts par les contrats

Équipements techniquesActivités spécifiques

Régime du contratContenu du contrat

Objet du contratClauses techniquesClauses d’organisation et de managementClauses juridiquesClauses commerciales

Suivi du contratContrôle quantitatif (obligation de moyens)Contrôle qualitatif (obligation de résultat)Contrôle par recoupement des sources d’information

Contrats d’entretien obligatoiresFréquence de souscription des contratsRéférences

Principes généraux de la maintenance . . . . . . . . . . . . . 1.41Entretien et maintenance

EntretienMaintenanceGestion technique du patrimoine

Types de maintenanceStratégie de maintenance

Organisation de la maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.42Conditions d’une bonne maintenance

Impliquer la directionMettre en place des outils de mesure (indicateurs)Travailler dans la duréeMettre en place un comité de pilotage

Étapes de la mise en place d’une maintenanceOrganisation de la maintenance d’un bâtiment neuf

Définir les conditions d’exploitation et les exigencesde conceptionOrganiser et programmer la maintenanceSuivre et réceptionner les travaux

Organisation de la maintenance d’un bâtiment existantÉtablir un point zéroDéfinir une organisation de la maintenance

Externalisation de la maintenanceConditions de réussite de l’externalisationClause de réversibilitéAssistance extérieure

Réglementation des travaux sur l’existant . . . . . . . . . 1.45Permis de construire

Travaux soumis à un permis de construire

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Conditions d’obtention du permis de construire

Travaux soumis à une déclaration préalableExemption de permis de construire

Travaux sur construction existante

Travaux soumis à une autorisation de travauxTravaux de réhabilitation

Sécurité des personnes (bâtiments d’habitation)

Éléments de confort : l’impropriété à destination

Cas particuliers

Critères techniques des choix de travauxCas général : création ou non d’un ouvrage

Cas particulier : réparation après sinistre et expertise

Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.50Statut du responsable

Chef d’établissement ou d’entreprise et maître d’ouvrage

Travaux concernés

RéglementationDésignation d’un coordonnateur sécurité et protectionde la santé

Choix entre deux types de travaux

Travaux de maintenance et d’entretienMesures de prévention

Étapes préalables à toute intervention de maintenance

Travaux de rénovation, réhabilitation, extensionChantier isolé des zones d’activité de l’établissement

Coordonnateur SPS

Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants – Travauxde maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.51Travaux dans un établissement concerné par le Codedu travail

Travaux effectués par le personnel interne

Travaux effectués par une entreprise extérieure

Travaux dans un bâtiment d’habitationTravaux effectués par le personnel du maître d’ouvrage

Travaux effectués par une ou des entreprises extérieures

Protection des travailleurs exécutant des travauxsur des bâtiments existants – Travauxstructurants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.52RéglementationObligations du maître d’ouvrageMissions du CSPS

Interventions principales

Actions complémentaires


Projet d’évolution du décret sur la coordinationet du décret sur les VRD

Décret coordination SPSDécret VRD

Déchets de chantier et protectionde l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.55Contexte réglementaire

Planification de la gestion des déchetsDéchets issus de la démolition

Classification des déchetsDéchets dangereux – Installations de stockage de classe 1Déchets banals ou non dangereux – Installations de stockagede classe 2Déchets inertes (DI) – Installations de stockage de classe 3

Tri sélectif des déchetsProcédureRepérage des types de matériauxCas particulier des déchets d’emballage non pollués

Traitement des déchetsDestination des déchetsPlanification de la gestion des déchets du BTP

Diagnostic préalable des déchets de démolitionRéalisation du diagnosticFormulaire de récolement

Garanties et assurances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.60Assurance des travaux de réhabilitationou de rénovation

Garanties et assurances en cours de travauxGaranties et assurances après réception des travaux

Critères d’appréciation de la nature des travauxLimite indiscernable entre réhabilitation et entretienOuvrages neufs et anciens indissociables

Assurance des immeublesGarantiesModalités de souscription

Interventions après sinistre dans un immeublebâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.62Démarche préalable à tout sinistreInterventions pendant le sinistreInterventions après le sinistre : obligations à respecter

Déclaration de sinistreExpertise

Interventions après incendie dans un immeublebâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.63Déroulement des opérations en cas d’incendie

Interventions pendant l’incendieRapport d’intervention des services de secours

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Évaluation de l’état de l’immeuble et du préjudiceIntervention de l’expert d’assuranceCas particulier d’un expert mandaté par le propriétaireDécision de l’assureur

Réalisation des travaux de rénovation/réhabilitationde l’immeuble

Maîtrise d’œuvreNature des travaux consécutifs à un incendie

Qualité environnementale des constructions . . . . . . 1.65Objectifs de la qualité environnementale

EnjeuxCertification

Méthodes d’évaluation de la qualité environnementaleen réhabilitation

Méthodes utilisées en FrancePatrimoine, Habitat et EnvironnementMéthodes d’évaluation internationales

Qualité environnementale en exploitation d’immeublesImmeubles tertiairesImmeubles de logements

Qualité environnementale des bâtiments tertiaires –Certification HQE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.66Référentiels et domaines d’application

NF bâtiments tertiairesNF équipements sportifsNF établissements de santéCompléments à la certification dans le domaine de l’énergie

Principes de la HQECibles HQEDonnées préalables au choix des cibles HQEsur une opération

Élaboration du profil HQEEngagement du maître d’ouvrageVeille opérationnelle

Évaluation des niveaux de performance par cibleMise en pratique de la démarche HQEsur une opération

PrestatairesDéroulement

Qualité environnementale des logements :certification Patrimoine habitatet environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.67Domaine d’application et référentiels

Bâtiments et acteurs concernésCertification

Principes généraux de la certification « Patrimoinehabitat et environnement »

Deux volets essentiels


Niveaux de certification

Thèmes d’évaluation de la certificationPrésentation détailléeComposition et facteurs de choix des différents thèmes

Déroulement

INTERCALAIRE 2

CONTEXTE TECHNIQUE DU BATI

Types de construction en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.01Bâti ancien (avant 1914)

FondationsMurs en maçonnerieMurs en pans de bois ou de ferPoteaux et piliersVoûtesPlanchers et poutraisonsCharpentes et couverturesAménagements et équipements

Bâti de transition (entre 1918 et 1939)Bâti moderne (de 1945 à 1974)

Immeubles d’habitationImmeubles de bureauxBâtiments industriels et commerciauxÉquipements publics, sportifs et socioculturels

Bâti contemporain (après 1975)Immeubles d’habitationImmeubles de bureauxBâtiments industriels et commerciauxÉquipements publics, sportifs et socioculturels

Causes du vieillissement des constructions . . . . . . . . 2.05Altération des matériaux

Altérabilité des matériauxFacteurs d’altérationConséquences

Pathologies des ouvragesObsolescence des fonctions

ConfortSécurité

Émergence de nouvelles exigencesDéveloppement durableAccessibilité aux personnes à mobilité réduite

Lutte contre le vieillissement des constructions

Q/R Contacts incompatibles entre matériaux . . . . 2.05a

Humidité dans les constructions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.10

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Désordres dus à l’humiditéCapillaritéPerméabilité des parois extérieuresFuites d’installations ou d’équipementsExsudation de matériaux de constructionCondensations

Conséquences de l’humidité dans les constructionsInsalubrité des locauxAltération des matériauxInconfort des occupants

Diagnostic d’humidité dans les bâtimentsCollecte des informationsRecherche des causes probables

Traitements contre l’humiditéRemontées capillairesCondensationsFuitesExsudation de matériaux

Fissuration des façades . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.15Types de fissuresCauses de la fissuration

Fissuration superficielleFissuration profonde

TraitementsInjection de résinesRebouchage au mortierCalfeutrement au mastic

Risques sanitaires liés au bâti . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.20Typologie des pollutionsPolitique de prévention globale des risques sanitaires

Q/R Qualité de l’air intérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.20a

Risques sanitaires dus aux fibres d’amiante . . . . . . . 2.22Nocivité des fibres d’amiante

Caractéristiques et utilisations de l’amianteDangers pour la santé

Repérage des matériaux et produits contenantde l’amiante

Mise en œuvre de la modification du Code de la santépublique à partir de 2013Listes des composants à sonder ou à vérifierÉvaluation des travaux à effectuerCommunication des dossiers d’information DAPP et DTA

Décontamination des bâtiments contenant de l’amianteListe A : retrait obligatoire en cas de dégradationListe B : surveillance de l’état de conservationOpérations de fin de travaux (listes A et B)


Protection des travailleursAnalyse de risquesMoyens de préventionRédaction des documents opérationnelsSuivi et enregistrementsPlan de prévention

Déchets et protection de l’environnement

Q/R Opérations d’entretien et de maintenanceen présence d’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.22a

Travaux de réhabilitation dans un immeubleen présence d’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.22bRepérage des composants contenant de l’amiante

Opération préalable de préventionInterventions de l’opérateur de repérageAjustement du projet de travaux

Choix des entreprisesPréparation du chantier

Plan d’information et de communicationPlan de retrait et d’encapsulage des MPCA

Période de réalisation des travauxOpérations de fin de travaux

Fibres minérales autres que l’amiante . . . . . . . . . . . . . 2.23TypologieClassement en substances cancérigènesPrécautions d’emploi

Risques sanitaires dus au plomb et autrescontaminants chimiques solides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.24Plomb dans les peintures

Signalement d’un enfant mineur atteint de saturnismeProtection de la population et des acquéreurs de logementsProtection des occupants de logements collectifs

Plomb dans l’eauDécision de traitement des peintures

Travaux réalisés sur injonction préfectoraleTravaux entrepris à titre privé

Traitement des peintures au plombEnlèvementIsolement-recouvrementMesures de protection

Autres substances chimiques solides

Q/R Diagnostic plomb avant travaux . . . . . . . . . . . . 2.24a

Risques sanitaires dus aux contaminants chimiquesgazeux et aux produits de combustion . . . . . . . . . . . . . 2.26Composés organo-volatils (COV)

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Produits de traitement du boisMonoxyde de carbone (CO)

Facteurs de risquesPrévention

FormaldéhydeFacteurs de risquesPrévention

BenzèneFacteurs de risquesPrévention

Risques sanitaires dus aux légionelles . . . . . . . . . . . . . 2.28Prévention des risques

Réseaux d’eauTours aéroréfrigérantes

Décontamination des installationsRéseaux d’eauTours aéroréfrigérantes

Risques sanitaires dus au radon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.30Activité du radon dans les bâtiments

Mesures de l’activité volumique du radonGestion du risque radon

Réduction de la concentration en radonObturation des voies de pénétrationÉvacuation du gaz vers l’extérieur

Maîtrise de la qualité de l’air intérieur . . . . . . . . . . . . . 2.31Démarche réglementaireDémarche de maîtrise de la qualité de l’air intérieur(hors polluants spécifiques)

Phase préparatoire – État des lieuxPhase évaluation du risque – EngagementPhase suivi

Valeurs de référence de la concentration en polluantsCas générauxCas des locaux professionnels

Qualité de l’air intérieur des ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.32Méthodes de surveillance

Périodicité de la surveillanceActeurs et destinataires des investigationsConséquences liées aux résultats des mesures

Établissements concernésDates de mise en applicationCas particuliers de certains établissements

Polluants surveillésMéthodes d’investigation

Échafaudages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.40Types d’échafaudages

Échafaudages de façade en éléments préfabriqués


Échafaudages parapluiesÉchafaudages d’accès spécialÉchafaudages d’étaiement

Stabilité des échafaudagesRègles de calcul des échafaudages de façadeVérification des échafaudages

Mesures de sécurité particulièresRisque dû à la foudreRisque électriqueRisque de chute d’objets

Structures provisoires de soutien et procédésde reprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.45Étaiements

Contreforts, contrefiches et arcs-boutantsÉtrésillonnement des baiesCintres d’étaiement des voûtes

TirantsTirants passifsTirants précontraints

VérinsVérins platsVérins à tige

Constructions menaçant ruine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.50Responsabilité du maire

Arrêté de périlExpertiseExécution d’office des travaux

Recours du propriétaire

Estimation des surfaces des locaux . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.60Surfaces liées à l’urbanisme et à la construction

Surface de plancherRappel des anciennes valeurs SHOB et SHONSurface d’emprise au sol

LogementsSurface privative d’un lot de copropriétéSurface habitable d’un logementSurface utile d’un logement

BureauxSurface utile

INTERCALAIRE 3

DIAGNOSTIC DES BATIMENTS

Préparation de la commande d’un diagnostic . . . . . 3.01Définition du diagnostic

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Outil d’aide à la décisionPlan de stratégie patrimoniale

Objectifs du diagnosticNature de l’évaluationDomaines concernésNiveau de précision recherché

Moyens mis en œuvreConclusions du diagnostic

Étapes d’un diagnostic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.05Déterminer la stratégie d’évaluation

Analyse de la demande de diagnosticChoix des critères d’évaluationChoix des outils

S’informer avant la visite sur siteConstater et investiguer sur site

ObserverMesurerSonderAusculterPréleverQuestionner

Analyser les données collectéesCalculerRecouperComparerÉvaluerVérifier

Synthèse et conclusionRecommandationsConclusions

Outils et moyens d’investigation sur site . . . . . . . . . . . 3.10Observation visuelle

MéthodeObservation visuelle appliquée à la solidité des ouvragesObservation visuelle appliquée à la sécurité des personnes

Auscultation, mesures et analysesSolidité des ouvragesSécurité des personnesAccessibilité aux personnes handicapéesIsolation thermiqueIsolement acoustiqueProtection de la santé

Manœuvre fonctionnelle de certains dispositifs

Critères d’appréciation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.15Évaluation technique de l’état de l’existant

Définir des critères de déficienceÉtablir une grille d’évaluation de l’état d’un bâtiment, ouvrageou équipement


Aptitude à l’usage actuel ou futurRéorganisation des volumes

Adaptation des structures

Intégration d’équipements techniques

Isolation des parois séparatives

Retraitement de l’enveloppe extérieure

Critères de choix des options à retenir . . . . . . . . . . . . . 3.20Estimation de la valeur d’un bien

Valeur marchande

Valeur culturelle

Coût des travauxProgrammation des travaux

Diagnostics réglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.25Vente et location

Dossier de diagnostic technique

Conditions d’obligation des diagnostics

Travaux de rénovation ou de réhabilitationConstat de risque d’exposition au plomb

Respect de la réglementation thermique et étude de faisabilitéd’approvisionnement énergétique

Exploitation couranteDiagnostic d’accessibilité des ERP aux personnes handicapées

Informations relatives à la présence d’amiantedans les immeubles

Audit énergétique ou DPE collectif des copropriétés

Diagnostic dans le cadre de la loi MOP . . . . . . . . . . . . 3.30Objectifs de la mission de diagnosticEtapes de la mission de diagnostic

Etape n° 1 : connaître l’ouvrage

Etape n° 2 : décrire des scénarios d’utilisation de l’immeuble

Etape n° 3 : analyser la faisabilité des scénarios d’utilisation

Diagnostic sismique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.32Réglementation parasismiqueÉtapes préalables au diagnostic sismique

Objectifs

Compétences nécessaires

Étapes du diagnosticInformations préalables sur le bâtiment

Situation de l’immeuble vis-à-vis de la réglementation

Analyse qualitative du bâtiment

Stratégies de renforcementRéduire les sollicitations sismiques

Augmenter la résistance aux séismes

Validation des stratégies et conclusionDiagnostic d’un immeuble après séisme

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Diagnostic de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.34Commande de diagnosticDémarches générales de diagnostic

Démarche fonctionnelleDémarche descriptive

Bâtiments d’habitationImmeubles d’avant 1970Immeubles postérieurs à 1970

Établissements recevant du public (ERP)Réglementation applicableRôle des commissions consultatives départementales desécurité et d’accessibilité (CCDSA)Compétences du diagnostiqueurDémarche applicable aux ERP

Établissements soumis au Code du travail

Diagnostics de sécurité d’usage dans les logements :installations d’électricité et de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.35Analogies entre ces deux types d’installation

Obsolescence des équipementsNiveau de sécurité des installations existantes

Diagnostic de sécurité des installations électriquesRéglementationModalités et conditions d’application

Diagnostic de sécurité des installations de gazRéglementationModalités et nature de l’interventionMesures à mettre en œuvre en cas de détection d’anomalies

Diagnostic d’accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.36Obligation de diagnostic des ERP existantsExigences d’accessibilité des ERP existants

Exigences communes aux ERP et aux bâtiments d’habitationExigences pour les ERPAtténuations des exigences

Exigences d’accessibilité des bâtiments d’habitationexistants

Travaux d’un montant ≥ 80 % de la valeur du bâtimentTravaux d’un montant < 80 % de la valeur du bâtiment

Diagnostic acoustique des bâtiments . . . . . . . . . . . . . . 3.38Nature du diagnostic

InvestigationsObjectifs

Diagnostic acoustique du bâti ancienParois verticales intérieuresFaçadesPlanchers

Diagnostic acoustique du bâti récentObjectifs d’amélioration issus du diagnostic


TraitementRenforcement des isolements aux bruits aériens intérieurset extérieursRéduction des transmissions des bruits de chocRéduction du niveau de bruit des équipementsRéduction de la durée de réverbération

Diagnostic énergétique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.40ObjectifsMéthode

Recueil des donnéesAnalyse des donnéesDéfinition des actions à entreprendre

Performance énergétique des copropriétésAudit énergétiqueDPE collectif

Diagnostic énergétique pour les grandes entreprises

Diagnostic de la ventilation de logements . . . . . . . . . 3.42ObjectifsÉléments à examinerÉtapes du diagnostic

Examen de la documentation disponibleObservation de l’état de conservation de l’installationMesures et essaisAnalyse des résultats

Rapport final

Diagnostic préalable des déchets de démolitionde chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.44Objectifs du diagnosticSources d’informationRapport de diagnosticRécolement à l’issue des travaux

INTERCALAIRE 4

AMELIORATION DES QUALITES D’USAGE

Accessibilité des bâtiments d’habitationcollectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.01Conditions d’amélioration

Coût des travauxNature des travauxCas particulier des parties privatives

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Adaptations à certains cas particuliersDérogationsAdaptations techniques

ProcédurePhase d’études préliminaires ou d’APSAnalyse des dérogations possiblesAttestation de conformité

Subventions et aides financièresPrestation de compensation du handicap (PCH)Subventions accordées par l’ANAH

Accessibilité des maisons individuelles . . . . . . . . . . . . 4.02Adaptation du parcSubventions et aides financières

Prestation de compensation du handicap (PCH)Subventions accordées par l’ANAH

Aménagements de mise en accessibilitéCheminements extérieursCirculations intérieuresQualité d’usage des locaux et des équipements

Accessibilité des ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.04Principes d’amélioration

Calendrier de mise en accessibilité des ERPProcédure

Atténuations des exigencesContrainte technique de soliditéCalendrier d’application de la minoration soliditéCas des préfectures et des établissements d’enseignementsupérieur

DérogationsTravaux excessifsImpossibilité techniqueSecteur sauvegardé ou bâtiment protégé

Accessibilité et sécurité incendie

Accessibilité de la voirie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.08Calendrier réglementaire

Obligations généralesCalendrier de programmation

Conditions d’applicationTypes de travauxAdaptations particulières

Programmation de mise en accessibilitéSchéma directeur d’accessibilité des services de transportscollectifsPlan de mise en accessibilité de la voirie et des espacespublics

Dispositions techniquesCheminementÉquipement et mobilier sur cheminement


EscalierStationnement réservéSignalétique et système d’information

Effets des séismes sur les bâtiments . . . . . . . . . . . . . . . . 4.10Mesure des séismes

Échelle de magnitudeÉchelle d’intensité

Actions des accélérations sismiques sur les bâtimentsCalculs des efforts dynamiquesZones sismiques de la France

Réglementation parasismique : conditionsd’application aux bâtiments existants . . . . . . . . . . . . . . 4.12Installations classées pour la protectionde l’environnement (ICPE)

Séisme maximal historique vraisemblableSéisme majoré de sécurité

Bâtiments à risque normalConditions d’application aux bâtiments existants

Remplacement ou ajout d’éléments non structurauxAugmentation de la Shon initiale ou suppression d’une partiede plancherSuppression des contreventements verticaux ou mise en œuvred’équipements lourds en toiture

Principes de renforcement parasismique . . . . . . . . . . 4.14Programmation du renforcementTechniques de renforcement courantesRenforcement des fondations

Techniques de renforcement des fondationsRenforcement de l’ensemble des fondations et des structures

Renforcement des liaisons entre parois ou élémentsde structure

Bâtiments anciens en maçonnerieOssatures en bois ou métalliques

Renforcement du contreventementContreventement par portiquesOssature poteaux-poutres en béton armé

Renforcement des éléments de structurePoteauxPoutresOssatures en bois ou métalliques

Amélioration de la sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . 4.20Définir la réglementation applicablePrincipes généraux de sécurité incendieBâtiments d’habitation

Réaliser un diagnosticAméliorer le niveau de sécurité incendie

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Établissements recevant du public (ERP)Réaliser un diagnosticAméliorer le niveau de sécurité incendie

Établissements soumis au Code du travailImmeubles de bureauxÉtablissements industriels

Q/R Classement au feu des produitsde construction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.20a

Amélioration de la sécurité incendie des bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.22Réglementation

Circulaire du 13 décembre 1982Arrêté du 31 janvier 1986

Limiter les risques d’éclosion et de développementd’un feu

Installations électriquesInstallations de chauffageÉléments combustibles

Prévenir les occupants d’un début d’incendieLimiter la propagation d’un feu

Isolement entre logements et circulations horizontalescommunesIsolement entre logementsIsolement des volées d’escalier entre sous-sols et étagesGaines et passages de gainesLocaux poubelles et vide-ordures

Permettre l’évacuation des occupantsPlancher bas à plus de 8 mPlancher bas à moins de 8 m

Affichage des plans d’évacuationFaciliter l’accès des secours

Amélioration de la sécurité incendiedes établissements recevant du public . . . . . . . . . . . . . 4.24Déterminer la réglementation applicableDémarche de mise en sécurité

Apprécier la gravité des dangersÉvaluer l’importance des transformations nécessairesAnalyser les risques

Évacuation des personnesDispositions complémentaires

Isolement du sous-sol par rapport au rez-de-chausséeRecoupements verticaux et horizontauxRecoupement des circulations de grande longueurDésenfumageInstallations techniques à risquesRègles d’exploitationFormation du personnel


Cas particuliers d’ERPÉtablissements de santéLocaux à sommeil

Amélioration de la sécurité incendie des immeublesde bureaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.26Réglementation et responsabilitésDiagnostic de sécurité incendiePropositions techniques

Amélioration acoustique des logements . . . . . . . . . . . 4.30Objectifs d’amélioration envisageables

Exigences vis-à-vis des bruits aériens intérieursExigences vis-à-vis des bruits aériens extérieursÉquilibrer les isolements aux bruits intérieurs et les isolementsaux bruits extérieurs

Renforcement de l’isolement aux bruits aériensAccroître la masse surfacique des planchersCréer un effet de paroi multipleAméliorer l’acoustique des menuiseriesRenforcer l’isolement des toituresPrécautions en cas de mise en œuvre d’une isolationthermique par l’extérieur

Réduction des niveaux de bruit de chocPrincipes de transmission des bruits de chocSolutions d’isolation

Incidence de la réhabilitation des équipementstechniques sur le confort acoustique

Installation électriqueInstallation sanitaireInstallation de chauffageInstallation de ventilationAscenseurVentilation de parking souterrainPorte automatique de garageImpacts sur le voisinage de l’installation d’équipementstechniques

Q/R Écrans de protection acoustique . . . . . . . . . . . . 4.30a

P Performance acoustique insuffisanted’un plancher en bois après travauxd’amélioration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 4.30a

Amélioration acoustique des grands locauxtertiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.32Objectifs d’amélioration envisageablesCorrection acoustique intérieure des locaux

Forme du localFocalisationsDurée de réverbération (Tr)

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Utilisation des locauxTraitement d’un échoCas particulier des balconsRenforcement de l’énergie sonore (salles non sonorisées)Niveau sonore dû au bruit de fond

Renforcement de l’isolement aux bruits aériensIsolement à l’intérieur de l’établissementIsolement à l’intérieur du bâtimentIsolement vis-à-vis de l’extérieur

Réduction des niveaux de bruit de choc

Amélioration acoustique des bureaux et locauxindustriels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.34Immeubles de bureaux

Objectifs d’amélioration envisageablesRenforcement de l’isolement aux bruits aériensRenforcement de l’isolement vis-à-vis des bruits de chocCorrection acoustiqueRéduction de niveau de bruit des équipementset des installations techniques

Établissements industrielsTraitement du bruit à la sourceTraitement de la propagation du bruitTraitement des qualités d’absorption du localTraitement des couvertures ou des parois sous couvertureTraitement des parois verticales

Amélioration acoustique des établissementsd’enseignement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.36Objectifs d’amélioration envisageablesRenforcement de l’isolement aux bruits aériensentre les classes

Cloisons sans porteCloisons avec porte

Renforcement de l’isolement des classes par rapportaux circulations intérieures

Renforcement ou remplacement des portesAugmentation de l’absorption acoustique dans les circulations

Réduction des niveaux de bruit de chocCorrection acoustique des salles de classeRenforcement de l’isolement des classes par rapportaux bruits extérieurs

Protection des façades vis-à-vis des aires de jeuxProtection des façades vis-à-vis d’un trafic bruyantEntrées d’air et coffres de stores en façade

Amélioration acoustique des établissementsde santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.37Objectifs d’améliorations envisageables

Isolement aux bruits aériensTransmission des bruits de choc


Niveau des bruits d’équipement

Correction acoustique des locaux

Isolement aux bruits aériens extérieurs

Renforcement de l’isolement au bruit aérienIsolement des planchers entre locaux superposés

Isolement des parois entre locaux adjacents

Isolement des portes et cloisons vis-à-vis des circulationsintérieures

Isolement des façades et des toitures

Réduction des niveaux de bruit de chocCorrection acoustique des locaux

Plafonds absorbants sur ossature

Réduction du niveau de bruit des équipementsRobinetterie

Gaines techniques

Équipements techniques collectifs

Amélioration acoustique des conservatoiresde musique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.38Objectifs d’amélioration envisageables

Isolation des locaux vis-à-vis des bruits intérieurs

Isolement vis-à-vis de l’extérieur

Renforcement de l’isolation acoustiqueToitures-terrasses

Dallages en béton sur terre-plein

Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travaux

Aides financières

Amélioration de la performance énergétiqueet environnementale globale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.40Obligations réglementairesProblématique de l’isolation thermique dans le bâti ancien

Parois à isolation répartie et à isolation rapportée

Concilier conforts thermiques d’hiver et d’été

Vers une approche environnementale globaleCas particulier des consommations hors chauffage, ECSet ventilation

Interventions des pouvoirs publics

Exigences réglementaires lors de travaux portant sur lesconsommations

Aides financières

Amélioration des performances thermiquesde l’enveloppe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.41Performances thermiques de l’enveloppe

Isolation thermique

Inertie thermique

Ponts thermiques

TABLE

DES

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ESG

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ALE



Amélioration de l’isolation thermique des paroisdans le bâti ancien

ToituresMenuiseries extérieuresMurs de façadePlanchers bas

Amélioration de l’isolation thermique dans le bâtirécent

Amélioration de la ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.42Objectifs des travaux d’améliorationAmélioration des dispositifs de ventilation naturelle

Ventilation pièce par pièceVentilation générale et permanente

Amélioration de la ventilation mécanique contrôlée(VMC)

Entretien et réparationsConfort et rendement

Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travauxAides financières

Amélioration des besoins de chauffage et d’eauchaude sanitaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.44Démarches d’amélioration

DiagnosticRemplacement des générateurs et des brûleursAméliorations de la distributionAméliorations des émetteurs de chaleur

Améliorations des installations collectives d’ECSAméliorations de la production de chaleurAméliorations de la distribution

Interventions des pouvoirs publicsExigences réglementaires lors de travauxAides financières

Améliorations par l’architecture bioclimatique . . . 4.46Critères environnementauxAméliorations sur le bâtiAméliorations sur l’environnement du bâti

Améliorations par l’utilisation des énergiesrenouvelables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.48Énergie solaire

Capteurs solaires thermiquesCapteurs photovoltaïques

GéothermieGéothermie très basse énergie (0 à 30 °C) : puits canadienou provençalGéothermie peu profonde à basse température (10 à 30 °C)Géothermie profonde à haute température (30 à 100 °C)


Géothermie très profonde à très haute température(100 à 1 000 °C)Cas particulier des pompes à chaleur géothermiquesà très basse température

Énergie éolienneBois énergieBiomasseÉnergie hydrauliqueInterventions des pouvoirs publics

Exigences réglementaires lors de travauxAides financières

Amélioration de l’habitabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.60Exigences de confort et d’habitabilité

Location d’un logement et critères de décenceLocation d’un logement et déduction fiscale des revenus locatifsAchat d’un logement et prêts immobiliers aidés

Critères d’insalubrité d’un logement

INTERCALAIRE 5

BATIMENTS PARTICULIERS

Établissements de bains . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.01Pathologies

Bassins et plagesStructuresParois extérieuresFaux plafondsToitures

Entretien et maintenanceNettoyagesVérifications périodiques

Réparation des désordresBassins et plagesStructuresParois extérieuresFaux plafondsToitures

Établissements hôteliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.10Classement hôtelier

Critères de classementProcédure d’obtention d’un classement

Confort acoustique dans les hôtelsRéglementationExigences dans les hôtels de tourisme

TABLE

DES

MA

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ESG

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ALE



Sécurité incendieHôtels du 1er groupe

Hôtels du 2e groupe : petits hôtels

Démarche globale d’amélioration de la sécurité

Résidences de tourisme et villages de vacances . . . 5.11Classement des résidences de tourisme

Critères de classement

Procédure d’obtention d’un classement

Classement des villages de vacances

Accessibilité des personnes handicapées

Sécurité contre l’incendie

Q/R Classement touristique des campings . . . . . . . 5.11a

Immeubles de logements en copropriété . . . . . . . . . . 5.20Typologie des bâtiments d’habitation collectifs

Place de la copropriété dans le parc d’habitation

Taille des copropriétés

Fonctionnement des copropriétésOrganisation de la copropriété

Parties privatives / parties communes

Modalités de prises de décision pour les travaux

Types de travaux

Modalités de prise de décision pour les emprunts

Enjeux de la copropriétéUne politique patrimoniale

Sources des difficultés

Voies d’évolution

Outils d’améliorationCarnet d’entretien de l’immeuble

Maîtrise d’œuvre

Provisions pour gros travaux

Dossiers techniques spécifiquesPerformance énergétique

Protection contre les risques liés au plomb

Protection contre les risques liés à l’amiante

Individualisation des frais de chauffage collectifImmeubles exclus de l’obligation d’individualisation

Installations exclues de l’obligation d’individualisation

Exigences applicables sur les appareils

Obligations pour les détenteurs d’appareils

Modes de calcul de la répartition

Travaux d’amélioration des conditions de sécuritédans les parties communes


Aménagement de combles de maison individuelle . . 5.50Faisabilité technique du projet

Adaptation des structures

Aménagements

Éclairement et aération du combleInstallations techniques

Électricité

Chauffage

Plomberie

Ventilation

Revêtements intérieursIsolation thermique

Habillage

Modification d’un logement par ajout ou suppressionde parois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.55Création d’un duplex entre logements superposés

Faisabilité du projet

Contraintes d’aménagement

Réunion de deux logements contigusFermeture de vide de mezzanine

Constructions utilisant des matériaux naturels :les isolants biosourcés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.70Caractéristiques et usages des matériauxde construction naturels

Qualités des matériaux naturels

Mise en œuvre dans les ouvrages

Points sensibles et recommandationsConditions d’usage

Recommandations

ChanvreCaractéristiques et usages

Mise en œuvre

Évaluation technique

PailleCaractéristiques et usages

Mise en œuvre


Ouate de celluloseCaractéristiques et usages

Mise en œuvre


Fibre de bois et laine de boisCaractéristiques et usages

Mise en œuvre


TABLE

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INTERCALAIRE 6

FONDATIONS, VRD ET AMENAGEMENTSEXTERIEURS

Fondations superficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.01Fondations superficielles anciennes

Prise en compte de la qualité du solComportement des fondations anciennes

Fondations superficielles récentesÉtude géotechniquePrincipes de conception et de réalisation des fondations

Sol d’assise des fondations superficielles récentesProfondeurInteraction sol/structure

Dimensionnement des semelles superficiellesPuits courtsRadiers

Altérations et pathologies des fondationssuperficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.03Altérations des matériaux

Fondations superficielles récentesFondations superficielles anciennesAgressivité du sol

Désordres provoqués par les mouvements du sold’assise

FissurationTassement du solSols hétérogènes

Charges supplémentaires

Q/R Vulnérabilité des fondations superficiellesen bordure de rivière ou de mer . . . . . . . . . . . . . . . 6.03a

P Terrassement au pied d’un bâtiment au niveaude fondations mal défini . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03a

P Fondation d’un poteau implantée partiellementsur une voûte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03b

P Tassement d’un mur par déchaussementde son sol d’assise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.03c

Diagnostic, réparation et consolidationdes fondations superficielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.05Diagnostic préalable

Analyse des désordres dans l’ensemble de l’immeuble


Prise en compte des résultats de l’étude géotechniquePrise en compte du fonctionnement structurel du bâtimentDétermination des causes des désordres et solutionspour y remédierRéparation des dommages dans l’immeuble

Réparation des matériauxBétonsMortiers

Techniques de reprise en sous-œuvrePuitsMicropieuxBéton de sol (jet grouting)Injections solidesInjections de fissure ou de comblementContre-indicationsInjection de résine expansive

Terrains sensibles à la sécheresseTraitement curatifTraitement préventif

P Fissuration des murs d’un pavillonaprès traitement des désordres dusà une sécheresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.05a

Fondations profondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.10Fondations profondes anciennesFondations profondes récentesPieux

Transmission des chargesTypologie des pieux

PuitsPuits profondsPuits blindés

Altérations et pathologies des fondationsprofondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.13Désordres affectant les pieux battus ou vibrofoncés

Pieux métalliquesPieux en béton

Désordres affectant les pieux forés en bétonDiagnosticDésordres

Pieux en bois

Réparation et consolidation des fondationsprofondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.15Étude du comportement des fondations

Reconnaissance du solDiagnostic des ouvrages supportés

TABLE

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Reprise en sous-œuvreTechniquesMise en œuvre

Parois contre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.20Typologie des parois

Parois verticalesParois horizontales

CaractéristiquesSollicitations et effortsÉtanchéité

Pathologie des parois contre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.23Infrastructures des bâtiments et parois périphériques

Parois périphériques enterrées en maçonnerieParois périphériques des infrastructures en béton armé

Pathologie des murs de soutènementSous-estimation de la poussée des terresNon-prise en compte de la présence d’eauRésistance en flexion du mur insuffisanteÉquilibrage isostatique non assuréErreurs de positionnement des armatures des mursen béton arméGlissement sur le sol et glissement d’ensemble

P Défaut de stabilité d’un murde soutènement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 6.23a

Entretien, réparation et renforcement des paroiscontre terre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.25Vérifications et travaux d’entretienRéparation des parois contre terre

Murs de soutènementRadiers

Renforcement des parois contre terrePoussée des terresSolutions

P Surélévation d’un mur de soutènement . . . P 6.25a

Étanchéité des parois enterrées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.30Parois enterrées en maçonnerie ou en béton banchésans nappe phréatique

Protection des parois enterrées verticalesProtection des parois enterrées horizontalesDrainage

CuvelagesExigences d’étanchéitéCompositionMaintien de l’accessibilité des ouvrages


Altérations de l’étanchéité des parois enterrées . . . 6.33Pathologie des revêtements extérieurs enterrés

Parois verticalesParois horizontalesContournement des revêtementsPathologie des barrières étanches des murs enterrés

Pathologie des cuvelagesCuvelages avec revêtement d’imperméabilisation intérieurMur étanche par lui-même ou cuvelage relativement étanche

Rétablissement de l’étanchéité des paroisenterrées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.35Réparation des revêtements extérieurs enterrés

Parois verticalesTraitement du contournement des revêtements d’étanchéitéextérieurs

Réparation des cuvelages avec un revêtement intérieurd’imperméabilisation

Dallages sur terre-plein . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.40Dallages de maisons individuelles

Mise en œuvreComportement

Dallages d’immeubles ou assimilésDallages à usage industriel ou assimilés

CaractéristiquesRevêtements

Pathologies des dallages sur terre-plein . . . . . . . . . . . 6.43Dallages de maisons individuellesDallages d’immeubles ou assimilés

Affaissement et soulèvementFissurationDésagrégation superficielle

Dallages à usage industriel ou assimilésTassements ou soulèvements d’ensembleDégradation des jointsTuilageFissuration en pleine surfaceDégradation du parement supérieur

Entretien et réparation des dallagessur terre-plein . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.45Entretien des dallages sur terre-plein

Visite d’examen visuelInterventions de maintenance

Réparation des dallages de maisons individuelleset des dallages d’immeubles ou assimilés

TassementsRemontées de la nappe phréatiqueFissurations

TABLE

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Dégradations de surface

Réparation des dallages industriels ou assimilésJointsFissuresMouvements d’ensembleDégradations de surface

Pollution des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.50Principaux polluants des sols

TypologieRisquesModes d’action

Recherche d’une pollution : obligatoire ou volontaire ?Cessation d’activité d’une installation classéeVente d’un terrain ou cession d’une activitéInitiative de l’exploitant d’un siteDemande de l’administration

Modalités de recherche d’une pollutionVisite et étude historique du site

Analyse des informations et étude environnementale du site

Prélèvements sur site

Analyses en laboratoire

Critères de définition de la pollution des solsDiagnostic simplifié

Schéma conceptuel

Diagnostic approfondi

Analyse des risques et des enjeux

Analyse des risques résiduels

Q/R Repérage des sites pollués . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.50a

Dépollution et remise en état des sols pollués . . . . . 6.55Techniques de dépollution des sols

Traitement sur site du sol restant en place

Traitement sur site avec remaniement du sol

Traitement hors site

Évacuation en décharge spécialisée

Remise en état des sols polluésObligation de durée illimitée

Défaillance du dernier exploitant

Voiries et aires de stationnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.60Dessertes privatives

Surfaces

Trafic

Garantie décennale

Constitution des chaussées privativesCouche de base et couche de fondation

Couche d’usure


Particularités des voiries privativesVoiries légèresVoiries moyennes et voiries lourdes

Pathologie des voiries et aires de stationnement . . 6.63Désordres

GonflementsTassementsFissuration

Impropriété à la destination

Réparation des voiries et aires de stationnement . . 6.65Analyse préalable des matériaux et de l’intensitédu traficRéparation des gonflements

Gonflement provenant du sol d’assise argileuxGonflement des couches de la chaussée

Réparation des décollements et nids-de-poule

Aires collectives de jeux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.70Sécurité et prévention

Sécurité relative au site d’implantation des jeuxSécurité relative aux jeuxConformité des équipements mis en service avant 1994

Équipements des aires de jeuÉléments de base des équipementsNature et assemblages des élémentsExigences de sécurité des aires de jeu

Maintenance des aires de jeuPlan de maintenanceVérifications périodiques

Entretien et réparation des équipements de jeuPréservation des matériauxAssemblages et fixations

Réseaux d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.75Protection des réseaux d’eau enterrés

Grillages avertisseursProfondeurs minimales d’enfouissement

Pathologie des réseaux d’adduction d’eauCanalisations anciennesCanalisations synthétiques (PEHD)Désordres

Pathologie des réseaux d’assainissementColmatageFuitesAltération des matériauxMouvements du sol

Entretien des réseaux d’eauRéseaux d’adduction d’eauRéseaux d’assainissement

TABLE

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Cas particulier de l’assainissement non collectifInstallation et vérification

Vérification réglementaire des installations

Diagnostic des installations lors de la vente de l’immeuble

Q/R Réservoirs enterrés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.75a

Réseaux de chauffage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.78Conception des réseaux

Réseaux en caniveau

Canalisations enfouies

Pathologies et traitements des réseaux de chauffage

Réseaux de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.80Protection des réseaux de gaz enterrés

Grillage avertisseur

Profondeur minimale d’enfouissement

Maintenance et surveillance des réseaux de gaz enterrés

Réseaux électriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.83Protection des réseaux électriques enterrés

Grillages avertisseurs

Profondeurs minimales d’enfouissement

Pathologie des réseaux d’alimentation électrique

Éclairages extérieurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.85Altération des composants

Lampes

Luminaires

Désordres des installationsHumidité

Autres désordres

Vérifications de sécuritéVérifications

Défauts des protections de sécurité

Entretien et réparation des éclairages extérieurs . . 6.88Entretien des équipements

Luminaires extérieurs

Bloc optique

Revêtement

Éclairages de faible hauteur

Réparation de l’éclairage extérieurAppareillages

Boîtes de raccordement

Câbles enterrés

Rénovation de l’éclairage extérieur


INTERCALAIRE 7

STRUCTURES EN MACONNERIE

Maçonneries de pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.01Types de pierres

Roches éruptivesRoches sédimentairesRoches métamorphiques

Types de maçonneries de pierreMaçonnerie de moellonsMaçonnerie de libageMaçonnerie de pierre de tailleMaçonnerie mixte

VoûtesClassification par formeDimensionnement

Altérations et pathologies des maçonneriesde pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.05Durabilité des maçonneries de pierre

Rôle des matériauxRôle de la mise en œuvre

Altérations des matériauxChangements d’aspect et altération des parements de pierrePatine et efflorescencesSalissures et encrassementsEffets du gelCalcin et sulfinDissolution et érosionAgressions biologiques

Pathologie des ouvrages en maçonnerie de pierreBombement et effondrementFissurations et déformations

Entretien et rénovation des maçonneriesde pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10Diagnostic des maçonneries de pierre

ÉtapesObjectifs

Entretien des maçonneries de pierreNettoyage des façades en pierreProtection des façades en pierre

Rénovation des maçonneries de pierreRejointoiementRagréageSubstitution (incrustation)Reconstitution

TABLE

DES

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Q/R Ravalement des façades . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10a

Q/R Coût d’un ravalement de façade en pierreou en brique apparente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10b

Q/R Coût d’un ravalement de façade par réfectiond’un enduit traditionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.10c

Maçonneries en brique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.15Types de briques

Briques pleinesBriques creuses

Classement des maçonneries de briqueType I : murs simplesType II : murs à coupure de capillaritéType III : murs avec drainage sur l’extérieurType IV : murs avec étanchéité extérieure

Mise en œuvre des mursMurs doublesMurs composites

Altérations et pathologies des maçonneriesen brique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.20Durabilité de la briqueAltération des briques apparentesPathologie des maçonneries en brique

DésordresOrigine des désordres

Entretien et rénovation des façades en brique . . . . . 7.25Diagnostic préalable

ObjectifsRapport

EntretienNettoyage des façades en briqueNettoyage des graffiti des façades en brique

Protection par hydrofugation des façades en briqueProduits hydrofugesChoix et essais

Rénovation des façades en briqueRejointoiementRemplacement

Maçonneries de blocs de béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.30Caractéristiques

DurabilitéMatériau compositeMise en œuvre facileMatériau économique

Typologie des blocs de bétonBlocs de béton à parements finis ou à enduire


Blocs de béton cellulaire autoclavéBlocs de béton à isolation intégrée

Altération et pathologie des maçonneries de blocsde béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.35Durabilité et altération des maçonneries en blocs de bétonPathologie des maçonneries en blocs de béton

Causes de la fissurationFacteurs aggravants

Désordres en cours de construction

Réparation des maçonneries de blocs de béton . . . 7.40Traitement des fissures

Fissures inertesFissures actives

Consolidation des ouvrages

Maçonneries de terre crue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.45Caractéristiques de la terre crue

AvantagesInconvénientsCaractéristiques mécaniques

Types de terre cruePiséTorchis et terre-pailleBaugeAdobe et blocs de terre comprimée (BTC)

Altération, pathologie et réparation des maçonneriesde terre crue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.50Altération des maçonneries de terre crue

Action de l’eauAction des rongeursAltérations accidentelles

Pathologie des maçonneries de terre crueFissurationsDécollements d’enduits par plaques

Réparation des maçonneries de terre crueDiagnostic préalableRéparation des enduitsRéparation des zones endommagées

Humidité dans les maçonneries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.55Mécanismes de pénétration de l’eau

Action de l’eauVoies de pénétration de l’eau

Porosité des matériauxSolsMaçonneries

Perméabilité des matériauxCapillarité des matériaux

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Hauteur d’ascension capillaireVitesse de progression de l’eau

Diagnostic des désordres dus à l’humidité

Traitement de l’humidité dans les maçonneries . . . 7.60Assèchement du sol extérieur

Tranchée drainanteDrain plat

Protection des parois enterréesÉlimination des remontées capillaires

Injection de produits hydrofugesProcédés électriquesTraitement électroniqueAprès traitement

Traitement des parois extérieuresRebouchage des fissuresRejointoiementEnduits et revêtements d’imperméabilisationBardages et systèmes d’isolation thermique par l’extérieurHydrofuges

P Remontée d’humidité dans un mur aprèsamélioration de l’isolation thermique . . . . . P 7.60a

Désordres des maçonneries anciennes . . . . . . . . . . . . . 7.65Fissuration des maçonneries anciennes

Fissures superficiellesFissures structurelles

Déformations, déplacements, affaissementsDiagnosticMéthodes d’examenChoix du traitement

Évaluation de la résistance des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.70Éléments porteurs verticaux en maçonnerie

Résistance à la compressionRésistance en tractionCapacité portante d’un ouvrage vertical en maçonnerie

Balcons et encorbellements en pierres massivesComparaison des contraintesEncastrement de la pierre

Voûtes en maçonnerieCharges et portéeSolidité

P Fissuration des piles de maçonnerie supportantdes appuis de charpente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.70a

Consolidation des maçonneries anciennes . . . . . . . . . 7.75


Diagnostic préalableTassement des fondationsInstabilité des murs (efforts horizontaux)

Traiter la cause de l’instabilitéConsolider les murs

Défauts ponctuels de résistance des voûtesen maçonnerie

Rebouchage des fissuresRéalisation d’une contre-voûteRéfection d’une voûte

Transformation des maçonneries anciennes . . . . . . . 7.80Agrandissement ou création d’ouvertures

Création d’une ouverture dans un mur épaisCréation ou agrandissement d’une ouverturedans un mur mince

Suppression de points porteursPoint porteur isoléMise en place des traverses de chevalement sur pierre de taille

Renforcement sous appuis de poutresMaçonnerie en bon état et charges modéréesMaçonnerie fragilisée ou charges importantes

Reprise en sous-œuvrePasses alternéesLongrine de renfortTabouret

P Instabilité de la façade en cours de travauxde transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80a

P Instabilité des planchers en cours de travauxde transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80b

P Instabilité des murs de façade en coursde travaux de transformation des maçonneriesanciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 7.80c

TOME 2

INTERCALAIRE 8

STRUCTURES EN BETON

Matériel de mesure et d’investigation des ouvragesen béton armé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.00

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Rôle du contrôle non destructifInterprétation des résultats

Sensibilité du béton armé selon les ouvrages . . . . . . 8.01Ouvrages en béton armé coulé en place

AvantagesRisquesSolidité

Ouvrages en éléments préfabriquésAvantagesRisques

Mécanismes d’altération du béton armé . . . . . . . . . . . 8.05Caractéristiques de mise en œuvre du béton

Porosité du bétonEnrobage des armatures

Carbonatation du bétonPrise et durcissement du bétonDéveloppement de la carbonatationConséquences de la carbonatationVitesse de pénétration de la carbonatation

Agression du béton par les sulfatesAgression du béton par les chloruresAlcali-réaction

DésordresStabilisation de l’alcali-réaction

P Corrosion des armatures par carbonatationdu béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 8.05a

Fissuration des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . . . 8.10Origines des fissurationsFissuration accidentelle

RessuageRetrait plastiqueRetrait thermique après priseRetrait d’autodessiccationRetrait hydrauliqueGravité des fissures

Fissuration fonctionnelle mécaniqueFissuration non conforme aux schémas de calculModélisation non représentative du fonctionnement réel

Fissuration fonctionnelle thermiqueDilatations et rétractionsCas particulier du fluage

P Fissuration d’un balcon par modificationde ses conditions d’appui . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 8.10a

Typologie des fissures du béton armé . . . . . . . . . . . . . . 8.12


Caractérisation des fissuresFissures dues à la qualité du matériau béton et à samise en œuvreFissures dues au fonctionnement de l’ouvrage

Fissures conformes aux schémas de calculsFissures non conformes aux schémas de calculsFissures dues à de mauvaises dispositions constructives

Déformation anormale des éléments en bétonarmé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.15Principes de déformation

Éléments en régime isostatiqueÉléments en régime hyperstatique

Origines des déformations anormalesAnomalies de constructionDéfauts d’utilisationFissuration excessive

Rupture des éléments en béton armé . . . . . . . . . . . . . . 8.20Ouvrages exposés aux ruptures

Structures coulées en placeStructures préfabriquées

Modalités de ruptureStructures coulées en placeStructures préfabriquées

Diagnostic des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . . . 8.25Analyse de la demande

Avis sur l’état général d’un bâtimentAvis sur un désordre local constatéAvis sur un désordre touchant la globalité de l’ouvrageÉtude des capacités portantes

Stratégie du diagnosticÉléments d’information nécessairesÉléments à examiner sur siteOutils et mesures

Investigations sur sitePremier examen visuelBâtiment sans désordreExamen des mouvements d’ensemble de la structureExamen particulier des dégradationsExamen des déformationsInvestigations complémentaires

Hypothèses de calculChargesMatériauxRègles de calcul

Synthèses et conclusions

Q/R Histoire du béton . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.25a

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Maintenance des ouvrages en béton armé . . . . . . . . . 8.30Surveillance des ouvrages

Bâtiments courantsBâtiments exceptionnels

Protection des ouvragesEauChocs accidentels

Diagnostic des ouvragesProgrammation de la maintenance

Réparation des bétons dégradés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.35Défauts superficiels

TraitementsProduits de traitementPréparation des supportsPrimaires d’accrochage

Bétons carbonatésRemplacement du béton carbonatéRéalcalinisation du bétonProtection cathodique des armaturesEmploi d’inhibiteurs de corrosionPassivation des armatures insuffisamment enrobées

Traitement des pathologies des ouvrages en bétonarmé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.40Préparation des travauxRéparation des fissures

Typologie des fissuresPose d’un pontage ou d’un revêtement protecteur en surfaceRebouchage des fissuresInjection des fissures

Rectification des déformations anormalesConsolidationDémolition et reconstitution

Réparation des ruptures d’éléments

Transformation des structures en béton . . . . . . . . . . . 8.45Préparation des travauxÉtudes structurelles préalables

Étude du fonctionnement structurel de l’ouvrageÉtude de la durabilité du béton

Création d’ouverturesReprise des effortsMise en charge des renforts

Déplacement ou suppression de points d’appuiStructures de report de chargesCoulage d’une poutre en béton en sous-face de plancher

Création de planchers intermédiairesCréation de niveaux de sous-sols supplémentaires

Reprise des voiles périphériques


Création des poteaux intérieurs

Réalisation d’une dalle de transition

Réalisation des planchers des sous-sols

P Suppression d’une allège en béton . . . . . . . . P 8.45a

P Dégradation d’une toiture voûtée en bétonprécontraint lors de travaux . . . . . . . . . . . . . . . P 8.45b

Renforcement des structures en béton . . . . . . . . . . . . . 8.50Étude préalable de la structureAjout d’armatures

Profilés métalliques accolés

Armatures passives scellées

Tôles d’acier collées

Toiles en fibres de carbone collées

Précontrainte additionnelleOuvrages circulaires

Poutres

Consoles courtes symétriques

Ajout de bétonAjout par coulage

Ajout par béton projeté

P Renforcement de planchers nervurés . . . . . P 8.50a

Démolition des constructions en béton armé . . . . . . 8.55Opérations préalables à la démolition

Diagnostic des déchets de démolition

Élimination préalable des matériaux contenant de l’amiante

Foudroyage pyrotechniqueOpérations préalables

Foudroyage intégral

Foudroyage orienté

VérinageAvantages du vérinage

Principe de la cinématique de destruction

Travaux préparatoires

Mise en place des vérins

Pression de poussée

Démolition à l’engin hydrauliqueEngins démolisseurs

Mise en œuvre

DéconstructionSciage

Minipelles hydrauliques

TABLE

DES

MA

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INTERCALAIRE 9

OSSATURES BOIS ET METALLIQUES

Matériel de mesure et d’investigation des ouvragesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.00Rôle du contrôle non destructifInterprétation des résultats

Caractéristiques et propriétés du bois . . . . . . . . . . . . . 9.01Caractéristiques du matériau

Plan ligneuxComposants chimiquesHygroscopie

Propriétés mécaniques du boisClassement des bois massifsBois lamellés-collés

Usage des différentes essences de boisDurabilité naturelleImprégnabilité

Ouvrages de structure en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.03Éléments contributifs du choix de la charpente

Types de comblesMouvements des comblesDestination des combles

Charpente traditionnelle dans l’habitatFermes traditionnelles (pour combles perdus)Fermes dégageant un volume dans les comblesArêtiers et noues

Charpente traditionnelle dans les autres bâtimentsFermes de hangarFermes à écharpesFermes mixtes en bois-métal à la PolonceauFermes en shedsCharpente sans ferme : fermes chevrons

Charpentes contemporaines et modernesCharpentes industrialisées (fermettes)Charpente en bois lamellé-colléCharpente à poutres mixtes

Mécanismes d’altération du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.05Champignons lignivores

Propagation des champignons lignivoresClasses de champignons lignivores

Insectes nidificateursInsectes xylophages

Cycle biologiqueInsectes xylophages de bois secs (bois en œuvre)Insectes xylophages de bois frais


Cas particulier des termitesTermites souterrainsTermites de bois secs

Autres causes d’altération du boisRetrait du boisCombustion en cas d’incendieAltérations d’aspectDégâts dus au tanin

P Pourriture d’une poutre en bois sous l’actiondu ruissellement d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.05a

Pathologie des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.10Charpentes de toiture

Charpentes traditionnellesFermettes industrialisées

Pans de boisContreventementHumidité

Planchers en boisDéformationsDéfauts du boisHumidité

Portiques et arcs en boisConception des structuresAssemblagesPortéesStructure du bois lamellé-collé

P Reprise d’un enduit extérieur sur mur en pande bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10a

P Modification d’une triangulationde fermette . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10b

P Chape de nivellement sur plancher en boisnon résistant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.10c

P Mérule dans un plancher en bois après miseen place d’un plafond coupe-feu . . . . . . . . . . P 9.10d

Diagnostic des structures et ouvrages en bois . . . . . 9.15Préalables au diagnostic

Analyse de la demandeInformations à recueillir

Stratégie du diagnosticÉléments à examinerMoyens à mettre en œuvre

Investigations sur site

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Diagnostic préalable à une réhabilitation

Diagnostic sur ouvrages dégradés

Investigations complémentairesVérifications par le calcul

Sondages, prélèvements et essais

Essais de chargement

Hypothèses pour les calculsCharges

Matériaux

Règles de calculs

Synthèse et conclusion du diagnostic

Q/R Résistance au feu d’un plancher à ossature boisou d’un poteau en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.15a

P Torsion d’un portique en bois lamellé-collésous charge excentrée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.15a

Maintenance des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.20Surveillance de l’humiditéSurveillance des revêtements de protection

Traitement des altérations du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.25Bois attaqués par des champignons

Réduire le taux d’humidité des bois

Assainir le bois et son environnement

Traiter le bois et son environnement

Bois attaqués par des insectes xylophagesTraitement insecticide

Traitements cumulés

Bois attaqués par des termites souterrainsMesures préliminaires

Traitement chimique

Traitement des autres causes d’altérationFentes de retrait

Incendie

Décoloration

Réparation des désordres des ossatures en bois . . . 9.30Flexibilité et déformation excessives d’un plancher

Principe de mise en œuvre de renforts

Calculs de renforts en acier

Création d’un plancher mixte bois-béton

Pièces de bois fendues

Flambement d’arbalétriers de fermettesRéparation d’éléments défaillants par résines

Disposition des armatures

Préparation avant traitement


Transformation et renforcement des ossaturesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.35Transformations des ossatures en bois

Transformation des fermettes industrialisées

Transformation des charpentes traditionnelles

Transformation des planchers en bois

Transformation des pans de bois

Renforcement des ossatures en boisAdjonction de renforts

Création d’un plancher mixte

Q/R Choix des bois de construction . . . . . . . . . . . . . . 9.35a

Q/R Surcharges sur planchers anciens . . . . . . . . . . . 9.35b

P Suppression d’appui de plancher en coursde travaux de transformation des ossaturesen bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35a

P Déformation d’un plancher léger aprèssuppression de cloisons en brique . . . . . . . . . P 9.35b

P Fissuration des murs due à une modificationde structure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35c

P Rupture d’une poutre en boisaprès travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35d

P Rupture d’une solive en bois sous ajoutde charges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 9.35e

Démolition des ossatures en bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.40Opérations préalables à la démolition

Diagnostic des déchets de démolition

Élimination préalable des matériaux contenant de l’amiante

Bois pourri ou infesté

Repérage des éléments de contreventementPrincipes de démolition

Démontage ou tronçonnage

Effondrement provoqué

Constructions de faible importanceDémontage ou tronçonnage

Effondrement provoqué

Constructions de grandes dimensionsÉléments de grande portée des ossatures

Assemblages

TABLE

DES

MA

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ESG

ENER

ALE



Propriétés physiques et mécanismes d’altérationdes métaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.50Propriétés physiques et altération des métaux ferreux

Résistance à la corrosion des métauxCaractéristiques des métaux ferreuxÉvolution de l’utilisation des métaux ferreuxMécanismes de corrosion

Altération de l’aluminiumFormation de l’alumineRisques dus à la corrosionAtmosphères et domaines particuliers

Pathologie des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . . . 9.55Instabilités d’ensemble

Anomalies de contreventementConséquencesTransformation des structures existantes

Désordres et ruine dus aux instabilités de formeFlambement des barres compriméesDéversementVoilement de parois minces

Défauts d’assemblagesDéfauts de conceptionDéfauts d’exécution

Rigidité ou résistance insuffisantesDésordres par manque de rigiditéDésordres par manque de résistanceCoefficients de sécurité et insuffisance de résistanceOuvrages affectés

Maintenance des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . 9.60Surveillance des risques de corrosionSurveillance des revêtements de protection

Traitement de la corrosion des ossaturesmétalliques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.65Protections anticorrosives des structures métalliques

Procédés de protection anticorrosiveClassement des ouvrages à protégerCertification des systèmes de peinture anticorrosive

Critères de choix du traitement anticorrosifTravaux préalables à la réfection

Décapage des zones corrodéesZones non corrodées

Réfection du revêtement anticorrosionMise en peintureMétallisation

Diagnostic, réparation et consolidation des ossaturesmétalliques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.70Analyse préalable au diagnostic


Domaine de l’interventionNature de l’interventionInformations souhaitablesStratégie d’intervention

Diagnostic des ossatures présentant des désordresExamen des désordresAnalyse des causes des désordresTravaux à entreprendre

Dispositions préalables aux travauxSous-dimensionnement d’éléments d’ossature

PoutresPoteaux

Sous-dimensionnement d’assemblagesAssemblages boulonnés ou rivetésAssemblages soudésAttaches

Instabilité de formeFlambementDéversementVoilement

Instabilité d’ensembleInsuffisance du contreventementAbsence de contreventementPosition inadaptée des dispositifs de contreventement

Défauts imputables aux matériauxAcier effervescentAllongement à la rupture des boulons

Tassements différentielsRisques pris en compte à la conceptionRisques non pris en compte

Q/R Résistance au feu d’un plancher ancienà ossature métallique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9.70a

Renforcement des ossatures métalliques . . . . . . . . . . 9.75TechniquesCalculsConditions de mise en œuvreMesures de renforcement

Augmenter les sections ou l’inertie des profilésRéduire la portée des poutresAdjoindre des fondationsIntervenir sur les planchers

Transformation des ossatures métalliques . . . . . . . . . 9.80Diagnostic de faisabilitéÉtude d’exécution des modifications

Valeurs à prendre en compte pour le calculdes éléments anciensPremiers constats des calculs et adaptations à prévoir

TABLE

DES

MA

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ESG

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ALE



Conclusion des calculs

Mise en œuvre des transformationsTransformations courantesRègle de base

P Effondrement d’un plancher métallique lorsdu coulage d’une chape en béton . . . . . . . . . . P 9.80a

Démolition des ossatures métalliques . . . . . . . . . . . . . 9.85Opérations préalables à la démolition

Diagnostic des déchets de démolitionÉlimination préalable des matériaux contenant de l’amiantePrécautions de sécurité

Démontage des charpentes métalliques de bâtimentsDémontage des structuresDémontage des assemblages

Démolition pyrotechnique des structures métalliquesparticulières

AvantagesMise en œuvre

INTERCALAIRE 10

REVETEMENTS SUR FACADES LOURDES

Enduits sur maçonneries et béton . . . . . . . . . . . . . . . . 10.01Composition des enduits multicouches

ChauxCimentsEmploi des enduits multicouches

Types d’enduits multicouchesEnduits à la chaux aérienne CLEnduits de chaux hydrauliques naturelles NHLEnduits de cimentEnduits bâtards

Mise en œuvre des enduits multicouchesEnduits multicouches réalisés avec un mortier de recetteEnduits multicouches réalisés avec des mortiersperformantiels

Enduits monocouchesCompatibilité avec le supportMise en œuvre

Pathologies des enduits de façade . . . . . . . . . . . . . . . . 10.05Altération des matériaux

Chaux et ciment


Plâtre

Pathologie des enduits de façadeFissurationDécollementsFantômes des joints

Entretien et réfection des enduits de façade . . . . . 10.10Diagnostic préalableEntretien

Reprise des enduitsRevêtements organiques de finition sur enduit

RéfectionRéfection des enduits sur maçonnerie récenteRéfection des enduits sur maçonnerie ancienneCas particulier de la réfection des enduits sur maçonnerieancienne par des enduits monocouches de restaurationde façade

Peintures et revêtements d’imperméabilité . . . . . . 10.15Classement des peintures de façadeCompositionSubjectilesClassements

Classement selon la norme NF T 36-005Classement des revêtements selon leur natureClassement des revêtements selon leur fonction

Altérations et pathologies des peintureset revêtements d’imperméabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.20Altération des matériauxPathologie des revêtements

Préparation des subjectilesConditions climatiquesComportement des supports

Entretien et réfection des revêtementsd’imperméabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.25Diagnostic préalableEntretien des revêtements

Visites périodiques

Réfection sur fonds anciens non peintsTravaux d’éliminationTraitement des fissuresRéfection du revêtement

Réfection sur fonds anciens peintsDécapageConservation des revêtements existantsRéfection du revêtement

Q/R Ravalement des immeubles . . . . . . . . . . . . . . . . 10.25a

TABLE

DES

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Revêtements en pierre attachée . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.30Caractéristiques

Nature des matériauxTypes de façadeZones sismiques

Techniques de poseAgrafes métalliques et polochonsAttaches métalliques sans polochonFixation mécanique sur ossature intermédiaire

Pathologie et réparation des revêtements en pierreattachée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.35Altération des marbresPathologie des revêtements en pierre attachée

Désordres dus aux fixationsDésordres dus à la mise en compression des pierres

Réparation des revêtements en pierre attachéeDiagnosticRéfection complète

Revêtements durs collés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.40Critères d’application

Supports d’applicationEnduits du supportAltitudeHauteur de façade

Choix des matériauxChoix du revêtementChoix du mortier

Mise en œuvreEncollageJoints de fractionnement du revêtementPoints singuliers

Q/R Taches sur revêtements durs, attachésou collés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.40a

Pathologie et réparation des revêtements durscollés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.45Altération des matériauxPathologie des revêtements collés

Désordres dus au collageOrigines des désordres dus au collage

Réparation des revêtements collésDiagnosticRéparations

Isolation thermique par l’extérieur par enduitsur isolant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.50Caractéristiques générales des ETICS

Composition des systèmes


PerformancesRéglementation

Mode de fixationExposition de la paroi

Types de murTeintes

Exposition aux chocs ou aux dégradationsCatégorie ICatégorie IICatégorie III

Réglementation incendieSuivi d’ignifugation des matières premièresBande horizontale filante (solution P4)

Réglementation parasismiqueSituations du bâtimentMasse surfacique du système

Altération et pathologie des systèmes d’isolationthermique par l’extérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.55Altération des matériauxPathologie des isolations par l’extérieur

Défauts d’adhérence de la colleFissuration de l’enduit au droit des joints entre plaquesde polystyrèneBombement des plaques de polystyrèneDécollement de l’enduit et du revêtement plastique épaisDécollement du revêtement plastique épais

Entretien, rénovation et réfection des systèmesd’isolation thermique par l’extérieur . . . . . . . . . . . . . 10.60DiagnosticEntretienRénovation

Dégradation de niveau IIIDégradation de niveau IV

RéfectionSécurité incendie des façades

Q/R Coût d’un ajout d’isolation thermiquepar l’extérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.60a

INTERCALAIRE 11

FACADES LEGERES, MENUISERIES, BARDAGES

Façades légères et verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.01Typologie

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Principe de constructionOssaturePanneaux de remplissage

Conception et réalisationExigencesÉtanchéité

Altérations et pathologies des façades légèreset des verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.05Altérations des ossatures de façade ou de verrière

AluminiumAcierBoisMenuiseries et quincaillerie

Altérations des matériaux verriersCauses d’altération des matériaux verriers

Pathologies des façades légères et des verrièresDéfauts d’étanchéité à l’eau et à l’airRigidité insuffisanteDéformations, chutes et casses des remplissages

Entretien et réparation des façades légèreset des verrières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.10Entretien

Nettoyage manuelVitrages autonettoyantsOssatures en acier galvanisé ou en boisQuincailleries, joints et parcloses

RéparationDiagnostic des infiltrationsTraitement

Rénovation des façades légères et des verrières . 11.15Diagnostic

État de l’ossatureChoix de rénovation

Éléments usés ou détériorésProfils en aluminium ou en acier inoxydableRemplissages

Q/R Pose de façades légères en réhabilitation . . 11.15a

Menuiseries extérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.20Typologie des menuiseries extérieures

MatériauxModes de fixationModes d’ouvertureClassement AEV

Isolation acoustique et thermiqueMenuiseriesVitrages


SécuritéLutte contre l’incendiePrévention des accidents

Altérations et pathologies des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.25Altération des matériaux

BoisAcierAluminium

Usure des organes mobiles et de manœuvrePathologies des menuiseries extérieures

Infiltrations d’eau ou d’airCondensationVariations thermiques et hygrométriquesAutres pathologies

Entretien et réparation des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.30Entretien

PVC, aluminium, acier inoxydableBois, acierOccultations

RéparationDéfauts d’étanchéitéDéformations

Rénovation et réhabilitation des menuiseriesextérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.35Prise en compte des exigences de performanceénergétique

Opérations peu importantesOpérations importantes

Remplacement des vitragesVitrage simpleVitrage isolant

Rénovation des menuiseries anciennesRemplacement du vitrage sur menuiserie saineRemplacement des menuiseries dégradéesRenforcement de la protection acoustique

Pose de menuiseries neuves sur dormants existantsTravaux préparatoiresDispositions complémentaires

Menuiseries récentesQuincailleries et éléments usésJoints

P Défaut d’étanchéité de menuiseries extérieuresconservées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 11.35a

Bardages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.40

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Murs-manteauxBardages rapportésVêturesVêtages

Bardages de fermeture double peauMurs à ossature assimilés à des bardages double peauVentilation des bardages rapportés sur ossatures en boisou métalliques

DimensionnementCompartimentagePassages d’air

Dégradation et réparation des bardages . . . . . . . . . 11.45Bardages rapportés

EntretienDégradations et altérationsPathologiesRéfection

Vêtures et vêtagesBardages de fermeture

EntretienDésordres

Murs extérieurs des constructions à ossature bois

Garde-corps . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11.50CaractéristiquesNormes de référence

Travaux neufsTravaux de réhabilitation ou d’amélioration de l’existant

Dégradation et réparation des garde-corps . . . . . . 11.55Altérations et désordresDiagnostic des garde-corps

Décision de conservation ou de remplacementSolidité et sécurité

RéparationRéhabilitation

RehaussementDoublage du garde-corps

INTERCALAIRE 12

COUVERTURES

Couvertures en petits éléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.01Matériaux


Matériaux traditionnels

Matériaux modernes

Innovations

SupportsMise en œuvre

Altération et pathologie des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.05Altération des matériaux

Tuiles en terre cuite

Bardeaux

Chaume

Éléments métalliques

Matériaux fragiles

Pathologie des couvertures en petits élémentsDésordres les plus fréquents

Autres risques

Couvertures innovantes

Entretien et réparation des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.10EntretienVérificationsRéparation

Réhabilitation des couvertures en petitséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15Réfection à l’identiqueRemplacement par des éléments d’un autre matériau

Choix du matériau

Renforcement de la charpente

Modification de l’ossature support et des pentesPose d’une surcouverture

Q/R Coût d’une réfection de couverture en tuilesmécaniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15a

Q/R Réhabilitation d’une couverture en ardoisespar simple remaniage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.15b

Couvertures en grands éléments . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.20Types d’ouvrages

Couvertures traditionnelles

Couvertures modernes

Couvertures innovantes

MatériauxSupportsPoints singuliers

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



P Isolation d’un comble par laine minéraleinsuffisamment ventilée . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 12.20a

Altération et pathologie des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.25Altération des matériaux

Zinc et cuivreAcier inoxydable et aluminiumPlaques en acier galvanisé prélaquéMatériaux de synthèseCouvertures innovantes

Pathologie des couvertures en grands élémentsTypologie des désordresAutres risques

Entretien et réparation des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.30EntretienVérificationsRéparation

Réhabilitation des couvertures en grandséléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.35Réfection à l’identiqueRemplacement par des éléments d’un autre matériauPose d’une surcouverture

Étapes de mise en œuvreSur couverture métallique ou plaques en fibres-ciment

Collecte et évacuation des eaux pluviales . . . . . . . . 12.40GouttièresChéneaux

MatériauxMise en œuvre

CaniveauxNouesTuyaux de descente

Altération et pathologie des ouvrages d’évacuationdes eaux pluviales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.45Altération des matériauxPathologie des ouvrages

GouttièresChéneaux

Entretien et réfection des ouvrages d’évacuationdes eaux pluviales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12.50Entretien des ouvragesRéparation et réfection des ouvrages

GouttièresChéneaux et caniveaux


INTERCALAIRE 13

REVETEMENTS D’ETANCHEITE EN TOITURE

Toitures inaccessibles et toitures techniquescourantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.01Types de toitures

Toiture inaccessibleToiture techniqueToitures innovantes

Éléments des toitures avec isolation thermiqueConception « classique » ou « à isolation inversée »Éléments porteursSupports d’étanchéitéÉcrans pare-vapeurRevêtements d’étanchéitéProtection des revêtements d’étanchéitéRelevés d’étanchéitéEntrées d’eaux pluvialesOuvrages annexes et équipements techniques

Cas particulier des toitures sans isolation thermiqueComposantsPathologies rencontrées

Pathologie des toitures inaccessibles et des toiturestechniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.05Altérations des matériaux

Revêtements d’étanchéitéÉléments porteurs et supports d’étanchéité

Pathologies des ouvragesRevêtements et relevés d’étanchéitéIsolants thermiquesÉléments porteurs

Entretien et réparation des toitures inaccessibleset des toitures techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.10Entretien des ouvrages

Inspection et nettoyageFréquenceZones à risques et sécurité du personnel d’entretien

Réparation des ouvragesComplexes d’étanchéitéProcédés sur TAN sans pare-vapeur

Q/R Coût d’une réfection d’étanchéité de terrasseinaccessible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.10a

Toitures-terrasses accessibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.15Fonctions des toitures-terrasses

Destinations courantes

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Nouvelles fonctions

Caractéristiques techniquesContraintes et sollicitationsProtection de l’étanchéitéPente

Types d’ouvragesÉléments porteursComplexes d’étanchéitéProtections des revêtements d’étanchéitéRelevés d’étanchéitéOuvrages annexes et équipements techniques

Pathologie des toitures-terrasses accessibles . . . . 13.20Altérations des matériauxPathologies des ouvrages

Revêtements et relevés d’étanchéitéSupports du revêtement d’étanchéitéProtections lourdes

Entretien et réparation des toitures-terrassesaccessibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.25Entretien des ouvragesRéparation des ouvrages

Localisation des fuitesTravaux préparatoiresRéparation des revêtements d’étanchéitéRéfection de la protection des revêtements

Diagnostic des revêtements d’étanchéité . . . . . . . . 13.30Étude préalable du support

ObjectifVérifications

Diagnostic de l’ouvrage d’étanchéitéÉtude du complexe d’étanchéité existantIdentification du complexe existantAnalyse des risques

Définition des travaux de réparation ou de réfection

Réfection des ouvrages et des complexesd’étanchéité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13.35Réfection sur le revêtement existant

Travaux préparatoiresTravaux de réfection

Réfection avec dépose du revêtement existantÉtudes préalablesChoix de la solution de remplacementTravaux préparatoiresOuvrages annexes

Réfection sur forme de pente avec panneaux isolantsDémolition ou conservation des formes de penteÉléments rapportés sur la forme


P Désordres après application d’un systèmed’étanchéité liquide (SEL)sur des balcons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 13.35a

INTERCALAIRE 14

AMENAGEMENTS INTERIEURS

Cloisons et doublages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.01Types de cloisons

Cloisons séparativesCloisons de doublage

Types d’ouvragesBâti ancienBâti récent

Classement des locaux vis-à-vis de l’humiditéAltération des matériaux

Ambiance normaleAmbiance humide

Pathologie des ouvragesFissurationBombement, rupture par flambement

Q/R Résistance au feu des cloisons anciennesen brique ou en pierre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.01a

P Déformation d’une cloison démontable sousun faux plafond suspendu . . . . . . . . . . . . . . . . P 14.01a

Fissuration des cloisons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.02Efforts externes à la cloison

Tassement différentiel des points d’appui de la structureFlexion des planchersApplication d’une charge concentréeDéplacements horizontaux du support

Efforts internes à la cloisonRetraitEffet bilame

Comportement au niveau de l’interfacecloison/structure

Hétérogénéité des matériauxEncastrement des conduits dans les cloisonsRetrait

Réparation et transformation des cloisonset doublages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.05

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Réparation des ouvragesTraitement des causes des dégradationsTraitement des dégradations

Transformation des ouvragesSuppression de cloisonsModification de cloisonsAdjonction de doublages isolants

Q/R Réaménagement de salles de bainsprivatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.05a

Ouvrages de menuiserie intérieure . . . . . . . . . . . . . . 14.10Types de menuiseriesDurabilité des menuiseries intérieures

HumiditéAgressions mécaniques ou chimiquesUsureAttaques d’insectes xylophages

Pathologie des menuiseries intérieuresDésordres dus aux variations hygrométriquesVieillissement

Entretien et réparation des menuiseriesintérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.15Entretien

Ouvrages de menuiserie intérieureÉquipements de sécurité

RéparationÉléments en boisÉléments métalliques

RemplacementRemplacement de portes intérieuresRemplacement de coffres de volet roulantRénovation ou remplacement de parquets

Rénovation des escaliers intérieurs en boisPose de cornières sur les nez de marchePose de marches neuvesRectification de déformations

Q/R Coût d’une mise en sécurité de cage d’escalierpar isolation au feu du sous-solet désenfumage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.15a

Faux plafonds et plafonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.20Fonctions des plafonds

Fonctions courantesUtilisation en réhabilitation

Types de plafondPlafond suspendu modulairePlafond en éléments continus


Plafond tendu

Dispositifs de fixationPlafond suspendu modulairePlaques de plâtre sur ossature métalliquePlafond tendu

Altération et pathologie des faux plafonds et plafondsFaux plafonds et plafonds intérieursFaux plafonds extérieurs

Entretien et réparation des faux plafondset plafonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14.25Remplacement des panneaux amovibles à parement finiRéfection des faux plafonds

Remplacement completAdjonction d’un second faux plafond

P Remplacement des luminaires dans un fauxplafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 14.25a

P Chute de plaques de faux plafond sousla charge d’un caisson de ventilation . . . . P 14.25b

INTERCALAIRE 15

REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Classement des locaux et choixdes revêtements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.01Classement UPEC des locauxClassements des revêtements dans les locaux classésUPEC

Revêtements de sols classés UPECMarquage NF UPEC/A des revêtements de solsRevêtements de sols sans classement UPEC

Classement I/MC des locaux industrielsSollicitations mécaniquesAgressions chimiques

Classement P/MC des revêtements de sols industriels

Q/R Réaction au feu des revêtements de solsanciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.01a

Revêtements de sols durs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.05Types de revêtementsPierre naturelle

Dimensionnement

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Résistance à l’abrasionPoseComportement

Carreaux céramiquesTerre cuiteGrès

Carreaux de mosaïque de marbreParquets

ClassementCritères de choixSupports

Revêtements élaborés in situTerrazolithGranito coulé sur place

Pathologie des revêtements de sols durs . . . . . . . . . 15.10Altération des matériaux

Cas particulier du marbre

Pathologies des carreauxPathologies des parquets

Parquets collésParquets flottants

P Grincement de parquet . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 15.10a

Entretien des revêtements de sols durs . . . . . . . . . . 15.15Pierres calcaires et marbresCarrelagesParquets

Rénovation des revêtements de sols durs . . . . . . . . 15.20Rénovation sur carrelage existant

Préparation à la mise en œuvre d’un nouveau revêtementPose d’un nouveau carrelage sans enduit de solPose d’un nouveau revêtement sur enduit de sol

Rénovation sur planchers en bois à lamessur lambourdes ou solives

Aération du parquetTravaux préparatoires relatifs au supportMise en œuvre du nouveau revêtementCas particulier des locaux privatifs humides

Autres exigences liées aux performancesdes revêtements de sols

P Dégradation de l’étanchéité d’un balcon dueà la pose d’un carrelage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 15.20a

Revêtements de sols en résines de synthèse . . . . . 15.25Résines

Sols des locaux d’habitation, de bureaux et commerciaux


Sols industriels, y compris cuisines collectivesSols des gymnases

Peintures de sol

Pathologie des revêtements de sols en résinesde synthèse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.30Décollement par défaut d’adhérence

Origine des décollementsSollicitations

Dégradations dues aux chocs thermiquesCloquage lié à la pression osmotique

PrincipeResponsabilité du formulateur

Revêtements de sols souples . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.35LinoléumPlastiques

Historique des dalles plastiques en vinyle-amianteAvantages

ÉlastomèresMoquette

Rénovation des revêtements de sols souples . . . . 15.40Pose d’un nouveau revêtement sur dalles conservées

Pose directe d’un nouveau carrelagePose d’un nouveau revêtement plastique, textile ou d’unparquet sur un enduit de sol

Pose d’un nouveau revêtement après dépose des dallesPose d’un nouveau carrelagePose d’un nouveau revêtement plastique, textile ou d’unparquet sur un enduit de sol

Autres exigences liées aux performancesdes revêtements de sols

P Carrelage sonore après rénovation . . . . . . . P 15.40a

Rénovation des revêtements de sols souplescontenant de l’amiante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.45Contexte réglementairePose d’un nouveau revêtement sur dalles conservées

Conditions nécessaires à la conservation des dalles plastiquesTravaux préparatoiresPose d’un carrelagePose d’un revêtement plastique, textile ou d’un parquetsur un enduit de solVérifications finales

Pose d’un nouveau revêtement après dépose des dalles

Revêtements muraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.50Typologie des revêtements

Revêtements durs collés

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Revêtements pelliculaires souples collés ou fixésRevêtements par films adhérents

Altération des revêtementsDurabilitéAltérations

Pathologie des revêtements

Q/R Réaction au feu des revêtements de murset cloisons anciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.50a

Entretien et rénovation des revêtementsmuraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15.55Études préliminairesEntretien des revêtements murauxRénovation des revêtements muraux

PeinturesRevêtements durs collés

Traitements particuliers liés aux supportsTraitement des remontées capillairesCréation d’un nouveau supportChangement de destination des locaux

INTERCALAIRE 16

CHAUFFAGE, VENTILATIONET CLIMATISATION

Installations de chauffage basse température . . . . 16.01Installations de chauffage à production centralisée

Lieux de production de chaleurCombustiblesFluide caloporteurÉmetteurs de chaleur ou corps de chauffeChaudières à eau chaudeÉquipements complémentairesTuyauteriesModes de distribution et de régulation

Systèmes de chauffage à production décentraliséeÉnergie utiliséeTypes de chauffage

Stockage des combustiblesRéservoirsContrôles visuels d’étanchéité

Chauffage par pompe à chaleurPrincipe de fonctionnementConception des appareils


Coefficient de performance

Usure et pathologie des installations de chauffagebasse température et basse pression . . . . . . . . . . . . . 16.05Durabilité d’une installation de chauffagepar combustible

DéfinitionFacteurs de durabilité

Usure et dégradation du confort, de l’hygièneet de la sécurité des installations de chauffagepar combustible

ConfortHygiène et sécurité

Principaux désordres liés aux installations de chauffagepar combustible

CorrosionEmbouage et entartrage

Pathologies des pompes à chaleur

Q/R Désembouage des réseaux de chauffage . . . 16.05a

Maintenance et entretien des installationsde chauffage basse température et bassepression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.10Obligations d’entretien et de vérification

Immeubles d’habitationÉtablissements recevant du public

Contrat d’entretien et contrat d’exploitationChaudières domestiquesInstallations collectives de chauffage

Entretien et maintenance des pompes à chaleurObligations réglementairesOpérations d’entretien et de maintenance des pompes àchaleur

Rénovation et transformation des installationsde chauffage basse température et basse pression . 16.15RéglementationChaudièresCanalisationsCorps de chauffe

P Installation d’une chaudière à tirage natureldans un local ventilé mécaniquement . . . . P 16.15a

Installations de chauffage haute températureet haute pression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.20Principes de fonctionnementFonctions hydrauliques et thermiquesSécurité des équipements sous pression

TABLE

DES

MA

TIER

ESG

ENER

ALE



Marquage CEVérifications et contrôles obligatoiresOrganismes de contrôle

Mesures en matière de protection de l’environnement

P Fissuration des conduits de fuméeen boisseaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.20a

Fonctionnement, altérations et désordresdes conduits de fumée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.25Principes de fonctionnement

Types de conduitsMatériaux constitutifsDésignation des performances d’un conduitConduits mono ou polycombustibles et conduits spéciauxRaccordement

Altérations et désordres des conduits de fuméeObstruction par encrassement des conduitsFissuration des conduits

Entretien et réhabilitation des conduitsde fumée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.28Types de bâtiments

Immeubles d’habitationÉtablissements recevant du public

Ramonage des conduits de fuméeRamonage mécaniqueRamonage chimique

Réhabilitation des conduits de fuméeDiagnosticRéhabilitation par chemisageRéhabilitation par tubageAutres cas de réhabilitation

Traitement des conduits de fumée lorsde la réhabilitation d’un bâtiment

Risques acoustiquesObturation d’un conduitProtection contre l’incendie

Fonctionnement, altérations et désordresdes installations de ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.30Principes de fonctionnement

ObjectifsSystèmes

Description des différents systèmesVentilation par tirage naturelVentilation par tirage mécaniqueVentilation naturelle hybride (VNHY)Ventilation mécanique répartie (VMR)Composants

Durabilité des matériels de ventilation


Désordres des matériels de ventilation

P Altération du fonctionnement du désenfumagede couloir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.30a

Entretien et réhabilitation des installationsde ventilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.35Entretien

Habitat individuel et collectifLocaux de travail et secteur tertiaireContrat et certificat d’entretien et de maintenance

Réparation et maintien des performancesRéparationInterventions par chemisage ou tubage

Réhabilitation des installations de VMCMaintien de la destination des locauxChangement de destination des locaux

Exemples de réhabilitation de la ventilation en habitatcollectif

Q/R Nettoyage des réseaux aérauliques . . . . . . . . 16.35a

P Défaut d’évacuation des gaz brûlés . . . . . . P 16.35a

P Pollution sonore de voisinage par un localde traitement d’air en toiture . . . . . . . . . . . . P 16.35b

Conception et réalisation d’une installationde climatisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.40TerminologieDiagnostic thermique

Attentes des occupantsCaractéristiques du bâtimentObjectifs du propriétaireConclusions du diagnostic

Conception d’une installation de climatisationÉtudes préliminairesCaractéristiques d’une installationPrincipe de calcul de la puissance d’une installationChoix du système de climatisation

Réalisation d’une installation de climatisationCahier des chargesProgramme de mise au point

P Condensation sur les parois . . . . . . . . . . . . . . P 16.40a

P Pollution sonore intérieure par une pompeen terrasse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . P 16.40b

TABLE

DES

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ESG

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Systèmes de climatisation localisés . . . . . . . . . . . . . . . 16.45Systèmes localisés (groupe 1)

CaractéristiquesNiveaux de performance

Systèmes semi-localisés (groupe 2)Types de climatiseursArmoires de climatisationUnité de toiture (roof top)

Systèmes de climatisation centralisés . . . . . . . . . . . . 16.50Systèmes sans traitement intermédiaire (groupe 3)

Systèmes eau/airSystèmes fluide frigorigène/air

Systèmes avec traitement intermédiaire (groupe 4)Systèmes unizonesSystèmes multizonesSystèmes à double circuit

Exploitation et maintenance des installationsde climatisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16.55Exploitation de l’installation

Simplicité de l’installationDispositifs de conduiteAccessibilité des équipements techniquesDocumentation complèteMise au point et réglage initial de l’installationDisponibilité de pièces détachéesDéfinition des consignes d’exploitation

Entretien et maintenance de l’installationInspection périodique des installations

Installations concernéesDélais d’applicationModalités

INTERCALAIRE 17

PLOMBERIE ET FLUIDES SPECIAUX

Fonctionnement et désordres des installationsde distribution d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.01Fonctionnement

CanalisationsAppareillages

Désordres des canalisationsCorrosion des canalisations métalliques


Pannes ou fuites d’appareillagesÉclatements dus au gel

Q/R Risques sanitaires liés aux canalisationsd’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.01a

Entretien, réparation et transformationdes installations de distribution d’eau . . . . . . . . . . . . 17.05Entretien et maintenance des installations

Niveaux d’interventionsSurveillanceEntretien de routineMaintenance préventiveEntretien curatif

Élaboration d’un dossier de maintenanceDescriptif du réseauDescriptif des opérations

Réparation des installationsRéseaux de canalisationsAppareillages

Transformation des installationsRemplacement partielRemplacement completRemise en ordre

Fonctionnement et durabilité des appareilssanitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.10Fonctionnement des appareils sanitaires

MatériauxPerformancesRobinetterie

Durabilité des appareils sanitairesMatériauxRobinetterieParois d’adossement

Maintenance et rénovation des appareilssanitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.15Maintenance des appareils sanitairesRénovation des appareils sanitaires

RemplacementRestauration

Amélioration des performancesAmélioration acoustiqueÉconomies d’eauAmélioration de l’accessibilité des appareils sanitaires

Fonctionnement et désordres des réseauxd’évacuation des effluents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.20Nature des réseaux d’évacuation

Installations anciennes

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Installations neuves

Désordres des réseaux d’évacuation d’eauDébit des canalisations d’eaux uséesDébit des canalisations d’eaux pluvialesVentilation des canalisationsÉcoulements non gravitaires

Traitement des désordresSous-dimensionnement des canalisationsProblème de ventilation de chuteRelevage par pompe électrique

Amélioration des performancesAmélioration acoustiqueLimitation de la consommation d’eau

Récupération des eaux de pluie : installationet maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.21Enjeux

AvantagesLimites

Conditions d’usageUsages autorisésInterdictions

Description des systèmesRécupérationFiltrationStockageSoutirage

Modalités d’installationDéclaration administrativeÉtude techniqueAides financières

Maintenance des installations

Maintenance et rénovation des réseauxd’évacuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.25Curage des canalisationsRénovation des chutes

Remplacement des chutesCréation de chutes

Remplacement des collecteurs

Installations de gaz dans les bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.30Responsabilités relatives aux installations de gazdans les bâtiments d’habitation

DistributeurUtilisateurInstallateur

Entretien des installations de gazChaudières à gazAppareils de cuisson à gaz


Conduits de fuméeInstallations de VMC-gaz

Transformation des locauxFermeture d’une loggia devant une cuisinePose d’un faux plafondVentilation et évacuation

Remplacement d’une chaudière individuelleRemplacement d’un chauffe-eau non raccordéRemplacement du combustible des chaufferiescollectives par du gaz

Réglementation et certificat de conformitéImplantation d’une chaufferie au gaz

Q/R Implantation des canalisations de gaz . . . . . 17.30a

Installations de gaz dans les ERP et les locauxde travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.35Établissements recevant du public

ChaufferiesInstallations de gaz

Locaux de travailInstallations de gazChaufferies

Sécurité des installations de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.40Organe de coupure (robinet d’arrêt)Rénovation de chaufferies alimentées au gazEssais de mise en service des canalisations de gaz

Q/R Ventouses d’appareils à circuit de combustionétanche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17.40a

INTERCALAIRE 18

INSTALLATIONS ELECTRIQUES

Circuits électriques basse tensionet équipements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.01Alimentation des installations

Domaines de tensionAlimentation de sécurité ou de remplacementInstallation de cogénération

Tableaux électriques basse tensionTableau de distributionTableau général (TGBT) et tableaux de répartition

Q/R Protection contre la foudre . . . . . . . . . . . . . . . . 18.01a

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Sécurité des installations domestiques . . . . . . . . . . 18.05Obligation des propriétairesParties privatives

Exigence n° 1 : disjoncteur de branchementExigence n° 2 : dispositif différentiel / circuit de terreExigence n° 3 : liaison équipotentielle dans les salles de bainset salles d’eauExigence n° 4 : protection par disjoncteur divisionnaireou cartouche fusibleExigence n° 5 : protection contre les éléments nus sous tension

Parties communes

Sécurité des installations tertiaireset industrielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.10Opérations de surveillanceObjectifs de la surveillance

Dysfonctionnements des circuits électriques . . . . 18.15Pannes d’alimentation électriquePoints sensibles des installations domestiquesMise en sécurité des installations

Entretien et maintenance des installationsélectriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.20Entretien et maintenanceHabilitation du personnel de maintenance

ProcéduresNiveaux d’habilitationZones

Maintenance des installations électriquesTransformateursBatteriesGroupes électrogènes et installations de cogénérationTableaux électriques basse tension

Modification et réhabilitation des installationsélectriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.30Durabilité des installations

LogementsLocaux de travail et ERP

Transformation ou réhabilitation des installationsObjectifs d’une réhabilitationDiagnosticProgrammeTravauxCas particulier des installations intérieures privativesdes logements

Conformité des travaux d’électricitéLogementsÉtablissements tertiaires, industriels ou recevant du public(ERP)


Installations de courant faible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.35Réseaux VDIÉquipement des bâtiments en réseaux VDIInstallations de précâblage informatiqueet téléphonique

Schéma de distribution des signauxConstitution des câbles

Autres fonctionnalités

Durabilité et maintenance des installationsde courant faible (VDI) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.40Durabilité des installations

CâblesConnectique

Maintenance des installations

Antennes relais de radiotéléphonie mobile . . . . . . 18.45Effet thermique

Seuil de tolérance thermiqueLimites d’exposition

Effets non thermiquesValeurs limites d’exposition du public

Équipements d’éclairage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.50Unités de mesure

Puissance électriqueFlux lumineuxIntensité lumineuseLuminanceÉclairement

Principales sources de lumière électriqueLampe à incandescenceLampe tungstène-halogèneTube à fluorescenceLampe à déchargeLampes « fluocompactes » ou à économie d’énergieLED

Éclairage normalNiveau d’éclairementEnvironnement des ordinateursCas particulier des logements

Éclairage de sécuritéAlimentationLieux de travail et ERP

Qualité de l’éclairagePapillotement lumineuxRemèdes

Recyclage

Durabilité et entretien des lampeset accessoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.55Durabilité des lampes

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Choix de maintenance et d’entretienObjectifs de maintenanceCalcul du coût de la maintenance

Remplacement des accessoires

Systèmes de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.60Origine et principes généraux

OriginePrincipes généraux

Description des éléments constitutifs d’un SSISDISMSI

Constitution des équipementsDétecteursÉquipement de contrôle et de signalisation (ECS)CMSIDCT

Application selon les activités pratiquéesdans les immeubles

SSI dans les ERPCas des immeubles d’habitationCas des bâtiments industriels ou relevant du Code du travail

Systèmes de sécurité incendiedans les établissements recevant du public(ERP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18.65Historique et contexte réglementaire des établissementsrecevant du public (ERP)

Règlement de sécurité des ERPNormes relatives aux SSI

Application selon les activités et caractéristiquesdes bâtiments

Catégories de SSIQuelques extraits d’exigences réglementaires en ERPÉvaluation et mesure des performances des équipements

Intégration du SSI et prise en compte de samaintenance dans le fonctionnement de l’ERP

SSI dans l’ERPMaintien d’un SSI de manière optimale

bligations liées à l’exploitation d’un SSIPrincipes générauxEntretien, maintenance et vérification

INTERCALAIRE 19

ASCENSEURS

Typologie et fonctionnement des ascenseurs . . . . 19.01Typologie


Classes d’ascenseursMode de traction

Ascenseurs électriquesAscenseurs électriques à entraînement par adhérenceAscenseurs électriques attelésAutres types d’ascenseurs électriques

Ascenseurs hydrauliquesMode de tractionChoix techniques

Principes de sécurité des ascenseurs existants . . . 19.05RéglementationVérifications et entretienContrôle technique quinquennal

Contrôleur techniqueConditions du contrôle techniqueRapport de contrôle

Obligations d’entretien des ascenseurs . . . . . . . . . . 19.10Types de contrats d’entretien

Contrat unique et contrat étenduClause de remplacement des pièces vétustesDurée et conformité du contrat au CCH

Opérations minimales d’entretienCarnet d’entretien et rapport annuelObligation de présence lors du contrôle technique quinquennal

Reconduction ou résiliation des contratsSécurité des personnels intervenant sur les ascenseurs

Q/R Missions d’entretien et de mise en sécuritédes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.10a

Q/R Modèles de contrat d’entretiendes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.10b

Amélioration du niveau de sécuritédes ascenseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.15Mesures de mise en sécurité

Objectifs de sécuritéExigences et dispositifs réglementaires de sécurité

Calendrier de réalisation des dispositifs de miseen sécurité

Avant le 31 décembre 2010Avant le 3 juillet 2014Avant le 3 juillet 2018

Installation d’un ascenseur dans un immeubleexistant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19.20Ascenseur intérieur

Vide central de la cage d’escalierHall d’entrée

Ascenseur extérieur

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INTERCALAIRE 20

TEXTES OFFICIELS

Acoustique – Bruit(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.01Bruits liés aux infrastructures de transportBruits liés à certains équipementsAcoustique de certains locaux

Q/R Historique des textes réglementairesconcernant l’acoustique des bâtimentsd’habitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.01a

Ascenseurs – Escaliers mécaniques . . . . . . . . . . . . . . 20.02Travaux sur ascenseurs existants

Prescriptions de sécurité applicables aux travaux effectuéssur les ascenseursMise en sécurité des installations d’ascenseurs existantes

Entretien et vérificationEnsemble des ascenseursAscenseurs des établissements assujettis au Code du travail

Accessibilité aux handicapés

Déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.03Ensemble des déchetsCas particuliers

AmiantePolychlorobiphényles (PCB) et polychloroterphényles (PCT)

Eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.04Principales dispositionsDispositions complémentaires

Ensemble des eaux hors eaux minéralesPrévention du risque lié au plomb dans l’eauIndividualisation des contrats de fourniture d’eau

Énergie – Performance énergétique . . . . . . . . . . . . . 20.05Communication de la performance énergétiquedes immeubles

Simple information des acteurs sur la performanceénergétiqueInformation des acteurs avec incitation à des actionsd’amélioration énergétique

Incitations fiscales et avances remboursables sans intérêtPerformances à atteindre lors de travauxdans le bâti existantEntretien et contrôle des chaudièresInspection des installations de climatisationet des pompes à chaleur réversibles


Q/R Historique des textes réglementaires concernantla performance énergétique des logements(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.05a

Hygiène et santé au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.06Lieux de travail

Principes générauxDispositions complémentairesDocument unique d’évaluation des risques pour la santéet la sécurité

Équipements de travailCas particulier des opérations de construction

Mesures générales de protectionDispositions applicables aux cas de traitement de l’amiante

Installations classées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.07Dispositions généralesCas des chaudières de puissance supérieure à 20 MWth

Protection contre les légionelles

Installations techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.08Installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire

Chauffage, eau chaude sanitaire et énergieChauffage, eau chaude sanitaire et sécurité

Installations d’électricitéConformité des installationsProtection des travailleursCircuits et installations de sécuritéDiagnostic des installations intérieures d’électricitélors de la vente d’immeubles d’habitation

Installations de gazSécurité des installations de gaz dans les bâtimentsd’habitationSécurité des installations de VMC-gazDiagnostic des installations intérieures de gazlors de la vente d’immeubles d’habitation

Installations de réfrigération et de climatisation

Marchés – Contrats – Finances(actualisé par la mise à jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.09Statut de la copropriétéContrats de fournituresAvantages financiers pour travaux

Crédit d’impôt lié aux économies d’énergieDéfiscalisation dans l’habitat existant (amortissement« de Robien »)Écoprêt à taux zéro

Ventes d’immeubles à rénover

Règles administratives – Vérificationsobligatoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.10

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Usage, aménagement, entretien et exploitationdes immeubles

Locaux d’habitationRésidences hôtelières à vocation socialeLocaux à usage autre que l’habitationExploitation des chaudières

Accessibilité aux personnes handicapéesLocaux d’habitationERPLocaux de travailVoirie et espaces publics

Conditions d’habitabilitéLocaux mis en locationInterventions publiques en cas d’insalubritéGardiennage et surveillance des immeubles collectifsà usage locatifRègles de division d’immeubleRavalementRelations entre propriétaires et locataires

Protection de l’acquéreur immobilierDossier de diagnostic technique

Monuments historiques

Responsabilités – Assurances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.11ResponsabilitésAssurancesAutres dispositions

Santé publique – Prévention des accidentset incendies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.12Protection de la population

Généralités

Les textes officiels associés à votre ouvrage ne figurent pas dans le classeur. Elles sont consultables sur kheox.fr,site dont l’accès est inclus dans votre abonnement.

Code de la construction et de l’habitation (extraits) :Construction des batimentsart. L111-1 à L. 111-6-2, L. 111-12 à L. 111-20, L. 111-23 à L. 111-26, R. 111-1 à R. 111-17 et R. 111-38

Personnes handicapéesart. L. 111-7 à L. 111-8-4, R. 111-18 à R. 111-18-3 etR. 111-18-8 à R. 111-19-30

Sécurité et protection des immeublesart. L. 122-1 à L. 123-3, L. 125-1 à L. 125-2-4, L. 127-1 àL. 129-9, R. 122-11 à R. 122-18, R. 123-11, R. 123-22,R. 123-54 et R. 123-55, R. 125-1 à R. 125-5, R. 127-1,R. 127-7, R. 128-1 à R. 129-15, R. 131-1 à R. 131-7


Protection contre les risques d’incendiePrévention du risque sismiquePrévention des intoxications par le monoxyde de carbone

Protection des enfantsAires de jeuxPiscines en plein airPortes de garage automatiques

Q/R Historique des textes réglementaires concernantla protection contre les risques d’incendiedans les ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.12a

Santé publique – Qualité de l’air – Produits et agentsdangereux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.13Amiante et autres fibres

AmianteFibres minérales artificielles

PlombDans les peintures et revêtementsDans l’eau

Contaminants biologiquesLégionellesInstallations de refroidissement :protection contre les légionelles et la pollution des eaux

Champs électromagnétiquesRadonQualité de l’air intérieur des ERP

Q/R Historique des textes réglementaires concernantl’amiante (actualisé par la mise à jour) . . . . . . . 20.13a

Q/R Historique des textes réglementaires concernantle plomb . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20.13b

Chauffage des immeublesart. L. 131-1, L. 131-3 à L. 131-7, R. 131-1 à R. 131-30Ravalement des immeublesart. L. 132-1 à L. 132-5Lutte contre les termitesart. L. 133-1 à L. 133-6, R. 133-1 à R. 133-8Batiments menaçant ruine ou insalubresart. L. 511-1 à L. 511-5, R. 511-1 à R. 511-1Caractéristiques thermiqueset performance énergétiqueart. L. 111-9 à L. 111-10-4, R. 111-20 à R. 111-20-5,R. 111-22 à R. 111-22-2, R. 131-25 à R. 131-30, R. 135-1, R. 137-1 à R. 138-3

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Dispositions spéciales relatives à la préventiondu risque sismiqueart. R. 112-1Prêt à taux zéroart. R. 318-2, R. 319-16 à R. 319-20Diagnostic de performance énergétiqueart. L. 134-1 à L. 134-5, R. 134-1 à R. 134-5, R. 134-5-5à R. 134-5-6, R. 134-14 à R. 134-18Sécurité des installations intérieures de gazet d’électricitéart. L. 134-6 et L. 134-7, R. 134-6 à R. 134-13Protection de l’acquéreur immobilier : dossier dediagnostic techniqueart. L. 271-4 à L. 271-6, R. 271-1 à R. 271-5).Résidences hôtelières à vocation socialeart. R. 631-9 à R. 631-12, R. 631-19 à R. 631-21Ventes d’immeubles à rénoverart. R. 262-1 à R. 262-15Contribution du locataire au partage des économiesde charges (énergie)art. R. 442-24 à R. 442-30

Code de l’urbanisme (extraits) :

Surfaces de planchers, autorisations et déclarationspréalables : permis de construire, d’aménager,de démolirart. L. 112-1, L. 421-1 à L. 421-8, R. 112-1 et R. 112-2,R. 421-13 à R. 421-17, R. 421-26 à R.421-29)

Code de la construction et de l’habitation (extraits) :

Gestion des déchets issus de la démolitionde batiments

Code du travail (extraits) :

Principes généraux de prévention relatifs à l’hygièneet à la sécurité des conditions de travailart. L. 4111-1 à L. 4111-4, L. 4111-6, L. 4122-1, L. 4612-9, L. 4643-1 à L. 4643-4, L. 4721-1 à L. 4723-1, R. 4121-1 à R. 4121-4Sécurité sur les lieux de travailart. L. 4221-1, L. 4311-1 à L. 4311-4, L. 4311-7, L. 4313-1 à L. 4321-5, R. 4312-1, R. 4313-2, R. 4313-6, R. 4313-47, R. 4323-107 à R. 4323-109, R. 4324-46 à R. 4324-53,R. 4412-22, R. 4722-5Aménagement et hygiène des lieux de travailart. L. 4221-1, R. 4221-1, R. 4224-1 à R. 4224-4,R. 4224-8 à R. 4224-14, R. 4225-1, R. 4225-6 etR. 4225-7, R. 4228-1 à R. 4228-18


Hygiène, aménagement des lieux de travailart. R. 4222-1 à R. 4222-13, R. 4222-15 à R. 4223-4,R. 4223-6 à R. 4223-14, R. 4412-149 et R. 4412-150,R. 4722-1 à R. 4722-4, R. 4722-13 et R. 4722-14,R. 4722-16 et R. 4722-17, R. 4722-26 à R. 4722-30,R. 4724-3, R. 4724-19

Dispositions particulières applicables aux opérationsde batiment et de génie civilart. L. 4531-1 à L. 4532-14, L. 4532-16 à L. 4532-18,R. 4532-78 et R. 4532-79, R. 4533-1

Prévention des risques liés aux installationsélectriques et aux incendies dans les lieux de travailart. R. 4226-1 à R. 4227-57

Dispositions à prévoir pour la conception des lieux detravail hors incendieart. R. 4211-1 et R. 4211-2, R. 4212-1 à R. 4215-3

Dispositions à prévoir pour la conception des lieux detravail en vue de la sécurité incendieart. R. 4216-1 à R. 4216-8, R. 4216-12 à R. 4216-31

Dossier de maintenance des lieux de travailart. R. 4211-3 à R. 4211-5

Travaux effectués dans un établissementpar une entreprise extérieureart. R. 4511-1 à R. 4514-10

Comités d’hygiène, de sécurité et des conditionsde travailart. L. 4611-1 à L. 4611-6, L. 4612-1 à L. 4613-3,R. 4612-1 à R. 4612-6

Protection des travailleurs contre les risques liésà l’inhalation de poussières d’amianteart. D. 4153-28, R. 4412-94 à R. 4412-148, R. 4535-10,R. 4722-15 et R. 4722-16, R. 4722-27, R. 4724-14

Organisation et utilisation des équipements de travailpour travaux temporaires en hauteurart. R. 4323-22 à R. 4323-27, R. 4323-58 à R. 4323-90

Sécurité des ascenseurs, monte-charges, élévateursde personnes : interventions sur les équipementsélévateurs et installés à demeure – étude de sécuritéart. R. 4543-1 à R. 4543-28

Opérations sur les installations électriques ou dansleur voisinageart. R. 4544-1 à R. 4544-11

Code de la santé publique (extraits) :

Eaux potablesart. L. 1321-4, L. 1321-7, R. 1321-1 à R. 1321-5,R. 1321-15 à R. 1321-36, R. 1321-43 à R. 1321-63

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Salubrité des immeubles et des agglomérationsart. L. 1331-1 à L. 1331-15, L. 1331-22 à L. 1331-26-1,L. 1331-28 à L. 1331-31

Lutte contre la présence de plomb ou d’amianteart. L. 1334-1 à L. 1334-17, R. 1334-1 à R. 1334-29-9

Rayonnements ionisantsart. L. 1333-10, R. 1333-8 et R. 1333-9, R. 1333-15 àR. 1333-16

Rayonnements non ionisantsart. L. 1333-21

Pollutions atmosphériques et déchetsart. L. 1335-2-1 à L. 1335-2-3

Lutte contre le bruitart. R. 1334-30 à R. 1334-36

Sécurité dans les établissements de santéart. R. 6111-22

Entretien des chaudièresart. R. 1311-14

Règlement sanitaire départemental (extraits) :

Eaux destinées à la consommation humaineart. 1 à 8 et 14 et 20

Usage des locaux d’habitationart. 21 à 39

Aménagement des locaux d’habitationart. 40 à 47 et 51 à 54

Logements garnis et hôtels – Locaux affectésà l’hébergement collectifart. 55 à 61

Batiments autres que ceux à usage d’habitationart. 62 à 66

Code de l’environnement (extraits) :

Information sur la prévention des risques naturelset technologiquesart. L. 125-5, L. 125-9, R. 125-23 à R. 125-27 et R. 125-37

Entretien des chaudières de puissance comprise entre4 et 400 kWart. R. 224-41-4 à R. 224-41-9

Contrôle des chaudières de puissance supérieure à400 kW et inférieure à 20 MWart. R. 224-21, R. 224-31 à R. 224-41-3

Inspection des systèmes de climatisationet des pompes à chaleur réversiblesart. R. 224-59-1 à R. 224-59-11


Séismeart. R. 563-1 à D. 563-8-1Qualité de l’air intérieurart. R. 221-29 à D. 221-38

Code de l’action sociale et des familles (extrait) :

Sécurité dans les établissements médico-sociauxart. R. 313-31 à R. 313-33

Code des assurances (extraits) :

Assurance des travaux du batimentart. L. 241-1 à L. 243-8

Code civil (extraits) :

Vente d’immeublesart. 1642-1 et 1646-1Contrat de louageart. 1719, 1792 à 1792-7

Code général des impôts (extraits) :

Charges de propriété déductibles du revenuen réhabilitationart. 31Modalités pour bénéficier de l’amortissementdit « de Robien »art. 2 quindecies à 2 quindecies C, 2 novodecieset 2 novodecies ATravaux du propriétaire bénéficiant d’un créditd’impôt lié aux économies d’énergieart. 18 bisModalités d’obtention d’un crédit d’impôt liéà des travaux d’économies d’énergieart. 200 quater

Code du patrimoine :

Monuments historiquesart. L. 621-1 à L. 621-33, R. 621-11 à R. 621-44, R. 621-60 à R. 621-68

Décret n° 48-2034 du 30 décembre 1948 (extraits)(JO du 4-1-1949) :Interdiction de la céruse, du sulfate de plombet de l’huile de lin plombifère dans les travauxde peintureart. 1

Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 (extraits)(JO du 11-7-1965) :Statut de la copropriété des immeubles batisart. 1 à 18, 21, 24, 24-4 à 26-8, 30, 32 à 41, 45-1 à 49

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Décret no 67-223 du 17 mars 1967 (extraits)(JO du 22-3-1967) :Statut de la copropriété des immeubles batisart. 1 à 3, 7 à 39-7

Loi n° 67-561 du 12 juillet 1967 (extraits)(JO du 13-7-1967) :Amélioration de l’habitatart. 1 à 8

Décret no 68-976 du 9 novembre 1968 (extraits)(JO du 10-11-1968) :Amélioration de l’habitat : conditions d’applicationde la loi no 67-561 du 12 juillet 1967art. 1 à 17

Circulaire du 27 août 1971(JO du 25-9-1971) :Lutte contre l’habitat insalubre

Décret n° 72-1120 du 14 décembre 1972 (extraits)(JO du 20-12-1972) :Attestation de conformité des installations électriquesintérieures aux règlements et normes de sécuritéart. 1A à 5

Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 (extraits)(JO du 16-7-1975) :Elimination des déchets et récupération des matériauxart. 22-1 à 22-3

Arrêté du 25 août 1976 (extraits) (JO du 3-9-1976) :Répartition des frais d’eau chaude dans les immeublescollectifsart. 1 et 2

Arrêté du 11 mars 1977 (extraits) (JO du 8-4-1977) :Conditions d’entretien normalisées des monte-chargeart. 1 et 2

Arrêté du 2 août 1977 (extraits) (JO du 24-8-1977) :Règles de sécurité applicables aux installations de gazet d’hydrocarbures liquéfiés dans les batimentsd’habitationart. 1 à 35 et annexe

Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 (extraits)(JO du 5-1-1978) :Responsabilité et assurance dans le domainede la constructionart. 7 à 14


Arrêté interministériel du 23 juin 1978 (extraits)(JO du 21-7-1978) :Chauffage et alimentation en eau chaude sanitairedans les ERP, les batiments d’habitationet les bureauxart. 1 à 40

Arrêté du 25 juin 1980 (extraits) (JO du 14-8-1980) :Sécurité incendie dans les ERP : entretien etvérifications techniquesart. GN 9 à GN 13, GE 6 à GE 10, DF 10, CH 57 etCH 58, GZ 29 et GZ 30, EL 18 à EL 23, EC 13 àEC 15, AS 8 à AS 11, GC 18 et GC 19, MS 56, MS 58,MS 68, MS 70 à MS 73, MS 75, O 1, O 22 à O 24,CTS 31 bis à CTS 33, PS 9, PS 28, PS 32 à PS 34

Arrêté du 24 mars 1982 (extraits) (JO du 27-3-1982) :Aération des logementsart. 1 à 18

Circulaire du 13 décembre 1982 (JO du 28-1-1983) :Sécurité des personnes lors de travauxde réhabilitation des batiments d’habitation

Arrêté du 25 avril 1985 (extraits) (JO du 26-5-1985) :Vérification et entretien des installations collectivesde VMC-gazart. 2 à 4

Circulaire du 25 avril 1985 (JO du 26-5-1985) :Sécurité des installations de gaz combustible(VMC-gaz)

Arrêté du 31 janvier 1986 (extraits) (JO du 5-3-1986) :Protection des batiments d’habitation contrel’incendieart. 100 à 106

Décret n° 87-149 du 6 mars 1987 (extraits)(JO du 7-3-1987) :Conditions minimales de confort et d’habitabilitédes locaux mis en locationart. 1 à 3

Décret n° 87-712 du 26 août 1987 (extraits)(JO du 30-8-1987) :Réparations locativesart. 1 et annexe

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Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 (extraits)(JO du 24-11-1988) :Protection des travailleurs contre les risquesélectriquesart. 1 à 8, 11, 12, 15 à 38, 41 à 55, 57 à 61

Arrêté du 30 mai 1989 (extraits) (JO du 9-6-1989) :Sécurité des installations nouvelles de VMCraccordées à des appareils à gazart. 1 à 5 et annexe

Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 (extrait)(JO du 8-7-1989) :Amélioration des rapports locatifsart. 1 à 5 et annexe

Arrêté du 22 juin 1990 (extraits) (JO du 26-8-1990) :Règlement de sécurité des ERP de 5e catégorieet petits hôtelsart. 3, 3-1, 6 et 7

Arrêté du 12 novembre 1990 (extraits)(JO du 17-11-1990) :Entretien des portes automatiques de garageart. 1 à 6

Arrêté du 1er février 1991 (extraits) (JO du 15-3-1991) :Mise en conformité des portes automatiques de garageart. 1 et 2

Arrêté du 27 juin 1994 (extraits) (JO du 16-7-1994) :Accessibilité des lieux de travail aux personneshandicapéesart. 1 à 9

Décret n° 94-699 du 10 août 1994 (extraits)(JO du 18-8-1994) :Exigences de sécurité relatives aux équipementsd’aires collectives de jeuxart. 1 à 8 et annexe

Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 (extraits)(JO du 10-1-1995) :Classement des infrastructures de transports terrestresart. 1 à 8 et 11

Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 (extraits)(JO du 10-1-1995) :Limitation du bruit des aménagementset infrastructures de transports terrestresart. 1 à 6 et 8 à 10


Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 (extraits)(JO du 10 mars 1995) :Commission consultative départementale de sécuritéet d’accessibilitéart. 1 à 9, 11 à 14, 18, 20, 22, 23, 25 à 53

Circulaire n° 96-3 du 25 mars 1996 (extraits) :Prescriptions de sécurité applicables aux travauxeffectués sur les ascenseurs et équipements similairesart. 1 à 10 et annexes

Circulaire n° 96-5 du 10 avril 1996 :Coordination sur les chantiers de batiment et de géniecivil

Circulaire n° 290 du 26 avril 1996 :Protection contre les risques sanitaires liés à uneexposition à l’amiante dans les immeubles batis

Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 :Elimination des déchets contenant de l’amiante

Décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 (extraits)(JO du 26-12-1996) :Prescriptions de sécurité relatives aux aires collectivesde jeuxart. 1 à 6 et annexe

Circulaire n° 97-0320 du 12 mars 1997 :Conséquences de l’interdiction de l’amianteet élimination des déchets

Arrêté du 25 juillet 1997 (extraits) (JO du 27-9-1997) :Installations classées pour la protectionde l’environnementart. 1 à 3-1 et annexes

Arrêté du 9 septembre 1997 (JO du 2-10-1997) :Installations de stockage de déchets non dangereuxart. 1 à 59 et annexes

Recommandation du 4 novembre 1997 du Comitétechnique national du BTP :Dépose des matériaux en amiante-ciment utilisésen enveloppe des batiments

Circulaire n° 98-266 du 24 avril 1998 :Ramonage chimique

Recommandation R 376 modifiée du 4 juin 1998du Comité technique national du BTP :Travaux sur canalisations enterrées en amiante-ciment

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Circulaire n° 98-589 du 25 septembre 1998 :Protection de la population contre les risquessanitaires liés à une exposition à l’amiantedans les immeubles

Circulaire n° 98-10 du 5 novembre 1998 :Application des dispositions relatives à la protectiondes travailleurs contre les risques liés a l’amiante

Circulaire n° 98-771 du 31 décembre 1998 :Entretien des réseaux d’eau et moyens de préventiondu risque lié aux légionelles

Circulaire n° 99-46 du 27 janvier 1999 :Organisation de la gestion du risque lié au radon

Circulaire n° 99-289 du 20 mai 1999 (extraits) :Interprétation sanitaire des mesures de concentrationen radon

Arrêté du 27 mai 1999 (JO du 6-7-1999) :Garanties de techniques et de sécuritédes équipements dans les établissements de baignaded’accès payantart. 1 à 25 et annexe

Circulaire n° 99-10 du 13 août 1999 :Dispositions réglementaires applicables aux fibresminérales artificielles

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (extraits)(JO du 15-12-1999) :Equipements sous pressionart. 1 à 28 et annexe III

Circulaire du 15 février 2000 :Planification de la gestion des déchets de chantierdu BTP

Arrêté du 15 mars 2000 (JO du 22-4-2000) :Exploitation des équipements sous pressionart. 1 à 34 et annexes

Arrêté du 10 octobre 2000 (extraits)(JO du 17-10-2000) :Vérifications des installations électriques au titrede la protection des travailleursart. 1 à 8 et annexes

Arrêté du 13 février 2001 (extraits) (JO du 6-3-2001) :Déclaration de détention d’appareil contenant despolychlorobiphényles et des polychloroterphénylesart. 1 et 2 et annexes


Circulaire du 21 février 2001 :Application du décret n° 87-59 du 2 février 1987 relatifà la mise sur le marché, l’utilisation et l’éliminationdes PCB et PCT

Décret n° 2001-477 du 30 mai 2001 (extraits)(JO du 3-6-2001) :Statut de la copropriété de l’immeuble batiart. 1 à 5

Circulaire n° 2001-303 du 2 juillet 2001 :Gestion du risque lié au radon dans les ERP

Arrêté du 4 octobre 2001 (extraits) (JO du 6-10-2001) :Normes de surface et d’habitabilité des logementsfinancés à l’aide de prêts conventionnésart. 4 à 6 et annexes 2 à 4

Circulaire du 16 octobre 2001 (JO du 23-10-2001) :Implantation des antennes relais de radiotéléphoniemobile

Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 (extraits)(JO du 22-12-2001) :Eaux destinées à la consommation humaine,à l’exclusion des eaux minérales naturellesart. 4, 37, 49 à 51, 54 et 55

Décret no 2002-120 du 30 janvier 2002 (extraits)(JO du 31-1-2002) :Caractéristiques du logement décentart. 1 à 6

Circulaire du 18 avril 2002 :Document relatif à l’évaluation des risquespour la santé et la sécurité des travailleurs

Circulaire n° 2002-243 du 22 avril 2002 :Prévention du risque lié aux légionellesdans les établissements de santé

Circulaire n° 2002-36 du 2 mai 2002 (extraits) :Application des dispositions de la loi SRU concernantl’habitat insalubre

Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 (extraits)(JO du 5-5-2002) :Valeurs limites d’exposition du public aux champsélectromagnétiquesart. 1 à 6 et annexe

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Circulaire du 3 mai 2002 :Sécurisation des parties communes des immeublesd’habitation

Arrêté du 26 juillet 2002 (extraits) (JO du 3-8-2002) :Dossiers relatifs aux eaux destinéesà la consommation humaine, à l’exclusion des eauxminérales naturellesart. 1 à 12 et annexes

Arrêté du 4 novembre 2002 (extraits)(JO du 29-11-2002) :Modalités d’évaluation du potentiel de dissolutiondu plomb dans l’eauart. 1 à 6 et annexes

Circulaire n° 2002-592 du 6 décembre 2002 :Evaluation du potentiel de dissolution du plombdans l’eau

Circulaire n° 2003-47 du 30 janvier 2003 :Risques d’incendie ou d’explosion lors du stockageet/ou de l’utilisation de produits de traitementdes eaux de piscine

Arrêté du 26 février 2003 (extraits)(JO du 18-3-2003) :Circuits et installations de sécuritéart. 1 à 10 et annexe

Circulaire n° 2003-07 du 2 avril 2003 :Application de l’arrêté du 26 février 2003 relatifaux circuits et installations de sécurité

Décret n° 2003-408 du 28 avril 2003 (extraits)(JO du 6-5-2003) :Individualisation des contrats de fourniture d’eauart. 1 à 6

Circulaire n° 2003-306 du 26 juin 2003 :Prévention du risque lié aux légionelles dans les toursaéroréfrigérantes des établissements de santé

Arrêté du 8 juillet 2003 (extraits) (JO du 26-7-2003) :Protection des travailleurs susceptibles d’être exposésà une atmosphère explosiveart. 1 à 18

Arrêté du 28 juillet 2003 (extraits) (JO du 6-8-2003) :Conditions d’installation des matériels électriquesdans les emplacements ou des atmosphères explosivespeuvent se présenterart. 1 à 7


Arrêté du 30 juillet 2003 (extraits) (JO du 6-11-2003) :Prévention sur les chaudières présentesdans des installations existantes de combustionde puissance � 20 MWth

art. 1 à 48

Circulaire n° 2003-11 du 6 août 2003 :Commentaires de l’arrêté du 28 juillet 2003sur l’installation des matériels électriques enatmosphère explosive

Arrêté du 19 décembre 2003 (extraits)(JO du 21-12-2003) :Performances techniques des logements acquispour être réhabilités (amortissement « de Robien »)art. 3 et 4

Arrêté du 31 décembre 2003 (extraits)(JO du 21-1-2004) :Echantillonnage pour mesurer le plomb, le cuivreet le nickel dans les eaux destinées à la consommationhumaineart. 1 à 3

Arrêté du 1er juillet 2004 (extraits) (JO du 25-7-2004) :Règles techniques et de sécurité applicablesau stockage de produits pétroliersart. 1, 2, 7, 24 à 32

Arrêté du 22 juillet 2004 (extraits) (JO du 11-8-2004) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux ouvertsau publicart. 1 à 16 et annexe + Avis pris en applicationde l’article 9 de l’arrêté du 22 juillet 2004

Décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 (extraits)(JO du 10-9-2004) :Renouvellement du contrat d’entretien d’un ascenseurart. 4

Arrêté du 14 septembre 2004 (extraits)(JO du 13-10-2004) :Mesures techniques et de sécurité dans les piscinesprivatives à usage collectifart. 1, 2, 4, 24 et 25

Arrêté du 18 novembre 2004 (extraits)(JO du 28-11-2004) :Entretien des installations d’ascenseursart. 1 à 14 et annexe

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Arrêté du 18 novembre 2004 (extraits)(JO du 28-11-2004) :Travaux de sécurité à réaliser dans les installationsd’ascenseursart. 1

Arrêté du 13 décembre 2004 (extraits)(JO du 31-12-2004) :Installations de refroidissement par dispersion d’eaudans un flux d’air soumises à autorisation (rubriquen° 2921)art. 1 à 17

Arrêté du 13 décembre 2004 (extraits)(JO du 31-12-2004) :Installations de refroidissement par dispersion d’eaudans un flux d’air soumises à déclaration (rubriquen° 2921)art. 1 à 3

Note d’information technique du 7 février 2005(JO du 22-2-2005) :Gestion du risque lié au radon dans les batiments

Décret n° 2005-134 du 15 février 2005 (extraits)(JO du 17-2-2005) :Information des acquéreurs et des locataires de biensimmobiliers sur les risques naturels et technologiquesmajeursart. 1 à 5

Circulaire du 21 février 2005 (extraits) :Déduction fiscale au titre de l’amortissement« de Robien »51 à 55 et annexe I

Circulaire n° 2005-18 du 22 février 2005 :Elimination des déchets d’amiante lié à des matériauxinertes

Circulaire du 27 mai 2005 :Information des acquéreurs et locataires sur lesrisques naturels et technologiques

Arrêté du 13 octobre 2005 (JO du 18-11-2005) :Modèle d’imprimé pour l’établissement de l’étatdes risques naturels et technologiquesart. 1 et 2


Décret n° 2006-165 du 10 février 2006 (extraits)(JO du 17-2-2006) :Communications radioélectriques des servicesde secours dans les ouvrages routiers, ferroviairesou fluviaux, et dans certains ERPart. 1 à 3

Arrêté du 25 avril 2006 (JO du 26-4-2006) :Travaux en parties communes nécessitant un constatde risque d’exposition au plombart. 1 et 2

Arrêté du 27 juin 2006 (JO du 7-7-2006) :Protection des batiments contre les termites et autresinsectes xylophages

Arrêtés du 1er août 2006 (JO du 24-8-2006) :Accessibilité aux personnes handicapées des ERPlors de leur construction ou de leur création

Accessibilité aux personnes handicapées desbatiments d’habitation collectifs et des maisonsindividuelles lors de leur construction

Arrêté du 15 septembre 2006 (JO du 28-9-2006) :Diagnostic de performance énergétique pour lesbatiments existants

Méthodes et procédures applicables au diagnostic deperformance énergétique pour les batiments existants

Décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 (extraits)(JO du 23-12-2006) :Accessibilité de la voirie et des espaces publicsart. 1 et 2

Décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 (extraits)(JO du 23-12-2006) :Accessibilité de la voirie et des espaces publics(prescriptions techniques)art. 1

Arrêté du 15 janvier 2007 (extraits)(JO du 3-2-2007) :Accessibilité de la voirie et des espaces publics(prescriptions techniques)art. 1 et 2 et annexes

Circulaire du 1er février 2007 :Sécurité incendie dans les petits hôtels

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Arrêté du 26 février 2007 (extraits)(JO du 8-3-2007) :Accessibilité des batiments d’habitation collectifs lorsde travauxart. 1 à 6

Arrêté du 26 février 2007 (JO du 26-9-2007)Coût de construction déterminant la valeurd’un batimentart. 1 et 2

Arrêté du 22 mars 2007 (extraits) : (JO du 5-4-2007)Attestation de travaux pour l’accessibilité de certainsbatiments aux personnes handicapéesart. 1 à 4 et annexes

Arrêté du 29 mars 2007 (extraits)(JO du 28-4-2007) :Réalisation de l’état du batiment relatif à la présencede termitesart. 1 et 2 et annexe

Arrêté du 6 avril 2007 (extraits)(JO du 28-4-2007) :Réalisation de l’état de l’installation intérieure de gazart. 1 à 3 et annexe

Arrêté du 3 mai 2007 (extraits)(JO du 17-5-2007) :Diagnostic de performance énergétique des batimentsexistants à usage d’habitationart. 1 à 18 et annexes

Arrêté du 3 mai 2007 (extraits)(JO du 17-5-2007) :Caractéristiques thermiques et performanceénergétique des batiments existantsart. 1 à 46 et annexes

Décret n° 2007-737 du 7 mai 2007 (extraits)(JO du 8-5-2007) :Fluides frigorigènes utilisés dans les équipementsfrigorifiques et climatiquesart. 1 à 13, 21 à 24 et annexe I

Arrêté du 7 mai 2007 (extraits)(JO du 8-5-2007) :Contrôle du confinement des fluides frigorigènesdes équipements frigorifiques et climatiquesart. 1 à 6


Arrêté du 11 juillet 2007 (extraits)(JO du 20-9-2007) :Demandes d’agrément des résidences hôtelièresà vocation sociale et de leurs exploitantsart. 1

Circulaire n° 2007-321 du 13 août 2007 (extraits) :Lutte contre le saturnisme infantileannexe I

Arrêté du 11 septembre 2007 (extraits)(JO du 26-9-2007) :Conformité des travaux de créationou d’aménagement des ERP avec les règlesd’accessibilité aux personnes handicapéesart. 1 à 4

Arrêté du 11 septembre 2007 (extraits)(JO du 26-9-2007) :Dossier de conformité des travaux dans un ERPavec les règles d’accessibilitéart. 1 à 3

Arrêté du 21 septembre 2007 (extraits)(JO du 28-12-2007) :Diagnostic de performance énergétiquepour les batiments neufs en France métropolitaineart. 1 à 10 et annexes

Circulaire n° 2007-53 du 30 novembre 2007 (extraits) :Accessibilité des batiments aux personneshandicapées

Arrêté du 7 décembre 2007(JO du 20-12-2007) :Affichage du diagnostic de performance énergétiquedans les batiments publics en France métropolitaineart. 1 à 5 et annexes

Arrêté du 18 décembre 2007 (extraits)(JO du 23-12-2007) :Etudes de faisabilité des approvisionnementsen énergie pour les batiments neufs et les rénovationsde certains batimentsart. 1 à 4

Arrêté du 20 décembre 2007 (extraits)(JO du 28-12-2007) :Coût de construction déterminant la valeurd’un batimentart. 1

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Circulaire no 2008-02 du 3 janvier 2008 :Réhabilitation acoustique des établissements recevantde jeunes enfants

Circulaire du 8 avril 2008 (extraits) :Résidences hôtelières à vocation sociale

Arrêté du 13 juin 2008 (extraits)(JO du 8-8-2008) :Performance énergétique des batiments existantsen cas de travaux de rénovation importantsart. 1 à 92 et annexes

Instruction technique du 26 juin 2008 :Contrôle de la continuité des communicationsradioélectriques dans les ERP

Arrêté du 8 juillet 2008 (extraits)(JO du 23-7-2008) :Etat de l’installation d’électricité – Méthodeart. 1 et 2 et annexes

Arrêté du 7 août 2008(JO du 2-9-2008) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail

Arrêté du 8 décembre 2008(JO du 17-12-2008) :Gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail

Arrêté du 21 août 2008(JO du 29-8-2008) :Récupération des eaux de pluie et usage à l’intérieuret à l’extérieur des batiments

Décret no 2008-1325 du 15 décembre 2008 (extraits)(JO du 17-12-2008) :Sécurité des ascenseurs, monte-chargeset équipements assimilés sur les lieux de travailet sécurité des travailleurs intervenantsur ces équipementsart. 6 et 7

Arrêté du 17 décembre 2008 (extraits)(JO du 26-12-2008) :Contrôle des installations privatives de distributiond’eau potable, des ouvrages de prélèvement, puitset forages et des ouvrages de récupération des eauxde pluieart. 1 à 4


Arrêté du 23 février 2009(JO du 27-2-2009) :Prévention des intoxications par le monoxydede carbone dans les locaux à usage d’habitation

Arrêté du 30 mars 2009(JO du 31-3-2009) :Financement de travaux de rénovation afind’améliorer la performance énergétiquedes logements anciens

Arrêté du 12 mai 2009(JO du 27-5-2009) :Contrôle des travaux en présence de plomb

Arrêté du 5 juin 2009(JO du 21-6-2009) :Mesure de l’activité du radon

Décret n° 2009-648 du 9 juin 2009 (extraits)(JO du 11-6-2009) :Chaudières de puissance supérieure à 400 kWet inférieure à 20 MW : contrôle de l’efficacitéénergétique et des émissions polluantesart. 6 à 8

Arrêté du 15 septembre 2009(JO du 31-10-2009) :Entretien annuel des chaudières dont la puissancenominale est comprise entre 4 et 400 kW

Arrêté du 2 octobre 2009(JO du 31-10-2009) :Contrôle des chaudières dont la puissance nominaleest supérieure à 400 kW et inférieure à 20 MW

Décret n° 2009-1439 du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur privé

Arrêté du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur social

Arrêté du 23 novembre 2009(JO du 25-11-2009) :Contribution du locataire au partage des économiesde charges : bailleur privé

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Arrêté du 1er février 2010(JO du 9-2-2010) :Surveillance des légionelles dans les installationsde production, de stockage et de distribution d’eauchaude sanitaire

Arrêté du 29 mars 2010(JO du 17-4-2010) :Contrôle des performances des installationsde production raccordées en basse tension aux réseauxpublics de distribution d’électricité

Arrêté du 16 avril 2010(JO du 27-4-2010) :Inspection périodique des systèmes de climatisationet des pompes à chaleur réversibles dont la puissancefrigorifique est supérieure à 12 kilowatts

Arrêté du 24 mai 2010 (extraits)(JO du 6-7-2010) :Instruction technique relative aux façadesart. 3 et 4 et annexe

Arrêté du 3 septembre 2010(JO du 10-10-2012) :Compteurs d’énergie thermique

Arrêté du 22 octobre 2010(JO du 24-10-2010) :Classification et règles de construction parasismiquepour les batiments à risque normal

Décret n° 2010-1269 du 26 octobre 2010(JO du 27-10-2010) :Caractéristiques thermiques et performanceénergétique des constructions

Arrêté du 29 décembre 2010(JO du 8-1-2011) :Vérifications périodiques des ascenseurs,monte-charges et élévateurs de personnes

Décret n° 2010-629 du 3 juin 2011(JO du 5-6-2011) :Protection de la population contre les risquessanitaires liés à une exposition à l’amiantedans les immeubles batis

Arrêtés du 19 août 2011(JO du 1-9-2011) :Diagnostic du risque d’intoxication par le plombdes peinturesConstat de risque d’exposition au plomb


Modalités de réalisation des mesuresd’empoussièrement d’amiante dans l’airdes immeubles batis

Circulaire du 2 novembre 2011 :Sécurité des hôtels classés dans la 5e catégoriedes ERP

Ordonnance du 16 novembre 2011(JO du 17-11-2011) :Définition des surfaces de plancher prises en comptedans le droit de l’urbanisme

Arrêté du 14 décembre 2011(JO du 30-12-2011) :Installations d’éclairage de sécurité

Arrêté du 19 décembre 2011(JO du 14-1-2012) :Diagnostic portant sur la gestion des déchets issusde la démolition de catégories de batiments

Décret no 2011-2054 du 29 décembre 2011(JO du 31-12-2011) :Surface de plancher

Arrêté du 30 décembre 2011 (extraits)(JO du 18-1-2012) :Immeubles de grande hauteur : protection contreles risques d’incendie et de panique

Décret no 2012-14 du 5 janvier 2012(JO du 6-1-2012) :Modalités de surveillance de la qualité de l’airintérieur de certains ERP

Circulaire du 3 février 2012(non parue au JO) :Modalités de calcul de la surface de plancherdes constructions

Arrêté du 18 avril 2012(JO du 28-4-2012) :Diagnostic de performance énergétique – Venteet location de centres commerciaux

Arrêté du 27 avril 2012(JO du 10-5-2012) :Modalités de l’exécution de la mission de contrôledes installations d’assainissement non collectif

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Arrêté du 7 août 2012(JO du 15-8-2012) :Contrôles techniques à réaliser dans les installationsd’ascenseurs

Arrêté du 27 août 2012(JO du 5-9-2012) :Répartition des frais de chauffage dans les immeublescollectifs à usage principal d’habitation

Arrêté du 12 décembre 2012(JO du 28-12-2012) :Critères d’évaluation de l’état de conservationdes matériaux et produits de la liste A contenantde l’amiante et contenu du rapport de repérage

Critères d’évaluation de l’état de conservationdes matériaux et produits de la liste B contenantde l’amiante et du risque de dégradation lié àl’environnement ainsi que le contenu du rapportde repérage

Arrêté du 21 décembre 2012(JO du 30-12-2012) :Recommandations générales de sécurité et contenude la fiche récapitulative du « dossier techniqueamiante »


Arrêté du 5 février 2013(JO du 14-3-2013) :Détecteurs de fumée et isolement des partiescommunes

Arrêté du 28 février 2013(JO du 3-4-2013) :Contenu et modalités de réalisation d’un auditénergétique

Arrêté du 7 mars 2013(JO du 14-3-2013) :Choix, entretien et vérification des équipementsde protection individuelle utilisés lors d’opérationscomportant un risque d’exposition à l’amiante

Arrêté du 8 avril 2013(JO du 17-4-2013) :Règles techniques, mesures de prévention et moyensde protection collective à mettre en œuvrepar les entreprises lors d’opérations comportantun risque d’exposition à l’amiante

Arrêté du 26 juin 2013(JO du 6-7-2013) :Repérage des matériaux et produits de la liste Ccontenant de l’amiante et contenu du rapportde repérage

Sommaire Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments

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