Solvabilité 2: mise en oeuvre opérationnelle

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  • 1. www.pwc.fr Solvabilit 2 Le Pilier 2, enjeux oprationnels de la gestion des risquesLivre BlancTome 1
  • 2. Sommaire Prface 2 Introduction 4 1. Approche normative 6 1.1 Les dispositions gnrales du Pilier 2 6 1.2 Que dit la Directive ? 7 1.3 Que disent les projets de mesures dapplication ? 10 1.4 Le COSO 2 - ERM 13 2. Mise en uvre oprationnelle 16 2.1 Lorganisation gnrale de la filire risque 16 2.2 Mettre en place le processus de gestion des risques 25 2.3 Piloter les chantiers transverses 35 Conclusion 46 Vos contacts 47
  • 3. Prface Ce livre blanc est publi un moment cl de lagenda rglementaire de la Directive Solvabilit 2. En effet, la mise en conformit au Pilier 2, pierre angulaire de la prvention des risques de solvabilit, se prcise. Si, depuis fin janvier, le projet de Directive Omnibus 2 prvoit la possibilit de mesures transitoires, offrant ainsi un dlai dans certaines conditions et sur quelques points, la prconsultation sur les mesures de niveau 2 sur le systme de gouvernance des risques est en cours dachvement et celle sur les mesures de niveau 3 a dmarr et sacclrera au deuxime semestre 2011. Cest donc dans ce contexte rglementaire encore incertain mais dj bien avanc que les priorits des entreprises dassurance slargissent au Pilier 2. Or, cette tape implique lapplication oprationnelle dune stratgie des risques rpondant aux principes et aux exigences mises par le lgislateur dans le second pilier de sa Directive. Ces nouvelles contraintes touchent au cur du pilotage de vos activits, et de votre organisation. Elles sont galement une opportunit pour optimiser votre performance oprationnelle. LORSA est, sur ce point, emblmatique. Ce processus document entrane une gestion indite de la solvabilit sur un horizon stratgique de trois cinq ans. PwC accompagne les entreprises dans leurs projets et a travaill, leur ct, sur la problmatique de la gestion des risques en contribuant notamment llaboration du rfrentiel COSO 2-ERM. Nous esprons donc, avec ce livre blanc, continuer apporter notre expertise dans le cadre de la mise en conformit Solvabilit 2. Par ailleurs, nous avons prvu de faire dautres livres blancs au cours de 2011 et 2012 sur les sujets qui intressent le march, notamment, la qualit des donnes, lORSA et les reportings financiers. Eric Dupont Jimmy Zou Associ Associ Responsable du secteur Assurance Responsable de Solvabilit 2
  • 4. Introduction Avant dernire ligne droite pour la mise en conformit Solvabilit2, 2011 est une tape importante pour les socits dassurance. Pour leur apporter des solutions cls en main, PwC consacre un livre blanc, les Enjeux du Pilier 2, exclusivement ddi la mise en uvre de ces futures obligations. Ce livre blanc propose un cadre mthodologique concret et des points de repres dans le travail de dclinaison des principes du Pilier 2.
  • 5. "Ce livre blanc, par son approche pluri-disciplinaire, prsente de faon claire les points essentiels de la gestion des risques complts dillustrations possibles. Ce document nous conforte dans nos orientations antrieures et il permet de mieux cerner certaines dclinaisons oprationnelles conduire dans les chantiers du Pilier 2.". MAIF Christophe Raballan Directeur de la Matrise des risques et du Contrle interneSur la route de la mise en conformit Cest donc, en ce dbut danne 2011, Lobjectif de ce livre blanc est donc Solvabilit 2, les entreprises sur le Pilier 2 de Solvabilit 2 que vos de constituer une sorte de botedassurance (socits dassurance et travaux stendront. Clef de vote de outils, utilisable par tous lesde rassurance, mutuelles, IP) sont la Directive, la conformit au Pilier 2 acteurs intervenant sur les aspectsaujourdhui arrives un tournant pose donc de nombreuses questions organisationnels de la conformit stratgique. Aprs avoir consacr une aux socits dassurance. Cette tape Solvabilit 2. Aprs avoir rappel lespart prpondrante de leurs projets de implique une interrogation sur votre spcifications de la rglementation et duconformit aux aspects quantitatifs du culture du risque, une (re)dfinition rfrentiel ERM1, nous nous proposonsPilier 1, elles se tournent aujourdhui de votre stratgie et de gouvernance de dcliner les enjeux oprationnelsvers les exigences, plus qualitatives des risques et, enfin, une mise en de vos chantiers de conformitet plus complexes du Pilier 2. place oprationnelle de votre gestion (organisation et gouvernance de la des risques.Des questions difficiles, filire risque, processus de gestionEn effet, en 2010, vous avez mobilis qui vous mnent souvent au cur des risques, cadrage des chantiersvos forces autour de la capacit de du pilotage de votre activit. transversaux comme la qualitvotre organisation modliser les des donnes ou lORSA 2), de poserrisques dans un nouveau rfrentiel Quexige prcisment la rglementation les questions structurantes et, enfin,et mesurer limpact de ce nouveau Solvabilit 2? Comment ces dapporter des pistes de rponsergime sur le montant des fonds propres dispositions doivent-elles, ou plutt, oprationnelles, via des exemplesncessaire horizon du 1er janvier 2013. peuvent-elles tre appliques concrets de mise en uvre.Vous avez galement finalis lensemble mon organisation ? Quels sont lesdes exercices lis au QIS 5. Ces exercices contraintes et dterminants me Ce document sadresse aux pilotesont t loccasion de raliser un 1er test permettant de dimensionner un oprationnels des projets de conformit grandeur nature sur vos mthodes dispositif oprationnel de gestion des Solvabilit 2, chefs de projet ouet processus calculatoires. Lors de risques ? Quels sont les chantiers que directeurs des risques. Toutefois, notrecette phase, vous effectuez les tests recouvrent les exigences du Pilier 2 au travail de rflexion et de mthodologiegrandeur nature pour mettre en place sein de mon projet de conformit ? pourra galement tre utile auxun processus de ralisation des bilans dirigeants et administrateurs desconomiques et de calcul des SCR. La difficult majeure, partage organismes dassurance, dont bon par lensemble de nos clients et nombre sont aujourdhui confronts laquelle sattaque ce livre blanc, des arbitrages difficiles sur le calibrage est dinterprter et de calibrer les du dispositif, entre les impratifs de principes des textes rglementaires conformit (qui peuvent paratre lourds aux spcificits de lorganisation pour au regard des discours de place) et les crer un dispositif de gestion des risques ambitions de leur entreprise (approche conforme, adapt et performant. de stricte conformit ou objectif de best in class en pilotage des risques ?). Nous esprons que vous trouverez, ici, des axes de rflexion utiles pour vos travaux.(1) ERM : Enterprise Risk Management(2) RSA : Own Risk and Solvency O Assessment, valuation interne des risques et de la solvabilit Le Pilier 2 de Sol