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SIM+ vous remercie de votre confiance et

vous souhaite la bienvenuedans le monde de la

téléphonie mobile Low Cost.

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Avec SIM+, vous avez opté pour une solution très simple, facile d'utilisation et extrêmement économique. Suivez le guide !!!

SOMMAIREInstallation et Mise en service p. 3 - 8

SIM+ Comment ça marche ? p. 9 - 12

Les Services SIM+ p. 13 - 18

Tarifs et C.G.V. p. 19 - 31

Mémo p. 32

Notes p. 33 - 34

Pour connaître le détail des offres et conditions générales de vente, veuillez vous reporter à la fiche tarifaire et aux C.G.V. présentes sur www.simplus.fr.

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Installation et Mise en service Installation+ Détachez la carte SIM de son support et installez-la dans votre mobile, après avoir enlevé la batterie.+ Assurez-vous que votre mobile a bien été chargé. + Allumez votre mobile en appuyant sur la touche power.+ Le code PIN apparait à l’écran.

Code PIN+ Le code PIN est le code secret à 4 chiffres qui vous sera demandé à chaque allumage de votre mobile.+ Composez le 0000, qui est votre code PIN d’origine.

Nous vous conseillons, pour des raisons de sécurité, de modifier ce code et ainsi le personnaliser à votre guise.Reportez-vous à la notice d’utilisation de votre mobile, ou composez le **04*code PIN actuel*nouveau code PIN*nouveau code PIN#

Code PUK+ Si vous avez composé par mégarde 3 mauvais codes PIN de façon consécutive, il vous sera demandé votre code PUK. Vous l’avez reçu par Email lors de l’activation de votre carte.+ En cas de besoin, contactez votre service clientèle SIM+ au 2029 (prix d’un appel local).

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Activation de ma ligne,quel est mon numéro de téléphone ?+ Si vous avez acheté ce kit en boutique, le vendeur vous aura activé votre ligne et communiqué votre nouveau numéro de mobile. Ce numéro vous a aussi été envoyé par Email sur votre adresse.+ Si vous avez commandé votre kit par Internet, vous devez composer le 05 40 16 31 05 pour procéder à l’activation avec un conseiller clientèle.

Portabilité de mon numéro+ Si vous avez décidé de conserver votre numéro de téléphone actuel, celui-ci sera automatiquement porté sur votre nouvelle carte SIM+ dans un délai de 3 jours ouvrés. + En attendant vous pouvez continuer à utiliser votre carte sim actuelle, qui sera ainsi désactivée dans le délai de 3 jours ouvrés, et laissera la place à la carte SIM+.+ Si vous avez commandé votre kit par internet, pensez à demander l'activation de la carte SIM+ afin que le délai de 3 jours commence à courir. Pour cela contactez le 05 40 16 31 05 (prix d'un appel local) dès réception de votre carte SIM+.+ Si vous avez acheté votre Kit en boutique, le vendeur aura fait le nécessaire, et le délai des 3 jours ouvrés débutera à compter de votre date d'achat.

Message d'erreur+ Si lors de l’allumage un message du type "sim absente" ou "sim hors service" apparaît, éteignez votre mobile, retirez la carte SIM, réinstallez-la, et rallumez votre mobile.+ Si lors de l’allumage, un message du type "sim verrou" ou "entrez clé réseau" apparaît, cela indique que votre mobile est bloqué sur votre ancien opérateur. Pour que votre mobile fonctionne sur le réseau SIM+, prenez contact avec votre ancien opérateur afin qu’il vous fournisse le code de déblocage.+ Si vous possédez votre mobile depuis plus de 6 mois, votre ancien opérateur est obligé de vous communiquer le code de déblocage gratuitement.

Numéro IMEI+ Le code IMEI est la fiche d'identité de votre mobile. Il est composé de 15 chiffres que vous pourrez trouver sous la batterie du mobile.+ Si vous ne le trouvez pas, veuillez composer le *#06# depuis votre mobile et celui-ci apparaîtra.Nous vous conseillons, pour des raisons de sécurité, de modifier ce code

Service client+ Votre service client est joignable du lundi au samedi de 10h à 19h au 2029 depuis votre mobile (prix d’un appel local), ou au 05 40 16 31 05 (prix d’un appel local), depuis un fixe.+ Vous pouvez contacter votre service client pour toute information et pour suivre vos consommations. Toutes les infos sont disponibles sur www.simplus.fr.

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Votre premier surf sur Internet

+ Avec SIM+ vous pouvez profiter d'Internet grâce à la 3G et 3G+.Depuis votre mobile, parcourez tous les sites et pages du Web, consultez vos Emails, informez-vous, bref, accédez à la plus grande bibliothèque du monde.+ Pour utiliser ce service, votre mobile doit être configuré (RDV page 16 pour plus d'informations). Demandez l'activation de l'option gratuite "data" auprès du service clientèle au 2029 (prix d'un appel local).

Votre répondeur

+ Occupé, mobile éteint, ou vous souhaitez tout simplement ne pas répondre à vos appels ? Pas de souci, votre répondeur SIM+ prend le message !+ Pour consulter vos messages, c’est tout simple, composez le 123, c’est gratuit ! + Pour personnaliser votre message d'accueil, appelez le 123 et laissez-vous guider.

Protection de votre répondeur

+ Après la personnalisation de votre répondeur, vous recevrez un message par SMS. Il s’agit de votre mot de passe de messagerie. Ce code vous sera utile si vous souhaitez consulter vos messages depuis un poste fixe ou un autre mobile.+ Depuis un autre téléphone : composez votre numéro, tapez # pendant l’annonce d'accueil, puis composez votre mot de passe.En cas d'oubli du mot de passe, après 3 mauvais codes, un nouveau SMS vous sera envoyé sur votre mobile.

Premières communicationsVotre premier appel

+ C’est tout simple, pour passer votre premier appel, il suffit de composer votre numéro, puis appuyez sur la touche .+ Pour répondre à un appel, c’est la même chose !Pour raccrocher, appuyez sur la touche .

Votre premier SMS

+ SMS veut dire Short Message Service. C’est un message écrit comportant 160 caractères que vous pouvez envoyer ou recevoir depuis votre mobile.+ Pour envoyer un SMS, il suffit de vous rendre dans le menu "message" de votre mobile et de vous laisser guider.+ Quand vous recevez un SMS, une petite icône apparaît sur l’écran de votre mobile.+ Pour le lire il suffit de vous rendre dans le menu "message" de votre mobile et de vous laisser guider.Nous vous conseillons, pour des raisons de sécurité, de modifier ce code

Votre premier MMS

+ MMS veut dire Multimédia Messaging Service. Un message de ce type permet de véhiculer une information de type audio ou vidéo (photos, images, sons, vidéo). + Pour envoyer un MMS, votre mobile doit être configuré (RDV page 16 pour plus d'informations). Demandez l'activation de l'option gratuite "data" auprès du service clientèle au 2029 (prix d'un appel local).

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SIM+ Comment ça marche ? Le PrincipeToutes les formules SIM+ sont des formules sans engagement, sans abonnement, et sans recharge.En choisissant SIM+, vous avez opté pour la simplicité grâce à nos offres au compteur ou forfaits.Vos paiements s’effectuent par le biais de la carte bancaire validée lors de la souscription. Vous n’avez donc aucune recharge à effectuer.

Les Avantages+ Compétence et réactivité de notre service clientèle+ Consultation de votre encours de consommation en temps réel via Internet Consultation de vos factures en ligne+ Consultation gratuite de votre répondeur+ Pas d'engagement+ Possibilité de changer de formule à tout moment+ Et surtout des prix ultra Low Cost vous permettant de réaliser jusqu’à 69 % d'économies

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Les Forfaits SIM+

+ Dès que votre ligne est activée le montant de votre forfait (hors options) est prélevé. C'est à cette date que tous les mois, le montant de votre forfait vous sera prélevé.+ À chaque fois que vous atteignez un seuil de 25 euros de communications pour du hors forfait, alors un prélèvement s’effectue (exemple : appels vers l’international, Roaming, numéros spéciaux, dépassements de restrictions, SMS si le forfait n’inclut aucune option SMS, MMS...).+ En début de mois suivant, nous prélevons le solde de la facture, s’il y a du hors forfait, des options, les acomptes prélevés en cours de mois étant portés au crédit de celle-ci, et ainsi déduits. Vous pouvez consulter la facture de vos communications du mois écoulé sur votre compte client.+ Les règlements se font automatiquement grâce à la carte bancaire validée lors de la souscription.

Suivi conso+ À tout moment vous pouvez consulter votre encours de consommation par le biais de votre espace client.+ Vous devez disposer de votre identifiant et mot de passe. Ils vous ont été envoyés par Email sur votre adresse lors de l’activation de votre ligne.+ Vous pouvez aussi appeler le 2029 (prix d’un appel local) afin de connaître votre encours de consommation.

Les paiementsSIM+ au Compteur

+ En cours de mois, vos consommations seront prélevées par seuil de 25 euros.+ Le règlement se fait automatiquement grâce à la carte bancaire validée lors de la souscription.+ Chaque début de mois, la facture de vos communications du mois écoulé est disponible sur votre compte en ligne. Le solde de votre facture sera donc prélevé chaque début de mois.+ Vous ne payez donc qu'après avoir consommé, contrairement aux offres prépayées.

Exemple :J'ai une consommation de 70 euros pour le mois :J'aurai un prélèvement le jour où j'arrive au premier seuil de 25 euros, un deuxième le jour où j'atteins le deuxième seuil (c'est-à-dire 50 euros d'encours) et le solde de 20 euros en début de mois suivant, lors de l'édition de la facture; les acomptes prélevés en cours de mois étant portés au crédit de celle-ci, et ainsi déduits.

J'ai une consommation de 10 euros pour le mois :J'aurai un prélèvement de 10 euros en début de mois d'après, lors de l'édition de la facture. Donc je ne suis prélevé en cours de mois que si je dépasse un encours de 25 euros. Ce système permet une lisibilité et un suivi de son encours plus clairs et plus fluides.

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Les Services SIM+ Les Services inclusUn panel de services gratuits+ Répondeur+ Présentation du numéro + Accès Web+ Double appel

Un service client joignable du lundi au samedi de 10h à 19h+ Au 05 40 16 31 05 (prix d'un appel local)+ Au 2029 depuis votre ligne SIM+ (prix d'un appel local) + Par Email : service-clientele@simplus.fr

Les + SIM+ : un suivi rapide et fiable+ Suivi de votre consommation en temps réel sur votre espace client + Suivi détaillé de vos appels et de vos SMS+ Suivi de votre commande

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WAPNom du profilePage d'accueilPoint d'accès GPRS Adresse de la passerelle

INTERNET / WEBNom du profile Point d'accès GPRS Nom d'utilisateur Mot de passe Adresse IPAdresse DNS Authentification

EMAILServer POP Serveur SMTP

MMSAdresse du serveurNom du profilePoint d'accès GPRS Adresse du serveur proxy

Num WAP CSDWAP CSD

wap68 facultatif

wap68 192.168.21.11

internet68 internet68

vide vide vide vide

aucune

Celui de votre F.A.I. smtp-auth.sfr.fr

http://mms68 mms68 mms68

10.143.156.11

+33613000039

SIM+ et l'étrangerVous souhaitez partir à l’étranger ?!Grâce à l’option "Roaming", sur simple appel au 2029 (prix d'un appel local), demandez l’activation de l’option. Vous pourrez ainsi émettre des appels et recevoir des appels provenant du monde entier.+ Pour consulter votre répondeur, composez le 123 (prix d'un appel vers la France). En cas de problème, composez le +33 6 11 06 xx xx puis laissez-vous guider (xx xx correspondent aux 4 chiffres après le 06 ou 07 de votre numéro).+ À l’étranger, pour appeler en local, composez le numéro sans modification. Pour appeler la France, composez +33 suivi du numéro sans le 0 initial. Exemple: +33 6 12 34 56 78+ Pour appeler l’étranger depuis la France, vous devez activer l’option "activation des appels vers l’étranger", sur simple appel au 2029 (prix d'un appel local). Indiquez le signe + (ou 00), puis l’indicatif du pays suivi du numéro (sans le 0 initial s’il existe).

Configuration Internet et MMSSi vous possédez un iPhone, veuillez vous reporter à la page "Aide" de notre site www.simplus.fr, "Configuration Web" et téléchargez le pdf proposé.

SIM+ vous ouvre les portes du Web, en configurant votre mobile de la façon suivante : (voir tableau page 16)

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Le Parrainage+ Parrainez vos amis et gagnez de l'argent !!!

+ Rejoignez le Club SIM+ sur www.club-simplus.fr et bénéficiez de nombreux avantages.

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TarifsTous nos tarifs sont TTC ( TVA à 19.6%) et correspondent à des communications émises depuis la France métropolitaine (hors appels internationaux).

Pour connaitre les détails de l'offre que vous avez souscrite, reportez-vous à la fiche tarifaire en vigueur disponible sur notre site www.simplus.fr.

Les Services occasionnels+ Portabilité de votre numéro entrante et sortante : Gratuit+ Suspension temporaire de votre ligne en cas de perte ou vol : Gratuit + Renouvellement de carte SIM en cas de perte ou vol : 15€+ Changement de numéro d'appel : 15€+ Frais de demande de code PUK : 10€+ Frais de rejet de paiement : 12,5€+ Passage d'une formule à une autre : 10€ (Modification effective le premier du mois suivant le mois de la demande, sous réserve que la ligne soit active et ne soit ni suspendue, ni restreinte.)+ Frais de fermeture de service : 15€

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contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Par ailleurs, la souscription est réservée aux personnes résidant en France métropolitaine.

Toutes modifications de ces informations (changement de compte bancaire, changement d’adresse) doivent impérativement faire l’objet d’une information par le Client à l’Opérateur, dans les plus brefs délais.

En cas de non-respect par le Client des dispositions ci-dessus, le Contrat est suspendu d'office, pourra être résilié de plein droit sous 10 jours , le client restant redevable des sommes dûes, sans ne pouvoir prétendre à aucun remboursement.

Le Client peut se rétracter par courrier adressé au Service Client dans le délai de 7 jours ouvrés à compter de la livraison de la marchandise.

Toutefois, le droit de rétractation ne peut plus être exercé si le Client a explicitement renoncé à ce droit lors de la commande ou s’il utilise la carte SIM avant l’expiration du délai des 7 jours cité plus haut. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit retourner la carte SIM sur son support plastique, non utilisée, à ses frais par lettre recommandée avec avis de réception à la Société dans le délai mentionné. En cas d’exercice du droit de rétractation conforme aux dispositions, la Société remboursera le Client de toutes les sommes versées dans un délai maximal de trente jours ouvrés à compter de la réception du courrier. Le Client déclare être informé qu'en cas de portabilité du numéro, il se peut que la rétractation ait pour conséquence la perte du numéro porté.

Extraits des C.G.V.Article 1: Champ d'Application et Opposabilite

Les présentes conditions générales de ventes (ci-après, "C.G.V.") régissent toutes les commandes et tous les contrats de vente conclus entre la société FRANCE COMMUNICATION, SAS au capital de 400 000 euros, RCS Bordeaux 422 014 308 000 31, ayant son siège à Z.A. des Mondaults - 7, avenue Pierre Mendès France - 33270 FLOIRAC, "FRANCE COMMUNICATION" (ci-après, "l’Opérateur") et ses clients (ci-après, "le Client").

L’Opérateur a notamment pour activité des Services de téléphonie mobile en association avec la vente sous la marque "SIM +", des cartes SIM et des téléphones.

Les relations entre le Client et la Société sont contractuellement indépendantes du téléphone mobile pouvant accueillir la carte SIM.

Article 2 : Prise de commandeModification, Annulation et Retractation

La souscription s'effectue sur le Site Internet ou tout autre site marchand partenaire de la Société, par téléphone, ou encore directement auprès d'un point de vente agréé par l’opérateur.La souscription est réservée aux personnes physiques majeures et aux personnes morales, dans la limite maximale de trois souscriptions par personne. Le Client reconnaît avoir la capacité de conclure le présent

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jusqu’au complet paiement des sommes dues.*la résiliation de plein droit du contrat, si bon semble à l’Opérateur, 48 heures après une mise en demeure infructueuse par email. Cette résiliation entrainera les conséquences prévues à l’Article 11. Le Client doit rembourser tous frais exposés par l’Opérateur au titre de la conservation de la créance et du recouvrement des sommes dues, y compris les émoluments des officiers ministériels.

En aucun cas le Client ne peut suspendre ses paiements ou procéder à une compensation sans l’accord préalable ou écrit de l’Opérateur.

Les forfaits et options sont facturés sans prorata temporis et sont payables à terme à échoir. Toute période entamée est due en totalité ne donne lieu à aucun report ou remboursement en cas de non-utilisation, d’utilisation partielle, de désactivation ou de résiliation. Dans tous les cas, le Client demeure redevable du paiement des montants dus.

Les communications émises par le Client, vocales, textuelles, multimédia ou data, si elles ne sont pas couvertes par un forfait, ainsi que celles reçues par lui lorsqu'il se trouve hors de France métropolitaine, sont facturées à terme échu sur la base des tarifs en vigueur à la date de souscription du Service ou de l’option complémentaire. Les tarifs complets du Service ainsi que leurs modalités d'application sont précisés dans le guide tarifaire.

Les tarifs sont susceptibles d'évoluer. Le Client peut consulter le Site Web pour prendre connaissance des derniers tarifs en vigueur.

La Société se réserve le droit d’effectuer des prélèvements intermédiaires si :

* en cours de cycle la consommation du client venait à dépasser

Article 4 : Paiement - Modalités

Les conditions de tarification sont détaillées dans la Fiche Tarifaire disponible sur le site Internet www.simplus.fr, dont le client reconnaît avoir pris connaissance et accepter les conditions.

Les factures mensuelles émises par la société FRANCE COMMUNICATION sont immédiatement exigibles à compter de leur réception.

Le prix de vente des téléphones portable sera intégralement payé lors de la souscription.

Tous les frais liés à l’émission des paiements par le client sont à la charge de celui-ci.

Le paiement est effectif par l’encaissement aux échéances et non par la simple remise d’un effet de commerce ou d’un chèque impliquant une obligation de payer.

Tout défaut ou retard de paiement par rapport à la date d’échéance figurant sur la facture - y compris en cas de non paiement d’un acompte, ou d'une avance sur consommation à la suite d'une demande d'autorisation bancaire, est susceptible d’entraîner (à la seule discrétion de l’Opérateur) :

* la suspension du Service. Cette suspension sera susceptible d’intervenir sans préavis. Un email d'information sera adressé au Client. Cette suspension entrainera les conséquences prévues à l’Article 11.* la perception d’intérêts de retard calculés au taux légal en vigueur majoré de 50% (publié au Journal Officiel), à compter d’une mise en demeure infructueuse par email. Ces pénalités seront appliquées,

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Conditions tarifaires de l’activation des numéros internationaux : (activation sur demande après le premier cycle de facturation)

Un dépôt de garantie pourra être demandé pour certains types d’appels :Appels émis à partir de France Métropolitaine :

* Vers l’Europe 50€* Vers l’Europe élargie et le Maghreb 100€ * Vers les autres zones et satellites 150€

Appels émis à partir d’une zone située hors de France Métropolitaine : * Depuis l’Europe 50€* Depuis l’Europe élargie et le Maghreb 100€ * Depuis les autres zones et satellites 150€

Article 7 : Réception des marchandises - Réclamations

Il appartient au Client de vérifier l’état de la marchandise lors de la livraison de la commande avant de signer le bon de livraison et d’indiquer sur ce dernier sous forme de réserves manuscrites toute éventuelle anomalie concernant la livraison (perte, destruction totale ou partielle, avarie ou manquant, etc ...). Il appartient également au client de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les délais requis afin de pouvoir subroger les assureurs dans ses droits.

Article 9 : Condition d'utilisation du Service

Le Client s’interdit d’intégrer la carte SIM dans un équipement autre qu’un téléphone mobile ou de l’utiliser pour des communications

un montant mensuel, fixé à 25€TTC* en cas de retard de paiement ou de rejet de paiement

La Société se réserve le droit de suspendre la ligne suite à un impayé, de facturer au client les frais administratifs et techniques relatifs à une suspension tels que présenté dans la fiche tarifaire, de facturer, sur des factures ultérieures tout appel, forfait, ou option qui n’auraient pas été facturés à la date de facturation normale, de demander un dépôt de garantie en cas d'incident de paiement.

Article 5 : Prix - Dépôt de garantie

Les produits sont fournis au tarif en vigueur à la date de passation de la commande, le Client déclarant avoir pris connaissance des tarifs avant de contracter. Tout changement de prix de la marchandise ou de l’abonnement sera applicable immédiatement à toute commande ultérieure.

Le paiement de la facture par le Client emporte acceptation pleine et entière de celle-ci et renonciation expresse à la contester.

En cas de demande de désactivation, moins de six mois après l’acquisition d’un téléphone portable, du dispositif technique empêchant l’utilisation du téléphone vendus par l’Opérateur par l’intermédiaire d’autres opérateurs, celle-ci est facturée au prix de l’appareil neuf à la date de la remise au client.

Un dépôt de garantie de 700 euros pourra être exigé, en cas de paiement autre que par carte bancaire. Ce dépôt de garantie sera intégralement restitué au Client à la fin du contrat dans un délai maximal de 8 jours francs à compter du paiement des sommes dues à l’Opérateur.

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Le Client est tenu d'informer immédiatement la Société de tout changement d'adresse dans un délai maximal de quinze jours courant à compter du changement en cause.

Le Client s'engage à utiliser la Carte avec un téléphone agréé par les autorités compétentes conformément aux dispositions du Code des Postes et des Communications électroniques. Il garde la responsabilité du téléphone mobile et des accessoires y compris en cas de suspension ou d'interruption du Service.

Le Client s'engage à prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité des données relatives à sa souscription en particulier le code PIN.

Le Client s'engage à respecter les conditions particulières d'utilisation des forfaits illimités telles que précisées dans le guide tarifaire.

Le Service peut être souscrit :* A titre personnel et familial* A titre professionnel mais pour une utilisation non commerciale

Le Client s’engage à utiliser le Service de manière raisonnable en fonction de la finalité de la souscription et à ne pas en faire un usage commercial (notamment en tant que passerelles d'acheminement des appels, systèmes de numérotation automatique ou d’envoi groupé de SMS, MMS ou d’emails, etc...).

Le Client s'engage à ne pas transférer, à titre onéreux ou gratuit, le Service à un tiers, sans l’accord exprès de l’Opérateur.

dont l’acheminement est détourné ou encore d’utiliser un dispositif permettant l’automatisation de l’émission des appels ou des messages.

Tout usage frauduleux de la carte SIM ou contraire aux présentes conditions engage la responsabilité du Client.

L’utilisation de la carte SIM est protégée par un code PIN que le Client peut modifier ou annuler à tout moment. La composition successive de trois codes erronés entraîne le blocage de la carte SIM, laquelle doit alors être réactivée selon les modalités décrites dans le guide d’utilisation.

En cas de perte ou de vol de sa Carte, le Client en informe immédiatement la Société tel que décrit dans le guide d’utilisation en vue de la suspension du Service. Le Client s'engage à confirmer le vol ou la perte par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée, en cas de vol, d’une photocopie du dépôt de plainte effectué par le Client et envoyée à l’adresse de la Société. La Société n'est pas responsable de l'utilisation du Service avant sa suspension, laquelle sera, en cas de contestation, présumée être intervenue à la date de réception par la Société de cette lettre. La Société adresse au Client une nouvelle carte SIM dans un délai maximal de 15 jours ouvrés à compter de la réception de la lettre de confirmation. Pendant la suspension du Service, les frais d’abonnement restent dus. Le Client s'engage à utiliser le Service qu'il a souscrit conformément aux conditions contractuelles et à l'usage pour lequel il a été conçu et pour lequel il est commercialisé.

Le Client est responsable du paiement de l'ensemble des sommes dues au titre du Contrat ainsi que de l'exécution des obligations souscrites.

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Le Client est expressément informé que pendant la suspension du Service, la facturation n’est pas stoppée ou reportée de quelque façon que ce soit.

Dans le cas où la cause de suspension n’a pas disparu à l’issue d’un délai de trente jours ouvrés à compter de la date de suspension le Contrat est résilié de plein droit. En conséquence la Carte est automatiquement désactivée et le Client ne peut plus ni émettre ni recevoir aucune communication et il perd définitivement tout usage du numéro de téléphone qui lui était attribué. Tout crédit ou report de communication restant et tout avoir est automatiquement et irrévocablement perdu. Toute somme due reste due et génère des intérêts aux taux en vigueur.

Article 11 : Résiliation

Le Contrat étant conclu pour une durée indéterminée, il peut être résilié à tout moment par l’une quelconque des parties, sans avoir à justifier d'un motif.

Cette résiliation prend effet à l'issue d'un délai de 10 jours francs à compter, soit de l'appel téléphonique obligatoirement confirmé par courrier, soit de l’email, soit du courrier adressé à l’autre partie.

Cependant, l'Opérateur se réserve le droit de résilier sans préavis ni indemnité le Service si l'une quelconque des causes de suspension du Service se maintient durant plus de huit jours.

Même en cas de résiliation du Service, en application de la règle selon laquelle tout mois commencé est dû, le forfait du mois en cours deviendra immédiatement exigible.

Article 10 : Suspension du Service

L’Opérateur se réserve le droit de suspendre le Service, sans que le Client ne puisse se prévaloir d'une quelconque indemnité, en cas :

* d’utilisation abusive ou excessive du Service à des fins personnelles (utilisation anormale non raisonnable)* ou dans le cadre d’un usage commercial (notamment en tant que passerelles d'acheminement des appels, d’utilisation de systèmes de numérotation automatique ou d’envoi groupé de SMS, MMS ou d’emails)* de consommations excédant 100€ par rapport au forfait du Client au cours d'un mois de facturation* de non paiement d'une facture ou de l’un de ses acomptes dans le délai requis (selon les modalités prévues à l'Article 4)* d'utilisation illicite ou frauduleuse du Service, susceptible de porter atteinte à l'image, à la réputation ou aux droits de tiers, notamment en cas de téléchargement illicite ou de streaming à partir de son téléphone mobile* d'utilisation anormale du Service susceptible de perturber le réseau* de non respect de la finalité de la souscription du Service (telle que prévue à l’Article 9)* de fausses déclarations lors de la souscription ou d'absence de déclaration de changement relatif à ces informations* d'ouverture d'une procédure de surendettement* de vol du téléphone mobile* de force majeure* de non respect par le Client de ses obligations contractuelles

Tout mois commencé est dû, même en cas de suspension du Service, et devient immédiatement exigible.

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Mémo+ Mon numéro de mobile SIM+ :

+ Mon code PIN :

+ Mon code PUK :

+ Mon numéro de service clientèle :

+ Mon contact Mail service clientèle :

+ Mon répondeur :

+ Numéros d’urgence depuis mon mobile :

+ Perte/Vol : Contactez-nous sans délai afin que nous puissions suspendre votre ligne et ainsi éviter une utilisation frauduleuse de votre carte SIM.Nous vous expédierons ensuite, à votre demande, une nouvelle carte SIM, en remplacement de l'ancienne.

2029 (depuis mon mobile SIM+) 05 40 16 31 05 (depuis un poste fixe)

service-clientele@simplus.fr

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Pompiers 18 Police 17 SAMU 15

Urgences 112

Article 14 : PortabilitéLe Client peut obtenir le transfert de l’usage de son précédent numéro de télé-phone portable. Pour pouvoir en bénéficier, le client, qui doit pouvoir justifier de ses droits sur la ligne grâce à un "Relevé Identité Opérateur", doit confier un mandat à l’Opérateur de procéder à la résiliation de la ligne concernée auprès de l'ancien Opérateur.

Le Client reste tenu d'honorer les engagements souscrits auprès du précédent Opérateur.

Le portage sera effectué dans un délai minimum de 3 jours ouvrables et dans un délai maximum de 2 mois.

Le Client ne pourra en aucun cas rechercher à engager la responsabilité de l’Opérateur pour l’interruption de Service consécutive aux opérations techniques de portage, non imputable à l’Opérateur.

De même, en cas de résiliation du Contrat, le Client peut demander auprès d’un nouvel Opérateur le transfert du numéro de téléphone portable attribué par l’Opérateur.

Article 16 : Cession du contratLe Service est fourni en considération de la personne du Client qui s'interdit en conséquence de céder ou de transmettre à un tiers, sous quelque forme que ce soit, le bénéfice de l'utilisation de la carte SIM, sauf accord préalable et écrit de la Société. Après information préalable du Client, la Société se réserve la faculté de céder, transférer ou apporter à un tiers, sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations nés du présent Contrat.

Voir C.G.V. complètes sur www.simplus.fr

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Notes

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