L'étude sur le temps nécessaire à la L'étude sur le temps nécessaire à la mainlevée, une mesure pour la mainlevée, une mesure pour la

facilitation des échanges : expérience facilitation des échanges : expérience douanière en Asie-Pacifiquedouanière en Asie-Pacifique

Shujie ZHANG Shujie ZHANG Bureau rBureau réégional de renforcement des capacitgional de renforcement des capacitéés (BRRC) s (BRRC)

de l'OMDde l'OMDPour la ConfPour la Conféérence PICARD 2009 de l'OMDrence PICARD 2009 de l'OMD

2828––30 septembre 2009 30 septembre 2009 San JosSan Joséé, Costa Rica , Costa Rica

Recouvrement des recettes

Protéger l'industrie nationale

Protéger la société

Sécuriser les échanges

Faciliter le commerce

légitime

contrôlefacilitation

Pourquoi: l'efficacité des douanesPourquoi: l'efficacité des douanesComment

la mesurer?

Pourquoi: la complexité Pourquoi: la complexité des des importationsimportations

Douanes

Autorités portuaires

Licences d'importation

Hygiène alimentaire

Compagnies aériennesQuarantaines

Importateur

Compagnies maritimes

Transitaires

Courtiers

Entrepôts

BanquesTerminaux conteneursImmigration

Police des frontières

Agents

Pourquoi: les intervenantsPourquoi: les intervenantsDouanes & opérateurs économiques agréés

- Audits internes ou revues- Amélioration permanente- Liens avec la modernisation

Communautés commerciales

-Eliminer les retards -La logistique moderne comme inventaire du juste à temps-Prévisibilité et transparence

Gouvernements -Facilitation des échanges-Augmentation des recettes-Bonne gouvernance

Communauté internationale

-Négociation relative à la facilitation des échanges de l'OMD -Elimination des barrières non tarifaires

Procédures simplifiées et transparentesTraitement efficace du flux du commerce légitimeDiminution des délais et des coûts

Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises : Image (mer)des marchandises : Image (mer)

Temps occupé par les compagnies de

transport maritime, les agences maritimes,

les autorités portuaires, etc.

Temps occupé parles importateurs, les courtiers, les

terminaux deconteneurs,

les opérateurs économiquesagréés, etc.

Temps occupépar les douanes,

les banques, les courtiers en

douane

Temps occupépar les autorités

portuaires, les terminaux de

conteneurs, les entrepôts,

les transitaires, etc.

DéclarationArrivée du navire AutorisationDéchargement Livraison

1991

PremiPremièère TRS au re TRS au Japon et aux Japon et aux Etats-UnisEtats-Unis

1994

TRS adoptTRS adoptééeepar l'OMDpar l'OMD

2001

Directives TRS Directives TRS rréévisviséées et es et actualisactualiséées par es par l'OMDl'OMD

2005

Logiciel TRS Logiciel TRS ddééveloppveloppéé par par l'OMD et la l'OMD et la Banque mondialeBanque mondiale

Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS)la mainlevée des marchandises (TRS)

Liens avec d'autres indicateurs de la Liens avec d'autres indicateurs de la facilitation des échangesfacilitation des échanges

Indicateurs de Indicateurs de performances performances logistiqueslogistiques

Indicateurs Indicateurs commerciauxcommerciaux

Indicateurs Indicateurs ééconomiquesconomiques

Procédures aux frontières

Mise en place régionale : Etats Mise en place régionale : Etats membres membres

Mise en place régionale : Mise en place régionale : approche progressiveapproche progressive

Déclenchement Préparation

Collecte de données

Analyse de données et rapports

Amélioration

Niveau Pays / Projets

Date Méthode Utilisartion du logiciel OMD

Démarrage Déclen-chement

Soutien

Pays Australie 2007 Manuelle Non Oui APEC Japon, Corée

Chine 2006 Manuelle Non Oui APEC BRRC

Indonésie 2006 Manuelle Non Oui s.o. JICA

Japon Depuis 1991

Manuelle Non Périodique Seul /

Corée Depuis 1997

Auto-matique

Non Périodique Seul /

RDP du Lao 2008 Manuelle Oui Oui Banque mondiale

BRRC

Philippines 2002 Manuelle Non Oui Seul JICA

Malaisie 1995,2007

Manuelle Oui Non Seul OMD

Thaïlande 2006 Manuelle Non Oui Seul BRRC

Niveaurégional

GMS CBTA EWC TRS[i]

2009 Manuelle Oui Non[ii] BAD BRRC

BIMP-EAGA TRS[iii]

2009 Manuelle Oui Oui BAD BRRC

Mise en place régionale : matriceMise en place régionale : matrice

Conduct regularly since 1991Conduct regularly since 1991 DurationDuration: 7 consecutive days: 7 consecutive days

(8(8thth TRS: 13-19 March 2006) TRS: 13-19 March 2006) Geographical ScopeGeographical Scope: All regional Customs: All regional Customs (At least one sea port).(At least one sea port). Types of goodsTypes of goods: All cargoes.: All cargoes. Choice of TrafficChoice of Traffic: Sea and Air: Sea and Air Choice of Customs OfficeChoice of Customs Office: 22 major sea : 22 major sea ports and 4 major air ports.ports and 4 major air ports.

Mise en place régionale : cas du Mise en place régionale : cas du JaponJapon

26.826.031.135.135.439.445.247.6

33.736.8

37.846.049.5

63.784.9

94.5

3.34.3

4.95.6

10.213.1

19.826.1

0 50 100 150 20020062004200119981996199319921991

Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission

1.2

2.6

3.5

3.5

6.7

7.5

8.6

8.7

12.8

14.0

21.6

27.3

37.9

34.6

42.7

41.6

0.4

0.4

0.6

0.7

1.8

1.6

1.6

2.3

0 10 20 30 40 50 60

2006

2004

2001

1998

1996

1993

1992

1991

Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission

35.6

4.4Cargo owner

Shipping company andothers

Evaluation quantitative(milliards de yens)

Source: Ministère des Finances, Japon (données pour 2004)

Propriétaire de la marchandise

Compagnies maritimeset autres

Mise en place régionale : Rôle du BRRCMise en place régionale : Rôle du BRRC

Atelier TRS en ThaAtelier TRS en Thaïïlande (2006) lande (2006) Atelier TRS en Chine (2006) Atelier TRS en Chine (2006) Atelier TRS dans la RDP Lao, en coopAtelier TRS dans la RDP Lao, en coopéération avec la ration avec la

Banque mondiale (2008, 2009)Banque mondiale (2008, 2009) Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009) Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009) Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009)Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009)

RRéédaction du daction du ““Regional Best Practice Compendium Regional Best Practice Compendium on TRSon TRS”” (2007) (2007)

Mise en place régionale : Mise en place régionale : résultats communsrésultats communs

Les douanes peuvent ne pas être un obstacle Les douanes peuvent ne pas être un obstacle importantimportant

Les entitLes entitéés et variables en matis et variables en matièère de TTF sont re de TTF sont nombreuses et sont gnombreuses et sont géénnééralement imbriquralement imbriquéées et es et interdinterdéépendantes pendantes

Le secteur privLe secteur privéé peut être responsable de certains peut être responsable de certains retardsretards

Conduite rConduite rééguligulièère d'une TRS re d'une TRS

Mise en place régionale : dilemnes Mise en place régionale : dilemnes

Les douanes seules ou un processus global? Les douanes seules ou un processus global? FacilitFacilitéé apparente mais difficult apparente mais difficultéé en r en rééalitalitéé? ? Standard-seul ou intStandard-seul ou intéégral? gral? Quantitatif ou qualitatif? Quantitatif ou qualitatif? Mesure des performances ou non? Mesure des performances ou non? Outil de comparaison ou non? Outil de comparaison ou non? Le plus vite est le mieux? Le plus vite est le mieux?

Pour une TRS réussiePour une TRS réussie La volontLa volontéé politique et un engagement concret politique et un engagement concret

sont nsont néécessaires. cessaires. Obtenir l'assentiment des intervenants. Obtenir l'assentiment des intervenants. Adopter une approche de type "gestion de Adopter une approche de type "gestion de

projets". projets". Il est essentiel de dIl est essentiel de dééfinir les types et les finir les types et les

composantes des proccomposantes des procéédures de dures de ddééveloppement. veloppement.

Suivre les principes des 3W & H.Suivre les principes des 3W & H. Faire un usage correct et judicieux des Faire un usage correct et judicieux des

rréésultats. sultats.

ConclusionsConclusions

La TRS peut contribuer La TRS peut contribuer àà l'am l'améélioration continue de lioration continue de la facilitation des la facilitation des ééchanges et des transports.changes et des transports.

Les directives de l'OMD doivent être adaptLes directives de l'OMD doivent être adaptéées es localement. localement.

IntIntéégrer la TRS dans un programme de grer la TRS dans un programme de modernisation national de stratmodernisation national de stratéégie TTF et de gie TTF et de douane.douane.

Le renforcement des capacitLe renforcement des capacitéés est critique.s est critique.

Shujie (Jack) ZHANGShujie (Jack) ZHANGAttachAttachéé technique technique

BRRC de l'OMD (Bangkok) BRRC de l'OMD (Bangkok) shujie@rocbap.orgrocb@rocbap.org