SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES - FÉVRIER 2017€¦ · 2015/2016 + 3,3 % + 9,6 % Nombre 12 161 24...

SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES - FÉVRIER 2017

FÉVRIER 2017

UNE POPULATION JEUNE30 et

49 ans

69 anset +

Hauts-de-Seine

33%

19,5%

France

28,6%

22,9%

1 260 €France

LA CONSOMMATIONPAR HABITANT

986 €

Hauts-de-Seine

Hauts-de-Seine Ile-de-France France

86,5ans 85,4

ans81,4ans 79,3

ans

ET EN BONNE SANTÉ

Espérance de vie

85,9ans

80,8ans

Femme

Hommes

PRÉVALENCE DES ALD

Hauts-de-Seine

16

Ile-de-France

17,6

France

18,7

pour personnesprotégées

La population alto-séquanaise1,4 million de bénéficiaires

UNE PRÉCARITÉ EN HAUSSE

74 423

+ 3,2 %Hausse

2015/2016 + 3,3 % + 9,6 %

Nombre 12 161 24 914

CMUC AME ACS

TAUX DE TIERS PAYANT INTÉGRAL

93 %

ACS ALD

91 %

%Maternité

75 %

SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES

LE NOMBREDES MÉDECINS LIBÉRAUX

EN BAISSE

CELUI DESAUXILIAIRES MÉDICAUX

EN HAUSSE

L’offre de soins dans le département8 213 professionnels de santé (1 janvier 2017)er

médecins

généralistes

1 149médecins

spécialistes

1 707

chirurgiens-

dentistes

1 066sages-femmes

132

masseurs-kinésithérapeutes1 383

infirmiers657

pédicures332

orthophonistes493

orthoptistes70

transporteurs150

pharmaciens480

fournisseurs483

laboratoires d'analyses médicales97

SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES FÉVRIER 2017

FÉVRIER 2017SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES

31 %

Médicaments

423 000 €

4,7 %

Analyses et prélèvements

63 600 €

15 %

Indemnités journalières

205 000 €

3,3 %

Transports

45 500 €

6,6 %

LPP

90 600 €

9,6 %

Auxilaires médicaux

131 600 €

23,7 %

Honoraires médicaux

323 900 €5,6 %

Honoraires dentaires

76 400 €

Les dépenses de santédans le département

SOINS DE VILLE DÉPENSES HOSPITALIÈRES

SOINS DE VILLE

1,5 MILLIARD D’€ DE DÉPENSES+ 38 millions d’€ versus 2015

Évolution des dépenses de soins de ville

+ 2,6 % ONDAM non respecté

933 MILLIONS D’€ DE DÉPENSES+ 18 millions d’€ versus 2015

Évolution des dépenses hospitalières

+ 2 % ONDAM non respecté

* en milliers d’euros

FÉVRIER 2017SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES

205 000 €+ 6 % versus 2015

VERSEMENTS D'INDEMNITÉS JOURNALIÈRES

+ 5,3 %+ 8,1 %

pour le risque maladie

pour le risque AT

La hausse du nombre de personnes bénéficiant d'unversement est la principale cause de croissance desindemnités journalières :+ 4 % en arrêt maladie

+ 4,9 % pour le risque AT

423 000 €-0,8 % versus 2015

REMBOURSEMENTS

+ 31 % des soins de ville

Évolution due à la baisse des prix malgré la hausse dela demande : .

Évolution négative pour la plupart des classesthérapeutiques sauf, notamment celles des antiviraux àusage systémique : .

+ 2,5 % en nombre de patients

+ 3,3 %

LES ARRÊTS DE TRAVAIL

LES MÉDICAMENTS

45 500 €+ 5,2 % versus 2015

REMBOURSEMENTS

Les trajets itératifs représentent.

Lesentre 2015 et 2016 expliquent près des deux

tiers de la croissance du poste.

53 % des rembour-

sements de transports

7 % de patients supplémentaires pour ces

trajets

LES TRANSPORTS

Demande croissante tant en nombre de patientsqu'en fréquence.

LES AUTRES DÉPENSES

+ 1,4 % de patientssupplémentaires.76 400 €

+ 1,3 % versus 2015

Les honoraires dentaires

Évolution due pour 1/3par les produits utilisésdans le traitement desmaladies respiratoires

et ORL, en particulier l'apnée du sommeil .En forte hausse également, les articles pour pansements etde contention et les orthèses et prothèses externes

.

(+ 17,5 %)

(+ 7,5 %)(+ 6,8 %)

90 600 €+ 4,5 % versus 2015

LPP

Les consultationsrestent stables

mais lesactes techniquesprogressent :

(+ 0,6 %)

+ 3,8 %.

323 900 €+ 2 % versus 2015

Les honoraires médicaux

Hausse modéréedes soins dekinésithérapie

, aucontraire des soinsinfirmiers ( .

(+ 0,9 %)

+ 5,2 %)

131 600 €+ 2,6 % versus 2015

Les actes des auxiliaires médicaux

Stagnation de la part desgénériques

Près degrâce à la

prescription de médicamentsgénériques dans les Hauts-de-Seineen 2016 malgré un taux qui neprogresse pas : 82,2 %(contre 81,8 % en janvier 2016).

32,2 millions d'euros ont

été économisés

* en milliers d’euros

ANALYSE DES DÉPENSES DE SANTÉ dans les Hauts-de-Seine en 2016

SOMMAIRE


L’ONDAM N’EST PAS ATTEINT DANS LES HAUTS-DE-SEINE

CONTRAIREMENT À 2015 Fiche 1

UNE POPULATION JEUNE ET EN BONNE SANTÉ Fiche 2

UNE CONSOMMATION PAR HABITANT PLUS FAIBLE QU’AU NATIONAL Fiche 3

LE TIERS PAYANT INTÉGRAL POUR LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ACS

LES FEMMES ENCEINTES, LES PERSONNES EN ALD Fiche 4

L’OFFRE DE SOINS DANS LES HAUTS-DE-SEINE Fiche 5

LES DÉPENSES DE SOINS DE VILLE – RÉGIME GÉNÉRAL Fiche 6

LES MÉDICAMENTS, 1ER POSTE DE DÉPENSES, EN RECUL DE 0,8 % :

UN FLÉCHISSEMENT CONTRIBUANT À LA MODÉRATION DES DÉPENSES

DE SOINS DE VILLE Fiche 7.1

LES MÉDICAMENTS GÉNÉRIQUES NE PROGRESSENT PAS Fiche 7.2

L’ÉVOLUTION DES INDEMNITÉS JOURNALIÈRES EXPLIQUE

LA MOITIÉ DE LA CROISSANCE DES DÉPENSES DE SOINS DE VILLE Fiche 8

ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE TRANSPORTS DE +5 % POUR

LA 2E ANNÉE CONSÉCUTIVE Fiche 9

LA HAUSSE DES SOINS DE VILLE ÉGALEMENT ENTRAINÉE

PAR CELLE DES HONORAIRES DU SECTEUR PRIVÉ Fiche 10

LES DÉPENSES D’AUXILIAIRES MÉDICAUX TOUJOURS DYNAMIQUES Fiche 11

LES DÉPENSES D’APPAREILLAGE ET PRESTATIONS EN HAUSSE Fiche 12

VERS UNE STABILISATION DES DÉPENSES DE BIOLOGIE Fiche 13

LES DÉPENSES D’HOSPITALISATION Fiche 14

LEXIQUE


Fiche 1


L'ONDAM 2016 N’EST PAS ATTEINT DANS LES HAUTS-DE-SEINE

CONTRAIREMENT À 2015 (RÉGIME GÉNÉRAL)

En 2016, les dépenses d’assurance maladie,

prises en charge par la CPAM des Hauts-de-

Seine, sont en hausse de 2 % par rapport à 2015

(non corrigées des jours ouvrés et des variations

saisonnières), évolution supérieure à l’Objectif

National des Dépenses, fixé à + 1,75 % par la Loi

de Financement de la Sécurité Sociale. L’objectif

fixé pour l’ONDAM n’est donc pas respecté dans

le département. Tous les postes de dépenses

sont en hausse, hormis celui des médicaments,

qui a largement bénéficié des baisses de prix

imposées par l’État.

Contrairement aux années précédentes, le taux d’évolution national des dépenses de soins de ville (+ 1,7 %) est proche de celui de l’ONDAM hospitalier

(+ 1,75 %). En réalité, ce taux de 1,7 % intègre la sortie du champ de l’ONDAM des cotisations d’assurance maladie, maternité et décès des médecins. Après neutralisation des effets de cette mesure, les dépenses nationales de soins de ville

relevant de l’ONDAM progresseraient en réalité

de 1,9 %.

Alors qu’il était de 3 % en 2014 et de 2,2 % en 2015, le taux de progression de l’ONDAM médico-social est de 1,9 % en 2016. C’est la plus faible évolution des dix dernières années et les économies attendues dans un secteur déjà sous tension entrent en contradiction avec les besoins croissants des établissements médico-sociaux et l’évolution démographique du pays.

Évolution de l’ONDAM 2016

Fiche 1SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES FÉVRIER 2017

Quatre axes d’économies ont été préconisés par la loi de financement :

Renforcer l’efficacité de la dépense hospitalière : optimisation des achats et des fonctions logistiques des hôpitaux, gestion des médicaments de la liste en sus.

Développer la chirurgie ambulatoire.

Maîtriser les dépenses de produits de santé : baisse de prix de certains médicaments, promotion et développement des génériques.

Améliorer la pertinence et le bon usage des soins : baisse des tarifs des professionnels libéraux, actions de maîtrise des volumes et de la structure de prescription des médicaments, lutte contre la iatrogénie médicamenteuse, maîtrise médicalisée hors médicaments, réforme des cotisations des professionnels de santé.

Dans les Hauts-de-Seine, les dépenses d’assurance maladie, prises en charge par la CPAM en 2016 sont en hausse de 2 % par rapport à 2015. L’objectif fixé pour l’ONDAM n’est donc pas respecté dans le département. Tous les postes de dépenses sont en hausse, hormis celui des médicaments, qui a largement bénéficié des baisses de prix imposées par l’État.

En effet, la demande de soins est toujours aussi importante avec 2,6 % de personnes supplémen-taires ayant bénéficié de remboursements de l’Assurance Maladie entre 2015 et 2016. Cette hausse de la demande est portée par celle de la population protégée, de +1,1 % dans le département, qui atteint des évolutions supérieures pour des tranches d’âge fortes consommatrices de produits de santé. Cette hausse de la demande est également induite par une offre de soins qui tend à se développer dans certains secteurs, comme celui des infirmiers ou des masseurs-kinésithérapeutes.

La dépense consacrée aux soins de ville en 2016

s’est élevée à 1,51 milliard d’€ dans les Hauts-de-

Seine, soit 38 millions de plus qu’en 2015 !

Les versements aux établissements sanitaires publics augmentent, de +2,9 %. Les soins hospitaliers de court séjour (médecine, chirurgie, obstétrique), qui représentent les deux tiers des versements, ont progressé de 2,1 % et ce sont elles qui pèsent sur l’ONDAM 2016 pour le département. On note surtout la forte hausse des honoraires du secteur public de +116,7 %.

Les versements aux établissements sanitaires

privés diminuent très légèrement, de - 0,1 %, sous l’impulsion de l’activité médecine-chirurgie-obstétrique (MCO), qui représente l’essentiel de l’activité et dont les tarifs ont diminué en mars 2016 (- 0,9 % d’évolution).

Enfin, l’objectif fixé pour le poste médico-social est respecté pour l’année 2016 : +1,7 % d’évolution pour une enveloppe ne devant pas dépasser + 1,9 % de hausse. La rubrique "Personnes âgées", qui représentent la moitié des dépenses du poste augmente modérément de +1,5 %. Celle allouée à « l’enfance inadaptée », avec une forte hausse de 9,1 %, ne respecte pas l’objectif ONDAM. C’est celle concernant les "adultes handicapés", en baisse de 11 % qui permet l’équilibre du poste entre 2015 et 2016.


Fiche 2


UNE POPULATION JEUNE ET EN BONNE SANTÉ

POPULATION PROTÉGÉE : AUGMENTATION DES PLUS + 50 ans La hausse des dépenses de santé est liée à la demande de soins, qui ne cesse d’augmenter d’année en année : 2,6 % de consommants de plus sont dénombrés en 2016 par rapport à 2015.

Cette évolution dépend en partie de celle de la popu-lation protégée du régime général. Dans les Hauts-de-Seine, 1 409 351 bénéficiaires sont dénombrés au 1er janvier 2016, soit une augmentation de 1,1 % par rapport à l'année précédente (+ 15 285 per-sonnes). Il s'agit d'une progression légèrement infé-rieure à celle observée au niveau du territoire métropolitain (+ 1,2 %).

Surtout, deux tranches d'âges parmi les plus

consommatrices de soins présentent un taux de

croissance plus fort dans le département :

Les 50-54 ans : + 3,3 %, contre + 2,3 % au niveau national,

Les 55-59 ans : + 2,8 %, contre + 1,5 % en France métropolitaine.

À noter également la progression de 4,5 % des 65-69 ans dans les Hauts-de-Seine, tandis que cette population augmente de 6,8 % en France.

Malgré ces hausses qui traduisent une tendance au vieillissement, la population protégée alto-séquanaise reste plus jeune qu'au niveau national : les 60 ans et plus représentent 22,9 % de la population protégée française du régime général et 19,5 % dans les Hauts-de-Seine. De même, quand 33 % de la population du département a entre 30 et 49 ans, cette part n'est que de 28,6 % en France métropolitaine.

Évolution de la population protégée des Hauts-de-Seine par tranche d'âge - 2015/2016

Comparaison des populations protégées des Hauts-de-

Seine et de la France métropolitaine au 1er janvier 2016

- 0,2 %+ 1,6 %+ 0,1 %+ 1,3 %- 1,0 %+ 1,6 %- 0,4 %

+ 1,5 %+ 0,6 %+ 1,0 %+ 3,3 %+ 2,8 %- 0,6 %+ 4,5 %+ 1,0 %+ 0,4 %- 1,9 %+ 3,3 %+ 6,3 %

80 000 60 000 40 000 20 000 0 20 000 40 000 60 000 80 000

0 à 4 ans5 à 9 ans

10 à 14 ans15 à 19 ans20 à 24 ans25 à 29 ans30 à 34 ans35 à 39 ans40 à 44 ans45 à 49 ans50 à 54 ans55 à 59 ans60 à 64 ans65 à 69 ans70 à 74 ans75 à 79 ans80 à 84 ans85 à 89 ans

90 ans et plus Femmes 2016Hommes 2016Femmes 2015Hommes 2015

0 à 4 ans5 à 9 ans

10 à 14 ans15 à 19 ans20 à 24 ans25 à 29 ans30 à 34 ans35 à 39 ans40 à 44 ans45 à 49 ans50 à 54 ans55 à 59 ans60 à 64 ans65 à 69 ans70 à 74 ans75 à 79 ans80 à 84 ans85 à 89 ans

90 ans et plus Femmes HDSHommes HDSFemmes FRHommes FR

Source : INSEE, population protégée du Régime Général au sens strict

S'agissant du rapport de masculinité, il reste équivalent entre les Hauts-de-Seine et la France métropoli-,

taine atteignant respectivement 94 et 93 hommes pour100 femmes.


UNE POPULATION EN BONNE SANTÉ D’une manière générale et quel que soit le sexe, la population des Hauts-de-Seine a une espérance de vie supérieure à celles de l’Ile-de-France et de la France métropolitaine.

De plus, l’espérance de vie des hommes y est des plus élevées avec Paris et les Yvelines. Par conséquent, l’écart sexué d’espérance de vie est le plus faible de la région, seulement 4,8 ans contre 5,3 pour l’Ile-de-France et 6,2 pour la France métropolitaine.

Des tendances similaires sont observées pour l’espérance de vie à 60 ans.

Globalement, la région Ile-de-France présente un taux de prévalence des ALD plus faible que la France métropolitaine, 17,6 % contre 18,7 %.

De plus, la prévalence des ALD dans les Hauts-de-Seine est la plus faible de la région (16 personnes concernées sur 100 bénéficiaires pour la population protégée).

Ce faible taux peut s’expliquer en partie par la structure de la population des Hauts-de-Seine qui est plus jeune que celle de la France métropolitain.

Espérance de vie à la naissance en 2014

Prévalence des ALD pour 100 personnes protégées

(y compris SLM)

MAIS LA PRÉCARITÉ AUGMENTEDes aides à l'accès aux soins existent en France pour les populations ayant des revenus modestes.

La CMU-C (Couverture Maladie Universelle Complé-mentaire) est destinées aux personnes à faibles revenus et résidant en France de manière stable et régulière.

Dans les Hauts-de-Seine, 74 423 bénéficiaires de cette complémentaire santé gratuite sont dénombrés au 31 décembre 2016, soit une hausse de 3,2 % par rapport à 2015.

Le nombre d'AME (Aide Médicale d'État), destinée à faciliter l'accès aux soins des personnes en situation

irrégulière sur le territoire, a augmenté de 11 769 en 2015 à 12 161 en 2016. Quatre communes concentrent près de la moitié de ces bénéficiaires : Nanterre, Colombes, Clichy et Asnières-sur-Seine. Ce sont majoritairement des hommes (56 %), la moitié étant âgée de 25 à 39 ans (contre 24,6 % au sein de la population protégée 2016).

Enfin, l'ACS (Aide à la Complémentaire Santé) est une aide financière attribuée lorsque le bénéficiaire dispose de revenus modestes mais au-delà du plafond pour obtenir la CMUC. De 22 725 en 2015, le nombre de bénéficiaires atteint 24 914 en fin d’année 2016, soit une hausse de 9,6 %.

81,481,6

79,9

81,4

79,5

80,881,1

79,9

80,8

79,3

86,5

86,5

84,7

86,4

84,8

86,2

85,9

85,2

85,9

85,4

Hauts-de-Seine

Paris

Seine-et-Marne

Yvelines

Seine-Saint-Denis

Essonne

Val-de-Marne

Val-d'Oise

Île-de-France

France

HommesFemmes

Source : INSEE, état civil, estimations de population

Source : Eco-santé, données 2014 issues de la CNAMTS


Fiche 3


UNE CONSOMMATION PAR HABITANT PLUS FAIBLE

QU’AU NATIONAL

Consommation moyenne par tête CPAM 92 / France métropolitaine en 2016

Malgré une augmentation de + 2,6 % des dépenses de soins de ville sur l’année 2016 (évolution non corrigée des jours ouvrés), la consommation par tête dans le département reste bien inférieure à celle observée au niveau national : près de 274 € d’écart.

Ce constat vaut, quelle que soit la classe d’âge. Les différences de consommation les plus importantes concernent les bénéficiaires les plus âgés (à partir de 65 ans).

Cette moindre consommation par rapport au niveau national est à mettre en lien avec les caractéristiques de la population alto-séquanaise, en général plus jeune et en meilleure santé.

Comparaison de la consommation moyenne par tête selon l'âge

CPAM 92 / France métropolitaine en 2016


Fiche 4


LE TIERS PAYANT INTÉGRAL (TPI) POUR LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ACS

LES FEMMES ENCEINTES LES PERSONNES EN ALD

Depuis le 1er juillet 2016, les femmes enceintes et les assurés en ALD ont rejoint les bénéficiaires titulaires de l'Aide à la Complémentaire Santé (ACS) dans le dispositif du Tiers Payant Intégral sur la part des dépenses prise en charge par l'Assurance Maladie obligatoire.

Cette "possibilité" est devenue une "obligation" à compter du 1er janvier 2017, date à laquelle la possibilité du TPI est ouverte à l'ensemble de la population, avant obligation généralisée fin novembre 2017, sur la part des dépenses prises en charge par l’Assurance Maladie obligatoire.

S'agissant des bénéficiaires de l'ACS, le tiers payant porte aussi sur la part des dépenses couverte par les contrats d'assurance complémentaire sélectionnés, comportant 3 niveaux minimum de garanties (base, medium, premium).

Les types de contrats d’assurance complémentaire

PRESTATIONS Contrat A

Contrat B

Contrat C

Ticket modérateur sur les frais couverts par l’Assurance Maladie obligatoire sauf : ► Frais de cures thermales ► Pharmacie pour les médicaments à SMR faible

100 %* 100 % 100 %

Forfait journalier hospitalier dans les établissements de santé Illimité Illimité Illimité

Soins dentaires prothétiques ou d’orthopédie dentofaciale 125 % 225 % 300 %

Dispositifs d’optique médicale

Monture + 2 verres simples

100 %

100 €** 150 €

Monture + 2 verres complexes 200 € 350 €

Monture + 1 verre simple et 1 verre complexe 150 € 250 €

Lentilles 100 € 100 €

Audioprothèse (par appareil) 100 % 100 % 450 €

* Le contrat A prend en charge le ticket modérateur à la charge de l’assuré. ** Le contrat B prend en charge les équipements optiques à verres simples a minima à hauteur de 100 € par équipement (dont TM)


LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ACS

Part des bénéficiaires de l’ACS par commune

Pyramide des âges des contractants ACS-TPI du 01/07/2015 au 31/12/2016

Dans les Hauts-de-Seine, 15 173 bénéficiaires d'un

contrat ACS-TPI souscrit du 1er juillet 2015 au 31

décembre 2016 sont dénombrés, soit 1,1 % de la

population couverte (0,36 % au 7 janvier 2016, 0,61 %

en mars 2016, 1,01 % fin septembre, ce qui montre

bien la montée en charge de l'ACS-TPI).

Un tiers des communes du département affiche une

part de leur population bénéficiaire de l'ACS-TPI

inférieure à 0,7 %.

Le nord des Hauts-de-Seine se distingue avec

quatre communes présentant un taux supérieur à

1,5 %, dont Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne au-

delà des 2 %, tandis que les communes du sud du

département sont plutôt entre 0,7 % et 1,5 % de leur

population avec l'ACS-TPI (à l'exception de Bagneux à

1,98 %).

Une corrélation négative est établie entre ces valeurs et

le revenu médian par unité de consommation par

commune :

plus celui-ci est élevé, plus la part de bénéficiaires

de l'ACS-TPI diminue (coefficient de corrélation

= - 0,81 %).

Au regard de la structure par âge et par sexe des

bénéficiaires de l'ACS-TPI, les femmes restent sur-

représentées : tandis qu'elles sont 51,8 % dans

l'ensemble de la population, leur part atteint 57,1 % des

contractants ACS-TPI. Quant aux moins de 16 ans, leur

poids important de 23,1 % s'explique par leur qualité

d'ayants droit.

En comparaison avec la population générale, on note

également que les bénéficiaires de l'ACS-TPI sont, en

proportion, plus de 2,5 fois plus nombreux à être

titulaires d'une exonération du ticket modérateur au titre

d'une affection de longue durée (33,9 % vs 13,1 % dans

l'ensemble de la population).


Le contrat C, dit "premium", est celui qui attire le plus de contractants (38,3 %), suivi par le contrat "medium" (34,5 %) puis le contrat "de base" (27,2 %).

On note que plus le niveau du contrat est élevé, plus l'âge moyen des contractants augmente, de 38,7 ans pour le contrat de base à près de 46 ans pour le contrat premium, soulignant un besoin de soins plus important et donc une meilleure couverture complémentaire.

Globalement, à fin décembre 2016, les 15 173 bénéficiaires de l'ACS-TPI représentent 60,9 % de l'ensemble des bénéficiaires de l'ACS. Ce taux était de 21,7 % en janvier 2016, 35,8 % en mars et 53,6 % fin septembre. Il devrait progressivement tendre vers 100 %, les nouveaux contractants de l'ACS disposant de 6 mois pour choisir une mutuelle leur permettant d'avoir le tiers payant intégral.

Globalement, à fin décembre 2016, le taux de tiers payant atteint 93 % (86,6 % hors pharmacie).

L’observation du taux de TP détaillé par catégorie de professionnels de santé montre que l'application du tiers payant intégral semble moins respectée par les médecins, particulièrement par les spécialistes (67,5 % à fin décembre), ainsi que par les dentistes pour lesquels le taux de TP pour les bénéficiaires de l'ACS-TPI n'atteint que 59 %. Les décomptes de ces derniers ne représentent cependant que 3,1 % de l'ensemble des décomptes hors pharmacies, ces dernières pratiquant déjà le TP de manière généralisée.

On rappellera toutefois que pour les pharmacies, l'application du dispositif "tiers payant contre générique" concerne l'ensemble des assurés, qu'ils soient bénéficiaires de la CMUC, de l'ACS ou de l'AME, et prime donc sur l'application du tiers payant intégral (Art. L162-7-16 du CSS).

Répartition des contractants ACS-TPI et âge moyen selon le type de contrat

Taux de TP par catégorie de professionnels de santé auprès des bénéficiaires de l'ACS-TPI

LES PATIENTS SOUFFRANT D’UNE AFFECTION DE LONGUE DURÉE

Depuis le 1er juillet 2016, les personnes atteintes d'une

ALD visée aux 3° et 4° de l'article L. 160-14 du CSS

sont concernées par la mesure du Tiers Payant

Intégral, pour tous les soins en rapport avec la ou les

affections dont elles souffrent. Ces pathologies étant

exonérantes, elles entraînent une prise en charge du

ticket modérateur par l'Assurance Maladie, et la part

obligatoire représente donc, dans ce cas, 100 %. Les

patients souffrant d'une ALD "non exonérante" (article

L.324-1 du CSS) ainsi que les personnes en suivi post-

ALD ne rentrent pas dans le dispositif de la dispense

d'avance de frais au 1er juillet 2016.

Du 1er juillet au 31 décembre 2016, pour près de

221 800 patients ayant eu au moins un soin ou une

prestation en rapport avec une ALD auprès d'un des

7 400 professionnels de santé des Hauts-de-Seine, la

part de décomptes en tiers payant atteint 91,2 %

(83,9 % hors pharmacie), ce taux n'a pas progressé

depuis fin septembre. Selon la catégorie de PS, et de

même que pour les bénéficiaires ACS, les médecins et

dentistes se distinguent par des taux de TP nettement

inférieurs aux autres catégories.


Taux de TP par catégorie de professionnels de santé pour les soins en rapport avec l'ALD

Il est vrai que le poids des décomptes dentaires ne

représente que 0,5 % de l'ensemble des décomptes

hors pharmacie et n'a donc que peu d'influence sur le

taux de TP global. Mais le poids des décomptes des

spécialistes (11 %) et surtout celui des généralistes

(22,4 %) pourraient permettre une amélioration du taux

global de TP pour les soins en rapport avec une ALD.

En effet, si les décomptes des généralistes étaient en

TP à hauteur de 90 %, le taux global de TP dépasserait

les 95 % pour cette catégorie de soins.

LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ASSURANCE MATERNITÉ

Cette assurance concerne les femmes enceintes,

le futur père et les enfants de moins de six ans. Les

soins auxquels ils peuvent prétendre sont définis aux

termes de l’article L. 160-9 du CSS. Les intéressés se

voient accorder une dispense d’avance de frais pour :

les soins, en rapport ou non, avec la maternité,

intervenant quatre mois avant la date présumée de

l’accouchement et se terminant douze jours après,

les examens obligatoires liés à la grossesse (pré- et

post-nataux – article L. 2122-1 du CSP, l’examen du

futur père, accompagné, le cas échéant, d’analyses

et d’examens complémentaires appropriés – article

L. 2122-3 du CSP, les examens obligatoires pour

les enfants âgés de moins de six ans - article

L. 2131-2 du CSP).

Taux de TP par catégorie de professionnels de santé pour les soins en rapport avec la maternité

Globalement à fin décembre 2016, le taux de TP atteint 75,4 %, ce taux était de 74,8 % à fin septembre.

Toutefois, sans tenir compte des factures des pharmacies, le taux de TP au titre du risque maternité est de 68,8 %.

L'amélioration du taux de TP global passerait par les médecins spécialistes, pour lesquels le taux de TP n'est que de 16,2 %, alors qu'ils concentrent près de 20 % de l'ensemble des décomptes hors pharmacies. En effet, si leur taux de TP atteignait déjà 50 %, le taux global approcherait 81 % (76 % hors décomptes de pharmacies).

Le taux de tiers payant pour les populations pour lesquelles le TPI devrait s'appliquer atteint, à fin décembre

2016, 93 % pour l'ACS, 91,2 % pour les ALD, et 75,4 % pour l'assurance maternité.

Le taux de tiers payant des professionnels de santé alto-séquanais pour la CMUC atteint globalement 98,9 % entre janvier et décembre 2016 (98,3 % en excluant les décomptes des pharmacies).

EN RÉSUMÉ


Fiche 5


L’OFFRE DE SOINS DANS LES HAUTS-DE-SEINE

LE NOMBRE DES MÉDECINS LIBÉRAUX EN BAISSE, CELUI DES AUXILIAIRES MÉDICAUX EN HAUSSE

Au 1er janvier 2017, 8 213 professionnels de santé exercent dans le département. Les praticiens représentent la moitié de l'effectif, les auxiliaires médicaux en représentent le tiers.

La hausse de la demande de soins est vraisemblablement en lien avec une offre qui se renforce, en particulier dans le secteur paramédical. En effet, les masseurs-kinésithérapeutes représentent près de la moitié des auxiliaires médicaux. Avec 20 professionnels supplémentaires, ils sont désormais 1 383 à exercer dans le département. Les infirmiers suivent également une tendance à la hausse et sont 657 (soit 36 de plus qu'au 1er janvier 2016). Les trois

autres catégories d'auxiliaires gagnent également quelques professionnels (+ 5 pédicures, + 4 orthophonistes et + 2 orthoptistes).

Parmi les praticiens, 2 870 médecins sont dénombrés, dont 1 149 généralistes (15 de moins que l'année précédente) et 1 707 spécialistes. Les chirurgiens-dentistes sont 1 066 (en baisse de 8 professionnels), tandis que le nombre des sages-femmes passe de 114 l'année dernière à 132.

Le département compte également 150 transporteurs (+ 6 par rapport à 2016), 480 pharmaciens (- 6 par rapport à 2016) et 483 fournisseurs (+ 2) et 97 laboratoires d'analyses médicales (- 1).

Effectifs des professionnels de santé des Hauts-de-Seine par catégorie au 1er janvier 2017

N.B. : Sont comptabilisés les professionnels de santé ayant eu une activité au cours des six derniers mois.


À l'exception des spécialistes, les professionnels de santé sont majoritairement conventionnés en secteur 1 (sans dépassement d'honoraires). Les spécialistes font exception avec deux tiers de leurs effectifs en secteur 2.

Effectifs des professionnels de santé des Hauts-de-Seine

par catégorie et secteur conventionnel au 1er janvier 2017

N.B. : Sont comptabilisés les professionnels de santé ayant eu une activité au cours des six derniers mois.

Omnipraticien 1 831 285 32 1 149 - 15

Médecin biologiste 13 1 14 - 4

Spécialiste 10 531 1156 10 1 707 - 16

dont :

Anesthésiologie - réanimation chirurgicale 29 78 1 108 - 5

Anatomie-cytologie-pathologiques 7 5 12 + 2

Pathologie-cardiovasculaire 1 61 74 136 + 1

Chirurgie urologique 1 12 13 + 1

Chirurgien 1 10 107 118 - 4

Dermatologie et vénérologie 39 72 1 112 - 2

Endocrinologie et métabolismes 10 22 32 + 2

Gastro-entérologie et hépatologie 15 53 68 0

Gynécologie et obstétrique 37 131 2 170 - 3

Médecine physique et de réadaptation 1 9 10 0

Médecine interne 7 21 28 - 2

Néphrologue 1 10 2 13 - 1

Neurochirurgie 1 3 4 0

Neurologue 6 24 30 - 1

Ophtalmologue 3 41 96 1 141 - 3

ORL 1 11 66 78 - 2

Pédiatre 48 103 3 154 - 3

Pneumologue 6 18 24 0

Psychiatre 82 102 2 186 + 4

Radiologue 2 79 102 183 + 1

Réanimation médicale 2 1 3 0

Rhumatologue 1 15 43 59 - 2

Stomatologue 13 12 25 - 2

Total médecins 11 1375 1 442 42 2 870 - 39

Chirurgien dentiste 4 1 061 1 1066 - 6

Infirmier 657 657 + 36

Sage femme 130 2 132 + 18

Masseur kinésithérapeute 1 371 12 1383 + 20

Pédicure 328 4 332 + 6

Orthophoniste 493 493 + 3

Orthoptiste 69 1 70 + 2

Pharmacien 480 - 7

Laboratoire 97 97 - 1

Ambulancier 89 + 3

Taxis conventionnés 61 + 3

Opticien 331 + 2

Autres fournisseurs 152 0

Total professionnels libéraux 15 5581 1442 62 8 213 + 40

Evolutionpar rapport

au 01/01/2016Catégories professionnelles

Secteur 1avec DP

Secteur 1sans DP

Secteur 2Non

conventionnéTotal


LA DÉMOGRAPHIE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ

Les omnipraticiens Densité d'omnipraticiens pour 100 000 habitants

au 1er janvier 2017

Le nombre de médecins généralistes poursuit sa baisse au 1er janvier 2017 : - 1,3 % par rapport au 1er janvier 2016. Désormais, le département en compte 1 149, soit 15 de moins qu’il y a un an et 35 de moins qu'il y a deux ans. Cette diminution n’est pas récente et la densité de praticiens pour 100 000 habitants est passée de 77 en 2012 à 71 aujourd’hui.

Toutefois, cette situation n’est pas spécifique au département, puisque la même tendance se dessine au plan national. Et elle est même préoccupante sur l’ensemble de la région Ile-de-France, avec une densité de 76 généralistes seulement, contre 84 il y a 5 ans.

Densité pour 100 000 habitants

Au 1er janv.

2017 Au 1er janv.

2012

92 71 77

IDF 76 84

France Métropolitaine 89 97

Les disparités communales sont très importantes dans les Hauts-de-Seine. Les communes telles que Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine, Bourg-la-Reine et Antony concentrent plus de 100 médecins pour 100 000 habitants.

Inversement, les communes de Ville-d’Avray, Bois-Colombes, Châtenay-Malabry, Malakoff, Colombes, Saint-Cloud, Vaucresson et Vanves en comptent deux fois moins.

Répartition des omnipraticiens libéraux par

sexe et âge. Comparaison Hauts-de-Seine/France

métropolitaine

Comparée au niveau national, la catégorie des généralistes est plus féminine au niveau départemental (142 hommes pour 100 femmes contre 175 sur le territoire national). En termes d’âge, la population des généralistes du département est en moyenne plus âgée de deux ans par rapport à la France métropolitaine.

92 IDF France

Métropolitaine

Rapport demasculinité

142 163 175

Age moyen 55,3 ans 55,6 ans 53,4 ans 30 % 20 % 10 % 0 % 10 % 20 %

25-34 ans

35-44 ans

45-54 ans

55-64 ans

65-74 ans

75 ans et plus

Femmes 92Hommes 92Femmes FranceHommes France


Les spécialistes Densité de spécialistes pour 100 000 habitants

au 1er janvier 2017

Le nombre de médecins spécialistes diminue égale-ment entre le 1er janvier 2016 et le 1er janvier 2017. Le département en compte 1 721 (y compris les biologistes), soit 20 de moins qu’il y un an.

Rapporté à l’ensemble de la population alto-séquanaise, le département est privilégié, tout comme l’ensemble de la région, comparé au territoire national, pour lequel la densité est de 83 médecins pour 100 000 habitants.

Cependant, les disparités communales subsistent. Neuilly-sur-Seine, Antony, Bourg-la-Reine, Meudon, Saint-Cloud, Sceaux et Garches présentent des densités confortables, avec plus de 160 médecins pour 100 000 habitants.

À l’inverse, l’implantation des médecins spécialistes est 4 fois moins importante à Villeneuve-la-Garenne, Vaucresson, Le Plessis-Robinson, Châtenay-Malabry et Bagneux.


Au 1er janv.

2017 Au 1er janv.

2012

92 106 112

IDF 106 112


Certaines spécialités ont vu leurs effectifs croître au cours de l’année 2016, parmi lesquelles les psychiatres (+ 4) et les endocrinologues (+ 2).

À l'inverse, le département a perdu 5 anesthésistes, 4 chirurgiens, 3 gynécologues, 3 ophtalmologues et 3 pédiatres.

Répartition des spécialistes libéraux par


métropolitaine

Si le département est globalement bien doté en médecins spécialistes, leur population est vieillissante. Cette tendance est également observée à l’échelle régionale et nationale. Cette population est nettement plus féminisée que celle de la France métropolitaine, quel que soit l’âge considéré.

.

92 IDF France

Métropolitaine


127 164 196

Age moyen 56,4 ans 57,2 ans 54,8 ans 30 % 20 % 10 % 0 % 10 % 20 %

25-34 ans

35-44 ans

45-54 ans

55-64 ans

65-74 ans

75 ans et plus

Femmes 92

Hommes 92

Femmes France

Hommes France


Les chirurgiens-dentistes Densité de chirurgiens-dentistes pour

100 000 habitants au 1er janvier 2017

Le nombre de chirurgiens-dentistes a légèrement diminué entre le 1er janvier 2016 et le 1er janvier 2017. Le département en compte 1 066, soit 6 de moins qu’il y a un an. Rapporté à l’ensemble de la population alto-séquanaise, le département est mieux doté que ce qui est constaté pour la région et sur le plan national, affichant respectivement des densités de 59 et 55 praticiens pour 100 000 habitants


Au 1er janv.

2017 Au 1er janv.

2012

92 66 68

IDF 59 63


Plusieurs communes des Hauts-de-Seine sont privilégiées avec une implantation de praticiens bien supérieure à la moyenne : Bourg-la-Reine notamment affiche une densité de 143, 104 pour Boulogne-Billancourt, 101 pour Neuilly-sur-Seine et 100 pour Puteaux.

Loin derrière, certaines communes du nord du département demeurent déficitaires, telles que Vaucresson et Châtenay-Malabry (33 pour 100 000 habitants), Nanterre (32) et Gennevilliers (27) mais dans lesquelles se trouvent des centres de santé.

Répartition des chirurgiens-dentistes par


métropolitaine

Si le département est mieux doté en chirurgiens-dentistes que l'Ile-de-France et la France métropolitaine, il est également plus jeune que la région et plus féminisé.

.

92 IDF France

Métropolitaine


109 130 140

Age moyen 49 ans 50 ans 48,3 ans 30 % 20 % 10 % 0 % 10 % 20 %

25-34 ans

35-44 ans

45-54 ans

55-64 ans

65-74 ans

75 ans et plus

Femmes 92

Hommes 92

Femmes France

Hommes France


Les masseurs-kinésithérapeutes Densité de masseurs-kinésithérapeutes pour

100 000 habitants au 1er janvier 2017

Le nombre de masseurs-kinésithérapeutes a de nouveau augmenté dans les Hauts-de-Seine au cours de l’année 2016 : 20 nouveaux professionnels s’y sont installés, portant l’effectif total à 1 383.

Toutefois, avec une densité de 86 masseurs-kinésithérapeutes pour 100 000 habitants, le dépar-tement n’est toujours pas suffisamment attractif pour parvenir au niveau national qui présente une densité de 97. Il reste cependant mieux doté que la région francilienne.


Au 1er janv.

2017 Au 1er janv.

2012

92 86 88

IDF 80 74


La répartition est, là encore, loin d’être homogène sur le territoire. Trois des quatre communes les moins attractives se situent au nord du département : Villeneuve-La-Garenne, Gennevilliers et Colombes comptent moins de 40 kinésithérapeutes pour 100 000 habitants.

A contrario, 12 communes présentent des densités supérieures à 100 masseurs-kinésithérapeutes pour 100 000 habitants.

Répartition des masseurs-kinésithérapeutes par


métropolitaine

Peu de différences en termes de répartition par sexe et âge sont constatées entre les masseurs-kinésithérapeutes du département et ceux de la France métropolitaine.

.

92 IDF France

Métropolitaine


120 115 119

Age moyen 42,2 ans 43 ans 41,5 ans 20 % 10 % 0 % 10 % 20 %

Moins de 25 ans

25-34 ans

35-44 ans

45-54 ans

55-64 ans

65-74 ans

75 ans et plus Femmes 92Hommes 92Femmes FranceHommes France


Les infirmiers Densité d’infirmiers pour 100 000 habitants

au 1er janvier 2017

Le nombre d’infirmiers a également progressé au cours de l’année 2016 : 36 nouvelles installations, pour un effectif au 1er janvier 2017 de 657 professionnels.

Cette tendance à la hausse est générale puisque les densités augmentent partout, en moyenne de 4 points au plan national par rapport à l’année précédente, de 32 points par rapport à 2012. La demande de soins ne cesse effectivement d’augmenter, portée par le vieillissement de la population.

Malgré tout, le département reste largement sous-doté, avec une densité de 41 infirmiers pour 100 000 habitants, contre 133 sur le territoire national, et y compris au regard des autres départements de la région.


Au 1er janv.

2017 Au 1er janv.

2012

92 41 33

IDF 59 45


Leur répartition est particulièrement hétérogène, faible au centre du département, notamment à Chaville (22 pour 100 000 habitants), moyenne au nord, à l'exception de Gennevilliers (55), et plus élevée au sud, de 62 au Plessis-Robinson à 68 à Clamart et 79 à Bourg-la-Reine.

.

Répartition des infirmiers par sexe et âge.

Comparaison Hauts-de-Seine/France

métropolitaine

Dans les Hauts-de-Seine, la population des infirmiers est légèrement plus masculinisée que celle de la région Ile-de-France et de la France métropolitaine, pour des moyennes d'âges similaires.

.

92 IDF France

Métropolitaine


33 25 21

Age moyen 45,7 ans 45,3 ans 45,1 ans

10 % 0 % 10 % 20 % 30 %

25-34 ans

35-44 ans

45-54 ans

55-64 ans

65-74 ans

75 ans et plusFemmes 92

Hommes 92

Femmes France

Hommes France


Fiche 6


LES DÉPENSES DE SOINS DE VILLE REMBOURSÉES PAR LE RÉGIME GÉNÉRAL (HORS SLM)

Les dépenses de soins de ville en 2016, CPAM des Hauts-de-Seine, Régime Général hors SLM - Données corrigées des jours ouvrés

À fin décembre 2016, les dépenses de soins de ville s’élèvent à 1,37 milliard d’€. L’évolution globale des remboursements atteint + 1,9 %, hors SLM et

après correction des jours ouvrés. Cette hausse est légèrement supérieure de 0,5 point à celle

observée fin 2015. La plupart des postes de dépenses ont augmenté, certains plus que d’autres, en lien avec une demande de soins toujours plus

soutenue.

Nombre de bénéficiaires

Fréquence moyenne

Nouvelles prestations

Honoraires secteur privé 29,3 % + 3,1 % -0,2 -0,1 3,1 -1,5 0,2 0,3 400 300,2 € + 1,8 % + 0,5 %• Honoraires médicaux 23,7 % + 2,0 % 3,5 -2,1 0,2 0,3 323 895,6 € + 2,0 % + 0,5 % - Consultations 9,2 % + 0,5 % -0,1 0,6 -0,9 0,6 0,4 125 640,7 € + 0,6 % + 0,1 % - Visites 0,7 % + 0,8 % 0,3 0,1 -5,8 -1,8 0,5 -0,4 10 014,9 € - 7,1 % - 0,1 % - Actes techniques médicaux 4,0 % + 5,0 % 0,6 2,8 -0,2 0,3 0,2 54 796,3 € + 3,8 % + 0,1 % - Actes de radiologie 2,3 % + 2,4 % -0,5 2,7 -0,5 0,3 0,1 31 858,7 € + 2,1 % + 0,0 % - Actes chirurgicaux 4,4 % + 1,0 % -0,2 0,1 2,0 -0,3 0,3 0,1 60 379,4 € + 2,0 % + 0,1 % - Forfait technique 1,2 % + 6,1 % -1,1 10,5 0,6 -0,1 -0,1 16 558,7 € + 9,9 % + 0,1 %• Honoraires dentaires 5,6 % + 7,7 % -0,9 -0,5 1,4 1,3 76 404,6 € + 1,3 % + 0,1 %Auxiliaires médicaux 9,6 % + 3,6 % -0,3 2,8 0,5 0,1 -0,4 131 639,8 € + 2,6 % + 0,3 %• Soins kinésithérapeutes 4,5 % + 2,9 % -0,1 0,9 0,3 -0,2 60 940,1 € + 0,9 % + 0,0 %• Soins infirmiers 3,2 % + 4,3 % -0,1 -1,2 7,8 -0,6 0,2 -1,0 44 071,8 € + 5,2 % + 0,2 %Médicaments 31,0 % - 2,3 % -4,4 2,5 0,5 0,4 0,2 0,1 423 073,3 € - 0,8 % - 0,3 %LPP 6,6 % + 6,6 % -0,9 -1,2 2,6 4,3 0,2 -0,3 90 612,1 € + 4,5 % + 0,3 %Analyses et prélèvements 4,7 % - 0,5 % -0,7 2,4 -0,6 -0,1 -0,9 63 607,4 € + 0,0 % + 0,0 %IJ 15,0 % + 1,9 % 1,1 4,2 0,6 205 090,7 € + 6,0 % + 0,9 %

AS 11,4 % 0,8 4,0 0,5 155 967,0 € + 5,3 % + 0,6 %AT 3,6 % 2,2 4,9 0,8 0,1 49 123,7 € + 8,1 % + 0,3 %

Transport 3,3 % + 5,1 % -0,4 0,9 4,4 0,1 0,1 45 509,3 € + 5,2 % + 0,2 % Ambulance 2,3 % + 3,9 % -1,1 -0,2 3,4 31 509,0 € + 2,0 % + 0,0 % VSL 0,3 % + 10,1 % 0,2 -4,6 8,5 0,1 3 643,8 € + 4,2 % + 0,0 % Taxi 0,7 % + 14,9 % 0,5 10,6 6,1 0,3 0,1 9 246,4 € + 17,6 % + 0,1 %ONDAM Soins de ville 100 % + 1,3 % -1,3 -0,1 2,6 0,2 0,5 0,2 -0,1 1 366 828,4 € + 1,9 % + 1,9 %

Volume Taux de prise en charge

Autreseffets

Poste de dépense PoidsEvolution à fin 2015

EffetsMontants

remboursés(en milliers d'€)

Évolutionà fin 2016

ContributionTarif Coefficient


CONSTATS

Les versements d’indemnités journalières ont augmenté de 6 % et pèsent fortement sur l’évolution globale des soins de ville en 2016 : + 5,3 % de dépenses supplémentaires pour le risque maladie, + 8,1 % pour le risque AT. La hausse du nombre de personnes bénéficiant d’un versement est la principale cause de croissance des indemnités journalières : + 4 % de patients supplémentaires en arrêt maladie par rapport à 2015, + 4,9 % pour le risque AT. Mais la durée des arrêts a également tendance à s’allonger. La comparaison des arrêts qui se sont terminés en 2015 puis en 2016 montre que les arrêts de travail longs ont tendance à augmenter. C’est notamment le cas des arrêts d'un mois et plus en maladie, mais la hausse du nombre d’arrêts s’accentue encore plus à partir de 3 mois, et plus encore après 5 mois. Même constat pour les AT/MP, avec une forte progression des arrêts de 4 mois et plus.

L’évolution des frais de transports demeure à un niveau élevé : + 5,2 % d’évolution en 2016, en lien avec une demande supplémentaire, tant en nombre de patients qu’en fréquence. En effet, les trajets itératifs concentrent 53 % des remboursements de transports. Avec 7,1 % de patients supplémentaires entre 2015 et 2016, ils expliquent près des deux tiers de la croissance globale du poste.

Le poste de la LPP poursuit également sa croissance, désormais de + 4,5 %. Le tiers de cette évolution concerne les produits utilisés dans le traitement des maladies respiratoires et ORL, en particulier l’apnée du sommeil (+ 17,5 %). En revanche, l’oxygénothérapie recule (- 7,4 %). Autres produits qui connaissent une forte hausse, les articles pour pansements et de contention avec un poids de 7,5 % des remboursements, qui augmentent de 7,5 %. De même pour les orthèses et prothèses externes, avec une évolution de + 6,8 % à fin décembre 2016.

Les honoraires médicaux augmentent de 2 %. Si les consultations restent stables (+ 0,6 %), ce sont les actes techniques qui progressent le plus : + 3,8 % pour les actes techniques

médicaux, + 2,1 % pour les actes de radiologie et + 2 % pour les actes chirurgicaux.

Les honoraires dentaires augmentent modérément, de + 1,3 %, en lien avec une demande plus importante : + 1,4 % de patients supplémentaires en 2016.

Même constat d’évolution modérée pour les actes de kinésithérapie (+ 0,9 %), au contraire des soins infirmiers, en hausse de + 5,2 %, en lien avec une demande qui ne cesse de progresser (+ 7,8 % de bénéficiaires supplémentaires), en parallèle d’une offre de soins qui augmente également (23 infirmiers de plus par rapport au début de l’année).

Seul le poste des médicaments affiche toujours une évolution négative, un peu moins toutefois que l'année précédente : - 0,8 %. Les baisses de prix parviennent à contenir la hausse de la demande, qui atteint + 2,5 % en nombre de patients, et + 0,5 % en fréquence. Au sein de la pharmacie codée, la plupart des classes thérapeutiques affichent donc des évolutions négatives. Certaines font néanmoins figurent d’exception, comme celle des antiviraux à usage systémique qui progressent de + 3,3 %.


Fiche 7.1


LES MÉDICAMENTS, 1er POSTE DE DÉPENSES, EN RECUL DE 0,8 % :

UN FLÉCHISSEMENT CONTRIBUANT À LA MODÉRATION DES DÉPENSES

DE SOINS DE VILLE

DIMINUTION DES DÉPENSES MAIS HAUSSE DE LA CONSOMMATION DES MÉDICA-MENTS CODÉS

Pour la deuxième année consécutive, les rembour-sements de médicaments évoluent à la baisse : - 0,8 %. Ce poste génère 423 millions d’euros de rembour-sements en 2016 et représente 31 % des dépenses de

soins de ville contre 32,4 % l’année précédente.

Cette diminution provient essentiellement du recul de la pharmacie codée (- 2,1 %). Elle résulte d’une politique de réduction des prix de commercialisation pour un certain nombre de spécialités. Ces mesures limitent les dépenses face à une demande toujours plus élevée : on compte 1,2 % de bénéficiaires supplémentaires par rapport à 2015, et le nombre moyen de boîtes par patient augmente également de 1,1 %.

Les médicaments du système cardio-vasculaire, avec une évolution de - 12,1 %, sont les plus impactés par ces mesures tarifaires. La baisse de la demande accentue la diminution des remboursements : 2,4 % de bénéficiaires en moins entre 2015 et 2016.

Les remboursements des IEC se réduisent de 15,2 %, sous l'effet d'une baisse généralisée des

prix. À titre d'exemple, celui du médicament le plus remboursé de cette catégorie, l’EXFORGE 10 MG/160 MG, est passé de 63,49 € à 58,88 €, entre janvier 2015 et janvier 2016. Un effet prix néanmoins plus que compensé par un nombre de consommants en hausse, de 20,7 %.

Les statines sont également en forte baisse de 15 %, grâce à une moindre consommation et aux baisses de prix décidées par l’État. La Rosuvastatine (Crestor®) reste la molécule la plus remboursée : elle concentre 48,4 % des dépenses avec 4 millions d'€ en 2016, en recul néanmoins de près de 14,1 % par rapport à 2015. L’Atorvastatine (Tahor®), deuxième molécule en termes de dépenses, affiche une diminution de 12,5 % et contribue également fortement à la baisse généralisée des statines.

La deuxième classe la plus contributrice à la réduction des dépenses de la pharmacie codée est celle des médicaments du système nerveux

central, en baisse de 7,9 %.

Fiche 7.1SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES FÉVRIER 2017

Les analgésiques, les psycholeptiques et les psychoanaleptiques, représentant respectivement 30,1 %, 23,8 % et 13,9 % des dépenses de la classe, expliquent 99 % de cette diminution :

Concernant les analgésiques, plus d’un quart de la baisse des remboursements de cette classe est dû au "Tramadol en association", grâce aux baisses tarifaires et à la diminution du nombre de bénéficiaires sur presque l’ensemble des codes CIP liés. Quant au Paracétamol, représentant 70,8 % des boites remboursées et 41,6 % des remboursements, il participe à hauteur de 15,7 % dans la diminution des dépenses de cette catégorie entre 2015 et 2016.

Au sein des psycholeptiques, ce sont les antipsychotiques atypiques qui, avec un poids de 75,8 % de la classe N05 et une diminution de 12,8 % des dépenses, expliquent 79,6 % de la réduction de cette classe, encore une fois, sous l’effet d’une baisse tarifaire de 9,6 %. Avec notamment, les médicaments ABILIFY 5MG et 10 MG (ARIPIPRAZOLE) vendus à 77,21 € en 2016 au

lieu de 95,92 € un an auparavant, soit une diminution tarifaire de 20 %. Les baisses de prix sont en partie compensées par la vente d’un nouveau médicament, ABILIFY MAINTENA 400 MG (ARIPIPRAZOLE) depuis janvier 2016 au prix de 268,23 €. Il a bénéficié à 243 assurés pour un montant de 316 600 €.

S'agissant des psychoanaleptiques, ce sont les antidépresseurs inhibiteurs de la recapture de la sérotonine et de la noradrénaline (N06A5) qui, avec 23,3 % des dépenses de la classe N06 et une diminution de 28 % des dépenses, expliquent 40,6 % de la réduction de la classe, sous les effets simultanés d'une baisse tarifaire de - 22,2 % et d’une moindre consommation (- 10,4 % de bénéficiaires). C'est la molécule Vanlafaxine qui impacte le plus la diminution des remboursements. À titre d'exemple, le médicament le plus consommé, VENLAFAXINE BIOGARAN LP 75 MG, affiche une baisse de près de 27,2 % des remboursements, suite à sa baisse de tarif, de 12,52 € en janvier 2015 à 7,01 € en juillet 2016.

À l’inverse des deux classes précédentes, les remboursements d’antiinfectieux généraux systémiques (classe J) repartent à la hausse (+ 1,6 %). Celle des antiviraux à usage systémique (J05, + 3,3 %) est entraînée par celle du TRIUMEQ 50 MG/600 MG/300 MG (prix unitaire de 928,43 €), dont le nombre de bénéficiaires a doublé, passant de 284 à 570 en 2016.


Évolution des dépenses de pharmacie en 2016 selon la classe thérapeutique

Par ailleurs, les honoraires de dispensation, revalorisés en début d’année 2016, atteignent près de 16,5 millions d'euros remboursés sur l’année, soit une évolution de 26,9 %. Ces honoraires représentent 3,9 % de l'ensemble des dépenses de pharmacie (y compris hospitalière).

Contrairement à la pharmacie codée, les dépenses de pharmacie hospitalière augmentent légèrement, + 0,6 %, suite à une hausse du nombre de bénéficiaires (+ 8,1 %). Elles atteignent 70 millions d’euros en 2016 et concentrent 16,6 % des dépenses de médicaments.

Plus précisément, la pharmacie hospitalière prise en charge à 100 % (PHH) est stable entre les deux années (- 0,2 %). Cette évolution masque d’importantes disparités entre les différents médicaments remboursés.

À titre d’exemple, deux médicaments de la classe des

"autres antiviraux" présentent de fortes baisses de remboursements, -3,7 millions d’euros pour le SOVALDI 400mg (- 43 %) et - 1,5 million pour le DAKLINZA 60mg (- 38 %), du fait d’une diminution du nombre de bénéficiaires.

À l’inverse, un médicament contre l’hépatite virale et un autre pour le traitement du cancer présentent chacun une forte hausse de leurs dépenses en lien avec des bénéficiaires plus nombreux : + 1,5 million d’euros pour le VIEKIRAX 12,5 MG/75 MG/50 MG (+ 135 %), arrivé sur le marché en août 2015, et + 1,5 million d’euros pour l’IMBRUVICA 140 MG (+ 117 %).

Dans une moindre mesure, les dépenses de l’HARVONI 90 MG/400 MG, représentant 18,7 % des remboursements de la PHH, participent à la hausse des dépenses de cette catégorie avec une évolution de + 8 % correspondant à 0,9 million d’euros.

A Voies digestives et métabolisme 36 121 210 € 8,5 % - 5,7 %A02B2 Inhibiteurs de la pompe à protons 7 792 496 € 1,8 % - 10,8 %A10 Médicaments du diabète 20 107 281 € 4,8 % - 4,7 % B Sang et organes hématopoïétiques 24 061 287 € 5,7 % + 4,5 % C Système cardiovasculaire 33 810 125 € 8,0 % - 12,1 %C02 Antihypertenseurs 770 626 € 0,2 % - 12,4 %C09 Inhibiteurs de l'enzyme de conversion 10 297 260 € 2,4 % - 15,2 %C10A1 Statines 8 309 958 € 2,0 % - 15,0 % D Médicaments dermatologiques 3 633 849 € 0,9 % - 7,4 % G Système génito-urinaire et hormones sexuelles 12 200 950 € 2,9 % + 1,3 % H Préparations hormonales systémiques (hormones sexuelles exclues) 13 664 258 € 3,2 % - 1,8 % J Antiinfectieux généraux systémiques 59 797 610 € 14,1 % + 1,6 %J01 Antibiotiques systémiques 10 160 538 € 2,4 % - 5,6 %J05 Antiviraux à usage systémique 41 509 334 € 9,8 % + 3,3 % K Solutions hospitalières 803 961 € 0,2 % - 5,4 % L Antinéoplasiques et immunomodulateurs 52 101 348 € 12,3 % + 6,7 % M Système musculaire et squelette 17 849 508 € 4,2 % - 6,4 %M01 Antiinflammatoires et antirhumatismaux 13 917 682 € 3,3 % - 4,5 % N Système nerveux central 44 079 451 € 10,4 % - 7,9 %N02 Analgésiques 13 276 020 € 3,1 % - 6,6 %N05 Psycholeptiques 10 494 274 € 2,5 % - 12,3 %N06 Psychoanaleptiques, médicaments anti-obésité exclus 6 116 241 € 1,4 % - 18,2 % P Parasitologie 1 117 095 € 0,3 % + 5,7 % R Système respiratoire 19 386 308 € 4,6 % - 3,9 %

Médicaments codés 341 552 867 € 80,7 % - 2,1 %Honoraires de dispensation 16 492 940 € 3,9 % + 26,9 %Pharmacie hospitalière 70 156 209 € 16,6 % + 0,6 %

PHH Pharmacie hospitalière à 100 % 63 469 745 € 15,0 % - 0,2 %PHS Pharmacie hospitalière à 65 % 2 333 534 € 0,6 % + 9,8 %PHU Médicaments à autorisation temporaire d'utilisation 2 489 005 € 0,6 % - 9,7 %

Médicaments non codés 5 462 887 € 1,3 % - 6,1 %Franchises sur médicaments -11 940 718 € -2,8 % - 2,1 %TOTAL MEDICAMENTS 423 073 311 € 100,0 % - 0,8 %

Poste de dépense Montantsremboursés

Poids ÉvolutionContributions à l'évolution des dépenses de pharmacie

- 0,5 %

- 0,2 %

- 0,2 %

+ 0,2 %

- 1,1 %

- 0,0 %

- 0,4 %

- 0,3 %

- 0,1 %

+ 0,0 %

- 0,1 %

+ 0,2 %

- 0,1 %

+ 0,3 %

- 0,0 %

+ 0,8 %

- 0,3 %

- 0,2 %

- 0,9 %

- 0,2 %

- 0,3 %

- 0,3 %

+ 0,0 %

- 0,2 %

- 1,7 %

+ 0,8 %

+ 0,1 %

- 0,0 %

+ 0,0 %

- 0,1 %

- 0,1 %

+ 0,1 %

- 0,8 %

- 2,0 % - 1,5 % - 1,0 % - 0,5 % + 0,0 % + 0,5 % + 1,0 %


Les principales classes EHPMRA les plus remboursées en pharmacie hospitalière

STAGNATION DE LA PART DES GÉNÉRIQUES DANS LA CONSOMMATION

En 2016, près de 32,2 millions d’euros ont été économisés grâce à la prescription de médicaments génériques dans les Hauts-de-Seine. Cependant, comme en 2015, la part des génériques prescrits dans le répertoire AFSSAPS ne progresse pas au cours de l’année 2016. Elle atteint 82,2 % (contre 81,8 % en janvier 2016).

En France métropolitaine, cette part atteint 83,5 %, mais reste bien en-deçà de l’objectif fixé à 86 %. Les disparités départementales sont importantes. Le département de la Loire-Atlantique affiche le taux de

génériques le plus élevé (87,8 %) et le Bas-Rhin, le plus faible (77,7 %). En région francilienne, il atteint globalement 82,5 % : de 80,6 % à Paris, jusqu'à 83,6 % dans le Val-d’Oise.

Le taux de substitution souffre singulièrement des effets comportementaux, avec la réticence de certains médecins à proposer des génériques à leurs patients et qui n’hésitent pas à prescrire avec la mention "non substituable" (NS). L’impact sur le taux de substitution est important, de près de 8 points.

Taux de génériques des bénéficiaires de la CPAM des Hauts-de-Seine en 2015/2016


Fiche 7.2


LES MÉDICAMENTS GÉNÉRIQUES NE PROGRESSENT PAS

Les principales molécules ayant généré le plus d’économies en 2016

UN TAUX DE GÉNÉRIQUES HÉTÉROGÈNE SELON LA PHARMACIE

Seulement 16,7 % des officines parviennent à dépasser le seuil des 86 % de substitution au cours de l’année 2016. Près de la moitié se situent entre 81 % (socle) et 86 % (objectif) et près d’un tiers ne dépassent pas 80 % de génériques. Par rapport à 2015, les pharmacies présentent, dans l’ensemble, des taux de génériques plus élevés (82,2 % contre 81,8 %).

Plus précisément, une évolution positive est observée pour certaines officines : 67 pharmacies ont dépassé le seuil de 81 % entre 2015 et 2016 et 27 pharmacies ont franchi la barre des 86 % de substitution entre ces deux années.

Dans la majorité des cas, les officines ayant un taux de génériques supérieur à 86 % en 2015, l’ont également en 2016, sauf 21 pharmacies.

De même, les pharmacies avec un taux de substitution inférieur à 81 % en 2016 avaient également un taux faible en 2015, à l’exception de 22 pharmacies.

Répartition des officines selon le taux de génériques

en 2015 et 2016


UN TAUX DE GÉNÉRIQUES VARIABLE SELON LE PRESCRIPTEUR

Pour les trois grandes catégories de prescripteurs, le taux de génériques s’est légèrement amélioré entre les deux années : Il atteint 83 % dans la catégorie des médecins

généralistes contre 82,6 % précédemment.

Il passe de 81,7 % à 82,2 % pour les établis-sements.

Comme en 2015, il reste très insuffisant chez les spécialistes malgré une hausse du taux de substitution (78,2 % contre 77,1 % en 2015).

En parallèle, quelle que soit la catégorie des prescripteurs, le taux d’utilisation de la mention "non substituable" est stable entre les deux années d’observation. Toutes prescriptions confondues, cette volonté de non substituer atteint 11 % des boîtes prescrites en 2015 et 2016.

La prescription de génériques, élevée dans certaines spécialités (stomatologie, chirurgie orthopédique, dermatologie), est beaucoup moins ancrée pour d’autres. Elle reste très faible en neurologie (41 %), en endocrinologie (46,8 %), en médecine interne (68,4 %) et en radiologie (68,8 %), et d’ailleurs encore trop juste pour la plupart des spécialités médicales.

La variabilité de l’utilisation de la mention "non substituable" est également importante selon la

discipline médicale exercée, ce qui peut se comprendre en neurologie ou en endocrinologie, par la spécificité des pathologies traitées. Un minimum de 4,1 % est relevé pour les stomatologues, 5,5 % pour la chirurgie orthopédique, 6 % pour les dermatologues et un maximum de 38,5 % pour les neurologues.

À noter cependant une augmentation du taux de "NS" pour la spécialité "endocrinologie et métabolismes", qui passe de 22,8 % à 24,2 %, sans pour autant dégrader le taux de génériques.

À l’inverse, les établissements privés et les spécialistes en "gynécologie obstétrique" ont un taux d’utilisation de la mention "NS" en diminution, permettant pour ces deux types de prescripteurs de dépasser les 81 % de substitution.

Taux de génériques et taux de NS selon le type de prescripteur en 2016

SpécialitéTaux de

génériques2016

Taux de NS

2016

Part des PS qui affichent un taux de génériques

inférieur à 85%

Nombre de boîtes prescrites dans le

répertoireMédecins généralistes 83,0% 10,9% 26,4% 8 589 634Médecins spécialistes 78,2% 13,5% 33,0% 2 610 708Pathologie cardio-vasculaire 79,0% 15,6% 38,2% 510 807Psychiatrie 79,6% 15,0% 36,0% 356 517Pédiatrie 84,4% 8,0% 30,1% 210 117Endocrinologie et métabolismes 46,8% 24,2% 78,9% 181 453ORL 83,9% 10,6% 29,4% 176 580Dermato vénérologie 89,0% 6,0% 23,6% 175 088Rhumatologie 83,0% 11,7% 34,1% 141 257Gynécologie obstétrique 83,6% 9,4% 26,1% 115 382Ophtalmologie 79,8% 8,3% 40,7% 101 784Gastro-entérologie et hépatologie 81,1% 14,3% 37,6% 97 953Gynécologie medicale 79,9% 11,2% 29,5% 73 456Neurologie 41,0% 38,5% 68,3% 71 026Pneumologie 84,2% 11,4% 29,9% 58 708Néphrologie 83,4% 9,1% 30,9% 56 831Médecine interne 68,4% 18,6% 54,9% 49 962Chirurgie orthopédique et traumatologie 90,1% 5,5% 16,7% 35 132Chirurgie urologique 84,8% 9,5% 28,2% 28 951Radiodiagnostic et imagerie médicale 68,8% 12,4% 44,3% 23 298Chirurgie générale 82,1% 10,8% 27,3% 23 209Stomatologie 93,3% 4,1% 16,2% 20 711Anésthésiologie - réanimation chirurgicale 84,1% 10,9% 23,8% 12 707Dentistes 95,8% 2,7% 9,7% 288 640Etablissements 82,2% 11,5% 34,3% 2 913 087Etablissements publics 82,4% 11,0% 42,4% 1 934 006Etablissements privés 81,2% 11,5% 25,5% 174 622Centres de santé 81,9% 12,5% 31,7% 799 669


DISPARITÉ DU TAUX DE GÉNÉRIQUES SELON LA MOLÉCULE

Plusieurs molécules présentent des taux de génériques élevés, avec en parallèle, un taux de "non substituable" (NS) faible. Celles dont le taux de NS est le plus élevé présentent, de fait, un taux de génériques moins important, bien que certaines parviennent tout de même à franchir la barre des 86 %. C’est le cas du ZOLPIDEM qui, avec un taux de NS de 10,7 % affiche un taux de substitution de 86,8 %. Même constat pour la LERCANIDIPINE (substitution dans 86,7 % des cas, pour un taux de NS de 11,4 %) et la VENLAFAXINE (substitution dans 86,4 % des cas, pour un taux de NS de 11,8 %).

Pour les molécules avec un fort taux de substitution, les taux de génériques et de NS restent quasiment identiques entre les deux années. Il faut toutefois souligner parmi certaines de ces molécules, une amélioration entre les années 2015 et 2016 : le DESLORATADINE notamment est passé d’un taux de

génériques de 82,3 % à 87,7 %, conséquence d’un taux de NS passant de 10,2 % à 8,7 %. Même constat pour le DICLOFENAC avec un taux de substitution de 88,7 % en 2015 augmentant à 90 % en 2016.

Les molécules qui posent problème sont également celles qui présentent, sauf exception (CLOBETASOL, DOMPERIDONE), un taux de NS important. À titre d’exemple, la substitution d’ESOMEPRAZOLE, molécule qui présente un taux de génériques de 81 %, est mise à mal par une utilisation importante de la mention NS (16,6 % en 2016).

Pour certaines de ces molécules, deux dérives sont observées : l’augmentation significative de la mention NS pour l’EBASTINE (20,6 % en 2016 contre 13,5 % précédemment) et pour la NOMEGESTROL (17,2 % contre 15,4 %) ainsi que la diminution du taux de génériques pour la DOMPERIDONE (73,8 % en 2016 contre 82,3 % en 2015).

Les molécules à fort taux de génériques*

Nom de la molécule Classe Nombre de

boîtes prescrites

Taux de génériques

2016

Taux de NS

2016


2015

Taux de NS

2015

OMEPRAZOLE IPP 465 938 93,1 % 5,9 % 92,9 % 5,9 %ATORVASTATINE Statines 411 251 90,0 % 8,7 % 89,9 % 8,6 %AMOXICILLINE / ACIDECLAVULANIQUE Antibiotiques 397 337 92,6 % 5,2 % 92,1 % 5,2 %METFORMINE Antidiabétiques 373 557 91,8 % 7,3 % 91,4 % 7,4 %ALPRAZOLAM Tranquillisants 287 852 92,1 % 6,6 % 92,2 % 6,3 %CHLORHEXIDINE + CHLOROBUTANOLHEM Antiseptiques et désinfectants 279 865 100,0 % 0,0 % 100,0 % 0,0 %DESLORATADINE Antihistaminique systémique 263 419 87,8 % 8,7 % 82,3 % 10,2 %AMLODIPINE Antagonistes calciques non associés 258 839 90,5 % 8,2 % 90,0 % 8,5 %DICLOFENAC Antirhumastismaux non steroïdiens 257 946 90,0 % 7,7 % 88,7 % 8,4 %PREDNISOLONE Corticosteroïdes oraux non associés 250 103 93,7 % 4,1 % 93,0 % 4,1 %ZOLPIDEM Non barbituriques non associés 242 136 86,8 % 10,7 % 86,8 % 10,2 %PAROXETINE Antidépresseurs 215 092 89,7 % 8,6 % 89,3 % 8,8 %RAMIPRIL IEC 204 278 93,2 % 5,8 % 92,5 % 6,3 %MACROGOL4000 Autres laxatifs 196 780 91,0 % 6,9 % 90,6 % 6,9 %FUROSEMIDE Diurétiques 190 504 88,1 % 9,5 % 87,7 % 9,7 %PANTOPRAZOLE IPP 189 135 89,1 % 9,3 % 88,4 % 9,6 %LERCANIDIPINE Antagonistes calciques non associés 179 826 86,7 % 11,4 % 86,0 % 11,7 %IBUPROFENE Non narcotiques et antipyretiques 175 339 95,8 % 2,5 % 95,2 % 2,6 %ZOPICLONE Non barbituriques non associés 162 527 88,8 % 9,1 % 88,4 % 9,1 %VENLAFAXINE Antidépresseurs 160 467 86,4 % 11,8 % 86,1 % 11,6 %

… … … … … … …


Les molécules avec un faible taux de génériques * (hors molécules sensibles)

SIMULATION DU TAUX DE GÉNÉRIQUES SANS PRISE EN COMPTE DES NS

L’impact de la mention NS est important. En le neutralisant, le taux de génériques aurait atteint 90,3 % en 2016.

En tenant compte des molécules sensibles, le taux maximal pouvant être atteint s’élève à 88,7 %, soit près de 6 points de plus que celui effectivement observé.

Nom de la molécule Classe Nombre

de boîtes prescrites


2016

Taux de NS

2016


2015

Taux de NS

2015ESOMEPRAZOLE IPP 484 048 81,0 % 16,6 % 81,2 % 16,0 %IRBESARTAN + HCTZ Antihypertenseur 127 469 80,1 % 16,9 % 79,1 % 17,0 %CANDESARTAN Antihypertenseur 112 359 80,9 % 15,8 % 79,4 % 16,7 %VALSARTAN + HCTZ Antihypertenseur 108 066 80,7 % 16,1 % 80,2 % 16,1 %FLUOXETINE Antidépresseurs 103 810 77,3 % 19,8 % 77,8 % 18,8 %CLOPIDOGREL Antiagrégant plaquettaire 98 519 77,6 % 19,4 % 77,3 % 19,8 %LORAZEPAM Tranquillisants 86 418 60,9 % 29,6 % 59,9 % 29,4 %EBASTINE Antihistaminique 77 885 61,2 % 20,6 % 49,0 % 13,5 %NEBIVOLOL Betabloquants 75 634 81,0 % 16,2 % 80,5 % 16,0 %CLOBETASOL Dermacorticoïdes 69 926 81,6 % 9,9 % 82,8 % 9,5 %RABEPRAZOLE IPP 68 144 77,2 % 19,7 % 78,1 % 18,1 %FLECAINIDE Antiarytmiques 66 293 61,2 % 26,9 %CANDESARTAN + HCTZ Antagonistes Angiotensine 64 194 75,9 % 19,9 % 75,0 % 20,0 %DOMPERIDONE Motricité digestive 63 148 73,8 % 7,7 % 82,3 % 8,1 %DIAZEPAM Tranquillisants 57 997 78,5 % 16,9 % 78,2 % 16,4 %LORMETAZEPAM Non barbituriques non associés 55 924 50,6 % 23,3 % 33,2 % 25,1 %NOMEGESTROL Progestatifs 55 890 75,8 % 17,2 % 76,4 % 15,4 %MONTELUKAST Antiasthmatiques 53 653 81,5 % 14,6 % 80,6 % 14,5 %

… … … … … … …* Parmi celles comptant le plus de boîtes délivrées N.B. : La molécule FLECAINIDE n’appartenait pas au répertoire AFSSAPS en 2015.

Taux de génériques 2016 en excluant les médicaments NS


Fiche 8


L’ÉVOLUTION DES INDEMNITÉS JOURNALIÈRES EXPLIQUE LA MOITIÉ DE LA CROISSANCE

DES DÉPENSES DE SOINS DE VILLE

Après une année 2015 pour laquelle l'évolution avait

été relativement modérée (+ 1,9 %), le poste de

dépenses relatif aux indemnités journalières affiche,

à fin décembre 2016, une nette progression des

versements de + 6 %, soit 11,6 millions d'euros

supplémentaires.

Cette hausse contribue pour 45,8 % à la croissance

globale des soins de ville (31,3 % pour le risque

maladie et 14,5 % pour le risque accident du travail),

en rappelant que les indemnités journalières

représentent 15 % des dépenses.

Dépenses d'IJ en 2016 par risque et durée (en millions d'€uros)

Les causes de cette hausse : des effets mécaniques

comme l’augmentation du nombre d’arrêts de longue

durée. Mais d’autres facteurs environnementaux

permettent également d’expliquer cette augmentation

comme le recul de l’âge de la retraite.

Pour autant, malgré la forte hausse des versements,

la caisse des Hauts-de-Seine présente encore le plus

faible niveau de consommation de France après celui

de Paris, même corrigé des caractéristiques

sociodémographiques de la population : 247 € versés

par bénéficiaire dans le département contre 318 € en

moyenne en France.

L’IMPACT MAJEUR DU NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES ET DES ARRÊTS DE MOINS DE TROIS MOIS

Les bénéficiaires, toujours plus nombreux, tant au titre du risque maladie (+ 4 %) qu'en accident du travail (+ 4,9 %), expliquent principalement ces évolutions, encore plus marquées pour les arrêts de plus de 3 mois, respectivement + 5,5 % en maladie et + 6,1 % en AT.

Effets prix, bénéficiaires et fréquences d'IJ en 2016 selon le risque et la durée


Les arrêts maladie de moins de trois mois, qui

représentent plus de 47 % des arrêts, en croissance

de 6,6 %, contribuent pour plus de la moitié à la

croissance globale du poste IJ.

À noter par ailleurs l'augmentation de 11 % des verse-

ments d'IJ pour les AT de plus de trois mois, expli-

quant plus d'un cinquième de la hausse totale du poste.

La recherche de facteurs explicatifs de ces évolutions

conduit à analyser les caractéristiques des arrêts

qui se sont terminés en 2015 et 2016, quelle que

soit leur date de début, pour les bénéficiaires affiliés

à la CPAM des Hauts-de-Seine au 1er janvier 2016

(même s'il n'y a pas de concordance entre les dates

des arrêts et les périodes de versements d'IJ).

LA DURÉE MOYENNE DES ARRÊTS PROGRESSE FORTEMENT

La durée moyenne des arrêts échus en 2016 s'établit à

40 jours, contre 31,3 jours pour les arrêts échus en

2015, soit une nette hausse de 8,7 jours en moyenne :

En maladie : Hausse de 7,1 jours, passant de

29,2 à 36,3 jours,

En AT : De 52,8 jours en 2015 à 82,5 jours en

2016, soit près de 30 jours supplémentaires.

Le détail par tranche d'âge montre que :

► Les arrêts sont évidemment plus longs avec

l'âge, que ce soit en 2015 ou en 2016, et quel

que soit le risque :

En maladie : de 16,9 jours pour les moins de 20 ans

à 109,5 jours pour les 65 ans et plus en 2016,

En AT : de 30,6 jours pour les moins de 20 ans

à 167,9 jours pour les 65 ans et plus en 2016.

Évolution de la durée moyenne des arrêts échus en 2015 et 2016 par tranche d'âge

Risque Maladie (2016 : 36,3 jours, + 7,1 jours)

Risque Accident du travail

(2016 : 52,8 jours, + 29,6 jours)

► L'allongement des arrêts entre 2015 et 2016

est également croissant avec l'âge :

Plus l'âge augmente, plus l'allongement de la durée

moyenne des arrêts entre 2015 et 2016 est

important, quel que soit le risque (hormis pour la

dernière tranche d'âge en AT) :

En maladie : de + 1,6 jour pour les moins de 20 ans

à plus de 27 jours supplémentaires en moyenne pour

les 65 ans et plus,

En AT : de + 10,5 jours pour les moins de 20 ans à

+ 52,3 jours pour les 60-64 ans.


Allongement des arrêts échus entre 2015 et 2016 par tranche d'âge (en nombre de jours)

NOMBRE D'ARRÊTS MALADIE EN HAUSSE, NOMBRE D'ARRÊTS AT EN BAISSE MAIS IMPORTANTES DISPARITÉS SELON LA DURÉE DES ARRÊTS

Le nombre d'arrêts maladie échus en 2016 est en

hausse de 2,9 %. Ce sont notamment les arrêts de

moins de 8 jours (près de 46 % des arrêts maladie)

dont la hausse de 5,1 % contribue le plus à la hausse

totale du nombre d'arrêts maladie.

À l'inverse, ceux de 8 jours à un mois (un tiers des

arrêts) sont en recul, particulièrement ceux de 8 à

14 jours (- 8,2 %), représentant près d'un arrêt maladie

sur cinq.

En revanche, les arrêts maladie de plus de trois mois

affichent de très fortes hausses supérieures à 20 %,

notamment ceux de 6 mois à un an (+ 46,4 %) et ceux

de plus d'un an (+ 70,7 %). Même si leur poids reste

faible, il progresse néanmoins entre 2015 et 2016 : de

1,5 % à 2,2 % pour les arrêts de 6 mois à un an, et de

1,2 % à 2 % pour ceux de plus d'un an.

En ce qui concerne le risque AT, le nombre d'arrêts se

réduit de près de 10 %, notamment ceux de moins de

8 jours (- 24,2 %) et de 8-14 jours (- 21,2 %).

À l’inverse, le nombre des arrêts entre 4 et 6 mois

augmente de 30 %, et de même que pour le risque

maladie, ceux de 6 mois à un an progressent de

45 %. Ceux de plus d'un an sont en hausse de

84,2 %.


Poids, évolutions et contributions du nombre d'arrêts selon leur durée par risque

Durée

(en jours)

Poids

2016 Évolution Contributions à l'évolution du nombre d'arrêts

Risque Maladie

(92 % des arrêts

échus en 2016)

< 8 J 45,8 % + 5,1 % 8-14 J 19,5 % - 8,2 %

14-20 J 7,6 % - 5,6 % 21-30 J 6,6 % - 5,1 % 31-45 J 5,7 % + 3,9 % 46-60 J 3,1 % + 7,6 % 61-90 J 3,5 % + 9,2 % 91-120 J 2,0 % + 26,2 % 121-150 J 1,1 % + 20,8 % 151-180 J 0,9 % + 37,5 % 181-360 J 2,2 % + 46,4 %

> 360 J 2,0 % + 70,7 %

Total 100,0 % + 2,9 % 100,0 %

Risque Accident du Travail

(8 % des arrêts

échus en 2016)

< 8 J 22,8 % - 24,2 % 8-14 J 17,8 % - 21,2 %

14-20 J 9,4 % - 14,0 % 21-30 J 9,6 % - 15,7 % 31-45 J 8,0 % - 12,0 % 46-60 J 5,1 % - 5,9 % 61-90 J 6,8 % + 4,1 % 91-120 J 3,9 % + 7,1 % 121-150 J 2,6 % + 31,2 % 151-180 J 2,0 % + 31,6 % 181-360 J 6,0 % + 45,3 %

> 360 J 6,0 % + 84,2 %

Total 100,0 % - 9,6 % - 100,0 %

TAUX DE CONSOMMANTS D'IJ GLOBALEMENT STABLE EN MALADIE, EN BAISSE EN AT MAIS IMPORTANTES DISPARITÉS SELON LA DURÉE DES ARRÊTS ET LES CLASSES D'ÂGE

Risques maladie et accident du travail confondus, le

nombre de bénéficiaires des arrêts échus en 2015

et 2016 reste stable à 122 000 assurés. Au regard

de la population active protégée qui progresse de

1,3 % dans les Hauts-de-Seine (en considérant au

plus large les 15-74 ans), le taux de bénéficiaires

d'arrêts maladie et/ou AT passe ainsi de 12,05 %

en 2015 à 11,90 % en 2016.

La distinction par risque montre en réalité que le

nombre de bénéficiaires d'arrêts maladie augmente

un peu (+ 1 %) mais qu'au regard de la population

protégée, le taux de consommants est quasi-

stable. En revanche, concernant le risque AT, et cela

confirme les évolutions des volumes d'arrêts

constatées précédemment, le nombre d'accidentés

du travail se réduit nettement (- 11,4 %), modérant

ainsi le taux de bénéficiaires d'AT au sein de la

population protégée de 0,16 point.

+ 79,9 %

- 62,7 %

- 16,2 %

- 12,5 %

+ 7,6 %

+ 7,7 %

+ 10,6 %

+ 14,9 %

+ 6,9 %

+ 9,1 %

+ 25,0 %

+ 29,7 %

- 68,8 %

- 45,4 %

- 14,5 %

- 16,9 %

- 10,2 %

- 3,0 %

+ 2,5 %

+ 2,4 %

+ 5,9 %

+ 4,4 %

+ 17,6 %

+ 26,1 %


Dénombrement et taux de bénéficiaires d'arrêts dans la population protégée

Arrêts échus en 2015 et 2016 par risque

2015 2016 Évolution


d'arrêts

Maladie 112 890 114 036 + 1,0 %

AT 12 939 11 461 - 11,4 %

Global 122 064 122 071 + 0,0 %

Population protégée active au 1er janvier (15-74 ans)

1 012 629 1 025 418 + 1,3 %

Taux de bénéficiaires

d'arrêts

Maladie 11,15 % 11,12 % -0,03 pt

AT 1,28 % 1,12 % -0,16 pt

Global 12,05 % 11,90 % -0,15 pt

La distinction selon les classes d'âge de ce taux de

bénéficiaires d'indemnités journalières au sein de la

population protégée montre également d'importantes

disparités, quel que soit le risque :

En maladie : le taux de bénéficiaires d'arrêts diminue

avant 40 ans, passant globalement de 12,6 % à

12,2 %, mais les 30-34 ans restent en tête avec 15,6 %

de consommants, suivis par les 35-39 ans (14,4 %). Le

taux progresse après 40 ans pour toutes les classes

d'âge (globalement de 9,9 % à 10,2 %), et notamment

pour les 60-64 ans : + 0,8 point (de 7,5 % à 8,3 %).

En AT : Le taux de bénéficiaires diminue pour toutes

les classes d'âge, sauf à partir de 60 ans pour

lesquels une légère hausse est constatée.

Taux de bénéficiaires d'arrêts par tranche d'âge - Arrêts échus en 2015 et 2016

Risque Maladie (11,12 % en 2016, - 0,03 point)

Risque Accident du travail

(1,12 % en 2016, - 0,16 point)

Le tableau suivant présente, par classe d'âge et par durée des arrêts maladie, le taux de consommants et son évolution

(en points), ainsi que l'évolution du nombre d'arrêts et la contribution de chaque classe d'âge à l'évolution de chaque

type de durée d'arrêts maladie.


Taux de consommants des arrêts maladie échus en 2016 et évolution (en points)

Évolution du nombre d'arrêts et contribution selon la durée des arrêts et par classe d'âge

Durées d'arrêts (poids et

contributions)

< 20 ans

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

>= 65 ans

Global

< 8 J 45,8 %

+ 2,3 pts

0,2 % 6,0 % 8,1 % 8,7 % 7,9 % 6,9 % 6,3 % 6,2 % 5,8 % 3,1 % 0,3 % 2,8 %

- 0,1 - 0,6 - 0,1 + 0,2 + 0,2 + 0,2 + 0,1 - 0,1 - 0,3 + 0,1 + 0,0 - 0,3 - 12,2 % - 6,6 % + 3,5 % + 6,6 % + 6,8 % + 8,7 % + 6,9 % + 5,3 % + 1,0 % + 6,1 % + 9,0 %

+ 5,1 %- 0,04 - 0,37 + 0,51 + 1,20 + 1,09 + 1,16 + 0,73 + 0,51 + 0,08 + 0,20 + 0,04

8-14 J 19,5 % - 1,8 pt

0,1 % 2,7 % 3,6 % 4,0 % 3,6 % 3,3 % 3,2 % 3,4 % 3,5 % 2,0 % 0,2 % 1,2 %

- 0,1 - 0,4 - 0,4 - 0,4 - 0,4 - 0,2 - 0,3 - 0,2 - 0,3 - 0,1 - 0,0 - 0,1 - 43,0 % - 15,5 % - 9,9 % - 10,3 % - 10,0 % - 3,2 % - 9,2 % - 4,4 % - 6,7 % - 4,0 % - 1,8 %

- 8,2 % - 0,15 - 0,75 - 1,27 - 1,77 - 1,55 - 0,41 - 1,04 - 0,47 - 0,63 - 0,18 - 0,01

14-20 J 7,6 %

- 0,5 pt

0,0 % 1,0 % 1,4 % 1,7 % 1,5 % 1,3 % 1,3 % 1,4 % 1,5 % 0,8 % 0,1 % 1,0 %

- 0,0 - 0,2 - 0,1 - 0,2 - 0,1 - 0,1 - 0,1 - 0,1 - 0,1 - 0,0 - 0,0 - 0,1 - 11,8 % - 17,6 % - 5,9 % - 9,2 % - 6,0 % - 5,7 % - 2,4 % - 0,4 % - 3,3 % - 2,5 % - 4,7 %

- 5,6 % - 0,03 - 0,84 - 0,73 - 1,62 - 0,91 - 0,74 - 0,28 - 0,04 - 0,31 - 0,11 - 0,04

21-30 J 6,6 %

- 0,4 pt

0,0 % 0,7 % 1,2 % 1,5 % 1,4 % 1,1 % 1,1 % 1,2 % 1,4 % 0,7 % 0,1 % 0,9 %

- 0,0 - 0,2 - 0,1 - 0,2 - 0,1 - 0,1 - 0,0 - 0,0 - 0,0 - 0,0 + 0,0 + 0,0 - 54,2 % - 23,8 % - 9,9 % - 11,5 % - 4,5 % - 1,7 % - 1,1 % + 2,4 % + 1,9 % - 1,0 % + 17,6 %

- 5,1 % - 0,11 - 0,97 - 1,28 - 2,18 - 0,70 - 0,22 - 0,12 + 0,25 + 0,18 - 0,04 + 0,14

31-45 J 5,7 %

+ 0,2 pt

0,0 % 0,7 % 1,0 % 1,3 % 1,2 % 1,0 % 1,0 % 1,1 % 1,1 % 0,7 % 0,1 % 0,5 %

+ 0,0 - 0,2 - 0,1 - 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 - 0,0 + 0,0 + 4,3 % - 16,7 % - 5,9 % - 1,5 % + 4,4 % + 9,4 % + 10,0 % + 12,0 % + 11,4 % + 12,8 % + 0,0 %

+ 3,9 %+ 0,01 - 0,78 - 0,76 - 0,30 + 0,69 + 1,14 + 1,05 + 1,26 + 1,00 + 0,57 + 0,00

46-60 J 3,1 %

+ 0,2 pt

0,0 % 0,3 % 0,6 % 0,7 % 0,7 % 0,5 % 0,5 % 0,5 % 0,7 % 0,4 % 0,1 % 0,5 %

- 0,0 - 0,1 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,0 - 0,0 - 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,0 + 0,0 - 40,0 % - 21,6 % + 2,1 % + 5,9 % + 13,9 % + 11,5 % - 2,0 % + 3,7 % + 20,7 % + 25,9 % + 50,0 %

+ 7,6 %- 0,13 - 0,93 + 0,27 + 1,07 + 2,09 + 1,35 - 0,23 + 0,40 + 1,98 + 1,22 + 0,46

61-90 J 3,5 %

+ 0,3 pt

0,0 % 0,3 % 0,6 % 0,8 % 0,7 % 0,6 % 0,6 % 0,7 % 0,8 % 0,5 % 0,1 % 0,3 %

+ 0,0 - 0,1 - 0,0 - 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,0 + 0,1 + 42,9 % - 20,3 % + 0,2 % - 0,6 % + 15,2 % + 9,4 % + 13,6 % + 13,3 % + 27,6 % + 13,5 % + 27,0 %

+ 9,2 %+ 0,06 - 0,79 + 0,02 - 0,11 + 2,15 + 1,16 + 1,46 + 1,52 + 2,66 + 0,75 + 0,32

91-120 J 2,0 %

+ 0,4 pt

0,0 % 0,2 % 0,3 % 0,4 % 0,4 % 0,3 % 0,4 % 0,4 % 0,5 % 0,3 % 0,1 % 0,2 %

+ 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,0 + 0,0 + 66,7 % + 7,3 % + 18,0 % + 18,4 % + 19,9 % + 26,9 % + 37,1 % + 25,9 % + 42,6 % + 28,7 % + 40,5 %

+ 26,2 %+ 0,08 + 0,23 + 1,74 + 2,99 + 3,10 + 3,29 + 4,46 + 3,03 + 4,69 + 1,93 + 0,64

121-150 J 1,1 %

+ 0,2 pt

0,0 % 0,1 % 0,1 % 0,2 % 0,2 % 0,2 % 0,2 % 0,3 % 0,3 % 0,2 % 0,0 % 0,1 %

- 0,0 + 0,0 - 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,0 % + 2,1 % - 13,0 % + 6,6 % + 17,4 % + 31,8 % + 25,1 % + 32,8 % + 46,2 % + 25,0 % + 47,8 %

+ 20,8 %+ 0,00 + 0,06 - 1,42 + 1,03 + 2,46 + 4,07 + 2,71 + 3,94 + 5,43 + 1,81 + 0,71

151-180 J 0,9 %

+ 0,3 %

0,0 % 0,0 % 0,1 % 0,2 % 0,2 % 0,2 % 0,2 % 0,2 % 0,3 % 0,2 % 0,0 % 0,3 %

+ 0,0 - 0,0 - 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,1 + 0,0 + 0,1

+ 100 % - 42,5 % - 7,7 % + 22,6 % + 20,0 % + 46,1 % + 53,4 % + 31,5 % + 81,5 % + 112,9 % + 38,1 %+ 37,5 %

+ 0,18 - 1,51 - 0,71 + 3,28 + 2,75 + 6,21 + 6,29 + 4,70 + 8,60 + 7,00 + 0,71

181-360 J 2,2 %

+ 0,7 pt

0,0 % 0,1 % 0,2 % 0,3 % 0,4 % 0,4 % 0,5 % 0,6 % 0,7 % 0,5 % 0,1 % 0,3 %

- 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,2 + 0,2 + 0,2 + 0,2 + 0,0 + 0,1

- 50,0 % + 27,3 % + 17,5 % + 22,4 % + 44,7 % + 40,1 % + 68,8 % + 51,0 % + 45,3 % + 65,9 % - + 46,1 %

- 0,04 + 0,49 + 1,02 + 2,33 + 5,51 + 5,63 + 9,42 + 8,08 + 7,67 + 6,00 + 0,00

> 360 J 2,0 %

+ 0,9 pt

0,0 % 0,0 % 0,1 % 0,1 % 0,2 % 0,3 % 0,4 % 0,6 % 0,8 % 0,8 % 0,1 % 0,3 %

+ 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,0 + 0,1 + 0,1 + 0,2 + 0,2 + 0,4 + 0,3 + 0,1 + 0,0

- + 81,8 % + 71,1 % + 35,9 % + 46,6 % + 70,0 % + 84,9 % + 71,6 % + 82,8 % + 72,0 % + 78,8 %+ 70,7 %

+ 0,00 + 0,46 + 1,64 + 2,41 + 4,57 + 8,37 + 10,93 + 12,53 + 15,35 + 11,24 + 3,23

Total 100 %

+ 2,9 pts

0,4 % 10,1 % 14,0 % 15,6 % 14,4 % 12,9 % 12,6 % 13,1 % 13,7 % 8,3 % 1,0 % 11,12 %

- 0,1 - 1,3 - 0,7 - 0,3 - 0,0 + 0,3 + 0,3 + 0,2 + 0,4 + 0,8 + 0,1 - 0,03

- 20,9 % - 11,4 % - 1,4 % + 0,1 % + 2,8 % + 6,3 % + 5,3 % + 6,4 % + 6,4 % + 10,7 % + 14,5 %+ 2,9 %

- 0,06 - 0,56 - 0,19 + 0,02 + 0,43 + 0,82 + 0,59 + 0,66 + 0,58 + 0,46 + 0,11


GUIDE DE LECTURE

Le taux de consommants global d'arrêts maladie en 2016 atteint 11,12 % et se réduit de

0,03 point par rapport à 2015. La classe d'âge affichant le taux de consommants global d'arrêts

maladie le plus élevé est celle des 30-34 ans avec 15,6 %, en baisse de 0,3 point.

Le nombre total d'arrêts maladie progresse de 2,9 % en 2016, la classe d'âge contribuant le plus

à cette hausse est celle des 40-44 ans : + 0,82 pt avec sa croissance de 6,3 %.

S'agissant des arrêts maladie de moins de 8 jours (45,8 % des arrêts, contribution de 2,3 points à

l'augmentation globale de 2,9 % du volume), les 25-39 ans affichent les taux de bénéficiaires les

plus élevés, entre 7,9 % et 8,7 % de la population protégée de ces classes d'âge. Plus des deux

tiers de la progression de 5,1 % de ces arrêts très courts est due aux classes d'âge de 30 à 44 ans.

Pour les arrêts maladie de 1 à 3 mois (de 31 à 90 jours), ce sont les assurés de 35 à 59 ans qui en

expliquent principalement la croissance, notamment les 35-39 ans entre un mois et demi et deux

mois (contribution de 2,09 sur l'augmentation des arrêts de 7,6 %) et les 55-59 ans pour les arrêts

de 2-3 mois avec une contribution de 2,66 sur la hausse de 9,2 % de ces arrêts.

Avec l'augmentation de la durée des arrêts, les classes âgées contribuent de plus en plus à la

croissance du nombre d'arrêts : à titre d'exemple pour les arrêts de plus d'un an, toutes les classes

d'âge contribuent à la hausse de 70,7 % mais la contribution est de plus en plus marquée à compter

des classes de 45-49 ans (+ 10,93 points), de 50-54 ans (+ 12,53 points), et surtout des 55-59 ans

(+ 15,35 points), jusqu'aux 60-64 ans (+11,24 points), classes pour lesquelles le taux de

consommants progresse significativement par rapport aux arrêts échus en 2015.

IMPACT MAJEUR DES AFFECTIONS DE LONGUE DUREE (ALD)

Globalement, les arrêts maladie échus en 2015

concernaient 112 890 bénéficiaires, dont 14,9 %

exonérés au titre d'une ALD. Pour les arrêts échus

en 2016, cette part augmente de près d'un point à

15,8 % parmi les 114 036 bénéficiaires.

Ainsi, la croissance globale de 1 % du nombre de

bénéficiaires d'arrêts maladie échus entre 2015 et

2016 résulte exclusivement de celle de 6,8 % des

bénéficiaires exonérés au titre d'une ALD.

En termes de durées et de volumes d'arrêts maladie,

les différences sont particulièrement notables :

le poids des arrêts maladie pour des bénéficiaires

exonérés progresse de 0,7 point,

la durée moyenne d'un arrêt échu en 2016 pour

un bénéficiaire en ALD est 3,6 fois supérieure à

celle d'un assuré sans ALD, contre 3,1 fois

supérieure en 2015,

l'allongement moyen entre 2015 et 2016 est

7,5 fois supérieur pour un assuré exonéré au titre

d'une ALD (+ 23,7 jours vs + 3,2 jours),

seule la fréquence (nombre d'arrêts par assuré)

progresse un peu plus pour les non-exonérés mais

reste inférieure de 0,2 arrêt par assuré en moyenne.


Comparaison des caractéristiques des bénéficiaires d'arrêts maladie

selon leur exonération ou non au titre d'une ALD - Arrêts échus en 2015 et 2016

2015 2016 Évolution

Dénombrement des bénéficiaires

Exonérés ALD 16 862 18 017 + 6,85 %

Non exonérés 96 028 96 019 - 0,01 %

Total 112 890 114 036 + 1,0 %

Poids des bénéficiaires en ALD 14,9 % 15,8 % + 0,9 pt

Poids des arrêts

Exonérés ALD 16,8 % 17,5 % + 0,7 pt

Non exonérés 83,2 % 82,5 % - 0,7 pt

Total 100,0 % 100,0 % -

Durées moyennes

Exonérés ALD 66,5 jours 90,2 jours + 23,7 jours

Non exonérés 21,7 jours 24,8 jours + 3,2 jours

Global 29,2 jours 36,3 jours + 7,1 jours

Fréquence d'arrêt par assuré

Exonérés ALD 1,61 1,62 + 0,4 %

Non exonérés 1,40 1,43 + 2,0 %

Global 1,43 1,46 + 1,8 %

L'impact majeur des assurés en ALD sur les arrêts maladie résulte donc :

De l'augmentation de leur effectif

La distinction selon leur âge montre une nouvelle fois

une influence croissante avec l'âge sur l'augmen-

tation globale du nombre de bénéficiaires, la contri-

bution la plus élevée étant celle des 55-59 ans dont

l'effectif en hausse de 13,1 % explique 2,35 points

sur les 6,8 % de croissance.

Dénombrement et évolutions des bénéficiaires d'arrêts maladie en ALD par classe d'âge

Arrêts échus en 2015 et 2016

Nb 2016 ÉvolutionContributions à l'évolution

du nombre de bénéficiaires d'arrêts maladie

< 20 ans 10 - 44,4 %

20-24 ans 278 - 7,9 %

25-29 ans 878 + 0,9 %

30-34 ans 1 460 - 1,4 %

35-39 ans 1 734 + 5,4 %

40-44 ans 2 122 + 4,1 %

45-49 ans 2 455 + 4,9 %

50-54 ans 3 092 + 5,7 %

55-59 ans 3 430 + 13,1 %

60-64 ans 2 053 + 14,0 %

>= 65 ans 505 + 23,2 %

Total 18 017 + 6,8 % + 6,8 points

-0,05

-0,14

0,05

-0,12

0,53

0,50

0,68

1,00

2,35

1,490,56

Non ALD

ALD


De l'allongement plus important de leurs arrêts

La distinction selon leur âge montre encore

l'influence croissante avec l'âge sur l'allongement

des arrêts : autour de 10 jours supplémentaires pour

les assurés en ALD entre 20 et 35 ans, entre 18,8 et

24,7 jours supplémentaires entre 35 et 59 ans, et

jusqu'à plus de 37 jours de plus pour les arrêts

maladie des 60 ans et plus.

Durées moyennes des arrêts maladie des assurés en ALD ou non par classe d'âge

Arrêts échus en 2015 et 2016

L’EFFET DU RECUL DE L'ÂGE DE DÉPART À LA RETRAITE

ALD ou non, le critère de l'âge est déterminant

dans la croissance et l'allongement des arrêts

maladie. L'observation de la hausse du taux de

consommants des 60-64 ans (de 7,5 % à 8,3 %,

soit + 0,8 point) pose la question du recul de l'âge de

départ à la retraite, sujet pour lequel les constats sont

les suivants :

-11 % d'assurés des Hauts-de-Seine partis à la

retraite entre 2015 et 2016,

Au cours de l'année précédant leur départ à la

retraite, 14,4 % des assurés partis à la retraite

en 2015 ont eu au moins un arrêt maladie. Pour

ceux dont la retraite a débuté en 2016, ce taux

était de 16,3 %, soit près de 2 points de plus

que l'année précédente.

Enfin, la durée moyenne des arrêts des retraités

de 2016 a été de 67,7 jours, soit 3,5 jours de

plus que les arrêts de l'année précédant le

départ à la retraite pour les pensionnés de 2015.

Ce sont les arrêts de 3-6 mois et de plus de 6

mois qui progressent le plus, respectivement

+ 7,4 % et + 18,2 %.

Ainsi, même s'il semble relativement modéré, il existe

bien un effet du recul de l'âge de départ à la retraite

sur l'augmentation du taux de consommants d'arrêts

maladie et de leur allongement.


EN RÉSUMÉ

L’augmentation des dépenses d'indemnités journalières de 6 % dans les Hauts-de-Seine en

2016 explique près de la moitié de la croissance globale des soins de ville.

L'analyse détaillée des arrêts échus en 2015 et 2016 a montré que le risque maladie est

principalement en cause :

d'une part la multiplication des arrêts de très courte de durée, pour des assurés plutôt

jeunes, expliquant l'essentiel de la hausse du nombre d'arrêts, mais qui ont assez peu

d'impact sur les dépenses,

et d'autre part l'allongement des arrêts de longue durée, pour des assurés plus âgés,

ayant un impact majeur sur la croissance des dépenses.

Ce dernier point est d'autant plus marqué pour les assurés exonérés au titre d'une Affection

de Longue Durée.

Les constats "nombre de bénéficiaires d'arrêts maladie en ALD en hausse" et "allongement de

leurs arrêts plus élevé", s'accentuent avec l'âge, et en parallèle du recul de l'âge de départ à la

retraite, conduisent nécessairement à une forte croissance des dépenses liées à

l'indemnisation de ces arrêts de travail. D'autant qu'avec l'âge, le gain journalier moyen

augmente, et de fait, le coût moyen d'une indemnité journalière.


Fiche 9


ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE TRANSPORTS DE +5 % POUR

LA 2E ANNÉE CONSÉCUTIVE

En 2016, les dépenses de transports atteignent près de 45,5 millions d'€ dans les Hauts-de-Seine, en augmentation

de + 5,2 %, pour la deuxième année consécutive. En cause, une demande plus forte en nombre de patients (+ 0,9 %), et surtout en fréquence, avec + 4,4 % de trajets supplémentaires par patient en 2016.

Comme pour les indemnités journalières, malgré la hausse importante des remboursements, le niveau de consommation est le plus faible de France après celui de Paris, même après redressement des caractéristiques sociodémographiques et géographiques : 34,6 € remboursés par bénéficiaire du département, contre 62,4 € en moyenne au plan national.

Montants, poids et évolution des composantes du poste Transports en 2016

Pesant plus de 69 %, les remboursements d’ambulances se sont accrus de 1,7 %, en lien avec une hausse de la demande en termes de fréquence des trajets par patient (+ 3,3 %).

Ceux concernant les trajets en VSL (8 % du total) ont progressé de 4,2 % en lien également avec une augmentation de la fréquence des trajets (+ 8,5 %), alors que ce type de transports est moins attractif (- 4,6 % de patients transportés de moins versus 2015).

Pour la prestation taxi, l’évolution des dépenses est élevée et toujours sur la même tendance dynamique que depuis le début d’année : + 17,6 %, toujours sous l’impulsion :

d’une demande supplémentaire (+ 6,1 % en fréquence et + 10,6 % en nombre de patients),

et d’une offre supplémentaire, du moins locale, de 13 nouvelles adhésions en 2015 et 9 en 2016.


Les dépenses de transports en 2016

LA DEMANDE AUGMENTE, SURTOUT À PARTIR DE 40 ANS

L'évolution de la demande est portée par le

vieillissement de la population et par l'augmentation des patients atteints de pathologies chroniques (cancer, diabète, insuffisance rénale …). Le développement de l'hospitalisation à domicile favorise également le recours aux transports sanitaires.

Plus de 67 800 personnes ont bénéficié d'au moins un transport en 2016, 41 % d'hommes et 59 % de femmes.

Les transports ont donc concerné 4,8 % des personnes protégées par le régime général, mais près d’une personne de 60 à 79 ans sur dix et près d’un tiers des 80 ans et plus. Les plus de 60 ans, représentant 61,7 % des bénéfi-ciaires, totalisent 63,3 % des trajets. Au regard des dépenses, les plus de 60 ans concentrent 67,8 % des remboursements, en hausse de 6,9 % versus 2015.

Caractéristiques des personnes transportées en 2016 selon l’âge

Classe d'âge Nombre de personnes

ayant bénéficié d'un transport

EvolutionÉvolutionpopulationprotégée

Part dans lapopulation protégée

Répartition des patients transportés

Répartition des transports

Moins de 20 ans 3 648 - 1,9 % + 0,7 % 1,1 % 5,4 % 10,4 %

20-39 ans 8 626 - 0,6 % + 0,6 % 2,2 % 12,7 % 6,7 %

40-59 ans 13 661 + 2,1 % + 1,8 % 3,5 % 20,1 % 19,6 %

60-79 ans 20 552 + 2,5 % + 1,4 % 9,9 % 30,3 % 37,8 %

80 ans et plus 21 321 + 0,9 % + 1,4 % 31,3 % 31,4 % 25,5 %

Total 67 808 + 0,9 % + 1,1 % 4,8 % 100,0 % 100,0 %

Dépenses Poids Évolution Tarif Bénéficiaires FréquenceTaux deprise encharge

Autreseffets

Contributions aux dépensesde transports

ABA 31 508 950 € 69,2 % + 2,0 % -1,1 -0,2 3,4 0 0ABG 94 746 € 0,2 % - 8,5 % 2,2 -10,2 -0,9 0 0,1SMU 121 299 € 0,3 % - 37,9 % 0,8 -36,4 0 0 -2,3

Ambulance 31 724 994 € 69,7 % + 1,7 % -1,1 -0,4 3,3 0,0 0,0VSL 3 643 758 € 8,0 % + 4,2 % 0,2 -4,6 8,5 0 0TAXI 9 246 355 € 20,3 % + 17,6 % 0,5 10,6 6,1 0 0,1VP 64 430 € 0,1 % - 9,0 % 21,7 -22,9 -2 0 -5,3

ATP 785 178 € 1,7 % + 20,6 % 17,8 -16,2 18,4 0 0,5Sous total autres 849 608 € 1,9 % + 17,7 % 18,2 -16,8 16,4 0,1 -0,1

Transport 141 889 € 0,3 % - 6,7 % 21,7 -3,8 -2,6 0,0 -0,2Hébergement 126 915 € 0,3 % - 3,2 % 21,7 -2,9 -2,6 0,0 -0,2

Sous total cures 268 804 € 0,6 % - 5,1 % 0,9 -3,4 -2,6 0,2 -0,2Contrat accès aux soins 75 223 € 0,2 % - 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Franchises -299 442 € -0,7 % + 2,6 % 0,0 -0,5 3,0 0,0 0,1TOTAL 45 509 300 € 100,0 % + 5,2 % -0,4 0,9 4,4 0,1 0,1

+ 1,4 %

- 0,0 %

- 0,2 %

+ 1,2 %

+ 0,3 %

+ 3,2 %

- 0,0 %

+ 0,3 %

+ 0,3 %

- 0,0 %

- 0,0 %

- 0,0 %

+ 0,1 %

- 0,0 %

+ 5,2 %


L'augmentation du nombre de patients, de + 0,9 % au global, affecte toutes les tranches d'âges au-dessus de 40 ans (+ 2,5 % d'évolution pour les 60-79 ans notamment). Le coût moyen d'un trajet augmente avec l'âge du fait d'un usage plus fréquent de l'ambulance : près de 67 %

des trajets des patients de plus de 80 ans sont réalisés en ambulances, induisant une dépense moyenne supérieure à celle des moins de 20 ans. De ce fait, l'impact des nouveaux usagers de transports entre 2015 et 2016 est de 1,3 % sur les 5,2 % d'évolution observée sur le poste (soit un quart de l'évolution des transports).

Répartition des montants remboursés de transports entre 2015 et 2016 par classe d’âge

(hors franchises).

Montant remboursé

Évolution Poids Contribution

2015 2016

Moins de 20 ans 3 142 557 € 3 418 649 € + 8,8 % 7,2 % + 0,6 %

20-39 ans 2 948 337 € 2 921 897 € - 0,9 % 6,8 % - 0,1 %

40-59 ans 7 944 681 € 8 035 069 € + 1,1 % 18,2 % + 0,2 %

60-79 ans 16 409 686 € 17 959 474 € + 9,4 % 37,7 % + 3,6 %

80 ans et plus 13 108 165 € 13 473 653 € + 2,8 % 30,1 % + 0,8 %

Total 43 553 426 € 45 808 742 € + 5,2 % 100,0 % + 5,2 %

Répartition et coût des transports par type et par classe d’âge en 2016

Coût moyen d'un trajet Poids en nombre de trajets

Classe d'âge 2015 2016 Ambulances VSL Taxis Autres

Moins de 20 ans 43,8 € 43,5 € 15,3 % 14,1 % 36,4 % 34,2 %

20-39 ans 59,8 € 59,9 € 35,5 % 10,0 % 48,1 % 6,4 %

40-59 ans 55,2 € 55,4 € 31,9 % 18,3 % 44,0 % 5,8 %

60-79 ans 63,4 € 63,6 € 45,0 % 20,0 % 30,4 % 4,6 %

80 ans et plus 72,1 € 71,4 € 66,9 % 17,6 % 14,1 % 1,4 %

Total 62,6 € 62,0 € 45,0 % 17,8 % 30,1 % 7,1 %


LES TRAJETS ITÉRATIFS EN FORTE AUGMENTATION

En 2016, le poids des trajets itératifs dans les remboursements de transports atteint 52,7 % (contre 52,2 % en 2015), pour une évolution de 5,6 %. Ainsi, la croissance de ce type de trajets explique 3,4 points sur l'évolution globale de 5,6 % (soit plus de 60 %).

Le principal facteur est la hausse du nombre des patients réalisant plus de 10 trajets par mois : + 7,1 % entre 2015 et 2016, générant une dépense supplémentaire de 1,8 million d'€. Ces patients sont majoritairement des hommes (pour 75 % d'entre eux), âgés entre 60 et 79 ans, en ALD.

Caractéristiques des patients réalisant des trajets itératifs (hors franchises)

Caractéristiques patientèle


en 2016

Evolution du nombre de

bénéficiaires

Contribution Bénéf.

Montant remboursé

en 2016

Evolution en

montant remboursé

ContributionMontant

remboursé

Classe d'âge

Moins de 20 ans 442 + 14,8 % + 1,2 % 2 559 462 + 12,2 % + 1,1 %

20-39 ans 449 + 7,4 % + 0,6 % 1 597 591 + 3,9 % + 0,2 %

40-59 ans 1 174 + 3,0 % + 0,7 % 4 878 153 + 8,0 % + 1,4 %

60-79 ans 2 135 + 14,7 % + 5,6 % 11 844 941 + 12,1 % + 4,9 %

80 ans & plus 1 062 - 4,4 % - 1,0 % 6 836 483 - 2,0 % - 0,5 %

Sexe Hommes 2 585 + 11,6 % + 5,5 % 14 714 618 + 9,9 % + 5,1 %

Femmes 2 677 + 3,0 % + 1,6 % 13 002 012 + 4,2 % + 2,0 %

ALD Oui 4 675 + 8,1 % + 7,1 % 26 359 592 + 7,1 % + 6,7 %

Non 587 - 0,3 % - 0,0 % 1 357 038 + 7,4 % + 0,4 %

Global 5 262 + 7,1 % + 7,1 % 27 716 630 7,1% + 7,1 %

La dialyse est une cause importante des trajets itératifs : en effet, ce type de soins en concentre près de 40 % et la moitié de leurs remboursements, puisque 67 % des séances de dialyse sont précédées et/ou suivies d’un transport sanitaire. De plus, le nombre de trajets par patient dialysé est en hausse de + 9,3 % (passant de 164 trajets en 2015 à 179 en 2016).

Parmi ces nouveaux trajets, les transports liés aux actes d'hémodialyse en unité médicalisée sont les plus impactés (82,1 % des trajets supplémentaires). Ils sont majoritairement réalisés en ambulance (52,2 %), puis en taxi (18,7 %) et en VSL (15,4 %). Ainsi, le volume des transports liés à ces actes présente une croissance de + 20,8 % entre 2015 et 2016. Les trajets

restants sont liés à des séances d'hémodialyse en centre, trajets principalement réalisés en VSL et taxis.

Par ailleurs, l'augmentation des trajets, itératifs ou non, est également imputable à d'autres types d'actes que la dialyse :

les actes de psychiatrie générale et infanto-juvénile en établissement - trajets liés en hausse de 77,7 %,

les actes de chimiothérapie - trajets liés en augmentation de 23,8 %,

les actes de rééducation fonctionnelle et réadaptation polyvalente ou neurologique : trajets liés en progression de 10,3 %.


MOINS D’AMBULANCES PRESCRITES PAR LES MÉDÉCINS GÉNÉRALISTES ET LES NÉPHROLOGUES

Les deux tiers des trajets en 2016 sont prescrits par les établissements (66,7 %). Les néphrologues et les

généralistes libéraux en prescrivent respectivement 11,8 % et 11,1 %.

Évolution et part des trajets selon le prescripteur

Établissements Généralistes

libéraux

Néphrologues

libéraux

Poids en 2015 65,7 % 10,8 % 12,9 %

Poids en 2016 66,7 % 11,1 % 11,8 %

Evolution 2016/2015 + 8,4 % + 8,8 % - 2,0 %

Même si l'ambulance reste le mode de transport le plus courant dans le département, il est en perte de vitesse au profit des taxis. Le message qui vise à privilégier les transports assis semble donc être entendu.

Le poids des prescriptions d'ambulances, de 61,3 % pour les généralistes en 2015, est de 57,1 % en 2016, soit

quasiment 4 points de moins, et cela au profit des taxis.

Baisse également des prescriptions d'ambulances chez les néphrologues (51,2 % des prescriptions en 2015 contre 47,1 % en 2016), qui se sont réparties surtout sur les VSL (+3,7 points) et dans une moindre mesure sur les taxis (+1,8 point).

Répartition des prescriptions de transports

2015 2016 Différence (en points)

Étab. Généralistes

libéraux

Néphrologues

libéraux Étab.

Généralistes

libéraux

Néphrologues

libéraux Étab.

Généralistes

libéraux

Néphrologues

libéraux

Ambulances 45,2% 61,3 % 51,2 % 44,9% 57,1 % 47,1 % - 0,3 - 4,3 - 4,1

VSL 15,4% 12,4 % 30,2 % 14,7% 12,6 % 33,9 % - 0,7 + 0,2 + 3,7

Taxis 30,0% 22,5 % 15,2 % 32,0% 26,5 % 17 % + 2,0 + 4,0 + 1,8


Fiche 10


LA HAUSSE DES SOINS DE VILLE ÉGALEMENT ENTRAÎNÉE PAR CELLE

DES HONORAIRES DU SECTEUR PRIVÉ

Après une forte croissance en 2015 (+ 3,1 %), les honoraires du secteur privé affichent une hausse plus modérée de 1,8 % en 2016, atteignant plus de 400 millions d'€ remboursés.

Pesant 29,3 % dans les dépenses de soins de ville, l'augmentation des honoraires privés a un impact sur l'ensemble des dépenses liées aux soins de ville.

La hausse constatée des remboursements résulte pour 86 % de la progression des honoraires médicaux de + 2 %, et de celle des honoraires dentaires de + 1,3 % pour les 14 % restants.

Montants, poids et évolution des honoraires du secteur privé en 2016

Au sein des honoraires médicaux, les Actes techniques Médicaux (ATM) tirent le poste à la hausse, avec une croissance des remboursements de 3,8 %, atteignant près de 54,8 millions d'€, en raison de bénéficiaires plus nombreux (+ 2,8 %).

Près de 42 % de l'augmentation des dépenses d'ATM s'expliquent par celle du chapitre 2 "Œil et annexes", avec un poids de 18,8 % et une hausse de 8,8 %. Quatre actes concentrent 72,7 % des dépenses de ce chapitre, et leur progression, liée à la hausse du nombre de patients, explique 77,8 % de l'augmentation totale du chapitre.


Montants, poids et évolution des honoraires du secteur privé en 2016

Dépenses

2016 Évolution

Poids

dans le

chapitre 2

Contribution à

l'évolution du

chapitre 2

BZQK001 Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique

2 208 669 € + 17,4 % 21,5 % + 42,4 %

BJQP002 Examen fonctionnel de la motricité oculaire

2 051 829 € + 7,0 % 19,9 % + 16,0 %

BLQP010 Examen de la vision binoculaire 1 666 147 € + 7,0 % 16,2 % + 13,0 %

BGQP002 Examen du fond de l'œil par biomicroscopie avec verre de contact

1 558 590 € + 3,8 % 15,1% + 6,5 %

Le chapitre 19 "Adaptations pour la CCAM transitoire", en hausse de 5 %, contribue pour près de 27 % à la croissance du poste ATM. Il comprend notamment les

actes spécifiques d'irradiation dans le cadre des traitements de radiothérapie.

Les actes techniques de radiologie et de chirurgie sont également en hausse, respectivement de + 2,1 % et de + 2 %, tandis que les consultations (près d'un tiers des honoraires du secteur privé) progressent faiblement (+ 0,6 %). Les remboursements des visites diminuent fortement de 7,1 % mais n'impactent pas l'évolution des dépenses du poste.

D'autres actes augmentent de façon importante. Ainsi la ROSP, issue de la convention nationale du 26 juillet 2011, impacte le niveau des honoraires médicaux, pour un montant de 4,3 millions d'€, en hausse de 5,1 % par rapport à 2015.

De même, les honoraires des sages-femmes représentant 1,1 % des dépenses de ce poste, affichent une progression de 11 % et contribuent pour 5,9 % à l'évolution globale des honoraires du secteur privé. En cause, un recours de plus en plus important à cette profession, notamment du fait de PRADO incitant les jeunes femmes à sortir plus tôt de la maternité, mais également en raison de l'élargissement de leur champ de compétences (prescription de contraception, réalisation de frottis, échographies de suivi de grossesse…).

Les honoraires dentaires (consultations, actes de radiologie, soins dentaires et poses de prothèses confondus) ont progressé de 1,3 %, sous l'impulsion des actes de prophylaxie (prestation AXI : + 5,8 %), des actes d'imagerie (+7,8 %) et des actes

techniques médicaux (+ 20,4 %). L'évolution des remboursements de soins dentaires est encore une fois due à une hausse de la demande, + 1,4 % en nombre de consommants, de + 1,3 % en fréquence, liée notamment aux actes de contention sur une année, qui peuvent se prolonger une deuxième année dans certains cas.

À noter également, l’augmentation importante des actes de détartrage et polissage, de + 6 %, sous l’impulsion d’une hausse du nombre de patients, mais surtout du nombre d’actes réalisés par patient. La part des personnes ayant bénéficié d’un seul détartrage diminue entre 2015 à 2016, passant de 61 % à 49 %, celle de ceux en ayant deux augmente, passant de 32,2 % à 43 %. Cette évolution est liée à celle de la législation autorisant désormais jusqu’à quatre détartrages par an (deux par semestre), par souci de prévention, notamment en cas de diabète ou de risque cardio-vasculaire.

Les radiographies panoramiques dentomaxillaires tendent à se standardiser et augmentent de + 15,6 %. Cette pratique est particulièrement encouragée auprès des étudiants dentaires, car elle permet de poser un diagnostic précis pour la nouvelle patientèle.


Effets, évolutions et contributions des composantes du poste Honoraires du secteur privé

Tarif CoefficientNombre de

bénéficiairesQuantité

Taux deprise encharge

Nouvellesprestations

EvolutionContributions aux

honorairesdu secteur privé

HONORAIRES MEDICAUX 3,5 -2,1 0,2 0,3 + 2,0 % + 86,4 %Consultations -0,1 0,6 -0,9 0,6 + 0,6 % + 9,8 %Visites 0,3 0,1 -5,8 -1,8 0,5 - 7,1 % - 10,6 %Actes ATM 0,6 2,8 -0,2 0,3 + 3,8 % + 27,5 %Actes de radiologie -0,5 2,7 -0,5 0,3 + 2,1 % + 8,9 %Actes chirurgicaux -0,2 0,1 2 -0,3 0,3 0,1 + 2,0 % + 16,6 %Forfaits techniques -1,1 10,5 0,6 -0,1 + 9,9 % + 20,5 %Autres + 4,3 % + 13,9 %

HONORAIRES DENTAIRES -0,9 -0,5 1,4 1,3 + 1,3 % + 13,6 %Examens Bucco-dentaires 0,1 -5,1 -0,8 -0,1 - 5,9 % - 0,7 %Consultations -0,1 0,0 2,9 0,7 0,2 + 3,8 % + 2,2 %TO -0,1 -4,8 2,6 1,5 -0,2 - 0,9 % - 1,2 %CCAM -1,1 2,3 1,4 0,1 0,0 + 2,6 % + 21,2 %

AXI -4,8 2,1 8,9 -0,1 + 5,8 % + 8,7 %ADI -0,1 8,2 -0,3 -0,1 0,0 + 7,8 % + 5,2 %ATM -0,2 18,9 1,1 0,0 0,1 + 20,4 % + 2,9 %PAM 0,0 7,3 -0,4 -0,2 -0,1 + 6,7 % + 1,9 %TDS 0,4 27,4 2,9 0,7 + 31,0 % + 1,6 %

HONORAIRES SECTEUR PRIVE -0,2 -0,1 3,1 -1,5 0,2 0,3 + 1,8 %

+ 86,4 %

+ 9,8 %

- 10,6 %

+ 27,5 %

+ 8,9 %

+ 16,6 %

+ 20,5 %

+ 13,9 %

+ 13,6 %

- 0,7 %

+ 2,2 %

- 1,2 %

+ 21,2 %

+ 8,7 %

5 %

+ 2,9 %

+ 1,9 %

+ 1,6 %


Fiche 11


LES DÉPENSES D’AUXILIAIRES MÉDICAUX TOUJOURS DYNAMIQUES

À fin décembre 2016, le poste des auxiliaires médicaux évolue de + 2,6 %, pour une dépense de 131,6 millions d'€. Une demande supplémentaire qui peut être induite par une offre de soins en augmentation entre 2015 et 2016 : en effet, 36 infirmiers et 20 kinésithérapeutes se sont installés dans le département.

Plus de 39 % des remboursements sont consacrés aux soins infirmiers, en hausse de + 5,3 % (hors déplacements), expliquant 77 % de l'évolution des dépenses du poste.

Les dépenses liées à l'activité des kinésithérapeutes représentent près de 48 % des remboursements d'auxiliaires médicaux et progresse modérément de + 0,7 % (hors déplacements).

Montants, poids et évolution des dépenses d'auxiliaires médicaux en 2016


Dépenses d'auxiliaires médicaux

Pour les infirmiers, la forte augmentation du nombre

de bénéficiaires, quels que soient le sexe et la classe d'âge, explique l'évolution des dépenses. Ce surplus de demande est également lié au vieillissement de la population, avec notamment le maintien à domicile des personnes âgées, au dépistage plus précoce de certaines pathologies telles que le cancer ou le diabète et au recours à la procréation assistée pour les femmes de 25 à 35 ans.

Les principaux actes qui contribuent à l'augmentation des dépenses sont :

les AMI 1 qui présentent une évolution des remboursements de + 9 %,

les AIS 3 avec une hausse des dépenses de 7 %, les AMI 4 dont l'augmentation des remboursements

est de + 4,1 %.

Évolution des consommants de soins infirmiers

par classe d'âge et par sexe

Pour les masseurs-kinésithérapeutes, l'évolution résulte d'une légère hausse de la consommation (+0,9 % de consommants et +0,3 % en fréquence). En effet, les Français sont de plus en plus nombreux à avoir recours aux kinésithérapeutes, ce qui s'explique

par le vieillissement de la population et par les maladies liées à l'âge, comme l'arthrose. De plus, les médecins généralistes ne prescrivent plus systématiquement de médicaments au profit de séances de kinésithérapie.

Tarif CoefficientNombre de

bénéficiairesQuantité

Taux deprise encharge

Nouvellesprestations

EvolutionContributions aux

honorairesdu secteur privé

HONORAIRES MEDICAUX 3,5 -2,1 0,2 0,3 + 2,0 % + 86,4 %Consultations -0,1 0,6 -0,9 0,6 + 0,6 % + 9,8 %Visites 0,3 0,1 -5,8 -1,8 0,5 - 7,1 % - 10,6 %Actes ATM 0,6 2,8 -0,2 0,3 + 3,8 % + 27,5 %Actes de radiologie -0,5 2,7 -0,5 0,3 + 2,1 % + 8,9 %Actes chirurgicaux -0,2 0,1 2 -0,3 0,3 0,1 + 2,0 % + 16,6 %Forfaits techniques -1,1 10,5 0,6 -0,1 + 9,9 % + 20,5 %Autres + 4,3 % + 13,9 %

HONORAIRES DENTAIRES -0,9 -0,5 1,4 1,3 + 1,3 % + 13,6 %Examens Bucco-dentaires 0,1 -5,1 -0,8 -0,1 - 5,9 % - 0,7 %Consultations -0,1 0,0 2,9 0,7 0,2 + 3,8 % + 2,2 %TO -0,1 -4,8 2,6 1,5 -0,2 - 0,9 % - 1,2 %CCAM -1,1 2,3 1,4 0,1 0,0 + 2,6 % + 21,2 %

AXI -4,8 2,1 8,9 -0,1 + 5,8 % + 8,7 %ADI -0,1 8,2 -0,3 -0,1 0,0 + 7,8 % + 5,2 %ATM -0,2 18,9 1,1 0,0 0,1 + 20,4 % + 2,9 %PAM 0,0 7,3 -0,4 -0,2 -0,1 + 6,7 % + 1,9 %TDS 0,4 27,4 2,9 0,7 + 31,0 % + 1,6 %

HONORAIRES SECTEUR PRIVE -0,2 -0,1 3,1 -1,5 0,2 0,3 + 1,8 %

+ 86,4 %

+ 9,8 %

- 10,6 %

+ 27,5 %

+ 8,9 %

+ 16,6 %

+ 20,5 %

+ 13,9 %

+ 13,6 %

- 0,7 %

+ 2,2 %

- 1,2 %

+ 21,2 %

+ 8,7 %

5 %

+ 2,9 %

+ 1,9 %

+ 1,6 %


Évolutions brutes des montants remboursés entre 2010 et 2016

2010-

2011

2011-

2012

2012-

2013

2013-

2014

2014-

2015

2015-

2016

Évolutions

annuelles

moyennes

Soins de

kinésithérapie

Volume + 0,1 % + 2,5 % + 1,2 % + 2,3 % + 3,2 % + 1,5 % + 1,8 %

Valeur + 0,4 % + 4,4 % + 5,0 % + 2,2 % + 3,4 % + 1,3 % + 2,8 %

Nombre de patients ND ND - 1,6 % + 3,0 % + 2,0 % + 1,0 % ND

Soins

infirmiers

Volume + 5,2 % + 6,0 % + 6,1 % + 8,2 % + 5,3 % + 8,6 % + 6,6 %

Valeur + 5,8 % + 5,9 % + 4,1 % + 5,4 % + 4,7 % + 5,6 % + 5,3 %

Nombre de patients ND ND + 16,0 % + 23,0 % + 9,7 % + 13,5 % ND

La hausse des dépenses des soins infirmiers est préoccupante, passant de 32,5 millions d'€ à fin décembre 2010 à 44 millions d'€ à fin décembre 2016, soit une dépense supplémentaire de 11,5 millions d'€ (+ 35,4 %). Cette tendance est liée à une demande de plus en plus forte, engendrant un volume d'actes en constante augmentation. Quant aux autres professions, les dépenses d'orthophonie et d'orthoptie (12,3 % et 1,3 % des

dépenses du poste) sont en hausse, respectivement de 2,3 % et de 1,6 %. Les orthophonistes ont réalisé plus d'actes par patient en 2016 qu'en 2015 (+1,4 acte par patient) tandis que les orthoptistes ont une patientèle plus nombreuse (+ 6,7 % de bénéficiaires en plus) mais moins d'actes par patient (- 6,5 %). Enfin, l'activité des pédicures-podologues présente une hausse du nombre de patients de 10,5 %, impliquant une évolution de + 7,6 % des remboursements.


Fiche 12


LES DÉPENSES D’APPAREILLAGE ET PRESTATIONS EN HAUSSE

En 2016, les dépenses liées à la LPP (Liste des Produit et Prestations) atteignent 90,6 millions d'€, soit une progression de + 4,5 %. La dépense supplémentaire de 3,9 millions d'€ est rythmée par le vieillissement de la population et par le maintien des personnes âgées à leur domicile. Outre l'oxygénothérapie, toutes les composantes de ce poste évoluent positivement, laissant ainsi chacune d'entre elles contribuer à la hausse des remboursements de ce poste.

La progression des dépenses du titre I de la LPP de + 3,9 % contribue pour près de 64 % à l'évolution de ce poste. Les évolutions les plus marquantes concernent le traitement de l'apnée du sommeil (+17,5 % de remboursements entre 2015 et 2016), le traitement de l'incontinence (+ 7,4 %), les produits de nutrition ou de

réhydratation (+ 5,9 %) et les articles de pansements et matériel de contention (+7,5 %).

La croissance du chapitre II (orthèses et prothèses externes) de 6,8 % explique plus de 35 % de l'évolution du poste. Deux actes progressent fortement suite à une demande en hausse : les orthoprothèses et la prestation PA (orthèses) avec respectivement des augmentations de +4,6 % et 23,9 %.

Les chapitres III et IV n'impactent que faiblement les dépenses de LPP : en effet, en évoluant respectivement chacun de +31 % et de -0,2 % et ne représentant que 2,1 % et 0,1 % des dépenses de ce poste, la contribution totale n'est alors que de 0,3 % des dépenses.

Les dépenses d'appareillage et prestations

I Traitements et matériels d'aide à la vie, aliments, articles pour pansements 66 709 030 € 73,6 % + 3,9 % 1 Matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques 54 083 554 € 59,7 % + 3,6 % 1-1 Traitement des maladies respiratoires et ORL 18 976 017 € 20,9 % - 0,1 %

Oxygénothérapie 4 362 356 € 4,8 % - 7,4 %Apnée du sommeil 8 546 269 € 9,4 % + 17,5 %

1-2 Perfusion à domicile 6 767 186 € 7,5 % + 5,0 % 1-3 Autotraitement et autocontrôle 10 237 369 € 11,3 % + 1,2 %

Autocontrôle de la glycémie 8 753 737 € 9,7 % + 1,4 % 1-4 Traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital 6 869 945 € 7,6 % + 7,4 % 1-5 Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration 8 003 167 € 8,8 % + 5,9 %

Alimentation orale 4 124 486 € 4,6 % + 7,3 % 1-6 Prévention, de traitement et de maintien pour l'appareil locomoteur 933 116 € 1,0 % + 10,7 %

Solution viscoélastique 869 348 € 1,0 % + 11,0 % 1-7 Autres traitements et articles divers 2 296 755 € 2,5 % + 23,7 % 2 Maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés 5 812 457 € 6,4 % + 2,9 %

Lits médicalisés (Location et Achat) 2 067 264 € 2,3 % + 5,8 % 3 Articles pour pansements, matériels de contention 6 813 018 € 7,5 % + 7,5 %II Orthèses et Prothèses externes 21 933 986 € 24,2 % + 6,8 %III Dispositifs médicaux implantables 68 841 € 0,1 % + 31,0 %IV Véhicules pour handicapés physiques 1 865 121 € 2,1 % - 0,2 %

90 612 146 € 100 % + 4,5 %TOTAL LPP

Poste de dépenseMontants

remboursésPoids Evolution

Contribution aux dépenses d'appareillage et prestations

+ 64,1 %+ 47,9 %

- 0,5 %- 8,8 %

+ 32,6 %+ 8,2 %

+ 3,2 %+ 3,1 %

+ 12,1 %+ 11,3 %

+ 7,2 %+ 2,3 %+ 2,2 %

+ 11,2 %+ 4,1 %+ 2,9 %

+ 12,1 %+ 35,7 %

+ 0,4 %0,0 %


Fiche 13


VERS UNE STABILISATION DES DÉPENSES DE BIOLOGIE

Après deux années successives de baisse (- 3,6 % en 2014 et - 0,5 % en 2015), les dépenses de biologie se stabilise en 2016 à 63,6 millions d'€, soit autant qu'en 2015, sous l'influence de la réduction des coefficients (- 0,7 %) et d'une baisse du volume d'actes de 0,6 %. Néanmoins le nombre de bénéficiaires de ces soins est en hausse de 2,4 %.

Les effets des dépenses de biologie en 2015

Les principaux actes contribuant aux réductions

des remboursements :

Au sein du chapitre 5, trois actes présentent des dépenses en forte baisse en 2016 : - le temps de quick pour le traitement Anti vitamine K (code 127) diminue de 13,3 % - la détermination des phénotypes érythrocytaires (code 1145) évolue de -14,8 % - le groupage sanguin (code 1140) dont les remboursements baissent de 8,8 %

Concernant les prélèvements, ils contribuent à la baisse des dépenses avec une diminution de 9 % des remboursements liée à un nombre de béné-ficiaires qui évolue de - 7,3 % et un volume d'actes en diminution de 1,7 %.

Mais certaines prestations limitent la baisse des

dépenses de biologie :

Au sein du chapitre 7 (Immunologie), quatre actes correspondant aux dépistages des hépatites B ou C

par EIA présentent une évolution des rembour-sements de 188 000 € supplémentaires par rapport à 2015, soit + 6,4 %.

Concernant le chapitre sur l'hormonologie (chapitre 10), trois examens sur le dosage de la TSH (1208, 1211 et 1212) entrainent des remboursements supplémentaires à hauteur de 117 000 €, suite à un nombre de consommants qui évolue de + 5,7 %.

Le chapitre 12 (protéines-marqueurs tumoraux-vitamines) évolue de + 1,3 % entre 2015 et 2016, en lien avec un nombre de consommants en hausse de 0,9 %. Cela touche particulièrement les actes suivants : - le dosage de la vitamine B12 (code 1374) qui évolue de +18,8 % - les folates sériques ou érythrocytaires (code 1387) qui augmentent de + 19,2 %, - le protéinogramme (code 570) qui présente une évolution de 7,9 % des remboursements.

Chapitres Montants Poids Évolution Tarif Coef.Nombre de

bénéficiairesFréquencemoyenne

Taux dePrise encharge

Contributions à l'évolutiondes dépenses de biologie

5 Hématologie 10 740 665 € 16,9 % - 3,0 % -0,1 -0,2 -0,112 Protéines - Marqueurs tumoraux - Vitamines 10 067 194 € 15,8 % + 1,3 % -0,5 0,9

0 Forfait de sécurité 9 028 560 € 14,2 % + 0,3 % 0,4 -0,313 Biochimie 8 372 617 € 13,2 % - 0,6 % -0,4 0,5

7 Immunologie 8 622 968 € 13,6 % + 5,2 % 0,86 Microbiologie 5 417 343 € 8,5 % - 1,4 % 0,1 -0,1

10 Hormonologie 5 464 313 € 8,6 % + 4,2 % -0,1 0,511 Enzymologie 2 361 063 € 3,7 % + 1,3 % -0,1 0,2

3 131 412 € 4,9 % - 9,0 % -0,4 -0,14 743 858 € 7,5 % - 0,8 %

-4 342 611 € - 6,8 % - 0,2 %63 607 381 € 100,0 % + 0,0 % -0,7 2,4 -0,6 -0,1

PrélèvementsAutresParticipations forfaitaires

TOTAL BIOLOGIE

- 0,5 %+ 0,2 %

+ 0,0 %- 0,1 %

+ 0,7 %- 0,1 %

+ 0,3 %+ 0,0 %

- 0,5 %- 0,1 %

+ 0,0 %+ 0,0 %


Fiche 14


LES DÉPENSES D’HOSPITALISATION

LES VERSEMENTS AUX ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES PRIVÉS

Les Hauts-de-Seine comptabilisent 28 établissements privés, dont 3 non conventionnés. Des modifications, en termes d’activité, ont eu lieu en 2016 : La clinique Sainte-Isabelle a fermé ses portes en

juillet 2016. L’Institut Franco-Britannique a poursuivi l’extension

de son activité onco-gériatrique. Le Centre Chirurgical Marie Lannelongue a coopéré

de façon importante avec l’Institut Gustave Roussy et le SSR de Châtillon. On y a constaté une forte hausse des transplantations entre 2015 et 2016.

L’établissement projette également le développe-ment d’un pôle Mère-Enfant pour la prise en charge cardio-pédiatrique, cardio-oncologie et l’in-suffisance cardiaque.

En 2016, les versements effectués auprès des établis-sements sanitaires privés s’élèvent à 258 millions d’€, dépense stable par rapport à 2015.

L’essentiel de l’activité du secteur privé repose la Médecine-Chirurgie-Obstétrique, en léger retrait de 0,9 %.

Les dépenses relatives aux établissements sanitaires privés


LES VERSEMENTS AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Les Hauts-de-Seine comptent 42 hôpitaux publics, ESPIC et EPS. L’AP-HP est fortement présente avec 6 établissements. Deux établissements, le CASH de Nanterre et l’hôpital Louis Mourier ont réorganisé leur offre de soins cette année, dans le cadre d’un projet commun aux deux structures. Le CASH a affirmé sa volonté de maintenir

en place un pôle maternité efficient, ainsi que la médecine, la gériatrie et les consultations. En revanche, les services de pneumologie ont fermé en juin 2015, et l’arrêt des soins itératifs est effectif depuis mai 2016. Les pôles chirurgie et réanimation ont été transférés à Louis Mourier.

Les dépenses relatives aux établissements sanitaires publics

Les versements publics augmentent de 2,9 % entre 2015 et 2016, portés par la hausse de l’enveloppe MCO (+2,1 %) et par celle, importante, des honoraires du secteur public (+116,7 %).

À noter, pour le secteur public, la revalorisation des salaires des fonctionnaires, amorcée dès le mois de février et le coût des médicaments anti-cancéreux.

LES VERSEMENTS AUX ÉTABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX

L’ONDAM médico-social augmente de 1,7 % entre 2015 et 2016, l’enveloppe allouée à l’enfance inadaptée ayant progressé de manière très importante (+ 9,1 %). Celle concernant les personnes handicapées a fortement diminué de -11 %.

Celle concernant les personnes âgées pèse pour moitié dans les versements aux établissements médico-sociaux et augmente de façon modérée, de 1,5 %.

L’OFFRE DE SOINS SPÉCIFIQUES POUR LES PERSONNES ÂGÉES

Après l’augmentation du nombre de structures EHPAD ces dernières années dans le département, des fusions et des fermetures sont intervenues en 2016.

On dénombre aujourd’hui 113 EHPAD. Parallèlement, le nombre de SSIAD est stable. Il en existe actuellement 37 dans les Hauts-de-Seine.

Versements aux établissements de santé publics et honoraires du secteur public (en milliers d'€)

Année 2016 Structure Evolution 2016 / 2015

ODMCO Secteur public 452 108,0 € 67,1% 2,1%

MIGAC Secteur public 45 769,0 € 6,8% -1,6%

DAF secteur public 154 708,0 € 22,9% 1,6%

Honoraires du secteur public 17 368,0 € 2,6% 116,7%

Autres versements du secteur public 4 184,0 € 0,6% -27,9%

TOTAL VERSEMENTS AUX ETABLISSEMENTS DE SANTE ET HONORAIRES DU SECTEUR PUBLIC

674 137,0 € 100,0% 2,9%


L’OFFRE DE SOINS SPÉCIFIQUES POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES

L’offre de soins spécifiques pour les personnes adultes handicapées continue d’augmenter légèrement (+ 1 MAS et + 1 FAM) et résulte de la politique actuelle de déploiement de ce type de structures d’accueil. Ainsi, les Hauts-de-Seine comptent 14 FAM (foyer d’accueil médicalisé) et 8 MAS (maison d’accueil spécialisé).

Pour la prise en charge des enfants et adolescents handicapés, l’offre est stable. Ainsi, on dénombre toujours 24 SESSAD, 5 établissements pour enfants ou

adolescents polyhandicapés, 27 instituts médico-éducatifs, 1 ITEP, 5 établissements pour enfants déficients moteurs, 3 instituts d’éducation sensorielle pour enfants atteints de déficience auditive, 15 centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) et 2 centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) pour les enfants de moins de 6 ans. Les personnes handi-capées affiliées à la CPAM des Hauts-de-Seine sont suivies essentiellement en Ile-de-France, et peu en province

L’OFFRE MÉDICO-SOCIALE À DESTINATION DES ASSURÉS FACE À DES DIFFICULTÉS SPÉCIFIQUES (ADDICTION, PRÉCARITÉ….)

D’autres établissements médico-sociaux sont financés par l’Assurance Maladie : 1 centre de diagnostic et de traitement du bureau

aide psycho universitaire (BAPU), 1 centre de cure ambulatoire en alcoologie

(CCAA), 3 services d'accompagnement à la vie sociale

(SAVS), 1 centre de rééducation professionnelle (CRP), 1 centre d'accueil et d'accompagnement à la

réduction des risques pour usagers de drogues (CAARUD)

5 appartements de coordination thérapeutique.

Le département des Hauts-de-Seine est correctement pourvu malgré des disparités infra-départementales. En revanche, des patients ne trouvant pas l’offre de soins attendue se rendent en dehors du département, voire en Belgique pour être pris en charge. Ces dernières années, l’offre de soins pour les personnes en situation de handicap s’est légèrement accrue pour tenter de s’adapter aux besoins.

Les dépenses relatives aux établissements médico-sociaux


LEXIQUE

SERVICE ÉTUDE & STATISTIQUE FÉVRIER 2017

ALD : Affection de Longue Durée

AMI / AIS : Actes infirmiers

AMK / AMS / AMC : Actes de kinésithérapie

AP-HP : Assistance Publique – Hôpitaux de Paris

ATM : Acte Technique Médical. Il désigne un code utilisé par la classification commune des actes médicaux (CCAM) dans le cadre de la transmission de données entre la Sécurité sociale et les régimes complémentaires.

CAMSP : Centre d’Action Médico-Sociale Précoce. Ce sont des centres qui reçoivent des enfants, de la naissance à 6 ans, présentant ou susceptibles de présenter des retards psychomoteurs, des troubles sensoriels…

CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux : nomenclature française destinée à coder les gestes pratiqués par les médecins, gestes techniques dans un premier temps puis, par la suite, les actes intellectuels cliniques.

CMPP : Les Centres Médico-Psycho-Pédagogiques sont des services médico-sociaux qui participent à la mise en œuvre de la politique de santé mentale en direction des enfants et des adolescents. Ils assurent le dépistage des troubles, le soutien éducatif, la rééducation ou la prise en charge thérapeutique du jeune, afin de favoriser sa réadaptation tout en le maintenant dans son milieu habituel.

CMUC : Couverture Médicale Universelle Complémentaire

CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie

EHPAD : Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes. Il désigne la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue en France.

EPS : Établissement Public de Santé (C'est un type particulier d'établissement public).

ESPIC : Établissements de Santé Privés d’Intérêt Collectif.

FAM : Les Foyers d'Accueil Médicalisé accueillent des adultes gravement handicapés, mentalement ou physiquement, dont la dépendance les rend inaptes à toute activité à caractère professionnel.

ITEP : Les Instituts Thérapeutiques, Éducatifs et Pédagogiques sont des établissements médico-éducatifs qui ont pour vocation d’accueillir des enfants ou des adolescents présentant des troubles du comportement importants, sans pathologie psychotique ni déficience intellectuelle.

LPP : Liste des Produits et Prestations, ce qui concerne les dispositifs médicaux mis en place pour les traitements, ainsi que pour le matériel d’aide à la vie, les orthèses et les prothèses externes, mais aussi les aliments diététiques…

LEXIQUESERVICE ÉTUDE & STATISTIQUE FÉVRIER 2017

MAS : Maison d'Accueil Spécialisée pour personnes handicapées. Les MAS reçoivent des personnes adultes atteintes d'un handicap intellectuel, moteur ou somatique grave, ou gravement polyhandicapées, n'ayant pu acquérir un minimum d'autonomie.

MCO : Médecine, Chirurgie et Obstétrique

MIGAC : Missions d’Intérêt Général et d’Aide à la Contractualisation

FIR : Fonds d’Intervention Régional

ONDAM : Objectif National des Dépenses de l’Assurance Maladie. C'est le montant prévisionnel établi annuellement pour les dépenses de l'assurance maladie en France. C'est un outil de régulation de ces dépenses.

RNIAM : Répertoire National Inter-régimes des bénéficiaires de l’Assurance Maladie. Le RNIAM est un fichier national d'identification des assurés sociaux.

SESSAD : Service d'Éducation Spécialisée et de Soins à Domicile. C'est un service de soins pouvant intervenir "à domicile" : les professionnels interviennent auprès de certains élèves en situation de handicap, scolarisés en milieu ordinaire ou dans un dispositif d'intégration collective.

SLM : Section Locale Mutualiste

SOINS DE VILLE : Les soins ambulatoires (ou soins de ville) comprennent les soins effectués en cabinets de ville, en dispensaires, centres de soins ou lors de consultations externes d'établissements hospitaliers publics ou privés. Ils se composent des soins dispensés au titre de l'activité libérale par les médecins, les dentistes et les auxiliaires médicaux (les infirmiers, les kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes), des actes d'analyse effectués en laboratoire et des soins dispensés en cures thermales.

SSIAD : Service de Soins Infirmiers À Domicile. Ce sont des services sociaux et médico-sociaux, qui assurent, sur prescription médicale aux personnes âgées de 60 ans et plus malades ou dépendantes, aux personnes adultes de moins de 60 ans présentant un handicap et aux personnes de moins de 60 ans atteintes de maladies chroniques, les soins infirmiers et d’hygiène générale ainsi que les concours à l’accomplissement des actes essentiels de la vie.

SSR : Soins de suite et de réadaptation, services accueillant, dans la majeure partie des cas, des personnes âgées nécessitant un suivi médical après une opération importante de médecine ou de chirurgie.

TFR : Tarif forfaitaire de responsabilité.

UCD : Unité Commune de Dispensation : constitue une codification commune de certains médicaments dispensés (délivrés) uniquement par les pharmacies des établissements de santé.

VSL : Véhicule Sanitaire Léger

SERVICE ÉTUDES & STATISTIQUES - FÉVRIER 2017€¦ · 2015/2016 + 3,3 % + 9,6 % Nombre 12 161 24...

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