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l’Attestation de SalaireAccident du Travail /Trajet / Rechute

LILLE - DOUAI

Service des ConseillersInformatique et servicesRelier l’Assurance Maladie et les entreprises

MODE OPÉRATOIREVersion mise à jour : MARS 2015

SO

MM

AIR

EMode opératoire de l’Attestation de salaire Accident du Travail / Trajet / Rechute.

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JE M’IDENTIFIE SUR NET-ENTREPRISES…………….…… 3

JE CHOISIS L’OFFRE ATTESTATION DE SALAIRE……..… 4

ÉTAPE n° 1…………………………………………..……..…….. 6

ÉTAPE n° 2……………………………………………………….. 7

ÉTAPE n° 3……………………………………………………….. 8

ÉTAPE n°4………………………………………………………… 9

ÉTAPE n° 5……………………………………………………….. 10

ÉTAPE n°6………………………………………………………… 13

ÉTAPE n°7………………………………………………………… 14

PROBLÈMES DE FENÊTRES SURGISSANTES : LES SOLUTIONS……………………………..…………………. 15

ÉTAPE n° 8……………………………………………………….. 16

L’ACCUSÉ DE DÉPÔT………………………..………………… 17

L’INDEMNITÉ JOURNALIÈRE ACCIDENT DU TRAVAIL….… 18

www.dsn-info.fr…………………………….……………… 19

NOS COORDONNÉES………………………………………….. 20

CPAM DE L’OISE - SERVICE CORRESPONDANTS EMPLOYEURS - MODE OPÉRATOIRE DSIJ AT - CRÉATION : 07/2013 - MÀJ : 03/2015

À RETENIR : J’ai oublié mon mot de passe ? Je veux créer un autre utilisateur? Un seul N° :

0 820 000 516 de 8h30 à 18h00 sans interruption du lundi au vendredi 12 centimes d’euro par minute.

Tout dÕabord, je mÕidentiÞe sur : www.net-entreprises.fr Je pense ˆ donner mes codes dÕaccès aux collègues pendant mes absences. J e c o n s u l t e l a r u b r i q u e ACTUALITÉS.

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JE M’IDENTIFIE

sur NET-ENTREPRISES.FR

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À RETENIR : JÕai oubliŽ mon mot de passe ? Je veux crŽer un autre utilisateur? Un seul numŽro :

0 820 000 516 Du lundi au vendredi

de 8h30 à 18h00 sans interruption (12 centimes d’euro par minute)


Je choisis d’accéder à l’Attestation de salaire pour l e v e r s e m e n t d e s indemnités journalières aussi appelée DSIJ *

* DSIJ: Déclaration de Salaire pour le versement des Indemnités Journalières.

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JE CHOISIS L’OFFRE

ATTESTATION DE SALAIRE

À RETENIR : Je suis déjà inscrit sur net-entreprises.fr mais je n’ai pas coché initialement l’offre DAT. Je devrai attendre 48 heures pour bŽnŽÞcier de ce service.

Si je viens de créer mon compte sur net-entreprises.fr, il faut compter 1 semaine avant que je puisse accéder à la Déclaration d’Accident du Travail en ligne.

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CPAM DE L’OISE - SERVICE CORRESPONDANTS EMPLOYEURS - MODE OPÉRATOIRE DSIJ AT - CRÉATION : 07/2013 - MÀJ : 03/2015 5

JE CHOISIS L’OFFRE

ATTESTATION DE SALAIRE

Je souhaite compléter une at tes tat ion de sa la i re Accident du travail, je choisis le premier pavé.

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Je pratique le maintien de salaire.

J e c o n s u l t e i c i l e s remboursements d’indemnités journalières qui me sont dus.

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ÉTAPE N°1

J’opte pour la saisie d’un formulaire en ligne EFI (Envoi d’un Formulaire Informatisé).

Je m’assure que « PDF » et « Réception des Comptes-Rendus positifs » sont cochés.

Je fais attention de choisir le SIRET de l’établissement qui emploie mon salarié si je gère plusieurs établissements !

Je passe à l’étape suivante.

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CPAM DE LÕOISE - SERVICE CORRESPONDANTS EMPLOYEURS - MODE OPƒRATOIRE DSIJ AT - CRƒATION : 07/2013 - MËJ : 03/2015 !7

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Je choisis ensuite lÕorigine (un accident du travail, une maladie, une maternitŽ...) de lÕarrêt de travail de mon salariŽ. I c i , j e c h o i s i s l e r i s q u e Ç Accident du travail È.

Je passe ˆ lÕƒTAPE SUIVANTE.

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Je choisis le type dÕattestation d e s a l a i re q u e j e d o i s complŽter dans le menu dŽroulant. Dans notre exemple, il sÕagit dÕun Ç ARRæT INITIAL È.1

ƒTAPE N¡2 :

lÕArrêt initial AT

ATTENTION

Depuis le 01/06/2013, vous ne devez plus Žtablir dÕattestation de REPRISE.

Deux exceptions : 1. Votre salariŽ reprend son activitŽ

AVANT la Þn de son arrêt de travail (reprise anticipŽe)

2. Vous utilisez la DSN.* * DŽclaration Sociale Nominative

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2ATTENTION

Deux exceptions : 1.

AVANT

2. Vous utilisez la DSN .*

Vous ne devez plus établir d’attestation de reprise.


ÉTAPE N°3

Je renseigne le numéro d’immatriculation, le nom et le prénom.

Ensuite, je choisis l’emploi dans le menu déroulant.

En règle générale, il s’agit de : « Salariés mensualisés ».

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ÉTAPE N°4

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Je sélectionne : « génération automatique »

de la période de référence. Il s’agit du mois civil précédant la cessation d’activité.


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J’indique la date de l’accident du travail. Je renseigne la date du dernier jour de travail qui est habituellement celle du jour de l’accident.

ATTENTION Si je me suis trompé en complétant l ’a t t e s t a t i o n d e s a l a i r e , j e D O I S IMPÉRATIVEMENT en adresser une nouvelle ! Je coche OBLIGATOIREMENT la case : « ATTESTATION RECTIFICATIVE », faute de quoi la première attestation, erronée, restera prise en compte par la CPAM.

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25/02/2015

25/01/2015 31/01/201501/01/2015 443.102 110

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ÉTAPE N°5

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J’indique ici le salaire brut soumis à cotisations, c’est à dire le total des éléments de salaire suivants :

le salaire principal (Attention, le montant des frais professionnels doit être déduit du salaire principal dans certaines situations notamment s’agissant des salariés du BTP : abattement forfaitaire de 10%). les congés payés (sauf pour les salariés du BTP). les heures supplémentaires payées et effectuées au cours du mois de référence (dans notre exemple janvier 2015). les primes mensuelles versées au titre du mois de référence : prime d’assiduité, de productivité, de naissance...

Le salaire servant de base au calcul de lÕindemnitŽ journalière est dŽÞni par lÕarticle R. 436-1 du Code de la Sécurité Sociale.

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J’ indique ici la part salariale qui correspond à 21% du montant brut indiqué précédemment (2 110 € dans notre exemple).

Il sÕagit dÕune mesure de simpliÞcation qui sÕapplique ˆ tout arrêt de travail ayant dŽbutŽ le 1er janvier 2015 !

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A t t e n t i o n , l e s centimes doivent ê t re p ré c é d é s d’un point et non d’une virgule !

part salar ia le qui 21% du montant brut

(2 110 dans notre exemple).

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25/09/2014

25/11/2014 01/01/2014

01/07/2014 31/12/2014

31/12/2014

1 450

2 560 537,60

304,50

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ÉTAPE N°5

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J’indique ici le montant des primes ou gratiÞcations versŽes au cours des 12 derniers mois civils prŽcŽdant lÕarrêt de travail et dont la périodicité de versement est différente de celle du salaire de référence (janvier 2015 dans notre exemple).

Exemple : J’indique l’ensemble des primes versées entre février 2014 et janvier 2015.

En septembre 2014 : versement d’une prime de vacances se rapportant à la période du 01/07/2014 au 31/12/2014 soit 6 mois d’un montant de 1 450 euros bruts.

En novembre 2014 : versement d’un 13ème mois se rapportant à la période du 01/01/2014 au 31/12/2014 soit 12 mois d’un montant de 2 560 euros bruts.

Le montant du salaire brut utilisé pour le calcul de l’indemnité journalière accident du travail sera donc composé du salaire de base indiqué à l’étape précédente (soit 2 110 euros) + 1/6 de la prime vacances (soit 241,67 euros) + 1/12 du 13ème mois (soit 213,33 euros) = 2 565 euros.

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1 J’indique ici la part salariale à déduire du montant des primes et gratiÞcations selon les mêmes modalités que celles explicitées à l ’ é t a p e p r é c é d e n t e (abattement forfaitaire de 21%).

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J’indique ensuite la période de l’absence, le montant du salaire brut perdu du fait de cette absence et la part salariale à déduire du montant brut perdu (abattement forfaitaire de 21%).

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Je coche la case adéquate selon c e q u i e s t p r é v u p a r m a convention collective, le contrat de travail ou les usages de l ’e n t re p r i s e e n m at i è re d e maint ien de sa la i re en cas d’absence autorisée.

ÉTAPE N°5

Je choisis le motif de l ’absence A U T O R I S É E q u i d o n n e l i e u à rétablissement du salaire.

Je ne rétablis jamais le salaire en cas d’absence non autorisée (art. R.433-6 3° du code de la sécurité sociale), non justiÞŽe, en cas de mise à pied disciplinaire ou d’incarcération.

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Je pratique la subrogation !

Je coche « OUI ».

J’indique ensuite la période maximale prévue par ma convention collective pendant laquelle je maintiendrai le salaire de mon salarié.

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À RETENIR : C’est l’article R.433-12 du Code de la SŽcuritŽ Sociale qui dŽÞnit les règles d e S U B R O G AT I O N e n m at i è re dÕindemnitŽ journalière accident du travail.

En matière dÕindemnitŽ journalière maladie et maternité, c’est l’article R . 3 2 3 - 1 1 d u m ê m e c o d e q u i s’applique (voir MODE OPÉRATOIRE de l’Attestation de Salaire maladie).

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ÉTAPE N°6



Une fenêtre doit alors s’ouvrir me permettant de visualiser, au format PDF, l’Attestation de Salaire que je viens de réaliser. Je peux alors l’enregistrer ou l’imprimer.

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ÉTAPE N°7

ATTENTION ! À cette étape, je peux joindre un document mais uniquement s’il est utile au traitement du dossier :

Exemple : Je fournis mon RIB si je viens de changer de compte bancaire.

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À RETENIR : Si la fenêtre «surgissante» ou «pop-up» ne s’ouvre pas, je pense à désactiver dans « options internet » le bloqueur de fenêtre surgissante ou de pop-up. Dans Firefox par exemple, il faut aller dans «Préférences» puis dans l’onglet «Contenu» et décocher «Bloquer les fenêtres popup». Ensuite, je clique sur « Étape précédente ».

Une fois revenu à l’étape 6, je clique sur « Étape suivante ». Je renseigne le champ « Qualité » de l’étape 7 et je clique à nouveau sur « Étape suivante ».

La fenêtre doit alors s’ouvrir.

À RETENIR : Il est possible également que la fenêtre contenant le Þchier PDF de lÕattestation de salaire s’ouvre mais demeure vide.

Dans ce cas, je laisse la fenêtre ouverte.

Je clique alors sur l’adresse qui apparaît dans la barre supérieure du navigateur internet. L’adresse apparaît alors en bleue. Je tape sur la touche « ENTRÉE » de mon clavier.

Le Þchier PDF doit appara”tre.

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PROBLÈMES

de fenêtre surgissante :

les SOLUTIONS


À RETENIR : Si la fenêtre «surgissante» ou «pop-up» ne s’ouvre pas, je pense à désactiver dans « options internet » le bloqueur de fenêtre surgissante ou de pop-up. Dans Firefox par exemple, il faut aller dans «Préférences» puis dans l’onglet «Contenu» et décocher «Bloquer les fenêtres popup». Ensuite, je clique sur « Étape précédente ».

Une fois revenu à l’étape 6, je clique sur « Étape suivante ». Je renseigne le champ « Qualité » de l’étape 7 et je clique à nouveau sur « Étape suivante ».

La fenêtre doit alors s’ouvrir.

À RETENIR : Il est possible également que la fenêtre contenant le Þchier PDF de lÕattestation de salaire s’ouvre mais demeure vide.

Dans ce cas, je laisse la fenêtre ouverte.

Je clique alors sur l’adresse qui apparaît dans la barre supérieure du navigateur internet. L’adresse apparaît alors en bleue. Je tape sur la touche « ENTRÉE » de mon clavier.

Le Þchier PDF doit appara”tre.

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PROBLÈMES

de fenêtre surgissante :

les SOLUTIONS


ÉTAPE N°8

Je termine ma saisie en validant par « OUI ».

Je clique sur « ÉTAPE SUIVANTE ».

Mon Attestation de Salaire est alors envoyŽe ˆ la caisse dÕafÞliation de mon salarié.

2

À RETENIR : Attention, si vous restez trop longtemps inactif lors de la saisie de la déclaration, vous risquez d’être déconnecté et de devoir ressaisir toutes vos données !!!

1


l’ACCUSÉ de DÉPÔT

1

Un accusé de dépôt est généré. Je peux le conserver en l’imprimant ou en faisant un «IMPRIME ÉCRAN». Il certiÞe lÕenvoi de mon attestation de salaire.

Je peux également saisir une seconde attestation sous le même SIRET en cliquant sur « SAISIE POUR CET EMPLOYEUR »

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ACCIDENT DU TRAVAIL

DU TRAVAIL. 1er janvier 2015

36 46)

1. :

.

21% du montant brut

.

2. :

gain journalier de base, dans la limite d'un plafond.

Pendant les 28 premiers jours suivant l'arrêt de travail 190,35 euros au 1er janvier 2015

e jour d'arrêt de travail 253,80 euros au 1er janvier 2015

6,2% au titre de la CSG et de 0,5% au titre de la CRDS.

Depuis le 1er

Articles du


Déclaration Sociale Nominative

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Le 1er janvier 2016, la DSN sera obligatoire (Dès la paye d’avril 2015 pour les 15 000 plus grandes entreprises françaises).

Adhérez dès à présent à cette évolution majeure ! Depuis le 1er avril 2013, les entreprises, ou leurs experts-comptables, peuvent transmettre leur première DSN en remplacement des déclarations suivantes :

attestation de salaire pour le versement des indemnités journalières maladie, maternité et paternité ;

attestation employeur pour pôle emploi (AE);

déclaration mensuelle de mouvements de main d’oeuvre (DMMO);

déclaration de radiation d’un salarié pour les contrats groupes complémentaires ou supplémentaires (prévoyance, assurances, mutuelles).

La DSN vise à rassembler l’ensemble des formalités administratives adressées par les entreprises aux organismes de protection sociale. Avec la DSN, les employeurs effectuent une transmission mensuelle de données individuelles des salariés, à l’issue de la paye.

La DSN doit impérativement être adressées au plus tard :

le 5 du mois suivant, pour les cotisations de sécurité sociale acquittées mensuellement ;

le 15 du mois suivant dans les autres cas.

Pour vous informer :

Un site internet : www.dsn-info.fr Un numéro de téléphone : 0 811 376 376 (du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h00 - coût d’un appel local)

www.dsn-info.fr

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