securite enseignant

Dunkerque, un territoire industriel durable

Planète Industries Introduction

Planète Industries - Fiche introduction enseignant - La sécurite industrielle page 1/2

La sécurite industrielle

Préambule La sécurité dans l’entreprise est définie par le Code du

Travail et les nouvelles directives sont impulsées par le ministère du Travail et de la Cohésion sociale. Le but de ces lois et de ces directives est de faire reculer les risques, sources de drames humains et de handicaps économiques. Bien sûr, lorsque l’on parle de sécurité dans l’entreprise, d’accidents du travail, nous pensons évidemment aux métiers à risque que prennent par exemple les métiers de la sidérurgie ou de l’énergie (brûlures). Pourtant, la sécurité est un vaste domaine qui inclut : les trajets domicile-travail, la chute dans un escalier dans un immeuble de bureaux, la lombalgie d’un chef de projet informatique à cause d’une mauvaise position sur son ordinateur.

Dans l’industrie en particulier, la sécurité est une

attention quotidienne, un défi que se donnent les entreprises pour parvenir au 0 accident. Non pas, finalement que le secteur soit plus dangereux qu’un autre, mais parce que l’accident peut y prendre des proportions dramatiques. Dans l’industrie, on chute plus facilement de 20 mètres que dans un cabinet d’avocats…bien que les consignes de sécurité et ce qu’on appelle les EPI (Equipements de protection individuelle) permettent aujourd’hui d’éviter ce genre d’accident. En mettant le harnais, tout à fait obligatoire, lors de manœuvre en hauteur par exemple !


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Le PDG de Caterpillar, métallurgiste international producteur de machines de BTP a dit « Aucune commande ne vaut la vie d’un homme ». Car il ne s’agit pas seulement de se conformer à la loi du travail, mais vraiment de protéger, par tous les moyens possibles, préventifs et curatifs, les hommes et femmes qui travaillent dans l’entreprise. Communication interne, EPI, structure collégiale comme le CHSCT, dans l’industrie la sécurité des

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[ FICHE 1 ] Prévention et communication [ FICHE 2 ] Les accidents du travail : une responsabilité partagée [ FICHE 3 ] La sécurité : La sous traitance [ FICHE 4 ] Le CHSCT [ FICHE 5 ] Les hommes et les femmes de la sécurité [ FICHE 6 ] Le corrigé des fiches "La sécurité industrielle"

salariés, est au moins aussi importante que la qualité ou le respect des délais de fabrication et de livraison. Dans le Dunkerquois comme en Europe en général, aujourd’hui la problématique est de faire respecter les consignes. Car comme en sécurité routière, la cause des accidents est due en grande partie aux comportements et au manque de vigilance. Vous avez beau avoir une ceinture de sécurité, si vous ne la mettez pas…


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La sécurité L’objectif général des fiches Au travers de documents (articles de presse, schémas,

tableaux, articles), les élèves vont découvrir : L’importance de la sécurité dans l’industrie : les équipements, les structures internes et externes veillant au respect de la loi, ... Prendre conscience que la sécurité industrielle est comme toute sécurité (routière par exemple) : une affaire de responsabilité personnelle. Se protéger et protéger les autres est un devoir.

L’objectif pédagogique des fiches

Lire et exploiter des documents issus de sources différentes Rechercher sur Internet et en bibliothèque des compléments d’information, des définitions Elire et débattre en classe autour d’un sujet lié à la sécurité

Préambule La sécurité dans l’entreprise est définie par le Code du

Travail et les nouvelles directives sont impulsées par le ministère du Travail et de la Cohésion sociale. Le but de ces lois et de ces directives est de faire reculer les risques, sources de drames humains et de handicaps économiques. Bien sûr, lorsque l’on parle de sécurité dans l’entreprise, d’accidents du travail, nous pensons évidemment aux métiers à risque que prennent par exemple les métiers de la sidérurgie ou de l’énergie (brûlures). Pourtant, la sécurité est un vaste domaine qui inclut : les trajets domicile-travail, la chute dans un escalier dans un immeuble de bureaux, la lombalgie d’un chef de projet informatique à cause d’une mauvaise position sur son ordinateur.

Dans l’industrie en particulier, la sécurité est une attention quotidienne, un défi que se donnent les entreprises pour parvenir au 0 accident. Non pas, finalement que le secteur soit plus dangereux qu’un autre, mais parce que l’accident peut y prendre des proportions dramatiques. Dans l’industrie, on chute plus facilement de 20 mètres que dans un cabinet d’avocats…bien que les consignes de sécurité et ce qu’on appelle les EPI (Equipements de protection individuelle) permettent aujourd’hui d’éviter ce genre d’accident. En mettant le harnais, tout à fait obligatoire, lors de manœuvre en hauteur par exemple !




Le PDG de Caterpillar, métallurgiste international producteur de machines de BTP a dit « Aucune commande ne vaut la vie d’un homme ». Car il ne s’agit pas seulement de se conformer à la loi du travail, mais vraiment de protéger, par tous les moyens possibles, préventifs et curatifs, les hommes et femmes qui travaillent dans l’entreprise. Communication interne, EPI, structure collégiale comme le CHSCT, dans l’industrie la sécurité des salariés, est au moins aussi importante que la qualité ou le respect des délais de fabrication et de livraison. Dans le Dunkerquois comme en Europe en général, aujourd’hui la problématique est de faire respecter les consignes. Car comme en sécurité routière, la cause des accidents est due en grande partie aux comportements et au manque de vigilance. Vous avez beau avoir une ceinture de sécurité, si vous ne la mettez pas…

Où trouver d’autres sources pédagogiques et documents sur le sujet www.sante-securite.travail.gouv.fr/

Sur le site du ministère du travail et de la cohésion sociale, vous trouverez un dossier qui fait le point sur la santé et la sécurité au travail. Vous y trouverez des informations sur la médecine du travail et la prévention des risques professionnels. http://www.infotravail.com

Un site d’éditeurs et de juristes pas inintéressant : Droit du travail ? Code du travail ? Convention Collective ? Comprendre la loi au travers de lettres par exemple peut permettre une exploitation pédagogique à travailler !

Les ancrages possibles dans les programmes o Découverte de l’entreprise (DP3, DP6), 3e o Arts plastiques, 3e o Education civique, 3e, le débat public

Le corrigé de la fiche 1, Prévention et CommunicationLes industriels rivalisent d’idées pour prévenir les accidents notamment au travers de leur communication interne.

Communication

1- D'après le document 1 :a) Arcelor utilise pour ses campagnes de communication sécurité un logo appelé « vigilance partagée », qu’est que cela peut signifier d’après vous ?La vigilance partagée signifie que chacun doit veiller à sa propre sécurité et à celles des autres. Respecter les consignes de sécurité pour soi-même et veiller à ce que tout le monde les respecte. b) Pensez-vous que ce type d’action en faveur de la sécurité peut être mise en place au collège ou au lycée ? Pour quel type d’accidents ? L’accident n’est pas réservé aux industries ou à la route... une bousculade au restaurant scolaire, dans un escalier... la vigilance et le respect c’est l’affaire de tous.

2- D'après les documents 1 et 3 : a) Sur quel symbole ces deux entreprises ont-ils travaillé pour expliquer l’importance de la sécurité dans leur industrie au travers d’un logo ? Arcelor a utilisé un œil, pour symboliser le regard qui doit être porté sur la sécurité, la sienne et celle des autres. Le logo est dans le domaine du représentatif. Total a quant à elle, utilisé un logo plus symbolique, entre le panneau de code de la route et l’expression de la sécurité. Les trois éléments représentent au final un homme : tête et bras qui « prennent » en main la sécurité.

Travail en groupe de 2 à 3 personnes : UN LOGO1- Observez les deux logos de sécurité (doc 1 Arcelor) et doc 2 (Total) et proposez un nom et dessinez un logo sécurité pour la société ASCOMETAL. Il faut que ce symbole exprime la protection des hommes. Vous pouvez vous inspirer des panneaux du code de la route par exemple.

Travail en groupe de 2 à 3 personnes : UNE AFFICHE2- Observez les campagnes de communication d’Arcelor et proposez une affiche à Total. Deux indices : Total veut impliquer chaque employé dans la sécurité (la sécurité dépend d’eux) et elle a acheté les droits d’utilisation des héros de Marvel. Dessinez ou collez une photo, écrivez votre accroche et présentez le résultat de votre affiche à la classe.




Les EPI

1- D'après les documents 1, 2 et 3 :

a) Listez les accessoires indispensables à la sécurité dans l’industrieLe casque, les gants, les chaussures et lunettes de sécurité, les protecteurs anti-bruits. Ensuite, selon les industries d’autres accessoires sont indispensables : Pour Lyonnaise des Eaux qui intervient près des chaussées par exemple, les vêtements de signalisation. Pour les raffineries comme la Raffinerie des Flandres, le détecteur H2S ou le masque de fuite. b) Comment les appelle-t-on ? Les EPIc) Que veulent dire ces trois lettres selon vous ? Les Equipements de protection individuelled) A qui appartient la responsabilité de fournir ces équipements et de les vérifier ? A qui appartient la responsabilité de les porter ? L’entreprise doit fournir et vérifier ces équipements. Le salarié doit les porter quelle que soit la température ou la situation.

Le corrigé de la fiche 2, Les accidents du travail, une responsabilité partagéeEn ce domaine essentiel, des hommes veillent à ce que les entreprises respectent les lois : les inspecteurs du travail. Les entreprises veillent à ce que les employés respectent les consignes, par de la prévention, de l’information notamment mais aussi des sanctions, si nécessaires. Comme en prévention routière, la sécurité c’est vraiment l’affaire de tous.

Les accidents du travail

1- D'après le document 1 :

a) Que permet de démontrer ce schéma ?Ce schéma permet de démontrer que lorsque la communication et l’information sécurité ont été faites,

le taux d’accident du travail est dû à des problèmes de comportement, c'est-à-dire à un non respect des procédures. b) Que veut-on dire par « par le passé, les procédures ont été contournées sans incident » ? Auriez-vous un exemple à donner d’accident de la route qui pourrait s’appliquer à cette petite phrase ? Cela signifie que le salarié n’a pas respecté les procédures et que rien n’était arrivé, il a donc... continué. Dans la sécurité routière « j’ai dépassé les limites de vitesse à cet endroit sans qu’il n’arrive jamais rien »...

2- D'après le document 2 :

a) Quel est le rôle de l’Inspecteur du Travail ? Le rôle de l’inspecteur du travail, nous dit-il, est de faire respecter la réglementation inscrite en grande partie dans le code du travail. Les textes du code du travail sont votés par le pouvoir législatif (l’assemblée) et les applications sont fixées par le gouvernement .b) Peut-il sanctionner l’entreprise qui ne respecterait pas les règles de sécurité ? Comment ? Le premier niveau est l’avertissement avec obligation pour l’entreprise de se conformer rapidement aux exigences de la loi. Le deuxième niveau, c’est le procès verbal. Il est transmis au procureur de la république qui décidera s’il y a audience et jugement. Là, les condamnations vont de l’amende à la prison. En cas d’accident, l’entreprise et les dirigeants peuvent être condamnés à de la prison pour homicide involontaire… » Les inspecteurs du travail ont aussi le pouvoir, on imagine comment cela peut faire trembler les dirigeants, de suspendre un chantier de BTP qui ne serait pas aux normes… c) L’employé peut-il, lui aussi, être sanctionné s’il ne respecte pas les règles ? Oui, le salarié peut être licencié pour faute grave en cas de manquement aux règles de sécurité.

Débat collectif :Sécurité industrielle/sécurité routière : faut il obliger les conducteurs et les passagers d’un véhicule à porter leur ceinture de sécurité ou les employés à porter un casque et des gants de protection ? Où s’arrête la liberté des personnes à disposer d’eux-mêmes ?




Le corrigé de la fiche 3, sécurité et sous-traitance En matière de sécurité, les entreprises industrielles sont confrontées à une problématique supplémentaire. Car de plus en plus d’industriels sous traitent certaines tâches, c'est-à-dire qu’ils demandent, par exemple, à une entreprise extérieure de se charger pour son compte de la maintenance de ses installations. Ainsi, certaines industries ont sur leurs sites autant de « sous-traitants » que d’employés. La personne est payée par le sous-traitant et vient travailler chaque jour, pendant des mois ou des années même, sur le site ! Or les industriels ont obligation d’assurer la sécurité de ces personnes au même titre que leurs propres salariés. Pour cela, la démarche est obligatoire et certes fastidieuse : un plan de prévention est présenté aux entreprises sous traitantes qui doivent remplir des dossiers épais de plusieurs centimètres indiquant les personnes qui vont travailler, leur formation. L’analyse des risques doit être exhaustive, les mesures de prévention des risques expliquées... L’industrie doit aussi répertorier poste par poste, unité de travail par unité de travail, les risques, la gravité des incidents, leur fréquence, leur plan d’action pour faire face à ces risques… Les grandes entreprises industrielles se voient imposer ces démarches administratives et imposent à leurs sous-traitants le respect de leurs réglementations en matière de sécurité. Car en termes de sécurité, il ne peut y avoir deux vitesses pour les hommes qui travaillent sur le site : chacun doit être protégé... et se protéger.

Qualité Sécurité Environnement

1- D'après le document 1 :a) Qui sont les partenaires industriels et commerciaux évoqués dans la charte de DK6 ? Il s’agit des entreprises sous-traitantes intervenant sur le site industriel.

2- D'après le document 2 :a) Quel est le rôle de l’hygiéniste industriel ? Le rôle de l’hygiène industrielle, et donc de l’hygiéniste est de protéger la santé des salariés à court et à long terme.b) En bibliothèque ou sur Internet, trouvez quelle formation est nécessaire pour faire ce métier

3- D'après les documents 1, 2 et 3 :

a) Que veut-on dire dans la dernière phrase de l’article hygiéniste par « aussi bien SRD qu’entreprise » ?L’entreprise signifie là encore l’entreprise sous traitante qui travaille sur le site industriel.b) Pensez-vous qu’une entreprise sous-traitante ait à respecter les mêmes procédures de sécurité que les industries dans lesquelles elle travaille ? Pourquoi ? Oui, l’entreprise doit s’engager à respecter les procédures de sécurité de l’entreprise cliente. Elle doit protéger ses salariés.c) A votre avis, à qui serait imputé un accident de travail de la société X lorsqu’il travaille sur la Raffinerie SRD ou dans la centrale DK6 ? L’entreprise est responsable de toutes les personnes qui circulent ou travaillent sur son site industriel. En cas d’accident du travail de la société X, c’est SRD ou DK6 qui sera jugée responsable.

Le corrigé de la fiche 4, le CHSCT Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, plus connu par le sigle CHS-CT, est en France une institution représentative du personnel au sein de l'entreprise. C'est un organisme spécialisé, élu par un collège composé de tous les élus titulaires de l'entreprise (délégués du personnel et comité d'entreprise). La loi impose aux entreprises comptant plus de 50 salariés la création et l'organisation d'un CHS-CT. Les attributions du CHSCT aux termes de l'article L. 236-2 du code du travail français « Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l'accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité. Il a également pour mission de veiller à l'observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.




Composition Le CHS-CT est présidé et animé par le chef d'entreprise ou son représentant. Les élus du personnel comprennent au moins un tiers de cadres ou agents de maîtrise. Ils sont élus pour deux ans et peuvent cumuler ce poste avec d'autres mandats. Ils ne disposent pas de suppléants. Ils élisent ou désignent le secrétaire du comité lors de la première séance. Le médecin du travail, l'inspecteur du travail, l'ingénieur conseil de la CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie) et le responsable de la sécurité s'il existe sont des membres de droit, avec une voix consultative.

Fonctionnement Le CHS-CT doit se réunir au moins une fois par trimestre. Le chef d'entreprise convoque formellement ses membres. Il établit le projet d'un ordre du jour en collaboration avec le secrétaire. Les séances donnent lieu à l'élaboration du procès-verbal de la réunion. Une réunion extraordinaire est convoquée obligatoirement en cas de :• demande motivée de deux des membres ; • danger grave et imminent constaté et conduisant à une divergence entre un membre de la CHS-CT et l'employeur sur « la réalité du danger ou la façon de le faire cesser » • accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des conséquences graves.

1- D'après le document 1 :a) Quel est le rôle du CHSCT ?Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l'accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité. Il a également pour

mission de veiller à l'observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.

b) Qui en sont les représentants ? Comment sont-ils choisis ?Le CHS-CT est présidé et animé par le chef d'entreprise ou son représentant. Les élus du personnel comprennent au moins un tiers de cadres ou agents de maîtrise. Le médecin du travail, l'inspecteur du travail, l'ingénieur conseil de la CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie) et le responsable de la sécurité s'il existe sont des membres de droit, avec une voix consultative.

c) Citez des exemples d’actions réalisées dans la Raffinerie des Flandres grâce à ce comité.Par exemple, en 2006, a eu lieu une étude pour la mise en place de casques à bulle, en remplacement des lunettes de protection classiques, contre les projections de produits dangereux (la bulle du casque possède une plus grande surface de protection que les lunettes). Les différents modèles de casques choisis ont été présentés au CHSCT qui en a suivi la période d’essai sur le terrain en relation directe avec le personnel intéressé. De plus, il a été l’un des décideurs de la solution finale mise en place par la raffinerie des Flandres.

Elisons notre CHSCT

a. Elisez vos représentants du personnel (les délégués CHSCT), choisissez parmi les élèves de la classe les dirigeants de l’entreprise, de la médecine du travailb. Elaborez votre ordre du jour : l’hygiène au restaurant scolaire, la sécurité des élèves à la sortie du collège et du lycée, le nouveau parking vélos/scooter, …c. Et débâtez ! trouvez des solutions en tenant chacun votre rôle de représentant personnel, dirigeant, médecin du travail….

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