(Se) former: monter en compétences avec votre Chambre de MétiersSecond semestre 2020De la formation courtes au diplôme, en ligne ou à distance, individuelle ou en groupe, dans votre entreprise ou dans nos locaux, personnalisée ou non, une large gamme de formations est proposée aux salariés, conjoints collaborateurs, chefs d’entreprises, professionnels, demandeurs d’emploi ou particuliers en quête de nouvelles compétences.

Des formations peuvent aussi être organisées sur demande, interne aux entreprises, avec un programme adapté aux demandes et attentes professionnelles du secteur.

FORMATIONS, DIPLÔMES ET CERTIFICATIONS

MODALITÉS

Formations collectives ou

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individuelles

Une séance par semaine (une formation de 3 séances sera ainsi répartie sur 3 semaines)

Formations de 9h à 17h avec uneheure de pause méridienne

> Plusieurs lieux de formationspossibles: Reims, Epernay,Châlons-en-Champagne...

Plus d’information

www.cm-marne.fr

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Marne

68 Boulevard Lundy BP 62746 – 51062 REIMS Cedex

@artisanat51Marne

INSCRIPTIONS

Par retour du bulletind'inscription (pages 13 et 14), accompagné du dépôt de caution, à l'ordre de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Pré-inscription possible surwww.cm-marne.fr

Une convocation vous seraadressée dans un délai de 8 à10 jours en amont du débutde votre stage

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PARCOURSDes parcours de formation vous sont proposés (vous trouverez les dates, durées et descriptif des parcours dans ce catalogue)

PRISE EN CHARGE

Toutes les formations proposées peuvent être prises en charge.

Elles sont ouvertes à tous.

Nous vous accompagnons dans les démarches de prise en charge.

Ce petit logo signifie que cette formation peut être sanctionnée par une certification ou examen éligible au CPF (Compte Personnel de Formation). Vous pouvez donc financer votre formation en sollicitant vos heures CPF.

FORMATIONS, DIPLOMES ET CERTIFICATIONS

Formations continues,

techniques et diplômantes

Stéphanie LESAGE, chargée de formation slesage@cm-marne.fr

03.26.61.27.29

Vanessa PETIT, chargée de formation vpetit@cm-marne.fr

03.26.61.27.25

Formations TAXI / VTC

Astrid VIVET, chargée de formationavivet@cm-marne.fr

03.26.61.27.23

Formations obligatoires Page 3Prévention des risques Page 3Habilitations électriques Page 4Ressources humaines Page 5Développement personnel Page 5Gestion des difficultés Page 5Marketing / Commercial Page 6Bureautique / Informatique / Internet Page 7Dessins / Plans 2D / Plans 3D Page 8Photo / Vidéo Page 8Compatabilité / Gestion Page 9Spéciale micro-entreprise Page 9Transmission / Reprise Page 9Langues Page 10Stage TAXI / VTC Page 10Examens TAXI / VTC Page 10Métiers d’art Page 10Gestion environnementale Page 11Fleuriste Page 11Stages blanc / brun / gris Page 11Esthétique Page 11Coiffure Page 11Formations qualifiantes Page 12Bulletin d'inscription Page 13, 14Conditions générales de vente Page 15

Ce logo désigne les formations incluses dans la Mallette Du Dirigeant (MDD). Ce dispositif mis en place par l’AGEFICE permet aux dirigeants d’entreprise de se former, et de monter en compétences sur des sujets liés au développement de leur activité professionnelle, ou de s’adapter aux mutations économiques actuelles.

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) Dates

HACCP et BPH (Hygiène Alimentaire) 2 jours (15h)14 et 15/09 12 et 13/10 16 et 17/11

Etiquetage des produits, allergènes et règlementations 1 jour 28/09 ou 23/11

Permis d'exploitation (Vente d'alcool) 3 jours (20h)16,17,18/09

14,15 et 16/10 18,19 et 20/11

SST Initial (Sauveteur Secouriste au Travail) 2 jours 9 et 10/11

SST Recyclage 1 jour Nous consulter

Document unique 1 jour 9/11

Hygiène et salubrité 3 jours 9,10 et 11/09

2,3 et 4/11Gestes barrières 1 jour 5/10Comment prévenir les risques avec le télétravail ? 2 jours Nous consulterTuteur en entreprise 1 jour 14/09

Formations obligatoires

HACCP : La formation hygiène alimentaire est obligatoire depuis le 1er octobre 2012. Les responsables d’établissements de restauration doivent avoir au moins une personne justifiant d’une formation en matière d’hygiène alimentaire dans leur effectif.

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesSavoir faire face à la délinquance astucieuse et au vol 1 jour Nous consulterInitiation à l'auto-défense au féminin 1 jour Nous consulterGestion des violences verbales et physiques 1 jour Nous consulterGérer la panique et les situations de danger imminent 1 jour Nous consulterMaîtriser la sureté dans un commerce/une enseigne recevant du public

1 jour Nous consulter

Etablir vos conditions générales de vente (RGPD) 1 jour Nous consulterConnaitre la SCI 1 jour 08/10

Protection des données personnelles - RGDP 1 jour 16/11

Rédiger des contrats en toute assurance 4 jours 15, 16, 19 et 20/10

Prévention des risques

HACCP

PARCOURSDes parcours de formation voussont proposés (vous trouverez lesdates, durées et descriptif desparcours dans ce catalogue)

PRISE EN CHARGE

Toutes les formations proposées peuvent être prises en charge.

Elles sont ouvertes à tous.

Nous vous accompagnons dans les démarches de prise en charge.

Stéphanie LESAGE, chargée de formaslesage@cm-marne.fr

03.26.61.27.29

Vanessa PETIT, chargée de formation vpetit@cm-marne.fr

03.26.61.27.25

Astrid VIVET, chargée de formationavivet@cm-marne.fr

03.26.61.27.23

3

Habilitations électriques

Activité Symbole Dates

Aucune opération d’ordre électrique n’est réalisée mais accès a des zones ou emplacements a risque spécifique électrique (accès réserve aux électriciens).Travailleurs : peintre, maçon, serrurier, agent de nettoyage… ne réalisant pas de réarmement de disjoncteur, pas de remplacement de lampe, fusible…mais uniquement des travaux de peinture, maçonnerie…

BO HO Nous consulter

Intervention élémentaire sur des circuits terminaux (maxi 400 V et 32 A courant alternatif). Types d’opérations :– remplacement et raccordement de chauffe-eau, convecteurs,volets roulants…,– remplacement de fusibles BT, réarmement de protections, –remplacement à l’identique d’une lampe, d’un socle de prise de courant, d’un interrupteur, – raccordement (dominos…) en attente,– réarmement d’un dispositif de protection. Travailleurs :gardien d’immeuble, chauffagiste, plombier, peintre…Travaux sur les ouvrages et installations électriques. Types d’opérations :– création, modification d’une installation,– remplacement d’un coffret, armoire,– balisage de la zone de travail et vérification de la bonneexécution des travaux (uniquement pour le charge de),– etc.

BS

En fonction de l'habilitation

Nous consulter

Sur demande intra ou inter

Nous consulterRecyclage habilitation Electrique (B0 - B1 - B1V - B2 -B2V - BR -BC)

Exécutant B1, B1VH1, H1V

Chargéde B2,

B2VH2, H2V

L’habilitation électrique, une obligation pour tous : la réglementation impose que toutes les personnes travaillant au voisinage d’installations électriques bénéficient d’une formation à la sécurité et reçoivent une habilitation délivrée par l’employeur.

Habilitationélectrique

4

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesManager une équipe selon les générations 2 jours Nous consulterRéussir la formation de son apprenti 1 jour 14/09Mener les entretiens professionnels et gérer le compte formation de ses salariés

1 jour Nous consulter

Gestion des ressources humaines: l'essentiel pour l'artisan 2 jours Nous consulterS'engager dans une démarche RSE au sein de mon entreprise 2 jours Nous consulterConstruire un tableau de bord 2 jours Nous consulterAnimer, motiver et diriger ses équipes 2 jours Nous consulterBons gestes et bonnes postures au travail 1 jour Nous consulter

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesPrendre la parole en public 1 jour Nous consulterMa retraite, quand et combien? 1 jour Nous consulterComment être productif et efficace tout en travaillant moins et mieux

1 jour 12/10

Efficacité professionnelle 1 jour 5/10

Développement personnel

Ressources humaines

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesCoaching équipe ou individuel de 1 à 10 jours Nous consulterLa comptabilité d'urgence 1 jour Nous consulter

Gestion des difficultés

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) Dates

Recrutement, intégration et droit au travail 4 jours 23,24, 30/11 et 1/12

Protection sociale de l'entrepreneur et de sonconjoint

2 jours 1 et 2/10

Réinterroger son statut juridique 1 jour 10/12

Droit du travail

5

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesDéfinir sa stratégie marketing 1 jour 2/11Réussir sa participation à un salon -Formation dispensée à la Foire de Châlons-en-Champagne

1 jour 7/09

Appel d'offres : dématérialisation, rédaction d’un mémoire technique

1 jour 9/10

Savoir vendre et établir des relations constructives avec sa clientèle

1 jour 16/11

Les outils de la négociation commerciale : le Book Photo 2 jours 24/11 et 1/12Prospecter 2 jours 23 et 30/11Les 7 clés d’une stratégie commerciale gagnante 1 jour 9/11Créer ses documents de communication 2 jours 29/09 et 6/10Etre plus convaincant commercialement 1 jour 12/10Savoir négocier avec ses fournisseurs 1 jour 7/12

Fondamentaux du marketing : exploiter une base de données

2 jours 17 et 18/11

Fondamentaux des techniques de vente 4 jours 26,27, 28 et 29/10

Stratégie de communication et déclinaison sur le web 3 jours 5,6 et 7/10

Marketing / Commercial

Parcours «Développer son entreprise» en 6 jours, les lundis+ un smartphone offert

Définir sa stratégie marketing (1j)

2/11

Les 7 clés d'une stratégie

commerciale gagnante (1j)

09/11

Savoir vendre et établir des relations constructives avec

sa clientèle (1j)16/11

Prospecter (2j)

23 et 30/11

Savoir négocier avec ses

fournisseurs (1j)7/12

6

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesPhotoshop 2 jours 7 et 14/12Photoshop perfectionnement 3 jours 23, 30/11 et 7/12Sécuriser son informatique et ses données 1 jour 9/11Access 2 jours Nous consulterDémarrer avec Windows 1 jour 21/09Les essentiels de l'ordinateur : utiliser internet etsa messagerie électronique (outlook)

2 jours 28/09 et 16/11

Initiation Word 2 jours 5 et 12/10Utilisation des tableurs : conception de tableaux etgraphiques (initiation Excel)

2 jours 19/10 et 2/11

Excel intermédiaire 1 jour 9/11Powerpoint 2 jours 23 et 30/11Powerpoint perfectionnement 1 jour 16/11Publisher 1 jour Nous consulterPerfectionnement Word 2 jours 28/09 et 5/10Perfectionnement Excel 3 jours 12, 19/10 et 2/11Les fondamentaux du digital et des réseaux sociaux,la e-réputation (Réseaux sociaux)

2 jours27/11 et 7/12 30/11 et 4/12

Réseaux sociaux - Perfectionnement 1 jour11/1214/12

Mettre à jour son site internet 1 jour 7/12

Créer son site vitrine 3 jours 9, 16 et 23/11

Le web et le e-commerce : les outils pour améliorerson chiffre d'affaires

3 jours 9, 16/10 et 23/10

Optimiser le référencement de son site internet (SEO) 1 jour 14/12

Digitaliser son entreprise 3 jours 28/09 et 5, 12/10

Bureautique / Informatique / InternetParcours «Bureautique et internet (pour débutants)» en 12 jours, les lundis

+ un PC offert

Parcours «Bureautique et internet (perfectionnement)» en 12 jours, les lundis + un PC offert

Parcours «Créer votre site internet» en 11 jours, les lundis + un PC offert

Parcours «Se faire connaitre sur internet» en 6 jours, les vendredis + une tablette offerte

Réaliser des photos de grandes qualités

(1j)2/11

Créer l'image de son entreprise

(1j)19/10

Digitaliser son entreprise

(3j)28/09 et 5, 12/10

Perfectionnement Word (2j)

28/09 et 5/10

Perfectionnement Excel (3j)

12, 19/10 et 2/11

Sécurité informatique (1j)

9/11

Powerpoint perfectionnement

(1j)16/11

Photoshop perfectionnement

(3j)23, 30/11 et 7/12

Internet et perfectionnement

(2j)14 et 21/12

Démarrer avec windows 10 (1j)

21/09

Débuter sur Internet (1)

28/09

Initiation word (2j)

5 et 12/10

Initiation Excel (2j)

19/10 et 2/11

Excel intermédiaire (1j)

9/11

Messagerie Outlook (1j)

16/11

Powerpoint (2j)

23 et 30/11

Photoshop (2j)

7 et 14/12

Utiliser internet (3j)

6,13 et 20/11

Réseaux sociaux et perfectionnement

(3j)27/11 et 4,11/12

Définir sa stratégiemarketing (1j)

Les 7 clés d'unestratégie

commercialegagnante (1j)

Savoir vendre etétablir des relations

constructives avec saclientèle (1j)

Prospecter (2j)Savoir négocier

avec sesfournisseurs (1j)

Réseaux sociaux et perfectionnement

(3j)30/11 et 7,14/12

Créer son site vitrine (3j)

9, 16 et 23/11

7

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesSketchup 2 jours 20 et 27/11Sketchup perfectionnement 2 jours Nous consulterAutoCAD initiation 2 jours 12 et 13/10AutoCAD perfectionnement 3 jours Nous consulterIllustrator 2 jours 2 et 9/10Layout 2 jours Nous consulterIndesign 2 jours Nous consulter

Dessins / Plans 2D / Plans 3D

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) Dates

Réaliser des photos de grande qualité avec votre smartphone

Formation à distance : deux

créneaux de 14h à 17h30

17/09 et 6/10

Réaliser des photos de grande qualité avec Réflex, smartphone ou autre appareil

2 jours 11 et 12/01 2021

Avec votre smartphone: enregistrez, montez et diffusez vos vidéos sur les réseaux sociaux

Formation à distance : deux

créneaux de 14h à 17h30

3 et 10/12

Réaliser des vidéos avec votre smartphone 1 jour 13/01/2021Les outils de la négociation commerciale : le Book Photo 2 jours 24/11 et 1/12

Photo / Vidéo

Parcours « Photo » en 7 jours, les mardis+ un appareil photo offert

Marketing: Créer ses supports

photo (3j)13,20 et 27/10

Savoir vendre: Mettre en valeur ses

photos (2j)3 et 17/11

Les outils de négociation

commerciale: le book photo (2j)

24/11 et 01/12

8

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesLire et analyser son bilan 2 jours Nous consulterLire et analyser son compte de résultat 2 jours Nous consulterApprendre à calculer ses prix de revient 2 jours Nous consulterEtablir son compte d'exploitation prévisionnel 2 jours Nous consulterMaîtriser / réduire ses coûts 2 jours Nous consulterEBP Gestion commerciale (devis, facturation) 2 jours 21 et 28/09TESE URSSAF ou comment réussir la paye de ses salariés 2 jours 16 et 23/11Savoir calculer sa marge 1 jour Nous consulterConstruire un tableau de bord 1 jour Nous consulterRéaliser des devis et factures conformes 1 jour 16/11S'initier à la comptabilité informatisée avec EBP 2 jours 9 et 27/10

Les fondamentaux de la comptabilité et del'analyse financière

2 jours Nous consulter

Logiciel CHORUS (facturation) 1 jour 2/11

Comptabilité / Gestion

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesInitiation à la comptabilité 2 jours 3 et 17/11

Evaluer et faire évoluer son entreprise 1 jour 24/11

Maîtriser le fonctionnement de lamicro-entreprise

2 jours 12 et 19/10

Apprendre à calculer ses prix de revient, sa marge (spécial micro-entrepreneur)

1 jour 24/11

Initiation à la comptabilité informatisée avec le Logiciel EBP (spécial micro-entreprise)Logiciel Offert

2 jours 15 et 21/12

Spéciale micro-entreprise

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesBien gérer la transmission de son entreprise 1 jour Nous consulterPréparer son projet de reprise d'entreprise 1 jour Nous consulter

Transmission / Reprise

Attention aux obligations sur les devis et facturation, un exemple : Depuis le 1er janvier 2016, vous devez, en tant que professionnel, permettre à tout consommateur l’accès à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de tout éventuel litige. Cette obligation résulte de l’article L.612-1 du code de la consommation. Pour y répondre, vous devez identifier le médiateur de la consommation dont vous souhaitez relever et vous rapprocher de lui afin d’adhérer à son dispositif de médiation de la consommation après vous être assuré que les modalités de cette adhésion et son coût correspondent aux besoins de votre entreprise.

Obligation

9

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesRéussir sa participation à un salon ou une expoFormation dispensée à la Foire de Chalons

1 jour 7/09

Réussir les JEMA 1 jour Nous consulter

Les réseaux sociaux 3 jours 27/11, 4 et 11/12 30/11 et 7, 14/12

Métiers d’art

Les Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) permettent de découvrir les métiers d’art, en immersion chez les professionnels, dans les centres de formation aux métiers d’art ou encore au travers de manifestations originales.

JEMA

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesPréparation à l'examen, formation initiale Taxi 210h A partir du 28/09Préparation à l'examen, formation initiale VTC 175h A partir du 28/09Formation mobilité Taxi 2 jours Nous consulterFormation continue VTC 2 jours Nous consulterFormation continue Taxi 2 jours Nous consulter

EXAMENS TAXIS/VTCTAXI / VTC

DatesNous consulter

Stage TAXI / VTC

Examens

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) Dates

Formation collective30h (20 séances de

1h30)Ouverture sur demande

Cours particuliers

Formation par téléphone14h (28 séances de

30 minutes)Ouverture sur demande

Se réconcilier avec l'orthographe et la grammaire 1 jour Ouverture sur demandePréparation au Certificat Voltaire 1 jour Ouverture sur demandePassage du Certificat Voltaire 3h Ouverture sur demande

Anglais, Allemand, Espagnol, Portugais, Italien, Russe, Arabe, Mandarin, Langue des signes et Français Langue Etrangère (FLE)

A la demande

De l’initiation au bilingue, tout type de vocabulaire ou situations professionnelles

Tourisme, achats, hôtellerie, restauration, art, industrie, etc.

Langues, tous les niveaux

10

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesMariage 2020 1 jour 14/09Deuil 2020 1 jour 12/10Noël 2020 1 jour 23/11

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesConnecter ses appareils (domotique) 1 jour 16/11

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesCoupes femmes 2020 (les carrés…) 1 jour 26/10Balayage CHRONO (2 techniques rapides) 1 jour 14/09Balayage Babylight (bonds très clairs, blond polaire…) 1 jour 9/11Les attaches : la tresse, le chignon… 1 jour 30/11Barbier : initiation 2 jours 16 et 17/11Barbier : perfectionnement 1 jour 23/11

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesCil à cil : initiation 2 jours 12 et 13/10Cil à cil : perfectionnement 1 jour 14/10Volume russe 2 jours 23 et 24/11Maquillage (naturel, soirée, néon…) 3 jours 5,6 et 7/10Modelage liftant japonais du visage (kôbido) 2 jours 28 et 29/09Massage Shirotchampi (modelage crânien) 2 jours 16 et 17/11Massage Ayurvédique Abhyanga 2 jours 7 et 8/12Modelage aux bols tibétains 2 jours 12 et 13/10Nail Art 1 jour 25/11Devenir prothésiste ongulaire : formation initiale 32h (5 jours) du 7 au 11/12

Fleuriste

Stages blanc / brun / gris (électroménager et audiovisuel)

Esthétique

Coiffure

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) Dates

Rendre son entreprise plus éco-responsable auquotidien

4 jours Nous consulter

Sensibilisation et préparation à l'écoconstruction 1 jour Nous consulterMaitrise de l'énergie 2 jours Nous consulter

Gestion environnementale

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Le brevet de maîtrise est un diplôme délivré par les Chambres de Métiers et de l’Artisanat. C’est un diplôme de niveau III (comme le BTS). L’objectif est d’apporter des compétences en gestion et management général de l’entreprise et des techniques professionnelles aux étudiants. Les diplômés visent en général à devenir chef d’entreprises artisanales.

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Marne est habilitée centre d’examen pour de nombreux titres certifiants : ASCA, Bulats, TOEIC, TOEFL et PCIE.

Le brevet de maîtrise

Thème et intitulés des formations Durée en jour(s) DatesBTM Brevet Technique des Métiers (Ebénisterie, Mécanique Agricole, Pâtisserie) 560h, 2 ans Apprentissage

BM Brevet de maitrise 478 h, 2 ansRentrée en septembre

2020 (module D)Fleuristerie, Coiffure, Pâtisserie, Menuiserie, Mécanique Agricole, etc.

Module A Entreprenariat 49hModule B Commercialisation 70hModule C Gestion Financière 63

Module D Gestion des Ressources Humaines 49en e-learning à partir du

7/09Module E Maître d'apprentissage 56 du 28/09 au 30/11Module F Anglais 56 à partir du 7/12

Module professionnel de 120 à 200h

(selon profession)à partir du 01/02/2021

ADEA - Assistant de Dirigeant d'Entreprise Artisanale 523h, 2 ansRentrée en septembre 2020 (module gestion

financière)EEA - Titre d'Encadrant d'Entreprise Artisanale 238h, 6 semaines Octobre 2020VAE - Validation des Acquis de l'Expérience Pour les titres ci-dessus

Formations qualifiantes

12

Bulle�n d’inscrip�on

Je m’inscris aux forma�ons suivantes:

…………………………….……………….……………….……………….……………….

……………….…………………..……………….……………….……………….……………….……………….

……………….……………….……………….……………….……………….……………….……………….……………….

……………….……………….……………….

Je suis:

Chef d’entreprise Conjoint(e) collaborateur Salarié(e)

Associé(e) Micro-entrepreneur Demandeur d’emploi

Autre, précisez: …………………………………………………………………………………………

Nom ………...…………………...………………………………Prénom……………………………………………..…..

Adresse Personnelle ……………………………………………………………………..………………………………

……………………………………………………………………………………………………………….……………………..

Tél……………………………………………………….

Email……………………………………………………………………………………………………………………………..

Entreprise:

Dénomina�on…………………………………………………….

Adresse Professionnelle…...……………………………………………………………..………………………………

……………………………………………………………..………………………………………………….……………………..

Ac�vité………………………………………………………………..…………………………………………………………..

Tel………………...……… Email …………...……………………………….…… SIREN………………..…………….

Possibilité de s’inscrire en ligne via notre site internet www.cm-marne.fr

Chambre de Mé�ers et de l’Ar�sanat de la Marne

68 Boulevard Lundy BP 62746 51062 REIMS Cedex

Tél : 03.26.40.64.94 Fax : 03.26.88.33.97 Mail : slesage@cm-marne.fr

Date et signature : Merci de nous informer si vous avez

suivi plus de 2 stages en 2020.

OUI

NON

N° Pôle Emploi: ………………...

13

14

Pièces à joindre :

Salarié ou Demandeur d’emploi :

Pour les chefs d’entreprises non inscrit à la CMA de la Marne, merci de nous adresser votre D1

(Extrait d’immatricula�on au Répertoire des Mé�ers, daté de moins d’un an).

Pour les salariés et demandeur d’emploi, merci de joindre à votre bulle�n le devis signé et/ou

votre accord de prise en charge par l’OPCA ou Pole Emploi.

Votre numéro pôle emploi: ………………………………………………..

Chambre de Mé�ers et de l’Ar�sanat de la Marne

68 Boulevard Lundy BP 62746 51062 REIMS Cedex

Tél : 03.26.40.64.94 Fax : 03.26.88.33.97 Mail : slesage@cm-marne.fr

Un chèque de cau�on de 150 € ou le cas échéant 1000€ pour les parcoursCe chèque sera uniquement encaissé en cas d’absence non jus�fiée médicalement

ou pour raison de force majeure.

Une attestation sur l'honneur de déclaration de chiffre d’affaires.

Attestation de cotisation formation URSAFF

Entreprise non immatriculée dans la Marne (51) :

Associé :

Pour les associés, merci de nous faire parvenir la copie des statuts de l’entreprise.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA MARNE

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Marne 68 Boulevard Lundy – BP 62746 – REIMS Cedex

03.26.40.64.94 / Fax : 03.26.88.33.97 / slesage@cm-marne.frN° déclaration d’activité : 2151P001451 (Ce n° ne vaut pas agrément de l’Etat)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

OBJET

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les offres relatives à des prestations de formation. Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d'i, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que la Chambre de Métiers1 ne se prévale pas à un moment donné de l'une des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement. Les présentes CGV peuvent être amenées à évoluer. Le client se porte fort du respect des présentes CGV par l'ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de la Chambre de Métiers, lui permettant de s'assurer de l'adéquation de l'offre de services à ses besoins.

COMMANDE

Toute commande de formation interentreprises suppose que le client accepte le programme à la date de sa commande. Toute commande de formation intra-entreprise suppose que le client accepte le contenu du stage décrit dans la proposition de collaboration (pédagogique et financière) dont le client possède un exemplaire. La signature du bon de commande et/ou l'accord sur proposition implique la connaissance et l'acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions, lesquelles pourront être modifiées par la Chambre de Métiers à tout moment, sans préavis, et sans que cette modification n'ouvre droit à indemnité au profit du client.

PRESTATIONS DE SERVICES

La Chambre de Métiers réalise des prestations de formation en interentreprises et en intra-entreprise. Pour les besoins de l'exécution des formations, Chambre de Métiers peut être amené à installer des logiciels sur les postes informatiques du client ou mettre à sa disposition des postes informatiques équipés de logiciels préinstallés. Dans ces cas, le client ne bénéficie d'aucun droit sur les logiciels mais d'une simple mise à disposition pour les besoins et le temps nécessaire à la formation.

PRIX ET CONDITONS DE PAIEMENT

Nos prix sont établis en euros hors taxes (non assujetti à la TVA). La facture est adressée au client après exécution de la prestation. En cas de paiement effectué par un OPCO ou France Compétence, il appartient au client de faire la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCO ou France Compétence dont il dépend. L’accord de financement doit être communiqué au moment de l’inscription. En cas de prise en charge partielle par l’OPCO ou France Compétence, la différence sera directement facturée au client. Si l’accord de prise en charge de l’OPCO ou France Compétence ne nous parvient pas au premier jour de la formation, la totalité des frais de formation peut éventuellement être facturée au client. En cas de non règlement par l’OPCO ou France Compétence du client, quelle qu’en soit la cause, la facture devient exigible auprès du client. Tout stage commencé est considéré comme dû dans son intégralité.

CONVOCATIONS

La Chambre de Métiers ne peut être tenue responsable de la non réception de la convocation quels qu'en soient le ou les destinataires chez le client, notamment en cas d'absence du ou des stagiaires à la formation. Dans le

1 Chambre de Métiers présent dans le texte pour Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Marne

doute, il appartient au client de s'assurer de l'inscription de ses stagiaires et de leur présence à la formation.

ANNULATION, ABSENCE, REPORT D'INSCRIPTION

Toute annulation d'inscription (hors raison médicale) doit être signalée par téléphone et confirmée par écrit.

Une annulation intervenant plus de deux semaines avant le début du stage ne donnera lieu à aucune facturation.

Une annulation intervenant entre une ou deux semaines avant le début du stage donnera lieu à la facturation au client de 50% du coût de la totalité du stage.

Une annulation intervenant moins d'une semaine avant le début du stage donnera lieu à la facturation de la totalité du stage.

Un report intervenant moins de deux semaines avant le début du stage est considéré comme une annulation. En cas d'absence du stagiaire, la prestation commandée sera facturée en totalité.

ANNULATION D'UN STAGE

La Chambre de Métiers se réserve la possibilité d'annuler tout stage en cas de manque de participants ou de problème technique ou logistique et ce sans aucun dédommagement. Dans ce cas, les stagiaires seront prévenus au moins une semaine avant le début du stage. De nouvelles dates ou sites leur seront proposés, ce qui donnera lieu à une nouvelle commande.

RÈGLEMENT

Le règlement des factures peut s’effectuer par chèque, virement bancaire ou liquide.

Les factures sont payables au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la date de facture, net et sans escompte sauf autre échéance indiquée sur la facture. Tout retard de paiement par rapport à cette échéance entraînera de plein droit :

Des intérêts de retard de paiement au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal,

L’exigibilité immédiate des factures non échues.

Par ailleurs, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, tout règlement postérieur à la date d'exigibilité donnera lieu au paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatif, si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l'indemnité forfaitaire.

La Chambre de Métiers se réserve également le droit de suspendre ou d’annuler les prestations en cours, sans pouvoir donner lieu à dommages et intérêts pour le client. Tous droits et taxes applicables sont facturés en sus, conformément aux lois et règlements en vigueur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le client s'interdit d'utiliser le contenu des formations pour former d'autres personnes que son propre personnel et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus de formations sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisés. La responsabilité du client serait engagée si un usage non autorisé était fait des logiciels ou support de stage.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DE LA

CHAMBRE DE METIERS

La responsabilité de la Chambre de Métiers ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel ou toute cause étrangère à la Chambre de métiers. Quel que soit le type de prestations, la responsabilité de la Chambre de Métiers est expressément limitée à l'indemnisation des dommages directs prouvés par le client. La responsabilité de la Chambre de Métiers est plafonnée au montant du prix payé par le client au titre de la prestation concernée. En aucun cas, la responsabilité de la Chambre de Métiers ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte de données, de fichier(s), perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l'image et la réputation.

FORCE MAJEURE

La Chambre de métier ne pourra être tenue responsable à l'égard du client en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un évènement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des cours et tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l'accident d'un consultant ou d'un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à la Chambre de métier, les désastres naturels, les incendies, la non obtention de visas, des autorisations de travail ou d'autres permis, les lois ou règlements mis en place ultérieurement, l'interruption des télécommunications, l'interruption de l'approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de la Chambre de Métiers.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRES

PERSONNEL

En tant que responsable du traitement du fichier de son personnel, le client s'engage à informer chaque utilisateur que :

des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par la Chambre de Métiers aux fins de réalisation et de suivi de la formation,

la connexion, le parcours de formation des utilisateurs sont des données accessibles à ses services;

conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel le concernant et qu'à cette fin, une demande en ligne précisant l'identité et l'adresse électronique du requérant peut être adressée à la Chambre de métiers.

Le client est responsable de la conservation et de la confidentialité de toutes les données qui concernent l'utilisateur et auxquelles il aura eu accès.

DROIT APPLICABLE — ATTRIBUTION DE

COMPÉTENCE

Les présentes CGV sont régies par le droit français. EN CAS DE LITIGE SURVENANT ENTRE LE CLIENT ET IB À L'OCCASION DE L'ÉXÉCUTION DU CONTRAT, IL SERA RECHERCHÉ UNE SOLUTION À L'AMIABLE ET, À DÉFAUT, LE RÈGLEMENT SERA DU RESSORT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE.

Le fait de passer commande, valider le devis ou s’inscrire en formation entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

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