Introduction à la comptabilité du secteur publicSCO1700

Plan de cours

Automne 2013

Coordonnateur : Richard Fontainefontaine.richard@uqam.ca

Enseignant : Sem Jean Groupe : 40

Téléphone _(438) 793-3679_(613) 998-5045

Courriel jean.sem@uqam.ca

Introduction à la comptabilité du secteur public – SCO1700 – Automne 2013 Page 1 sur 9

Introduction 

Le cours SCO1700 Introduction à la comptabilité du secteur public s’adresse aux étudiants du baccalauréat en gestion publique. Il a été conçu pour initier les étudiants à la comptabilité, notamment à la fonction utile que celle-ci remplit dans la société, principalement comme source d’information pour la prise de décisions économiques des entités du secteur public. Ce cours veut aussi faire voir le rôle de l’appareil administratif et de l’appareil politique dans la gestion du secteur public. Il s’agit en même temps d’une initiation au rôle et à l’intervention des experts-comptables dans les organisations.

Objectifs généraux du cours

Le cours a pour objet de présenter l’utilité de l’information comptable dans la prise de décisions économiques.Il vise à familiariser l’étudiant avec la nature, les caractéristiques et les limites de l’information comptable, la terminologie particulière utilisée en comptabilité financière avec les particularités propres au secteur public, les divers besoins et préoccupations des principaux utilisateurs de l’information comptable et la nécessité de sélectionner l’information pertinente. Le cours vise aussi à sensibiliser l’étudiant au rôle et à l'intervention des experts-comptables dans les organisations et à l'importance de l'éthique dans la gestion financière.

Objectifs spécifiques du cours 

À la fin de l’étude de chacun des thèmes suivants, l’étudiant devrait être en mesure d’atteindre les objectifs généraux et les objectifs spécifiques décrits ci-après. Prenez note que chacun des thèmes intègre l’analyse des ratios financiers et l’incidence sur les flux de trésorerie. De cette façon, l’étudiant aura plus de facilité à comprendre les divers ratios financiers et l’état des flux de trésorerie qu’on revoit à la fin du cours. Par ailleurs, les questions éthiques et internationales sont également abordées dans chacun des chapitres. Les éléments de l’état de résultats sont abordés en même temps que les éléments d’actif et de passif auxquels ils sont rattachés. Finalement, le cadre de normalisation de la comptabilité du secteur public et les principes comptables généralement reconnus applicables au secteur public seront intégrés. Les particularités de la comptabilité par fonds d’une entité du secteur public seront abordées de manière non exhaustive mais permettront de faire les nuances nécessaires sur la gestion des sommes qui sont confiées aux gestionnaires et qui sont dédiées aux opérations récurrentes ou non de ces organismes.

THÈME 1 : LES ÉTATS FINANCIERS ET LES DÉCISIONS ÉCONOMIQUESConnaître l’information présentée dans chacune des cinq composantes des états financiers et leur utilité sur

les décisions économiques des divers utilisateurs.Comprendre l’équation comptable à la base du bilan.S’initier au cadre conceptuel de la comptabilité d’une société et du secteur public.Comprendre le cycle d’exploitation et son incidence sur l’état des résultats. La notion d’activités principales et

d’activités accessoires caractérisant certaines entités du secteur public sera abordée.Comprendre les critères de constatation des produits et l’enregistrement de revenus reportés autorisés.

THÈME II : LA PUBLICATION DE L’INFORMATION FINANCIÈREReconnaître les étapes du processus de diffusion de l’information financière.Les notions d’imputabilité associées aux entités du secteur public reliées à l’appareil administratif et politique dont

les gestionnaires doivent tenir compte dans leur gestion.

THÈME III : LES ACTIFSDéfinir et comprendre ce que sont les actifs et analyser l’information comptable à leur égard.Distinguer les différentes méthodes d’évaluation des actifs, comprendre leur incidence sur le résultat net, et

connaître les limites de chacune de ces méthodes.Connaître les ratios financiers reliés aux ressources économiques et les ratios qu’on utilise pour mesurer la

performance dans le secteur public.Souligner les particularités du secteur public et des sources de discordance des enregistrements comptables avec

le secteur privé.

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THÈME IV : LES PASSIFS ET LES CAPITAUX PROPRES Définir et distinguer les capitaux empruntés et les capitaux propres pour une société et pour le secteur public.Décrire les modes de financement des entreprises en général et les particularités du secteur public, définir les

avantages et les inconvénients et comprendre l’utilité de l’information comptable à cet égard.Connaître les ratios financiers reliés au financement d’une société et du secteur public.

THÈME V : INTÉGRATION Comprendre l’état des flux de trésorerie et son utilité dans la prise de décisions économiques.Analyser les états financiers avec les ratios et comprendre les besoins d’information des utilisateurs.Gestion de la performance des entreprises publiques en relation avec les services à rendre, les activités

observées et l’obligation de rendre compte de la gestion des fonds publics.

Approche du cours et volume de référence

Le cours vise à donner aux étudiants une connaissance de base en comptabilité qui leur permettra de comprendre les états financiers et leur utilité dans la prise de décision économique. L’étudiant doit concentrer sa compréhension sur l’incidence des opérations sur l’équation comptable et sur la composition des états financiers d’une société et d’organismes du secteur public. Il doit pouvoir dresser des états financiers simples à partir d’une liste de comptes. À travers le volume, l’équation comptable est suivie de l’écriture comptable appropriée. Cette information supplémentaire s’adresse aux personnes qui voudraient approfondir leur connaissance par eux-mêmes. Les écritures comptables et les comptes en T ne sont pas étudiés et ne sont pas matière à examen. (C’est la raison pour laquelle le chapitre 4 n’est pas abordé dans ce cours.)

Des tests d’auto-formation pour chacun des chapitres sont également disponibles sur le site de l’éditeur (www.cheneliere.ca). Votre résultat apparaît au fur et à mesure que vous répondez aux questions. Une note explicative accompagne les mauvaises réponses et vous renvoie à la section du volume qui traite du sujet. Vous pouvez faire les tests autant de fois que vous voulez. Cette banque de questions inspire les questions objectives que vous aurez aux examens.

Formule pédagogique 

Différentes stratégies d’enseignement seront utilisées pour atteindre les objectifs du cours : des discussions en classe sur les lectures, des études de cas et des exposés magistraux.

L’étudiant doit participer de façon active à la discussion en classe. Afin que celle-ci soit bénéfique, chaque étudiant doit avoir complété les lectures avant de se présenter en classe et doit s’être préparé sérieusement. Il est de la responsabilité des étudiants de rendre les discussions intéressantes et efficaces. Les séances hebdomadaires, séances régulières d’une durée de trois heures chacune, ont lieu à l’horaire de votre cours.

Encadrement 

L’enseignant est responsable d’encadrer ses étudiants. Vous référez à votre enseignant si vous désirez des consultations individuelles, téléphoniques ou par courriel.

Mode d'évaluation 

L’évaluation vise à déterminer dans quelle mesure l’étudiant a atteint les objectifs établis pour le cours. À cette fin, l’évaluation comportera les éléments suivants :

Devoirs 20 %Examen intérimaire le 24 octobre 40 %Examen final le 12 décembre 40 %Total 100 %

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Sans exception, l’horaire est la responsabilité de l’étudiant au moment de l’inscription. Il doit donc s'inscrire à des cours dont les examens ne sont pas en conflit d'horaire.

En cas d'absence à un examen pour une raison majeure ou imprévisible**, l'étudiant devra compléter le formulaire "Demande d'autorisation EXAMEN DIFFÉRÉ" disponible à la réception du Vice-décanat aux études, local R-1020 (pièces justificatives obligatoires), au plus tard une semaine suivant l’examen.  L'étudiant devra aussi aviser le coordonnateur du cours par courriel, au plus tard une journée après l’examen (fontaine.richard@uqam.ca). Toute demande qui ne respecte pas ces délais sera refusée.

Selon la politique # 6 concernant les examens communs différés, il appartient au Vice-décanat aux études de l'ESG d'étudier les demandes déposées par les étudiants et d'autoriser un examen différé. Toute demande est versée au dossier de l’étudiant et un suivi est fait à chaque session. Le responsable de programme transmettra la réponse à l'étudiant par courriel UQAM et avisera l'enseignant et la coordonnatrice du cours. Un étudiant qui se présente malade à un examen et tente de le faire ne pourra se prévaloir de cette procédure par la suite.

** Raisons majeures: maladie (papier médical à l’appui spécifiant que vous ne pouviez vous présenter à l’examen à la date prévue, avec numéro matricule du médecin et signature, nom et note du médecin lisibles avec adresse et numéro de téléphone de la clinique), accident (copie du rapport d’accident à fournir spécifiant l’heure et la date de l’accident), décès (famille proche avec copie du certificat de décès).

En application du Règlement no 5 des études de premier cycle de l'Université, la notation littérale sera utilisée. Elle représente l'appréciation par l’enseignant du niveau d'apprentissage atteint par l'étudiant relativement aux objectifs du cours.

En termes chiffrés, la note de passage est établie à 55 %. Cependant, l’étudiant doit avoir une moyenne minimum de 55 % pour ses examens intra et final réunis pour réussir le cours. Par exemple, un étudiant qui a une moyenne globale de 60 % mais qui a une moyenne globale de 51 % à ses deux examens se verra octroyé la note E. De cette façon, l’étudiant passe le cours principalement sur son mérite et non nécessairement sur celui des autres.

Pour l’attribution des autres notes littérales (A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+ et D), le cadre de référence suivant sera utilisé pour chaque étudiant:

Cadre de référence critérié

La notation sera établie selon un cadre de référence critérié où chaque individu est évalué selon sa performance et non celle de la classe. Ce cadre de référence vise à juger le niveau de compétence atteint par chaque étudiant par rapport aux objectifs d'apprentissage fixés dans le cours.

A+ 90 % et plus C+ 67 à 69 %A de 85 à 89 % C 63 à 66 %A- de 80 à 84 % C- 60 à 62 %B+ de 77 à 79 % D+ 57 à 59 %B de 73 à 76 % D 55 à 56 %B- de 70 à 72 % E moins de 55 %

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Critères d’évaluation 

Devoirs en classe – Des devoirs sont prévus en classe selon le plan détaillé du cours. L’étudiant doit être présent et participer au devoir pour se voir attribuer la note d’équipe. Aucun motif d’absence n’est accepté.

Travaux et examens - La note attribuée au travail d’équipe ou encore à une réponse formulée à une question d’examen, sera fonction des critères suivants :

qualité et justesse de la couverture du sujet du travail ou de la question d’examen, démontrant notamment la capacité à appliquer le contenu des lectures à la situation particulière du travail ou de la question d’examen,

argumentation et traitement originaux, logiques et complets, formulation claire, intéressante, structurée et concise, forme (présentation générale, vocabulaire, ponctuation, orthographe, syntaxe) correcte.

Examens – L’examen intérimaire portera sur les chapitres 1, 2, 3, 5 et 6 et l’examen final sur les chapitres 7, 8, 9, 12 et 13. De plus, les particularités reliées au secteur public discutées en classe seront aussi intégrées aux deux examens. Sans égard au degré de couverture des sujets en classe, l'étudiant peut être amené à rendre compte de n'importe quel élément faisant partie du cours, y compris le contenu des lectures obligatoires même si non abordé en classe. Les examens pourront comporter des questions à développement ou des questions de type objectif (par exemple, des questions à choix multiples). Certaines questions pourront également consister en des mini-cas qui doivent inciter l'étudiant à l’argumentation et qui n'appellent pas une solution unique au problème présenté.

Directives dans la salle d’examen :o Aucune documentation et feuilles mobiles ne seront permises lors des examens. o Seule une calculatrice à fonctions numériques, non programmable, est permise. Toute autre calculatrice

sera confisquée pour la durée de l’examen et l’étudiant devra s’en passer. Les téléphones cellulaires sont interdits, même à titre de calculatrice.

o L’étudiant doit toujours présenter sa carte d’étudiant à chaque examen. o Aucune sortie possible durant un examen (assurez vos besoins avant l’examen et évitez les

diurétiques).o Les casquettes sont interdites.

Éthique et intégrité - Qu’il s’agisse de travaux ou de rapports individuels ou d’équipe, ou encore d’examens, il est du devoir de chaque étudiant de se comporter avec éthique et intégrité. Ainsi, les travaux doivent être réalisés en équipe, avec la participation exclusive des membres de l’équipe, de manière juste et équitable pour chacun. Les étudiants devront signer à cet effet une convention d’équipe quant au mode de fonctionnement et du partage des tâches. Une résolution quant au partage de la note du travail en équipe devra également accompagner le travail de session. Les examens sont effectués sur une base exclusivement individuelle. D’autre part, on doit toujours mentionner de manière appropriée la source précise chaque fois que l’on cite un auteur ou que l’on puise les idées dans un ouvrage, un article ou tout autre texte de la littérature. Le Règlement no 18 de l'Université contient des dispositions précises qui s’appliquent en cas de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de documents.

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Volume obligatoire (disponibles à la COOP-UQAM ou à la Librairie Guérin) 

Libby, Libby, Short, Carole Lafond-Lavallée et Denise Lanthier. 2007. Fondements de la comptabilité financière: une approche dynamique, 2e édition, Montréal, Les Éditions Chenelière McGraw-Hill, 929 pages.

Libby, Libby, Short, Carole Lafond-Lavallée et Denise Lanthier. 2007. Recueil de Solutions pour l’étudiant, Fondements de la comptabilité financière : une approche dynamique 2e édition, Montréal, Les Éditions Chenelière McGraw-Hill, 267 pages.

Autres références  Ménard, Louis. 2004. Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, Toronto : L’Institut

canadien des comptables agréés.

MOODLE : site Web du cours

Tous les documents communs du cours sont disponibles sur MOODLE, un système Web Intranet. Lorsque vous êtes inscrit au cours, vous y avez automatique accès. Consultez http://www.moodle.uqam.ca/doc/acces.pdf pour obtenir des directives d’accès.

Problème technique avec MOODLE? Consultez www.moodle.uqam.ca et dans la colonne « Étudiants », chiquez sur « MoodleDocs - aide et documentation ».

Notez que votre enseignant et la coordonnatrice du cours ne peuvent pas vous aider pour des problèmes techniques d’accès à MOODLE. Vous devez vous adresser au service de support technique.

Tél : (514) 987-3000, poste 0428 (voir l’horaire dans les documents d’aide sur MOODLE)Courriel : moodle-etudiants@uqam.ca

Formation sur la recherche sur Internet et en bibliothèque 

Au cours des deux premiers mois de la session, la bibliothèque centrale offre des formations soit sur la recherche sur Internet, dans les bases de données ou sur Manitou (le catalogue de la bibliothèque) et c’est gratuit. Pour consulter l’horaire des ateliers de formation, visitez www.bibliotheques.uqam.ca. et cliquez sur « Formation documentaire ». Vous pouvez également trouver une rubrique d’aide aux usagers. Vous pouvez également visiter la bibliothèque centrale au A-M100.

Autres communications

Vous devez vous adresser à votre enseignant pour toute question concernant le contenu du cours, les travaux et les résultats aux examens. Le coordonnateur ne répondra pas aux demandes des étudiant s sur ces questions.

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Annexe 1Calendrier des séances hebdomadaires,

des lectures et des exercices à faire à la maison

Séances Contenu Lectures Exercices à faire à la maison

Notes

1

5 septembre

Présentation du coursQu’est-ce que la comptabilité?Un aperçu des états financiers

Chapitre 1 p.1 à 13

Questions: 1 à 7 et 10 à 13M: 2E: 1 et 5P: 1

2

12 septembre

Un aperçu des états financiersLes principes comptables généralement reconnus (PCGR)

Les parallèles avec le secteur public

Chapitre 1p. 13 à 35

Questions: 8 et 9 et 14 à 20 CM: 1 à 10M: 1 et 3E: 7 et 11P: 3

3

19 septembre

Aperçu du cadre conceptuel : objectifs des états financiers et les composantes du bilanL’équation comptableLes activités commercialesL’établissement du bilanLe taux d’adéquation du capital Les flux de trésorerie

Les parallèles avec le secteur public

Chapitre 2p. 55 à 74 etp. 77 à 92

Questions: 1 à 10CM: 1 à 10M: 3 et 5E: 5 et 9P: 2

Exercice à remettre en classe (2 points)

4 – 5 - 6

26 septembre3 octobre10 octobre

Le cycle d’exploitation et les composantes de l’état des résultatsLa constatation et la mesure : constatation des produits et rapprochement des produits et des chargesL’analyse des opérations commercialesL’analyse et l’établissement des états financiersLe taux de rotation de l’actif totalL’incidence sur les flux de trésorerie

Les intervenants et le processus de diffusion de l’information financièreL’examen minutieux des états financiers et des notes complémentairesLe rendement des capitaux propres

Les parallèles avec le secteur public (incluant les surplus ou déficits, traitement de ceux-ci et la Loi anti-déficit)

Chapitre 3p. 117 à 153

Chapitre 5 p.252 à 291

Questions: 1 à 9, 12, 13CM : 1 à 10M: 3 et 4E: 3, 5 9(1)P: 3

Questions: 1 à 15 CM: 1 à 10M: 7E: 1 et 7P: 3 et 5

Exercice à remettre en classe (2 points) etExercice sur la charte comptable(6 points)

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7

17 octobre

Les produits d’exploitationLa mesure et la présentation des comptes clients (exclure les techniques de calcul de la provision pour créances douteuses) Présentation et protection de la trésorerie - la caisse (inclure rapprochement bancaire)Ratios : pourcentage de la marge bénéficiaire brute et taux de rotation des comptes clients

Chapitre 6p. 315 à 326p. 329-341,p. 343-345

Questions: 1 à 15 CM: 1 à 10M: 3 et 8E: 3, 17, 23 (1)P: 1 et 7(1)

Exercice à remettre en classe (2 points)

8

24 octobre

Examen intra Séances 1 à 7

Examen intra40 points

931 octobre

La définition, la mesure et le classement des éléments du passifLes passifs à court terme : fournisseurs, frais courus, effets à payer, produits perçus d’avance, dettes provisionnées Le passif à long terme : effets, contrats de location ATTENTIONLe concept de la valeur actualiséeLes ratios financiers : fonds de roulement, liquidités relatives, rotation des fournisseurs, capitaux empruntés sur les capitaux propres, couverture des intérêts.L’incidence sur les flux de trésorerie(Exclure les obligations)

Les parallèles avec le secteur public

Chapitre 9p. 511 à 540 et p. 548 à 551

Questions: 1 à 18CM: 1 à 9, 12, 15M: 5, 7E: 1, 6, 7P: 1, 3, 5

Exercice à remettre en classe (2 points)

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10 - 11

7 novembre14 novembre

Les décisions en matière d’investissementLa compréhension de la stratégie d’une entrepriseL’analyse des états financiers : analyse des ratios et des pourcentagesLes calculs et l’interprétation de tous les ratios financiers du chapitre

Les parallèles avec le secteur public (incluant les analyses de performance)

Chapitre 13p. 775 à 813

Questions: 1 à 13CM: 1 à 10M: 3 et 7E: 5 et 7P: 5

Exercice à remettre en classe (2 points)

1221 novembre

Le coût des stocks et le coût des marchandises vendues Les méthodes de détermination du coût des stocks La gestion et le contrôle des stocks Les ratios financiers : taux de rotation des stocks (excluant l’évaluation des stocks et l’incidence sur les flux de trésorerie)

Chapitre 7p. 373 à 407

Questions : 1 à 12 CM : 1 à 10 M : 4 et 5 E : 3, 5, 9 P : 6

Exercice à remettre en classe (2 points)

13

28 novembre

Les immobilisations corporellesL’amortissement linéaire et dégressif à taux constant (exclure la méthode proportionnelle à l’utilisation)Les ressources naturellesLes actifs incorporelsTaux de rotation des actifs immobilisés

Les parallèles avec le secteur public (incluant la comptabilité par fonds)

Chapitre 8p. 439 à 476

Questions: 1 à 15CM: 1 à 10M: 4 et 5 E: 3 et 7P: 1 et 9

Exercice à remettre en classe (2 points)

14

5 décembre

Les activités d’exploitation, de financement et d’investissementLa méthode indirecteLa différence entre le bénéfice net et les flux de trésorerie liés à l’exploitationLes ratios financiers : qualité du bénéfice, acquisition de capitaux

Chapitre 12p. 711 à 730 et 735 à 749

Questions: 1 à 13(exclure 9)CM: 1 à 10M: 1, 4, 5, 6E: 1, 3, 7P: 1

15

12 décembre

Examen final Séances 9 à 14 Examen final40 points

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