Séance plénière de la CLE du - SAGE Cher aval · 2017. 11. 15. · Sommaire 1°) adoption du...
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Séance plénière de la CLE du
2 octobre 2013 – Saint Aignan sur Cher
Sommaire
1°) adoption du procès-verbal de la séance précédente
2°) adoption du rapport d’activités annuel 2012 de la CLE
3°) présentation pour validation du rapport final de la phase
« scénarios alternatifs » du SAGE par les bureaux d’études
GEO-HYD et SCE
4°) consultation de la CLE sur le projet de PLAGEPOMI 2014-
2019
5°) questions diverses
Séance plénière de la CLE du SAGE Cher aval – 02/10/2013
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA
SÉANCE PRÉCÉDENTE
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• Ajout de M. Marc LAPORTE (CRPF)
dans la liste des présents
Adoption du PV de la séance précédente 1°)
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ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS
ANNUEL 2012 DE LA CLE
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• Doit être obligatoirement transmis
chaque année :
• au préfet coordonateur de bassin
• aux préfets de département
(18, 36, 37, 41)
• au comité de bassin
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• Avancement de la procédure
• Diagnostic global adopté le
6 janvier 2012
• Scénarios tendanciel adopté le
4 décembre 2012
• Nouvel arrêté de composition de la
CLE signé le 13 août 2012
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• 3 réunions de la CLE (06/01, 25/09
et 04/12/2012)
• Points importants ODJ :
• Validation du diagnostic global
• Installation de la nouvelle CLE
• Avis sur la révision des zones
vulnérables aux nitrates
• Validation du scénario tendanciel
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• 1 réunion du Bureau + COTEC
(18/10/2012)
• Points importants ODJ : • Rapport final avant validation du diagnostic
global
• Point d’information sur la consultation du
public et des assemblées sur les questions
importantes du futur SDAGE 2016-2021
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• Actions de communication
• Mise à jour du site Internet
http://www.sage-cher-aval.com/
• Synthèse du diagnostic (avril 2012)
• Semaine des rivières en région
Centre
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Adoption du rapport d’activités 2012 2°)
• Budget (dépenses 2012)
• Animation (salaire, charges,
transport, etc.)
• 2012 = 60 881,74 € TTC
• Communication (site + papier)
• 2012 = 420,75 € TTC
• Etudes (EdL-Diag + TSS)
• 2012 = 63 989,59 € TTC
TOTAL
~125 292,08 €
Agence de l’Eau 50%
Région Centre 30%
Dpt37 8,85%
Dpt36 5,74%
Dpt41 4,51%
Dpt18 0,90%
Agence de l’Eau 60%
Europe 16,65%
Région Centre 11,67%
CG37 5,17%
CG36 3,35%
CG41 2,63%
CG18 0,53%
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PRÉSENTATION POUR VALIDATION DU
RAPPORT FINAL DE LA PHASE
« SCÉNARIOS ALTERNATIFS » DU SAGE
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CONSULTATION DE LA CLE SUR LE
PROJET DE PLAGEPOMI 2014-2019
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QUESTIONS DIVERSES
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Questions diverses
- Etude « pré-localisation des zones humides »
- Etude géomorphologique du Cher entre Larçay et la
confluence
- Préfiguration d’un contrat territorial pour la mise en œuvre
du SAGE dans la vallée du Cher et ses affluents
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