S48 revue de presse kylia - semaine du 20 au 26 novembre 2017

La revue de Presse KYLIA 1

LA REVUE DE PRESSE DE LA SEMAINE

Du 20 au 26 novembre 2017

LES ARTICLES DE LA SEMAINE - RESIDENTIEL

Taxe d'habitation : comment cela impactera les

communes

Le 20/11/2017

La disparition de cette taxe pour 80 % des foyers français induira un manque à gagner pour

Marseille et Toulouse, qui doit être compensé.

PAR LE POINT.FR

La disparition de la taxe d'habitation fera perdre à Lyon (photo) 78 millions d'euros. © Stephane

AUDRAS/REA / Stephane AUDRAS/REA

C'est une mesure marquante et particulièrement populaire du programme économique d'Emmanuel

Macron qui inquiète de très nombreux élus locaux. Avant le premier tour de l'élection présidentielle, la

proposition faite par le candidat d'exonérer près de 80 % des foyers français de taxe

d'habitation pendant son quinquennat était d'ailleurs la plus appréciée, tous candidats confondus,

selon un sondage Harris Interactive pour RMC et Atlantico. Six mois plus tard et à quelques jours de

l'examen du texte prévu par le Parlement, la grogne des élus, appuyés par plusieurs sénateurs, ne

cesse de monter. Les édiles redoutent la perte de cette ressource et ils ne sont pour l'instant pas

convaincus par les mesures de compensation annoncées par le gouvernement.


Ce lundi 20 novembre, Le Parisien révèle le coût exact, ville par ville, de cette exonération qui doit

être mise en place progressivement de 2018 à 2020 et concerner plus de 22 millions de foyers. Les

grandes villes devront faire face à un manque à gagner : Marseille, 178 millions d'euros, 81 % de ses

foyers répondant aux critères d'exonération ; Toulouse, 80 millions (76 % exonérés) ; Lyon, 78 millions

(71 %) ; et Nice, 60 millions (79 %). Paris, de son côté, verra 151 millions d'euros disparaître de ses

caisses (56 % exonérés). Des villes de moindre importance comme Dijon (- 26 millions) ou Le Mans (-

29 millions) connaîtront également un impact important. D'après le document dévoilé par le

quotidien, 52 communes françaises n'auront plus aucun foyer assujetti à la taxe d'habitation, et 131 ne

pourront compter que sur un seul foyer taxé.

Compensations peu convaincantes

Les ménages les plus modestes étant les premiers concernés, ce sont les petites communes qui

seront les plus touchées, notamment leur budget d'entretien et de développement des équipements

municipaux, mais des mesures de compensation sont prévues. Alors que s'ouvre lundi 20 novembre

le centième congrès de l'Association des maires de France (AMF), la taxe d'habitation risque de

cristalliser de nombreuses tensions. Le dispositif de compensation évoqué dans le projet de loi de

finances 2018 reste beaucoup trop vague pour l'instant au goût des élus, qui ont en outre reçu le

soutien de certains sénateurs sur le sujet. Le vice-président LR du Sénat, Philippe Dallier, a confirmé

au Parisien qu'il allait saisir avec plusieurs de ses collègues le Conseil constitutionnel, estimant que

l'exonération de la taxe d'habitation « bafoue le principe d'égalité devant l'impôt et instaure une

discrimination fiscale ».

Le vice-président de l'AMF et maire d'Issoudun (Indre), André Laignel, évoque aussi sur France 2 une

saisine du Conseil constitutionnel et dénonce un « blocage des capacités d'endettement » des

communes. Il menace également le gouvernement d'un boycott de la conférence nationale des

territoires, dont les régions se sont déjà retirées. L'intervention d'Emmanuel Macron devant le congrès

de l'AMF, prévue jeudi 23 novembre, risque donc de se dérouler dans un contexte très tendu...

Source : www.lepoint.fr


Des sénateurs attaquent la suppression de la

taxe d'habitation au Conseil constitutionnel

Le 21/11/2017

Arguant qu'il s'agit d'une atteinte au principe d'égalité devant l'impôt, des sénateurs Les républicains

(LR) entendent déposer un recours devant le Conseil constitutionnel contre la suppression de la taxe

d'habitation pour 80% des Français.

Le sénateur Les Républicains (LR) de Seine-Saint-Denis, Philippe Dallier, a annoncé dans "Le

Parisien" de lundi qu'il comptait, avec d'autres sénateurs, contester la suppression de la taxe

d'habitation pour 17 millions de ménages, soit 80% des Français, au motif qu'elle porte atteinte au

principe de l'égalité devant l'impôt:

"Cette mesure bafoue le principe d'égalité devant l'impôt et instaure une discrimination fiscale. (...)

Au nom de quel droit 80% des foyers fiscaux ne paieraient plus la taxe d'habitation alors que 20%

continueraient à le faire?"

Sur ce déséquilibre, selon Philippe Dallier, le gouvernement"essaie d'expliquer que c'est une

mesure transitoire et que d'ici trois ans, la taxe d'habitation aura définitivement disparu". Une

justification dont la solidité au plan juridique est moins que certaine selon l'élu :


"Je doute que le Conseil constitutionnel accepte l'argument. S'il décide de censurer la loi, cela

risque d'écorner durablement l'image du gouvernement puisqu'il s'agit d'une des promesses de

campagne les plus fortes de Macron", ajoute-t-il.

"Nous avons dit très clairement que s'il n'y avait pas d'équilibre (...) nous n'aurions pas d'autres

solution que de saisir le Conseil constitutionnel", a-t-il ajouté.

Un impôt "ni juste ni efficace" selon Le Maire

Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, avait dit souhaiter la disparition de cet impôt qui, selon

lui, n'est pas "juste" ni "efficace". Il s'est toutefois engagé à compenser intégralement le manque à

gagner pour les collectivités locales.

Mais beaucoup d'élus ont marqué leur scepticisme face à cette promesse de compensation,

notamment parce qu'elle n'a été garantie pour l'instant que pour la "première année".

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"Nous n'avons pas la naïveté de croire que nos moyens seront préservés", pour les années

suivantes, a déclaré sur France 2 André Laignel, vice-président de l'Association des Maires de

France (AMF).

13 milliards d'économies, suppression des contrats aidés...

De fait, le gouvernement fait face à un mécontentement grandissant des élus locaux qui doivent

affronter non seulement la suppression progressive de la taxe d'habitation, mais aussi la diminution

du nombre de contrats aidés, sans oublier les 13 milliards d'euros d'économies supplémentaires

qu'on leur réclame sur le quinquennat.

C'est bien sur ce constat que s'appuie l'action lancée par André Laignel :

"Si nous avons à la fois l'assèchement de notre fiscalité, 13 milliards de dépenses en moins sur les

temps qui sont devant nous, dans le même temps (...) le blocage de nos capacités d'endettement,

que reste-t-il de nos libertés?", s'interroge-t-il.

Source : www.latribune.fr


Airbnb: la mairie de Paris veut un décret

pour "sanctionner les plateformes"

Le 20/11/2017

"Je demande au gouvernement de publier un décret qui nous permette de sanctionner les

plateformes qui ne respectent pas la loi" a déclaré l'adjoint au Logement de la mairie de Paris.

"Que nous dit le PDG d'Airbnb? Il nous dit: +On appliquera la loi dans quatre

arrondissements de Paris+. Aux dernières nouvelles, à Paris, il n'y a pas quatre mais

vingt arrondissements. (...) La loi doit s'appliquer partout et donc dans les vingt

arrondissements de Paris" s'est indigné Ian Brossat.

ISOPIX /SIPA

"Je demande au gouvernement de publier un décret qui nous permette de sanctionner les

plateformes qui ne respectent pas la loi", a déclaré lundi 20 novembre Ian Brossat, adjoint PCF


au Logement de la mairie de Paris, interpellé sur la question d'Airbnb. "Aujourd'hui, on sanctionne

les propriétaires qui louent illégalement mais on ne sanctionne pas les plateformes (de meublés

touristiques), contrairement à d'autres pays, notamment l'Espagne", a déploré Ian Brossat au micro

de franceinfo.

Le PDG d'Airbnb a fait bondir la mairie de Paris mardi dernier en annonçant que sa plateforme

limiterait à 120 jours par an ses locations de meublés touristiques dans quatre arrondissements du

centre de Paris à partir de janvier 2018, alors qu'une loi de 2016 impose cette règle dans toute la

capitale. "La loi dit deux choses: premièrement, vous n'avez pas le droit de louer votre logement au-

delà de 120 jours par an, et deuxièmement, les plateformes, notamment Airbnb, sont tenues de

retirer les annonces présentes au-delà de 120 jours par an", a rappelé M. Brossat.

"Que nous dit le PDG d'Airbnb? Il nous dit: +On appliquera la loi dans quatre arrondissements de

Paris+. Aux dernières nouvelles, à Paris, il n'y a pas quatre mais vingt arrondissements. (...) La loi

doit s'appliquer partout et donc dans les vingt arrondissements de Paris", s'est-il indigné. "La réalité,

c'est qu'à Paris, nous avons maintenant un développement frénétique des locations touristiques.

Vous avez, depuis cinq ans, 20.000 logements qui ont été transformés en meublés touristiques,

c'est-à-dire en réalité en hôtels clandestins", a dénoncé l'adjoint.

Outre la surveillance des locations déjà opérée par "une trentaine d'agents de la Ville de Paris", "si

on veut effectivement réguler ce marché, il faut que les plateformes soient responsabilisées", a-t-il

martelé. Quelque 100.000 annonces sont proposées à Paris, toutes plateformes confondues. Paris

est pour Airbnb l'un des premiers marchés du monde avec 65.000 logements revendiqués.

Source : www.challenges.fr


Comment financer la suppression de la taxe d’habitation Le 23/11/2017

Macron, qui s’adresse jeudi aux maires, veut changer la fiscalité locale. Plusieurs pistes sont à l’étude

pour compenser la perte de recettes pour les collectivités.

Emmanuel Macron reçoit François Baroin, président de l’Association des maires de France, le 23

novembre. OLIVIER LABAN-MATTEI / MYOP POUR LE MONDE / OLIVIER LABAN-MATTEI / MYOP

POUR LE MONDE

Emmanuel Macron n’est pas « le Père Noël » et les élus locaux « ne sont pas des

enfants », rappelle l’Elysée. En clair, le chef de l’Etat ne viendra pas, jeudi 23 novembre, les

bras chargés de cadeaux, clôturer le 100e congrès de l’Association des maires

de France (AMF). Mais pourra-t-il venir les mains vides, au risque de passer pour le Père

Fouettard des collectivités ? Depuis l’été, les édiles reprochent au gouvernement

de vouloir subrepticement garrotter leurs dépenses et juguler leur liberté de décider du

montant de leurs emprunts. M. Macron va devoir laver ce soupçon d’entrave à leur autonomie

financière et fiscale en tentant d’apporter des précisions sur la façon dont il


entend mener l’une des réformes phares du début du quinquennat : la suppression

progressive de la taxe d’habitation (TH).

L’exonération annoncée pour 80 % des ménages d’ici à 2020 de la TH est l’un des plus gros motifs

d’inquiétude des maires – cet impôt assure au total 20 % de leurs dépenses de fonctionnement.

Pourtant après avoir tenté en vain de s’y opposer, ils sont nombreux – quitte à devoir s’en passer –

à considérer que la disparition totale serait préférable à une amputation partielle. A condition que le

gouvernement leur octroie une nouvelle ressource fiscale pour la compenser.

M. Macron a lui-même ouvert la voie le 17 juillet au Sénat : « Mon souhait, c’est que nous allions plus

loin parce que oui, un impôt qui serait in fine payé par 20 % de la population, ce n’est pas un bon

impôt », avait-il déclaré en installant la Conférence nationale des territoires. Un impôt prélevé sur

20 % des ménages présente un gros « inconvénient, rappelait-on, mercredi, à l’Elysée. Les

communes qui voudront avoir des ressources complémentaires devront faire peser la hausse de la

taxe sur moins d’un quart des contribuables. Garder la TH pour 20 % des ménages ne serait pas

pertinent ».

« Il y a un certain nombre de questions constitutionnelles »

Le chef de l’Etat est conscient que la réforme, en l’état, pourrait être jugée contraire au principe de

l’égalité des citoyens devant l’impôt. « Je pense qu’il y a un certain nombre de questions

constitutionnelles qui sont posées quand vous n’avez plus que cinq contribuables dans une

commune » qui paient encore la taxe d’habitation, a fait valoir Gérard Larcher, le président du Sénat,

lors d’un entretien avec M. Macron à la veille du congrès de l’AMF.

Dès juillet, le président de la République avait assorti l’annonce de la suppression de la TH de la

promesse d’une refonte de la fiscalité de l’Etat et des collectivités pour dégager une ressource de

substitution.

Il compte sur le rapport que doit lui remettre en avril un groupe de travail piloté par Alain Richard,

sénateur (La République en marche) du Val-d’Oise, et Dominique Bur, ancien patron de la Direction

générale des collectivités locales, pour trouver la solution. La lettre de mission adressée le 11 octobre

par Edouard Philippe au tandem Richard-Bur est claire : « Il vous est demandé d’envisager un

scénario consistant à supprimer intégralement la TH, à terme, et de compenser cette réforme via une

révision d’ensemble de la fiscalité locale », écrit le premier ministre. Ce groupe de travail composé

d’élus et de hauts fonctionnaires travaille sur plusieurs pistes.

Bonneteau fiscal

L’une d’entre elles pourrait être de transférer aux communes et aux intercommunalités une part

d’impôt sur le revenu. Dans une interview à Maire Info, en marge du congrès de l’AMF, M. Richard

rappelle que les régions « ont reçu un point de TVA » dans le projet de loi de finances pour 2018. Les

départements pourraient prétendre avoir une autre ressource fiscale de l’Etat telle qu’une part de CSG

« ou plutôt de CRDS [contribution pour le remboursement de la dette sociale] qui ne finance pas

directement les dépenses sociales », précise-t-il. « Si on enlève la TVA et la CSG, qui sont déjà


prises, si j’ose dire, il ne reste que l’impôt sur le revenu », poursuit l’ancien ministre de la défense de

Lionel Jospin. Si le gouvernement choisissait d’affecter une part de l’impôt sur le revenu aux

communes, « il faudrait créer le même jour un instrument de péréquation, pour éviter les effets

pervers », poursuit M. Richard. Sans quoi, les villes dont la population modeste s’acquitte peu de cet

impôt seraient pénalisées par rapport à celles dont les habitants sont plus aisés.

Hormis le transfert d’une partie de l’impôt sur le revenu, M. Richard évoque une autre piste : si les

départements reçoivent une part de CSG ou CRDS, « on peut faire redescendre vers les communes

une partie de la taxe foncière » qui leur est actuellement attribuée.

Avant de prendre le risque de s’engager dans ce jeu de bonneteau fiscal, M. Macron va

devoir résoudre un autre casse-tête : trouver une ressource fiscale qui compense intégralement le

produit de la TH en 2020. L’exécutif estime que la suppression de la TH pour 80 % des foyers coûtera

10 milliards à l’Etat « Le dégrèvement se fera en 2018 et 2019 sur la base du taux de 2017 », précise

l’Elysée. Mais M. Macron devait rappeler jeudi devant les maires qu’ils garderont leur liberté de faire

évoluer le taux de la TH et donc son produit d’ici à 2020.

18 milliards d’euros à trouver

L’Etat compensera-t-il intégralement le produit de la TH, y compris sa hausse ? Le flou demeure sur

ce point. « Un dispositif sera mis en place pour responsabiliser financièrement les collectivités locales

vis-à-vis des hausses des taux de TH qui auront été votées après 2017 », se contente d’expliquer

l’Elysée. Passer de 80 % à 100 % de foyers exonérés de cette taxe coûterait 8 milliards d’euros

supplémentaires à ce stade. Au bas mot, l’Etat devrait donc trouver 18 milliards d’euros d’ici à 2020.

A titre indicatif, la part de taxe foncière sur le bâti que perçoivent les départements s’élève à

14 milliards d’euros. Transférer cette manne aux communes ne comblerait pas le manque à gagner.

« Nous avons un éventail de solutions, mais ça ne diminue pas la difficulté de la tâche ! », reconnaît

M. Richard qui n’en espère pas moins voir « intégrer ses conclusions dans le projet de loi de finances

pour 2019 ». Prudente, une source à l’Elysée évoquait l’hypothèse, mercredi, que ce grand

chamboule-tout fiscal soit mis en place au plus tôt en 2020.

Source : www.lemonde.fr


LES ARTICLES DE LA SEMAINE - COMMERCE

Les centres commerciaux misent sur les

restaurants et les loisirs Le 15/11/2017

Les centres commerciaux proposent de plus en plus d’activités afin d’attirer les clients dans

un espace aéré et fonctionnel. La restauration est un secteur en développement qui vient

compléter l’offre commerciale.

Cela fait déjà quelques années que la mutation des centres commerciaux est en marche. Les

propriétaires ont commencé par soigner l’architecture, ont fait entrer la lumière naturelle, ont amélioré

l’ambiance et l’accueil (parkings, signalétique, espaces de repos). Aujourd’hui, c’est au tour de l’offre

commerciale de connaître un sérieux lifting. Désormais, la plupart des centres qui se créent ou

s’agrandissent jouent la carte de la restauration et des loisirs. La restauration ne se limite plus au

traditionnel fast-food ou à la boulangerie qui, pendant des années, était installée au bout du centre

ou faisait office de bouche-trou d’une surface vacante. «Les coques commerciales destinées au

commerce alimentaire intègrent dès leur conception les infrastructures techniques nécessaires

(cuisines, chambres froides, aération). C’est pour cette raison que les restaurants sont regroupés au

même endroit. Cette concentration est également pensée pour générer du trafic», explique Mickaël


Coutin, fondateur d’AK Consulting, une société de conseils spécialisée dans l’intégration d’espaces de

restauration dans les centres commerciaux.

Replacée au cœur du centre, cette offre alimentaire d’un nouveau genre est riche. Une variété

d’enseignes et de concepts s’adresse à toutes les bourses et répond à des besoins différents selon

les moments de la journée. Cela va du petit-déjeuner à la pause gourmande en passant par le

snacking, le déjeuner en brasserie et le dîner chez un chef. «En Europe, nous disposons de treize

centres commerciaux (Aéroville, Polygone Riviera, Carré Sénart, en France) développant la “dining

experience”. C’est un concept “maison”, où un espace est entièrement dédié à la restauration sous

différentes formes. Il se situe près des cinémas et a vocation à créer également des événements

culturels, musicaux pour attirer du monde. Ce sont des lieux de vie», explique Jean-Marie Tritant,

directeur général des opérations d’Unibail-Rodamco.

Séduire et fidéliser les clients

En matière de loisirs, l’imagination est également au pouvoir. C’est au centre qui aura l’attraction

unique ou la plus innovante, susceptible de provoquer le grand frisson ou de réunir toute la famille ou

des amis pour passer un bon moment. On trouve déjà des aventures virtuelles en 3D, des escape

games, des murs d’escalade, des vagues artificielles pour faire du surf, des simulations de sauts en

parachute, sans oublier des multiplex avec de plus en plus de salles de cinéma.

«Ces lieux de consommation se transforment en lieux d’expérience où l’on vient passer du bon temps

sans forcément faire du shopping», résume Cédric Ducarrouge, directeur adjoint retail France

chez Jones Lang LaSalle. Cela rapporte moins d’argent en termes de loyer, mais cela dope les flux

de fréquentation et fidélise la clientèle. Or ce sont ces flux qui comptent pour les enseignes. Un

cinéma multiplex draine entre 800 000 et un million de personnes par an. Un mur d’escalade génère

près de 100 000 visites annuelles.

Cette révolution, qui rime avec un nouvel agencement des espaces de détente et de loisirs, s’explique

par une mutation des modes de consommation et de l’attractivité de certaines enseignes. D’abord,

l’essor du e-commerce a eu un impact sur le commerce «physique»,avec moins de visites et d’achats

en magasin, notamment chez les jeunes générations. «L’idée de faire la part belle à la restauration et

aux loisirs est une réponse qui a émergé après la crise de 2008.

Des solutions pour faire face au e-commerce

Face à une baisse de la fréquentation des centres et un repli de la consommation à l’époque, les

propriétaires se sont interrogés sur la façon de faire revenir du monde dans leurs allées. C’est une

tendance lourde qui s’accélère depuis quelques années et qui correspond aux évolutions actuelles

des attentes de la société», analyse Ludovic Castillo, président du directoire d’Altarea Commerce.


Ensuite, «les hypermarchés qui ont joué pendant des décennies le rôle de puissantes locomotives

sont moins attractifs qu’avant. La grande distribution alimentaire a, depuis quelques années, tendance

à réduire ses surfaces XXL et à changer ses formats (en centre-ville, drive). Dans le même temps, le

secteur de l’habillement et du prêt-à-porter fait moins recette. En résumé, il fallait trouver de nouvelles

offres susceptibles de prendre le relais et de booster la fréquentation des sites», souligne Christian

Nehmé, directeur au sein du département retail de Savills France.

«Avant 2012, la part de la restauration représentait en moyenne entre 8 et 12 % des surfaces de nos

opérations. Aujourd’hui, c’est plutôt 13 à 15 % et parfois 20 % dans certaines opérations qui

accueillent des cinémas ou des activités de loisir», précise Marc Wainberg, directeur général adjoint

d’Apsys. Le 21 novembre prochain, à Metz, cette foncière commerciale va inaugurer Muse, un centre

commercial de 37 000 m2, dont 15 % des surfaces (vingt enseignes différentes environ) seront

dévolues à la restauration. Même tendance pour son futur centre Neyrpic à Grenoble, de près de

50 000 m², où le cap des 20 % sera atteint.

Source : www.lefigaro.fr


Hygiène et food-truck

Le 21/11/2017

Que ce soit sur le plan de l'hygiène, de la sécurité ou administratif, un projet d'ouverture de

camion ambulant doit être élaboré minutieusement. Chaque détail a son importance.

© Thinkstock

Comme pour tous les restaurants, une formation spécifique en hygiène de 14 heures doit être

suivie par au moins une personne travaillant dans le Food-truck.

Les food-trucks fleurissent dans nos villes et nos campagnes, offrant une palette de saveurs et d'idées

culinaires étoffée et parfois très imaginative, tout en répondant à une demande de la clientèle. Mais il

ne faut pas oublier que ces véhicules sont destinés à confectionner des repas et donc soumis aux

mêmes règles d'hygiène que la restauration classique.

Un espace limité

Avec un espace de travail souvent inférieur à 20 mètres-cube, l'aménagement de la cuisine doit être

bien pensé, en fonction des produits que vous souhaitez mettre à la carte : respect de la marche en

avant, praticité, sécurité incendie, branchements électriques…

En ce qui concerne la marche en avant, il faut retrouver dans le véhicule les différentes zones d'une

cuisine classique :

• Un vestiaire (qui peut être seulement un petit placard) • Un lave-mains à commande non-manuelle à

l'entrée du véhicule • Une zone de stockage réfrigérée (froid positif et négatif selon les cas)

• Une zone de stockage des produits secs (placards fermés placés en hauteur par exemple

• Une zone de préparation, qui peut être un simple plan de travail et, s'il y a un lavage des végétaux,

un bac dédié à la décontamination des fruits et légumes• Une zone de cuisson (friteuse, grill, plancha,

rôtissoire, four etc… selon les cas)

• Une zone de conservation : maintien entre 0 et 4°C des préparations froides, et/ou maintien à plus

de 63°C des plats chauds, dans l'attente de la vente ou du service

• Une zone de lavage pour le matériel de découpe, les planches, les bacs etc…

• Une zone de déchets, avec des poubelles munies d'un couvercle et à commande non-manuelle

• Une zone de rangement pour les produits et le matériel d'entretien

Bien sûr, toutes ces zones doivent être maintenues propres et nettoyées après chaque service.


La réglementation

► Comme le précise le règlement 852/2004 et comme tout restaurant, le food-truck doit respecter les

critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires. Des prélèvements microbiologiques

doivent être pratiqués par un laboratoire, à une fréquence ajustée aux risques : un food-truck

proposant des hamburgers par exemple prendra plus de risques qu'un food-truck ne proposant que

des produits frits.

► Les températures des produits doivent être contrôlées lors de l'arrivée dans le camion et lors du

stockage, mais également avant la vente aux clients et être notées quotidiennement. Si vous

effectuez les préparations dans un laboratoire distinct du camion, il faut veiller au respect de la chaîne

du froid avant, pendant le transport et lors du retour, ainsi que pendant les périodes d'inactivité.

► En ce qui concerne la mention "fait maison", selon le décret 2015-505 du 06 mai 2015 et qui

concerne les produits crus transformés sur place, elle peut être adaptée pour les établissements

ambulants et cette mention peut être apposée même si les plats sont préparés dans un local différent

de celui où ils sont vendus.

► Comme pour tous les restaurants, une formation spécifique en hygiène de 14 heures doit être

suivie par au moins une personne travaillant dans le Food-truck. Ces formations doivent être

dispensées par des organismes déclarés auprès de la DRAAF (Direction Régionale de l'Alimentation,

de l'Agriculture et de la Forêt). Il en est de même pour la formation au permis d'exploitation.

L'exploitant doit également faire une déclaration auprès de la DD(CS)PP.

► Une liste des allergènes présents dans vos plats doit être mise à disposition de la clientèle et mise

à jour régulièrement selon les changements de menus.

De l'air…

Même si le camion est ouvert sur l'extérieur, prévoyez un système de ventilation correct, surtout si

vous réalisez des fritures. Une odeur d'huile brûlée peut vite faire fuir la clientèle. Pensez au testeur

d'huile pour vérifier sa qualité et changez-la régulièrement. Les huiles usagées doivent être

conservées dans un bidon ou autre récipient spécifique, bien identifié, puis déposées en déchetterie

ou récupérées par une entreprise de collecte agréée par la préfecture de votre département. Vous

devez également avoir accès à l'eau courante potable (branchement direct au réseau public si

possible) ou, le cas échéant, prévoir une réserve d'eau potable.

Les food-trucks répondent à la réglementation concernant les règles de sécurité pour les

établissements recevant du public, notamment pour la sécurité incendie. Le choix du statut est aussi


important : micro-entrepreneur, commerçant ou/et artisan, société… Il faut penser à la protection de la

marque ou du logo que vous utilisez, à la carte de commerçant ou d'artisan ambulant (délivrée par la

CCI ou la Chambre des métiers et de l'Artisanat, si vous exercez dans une autre ville que votre lieu de

résidence), aux autorisations pour le ou les emplacements (mairie ou préfecture) et pour l'éventuelle

vente de boissons alcoolisées.

Source : www.lhôtellerie-restauration.com


Peut-on accepter des mineurs dans un bar

dans le cadre d'une soirée privée ?

Le 22/11/2017

"A-t-on le droit de refuser l'accès d'un bar (ouvert de 18 heures à 2 heures du matin) à un mineur,

accompagné ou non ? Si le bar est privatisé pour les 18 ans d'un jeune, que faire si certains des

invités sont mineurs ? D'une manière générale, en cas de privatisation, l'interdiction de servir de

l'alcool à un mineur est-elle identique ?

© Thinkstock

Vous avez le droit de refuser l'accès à un mineur de moins de 16 ans qui n'est pas

accompagné par un adulte responsable de ce jeune. Vous ne pouvez pas refuser l'accès à un

mineur de plus de 16 ans même non accompagné (sauf motif légitime). Mais dans tous les cas,

il est vous est interdit de vendre de l'alcool à un mineur. Ces principes sont valables toute la

journée et il n'y a pas de règle supplémentaire limitant l'accès de ces jeunes à partir d'une

certaine heure.


Ces règles sont applicables même si les jeunes privatisent votre établissement qui est un lieu

public par destination. Vous devez donc être très vigilante quant à cette soirée et bien préciser

les conditions aux organisateurs.

La réglementation est très protectrice en matière de vente d'alcool aux mineurs mais aussi d'accueil

de ce jeune public dans les débits de boissons. L'article L3342-3 du code de la santé publique

instaure l'interdiction de recevoir dans les débits de boissons des mineurs de moins de 16 ans qui ne

sont pas accompagnés de leur père, mère, tuteur ou toute autre personne de plus de 18 ans en ayant

la charge ou la surveillance.

Toutefois, les mineurs de plus de 13 ans même non accompagnés peuvent être reçus dans les débits

ne servant que des boissons non alcoolisées. En résumé, vous ne pouvez pas accepter des mineurs

de moins de 16 ans dans votre bar s'ils ne sont pas accompagnés d'un parent ou d'une personne

responsable. Un ami même majeur ne suffit pas à remplir cette condition.

Quant à l'article L3342-1, il interdit la vente de boissons alcoolisées aux mineurs de moins de 18 ans

et ce, quel que soit le type de boissons (premier, troisième, quatrième ou cinquième groupe). Cet

article interdit non seulement la vente mais aussi l'offre à titre gratuit de boissons alcoolisées, dès lors

qu'elle est effectuée dans un débit de boissons ainsi que dans tous commerces ou lieux publics. Cette

disposition a aussi pour but d'éviter les contournements de l'interdiction, comme par exemple un jeune

majeur qui se présente comme acheteur d'une boisson alcoolique qu'il offre ensuite à des mineurs.

Cette interdiction d'offre d'alcool n'est interdite que dans les débits de boissons, commerces et lieux

publics et n'a pas vocation à s'appliquer dans le strict cadre privé ou familial.

En revanche, les débits de boissons sont des lieux publics par destination et le caractère privé de la

soirée ne lui fait pas perdre sa qualité de lieu public. Il a même été jugé que des parents exploitant

habituellement un débit de boissons ne pouvaient, quel que soit le jour ou l'horaire habituel

d'ouverture ou de fermeture de leur établissement, prêter l'endroit à leurs enfants mineurs pour y

organiser une fête au cours de laquelle seraient offertes à la consommation des boissons alcooliques.

Le non-respect de l'interdiction de vente ou d'offre d'alcool à des mineurs dans un débit de boissons

est passible d'une amende de 7 500 € (art. 3353-3 du CSP). Article qui prévoit aussi que des peines

complémentaires peuvent être prononcées : interdiction d'exercer à titre temporaire (pour une durée

maximum d'un an) les droits attachés à une licence de débit de boissons à consommer sur place ou à

emporter ; obligation d'accomplir un stage de responsabilité parentale.

La responsabilité pénale du débitant de boissons ne s'applique que s'il vend ou offre à titre gratuit une

boisson alcoolique. Si le professionnel vend la boisson alcoolisée à un adulte et que celui-ci décide


d'en servir à son enfant encore mineur, le débitant de boissons ne saurait être tenu pour responsable

puisqu'il n'a pas lui-même vendu ni offert la boisson au mineur. Mais faut-il encore être en mesure de

pouvoir prouver que la boisson a été servie d'abord à un majeur qui l'a ensuite donnée au jeune.

Source : www.lhôtellerie-restauration.fr


Céder une entreprise franchisée : deux règles

d'or Le 22/11/2017

Trouver le candidat idéal pour reprendre une affaire dans laquelle l’on a investi tout son temps et son

argent relève bien souvent du casse-tête. La donne est tout autant complexe en franchise, puisqu’il

faut aussi composer avec le franchiseur.

Crédits photo : Shutterstock.com

Tous les ans en France, plus de 185 000 entreprises cherchent un repreneur et seules 75 000 sont

effectivement cédées à un nouveau dirigeant, soit à peine 40 %. Parce que la franchise obéit à un

contrat ayant une échéance déterminée – généralement fixée entre cinq et dix ans –, que les

franchisés et les enseignes ne reconduisent pas toujours, les cessions d’entreprises franchisées sont

nombreuses. Au cours des deux dernières années, près de la moitié des réseaux ont ainsi vu un ou

plusieurs de leurs franchisés céder leur société, selon l’enquête annuelle de la franchise.

Fixer le juste prix

Afin de s’assurer d’approcher le prix le plus objectif et s’éviter ainsi de longues négociations avec les

repreneurs potentiels, il convient de diagnostiquer votre entreprise. Analysez les atouts et les

faiblesses de votre fonds de commerce et examinez-le sous différents angles : quels sont son marché

et sa clientèle ? Quel est son savoir-faire ? Sa situation géographique ? etc.


Généralement, trois types d’approche sont conseillés pour valoriser une entreprise : patrimoniale

(que possède l’entreprise ?), économique (que gagne-t-elle et que doit-elle ?) et comparative (à quel

prix se sont vendues des sociétés similaires ?). Une fois ce travail terminé, il peut être également

judicieux de demander l’avis d’un expert externe. L’idéal étant de se tourner vers un conseiller

spécialisé ayant une bonne connaissance du réseau et du métier concernés. Celui-ci pourra alors

vous donner une fourchette de valorisation qui vous servira de boussole.

Rencontrer le franchiseur

À la différence d’une cession d’entreprise classique, la transmission d’une entreprise franchisée est

toujours une chorégraphie à trois qui implique le cédant, le repreneur et le franchiseur. Informer ce

dernier de votre volonté de céder votre société constitue donc une étape incontournable, d’autant que

lui aussi aura son mot à dire quant à votre successeur. En particulier si celui-ci souhaite à son tour

devenir franchisé de l’enseigne. En effet, chaque contrat de franchise est « intuitu personae », ce qui

signifie qu’il est conclu entre l’enseigne et la personne du franchisé. Le contrat ne peut être transmis à

un tiers. Si le repreneur souhaite poursuivre la même activité que le cédant franchisé, il doit obtenir

l’accord du franchiseur et signer avec lui un nouveau contrat de franchise.

Par ailleurs, en ce qui concerne la cession du local, sachez que la majorité des contrats de franchise

prévoit une clause de préférence qui peut accorder soit un droit de premier refus, soit un droit de

préemption. Dans le premier cas, le franchisé cédant a l’obligation de négocier en priorité avec

l’enseigne pour céder son entreprise. Ce n’est que si celle-ci refuse qu’il peut ensuite sélectionner un

tiers avec lequel il entamera les négociations en vue d’une transmission. Dans le cas du droit de

préemption, le cédant peut sélectionner un repreneur mais a l’obligation de proposer la cession au

franchiseur aux mêmes conditions que celles négociées avec le candidat à la reprise. Dans un cas

comme dans l’autre, il s’agit d’un moyen pour l’enseigne de garder la main sur les emplacements clés

des magasins de son réseau, certains s’échangeant à prix d’or dans le monde du commerce.

Source : www.lesechosdelafranchise.com


Le food court ne fait pas (encore) recette en France

Le 24/11/2017

Le modèle de l’aire de restauration qui fédère plusieurs restaurants autour d’une salle commune s’est

répandu sur les cinq continents… mais patine encore en France. Explications.

Crédits photo : S-F/shutterstock.com

Food court au Dubai Mall.

Les voyageurs passionnés d’Amérique du Nord n’ont pas pu les rater : avec leurs stands plus

appétissants les uns que les autres, les food courts sont des lieux de restauration incontournables

outre-Atlantique depuis des décennies. Ces dernières années, ils ont essaimé aux quatre coins du

monde. De Singapour à New York, en passant par Sydney, Rio ou encore Londres et Dubaï, les aires

de restauration se comptent aujourd’hui par centaines.

Un modèle vertueux…

De quoi s’agit-il au juste ? Le food court, ou aire de restauration, se résume en quelques mots : une

seule salle, plusieurs restaurants. Concrètement, le consommateur se voit proposer une offre culinaire

variée sous forme de comptoirs. Il achète son repas au stand de son choix puis s’assoit à une des

tables communes. Le succès du food court est facile à expliquer : il est à la fois avantageux pour le

client et pour l’enseigne.

Côté consommateur, d’abord. Un vaste choix permet à chacun de trouver son bonheur : nouilles

sautées au corner asiatique, falafels au stand libanais, tacos au comptoir mexicain… Le tout dans une


atmosphère conviviale de cuisines ouvertes. Côté restaurateur ensuite. Des économies sur tous les

postes grâce à la mutualisation des charges : eau et électricité, décoration, accueil, nettoyage... Cette

formule permet donc à des entrepreneurs aux capitaux réduits de se lancer et de limiter les risques.

Avec sa capacité à nourrir des clients aux aspirations différentes, voire divergentes, le food court attire

en effet toutes sortes de groupes, aussi bien des touristes que des collègues de bureau.

… sans succès en France

Pourquoi un modèle si vertueux n’a-t-il pas envahi l’Hexagone ? « Il y a eu plusieurs tentatives en

France, et notamment à Paris : Italie 2, Parly 2, le dernier étage du Printemps Haussmann, le

Carrousel du Louvre… Ces food courts, très beaux, ont été montés par des entreprises compétentes.

Et pourtant, tous sont tombés les uns après les autres. Seul celui du Louvre est resté

debout !» déplore Bernard Boutboul du cabinet Gira Conseil.

Baptisée Restaurants du Monde, cette aire de restauration de six enseignes ouverte par Autogrill en

2009 propose aux visiteurs aussi bien des tajines que des nouilles aux champignons shiitakes, des

moussakas, des empanadas ou encore des antipasti. Et cela marche.

Les tentatives en région n’ont en revanche pas fonctionné. Le Gallery, à Grenoble, lancé en 2013

dans une galerie désaffectée de 350 m², ou encore Food Avenue, créé en 2014 à Reims, ont

rapidement mis la clé sous la porte. Ce dernier, qui regroupait sept enseignes, dont trois en franchise

(Alto Café, Fresh Burritos et Bagel Corner), affichait pourtant des débuts prometteurs. Que s’est-il

passé ? « Une complexité du concept dans sa gestion humaine et financière », a justifié Food Avenue

sur sa page Facebook à l’annonce de la fermeture. Et un manque de fréquentation. « Il est difficile

d’expliquer l’échec des food courts en France. Peut-être l’offre de restauration était-elle trop

standardisée, avance Nicolas Nouchey, directeur général de CHD Expert. Regardez les lieux

éphémères de restauration nomade, bruts de décoffrage et un peu underground, ils fonctionnent très

bien !»

Le fondateur de Gira Conseil estime quant à lui que le modèle food court ne convient pas à la

mentalité française. « Le nombre de tables étant limité, les consommateurs français ont le réflexe de

s’asseoir et de réserver des places pendant que l’un d’eux va commander. Ils évitent ainsi d’attendre

debout avec les plateaux. Mais ils squattent les tables, sans assiette devant eux, empêchant les

autres groupes de s’asseoir ! Le modèle ne peut pas fonctionner !» Alors pourquoi cette réussite du

Carrousel du Louvre ? « Il n’a pas fermé car il fonctionne à 80 % avec une clientèle anglo-saxonne

habituée à ce modèle », affirme Bernard Boutboul.

Le food court n’aurait-il aucun avenir en France ? Certains entrepreneurs veulent croire que non. En

février dernier, à Cesson-Sévigné, à deux pas de Rennes, a ouvert le WhiteFields Café. Ce lieu


tendance de 7 000 m² et 280 couverts propose de la cuisine française, italienne, asiatique et

végétarienne dans une zone d’activité comptant pas moins de 5 000 salariés. Mais le WhiteFields

Café ne veut pas se cantonner à cette cible. Pour animer le lieu et attirer des clients en soirée et le

week-end, des retransmissions d’événements sportifs, afterworks, concerts avec des DJ Guest sont

régulièrement programmés. L’établissement essaie aussi d’attirer les Rennais avec un brunch à 23

euros le week-end. Cette libre interprétation du modèle de food court suffira-t-elle à convaincre ?

Réponse dans quelques mois.

Source : www.lesechosdelafranchise.com


A propos de Kylia KYLIA, nouvel acteur du marché immobilier, est un réseau d’agences immobilières Nouvelle Génération : Le 1er réseau immobilier à partager sa croissance avec l’ensemble de ses agents. Kylia développe un modèle économique orienté « Agent » : Une entreprise construite par et pour ses agents immobiliers. Plus d’information sur le site Internet : http://www.kylia-immo.com Contact Presse : KYLIA Immobilier

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S48 revue de presse kylia - semaine du 20 au 26 novembre 2017

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Transcript of S48 revue de presse kylia - semaine du 20 au 26 novembre 2017