ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME

161 J

FONDS BOUCHER

ARCHITECTE

Répertoire numérique détaillé

Etabli par Isabelle Lechartier, assistant qualifié de conservation du patrimoine,sous la direction de Vincent Maroteaux, conservateur général du patrimoine,

Directeur des Archives départementales de la Seine-MaritimeRouen, 2009

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Introduction

Lieu de conservationFR AD 76

Cotes extrêmes

161 J 1-172

Présentation du producteurJean Boucher était un architecte rouennais dont le cabinet se situait 13 rue Crevier àRouen. Au cours de sa carrière, il fut président de la Chambre syndicale des architectes deRouen entre 1963 et 1967, président de la Commission de pathologie du Bâtiment,président de l’Office du Bâtiment et des Travaux publics de Haute-Normandie, membre dela Chambre des experts de Haute-Normandie, membre du Collège national des architectesexperts. De plus, il siégea à la Commission départementale de F.N.A.H (Fonds Nationald’Amélioration de l’Habitat), et exerça en tant qu’expert auprès de la cour d’appel.

Le 24juin 1971, il fut décoré de la croix de chevalier de l’ordre national du mérite, à l’hôteldes Sociétés Savantes

Présentation du contenuLe fonds est constitué de dossiers de travaux de construction et de réparations, qui peuventêtre pour certains la conséquence des dommages de guerre subis au cours de la secondeguerre mondiale. On trouve également dans ce fonds des dossiers d’expertises liés à sonactivité d’expert, ainsi que des dossiers soumis au fonds national d’amélioration de l’habitat

Dates extrêmes

1875-1989

Modalité d’entrée

Don, 1990

ClassementIl a été décidé d’organiser le classement en trois grands ensembles à savoir les chantiersréalisés en Seine-Maritime, puis dans l’Eure par ordre alphabétique des communes puisdes rues, les dossiers d’expertises et enfin l’activité et les relations de Jean Boucher avecd’autres institutions professionnelles. L’ordre original des dossiers de chantiers a été, quantà lui, respecté c’est pourquoi on trouvera des dossiers relatifs à un même client répartis surplusieurs communes.

Modalités d’accèsLes délais de communicabilité sont de 75 ans pour les dossiers d’expertises (161 J 141-168), de 50 ans pour les bâtiments publics.

Métrage entré

15,6 ml.

Sources complémentaires, orientationsFonds de l’Ordre régional des architectes de Haute-Normandie : 78 J

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Sommaire

161 J 1-140 Dossiers de chantiers................................................................4

161 J 1-136 Chantiers réalisés en Seine-Maritime...........................................4

161 J 137-140 Chantiers réalisés dans l’Eure......................................................19

161 J 141-168 Dossiers d’expertises................................................................20

161 J 169-172 Fonctionnement et activités de l’agence..................................22

INDEX des communes.........................................................................................24

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161 J 1-136 CHANTIERS REALISES EN SEINE-MARITIME1882-1989

161 J 1-3 Amfreville-la-Mivoie. Propriétés Bozel Maletra, usine Lescure.

1 Devis, mémoires, correspondance, plans, photogra-phies.

1940-1961

2-3 Dommages de guerre.1943-1952

2 Rapports techniques, estimatifs, devis, situa-tions et mémoires des travaux, plans (1943-1951).

3 Dossiers de déblaiements et de reconstitution,devis et mémoires de réparations des loge-ments et des maisons ouvrières (1943-1952).

161 J 4 Aumale, Sainte-Marguerite. Groupement d'Associations Syn-dicales de Reconstruction (Neufchâtel-en-Bray, Gournay,Aumale, Blangy et Foucarmont), reconstruction de logementsLOPOFA : carnet de chèques postaux [1960], marchés (1957-1960), note manuscrite (s.d.), révisions de prix (1961), devis(s.d.), bordereau d'envoi (1960), procès-verbal de réceptiondéfinitive (1960), mémoire d'honoraires (s.d.), correspondance(1958-1962), procès-verbaux de réception provisoire (1959),photographie et négatif (s.d.), situations (1957-1959), mémoiredéfinitif (1958), décomptes de travaux (1958-1959).

1957-1962

161 J 5 Barentin. Propriété Gaillard, immeuble : honoraires, devis,procès-verbaux de réception des travaux, correspondance,plans, photographies.

1958-1962

161 J 6 Bihorel, rue du Châtelet. Propriété Leroux, maison d'habita-tion : devis, marchés et mémoires des travaux (1954-1955,s.d.), correspondance (1954-1964), demande de permis deconstruire (1954), honoraires et quittances (1956, 1964), planset croquis (1954).

1954-1964

161 J 7 Bocasse-Valmartin. Propriété Ducastel Julien et Adrien (mar-chands et réparateurs de machines agricoles), maisons jume-lées, logements économiques normalisés et commerces :correspondance (1958-1965, s.d.), honoraires (1961),engagement de construction (1958), déclarations de dépôt(1958), situations, mémoires et décompte définitif des travaux(1959-1961), état manuscrit des situations (s.d.), devis (1957-1959, s.d.), cahiers des charges (1958), rendez-vous dechantier (1959), décomptes des travaux (1959), déclarationd'achèvement de travaux (1960), certificat de conformité(1960), permis de construire (1958), attestation (1959),demandes de primes à la construction (1958), annexe à lademande de prime (s.d.), tableau ouvrant droit au bénéfice desprimes (s.d.), notice manuscrite sommaire et implantation de laconstruction (s.d.), croquis, plans et cadastre (1957-1959, s.d.),mémoire des honoraires (1957).

1957-1965

161 J 8-10 Bois-Guillaume.

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1942-1971

8 La Brétèque. Propriété Aubert, immeuble : corres-pondance (1960-1971), dossier Ministère de la re-construction (1962), honoraires (1961-1970), devis,mémoires et situations (1961-1970), plans et croquis(1962, s.d.). A noter : la correspondance concerne égalementles biens situés à Rouen (quai Corneille) et à Cuverville.

1960-1971

9 Chemin de la forêt verte. Propriété Lang Verte,immeuble : plans et croquis (1950, 1952, s.d.),extrait de cadastre (1942), rapports techniques(1952, 1956), estimation des travaux (s.d.), devis(s.d.), estimation des meubles détériorés (1946),notes manuscrites (s.d.), mémoire des travaux(1952), note d'honoraire (1952).

1942-1956

10 Rue Couronne. Propriété Perrier, maison d'habita-tion : correspondance (1958-1965), devis, mé-moires, honoraires, demande de permis de cons-truire (1957-1965), situations des travaux (1959-1961), comptes rendus de chantier (1959), plans etcroquis.

1957-1965

161 J 11-12 Bosc-le-Hard. Propriété Savalle, Construction d’une maisond'habitation.

1966-1976

11 Cahier de notes (1968), photographies, noticedescriptive (1967), estimation financière [1968],attestation de l'architecte, demande de permis deconstruire (1969), compte rendus de chantier (1968),devis (s.d.), engagements d'honoraires (s.d.),mémoires de travaux (1970), correspondance (1967-1976), plans, croquis et brochures techniques (1966-1969).

1966-1976

12 Devis, marché (1968-1969, s.d.), notice descriptive(s.d.), dossiers par lots de travaux (1968-1969),situations et procès-verbaux de réception destravaux (1968-1971), plan (1967).

1967-1971

161 J 13 Canteleu. Propriété Allais, habitation commerciale : corres-pondance (1957-1962), situations et devis (1958-1961),dossier permis de construire (1958-1961), comptes-rendus dechantier (1959), plans et croquis (1958).

1958-1962

161 J 14 Cuverville. Propriété Aubert, ferme : correspondance et ho-noraires, notice descriptive, mémoire et devis ; projets decharreterie et de hangar agricole : demande de permis deconstruire, plans.

1965-1977

161 J 15 Cuy-Saint-Fiacre (la Palestrière). Lefrant Guy, maison : corres-pondance (1967-1970), décomptes des travaux [1968], requête

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(1968), observations à formuler en réponse (s.d.), devis (1966-1967), situations et mémoires des travaux de travaux (1967-1968, s.d.), appel d'offres (1966), facture (1967), récapitulatifsdes comptes (1967), avoir (1967), liste de travaux (s.d.),demandes d'acompte (1967, s.d.).

1966-1970

161 J 16 Darnétal, 86 rue Sadi Carnot. B.R.E.D. : photographies etnégatifs (s.d.), correspondance (1957-1965), certificats d'ins-tallation de gaz (1959), procès-verbal de constat (1958), notestechniques [1959], mémoires (1959-1963), devis (1957-1959,s.d.), montant manuscrit total des travaux (s.d.), factures(1959), situations de travaux (1958-1959), note manuscrite(s.d.), honoraires (1958-1959, s.d.), article de presse(inauguration de l'agence) (s.d.), montant provisoire destravaux (1958), permis de construire (1958), demande debranchement à l'égout (1958), fiche de renseignement [1958],déclaration d'achèvement de travaux (s.d.), notice descriptivesommaire (1958), croquis, plans et calques (1958-1959, s.d.).

1957-1965

161 J 17-18 Eu. Propriété Lambert-Daverdoing, usine « Verrerie de laBresle » et maison, dommages de guerre.

1922-1958

17 Honoraires (1950-1953), mémoires (1940-1943), co-rrespondance (1940-1959), plans et croquis (1922,1949-1950), photographies noir et blanc de l'usinedévastée par les bombardements.

1922-1953

18 Mémoires de travaux (1941-1958), devis (1940-1950, s.d.), factures (1940-1947), reçus de livraison(1940-1945), récapitulatifs total montant des travaux(s.d.), correspondance (1940-1951, s.d.), constat(1944), rapports sommaires d'architecte (1950),estimations à l'identique (1949), rapports techniquesconcernant les dommages subis (1940-1943), devis(1943-1948, s.d.), fiches de renseignements (1949,s.d.), estimation des dommages (1949, s.d.), relevésdes travaux (1949, s.d.), états des dépenses detravaux (s.d.), notes manuscrites (s.d.), métrage descouvertures des bâtiments (s.d.), état des honoraires(1940), récapitulation synoptique du devis (s.d.),note aux architectes sur la rédaction du rapportsommaire (1947), demandes d'agrément (s.d.),dossiers de destruction (1944), attestations du mairede la commune du lieu sinistré (1943), étatsdescriptifs du bâtiment partiellement détruit (1944),demandes de règlement de l'indemnité de re-constitution (s.d.), permis de construire (1951). Listedes éléments d'un devis correct (s.d.), note dactylo-graphiée (s.d.), croquis (s.d.).

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15 rue Maréchal Foch (anciennement rue AlsaceLorraine) : rapport technique concernant les do-mmages subis (1940), factures (1940-1946), devis(s.d.), état manuscrit des comptes (1940).

1940-1958

161 J 19-23 Forges-les-Eaux.1941-1964

19-20 Usine et laiterie, propriété Coopérative des produitslaitiers.

1941-1963

19 Construction : cahier des charges, devis, co-rrespondance, estimation de dommages deguerre, procès-verbaux de constat des travaux,décompte, mémoires et situations des travaux,convention avec l'architecte, marché, croquis,plans (1941-1955).

20 Extension : correspondance (1951-1963), bor-dereaux des chèques (1957-1962), honoraires(1957-1959), documentation technique (1959,s.d.), notice technique (s.d.) ; dommages deguerre : demandes d'indemnité de reconstitution(1956-1957), réquisition et décision d'en-gagement (1957), décision portant évaluationdéfinitive d'indemnité (1957), correspondance(1957), factures (1957) ; travaux : mémoires(1951-1962, s.d.), devis (1957-1961, s.d.), si-tuations de travaux (1950-1960, s.d.), marché(1948), cahier des charges (s.d.), plans (1948-1961, s.d.) et calques (s.d.), descriptiontechnique (1957), photographies et négatifs(s.d.), honoraires (1960-1962), demandes depermis de construire (1949-1960), notice des-criptive sommaire (1960), projet d'aménagement(1958), notice descriptive et estimative (1949).

21-23 Château de l’Andelle. Propriété Entwistle Jules.1944-1964

21 Dommages de guerre : requête, demanded'indemnité de reconstitution, estimation destravaux, devis, factures, correspondance,brochure réglementaire sur le barême del'industrie hôtelière, inventaire du matériel et dumobilier (1944-1953) ; divers : état civil de M.Entwistle ; réparations : rapport d'expertise[1946], devis M.L.R. (1949-1953), corres-pondance (1956-1961), plans [1946-1956],photographie noir et blanc.

1944-1961

22 Dommages de guerre : devis d'entreprises(1949-1958), plans [1946-1956], situations etmémoires des travaux (1949-1958).

1946-1958

23 13 et 15 place Brevière, hôtel restaurant du« Lion d'Or », : correspondance (1961-1964),mémoires des travaux (1962-1964), calques etcroquis (s.d.), plans (s.d.), devis (1961-1963),accusé de réception (1963), reçus (1962),honoraires (1953), factures (1961-1962), note

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manuscrite totale de travaux (1962) ; dommagesde guerre : demandes de règlement d'indem-nité de reconstitution (1957-1964), réquisitionsd'émission (1957-1962), décisions d'enga-gement (1957-1962).

1953-1964

A noter : le château faisait usage d'hôtel et de pension defamille.

161 J 24 Gournay, logements LOPOFA : études des éléments d'équipe-ments et des fondations, correspondance (1958-1961), procès-verbal de réception provisoire des travaux (1958-1959), plans(1957-1958), photographies.

1957-1961

161 J 25 Grand-Couronne. Propriété Boucher, immeuble : marchés, co-rrespondance, mémoires des travaux, devis, liste du mobilierdétruit, pièces comptables, notes, notice descriptive, permis deconstruire, croquis, plans.

1944-1961

161 J 26 Grand-Quevilly, lotissement Sainte-Lucie. Propriété Teterel,construction d’un pavillon : devis, correspondance, mémoireset situations des entrepreneurs, procès-verbaux de réceptiondes travaux, notice descriptive, cahier des charges, plans.

1962-1966

161 J 27 Incheville. Propriété Maillard, hôtel de commerce : corres-pondance, dossier M.R.U. (1940-1954), rapport technique,notes manuscrites, croquis (s.d.), devis (1940) ; usine :correspondance, devis, photo (1940-1941).Propriété à Beauchamps et Bouvaincourt (Somme),dommages de guerre : devis (1940-1943), rapport technique(s.d.).Maisons ouvrières : rapport sur les dommages de guerre subis,notes manuscrites, correspondance (1940-1941).

1940-1954

161 J 28-29 Le Havre.1941-1974

28 Rue Frédéric Bellanger, îlot S27. Société coo-pérative de reconstruction "AGIR" : devis, mémoires(1967), correspondance, décomptes des travaux,pièces juridiques, honoraires, échéanciers destravaux, pièces préparatoires, rapports d'expertise etde clôture des travaux (1961-1974).

1961-1974

29 86, rue du docteur Vigné. Suty Marie, immeuble :correspondance (1941-1961), avis aux bénéficiairesdes primes à la construction (s.d.), devis (s.d.), notedu service du cadastre du Havre (1959), note ma-nuscrite (1959), décision définitive d'octroi de primesà la construction (1957, 1959), montant des travaux(1958), photographie (s.d.), ordre de service (1955),modalités des crédits ouverts aux attributaires desubventions (1953), modalités du concours financier(s.d.) ; travaux : demande de permis de construire etde primes à la construction (1956), origine depropriété (s.d.), note manuscrite (s.d.), certificat de

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conformité (1958), déclaration d'achèvement detravaux (1958), mémoires des travaux (1946-1958,s.d.), devis (1942-1957, s.d.), plans (1952, s.d.),factures (1942-1951), état des honoraires (1954),relevé de compte (1946), notice descriptive etestimative sommaire (1956) ; dommages de guerre :dossier dommages de guerre (1945/1947), additifspour aggravation à dommages de guerre (1952-1954), demandes de règlement de l'indemnité dereconstitution (1953-1958), réquisitions (1953-1955),décision d'engagement (1955), décision portantévaluation d'indemnité (1955), décision provisoire dudélégué départemental (1949), liste des factures(1948), factures (1945-1948).

1941-1961

161 J 30 Mauny. Propriété Roussel, château : constat, devis MRU etentrepreneurs, mémoires, correspondance, photographies.

1946-1956

161 J 31-32 Mesnil-Esnard.1948-1967

31 Rue Sadi Carnot. Propriété Decatoire, logementéconomique et familial : devis (1962), corres-pondance (1962-1967), procès-verbaux de réceptiondes travaux, demande de permis de construire,notice descriptive (1963-1964), mémoires des tra-vaux (1962-1966), croquis et plans (1962, s.d.).

1962-1967

32 Propriétés Letellier, immeubles.1944-1959

Ferme Bertrand, travaux : mémoire, correspondance(1948-1949).

Rouen, 81 rue de Lessard : mémoires, honoraire,devis (1951-1952).

Rouen, rue Doyat, maison d'habitation et communs :état descriptif, honoraires, croquis, correspondance,mémoires, rapport, plans, convention de dé-blayement (1946-1952).

Rouen, îlot 207 (quai Cavelier de la Salle),dommages sur l'immeuble, litiges Letellier/Opsahl :correspondance (1957-1960), devis (1957-1959),demande de permis de construire (1957) ; dossier"Quai Cavelier de la Salle" : correspondance (1952),croquis, rapport (s.d.), estimation de l'immeuble[1934], plan, photographies noir et blanc.

Rouen, îlot 216 : correspondance (1956).

Rouen, 4 rue Rollon, appartement : mémoires,honoraire, dossier "dommages de guerre", devis,croquis (1945-1952).

Rouen, travaux sur d'autres biens lui appartenant :correspondance (1944-1957).

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Sotteville-lès-Rouen, rue Armand Carrel et rue deJussieu, travaux sur un immeuble : mémoires,honoraires, devis, croquis (1948-1954).

161 J 33-45 Mont-Saint-Aignan.1933-1985

33 24 rue de Vigné. Propriété Caldesaigues,dommages de guerre sur une maison d'habitation :rapport, devis, situation et mémoires des travaux,relevés de comptes, correspondance, plans papieret calque.

1933-1955

34 18 rue Ernest Lesueur. Propriété Chevaux Robert,immeuble : correspondance (1961-1963), croquis([1962], s.d.), honoraires (1963), demande debranchement (1963), fiche de renseignements (s.d.),permis de construire (1961), attestation d'auto-risation de travaux (1961), notices descriptivesommaire (1961), devis (1961-1962, s.d.), relevé defacture (1962), mémoires (1962-1963), situations etdécomptes des travaux (1962), plans (1961),calques (s.d.).

1961-1963

35 Grande rue. Propriété Lefebvre : notice descriptive,permis de construire, réception des travaux,honoraires (1963-1964), correspondance (1959-1965), rendez-vous de chantier (1961-1962), devis,mémoires et décomptes, croquis et plans (1961-1965).

1959-1965

36 100 bis chemin des Cottes. Propriété LoyauJacques, maison : correspondance (1958-1964),bordereaux des chèques ou effets (1959-1964),honoraires (1962-1964), mémoires des travaux(1960-1962, s.d.), permis de construire (1959), dé-claration d'achèvement de travaux (1960), certificatde conformité (1960), devis (1959-1960, s.d.),décomptes des travaux de reconstruction (1959-1960), marché (1959), situations de travaux (1959),rendez-vous de chantier (1959), plans et croquis(1959), liste manuscrite des entrepreneurs (1959),note manuscrite (s.d.), extrait du plan cadastral(s.d.).

1958-1964

37 52 route de Maromme. Propriété Mias Roger,pavillon : correspondance (1963-1967), publicités(s.d.), bon de livraison (1965), demandes de prime àla construction (1963), permis de construire etcertificats (1962-1966), procès-verbaux de réceptionprovisoire (1966), montants des travaux (1966, s.d.),certificat de conformité (1967), notice descriptivesommaire (1963), déclaration d'achèvement detravaux (1966), renseignements d'urbanisme [1963],réquisition (1961), décision d'engagement (1961),devis (1963-1965, s.d.), note manuscrite [1965],

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plans (1963-1964, s.d.), mutuelle manuscrite destravaux (1965), situations et décompte définitif destravaux (1965-1966, s.d.), demandes de règlementdéfinitif (1966), mémoires (1965-1966), relevé decomptes (1966), adresses entrepreneurs (s.d.), ré-capitulation devis (1963), estimation manuscrite(s.d.), calques (s.d.), croquis (1963, s.d.), cadastre(1960).

1960-1967

38-40 Rue Gamelin, Propriété Monnereau-Maillard.1952-1963

38 Immeuble : marché, devis (1954-1956),décompte et situation des travaux [1961],correspondance (1952-1963), notes d'hono-raires (1953-1954), procès-verbaux de réceptiondes travaux (1953-1954), rapport (1957),dossier M.R.L. (1953-1956).

39 Immeuble : dossiers par entrepreneurs (mar-chés, cahiers des charges, devis, décomptesdes travaux, mémoires) (1952-1962).

40 Maison d'habitation, reconstruction et travauxsupplémentaires : plans (1952-1954), croquis,brouillon de comptes, décomptes, projets dereconstruction, devis et comptes rendus par lot(1952-1954), comptes rendus de chantier(1953), descriptifs manuscrits (s.d.).

41 7 rue d'Inkermann. Propriété Nicolas, maisonjumelée : plans et croquis (1933, s.d.), corres-pondance (1933-1963), notice explicative (s.d.), ho-noraires (1963), situations de travaux (1933-1934),factures (1934), états manuscrits des comptes detravaux (s.d.), devis (1933-1962, s.d.), reçus (1934-1963), notes manuscrites (1934), cartes de pointaged'ouvriers (1934), mémoires de travaux (1961-1963),attestation notariale (1963), total des travaux (s.d.),procès-verbal de rapport d'expertise (1934), noted'honoraires (s.d.) ; fonds national d'amélioration del'habitat : demande d'aide financière (1963), ques-tionnaire et pièces à produire (1963), mode d'o-ccupation et revenu (1963), rapports techniques(1963).

1933-1963

42-45 Parcs de la Bresle, du Cailly, de la Durdent.1975-1989

42 Dossier général : correspondance (1976-1981),dossier contentieux Boucher c/Havret (1985-1989).

1976-1989

43 Parc de la Bresle, travaux de réparation etd'entretien : notes d'honoraires (1975-1980), co-rrespondance (1975-1982), devis, situations etmémoires (1975-1980).

1975-1982

44 Parc du Cailly, travaux de réparation et d'en-tretien : correspondance (1975-1985), notes

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d'honoraires (1976-1985), devis et mémoires(1975-1981), photographies.

1975-1985

45 Parc de la Durdent, travaux de réparation etd'entretien : notes d'honoraires (1975-1985), co-rrespondance (1975-1982), devis, situations etmémoires (1975-1980).

1975-1985

161 J 46 Montville. Logement économique et familial amélioré, mai-sons : devis, correspondance, plans calques.

1962-1966

161 J 47 Morgny-la-Pommeraye. "La Butte du moulin" pavillons indus-trialisés, construction avec le procédé A.C.T.I.O.M. (Asso-ciation pour la coordination des techniques de l'industrialisationouverte modulée) : comptes rendus de réunions, corres-pondance, notes d'honoraires, code de constructionA.C.T.I.O.M., note descriptive et circulaires, plans papier etcalque.

1963-1969

161 J 48-49 Neufchâtel-en-Bray, Association syndicale de reconstruction.1955-1963

48 Logements populaires et familiaux : situation, devis,correspondance, photographies.

1955-1960

49 Pavillons et immeuble : comptes, marchés, corres-pondance, plans.

1955-1963

161 J 50-52 Oissel.1931-1970

50 Place de la République, B.R.E.D. : correspondance(1957-1967), bordereaux bancaires (1957-1958),négatifs et photographies (s.d.), relevés de compte(1958, s.d.), montant manuscrit du total des travaux(s.d.), devis (1957-1959), mémoires (1958-1963),situations de travaux (1958), relevés de factures(1958), facture (1958), décompte des travaux(1957), notes (s.d.), convocation à comparaître(1960), compte-rendu audience (1960), avis ma-nuscrit (s.d.), honoraires (1958), permis de cons-truire (1957-1958), notice descriptive (1957), croquiset calques (s.d.), plan (1957).

1957-1967

51 Les Bruyères, lotissement : devis, notice descriptive,procès-verbaux de réception des travaux, mémoires,correspondance, plans.

1967-1970

52 8 rue de la République. Propriété de La céramiquenormande, aménagement d’une usine : devis, plans,factures, correspondance.

1931-1945

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161 J 53-54 Petit-Couronne.1961-1966

53 7 rue Frédéric Chopin. Propriété Delatre Jean,pavillon : correspondance (1962-1966, s.d.), de-mande de règlement définitif (1965), solde,décompte définitif, situations et mémoires des tra-vaux (1962-1965), factures (1963), avis de ré-ception/paiement (1963), brochure publicitaire (s.d.),procès-verbaux de réception définitive des travaux(1965), procès-verbaux de réception provisoire(1963), attestations (1963-1964), honoraires (1963),déclarations d'achèvement de travaux (1962-1963),certificat de conformité (1963), additif manuscrit audevis (s.d.), dossier demande de construction(1962), récépissé à la demande de travaux (1962),demande de permis de construire (1962), noticedescriptive sommaire (1962), devis (1962, s.d.),plans et croquis (s.d.).

1962-1966

54 Lotissement de l'Amont, propriété Lafosse : devis(1962-1963), déclaration d'achèvement et procès-verbal de réception des travaux (1964-1965), noticedescriptive, demande de permis de construire(1962), cahier des charges (1961), correspondance(1962-1965), situations des travaux (1963-1965),plans et croquis (1962).

1961-1965

161 J 55-62 Petit-Quevilly.1944-1972

55 26 rue Ursin Scheid. Propriété Blanchard André,immeuble : solde créditeur (s.d.), correspondance(1963-1966, s.d.), quittance d'abonnement [1965],demandes de paiement [1964-1965], déclarationsaux impôts (1964-1965), notes manuscrites (s.d.),mémoires de travaux (1965), reçu (1965), facture(1963), mandat de versement (s.d.), décompte etnotification du prix du loyer (s.d.), répartition loyer etcharges (1961), bail (1964), contrat (1963), carnetde quittances de loyers [1964-1965], état deshonoraires (1964), état des loyers perçus (1965).A noter : immeuble vendu en mai 1965 à M. Bernachon, et songérant M. Leneutre.

1961-1966

Rouen, 6 rue du Bailliage. Propriété BlanchardAndré, immeuble : correspondance (1961-1965),note dactylographiée (s.d.), termes (1962-1965),relevés des sommes dues à la ville (1964, s.d.), reçu(1965), facture (1964), enregistrement aux impôts(1964), relevé de facture (1962), sommations sansfrais (1961-1964), impôts à payer (1961), état desloyers perçus (1965), relevés de compte (1963-1965), récapitulations des valeurs (1962-1963),additif au devis (1963), tableau de classement desvaleurs (s.d.), décompte du prix du loyer (1961,s.d.), carnet de quittances de loyer (1961-1965),déclarations aux impôts (1961-1965), état des

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locations (s.d.), acte notarial (1960), attestations(1964, s.d.), loyer (1960), bail (1951) ; fonds nationald'amélioration de l'habitat : demandes d'aidefinancière (1961-1963), feuilles mode d'occupationet revenu (1961-1963), décisions de subvention(1961-1964), correspondance (1961-1964), rapportstechniques (1961-1963) ; travaux : certificats d'achè-vement de travaux (1962-1964), états des ho-noraires (1962-1964), devis (1961-1963, s.d.),mémoires de travaux (1962-1964).

1951-1965

Rouen, 39 rue Etoupée. Propriété Blanchard André,immeuble (vendu en mars 1965) : termes (1965),carnet de quittances de loyer et coupons [1963-1965], déclarations aux impôts (1964-1965), relevéde loyer (1964), correspondance (1963-1965), re-levés des sommes dues à la ville [1964], sommationsans frais (1964), facture (1964), note manuscrite(s.d.), décompte du prix du loyer (1961), montanttotal du revenu [1964], reçu provisoire (1963) ;travaux : mémoire (1964), croquis (s.d.), devis(1964) ; litige entre propriétaire et locataire :demande de libération des lieux sans bail préétabli(1963).

1961-1965

Rouen, rue Saint-Sever. Propriété Blanchard André,îlot 226 (immeuble), règlement des charges decopropriété : correspondance (1960-1963), bilan descharges (1960-1961), reçu (1962).

1960-1963

56-60 Compagnie bordelaise des produits chimiques.1923-1962

56 Rosa bonheur, logements : honoraires (1957-1961), correspondance (1956-1961), décomptesdes travaux (1958-1959), marchés (1957), deviset rapport (1956-1957), situations (1957-1958),fiches techniques, demande de permis de cons-truire (1957-1958), plans (1955-1957).

57 Rue Holker, maisons ouvrières : devis, sou-missions, relevés d'honoraires, note descriptive,mémoires et situations des travaux, rapportd'architecte, plans (1948-1954).Rue Léon Malétra, immeuble : honoraires, mé-moires, plans (1948-1949).

58 Petit-Quevilly et Rouen : correspondance gé-nérale relative à l'ensemble des chantiers de laCie bordelaise des produits chimiques pour lescotes 161 J 59 et 60 (1944-1962).

59 111 rue Léon Malétra, dommages de guerre surun immeuble : bordereau des chèques (1957),réquisition et décision d'engagement (1957),demande d'indemnité de reconstitution (1957),demande de règlement de l'indemnité de re-constitution (1957), autorisation de réparer(1945), dossier de destruction (1944).

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137 rue Léon malétra, immeuble : facture(1946), état manuscrit des montants des travaux(s.d.).

139 rue Léon Malétra, dommages de guerre surun immeuble : décision d'annulation (1950),feuille de renseignements complémentaires àl'appui d'un dossier de dommages de guerre(s.d.), dossier de destruction (1944-1949), mé-moires des travaux (1946-1949), devis (1946,s.d.), autorisation de réparer (1945), plans(1923, s.d.), honoraires (1949), facture (1946).

141 rue Léon Malétra, dommages de guerre surun immeuble : honoraires (1948-1949), mé-moires de travaux (1946-1949, s.d.), devis(1945-1948), autorisation de réparer (1945),rapport technique manuscrit (s.d.).

60 Rue de la Motte, dommages de guerre sur unimmeuble : mémoires de travaux (1945-1951,s.d.), réquisition et décision du délégué dé-partemental (1952), honoraires (1951), corres-pondance (1944-1951), devis (1946-1948),factures (1948), état des dépenses subvention-nables (s.d.).

104 rue d’Orléans, rue de Stalingrad, (cité Petit),dommages de guerre sur un Immeuble : bor-dereau des chèques (1958), honoraires (1958),réquisition et décision d'engagement (1957),mémoires de travaux (1948), devis (1956),demande d'indemnité de reconstitution (1956),facture (1948), dossier de destruction (1944),autorisation de réparer (1945).

134 et 150 rue Thiers (cité Courel et Tropinel),dommages de guerre sur un immeuble :demande de règlement de l'indemnité de re-constitution (1961), honoraires (1952-1961),mémoires de travaux (1946-1961), réquisition etdemande d'engagement (1954-1961), devis(1947-1954, s.d.), factures (1954-1956), corres-pondance (1952-1961), situation des travaux(1954), autorisations de réparer (1945), dossierde destruction (1944), bilan financier des tra-vaux (1951).

197 rue Thiers (cité Courel), dommages deguerre sur un immeuble : réquisition et décisiond'engagement (1955-1957), devis (1952-1956),honoraires (1954-1956), mémoires de travaux(1945-1956), correspondance (1954), dossier dedestruction (1944), notes manuscrites (1952).

Généralités sur les travaux : correspondance(1944-1962), devis (s.d.), état manuscrit desmontants des travaux (s.d.).

Rouen, 7 et 9 quai de France. Dommages deguerre sur un immeuble : correspondance(1955-1964), honoraires (1962), réquisitiond'émission et décision d'engagement (1962),

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évaluation d'indemnité de dommages de guerre(1957), demande d'indemnité de reconstitution(1957), plans (1949, s.d.), état descriptif (s.d.).

1949-1964

61 Place des Chartreux (101 rue Franklin Roosevelt,104 rue Maillaux). Propriété Dehais Robert et Ma-deleine, immeuble : correspondance (1969-1973),répartition définitive du crédit après achèvement detravaux (1972), publicité (s.d.), avis (s.d.), situationset mémoires de travaux (1972, s.d.), notice descrip-tive sommaire (1971), , états des honoraires (1972),listes d'entrepreneurs (1972, s.d.), certificat d'achè-vement de travaux (1972), devis (1968-1972, s.d.),demande d'aide financière (1971), mode d'occupa-tion et revenu (1971), rapport technique (1971), de-mande d'ouverture de crédit (1971), demande depermis de construire (1971), demande de branche-ment (s.d.), fiche de renseignements (s.d.), plans(1971, s.d.), brochure technique (s.d.), photogra-phies (s.d.), croquis (s.d.).

1968-1972

62 Propriétés Landrin, immeubles.1910-1964

Rue Jean Macé : dossier "Fonds national d'amélio-ration de l'habitat" (1958-1960), attestation d'immeu-ble sinistré (1945), note manuscrite (s.d.).

Rouen, quai de la Bourse : cartes postales noir etblanc du quai (1910), devis et mémoire (1954,1959), pièces comptables et dossier MRU (1951-1952), plans et croquis (1949-1954).

Rouen, quai Cavelier de la Salle, reconstruction d’unimmeuble : dossier "MRU" (1952-1953), rapport(1952), états comptables (1951-1952), notes ma-nuscrites, devis et mémoires (1944, 1956), plans etcroquis (1956, s.d.), correspondance (1957-1964),dossier "permis de construire" (1957-1958).

Rouen, avenue du Mont-Riboudet : dossier M.R.U.(1953), plans (1938, 1940, s.d.).

Rouen, place de la Pucelle : dossier de destruction(1953-1954), rapport pour la reconstruction (1954),plans et croquis sur calque (1943-1944).

Rouen, ensemble des biens immobiliers : corres-pondance, plans, honoraires (1948-1964).

Sotteville-lès-Rouen, rue Méridienne. Immeuble :liste des travaux (s.d.), dossier M.R.U (1943-1944),plans (1948), situation des travaux, devis (1949-1951).

161 J 63 Quincampoix, hameau de la Muette. Propriété Leroux,construction d’habitation : honoraires, déclaration d'achève-ment, correspondance, factures et mémoires des travaux, en-gagements, procès verbal de réception des travaux, noticedescriptive, marchés, devis, plans.

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1964-1987

161 J 64-116 Rouen.1882-1977

64 Propriétés Aubert, immeubles.

Place Carnot : correspondance (1952-1965), devis(s.d.), plans et croquis (1949, 1961), quittances etnotes d'honoraires (1944-1953), notes (s.d.).

Quai de Paris : correspondance (1951-1960), quit-tances et honoraires (1959-1960), plans et croquis(1951, 1960), dossier M.R.U. (1949-1950), devis etmémoires des travaux (1947-1954).

Rue Eau de Robec : correspondance (1950-1956),devis (1950-1952).

Rue Guy de Maupassant, dommages de guerre surun immeuble : devis (s.d.).

Rue Roulland, dommages de guerre sur un immeu-ble : devis (s.d.).

Quai Corneille : correspondance (1962-1976), dos-sier F.N.A.H. et plan (1967).

Propriétés Aubert : correspondance générale (1945-1977) ; économiques des travaux : correspondance(1954-1955), croquis et plans (1955), devis, honorai-res (1955).

Tourville-la-Rivière : correspondance (1950-1959),devis [1951-1952], dossier M.R.U. (1950-1952),plans (1931).

65 25 rue Jeanne d'Arc. B.R.E.D (Banque Régionaled'Escompte et de Dépôts) : plans (1952), montantmanuscrit des travaux (s.d.), correspondance (1956-1966, s.d.), bordereaux bancaires (1957-1964),montant des travaux (1958), honoraires (1956-1959), brochures publicitaires (s.d.), calques (s.d.),croquis (s.d.), extraits de la matrice cadastral (1956-1958), feuille servant à l'établissement d'une facture(s.d.), mémoires (1957-1963), relevé de compte(1963), devis (1957-1963), expertise immobilière(1958), note (1958), estimation manuscrite des tra-vaux (s.d.).A noter : autre propriété de la B.R.E.D. : pavillon 3, place Foch àMont-Saint-Aignan occupé par M. Baglin)

1952-1964

66 Quai Cavelier de la Salle. Propriété Blaise, ilôt 207F : situations comptables, honoraires (1955-1961),mémoires (1959-1963), certificats de conformité(1956), réception des travaux (1956-1957), noticedescriptive (s.d.), quittance d'assurance (1956),marchés (1953-1956), compte-rendu de chantiers(1952-1955), devis (1953, s.d.), correspondance(1958, 1965), plans (1952-1953).

1952-1963

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67 Quai Cavelier de la Salle. Propriété Blaise André,Landrin André et Letellier Albert, ilôt 207 F : corres-pondance (1951-1966, s.d.), calculs d'acompte(1956-1964, s.d.), déclaration d'achèvement de tra-vaux (1964), certificat de conformité (1964), situationde travaux (1956), bordereaux d'envoi (1953-1964),procès-verbal de constat (1961), liste des entrepre-neurs [1961], procès-verbaux de réunion (1956-1958), bordereau des chèques (1958), note sur lapose des témoins [1957], factures (1957), état desbranchements [1957], note annexe dossier RT.2[1957], ordres de service (1955-1957), honoraires(1955-1957), décomptes de frais (1955-1957), ta-bleaux de répartition par unité de chantier (1955-1957), dates de réception provisoire (1956), note surl'occupation des immeubles et la clôture des locauxcommeciaux [1956], notes de frais [1956], devis(1956), tableau gâches et sonneries [1955], borde-reaux des plans examinés (1954-1955), additif à si-tuation (1955), questionnaire branchements [1954],état des frais [1953], décompte d'indemnité [1953],réserves sur autorisation permis de construire[1953] ; expertise : Unité de chantier C contre laCoopérative de Reconstruction, assignations à com-paraître (1960), correspondance (1958-1960), or-donnance de référé (1958), rapport d'audience(1958). Travaux : bordereaux d'envoi (1956-1960),correspondance (1956-1960), devis (1956-1958,s.d.), accusés de réception de commande (1957-1958), commandes (s.d.), plan détermination desmillièmes (s.d.).

A noter : l’îlot 207 F est réparti en parcelles Blaise, Landrin etLetellier, et Hébert (voir lettre du 31/12/1951). Il se situe en bor-dure du Quai Cavelier de la Salle, de la rue Jeanne d'Arc pro-longée et du Boulevard d'Orléans. Sur la parcelle Blaise se si-tuait le Café de la Marine. Sur la parcelle Landrin se situait leLondon Bar. Sur la parcelle Letellier se situaient les glacièresHauptmann. Feuille état des branchements vierge. Des docu-ments relatifs aussi à l'ensemble de l'îlot 207 (de A à I).

1951-1966

Quai Cavelier de la Salle. Propriété Maze Serge, îlot207 (appartement) : facture (1956), devis (s.d.),mémoire (1957), correspondance (1956-1957), ex-trait de devis (1956), croquis (1956), avant-projet(1956), plans (s.d.).

1956-1957

Rouen 39 rue Etoupée : voir 161 J 55 Petit-Quevilly.

Rouen Rue Saint-Sever : voir 161 J 55 Petit-Quevilly.

68 Ilot 186. Propriété Bonnet, reconstruction de mai-sons d'habitation : devis (1953-1957), situations etdécomptes des travaux (1953-1955), cahier descharges (1952).

1952-1957

69-70 Propriétés de la Compagnie bordelaise de produitschimiques.

1944-1961

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7 et 9 quai de France : voir 161 J 60 Petit-Quevilly.

69 Rue de Madagascar, réfectoire et salle des fê-tes : correspondance (1956-1961), demande depermis de construire (1958), devis (1958-1959),plans (1958).

1956-1961

70 Rue Holker, maisons ouvrières : honoraires(1948-1952), devis (1950), marchés (1951),note descriptive, situations et mémoires des tra-vaux (1951-1952), plans (1952).

Rue Léon Malétra, dommages de guerre sur unimmeuble : rapport, devis, plans, honoraires.

Rue de Madagascar, usine et immeuble desdocks : honoraires, mémoires des travaux(1952-1955) ; batiment "Bains-douches" : devis(1949), mémoires (1948-1950), plans (1948-1949) ; maison : mémoires des travaux (1945).

Rue de la Motte, dommages de guerre sur unemaison : mémoires, devis, correspondance(1944-1946).

1944-1952

71-74 Rue de la Glacière. Propriétés Crosnier Edouard.1875-1973

71 Propriété : dossier F.N.A.H. (mémoires, devis,certificat de réception de travaux, rapports tech-niques, 1954-1967), déclaration des contribu-tions directes (1954-1964), mémoires, décomp-tes des travaux (1962-1964), police d'assu-rance, quittances, contributions directes (1946-1956), correspondance (1959-1965).

72 Maison d'habitation : mémoires des travaux(1967-1972), plan (1935), correspondance(1968-1973), déclarations d'impôts directs sur lapropriété et quittances d'assurance (1939,1970), bail (1965), devis (1955) ; dossiers loca-taires (baux, états des lieux, correspondance).

73 Immeuble (rez-de-chaussée à usage de maga-sin de chaussures Moris : déclarations pour ledroit de bail (1936-1969) ; dommages de guerreet travaux : rapport technique (1941), devis, si-tuations, plan, correspondance (1937-1961),devis et mémoires (1951-1959) ; location d'ap-partements et réparations du magasin : corres-pondance (1935-1936).

74 Immeuble (Acquise des héritiers Morin chezMaître Lecointe notaire à Rouen (19 mars1883) : inventaire après décès de M. Morin (26octobre 1882), notice explicative sur l'immeuble(1935), état des lieux (1914), baux (1902-1923),note manuscrite (s.d.), cahiers des charges(1935), devis (1935-1936, s.d.), marchés (1935),correspondance (1931-1936), situations et mé-moires des travaux (1935-1936), factures (1936-1937), arrêté municipal de permis de construire

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et délibération municipale (1935), brochuretechnique de chauffage, plan (s.d.), cahier descharges de contrôle technique (1935), étatscomptables (1936) ; transactions de l'immeuble :titres de propriété (1883), correspondance(1875), état des contributions directes (1933).

75 Rue Holker et rue de Madagascar. Propriété DocksIndustriels, Hangar : correspondance (1950-1958),honoraires (1955), mémoires de travaux (1950-1958), montant des travaux (1951-1955, s.d.), devis(1950-1955, s.d.), décompte définitif des travaux(1951), factures (1950-1951), honoraires et factures(1951-1955), état de situation (1950), propositionsde paiement (1950-1951), situations de travaux(1950), permis de construire (1950-1951), plans(1927-1950, s.d.), déclaration d'achèvement de tra-vaux (vierge), fiche statistique (vierge), ordonnancerelative au permis de construire (1945), arrêté muni-cipal (1950), croquis (1950-1955), calque (s.d.) ;dommages de guerre : demandes de règlement del'indemnité de reconstitution (1951-1960), corres-pondance (1958-1961, s.d.), décision portant éva-luation définitive d'indemnité (1955), réquisitiond'émission (1955), notification de décision de trans-fert (1950), décision pour emploi spécial d'indemnitéde reconstitution (1950).

1927-1961

76 Propriété Albert Dupressoir, immeubles.

228 et 230 rue Martainville, dommages de guerresur un immeuble : état descriptif d'un document par-tiellement détruit (s.d.), mémoires, situation de tra-vaux et rapports (1947-1950), factures (1946-1948),devis (1947-1950, s.d.), correspondance (1946-1948), estimation sommaire manuscrite des travaux(s.d.), relevé approximatif des travaux exécutés(1948), arrêté ministériel de permis de construire(1948), récépissés de demande de permis de cons-truire (1948), demande de permis de construire(s.d.), notice applicative pour installation (s.d.), étatquantitatif des matériaux nécessaires (s.d.), noticeestimative de réparation (s.d.), demande d'autorisa-tion pour commencement des travaux (1948), cro-quis (s.d.), photographies (s.d.), compromis de vente(s.d.), demande de participation financière de l'Etat(s.d.).

Biens immobiliers : correspondance (1944-1955,s.d.), mandat de paiement (1952), prévision d'éche-lonnement des financements (1951) ; dommages deguerre : réquisitions (1950-1952), attestation (1949),correspondance (1944-1950), note (s.d.), liste demobilier détruit (s.d.), décision du délégué départe-mental (1950), feuille de renseignements complé-mentaires (1950), état des honoraires (1949-1950),demande de règlement de l'indemnité de reconstitu-tion (1949-1950), mémoire de travaux.A noter : concerne aussi un immeuble rue Gabriel Peri à Sotte-ville-lès-Rouen.

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1944-1955

Sotteville-lès-Rouen, 90 rue Beranger. Dommagesde guerre sur un immeuble : mémoires de travaux(1945-1950), accusé de réception (1950), états deshonoraires (1950, s.d.), décharge en fin de travauxde réparations (s.d.), demande de règlement de l'in-demnité de reconstitution (1950), feuille de rensei-gnements complémentaires (1950), devis (1946-1949), facture (1947), rapport technique concernantles dommages subis (1945), attestation du maire dela commune du lieu sinistré (s.d.), demandes dedernier acompte sur allocation provisoire (1947), ré-quisition (1946), demande de participation financièrede l'Etat (1947).

Sotteville-lès-Rouen, 56 rue Dumont. Dommages deguerre sur un immeuble : rapport technique concer-nant les dommages subies (1945), devis (1946,s.d.), conduite et vérification des travaux (1946), ho-noraires (1946), état des honoraires (1950), de-mande de règlement de l'indemnité de reconstitution(1950), décharge en fin de travaux de réparations(1950), mémoires de travaux (1945-1950, s.d.), fac-tures (1946), attestation du maire de la commune dulieu sinistré (s.d.). 1945-1950

Sotteville-lès-Rouen, 222-224 rue Victor Hugo.Dommages de guerre sur un immeuble : fiche derenseignements à remplir par le sinistré ou ayantdroit (1950), demande de reconstruction sur un autreemplacement d'immeuble sinistré par faits de guerre(1950), rapport sommaire d'architecte (1949), plan(1949), demande de participation financière de l'Etat(1949), état des honoraires (1950), fiche de rensei-gnements situation de l'immeuble sinistré (s.d.),feuille de renseignement complémentaire (1949),croquis (s.d.), état descriptif d'un bâtiment totale-ment détruit (s.d.). 1949-1950

77 45 bis rue d’Amiens, rue Armand Carrel. Gouault,immeuble : plans et croquis (1963-1973), devis etmémoires (1943-1974), correspondance (1946-1976), dossier F.N.A.H. (1970-1971), notes d'hono-raires et pièces administratives (1941-1974).

1941-1976

78 4 rue du contrat social.

Propriété De Grandmaison, immeuble : correspon-dance (1931-1932) ; dommages de guerre, déclara-tion : devis, rapport justificatif (1949), mémoires destravaux (1944-1945), 4 photographies noir et blanc(9 x 12,7 cm) ; règlement de succession : expertiseimmobilière (1968) ; location de l'im-meuble : bail,notice, correspondance (1953-1962).Propriété Lefebvre, immeuble : devis, correspon-dance (1924-1930).

1924-1962

Rouen Quai de la Bourse : voir 161 J 62 Petit-Quevilly.

22

Rouen Quai Cavelier de la Salle : voir 161 J 62 Petit-Quevilly.

Rouen Avenue du Mont-Riboudet : voir 161 J 62 Petit-Quevilly.

Rouen Place de la Pucelle : voir 161 J 62 Petit-Quevilly.

Rouen Ensemble des biens immobiliers Landrin : voir 161 J62 Petit-Quevilly.

79-80 Ilot 210. Propriété Landrin, reconstruction d’un im-meuble et d’un garage : certificat de conformité,marchés, honoraires, bilan financier, devis, corres-pondance, état financier, mémoires, décomptes destravaux, étude des fondations, liste des entrepre-neurs consultés, cahier des charges, plans calque etpapier.

1955-1965

81-83 Propriétés Lang-Verte, immeubles.

81-82 34 rue du Renard : immeuble : devis et mémoi-res (1947-1960).

83 28, 32 et 34 rue du Renard : correspondance(1942-1964, s.d.), mandat de paiement (1964),fiche de renseignement (s.d.), relevés decompte (1951-1960), devis (1945-1961, s.d.),avis de la recette municipale (1960), détail totaldes travaux (1959), honoraires (1944-1960,s.d.), pouvoir de représentation (1951), étatdescriptif et estimatif [1953], mémoires des tra-vaux (1945-1962), situations (1952-1953, s.d.),autorisation de travaux (1951), note de la direc-tion des contributions directes et du cadastre dudépartement de la Seine-Inférieure (1942), es-timation des immeubles [1946], récapitulationdes évaluations (s.d.), certificat d'achèvementde travaux (1960), rapports techniques (1944-1958, s.d.), plans (1956), ordre d'exécution gaz(1952), autorisation de travaux (1952), reçu(1951), liste matériaux (s.d.), estimation (s.d.),photographies (1952), états des lieux (s.d.),constat (1944), croquis (s.d.) ; dommages deguerre : correspondance, réquisitions d'émission(1949-1962), décisions d'engagement (1962),décision du délégué départemental (1951-1955), liste des immeubles à reconstruire(1953), dossier de destruction (s.d.), demanded'avance ou d'acompte sur allocation provisoire(s.d.), demandes de règlement de l'indemnité dereconstitution (1952-1961, s.d.), extrait de la dé-cision évaluative et de la réquisition (s.d.), arrêtéd'autorisation (1956), mémoires de travaux(1945-1957), devis (1946-1947, s.d.), autorisa-tion de réparer (1944).Autres propriétés Lang-Verte à Sotteville-lès-Rouen :16, 18, 41 à 43 rue Armand Carrel, 27 à 27crue des Bruyères Saint Julien, 18 et 20 rue Labou-reur, 32-34, 85 et 87 rue Léon Salva, 36 à 36b rue duDocteur Apvril, 1-3 et 5-7 rue Jean Cécile, 180, 182 et184 rue Garibaldi.

1942-1964

23

84 Rue du Pré de la bataille. Leblanc, îlot 186 : cor-respondance, procès-verbal de réception provisoiredes travaux, plans, état financier des travaux, mé-moires, devis, marchés.

1949-1966

Rouen 81 rue de Lessard : voir 161 J 32 Mesnil-Esnard.

Rouen Rue Doyat : voir 161 J 32 Mesnil-Esnard.

Rouen Ilot 207 (quai Cavelier de la Salle) : voir 161 J 32Mesnil-Esnard.

Rouen Ilot 216 : voir 161 J 32 Mesnil-Esnard.

Rouen 4 rue Rollon : voir 161 J 32 Mesnil-Esnard.

Rouen Travaux sur d’autres propriétés Letellier : voir 161 J32 Mesnil-Esnard.

85-87 23 rue Louis Bouilhet. Propriété Letellier Albert,maison.

1952-1962

85 Marchés signés (1954), brochure cheminées(s.d.), correspondance (1953-1962), dossierM.R.U. (1953-1955), situation des travaux et ré-vision des prix (1953-1961).

86 Soumissions et devis (1953-1954).87 Mémoires des travaux et devis, plans, photogra-

phies (1952-1957).

88-89 Propriétés Monceau, immeubles1964-1974

88 Rue Eau de Robec, réparations : correspon-dance (1964-1974), croquis (s.d.), brouillons decomptes, mémoires et factures (1968-1969).

Route du Havre, réparations : correspondance(1965-1971).

7 rue Thiers, réparations : correspondance(1967-1974), devis (1968), mémoires et factures(1969-1971).

89 Rouen-Darnétal : dossiers de demandes desubventions à l'A.N.A.H. (1965-1973).

90-93 Propriétés Monnereau-Maillard, immeubles.1939-1970

90 Rue de l’écureuil : devis, correspondance, dos-siers d'expertise et de contre-expertise immobi-lière, procès verbal de constat de dommage deguerre, plans et croquis, mémoires des travaux(1941-1954).

Juan-les-Pins, construction d’une villa : corres-pondance, assignation, devis, plans (1951-1958).

24

91-92 Rue du Pré de la Bataille, îlot 186/A : correspon-dance (1951-1970), mémoires (1956-1968),montant des travaux par surfaces (1970),brouillons de calculs (s.d.), croquis (1954, s.d.),détails des surfaces de travaux (s.d.), honorai-res (1958-1967), effet (1967), formule de révi-sion de prix (1958), devis (1952-1958, s.d.), dé-cision complémentaire portant évaluation défini-tive d'indemnité au titre des fondations spéciales(1961), fondations exceptionnelles [1961], additif(1958), relevé de compte (1957), bilan des sur-faces et bilans financiers (1956-1957, s.d.) ;permis de construire : ordres de service (1954-1955), arrêté et avenants (1954-1955, s.d.) ;facture d'acompte sur approvisionnement(1954), procès-verbal d'essai de flexion (1953),procès-verbaux d'essai de compression (1953),situations de travaux (1956-1957), photogra-phies (1952-1953, s.d.), procès-verbaux de ré-ception provisoire (1955-1956, s.d.), bons decaisse (1957), notes de frais (1955, s.d.), réca-pitulation manuscrite du montant des travaux(s.d.), tableau des pièces nécessaires au soldedes marchés (1956), notes manuscrites (1955,s.d.), programmes des engagements (s.d.),montant des marchés passés (1954), récépissé(1952), arrêté ministeriel (s.d.), baux [1936-1939], récapitulation générale des dépenses(s.d.), états financiers (1955-1957), montant dessubventions [1952], tableaux récapitulatifs desvaleurs à l'identique (s.d.), évaluation des tra-vaux (s.d.), états des situations (s.d.), bilan desurface (1957), reçus (1954-1955), adjudication(s.d.), plans (1949-1956, s.d.), soumission demarché (1954), calques (s.d.), procès-verbal deconciliation (1954), état des honoraires (s.d.),note (s.d.).

1939-1970

93 Ilot 186 : plans (1948-1954), cahiers des char-ges et soumissions, devis, rapports, notes ma-nuscrites, bordereaux de prix, honoraires, cor-respondance (1952-1955, s.d.).

1948-1955

94 Ilot 186, propriété Monnereau-Maillard, Leblanc,STAO : bordereaux de prix et devis.

[1953]

95 Ilot Parmentier. Propriété Philippot, dommages deguerre sur un immeuble : correspondance (1960-1966), pièces administratives et honoraires (1960-1963), plans (1960-1961), marchés de travaux etdécomptes (1960-1962), devis (1960-1962), mémoi-res et factures (1960-1962).

1960-1966

96 Front de Seine (îlot de rénovation : Quai du Havre -rue Saint Eloi - rue des charrettes - rue d'Harcourt).Propriété S.C.I rouennaise du Front de Seine, im-meubles : devis (1971-1974), plans (1970-1974,s.d.).

1970-1974

25

97-100 Rue du Pré de la Bataille. S.T.A.O., îlot 186.1949-1966

97-98 Travaux : avenant au marché (1955), plans(1949-1954, s.d.), compte de mitoyenneté(1961), situations (1953-1955, s.d.), état destravaux (s.d.), régie des travaux des employés(1954-1955), rendez-vous de chantier (1952-1953, s.d.), photographies (1952-1953, s.d.),déclaration d'achèvement de travaux (1961),certificat de conformité (1961), permis de cons-truire (1951-1952), procès-verbaux de réceptiondéfinitive (1957-1961), note manuscrite (1958),décomptes des travaux (1953-1955), calcul del'acompte (1953-1955), devis (1952-1955, s.d.),décomptes des révisions définitives (1953-1955), mémoires des travaux (1954, s.d.), factu-res (1954-1955), état collectif des branchements(s.d.), relevé de recette municipale (1954), étatsdes dépenses (1954), marchés (s.d.), soumis-sion (s.d.), cahier des charges (s.d.), décomptedéfinitif des travaux (1955), honoraires (1952-1959), convention (1951), compte de mitoyen-neté (1960), révisions de prix (1953), récapitula-tif général des dépenses (1952-1954), états desfinances (1957-1958), état montant des travaux(1952), montant des marchés signés (s.d.), ré-capitulation de l'avant métré de béton armé(s.d.), planning d'avancement des travaux (s.d.),correspondance (1949-1963, s.d.), honoraires(s.d.), fiche de renseignements sur la liquidationdes comptes [1956], note annexe concernantl'établissement des dossiers RT.2 (1955), étatdes effectifs nécessaires sur le chantier (1954),procès-verbaux des essais de flexion (1953),état des comptes (1953), questionnaire situationfinancière (1953), procès-verbal essai de com-pression (1952), ordres de service (1952), dé-clarations d'adjudicataires provisoires (1952),liste de questions de détails (1952), bordereauxd'envoi (1951-1961), contrats d'architecte d'opé-ration (1951), arrêté des ingénieurs des ponts etchaussées (1951), compte rendu réunion du 7novembre 1960.A noter : concerne aussi des documents relatifs à l'îlot207/F).

1949-1963

99 Immeubles : plans (1949-1966, s.d.), calques(s.d.), tables des plans (s.d.), marchés (1955-1956), devis (1954, s.d.), décomptes définitifdes travaux (1957-1958), correspondance(1956-1958), mémoire et situations de travaux(1956-1958).

1949-1966

100 Immeuble : plans (1951-1953), devis (s.d.).1951-1953

101-103 20, 22 rue de Tanger. S.T.A.O., îlot 186.

101 Correspondance (1953-1954), devis (1953,s.d.), adjudication (1953), marchés (s.d.), cahierdes charges (s.d.), arrêté d'autorisation de tra-

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vaux (1953), demande d'autorisation de permisde construire (1951), bilan financier (s.d.), plans(1952-1953, s.d.), situation de travaux (1952-1955).

1951-1955

102 Extrait du registre des délibérations (1937), sou-missions de travaux (1952-1955), cahiers descharges (1952-1954, s.d.), devis (1952-1956,s.d.), correspondance (1953-1962, s.d.), mémoi-res des travaux (1953-1958, s.d.), calculsd'acompte (1956-1962), avenants (1952-1957,s.d.), bordereau de marché (s.d.), décomptesdéfinitifs des travaux (1955-1957), notes ma-nuscrites, factures (1953-1954), révision desprix (s.d.), ordre de service (1957), marché(s.d.), situations de travaux (1953-1958, s.d.),décomptes des travaux (1953-1957), décomptesdes révisions définitives (1953-1955), calculs del'acompte (1953-1958).A noter : ce dossier concerne aussi des parcellesMonnereau-Maillard et Leblanc

1937-1962

103 Décomptes des travaux, devis, marchés, corres-pondance.

1952-1962

104 16 rue Verte, 111 à 117 rue Jeanne d'Arc. PropriétéSociété Civile et Immobilière Colleye et Convert,Fonds National d'Amélioration de l'Habitat : corres-pondance (1960-1961), rapport technique (1960),avis [1960], devis (1960) ; travaux : mémoires detravaux (1961-1962), devis (1960-1961, s.d.), noticedescriptive des travaux et exposé sommaire surleurs causes (s.d.), correspondance (1960-1964),relevé de compte (1961), honoraires (1960), dé-compte du prix du loyer (s.d.), croquis (1962, s.d.),acomptes versés (1960-1962), relevé des notes ac-quittées (1962), relevé du receveur municipal(1960), échantillons de couleurs [1961], carte pos-tale "quartier de la Gare" (s.d.), plans (1930-1961,s.d.), bail commercial (1959) ; dommages de guerre: demandes de règlement de l'indemnité de recons-titution (1962), réquisitions (1951-1952), décisionsdu délégué départemental (1951-1952), correspon-dance (1946-1955), règlements pour la reconstruc-tion (s.d.), avis d'écritures passées en compte(1951-1952), factures (1946-1954, s.d.), coupure depresse (s.d.), recommandations aux sinistrés (s.d.),état manuscrit des remboursements (s.d.), états ré-capitulatifs des mémoires (1951), chèques du créditnational (1951-1952), reçus (1952), devis (1944-1950), mémoires de travaux (1946), décompte ma-nuscrit de la somme payée (s.d.), autorisation de ré-parer (1950).

1930-1964

105-106 56 route de Darnétal. Propriété Société civile immo-bilière Descroizilles, résidence d'appartements :plans, cahier des charges.

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1965-1966

107 Rue des Bons enfants. Propriété Sorel, îlot 186 :bail, correspondance, décomptes des loyers, décla-ration impôts, mémoires et devis, honoraires, rap-ports techniques des travaux.

1962-1972

108 Propriétés Trehet.

226 rue Saint-Sever. Propriété Trehet, îlot 226, ma-gasin : correspondance (1956-1958), croquis etplans (1956), honoraires (1956) ; pièces administra-tives : demande de permis de construire (1956) ; de-vis et mémoires (1957-1958).

Courcelles sur Seine, route de Portmort. Habitation :plans (1964-1965), mémoires, devis et marchés parlots de travaux (1964-1965), rendez-vous de chan-tiers (1965) ; pièces administratives : honoraires,notices descriptives, procès-verbal de réception destravaux, notes manuscrites, demandes de permis deconstruire (1966-1967), correspondance (1964-1975).

1956-1975

109 Rue Saint-Sever. Propriété Trollet, îlot 223, amé-nagement de magasins : correspondance, honorai-res, plan et croquis, rapport d'architecte (manuscrit),devis, convention, mémoires des travaux (1941-1958) ; dommages de guerre sur un immeuble : rap-port technique, circulaires, plans, devis, liste desobjets sinistrés, estimation des bâtiments, corres-pondance (1939-1952).

80 rue Saint-Sever. Trollet, magasin (affaireCottard) : devis, mémoires des travaux, état desdommages, plans, croquis, correspondance.A noter : un plan cadastral (1936) de la Neuville-Chant-d'Oiselsection D (1953-1954).

Rue Saint-Sever. Trollet, îlot 18/A, magasin (affaireRestancourt) : devis, mémoires des travaux, corres-pondance, plans et croquis (1954-1957).

Rue d’Eauplet (Rouen-Bonsecours). Trollet, dom-mages de guerre sur un immeuble : rapport techni-que, dossier d'indemnité de reconstruction, mémoi-res des travaux, devis, honoraires (1940-1943).

1939-1958

110-111 Front de Seine.

110 Ilot de rénovation : plans.1970-1972

111 Plans Sofral.1971-1974

112 Ilot 207 : devis, mémoires des travaux, règlementsdes factures, situations et décomptes des travaux.

1956-1960

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113 Ilot Parmentier, habitations : devis, récapitulatifscomptables, demandes de permis de construire,marchés, correspondance, plans.

1959-1962

Rouen 6 rue du Bailliage : voir 161 J 55 Petit-Quevilly.

114 FIGEAT, édification d’un immeuble : marchés, sou-missions.

1953-1955

115-116 FIGEAT, maison d'habitation.1953-1966

115 Correspondance, plans, photographies noir etblanc.

116 Situations, mémoires et devis, comptes entre-preneurs, procédures d'expertises.

161 J 117 Saint-Pierre-les-Elbeuf, rue de Louviers. Cofimeg, résidence"La Chesnay", travaux de peinture : devis.

1971

161 J 118-134 Sotteville-lès-Rouen.1943-1966

118 Propriété Boyard, habitation : devis, comptes,correspondance.

1961-1962

119 Rue Tilloy. Propriété Braban, immeuble : situationsde travaux (1964-1966), devis (1961-1964, s.d.),correspondance (1963-1966), mémoires de travaux(1964-1966), demande de règlement définitif (1965),facture (1964), procès-verbal de réception provisoire[1964], honoraires (1965), déclaration d'achèvementde travaux (1964), attestation de conformité (1964),certificat (1964), fiche de renseignements (1964),demande de branchement (1964), attestations(1964, s.d.), récapitulation générale (1963), étatsurface (1963), plans.

1961-1966

120 Clerisse, immeuble : devis, comptes, correspon-dance.

1951-1965

121 Avenue du 14 juillet, îlot 51B. Propriété ConsortsVardon, reconstruction d’un immeuble : devis, étatsfinanciers des travaux, correspondance, soumission; permission de voirie : arrêté, cahier des charges,permis de construire, adjudications, mandats depaiement, plans.

1951-1964

122 Rue Duboc. Propriété Deforge, maison d'habitation :pièces administratives et techniques (tableaux destravaux, procès-verbal de réception et déclarationd'achèvement des travaux, permis de construire,honoraires) (1948-1950), devis (1946-1951), situa-tions et mémoires des travaux (1948-1950), corres-

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pondance (1944-1963), plans et croquis (1944-1948).

1944-1963

123 Propriété Dufour, immeuble.

369-371 rue de Paris : attestation de délimitation,état descriptif du bâtiment, brouillon de devis (1953-1959).

4-10 rue Raspail : états descriptifs du bâtiment, dos-sier de destruction, devis, mémoires des travaux,correspondance, plans ; dossier Fonds nationald'amélioration de l'habitat : devis, rapport technique,correspondance, plan, mémoire et certificat d'achè-vement des travaux (1944-1969).

Sotteville-lès-Rouen, 90 rue Beranger : voir 161 J 76 Rouen

Sotteville-lès-Rouen, 56 rue Dumont : voir 161 J 76 Rouen

Sotteville-lès-Rouen, 222-224 rue Victor Hugo : voir 161 J 76Rouen.

124-125 Rue Gabriel Péri. Propriété Dupressoir Undernher,habitation.

1951-1958

124 Devis (1952-1955, s.d.), marchés (1951-1955),pièces administratives : mandats de paiements,demande de permis de construire, déclarationd'achèvement et procès-verbal de réception detravaux, honoraires, règlement des indemnités(1951-1955) ; correspondance (1951-1958) ;documentation technique.

125 Situations des travaux (1951-1953), mémoires(1952-1958), plans (1951-1952), documentationtechnique et brouillons de notes.

126 Ilot 51 B. Propriété Hirbec, reconstruction d’unehabitation et d’un commerce : état des travaux, cor-respondance, décomptes et mémoires des travaux,devis(1950-1956).

Sotteville-lès-Rouen, rue Méridienne : voir 161 J 62.

127-128 Propriété Lang-Verte, immeubles.1942-1961

127 Rue Armand Carrel : factures (1945-1949,1956), notes descriptives (s.d.).Rue des Bruyères, dossier F.N.A.H. : rapportstechniques, correspondance (1948-1956).Rue du Docteur Apvril : attestations (1953), de-vis (1953), rapports d'architectes et notes des-criptives (1949-1951).Rue Garibaldi, rue Jean Cécille : honoraires(1951-1953), rapports d'architecte (1951), notesdescriptives, mémoire des travaux (1946), cor-

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respondance (1951), plan et croquis (1943),quittances de paiement (1942).Rue Léon Salva : honoraires, mémoires et devis(1955-1956), correspondance (1961), arrêtémunicipal de travaux (1955), notes descriptives(s.d.), marché et réception des travaux (1946,s.d.).Rue Léon Salva : devis (s.d.), mémoires des tra-vaux (1947), notes manuscrites, marché de tra-vaux (1946).Ensemble des biens : récépissés du M.R.U.,évaluations des immeubles, carnet de croquis,factures de la rue du Madrillet (1943-1946).

1942-1961

128 Rue Garibaldi, Léon Salva et Bouvier, îlot 14 :devis (1959), avis comptable (1960), correspon-dance (1955-1961), ordre du jour (1959), arrêtésmunicipaux (1959), mandats de paiement(1956-1958), décisions techniques (1958), adju-dication (1957), décompte de mitoyenneté (s.d.),montant total des travaux (1961), négatif (s.d.),devis (1956-1959, s.d.), avants mètres (s.d.),plans et calques (1951-1959, s.d.), situations etmémoires des travaux (1958-1961), marchés(1957-1959), cahiers des charges (1957, s.d.),décomptes des travaux (1958-1960, s.d.) ;dommages de guerre : demande de règlementde l'indemnité de re-constitution (1961), déci-sions portant évaluation définitive d'indemnité(1954), liste des immeubles à reconstruire(1954), demande de permis de construire(1959), réquisitions (1956-1959), décisionsd'engagement (1959), décision portant évalua-tion provisoire et définitive d'indemnité (1956,1959), décision du délégué départemental(1956), procès-verbal de réception provisoire(1959), certificats de con-formité (1960-1961),déclaration d'achèvement de travaux (1960),permis de construire (1956), arrêté (1956).

1951-1961

129 Propriété Lefebvre, immeubles.1944-1962

26, 28 boulevard du 14 juillet : devis, correspon-dance, mémoires des travaux, honoraires, mandatsde paiement suite à un dossier MRU, devis, croquis,marché de travaux, rapport technique, plans (1945-1962).

54 cité Thuiller, dommages de guerre sur un immeu-ble : correspondance, rapport technique, honoraireet mandat de paiement (1944, 1950).

161 rue Béranger, dommages de guerre sur un im-meuble : mémoires des travaux, devis, rapportstechniques, correspondance (1944-1952).

204 rue Béranger Prolongée, dommages de guerresur un immeuble : mandats de paiement et honorai-res, mémoires des travaux, devis, rapport technique(1944-1955).

31

10 rue Gy : mémoires des travaux, honoraires, rap-port technique concernant les dommages, devis,correspondance (1944-1951).

223-225 rue de la République : correspondance, ho-noraires, rapport technique, état descriptif du bâti-ment, plans (1948-1950).

26 rue Vaillant Couturier : correspondance (1951).

130 Rue du Cours. Leroux, immeuble : correspondance(1944-1965), devis, récapitulation des travaux etplans (1950-1956), demandes de permis de cons-truire, honoraires, dossier M.R.U. (1948-1951).

1944-1965

131 37 et 38 rue du Cours. Leroux et Passaret, immeu-bles : correspondance (1950-1955), devis (1950-1956, s.d.), marchés (1950-1951, s.d.), tableaux declassement quantitatif (s.d.), cahiers des charges([1951], s.d.), situations des travaux (1950-1952),factures (1951-1956), états des mémoires (1952),état manuscrit des comptes de travaux (s.d.), mé-moires (1951-1952, s.d.), révisions de prix (1951,s.d.), plans (1942-1956), permis de construire (1948,1956), état collectif des branchements (1952), at-testations (1950-1954), déclaration d'achèvement detravaux (1955), états des honoraires (1954), de-mande de règlement de l'indemnité de reconstitution(1954), état des comptes (1954), état des situations(s.d.), soumissions de marché (1950-1951).

Sotteville-lès-Rouen, rue Armand Carrel et rue de Jussieu : voir161 J 32 Mesnil-Esnard.

132 Rue Bouvier. Peltier, pavillon : correspondance(1961-1964, s.d.), mandats de paiement (1962-1964), récépissé de demande de permis de cons-truire (1961), situations de travaux (1962-1963),mémoires de révision des prix (1963, s.d.), soumis-sions de marché (1962), relevé de compte (1963),devis (1963, s.d.), cahier des charges (s.d.), listedes entrepreneurs à consulter (s.d.), avants mètres(s.d.), procès-verbaux de réception provisoire(1963), état des travaux (1963), décisions d'enga-gement (1962-1963), réquisitions (1962-1963), ho-noraires (1963-1964), notice descriptive sommaire(1961), certificats de conformité (1963), déclarationd'achèvement de travaux (1963), note manuscrite[1961], permis de construire (1961).

1961-1964

133 Rue Corneille. Postel, reconstruction d’une maisond'habitation : situation des travaux, mémoires, devis,correspondance, plans (1943-1955), rapport techni-que (1943), marchés (1950), quittances de paiement(1958), dossier "Demande de permis de construire(1948-1950).

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1943-1958

134 Projet d’école. Société coopérative de reconstructionet de construction : plans (1950-1953), devis (s.d.).

1950-1953, s.d.

Tourville-la-Rivière. Propriété Auber, immeuble : voir 161 J 64 Rouen.

161 J 135 Clients et lieux divers, dossiers divers de travaux et de conten-tieux au nom des clients.Rocques, Caisse régionale du crédit agricole de Haute-Normandie, Holtay,Lesage, Jault c/Delamare, Rigaleau, Durand, Despres, Jouam, Belhadjc/Nebbache, Pantel, Lanfray, Popelin, Lambert, Saulnier, Mansart, Deforges,Riguet, Garigou, "Le chant des oiseaux", Rachimel, Fiselier/Savalle, Lecuyer,Brault, Cousin c/Entreprise Leblanc, Giffard, Carpentier c/Vallois, Boulet,Louboutin, Le Clerc, Dubois, Leclerc c/Leclerc, Oskarsson, Poulain Gaulardc/S.A.C.U.R. et Lemoine, Masson, Taieb c/ville de Grand-Quevilly, Riguet,Boutry, Gouy, Mauger.

1962-1973

161 J 136 Logement économique et familial : plans type F4 et F5 avecvariantes.

s.d.

161 J 137-140 CHANTIERS REALISES DANS L'EURE1960-1975

161 J 137 Amfreville-sous-les-Monts. Propriété Mias Claude, maison :correspondance (1969-1972), devis (1970, s.d.), mémoires(1971-1972), annexe manuscrite au mémoire (s.d.), relevés decomptes (1970-1971), plans (1957-1970, s.d.), calques (s.d.),croquis (s.d.), notes manuscrites (s.d.), planning des travaux(s.d.), honoraires (1972).

1969-1972

161 J 138 Bailleul-la-Vallée. Propriété Bachelet, travaux sur une maisond'habitation, litiges : rapports d'expertise, notes, ordonnance deréféré sur assignation, procès-verbal de constat, correspon-dance (1972-1975) ; réparations : relevé des dégâts, état desmalfaçons, mémoires et devis, plan (1971-1974).

1971-1975

161 J 139 Courcelles-sur-Seine, lieudit « Le Catillons ». Propriété HanoyRené, pavillon : correspondance (1961-1968), liste des entre-preneurs (s.d.), devis (1961-1963, s.d.), état des travaux à ef-fectuer (s.d.), mémoires de révision de prix et décomptes(1963-1964), mémoires de travaux (1961-1965), situation detravaux (1962-1965), relevés de comptes (1962-1963), procès-verbaux de réception des travaux (1963-1964), attestationsd'architecte (1963-1964), certificat de conformité (1963), hono-raires (1963), déclaration d'achèvement de travaux (1963), ac-ceptation de prêt (1963), acte de vente (1961), demande depermis de construire (1961), permis de construire (1962), dos-sier documentation (s.d.), planning des travaux [1962], plans(1960, s.d.).

1960-1968

Courcelles-sur-Seine, route de Portmort : voir 161 J 108Rouen.

161 J 140 Pont-de-l'Arche, chemin du Becquet. SCI "Bon air", construc-tion de pavillons : comptes rendus de chantiers, projet, plans.

33

A noter : il s’agit du dossier de l’architecte Joël Poilpré (Rueil-Malmaison).

1969-1971

161 J 141-168 DOSSIERS D'EXPERTISES (par ordre alphabétique).1934-1989

161 J 141 A 1968-1989

affaires Abbatiale de Saint-Wandrille c/ Le Donne et autres (1968-1979),Atinault c/ Man (1969-1989), Art et construction c/ Debenetti (1981-1982).

161 J 142-143 B

142 1978-1988

Affaires Barallon (1978-1985), Bénard c/ D.A.M. (1985-1988), Beaudouin c/Belguessab (1988), Barré c/ Soret (1982-1985), Baert c/ Secotra (1979).

143 1979-1987

Affaires Benoist William c/ Fleury William (1981), Benoist c/ Bati-Normandie(1979-1981), Berger c/ Quai Corneille (1981-1982), Bondu c/ sarl Ehgalip(1986-1987), Buongiorno c/ Caron (1981-1983), Boulon c/ Sté NormandieEnvironnement (1986-1987).

161 J 144-145 C

144 1972-1988

Affaires Casema c/ Legende (1986-1987), Cavalero c/ Tournier (1975-1979),C.C.F. c/ Cerdem (1983-1984), La Cerisaie c/ S.T.I.M. T.E.X.I.M. entrepriseQuille (1972-1983).

145 1983-1989

Affaires SARL C.C.M. c/ Binard (1983-1985), Central bureautique c/ Mach 5sécurité (1986), Claeys SA c/ EHCALIP (1988-1989), COFRABELLE c/ C.R.I.(1981-1988), Coleou c/Ets. Languette (1985), Sté Croix L'épine c/ AuxiliaireEntreprise (1965-1972).

161 J 146 D-E 1976-1987

Affaires Docks Fouquet c/ Deschamps (1984-1987), J.P. Desa c/ S.A.P.(1986), Dufort et Cie c/ Hébert F. (1982-1985) ; affaires SARL EGI c/Cognard (1976-1982), Entreprise Sauvage c/ Sté rouennaise d'étanchéité(1984-1986), ENIB Gournay c/ Lanctuit (1982-1983);

161 J 147-150 F1934-1973

147-150 La Foncière.

147 1934-1954148 1967-1968149 1969-1973150 1954-1962A noter : concerne aussi « Le Continent ».

161 J 151 F-G 1971-1986

Affaires Le Foyer du toit familial c/ Grosse (1981-1983), Félicité c/ Niel (1976-1978), Sté France Terre c/ Sté Sassvia (1985-1986), Françoise c/ DameSabot et poirier (1971-1982), Grieu (1973), entr. Grosse c/ Lennuyeux

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(1986), Gilles Jacky c/ Gilles René (1981), J.C Gauthier c/ service bâtiment(1980-1982).

161 J 152 G-J 1971-1987

Affaires Grosse c/ Sté Maes et Cie (1974-1984), Guerville c/ Benoist (1971-1975), Guerard c/ Lesueur (1980-1981), Haimet c/ Raillot (1982-1983), EtsHardy c/ Rheins et Debout (1980-1981), Ilot 32 (1983-1984), Jacqueline c/ LaCerisaie (1970-1978), JC M. c/ SARL Bontes (1985), Joseph c/Entrepreneurs réunis (1980-1983), Jouardon c/ TPS Fournaire (1986-1987).

161 J 153 L 1975-1989

Affaires Loobuick c/ Entreprise brayonne de construction (1980-1981),Lefebvre-Beaudouin c/ Frémont-Julliard (1975-1983), Labreux c/ Guérard(1988-1989), Leblond c/ Colas (1982-1983), Le clos des pommiers c/ Delbe(1982-1987), Lepeudry c/ Fortier (1984-1985), Lelièvre c/ Lamorre (1984-1985), société Lehéricey c/ société Grosse (1982-1986), sarl Livera c/ LeBrigant (1982-1986).

161 J 154-155 M 1973-1987

154 1973-1987

Affaires Monchaux c/ SCI Nicolas Ménager (1980-1983), Monteiro c/ S.T.I.(1986-1987), Menuiserie Isolation Charpente c/ Entr. Gle modernisation(1983-1985), Ministère de l'éducation nationale (lycée de Verneuil-sur-Avre)c/ Gonnot Jacques Sté L'hirondelle (1973-1984), Mischler industrie c/Lemonnier (1979-1984).

155 1973-1982

Affaires Maisons "Chalet idéal" c/ DT Seine-Maritime Sainte-Croix-sur-Buchy(1982), Maréchal (1973-1977), Martin (1978-1982).

161 J 156 N 1983-1987

Affaires Sté Normandie environnement c/ Société générale de métallerie(1983-1985), Sté Normanver c/ Soleille king créole (1984-1985), Nourry c/Lesueur (1985), Nord Pavage c/ Sté Elit (1983-1987).

161 J 157 O 1969-1981

Affaires OPHLM de l'Eure c/ Divers (1969-1972), OPHLM du Havre c/ Loiselet autres (1972-1981), OPHLM de l'Eure c/ Sté de constructions etd'entreprises de préfabrication, d'études et rationalisations (1972).

161 J 158 P 1969-1985

Affaires S.C.I. Plein soleil c/ Chassagnon et autres (1969-1979), Sté Polley c/St SUPAE (1984-1985), Parc de la Varenne (1974-1981).

161 J 159 P-Q 1974-1986

Affaires Plateau des aigles (1979-1985), Pesque c/ Sté Thommeret (1974-1975), Entreprise. Quille c/ I.T.M. (1985-1986), Quille c/ Burnel (1982-1985).

161 J 160-161 R 1963-1985

160 1963-1985

Affaires Rouen-Maritime (1963-1985), résidence des cottes c/ AupéeRobinson Aubrun (1975-1982)

161 1973-1984

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Affaires Robelin c/ Ville du Havre (1973-1981), résidence "La Clérette" (1979-1981), Requemora c/ Ets Renard (1980-1983), Ets Renard c/ Deschamps(1983-1984).

161 J 162-163 S 1973-1987

162 1973-1986

Affaires Sté coopérative biosolaire c/ sarl Soprinvest (1982-1986), Sogeloc/Dumans (architecte) et Quille (1982), Syndicat des copropriétés Sogelo c/Génie civil de Lens (1973-1977).

163 1976-1987

Affaires S.A. Im. Marchand c/ supermarché Joubert (1976-1982), Sersol c/Quillery (1984-1987), SICOR château blanc (1977-1983).

161 J 164-165 T 1973-1988

164 1974-1988

Affaires Truffier c/ Beaudoin (1983-1985), Trohay c/ J. Leteurtre (1981),Tiphagne c/ Caron (1982-1983), Toutain (1979-1988).

165 1973-1986

Affaires Thouret c/ Sté Rontaix (1984-1986), Thireau-Morel c/Ledard (1978-1980), Taurin c/Lefrère (1984).

161 J 166-168 V 1968-1983

166 1968-1983

Affaires Ville du Havre c/ Vernot (1968-1982), ville de Rouen c/ Vialleton etCie (1982-1983), Vinhas (1981-1983), Venot c/ Verdoya et autres (1972-1978), Ville du Havre c/ Audigier (1973).

167 1971-1982

Affaires Ville du Havre c/ Vénot (1976-1978), Ville du Havre c/ Denis-Rouquette (1978-1982), Ville du Havre c/Denis et autres (1971-1975), ville duHavre c/ Brunel, Brasseur, Fonteraud, Le Rolland (1978-1979), ville du Havrec/Capelle (1977-1978).

168 1971-1985

Affaires Ville de Canteleu et SARRC c/ Etablissements Aubrun-SPAPA-Veleanu et Huard architecte (1982-1983), ville de Déville c/ Le Bosc (1976-1985), ville d'Harfleur c/ Entreprise Camus (1961-1972).

161 J 169-172 Fonctionnement et activité de l’agence.1956-1983

161 J 169 Secrétariat : cahiers des lettres reçues et envoyées (1968-1983). Comptabilité : registre de comptes (1956-1973), agenda(1976).

1956-1983

161 J 170-172 Relations avec d'autres organismes.

170 G.A.E.J. section Rouen, séminaire national des ex-perts architectes de France : exposé, recueil dessynthèses des tables rondes organisées à Caen, ta-bleau des experts architectes près les tribunaux,correspondance, réglementation pour les honoraireset rémunérations, statuts des experts architectes

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près de la Cour d'appel et du Tribunal administratifde Rouen, notes de jurisprudence, textes régle-mentaires.

1969-1970

171 Collège National des Experts Architectes Français :correspondance échangée avec les architectesexperts (1969-1978), notes (1970-1978), compte-rendu réunion (1972), motions (s.d.), tarif honorairesdes architectes 1973 (1973), liste des membres duconseil d'administration (s.d.), liste des membres ducollège (s.d.), liste des membres de l'U.N.S.F.A.(1971), programme des activités (1970-1971), sta-tuts (1970), procès-verbal de réunion (1970),commission des honoraires (1970), liste des expertsarchitectes accrédités près des tribunaux (1970).

1969-1978

172 UNPI (Union nationale de la propriété immobilière) :correspondance, conseil d'administration, textesrèglementaires.

1972-1975