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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU SIEGE DE LA DELEGATION PROVINCIALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS A TARFAYA COMMUNE URBAINE DE TARFAYA- PROVINCE DE TARFAYA

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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU SIEGE DE LA DELEGATION

PROVINCIALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS A TARFAYA

COMMUNE URBAINE DE TARFAYA

PROVINCE DE TARFAYA

LOT UNIQUE

Cahier des Prescriptions Spéciales

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

DELEGATION DE TARFAYA

المملكة المغربية

وزارة الشباب والرياضة

نيابة طرفاية


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Engagement des Parties Contractantes Marché N° 03/DPT/2014

Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix en application de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3, paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20

Mars 2013) fixant les conditions et les formes de passation des marchés publiques.

ENTRE

Le Ministère de la Jeunesse et des Sports représenté par Mr Le Délégué provincial de la Jeunesse

et des Sports de Tarfaya

Dénommé dans le présent Contrat par « Maitre d’Ouvrage».

D'une part,

ET :

Monsieur : ...……… …….……………

Agissant au nom et pour le compte de :…………….......……………………………………………………

Inscrit au registre de commerce de :……..………………………….. Sous le n° :......……..……......................

Affiliée à la caisse Nationale de sécurité sous le n° : ......………………………………………………..........

Titulaire d’un compte Bancaire à la banque : .....………………………………………..…………………....

Sous n° : ………………………………………………………….......................................................................

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés faisant élection de domicile à : ….. … …… …… ……

………….… …… … … … ………………………………………………………………………………

Dénommé dans le présent Contrat par « L’Entrepreneur».

D'autre part,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :


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S O M M A I R E I - CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

ARTICLE 2 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES

ARTICLE 3: DESCRIPTIONS DES CORPS D’ETAT ET CONSISTANCE DU PROJET

ARTICLE 4 : MODE DE PASSATION DU MARCHE

ARTICLE 5 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ET TEXTES DE REFERENCES

ARTICLE 6 : METRES DES OUVRAGES EXECUTES

ARTICLE 7 : NOTIFICATION DU MARCHE

ARTICLE 8 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR

ARTICLE 9 : SOUS-TRAITANCE ET APPORT EN SOCIETE

ARTICLE 10 : FRAIS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE

ARTICLE 11 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT

ARTICLE 12 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES

ARTICLE 13 : GARANTIES CONTRACTUELLES

ARTICLE 14 : INCAPACITE CIVILE OU PHYSIQUE DU TITULAIRE OU SON DECES

ARTICLE 15 : NANTISSEMENT

ARTICLE 16 : REGLEMENT DES TRAVAUX

ARTICLE 17 : MODE DE REGLEMENT-MODE DE PAIEMENT

ARTICLE 18 : CARACTERE GENERAL DES PRIX

ARTICLE 19 : REVISION DES PRIX

ARTICLE 20 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX

ARTICLE 21 : DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES

ARTICLE 22 : ATTACHEMENTS, SITUATIONS ET RELEVES

ARTICLE 23 : ACOMPTES SUR TRAVAUX

ARTICLE 24 : DECOMPTE PROVISOIRE, DECOMPTE PARTIELS ET DEFINITIFS

ARTICLE 25 : VALIDITE DU MARCHE

ARTICLE 26 : DELAI D’EXECUTION

ARTICLE 27 : PENALITES POUR RETARD

ARTICLE 28 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX - PENALITES POUR ABSCENCE AUX

RENDEZ-VOUS DE CHANTIER

ARTICLE 29 : CAS DE FORCE MAJEURE

ARTICLE 30 : INSTALLATION DU CHANTIER

ARTICLE 31 : BUREAU DE CHANTIER

ARTICLE 32 : CAHIER DE CHANTIER

ARTICLE 33 : ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS

ARTICLE 34 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE

ARTICLE 35 : SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYES

ARTICLE 36 : APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION SOCIALE ET DU TRAVAIL AU

PERSONNEL DE L’ENTREPRNEUR

ARTICLE 37 : RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERS

ARTICLE 38 : CONTROLE DU CHANTIER


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ARTICLE 39 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOI

ARTICLE 40 : PIECES A DELIVRER A L’ENTREPRENEUR

ARTICLE 41 : QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONS

ARTICLE 42 : ORIGINE, QUALITE ET MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS

ARTICLE 43 : CONDITIONS PARTICULIERES D’EXECUTION

ARTICLE 44 : NETTOYAGE DU CHANTIER

ARTICLE 45 : OBLIGATIONS PARTICULIERES

ARTICLE 46 : PLANS DE RECOLLEMENT

ARTICLE 47 : CHARGES PARTRICULIERES

ARTICLE 48 : CONNAISSANCES DU DOSSIER

ARTICLE 49 : COMMENCEMENT DES TRAVAUX

ARTICLE 50 : ECHANTILLONAGE

ARTICLE 51 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX

ARTICLE 52 : RECEPTION DEFINITIVE

ARTICLE 53 : CONTROLE ET ESSAIS DES MATERIAUX

ARTICLE 54 : RESILIATION

ARTICLE 55 : CONSEQUENCES DE LA RESILIATION

ARTICLE 56 : LITIGES

II - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES III - MODE D’EVALUATION ET DE REGLEMENT DES OUVRAGES

VI - BORDEREAU DES PRIX FORMANT DETAIL ESTIMATIF

I - Clauses Administratives et Financières

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation provinciale de la

jeunesse et des sports à Tarfaya commune urbaine de Tarfaya- province de Tarfaya

ARTICLE 2 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES

Le projet du présent marché est constitué de :


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Aménagement extérieur

Guérite gardien;

Espace circulation;

Espace vert;

Mur de cloture

ARTICLE 3: DESCRIPTIONS DES CORPS D’ETAT ET CONSISTANCE DU PROJET

Le présent marché porte sur l’exécution des corps d’état ci-après :

- Gros œuvre ;

– Etanchéité.

- Revêtement des sols et murs ;

- Menuiserie - bois – métallique ;

- Electricité – Lustrerie ;

- Plomberie sanitaire ;

- Peinture – vitrerie ;

designation les locaux

ADMINISTARTION

REZ DE CHAUSSEE

Hall d’accueil

Bureau 1

Bureau 2

Bureau 3

Bureau 4

Bureau 5

Bureau 6

Bureau 7

Réserve

Kitchenette

Garage

Sanitaire / hnd.f/h

Sanitaire / f

Sanitaire / h

1er ETAGE

Hall

Salle de réunion

Secrétariat

Bureau délégué

Wc

Sanitaire/f

Sanitaire /h

LOGEMENT

1er ETAGE

Hall

Salon

Cuisine

Sdb

2éme Etage

Chambre1

Chmabre2

Chambre3

Séjour

Sdb


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- Divers

-Aménagement extérieur

ARTICLE 4 : MODE DE PASSATION DU MARCHE Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix en application de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article

16 et l’alinéa 3, paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013)

fixant les conditions et les formes de passation des marchés publiques.

ARTICLE 5 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ET TEXTES DE REFERENCES

Les obligations de l’Entrepreneur pour l’exécution des Travaux objet du présent Marché

résultent de l’ensemble des documents suivants :

A - Pièces constitutives du marché :

Les pièces contractuelles constituant le marché seront par ordre de priorité :

1. Acte d’engagement.

2. Le présent cahier des prescriptions spéciales (C.P.S)

3. Bordereau des prix et détail estimatif des travaux.

4. Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G-T).

En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions du document portant le

numéro le moins élevé primeront.

B - Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché

Les pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprennent :

Les ordres de service

Les avenants éventuels

La décision de poursuivre les travaux prévus au paragraphe 3 de l’article 52 du C.C.A.G.T le

cas échéant.

C - Références aux Textes Généraux :

1. Le décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 ( 20 Mars 2013 ) fixant les conditions et les formes

de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle

et à leur gestion.

2. Le Décret N°2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000) approuvant le C.C.A.G-T

applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l’état.

3. L’instruction du Premier Ministre du 6 juin 1965.

4. Texte relatif au contrôle de dépenses de l’état.

5. Le Décret Royal n°330-66 du 10 Moharrem 1387 (21 avril 1967) portant le

règlement général de la comptabilité Publique modifié par Décret n°2-79-512 du 12

mai 1980.

6. La circulaire n°242-56P du 13 juin 1940 relative à la fourniture de ciment et le

Décret n° 1-85-347 du 20 décembre portant promulgation de la loi 30-85 relative à

la taxe sur valeur ajoutée (T.V.A).

7. Le dahir N°1.60.371 du 31 Janvier 1961 et N°1.62.02 du 19 Octobre 1962 modifiant

celui du 28 août 1948 relatif au nantissement des marchés publics.

8. La circulaire 6001 bis TP du 7 août 1985 relative aux transports des matériaux et

marchandises pour l’exécution des travaux publics. L’arrêté 350-67 des TPC du

15/7/1967 et règles techniques PNM7 CL006 et 005 y sont annexés.


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9. Les textes officiels réglementant la main d’œuvre et les salaires.

10. Le Décret n°2-73-685 du 12 Kaâda 1393 (08.12.1973) portant revalorisation des

salaires minimum.

11. Texte relatif au paiement des intérêt moratoires.

12. Le Décret portant loi n°2-76-975 du 5 Chaoual 1396 (30 septembre 1976) portant le

règlement de la comptabilité des collectivités locales et leurs groupements.

13. La Circulaire n°1/61/C8A/SGG du 30 Janvier 1961 relative à l’utilisation des

produits d’origine et de fabrication nationale.

14. Le décret N°2-76-577 du 30.9.1976 relatif au contrôle de la régularité des

engagements de dépenses de collectivités locales et leurs groupements.

15. Dahir N°1.02.297 du 25 Rajab 1423(03.10.02) relatif à l’application de la loi 78.00

relative à la charte communale

16. Textes applicables en matière d’assurance.

17. Textes applicables en matière d’accident de travail.

18. La circulaire N°33/Cab du 21 Juillet 1988 du premier ministre relative aux marchés

publics : Remplacement de la retenue de garantie par une caution personnelle et

solidaire.

19. Dahir N°1-56-211 du 8 Joumada I 1376(11/12/1956) relatif aux garanties

pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés.

D- Référence aux Textes Spéciaux :

20. Le devis général d’architecture (D.G.A) réglant les conditions d’exécution des

bâtiments administratifs rendu applicable par le décret royal n° 406.67 du 9 Rabiâ

II 1387 (17 Juillet 1967).

21. Les règlements en vigueur contre les risques d’incendie et de panique dans les

établissements recevant du public (locaux d’habitation).

22. Les règlements de police et de voirie en vigueur au moment de l’exécution des

travaux.

23. Le Dahir n°1.70.157 du 30.7.70 relatif à la normalisation modifiée par le dahir

portant loi n°1.93.221 rendant applicable l’ensemble des normes marocaines ou à

défaut les normes françaises (D.T.U) et les prescriptions techniques provisoires

ayant valeur de cahier des charges.

24. Note circulaire n°16 du 01.02.82 relative à la nouvelle procédure d’acquittement

des droits de timbres.

En fin tous les textes réglementaires rendus applicables en la matière lors de la souscription de

l’acte d’engagement et de la signature du présent CPS par l’attributaire du marché. Il est

expressément stipulé qu’en cas de contradiction entre des dispositions du présent C.P.S et celles

des documents sus visés, seules seront applicables les clauses du présent marché ainsi que les

dispositions Le décret n° 2-12-349 du 20 Mars 2013 sus indiqué. L’entrepreneur ne pourra en

aucun cas, exciper de l’ignorance des documents énumérés au présent article pour se soustraire

aux obligations qui en découlent. S’il estime que la désignation des divers documents est

insuffisante, l’entrepreneur est tenu de requérir les renseignements complémentaires avec la

signature du marché, celle-ci impliquant qu’il est parfaitement renseigné avant la remise de son

acte d’engagement.


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ARTICLE 6 : METRES DES OUVRAGES EXECUTES

Les situations présentées par l’entreprise devront être établies par un métreur à sa charge.

ARTICLE 7 : NOTIFICATION DU MARCHE

Conformément aux prescriptions de 153 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 ( 20 Mars

2013 ), L'approbation des marchés doit être notifiée à l'attributaire dans un délai

maximum de

soixante-quinze (75) jours à compter de la date d’ouverture des plis ou de la date de la

signature du marché par l'attributaire lorsqu'il est négocié. Dans le cas où le délai de

validité

des offres est prorogé conformément au deuxième alinéa de l’article 33 ci-dessus, le délai

d’approbation visé au premier alinéa ci-dessus est majoré d’autant de jours acceptés par

l’attributaire du marché. Si la notification de l'approbation n'est pas intervenue dans ce

délai, l'attributaire est libéré de son engagement vis-à-vis du maître d'ouvrage. Dans ce

cas, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire.

Lorsque le maître d'ouvrage décide de demander à l’attributaire de proroger la validité de

son

offre, il doit, avant l'expiration du délai visé à l'alinéa premier ci-dessus, lui proposer par

lettre

recommandée avec accusé de réception, par fax confirmé ou par tout autre moyen de

communication donnant date certaine, de maintenir son offre pour une période

supplémentaire

ne dépassant pas trente (30) jours. L'attributaire doit faire connaître sa réponse avant la

date

limite fixée par le maître d'ouvrage.

En cas de refus de l'attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement

provisoire.

Le maître d’ouvrage établit un rapport, dûment signé par ses soins, relatant les raisons de

la

non approbation dans le délai imparti. Ce rapport est joint au dossier du marché

ARTICLE 8 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR

En application des dispositions du titre II, article 17 du C.C.A.G-T, l’entrepreneur est tenu

d’élire, à proximité des travaux, un domicile qu’il doit indiquer dans son acte

d’engagement ou faire connaître au Maître d’ouvrage dans un délai de quinze (15) jours à

partir de la notification de l’approbation de son marché. Après réception définitive des

travaux, l’entrepreneur est relevé de l’obligation d’avoir un domicile à proximité des

travaux. S’il ne fait pas connaître son nouveau domicile au Maître de l’ouvrage, les

notifications relatives à son entreprise seront valablement faites à l’Adresse indiquée dans

sa soumission.

ARTICLE 9 : SOUS-TRAITANCE ET APPORT EN SOCIETE


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La sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l'exécution d'une partie

de

son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu'il

notifie au maître d'ouvrage la nature des prestations qu'il envisage de sous-traiter, ainsi

que l'identité, la raison ou la dénomination sociale et l'adresse des sous-traitants et une

copie certifiée conforme du contrat précité.

Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à

l'article 24 de décret n° 2-12-349. Le maître d'ouvrage peut exercer un droit de récusation

par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de l'accusé de

réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions prévues

à l’article 24 de décret n° 2-12-349

Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du

marché tant envers le maître d'ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et des tiers.

Le maître d'ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants du

titulaire.

La sous-traitance concerne seulement les lots secondaires sans dépasser cinquante pour

cent (50 %) du montant du marché .

ARTICLE 10 : FRAIS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE

En application de l’article 6 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur devra supporter les frais de

timbre et les frais d’enregistrement des différentes pièces du marché.

ARTICLE 11 : RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT

En application des dispositions de l’article 13 du C.C.A.G.T, la retenue de garantie est fixée

à 10% (dix pour cent) du montant des travaux, elle cessera de croître lorsqu’elle aura

atteint 7% (sept pour cent) du montant initial du marché, augmenté le cas échéant du

montant des avenants. Cette retenue de garantie est acquise de plein droit au Maître

d’ouvrage conformément aux dispositions du C.C.A.G.T dans la limite de la valeur de

reprise des malfaçons ou travaux non exécutés par l’entreprise. Cette retenue de garantie,

pourra, sur demande de l’entrepreneur, être remplacée par une caution bancaire

conformément à la réglementation en vigueur. Le cautionnement provisoire est fixé à :

Cinquante mille Dirhams 50 000,00 DHS).

Le cautionnement définitif est fixé à 3% (trois pour cent) du montant du Marché, arrondi

à la dizaine de dirhams supérieure. Le remboursement du montant des sommes retenues

pour garantie sera effectué après l’expiration du délai de garantie, ce qui aura lieu 1 an

(un an) après la réception provisoire, suite à la réception définitive, qui sera prononcée

sans réserve par le Maître d’Ouvrage.

ARTICLE 12 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES

Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur doit adresser à l’administration,

les copies des polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques

inhérents à l’exécution du marché notamment celle se rapportant aux véhicules

automobiles utilisés sur le chantier et aux accidents du travail pouvant survenir au


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personnel de l’entrepreneur. L’administration ne peut être tenue pour responsable des

dommages ou indemnités légales à payer en cas d’accidents survenus aux ouvriers ou

employés de l’entrepreneur ou de ses sous–traitants. Dans tous les cas, l’entrepreneur

restera soumis aux dispositions de l’article 24 paragraphes 1, 2, 4, 5 et 6 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 13 : GARANTIES CONTRACTUELLES

En application des dispositions de l’article 67 du C.C.A.G.T, le délai de garantie auquel la

réception définitive mettra fin à 12 (douze) mois après la date de la réception provisoire.

Pendant le délai de garantie et indépendamment des obligations qui peuvent résulter

pour lui de l’application de l’article 68 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur est tenu, a ses frais à

une obligation dite «obligation de parfait achèvement» et à des garanties particulières

telles que prévues par l’article 67 susvisé. Toutefois l’entrepreneur doit assurer la garantie

décennale des ouvrages.

ARTICLE 14 : INCAPACITE CIVILE OU PHYSIQUE DU TITULAIRE OU SON DECES

Seront appliqués les articles n°29 ou n°30 du CCAGT

ARTICLE 15 : NANTISSEMENT

En application des dispositions de l’article 11 paragraphe 5 du C.C.A.G.T et en cas de

nantissement du marché, l’administration délivre sans frais, à l’entrepreneur, sur sa

demande et contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du marché et destiné à

former titre conformément aux dispositions du Dahir du 28 août 1948 tel qu’il a été

complété ou modifié et relatif au nantissement des marchés publics. Dans l’éventualité

d’une affectation en nantissement du présent marché.

ARTICLE 16 : REGLEMENT DES TRAVAUX

En application des dispositions du paragraphe A de l’article 55 du C.C.A.G.T, le décompte

est établi en appliquant aux quantités d’ouvrages réellement exécutées et régulièrement

constatées, les prix unitaires de la série ou de bordereau des prix. Toutefois, dans le cas

prévu au 3ème paragraphe de l’article 39, lorsque la valeur des ouvrages exécutés est

supérieure à celle des ouvrages prescrits par le présent C.P.S ou les ordres de service, les

comptes sont établis sur la valeur de ces derniers ouvrages.

ARTICLE 17 : MODE DE REGLEMENT-MODE DE PAIEMENT

Les travaux faisant l’objet du présent marché seront réglés par application des prix

unitaires établis pour chaque nature d’ouvrage par l’entrepreneur aux quantités

réellement exécutées, les quantités prises en compte résulteront d’attachements pris en

cours des travaux. Ensuite le montant global sera majoré du montant de la TVA. Les

renseignements fournis par le maître d’ouvrage ne dispensent pas l’entrepreneur

d’affronter les difficultés particulières susceptibles d’être rencontrées. En cas

l’entrepreneur ne peut se prévaloir de l’insuffisance de renseignements fournis par

l’administration pour revenir en cours de marché sur les prix qu’il a accepté ou pour

demander une indemnité. L’entrepreneur sera réputé s’être rendu compte sur place des


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difficultés des travaux, et il n’aura droit à aucune plus value sur les prix du bordereau,

quelque soient les difficultés spéciales rencontrées pendant les travaux.

Mode de règlement :

Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et dans le

décompte définitif les prix du bordereau aux quantités réellement exécutées. Le montant

global sera majoré du montant de la TVA. Les ouvrages seront évalués selon les quantités

réellement exécutés établies par un métreur vérificateur aux frais de l’entrepreneur et

aux taux en vigueur.

Les situations mensuelles seront accompagnées des métrés justificatifs.

Les situations mensuelles, représentent des paiements provisoires, sur la base de

métrés provisoires.

Les situations mensuelles sont par conséquent soit en excès soit en défaut par

rapport à la réalité des ouvrages exécutés.

Les dimensions et cotes des ouvrages enterrées ou cachés et qui ne figurent pas sur plan,

seront relevés contradictoirement sur le chantier par le Métreur en présence de

l’entrepreneur et de l’Architecte et du Maître d’Ouvrage. En présence de l’entrepreneur

(ou de son représentant) convoqué à cet effet et contradictoirement avec lui. Toutefois, si

l’entrepreneur ne répond pas à la convocation et ne se fait pas représenter, ces relevés

seront pris en son absence, ils feront l’objet d’un plan d’attachement établi en quatre (4)

exemplaires signés des trois parties et remise d’une copie au Maître d’Ouvrage. La

situation définitive, fera l’objet d’un métré définitif. Ce métré définitif devra rattraper tous

les paiements effectués par excès lors des situations provisoires.

Mode de paiement :

Le paiement du marché sera effectué par virement à un compte courant postal, bancaire

ou de la trésorerie indiqué par le Titulaire dans son acte d’engagement. Les frais de

timbre des originaux des décomptes sont à la charge de l’entreprise.

ARTICLE 18 : CARACTERE GENERAL DES PRIX

En application des articles 50 et 51 du C.C.A.G.T et en application de l’article 49 du dit

C.C.A.G.T, les prix du marché ne peuvent sous aucun prétexte être modifiés. Ces prix

comprennent le bénéfice ainsi que tout droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et

d’une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du

travail. Ces prix sont réputés comprennent en sus les dépenses et marges touchant

notamment les cas prévus au 3ème paragraphe de l’article 49 du C.C.A.G.T. Il est

formellement stipulé que l’entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la

nature, les conditions et les difficultés des travaux pour avoir personnellement examiné

dans tous leurs détails, les pièces du projet établi par le Maître d’œuvre, avoir visité

l’emplacement de la future construction, s’être entouré de tous les renseignements

nécessaires pour que l’ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l’Art et aux

prescriptions du marché.


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ARTICLE 19 : RÉVISION DES PRIX

Les prix seront révisés selon la formule de révision comme suit :

P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60) P0 : Etant le montant initial hors taxe de la prestation.

P : Etant le montant hors taxe révisé de cette même prestation.

BAT60 : Index global tous corps d’état du bâtiment à la date limite de la remise des offres.

BAT6 : Index global tous corps d’état du bâtiment à la date de l’exigibilité de la révision.

ARTICLE 20 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX

Par les articles 52 et 53 du C.C.A.G.T., le Maître de l’ouvrage se réserve le droit de

modifier la quantité des travaux jusqu’à concurrence de Dix Pour Cent (10%) ceci sans

que l’entrepreneur puisse prétendre à une variation des prix des autres articles du

bordereau des prix - détail estimatif. Sont seuls considérés comme travaux en plus ou en

moins et donc réglés ou retenus à l’Entrepreneur, les travaux faisant l’objet d’un ordre de

service à l’Entrepreneur. S’il s’agit de travaux de même nature que certains initialement

prévus, ils seront réglés en leur appliquant des prix unitaires du bordereau des prix. S’il

s’agit de nature de travaux ne figurant pas au bordereau, ils seront réglés sur la base de

propositions complémentaires fournies par l’Entrepreneur. Dans la mesure du possible,

ces prix seront établis par analogie avec ceux figurant au bordereau des Prix. Dans tous

les cas, l’entreprise soumettra au Maître de l’ouvrage ses sous-détails de prix.

ARTICLE 21 : DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES

L’entrepreneur ne peut, en application des dispositions de l’article 39 du C.C.A.G.T, et de

lui-même n’apporter aucun changement aux dispositions techniques prévues par le

marché. Sur injonction de l’administration par ordre de service et dans le délai fixé par cet

ordre.

ARTICLE 22 : ATTACHEMENTS, SITUATIONS ET RELEVES

Pour les attachements, situations et relevés, il sera fait application des dispositions de

l’article 56, paragraphe B du C.C.A.G.T.

ARTICLE 23 : ACOMPTES SUR TRAVAUX

Le payement des acomptes, s’effectue au même rythme que celui fixé pour

l’établissement des décomptes provisoires sauf retenu d’un dixième (1/10) pour garantie

conformément aux dispositions de l’article 59 du C.C.A.G.T. L’administration se libèrera

des sommes dues en exécution du présent marché en faisant donner crédit au compte

ouvert au nom de l’entrepreneur et mentionné sur son acte d’engagement. Les paiements

à effectuer sont liquidés sur la base des situations vérifiées, des acomptes précédemment

payés, de la retenue de garantie, des pénalités, des primes d’assurances et généralement

de toutes les sommes à la charge de l’entrepreneur. Toute délégation de créance est

interdite à l’entrepreneur, sans autorisation expresse de l’administration.

ARTICLE 24 : DECOMPTE PROVISOIRE, DECOMPTE PARTIELS ET DEFINITIFS

Pour les décomptes partiels et définitifs et du décompte général et définitif, il sera fait

application du paragraphe B de l’article 62 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 25 : VALIDITE DU MARCHE


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Le présent marché ne sera valable définitif et exécutoire qu’après son approbation par

l’autorité compétente.

ARTICLE 26 : DELAI D’EXECUTION

L’entrepreneur du présent marché prendra les dispositions nécessaires pour terminer les

travaux dans un délai de (12 Douze Mois), qui prendra effet à compter du lendemain du

jour de la notification de l’approbation et qui sera faite par l’ordre de service prescrivant le

commencement des travaux. Pour le calcul du délai, les dispositions de l’article 7 du

C.C.A.G.T sont applicables.

ARTICLE 27 : PÉNALITÉS POUR RETARD

En application de l’article 60 du C.C.A.G.T et à défaut par l’entrepreneur d’avoir terminé

les travaux à la date fixée ci-dessus, il lui sera appliqué une pénalité de 1/1000 du montant

initial du marché, et par jour calendaire de retard. Le plafond des pénalités ne pourra

excéder dix pour cent (10%) du montant initial du marché éventuellement modifié ou

complété par des avenants intervenus, lorsque le plafond des pénalités est atteint,

l’autorité compétente est en droit de résilier le marché après mise en demeure préalable

et sans préjudice de l’application des autres mesures coercitives prévues par l’article 70 du

C.C.A.G.T.

ARTICLE 28 : PRÉSENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX -

PÉNALITÉS POUR ABSENCE AUX RENDEZ-VOUS DE CHANTIER

En application de l’article 18 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur ne peut s’éloigner du lieu

d’exécution des travaux ou de livraison des fournitures qu’après avoir fait agréer par le

maitre d’ouvrage ou son délégué, un représentant capable de le remplacer et muni des

pouvoirs nécessaires, de manière qu’aucune opération ne puisse être retardée ou

suspendue à raison de son absence. La demande écrite présentée par l’entrepreneur, en

vue de l’agrément d’un représentant, doit fournir toutes références utiles concernant cet

agent et faire connaître exactement l’étendue des pouvoirs qui lui sont conférés par

l’entrepreneur au point de vue tant que la conduite des travaux que le règlement des

comptes. L’entrepreneur ou son représentant est tenu de répondre aux convocations qui

lui sont adressées pour se rendre soit dans les bureaux des maîtres d’ouvrage soit sur les

lieux des travaux, toutes les fois qu’il en est requis. Des procès verbaux écrits seront

produits à l’issue de réunions ou de visite de chantier, effectués en présence de

l’entrepreneur. En application de l’article 19 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur ne peut prendre

pour collaborateur que les personnes qualifiées pour l’exécution des travaux. Le maitre

d’ouvrage, ou son délégué, a le droit d’exiger de l’entrepreneur le changement de ses

collaborateurs pour incapacité ou défaut de probité. L’entrepreneur demeure responsable

des fraudes ou malfaçons qui seraient commises par ses collaborateurs dans l’exécution

des travaux. En cas d’absence, une pénalité de Deux Cent Dirhams non récupérable sera

appliquée et retenue sur le décompte suivant.

ARTICLE 29 : CAS DE FORCE MAJEURE

En application des dispositions de l’article 43 du C.C.A.G.T, en cas de survenance d’un

événement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du Dahir du 12


14

août 1913 formant code des obligations et contrats, l’entrepreneur a droit à augmentation

raisonnable des délais d’exécution qui doit faire l’objet d’un avenant, étant précisé

toutefois qu’aucune indemnité ne peut être accordée à l’entrepreneur pour perte totale ou

partielle de son matériel flottant, les frais d’assurance de ce matériel étant réputés

compris dans les prix du marché. L’entrepreneur qui invoque le cas de force majeure,

dispose d’un délai maximum de sept jours après l’application d’un tel cas, pour adresser

au maitre d’ouvrage ou son délégué une notification par lettre recommandée établissant

les éléments constitutifs de la force majeure et ses conséquences probables sur la

réalisation du marché. Dans tous les cas, l’entrepreneur devra prendre toutes dispositions

utiles pour assurer dans les plus brefs délais, la reprise normale de l’exécution des

obligations affectée par le cas de force majeure. Si par la suite de cas de force majeure,

l’entrepreneur ne peut plus exécuter les prestations telles que prévues au marché pendant

une période de Trente (30) jours, il devra examiner dans les plus brefs délais avec le

maitre d’ouvrage ou son délégué les incidences contractuelles des dits évènements sur

l’exécution des marchés et en particulier sur le prix, les délais et les obligations

respectives de chacune des parties. Quand une situation de force majeure persiste

pendant une période de soixante (60) jours au moins, le marché pourra être résilié sur

l’initiative de maitre d’ouvrage ou son délégué ou à la demande de l’entrepreneur.

ARTICLE 30 : INSTALLATION DU CHANTIER

Cet article comprend les prestations suivantes :

Agrément des matériaux et implantation de limites de l’emprise

Dès notification de l’approbation de son marché, l’Entrepreneur établit une convention

pour les essais d’agrément sur matériaux (béton, agglos, remblais,) avec un laboratoire

agrée par le maître d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué, il procède également à

sa charge en concertation avec le maître d’ouvrage et éventuellement le maître d’ouvrage

délégué, par le biais d’un topographe à l’implantation de limites de l’emprise et au levé au

1/100 de cette emprise avant tout remaniement du terrain.

Panneau de chantier

Dès la réception de l’ordre de service prescrivant l’ouverture du chantier, l’Entrepreneur

installe un panneau de chantier du projet. Conception, charte graphique et dispositions

générales du panneau seront à la charge de l’entreprise et à valider par le maître

d’ouvrage et l’architecte.

A titre indicatif, et sous réserve de validation du maître d’ouvrage, ce panneau doit âtre de

format rectangulaire, disposé horizontalement à face unique. L’impression doit être de

qualité numérique, sur vinyle 3M, avec une résolution minimum de 300dpi. Le Format

d’impression 3m/4m. Le montage du panneau de chantier sur châssis métallique fixé sur

trois supports en tôle galvanisée, structure en tube, avec traitement anticorrosion et

surélevé de 2.50m du sol. Le panneau de chantier renseignera notamment sur les noms et

adresses du maître d’ouvrage, du maître d’ouvrage délégué, des partenaires du projet, des

Architectes, du BET, de l’Entreprise, le bureau de contrôle, le laboratoire, la désignation

de l’ouvrage, la date de démarrage des travaux et celle prévue pour leur achèvement.

Autres Prestations à la charge de l’entrepreneur


15

L’entrepreneur procède à la clôture, à l’installation de son chantier et doit prendre en

considération les besoins prévisibles de tous les corps d’état, notamment quant aux

moyens de levage : grue, lift ou monte-charge. L’entrepreneur obtient les autorisations

d’utilisation du domaine public et en règle à sa charge les frais correspondant. Dès

l’ouverture du chantier, les entreprises attributaires établissent leurs bureaux provisoires

de chantier à l’endroit indiqué sur le plan d’installation du chantier agréé par le maître

d’ouvrage et devront prévoir les équipements suivants :

Baraque de chantier, comprenant les espaces suivants : une salle de réunion (avec

un tableau d’affichage plans et planning), un bureau pour l’entreprise, un bureau

pour le maître d’œuvre et le Maître d’Ouvrage.

Une vingtaine de casques de chantiers, une dizaine de paire de bottes.

Un local fermé à clé avec placards (pour le stockage des échantillons) de 12m².

Tous ce qui précède est à la charge de l’entrepreneur, il en est de même pour les frais

d’installation et d’équipement complet de ces locaux, ainsi que les frais de consommation

d’eau, d’électricité, de combustibles, et ceux d’entretien, de nettoyage et de gardiennage.

L’entrepreneur :

- Approvisionne en permanence à sa charge des cahiers de chantier Tri-fold à la

disposition de la maîtrise d’œuvre. Sur ces cahiers seront consignées toutes

remarques et les procès verbaux des réunions établis.

- Dépose à sa charge un dossier complet des plans visés «bon pour exécution» et des

pièces écrites du marché.

- Entretien à sa charge la voirie mise à la disposition du chantier dès l’ouverture de

chantier et au cours de celui-ci.

L’entrepreneur fait son affaire des réclamations de toute nature qui pourraient être

présentées par les administrations ou collectivités publiques pour usage des voies ou des

réseaux publics. Il en est de même des travaux de nettoyage périodiques qui seraient

exigés au même titre, le tout de manière que le Maître d’Ouvrage ne puisse être inquiété

ou recherché à ce sujet. L’entrepreneur s’engage en tant que de besoin à garantir celui-ci

de toute responsabilité à cette occasion.

ARTICLE 31 : BUREAU DE CHANTIER

L’entrepreneur devra prévoir, dès l’ouverture du chantier, la construction d’un local à

usage de bureau pour les réunions de chantier. Le local devra offrir une surface au sol

minimum de 20m². Il comprendra des panneaux d’affichage pour les plans, plannings,

etc. une table de travail. Il est spécifié que tous les locaux nécessaires pour le stockage de

matériaux ou matériels seront établis en dehors des constructions et à des emplacements

soumis pour le baraquement de chantier dont l’implantation et l’aspect seront soumis au

maître de l’ouvrage ou son délégué avant le commencement des travaux.

ARTICLE 32 : CAHIER DE CHANTIER

L’entrepreneur est tenu de fournir un cahier tri-fold qui est destiné à recevoir les

instructions ou observations du maître d’ouvrage ou son délégué concernant la bonne

marche du chantier et ne devra pas quitter le chantier et sera présenté à chaque visite du

maître d’ouvrage ou son délégué.


16

ARTICLE 33 : ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS

En application de l’article 27 du C.C.A.G-T, l’entrepreneur doit reconnaître les

emplacements réservés au chantier ainsi que les moyens d’accès et s’informer de tous les

règlements auxquels il doit se conformer pour l’exécution des travaux. Il est en outre

tenu de respecter tous les règlements et consignes des autorités concernées du lieu où

sont effectués les travaux, et doit se conformer aux ordres qui sont donnés par le maitre

d’ouvrage ou son délégué pour la police des chantiers. L’entrepreneur assure à ses frais,

l’exécution des mesures de police ou autres qui sont ou seront prescrites par les autorités

concernées. Il est par ailleurs responsable de tous dommages résultant pour la propreté

publique ou particulière du mode d’organisation et de fonctionnements de ses chantiers.

Dans le cas d’accidents, comme dans celui de dommages, la surveillance des agents du

maitre d’ouvrage ou son délégué ne la décharge en rien de cette responsabilité, il n’aura

en aucun cas de recours contre le maitre d’ouvrage ou son délégué ou ses agents.

ARTICLE 34 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE

En application de l’article 30 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur est seul responsable de la

sécurité sur le chantier découlant de son activité. Il doit procéder à l’exécution de tous les

travaux nécessaires pour éviter les chutes dans le vide avec tous les moyens

indispensables (garde corps, protection des trémies, utilisation d’échelles réglementaires,

utilisation de ceintures et casques de sécurité, création de passage piétonnier protégé, etc.

…) au gardiennage et à la police de chantier ( propreté, disciplines, règlements de

chantier ) ; au service médical ( soins médicaux, fourniture pharmaceutiques etc. …) ; à

l’hygiène ( service de nettoyage quotidien, l’entretien du réseau d’égouts et

d’alimentation, évacuation des ordures ménagers ) ; au ravitaillement et au

fonctionnement des chantiers ; à la protection de l’environnement ; l’hébergement du

personnel du chantier est formellement interdit à l’intérieur des constructions, il en est de

même pour les installations de réfectoires et sanitaires qui devront être implantés en

dehors de toute construction, à des emplacements soumis à l’approbation du maître

d’œuvre et de son délégué. Le maitre d’ouvrage ou son délégué doit veiller au respect par

l’entrepreneur, des textes législatifs réglementaires relatifs à la sécurité et des stipulations

complémentaires prévues par le présent C.P.S. Il doit inscrire toutes les remarques en la

matière dure le Cahier de Chantier et en aviser immédiatement l’entrepreneur ou

éventuellement son représentant sur le chantier chaque fois que nécessaire. Le maitre

d’ouvrage ou son délégué doit ordonner l’arrêt du chantier s’il est considéré que les

mesures prises sont insuffisantes pour assurer la sécurité en général et une bonne

protection du personnel du chantier ou des tiers en particulier. La période d’interruption

qui découle sera comprise dans le délai contractuel et donnera lieu, le cas échéant à

l’application des pénalités de retard de 200 dirhams (Deux Cents dirhams) par jour,

prévues à l’article 60 du C.C.A.G-T.

ARTICLE 35 : SOINS, SECOURS ET INDEMNITE AUX OUVRIERS ET EMPLOYES

En application des dispositions de l’article 31 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur est tenu

d’organiser le service médical de ses chantiers conformément aux textes en vigueur et

d’assurer, à ses frais, les soins médicaux et les fournitures pharmaceutiques aux ouvriers

et employés victimes d’accidents ou de maladie survenues du fait des travaux ainsi que le


17

paiement des indemnités dues tant à eux-mêmes qu’à leurs ayants droits. Il doit prendre à

ses frais toutes les mesures indiquées par les services compétents pour assurer la

salubrité de ses chantiers, y prévenir les épidémies et notamment, faire pratiquer des

vaccinations, apporter à ces installations et campements les modifications ordonnées à

des fins d’hygiène. Faute par lui de se conformer aux prescriptions des ordres de service

qui lui sont notifiées pour l’application des mesures d’hygiène et de salubrité demandées

par les services compétents, il y sera procédé d’office par le maitre d’ouvrage ou son

délégué aux frais de l’entrepreneur, après mise en demeure préalable.

ARTICLE 36 : APPLICATION DE LA LÉGISLATION ET DE LA RÉGLEMENTATION

SOCIALE ET DU TRAVAIL AU PERSONNEL DE L’ENTREPRENEUR

En application des dispositions de l’article 22 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur est tenu

d’appliquer au personnel qu’il emploi l’ensemble de la législation et de la réglementation

du travail, notamment en ce qui concerne l’hygiène, la sécurité des travailleurs et les

accidents du travail ainsi que l’ensemble de la législation et de la réglementation sociale.

En cas d’infraction à cette législation et réglementation, le maitre d’ouvrage ou son

délégué peut appliquer à l’encontre de l’entrepreneur les dispositions de l’article 70 du

C.C.A.G.T relatif aux mesures coercitives, sans préjudice de l’application des poursuites

prévues par la législation du travail. Dans le cas où l’entrepreneur sous-traite, dans les

conditions prévues par l’article 84 du décret n° 2- 06-388 du 5 Février 2007, une partie de

son marché, il demeure responsable du respect des obligations mises à sa charge en vertu

du présent article 20 et 21 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 37 : RECRUTEMENT ET PAYEMENTS DES OUVRIERS

En application de l’article 20 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur devra faire connaître (8) jours

avant l’ouverture du chantier, au bureau de placement compétent pour le lieu où

s’exécuteront les travaux, les besoins en mains d’œuvre par profession, avec toutes les

indications utiles de travail, de salaires et généralement tous les renseignements de

nature à intéresser les chômeurs en quête de l’emploi. Il devra accueillir les candidats

présentés par le bureau de placement. Toutefois, sa liberté d’embauche restera entière et

il ne sera pas tenu d’engager les ouvriers qui ne présenteraient pas les aptitudes requises.

Il devra, en cas de refus, en indiquant le motif sur la carte de présentation qui est délivrée

par le bureau de placement qui est renvoyé à ce bureau, soit par le chômeur, soit par

l’entrepreneur. Toutefois, il est précisé qu’afin d’aider à la résorption du chômage local,

l’entrepreneur sera tenu d’embaucher au bureau de placement de la province 70 % des

ouvriers non permanents nécessaires pour compléter l’effectif indispensable au

fonctionnement du chantier. Il est précisé que les lois en vigueur relatives aux conditions

et heures de travaux des ouvriers et employés sont applicables au présent marché. De

même, le salaire payé aux ouvriers ne doit pas être inférieur pour chaque catégorie

d’ouvrier, au salaire minimum légal. L’entrepreneur est tenu de transmettre au maitre

d’ouvrage ou son délégué, sur sa demande tous les documents nécessaires pour vérifier

que le salaire payé à ses ouvriers n’a pas été inférieur au salaire minimum légal. Si le

maitre d’ouvrage ou son délégué constate une différence, elle indemnise directement les

ouvriers lésés. Il en effectue retenue sur la somme due à l’entrepreneur ou à défaut, sur le


18

cautionnement définitif, sans préjudice des droits à exercer contre lui en cas

d’insuffisance. Il en avise l’inspecteur du travail. En cas d’augmentation du salaire

minimum ou de retard dans le payement des salaires des ouvriers, les dispositions des

paragraphes 6 et 7 de l’article 20 du C.C.A.G.T, sont applicables.

ARTICLE 38 : CONTRÔLE DU CHANTIER

L’entrepreneur est tenu de laisser à tout moment les représentants du bureau d’études, du

bureau de contrôle qui seront désignés par le maître de l’ouvrage, accéder au chantier et

le visiter. Il doit prendre toute disposition pour leur permettre d’exercer leur contrôle

utilement. L’entrepreneur est tenu de laisser à tout moment les représentants du maître

d’ouvrage et son délégué, accéder au chantier, magasins, dépôts, ateliers, usines, carrières

etc. Le maitre d’ouvrage ou son délégué peut arrêter tout ou partie des travaux en cours si

leur exécution ne lui paraît pas conforme aux stipulations du marché et aux règles de

l’Art ou si la qualité des matériaux employés lui paraît insuffisante.

ARTICLE 39 : ENLÈVEMENT DU MATÉRIEL ET DES MATÉRIAUX SANS EMPLOI

En application de l’article 40 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur doit procéder, à ses frais, au fur

et à mesure de l’avancement des travaux, et au moins une fois par mois, un dégagement,

au nettoiement et à la remise en état des emplacements mis à sa disposition par le maitre

d’ouvrage ou son délégué pour l’exécution des travaux. A défaut d’exécution de tout ou

partie des opérations citées, les matériels, installations matériaux, décombres et déchets

non enlevés peuvent, après mise en demeure du maître d’ouvrage ou son délégué et à

l’expiration d’un délai de trente (30) jours après mise en demeure, être transportés

d’office, suivant leur nature, soit en dépôt, soit à la décharge publique, aux frais, risques et

périls de l’entrepreneur sans préjudice de l’application d’une pénalité de 1/10.000 du

montant du marché par jour calendaire de retard.

ARTICLE 40 : PIÈCES A DÉLIVRER A L’ENTREPRENEUR

En application de l’article 11 du C.C.A.G.T après la notification de l’approbation du

marché l’administration délivre gratuitement à l’entrepreneur contre décharge de ce

dernier, un exemplaire du marché vérifié conforme à l’acte d’engagement du CPS et des

pièces expressément désignées comme constitutives du marché. Le titulaire du marché

est tenu de faire connaître à au maitre d’ouvrage ou son délégué ses observations

éventuelles sur les documents qui ont été mis à la disposition de ce délai de quinze (15)

jours après la remise de ces documents. Passé ce délai, le titulaire est réputé en avoir

vérifié la conformité à ceux qui ont servi de base à la passation du marché et qui sont

conservés par le maitre d’ouvrage ou son délégué pour servir à la réception définitive des

travaux. Le maitre d’ouvrage ou son délégué ne peut délivrer ces documents

préalablement à la constitution du cautionnement définitif.

ARTICLE 41 : QUALITÉ DES TRAVAUX ET MALFAÇONS

En application de l’article 37 du CCAGT, l’entrepreneur doit dans un délai de quinze (15)

jours à compter de la date de notification de l’approbation du marché, soumettre à

l’agrément du maitre d’ouvrage ou son délégué d’une part le calendrier d’exécution des

travaux et les mesures générales qu’il entend prendre à cet effet, d’une part, les dessins ou


19

tout autre document dont l’établissement lui incombe tel que mémoires techniques

d’exécution etc., assortis de toutes justifications utiles. Le maitre d’ouvrage ou son délégué

dispose d’un délai de Quinze Jour (15) pour donner son agrément ou formuler ses

remarques sur les documents fournis. Passé ce délai, l’agrément est supposé donner à

l’entrepreneur. Il est entendu qu’en fin des travaux de recollement et en général tous les

plans d’ouvrages particuliers nécessaires à l’exploitation ; un bon entretien ou aux

modifications dans le temps, doivent être remis au maître d’ouvrage ou son délégué en

trois exemplaires, dont deux doivent être au maitre d’ouvrage ou à son représentant

accompagnés d’un contre calque. Il en est de même des notices d’utilisation d’entretien et

titre de garantie des appareils et matériels aucune réception ni prononce sans les plans

de recollement. Si des malfaçons viennent à être décelées, les ouvrages seront démolis et

refaits à la charge du Titulaire. Si ces réfections entraînent des dépenses pour d’autres

corps d’état, ces dépenses seront également à la charge du Titulaire.

ARTICLE 42 : ORIGINE, QUALITÉ ET MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX ET

PRODUITS.

Les dispositions de l’article 38 du C.C.A.G.T sont applicables au présent marché.

ARTICLE 43 : CONDITIONS PARTICULIÈRES D’EXÉCUTION

Les conditions sont définies par les devis descriptifs, devis, programme, notices

techniques, spécifications techniques générales ou cahier des spécifications détaillées

propre à chaque lot d’une manière générale, les travaux exécutés suivant les règles de

l’art et conformément aux dessins et plans qui sont notifiés à l’entrepreneur visés « bon

pour exécution »

ARTICLE 44 : NETTOYAGE DU CHANTIER

L’entrepreneur devra évacuer régulièrement les locaux ou il travaille des gravois et

débris divers qui sont le fait de son activité, le Maître d’ouvrage ou son délégué pourrait à

tout moment exiger ce nettoyage lorsqu’il n’aura pas été exécuté spontanément les

locaux devront être parfaitement nets. Les gravois et débris devront être déposés au

voisinage des constructions en un ou plusieurs endroits désignés par le Maître d’ouvrage

ou son délégué ils seront ensuite enlevés par l’entrepreneur aux décharges publiques.

Aux cas où l’état de propreté du chantier lui-même ne serait pas satisfaisant le Maître

d’ouvrage ou son délégué pourrait faire exécuter le nettoyage par l’entrepreneur chaque

fois qu’il le jugera nécessaire. En tout cas de cause ce nettoyage devra être fait une fois

par mois au moins.

ARTICLE 45 : OBLIGATIONS PARTICULIÈRES

Les obligations de l’entreprise comportent non seulement l’observation des prescriptions

des testes énumères ci dessus mais aussi l’observation de tout autre décret, arrête,

réglementation ou norme en vigueur à la date de la remise de l’offre applicable aux

travaux du présent marché. Dans le cas où un point du projet ne serait pas conforme

à une publication en vigueur l’entreprise devrait le signaler au Maître d’ouvrage ou son

délégué et à la maîtrise d’œuvre avant la remise de son offre. Tous les frais d’une

modification du projet une fois le marché passé seraient à la seule charge de l’entreprise.


20

Par ailleurs L’entreprise est tenue pour responsable en cas de constat d’écart important

entre l’estimation du coût prévisionnel du projet avec le coût effectif si cet écart ne

provient d’aucun facteur du fait du maître d’ouvrage et du domaine de l’imprévision.

ARTICLE 46 : PLANS DE RECOLLEMENT

En fin d’exécution l’entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage ou son Délégué, un

support informatique (CD) et trois tirages des plans pliés suivant format A4 indiquant

avec fidélité comment les travaux ont été exécutés tant ce qui concerne les travaux

visibles que les travaux cachés y compris les dessins de conduites canalisations

conducteurs visibles ou non visible tels qu’ils ont été posés par les symboles et teintes

conventionnelles avec indication des sections et autres caractéristiques. Ces dessins

indiqueront la position de tous les regards postes d’eau appareils électriques, prises

courants, boîtes foyers lumineux, écoulement des égouts. Faute par l’entrepreneur d’avoir

fourni les plans de recollement trente jours (30jours) après la réception provisoire il lui

sera appliqué une retenue forfaitaire de 1% (1 pour cent) du montant initial du marché

arrondie à la dizaine de dirhams supérieure

ARTICLE 47 : CHARGES PARTICULIÈRES

Les prix remis par l’entrepreneur comprendront tous les frais afférents à l’entreprise et

notamment les frais suivants :

Tous les frais de douane ;

Taxes, charges et impôt divers ;

Tous les frais de voirie (balisage, affichages, échafaudages, etc.) exigés par

l’Architecte.

Tous les frais de voirie (balisage, affichages, échafaudages, etc.) exigés par

l’Architecte.

Tous frais d’assurances contre les accidents du personnel et des véhicules,

responsabilité civile, risque de vol ou de détérioration pendant la durée des

travaux.

Tous frais de branchement et de consommation d’eau et d’électricité pendant la

durée des travaux

Tous frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fériés, du chantier et de ses

abords.

Tous frais de transports et de déplacements divers

Tous frais du laboratoire pour tous les essais nécessaires.

Essais pour agrément des Hourdis et Agglos.

Tous frais de charges Sociales (C.N.S.S congés payé et ceux exigés par la législation

du travail)

Tous frais de reproduction des dessins et pièces écrites en dehors de l’article ci-

dessus.

L’Entrepreneur est responsable de la sécurité de toutes les activités sur le Chantier.

ARTICLE 48 : CONNAISSANCES DU DOSSIER

Une série complète des plans dressés par le maître d’ouvrage ayant été remis en même

temps que le présent dossier de pièces contractuelles à l’entreprise soumissionnaire celle

ci –déclare :


21

Avoir pris pleine connaissance de l’ensemble du dossier et du projet.

Avoir Fait préciser tout point susceptible de contestations.

Avoir fait tout calcul et sous détail.

N’avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d’ouvrage

présenté par elle et nature à donner lieu à discussion.

Avoir visité lui même le lieu du projet et Avoir apprécié toute difficulté résultant

du bâtiment existant et de l’exécution des travaux, des accès des alimentations des

branchements en eau et en électricité et toute autre difficulté qui pourront se

présenter pour laquelle aucune réclamation ne sera prise en considération.

ARTICLE 49 : COMMENCEMENT DES TRAVAUX

En exécution de l’article 36 du C.C.A.G.T. Le commencement des travaux intervient sur

ordre de service du maître d’ouvrage ou son délégué qui doit être donné dans un délai

maximum de soixante (60) jours qui suit la date de la notification de l’approbation du

marché. Cette notification doit se faire conformément à l’article 74 du décret 2-98-482

dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date fixée pour

l’ouverture des plis. L’entrepreneur doit commencer les travaux dans les délais fixés par

l’ordre de service du maître d’ouvrage ou son délégué. Lorsque l’ordre de service

notifiant l’approbation du marché prescrit également le commencement de l’exécution

des travaux, un délai de quinze (15) jours doit s’écouler entre la date de notification de cet

ordre de service et le commencement effectif du délai d ‘exécution. Si au cours des

travaux il est constaté que la marche des travaux n’est pas en conformité avec le

programme établi par l’entrepreneur et que ce retard n’est pas dû à un cas de force

majeure, l’entrepreneur devra dans un délai de quinze (15) jours à partir de la mise en

demeure qui lui aura été faite par ordre de service, prendre toutes les mesures nécessaires

pour rattraper le retard constaté et proposer un nouveau programme de travaux

permettant de rattraper ce retard. Passé ce délai, du maître d’ouvrage ou son délégué se

réserve le droit de prendre toutes les mesures utiles aux frais, risques et périls de

l’entrepreneur.

ARTICLE 50 : ÉCHANTILLONNAGE

L ‘entrepreneur devra soumettre à l’agrément du Maître d’Ouvrage ou à son délégué et à

la maîtrise d’œuvre un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu’il se

propose d’employer. Il ne pourra le mettre en œuvre qu’après acceptation donnée par

ordre délivré par le Maître d’Ouvrage, son délégué. Les échantillons acceptés seront

déposés au bureau de chantier prévu à l’article n° 201 & 202 du DGA et serviront de base

de vérification pour la réception des travaux. L’entrepreneur devra présenter toute

réquisition les certificats et attestations prouvant l’origine de la qualité des matériaux

proposés.

ARTICLE 51 : RÉCEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX

Il sera fait appel des dispositions de l’article 65 du C.C.A.G-T.

ARTICLE 52 : RÉCEPTION DÉFINITIVE

Conformément aux articles 68 et 69 du C.C.A.G.T, la réception définitive aura lieu 12

mois (douze mois) après la date de la réception provisoire des travaux. Durant cette

période, l’entrepreneur est tenu à l’obligation de garantie contractuelle prévue par


22

l’article 67 du C.C.A.G.T. Le maître d’ouvrage ou son délégué adressera à l’entrepreneur,

au plus tard dix (10) mois après la réception provisoire, les liste détaillées des

imperfections ou malfaçons relevées, à l’exception de celles résultants de l’usure normale,

d’un abus d’usage ou de dommages causés par des tiers. L’entrepreneur dispose d’un délai

de deux (02) mois pour y apporter remède dans les conditions du marché. Il retournera

au maître d’Ouvrage les listes des imperfections ou malfaçons complétées par le détail

des travaux effectués. Le maitre d’ouvrage ou son délégué délivrera alors, après avoir

vérifié que les travaux ont été correctement effectués et à l’issue de cette période de deux

(02) mois le procès-verbal de réception définitive des travaux. Si l’entrepreneur ne

remédie pas aux imperfections ou malfaçons dans les délais prévus, la réception définitive

ne sera prononcée qu’après la résiliation parfaite des travaux correspondants. Dans le cas

où ces travaux ne seraient pas réalisés deux (2) mois après la fin de la période de garantie

contractuelle, le maitre d’ouvrage ou son délégué prononcera néanmoins la réception

définitive à l’issue de cette période tout en faisant réaliser les travaux par toute entreprise

de son choix au frais et risques de l’entrepreneur. La réception définitive marquera la fin

de l’exécution du marché. A l’expiration du délai de garantie, l’entrepreneur est dégagé

des ses obligations contractuelles, à l’exception de celles qui sont mentionnées au

paragraphe B de l’article 67 du C.C.A.G.T, réserve est faite au profit du maître d’ouvrage

ou son délégué de l’action en garantie prévue par l’article 769 du Dahir du 12 août 1913

formant code des obligations et contrats. La date de la réception définitive marque le

début de la période de garantie définie par le Dahir précité.

ARTICLE 53 : CONTRÔLE ET ESSAIS DES MATÉRIAUX

Le contrôle et essais des matériaux par un laboratoire agrée sont à la charge de

l’Entrepreneur, ce dernier est tenu de fournir des rapports détaillés établis par le

laboratoire et ce pour chacun des essais demandés.

ARTICLE 54 : RÉSILIATION

Dans le cas où l’entrepreneur ne se conforme pas soit aux stipulations du marché, soit

aux ordres de service, le Maître d’Ouvrage le met en demeure d’y satisfaire dans un délai

déterminé par une décision qui lui est notifiée par ordre de service. Passé ce délai, si la

cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, il sera fait application des dispositions

des alinéas a), b) ou c) du paragraphe 1 de l’article 70 du CCAG-T.

Il demeure entendu que les autres cas de résiliation prévus par le CCAG-T sont

applicables au marché ainsi que les dispositions de l’article 24 du décret N° 02- 06-388 du

05 février 2007

ARTICLE 55 : CONSÉQUENCES DE LA RÉSILIATION

Dans tous les cas de résiliations prévues par les articles du C.C.A.G.T, et dans tous cas de

résiliation ; il serait fait application de l’article 63 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 56 : LITIGES

Tous litiges entre le maître d’ouvrage ou son délégué et l’entrepreneur né de l’exécution

du présent marché seront du ressort exclusif du tribunal compétent du royaume.


23

II - Cahier des Clauses Techniques

1) PROVENANCE - QUALITÉ – PRÉPARATION DES MATÉRIAUX TERMINOLOGIE DIMENSIONS DES MATÉRIAUX

La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux, aux parties

d’ouvrage et aux ouvrages, sont celles définies par les normes de l’AFNOR et du D.G.A.

En cas d’imprécisions, les normes AFNOR prévaudront sur le DGA « devis général

d’architecte ».

ESSAIS DE RECETTE DES MATÉRIAUX

Le maitre d’ouvrage ou son délégué prescrira les essais de recette à faire subir aux

matériaux fournis par l’entrepreneur à sa charge, ces essais seront exécutés

conformément aux conditions fixées par le présent cahier ou à défaut d’indication, par

les normes de l’AFNOR et du D.G.A.

IMPLANTATION DES OUVRAGES.

Avant toute exécution, l’Entrepreneur fera réaliser à sa charge par un géomètre agrée par

le Maître d’Ouvrage l’implantation des axes nécessaires à la construction des bornes coins

de bloc et repères de nivellement à partir de repères N.G.M. L’Entrepreneur devra veiller


24

à la conservation de ses axes et repères et les remplacer s’ils sont dérangés par une raison

quelconque. Il sera tenu d’en demander la vérification à l’Architecte et le maître

d’ouvrage avant tout commencement des fouilles. Toute erreur constatée après cette

vérification ne déchargera pas l’entrepreneur de sa responsabilité pleine et entière. Il sera

rendu responsable de toute erreur d’implantation ou de nivellement, et en procédera à la

correction à tout moment à ses frais. L’Entrepreneur fournira à ses frais les ouvriers ainsi

que tout appareil de nivellement et équipement nécessaire au contrôle de la réalisation

du chantier. Ce matériel doit rester sur le chantier à la disposition du Maître d’œuvre et

ouvrage pendant toute la durée du chantier.

PROVENANCE DES MATÉRIAUX

Les provenances, les qualités, les caractéristiques, les conditions d’emploi, les modalités de

réception, de contrôle et d’essai de tous matériaux ou produits fabriqués devront être

conformes aux Normes homologuées ou en vigueur au moment de la signature du

Marché. En aucun cas l’entrepreneur ne pourra prétendre ignorer l’une quelconque

d’entre elles. Les matériaux seront de provenance Marocaine et d’origine agrée et la

marque du fournisseur devra apparaître sur les éléments préfabriqués. Toutefois cette

provenance devra être agrée par le maitre d’ouvrage ou son délégué sur proposition de

l’entrepreneur. Le tableau ci-après indique l’origine et la qualité des principaux articles.

GROS ŒUVRE

DÉSIGNATION DES MATÉRIAUX QUALITE DU TYPE PROVENANCE

Sable de mer ou de carrière Gros sable des sablières Les carrières de bonne qualité

Gravelles, pierres cassées de concassage de calcaire dur

des carrières agrées tamisés

lavée avant emploi

Les carrières de bonne qualité

Tous -venant et Moellons de pierres dures des

meilleures carrières.

Les carrières de bonne qualité

Ciment CM25, CPJ35 ou CPJ45 des

usines

Normes AFNOR P 15.302

Agglos Bonne qualité Usines agrées

Tuyaux de ciment hourdis élément

préfabriqués en ciment

Bonne qualité Usines agrées

Acier doux et haute adhérence devront satisfaire de l’article

61 du D.G.A

Des dépôts et usines agrées

MENUISERIE

Sapin rouge Sec à l’air - Normes

AFNOR 51.001-51.002

Des dépôts agrées

Contre plaqué Bonne qualité Idem

Quincaillerie et serrurerie Bonne qualité Idem

ÉLECTRICITÉ

Fils câbles Câblerie de bonne qualité

Disjoncteur Bonne qualité

Coffret en fonte distributeur Bonne qualité

Petit appareillage (interrupteur, prise

de courant…)

Bonne qualité


25

Lustrerie Bonne qualité

PEINTURE ET VITRERIE

Chaux Fours de la région Fours de la région AFNOR

A/85 des usines du Maroc

Huile de lin Bonne qualité Article 69 du DGA

Blanc de zinc Dépôts agrées

Peinture glycérophtalique silicones et

latex

Marque et qualité à faire

agréer par le MO ou son

délégué

Meilleure qualité

Peinture antirouille Bonne qualité des dépôts agréés

Blanc gélatineux Bonne qualité Usines agrées

Vitrerie à faire agréer par le MO ou

son délégué

Des dépôts agréés.

Qualité des matériaux

Tous les matériaux entrant dans la composition des ouvrages seront de bonne qualité et

exempts de tout défaut. L’entrepreneur devra soumettre à l’agrément de maitre d’ouvrage

ou son délégué dans un délai de quinze (15) jours calendriers à dater du lendemain du

jour de la notification de l’ordre de service signifiant l’approbation du marché, un

échantillon de chaque espèce de matériau ou fourniture qu’il se propose d’employer. Il

ne pourra mettre en œuvre ces matériaux qu’après acceptation donnée par ordre de

service délivré par le maitre d’ouvrage ou son délégué à l’entrepreneur. Les échantillons

des matériaux seront déposés au bureau du chantier et serviront de base de vérification

pour la réception des travaux. L’entrepreneur devra pouvoir présenter à toute réquisition

des attestations et certificats prouvant l’origine et la qualité des matériaux proposés.

Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages

éventuellement commencés avec ces matériaux seront démolis et refais aux frais de

l’entreprise. Le Maître d’ouvrage fera appel au Laboratoire des études géotechniques et

des essais pour procéder au contrôle de la conformité des matériaux aux normes en

vigueur. Les frais de ce laboratoire sont à la charge de l’entreprise.

Essais de matériaux.

Le maitre d’ouvrage ou son délégué prescrira les essais de recette à faire subir aux

matériaux fournis par l’entrepreneur à sa charge, ces essais seront exécutés

conformément aux conditions fixés par le présent cahier ou à défaut d’indication, par les

normes de l’AFNOR et du D.G.A. à la charge de l’entrepreneur. Les prélèvements seront

faits contradictoirement; si l’entrepreneur ou son représentant dûment convoqué fait

défaut, les prélèvements seront valablement faits en son absence. Le maitre d’ouvrage ou

son délégué pourra exercer son contrôle en usine, tant sur la fabrication que sur les

conditions dans lesquelles seront assurées la conservation et l’expédition des matériaux et

matériels. Dans le cas, où un lot de matériaux serait rebuté, ce lot devra être enlevé, sans

mise en demeure préalable par l’entrepreneur et à ses frais dans les délais qui seront

prescrits par le maitre d’ouvrage ou son délégué.

AGRÉGATS POUR MORTIER ET BÉTON

COMPOSITION GRANULOMÉTRIQUE


26

Les agrégats pour mortier et béton répondront aux conditions granulométriques fixées

par les normes AFNOR P 18.304.

1- Sable pour mortiers et enduits. On devra avoir : d = 0,02 mm

D = 1,6 mm

L’équivalent de sable sera supérieur à 75.

2- Sable ou mélange de sable pour bétons et enduits grossiers la granulométrie est définie comme

suit :

POURCENTAGE EN POIDS D’ÉLÉMENTS PASSANT AU TAMIS DE :

0,16 0,135 0,63 1,25 2,5 5

2 à 10

10 à 30

28 à 55

45 à 80

70 à 90

95 à 100

L’équivalant de sable sera supérieur à 75.

3- Gravillons. On devra avoir : d = 2 mm (tamis)

D = 25 mm (passoire)

et le pourcentage du refus à la passoire d + D compris entre 33 et 662.

4- Eau de gâchage.

L’eau employée pour la confection des mortiers et béton répondra à la norme P 18.303. Il

est toutefois stipulé que la granulométrie pourra éventuellement être modifiée selon les

résultats des essais sur éprouvettes effectués à la charge de l’entrepreneur par un

laboratoire agrée de façon à obtenir les résistances définies pour les bétons ci-après.

ARTICLE 62 : COMPOSITIONS DES MORTIERS ET BÉTONS

Composition des mortiers :

Désignation Ciment Chaux grasse

éteinte Sable

Grain de

riz

Gravette

8/15 15/25 Emploi

Mortier n° 1 250 CM 25 500 500 Dégrossi d’enduit

Mortier n° 2 300 CM 25 660 340 Hourdage de maçon

Mortier n° 3 400 CPJ 35 500 500 Mortier de reprise de

béton

Mortier n° 4 500 CPJ 35 1000 Enduit lisse, chape,

scellement, support de

revêtement

Mortier n° 5 250 CM 25 150 1000 Enduit bâtard

Mortier n° 6 500 CPJ 35 700 300 Sikalite 1 dose

par sac

ciment

Mortier pour agglos

support de façade

Composition des bétons :

Désignation Ciment Chaux grasse

éteinte Sable

Grain de

riz

Gravette

8/15 15/25 Emploi

Béton n° 1 200 CM 35 450 700 300 Béton de propreté


27

Béton n° 2 250 CM 35 450 300 700 Gros béton cyclopéen

Béton n° 3 300 CPJ 35 450 300 700 Béton banché coffré et

dallage

Béton n° 4 350 CPJ 45 350 300 700 Béton armé pour

ossature bâtiment

Béton n° 5 400 CM 45 150 350 700 300 Béton armé pour ossature

ouvrages d’art

Les quantités d’agrégat entrant dans la composition des bétons N° 4 et N° 5 sont données à

titre indicatif pour permettre à l’entrepreneur d’établir ses prix. Ces agrégats doivent être

agrées par un laboratoire agrée. Elles n’ont aucune valeur contractuelle, les quantités

réelles et leur teneur en eau seront déterminées par celui-ci. Par contre, la nature des

agrégats entrant dans la composition de ces bétons, est imposée par le tableau ci-dessus.

SPÉCIFICATIONS CONCERNANT LES MORTIERS ET BÉTONS

Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement sauf en ce qui concerne le

poids du ciment par mettre cube, béton mis en œuvre, la composition définitive du béton

résultera d’une étude effectuée par l’entreprise et contrôlée par un laboratoire spécialisé

ayant reçu l’agrément du maitre d’ouvrage ou son délégué. La durée du malaxage de

fabrication ne sera pas inférieure à deux minutes. La quantité d’eau introduite dans la

bétonnière sera déterminé en tenant compte de l’humidité des granulats qui sera évaluée

selon une méthode soumise à l’agrément du laboratoire, les quantités de sable et de

gravillons composant chaque gâchée seront déterminés à l’aide de la brouette à gabarit.

Le tableau des dosages indiqué à l’article 59 ne deviendra définitif qu’après acceptation

par l’ingénieur, l’entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnité en cas de

modification par le maitre d’ouvrage ou son délégué des dosages prévus. Le béton armé

sera vibré et pervibré, la granulométrie et la quantité d’eau le gâchage seront déterminées

à la suite d’une étude faite aux frais de l’entrepreneur et dont les résultats seront soumis à

l’approbation de l’ingénieur.

RESISTANCE DES BETONS - ESSAIS

Les résistances obtenues aux essais définis ci-après, devront être au moins égales aux

minima ci-dessous.

Bétons

Résistance à 7 Jours Résistance à 28 Jours

Compression Traction Compression Traction

Béton n°1 et 2 7/10 de la résistance à 28

jours

8/10 de la résistance

à 28 jours

180kg/cm² 18kg/cm²

Béton n°3 7/10 de la résistance à 28

jours


à 28 jours

230 kg/cm² 20.5kg/cm²

Béton n° 4 et n° 5 7/10 de la résistance à 28

jours


à 28 jours

270 kg/cm² 22kg/cm²

Dans le cas où les résistances du béton seraient inférieures aux résistances contractuelles

ci-dessus définies, l’ingénieur pourra exiger de l’entrepreneur qu’il soit procédé, aux frais

de ce dernier, à tous travaux nécessaires pour que l’ouvrage présente les sous-charges et


28

les surcharges prévues, le même coefficient de sécurité que celui qu’on aurait obtenu si la

résistance du béton avait été au moins égale à la résistance contractuelle. Dans le cas, où

de tels travaux seraient techniquement impossibles, compte tenu de la destination de

l’ouvrage, le maitre d’ouvrage ou son délégué pourra exiger la démolition et la

reconstruction de l’ouvrage aux frais de l’entrepreneur.

Résistance à la compression.

Pour des essais de résistance à la compression, on prélèvera 3 éprouvettes du béton

fabriqué pour le chantier, la résistance à la compression à 7 ou 28 jours sera la moyenne

des résistances à l’écrasement des éprouvettes, la hauteur des éprouvettes qui seront

cylindriques, ne sera pas inférieure à deux fois leur diamètre la section des éprouvettes

doit avoir 200 cm².

Résistance à la flexion

Pour des essais de résistance à la traction par flexion, on prélèvera 3 éprouvettes

parallélépipèdes de 7x7x28 cm de béton, la résistance à la traction à 7 ou 28 jours, sera la

moyenne de résistance à la traction des 3 éprouvettes à 7 ou 28 jours, calculés à partir

d’essais de rupture à la flexion.

Le béton des éprouvettes sera mis en place dans les moules par un serrage équivalent à

celui pratiqué sur le chantier.

Plasticité

L’affaissement obtenu dans les essais de plasticité sera compris entre 2,5 et 4cm pour les

bétons mis en place par vibration et entre 5 et 7,5cm pour les bétons mis en place par

piquage. Ces essais seront à la charge de l’entrepreneur.

ACIERS POUR ARMATURES

Les aciers pour béton armé pourront être soit des ronds lisses de la nuance F et E 24

(norme AFNOR 35015), soit les barres à haute adhérence de la nuance T et E 40 (norme

AFNOR 350016).

ADJUVANTS : PRODUITS POUR CURE DE BETON

Le produit pour cure de béton assurera la protection du béton frais contre la dessiccation

due au soleil et au vent, il consistera en une couche d’enduit temporaire imperméable,

teinte soumise à l’agrément de l’ingénieur.

MODE D’EXÉCUTION DES TRAVAUX

Terrassements

Exécution de tous terrassements dans tous terrains y compris fouilles en rigoles,

tranchées ou en puits nécessaires à tous les ouvrages intérieurs, dans les conditions

définies dans le devis descriptif.

Exécution des terrassements généraux dans tous terrains y compris rocher, en déblais ou

en remblais, destinés à destinés à l’implantation des bâtiments inclus dans le plan de

masse.

Exécution de tous terrassements dans tous terrains y compris fouilles en rigoles,

tranchées ou en puits nécessaires à tous les ouvrages intérieurs, dans les conditions dans

le cahier de descriptions des ouvrages.


29

Mode d’exécution des travaux.

Les déblais et remblais seront effectués à la main ou par emploi d’engins mécaniques en

prenant les précautions nécessaires pour éviter toutes dégradations aux ouvrages

mitoyens ou avoisinants.

Déblais

Les fonds de fouilles seront rigoureusement damé ; il sera procédé avec le maître

d’ouvrage ou son délégué à la reconnaissance et contrôle des fonds de fouilles.

Les travaux comprennent:

Les étaiements et blindages de toutes natures nécessités par les mouvements possibles des

terres ou pour la protection d’ouvrages existants ou en cours d’exécution ou pour éviter

les accidents dont l’entrepreneur seront seul responsables.

Le matériel d’épuisement et travaux annexes tels que puisards, drainage complémentaires

soit pour les venues d’eaux souterraines soit en cas de pénétration dans les fouilles d’eaux

de ruissellement.

Le dressage des parois pour l’encaissement des fondations

La manutention des terres pour mise en dépôt ou évacuation aux décharges publiques.

Les travaux comprennent :

Les étaiements et blindages de toutes natures nécessités par les mouvements possibles des

terres ou pour la protection d’ouvrages existants ou en cours d’exécution ou pour éviter

les accidents dont l’entrepreneur sera seul responsable, et toutes sujétions de travaux par

tranches alternées.

Le matériel de puisement et travaux annexes tels que puisards, drainages

complémentaires soit pour les venues d’eaux souterraines soit en cas de pénétration dans

les fouilles d’eaux de ruissellement.

Le dressage des parois pour l’encaissement des fondations.

La manutention des terres pour mise en dépôt ou évacuation aux décharges publiques.

Remblais

Les remblais seront exécutés soit avec les terres provenant des fouilles soit par rapport de

terre complémentaire les remblais seront soigneusement compactés par couches de

0.20m et arrosés, de manière à obtenir une densité sèche Correspondante au minimum à

90% de l’Optimum Proctor modifié.

L’emploi pour les remblais de déchets impropres tels que gravois, agriles, plâtres etc. Sera

rigoureusement proscrit.

GROS ŒUVRES & SECONDS ŒUVRES

Ouvrages en fondations

Les ouvrages en fondation consistent en :

Bétons de propreté ou gros béton.

Béton armé semelles Poteaux, longrines, voiles, chaînage inférieur et tous autres

ouvrages en béton armé suivant plans.

Canalisations intérieures enterrées, pour assainissement ou autres réseaux.

Regards.

Hérissonnées pour bâtiments

Dallages.


30

Ouvrages en infrastructure et superstructure

Les ouvrages en infrastructure et superstructure consistent en :

Structure de béton armé en élévations

Maçonneries

Enduits

MAÇONNERIES

Pierres pour maçonnerie

Les pierres à utiliser en maçonneries (apparentes ou non) doivent correspondre aux

spécifications du maître d’ouvrage ou son délégué. Des échantillons doivent être fournis

avant tout commencement des travaux de maçonnerie, en vue à leur agrément.

Agglomérés de ciment préfabriqués (creux ou pleins)

Ils répondant aux spécifications des normes marocaines en vigueur, ils auront, avant

mise en œuvre au moins 3 mois de séchage et une porosité inférieure à 18 % ; la

résistance à l’écrasement ne devra jamais être inférieure à 60kg/m². L’utilisation d’agglos,

cassés est rigoureusement interdite.

Mortiers

Se reportent au tableau de composition des mortiers et béton.

Mise en œuvre

Murs en maçonnerie pour élévations et soubassement

Les murs et cloisons seront hourdés au mortier n°2 suivant le tableau des dosages et

comprendront toutes suggestions des feuillures, trous, réservations etc.

Les bavures de mortier seront enlevées.

Les cloisons au droit des gaines seront réalisées après la pose complète des tuyaux.

Pour les maçonneries en petits éléments, il sera prévu toutes les façons nécessaires pour

le logement des linteaux, chaînage etc. Dans les angles et croisements, les éléments seront toujours harpés.

Dans la maçonnerie de parpaings l’emploi de demi-parpaings et d’éléments à feuillure est recommandé.

Des éléments pleins seront toujours utilisés pour former appui des linteaux.

L’entrepreneur devra effectuer le scellement de tous les taquets nécessaires à la pose des

ouvrages, les réservations et trous divers pour l’ensemble des corps d’état.

Joints de dilatation

Les joints de dilatation seront réalisés an polystyrène expansé aux épaisseurs indiquées

sur les plans de béton Armé et seront débarrassés de tous déchets ou matériaux

étrangers. Ils seront recouverts en terrasse par une dallette en béton armé à 2 pentes

suivant indication des plans B.A.

ENDUITS

Matériaux

Se reporter au tableau de composition des mortiers.

Exécution

Préparation des surfaces avant tout commencement des travaux, les surfaces à enduire

convenablement préparées de manière à obtenir un accrochage :

Briques et agglomérés : joints dégradés


31

Béton : surfaces rugueuse.

Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n’absorbe pas l’eau du mortier

toutes les efflorescences seront soigneusement nettoyées.

Enduits intérieurs

Les enduits seront exécutés au mortier n° 5 dans les salles d’eau (murs et plafonds), sur les

murs de la cuisine et dans les locaux communs (murs et plafonds), partout ailleurs les

enduits seront réalisés en ciments sur murs et plafonds.

Enduits au ciment

Exécution

Epaisseur totale 1.5 (minimum) à 2.50cm. Les enduits seront exécutés en deux couches à

la main ou à la machine suivant décision du maître d’ouvrage ou son délégué, par

panneaux complets entre 4 arêtes ou joint.

Couche de dégrossissage : au moins 1 cm

Couche de finition appliquée après prise suffisante de la première couche :

épaisseur 0.5cm minimum.

L’exécution des enduits au ciment sera soumise aux prescriptions suivantes :

Le ciment sera convenablement hydraté, les poches de sable seront évitées.

Aussitôt après le durcissement de la couche, l’enduit sera ausculté au marteau et

les parties non adhérentes enlevées et remplacées.

La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec

les mêmes précautions.

Le saupoudrage de ciment sur l’enduit frais sera formellement interdit.

Les enduits seront retournés sur les tableaux et voussures de baies de toutes

natures.

Les ouvrages en béton coffrés, n’offrant pas les garanties d’adhérence suffisante,

seront piqués à la pointe.

A la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, les enduits seront

exécutés sur un grillage galvanisé de 25cm de largeur, préalablement fixé par des

pointes ou cavaliers de façon à éviter les fissures de joints.

Aucune fissure ne sera tolérée lors de la réception des travaux.

Toutes les arrêtent verticales, sur accès et couloirs recevront des baguettes d’angle

en fer galvanisé.

Les enduits seront finis à la brosse.

NOTE :

Sur les éventuelles surfaces faïencées, l’entrepreneur ne devra qu’un enduit de ragréage

les enduits des murs en partie faïencés seront exécutés après la pose des revêtements.

L’entrepreneur devra accorder un soin particulier aux raccords faïence enduit, et la

protection des carreaux.

Enduits au plâtre

Epaisseur Totale : 2cm au minimum, exécutés sur plafond en dalles hourdées ou en béton

armé et sur murs en agglos. Lorsque le plâtre mis en œuvre aura une trop grande rapidité

de reprise, il pourra être fait, après accord du maitre d’ouvrage ou son délégué, adjonction


32

au plâtre gâché de borax, élément retardateur de prise et ce dans la proportion de 0.50

pour cent du poids de plâtre gros.

Le dressage au plâtre sera exécuté comme suit :

On gâchera clair du plâtre gros qui sera projeté vivement dés que la prise

commencera sur le plafond et cloisons à enduire.

On projettera, ensuite, à la truelle où à la taloche du plâtre gros gâché serré dont

la surface sera dressée à la truelle brettée.

La surface sera terminée par un plâtre fin, gâché serré, passé à la truelle sur le

dressage déjà exécuté.

Les surfaces des plafonds et des cloisons seront parfaitement planes, bien lisses, les

arrêtes d’intersection des surfaces planes seront vives et parfaitement rectilignes.

L’addition dans le plâtre de sable, de débris de mortier ou de détritus quelconques

est formellement interdite et entraînera le refus des travaux.

Dans tous les cas, les parties courbes, congés, quart de cercle de raccordement, accords

divers (etc..) devront être de profil parfaitement net et régulier.

Enduits extérieurs

Exécution

L’enduit sera exécuté au bouclier.

La surface obtenue aura une apparence parfaitement régulière, bien unie de teinte

uniforme et sera parfaitement dressée. Aucune trace de bouclier ne sera tolérée. Toutes

les arrêtes et cueillies seront bien droites et sans surplomb. Les renformis éventuels

seront exécutés par couche de 5 à 10mm d’épaisseur. L’adhérence sur 2 matériaux

différents sera assurée par un grillage galvanisé fixé par des pointes ou cavaliers

galvanisés.

1ère couche (couche d’accrochage)

Le mortier doit être très plastique et projeté très fortement sur le support.

Cette couche sera au mortier n° 6 et de 3 mm d’épaisseur.

2ème couche

Cette couche se fera une huitaine de jours minimum après exécution de la 1ère

couche de façon à ce qu’elle ait fait une partie de son retrait.

Cette couche sera au mortier n° 1 et de 10mm d’épaisseur.

3ème couche

Cette couche sera exécutée après un dahir de quelques jours.

Elle sera exécutée au mortier n° 5 de 5mm d’épaisseur. Pour éviter un séchage trop

rapide cette couche sera régulièrement arrosée plus particulièrement les faces

exposées au soleil. D’une façon générale, les surfaces à enduire seront humidifiées avent l’application de l’enduit.

Assainissement - canalisation enterrée

Etendue des travaux

Les travaux comprennent :

Les fouilles et les remblais.

La fourniture et pose de canalisation.

Les regards complets y compris enduit chape intérieure et tampons.

Les caniveaux y compris grilles de fermeture.


33

Les fourreaux pour le passage des différentes alimentations (eau. électricité,

téléphone etc...).

Les chambres de tirage et l’ensemble des évacuations dans le collecteur général.

Fouilles

Les fouilles en tranchées seront largement ouvertes pour permettre une mise en œuvre

aisée et rationnelle.

Les pentes de fonds de fouilles seront scrupuleusement respectées. Le remblaiement des

tranchées ne sera effectué qu’après essai d’étanchéité des canalisations.

Canalisations

Les canalisations enterrées pour l’évacuation des EU, EP et EV seront réalisées selon les

indications du chapitre (descriptions des ouvrages) et en principe en buses de ciment

vibré et comprimé de section conforme aux plans d’exécution. Les joints seront exécutés

conformément aux règles de l’art. Les coudes sont proscrits chaque changement de

direction comportera un regard. Une étanchéité rigoureuse sera exigée. Les tuyaux

seront posés sur lit de sable d’une épaisseur minimale de 10cm ; les tranchées seront

remblayées avec des tares tamisées ne comportant aucun élément du sur une hauteur de

30cm. Avant la pose de chaque élément, le joint sera débarrassé de toute saillie

accidentelle, les traversées éventuelles des longrines, voiles (etc..) par les tuyaux se feront

obligatoirement à l’intérieur d’un fourreau en PVC d’un diamètre nettement supérieur à

celui du conduit. Les emplacements des départs devront être correctement repérés en

accord avec les plans et les indications de l’Administration.

Regards

Dans le cas d’une réalisation traditionnelle, les parois et le fond des regards seront

exécutés en béton n° 4 enduit avec renformis d’écoulement. Les regards de plus de 1m de

profondeur seront munis d’échelons et de crosse en fer galvanisé.

Tampons de couverture extérieure

Ces tampons seront soit en fonte ductile conformes aux normes de la ville, ou en béton,

selon situation des regards et plans d’exécution.

Tampons de couverture intérieurs aux bâtiments

Pour les regards viciables ou sous siphon de cour le tampon est coulé dans un cadre en

cornières galvanisée. Ces dallettes amovibles qui seront munies d’un crochet de levage en

laiton ou en fer galvanisé reposeront sur un cordon bitumineux qui assurera l’étanchéité.

Le niveau ainsi que le revêtement supérieur des dallettes seront les mêmes que les sols

environnants.

Couverture en grille

Les couvertures des éventuels caniveaux et puisards seront en barreaux métalliques en

fer carré de 10x10mm fixé sur cadre en profil U de 30x30mm .Le puisard ou caniveau


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aura un 2ème cadre en cornières L de 40x40 fixé par pattes à scellement en fer plat aux

parois du regard. Toutes les parties métalliques seront galvanisées.

Chambre de tirage

Les chambres de tirage seront exécutées comme les regards d’évacuation décrits. Les

dimensions seront celles préconisés dans le avis descriptif ou celles figurant sur les plans

d’exécution. Les fonds des chambres de tirage qui risquent d’être en contact avec l’eau

comporteront un puisard de même dimension que la chambre de 0.50m de profondeur

rempli de pierres sèches et recouvert d’une dallette en béton munie de trous d’évacuation

. Le dessus de cette dallette constituera le fond de la chambre de tirage. Ce puisard servira

à absorber les eaux qui requerraient de s’infiltrer dans les chambres.

Couvertures des chambres

La couverture des chambres de tirages sera constituée par une dallette en béton armé de

12cm d’épaisseur ou sur la voie publique, des tampons en fonte ductile de type agréé par

la municipalité.

Caniveaux

Constitués comme décrit en regards en ce qui concerne les parois et le radier.

Fourreaux

L’entrepreneur devra la fourniture et la pose de tous les fourreaux pour l’ensemble des

alimentations et évacuations. Fourreaux pour câbles électriques en buses de ciment de

diamètre 100 ou 150 suivant sections prescrites par l’ONE et les plans d’exécution.

Fourreaux pour passage d’eau potable ou assainissement en buse de béton comprimé

selon plans fourreaux divers : l’entrepreneur devra tous les fourreaux nécessaires, autre

que ceux définis ci-dessus pour les passages des alimentations et évacuations au travers

des longrines, murs, poteaux voiles, etc.

Rappel pour les Gros œuvre

Percements

Il est strictement spécifié que les éléments de structure B.A ne doivent pas être touchés

après leur réalisation. Il importe donc à l’entrepreneur de gros œuvre, dés le début des

travaux, de se faire préciser par les différents corps de métier les plans de montage et de

réservation, afin de prévoir initialement la pose de tampons en bois ou panneaux dans les

coffrages ou fourreaux pour permettre les passages ou scellements sans distinction.

Raccords et calfeutrements

Il sera effectué , après la mise en place des éléments du second œuvre , tous les raccords

et calfeutrements nécessaires au mortier n°3, en particulier autour des menuiserie

intérieures et extérieures ainsi que les calfeutrement au droit des ouvrages extérieurs , en

assurant une étanchéité parfaite à l’air et à l’eau et en prenant toutes précautions pour ne

pas gêner l’écoulement des eaux.


35

Nota:

Toutes les feuillures dans les maçonneries et ouvrages en béton nécessaires à la pose des

menuiseries intérieures et extérieures sont compris dans le présent marché.

Prestations Particulières

L’entrepreneur prendra toutes les précautions et mesures pour protéger les éléments de

menuiserie, faïence, robinetterie, (etc), des projections de mortier de ciment, ou de

manipulation de matériaux à proximité. Il devra également protéger les feuillures des

bâtis et menuiseries bois après leur mise en place.

REVÊTEMENTS DE SOLS ET MURS

GÉNÉRALITÉ

Dans l’exécution des travaux de revêtement l’entrepreneur devra:

Exécuter les travaux selon les plans et détails de l’architecte.

Soumettre avant tout commencement d’exécution, à l’approbation du maître

d’ouvrage tous les plans schémas et procédés qu’il serait amené à mettre au point

et à utiliser.

Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui

seront mis en œuvre.

Avant toute exécution vérifier toutes les cotes des dessins remis par

l’Administration, et des travaux exécutés parles autre corps d’état, signaler en

temps utile les erreurs ou omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les

éventuels changements qu’il se proposerait d’y apporter.

Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu’à la réception

des travaux.

Savoir que de toute manière, le fait d’exécuter sans rien changer aux prescriptions

des documents remis par l’Administration, ne peut atténuer an quoi que ce soit sa

pleine et entière responsabilité de réalisateur.

Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs,

ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications des articles 1.111 &

1.115 du cahier des charges générales AFNOR homologué le 28 Février 1948. Les

indications des plans à grande échelle font primes sur celles des plans d’ensemble.

Qualité des revêtements

Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de bonne qualité, exempts

de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur. Des échantillons seront

soumis à l’agrément du maître d’ouvrage avant toute mise en œuvre. Tout matériel ou

matériau non conforme à l’échantillon sera obligatoirement refusé.

Prescriptions techniques

Normes à respecter :

Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux

D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de signature du marché, notamment :

D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols

scellés, applicables aux locaux d’habitations et de bureau.


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D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés,

destinés aux locaux d’habitation et de bureau.

NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.

NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.

Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement

réalisés avec des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les

groupes spécialisés suivant :

Groupe N° 12 : revêtement de sol.

Groupe N° 13 : revêtement muraux.

A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements

devra, le cas échéant, être accepté par l’Administration.

Nature des supports fournis

Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton. L’entrepreneur doit,

au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas détériorer les travaux

déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.

Pose au sol

L’entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total

de toutes les surfaces à recouvrir. La pose sera faite sur une forme de mortier de 0.04m

d’épaisseur minimum parfaitement dressée et damée. Les matériaux seront posés au

mortier de ciment et battus afin que le mortier reflué partiellement dans les joints. Ces

matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera exécuté

aux ciments pur, après durcissement Suffisant du mortier déposé pour éviter les de

scellement des carreaux, et au plus tôt le lendemain de la pose.

Les plinthes seront posés au mortier de ciment ou collées. Dans le cas d’une pose au nu

de l’enduit, un joint en creux sera réservé entre l’enduit et la plinthe.

Joints

Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1mm. La

planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d’acier.

Nettoyage des revêtements. Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état

de propreté et devront permettre une mise en service immédiate. Le nettoyage sera

réalisé au fur et à mesure de travail de pose pour éviter le ternissage des matériaux et

avant livraison du revêtement fini.

Protection des ouvrages

L’entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu’au moment de

la réception. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protection et les

remplacer éventuellement .Cette protection devra être très efficace car toute détérioration

des revêtements obligera à une réfection entièrement à la charge de l’entrepreneur.

Travaux de finition


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L’entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné. Ces travaux

de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de détériorer les

travaux exécutés par les autres corps d’état. A la demande de l’Administration,

l’entrepreneur devra enlever les protections qu’elle aura mise en place. Il devra assurer

l’enlèvement de tous gravats et débris. Après évacuation des gravats, l’entrepreneur fera

un lavage complet et efficace des surfaces à l’eau savonneuse (savon noir).

Travaux et fournitures diverses

Nonobstant les travaux décrets précédemment, l’entrepreneur devra tous ou fournitures

nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages. Aucune réclamation ne sera

admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans ou pièces

écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté du maître d’ouvrage.

De plus, l’entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait

se prévaloir de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.

ÉTANCHÉITÉ

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

Les couvertures devront présenter une fois terminées des surfaces parfaitement

régulières et bien dégauchies dans tous les sens, les arrêtes faîtages, (etc.) devront être

bien rectilignes, sans inflexion ni irrégularité d’aucune espèce. Toutes les rencontres de

lucarnes, cheminées (etc.) ainsi que les pénétrations de croupes seront parfaitement

raccordées avec les revers de couverture. Des essais de mise à eau seront effectués (sauf

dans les cas de toitures inclinées) pour vérifier la tenue de revêtement d’étanchéité. A cet

effet, on établira le niveau d’eau à quelques centimètres au dessous des points hauts des

solins. On maintiendra le niveau pendant soixante douze heures. Aucune trace d’humidité

ne devra être constatée sur les plafonds ou sur les murs. Des prélèvements au cas où ils

seraient prescrits, devront être effectués au plus tard à la fin des travaux d’étanchéité

proprement dit en tout cas, avant l’exécution de la protection. Ces prélèvements pour

essais à la charge de l’entrepreneur seront limités à un échantillon par terrasse d’une

superficie inférieure à 500m².

Le rebouchée sera effectué immédiatement. Les frais de prélèvement, d’essais et de

rebouchée seront entièrement à la charge de l’entrepreneur. Tous les éléments

constituant les complexes étanches seront mesurés, pour le plat, entre les parties

verticales des reliefs, et pour les solins au mètre linéaire développé sur les gorges. Tous

les vides supérieurs à 0,20m² seront déduits. Tous les échantillons retenus par

l’Administration resteront sous forme de panoplie fixé la barque de chantier jusqu’à la

fin des travaux. Ces travaux seront couverts, suivant l’article 205 du D.G.A. par leur

garantie décennale. L’entrepreneur devra produire un certificat de garantie sur papier

timbré avant le commencement des travaux.

MENUISERIE – BOIS

PROTOTYPE DES MENUISERIES

Dès la notification de son marché, l’entrepreneur devra construire un élément type de

chaque ouvrage prévu pour être soumis à l’approbation du maitre d’ouvrage ou son

délégué. Ces types devront être présentés au maitre d’ouvrage ou son délégué dans un

délai maximum d’un mois et être entièrement équipés de leurs quincailleries. La


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fabrication des menuiseries ne pourra commencer qu’après la réception définitive et sans

observation des prototypes.

QUALITÉ DES BOIS

Les menuiseries seront exécutées suivant les plans établis par l’architecte et les

prescriptions du présent marché. Les bois devront être secs, de meilleure qualité et sans

défaut, conformément aux spécifications des articles 35 à 45 et136 à 145 du D.G.A. Les

menuiseries métalliques et ferronnerie seront exécutées avec des métaux de première

qualité et répondant aux normes et prescription adoptées par le R.E.E.F, par l’association

Française de normalisation (A.F.N.O.R) et l’E.E.W.A Européenne.

PRESCRIPTION GÉNÉRALE

Les dimensions, dispositions, descriptions, destinations et repérage des ouvrages ainsi que

la quincaillerie et la serrurerie sont indiqués par les plans et détails d’Architecte et au

Chapitre « Description des Travaux ». Les dessins de détail fournis par l’Architecte

devront être rigoureusement suivis; au cas où l’entrepreneur constaterait des omissions

dans ces détails, il devra l’en avertir, faute de quoi, sa responsabilité restera entière. Toutes

les cotes et dimensions seront à vérifier sur place. Nonobstant, les plans établis par le

maitre d’ouvrage ou son délégué, il reste entendu que l’entrepreneur s’engage par son

offre à livrer des menuiseries d’une tenue parfaite et sans défaut. Les sections

déterminées sur les plans pourront être modifiées en plus dans le cas où ce changement

serait nécessaire à une parfaite finition ou à la bonne tenue des ouvrages. En aucun cas

l’entrepreneur ne pourra changer de sections sans avoir le consentement du maître

d’œuvre. Par contre, il ne pourra prétendre à aucune indemnisation dans le cas où le

maître de l’ouvrage déciderait de modifier les questions prévues. Toutes les menuiseries

bois seront fournies avec une couche d’impression à huile de lin teinte claire, les nœuds

étant brûlés à la lampe à souder et passés à la gomme laquée. Toutes les menuiseries

métallique seront fournies avec une couche de wach primer, ébarbage meulage et

finition et une couche de minimum de plomb.

CADRES DORMANTS - HUISSERIES

Les cadres dormants et huisseries seront exécutés avec parement intérieur légèrement

évasé, avec arrêtes légèrement arrondies sur les deux faces en contact avec les cloisons, ils

seront rainés sur au moins 10mm de profondeur pour recevoir les briques, les feuillures

seront de 15mm minimum et de profondeur à l’épaisseur des bâtis. Les pièces d’appui

comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trous d’écoulement, les

larmiers seront prolongés sur toute la longueur de la pièce, les scellements métalliques

en tôle d’acier ou en fer plat visées sur champ extérieur seront de menuiserie en rapport

avec l’importance de l’ouvrage à fixer, pour les menuiseries à fixer sur granit, il y a lieu

de prévoir un goujon en fer rond de 20mm minimum par montant. Dans les feuillures

en B.A et contre tous les éléments en B.A, il est préconisé d’effectuer les scellements par

branches d’acier enfoncées au pistolet spot ou cheville spot roc et vis à tête noyée. Les

arrêtes intérieures des bâtis dormants et huisseries seront protégés dès le départ de

l’atelier par des pattes et maintenir en place jusqu’au moment du ferrage.


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COUVRE JOINTS & CHAMBRANLES

Toutes les menuiseries sans exception, seront pourvues de couvre-joints, forme selon de

cas des chambranles de 45 x15 ou baguettes d’encoignure. Tout les couvre-joints seront

fixés au moyen de pointes têtes noyées, déposés tous les 250mm environ, ils seront

assemblés carrément à onglet, l’ébrasement intérieur sera régulier et formera cadre de

largeur uniforme, ils n’auront jamais de socle.

CHÂSSIS ET CROISÉES

Tous les châssis et croisées à vitrer comprendront des chevilles, les parcloses seront

assemblées à onglets, les rejets d’eau seront tirés d’épaisseur avec les traversées

inférieures, ils seront munis éventuellement (voir chapitre II) d’équerre encastrés de

3mm d’épaisseur en retrait de 2mm par rapport au nu du bois.

PORTES A VITRER

Toutes les portes à vitrer seront comme les châssis et croisées assemblées à tenons et

mortaises chevilles, les portes à deux vantaux comporteront des bâtiments embrèves et

rapportés.

PORTES EXTÉRIEURES

Toutes les portes extérieures seront pourvues de jets d’eau.

Les parcloses seront assemblées à onglets, les panneaux pleins seront exécutés face

intérieur et extérieure à lames rainées et bouletées. Toutes les portes seront équipées de

butées arrêtoirs et caoutchouc sur monture en laiton.

NOTA : Tous les ouvrages écrits ci-avant feront l’objet de prix unitaires comprenant

toutes les fournitures, façon pose ainsi que toutes sujétions de préparation, trous et

scellements nécessaires, notamment pour les gâches, buttoirs, taquets, etc. Il est enfin

précisé qu’au droit des ouvrages en béton armé les pattes à scellement ordinaires seront

remplacées par des pattes spéciales pour scellement au pistolet.

QUINCAILLERIE - SERRURERIE

Les paumelles seront en acier bleu ou paumelle à peintures, les serrures seront choisies

de bonne qualité les portes d’entrée des appartements comporteront des serrures de

sûretés à canon avec trois clés, les béquilles et poignées seront en laiton chromé ou en

sterilium oxyde noir. Les entrées choisies avec béquilles, les plaques de propreté seront en

acier chromé ou inox visées. Les clefs, en trois exemplaires seront remises au

représentant du maître de l’ouvrage à la réception des travaux Effectives dans un tableau

avec étiquettes précisant la désignation.

MENUISERIE MÉTALLIQUE – FERRONNERIE

PROFILS

Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.

Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de

l’ouvrage, ses dimensions et l’usage qui en est prévu. Elles ne seront cependant pas


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inférieures à 20/10. Comme il est précisé ci-avant, les éléments seront livrés sur le

chantier avec une couche de peinture antirouille soigneusement appliquée. Les

entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l’appui

des échantillons. Ceux-ci devront avoir l’aspect de finition qu’ils auraient en œuvre, cette

finition devra également être précisée dans l’offre. Les scellements devront faire l’objet

d’une étude particulière pour tenir compte des structures qui doivent recevoir des

ferronneries et qu’il est rigoureusement interdît de dégrader.

PRÉPARATION ET QUALITÉ

Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront

répondre d’une manière générale, aux conditions suivantes :

Les métaux non ferreux seront inoxydables.

Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.

Ils seront aussi étanches que possible à l’air et à la poussière.

En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement

sans apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés pour les rendre

propre et nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités. Les

profilés creux (profilés à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer

les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la

bonne qualité et la bonne présentation des éléments. Elles devront être soumise à

l’approbation du maitre d’ouvrage ou son délégué et l’architecte avant les commandes et

figurer sur un tableau d’échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la

durée des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces

quincailleries devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d’arrêts,

amortisseurs, etc. Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis

en laiton à tête fraisée, goûte de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront

placées à l’intérieur avec mastic et contre-mastic dont il est nécessaire de prévoir les

épaisseurs. Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés,

en ordre d’utilisation normale, les articulations, pivots, serrures (etc.) graisses, les

garnitures en bois posés, polies, parfaitement propres. Les clefs seront remises au maître

de l’ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec étiquettes précisant leur

destination.

ÉLECTRICITÉ

MODES D’EXÉCUTION DES TRAVAUX RÉGLEMENTATION

Indépendamment des textes généraux cités au cahier des prescriptions générales,

l’entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux textes

législatifs et réglementaires marocains en vigueur durant la réalisation de ses travaux,

soit en particulier :

L’arrêté du Ministre des travaux publics et des communications n° 350- 67 du 15-7-

67 NM CL 005 publié en annexe de cet arrêté.


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L’arrêté viziriel du 28 juin 1983 concernant la protection des travailleurs dans les

établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, modifié et complété

par les arrêtés du 4-4-40 2-7 -45 et 28 -21 -51.

L’arrêté du Ministre des travaux publics n° 127 -63 du 15 mars 1963 et complété

par l’arrêté du 28-7-1963 concernant les conditions techniques aux quelles doivent

satisfaire les distributions d’énergie électrique.

Le décret du 1-12-1953 relatif à la protection de la radiodiffusion contre les

parasites industriels.

La norme C 13-100 réglementant les installations des postes d’abonnés intérieurs

et raccordés au réseau de distribution de 2ème catégorie.

La norme C 12-100 concernant la protection des travailleurs contre les courants

électriques.

Toutes les publications de l’U.T.E actuellement en vigueur auxquelles les normes

NM CL 005 - C 13-100 et C 12 -100 font appel.

Un cahier des charges D.T.I. n° 701.

Il ne sera admis aucun frais supplémentaire résultant des modifications imposées pour

rendre l’installation conforme aux exigences de la régie autonome de distribution à toute

la réglementation précédente.

CANALISATIONS ÉLECTRIQUES

Nature des canalisations

Les lignes principales seront en câble U 1000 R 12N les canalisations appelées « lignes «

ou non précisées dans le descriptif seront également en conducteur U 500V passés sous

conduit isolant tube encastré. Toutefois, dans certains locaux, leur nature sera

impérativement déterminée, les câbles du type carotène ne seront en aucun admis.

Conditions de pose :

Conditions générales :

Elles répondront aux prescriptions du chapitre III de la norme NM 7-11 CL 005.

Par ailleurs, tous les conducteurs et câbles devront pouvoir être déposés sans

démolitions.

D’autre part, tous les passages principaux de l’installation dans les éléments

porteurs du gros œuvre pourront être avantagement réservé avant coulage du

béton, mais en aucun cas pratiqué après construction.

Canalisations enterrées

Elles seront réalisées en câble U 1000 RN sous buses diamètre minimale 100, Les

buses seront enterrées à 0,80m du sol fini et seront raccordées à des regards de

tirage au moins tous les 30m.

Aux remontées verticales de buses de regards, les câbles passeront sous tube acier

sur une hauteur minimale de 2m.

Tous les travaux afférents aux canalisations enterrées, buses, regards, tube

galvanisés sont à la charge de l’entrepreneur.

Canalisation en câbles apparents


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Sur leurs parcours apparents, les câbles seront fixés sur colliers cadmiés ou sur chemin de

câbles suspendus aux plafonds du sous-sol, les câbles apparents traverseront les parois

sous fourreaux en tube d’acier galvanisé.

Canalisations encastrées :

Elles seront réalisées en conducteur U 500 V posées sous conduit, la section des conduits

sera conforme aux tableaux 3 M de la norme NM 7-11 CL 005 les conduits seront noyés

dans les dalles ou les formes et encastrées dans les cloisons ou dans les plinthes réservées

à cet effet, on veillera au cours de la pose des conduits à ce qu’il ne se forment pas d’un

susceptible de retenir les eaux de condensation et d’infiltration, les saignées

d’encastrement devront respecter les indications du tableau V du D.T.U. 70-1. Quand ils

alimentent un foyer lumineux, un interrupteur ou une prise de courant, les conduits

devront s’arrêter dans un boîtier d’encastrement en bakélite.

Les conduits peuvent être MRB ou isolant et répondant aux spécifications suivantes :

Conduits MRB

Ils seront en tube d’acier émaillé et les raccords filetés seront montés à la céruse. Au droit les joints de

dilatation des bâtiments ces tubes devront être raccordés.

Soit par un manchon de même nature pouvant coulisser librement et de manière

étanche sur les conduits

Soit par un manchon en conduit isolant ICD. La pose des conduits MRB est

interdite en apparent en encastrée dans les douches dans ces locaux, les conduits

seront obligatoirement isolants.

Conduits isolants

Ils seront ICDE ou IPDPE et devront être mis en œuvre avec tous les accessoires. Boite de dérivation avec

embouts de connexion étanches, etc.

Section et repérage des conducteurs :

Sections sont déterminées en fonction de la norme NM CL 005, tableau 3-6 pour les

intensités admissibles.

Elles devront être vérifiées pour que les chutes de tensions ne dépassent pas 3% pour le

circuit de lumière le plus défavorisé.

Repérage des conducteurs

Pour les conducteurs U 500 V, on respectera dans toute l’installation, les continuités de

couleur d’isolant pour, les conducteurs de phase (de préférence rouge ou jaune) si la

même couleur est utilisée pour les trois phases.

Le conducteur neutre (obligatoirement bleu claire).

Le conducteur de terre (obligatoirement jaune torsadé vert ou à défaut noir).

Pour les câbles, on repérera les conducteurs par abréviation sur bonde.

NOTA : En aucun cas, le conducteur bleu clair et le conducteur vert jaune ou à défaut

noir, ne pourront être utilisés à un usage autre que celui défini ci-dessus.

DÉRIVATIONS ET CONNEXIONS

Les épaisseurs entre conducteurs sont formellement interdites, dans toute l’installation,

les dérivations et connexions du conducteur neutre devront être accessibles. Les


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dérivations sont interdites sur les bornes des douilles de lampe à incandescence. Les

connexions et dérivations seront exclusivement localisées dans les tableaux et dans les

boites de dérivations réservées à cet effet. Les connexions seront réalisées par bornes

isolées fixées sur les tableaux ou les boites de dérivations. Les dérivations seront réalisées

exclusivement en borne avec un maximum de cinq conducteurs par borne et fixées dans

les boîtiers d’encastrement, elles pourront être faites sur les bornes des appareils

(repiquage) à condition que ceux-ci soient prévus à cet effet.

APPAREILLAGE BASSE TENSION

Tous les matériaux utilisés devront être soumis à l’approbation de l’Administration. Tout

appareillage devra porter la matraque de conformité aux normes NF-USE, les appareils

seront soigneusement choisis compte tenu des risques que présentent certains locaux et

qui seront précisés dans la description détaillée.

Les tableaux

Ils seront constitués par une armoire fermant à clé en tôle 20/10 ayant reçu deux couches

de peinture antirouille et deux couches de peinture couleur au choix de l’Administration.

Ils seront dimensionnés pour recevoir 20% du matériel supplémentaire (voir descriptif).

L’équipement électrique sera fixé sur châssis ou sur platine la borne de terre devra être

fixée à même de l’armoire et devra être accessible sans démontage, tous les appareils de

coupure et de protection seront repérés par étiquette diaphane gravée. Toutes les serrures

des tableaux devront s’ouvrir avec la même clé.

Appareils de protection et de coupure générale « basse tension »

Dans sa soumission, l’entrepreneur devra préciser pour les disjoncteurs combinés, contacteurs, etc.

La marque

Le type

Le nombre de pôles

Le calibre

Le réglage et éventuellement le pouvoir de coupure.

Les disjoncteurs différentiels auront pour plage de déclenchement 450Ma, Suivant les

précisions données.

Fusibles

Tous les fusibles auront des intensités nominales déterminées à partir de la section des

conducteurs suivant le tableau S 5 de la norme NM 5-11 CL 005 les fusibles devront être

du type à cartouches ou à broches.

Commandes d’éclairage

Les interrupteurs devront avoir un calibre minimal de 10A et posséder des contacts en

argent, ils seront obligatoirement à coupure omnipolaire pour les circuits polyphasés et

les circuits monophasés ayant une puissance supérieure à 100 W. Pour les circuits

comprenant plus de 2 points d’allumage, ils seront remplacés par des télé-rupteurs à

commande par bouton poussoir. Ils seront fixés par vis sur leurs boîtiers d’encastrement à

l’exclusion de tout système à griffe.


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Prise de courant

Les prises de courant normales seront du type 2x10 A+N+T, les types des autres prises

seront précisés plus loin, de plus dans les locaux humides ou exposés.

Appareils d’éclairage

Incandescence

Les douilles de lampes à incandescence seront en laiton sauf dans les locaux ou elles seront en porcelaine.

Elles seront d’un modèle :

à baïonnette pour les lampes jusqu’à 150W.

à vis pour les lampes de puissance supérieure, les douilles à interrupteur sont

Interdites, tout repiquage de conducteurs sur les douilles est prescrit.

PROTECTION DES PERSONNES

De manière générale, les mesures de protection des personnes contre les dangers

présentés par les courants électriques seront réalisés conformément aux indications du

chapitre 6 de la norme NM 7-11 CL 005. Toutes les mesures devront être prises contre les

contacts directs, en particulier dans les tableaux électriques qui seront fermés à clé où

tous les conducteurs et câblages devront être isolés lorsqu’ils contiennent les fusibles à

cartouches, ces tableaux devront être équipés d’une pince isolante, si les interrupteurs

sont incorporés à ces tableaux leur manœuvre devra se faire tableau fermé. Les mesures

de protection contre les contacts directs seront d’un type B-1 (C-F article 6-3 -5-1 de

norme NM 7-11 CL 005 ) le régime de neutre adopté sera du neutre séparé. Elles

comprendront:

La mise à la terre des masses susceptibles d’être accidentellement sous tension, les

armatures métalliques des luminaires.

La mise à la terre des liaisons équipotentielles propres à certains locaux.

Dans la réalisation des circuits de terre, la section des conducteurs de terre sera conforme

au tableau 6 de la norme NM 7-11 CL 005. Cette prise de terre sera réalisée par un

conducteur en cuivre de 28 mm² placé à fond de fouilles autour du bâtiment. Ce

conducteur sera relié par soude-brasure au ferraillage des semelles de piliers de façades,

toutes dispositions devront être prises pour obtenir une impédance de cette terre

inférieure à 1cm.

Dispositions propres à certains locaux

Liaisons équipotentielles.

Dans les douches et les salles d’eau, on réalisera l’interconnexion des tuyauteries d’eau

chaude et froide juste en amont des robinets de vidanges juste en aval des siphons

lorsqu’elles donnent sur un réseau en fonte un conducteur en cuivre du 4mm² qui pourra

être encastré dans les formes granites et qui sera relié au circuit de terre. Volume de

protection des douches, conformément au paragraphe 6-4-1 de la norme NM 7-11 CL 005,

il ne sera installé ni interrupteur ni prises de courant, ni appareils d’éclairage à moins de

1m du volume ayant pour base le receveur de la douche.

PLOMBERIE - SANITAIRE

QUALITÉS DES MATÉRIAUX

Tous les matériaux entrant dans la construction des ouvrages seront de bonne qualité et

exempts de tous défauts. L’entrepreneur devra fournir avant approvisionnement une liste


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et la provenance des matériaux qu’il compte utiliser ainsi qu’un échantillonnage

correspondant à cette liste. Ces matériaux et appareils seront de bonne qualité, rebutés et

devront être conformes aux arrêtés et circulaires techniques en vigueur et en

particulier:

à la dernière norme A F N O R

aux documents techniques du R .E .E .F

Chaque fois qu’il existe une estampille de qualité NF - USE - SGM etc. ou un certificat de

qualité délivré par un organisme officiel, les matériaux et appareils seront revêtus de

qualité équivalente. Ces échantillons seront soumis à l’agrément du maître d’œuvre et du

maître d’ouvrage avant mise en œuvre. Tous matériels ou matériaux non conformes à

l’échantillon seront obligatoirement refusés. La demande de réception du matériel devra

être présentée au moins quinze jours avant son emploi. L’entrepreneur devra prendre

toutes ses précautions pour posséder sur son chantier, les quantités suffisantes de

matériaux vérifiés et acceptés, nécessaires à la bonne marche des travaux.

MODE D’EXÉCUTION

L’entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services de distribution pour obtenir

tous les renseignements utiles pour l’exécution des travaux, il se soumettra à toutes les

vérifications et visites des agents de ces services et leur fournir tous les documents et

pièces justificatives demandées.

L’entrepreneur devra respecter :

Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages indiqués par les termes

du présent marché.

Les dessins et schémas d’installations à fournir par l’entrepreneur devront être

rigoureusement suivis.

Au cas où l’entrepreneur constaterait des omissions ou erreurs dans les pièces

écrites, il devra en avertir le maitre d’ouvrage ou son délégué, faute de quoi, sa

responsabilité restera entière.

Les traversées des ouvrages de maçonnerie, les percements, les saignées,

d’encastrement dans les maçonneries et cloisons, les raccords d’enduits, tous

scellements des tubes et fourreaux ou manchettes, tous les raccords divers

résultant de la fixation des appareillages, la protection antirouille des pièces ou

métaux ferreux et la peinture générale de ces tuyaux et installations seront inscrits

dans le présent article, l’entrepreneur doit inclure dans ses prix toutes ces

sujétions.

Toutes les précautions seront prises pour assurer une distribution suffisante,

l’entrepreneur s’assurera du débit de chaque appareil, les percements, scellements,

saignées seront faits le plus soigneusement possible en mortier de la même

composition que l’enduit.

En aucun cas, il ne sera fait de scellement ou de percement dans un élément

porteur (poutres, poteaux, nervures).

En cas de nécessité, l’ingénieur en béton armé en sera avisé les trous destinées à

recevoir les chevilles auront exactement la dimension de la cheville qui doit

pénétrer en force.

Les saignées ne devront jamais traverser une cloison de part en part, même dans les

briques 3 trous.


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Les trous qui seront faits dans les carreaux de faïence et dans les revêtements (sols ou

verticaux) seront faits à la chignole et non au tamponnoir. Dans les traversées de murs,

cloisons, planchers, les canalisations seront protégées par des fourreaux de diamètre

approprié en tube galvanisé rugueux extérieurement pour permettre le scellement. Aux

traversées de planchers, ils dépasseront le nu de revêtement fini de 2cm au minimum et

seront munis d’un collier et de fermeture, aux traversées de cloisons, ils dépasseront

légèrement la surface de l’enduit.

Toutes les tuyauteries traversant les terrasses passeront dans les fourreaux (comme ci-

dessus) avec hébergement sur le tube ou serré par un collier. Les tuyauteries enterrées

seront bitumées et revêtues de bande. Les tubes en fonte seront maintenus par les colliers

démontables galvanisés, espacés suivant les prescriptions, des tampons hermétiques

seront judicieusement disposés pour permettre la visite de ces installations.

Les canalisations d’alimentation et de distribution seront en tube galvanisé à chaud

extérieurement et intérieurement, les manchons seront galvanisés à chaud

extérieurement.

Les raccords seront en fonte malléable, galvanisés également intérieurement et

extérieurement, les raccordements, seront en tube cuivre de diamètre approprié d’une

section parfaitement circulaire.

Les raccordements en plomb seront d’un diamètre approprié. les raccordements aux

évacuations seront munis de bouchons de dégorgement permettant un treillage facile, ils

devront avoir leur section circulaire, les culottes en plomb ne devront pas être encastrées,

mais placées à l’extérieur des maçonnerie, leur aboutissement à la chute sera protégé par

un fourreau.

Toutes ces canalisations seront montées sur colliers démontables. Les canalisations

encastrées seront posées sans joints, raccords ou soudures, elles seront entourées d’un

isolant bande. En aucun cas, les tuyaux et éléments en plomb ou en cuivre ne seront

encastrés dans la maçonnerie au mortier de ciment, les tuyaux et éléments en fer

galvanisés ne pourront être encastrés dans le plâtre. Les gargouilles en plomb laminé

seront fermées pendant la durée d’exécution de l’étanchéité.

PEINTURE - VITRERIE

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SPÉCIALES

Les matériaux mis en œuvre devront répondre en ce qui concerne leurs qualités

physiques et leur mode d’utilisation, aux conditions et prescriptions des articles n° 68 à 72

inclus et n° 173 et 176 inclus du D.G.A.

L’entrepreneur devra faire connaître l’origine de tous ses matériaux et soumettre les

échantillons qui lui seront demandés à l’approbation du maître d’œuvre. Tous les

matériaux seront de bonne qualité et mis en œuvre conformément aux prescriptions des

fabricants Tous les éléments peints devront être bien couverts et ne devront pas présenter

d’imbus, l’Administration pourra demander l’exécution de couches supplémentaires sur

celles prévues sans que l’entrepreneur puisse prétendre à aucun supplément si les

peintures ne couvraient pas parfaitement le support. Tous les rechampissages, tels qu’ils

soient, sont compris dans les prix unitaires notamment les chambranles. Il pourra être

demandé, sans majoration de prix, l’emploi de couleurs dignes, telles que vert de zinc,

oxyde chromé, bleu de Prusse, etc.

Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes :


47

apprêts, nettoyage des fonds, brûlage pour menuiseries bois, rebouchée,

impression, enduit général, etc.

La première couche de peinture

La deuxième couche de peinture après séchage parfait de la première.

Le nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie, tous les sols devront être

efficacement protégés afin de n’être pas tachés.

Chaque opération terminée pourra faire l’objet d’un constat, les deux couches de peinture

devront différencier par une couche légère nuance de tonalité, la dernière couche étant

bien entendue au ton exact défini par le maître d’œuvre. L’attention de l’entrepreneur est

attirée sur le fait que les menuiseries et quincailleries posées, impressionnées, n’implique

pas obligatoirement que cette impression ne soit pas à refaire l’impression faite avant

pose des menuiseries étant simplement destinée à protéger ces éléments pendant la

durée des travaux. Les travaux, tels que le nettoyage final des lieux, sont à la charge de

l’entrepreneur et devront être exécutés de façon parfaite, les sols en Mosaïque, les

plinthes et le retour horizontal des plinthes devront être lessivés à plusieurs reprises au

savon noir , l’expert de sol étant formellement interdit, les hauts et les bas des portes hors

vues devront être peints, les serrures des portes bloquées devront être nettoyées avec

précautions à l’essence et huilées ainsi que toutes les autres quincailleries, crémones,

paumelles, etc.

Toutes les paumelles ou charnières perforées devront être huilées.

Les vitrages seront également soigneusement nettoyés avant la remise des bâtiments au

maître d’œuvre.

Seront à la charge de l’entrepreneur, le transport des matériaux, leur mise en œuvre la

confection des échantillons. L’entrepreneur sera responsable des dégradations dues à ses

travaux, et en particulier, des taches d’huile sur sols qui pourront être refaits à sa charge.

La vitrerie sur menuiserie bois métallique sera réalisée en verre clair, non déformant, en

verre demi-double, simili-glace et verre lustral ou armé, selon les dimensions des

volumes employés et leur désignation. La totalité de ces verres sera posée à double bain

de mastic sous parcloses bois ou métalliques vissées. Les peintures seront vinyliques dans

tous les locaux sauf les salles d’eau, salles de bains et cuisines qui seront

glycérophtaliques. Les menuiseries bois seront peintes en glycérophtalique. Les

menuiseries métalliques et ferronneries seront peintes en glycérophtalique sur deux

couches antirouille + maximum de plomb.

PLANTATIONS Trous et tranchées de plantation

Les plantations seront faites dans des trous ou des tranchées de plantation après

décompactage du fond de forme. Pour les arbres, les trous auront un mètre de coté en

tous sens et pour les plantations en tranchées, celles-ci seront de 0,40x0,4m sur toute la

longueur requise. Dans le cas où la motte est grande, le trou de plantation devra

permettre un jeu de 20cm minimum tout autour de la motte.

Terre végétale

Par terre végétale s’entend une terre arable de texture légère et de bonne fertilité. Le

gisement devra être soumis à l’approbation du Maître d’ouvrage. De toute façon, une fois

la totalité fournie, il sera procédé au prélèvement d’échantillons représentatifs de cette

terre qui seront analysés. Si les analyses révèlent des déficiences quelconques, les


48

amendements nécessaires devront être apportés. Analyses et amendements seront aux

frais de l’Entrepreneur. La qualité de la terre végétale devra répondre aux normes

suivantes : Conductivité électrique : inférieure à 0,7 dS/m ; Gravier : inférieur à 10 % ;

Sable grossier : de 15 à 20 % ; Argile : de 10 à 15 % ; Matière organique : 2 % minimum ;

Calcaire actif : inférieur à 5 % ; Azote nitrique : 20 ppm environ ; Phosphore (P2O5): 100

ppm environ ; Potassium (K2O) : 200 ppm environ

Plantes

Les plantes doivent être de bonne qualité, indemnes de maladies et de ravageurs. Leur

taille, telle que spécifiée dans le bordereau, devra être respectée. Toutes les plantes

doivent être livrées en conteneurs. Dans le cas où elles sont en motte, celle-ci doit être

suffisamment grande pour garantir la reprise. Pour Phœnix canariensis, la motte doit être

de 1,5-2,00m de diamètre.

Le diamètre des arbres est mesuré à 1 mètre au dessus du collet. La ramification doit être

équilibrée.

Les arbustes doivent être bien ramifiés et sans longueurs excessives.

L’emplacement des plantes se fera selon les dispositions décidées par le Maître d’œuvre.

Le gazon sera constitué de Pennisetum clandestinum en boutures à raison de 80-100

boutures par m2. Les boutures de gazon seront plantées sur 40 cm de terre végétale

préalablement nivelée.


49

III : MODE D’EVALUATION ET DE REGLEMENT

DES OUVRAGES

GROS OEUVRE

Généralités

L'entrepreneur sera réputé s'être rendu sur les lieux du chantier, avoir visité le terrain et pris

connaissance de toutes les difficultés pouvant survenir lors de l'exécution de ses ouvrages.

L'entrepreneur devra démolir tout ce qui est nécessaire pour l'exécution des travaux.

L'entrepreneur sera tenu responsable de toutes les dégradations qu'il pourrait occasionner aux

bâtiments existants ou à conserver lors de l'exécution de ces travaux.

Dans le cas où il estimerait que certaines précautions particulières devraient être prises, il devra

en aviser l’architecte, le bureau de contrôle et le maître d’ouvrage avant exécution.

Toutes dégradations ou tous manquements aux sujétions ci dessus seront reprises aux frais de

l'entrepreneur après établissement d'un procès verbal définissant les malfaçons constatées et les

conséquences prévisibles. Les prix remis par l'entrepreneur devront tenir compte de toutes les

sujétions d'exécution, main d’œuvre, échafaudages, étaiements, matériels, chargements, transports

et déchargements des gravois et matériaux non récupérables aux décharges publiques le

nettoyage du chantier etc...

Les fouilles de toutes natures seront descendues aux cotes reconnues (côtes de projet) et acceptées

par le laboratoire des essais géotechnique.

Elles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l’objet d’un procès – verbal

de réception.

Aucun travail de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant l’accord de l’architecte et de

bureau de contrôle.

Les prix de règlement comprennent toutes les sujétions, étaiements, talutages relèvement des

terres, dessouchages, épuisements, pompage de toutes nécessaires natures et de tous débris qui

pourraient être rendus le remblaie dans le périmètre du chantier ; ou l’évacuation aux décharges

pour les terres en excédent ainsi rencontrées lors de l’exécution des fouilles.

Toutes les précautions nécessaires seront prises contre les éboulements, les terrassements, la

protection des constructions voisines, l’étaiement éventuel d’ouvrages mis à nu, la clôture des

zones ouvertes, ainsi que la tenue des constructions voisines en cas de pompage intense.

Lorsque l’entrepreneur au cours de ses travaux de terrassement rencontrera des canalisations

d’eau, d’électricité, téléphone, etc…….il devra immédiatement en aviser l’architecte qui

interviendra directement auprès des services intéressés.


50

L’entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour assurer, à l’aide de la clôture, la protection

et tous procédés soumis à l’architecte la protection sur rue et sur cour des passants, véhicules,

bâtiments, installations électriques.

Il devra à cet égard se prémunir par une assurance spéciale contre tout sinistre pouvant survenir

du fait de ses travaux.

Tous les objets découverts par l’entrepreneur, lors de la réalisation des fouilles, resteront la

propriété du maître de l’ouvrage.

Avant toute exécution, l'entrepreneur fera réaliser à sa charge par un géomètre agrée

l'implantation des axes nécessaires à la construction des bornes coins de bloc et repères de

nivellement à partir de repères N.G.M.

L'entrepreneur devra veiller à la conservation de ses axes et repères et les remplacer s'ils sont

dérangés par une raison quelconque.

Il sera tenu d'en demander la vérification à l’architecte, le BET et le maître d’ouvrage avant tout

commencement des fouilles. Toute erreur constatée après cette vérification ne déchargera pas

l'entrepreneur de sa responsabilité pleine et entière. Il sera rendu responsable de toute erreur

d'implantation ou de nivellement, et en procédera à la correction à tout moment à ses frais.

L'entrepreneur fournira à ses frais les ouvriers ainsi que tout appareil de nivellement et

équipement nécessaire au contrôle de la réalisation du chantier. Ce matériel doit rester sur le

chantier à la disposition du maître d'ouvrage pendant toute la durée du chantier.

a / Terrassement :

1 - Travaux de nettoyage de tout type et toute nature (déblais, gravats) y compris évacuation à

la D.P:

Le nettoyage des gravats et déchets de toutes natures sera effectué par des moyens jugés utiles

par l’entrepreneur et avec toutes les précautions nécessaires, sur l’emprise du projet et Y/C

également évacuation des gravats à la décharge publique et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’ensemble, au prix …...n°01

2 - Fouilles en pleine masse dans tous terrains y/c rocher:

Ce prix rémunère au mètre cube, les fouilles en pleine masse dans sable, terrain ordinaire,

argileux ou caillouteux ou non, roches dures ou très dures, à exécuter au engins ou autres ou

manuellement ou marteau piqueur suivant les côtes du projet et plans de structure avec une

tolérance de plus au moins 0.02 m. Elles déborderont d’environ 1,00 m de l’emprise des bâtiment à

l’intérieur de la parcelle, et seront descendues aux côtes reconnues et acceptées par le Laboratoire

et le Bureau de contrôle. Le prix de règlement s’entend pour les fouilles proprement dites de

toutes natures dans toutes profondeurs et toutes les sujétions éventuelles telles que abattage des

arbres et arbustes, dessouchage, débroussaillage général, boisages, blindage des parois, façon de

talus dont les pentes seront conformes aux règles de l’art ou en redans, épuisements et pompages

nécessaires des eaux, jet sur banquettes et sur berges, d’exécution de rampe provisoire, de

déviations des réseaux existants. L’entrepreneur est réputé connaître la nature et la consistance du

terrain et les lieux de la construction ainsi de prendre toutes les dispositions des obstacles qu’il

peut rencontrer lors des terrassements, Il comprendra dans son prix toutes fournitures et sujétions

pour déviation et cheminement en dehors des bâtiments des réseaux rencontrés lors des

terrassements.

Les fouilles dépassant les côtes admises ne seront pas payées. Les fouilles seront payées

d’après les attachements représentant l’état des lieux avant toutes exécutions et après les fouilles,

y compris évacuées aux décharges publiques.


51

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …...n°-02

3 -Fouilles en rigoles en tranchées ou en trous dans tous terrains y/c rocher:

Dans tous terrains, y compris rocher, en particulier pour fondations des murs, longrines,

poteaux, etc. y/c jets sur berge, épuisements, blindage éventuel, ainsi que toutes taxes y afférentes

et toutes sujétions. Prix payé pour toutes profondeurs mesures prises au vide de construction sans

aucune majoration pour façon de talus.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix ……n°-03

4 -Remblaiement ou évacuation :

Le remblaiement sera effectué avec des terres provenant des fouilles ou rapportées. Mise

en place par couche de 0,20 m, y compris compactage et arrosage, chargement, transport et

déchargement. Le compactage se fera au rouleau ou à la dame vibrante.

Les terres argileuses ou végétales seront triées et ne devront en aucun cas être utilisées en

remblais. Le terrain après compactage devra avoir une densité égale à 90% du l’o p m.

Les terres excédentaires seront évacuées aux décharges publiques, compris chargement,

transport, déchargement.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix...….n°-04

5 - Remblai d’apport :

Le remblaiement sera effectué avec des terres provenant des fouilles ou rapportées. Mise

en place par couche de 0,20 m, y compris compactage et arrosage, chargement, transport et

déchargement. Le compactage se fera au rouleau ou à la dame vibrante.

Les terres argileuses ou végétales seront triées et ne devront en aucun cas être utilisées en

remblais. Le terrain après compactage devra avoir une densité égale à 90% du l’o p m.

Les terres excédentaires seront évacuées aux décharges publiques, compris chargement,

transport, déchargement.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix...….n°-

05

b / Maçonnerie en fondations :

6 - Béton de propreté :

Exécuté en béton n° : 1 dosé à 150 kg de ciment, sous les semelles longrines et

chaînages…etc., épaisseur de 10 cm suivant plans de béton armé, y compris pilonnage et toutes

sujétions.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix …...n°-06

7 - Gros bétons :

Exécuté en béton n°2 (voir tableau des dosages) pour massifs sous longrines…. et autres

ouvrages dimensions suivant plan.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix ……n° -07

8 - Arase étanche :

Sur l’ensemble des fondations périphériques, chaînages et longrines, sera exécuté une

arase étanche décomposée comme suit :

une chape au mortier n°2.

Une couche d’imprégnation à froid.


52

une couche de bitume 1.500 kg/m².

un feutre bitumineux 36s.

une couche de bitume 1.500 kg/m².

Y compris toutes sujétions d’exécutions,

Ouvrage payé au mètre carré, au prix…… n° -08

c / Dallage et forme :

9 -Hérissonnage en pierre sèche de 20 cm d’épaisseur :

Exécuté sur terre-plein, en maçonnerie de pierres sèches de 0,20 m d'épaisseur posée en hérisson, la

pointe

En l'air, rangées à la main et énergiquement damées, les interstices seront comblés afin d'assurer un

parfait

Calage de l'ensemble. Le blocage ainsi constitué sera ensuite arrosé.

Ouvrage payé pour l'ensemble au mètre carré, réellement exécuté, y compris fourniture, main-d’œuvre et

Toutes sujétions,

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …….n° -

09

10 - Dallage en béton y/c aciers

Exécuté en béton n° : 2 dosé à 250 kg de ciment, soigneusement réglée, compris armature de

forme, pilonnage, damage et réglage suivant plan béton armé. Le prix se décompose comme suit :

* de 0,13 m d'épaisseur y/c aciers T8 e=15:

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …….n°-10

d /Canalisations et regards intérieurs et extérieurs :

Généralité :

Les égouts seront réalisés suivant les plans de l’architecte ; aucun remblai ne sera mis en place

avant les essais d’étanchéité qui feront l’objet d’un procès verbal.

11 - Canalisation en PVC pour évacuation :

Comprend les buses en pvc, posées sur lit de sable, raccordement par colle spéciale, calées

à l'aide de patins de ciment, ainsi que les terrassements en tous terrains y/c rocher et

remblaiement des tranchées en toutes profondeurs et l’évacuation des terres excédentaires à la

décharge publique.

Après essais d'étanchéité et de réception par le maître d’œuvre, la tranchée sera remblayée de

la manière suivante.

La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20m au dessus de la génératrice

supérieure de la buse avec des terres triées, ne comportant aucun élément dur. Mise en place des

remblais par couches de 0,20 damées et arrosées pour éviter tout tassement ultérieur. Densité du

remblai après compactage : 90% de la densité "optimum Proctor modifié". Exécuté suivant plans,

avec côtes de départ et pentes scrupuleusement respectées.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ……..n° -

11

Décomposition comme suit :

a) Diamètre 200 mm pour eaux usées et eaux pluvial, au prix n° -11a

b) Diamètre 315 mm pour eaux usées et eaux pluvial, au prix n° -11b

12 - Regards intérieurs et extérieurs pour évacuations :


53

Sections intérieures suivant plans avec hauteurs variables suivant leur emplacement. Les

parois seront réalisées en béton banché de 0,10 à 0,15m d'épaisseur, le radier en béton légèrement

armé de 0,15 à 0,20m d'épaisseur, sur béton de propreté de 0,10m. Ils seront enduits

intérieurement au mortier de ciment lissé avec gorges arrondies à la bouteille avec façon de

cunette.

Réalisés pour toutes profondeurs y compris terrassements en terrains de toutes natures,

remblaiement des fouilles, tampon légèrement armé, cadre cornière mâle et femelle en fer

galvanisé de 40x40x4, et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité, y compris toutes sujétions d’exécutions,

décomposition comme suit : au prix ….…n°-12

a/Type R1 de 0,40x0,40 m pour évacuation(eaux usées et eaux pluvial)

b/Type R2 de 0,50x0,50 m pour évacuation(eaux usées et eaux pluvial)

c/Type R3 de0,60x0,60 m pour évacuation(eaux usées et eaux pluvial)

d/Type R5 de1,00x1,00 m pour évacuation(eaux usées et eaux pluvial)

Destination : suivant plan d'assainissement du réseau intérieur et extérieur du projet.

13 -Caniveau en béton armé:

Caniveau exécuté en béton armé selon plan du béton armé compris coffrage, décoffrage,

armatures…etc. Les enduits intérieurs seront au mortier gras, lissé avec angles arrondis à la

bouteille, les tampons seront en B A. Y/c terrassement dans tous terrains, pente scrupuleusement

respectée et toutes sujétions d’exécution.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ……..n°-13

14 - Siphon de sol en laiton tout diamètre :

Les siphons seront fournis et posés dans les saletés des regards et sur une étanchéité légère avec

platine en plomb, suivant le plan de l’architecte. Ils devront être en fonte et de diamètre 100 mm

avec système antis-odeurs.

Ouvrage payé à l’unité, y compris toutes sujétions D’exécutions, au

prix………..…n°-14

15 - Gueulard en béton arme :

L’évacuation des eaux de terrasses et des balcons à travers les relevés d’acrotères se fera par

l'intermédiaire d'entrées d'eaux composées de deux parties (la platine et le mignon) assemblées

par soudures. La platine réalisée en plomb de 4mm d'épaisseur minimum et de 0.50x0.50 m.

La platine sera insérée dans le revêtement d'étanchéité multicouches avec un élément en feuille

supplémentaire disposée à sa sous face, elle aura un talon minimum de 15cm.

Ces entrées d'eaux en plomb seront protégées intérieurement par une couche d'enduit

d’imprégnation.

Ouvrage payé pour l’ensemble des prestations ci-dessus à l'unité pour toutes sections, y compris

toutes sujétions d'exécution,

Ouvrage payé à l’unité, y compris toutes sujétions D’exécutions, au prix………..…n°-15

16 - Fourniture et pose des descentes en PVC tous diamètre y/c trop pleine

Compris élément de protection en béton armé:

Compris colliers de fixation, culottes, joints, coudes, tampons hermétiques, bouchons de

dégorgement et toutes sujétions de fourniture et de pose.

Ce prix rémunère au mètre linéaire, l’habillage en petit voile de 0.25*0.12 m dans les deux

cotés des descentes des eaux pluviales conformément au plan de détail. Le prix de règlement

s’entend pour l’ouvrage complètement terminé y compris enduit de ciment et toutes sujétions de


54

fourniture, de main d’œuvre,, d’échafaudage, d’ancrage dans les murs et planchers, de réservation

pour trappe ou bouchons, etc.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ……..n°-16

17 - Fosse septique :

Fosse septique à 2 compartiments, y compris, terrassements dans terrain de toutes natures

remblais, évacuation, béton armé, radier, parois, voiles, dalles avec tampons de visite double

cadre cornières galvanisées, deux poignées, de levage, fourniture, façonnage et pose des aciers,

coffrages, enduits intérieurs au mortier hydrofuge avec gorge dans les angles. Ventilation et

toutes sujétions, Plans BA et d’exécution à la charge de l’entrepreneur.


décomposition comme suit : au prix ….…n° -17

18 - Fonçage d’un puits perdu :

Le fonçage du puits perdu, comprend :

Terrassement en terrain de toutes natures sur une profondeur de 10 m, et de diamètre

intérieur de 1.20 m,

Remplissage en pierres cassées,

Construction d’une margelle en moellons de 2,00 x 2,00 m,

Couverture en béton armé y compris chaînage sur les moellons,

Fourniture et pose d’une buse perforée de diamètre 200 mm et de longueur 5 m.


décomposition comme suit : au prix ….…n° -18

e / Béton arme en fondations

19 -Béton pour béton armé en fondations :

En béton dosé à 350kg de ciment vibré et pervibré, exécuté conformément aux plans de

détails établis par le bureau d'études pour toutes ouvrages, y compris coffrage, décoffrage,

recoupement des balèvres, joints de dilatation en polystyrène, réserve de trémies, trous,

engravures…etc.

Ouvrage payé au mètre cube, compris toutes sujétions, d’exécutions, au

prix………n°-19

20 - Armatures pour béton armé en fondations (FE E500) :

Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans de béton armé.

L'entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de

montage, les cales annulaires SMATEC au mortier de ciment pour les semelles, longrines, voiles,

massifs, amorces poteaux ……..à enfiler sur les cadres (prévoir une cale par kilogramme d'acier

en moyenne).

Le poids des aciers pris en compte résulte du métré théorique, selon plans d'exécution établis par

le bureau d'études, compte tenu des recouvrements, chapeaux et crochets.


55

Ouvrage payé au kilogramme théorique y/c chutes, au

prix………n° -20

f / Béton arme en élévation.

21 - Béton pour béton armé en élévation :

Ce prix rémunère, l’exécution de béton armé en superstructure (au dessus du dallage du

sous sol ou du rez-de-chaussée). pour poteaux de formes différentes, poutres, dalles pleines

horizontales, inclinées ou en arcs ou ajourées ou alvéolées, voûtes, lames, coupoles de toutes

formes, voiles, arcades, pergola en béton, escaliers, acrotères, appuis de fenêtres, paillasses ,

couvres joints, jardinières, becquets, lames brise soleil, couronnement, corniches, coffres pour

volets roulants, les petits ouvrages de différentes formes, etc. à exécuter en béton B-4 ou B-5 dosé

à 350 kg de ciment CPJ 45 obligatoirement vibré et pervibré. Le prix de règlement s’entend pour

l’ouvrage complètement terminé y compris toutes sujétions de fourniture, de main d’œuvre, de

levage, de difficultés de mise en œuvre et de mise en place à toutes hauteurs, de coffrage, de

décoffrage, de béton brut de décoffrage pour dalles alvéolées, d’étais, d’échafaudage, de frais de

béton de convenance, de protection solaire et thermique, de polystyrène de 4cm à 6 cm à

incorporer dans les joints.

Ouvrage sera payé d’après les dimensions tels qu’ils sont figurés sur les dessins établis

par le bureau d’étude, l’Architecte et approuvés par le Bureau de contrôle, sans plus value aucune

pour les parties courbes simples ou double courbures, inclinées ou de forme irrégulières ou

circulaires, trous, recoupement de balèvres, réserve de larmiers, rainure, engravures,

d’incorporation de fourreaux et trémies pour les corps d’état, non plus pour les repiquages

qu’exigerait la mise du béton à la forme définitive.

NOTA : Le béton peut être teinté en pleine masse selon la demande de l’architecte sans aucune

plus value.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix…..… n°-21

Nota : les huiles de coffrages et décoffrage à soumettre pour approbation par le maître d’œuvre.

22 - Armature HA (400 MAP) pour béton armé en élévation:

Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans de béton armé.

L'entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de

montage, les cales annulaires SMATEC au mortier de ciment pour les poteaux, poutres, dalle

pleine, acrotères linteau, raidisseurs coupoles … à enfiler sur les cadres (prévoir une cale par

kilogramme d'acier en moyenne).

Le poids des aciers pris en compte résulte du métré théorique, selon plans d'exécution établis par

le bureau d'études, compte tenu des recouvrements, chapeaux et crochets.

Ouvrage payé au kilogramme théorique y/c chutes, au prix ………n° -22

23 - Plancher complet à hourdis y/c acier :

Ces prix comprennent la réalisation des planchers en hourdis de ciment, constituée par :

La fourniture et la mise en place de nervures en béton armé ou traditionnel ou

préfabriqué y compris les armatures.

La fourniture et la mise en place des hourdis de ciment correspondants au type de

planchers.


56

La fourniture et la mise en place de treillis soudés de 3 mm ou de quadrillage t6 suivant

recommandations du BET.

La fourniture et la mise en place de béton complémentaire pour la dalle de compression et

les ouvrages divers.

La mise en place de coffrages et d'échafaudages nécessaires, étaiements y compris les

coffrages perdus éventuels pour vide sanitaire (non accessible).

La surface prise en compte sera celle prise entre nu des poutres ou des chaînages déduction faite

des réservations éventuelles.

Le prix de règlement s’entend pour l’ouvrage complètement terminé y compris toutes sujétions

de fourniture d’hourdis, de béton b-4 ou b-5 dosé à 350 kg de ciment CPJ 45 pour dalle de

compression et nervures, d’acier des nervures et de dalle de compression, de main d’œuvre, de

difficultés de mise en œuvre et de mise en place dans les vides sanitaires à toutes hauteurs, de

coffrage, de décoffrage, d’étaiement, d’échafaudage, de trémie dans plancher, etc.

Les résultats des essais sur les hourdis (porosité et résistance) sont obligatoires, les essais seront

faites par un laboratoire agrée à la charge de l’entreprise.

a) de 15+5 cm, ………………………………….au prix n° -23a

b) de 20+5cm, ……………………….…………au prix n° -23b

c) de 25+5cm, ……………………….…….……au prix n° -23c

Ouvrage payé au mètre carré réel, tous vides et ouvrages déduits

y/c toutes sujétions de fourniture et de pose,au prix

n°…………. -23

24 - Appuis des fenêtres en béton armé de 0,20 à 0,70 m de large:

Saillant ou non saillant, exécutés en béton armé n° : 4 dosé à 350 kg de ciment suivant

tableau des dosages, sur double ou simple cloison. Ces appuis recevront une légère pente vers

l’extérieur de 2,5 cm à 3cm et seront lissés au mortier gras. Les linteaux saillant au dessus des

fenêtres sont aussi considérés comme des appuis de fenêtres.

Ouvrage payé au mètre linéaire compris façon de larmier,

armatures et toutes sujétions d’exécution, au prix .... n°-

24

g / Maçonneries en élévation.

Nota importante concernant les cloisons :

La liaison des parois dans les doubles cloisons sera assurée par des épingles en acier à

haute adhérence de diam. T 8 sous forme de z, disposées tous les mètres en hauteur, en longueur

en quinconce.

Les raidisseurs et linteaux seront déduits lors de calcul des surfaces des cloisons.

25 - Doubles et Simples cloisons en agglos de ciment d'épaisseur brute:

Pour double cloison de 30 cm d’épaisseur brute :

Agglos de ciment de première qualité, le choix est à soumettre à l'approbation de

l'administration et l’architecte ces agglos seront hourdés au mortier de ciment n° 2 et arrosés


57

avant la pose. Les résultats des essais sur les agglos (porosité et résistance) sont obligatoires, les

essais seront faites par un laboratoire agrée à la charge de l’entreprise.

a) Agglos 0.15+0.10d’épaisseur brute +5cm de vide, au prix n° -25a

Pour simple cloison :

Agglos de ciment de première qualité, le choix est à soumettre à l'approbation de

l'administration et l’architecte ces agglos seront hourdés au mortier de ciment n° 2 et arrosés

avant la pose. Les résultats des essais sur les agglos (porosité et résistance) sont obligatoires, les

essais seront faites par un laboratoire agrée à la charge de l’entreprise.

b) Agglos de 0,20 m d'épaisseur brute, au prix n°-25b

c) Agglos de 0,10 m d'épaisseur brute, au prix n°-25c

d) Agglos de 0,05 m d'épaisseur brute, au prix n°-25d

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …….. n°-25

h / Enduits extérieurs et intérieurs

Nota sur les enduits intérieurs et extérieurs

Avant tout commencement, les surfaces à enduire seront préparées convenablement

pour obtenir un bon accrochage (agglos et parpaings) joints dégradés, béton surface

rugueuse.

Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n’absorbe pas l’eau de

gâchage du mortier. Toutes les efflorescences seront nettoyées.

Le ciment sera convenablement hydraté, les poches de sable seront évitées.

Aussitôt après le durcissement de la couche, l’enduit sera ausculté au marteau et les

parties non adhérentes enlevées et remplacées.

La deuxième couche sera posée après lavage et soufflage de la première et avec les

mêmes précautions.

Les enduits sont retours sur les tableaux et voussures des baies de toutes natures seront

soigneusement traités.

Les ouvrages en béton coffré n’offrant pas les garanties d’adhérence suffisante seront

piqués à la pointe.

Au raccordement entre la maçonnerie enduite et le béton armé, il sera placé sous

l'enduit une bande de grillage galvanisé de 0,25 de largeur tenue par des cavaliers

galvanisés. Cette sujétion devra être comprise dans les prix unitaires des enduits

intérieurs et extérieurs.

Tous les angles des murs et piliers recevront une baguette d’angles métalliques de 2,10

m de hauteur de bonne qualité y compris raccords d’enduits. Cette sujétion sera

comptée ailleurs.

Les murs et les plafonds des galeries et préau seront traités de mêmes façons que

l’enduit extérieur.

26 - Enduit intérieur au mortier de ciment :

Sur les éléments de murs, voiles, poteaux, cloisons de briques, plafonds, retombées et poutre et

suivant instruction du maître d’œuvre. Exécuté en deux couches :

une couche de dégrossissage en une ou plusieurs passes, d’épaisseur ne dépassant

pas 0.01 m.

une couche de finition de 0.005 m d’épaisseur, passée au bouclier, dit « FINO ».


58

Le prix devra comprendre la fourniture et la pose de grillage galvanisé, aux jonctions du béton

avec la maçonnerie.Y compris baguette d’angles métalliques.

Nota :

Les murs et les plafonds des galeries seront traités par ce type d’enduit.

Ouvrage payé au mètre carré, sans plus-value pour petites parties ou faibles largeurs, au prix

…….. n°-26

27 - Enduit extérieurs au mortier de ciment :

Ce prix rémunère au mètre carré, l’exécution de l’enduit extérieur de l’enduit au mortier de

ciment sur les éléments de murs, voiles, cloisons de briques ou d'agglomérés, maçonneries de

moellons, etc. suivant les instructions du Maître d'Oeuvre et à réaliser en trois couches :

-Une couche de barbotine liquide afin d’améliorer l’accrochage après imbibition correcte du

support

Une couche de dégrossissage imperméable composé de :

- 50 % de grain de riz 3/15

- 50 % de sable

- 350 kg de ciment CPJ 35

Une couche de finition de 0.5 cm d'épaisseur au mortier M5 passée au bouclier, dite

"FINO"

Le tout sera parfaitement dressé.

Le prix de règlement s’entend pour l’ouvrage complètement terminé y compris toutes sujétions

de fourniture, de façon de joint de dilatation, façon de joint creux, jeu d enduit, baguette d’angle

type ARMUR ou similaire de hauteur 2.10m, de grillage galvanisé débordant de 15 cm de chaque

côté, de main d’œuvre, de mise en œuvre, d’échafaudage, d’exécution d’ouvrages de redressement

et de recharges en renformis éventuelle, d’opération de regarnissage et de repiquage,

d’humidification de fourniture et mise en place d’armature métallique, raccords qui pourraient

être rendus nécessaires par suite d’engravures, percements, tranchées, pores, etc. exécutés

postérieurement à la couche de

finition par d’autres corps d’état, le traitement des fissures et des microfissures, de cueillies,

d’arrondis, d’arrêts, de gouttes d’eau sous les linteaux ou auvents donnants à l’extérieur, de

grillage galvanisé à la jonction de deux matériaux, etc. Le tout sera exécuté dans les règles de l’art

et les enduits devront présenter des surfaces régulières, soignées, planes, sans flaches ou bosses,

exemptes de soufflures, cloques, fissures. Les arêtes et les joints seront nets, rectilignes, exempts

d’écornures, épaufrures, fissures. L’adhérence des enduits au support sera de 3 kg/cm2 au moins à

28 jours. Aucune partie ne devra sonner sous le choc d’un marteau. Leur planitude sera de telle

qu’une règle de 2 m promenée en tous sens ne fasse pas apparaître de différence supérieure à

0,005 m, la tolérance de verticalité sera de 0,01 m par hauteur de 3 m.

Les enduits de soubassement seront compris dans ce prix.

Sans plus value aucune pour parties courbes ou inclinées, rainures dans enduits, petites parties ou

faibles largeurs pour parties, verticales ou inclinées, planes ou courbes.

Ouvrage payé au mètre carré réelle, sans plus value aucune pour parties courbes ou inclinées,

rainures dans enduits, petites parties ou faibles largeurs pour parties, verticales ou inclinées,

planes ou courbes .

Ouvrage payé au mètre carré, réellement exécuté tous vides

et ouvrages divers déduits, y/c échafaudage au prix ……

n°-27

28 - Couronnement d’acrotère:

Ce prix rémunère la construction d’un acrotère de 0.10x de largeur et de hauteur de 0.50m

comprenant un nez

Un nez de 0.10x0.30 intérieur y compris coffrage, ferraillage, décoffrage et larmier.

Cet article comprend aussi l’enduit de ciment sur le couronnement.


59

Ces travaux seront réalisés conformément aux plans d’architecture et plans de BET y compris

toute sujétion d’exécution. Ouvrage payé au mètre linéaire.

Ouvrage payé au mètre linéaire, y compris façon de dessus de

couronnement

et de larmier, au prix …….n°-

28

i / Divers

Généralités :

Les prix de règlement du chapitre divers comprennent soit la fourniture et la pose, l’aide à la pose,

la mise en œuvre, soient la préfabrication de certains ouvrages.

Les prix s’entendent pour une parfaite finition de l’ensemble conformément aux règles de l’art et

payés dans les conditions ci-après.

29 -Dallette en béton armé y/c acier (pour placards et paillasse) :

Pour rayonnage des placards et paillasse des cuisines de 10 cm d’épaisseur, y compris

armature de T6 e = 15 dans les deux directions, finition pour les deux faces des placards (enduit et

peinture) des surfaces lissées éventuelles et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ………n°-29

30 - Renformis en béton (pour placards et paillasse) :

Pour des placards et sous paillasse.

De toutes épaisseurs, exécuté en béton maigre, compris coffrage, décoffrage et toutes

sujétions d’exécution. Les surfaces seront préparées pour recevoir un revêtement payé ailleurs.

Exécuté pour les estrades et placards.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ………n°-30

31 -Souche de gaine de ventilation

Exécutées en béton n° : 4, de toutes dimensions y compris retour d’acrotère et dallette de

l’ouverture selon détail fourni par l’architecte et bureau d’études, compris enduit, façon des

larmiers, peinture et toutes sujétions d’exécution. y/c grilles en plastique pour la fermeture des

trappes.

Ouvrage payé à l’unité, au prix …..…n°-31

32 - Dallage périphérique en béton y/c Herissonnage en pierre sèche de 20 cm d'ép.:

Réglage et compactage du sol, compris encaissement d’une couche de 30 cm de la terre

végétale en cas de besoin.

Fourniture et pose de l’Hérissonnage en pierre sèche de 0,15 m de 20 cm d’épaisseur, arrosé et

bien compacté.

Dallage en béton reflué non armé dosé à 300 kg /m3 de 0,10 m d’épaisseur, application d’une

chape de 0,03 m au

Mortier gras de ciment lissée à la truelle et battue avec un battoir en bois afin de fermer toutes

gerçures, avec joints de 2 cm transversaux tous les 2 mètres carrés exécutés de façon alternative.

Ce dallage présentera une légère pente vers l’extérieur du bâtiment, ainsi que les motifs de

décoffrage selon les indications de l’architecte.


60

Ouvrage payé au mètre carré, au prix

……..n°-32

33 - Socle anti vibratile

Béton pour socle anti-vibratile épaisseur 20 cm, y compris scellement des platines et

quincailleries, la fourniture et la pose d’une couche de liège de 5 cm. Béton exécute en béton

B3 compris toutes sujétions prévues aux généralités.

Ouvrage paye pour l’ensemble au mètre carré

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ………..n°-33

ETANCHIETE

34 - Forme de pente y compris chape de lissage :

Destination : Toutes terrasses.

Cette forme de pente des terrasses, sera réalisée en béton maigre dosé à 200 kg de ciment

par mètre cube convenablement damée et dressée. Cette forme présentera les dispositions voulues

pour permettre l’écoulement des eaux vers les gargouilles ou gueulards, avec une pente de 1 % et

une épaisseur minimum de 4 cm aux points bas. Cette forme sera correctement dressée sans

aspérité et sans flache. Au droit des évacuations d’E.P. un défoncement doit être aménagé dans la

forme pour l’encastrement des platines en plomb des gargouilles.

Sur la forme de pente, il sera exécuté une chape de lissage de 2 cm d’épaisseur, au mortier

de ciment dosé à 450 kg, cette chape sera parfaitement dressée et lissée, y compris toutes

sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ……..n°--34

35 - Etanchéité autoprotégée thérmosoudable y/c T.S:

Destination : Toutes terrasses inaccessibles.

Cette étanchéité système bicouche auto-protégée thérmosoudable au chalumeau sera constituée

par :

- AXTER Œuvre ou similaire :

- une couche EIF sur la chape de lissage

- une couche d EAC

- Pare vapeur un feutre 36S

- une couche d EAC


61

- Hyréne TS FMP

- Hyréne 40

Cette étanchéité sera appliquée à lits superposés et à joints décalés, avec recouvrement des

lés de 10 cm y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ……..n°-35

36 - Ecran Pare Vapeur Et Isolation Thermique :


Fourniture et pose d’un écran pare vapeur et de l’isolation thermique composes comme

suit :

A/ Ecran pare vapeur :

L’écran pare vapeur réalise sous l’isolation thermique doit être exécute sur des supports

parfaitement propres et secs et sera constitue de :

- 1 couche d’EIF.

- 1 couche d’EAC.

- 1 feutre bitume 36S (CF ou VVHR).

- 1 couche d’EAC servant au collage des panneaux isolants.

B) Isolation thermique :

Elle sera constitue d’un lit de panneaux de liège de 5 cm d’épaisseur a poser

immédiatement après l’exécution de l’écran pare vapeur.

Les panneaux isolants seront dispose en quinconce et colles sur toute leur surface par la

couche d’EAC sur l’écran pare vapeur et seront relève contre les acrotères de 20 cm. En cas

de vide, ceux-ci seront remplis a la poudre de perlite pour obtenir une surface uniforme.

Aucune mise en œuvre ne doit être entreprise par temps de pluie.

Le mode de fixation est à faire approuver par le bureau de contrôle suivant la nature des

terrasses.

Ouvrages paye pour l’ensemble au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture et

mise en œuvre.

Localisation : Terrasses de l’ensemble du bâtiment suivant plans Architecte.


37 - Etanchéité des relèves et gorges sous soulin armalu thermosoudable.

Destination : Tous acrotères.

Cette étanchéité des relevés sera traitée au même système que le complexe d’étanchéités

bicouche thérmosoudable auto protégé prix N° 202 ;

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ……..n°-

37

38 - Etanchéité légère des locaux humides

Destination : salles d’eau et aux endroits indiquée par la maîtrise d’œuvre.

L’étanchéité légère des salles d’eau remontera de 15cm environ sur les murs, comprendra :

Une couche d’EAC.

Une chape de bitume armé type 36 S


62

Une couche d’EAC.

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.


39 - Fourreaux tout diamètres au niveau des poutres en allèges


Ce prix concerne la réservation d’un Foureau tout diamètre au niveau des poutres en allèges pour

faciliter l’écoulement des eaux pluviales ;

Y compris fourniture, pose et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ……..n°-

39

40 - Fourniture et pose de gargouilles et manchons en plomb évacuation des eaux pluviales :

Le raccordement du revêtement d'étanchéité aux conduits d'évacuation se fera par l'intermédiaire

d'entrées d'eaux composées de deux parties (la platine et le mignon) assemblées par soudures. La

platine réalisée en plomb de 4mm d'épaisseur minimum et de 0.50x0.50 m.

La platine sera insérée dans le revêtement d'étanchéité multicouches avec un élément en feuille

supplémentaire disposée à sa sous face. Dans le cas où l'entrée d'eau est placée à proximité d'un

relevé ou d'un angle (à moins de 0.15 m du bord de la descente), la platine sera relevée sur une

hauteur de 0.12 m minimum le long du relevé ou des faces de l'angle.

Moignons tronconiques réalisés en plomb de 3 mm d'épaisseur minimum soudés au centre de la

platine. La saillie du moignon sous plafond sera de 0.15 m au minimum afin de permettre la

réalisation du joint moignon et conduit.

Ces entrées d'eaux en plomb seront protégées intérieurement par une couche d'enduit

d'imprégnation dans le cas de protection rapportée en dur et extérieurement par enduit

d'imprégnation ou un fourreau bitumé dans tous les cas. Ces entrées d'eaux seront munies de

crapaudines ou de galeries garde-grève avec couvercle.

Autour des entrées d'eaux, il sera disposé des gravillons de granulométrie propre à éviter

l'entraînement dans les conduits d'évacuation des parties fines du sable des protections des

revêtements d'étanchéité.

Ouvrage payé pour l’ensemble des prestations ci-dessus à l'unité pour toutes sections, y compris

toutes sujétions d'exécution,

Ouvrage payé à l’unité, au prix ……..n°-40

RÊVETEMENTS


63

a) FAÏENCE - GRES CERAME

41 -Revêtement sol en carreaux grés cérame antidérapant :

Revêtement de carreaux de grés cérame antidérapant importé type, dimensions et teintes au

choix de l’architecte, échantillon et teinte à soumettre pour approbation de l’architecte, posé au

mortier de ciment gris, suivant plan de calepinage.

Le support de 0.045 d’épaisseur minimum et plus si nécessaire pour motifs de niveau général ou

de tubages importants, sera exécuté au mortier dosé à 250 kg de ciment .les carreaux seront posés

au cordeau à bain soufflant de mortier. Le mortier devra refluer dans les joints du travail de pose,

il sera procédé au nettoyage du mortier qui reflue des joints, afin d’éviter le ternissage des

carreaux.

Les joints au ciment blanc, teintés à la demande, devront être faits avant le séchage du mortier de

pose (au moins en fin de chaque journée). L’entrepreneur devoir prévoir dans ses prix, toutes les

sujétions de pose et d’exécutions telles que gouges, coupes droites ou biaises, angles, chutes, casses

etc. …. Tolérances : 1 mm pour les joints 2 mm pour les alignements.

La jonction des revêtements de sol de nature différente, des joints en matière plastique seront

également appliqués. Le prix comprend les plus values d'exécution en petites parties et endroits

incommodes, coupe, chutes et tous les ouvrages nécessaires à la bonne finition du revêtement, y

compris seuils, contre seuils, retombée.

Un échantillon devra être présenté pour accord avant toute exécution. L’entreprise doit présenter

la fiche technique du ciment colle.

Ouvrage payé au mètre carré à la surface réelle sans plus value pour petites parties

et faibles

largeurs, déduction faites des vides et parties non revêtues, au prix

……….n°-41

42 -Revêtement mural en faïence y/c frise :

Comprenant forme en béton, mortier de pose, joints, coupes, découpes, bords arrondis, le support

de 0.025m d’épaisseur sera exécutée au mortier dosé à 250 kg de ciment après nettoyage du

support.

Les carreaux devront être posés au cordeau à bain soufflant de mortier. Le mortier devra refluer

dans les joints sur la moitié de l’épaisseur des carreaux au fur et à mesure du travail de pose. Il

aura procédé au nettoyage du mortier qui reflue les joints afin d’éviter ternissage des carreaux..

Le coulage des joints, au ciment blanc pur, devra être fait avant séchage du mortier de pose (au

moins en fin de chaque journée).

Ouvrage payé au mètre carré à la surface réelle sans plus value pour

petites parties et

faibles largeurs, Déduction faites des vides et parties non revêtues, au prix

……..… n°-42

43 -Contre marche en grés cérame:

Mêmes prescriptions que pour l’article n°-41

Ouvrage payé au mètre carré à la surface réelle sans plus value pour petites parties et

faibles largeurs, Déduction faites des vides et parties non revêtues, au prix

……..… n°-43


64

b) GRANITO POLI:

44 -Revêtement sol en granito poli blanc :

Les revêtements en granito devront répondre aux prescriptions de l’article 130 du DGA.

Le revêtement en granito poli blanc de 0,015 m d’épaisseur minimum avec incorporation de

grains de marbre de Lakhssasse de teinte au choix de l’architecte.

Les joints de rupture en quadrillage seront en baguettes plastiques à talons, composition de : 50

kg de ciment blanc et 100 kg de gravette n° 1 et n° 2.

Echantillon à soumettre pour approbation au maître de l’œuvre.

Ce granito sera exécuté sur une forme au mortier n° 1 de 0.04 m d’épaisseur au minimum. Après

coulage, le tapis sera saupoudré de gravette et roulé à refus avec rechargement éventuel en

gravette de marbre uniquement.

Les ponçages comprendront toutes les phases nécessaires, à la pierre de carborundum de rugosité

déclinante pour obtenir une surface lisse, sans rayures et d’une planimétrie parfaite. Les bordures

seront polies avant la mise en œuvre des plinthes afin d’éviter la rayure de ces plinthes.

Compris joints en matière plastique de bonne qualité, couleur bleu ou noir selon le choix de

l’Architecte, suivant plan de 0.015 m de hauteur au minimum et de 0.008 m de large minimum

(Echantillon à soumettre pour approbation par l’Architecte), masticage, rebouchage et le

nettoyage en fin de travaux.

Le granito peut être teinté. Le maître de l’œuvre prescrira ultérieurement cette teinte.

NOTA : Une bande en granito poli blanc de 0.20 cm sera réalisée sur le pourtour des surfaces

revêtues en couleur différente suivant le choix de l’Architecte, elle sera comptée dans cet article

avec toute sujétion d’exécutions.

Le mètre carré réel, compté entre nus des murs et cloisons ou au mètre carré développé pour les

petites surfaces y compris toutes sujétions d’exécution en petites parties ainsi que tous les

ouvrages nécessaires à la bonne finition du revêtement, compris masticage, démastiquage et

ponçage.

Les seuils seront mesurés au mètre carré sur toutes les largeurs.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ………….n °-44

45 -Plinthe droite et rampante en granito poli:

Mêmes prescriptions que pour l’article n°-44. Ces plinthes auront leur arrêtes supérieures

rectilignes, limitées par des joints en plastique de 10 mm de largeur et de 3 mm d’épaisseur. Prix

pour plinthe fournis et posé, compris toutes sujétions d’exécution, ce prix est aussi valable pour

les seuils des portes.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ………….n°-45

46 Marche en granito poli blanc y/c nez (logement):

Mêmes prescriptions que pour l’article n°-44. Le nez de la marche sera saillant de 2.5 cm et il aura

une épaisseur de 2 cm.

Ouvrage payé au mètre carré , fournis et posé, compris toutes sujétions d’exécution, au prix

……..…n°-46

47 -Contre marche en granito poli blanc y/c nez :

Mêmes prescriptions que pour l’article n°-44. Le nez de la marche sera saillant de 2.5 cm et il aura

une épaisseur de 2 cm.

Ouvrage payé au mètre carré, fournis et posé, compris Toutes sujétions d’exécution, au prix

……..…n°-47

c/ MIGNONNETTE LAVÉE


65

48 -Revêtement sol en mignonnette lavée :

Suivant plan de calepinage de l’Architecte.

Revêtement en gravillons d’oued, lavés à la brosse.

Exécutés sur forme en de 0.04 d’épaisseur. Les gravillons d’oued seront d’une

granulométrie de 5/15, bien calibrée et teinte homogène. Ces gravillons seront incorporés

a rouleau et uniformément repartis après l’application d’une barbotine de ciment bien

dosée sur la forme ou le renformis. L’agrégat sera bien serré et débarrassé de toutes traces

de ciment.

Les joints seront réalisés en carreaux de grés cérame de 15x5 cm. Les trames devront

avoir des dimensions de 1.00x1.00 m. Le levage au balai humide.

La protection de revêtement devra être assurée jusqu’à la réception provisoire.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix……….n°-48

49 -Plinthe droite et rampante en mignonnette lavée de 0.10 m de hauteur :

Aux endroits comportant un sol de même nature, même prescriptions et sujétions que l’article -

48. Ces plinthes auront leur arrêtes supérieures rectilignes, limitées par des joints en plastique de

10 mm de largeur et de 3 mm d’épaisseur.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix…………. n°-49

50 -Retombée en mignonnette lavée de 0.30 m de hauteur Mêmes prescriptions que l’article n°-48.

Ouvrage payé au mètre carré, fournis et posé, compris toutes sujétions d’exécution,

au prix…………. n°-50

d) DIVERS

51 Marbre de 2cm d’épaisseur et chute pour paillasse et hall:

Destination :

Fourniture et pose du marbre type « Perlatino » posé à bain de mortier suivant détail de

calepinage de l’Architecte, compris polissage, coupes, retombée, plinthe et toutes sujétions, sans

plus valus pour petites surfaces, découpe pour vasques ou robinetterie. Echantillon et couleur à

soumettre pour approbation de l’Architecte.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …………..n°-51

52 -Plinthe droite et rampante en marbre : Mêmes prescriptions que l’article n°-51.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix…………. n°-52

53 -Marche en marbre en marbre y/c nez (administration): Mêmes prescriptions que l’article n°-51.


54 -Revêtement sol en carreau compacto :

Destination : Entrée principale.


66

Fourniture et pose de revêtement mural en carreau compacto de bonne qualité agrée par la

maîtrise d’œuvre, de 30x60cm minimum

comprenant :

Forme en béton, mortier de poses, joints, coupes découpes, bords arrondis, le support de 0.045m

d'épaisseur sera exécuté au mortier dosé à 250 Kg de ciment après nettoyage soigné du support.

Les carreaux devront être posés au cordeau à bain soufflant de mortier. Le mortier devra refluer

dans les joints sur la moitié de l'épaisseur des carreaux au fur et à mesure du travail de pose. Il

sera procédé au nettoyage du mortier qui reflue les joints afin d'éviter la ternissure des carreaux.

Le coulage des joints, au ciment blanc pur devra être fait avant séchage du mortier de pose (au

moins en fin de chaque journée).

Echantillon à faire approuver par la maîtrise d’œuvre.

Ouvrage payé à la surface réellement exécuté, sans plus value pour petites parties ou faibles

largeurs, tous vides et ouvrages divers non revêtus déduits suivant échantillon approuvé par la

maîtrise d’œuvre.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix …………..n°54

MENUISERIE BOIS-ALUMINIUM & MÉTALLIQUE

I / MENUISERIE BOIS:

Nota :

Portes, placards et placards sous paillasse seront bordés sur 1 ou 2 faces des chambranles de

15x45mm.

Toutes les parties vitrées recevront des parcloses épinglées.

Tous les cadres seront feuillures pour recevoir le vantail, vitrage et les cloisons.

Toute la menuiserie devra être réalisée selon les dimensions du plan et détails fournis par

l’architecte, doit être fixée selon les normes et l’entrepreneur reste responsable de toutes

anomalies.

Toutes la menuiserie bois doit être réalisée en sapin rouge 1er choix.

Respecter les détails fournis par l’architecte scrupuleusement.

Tous les ouvrages comprennent fourniture et pose y compris la fourniture et pose des

cadres ou faux cadres ainsi que toutes sujétions.

55 – Portes à lames en sapin rouge :

Echantillon à soumettre à l’architecte pour approbation

A exécuter conformément aux directives et plan de détails de l’architecte.

Porte à lame à un ou deux vantaux, ouvrant à la française, à réaliser conformément aux plans et

au de détails de l’architecte.

- Faux cadres en bois en sapin rouge 1er choix de 100 x 30mm.

- Cadre dormant 100 x 40 mm en bois sapin rouge 1er Choix.

- Bâti en bois spin rouge 1er Choix, avec lame en bois rouge sur la face extérieur et face intérieur

par feuille d’Okoumé de 5 mm, moulurés selon détails et dessin de l’architecte et posées en

applique. Y compris fourniture et toutes sujétions de protection provisoire des arêtes et tous

accessoires de pose.

- Chambranles de 45 x 10 selon détail de l'Architecte.

Quincaillerie :

Pattes à scellement suffisantes

Paumelles électriques de 140 avec bague en laiton ou Charnières invisibles


67

Une serrure de sûreté à mortaiser à canon profilé de type agrée par la maîtrise d’œuvre.

Un ensemble béquilles en métal mat

Un butoir cylindrique de 30 mm, à fixer au sol

Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, accessoires et toutes quincailleries.

Ouvrage payé au mètre carré y/c toutes sujétions de fournitures de pose de faux cadre et ouvrant,

de mise en œuvres, des accessoires nécessaire et approprie à la gamme et toutes quincailleries.

Ouvrage payé au mètre carré entre nus des murs, y compris toutes sujétions de

fourniture,

pose, accessoires et toutes quincailleries, au

prix…........n°-55

56 -Porte isoplane en sapin rouge :

Cadre de 70 x100mm et bâti de 41x100 mm, isoplane deux faces okoumé 5 mm, alaises en bois

dur sur les quatre chants ouvrant à un vantail à la Française, avec une baguette de relief de 1.5 à

2cm, parclose et vitrage translucide mousseline compté dans ce prix.

Quincaillerie :

6 Pattes à scellement suffisantes (3 par faces)

3 paumelles électriques de 140 mm avec bague en laiton.

Une serrure de sûreté à canon profilé 1er choix

Un ensemble aérolite en cuivre de bonne qualité.

Une ou deux buttoirs cylindriques de 30 mm, à fixer au sol.

Ouvrage payé au mètre carré entre nus des murs, y compris toutes Sujétions de

fourniture, pose,

Accessoires et toutes quincailleries, au prix

…………n°-56

57 -Porte en bois massif sapin rouge :

Porte en bois Massif Sapin Rouge à réaliser comme suit:

Faux carde en bois S.R. de 100 x 25 mm

Cadre de 140 x 100 mm

Bâti ouvrant à lames avec alaise périphérique de 60 mm d’épaisseur x 100 mm de largeur

rainuré

Assemblage à tenons et mortaises collées à la forte colle.

Lames bouvetées verticales de 32 x 80 mm, assemblées à rainures et longuettes collées à la

forte colle.

Imposte en forme géométrique suivant détail

Vitrage en verre sablé de 6mm avec parclose à bords arrondis

Baguettes décoratives suivant dessins

Chambranle moulurée en IROKO. 1er choix selon détail de l’Architecte, sur les 2 faces.

Quincaillerie :

Pattes de scellements en nombre suffisant.

3 Paumelles de 140 mm en laiton de BRICARD ou similaire

1 poigné tubulaires en inox

Serrure à canon type Bricard ou similaire.


68

1 Buttoir en caoutchouc avec monture invisible.

Ouvrage payé au mètre carré, y compris toutes Sujétions

de fourniture, pose, Accessoires et toutes quincailleries, au prix …………n°-57

58 -Placards en sapin rouge :

Cadres de 70x70mm, bâti de 34mm.

Ouvrant à un ou deux vantaux à la française.

Iso plane des deux faces okoumé de 5mm d’épaisseur.

Etagères en sapin rouge avec support de fixation, le nombre selon détail de l’architecte.

Parclose

Quincaillerie :

6 pattes à scellement.

6 ou 4 paumelles charnière.

Une serrure d’armoire avec cache-entrée, double et chromé.

Loqueteaux magnétiques doubles encastrés.

Poignées de tirage en métal chromé.

Vitrage translucide mousseline de 4 mm.

Ouvrage payé au mètre carré entre nus des murs, y compris toutes sujétions de

fourniture,

pose, Accessoires et toutes quincailleries, au prix

…………n°-58

59 -Placards sous paillasse en sapin rouge :

De 0.70 m de hauteur, cadre en sapin rouge 1er choix de 70 x 70 mm, bâti de 30 mm, ouvrant à la Française,

massif en sapin rouge, y compris persienne suivant détail de l’Architecte

Quincaillerie :

8 Pattes à scellement.

6 Paumelles charnières.

3 Loqueteaux magnétiques doubles encastrés.

2 Poignées de tirage en cuivre.

3 Tiroirs en bois sapin rouge y/c rail métallique en fer galvanisé conformément au détail fourni par

l’Architecte.

Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture,

pose, accessoires et toutes quincailleries, au prix ………….n°-59

II – MENUISERIE ALUMINIUM :

Généralités :

La menuiserie aluminium sera exécutée en aluminium blanc de profilés d’aluminium du

Maroc type NAFIDA, elle recevra le vitrage double clair de 5 mm.

Quincaillerie doit être de 1er choix correspondant au profilé utilisé.

Un échantillon à soumettre à l'architecte et maître d'ouvrage pour approbation.



60 -Fenêtres et châssis en aluminium y/c verre claire de 6 mm :

Ce prix rémunère la fourniture et la pose des fenêtres et châssis en aluminium vitrée ouvrant

à la française de dimension conformément aux détails de l’architecte


69

Les profiles sont renforcés par des renforts en acier galvanisé fabriqué sur mesure pour

chaque profiles

Les joints de vitrage et les joints à frappe sont en EPDM spécialement conçu pour garder une

excellente élasticité dans le temps

Les quincailleries sont de type bricard ou similaire.

Toutes les serrures sont en acier bichromate munies de galets réglables pour obtenir le

niveau de serrage désiré

Un profile de jet d’eau est applique sur la traverse basse des ouvrants pour éviter l’infiltration

d’eau.

Y compris fourniture et pose de vitrerie type translucide mousseline de 6mm 1er choix, y compris

découpage, fourniture, pose sous parcloses à bain soufflant de mastic et toutes sujétions

Ce prix rémunère toutes sujétions de finition totale avant et après satisfaction de toutes les

remarques du maître d’œuvre et maître d'ouvrage, ainsi le nettoyage et la propreté du

chantier avant la remise des clés

Ouvrage payé au mètre carré y compris vitrage type claire de 6 mm et

toutes sujétions de fournitures et de pose au prix suivants, au prix

……………n°-60

61 -porte-fenêtre et porte coulissante y/c verre claire de 6 mm: Mêmes prescriptions que l’article n°-60.

Ouvrage payé au mètre carré y compris vitrage type claire de 6 mm et toutes

sujétions de fournitures et de pose au prix suivants, au prix

……………n°-61

III / MENUISERIE METALLIQUE :

Généralités :

La menuiserie aluminium sera exécutée en aluminium blanc de profilés type Al koutobia,

elle recevra le vitrage double clair de 6 mm.

Quincaillerie doit être de 1er choix correspondant au profilé utilisé.

Un échantillon à soumettre à l'architecte et maître d'ouvrage pour approbation.



62 -Porte métallique:

Suivant détail de l’Architecte.

Suivant détail de l’Architecte.

Porte métallique composé soit d’une seule partie soit de deux parties ouvrantes à la française avec

ou sans parties fixes. Cadre en cornière de 40x40x4 et bâti en tube carré de40x40x2 ou rectangle

de 50/30/2mm. Montants et traverses en fer carré ou rond de 14 mm de diamètre et tôle

galvanisée de 20 avec cornière 25/25/2mm selon le type. Compris verrou, gâche, paumelles,

couvre joint en fer plat de 40/4, buttoir, serrure spéciale à canon, et réservation du Lysan comptés

dans ce prix sur les parties vides des portes métalliques.

Ouvrage payé au mètre carré y compris peinture antirouille, toutes sujétions de

fourniture, pose, accessoires et toutes quincailleries, au prix…………n°-62


70

63 -Porte métallique grillagé: Mêmes prescriptions que l’article n°-62.

Ouvrage payé au mètre carré y compris peinture antirouille, toutes sujétions de

fourniture, pose, accessoires et toutes quincailleries, au prix…………n°-63

64 -Grille de protection métallique en fer carre:

La fourniture et pose des grilles métalliques suivant détail de l’architecte exécutée en fer

carré ou rond de 15 mm, cadre en cornière de 25x25x4mm, fer plat de 20x3 mm et grillage en fer

déployé, en bardage verticalement et horizontalement qui sera fixé sur les pièces de scellement

par soudure réalisé sur place au moment de la pose selon détail de l’architecte.

Les pièces de scellements sont composées d’un fer en u et un fer rond de diamètre 15mm qui

seront soudé l’un par rapport à l’autre et seront fixées aux supports par HILTI. Echantillon à

soumettre à l’approbation par l’architecte. Y compris toutes sujétions de fourniture, de pose et de

réfection et finition des parties scellées.

Y compris peinture anti-rouille, toutes sujétions de fourniture, pose, accessoires et toutes

quincailleries.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix

………………n°-64

65 -Garde corps en INOX:

Fourniture et pose de garde corps en INOX de 1.05m de hauteur y compris main

courante en INOX composé de tirants en IINOX et de différents tubes au choix du

maître d’œuvre essentiellement des tubes ronds Ø12mm,16 mm,22 mm,30 mm et

Ø 50 mm et fers plats aussi en Inox, y compris platines de scellements en inox ,boulons

en inox ,cosse cœur, serre câble en inox ,étriers et manchons en inox.

Assemblage, espacement, motif décoratif et orientation suivant plan de l’Architecte.

Ouvrage payé au mètre linéaire pour une hauteur de 1.05 m y compris toutes sujétions

de fourniture, pose, tirants en Inox, platine cache scellement et fixation.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ………………n°-65

E-ELECTRICITE & LUSTRERIE

a / DISTRIBUTION PRINCIPALE ET SECONDAIRE

Nota : exécution suivant les prescriptions techniques écrites ci-après. Les prix remis par

l’entreprise comprendront toutes fournitures et sujétions de pose, scellement et raccordement. Les

ouvrages seront livrés en parfait état de fonctionnement et conforme aux règles de l’art et

descriptions de l’one.

L’ensemble des appareils électriques sera conforme aux normes de l’one et suivant détail du BET.

66 -Branchement au réseau électrique:


71

Ce prix rémunère le branchement de l’unité au réseau public selon les prestations de la régie

locale.

Ce prix comprend :

Construction d’une ligne souterraine conformément aux normes et réglementations du

distributeur depuis le réseau existant d’une longueur variable (visite des lieux est obligatoire par

l’entreprise pour évaluer le prix de cette article, comprenant :

- Le câble PRC-Alu en 3x1x120 mm2– 15/25kV.

- Les accessoires de fixation.

- Les boites d’extrémité.

- Les tranchées et caniveaux.

- Les regards de tirages.

- Le transport, déroulage et les raccordements.

- La mise à l’état initial des chaussées …

Y compris études, peines et soins, démarches administratives, approbation par le distributeur

d’énergie, poteaux, câbles y compris armements, bras, toutes fournitures et toutes sujétions de

fourniture et de mise en place jusqu’à la mise en service du réseau de l’établissement (visite des

lieux à faire).

A l arrivé du câble , Elle sera fourni une boite en plaque isolante, cosse de serrage, barrette de

terre, barrette neutre, borniers de raccordement, cônes pour entrée et sortie des câbles sous tube

avec presse-étoupe.Deux buses de2x 150 mm seront prévus pour le passage des câbles du

distributeur d’énergie.

Ouvrage payé à l’ensemble, y compris toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix

….……n°-66

67 -Coffret de compteur

Suivant directives de l’ONE y/c toutes sujétions de fourniture, accessoires, pose et raccordement.

Ouvrage payé à l’unité, y/c toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix

……….n°-67

68 -Boite de coupure étanche et distribution:

Comprenant 1 arrivée et quatre départs abonnés tétra polaire, fermeture par serrure plombale

d’un modèle agrée par l’one y/c accessoires de raccord et coupe – circuit HPC.

Y compris fournitures, pose, fusibles, scellement, fourreauttage de réservation pour passage de

câble, main d’œuvre accessoires et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité, y/c toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix

……… n°-68

69 -Tableau général basse tension (TGBT) :

Fourniture et pose de tableaux de protection général Type HAGER ou similaire, de dimension

suffisante pour loger l’équipement ci-après de couleur au choix de l’Architecte type encastrable

avec serrure et sera dimensionné pour recevoir 20% de matériel supplémentaire. L’équipement

sera fixée à même l’armoire et devra être accessible sans aucun démontage y compris toutes les

protections prévue au schéma unifilaire approuves.

Ouvrage payé à l’unité, au prix …………n° -69

70 -Câble armé u 1000 RO 2v toute dimension pour alimentation :


72

Pour les raccordements extérieurs et intérieurs. Les câbles seront posés sous buses de ciment de

100 mm comprimé avec regards de tirage, sous gaines plastiques type ISORANGE, colonne

montantes MRB ET ICD, encastrés de section appropriée qui devront s’arrêter sur les boites

d’encastrement. Certains parcours dans des gaines visitables ou en plafond du bâtiment pourront

s’effectuer sur chemin de câble ou fixer par des colliers spittés, distants de 30 cm maximum. Le

prix comprend : la fourniture, la pose et le raccordement du câble qui devra être d’une seule

longueur sans recoupement, ni raccords intermédiaires. Tous les câble doivent être posé suivant

le plan du bet ou à défaut suivant les indications de l’architecte

Pour les raccordements extérieurs et intérieurs. Les câbles seront posés sous buses de ciment de

100 mm comprimé avec regards de tirage, sous gaines plastiques type ISORANGE, colonne

montantes MRB ET ICD, encastrés de section appropriée qui devront s’arrêter sur les boites

d’encastrement. Certains parcours dans des gaines visitables ou en plafond du bâtiment pourront

s’effectuer sur chemin de câble ou fixer par des colliers spittés, distants de 30 cm maximum. Le

prix comprend : la fourniture, la pose et le raccordement du câble qui devra être d’une seule

longueur sans recoupement, ni raccords intermédiaires.

a/ UCâble U1000 RO2V 3X 25mm2+T au prix …..…n° -70)a

b/ UCâble U1000 RO2V 3X 16mm2+T, au prix …...n° -70)b

c/ Câble U1000 RO2V 2X 10mm2+T, au prix ……....n° -70)c

d/ Câble U1000 RO2V 2 X 4mm2+T, au prix …….…..n° -70)d

Ouvrage payé au mètre linéaire, y compris toutes sujétions de Fourniture, de pose et de mise

en œuvre,

Décomposition comme suit : au prix……….n°-70

71 -Tableaux secondaires Y/C Disjoncteur:

Le tableau suivant le schéma unifilaire établi par le BET et fourni en annexe y compris toutes

sujétions de fourniture de pose et de raccordement sera payé à l’unité.

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix

…………n° -71

72 -Mise à la terre :

A- général en câble cuivre 28 mm² ceinturant l’ouvrage pour l’ensemble du bâtiment

Ce prix rémunère à l’ensemble, la réalisation de la mise à la terre du bâtiment en câble cuivre nu

de 28 mm² d'une seule longueur, qui déroulera sous les fondations ou sous le dallage suivant les

plans du BET en tenant compte des joints de rupture ou de dilatation.

Le prix de règlement s'entend pour l'ouvrage complètement terminé y compris toutes sujétions de

fourniture, de main d'œuvre, de mise en œuvre, des cosses en laiton pour serrage avec armatures

du bâtiment, d'exécution de regard, de barrette de coupure à installer dans regard. La valeur

devant être compatible avec le calibre du dispositif général.

Ouvrage payé au ensemble, pour l’ensemble des bâtiments au prix

……….n° -72

73 -Circuit équipotentiel :

Dans les salles d’eau, toilette…etc. Il sera prévu un circuit équipotentiel en conducteur

cuivre 4 mm². Ce conducteur ne sera pas coupé et sera fixé sur chaque tuyauterie et évacuation

par collier spécial apparent. Y compris toutes sujétions de fouilles et remblai.

Ouvrage payé à l’ensemble. Y compris toutes sujétions de fourniture et accessoire.au

prix………. n° -73


73

b / FOYERS ET PRISES :

Nota :

En applique ou en plafond, depuis les tableaux disjoncteurs comprenant :

Les conducteurs en câble u 500v de 1.5 mm² pour les foyers sous conduits Mrb Et Icd encastrés,

les interrupteurs encastrés de bonne qualité, les douilles à bouts de fil en laiton, les boites de

dérivation, compris toutes sujétions de fourniture, pose scellement et encastrement.

Nota :

Les circuits luminaires sont distincts des circuits prises.

La lumière blanche pour les salles.

74 -Foyers lumineux en simple allumage :

Circuits terminaux d’électricité composés de conducteurs 1107 - v - u/r, posés sous conduit

encastré icd 6 ae aboutissant dans une boite d’encastrement ou un tableau. Ce poste comporte :

fourreaux, conducteurs, boites de centre ou d’encastrement, douille isolante ou domino,

appareillage électrique de 1er choix, compris fourniture, pose et toutes sujétions d’équilibrage des

circuits.

Ouvrage payé à l’unité, .au prix …………n°-74

75 Foyers supplémentaire:

Pour foyers lumineux Supplémentaires d’allumage. Comprenant le tubage, le câblage depuis le tableau électrique jusqu'au point d'utilisation en passant par les interrupteurs de commande, la rosace cache fils, la douille en laiton et lampe 100W.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ………… n°-75

76 -Foyers lumineux en va et vient :

Circuits terminaux d’électricité composés de conducteurs h07 – v – u / r, posés sous conduits

encastrés ICD 6 AE aboutissant dans une boite d’encastrement ou un tableau. Ce poste comporte :

fourreaux, conducteurs, boites de centre ou d’encastrement, douille isolante ou domino,

appareillage électrique de 1er choix, y compris fourniture, pose et toutes sujétions d’équilibrage

des circuits.

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture, pose, Accessoires

et toutes sujétions d’exécution, au prix

…………..… n°-76

77 -Foyers lumineux en double allumage:

Circuits terminaux d’électricité composés de conducteurs 1107 - v - u/r, posés sous conduit

encastré aboutissant dans une boite d’encastrement ou un tableau. Ce poste comporte : fourreaux,

conducteurs, boites de centre ou d’encastrement, douille isolante ou domino, appareillage

électrique de 1er choix, compris fourniture, pose et toutes sujétions d’équilibrage des circuits.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ……….. n°-77

78 - Prises de courant de 16 A+T :

Depuis les tableaux coupe circuit, comprenant les conducteurs en U 500 V de 2.5mm² sous

conduits MER ou ICD encastré, les socles et les prises de courant encastrés de bonne qualité,

avec prise de terre et toutes sujétions de fourniture et de pose.


74

Ouvrage payé à l’unité, y/c toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix …..….n°-78

79 - Prise de courant forcé de 20A +T étanche:

Depuis les tableaux coupe circuit, comprenant les conducteurs en u 500 v de 4 mm² sous conduits

MBR OU ICD encastré, les socles et les prises de courant encastrés de bonne qualité, avec prise

de courant étanche avec terre étanche et toutes sujétions de fourniture et de pose.

Ouvrage payé à l’unité, au prix…….… n°-79

80 - Prise de l’informatique :

Les prises informatiques seront placées à 0.30 m du sol dans les bureaux et à 1.50 m dans les

locaux technique et seront de marque Ingelec ou équivalent série Zenith.

Les prises informatiques seront de type RJ45 – catégorie 5e.

Ouvrages payés à l'unité par type y compris pose, tubes, encastrement, fixations, boite de centre,

boites de dérivation, toutes fournitures et sujétions de mise en œuvre.

Aucune plus value ne sera demandée en cas d’omission dans le descriptif d’un organe ou

accessoire nécessaire au bon fonctionnement de l’ouvrage.

Ouvrage payé à l’unité, au prix……… n°-80

81 -Prise de télévision :

Fourniture et pose de prise téléphone série MOSAIC de LEGRAND complet réf. 749 80 ou

équivalent avec boîtier d’encastrement (type Batibox de Legrand) et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité, fourni, posé et réceptionné, aux prix ........... n°-81

82 -Prise téléphonique

Les prises de téléphone seront posées à 30 cm du sol, elles seront de même présentation et

marque que celles des interrupteurs et des prises de courant et seront munies de 8 contacts. Y/c la

fourniture et la pose de tubage téléphonique en ICD. Toutes les prises seront en réseau dans la

perspective d'être liées par un standard téléphonique placé au bureau administratif.


83 -Attente 3 x 2,5 mm²

Depuis le tableau de protection jusqu’au point d’alimentation, y compris, conduit, conducteur,

saignées, rebouchages raccordement, toutes fournitures, pose et toutes sujétions


c / LUSTRERIE :

Nota : conformément aux plans comprenant l’appareillage, toutes sujétions de fournitures

(ampoules, lampes, tubes…etc.) Et de pose. L’entrepreneur est informé que les marques sont

données à titre indicatif et qu’il pourra proposer des appareils similaires choisis dans d’autres

marques.

Il reste entendu que l’approbation de ce choix des appareils similaires sera faite par l’architecte

84 - Plafonnière carrée 60*60cm

Fourniture et pose des luminaires carré de 4x36W de 0,6 x0,6m.


75

Classe électrique : Classe 1, protection IP20, source tubes fluorescents de puissance 36 w.

Le caisson en tôle acier galvanisé laqué blanc.

Grille basse luminance : lames transversales en aluminium mat et réflecteurs longitudinaux à

profil en V en aluminium brillant. La grille est mise à la terre.

Le ballast, douilles et starter sont de qualité supérieure et conforme aux normes en vigueur.

Les plafonniers sont équipés d’un condensateur pour la correction du facteur de puissance.

Ouvrage payé à l'unité y compris dépose des luminaires existantes, la boite d'encastrement, les

manchons des entrées de tubes, les saignées, conduits ICD, rebouchage, connexions, fixations,

essais et toutes autres sujétion.

Ouvrage payé à l’unité, au prix …………n°-84

85 -Réflecteur double a grille en castrale

*Fourniture et pose de Réflecteur double de 2 x 40 w, comportant une grille de défilement en

laquées, y compris toutes sujétions de fixation par chevilles et raccordement.

Echantillon à soumettre à l’approbation du comité de suivi y compris toutes sujétions de

fournitures, pose et raccordement.

. Ouvrage payé à l’unité, au prix …………n°-85

86 -Hublot étanche :

Hublot étanche plastique socle en polypropylène blanc, réflecteur en alubrianté, verrine

prismatique verre, lampe à incandescence de bonne qualité, y compris presse étoupe, pose,

raccordement et toutes sujétions


87 -Réglette sanitaire :

Fourniture et pose d’une réglette sanitaire, composé d'une réglette fluorescente 20w, corps en

plastique injectérsistant et indéformable, vasque opale avec prise de courant 20x10/16a+t 1er

choix, fluorite de 1er choix y compris toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ………….n°-87

88 -Applique étanche :

“ Échantillon à soumettre à l’architecte pour approbation “

Applique étanche plastique souche en polypropylène blanc. Réflecteur en alubrianté, verrine

prismatique verre, lampe à incandescence E27 200 W, y/c presse étoupe, pose, raccordement et

toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité, y/c fourniture, pose et toutes sujétions d’exécution et de mise en œuvre.

Ouvrage payé à l’unité au prix ……..….n°-88

89 -Bloc autonome d’éclairage de secoure :

*Bloc de balisage 60 Lm

Eclairage type C non permanent

L’éclairage de sécurité sera obtenu par des blocs individuels autonomes dont le flux lumineux

sera de 60 et 360 lumens d'une autonomie 1 heure, du type non permanent et commandables.

Chaque bloc de balisage comportera une inscription bilingue indiquant le sens de l'évacuation :

Soit la mention "SORTIE DE SECOURS"

Soit la mention "SORTIE"

Soit une flèche directionnelle

Chaque bloc autonome comprendra :

Une batterie d'accumulateur cadmium nickel étanche

Un transformateur ainsi qu'un redresseur


76

Une lampe témoin indiquant le bon fonctionnement de chargeur

Un système de commutation statique assurant l'allumage instantané des lampes en cas d'absence

de tension du secteur normal et secours.

Les canalisations des circuits d’éclairage de sécurité puissance et commande seront indépendantes

de celles des circuits d’éclairage normaux posées sous tubes.

Ouvrage payé à l'unité par bloc autonome y compris tube, batteries, raccordements, fixations,

toutes fournitures et sujétions.

Aucune plus value ne sera demandée en cas d’omission dans le descriptif d’un organe ou

accessoire nécessaire au bon fonctionnement de l’ouvrage.

Ouvrage payé à l’unité, au prix…...... n°-89

90 -Projecteur étanche de 500 w

Cette opération comprend ce qui suit :

la fourniture et la pose d’un projecteur étanche à iodure métallique de 500 Watt pour l’éclairage

extérieur (IP 65) de premier choix de marque TESUS ou

Équivalent avec une ampoule iodure métallique 500W culot à vis E40, y compris toutes sujétions

de pose, de fixation et de raccordement;

Fourniture, raccordement, câbles d'alimentation, divers accessoires de fixation, main d’œuvre et

toutes sujétions nécessaires à la bonne marche des installations.


91 -Poteau borne solaire en Inox .

Destination :jardins et allées extreieures

Caractéristiques :

Poteau borne solaire en Inox .

Hauteur 70 cm, fixe au sol. Rechargement par panneaux solaires - La lampe s'allume

automatiquement à la tombée de la nuit.

avec 2 ampoules Led Blanches puissantes et une durée de 8 heures..

Hauteur totale : 89 cm ( 19 cm planté dans le sol ) - Diamètre du pied : 14 cm


…………n° -91

92 -Suspension en aluminium pour vide sur hall d'entrée :

Fourniture et pose de trois suspensions en aluminium de type E27-XF8 ou similaire

Ce prix intégré la chaine de fixation depuis le plafond de 2 étage y compris toutes sujétions de

fourniture et accessoires de branchement ou d’articulation,

échantillon à soumettre à l’approbation de maitre d’ouvrage et l’architecte.


d /Tranche et Regards (Electricité):

93 -Tranchée:

a/Tranche

b/ Buse en PVC diamètre 45.


77

Exécution des terrassements sans plus-value éventuelle pour travaux dans l'eau ou dans le rocher ainsi que

le remblai, le pilonnage et l'enlèvement de l’excédant aux décharges publiques.

Les fouilles seront de profondeur de 0,80 m pour les canalisations électriques et de 0,50 m pour le

téléphone, y compris les fouilles pour des regards de tirage et massif des candélabres.

Les câbles électriques seront enterrés sous buses en PVC de diamètre 45,100 et 200 mm et les canalisations

téléphoniques et informatiques seront prévues en tubes PVC de diamètres 45 et 100 mm. Ces buses seront

renforcées dans la traversée des chaussées par du béton.

Aucune plus value ne sera demandée en cas d’omission dans le descriptif d’un organe ou accessoire

nécessaire au bon fonctionnement de l’ouvrage.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix……… n° -93

94 -Regards de tirage :

* regards 0.40x0.40x1.00m

Exécution de regard de tirage des câbles électriques et de téléphone, y compris cadre en acier

galvanisé, les raccordements aux buses sur les parois, les façons d'enduit, le tampon en béton armé munis

d'un cadre en acier galvanisé et anneau de levage escamotable.

Les regards seront de dimensions intérieures (largeur x longueur x profondeur) :

regards pour câbles électriques et câbles téléphoniques.

Ces regards ne seront pas équipés de radier.

Ouvrage payé à l'unité par type y compris toutes fournitures et sujétions

Ouvrage payé à l’unité, au prix ………….n°-94

PLOMBERIE-SANITAIRE &PROTECTION INCENDIE

Prescriptions techniques :

Les conditions d'exécution sont au moins égales à celles prescrites par les NFP 41-201-203-204-

41.102 et 45-201 et suivantes.

Tous les colliers, systèmes de fixation, boulons, scellements, lamponnage sont à la charge de

l'adjudicataire du présent marché.

Canalisations :

Les distributions principales et les colonnes montantes seront en acier galvanisé jusqu'au diamètre

50/60 inclus, les tubes en acier galvanisé soudé par rapprochement et éprouvés à 14 kg/cm², au-

delà de ce diamètre, ils seront en acier étiré galvanisé sans soudure et éprouvé à 65 kg/cm². Tous

ces tubes seront filetés et assemblés par manchons, raccords. Union à joint plat, tés ou croix en

fonte malléable signée.

La fixation des tubes se fait par des colliers en acier galvanisé à contre démontable, scellé dans le

gros œuvre. Les colliers sont suffisamment reportés pour assurer une ridité parfaite ( se rapporter

aux normes ).

Dans le cas ou la distance entre colliers est trop grande, des étriers seront permettant de fixer les

canalisations entre elles.

Les canalisations passant en plafond sont suspendues à des herbes ou fixées à des colliers à

contrepartie démontable permettant une pose facile et rapide.

Les distributions secondaires seront en cuivre rouge écroui assemblées par une facile et rapide.

L'épaisseur de ces tubes sera :

- 1m/m jusqu'au diamètre inférieur de 20 m/m.


78

- 1.5 m/m jusqu'au diamètre inférieur de 40 m/m.

- 2 m/m au-dessus de 40 m/m.

Les coudes devront être parfaitement exécutés au sable ou la résine laissant au tuyau sa section

sur tout son parcours.

Tous ces tubes seront posés sur colliers en acier galvanisé ou nylon, ou étriers et rasasses spéciales

suivant espacements indiqués à la norme NFP 41.203.

Eaux pluviales :

Les colonnes en fonte seront du type légère ou similaire, comprenant les coudes, tampons de

visite et tous raccords nécessaires.

Les joints seront réalisés de la façon suivante :

- sur la moitié de l'emboîtement, garnissage en cadre goudronné, refoulé et mété, sur l'autre

moitié, joint au mortier de ciment au 1/2 armé de chambre.

Les fixations seront prévues à raisons d'un élément de 2 mètres et plus.

Robinetterie :

La robinetterie doit être conforme aux prescriptions du cahier des charges n° 9 et 9 b du syndicat

général des industries mécaniques de transformation des métaux).

Elle doit porter le label de qualité S.G.M.

Les robinets d'arrêt pour le réseau général d'eau froide :

- en bronze 0 15 à 50.

- en fonte pour les 0 supérieurs à 80.

Les robinets d'arrêts pour le réseau gaz seront en liaison à boisseau force jusqu'au diamètre 50

m/m.

Chaque robinet d'arrêt sera muni d'une plaque indépendante de son usage.

E s s a i s :

Des essais d'étanchéité se feront à la pompe. Les conduits seront soumis pendant une durée de 2

heures à une pression de 2 bars.

Pendant les deux heures d'essais, on ne devra remarquer aucune baisse de la pression.

I / RÉSEAU INTÉRIEUR ET EXTÉRIEUR :

95 -Branchement au réseau de l’eau potable :

Ce prix rémunère la régularisation de la facture de la société de distribution, tous les travaux de

terrassements en tous terrains, réfection de la voie existante, la construction des niches compteurs

y/c buses, fourreaux, canalisations et toutes sujétions d’exécution. y/c toutes sujétions de

fourniture et accessoires.


79

Aménagement de regard de 0.40x0.40x1.00m, ces travaux comprennent la fourniture et pose de :

(1) un tampon en fonte de série lourde (cadre et contre cadre en acier galvanisé, faisant

partie des prestations).

(1) un clapet anti-retour de même diamètre que le compteur.

Tous les raccords et accessoires nécessaires pour le fonctionnement, la fixation et la mise en

service.

Conduites en polyéthylène 10bars haute intensité(PEHD) série 16 bras entre compteur général et

conduite régie

Robinet d’arrêt à bride.

Tous les percements, scellement nécessaires, fouilles, parois en béton, coffrage, remblaiements et

évacuation des déblais.

Cet ouvrage devra être conforme en tous points aux spécifications exigées par RÉGIE. Les

dimensions de regard ci-dessus sont données à titre indicatif et peuvent être sujettes à des

modifications.

La réception provisoire ne peut se faire que si l’eau potable de l’ensemble des constructions est

fonctionnelle. Y compris toutes les démarches.

Ouvrage payé à l’ensemble, y compris toutes sujétions de Fourniture et accessoires ; au

prix….……n°-95

96 -Vannes d’arrêt tout diamètre :

Placées aux départs des canalisations des alimentations principales ou secondaires, avant entrées

dans les salles d’eau et après chaque piquage alimentant les groupes de marque de 1er choix.

y compris toutes sujétions, fourniture, de pose et de raccordement.

Ouvrage payé à l’unité, au prix………… n°-96

97 -Collecteur tout diamètre :

Fourniture et mise en œuvre de collecteurs en laiton équipé avec bouchons pour piquage des

différentes points d’alimentation, y compris supports, bouchons, robinet d'arrêt B.S papillon, tous

les accessoires nécessaires et toutes sujétions de fourniture et de pose.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ………..n°-97

98 -Canalisation en Polyéthylène PEHD tous diamètres:

Il sera prévu pour alimentation extérieure de différents points du réseau, des canalisations

polyéthylène PEHD ligne bleue, série 16 bars résistant aux rayons U.V, y compris pièces de

raccords nécessaires (té, coude, manchons..), de même nature, terrassement et remblaiement dans

terrain de toutes nature, sur une profondeur de 1,00 m, protection par grillage avertisseur à 0,20

m au dessous du sol et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix ………….n°-98

99 -Canalisation en tube de cuivre tous diamètres (3/4 ou 1") :

Pour raccordement des appareils sanitaires, tuyaux en cuivre poses encastrés sous gaines

thermoplastiques flexibles, noyées dans les formes ; les raccordements devront s’effectuer d’une

seule longueur sans soudure, ni brasure ni raccordements d’aucune sorte, y compris toutes

sujétions de cintrage coupe, chutes, raccords, mixtes en bronze brossé, pâte à joint, façon de collet

battu etc. …


80

Les canalisations seront protégées par un enrobage anticorrosif par bandes DENSO. Toutes

les traversées de murs ou cloisons se feront à l’aide de fourreaux métalliques. Les essais seront

effectués à la pression de 10 bars et maintenus 2 heures y compris coupes, pièces de raccords,

colliers, essais, percements, scellements, fourreaux, fourniture, pose et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix …………..n°-99

100 - Robinet de service:

Robinet extérieur tous diamètre, de bonne marque, y compris tous les accessoires et toutes

sujétions de fourniture, pose et de mise en œuvre.

Ouvrage payé à l’unité, au prix………….n° -100

II / APPAREILS SANITAIRES :

Nota : tous les appareils sanitaires à placer dans l’ensemble du bâtiment sont présentés sur les

plans

La fourniture de ces appareils devra comprendre, outre l’appareil lui-même, les accessoires

nécessaires à leur fonctionnement correct. Ils seront de qualité et d’aspect parfaits

Les raccordements des appareils aux canalisations eau froide et chaude et aux collecteurs

d’évacuation seront compris au prix de fourniture et pose de ces appareils.

Ils seront montés dans les règles de l’art et sont décrits ci-après.

101 -Siège à l’anglaise blanc complet :

L’ensemble WC à l’anglaise comprend :

WC à l’anglaise sorte extérieure par coude orientable et vis de fixation chromé (marque

connue 1er choix).

Un réservoir chasse basse.

Un mécanisme de chasse silencieux et économique (déclenchement et arrêt), fixé sur

traverse à fournir et à poser

Un robinet d’alimentation en laiton.

Un robinet de puisage en laiton chromé avec rosaces de 15/21.

Un seau en plastique de 7 litres.

Un abattant double en matière plastique blanc renforcé (solide).

Un robinet d’arrêt diam. 10/12.

Un porte- papier à rouleau en acier chromé.

Le raccordement aux EV, en tuyau P V C diam.100 mm.

L’alimentation en tube cuivre y compris joints et toutes sujétions fourniture et de pose.

Ouvrage payé à l’unité, au prix………… n° -

101

102 -Barre de relèvement pour wc personne à mobilité réduite :

Barre relevable verticale longueur 735mm distributeur de papier hygiénique incorpore blocage de la barre en position levée Avec plaque de fixation hauteur 300mm longueur 100mm constituées d'un tube acier inox Ø 32 mm. Pour, WC, Ouvrage payé à l’unité, au prix ……….n°-102

103 -Siege à la turque complet:

Comprenant :


81

Une cuvette en porcelaine vitrifiée de 70 x 60 en gris émaillé encastrée dans le sol (marque

connue 1er choix).

Un robinet de puisage en laiton chromé de 15/21 avec rosace.

Un seau en plastique de 7 litres.

Fourniture et pose de l’ensemble d’un W C à la turque avec siphon (anti-odeur) compris

raccordements, pose et toutes sujétions d’exécution.

Y compris tous les accessoires, raccordement et toutes sujétions de fourniture

et de pose,


104 -Lavabo simple blanc complet sur colonne :

Fourniture et pose d’un lavabo blanc sur colonne en porcelaine vitrifiée de 60 x 40,cm ou de

dimension approximative, posé sur colonne de même nature et couleur avec couvre-joint, vidange

à tirette, siphon niklé mal, robinetterie mélangeuse. Les sorites muraux des canalisations seront

protégés par une rosace chromée, y compris raccordements, alimentation en cuivre, vidange en

PVC, tablette en porcelaine vitrifiée, porte serviette, et toutes sujétions de fourniture et de pose. y

compris tous les accessoires, raccordement.



105 -Lavabo simple blanc sur console:

Lavabo en grés porcelaine blanche de couleur de 50x35 cm ou de dimension approximative au

choix de l’Architecte. Fixée su paillasse et liaisonnés avec le support du ciment blanc, équipée

d’une robinetterie (mitigeur) avec vidange à tirette et siphon chromé à culot démontable ,

raccord mixtes , joints , porte serviette , tablette en porcelaine vitrifiées , pose , main d’œuvres et

toutes sujétions , un échantillons à soumettre pour approbation par l’Architecte.



106 -Glasses-miroir

A bords chanfreinés, avec pattes à glace chromées rondes, y compris toutes sujétions de fourniture

et de pose.

Ouvrage payé à l’unité, au prix ………….n° -106

107 -Chauffe eau solaire complet de 300 et 200 litres de capacité :

a/ de 200 litres de capacité

b/ de 300 litres de capacité

La production de l’eau chaude se fera par chauffe eau solaire de type à accumulation de bonne

qualité. Y compris fourniture et la pose y/c scellement, fixation, rebouchages, raccordement,

berceaux métalliques, alimentation hydrauliques, alimentation solaire par des panneaux

photovoltaïque suffisant, tubulures et entonnoirs de vidange, bloc de sécurité et de résistance de

chauffe et toutes sujétions.


108 -Receveur de douche


82

De 72 x 72 en porcelaine vitrifiée de couleur blanche, modèle de bonne qualité, robinetterie

mélangeuse chromée ensemble de douche à colonne avec pomme bonde à grille soupape, siphon

de collier de fixation, alimentation et raccordement en tube cuivre, vidange en PVC, porte

serviette double en laiton chromé, porte savon en grès cérame, fourniture et pose des accessoires.

Ouvrage payé à l’unité, au prix………… n°-

108

109 -Equipement des douches

De 72 x 72 en porcelaine vitrifiée de couleur blanche, modèle de bonne qualité, robinetterie

mélangeuse chromée ensemble de douche à colonne avec pomme bonde à grille soupape, siphon

de collier de fixation, alimentation et raccordement en tube cuivre, vidange en PVC, porte

serviette double en laiton chromé, porte savon en grès cérame, fourniture et pose des accessoires.


110 -Évier en porcelaine vitrifiée :

Fourniture et pose d’évier en porcelaine vitrifiée de bonne qualité comprenant :

Bac en grès émaillé avec égouttoir de bonne qualité,

1 Robinet mélangeur à bec orientable, Ø 15 mm en cuivre chromé ou inox,

1 Siphon à culot démontable avec grille à survenance chromée ou inox,

1 Bouchon en caoutchouc à monture inox avec chaînette chromée ou inox.

Ouvrage payé à l’unité y compris tous les accessoires, Raccordement et toutes sujétions

de fourniture et de pose, au prix ………...n°-110

111 -Dispensateur de papier

Fourniture et pose de porte papier hygiénique marque ROCA, Série Superinox, Référence :

A815683001 y compris toutes sujétions de pose


112 -Distributeur du liquide savonneux

Fourniture et pose d’un distributeur de savon liquide à poussoir de marque ROCA, Série

Superinox, Référence : A815678001 y compris fixation et toutes sujétions de pose


III / PROTECTION INCENDIE

113 -Poste RIA complet :

Fourniture et pose de poste robinet incendie armé comprenant :

Une armoire standard métallique peinte en rouge de dimensions 800 x 400 x 600mm avec

niche et fixation porte charnière et serrure avec glace.

1 Robinet d’incendie à volant 20/27, sortie symétrique.

30 ml de tuyaux pour les premiers secours, diamètre 30 en caoutchouc armé.

1 Support sur sellettes

1 Lance incendie bouche symétrique 20/27 avec robinet diffuseur et jet de lance, orifice

10mm.


83

1 hache.

1 seau en plastique.

Ce prix comprend la fourniture, pose, branchement, fixation et toutes sujétions de mise en

fonctionnement conformément aux instructions de la protection civile.

Canalisation en TFG tous diamètre pour RIA

Fourniture, pose, raccordement et mise en œuvre de tuyauterie d'alimentation de protection

incendie en tube acier galvanisé en apparent ou encastrée tarif III jusqu'au diamètre D50.

Les RIA seront raccordées sur le réseau bouclé d’alimentation en eau potable.

Les parties encastrées ou en tranchées seront d'un seul tenant avec protection en bande

DENSO "M1".

La tuyauterie en tranchée sera posée à une profondeur minimale de 80 cm y compris le

déblai, la grille avertisseur, le remblai conformément aux règles de l'art.

Tous les raccordements se feront par soudo-brasure au gaz flux pour les tronçons passant

dans le sous-sol ou les gaines techniques.

Les essais se feront à 10 bars avant remblaiement en présence de la maîtrise d'œuvre et

feront l'objet d'un procès-verbal.

Ouvrage payé au mètre linéaire, fourni, posé y compris, tranchée, découpe, chutes, dispositif

de dilatation, pièces de raccordement et supports avec colliers avec joints souples résistant

au vieillissement et à la température de même marque, joints antivibratoires, percement,

rebouchage, bande DENSO, soudo-brasage, repérage, essais et toutes sujétions de fourniture

et de pose.

Ouvrage payé à l’unité, au prix……….. n°-113

114 -Extincteurs à poudre polyvalente de 6kg :

Fourniture et pose d’extincteur à poudre polyvalente de 6kg de bonne qualité à faire agréer

par le maître d’ouvrage et l’architecte.


PEINTURE-VITRERIE

a / PEINTURE EXTÉRIEURE :

115 -Peinture vinylique sur murs extérieurs :

Comprenant :

Peinture caoutchoutée à base de pliolite sur enduit au mortier bâtard, exécutée en 2 couches

teintées à la demande et exécutées comme suit :


84

Brossage énergique à la brosse chiendent des enduits au ciment afin d'enlever toutes les

parties non adhérentes.

Une première couche de vinylique diluée à 5 % de White spirite, application

obligatoirement au pinceau.

Une deuxième couche de vinylique pure non diluée, application au rouleau.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix………… n°-115

b / PEINTURE INTÉRIEURE :

116 -Peinture acryliques lavable sur murs intérieurs :

Comprenant :

Un travail préliminaire de brossage au papier abrasif n° 40 ou 60 est indispensable pour

débarrasser le support des souillures et de la poussière.

Egrener et dépoussiérer.

Application d’une couche du vernis ODAPRIME ou similaire on laissant séché pour trois

heures.

En cas de fissures, rebouchage des cavités avec un enduit spécial ODASIF ou similaire.

Après 12 heures, application de deux à trois couches (selon la porosité du support) d’enduit

pâte. En respectant un intervalle de séchage entre couches de 4 heures

Passage d’une couche du produit ODASTOP ou similaire.

Après 12 heures, Passage d’une couche d’impression vinylique au produit ODAVINYL ou

similaire.

En suite, l’entrepreneur doit appliqué la couche de finition ACRYLIQUE mate a eau

lavable, après 3 heures, on appliquant deux couches d’ODAMAT ou similaire (peinture écologique

mâte à eau), et respecter un intervalle de séchage entre couches de 4 à 5 heures.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix……....…n°-

116

117 -Peinture décorative:

Ostora pastel de type o’dassia ou similaire

Emplacement et couleur au choix de l’architecte et le maitre d’ouvrage

Ouvrage payé au mètre carré, sans plus value, au prix……………. n° -117

118 -Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie bois:

Peinture Glycéro laquée exécutée comme suit :

Chez le menuisier :

Brûlage et isolation à la gomme laquée des nœuds résineux

1 couche d'impression en diluée à 100 % d'eau.

Dans le chantier :

Isoler toutes les parties métalliques avec 1 couche plombure rapide ou similaire.

Ratissage ou couteau de la couche d'enduit

Ponçage de l'enduit

2 couches de peinture glycérophtalique mat heures d'intervalle.

1couche d'émail glycérophtalique

Ouvrage payé au mètre carré sans plus-value, au prix ………..n°-118


85

119 -Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie métallique :

Peinture Glycéro laquée exécutée comme suit :

Chez le menuisier :

Brûlage et isolation à la gomme laquée des nœuds résineux

1 couche d'impression en diluée à 100 % d'eau.

Dans le chantier :

Isoler toutes les parties métalliques avec 1 couche plombure rapide ou similaire.

Ratissage ou couteau de la couche d'enduit

Ponçage de l'enduit

2 couches de peinture glycérophtalique mat heures d'intervalle.

1couche d'émail glycérophtalique

Ouvrage payé au mètre carré sans plus-value, au prix ………..n°-119

DIVERS

120 - Climatisations en split system de 12 000 BTU :

Ce prix rémunère la fourniture, pose et branchement de climatiseurs Split- système Puissance: 12

000 BTU réversible, de marque CARRIER, ……. ou similaire, composé de deux unités,

intérieures à trois vitesses et d’une unité extérieure refroidie par air.

L’unité intérieure sera de type Murale composée de :

- un appareil carrossable, ostique et silencieux.

- Un filtre à air.

- Un thermostat de haute précision

- Un dispositif d’arrêt de la ventilation pendant le dégivrage.

- Un bloc de condensat y compris tuyauterie d’évacuation vers l’extérieur.

- Un ventilateur centifugo.

- Télécommande infra-rouge

L’unité extérieure regroupe entre autre :

- Un compresseur.

- Condenseur ailettes traitées par un produit aniti-corrosif BLYGOLD ou Similaire.

- Pressostat HP et BP.

- Vanne d’inversion de cycle.

- Ventilateur.

- Régulateur de la vitesse de moto ventilateur

- Fluide frigorigène R22 - R134a (ou de préférence HFC).

- Installation sur plots antivibratoires

En outre de la fourniture du climatiseur en split-système la proposition comprend

- La fixation des unités intérieures et extérieures

- Les raccordements frigorifiques et électriques.

- Les travaux de réglage. la mise au point et mise en service.

- Les instructions, les plans pour la mise en place et pour l’entretien.

- Les liaisons frigorifiques avec protection contre rayons UV à l’extérieure, réalisé en tubes

PVC ou

- Rétub articulé DE diamètre <ou = 50 mm comprenant le siphon au niveau des appareils.


86

Ouvrage payé à l’unité, y compris circuit frigorifique en tube de cuivre, évacuation des

condensas, et toutes

sujétions de fourniture et de pose selon les puissances, au prix…………. n°-120

121 - Attente de climatiseur type split système mural :

Fourniture et posé d’un attente de climatiseur split système composé de :

Une liaison en tube cuivre avec raccords rapides reliant l’emplacement des unités

intérieurs et unités extérieures.

La tuyauterie d’évacuation de condensat jusqu'à la chute des eaux usées, eaux vannes ou

eaux pluviales la plus proche.

le raccordement électrique de l’unité extérieure et intérieure avec une protection par un

fusible de calibre adéquat.

Ouvrage payé à l’unité, y compris circuit frigorifique en tube de cuivre, évacuation des

condensas, et toutes sujétions de fourniture et de pose selon les puissances, au

prix…………. n°-121

122 - Faux plafonds en staff lisse :

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de faux-plafond réalisé en plaques de staff lisse de

15mm (quinze millimètres) d’épaisseur avec suspentes galvanisées et

enrobées de plâtres et filasses suivant les D.T.U. avec motif suivant dessin et instruction de

l’Architecte.

Les joints de plaques seront repris au plâtre blanc fin les arrêtes devront être parfaitement

rectilignes.

Le prix remis par l’Entrepreneur comprendra :

Les découpes de toutes dimensions pour appareillage divers Les panneaux amovibles en staff aux

endroits indiqués sur les plans ou suivant les instructions du Maître de l’œuvre.

Travaux de fixation et d’exécution dans l’encombrement des ouvrages divers (gaines de

ventilation, canalisation etc…et à toute hauteur ou surfaces en porte-à faux

La fourniture et pose d’encadrement en bois rouge pour les luminaires à encastrés dans le faux –

plafond.

Toutes les sujétions d’exécution telles que coupes, angles, façon d’arrêts, petites surfaces,

retombées, façon de raccordement des parties horizontales et verticales, raccordement aux

maçonneries adjacents, calfeutrements, passage de canalisations décrochement, retours, gorges

arrondies ou joints en retraits éventuels.

L’ensemble devra être d’une finition irréprochable et de planimétrie parfaite.

Le tout réalisé suivant les plans du Maître d’œuvre.

Ouvrage payé au mètre carré, au prix………….. n°-122

123 - Talochage en plâtre pour plafond:

Application du plâtre sur les plafonds par la taloche, les surfaces obtenues seront

parfaitement planes et lisses aux arêtes rectilignes.


87

Ouvrage payé au mètre carré, y compris toutes sujétions d’exécution et bonne finition,

Échantillon et couleur à soumettre pour approbation de l’Architecte. Au prix ………....n°-123

124 - Enseigne en plexiglace de 3,00x1,00m:

Fourniture et pose de panneau en plexiglace de dimension 3.00x0.80 m en forme bombé, peint

en blanc, de 10mm d’épaisseur, posé sur une structure métallique conformément au plans fourni

par l’Architecte, fixé par des plots en aluminium ou en métal inoxydable (laiton chromé). Le texte

sera bilingue (un panneau en arabe un autre en français) en lettres découpées en forex poli

(couleur ou choix de l’Architecte) et sera de 3cm d’épaisseur et de 25cm de hauteur. Ce panneau

sera éclairé par deux réglettes étanches.


……….n° -124

125 - Enseigne en plexiglace de 0,25x0,15m :

Fourniture et pose de panneau en plexiglace de dimension 0.25x0.15 m, transparent, de 3mm

d’épaisseur, fixé au mur par des vises L’enseigne sera en relief par rapport au plan de fixation de

2cm minimum. Le texte sera bilingue (Arabe et Français) en lettres découpées en forex poli

(couleur ou choix de l’Architecte).


………n° -125

126 - Mat de drapeau :

Support métallique porte drapeau, réalisé en métal brossé ou peint, il supportera le drapeau

national. Compris poulie ou sommet et plaque de fixation de 135 x 135 sur laquelle vient se

souder le profil tubulaire diamètre 30/35 en tube rond brossé ou peint, y compris fixation et toutes

sujétions de fourniture et de pose.

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et accessoires, au prix ……..n°

-126

127 - Brise Soleil < EQUINOXE >:

- Brise –soleil Equinoxe de Sab international ou similaire

- Pivotement.

- monté horizontalement,

- Lame toute en aluminium pour les applications extérieures.

- Pièces d’extrémité en fonte d’aluminium.

- Axe Ø 18, support de tringle Ø 15 et tringle Ø 6 en inox.

- Manœuvre mécanique

- Lame ovoïde aluminium de 200 mm.

compris fourniture, pose, fixation et exécution, conformément à lanotice du Fabriquant y compris

toutes sujétions

Ouvrage payé au mètre carrée, au prix …………..n°-127

128 - Panneau Photovoltaïque 10 Kva Y/C Installation :

Le système photovoltaïque est basé sur la fourniture d énergie électrique a partir des cellules

solaires, Le présent marché définit un système d une installation complète comprenant les

cellules photovoltaïques en quantité suffisantes, l onduleur , protection, régulation et tout le

matériel pour avoir un bon fonctionnement du système ) ,et de transformation d énergie solaire

en énergie électrique pour lequel les spécifications techniques et les marques des appareils


88

proposés sont destinées à fixer le niveau de performance attendu du système pour l alimentation

des installation électriques de puissance 9 KVA, sous tension 380V/220V

Responsabilité de l'entrepreneur :

L’entreprise doit établir les plans d’exécution, schémas, notes de calcul, justificatifs, etc.

L'entrepreneur est responsable de la qualité et du bon fonctionnement des installations qui lui

sont conférés, ainsi que du respect des performances exigés dans le présent document.

Il doit, en conséquence, effectuer pour son propre compte et sous sa responsabilité, tous les

calculs et la sélection des matériaux, matériels et équipements nécessaires.

Règles de l'Art . Toute l'installation sera exécutée selon les règles de l'Art avec du matériel

professionnel et agréé par le Maître d'OEuvre, le Maître de l'Ouvrage et le bureau de contrôle.

L'Entreprise devra fournir tous renseignements techniques (brochures commerciales, catalogues,

photographies, plans) permettant d'apprécier parfaitement les caractéristiques des appareils et

leur conformité aux règlements en vigueur.

L'entreprise doit donc organiser sa réponse avec une stratégie d'intégration des matériels en

tenant compte de la similarité de certains dispositifs et de la capacité d'évolution du système

proposé

Avant commencement des travaux, l'entreprise fournira un plan de principe de l'ensemble de

la câblerie en indiquant le dimensionnement des différents supports, fourreaux, buses, etc...

Ce plan sera soumis aux différentes entreprises afin de s'assurer que le passage des canalisations

Le présent descriptif est énonciatif et non limitatif.

Il a pour objet de définir une fonction à remplir et l'installateur ne pourra se prévaloir d'une

omission dans le présent programme ou du fait que certaines fournitures, prestations ou travaux

ne sont pas formellement mentionnés pour ne pas effectuer toute fourniture qui s'avérerait

nécessaire au bon fonctionnement de l'installation.

Lorsque la technique de détail est précisée, l'entreprise est tenue de respecter cette technique, sauf

s'il peut justifier d'une technique différente offrant des qualités au moins équivalentes à celles qui

sont proposées (Eventuels essais démonstratifs à la charge de l'installateur).

Les accords que l'entreprise pourrait obtenir sur ses études et sur ses plans, ne réduiront en

aucune façon sa responsabilité, le Maître de l'Ouvrage ayant toute latitude de refuser les

installations jusqu'à l'obtention du résultat demandé.

Avant toute pose, l'Entreprise devra vérifier les cotes de tous les dessins de locaux qui lui sont

remis soit par le Maître d'Œuvre, soit par les autres entreprises, et il devra solliciter en temps utile

les documents et plans des autres corps d'état qui lui seraient nécessaires.

L'Entreprise devant être, pour les travaux de sa profession, un spécialiste avisé, ses connaissances

lui font un devoir de signaler en temps utile au Maître d'Œuvre toutes erreurs ou omissions.

Il restera seul responsable des erreurs ainsi que des modifications qu'entraîneraient pour lui et

pour les autres corps d'état l'oubli ou l'inobservation de cette clause.

Des marques de matériel sont mentionnées pour fixer le niveau de qualité et les caractéristiques

techniques exigées pour répondre au présent CCTP. Ces matériels ne sont pas

imposés. Les marques différentes devront justifier des caractéristiques équivalentes dont la

vérification pourra être demandée par le Maître d'Ouvrage.

Matériel doit avoir les caractéristiques minimum suivantes :

A-Panneaux solaires

- panneaux solaires silicium cristallins avec cadre aluminium ou monocristallin ou équivalent

Garanti 12 ans,

-Certification européenne, cellules de très haut rendement,-matériel garanti 12 ans.

Données techniques du panneau solaire (a titre indicatif):

-Type de module

Silicium cristallins ou mono cristallin


89

Environ 140 panneaux solaires Européen Cristallin 60 Cells 250Wc d’une puissance Totale de

35000 Wc (Surface totale : 250 m²)

Caractéristiques à titre indicatifs :

- Dimensions: 1648 x 988 x 40 mm

- Poids: 22 kg

- Technologie: Silicium cristallin

- Puissance: 250 Wc

- Norme: IEC 61215

- Garantie de production: 80 % de la Puissance nominale au bout de 25 ans

Ou Monocristallin.

-Boitier de jonction: -Tyco Électronique Plug & Play,

Encadrement: -Cadre en aluminium anodisé,

Feuille d’Eva (Ethylène Vinyle Acétate), Verre

Trempé 4 mm d'épaisseur (glace de grande qualité) parfaitement transparent,

Température de travail: -40 a 85 c, Résistance au vent: 130km , Panneaux solaires avec certificats

tuviec 61215 & iec 61730 Durée de vie: Environ 25 ans.

Domaines d'utilisations et exemples d'applications ces panneaux

Solaires peuvent être mis en œuvre dans quasiment toutes les Applications. Que ce soit en

installations couplées au réseau ou autonomes.

Les cellules seront posées sur la terrasse du bâtiment (voir plan architecte)

B-onduleur

La fourniture de l'entreprise s'entend complète en ordre de marche:

Nous préconisons la mise en place d un onduleur by-pass type solaire de 10 KVA ou 2 Onduleurs

5 KVA type SMA STP SunnyTripower ou équivalent.

C-Câblage et protections parafoudres 800 m de câble solaire de 6 mm2 6 kits de connexion MC4

Fusibles de protection contre les surintensités

3 boitiers de protection parafoudre DC

1 boitier de protection parafoudre AC cote EDF

Disjoncteurs différentiels respectif a chaque onduleur

Interrupteur - sectionneurs

Câble de terre 16mm2

Les câbles AC seront dimensionnes de telle sorte que la chute de tension entre l’onduleur et le

disjoncteur soit inferieure a 3% (idéalement 1%).

D-Structure de support

- structure de support solide pour toit plat (Système leste ou visse) Caractéristiques :

- Vis en acier inoxydable 1.4301

- Profiles support modules en aluminium MgSi05

L’ouvrage fourni, pose et raccorde y compris toutes sujétions de fourniture, de pose, de test, de

mise en service sera paye a l’ensemble.

Ouvrage payé à l’ensemble, au prix …………..n°-128

129 - Echelle d'accès à la terrasse :

Escalier en tube rond de 40mm encastré au mur pour permettre de monter une hauteur de

3m, y compris toutes sujétions d’exécution et bonne finition, Echantillon et couleur à soumettre

pour approbation de l’Architecte.

Ouvrage payé à l’unité, au prix………….

n°-129

130 - Système de vidéos surveillance:

Le système de vidéosurveillance numérique de dernière génération marque SONY ou équivalent

sera


90

compose de :

· Cameras unidirectionnelles de type intérieur et extérieur avec objectifs et caissons étanches

thermostats.

· Un multiplexeur en couleur 16 entrées.

· Un moniteur couleur.

· Un magnétoscope.

· Un clavier de télécommande

Les équipements de videosurveillance numérique seront de marque, Sony, Philips, Panasonic,

Sanyo,

JVC ou équivalent.

Pour palier aux contraintes des longues distances entre les cameras et le multiplexeur,

l’installation doit comporter un amplificateur de signaux.

Toutes les opérations de sélection et commande des organes devront être reportées sur un clavier

a

disposition de l’agent de surveillance. Ce clavier se présentera sous forme de boitier mobile, relie

au multiplexeur par un câble souple. Toutes les informations disponibles devront être disponibles

sur le clavier.

La commande et le contrôle sera installée au local indique par l architecte

LE SYSTEME COMPREND :

Cameras infrarouge :

Ces cameras doivent avoir au minimum les caractéristiques citées ci-après :

· Couleur LED infrarouge intègre

· Contenue dans un caisson intègre (au minimum IP 65)

· Capteur CCD 1/4 ou 1/3 pouces de composant Sony

· Résolution supérieure ou égale a 480 TVL horizontal

· Obturation électronique automatique

· Objectif : de 4mm, 8mm ou 12mm (a titre indicatif) selon besoin, afin d’assurer dans chaque

emplacement des cameras la visualisation en gros plans des visages des personnes et permettre leur

identification jour et nuit.

· Sensibilité de 0 lux en IR et au minimum de 0.5 lux en couleur Température de fonctionnement : -

10°c a 50°c

· Alimentation électrique continue 12V.

· Support de camera orientable ou camera 360°.

Le prix inclus la fourniture, la pose et le raccordement de :

· Transformateur BT/BT pour alimenter le camera. Ce transformateur sera pose sous boitier

· L’appareillage de protection électrique du câble d’alimentation de la centrale incendie qui sera réalise

par un Disjoncteurs magnétothermiques bipolaires 1P+N 16 A. Ce disjoncteur sera installe au niveau

du tableau d’alimentation électrique . Ouvrage paye y compris le transformateur d’alimentation, la

protection électrique et toutes sujétions de fourniture, de mise en œuvre et de raccordement incluses .

multiplexeur/enregistreur numérique (DVR).

· Le DVR doit avoir au minimum les caractéristiques citées ci-après :

· 60 entrées cameras Capacité 500 Go pour le DVR

· Une qualité d'enregistrement et de restitution de 25 ips par camera Equipes de souris

· Compression Delta, MJPEG ou équivalant pour optimiser l’espace mémoire de stockage

· Affichage de menu sur écran visualisation en mode temps réel ou lecture d’enregistrement en

plein d’écran ou en grille

· Résolution reproduction 720x578 et d'enregistrement 640x272

· Enregistrement manuel, sur programme horaire, force en cas de besoin localement ou a distance.

· Détection de mouvement intégrée (par zone)


91

· Transmission: IRNS, GSM, LAN, WAN, port TCP/IP, ADSL

· Contrôle a distance

· Remontée de disfonctionnement en local ou a distance pour une entrée de télésurveillance (défaut

d’enregistrement par camera, dépointage masquage par camera, défaut de connexion sur DVR)

· Alimentation réseau 230 VAC

· Réinitialisation automatique et un Moniteur couleur LCD 17

· Câblage TBT

· Le réseau de câblage TBT du système vidéosurveillance sera effectue par câble coaxial pour signal

vidéo

· La prestation inclus les passages de câbles en conduits encastres (ICD APE) de diamètres adaptes,

et/ou en tube flexible en faux plafond.

· Ouvrage paye à l’ensemble des liaisons TBT fournies, posées et raccordées, y

compris les conduites, les boites d’encastrement, les saignées et les rebouchages quelque soit le type

de construction du gros œuvre et toutes sujétions de fourniture, de pose et de raccordement.

Ouvrage payé à l’ensemble, au prix …………..n°-130

131 - Vidéophone Y Compris Platines, Postes, Tubages Et Câbles :

Ce prix rémunère la fourniture, pose et raccordement d’un vidéophone blanc et noire complet y

compris :

le câblage et réservation en tubages diam 16 mm² depuis la platine de rue jusqu'à tableau service

généraux et entre celui-ci et touts les combinés intérieur des appartements

combine intérieur dans chaque appartement avec commande ouverture et éclairage

plaque de rue avec boutons étanches lumineux en deux rangées avec étiquettes suivant le

nombre des appartements, microphone et haut parleur tropicalisés.

Gâche électrique à haute résistance y compris câblage et fixation.

bouton poussoir pour ouverture de la porte de l’intérieur

Transformateur TBT d'alimentation.

Tubages, câblages, raccordement et repérage.

Le vidéophone Blanc et noir sera de marque BPT ou similaire

Ouvrage payé à l'ensemble du vidéophone y compris les câbles téléphonique, tubages appropries

des différents parties constituant vidéophone , boites et toutes sujétions de mise en service

Ouvrage payé à l’unité, au prix …………..n°131

132 - Stores enroulant simple :

Mécanisme : rouleau à chaînette constitué de deux supports en aciers galvanisés par tube

d’enroulement en aluminium. Les supports sont recouverts de cache en plastique blanc ou de

couleur.


Ouvrage payé au mètre carré, y compris toutes sujétions d’exécution et bonne finition,

Échantillon et couleur à soumettre pour approbation de maitre d’ouvrage. Au prix …………....n°-

132

133 -Vidéo projecteur 3000 lumens et Ecran vidéo :

Destination : salle de réunion :


92

Ecran vidéo projecteur :

Le prix rémunère à l’unité la fourniture, pose et mise en marche d’un Ecran pour vide projection

Oray ou équivalent ayant les caractéristiques suivantes :

· Ecran de 2ml x 2.5 ml

· Ecran monte sur carter métallique

· Carter motorise par moteur alimente en 220v 50 hz

· Télécommande écran : montée / descente et arrêt.

· Couple moteur de 2 x 50Nm

· Vitesse 17Tr/min

· Montée toile d’écran 10cm par seconde

Support métallique pour vidéo projecteur.

Vidéo projecteur 3000 lumens de type Epson ou similaire

Le prix rémunère à l’unité la fourniture, pose et mise en marche d’un Vidéo projecteur 3000

lumens avec :

· Matrices TFT polysilicium 3 x 1.64 (17:9), Matrice LCD inorganique

· Luminosité 5000 lumens ANSI,

· Durée de vie des lampes 3000 h (mode éco), 2000 h (mode normal)

· Niveau sonore du ventilateur 39 dB (mode éco), 43 dB (mode normal)

· Objectif standard

· Taux de contraste 3000 : 1

· Résolution en pixels 2 048 x 1 080 (2K)

· Diagonale d’image min. - max. 40 - 600 pouces

· Niveau d'éclairage 90 %

· Largeur de bande / Fréquence 230 MHz, horizontale : 15 - 120 kHz, verticale : 48 – 120 Hz

· Standards vidéo PAL, SECAM, NTSC, NTSC4.43, PAL-M/N

· Connexions Entrée 1: Sub-D15 (RGB)

· Entrée 1: HDMI (HDCP)

· Entrée 1: DVI-D (numérique/HDCP)

· Entrée 2: Mini DIN 4 (S-Vidéo)

· Entrée 2: 5 x BNC (RGBHV/Y-Pb/Cb-Pr/Cr)

· Entrée 3: à compléter librement par des cartes d’extension optionnelles

· Entrée 4: à compléter librement par des cartes d’extension optionnelles

· Entrée de contrôle 1: RJ45 (LAN)

· Entrée de contrôle 2: Sub-D9 (RS232)

· Entrée de contrôle 3: USB type B

· Entrée de contrôle 4: prise stéréo de 3,5 mm (télécommande par câble)

· Sortie de contrôle: Sub-D9 (RS232)

· Correction keystone verticale / horizontale +/- 30

· Lens Shift 1 : 1 vertical (pour LNS-W03E), 10 : 0 - 0 : 10 vertical (pour tous les autres objectifs), 1

: 1 horizontal (pour

· LNS-W03E/W06), 3 : 2 - 2 : 3 horizontal (pour tous les autres objectifs)

· Signal TVHD 480i, 480p, 575i, 575p, 720p, 1 035i, 1 080i, 1 080p, 2K

· Formats supportés UXGA, SXGA, SXGA+, WXGA, XGA, SVGA, VGA, Mac, WXGA+, WSXGA+,

WUXGA

· Zoom / Focus Selon l’objectif

· Consommation électrique / Tension 770 W (mode éco) / 955 W (mode normal) / 18 W (mode

veille) / 100 - 240 V

· Particularités Replacement automatique du filtre à air (maximum 10000 h), Obturateur

mécanique, Système multi-lampes, QuaDrive, Mode

· éco, Fonction d'économisation d'énergie, Système multi-scan, Correction keystone,


93

Fonction ''corner keystone correction'' , Direct Power On/Off, Zoom numérique, Lens Shift

motorise, Installation a 360°, Fonction incrustation et · juxtaposition d´images, Color Matching,

Edge Blending, „Constant Brightness Output

· Garantie 3 ans, Garantie 90 jours pour les lampes (max. 300 h)

· Dimensions (L x H x p) 538.5 x 268.0 x 757.0 mm

· Accessoires standard Telecomman de IR/câble, Piles, Manuel d'utilisation, Câble

d'alimentation, Câble Sub-D15, Code PIN, Logiciel pour Real

Ce prix intégré et le vidéoprojecteur et l’écran vidéo y compris toutes sujétions de fourniture,

de fixation câblages et accessoires de branchement ou d’articulation,

Ouvrage payé à l’ensemble, au prix …………..n°133

134 -Citernes pour le stockage de l’eau:

Ce prix inclut la fourniture et pose à la terrasse de deux citernes préfabriquée dédiée au

stockage d’eau, en PEHD renforcé, d’une capacité de 1 m3 pour chaqu’une ce prix comprend le

raccordement à l’installation et tous les accessoires nécessaires au bon Fonctionnement tel que

clappés, flotteurs, fixation au socle, robinet d’arrêt et pièces de raccordement, anneaux de

levage, structure métallique de protection, vannes et toutes sujétions.


135 - Suppresseur en module compact:

Ce prix rémunère la fourniture, le transport, et la pose d‘un Suppresseur en module compact

collectif hydrobat de marque Salmson ou similaire (monté à l‘usine (original), Q global =5 l/s et

HMT(Hauteur Manométrique Totale )= 20 m). fixé après le compteur d'eau et avant le clapet anti

retour :

ce presseur se décrit comme suit :

2 ou 3 pompes Clapets anti-retour Ø 3,

Collecteur asp – réf DN 150,

Interrupteur à flotteur

coffret de régulation et de protection

variateur de vitesse,

câble d’alimentation.

châssis de support et de fixation et protection au TE.

des anneaux de levage et toutes accessoires.

Commande de protection regroupée dans l’armoire qui assure l’automatisme intégral

Ensemble hydraulique en acier inox avec collecteur inox.

Ce prix intégré le suppresseur y compris toutes sujétions de fourniture, de fixation de

branchement ; et conduites.


AMENAGEMENT EXTERIEUR

136 - Mur de clôture y/c les grille métallique

Suivant prescriptions de la Maîtrise d’œuvre et détails du BET.

Le mur aura une hauteur de 1 à 2m (hauteur libre) suivant le plan du BET

Ce prix comprend l’exécution des fondations et de l’élévation des travaux suivants :

- Les terrassements dans tout terrain y compris rocher. Profondeur minimale : 0.80 m.

- Remblaiement en tout venant compacté d’épaisseur 0.30 m et évacuation des déblais à la

décharge publique.

http://plomberie.comprendrechoisir.com/comprendre/compteur-eau

http://plomberie.comprendrechoisir.com/comprendre/clapet-anti-retour

http://plomberie.comprendrechoisir.com/comprendre/clapet-anti-retour


94

- Béton de propreté de 0.10 m d’épaisseur ou le gros béton suivant le détail de BET

- Soubassement en gros béton de toute hauteur et d’épaisseur de 0.40 m.

- Semelle filante, chainage et voile et poteaux en fondation et en élévation suivant détail du

B.E.T.

- Armature en aciers H.A en fondation et en élévation suivant détail du B.E.T

- Poteaux en élévation et joint de dilatation entre 2 poteaux remplis en polystyrène.

- Enduit en mortier de ciment

- Revêtement suivant suivant plan d’Architecte ;

- Eléments décoratifs suivant plan d’Architecte.

- Grille métallique suivant le détail d’architecte.

Travaux payés pour l’ensemble, au mètre linéaire, y compris toutes sujétions de fourniture

des matériaux et matériels, mains d’œuvre, transport, et finitions.

Aucune plus value ne sera demandée en cas d’omission dans le descriptif d’un élément ou d’un

essai ou d’une caractéristique de qualité nécessaire au bon fonctionnement de l’ouvrage.


137 - Travaux du parking (Terrassement; hérrissonnage 20cm et dallage et béton armé)

Sera exécuté en béton armé par un quadrillage HA10 espacement 15cm , suivant plan du BET,

dosé à 350 kg de ciment CPJ coulée sur place .

Ces travaux seront exécutés comme suit :

Fouilles en plein masse sur une hauteur de 0.70m avec évacuation des déblais à la décharge

publique.

Apport, mise en place et compactage par couche successives de 0.20m de tout-venant compacté

sur une hauteur de 0.50m.

Pose de l'hérissonnage de 20 cm .

Dallage en béton armé de 15 cm à 10 cm avec joints bitumineux de 2 cm transversaux tous les 2

mètres ayant une pente de 2% vers l’extérieur.

Etanchéité vertical avec un feutre bitumeux de 36s coté bâtiment sur une hauteur de 0.60m et T.S.

Le tous réalisé suivant plan d’exécution et règles de l’art.

Y compris bec en béton armé, et toute sujétion de mise en œuvre.

Aucune plus value ne sera demandée en cas d’omission dans le descriptif d’un élément ou d’un

essai ou d’une caractéristique de qualité nécessaire au bon fonctionnement de l’ouvrage.


138 - Bordure universel :

Prix comprenant la fourniture et la pose des bordures de trottoir préfabriquées type T2 classe

B2, avec une longueur de 1,00m en partie droite et 0,30m en courbe. Leurs sections et

dimensions seront définies sur le plan de détail,

Chaque type de bordures fera l’objet d’une fourniture d’échantillons en vue à leur agrément

par le Maître d’ Ouvrage.

La pose sera réalisée de la façon suivante :

- Terrassement et évacuation

- Forme en béton maigre dosé à 250 Kg/m3 de 0,10m sur 0,20m de hauteur.

- Réglage sur lit de mortier de ciment.

- Epaulement en béton de 0,10m d’épaisseur sur 0,20m de hauteur.

- Les joints entre éléments de bordure auront 0,10m de largeur et seront garnis au mortier de

ciment.


95


139 - Terre végétale y/c terrassement:

Ce prix consiste à la fourniture et l’étalage de terre végétale de bonne qualité y compris

préparation des monticules et travaux de réglage des talus suivant les règles de l’art, la terre

végétale doit être de bonne qualité indemne de pierre, et à soumettre à l’approbation du maître

d’ouvrage. Des analyses complet peuvent être demandé à l’entrepreneur par un laboratoire agrée

une à plusieurs fois dans le cas du changement du type de terre végétale au cours de la livraison.

Ouvrage payé au mètre cube, au prix ……….….n°-

139

140 - Gazon

Ce prix consiste à fournir et planter du gazon selon une densité de 70 boutures par m² y compris

arrosage, entretien et remplacement des manquants et toutes sujétions de mise en place.

Echantillon à soumettre à l’approbation du maître d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre.

Payé au mètre carre compris toutes sujétions


141 - Fourniture et plantation des arbustes:

Fourniture et plantation des rosiers variées

Parterre fleuris avec un mélange de plantes tels que rosiers varies et autres plantes au choix du

mètre d’ouvrage y compris fourniture arrosage, toutes préparations éventuelles et toutes

sujétions.

Ouvrage payé à l’unité, au prix …………..n°-141

142 - Fourniture et plantation des washingtonias :

Fourniture et plantation des palmiers du pays, de 2,50 mètre de longueur y compris trous de

1.20mx1.20mx1.20m remblai en terre tamisée, arrosage, etc. Toutes fournitures pour transport et

mise en place. Ouvrage payé à l’unité.


143 - Fourniture et plantation des rosiers variées :

Parterre fleuris avec un mélange de plantes tels que rosiers varies et autres plantes au choix du

mètre d’ouvrage y compris fourniture arrosage, toutes préparations éventuelles et toutes

sujétions. Ouvrage payé à l’unité.


144 - Béton imprimé :

Fourniture et pose d’un revêtement en béton imprimé type Lumecret-imreso à couler sur 20cm de tout

venant ou de pierre sèches compacté .Le support livré à -7cm du niveau fini souhaité pour les allées

piétonnes et à 10cm pour les allées carrossables 15 cm pour les surfaces ou la charge mécanique est

importante

Après vérification du support, L’entreprise procèdera au coulage du béton plastifié et fibré

(fibres polypropylènes extrudées). Après lissage du béton, l’entreprise appliquera la teinte choisie par

l’architecte à raison de 4kg /m² pour les couleurs foncées et 5kg/m² pour les couleurs claires. La prise

de béton faite, on procèdera au saupoudrage et à la finition du talc coloré de même teinte à raison de

100g/m². Une semaine après la fin des travaux, on procèdera au nettoyage du talc par Kaecher – puis

une fois le sol sec, on appliquera une 1ière couche de vernis de protection type IMP.

Ouvrage payé à carré, au prix …………..n°-144


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VI - BORDEREAU DES PRIX FORMANT DETAIL ESTIMATIF

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