ROYAUME DU MAROC - APDN · 2-Le décret Royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967)...

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ROYAUME DU MAROC TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D’OFFRES OUVERT N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15 Marché passé après appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement de l‟Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l‟Agence du Nord.. LOT UNIQUE - TOUS CORPS D’ETAT RAMA ETUDES BUREAU D’ÉTUDES TECHNIQUES ET D’INGÉNIERIE AV Moulay Youssef, N50A, 2éme Etage, N°8 -TANGER- Tel : 0539324830 - Fax 0539324836 E-mail : [email protected] ERRADI MOHAMMED SAID ARCHITECTE 13 BD MOHAMED V RESIDENCE TANGER BOULEVARD B4-05 TANGER 90 000 Tel /FAX: 0539323195 - E-mail : [email protected] MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER- ASSILAH

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ROYAUME DU MAROC

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES

DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

APPEL D’OFFRES OUVERT N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

Marché passé après appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,

18, 19 et 20 du Règlement de l‟Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de

passation des marchés spécifique à l‟Agence du Nord..

LOT UNIQUE - TOUS CORPS D’ETAT

RAMA ETUDES

BUREAU D’ÉTUDES TECHNIQUES ET

D’INGÉNIERIE

AV Moulay Youssef, N50A, 2éme

Etage, N°8 -TANGER-

Tel : 0539324830 - Fax 0539324836

E-mail : [email protected]

ERRADI MOHAMMED SAID

ARCHITECTE

13 BD MOHAMED V RESIDENCE

TANGER BOULEVARD B4-05

TANGER 90 000

Tel /FAX: 0539323195 -

E-mail : [email protected]

MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE LA REGION

TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER-

ASSILAH

MARCHE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES

DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH

Marché passé après appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,

18, 19 et 20 du Règlement de l‟Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de

passation des marchés spécifique à l‟Agence du Nord..

Entre les soussignés :

- Monsieur le Directeur Général de l‟Agence pour la Promotion et le Développement

des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume,

désignée ci-après par ``Maître d’Ouvrage ou APDN``

- La Préfecture de Tanger-Assilah, représentée par Monsieur le Gouverneur de la

Préfecture,

désignée ci-après par la « Préfecture ou maître d’ouvrage délégué »

D'une part,

ET

Monsieur …………………………………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de……………………………………………………………… Faisant élection de domicile au……………………………………………………………………… Siège social au………………………………………………………………………………………. Inscrit(e) au registre de commerce de …….. sous le n° ………………………………………… Capital de …………………………………………………………………………………………. Affilié(e) à la C.N.S.S sous le n° …………………………………………………………………… Titulaire du compte bancaire n° …………………………………………………………..………., ouvert à……………………………………………………………………………….…………… Patente n° …………………………………………………………………………………...……..

Et désigné ci-après par l’entrepreneur

D'autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

SOMMAIRE

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX

Article 1: Objet du marché

Article 2: Composition du corps d’Etat

Article 3: Maître d’Ouvrage et Maître d’Ouvrage Délégué

Article 4: Pièces constitutives du marché - Documents généraux - Textes spéciaux

Article 5: Connaissance du dossier

Article 6 : Validité du marché - Délai d'exécution - Pénalités

Article 7: Documents à fournir par l’entrepreneur

Article 8: Cautionnements - Retenue de garantie - Délai de garantie

Article 9 : Domicile de l'entrepreneur

Article 10: Contrôle des bâtiments administratifs

Article 11 : Obligation divers de l’Entrepreneur

Article 12: Echantillonnage

Article 13: Provenance des matériaux

Article 14: Plan de recollement

Article 15: Nantissement

Article 16: Réception provisoire

Article 17: Réception définitive

Article 18: Règlement de police et de voirie

Article 19: Ordre de service – Lettres - Instructions

Article 20: Modifications

Article 21: Travaux supplémentaires - Travaux en diminution

Article 22: Documents

Article 23: Malfaçons

Article 24: Présence de l’Entrepreneur – Direction encadrement du chantier

Article 25: Assurance responsabilité civile et professionnelle

Article 26: Approvisionnement – Responsabilité de l’Entreprise

Article 27: Mode de règlement des ouvrages

Article 28: Nettoyage du chantier

Article 29: Frais de timbre et d’enregistrement

Article 30: Règlement de différends et litige

Article 31: Mode d’exécution des ouvrages

Article 32: Essais des matériaux

Article 33: Organisation du chantier – Commande de matériel

Article 34: Installation du chantier

Article 35: Augmentation ou diminution dans la masse des travaux

Article 36: Prix

Article 37: Révision des prix

Article 38: Etablissement des décomptes

Article 39: Compte prorata

Article 40: Recrutement et paiement des ouvriers

Article 41: Frais divers

Article 42: Contrôle technique

Article 43: Dérogation au D.G.A

Article 44: Approbation du marche

Article 45 : Délai d'approbation du marche

Article 46 : Dérogation au D.G.A. + CCAGT

Article 47 : Résiliation

Article 48: Disposition générale

CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCTIPTIONS TECHNIQUES

CHAPITRE III : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION

CHAPITRE IV : CHAPITRE IX : BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

Le présent marche a pour objet l'exécution, des travaux de construction d‟un du centre de

prise en charge des maladies chroniques: insuffisance rénale/hypertension artérielle et

diabète à quartier Bir Chifa, Préfecture Tanger-AssilahŔ (lot unique)

ARTICLE 2 : COMPOSITION DU CORPS D’ETAT

Les travaux seront exécutés en lot unique qui se compose comme suit :

1. Gros œuvre

2. Revêtements des sols et murs

3. Etanchéité

4. Menuiserie en bois - aluminium et métallique

5. Electricité - Lustrerie

6. Plomberie - Sanitaire

7. Peinture

8. Lutte contre l'incendie

9. Aménagement extérieur

10. Travaux divers

ARTICLE 3 : MAITRE D’OUVRAGE ET MAITRE D’OUVRAGE DELEGUE

- Le maître d‟ouvrages du projet est : l‟Agence pour la Promotion et le Développement

Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume représentée par son

Directeur Général

- Le maître d‟ouvrages délégué du projet est la Préfecture de Tanger-Assilah, représentée par

son Gouverneur ;

ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - DOCUMENTS GENERAUX Ŕ TEXTES SPECIAUX

a) Pièces constitutives du marché

Les pièces constitutives du présent marché sont les suivantes :

1- Acte d‟engagement ;

2- Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ;

3- Le bordereau des prix Ŕ détail estimatif ;

4- Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000).

b) Documents généraux

L‟entrepreneur est soumis aux dispositions des documents et textes désignés ci-après:

1- Le Règlement de l‟Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés

spécifique à l‟Agence du Nord.

2- Le décret Royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de

comptabilité publique tel qu‟il a été modifié et complété par le décret n° 2-02-185 du 20 hija 1422 (5

mars 2002) ;

3- Le décret n° 2-75-839 du 27 Di Elhijja 1395 (30/12/1975) relatif aux contrôles des engagements de

dépense de l'Etat, tel qu'il a été complété et modifié par le décret n° 2-01-2678 du 15 Chaoual 1422 (31

décembre 2001), et notamment son article 4 ainsi modifié;

4- Le dahir du 28 août 1948 relatif aux nantissements des marchés publics;

5- Le cahier n°1-85-347 portant promulgation de la loi n°30-85 relative à la TVA ;

6- La circulaire n°19/99 du 16.08.99 du 1er ministre relative à la consultation des dossiers d‟engagement

des marchés de l‟Etat ;

7- Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.

c) Textes spéciaux

1- Le Devis Général d'Architecture (D.G.A) réglant les conditions d'exécution des travaux concernant les

bâtiments administratifs (Edition 1956);

2- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Travaux exécutés pour

le compte de l‟Etat (C.C.A.G-T), approuvé par le décret n° 2 Ŕ 99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai

2000).

3- Arrêté n° 350/67 du Ministère de Travaux Publics et des Communications du 15 juillet 1967 ainsi que les

règles techniques P.N.M. 711 005 § 006 y annexées;

4- Les textes généraux et spéciaux dont l'entrepreneur reconnaît implicitement avoir une parfaite

connaissance et qui ne sont pas cités au présent cahier des prescriptions spéciales.

L‟Entrepreneur devra s‟il ne les possède se procurer ces brochures de l‟imprimerie officielle de Rabat. Il

ne pourra en aucun cas expirer de l‟ignorance de ces documents pour se soustraire obligations qui en

découlent.

ARTICLE 5 : CONNAISSANCE DU DOSSIER

L‟entreprise déclare :

- Avoir apprécié toutes difficultés résultant du terrain de l'emplacement des constructions, des

accès, des alimentations en eau et en électricité et toutes difficultés qui pourraient se présenter en

cours des travaux pour lesquelles aucune réclamation ne sera prise en considération,

- Avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux,

- Avoir fait préciser tous les points susceptibles de contestation,

- Avoir fait Tous les calculs et tous détails, n‟avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de

chaque nature d'ouvrage présenté par elle et de nature à donner lieu à discussion.

ARTICLE 6 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D'EXECUTION - PENALITES

Le marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu‟après approbation par Monsieur le Directeur

Général de l‟APDN.

Le délai d‟exécution est fixé à: SIX (06) MOIS à compter du lendemain du jour de la notification de

l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans les délais fixés et sans mise en demeure préalable,

sur simple confrontation de la date d'expiration du délai contractuel d'exécution et de la date de

réception provisoire, il sera appliqué une pénalité égale à un millièmes (1/1000) du montant dudit

marché, par jours calendaire de retard Cette pénalité sera plafonnée à 10 % du montant total des

travaux relatifs au marché, augmenté le cas échéant de ses avenants. En cas de force majeur, les

pénalités ci-dessus ne seront pas appliquées.

ARTICLE 7 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR

L'entrepreneur devra fournir, les documents suivants, dans les délais suivants:

- Attestations d'assurance : Avant tout commencement de travaux, l‟Entrepreneur doit adresser des

copies des polices d‟assurances,

- Cautionnement définitif : 30 jours calendaires qui suivent la notification de l'approbation du

marché,

- Echantillons, prototypes, catalogues, documentations et avis techniques: 15 jours calendaires à

dater du lendemain du jour de la notification de l'approbation du marché,

- Plans d‟exécution des lots techniques sur la base des plans de principe du BET: 15 jours calendaires

à dater du lendemain du jour de la notification de l'approbation du marché,

- Plans de recollement : 15 jours calendaires avant la réception provisoire des travaux.

ARTICLE 8 : CAUTIONNEMENTS - RETENUE DE GARANTIE - DELAI DE GARANTIE

9.1- CAUTIONNEMENT PROVISOIRE

Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : Soixante dix mille Dirhams (70 000 Dh)

9.2- CAUTIONNEMENT DEFINITIF

Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché.

Conformément à l'article 12 du C.C.A.G-T, le cautionnement définitif doit être constitué dans les trente

(30) jours, qui suivent la notification de l'approbation du marché. Il reste affecté à la garantie des

engagements de l'entrepreneur jusqu'à la réception définitive des travaux.

L'entrepreneur est dispensé de verser le cautionnement définitif, si, dans les trente (30) jours qui suivent la

notification de l'approbation du marché, il fournit une caution personnelle et solidaire, délivrée par un

établissement bancaire, agrée par le Ministère des Finances et de la Privatisation. Le montant du

cautionnement définitif peut-être retenu par le maître d'ouvrage en cas de défaillance de

l'entrepreneur ou de résiliation du marché ou encaissé auprès de la banque quand le versement par

l'entrepreneur du montant du cautionnement définitif est remplacé par une caution bancaire

personnelle et solidaire.

L'entrepreneur défaillant (la défaillance constatée par le maître d'ouvrage) ne peut en aucun cas

s'opposer au règlement par la banque, en cas d'existence d'une caution bancaire, au maître d'ouvrage

du montant du cautionnement définitif.

9.3- RETENUE DE GARANTIE

La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de dix pour cent (10%) du montant des

travaux. Elle cessera de croître lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du montant initial du marché

augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.

La retenue de garantie peut, à la demande de l'entrepreneur, être remplacée par une caution

personnelle et solidaire dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

9.4- DELAI DE GARANTIE

Le délai de garantie est fixé à un (1) an à compter de la date du procès verbal de la réception

provisoire des travaux.

ARTICLE 9 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR

A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T, en n'élisant pas de

domicile à proximité des travaux, toutes les notifications qui se rattachent à son entreprise lui seront

valablement faites au domicile élu indiqué dans l‟acte d‟engagement et dans le présent marché.

ARTICLE 10 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS

Nonobstant le contrôle et la surveillance normale des travaux par le maître d‟ouvrage délégué et le

maître d‟ouvrage, l'entrepreneur devra laisser libre accès de ses chantiers aux agents chargés du

contrôle de bâtiments administratifs, leur présenter, s'ils le demandent, toutes pièces du marché et leur

fournir tous renseignements et explications utiles pour faciliter leur mission.

ARTICLE 11 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR

1- L'entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites ou figurées qui pourraient lui

manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour

justifier une exécution contraire à la volonté du maître d‟ouvrage délégué et du maître d‟ouvrage.

2- Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix selon l'article 49 du C.C.A.G-T, figurent les

frais de branchement du chantier aux réseaux d'eau, d'électricité, et les consommations

correspondantes pendant toute la durée des travaux etc..

3- En application de l'article 40 du C.C.A.G-T, le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement et la

remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur est fixé à quinze (15) jours de

calendrier à compter de la date de la réception provisoire. En outre, une pénalité spéciale de mille

Dirhams (1000,00) Dh par jour du calendrier sera appliquée en cas de retard à compter de la date

d'expiration du délai de quinze (15) jours.

ARTICLE 12 : ECHANTILLONNAGE

L'entrepreneur devra fournir avant l'approvisionnement une liste complète comportant toutes indications

sur la marque, la qualité, la provenance des matériaux et des matériels qu'il compte utiliser, ainsi qu‟un

échantillonnage correspondant à cette liste.

Ces échantillons seront soumis à l'agrément de l'Architecte et du maître d‟ouvrage délégué avant toute

mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera obligatoirement refusé.

Les échantillons acceptés seront déposés au bureau du chantier prévu à l'article 201§2 du D.G.A. et

serviront de base de vérification pour la réception des travaux.

La demande de réception du matériel devra être présentée au moins quatre (4) jours avant son emploi.

L'entrepreneur devra prendre les dispositions pour avoir sur son chantier les quantités suffisantes des

matériaux vérifiés et acceptés, nécessaires à la bonne marche des travaux.

L'entrepreneur devra présenter à toute acquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la

qualité des matériaux.

Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement

commencés avec ces matériaux seront démolis et refais aux frais de l'entrepreneur.

ARTICLE 13 : PROVENANCE DES MATERIAUX

En application de l'article 38§5 du C.C.A.G-T, les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront

d'origine marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de

se les procurer sur le marché national.

ARTICLE 14 : PLAN DE RECOLEMENT

En fin d'exécution, l'entrepreneur remettra, au Maître d‟Ouvrage, un calque et cinq tirages des plans

suivants pliés au format 21x31 :

1- Dessins cotés des ouvrages non visibles, comme les fondations, les conduites d'évacuation des eaux

pluviales et usées, dont la réalisation peut être différente des dessins primitifs tels que ces ouvrages ont

été réellement exécutés.

2- Dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles tels qu'ils ont été posés,

repérés par des symboles et teintes conventionnels avec indication des secteurs ou autres

caractéristiques. Ces dessins indiqueront avec des couleurs conventionnelles différentes la position de

tous regards, foyers lumineux, postes d'eau, appareils électriques, prises de courant, boîtes, vannes et le

sens d'écoulement des égouts.

Ces plans de récolement doivent être impérativement signés, et approuvés par la maîtrise d‟œuvre

avant d‟être remis au maître d‟ouvrage.

La réception provisoire ne pourra être prononcée, qu‟après remise des plans de récolement par

l‟entrepreneur au maître d‟ouvrage.

ARTICLE 15 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que :

1- Le Maître d‟Ouvrage délivrera, sans frais, à l'entrepreneur, sur sa demande écrite et contre récépissé,

un exemplaire spécial ou un extrait officiel du marché, portant mention "exemplaire unique" destiné à

former titre.

2- La liquidation des sommes dues par le Maître d‟ouvrage en exécution dudit marché, sera opérée par

les soins de Monsieur Le Directeur Général de l‟Agence Pour la Promotion et Développement

Economique et Sociale des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume ou son représentant.

3- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire dudit marché, ainsi qu'aux bénéficiaires des

nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 août 1948

qu'il est modifié et complété par le dahir du 31.01.1961 et 29.10.1962 est Monsieur Le Directeur Général

de l‟Agence Pour la Promotion et Développement Economique et Sociale des Préfectures et Provinces

du Nord du Royaume ou son représentant.

4- Les paiements prévus au marché seront effectués par le Directeur Général de l’Agence du Nord, seul

qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire dudit marché.

ARTICLE 16 : RECEPTION PROVISOIRE

L‟entrepreneur est tenu d‟aviser le Maître d‟Ouvrage et le Maître d‟Ouvrage Délégué, par lettre

recommandée, de l‟achèvement des travaux.

La réception provisoire sera prononcée après la visite du chantier par la commission instituée par le

Maître d'Ouvrage.

Faute par l‟entrepreneur de se conformer à l‟obligation, qui lui est faite, d‟aviser le Maître d‟Ouvrage et

le Maître d‟Ouvrage Délégué de l‟achèvement de travaux, il ne pourra élever aucune réclamation sur

la date de constatation par le Maître d‟Ouvrage et le Maître d‟Ouvrage Délégué de la fin des travaux,

sur les pénalités qu‟il pourrait encourir de ce chef, sur les retards du Maître d‟Ouvrage et du Maître

d‟Ouvrage Délégué à prononcer la réception ou sur toutes autres conséquences dommageables (Cf.

article 65 du C.C.A.G-T).

ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE

Il est procédé à la réception définitive dans les mêmes conditions que pour la réception provisoire, après

l‟expiration du délai de garantie qui est fixé à un (1) an.

Pendant la durée de ce délai, l‟entrepreneur demeure responsable de ses ouvrages et est tenu de les

entretenir à ses frais.

Si, au moment de la réception définitive, il est reconnu que certains ouvrages ne sont pas en bon état, le

délai de garantie est prolongé jusqu‟à ce que les travaux nécessaires aient été exécutés par

l‟entrepreneur. A défaut, le Maître d‟Ouvrage peut faire elle même ces travaux aux frais de celui-ci (Cf.

article 68 du C.C.A.G-T).

ARTICLE 18 : REGLEMENT DE POLICE ET DE VOIRIE

L‟entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et de voirie en

vigueur sur le lieu de l‟exécution des travaux. L‟entrepreneur sera responsable de tous les dégâts ou

détournements commis par son personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les bâtiments

avoisinants mis à sa disposition.

ARTICLE 19 : ORDRE DE SERVICE Ŕ LETTRES - INSTRUCTIONS

L‟entrepreneur se conformera strictement aux ordres de service, lettres et instructions qui lui seront

notifiés ou adressés par le Maître d‟ouvrage.

L‟entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même, les instructions écrites ou figurés qui pourraient lui

manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour une

exécution contraire à la volonté du Maître d‟ouvrage ou pour justifier un retard dans l'exécution.

ARTICLE 20 : MODIFICATIONS

Le Maître d‟ouvrage se réserve le droit de modifier à tout moment telle ou telle partie d‟ouvrage qu‟il

jugera nécessaire pour une meilleure réalisation du projet dans le respect des articles 52,53, et 54 du

C.C.A.G.T.

ARTICLE 21 : TRAVAUX SUPLEMENTAIRES / TRAVAUX EN DIMINUTION

Sont désignés par ce terme, tous les travaux en plus ou en moins de ceux initialement prévus par suite de

modifications.

Il est précisé que seuls seront considérés comme travaux modifiés et par suite réglés ou retenus à

l‟entrepreneur, les travaux dus à des changements ordonnés par ordre de service du Maître d‟ouvrage.

ARTICLE 22 : DOCUMENTS

L‟entrepreneur est tenu de vérifier les actes et signaler en temps voulu toutes erreurs matérielles qui

auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient notifiés.

Aucun côté ne sera pris à l‟échelle pour l‟exécution des travaux l‟entrepreneur devra s‟assurer sur place

avant toute mise en œuvre de la possibilité de suivre les côtés et indications des plans et dessins de

détails. Dans le cas de dot, il en référera immédiatement au maître de l‟œuvre.

L‟Entrepreneur est tenu de fournir un cahier trifold à pages numérotés lequel sera maintenu à disposition

des organismes de contrôle.

NB : L’ENTREPRENEUR EST TENU D’ENGAGER A SA CHARGE UN BUREAU DE CONTROLE AGREER PAR LE

MAITRE D’OUVRAGE POUR VISER TOUS LES PLANS TECHNIQUES APRES DES MODIFICATIONS EVENTUELLES, ET

LE CONTROLE DES TRAVAUX JUSQU'A LA RECEPTION DES TRAVAUX ;

ARTICLE 23 : MALFAÇONS

Si des malfaçons viennent à être décelés, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de

l‟Entrepreneur, si ces réfections entraînent des dépenses pour d‟autres corps d‟état, ces dépenses seront

également à la charge de l‟entrepreneur.

ARTICLE 24 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR Ŕ DIRECTION ET ENCADREMENT DU CHANTIER

L‟entrepreneur sera tenu d‟assister personnellement ou par son représentant aux rendez-vous de

chantiers qui seront fixés dès la première réunion (au moins une fois par semaine).

Pendant la durée des travaux, l‟entrepreneur sera représenté, en permanence sur chantier, par un

responsable qualifié. La direction de ce chantier devra être effectivement assurée sans interruption.

Si la qualification du responsable n‟apparaît pas suffisante, l‟Architecte ou le Maître d‟Ouvrage pourront

en demander le remplacement ou l‟assistance jugée nécessaire.

ARTICLE 25 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE

En application et en conformité avec l‟article 24 du C.C.A.G.T, l'Entrepreneur sera tenu de produire les

certificats d‟assurance délivrés par les compagnies d‟assurance autorisées a pratiquer au Maroc.

1/ Avant tout commencement des travaux .L‟Entrepreneur sera tenu de fournir au Maître d‟Ouvrage et

Maître d‟Ouvrage Délégué les assurances énumérés à l‟article 24 du C.C.A.G.T précité.

2/ L‟Entrepreneur est tenu de présenter, à ses frais et au plus tard à la réception définitive du marché la

police d‟assurance couvrant les risques liés à la responsabilité décennale de l‟entrepreneur telle que

celle-ci est définie à l‟article 769 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des

obligations et contrats.

La période de validité de cette assurance court depuis la date de la réception définitive des travaux

jusqu‟à la fin de la dixième année qui suit cette réception.

Le prononcé de la réception définitive du marché est conditionné par l‟accord du maître d‟ouvrage sur

les termes et l‟étendue de cette police d‟assurance.

ARTICLE 26 : APPRIVISIONNEMENT - RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE

L‟Entreprise est responsable du gardiennage et à la bonne conservation des matériaux et matériel,

même mis en œuvre, les dégâts, destructions ou dégradations occasionnés en cours de travaux

resteront à sa charge et les remplacements correspondants devront être assurés jusqu‟à la réception

des ouvrages.

L‟Entreprise pourra toujours se retourner contre les tiers pour être indemnisée, si les dégradations ne sont

pas le fait de ses employés.

ARTICLE 27 : MODE DE REGLEMENT DES OUVRAGES

Les ouvrages seront réglés aux métrés par application des prix du bordereau des prix Ŕ détail estimatif

aux quantités réellement exécutées. Les prix remis par l‟Entrepreneur correspondant à des ouvrages

exécutés selon les règles de l‟art et en parfait état d‟achèvement.

ARTICLE 28 : NETTOYAGE DU CHANTIER

L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux où il travaille, les gravois ou débris qui sont le

fait de ses activités. Le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage pourra à tout moment exiger ce

nettoyage lorsqu‟il n‟aura pas été exécuté spontanément les locaux devront être laissés parfaitement

nets.

Aucune personne ne doit habiter les bâtiments en phase d‟aménagement. L‟Entrepreneur devra

construire des baraques de chantiers en nombre suffisant afin de loger tout son personnel.

Les gravois et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits désignés par le

Maître d‟Ouvrage Délégué et seront évacués aux décharges publiques aux frais de l‟Entreprise.

Après l‟exécution des peintures, les bâtiments devront être dans un état de propreté indispensable à

l‟introduction des usagers. L‟Entrepreneur devra faire aussi le dégagement des menuiseries et serrures

bloquées par la peinture, les retouches consécutives nécessaires. La mise en état des appareils sanitaires

à débarrasser de leur plâtre protecteur et les poncer soigneusement avec un produit adéquat pour

éliminer les rayures et tâches diverses et leur rendre leur éclat.

ARTICLE 29 : FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

L'entrepreneur supporte les frais de timbres et s'il y a lieu d'enregistrement des différentes pièces du

marché.

ARTICLE 30 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES

Tous les litiges pouvant survenir entre l‟Entrepreneur et le Maître d‟Ouvrage seront réglés conformément

aux dispositions des articles 71, 72 et 73 du C.C.A.G.T ou soumis aux tribunaux de Rabat, compétentes en

la matière pour trancher ces litiges.

ARTICLE 31 : MODE D’EXECUTION DES OUVRAGES.

D‟une manière générale, les travaux seront exécutés suivant les règles de l‟art, et conformément aux

dessins et plans qui seront notifiés à l‟entrepreneur « Bon pour exécution » visés par un bureau de

contrôle agréer par le maitre d‟ouvrage et pris en charge par l‟entreprise. Les plans restent toujours la

base de l‟ouvrage, tous les dessins a annexés devront s‟y conformer.

Les travaux ne pourront être menés avec la seule utilisation des plans de béton, les erreurs qui

pourraient parvenir de ce fait seront obligatoirement corrigées selon les indications des plans.

Si les désignations du présent marché ou des plans ne sont pas suffisantes, il demeure bien entendu que

la signature du marché implique que les renseignements complémentaires ont été obtenus par

l‟entreprise avant la remise de ses offres de prix.

ARTICLE 32 : ESSAIS DES MATERIAUX.

Conformément aux stipulations de l‟article 4 paragraphe 3 du Devis Général d‟Architecture, les frais

d‟essais des matériaux seront à la charge de l‟Entrepreneur pour tous les travaux ou fournitures qui

n‟auront pas satisfait aux conditions imposées par le D.G.A .

Les essais seront effectués conformément à la norme NF 23/301 (février 1961), ils seront faits

obligatoirement par un laboratoire agrée.

L‟Entrepreneur devra tenir, en permanence sur le chantier, des récipients ou éléments de matériaux

disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyses.

ARTICLE 33 : ORGANISATION DU CHANTIER Ŕ COMMANDE DE MATERIEL.

Dans un délai de 15 (Quinze) jours de la notification de l‟ordre de service lui prescrivant de commencer

les travaux, l‟Entrepreneur devra faire agréer par le Maître de l‟œuvre, les dispositions détaillées qu‟il

compte modifier ou compléter, si elles ne donnent pas satisfaction.

Après approbation des dispositions définitives et après le choix définitif du matériel proposé,

l‟Entrepreneur devra dans un délai de 8 (Huit) jours à partir de l‟invitation qui lui sera faite par ordre de

service, proposer un nouveau programme permettant de rattraper le retard et respecter le délai

contractuel.

Dans le cas ou il serait impossible d‟établir un nouveau programme respectant le délai contractuel,

l‟acceptation éventuelle du nouveau programme par le Maître de l‟œuvre ne modifié en rien la calcul

des pénalités stipulées à ce présent marché.

ARTICLE 34 : INSTALLATION DU CHANTIER

1- Bureau de chantier:

L‟entrepreneur est tenu de construire un bureau à sa charge dès l'ouverture de chantier.

Ce local sera destiné aux réunions périodiques de chantier, et comportera une table de réunion pour

dix personnes équipée du nombre de chaises nécessaire, 10 m2 de panneaux d'affichage, 2 m² de

rayonnage et deux casiers fermant à clefs.

Ce local servira également à recevoir les échantillons de matériaux et matériels fournis par

l‟entrepreneur des différents lots dûment agrées par la maîtrise d‟œuvre.

2- Dépôts et baraques de chantier:

Les dépôts pour l'entrepose et le stockage de matériaux et de matériels seront construites

provisoirement à sa charge aux emplacements indiqués par la maîtrise d‟œuvre sur le plan de masse.

3- Clôture provisoire du chantier:

L‟entrepreneur est tenu d'établir une clôture provisoire du chantier qui sera réalisée à sa charge en tôle

Nervesco sur 2 mètres de hauteur. Elle a pour but d'interdire l'accès des lieux des travaux aux tiers. A

l'achèvement complet des travaux, cette clôture sera démolie aux frais de l‟entrepreneur.

4- Panneau de chantier:

L‟entrepreneur aura à sa charge la réalisation de deux panneaux de chantier de 3.00 x 4.00 mètres en

tôle électro-zinguée montée sur un double support en profilés métalliques scellé au sol dans des socles

en gros béton de 1.00x1.00x60.

Suivant indications de la maîtrise d‟œuvre ces panneaux indiqueront tous les intervenants

5- Signalisation de chantier:

L‟entrepreneur aura à sa charge la réalisation de panneaux de signalisation du chantier par plaques

réglementaires en tôle éléctro-zinguée montée sur un support en profilés métalliques scellé au sol dans

des socles en gros béton.

6- Occupation irrégulière des locaux du projet :

Les locaux du projet construits ou en cours de construction ne doivent en aucun moment être utilisés

comme dortoirs, dépôts, remises ou cuisines.

Si cela est constaté une amende de 5.000,00 Dhs (Cinq Mille Dirhams) sera infligé à l'entrepreneur

responsable et à chaque fois que cela est constaté. Cette amende sera décomptée d'office et sans

avis préalable de la situation des travaux présentée par l'entrepreneur pour règlement.

En effet, les locaux du projet doivent être maintenus dans un état de propreté et de disponibilité

irréprochable.

7- Cahiers de chantier :

L'entrepreneur doit assurer la tenue en permanence sur chantier de 3 cahiers trifolds de bonne qualité

et ce pour les utilisations suivantes:

1- un cahier trifold pour réunions de chantier.

2- un cahier trifold pour les réceptions du B.E.T.

3- un cahier trifold pour les essais du Laboratoire.

ARTICLE 35 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX.

Toute augmentation, diminution ou changement dans l‟importance des diverses natures d‟ouvrages

réalisés seront faits conformément aux dispositions des articles 51,52 et 53 du C.C.A.G.T

ARTICLE 36 : PRIX

1/ Sous réserve des dispositions des articles 50 et 51 de C.C.A.G.T, les prix du marché ne peuvent sous

aucun prétexte être modifiés.

2/ Les prix du marché comprennent le bénéfice ainsi que tout droit, impôts, taxes, frais généraux, faux

frais et d‟une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du

travail.

3/ Ces prix sont réputés comprendre, en sus, les dépenses et marges touchant notamment :

La construction et l‟entretien des moyens d‟accès et des chemins de service nécessaires pour les parties

communes du chantier.

L‟établissement, le fonctionnement et l‟entretien les clôtures, les dispositifs et sécurité et installations

d‟hygiène intéressant les parties communes du chantier.

Le gardiennage, l‟éclairage et le nettoyage des parties communes du chantier ainsi que leur

signalisation extérieure.

ARTICLE 37 : REVISION DES PRIX

Vu le délai d'exécution prévu à l'article 6 du présent cahier des prescriptions spéciales et conformément

aux dispositions de l'article 14 du Règlement de l‟Agence précité, les prix du présent marché sont

révisables, en application de la formule de révision des prix suivante conformément à l‟arrêté du premier

Ministre n°3-14-08 du 02 Rabii I 1429 (10/03/2008) :

P=P0 * (0.15 + (0.85 * BAT6/ BAT6o) * (100+T/100+To)

Po: le montant des travaux avant révision

P: le montant révisé des travaux

To: le taux de la T.V.A applicable avant révision

T: le taux de la T.V.A applicable après révision

BAT6o: indice global de bâtiment tout corps d'état avant révision

BAT6: indice global de bâtiment tout corps d'état après révision

ARTICLE 38 : ETABLISSEMENT DE DECOMPTE

Le décompte est établi en application aux quantités d‟ouvrage réellement exécutées et régulièrement

constatées, les prix unitaires du bordereau des prix, modifiés s‟il y a lieu, par application des clauses de

révision des prix et ce conformément aux dispositions des articles 56 et suivant du C.C.A.G.T.

Les travaux seront réglés par application des prix du bordereau des prix détail estimatif aux quantités

réellement exécutées. Les acomptes seront calculés sur la base des situations conformément aux

dispositions du C.C.G.A.T.

ARTICLE 39 : COMPTE PRORATA

Le marché est traité en lot unique, il n‟y aura pas de compte prorata.

ARTICLE 40 : RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS

Se référer aux articles 20, 21 et 22 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 41 : FRAIS DIVERS

L‟Entrepreneur supportera tous les frais (de consommation d‟eau, d‟électricité, etc…) pendant toute la

durée du chantier.

ARTICLE 42 : CONTROLE TECHNIQUE

L‟Entrepreneur sera soumis éventuellement au contrôle technique des travaux par les techniciens du

Maître d‟Ouvrage et du Maître d‟Ouvrage Délégué, le BET et le Maître d‟oeuvre pour l‟ensemble des

travaux de son marché.

Pendant toute la durée des travaux, les techniciens du Maître d‟Ouvrage Délégué, le BET et le Maitre

d‟oeuvre auront libre accès au chantier et pourront prélever, aussi souvent que nécessaire pour

examen, les échantillons de matériaux et matériel à mettre en œuvre : ils vérifient les travaux réalisés

conformément aux plans revêtus de leur visa, ils assisteront à la réception provisoire et définitive des

travaux.

L‟Entrepreneur sera tenu de fournir à ses frais, la main d‟œuvre, les échafaudages, les charges, etc.…

nécessaires aux essais, prévus soit par le C.P.S soit par le Devis Général de B.E.T.

ARTICLE 43 : APPROBATION DU MARCHE

En application de l‟article 78 du Règlement de l‟Agence précité, le marché n‟est valable et définitif

qu‟après son approbation par l‟APDN, cette approbation doit intervenir avant tout commencement

d‟exécution des prestations objet du dit marché.

ARTICLE 44 : DELAI D'APPROBATION DU MARCHE

Conformément à l‟article 79 du Règlement de l‟Agence précité, l‟approbation du marché doit être

notifiée à l‟attributaire dans un délai maximum de quatre vingt jours (90) à compter de la date fixée

pour l‟ouverture des plis.

Si la notification de l‟approbation n‟est pas intervenue dans ce délai, l‟attributaire est donnée, à sa

demande, de son cautionnement provisoire, le cas échéant.

Toutefois, le maître d‟ouvrage peut dans un délai de dix (10) jours avant l‟expiration du délai visé au

premier ci dessus proposer à l‟attributaire, par lettre recommandée, de maintenir son offre pour une

période supplémentaire déterminée.

L‟attributaire dispose d‟un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la lettre du

maître d‟ouvrage pour faire connaître sa réponse.

En cas de refus de l‟attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire le cas

échéant.

ARTICLE 45 : DEROGATION AU D.G.A. + CCAGT

Si le présent marché déroge à une prescription du texte cité en titre, l‟entrepreneur se conformera au

présent cahier des prescriptions spéciales.

ARTICLE 46 : SOUS-TRAITANCE

Les dispositions de l'article 84 du Règlement de l‟Agence précité sont applicables.

ARTICLE 47 : RESILIATION

En cas de résiliation du présent marché, toutes les dispositions du C.C.A.G.T relatives à la résiliation seront

applicables.

ARTICLE 48 : DISPOSITION GENERALE

Toutes les dispositions relatives aux marchés publics stipulées au Règlement de l‟Agence précité et la

C.C.A.G.T et autres et qui ne sont pas mentionnées au présent marché sont applicables

CHAPITRE II :

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DU TERRASSEMENT

- GROS ŒUVRE. ARTICLE II-1 Ŕ PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront d‟origine marocaine ; il ne sera fait appel aux

matériaux d‟origine étrangère qu‟en cas d‟impossibilité de les procurer sur le marché marocain. Les

matériaux proviendront en principe des lieux d‟extraction ou de production suivants:

DESIGNATIONS DES MATERIAUX PROVENANCE

Sable

Gravette, pierres cassées

Tout venant

Ciment

Chaux grasse

Briques

Tuyaux de ciment, hourdis, éléments préfabriqués en

ciment

Acier FeE500

Granulats

Des meilleures carrières de la région

De concassage de calcaire dur des meilleures

carrières agrées de la région, tamisées et lavées

avant emploi ; la gravette de rivière est exclue pour

le B.A.

Des meilleures carrières de la région

CPJ45-CPJ35, des usines de la région

Des fours à chaux de la région

Des usines de la région devant satisfaire aux

prescriptions des articles 18 et 19 du D.G.A.

Des usines agrées

Des dépôts agréés devant satisfaire aux conditions

de l’article 61 du D.G.A.

Des meilleures carrières de la région.

Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d‟œuvre de ces

matériaux.

ARTICLE II-2 Ŕ VERIFICATION DES MATERIAUX

L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de

matériaux vérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l‟échantillonnage

sera agrée par la maîtrise d‟œuvre.

La demande de réception d‟un matériel autre que les matériaux préfabriqués devront être faits au

moins quatre jours avant son emploi. Pour les matériaux préfabriqués, ce délai sera d‟un mois à pied

d‟œuvre.

ARTICLE II-3 Ŕ TERRASSEMENTS GENERAUX

3.1 Ŕ Terrassements et fouilles pour ouvrages béton

a Ŕ Les terrassements et les fouilles d‟ouvrage seront poussés jusqu‟à la profondeur nécessaire définie et

réceptionnée par le laboratoire.

b- Le fond de fouille doit être en mesure de supporter l‟ouvrage. Si l‟on se trouve inopinément en fond

de fouille en présence d‟un sol ne répondant pas aux caractéristiques exigées, il appartiendra au B.E.T.

de prendre les mesures palliatives nécessaires.

c- Dans le cas de fouilles de profondeur exceptionnelle, la base des massifs de fondations reposera sur

un remblai rapporté.

Dans tous les cas, les bétons de blocage ne seront tolérés qu‟après accord du maître de l‟ouvrage et

du B.E.T.

d- si l‟ouvrage est fondé sur la roche, celle-ci sera mise à nu, nettoyé et taillée à niveau ou en gradin.

e- Si les circonstances l‟imposent, les fouilles seront convenablement étayées et boisées.

f- l‟entrepreneur se protégera contre les venues d‟eau en général par l‟exécution de rigoles, puisards et

autres dispositifs d‟épuisement de puissance suffisante.

g- l‟entrepreneur devra arrêter l‟exécution des remblais dès que les conditions climatiques risquent de

compromettre leur bonne tenue et ne les reprendra qu‟après un délai suffisant (Gel-2°).

3.2 Ŕ Préparation de substratum pour les remblais mis en place par l’entrepreneur

a- le substratum devra tout d‟abord être débarrassé de tous matériaux organiques, tels que mottes

d‟herbe, racines etc.…ainsi que des vases et terres fluentes.

b- le matériel utilisé pour le remblaiement devra posséder les caractéristiques ci-après.

- Courbe granulométrique permettant le compactage (Fuseau TALBOT),

- Equivalent de sable ES 75,

- Indice de plasticité IP 10,

c- l‟ensemble de substratum sera suffisamment et uniformément compacté pour éviter les tassements

différentiels.

d- le niveau sera vérifié avant coulage du béton.

e- Lorsqu‟un dallage devra être coulé sur une sous couche d‟agrégats, celle-ci sera constituée par des

produits de concassage du calibre 15-25.

3.3 Ŕ Contrôle des travaux

L‟entrepreneur devra procéder aux essais suivants :

3.3.1 Ŕ Avant le commencement des travaux

- Essai Proctor Standard des matériaux utilisés en remblai et du sol de fondation dans les zones

des déblais. Il sera effectué autant d‟essais que de nature de sol traversé.

- Essai Proctor modifié du tout-venant d‟Oued avec courbe d‟étalonnage pour la correction

« cailloux ».

3.3.2 Ŕ Au cours d‟exécution des travaux

- Mesure de la compacité après compactage des remblais du sol, de la plate-forme et des matériaux

d‟assise.

Il sera effectué un contrôle de compactage suivant les indications du B.E.T.

Dans le cas où l‟entrepreneur ne disposerait pas d‟un laboratoire de chantier, les essais seront effectués

à ses frais dans un laboratoire agrée par la maitrise d‟œuvre. Dans ce dernier cas, l‟entrepreneur

restera responsable des travaux qu‟il exécutera entre la date d‟envoi des échantillons au laboratoire et

la transmission des résultats. La maitrise d‟œuvre pourra exiger la démolition des travaux exécutés

pendant ce délai si les essais ne correspondent pas aux normes prescrites par le cahier des prescriptions

spéciales ou les normes en vigueur.

Il est toutefois précisé que les essais Proctor seront obligatoirement exécutés par un Laboratoire agrée

aux frais de l‟entrepreneur. Les essais Proctor de tout-venant seront accompagnés d‟une courbe

d‟étalonnage pour la correction cailloux.

ARTICLE II-4 - COMPOSITION DES BETONS ET MORTIERS

4.1 ŔBétons

Les bétons doivent satisfaire à la norme N.M. 10.1.008. Ils sont donnés par classe comme indiqué dans le

tableau ci après.

L‟Entrepreneur est tenu de faire réaliser à ses frais une étude de formulation par un laboratoire agréé.

La composition du béton doit être également étudiée en fonction de la classe d‟exposition au sens de

la norme et de la qualité des parements à obtenir.

Le dosage des différents types de bétons droit être conforme aux indications du tableau suivant:

DESIGNATION DE LA CLASSE &

DESIGNATION COURANTE DU BETON

CLASSE DU

CIMENT

RESISTANCE SUR CYLINDRES A 28J EN BAR

COMPRESSION SUR

CYLINDRES A 28J

TRACTION PAR

FLEXION SUR

EPROUVETTES A 28J

CLASSE B1

Béton de résistance mécanique

élevée (B.A fortement sollicités,

élément en béton précontraint

CPJ 45

dosage

400 Kg/M3

300

24.00

CLASSE B2

Béton de résistance mécanique assez

élevée. (B.A normalement sollicités)

CPJ 45

dosage

350 Kg/M3

270

20.00 minimum

22.00

CLASSE B3

Béton de résistance mécanique

moyenne.

(B.A faiblement sollicités)

CPJ 45

dosage

300 Kg/M3

230

Non défini

CLASSE B 4

Béton de résistance faible

Gros Béton ou Massifs

CPJ 45

dosage

300 Kg/M3

180

Non défini

CLASSE B 5

Béton de résistance mécanique faible

(Béton de propreté, béton de

remplissage...)

CPJ 35

dosage

250 Kg/M3

130

Non défini

Tableau des compositions des bétons :

DESIGNATION DE LA CLASSE CIMENT

CPJ 45 SABLE

GRAVETTE G1 ET G2

10/15 - 15/20 EMPLOI

CLASSE B1 400 350 700 - 300 BETON ARME

CLASSE B2 350 350 300 - 700 BETON ARME

CLASSE B3 300 450 1000 BETON BANCHE

CLASSE B4 300 450 1000 GROS BETON

CLASSE B5 250 450 1000 BETON DE PROPRETE

Cas du béton prêt à l’emploi

L'Entrepreneur peut utiliser des bétons prêts à l'emploi préparés en usine, sous réserve de l'accord du

maître d'ouvrage et du respect des conditions suivantes:

- Le béton prêt à l‟emploi doit satisfaire aux exigences de la norme NM 10.1.011.

- Le choix du béton doit être fait en fonction des exigences de l‟ouvrage (résistance,

environnement, etc.), des conditions de mise en œuvre et des conditions climatiques. La valeur

de l‟ouvrabilité du béton doit être celle définie par l‟étude de formulation du béton

correspondant.

- Dans tous les cas, l‟Entrepreneur reste responsable de la conformité des bétons aux stipulations du

CPS. un bordereau accompagne chaque charge livrée et est tenu à la disposition du maître

d‟ouvrage.

- L‟Entrepreneur donne toutes facilités utiles au contrôle extérieur pour effectuer les épreuves de

contrôle de conformité. Celles-ci sont effectuées par lots ; le béton étant prélevé juste avant sa

mise en place dans la partie d'ouvrage concernée.

- le fournisseur accepte les essais effectués au titre du contrôle par l'Entrepreneur ou par le maître

d'ouvrage.

4.2 Ŕ Tableau des mortiers

Par dérogation à l'article 32 du devis général d'architecture, la composition des mortiers sera la

suivante :

Désignation des mortiers N° du

mortier Ciment CPJ.35 Chaux grasse

Grains de

Riz en 1. Sable en litre

Mortier de reprise béton

Mortier pour hourdage

Mortier hydrofuge

Mortier pour enduit

N°1

N°2

N°3

N°4

400

400

500

500

-

-

-

600

350

-

400

650

1 dose SIKA

600

N.B Ŕ Les compositions données dans le tableau 4.1. Sont à titre indicatif.

La composition à retenir pour chaque classe de béton sera donnée par des essais de formulation et

des essais de convenances faits par un laboratoire agréé aux frais de l‟entreprise.

Le tableau des dosages indiqué à l‟article ci-avant ne deviendra définitif qu‟après acceptation de la

maîtrise d‟œuvre.

ARTICLE II-5 Ŕ PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES MORTIERS ET BETONS

Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement.

L‟étude de béton armé est effectuée par : le B.E.T

Le béton armé sera vibré et pervibré. La granulométrie et la quantité d‟eau de gâchage seront

déterminée à la suite d‟une étude faite aux frais de l‟entreprise par un laboratoire agrée et dont les

résultats seront soumis à la maîtrise d‟œuvre pour approbation.

ARTICLE II- 6 Ŕ EXECUTION DES OUVRAGES EN BETON

6.1 Ŕ Echafaudages

Les plans et calculs de résistance et de déformation des échafaudages devront avoir l‟agrément de la

maîtrise d‟œuvre.

Les étais devront permettre un décoffrage progressif.

6.2 Ŕ Coffrages

a- Les formes et les dimensions de volumes limités par les coffrages sont conformes à celles

indiquées sur les plans d‟exécution. L‟implantation et les niveaux de tous les ouvrages doivent

être vérifiés par l‟entrepreneur avant mise en place du béton.

b- Les coffrages devront présenter une rigidité suffisante pour résister sans déformations aux

charges et aux chocs qu‟ils devront subir pendant l‟exécution du travail jusqu‟au décoffrage. Ils

devront en outre être suffisamment étanches pour empêcher toute fuite de laitance.

c- Les coffrages des parements devant rester brut de décoffrage seront soigneusement traités. Ils

pourront être constitués soit par l‟assemblage des panneaux métalliques standard, soit par

panneaux en bois rabotés ou revêtus de contre-plaqué traité en huile de lin.

d- Aucun décoffrage, ni enlèvement de supports de coffrage ne sera entrepris avant que le

béton n‟ait atteint une résistance suffisante. Les trous laissés dans le béton après décoffrage

seront immédiatement et soigneusement traités dans les règles de l‟art et les instructions de la

maîtrise.

Les temps des décoffrages ci-après sont à maintenir pour les températures moyennes de 15°C (béton

de ciment portland) :

Étais des poutres : 21 jours minimum

Poutres- côtés : 3 à 4 jours minimum

Joints des poutres et solives : 3 à 4 jours minimum

Sous face : 28 jours

Poteaux : 2 à 3 jours minimum

Dalles : 28 jours

Voiles chargés : 6 jours

Voiles non chargés : 2 jours

Si l‟on peut craindre des surcharges de chantier, on augmentera les délais jusqu‟à 30 jours pour les

étais.

e- On ajoutera aux délais précédents le nombre de jours pendant lesquels la température a été

inférieure à + 5° C.

f- Le délai de décoffrage variera avec la nature des aliments utilisés. A 15° C, les délais suivants

seront adoptés pour les étais de poutres et sous faces des hourdis.

- Ciments de laitier : 28 à 30 jours

- Ciments de Portland : 21 jours

- Superciments : 7 à 10 jours

- Ciments fondus : 7 à 10 jours

N.B. Ŕ Les temps de décoffrage sont donnés à titre indicatif.

6.3 Ŕ façonnage et arrimage des armatures

a- Les armatures auront les formes prescrites et occuperont les emplacements prévus sur les plans

d‟exécution.

Les écarts tolérés dans la position de chaque armature ne dépasseront pas la moitié de son diamètre

sans être en aucun cas supérieur à 6mm.

6.4 Ŕ Granulats

Les granulats seront stockés sur les aires spécialement aménagées. En outre, les catégories seront

séparées par des cloisons pleines.

Les accès aux aires de stockage seront conçus pour empêcher les engins de livraison ou de

manutention de souiller le sol des aires et les granulats.

6.5 - Ciment

Le ciment C.P.J. sera stocké conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur et doit

avoir une contenance totale correspondant à 2 jours de bétonnage. Toutes dispositions seront prises

pour que l‟alimentation du chantier pendant le coulage des planchers soit normalement assurée.

6.6 Ŕ Fabrication des bétons

a- Les bétons seront fabriqués mécaniquement avec de l‟eau douce immédiatement avant leur

emploi. La composition des bétons sera affichée en permanence sur la bétonnière.

Le dosage des constituants sera fait dans les proportions indiquées. Tolérance admise 3 % en poids.

Tous les matériaux entrant dans la confection d‟une gâchée seront malaxés pendant un minimum

d‟une minute et demie, la cuve tournant à la vitesse pour laquelle elle a été prévue. Pour les gâchées

de plus de 0,750 m3. La durée de malaxage sera augmentée d‟une demi-minute par 0,750m3.

b- Le béton sera transporté au point d‟utilisation par des procédés permettant d‟éviter toute

ségrégation des éléments et tout commencement de prise avant la mise en œuvre.

6.7 Ŕ Mise en œuvre des bétons

a- La mise en œuvre du béton devra lui conserver toute son homogénéité et ne permettra

aucune ségrégation.

b- Les parties de béton non mises en place dans la demi-heure qui suivra la fabrication, seront

aussitôt rebutées et transportées en dehors du chantier par les soins et aux frais de

l‟entrepreneur.

c- Avant coulage, les surfaces de reprises éventuelles seront nettoyées et repiquées sur 1 cm. Pour

faire saillir les graviers, toute trace de laitance sera éliminée. L‟ancien béton sera mouillé aussi

longtemps pour qu‟il soit bien imbibé avant d‟être mis en contact avec le béton frais. Il est

indispensable que l‟entrepreneur puisse prévoir toutes les reprises pour placer les aciers de

couture. L‟emploi de barbotine de ciment sera prescrit.

En revanche, le dosage de la première couche de béton en contact avec la surface de reprise

sera augmenté et le diamètre des gros grains utilisés sera diminué.

d- Pour les parties qui devront être coulées sans reprise de bétonnage toutes les dispositions

devront être prises (travail à trois postes) pour qu‟une fois le bétonnage commencé, il soit

poursuivi sans arrêt jusqu‟à la terminaison du coulage.

e- Le béton sera vibré soit par vibration superficielle dalles et semelles par couches de 0,15 m

d‟épaisseur de telle sorte que l‟eau de gâchage reflue à la surface, soit à l‟aide de

pervibrateurs introduits dans la masse même du béton. En outre, pour les ouvrages dont les

parements sont destinés à rester bruts de coffrage après terminaison, une vibration des

coffrages sera recommandée.

Les appareils vibreurs seront de type et de la dimension adaptée aux ouvrages à vibrer, la vibration

sera effectuée en fréquence élevée pour avoir le serrage maximum sans qu‟apparaisse la ségrégation.

- 8.000 pulsations à la minute pour les appareils de pervibrations ou les vibroplats.

- 3.000 pulsations à la minute pour les appareils de vibration de coffrage.

Le béton devra être plein et en contact parfait avec les parois des coffrages et les armatures sur toute

leur surface.

f- En temps de gelée, le bétonnage sera interrompu à défaut de la possibilité de prévenir les

effets nuisibles du froid. Des précautions spéciales devront être prises pour assurer la prise et le

durcissement du béton dans des conditions qui ne nuisent pas à sa qualité.

Lorsque la moyenne des températures extrêmes de la journée s‟abaissera à + 5°C, le bétonnage sera

interrompu à moins que l‟entrepreneur ne dispose de moyens efficaces (incorporation d‟adjuvants, eau

de gâchage chauffée à 40° C, protection des parois par des matériaux isolants techniques.

Toutes les parties du béton qui auront été endommagés par l‟action du gel seront démolies et

reconstruites aux frais de l‟entrepreneur.

g- Le béton fraîchement coulé sera protégé contre toute possibilité d‟endommagement, si besoin

est, il sera protégé par des bâches.

h- Le béton sera tenu à l‟abri de la pluie et du soleil jusqu‟à ce qu‟il ait suffisamment durci,

l‟humidité nécessaire pour en assurer la prise dans de bonnes conditions y sera entretenue

quinze jours au moins après exécution pour des ouvrages devant être construits dans des

régions au climat particulièrement sec et ensoleillé.

i- Les agrégats, l‟eau, les armatures, les coffrages et le sol sous les semelles devront être exempts

de givre et de glace au moment où s‟effectue la coulée.

j- La mise en place du béton immergé pourra se réaliser à condition que la température de l‟eau

soit supérieure ou égale à + 7°C.

k- Après la mise en place des appareils, les manchons ou trous de boulons seront remplis au

béton de gravillon et les espaces réservés au réglage seront bourrés au mortier de ciment.

6.8 Ŕ Réception des ferraillages

Avant toutes opérations de bétonnage, un procès verbal de réception des armatures sera établi par la

maîtrise d‟œuvre.

6.9- Essais de laboratoire

6.9.1 Ŕ Essais de granulométrie des agrégats et sables Ŕ essais d‟équivalence des sables

Les sables et les agrégats employés devront être conformes aux normes prescrites par le DGA.

Toutefois, dès l‟ouverture du chantier, l‟entreprise adjudicataire du présent lot devra obligatoirement

demander à un laboratoire agrée de procéder aux essais de granulométrie des agrégats et sables qu‟il

se propose d‟employer.

Seule l‟utilisation des agrégats concassés est autorisée.

Pour les sables, le pourcentage en éléments de 0 < 0,80 sera maximum de 4%. L‟essai d‟équivalence de

sable sera supérieur à 75%.

La constance des caractéristiques granulométriques des sables et agrégats approvisionnés est exigée.

Les frais des essais sont à la charge de l‟entrepreneur.

6.9.2 Ŕ Essais préalables

Chaque type de béton proposé fera l‟objet d‟essais par le laboratoire et aux frais de l‟entrepreneur.

Les résultats de ces essais seront consignés dans des procès verbaux qui comporteront les

renseignements suivants :

- Nature du granulat et carrière d‟origine pour chacun d‟eux,

- Granulométrie- granulat,

- Coefficient DEVAL des pierres à partir desquelles sera fabriqué le granulat,

- Caractéristiques du ciment (en référence à la norme N.M, 10.01F004) et usine d‟origine,

- Résultats d‟analyse de l‟eau dont l‟emploi est prévu,

- Composition du béton (granulat, ciment, eau, sable …),

- Nature, marque, dosage des adjuvants éventuellement proposés avec copies obligatoires de

l‟agrément CSTB,

- Résultats des essais à la compression à la traction à 7 et 28 jours sur 18 éprouvettes au total,

- Résultats des trois essais dits « slump test» de référence exécutée sur le béton ayant servi à

constituer les éprouvettes,

- Temps de malaxage préconisé pour le béton proposé.

Il sera également joint des échantillons des granulats proposés. Leur grosseur et leur nature devront tenir

compte de l‟aspect ou parement fini obtenu après décoffrage.

Enfin, l‟entrepreneur devra fournir d‟une façon détaillée pour chaque partie d‟ouvrage le type de

béton qu‟il propose d‟employer. Il devra en être fait mention d‟une façon claire sur les plans

d‟exécution fournis par l‟entrepreneur à l‟agrément du B.E.T.

6.9.3 Ŕ Essais de contrôle

Au cours du chantier, l‟entrepreneur sera tenu d‟utiliser des matériaux ayant les mêmes qualités et les

mêmes dosages. Au cas où pour des raisons diverses, l‟entrepreneur serait amené à modifier l‟origine

de ses matériaux, il serait tenu d‟effectuer une nouvelle série d‟essais identiques à ceux décrits à

l‟article 6.9.2 pour justifier les caractéristiques des nouveaux types de béton proposés.

L‟entrepreneur devra toujours pouvoir fournir la preuve de l‟origine de matériaux approvisionnés et de

leur qualité.

Des essais de résistance seront exécutés régulièrement en cours de chantier pour chaque type de

béton pour chaque plate-forme et tous les 40 m3 mis en œuvre il pourra être exécuté un prélèvement

pour essais de contrôle.

Ces essais, conduits suivant les normes en vigueur et sous la vérification du laboratoire, porteront sur la

détermination des résistances à la compression sur cylindre à 7 et 28 jours sur 9 éprouvettes au sol par

essai.

Les prélèvements seront exécutés inopinément à la demande de la maitrise d‟oeuvre dans la limite de

fréquence fixée plus haut, cette fréquence étant une fréquence moyenne.

La fourniture des moules pour éprouvettes et du béton ainsi que le transport et les frais de laboratoire,

sont à la charge de l‟entrepreneur.

Au cas où, les caractéristiques résultant les essais de contrôle seraient inférieurs au caractéristique

exigible, la maîtrise d‟œuvre décidera du sort des ouvrages défectueux. Les mesures imposées pourront

aller jusqu‟à la destruction et la reconstruction de ces ouvrages.

ARTICLE II-7 Ŕ OUVRAGES ET PRESCRIPTIONS DIVERS

7.1 Ŕ Rocher

Sera considéré comme rocher uniquement au terrain définie par le laboratoire et nécessitant l‟emploi

obligatoirement de compresseur ou d‟explosif

L‟entrepreneur ne devra engager des travaux de terrassement en rocher qu‟après constat par la

maitrise d‟œuvre de la nature rocheuse du sol. Une prise d‟attachement contradictoire est obligatoire.

7.2 Ŕ Tuyaux d’assainissement

Les tuyaux seront en ciment vibre de provenance d‟une usine agréée.

Les génératrices seront rectilignes. L‟épaisseur régulière la longueur d‟une pièce ne dépassera pas 2,5

m.

Les essais d‟étanchéité seront effectués à une pression de 1 bar.

La pose sera assurée sur couche de sable et cailloux, avec empochements à l‟endroit des collets.

L‟alignement sera assuré sans ressaut.

Les joints seront comblés au mortier spécial sable-ciment par mortier.

Un écouvillon sera passé à l‟intérieur pour éviter toute balèvre les branchements et dérivations seront

assurés à au moins 75°, et déborderont sur les faces des regards.

Aux traversées des chaussées les tuyaux seront enrobés de béton + 50 cm au delà des bordures.

7.3 Ŕ Murs en agglomérés de béton

Ils seront exécutés conformément au D.T.U.- 20.11. Une période égale ou supérieure à 28 jours devra

séparer leur fabrication de leurs mises en œuvre.

Il ne sera pas toléré de fabrication artisanale sur chantier, une confection industrielle sur chantier peut

être éventuellement acceptée après accord de la maîtrise d‟œuvre sur les moyens utilisés.

Les blocs agglomérés de béton pour murs porteurs seront soumis à essais et agrées par le bureau de

contrôle.

Les blocs porteurs devront résister à une compression égale ou supérieure à 80 bars. Leur densité réelle

sera d‟au moins 2.200 kg/m3. Les blocs non porteurs devront résister à une compression égale ou

supérieure à 40 bars.

La maçonnerie devra être montée par assises réglées à joints croisés avec recouvrement entre assises

d‟eau moins 10 cm.

Les joints verticaux et horizontaux auront une épaisseur régulière de 15 à 20 mm.

Le mortier devra garnir toute la surface des joints.

7.4 Ŕ Cloisons en brique

Elles seront réalisées en briques creuses et humidifiées avant mise en œuvre par trempage.

Le montage sera assuré à bains soufflant de mortier par assises à joint croisé, le recouvrement étant de

0,05 au moins. Les joints étant d‟une épaisseur régulière de 10 à 20 mm.

La taille se fera obligatoirement par sciage.

Les saignées seront effectuées mécaniquement.

7.5 Ŕ Enduits

Les supports seront nets, propres, exempts de poussières, balèvres, etc…et présenteront une rugosité

suffisante pour un bon accrochage. Les joints de maçonnerie seront brossés et si nécessaires piqués.

Les supports seront humidifiés à refus, en plusieurs fois, à un quart d‟heure d‟intervalle, puis réessayés au

moment de la pose.

La couche de finition sera exécutée après prise, mais avant séchage de la couche de dégrossissage.

Les couches de finition seront parfaitement dressées (tolérance 0,25cm, sur 2 mètres). Un grillage

« spécial enduit » sera interposé à tout changement de nature de support (15 cm de part et d‟autre de

la séparation), fixé par gobetage.

Joint creux au fer raccordement avec le revêtement de sol.

7.6 Ŕ Raccords et ajustement

L‟entrepreneur doit, et cela sans supplément, tous les raccords nécessaires au droit de tous les

percements, trous et scellements y compris toutes fournitures et façons, toutes coupes et sciottages

prévus, angles d‟équerre saillants et rentrants ajustés par recouvrements.

7.7 Ŕ Choix des matériaux

Les matériaux mis en œuvre seront de 1ère qualité.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE L’ETANCHEITE

ARTICLE II-8 : Nature des travaux

Les travaux faisant l‟objet du présent chapitre comprennent tous les travaux entièrement terminés,

exécutés suivant les règles de l‟art, les prescriptions techniques décrites dans le présent chapitre et la

description des ouvrages au chapitre respectif.

ARTICLE II-9 : Provenance des matériaux

Les matériaux proviendront, en principe, des lieux d‟extraction ou de production suivants :

DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE

Sable Carrière de la région

Ciment Artificiel classe CPJ 35 ou 45 livré

obligatoirement en sacs de papier 50 kg

Usines de ciment du Maroc

Bitume Pur oxydé 90/40 des dépôts du Maroc

Feutre Surfacé type 36 S, Hyréne 25 des dépôts du Maroc

Par le fait, même du dépôt de son offre, l‟entrepreneur est réputé connaître les ressources des carrières,

usines ou dépôts indiqués ci-dessus ainsi que leurs conditions d‟accès et d‟exploitation.

Aucune réclamation ne devra présenter à toute réquisition. Les certificats et attestations prouvant

l‟origine de la qualité des matériaux. Tous ces matériaux seront de 1ère qualité et répondront aux

prescriptions du Cahier de Description des Ouvrages du D.G.A et D.T.U.

ARTICLE II-10 : Vérification des matériaux

L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de

matériaux vérifiés et acceptés, indispensable à la bonne marche des travaux et dont l‟échantillonnage

aura agrée par la Maîtrise d‟œuvre (B.E.T et architecte).

Tous matériaux ou matériels refusés seront évacués du chantier dans un délai de 24 heures.

ARTICLE II-11: Essais d’étanchéité

Indépendamment des essais qu‟il pourra juger nécessaires, la Maîtrise d‟œuvre (BET et architecte)

pourra prescrire des prélèvements destinés à effectuer des essais de laboratoire pour le contrôle des

quantités, résistance, souplesse, etc…prévus au titre II, chapitre VII du D.G.A.

A cet effet, en présence de l‟entrepreneur, on découpera dans le revêtement d‟étanchéité des

échantillons de 0,30 m de longueur sur 0,15 à 0,20 de largeur. Les prélèvements devront être effectués

ou plus tard le jour de la terminaison des travaux d‟étanchéité proprement dits, et en tous cas avant

l‟exécution de la protection.

Les prélèvements à la charge de l‟entrepreneur seront limités à un échantillon par terrasse d‟une

superficie inférieure à 500 m², deux échantillons par terrasse d‟une superficie comprise entre 500 et

1.000 m² et ainsi de suite. Le rebouchage sera effectué immédiatement.

Les frais de prélèvement, d‟essais et de rebouchage seront entièrement à la charge de l‟entrepreneur,

dans les limites fixées ci-dessus.

ARTICLE II-12 : Garantie

L‟entrepreneur s‟engage à garantir ses travaux pendant une période de 10 ans. Cette garantie est

applicable tant à l‟étanchéité proprement dite qu‟aux reliefs, aux protections mécaniques et à la

bonne tenue de la forme support.

Conformément à l‟article 205 du D.G.A.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES REVETEMENTS

ARTICLE II-13 : Généralités

Dans l‟exécution des travaux de revêtements l‟entrepreneur devra:

- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la Maîtrise d‟œuvre.

- Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l‟approbation de la Maîtrise d‟œuvre et

du Maître d‟ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu‟il serait amené à mettre au point

et à utiliser.

- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis en

œuvre.

- Avant toute exécution, vérifier toutes les cotes des dessins remis par la Maîtrise d‟œuvre, et des

travaux exécutés par les autres corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou omissions qui

auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu‟il se proposerait d‟y

apporter.

- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu‟à la réception des travaux.

- Savoir que de toute manière, le fait d‟exécuter sans rien changer aux prescriptions des

documents remis par la Maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi que ce soit, sa pleine et

entière responsabilité de réalisateur.

- Les indications des plans à grande échelle, font prime sur celles des plans d‟ensemble.

ARTICLE II-14 : Qualité des revêtements

Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de première qualité, exempts de tous

défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.

Des échantillons seront soumis à l‟agrément du Maître d‟œuvre et du Maître d‟Ouvrage avant toute

mise en œuvre.

Tout matériel ou matériaux non conforme à l‟échantillon sera obligatoirement refusé.

ARTICLE II-15 : Prescriptions techniques

Normes à respecter :

Les travaux exécutés au titre du présent Chapitre seront rigoureusement conformes aux D.T.U., Normes

et Règlements en vigueur à la date de signature du marché, notamment :

D.T.U 52 : Cahier des Charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,

applicable aux locaux d‟habitation et de bureaux.

D.T.U 55 : Cahier des Charges applicables aux travaux de revêtements muraux scellés,

destinés aux locaux d‟habitation et de bureau.

Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec des produits

ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B. par les groupes spécialisés suivants :

Groupe N° 12 : Revêtements de sol

Groupe N° 13 : Revêtements muraux

A défaut, il sera tenu scrupuleusement compte des recommandations et prescriptions des fabricants.

Outre l‟avis technique du C.S.T.B., le système de fixation de revêtements devra, le cas échéant, être

accepté par la Maîtrise d‟œuvre et le Bureau d‟Etudes.

Nature des supports fournis

Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.

L‟entrepreneur devra tenir compte des fourreaux, des boîtes de dérivation nécessaires pour l‟installation

électrique, etc.

L‟entrepreneur doit, au titre du présent lot, prévoir toutes les protections nécessaires pour ne pas

détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.

Pose au sol

L‟entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses matériaux, un dépoussiérage total de toutes

les surfaces à recouvrir.

La pose sera faite sur une forme de mortier de 0,04 m d‟épaisseur minimum parfaitement dressée et

damée.

Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier reflue partiellement dans

les joints.

Ces matériaux seront posés à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera exécuté au ciment

pur, après durcissement suffisant du mortier déposé pour éviter les descellements des carreaux, et au

plus tôt le lendemain de la pose.

Les plinthes seront posées au mortier de ciment ou collées.

Dans le cas d‟une pose au nu de l‟enduit, un joint en creux sera réservé entre l‟enduit et la plinthe.

Joints

Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront jamais dépasser 1mm.

La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.

Nettoyage des revêtements

Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront permettre une mise

en service immédiate.

Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure du travail de pose pour éviter le terrnissage des matériaux,

et avant livraison du revêtement fini.

ARTICLE II-16 : Protection des ouvrages

L‟entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu‟à moment de la réception. Il

devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les remplacer éventuellement.

Cette protection devra être très efficace car toute détérioration des revêtements obligera à une

réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.

ARTICLE II-17 : Travaux de finition

L‟entrepreneur doit tous les travaux de finitions y compris le polissage soigné.

Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de détériorer les

travaux exécutés par les autres corps d‟état.

A la demande de la Maîtrise d‟œuvre, l‟entrepreneur devra enlever les protections qu‟elle aura mise en

place. Il devra assurer l‟enlèvement de tous gravats et débris. Après évacuation des gravats,

l‟entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à l‟eau savonneuse (savon noir).

Travaux et fournitures diverses

Nonobstant les travaux décrits précédemment, l‟entrepreneur devra tous travaux ou fournitures

nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.

Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans

ou pièces concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté du Maître d‟œuvre.

De plus, l‟entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se prévaloir

de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES AU FAUX PLAFOND

ARTICLE II-18 : OBJET

Le présent chapitre a pour objet de définir les ouvrages à réaliser ou les matériels ou installations mis en

œuvre et en ordre de marche par l‟entrepreneur, et les exigences fonctionnelles auxquelles les

ouvrages et installations devront répondre ainsi que les prescriptions auxquelles l‟exécution des travaux

sera assujetti afin de réaliser la totalité des ouvrages objet du présent lot

ARTICLE II-19 : DEFINITIONS DES OUVRAGES

Les ouvrages prévus au présent marché comprennent l‟exécution des travaux du présent lot à savoir :

a- La fourniture, le transport, l‟amenée à pied d‟œuvre, le stockage, la pose et la mise en œuvre

de tous les matériaux conformément aux prescriptions des D.T.U.

b- Les percements des réservations pour luminaires, climatisations, etc,…

c- Le rebouchage et lissage des joints.

d- Les retouches de finitions.

e- La protection des sols et murs.

f- Il sera donc exécuté, au titre du présent lot, et au fur et à mesure de l‟avancement des

travaux, le nettoyage soigné des revêtements, plinthes et murs par balayage , grattage et

lavage, jusqu‟à ce que toutes les traces des plâtres aient disparu des sols et murs.

g- L‟enlèvement hors chantier de tous déchets et gravois résultent des travaux.

Il est précisé que tous les travaux qui sont le complément indispensable des ouvrages projetés pour le

parfait achèvement de l‟ensemble des travaux du présent titre seront dus par l‟entrepreneur.

ARTICLE II-20 : LIAISON AVEC LES AUTRES ENTREPRISES

L‟entrepreneur titulaire du présent lot devra se mettre en liaison avec les entreprises chargées des

autres travaux par l‟intermédiaire de la Maîtrise d‟œuvre.

Il devra fournir en temps utiles toutes indications pour l‟exécution des travaux nécessaires aux

installations.

L‟entrepreneur veillera à s‟inscrire dans le planning d‟exécution et dans le calendrier des travaux qui

sera dressé afin d‟avoir toutes facilités pour l‟exécution de ses travaux en accord avec les entreprises

des autres corps d‟état et de ne pas retarder l‟avancement général des travaux.

Tous travaux exécutés par suite de retard de l‟entrepreneur seraient à sa charge sans préjudice des

recours que le Maître de l‟Ouvrage pourrait exercer contre lui.

ARTICLE II-21 : LIMITES DES PRESTATIONS

a) Sont à la charge du présent lot :

1) La fourniture, le transport à pied d‟œuvre, le stockage, la pose, le réglage de tous les

matériaux, matériels, éléments constitutifs et ouvrages accessoires nécessaires à

l‟exécution des travaux conformément aux dispositions du devis descriptif.

2) La conduite et la surveillance du chantier jusqu‟à la réception des travaux et levée de

toutes réserves.

3) La fourniture, la mise en place et repli de tous échafaudes nécessaires.

4) La protection impérative des chapes et revêtement.

5) La réfection des ouvrages soit avant la réception des travaux avec toutes les

conséquences en découlant soit en cours de travaux.

6) La fourniture d‟échantillons suivant le choix des produits, formes et nuances retenues

par le Maître d‟Ouvrages et la Maîtrise d‟œuvre dans les conditions effectives de

réalisations.

7) La protection de tous les ouvrages, en cours de chantier, jusqu‟à la réception des

travaux.

8) Les nettoyages- par une équipe spécialisée permanente- en cours et en fin des travaux

et l‟enlèvement des déchets, gravois etc… et tous les matériels utilisés pour la mise en

œuvre des ouvrages.

9) Le nettoyage et la remise en état des voies de circulation dégradées par la circulation,

de ses engins de transport du fait du chargement ou des matériaux transportés.

10) L‟entrepreneur à sa charge, l‟exécution de tous les travaux définis par présent cahier

des charges. Il devra livrer les ouvrages parfaitement terminés et supplées par ses

connaissances professionnelles aux détails qui seraient nécessaires au parfait

achèvement des ouvrage suivant les règle de l‟Art.

11) Les honoraires des mètres d‟exécution.

12) Les frais du compte prorata

b) Sont exclus du présent lot :

1) Les travaux de plâtre artisanal

2) Les plâtres des façades

ARTICLE II-22 : CONNAISSANCE DES LIEUX

L‟entrepreneur est réputé, avant la remise de son offre, avoir pleine connaissance des lieux, les avoir

examinés et s‟être rendu compte de toutes les sujétions particulières au chantier, et avoir contrôlé

toutes les indications qui lui sont nécessaires.

L‟Entrepreneur devra s‟assurer de la présence et des emplacements des réseaux (eaux, électricité,

téléphone, etc.,…), Il devra effectuer toutes les démarches utiles pour obtenir les renseignements

nécessaires à l‟exécution de ses propres travaux.

ARTCILE II-23 : ORIGINE DES OUVRAGES A REALISER

L‟entrepreneur du présent lot débutent à la sous face des planchers brutes et à la cote indiquée, et

comprennent l‟intégralité des ouvrages nécessaires à une parfaite et complète terminaison des

travaux.

Il appartient à l‟entreprise du présent lot d‟en reconnaître les cotes, la qualité et l‟état des supports.

Pour cela, elle doit veiller à ce que les supports soient aptes à recevoir les faux plafonds.

S‟il le faut, l‟entreprise présentera à la Maîtrise d‟œuvre, par écrit, ses observations et fera remédier aux

défauts constatés.

ARTICLE II-24 : IMPLANTAIONS

Les implantations planimétriques et altimétriques seront effectuées obligatoirement, sous la

responsabilité de l‟entrepreneur.

Les repères d‟ase (trait de niveau) qui figurent sur le site doivent être vérifiés par l‟entrepreneur.

Dans le cas ou l‟entrepreneur aurait des objections à formuler, il doit en informer la Maîtrise d‟œuvre

dans les plus brefs délais.

Les rectifications éventuelles seront faites contradictoirement entre l‟entrepreneur et la Maîtrise

d‟œuvre. Les résultats définitifs de ces rectifications feront l‟objet d‟un procès verbal contradictoire.

ARTICLE II-25 : INSTALLATION Ŕ ORGANISATION DU CHANTIER

Dés la réception de l‟ordre de service prescrivant l‟ouverture du chantier, l‟Entrepreneur fournit et

pose sur les indications de la Maîtrise d‟œuvre un panneau de dimensions suffisantes pour indiquer

notamment les noms et adresses du Maître de l‟ouvrage et la Maîtrise de chantier générale et

technique, des entrepreneurs, la désignation de l‟ouvrage, la date de commencement des travaux

et celle prévue pour leur achèvement ainsi que le numéro et la date du permis de construire. (Selon

plan à fournir par la maîtrise d‟œuvre).

Il obtient les autorisations d‟utilisation du domaine public et en règle les frais.

Dés l‟ouverture du chantier, l‟entrepreneur doit établir les bureaux provisoires destinés à la Maîtrise

d‟œuvre et à ses représentants.

Les spécifications, dimensionnement et équipements seront précisés par la maîtrise d‟œuvre.

Il dépose un dossier complet des plans visés « BON POUR EXECUTION » et pièces descriptives joints au

marché.

L‟Entrepreneur assure le transport à pied d‟œuvre des matériaux et matériels nécessaires quelles que

soient les difficultés ou la longueur de ce transport.

Les travaux complémentaires éventuels de voiries nécessaires à la circulation interne du chantier sont

à la charge de l‟Entrepreneur dés l‟ouverture du chantier et en cours de celui-ci.

L‟entrepreneur fait son affaire financièrement et administrativement des réclamations de toute nature

qui pourraient être présentées par les administrations ou collectivités publiques pour usage des voies

ou des réseaux publics. Il en est de même des travaux de nettoyage périodique qui seraient exigés au

même titre, le tout de manière à ce que le Maître de l‟ouvrage ne puisse être inquiété ou poursuivi à

ce sujet. L‟Entrepreneur s‟engage en temps de besoin à garantir, celui-ci de toute responsabilité

ARTICLE II-26 : NORMES ET REGLEMENTS

L‟Entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux textes législatifs et

réglementaires marocains où à défaut français, en vigueur durant la réalisation de ses travaux soit en

particulier

a- les normes marocaines

b- le DGA

c- les DTU n° : 25.1 Ŕ 25.221 Ŕ 25.222 Ŕ 25.232 Ŕ 25.31 Ŕ 25.41 Ŕ 25.51

NOTA :

a- L‟application de ces documents auxquels les travaux susvisés peuvent être tenus de satisfaire

ne dispense pas de respecter les prescriptions, circulaires et décrets administratifs, tant

généraux que particuliers ou locaux, ainsi que tous les textes officiels l‟élaboration du pressent

chapitre des Clauses techniques.

b- En cas de contradiction entre les divers règlements et normes françaises éditées en cours

d‟édition, ces les indications préconisées par ces derniers qui seront applicables.

ARTICLE II-27 Ŕ PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX

27.01 Ŕ Provenance et origines des matériaux :

Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront d‟origine marocaine. Il ne sera fait appel aux

matériaux d‟origine étrangère qu‟en cas d‟impossibilité de se procurer sur le marché marocain.

Par le fait même de son offre, l‟Entrepreneur est réputé connaître parfaitement les lieux de provenance

des matériaux ainsi que leur éloignement du chantier, leurs conductions d‟accès et de fourniture

Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d‟œuvre de ces

matériaux.

27.02 Ŕ Qualité des matériaux

Tous les matériaux proposés par l‟Entrepreneur doivent être de fabrication standard, sauf dérogations

spéciales et soumis à l‟agrément du Maître d‟œuvre.

L‟Entrepreneur doit justifier par des documents ou par des procès-verbaux d‟essais que les matériaux

proposés répondent bien aux conditions normales d‟exploitation demandées.

ARTICLE II-28 : ECHANTILLONS

L‟Entrepreneur devra, avant de commencer les travaux et durant la période de préparation:

Soumettre à l‟acceptation de la maîtrise d‟œuvre les échantillons de chacun des types de Faux

plafond, gorges et corniches prévus.

ARTICLE II-29 : VERTICTION DES MATERIAUX

Les matériaux devront être livrés sur le chantier dans leur emballage d‟origine. Le déballage

N‟aura lieu que sur le chantier lui-même.

Dans le cas ou l‟Entrepreneur désirerait vérifier ses réceptions dans un autre lieu, il devra en

Tenir informé l‟Architecte qui jugera et précisera les modalités de la réception et la vérification

Qu‟il voit réalisée.

La Maîtrise d‟œuvre se réserve le droit de faire effectuer par un laboratoire agréé et à la charge

De l‟Entreprise, des prélèvements pour analyse et essais conformément aux règlements en vigueur.

ARTICLE II-30 : CONSEVRATION DES MATERIAUX

L‟Entrepreneur prendra toutes dispositions pour tenir sur son chantier la quantité de matériaux

indispensable à la bonne marche de ses travaux, correspondant aux échantillons agréés par la maîtrise

d‟œuvre.

Les matériaux fournis par l‟Entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité même

Après avoir été accepté provisoirement par l‟Ingénieur Spécialisé du B.E.T et le Maitre d‟Ouvrage.

Les matériaux devront être stockés dans un emplacement clos gardé .Ils ne pourront être

Approvisionnés sur les lieux des travaux qu‟au moment de la pose.

L‟Entrepreneur en conséquence, supportera les pertes et avaries pouvant survenir jusqu‟à la réception

provisoire des travaux.

ARTICLE II-31 : MISE EN ŒUVRE

31.01 : Généralités

Nonobstant les travaux décrits, L‟Entrepreneur du présent lot devra tous travaux nécessaires ou

Fourniture pour une parfaite finition et fonctionnement de ces ouvrages.

De plus, l‟Entrepreneur est réputé etc. la climatologie locale et ne pourra de fait se prévaloir de

défauts qui pourraient se révéler après la pose des faux plafonds par suite d‟avarie quelconque des

plâtres employés.

L‟Entrepreneur est responsable de la protection intégrale de tous les ouvrages et ce jusqu‟au

Complet achèvement des travaux (réception provisoire tous corps d‟état confondus).

Il assurera pour cela la fourniture et la pose des éléments de protection solides et durables de façon

qu‟aucune altération ne soit constatée entre l‟état au moment de la livraison et l‟état au moment des

réceptions.

Dans le cas où malgré les soins de protection certaines altérations seraient constatées, leur réparation

restera à la charge de l‟entrepreneur du présent lot.

31.02 : Dimensions

Les hauteurs, longueurs et largeurs sont celles indiquées sur les plans et/ ou au présent CPS.

Toutefois l‟entreprise devra contrôler en place les côtes théoriques.

Si l‟entrepreneur estime que les sections indiquées sont insuffisantes à la bonne tenue des ouvrages, il

devra augmenter après accord de la Maîtrise d‟Ouvrage et en tenir compte dans l‟établissement de

son prix qui ne pourra de ce fait subir aucune modification.

Les dispositions devront être prévues pour permettre la libre dilatation des éléments, de façon à ne subir

aucune déformation.

31.03 : Plaques en staff

Elles seront à base de plâtre de premier choix armés de fibres végétales

Leurs dimensions maximales sont de 120x60 cm pour une épaisseur minimale de 02 cm.

La plénitude de chaque planque sera elle qu‟une réglede100cm, promenée en tous sens, ne puisse

faire apparaître une différence supérieure à 01 mm.

La plénitude des plaques mises en œuvre sera telle qu‟une règle de 200 cm, promenée en tous sens, ne

puisse faire apparaître une différence supérieure 02mm.

Le percement des plaques, avant ou après pose, ne s‟effectueront en aucun cas par percutions

Mais par découpage à la forêt ou à la scie

Aucune saignée ne sera tolérée.

Chaque surface sera obligatoirement constituée par des plaques de même fabrication. Le panache

de fabrications différentes est formellement interdit.

31-04 Ŕ Suspentes

Les suspentes seront, après accord de la Maîtrise d‟œuvre, soit :

En polochons constitués de fillasse étirée, intimement imprégnée de plâtre à staff, de façon à former un

cordon d‟un diamètre de 25mm.

En fil de fer de 03mm de diamètre au plafond.

31-05- Mode d‟exécution

Le taux d‟humidité des plaques au moment de leur mise en œuvre ne doit pas dépasser 10% en poids.

Les plaques seront posées à joints croisés sur règles de support en aluminium préalablement mise en

place.

Les plaques seront reliées entre elles par des patins de scellement composé de fillasse et de plâtre.

Les joints entre plaques de mm maximum seront remplis au plâtre à staff et parfaitement lissées.

Les fixations de suspentes au plancher seront exécutées par spitage pour le fil de fer galvanisé et par

pains de scellement pour les polochons.

Le nombre des suspentes de fixation ne doit pas être inférieur à 04 unités par mètre carré et leur

espacement ne doit pas dépasser 60cm.

31-06-Etanchéité des ouvrages

L‟étanchéité des ouvrages devra correspondre à la classification UETAC (Union Européenne pour

l‟Agrément Technique de la Conservation), pour la perméabilité à l‟air (cahier 1127, livraison 145 du

C.S.T.B° ;

31-07-Pose des ouvrages

Tous les ouvrages seront mis en place et réglés par l‟Entrepreneur avec la plus grande exactitude et

aplomb parfait.

A cet effet, il devra :

Effectuer les éléments de scellements suffisamment nombreux et solides pour éviter tous désordres.

Toutes les cales, protections ou autres ouvrages nécessaires pour empêcher les déformations.

Surveiller et vérifier tous les scellements.

Les calfeutrements des jonctions entre plâtre et maçonneries, devront permettre l‟étanchéité des faux

plafonds et limiter les ponts phoniques éventuels.

31-08-Rigidité

Les plaques de plâtre devront être d‟une grande rigidité. Elles ne devront ni vibrer ni accuser aucune

déformation dans le temps.

L‟entrepreneur du présent lot sera payé comme suit:

a- Staff lisse : au mètre carré réellement exécuté vide enduit.

b- Gorges : au mètre linéaire réellement exécuté mesuré à l‟axe de la gorge.

c- Corniches : au mètre linéaire réellement exécuté mesuré à l‟axe de la corniche.

ARTICLE II-32- NETTOYAGE

Au fur et à mesure de l‟avancement des travaux et pour la date de la réception provisoire,

l‟entrepreneur doit le parfait nettoyage de ses ouvrages.

Les nettoyages se feront par une équipe spécialisée permanente en cours et en fin des travaux.

Ces travaux comprendront aussi la dépose et l‟enlèvement de tous les dispositifs ou matériaux de

protections utilisés pour la mise en œuvre des ouvrages, le balayage, le dépoussiérage, l‟enlèvement

des déchets, gravois, etc.…

L’entrepreneur fournira tout le matériel et la main d’œuvre nécessaire à ces nettoyages

PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX MENUISERIES

BOIS ŔFERRONNERIE

ARTICLE 01 - REFERENCES AUX TEXTES SPECIAUX :

- les règles définissant les effets de la neige et du vent sur des constructions dite règle NV 65 -67

- les règles P.S 69 révisé 83 concernant les règles parasismiques

- les règles pour calcul et l'exécution de construction métallique dite règle C.M 56

- les normes marocaine ou a défaut les normes AFNOR ; en particulier :

1 - POUR LA MENUISERIE BOIS

N 52.001 - règles d'utilisation des bois dans la construction.

B 53.510 - bois de menuiserie

B 54.050 - panneau de fibre

B 54.100 - panneau de particules

B 54.110 - panneau de particules

B 54.150 - contre plaqué

B 54.155 - contre plaqué

B 54.170 - contre plaqué classement d'aspect

B 54.171 - contre plaqué classement d'aspect

B 54.172 - contre plaqué classement d'aspect

P 26.101 - serrure

P 26.301 - serrure

P 26.304 - article quincaillerie en applique

P 26.314 - serrure tubulaire

P 26.405 - ensemble entrées béquilles

P 23.305 - spécification technique de la fenêtre, porte fenêtre et châssis fixe en bois

D.T.U .N 36-1 (juin 1966) relatif aux travaux des menuiseries bois

2 - POUR LA MENUISERIE ALUMINIUM ET LA FERRONNERIE

A-91.450 - traitement des surfaces des métaux.

P 24.301 - fenêtre métalliques.

P 24.351 - fenêtre métalliques.

P 26.301 - caractéristique général des serrures du bâtiment

P 26.304 - article de quincaillerie en applique. Caractéristique général

P 26.314 - serrure du bâtiment - serrures tubulaires.

P 85.301 - relative aux cales et joint

P85.305 - relative aux cales et joint

P20.501 - méthode d'essais de fenêtre.

P20.506 - méthode d'essais de fenêtre. Essais mécanique

P24 .351 protection contre la corrosion et préservation des fenêtres et porte fenêtre métallique

P 27.401 - pièces d'appuis et seuils en fonte

D.T.U.

N-37.1 (Mars 1984) relatif aux travaux de menuiseries métalliques.

N-36.1 / 37.1 Mémento (Janvier - Février 1985) relatif aux choix des fenêtres en fonction de leur

exposition.

N-29 Février 1987 relatif aux travaux de miroiterie et de vitrerie.

ARTICLE 02 Ŕ PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

1 - MENUISERIE BOIS

D1. Qualité des bois

Toutes les essences, choix d'aspects, qualités technologiques, physiques et mécaniques du bois utilisé,

ainsi que des matériaux tels que contre-plaqués, panneaux de fibres, panneaux de particules, doivent

être conformes aux dispositions prévues par les normes. Tous les bois employés seront de premier choix

bien que secs, de droit fils et exempts de tous défauts.

D2. Protection des bois

Les protections des bois seront assurées par imprégnation préalable dans un produit fongicide et

insecticide et soumis à l'agrément du Maître d'œuvre.

D3. Cadres en bois

Les cadres dormants seront fixés sur les maçonneries. Les ajustages des cadres à tenon et mortaise

seront chevillés au moyen des chevillés tronconique en bois dur ou en aluminium, aux choix du Maître

d'œuvre. Les cadres devront être protégés durant toute la durée du chantier par des baguettes qui

seront. Les pièces d'appui comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trou

d'écoulement et seront de dimension en rapport avec l'importance de l'ouvrage. Pour les cadres à

sceller sur dallages, il y a lieu de prévoir des goujons en fer rond de 14 mm minimum par montant. Dans

les feuillures en B.A et contre tous les éléments en B.A. il est préconisé d'effectuer des éléments par

broches d'acier renforcées au pistolet Spit ou par des chevilles Spit Roc et vis tête noyée.

D4. Couvre-joints

Dans le cas de cadre de bois, l'entrepreneur devra l'habillage et le calfeutrement de toutes les

menuiseries par des couvre-joints, qui seront formés de chambranles, suivant détails du Maître d'œuvre.

Ces couvre-joints seront réalisés au même bois que la face de menuiserie sur laquelle ils s'appliquent.

Tous les couvre-joints seront réalisés d'une seule longueur, ajustés d'onglet et fixés au moyen de pointes

à tête noyée tous les 25 cm environ. Ces couvre-joints ne comporteront aucun socle. Ils pourront être

placés en intérieur et en extérieur.

2 - FERRONNERIE

Les métaux (tôles, profilé, quincailleries et serrureries) seront de première qualité et répondront aux

prescriptions éditées dans le REEF par l‟association Française de Normalisation (AFNOR).

Les métaux mise en œuvre seront travaillés avec le plus grande soin, ils devront, d‟une manière

générale, répondre aux conditions suivantes :

- Etanchéité absolue à l‟air et à la poussière

- Etanchéité absolue à l‟eau et à la pluie.

- Rigidité des éléments montés.

Les assemblages seront exécutés d‟onglets, nets, parfaitement d‟équerre et alignés, sans cavité ni

déformation. Ils seront livrés parfaitement meulés et ébarbés. Toutes les soudures seront faites

électriquement.

PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX LOTS:

ELECTRICITE - LUSTRERIE - TELEPHONE

- DETECTION INCENDIE-

Objet : Le pressent cahier des prescriptions techniques a pour objet de définir les conditions d‟exécution

de l‟ensemble des travaux du lot électricité lustrerie Ŕtéléphoné- détection incendie du siège du

groupement a intervention rapide

Consistance des travaux

Les travaux à la charge du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre de tous les

matériaux, matériels et produits, de toutes les fournitures et prestations accessoires nécessaires pour

réaliser les installations électriques depuis l‟origine de l‟installation jusqu‟aux appareillages terminaux.

Dans le cadre de son marché, l‟entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c‟est à dire qu‟il

devra livrer au maître d‟ouvrage l‟ensemble des installations en complet et parfait état de

fonctionnement en conformité avec la réglementation et les prescriptions en vigueur, et il devra toutes

les fournitures et prestations nécessaires, quelles qu‟elles soient, pour obtenir ce résultat.

Les opérations citées dans ce document comprennent toutes les tâches relatives à la fourniture, au

transport à pied d’œuvre et l'installation correcte du matériel. Sont compris également (liste non

exhaustive) :

- Tableau général B.T. et liaison B.T.

- Réseau de distribution à partir des protections situées sur le tableau général B.T. et

aboutissant aux tableaux terminaux.

- Installation de l'éclairage de tous les locaux.

- Installation des circuits particuliers pour l'ensemble des équipements techniques.

- Installation des circuits force destinés à divers usages.

- Colonne montante électricité.

- Installation et équipement de l‟éclairage de sécurité.

- Mise à la terre des équipements.

- Réseaux d'éclairage extérieur.

- Divers chemins de câbles.

- Sous comptage de consommation d‟énergie électrique

CONTENU DES PRIX :

Les prix de l'entrepreneur correspondent à des ouvrages terminés tels que définis par les

prescriptions du présent document, normes, règles de l'art, etc.... et les autres documents formant le

dossier marché sans que cette liste soit limitative :

.Toutes relations avec le distributeur et les différentes administrations.

.Etudes techniques, établissement des plans de détails, des plans de réservations, exécution des

schémas électriques et des plans de distribution électrique.

.Fabrication en usine.

.Fourniture des différents équipements et composants.

.Transport à pied d'œuvre des éléments, manutention, répartition, stock, etc...

.Engins de levage ou de manutention, échafaudages.

.Synthèse technique entre les différents corps d'état, plans de synthèse.

.Sujétions diverses pour interventions en plusieurs phases, éventuellement.

.Mise en place des protections provisoires et enlèvement de celles-ci.

.Mise en place des ouvrages, compris tous travaux préparatoires, tous travaux de fixation, tous

travaux de finition, mise en jeu, nettoyage, etc...

.Tous frais de main d'œuvre, compris indemnités légales, charges, taxes, etc...

.Assurances obligatoires et assurances complémentaires, si nécessaire.

.Quote-part de participation aux frais des dépenses communes du chantier.

.Licences ou redevances éventuelles.

.Impôts et taxes de toutes natures.

.Etablissement des programmes d'essais et exécution de tous les essais de contrôle et de

conformité.

Documents techniques de référence :

L‟ensemble des fournitures et travaux devra être conforme aux lois, décrets, circulaires et normes

Marocaines ou à défaut Françaises, notamment (liste non exhaustive) :

Les réglementations du distributeur local,

Les normes Marocaines 7-11CL 006 (homologue de la N.F. C14.100) éditées par le Ministère des Travaux

Publics et des Communications concernant les règles techniques des installations de branchement de

première catégorie comprise entre le réseau de distribution et l‟origine des installations intérieures.

Les normes Marocaines 7-11CL 005 (homologue de la N.F. C15.100) éditées par le Ministère des Travaux

Publics et des Communications concernant l‟exécution et l‟entretien des installations de première

catégorie.

L‟arrêté du 28 Juin 1938 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en

œuvre des courants électriques, modifié et complété par les arrêtés du 4 Avril 1945, 20 Juillet 1945 et

Décembre 1951. (De manière générale, les mesures de protection des personnes contre les dangers

présentés par les courants électriques seront réalisées conformément aux indications, chapitre 6 de la

N.M CL 00.

L‟arrêté du Ministère des Travaux Publics n° 127 .63 du 15 Mars 1963 complété par l‟arrêté du 27

Août 1963 concernant les conditions auxquelles doivent satisfaire les distributions d‟énergie

électrique.

Les prescriptions du Décret du 14 Novembre 1962 et ses additifs relatifs à la protection des

travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques,

L‟arrêté du Ministre des Travaux Publics et des Communications n° 566-70 du 2 Octobre 1971

portant approbation du règlement pour la construction et l‟installation des postes de livraison ou de

transformation raccordée à un réseau de distribution d‟énergie électrique public ou privé de 2ème

catégorie,

Le DTU 70 du CSTB

Les normalisations, spécifications et règles techniques établies par l‟U.T.E.(dernières éditions

en vigueur concernant notamment l‟appareillage général, les conducteurs et conduits, les mesures de

protection contre la mise sous tension accidentelle des mass métalliques, etc.., les normes et

publications auxquelles il est fait référence dans l‟annexe de la norme U.T.E. 15.100),

Les prescriptions de la norme U.T.E.C 14.100 d‟Octobre 1969 et ses additifs traitant de

l‟exécution des installations électriques comprises entre la distribution publique d‟énergie électrique et

l‟installation intérieure de première catégorie,

Les prescriptions des textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent

satisfaire les distributions d‟énergie électriques U.T.E. C 11.000 (1970),

Le guide pratique pour l‟établissement des prises de terre pour les bâtiments (Publication C.15.120 de

l‟UT.E. - Edition 5 Juillet 1967),

RELATION DE L’ENTREPRENEUR AVEC LE DISTRIBUTEUR D’ELECTRICITE

L‟entrepreneur se mettra en rapport avec les services intéressés du distributeur pour obtenir tous

renseignements utiles pour l‟exécution de ses travaux. Il se soumettra à toutes les vérifications et visites

des agents de ces services et fournira tous documents et pièces justificatives demandées (entre autres,

les plans approuvés par le distributeur). L‟entrepreneur se chargera de faire viser tous les plans

d‟exécution. L‟entrepreneur devra respecter principalement les règlements particuliers imposés par les

services locaux avec lesquels l‟entrepreneur devra se mettre en rapport avant l‟approvisionnement

pour le matériel et avant l‟exécution pour les travaux.

Il devra faire connaître à la maîtrise d‟œuvre, les dispositions du devis descriptif qui ne seraient pas

admises par le distributeur, faute de quoi, il devra prendre à sa charge tous les frais résultant des

modifications imposées par ce dernier.

PROVENANCE - QUALITE - PREPARATION DES MATERIAUX :

Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront des marques définies dans le tableau ci

dessous.

Les indices de protections des armoires électriques et de tous les matériaux électriques doivent

respecter l‟indice IP 66.

Les matériaux proviendront des lieux de production suivants :

Câbles et conducteurs NEXANS ou similaire

Transformateur MT/BT et cellules moyenne tension NEXANS Ŕ ABB Ŕ

BEL TRANSFO-MERLIN GERIN

Conduits ISO orange, ISO gris, etc.. TUBOPLAST ou similaire

Luminaires Ŕ Lustrerie DISANO, Thornes, ou similaire

Disjoncteurs, Appareils de protection, coffrets,

armoires, etc…

HAGER Ŕ ABB Ŕ GENERAL ELECTRIC

Petit Appareillage LEGRAND ou similaire

Chemin de Câbles LEGRAND ou similaire

Téléphone Alcatel Siemens

Détection incendie SAFT URA- Honeywell - Def-

Par le fait même de son offre, l‟entrepreneur est censé connaître les ressources des

dépôts indiqués et ne pourra présenter aucune réclamation concernant les prix de

revient à pied d‟œuvre de ses matériaux.

L‟entrepreneur devra présenter avant tout commencement d‟approvisionnement un

échantillonnage ou un descriptif complet du matériel à mettre en œuvre et obtenir

l‟accord du Maître de l‟ouvrage et de la maîtrise d‟œuvre.

La demande de réception des matériaux et des armoires équipées devra être faite au

moins (8) jours avant la pose.

Tous les matériaux proposés par l‟entrepreneur doivent être de fabrication standard,

sauf dérogations spéciales et soumis à l‟agrément de la maîtrise d‟œuvre.

L‟entrepreneur doit justifier par des documents ou par des procès-verbaux d‟essais que

les équipements et matériaux proposés répondent bien aux conditions normales

d‟exploitation demandées.

Le matériel et les types d‟installation proposés doivent être conformes aux

recommandations du C.E.I et plus particulièrement aux normes marocaines

N.M.7.11.CL 005.

MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

Percements :

Tous les percements, scellements et fixations diverses sont à la charge de l‟entrepreneur du présent lot.

Pour les fixations éventuelles prévues sur les parties métalliques, l‟entrepreneur doit exécuter des

raccords antirouille dans le cas où des soudures ou des percements doivent être réalisés. Toutes les

fixations métalliques sont galvanisées ou cadmiées.

Fourreaux :

Les traversées des parois doivent répondre aux normes U.T.E. C.15.100 et P.N.M. 7.11.CL 005. Les

fourreaux posés par l‟entrepreneur du présent lot doivent être d‟un diamètre approprié (à celui des

câbles dont ils assurent le passage) et devront dépasser d‟environ 3cm de part et d‟autre des parois.

En cas de traversées de parois réalisées de part et d‟autre d‟un joint de dilatation, le fourreau sera

divisé en deux parties sur la longueur et aura un diamètre suffisamment grand pour garantir un espace

libre autour des câbles, afin d‟absorber les risques d‟affaissement d‟un corps de bâtiment par rapport à

l‟autre.

D’une manière générale les fourreaux doivent conserver le caractère coupe-feu ou pare-flamme de la

paroi qu’ils traversent.

TABLEAUX GENERAUX ET ARMOIRES PRINCIPALES

Les tableaux électriques seront logés dans des armoires ou coffrets de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND

ou similaire, conformes aux règles d‟installation électriques à basse tension selon la norme NF C-15-100.

Le degré de protection de l'enveloppe (à 3 chiffres) sera conforme à la norme NF C 20.010. Le choix de

ce degré de protection en fonction des locaux sera au minimum conforme à la norme NF C 15.100.

Dans tous les cas, ce degré de protection sera supérieur ou égale à 205. Ce degré de protection sera

indiqué sur le plan de chaque tableau, armoire ou coffret.

La marque et le numéro des clefs des portes seront transmis ultérieurement à la Maîtrise d'Œuvre.

Toutes les armoires et tableaux seront encastrés dans les cloisons ou apparent. Le doublement des

cloisons en cas de besoin sera réalisé par l‟entreprise adjudicataire du présent lot, après accord de la

Maîtrise d‟œuvre, sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à une plus value.

IMPORTANT :

Le volume de protection des appareillages se trouvant à l'intérieur de ces tableaux ou armoires sera

respecté. Les tableaux électriques seront de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND ou similaire, et de

dimensions suffisantes pour contenir l‟ensemble des appareillages de protection et de connexion avec

une marge de 30% supplémentaire.

TABLEAUX DIVISIONNAIRES OU COFFRETS DE PROTECTION, DISTRIBUTION & REPARTITION

Idem article ‎0

TABLEAUX TERMINAUX

Armoires et coffrets : Idem article ‎0

Dans tous les tableaux, les différentes fonctions seront électriquement séparées, si elles existent, à

savoir:

- Alimentation prise de courant

- Alimentation lumière

- Alimentations sécurisées

EQUIPEMENT DE PROTECTION ET DE COUPURE

Généralités

Le choix des appareils de protection et de coupure devra tenir compte des densités nominales mises

en jeu, du pouvoir de coupure et du degré de sélectivité.

Le câble nominal d'un appareil sera supérieur de 10% à son intensité de service, de façon à éviter tout

échauffement susceptible de nuire à son fonctionnement. En particuliers, aucun seuil de

déclenchement ne pourra être égal ou supérieur à la valeur de l'intensité nominale de l'appareil

donnée par le constructeur.

Le pouvoir de coupure des disjoncteurs devra être supérieur à la valeur efficace du courant de court-

circuit calculée à leur point d'installation.

Il sera de plus, vérifié que le courant de court-circuit minimum en tout point des lignes est susceptible de

faire sa protection en amont.

Tout défaut devra provoquer le déclenchement du seul disjoncteur immédiatement placé en aval,

sans nuire à la continuité de service des départs voisins.

Cette sélectivité pourra être obtenue soit par retard de déclenchement soit par réglage des

déclencheurs magnétiques.

Les appareils de protection (disjoncteurs, sectionneur fusible) auront un calibre inférieur minimum de 10

% au calibre maximum admis par le type d‟appareils (U.T.E. C.15.100)

Sélectivité : 10 % minimum de différence entre les calibres de deux appareils en série

Les appareils de protection seront à réarmement manuel (disjoncteur du type magnéto- thermique) -

sensibilité 500 m A pour les disjoncteurs différentiels

Tout l‟appareillage non précisé dans le devis descriptif devra porter la marque de conformité aux

normes NF USE.

Toutes les appareillages sera de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND ou similaire.

Tableau général

Les appareils de protection seront équipés de déclencheurs magnétothermiques. Les appareils de

protection seront des disjoncteurs de type sous" boîtier moulé"

Les disjoncteurs de chaque type appartiendront si possible à la même série, satisfaisant ainsi à une unité

de présentation (même plastron de commande), et limitant le stock des pièces de rechanges.

L'utilisation de coupe-circuits fusibles ne sera pas acceptée à ce niveau de l'installation sauf

spécification explicite dans le devis descriptif.

Tableaux divisionnaires

Les appareillages basse tension des tableaux seront du type modulaire conformément aux

recommandations internationales IEC 157 et aux normes marocaines.

Les interrupteurs de commande seront de calibre et à pouvoir de fermeture calculé selon leur fonction.

Tableaux terminaux

Les appareillages basse tension des tableaux seront du type modulaire conformément aux

recommandations internationales IEC 157. 1 et aux normes marocaines.

Le disjoncteur de tête sera de type différentiel à calibre et à pouvoir de coupure selon sa fonction.

Les disjoncteurs secondaires seront en type à calibre et à pouvoir de coupure selon leur fonction.

Sauf conditions spéciales, les coupe-circuits sont interdits. Les télérupteurs auront leur bobine protégée.

Ils seront prévus pour supporter sans dommage les ruptures des circuits selfiques.

Dans les locaux humides et circulations, les prises de courant seront protégées par les différentiels 30

mA. Ce dispositif différentiel 30 mA sera aussi prévu sur les prises de courant situées à moins de 1,5 m de

tout point d'eau.

Dans les tableaux terminaux, les disjoncteurs principaux (éclairage, PC, ventilo-convecteur et autres)

seront équipés chacun d'un contact défaut (contact sec). Ces contacts seront mis en parallèle et

ramenés sur un seul bornier pour être reportés à distance (information synthèse).

D'autre part, le disjoncteur général du jeu de barre alimentant les ventilo-convecteurs et les appareils

de climatisation sera muni d'une bobine à déclenchement dont l'ordre de fonctionnement est donné

par les courants faibles (sur un bornier du tableau) par un contact sec extérieur.

Appareils de façade

Appareils de mesure

Les appareils de mesure seront de larges dimensions, minimum (72x72mm). Ils seront gradués sur toute la

longueur de l'échelle en lecture directe.

Organes de commande

Les organes de commande seront des unités au perçage normalisé de diamètre 22mm ou modulaire.

Ils seront repérés par texte dactylographié sur un support adhésif avec protection de la bande

carbonée.

Organes de signalisation et d'alarme

Les voyants de signalisation et d'alarme ainsi que les boutons poussoirs de télécommande seront

également normalisés au perçage de diamètres 22 ou modulaires.

Chaque tableau divisionnaire comportera en façade les signalisations suivantes:

- Voyant (blanc) présence tension sur l'interrupteur général.

- Voyant de défaut (rouge) pour chacun des disjoncteurs principaux

- Voyant (vert) pour chacun des disjoncteurs principaux.

Les ampoules utilisées seront de type à incandescence, fluorescent ou néon pour voyants modulaires.

Schémas synoptiques

La façade du tableau général basse tension et armoires principales comprendra un schéma

synoptique réalisé en profilé autocollant et symboles découpés ou gravés.

Ces figurations seront fixées par vis ou revêtements plastiques, ou par collage, et reconstitueront avec

les têtes apparentes de commandes des disjoncteurs, le schéma unifilaire de l'installation.

Câble intérieur

Jeu de barres

Les liaisons puissance se feront en barre cuivre de section calculée en fonction des intensités mises en

jeu.

L'estimation des puissances tiendra compte d'une réserve d'au moins 30%.

Tous les appareils basse tension d'intensité nominale supérieur à 100 A seront alimentés par un jeu de

barre de section calculée en fonction du calibre nominale de l'appareil alimenté et non en fonction de

l'intensité de règle de ses relais.

Les barres seront maintenues au moyen de supports isolants ou bois bakélite. Le nombre des supports et

l'écartement entre barres seront tels que soit garantie une parfaite tenue aux chocs

électrodynamiques pouvant se manifester à leur emplacement par suite de court-circuit.

Filerie

La filerie sera réalisée au moyen de conducteurs unipolaires dont la tension nominale sera 1000V pour

les liaisons « puissance » et de 750 V pour les circuits auxiliaires.

Le choix des sections des câbles de "puissance" se fera comme indiqué ci-dessus pour les jeux de

barres.

Les couleurs de la filerie seront normalisées avec repérages des bornes pour les circuits auxiliaires et un

repérage normalisé N-L1-L2-L3 pour les circuits puissances.

Les raccordements intérieurs se feront par cosses ou embouts correspondant à la section du fil utilisé

sauf si l'appareillage est conçu pour recevoir directement la filerie dénudée et ceci sous garantie du

constructeur de l'appareillage.

Conducteur de terre

Chaque tableau comportera un collecteur de terre pour le branchement du conducteur de protection

et sur lequel sera raccordé l'ossature métallique du tableau considéré. Des shunts de continuité

équipotentielle seront au droit des écimages de cellules, ainsi qu'au droit des charnières des portes.

L'ensemble sera relié au circuit général de terre par un câble unipolaire de section calculée

conformément aux normes.

Etiquette de repérage

Tous les tableaux, armoires ou coffrets sont repérés au moyen d'étiquettes en diplophane, gravées et

fixées par vis ou rivets.

Tous les appareils de commande, protection ou asservissement regroupés dans un même tableau

seront repérés individuellement par un dispositif durable (bande carbonée dactylographiée dans

support adhésif ou similaire).

Tous les câbles de liaisons extérieures porteront à chacune de leurs extrémités un repérage inaltérable.

Les barres des tableaux seront repérées conventionnellement de façon qu'aucune erreur ne soit

possible en quelque point que ce soit, en particulier à proximité des dérivations et des plages de

raccordement.

Il est bien entendu que les repères ci-dessus devront être conformes aux schémas de principe des plans

de dépannage.

Une porte au moins sera prévue sur la face interne d'un porte-documents en tôle pouvant recevoir

l'ensemble des relatifs au tableau.

Un autocollant représentant le schéma électrique de l'armoire ou du coffret, sera collé sur la face

interne de la porte.

Si l'installation de cet autocollant est rendue impossible par la présence d'une porte vitrée, l'entreprise

fixera à proximité de l'armoire, un support rigide en plastique qui permettre de recevoir le schéma.

Pour chaque tableau sera fourni un plan reprenant le schéma unifilaire avec l'implantation du matériel.

IMPORTANT:

Tous les coffrets, tableaux divisionnaires et tableaux généraux doivent:

- Comporter un certain nombre de départs complètement équipés, en réserve des départs

utilisés.

- Permettre en espace, en volume et en calibre, l'adjudication d'une quantité supplémentaire

de matériel représentant au moins 30% des quantités installées.

Raccordements

Tableaux et armoires principales

Les pénétrations des câbles se feront soit par caniveau à la partie inférieure, soit par un chemin de

câbles à la partie supérieure; la pénétration se fera par panneau amovible.

Lorsque les armoires ou coffrets sont installés dans des locaux humides ou poussiéreux, les pénétrations

de câble se feront par presse-étoupes eux-mêmes sur un panneau amovible.

Les câbles extérieurs seront raccordés par l'intermédiaire de bornes de jonctions adaptées à la section

des conducteurs avec un pas minimum de 6mm ou regroupés dans une gaine centrale ou latérale

permettant un raccordement aisé directement sur l'appareillage. Les raccordements sur les appareils

de fort calibre 63 A s'effectueront par l'intermédiaire de plage-cuivre auxiliaires étudiées en fonction de

la section, du rayon de coupure et du nombre des constructeurs raccordés ou directement sur les

plages des appareils.

Sur les T.G.B.T et armoires principales basse tension des queues, des barres de sections appropriées

seront prévues obligatoirement pour les raccordements des câbles de puissance (arrivée ou départ) sur

les tableaux divisionnaires. Lorsque le câble d'arrivée a une section plus importante que celle admise

par l'organe de coupure principal, des plages de raccordement en cuivre de section appropriée

seront prévues pour raccorder le câble d'arrivée.

Les extrémités des conducteurs multibrins seront équipées de cosses serties.

Avant raccordement, tous les conducteurs actifs d'un même câble (conducteur de protection exclu)

seront rassemblés en un tour et groupé dans une partie ampéremetrique d'un appareil portatif de

recherche sélective de défaut homo polaire.

Lorsque les câbles seront laissés en attente, les longueurs seront telles qu'elles permettent la pénétration,

à l'intérieur du tableau, jusqu'aux plages de raccordement de l'appareil alimenté, augmentées de un

mettre.

Les combinés sur lesquels seront arrêtés les câbles d'alimentation principaux seront montés sur un

tableautin isolant.

Tableaux terminaux

Pour tous les tableaux ou le nombre de pôle n'excède pas 3 rangées d'appareils modulaires, le

raccordement se fera directement sur les appareils intégrant le sectionnement du conducteur neutre.

Dans le cas d'ensemble mini-disjoncteur + appareil de commande en aval, le raccordement phase se

fera sur la plage aval de l'appareil de commande et sur la plage aval du mini-disjoncteur pour le

neutre; le raccordement télécommande se fera directement sur la bobine de l'appareil.

CANALISATION ET DERIVATION

Canalisations principales

Les canalisations principales seront en câble multi conducteurs type U 1000 R 02V de différentes

sections calculées en fonction, d'une part de la chute de tension, d'autre part de l'intensité.

Les canalisations en parcours horizontal seront posées en chemins de câble ou tube ICD 29

Les canalisations en parcours verticaux seront posées en colonnes préfabriquées dans les gaines

techniques du bâtiment.

Canalisations secondaires

Les canalisations seront exécutées en fils ou en câble suivant leur destination.

- En câble multiconducteur type U 1000 R02V ou U1000 RGFFV ou en fils U500 V posé sous

fourreaux dans tous les locaux techniques.

- En fils U 500 sous tube ICE 6 E encastré dans les parois ou noyé dans le béton.

- En câble multiconducteur type U 1000 R02V sur chemin de câble dans le vide des faux-

plafonds.

Dérivations et connections

Les épissures entre conducteurs sont formellement interdites.

Dans toute l'installation des dérivations et connections les conducteurs neutres devront être accessibles.

Les dérivations sont interdites sur les bornes des douilles des lampes.

Les connections seront réalisées par bornes isolées type DOMINOS.

Les connections et dérivations seront exclusivement localisées dans les tableaux, dans les boîtiers de

dérivation réservés à cet effet.

Choix des conduits encastrés en fonction des parois

Encastrement: Les canalisations électriques encastrées dans les matériaux de construction doivent être

constituées par des conducteurs isolés protégés par un conduit.

L'encastrement direct de conducteur ou de câbles est interdit à l'exception des conducteurs blindés à

isolement minéral.

Raccordement des conduits : Les raccordements des conduits doivent s'exécuter avec des boites qui

doivent satisfaire aux conditions suivantes:

- Etanchéité pendant la prise des matériaux

- Couvercle devant rester accessible.

APPAREILLAGE

Boite d'encastrement

Les conditions auxquelles doivent satisfaire les boîtes sont les suivantes :

- Très bonne résistance aux chocs même à basse température

- Bonne teneur dans le béton

- Fixation rapide et étanchéité avec les tubes

Les boites de centre doivent être positionnées avec précision suivant les indications des plans alors que

la dalle n'est pas encore coulée.

Les pots de réservation seront pour les raccordements et pour loger des fils en attente.

Les boîtes d'appareillage sont destinées à recevoir les appareils et dans lesquelles on peut visser une

fixation pour ceux-ci.

Douille

Les douilles installées au bout du fil seront toutes du type B22 double bague à embase avec enveloppe

isolant jusqu'à 150W du type E27 jusqu'à W à vis, du type E40 au dessus de 400W à vis.

Dans tous les cas, les douilles de lampes à incandescence seront en laiton sauf dans les locaux humides

ou elles seront en porcelaine. Elles seront du type baïonnette jusqu'à 150 W et à vis au delà.

Les douilles à l'interrupteur sont interdites, tout piquage de conducteur est proscrit.

Interrupteur, boutons poussoirs et prises de courant

Pour l'ensemble du bâtiment seront de marque Simon LEGRAND ou similaire.

NOTA: Toutes les prises de courant seront équipées de file de terre normalisées et raccordées au réseau

général de terre.

Appareils d'éclairage

Le présent lot comprend la pose, raccordements et essais de toute modèles sur des supports de toutes

natures, encastrés en faut plafond de toutes natures, apparents, etc…

- Les appareils seront de type incandescent, fluorescent, fluo compacte, halogène, etc.

- Les luminaires seront de type et modèles à spécifié par la maîtrise d‟œuvre.

- Ils seront posés complets, y compris lampes et accessoires.

- Les appareils fluorescents seront équipés de ballast compensé, haute température.

- Tous les circuits d‟éclairage seront équipés de fils de terre normalisés et raccordés au réseau

général de terre.

Particularités pour les pièces humides

Dans les salles d'eau ou pièces humides, l'installation sera conforme à la NFC 15.100 art 482.1 suivant

implantation:

- Dans le volume de protection, prévoir une applique de sécurité classe II avec prise 2P

alimentée par transformateur de séparation des circuits.

- Hors du volume de protection, prévoir une applique de classe I avec prise de courant 2P + T.

RESEAU DE TERRE ET CIRCUIT EQUIPOTENTIEL

Régime des masses et du neutre :

Le régime du neutre est celui du type : schéma T.T.

Prise de terre

La prise de terre des masses doit être distincte de la prise de terre neutre.

L‟adjudicataire de présent lot doit réceptionner le câble au fond de fouille réalisé par le lot gros

oeuvres. Il doit s‟assurer de l‟emplacement des sorties des câbles de terre et les longueurs laissées en

attente. Aucune réclamation ne sera acceptée après réception.

Sur le réseau seront disposées de remontées aboutissant à des barrettes réglementaires. La position de

ces barrettes sera définie par l'installateur en tenant compte des locaux et de l'emplacement des

gaines verticales.

L’entrepreneur doit s’assurer de la valeur exacte de la prise des terres en place et, si nécessaire la

compléter par piquets de façon à obtenir une prise de terre générale ayant la résistance souhaitée.

Equipotentialité des masses

La Mise à la terre des masses est d‟utilisation systématique

Chaque départ devra être pourvu d‟un conducteur de terre en cuivre de section normalisée,

alimentant les bornes de terre des équipements intérieurs et extérieurs à savoir:

- Coffrets et armoires métalliques (châssis et portes).

- Huisserie - canalisation

- Socles des luminaires et des prises de courant.

Une liaison équipotentielle reliera entre elles toutes les canalisations métalliques (eau froide, eau

chaude, vidange, menuiserie métallique, etc...)

La liaison équipotentielle des salles de bain sera réalisée conformément à la NEC 15.100, en

conducteur 2,5mm²

COLONNES MONTANTES

L'alimentation électrique des différents tableaux terminaux sera assurée par une colonne montante.

Sur cette colonne seront adaptés les tableaux destinés à recevoir les interrupteurs de commande.

Les câbles de liaison tableaux terminaux/colonne montante seront de section suffisante pour éviter tout

sur échauffement.

ECLAIRAGE DE L'EXTERIEUR ET DU PARC DE STATIONNEMENT

Depuis le tableau de contrôle un dispositif automatique, composé d'une cellule photo-électrique ou

d'un interrupteur horaire commandera l'allumage et l'extinction de l'éclairage extérieur et celui du

parc de stationnement.

Conducteurs :

Pour les installations intérieures, les sections des conducteurs de phases seront largement déterminées

en fonction des critères d‟échauffement et des chutes de tension définies respectivement aux

chapitres 3 et 5 de la norme CL 005.

D‟autre part les circuits terminaux auront une section minimale de:

- 1,5 mm² pour les circuits d‟éclairage

- 2,5 et 4 mm² pour les prises de courant 2 x 10/16 A +T - 2 x 20A + T

La section du conducteur neutre des circuits terminaux sera égale à celle des conducteurs de phases.

Pour les autres circuits, cette section pourra être inférieure si le quatrième pôle de l‟appareil de

protection en amont est équipé d‟un déclencheur pouvant être réglé à l‟intensité nominale de la

section réduite. La section des conducteurs de terre sera déterminée conformément à l‟annexe II du

chapitre 6 de la norme CL 005.

Repérage des conducteurs et des câbles :

Dans toute l‟installation, on respectera les continuités des couleurs d‟isolant des conducteurs:

- Conducteur de phase = rouge

- Conducteur neutre = bleu

- Conducteur de terre = noir

- Conducteur navette = jaune

Les câbles sont repérés à leurs points de départs, changements de direction et d‟aboutissement par

une bague identifiable dont l‟indication doit correspondre aux schémas fournis.

ESSAI ET CONTROLE DE L’INSTALLATION :

- L‟entreprise doit l‟ensemble des essais nécessaires au contrôle de la conformité au devis

descriptif et aux règlements en vigueur, ainsi qu‟au contrôle du bon fonctionnement de son

installation,

- L‟entreprise est tenue de fournir sur demande de la Maîtrise d‟œuvre tout l‟appareillage et le

personnel nécessaires aux essais et aux mesures pouvant se révéler indispensables pendant

l‟année de garantie (mesure de la valeur de la prise de terre, mesure des isolements,

éventuellement, mesure sur enregistreur d‟intensité, de tension, de fréquence, etc.),

- Tous les frais afférents à ces travaux seront réputés être inclus aux prix portés sur la soumission

de l‟entreprise,

- Par ailleurs, l‟ensemble de l‟installation devra répondre aux prescriptions et spécifications des

textes réglementaires suivants:

- Lois, décrets et arrêtés concernant les installations électriques en vigueur dans le Royaume du

Maroc et en particuliers :

Le cahier des charges du distributeur d‟énergie

Le devis Général d‟Architecture

Les différents essais, réglages, vérifications sont à la charge de l‟entrepreneur et auront lieu, d‟une

manière générale, en présence et sous le contrôle du Maître de l‟ouvrage, de l‟architecte et du bureau

d‟Etudes.

Si les essais ne sont pas conformes aux prescriptions du dossier, un délai sera accordé à l‟entrepreneur

par le Maître de l‟ouvrage. Au bout de ce délai et après nouvel essai, si l‟installation ne donne pas

satisfaction, elle pourra être refusée totalement ou en partie.

Pour les essais, l‟entrepreneur est tenu de fournir tous les appareils de mesure nécessaires.

Essais :

Au cours du chantier et en fin des travaux, l‟installation sera mise en marche en pleine charge.

Avant la réception provisoire, il sera procédé par l‟entrepreneur et sous sa responsabilité aux essais et

mesures suivantes:

- L‟échauffement des câbles,

- Les mesures d‟isolement des différents circuits contre la mise à la masse,

- Les mesures des chutes de tension à pleine charge,

- Le pouvoir de coupure,

- Les mesures d‟intensité et de tension,

- La vérification de l‟équilibrage des phases,

- Les mesures de résistance du circuit de terre,

- La continuité des circuits de terre,

- Le contrôle des organes de protection des différents circuits.

L‟entrepreneur dressera un procès-verbal des résultats des mesures effectuées.

Le procès-verbal sera remis à la Maîtrise d’œuvre le jour de la réception provisoire, ce dernier se

réservant le droit de contrôler les résultats y figurant.

NOTA

L‟entrepreneur adjudicataire du présent lot doit établir et approuver l‟ensemble des études et

plans d‟exécutions par la maîtrise d‟œuvre et du bureau de contrôle

Pendant la réalisation, tous les travaux devront être conformes aux plans et seront contrôlé par

la maîtrise d‟œuvre et le bureau de contrôle

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LA PLOMBERIE-SANITAIRE

1°/ PRESTATIONS

Les prestations du présent lot comprennent tous les ouvrages faisant l'objet des plans et descriptifs

relatifs au lot plomberie-sanitaire.

L'entrepreneur prend à sa charge :

Les études complémentaires d'exécution

La mise au point des installations

Les traversées des ouvrages de maçonnerie sous La surveillance de l'ingénieur

de Gros-œuvre.

Tous les percements et rebouchages, soigneusement réalisés

Les saignées d'encastrement dans les maçonneries et cloisons que

l'adjudicataire est tenu d'exécuter avant les enduits, faute de quoi, il aura à sa

charge tous les rebouchages et raccords qu'il aura l'obligation de soustraire au

gros-œuvre.

La protection antirouille

La vérification de tous les ouvrages en présence de l'Architecte.

2°/ REFERENCES AUX TEXTES SPECIAUX

Indépendamment des textes généraux cités au C.P.S, l‟entrepreneur du présent lot devra exécuter tous

ses travaux ou installations conformément aux normes et règlements en vigueur au MAROC à la date

de la remise de son offre, ou à défaut, aux normes et règlement français notamment :

Le Règlement sanitaire applicable dans la ville de la construction.

L'arrêté du Ministère des Travaux Publics et des Communications N°350-67 du

15/07/1967.

Les publications de l'U.T.E

D.T.U N° 60-1 et ses additifs

Cahier des Charges applicables aux travaux de Plomberie-Sanitaire pour

bâtiments à usage d'habitation.

Additif N° 1: mise en œuvre des canalisations aux traversées des planchers,

murs et cloisons.

Additif N° 2 : Canalisations d'évacuation en fonte, série "J.C" à joint

caoutchouc, série "S .A", à joint caoutchouc "M.A".

Additif N° 3 : Tubes d'acier à l'intérieur des bâtiments.

Norme P 41-101 : Concernant la distribution de l'eau

Norme P 41.102 : Evacuation des eaux usées terminologie

Norme P 41.201 : Code des conditions minimales d'exécution des travaux de

plomberie et installation sanitaire.

Norme P 41.202 : Evacuation des eaux usées (diamètre des siphons et tuyaux

de chutes)

Norme P 41.203 : Pose des canalisations. Ecartement des supports.

Norme P 41.204 : Débit de base des appareils, hypothèses de simultanéité.

L'Arrêté du 14 Janvier 1969 fixant les valeurs du niveau acoustique des

installations, dans les bâtiments d'habitation.

Circulaire du 14 Novembre 1958 fixant les conditions d'installation des salles

d'hygiène et W.C, en position centrale.

D.T.U. N° 43 : Etanchéité des toitures et terrasses, concernant les eaux pluviales.

Norme N.F.P 30-201: fixant les diamètres des tuyaux des descentes d'eaux

pluviales.

Norme D 10.101- D11.101- D 12.101: concernant les céramiques et acier

inoxydables des appareils sanitaires.

Norme 18.001 à D 18.201: concernant la qualité de robinetteries équitantes les

appareils sanitaires.

Norme D 18.001 à D 18.201: Concernant la qualité de robinetteries équitantes

les appareils sanitaires.

Norme X 08.100 : Symboles et teintes conventionnelles des canalisations.

Norme P 02.002 à 014 : Représentation normalisée et symboles

Norme E, NF.A, C.N.M; PN.E, NF.T et P: concernant les tuyauteries acier et

diamètres nominaux, les robinets, vannes, tubes, cuivre, plomb et laiton.

3°/ OBLIGATIONS PARTICULIERES

Les obligations de l'entrepreneur comportent non seulement l'observation des prescriptions des textes

énumérés ci-dessus, mais aussi l'observation de tout autre décret, arrêté, réglementation ou normes en

vigueur à la date de la remise de l'offre et applicable aux travaux du présent lot.

Dans le cas où un point du projet ne serait pas conforme à une publication en vigueur, l'entrepreneur

devrait le signaler à l'Architecte avant la remise de son offre.

Tous les frais d'une modification du projet une fois le marché passé seraient à la seule charge de

l'entreprise.

PROVENANCE ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

1°/ PROVENANCE ET ORIGINE DES FOURNITURES

Lors de la remise de son offre (et avec la soumission), il sera dressé par l'entrepreneur et remis à

l'Architecte, une liste des matériaux, équipements et matériels qui précisera, pour chaque élément, le

fournisseur ou l'usine d'origine. La fourniture d'échantillons sera obligatoire pour certains matériaux.

Les fournitures destinées à l'exécution des travaux sont dans toute la mesure du possible d'origine

marocaine, il n'est fait appel aux fournitures d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se procurer

des fournitures équivalentes sur le marché marocain.

Il est précisé que les fournitures et les types d'installations proposés doivent être conformes aux normes

et règlements en vigueur au Maroc ou à défaut, aux normes et règlements français et agréés par tous

les organismes officiels, ainsi que par l'Architecte.

2°/ CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES FOURNITURES

Le présent article a pour objet de définir les caractéristiques techniques des fournitures.

Les conditions imposées doivent être respectées, ne sont admises que les dérogations, variantes ou

particularités ayant obtenu l'agrément de l'Architecte et ayant pour cause :

Les qualités des fournitures

Les délais d'approvisionnements ou de réalisations

Les modifications demandées par l'Architecte.

Toutes les fournitures proposées par l'entreprise en "similaire" doivent être de fabrication standard sauf

dérogation spéciale et soumises à l'agrément de l'Architecte.

A l'appui de sa proposition, l'entrepreneur soumet à l'Architecte une liste complète en 3 exemplaires

des fournitures qu'il se propose d'utiliser avec noms et références des fabricants et leurs représentants

au Maroc.

Toutes les fournitures et leurs conditions de pose doivent avoir reçu l'agrément de l'Architecte avant leur

mise en place, faute de quoi, l'entreprise est seule responsable des retards, frais ou modifications que

pourraient entraîner un refus de ces fournitures si elles ne correspondaient pas aux spécifications

demandées.

PRESCRIPTIONS GENERALES

L'entrepreneur aura à comprendre dans ce lot, l'ensemble des appareils, canalisations et matériaux

nécessaires au bon fonctionnement des installations.

Il ne pourra invoquer ultérieurement à une omission pour éviter de fournir tous dispositifs permettant un

fonctionnement parfait de l'ensemble de l'installation conforme aux règles de l'art et aux règlements,

codes ou décret en vigueur.

L'entrepreneur restera responsable des conséquences que pourront avoir les travaux sur la solidité des

constructions et des places de fissures qui pourraient apparaître par la suite.

Avant toute exécution, l'entrepreneur établira les plans d'installation. Il fournira au B.E.T deux

exemplaires de ces plans. A la réception provisoire, les plans définitifs seront remis au Maître de

l'ouvrage pour permettre les contrôles et l'exploitation.

L'entrepreneur s'assurera que les ouvrages, trémies, gaines, caniveaux sont adaptés au passage et à la

visite des canalisations et appareillages, il signalera à l'Architecte au point qui pourraient être

nécessaires.

Il s'assurera que la Norme C 15.100 concernant l'indépendance des canalisations est bien respectée.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

L'entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services de distribution pour obtenir tous les

renseignements utiles pour l'exécution des travaux. Il se soumettra à toutes les vérifications et visites des

agents de ces services et leur fournira tous les documents et pièces justificatives demandées.

L'entrepreneur devra respecter :

Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages indiquées par les termes

du présent marché (voir ci-après)

Les dessins et schémas d'installation à fournir par l'entrepreneur devront être

rigoureusement suivis. Au cas où l'entrepreneur constaterait des omissions ou

erreurs dans les pièces écrites, il devra en avertir l'Architecte de quoi, sa

responsabilité restera entière (voir ci-après).

PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX

INSTALLATIONS DE PLOMBERIE

GENERALITES

Les températures et pressions limites de fonctionnement pour les tubes de cuivre et en acier seront

réglementées par la norme AFNOR E29.202 et à laquelle il sera fait référence pour déterminer les brides.

Ces tuyauteries de distribution d'eau froide, d'eau chaude et de lutte contre l'incendie seront en tuyau

CPVC.

Les tuyauteries pour collecteur ou nourrice seront en tube d'acier noir sans soudure, étiré à froid,

galvanisé à chaud après manufacturation.

Les tuyauteries d'alimentation et de raccordement aux appareils sanitaires seront en tube CPVC.

1°/ DISTRIBUTION DE L’EAU SANITAIRE EN SYSTEME POLYPROPYLENE TUBES

a) Identification

Ces tubes sont en matériaux thermoplastique.

b) Caractéristiques physiques/physico-chimiques et mécaniques

Les tubes doivent avoir :

Densité : 1.56 g/cm3

L‟alimentation : Les tubes ne doivent contenir des substances qui pourront affecter

les propriétés organoleptiques de l‟eau, ni de matières toxiques telles que les

composés extractibles de mercure, de l‟antimoine du manganèse, du plomb ou

du cuivre.

Raccords :

. Les raccords seraient de même marque et devraient se composer d‟un

corps comportant : une extrémité filetée ou taraudée ou pas de gaz

(mometo fixe ou écrou tournant) l‟autre extrémité doit être constituée d‟un

insert pour tube plastique (cas de liaisons tube/appareil).

. La réalisation des assemblages doit obligatoirement être effectuée par

sertissage qu‟avec la pince spéciale adaptée spécifiquement au système

d‟un modèle à vis de serrage avec bague de compression démontable.

Toutes les précautions devront être prises pour éviter le contact direct du laiton

avec béton d‟enrobage.

2°/ TUYAUTERIE POUR EVACUATION DES EAUX PLUVIALES, EAUX VANNES ET EAUX USEES

Les colonnes de chute, les collecteurs, les dérivations, les ventilations primaires seront en tuyau de fonte

ou en polyéthylène suivant le cas prévu au devis descriptif des ouvrages.

Les raccordements d'appareils seront en tuyau de polyéthylène, suivant le cas prévu au devis descriptif

des ouvrages.

3°/ TUYAU EN FONTE

Tuyau en fonte salubre à emboîtement ou à joint SMU. La spécification technique sera réglementée par

la norme NFA 48.701.

Le mode d'assemblage se fera par emboîtement à joint élastomère ou par joint SMU.

4°/ TUYAU EN ACIER

Tuyau en acier mince non filetable, peint intérieurement et extérieurement et équivalent aux conditions

du tarif 1.

Ils seront réglementés par la norme 29.027.

Le mode d'assemblage se fera par soudo-brasure ou par raccord R.A.S. du type GAUTHIER.

Il ne sera pas permis d'employer des tuyaux en acier pour les conduites de ventilation.

5°/ MOIGNONS

Les moignons d'évacuation d'eau pluviale seront en plomb à larges cônes et munis d'une platine

d'étanchéité, conforme au D.T.U 43.

Pour les sorties de ventilations hautes, ils seront conformes au D.T.U N° 43.

6°/ PRINCIPE DE DISTRIBUTION DE L'EAU

A partir de la vanne d'arrêt en attente à l'entrée du bâtiment, la canalisation de distribution principale

de l'eau froide desservira les différents piquages. Cette distribution sera calculée pour les besoins

totaux.

En aucun cas la pression ne devra être inférieure aux valeurs indiquées dans les bases de calculs, au

point le plus défavorisé.

Elle se fera par colonnes dans les gaines aux endroits indiqués sur les plans et alimentera les différents

appareils. Des robinets d'arrêts seront prévus sur tous les branchements réalisés à partir des colonnes

montantes ou des collecteurs, chaque appareil isolé ou chaque dérivation.

Les mêmes spécifications indiquées pour le réseau eau froide régissent les circuits d'eau chaude.

A partir des canalisations principales ou des colonnes montantes, les différents circuits d'eau froide,

d'eau chaude et de recyclage, alimenteront les appareils sanitaires suivant les plans et schémas.

7°/ VIDANGES PRIMAIRES

Les raccordements de tous les appareils à partir du siphon jusqu'au piquage dans le collecteur ou dans

la chute se feront en acier galvanisé, en plomb, en PVC ou en Polypropylène, selon le cas prévu au

descriptif.

Ils seront bien calibrés et raccordés dans les règles de l'Art.

Leurs diamètres seront appropriés à ceux des appareils et dans les sections minimales suivantes pour le

cas du tube galvanisé :

- Douches : 40/49

- Lavabos : 33/42

- Bidets : 33/42

- W.C et vidoirs : Pipe en plomb de 100

- Baignoires : 40/49

- Eviers, timbres : 40/49

- Bacs à laver : 40/49

- Urinoirs : 50/60

Les vidanges primaires seront fixées aux murs ou en plafond par colliers galvanisés à double serrage.

Dans le cas de bouchons de dégorgement, ceux-ci seront placés aux endroits accessibles pour un bon

entretien.

Pour le raccordement des W.C, une pipe en plomb sera fixée à la sortie de la cuvette par

l'intermédiaire d'un collier de serrage à 2 boulons en acier galvanisé. Le joint entre la cuvette et la pipe

en plomb sera constitué par du mastic plastique.

Tous les raccordements en plomb devront être compris dans les prix unitaires de chaque appareil et ne

feront pas l'objet de prix séparés.

Les tuyauteries d'évacuation placées dans une galerie technique ou un vide sanitaire seront posées sur

berceaux en fer noir dont la fourniture fait partie du présent lot et devra être comprise dans les prix

unitaires.

Dans les collecteurs horizontaux la pente ne devra en aucun cas être inférieure à 1cm/m.

8°/ EVACUATIONS ET VENTILATIONS DE E.U - E.V - ET E.P

Toutes les chutes, collecteurs et ventilations seront réalisés à emboîtement. Pour la fonte, les joints seront

bourrés de corde bitumée, matés et coulés au plomb. Les pièces de fonte salubre seront fixées à l'aide

de colliers galvanisés à chaud et à double serrage. Les pièces de raccordements seront soigneusement

disposées et choisies pour permettre l'écoulement normal des évacuations.

Dans tous les cas de traversées de Gros-œuvre, les canalisations seront entourées d'un fourreau obturé

aux deux extrémités par un mastic plastique, de degré coupe-feu égal à celui de la maçonnerie

traversée.

Pour les chutes d'eaux pluviales, les gargouilles en plomb avec platine et crapaudine en fil de fer

galvanisé, ne font pas partie du présent lot et seront fournies et posées par l'entrepreneur du lot

Etanchéité.

Le titulaire du présent lot devra le raccordement de ses chutes aux moignons des gargouilles, ainsi que

les raccordements aux divers regards qui se feront par des coudes et bouts droits nécessaires.

Pour les chutes E.U - E.V, il sera prévu, à chaque niveau les embranchements, culottes et raccords

nécessaires pour le raccordement des appareils se trouvant à proximité.

Ces chutes seront visitables à leur base. A cet effet, il sera prévu sur chacune d'elle, un té muni d'un

tampon hermétique.

PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX APPAREILS SANITAIRES ET LEURS

ROBINETTERIES

1°/ APPAREILS SANITAIRES

. Généralités:

Les appareils sanitaires seront réglementés par les normes en vigueur au Maroc, ou à défaut par les

normes françaises NF D 10, D 11/12, D 14 et la robinetterie sanitaire par la norme NF D 18.

. Qualité des appareils:

Les appareils sanitaires soit en céramique, soit en grès, soit en fonte, soit en acier normal ou en acier

inoxydable, suivant les exigences du descriptif des ouvrages.

La protection et l'aspect hygiénique seront garantis par la vitrification de la céramique et du grès et par

l'émaillage de la fonte ou de l'acier normal.

. Montage des appareils:

Les raccordements seront du diamètre correspondant aux raccords et devront permettre un

démontage facile des appareils et être suffisamment souples pour d'une part, éviter que la dilatation

des tuyauteries ne provoque des démolitions, des briques de céramique et d'autre part de permettre le

remplacement d'appareil du même type.

Il sera interdit de faire des raccordements en tube fer pour les appareils dans lesquels les robinets sont

fixés sur la céramique.

Les vidanges devront toujours présenter une section nette de passage, les croisillons, tringles, écrous

placés en plein centre de l'écoulement sont interdits.

Dans tous les cas, chaque appareil ou chaque groupe d'appareils sanitaires sera isolé par un robinet

d'arrêt en bronze, de façon à éviter l'arrêt d'une colonne montante pour une réparation de robinet.

2°/ ROBINETTERIES

. Qualité de la robinetterie

La robinetterie devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges du Syndicat Général des

Industries mécaniques de transformation des métaux. Elle sera de série forte, bien usinée, facile à

monter, susceptible de travailler sans fatigue sous une pression de service de 7 Bars et de supporter une

pression d'épreuve de 20 Bars.

Cette robinetterie sera en laiton chromé. Les joints seront facilement démontables pour faciliter les

réparations d'entretien. Elle devra présenter de sérieuse garantie de robustesse.

Dans certains cas spécifiques, elle peut être émaillée au four. Le chromage ou toute autre protection

seront de première qualité.

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A LA PROTECTION CONTRE LA CORROSION

Avant toute application de protections, les parties métalliques seront préalablement brossées à la

brosse métallique afin d'éliminer toutes les rouilles, oxydations, calamines et impuretés.

Toutes les parties métalliques des appareils, conduites, canalisations et accessoires posés par

l'entrepreneur seront protégées contre la corrosion : toutefois, les peintures antirouille à base de minium

de plomb ou de fer seront proscrites.

NOTA :

Il est interdit d'employer des raccords noirs, sans que ces derniers aient subi avant toute

pose, un bain de "RUST-ANODE".

La première couche de protection sera à appliquer immédiatement après la pose et le

serrage des raccords.

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX SUPPORTS ET ANCRAGE DES TUYAUTERIES

A l'intérieur des bâtiments ou en galerie technique

Tous les supports de tuyauteries seront accrochés à l'ossature du bâtiment et, si possible, ne prendront

pas appui sur le sol.

Ils seront de préférence fixés sur les parois verticales pour éviter les transmissions de vibrations. Ils seront

démontables et pourvus d'un dispositif de réglage.

Toute suspension ou fixation, (sauf les points fixes), comporteront l'interposition d'un matériau résiliant,

(caoutchouc).

Aucune tuyauterie ne sera installée à moins de 0.30 m du sol fini.

Les supports seront choisis selon la charge à supporter. Ils seront, tous, en profilés galvanisés à chaud.

L'espacement entre support sera conforme à la norme N.F P. 41.201 54.6).

PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION INCENDIE INTERIEURE

Protection incendie par poste mobile

La protection incendie sera complétée par des extincteurs qui seront livrés par le Maître d‟ouvrage.

Avant toute réception de travaux, l'entrepreneur devra fournir un certificat d'approbation pour

l'installation de lutte contre l'incendie, émanant du service des sapeurs-pompiers de la ville.

RECEPTION DES TRAVAUX

Avant la réception provisoire, l'entreprise procédera à tous les essais nécessaires d'étanchéité de

puissance de débits et de pression, de manière à ce que les agents du B.E.T et le Maître d'Ouvrage

chargés de procéder à la réception des installations puissent opérer normalement lors du

fonctionnement complet des installations.

S'il en était autrement, toutes visites supplémentaires des agents de l'Architecte, seraient à la seule

charge de l'entreprise (vacations, frais divers de déplacement et de séjour).

A la réception provisoire, seront vérifiés :

Les caractéristiques, qualités et conformités des fournitures

Les règles de mise en œuvre

La conformité avec les règlements

La réception définitive ne pourra avoir lieu qu'après un fonctionnement normal des installations d'une

durée d'une année, soit depuis la date de la réception provisoire.

A la réception définitive seront vérifiés:

L'état des fournitures et travaux

Le fonctionnement des installations

Les résultats des essais des installations et des réglages effectués pour répondre aux

conditions imposées.

Au cas où ces vérifications ne seraient pas satisfaisantes, l'entrepreneur devra immédiatement, et à ses

frais, procéder à la remise en état des installations.

GARANTIES

Nonobstant les études préalables de l'Architecte et l'approbation des documents de l'entreprise (notes

de calculs et plans d'exécution) ainsi que les réceptions des ouvrages et leurs essais, la responsabilité de

l'entreprise n'est pas diminuée pour autant.

Les garanties impliquent :

Le remplacement ou la réparation des matériels pendant la période de garantie,

s'il est reconnu par l'Architecte. Que la détérioration des dits artériels relève du fait

de ce matériel et de son installation par l'entreprise à l'exclusion des détériorations

du fait du Maître de l'ouvrage pour non respect des consignes de maintenances

remises par l'entreprise lors de la réception provisoire.

Les études nouvelles à sa charge s'il y a eu lieu

La main d'œuvre nécessaire

Les frais annexes pouvant découler des ces interventions au titre de garanties.

Les délais des interventions ou garanties ne devront pas excéder 24 heures en cas de fonctionnement

empêchant l'utilisation normale des locaux.

L'entreprise demeure seule responsable des dommages ou accidents causés à des tiers au cours ou

après l'exécution des travaux et résultant de son propre fait ou de celui du personnel mis à sa

disposition. Elle devra prouver que son assurance peut couvrir ces risques.

L'entreprise s'engage en ce qui la concerne et en ce qui concerne ses sous-traitants et fournisseurs,

qu'elle est en possession des licences nécessaires pour les systèmes procédés ou objets employés

garantissant le Maître de l'Ouvrage contre tout recours qui pourrait être exercé à ce sujet par des tiers.

L'entrepreneur du présent lot est tenu de fournir à la réception provisoire, un certificat de garantie, par

lequel il s'engage pendant 1 (Un) an à remplacer les organes vitaux défectueux de ces installations, et

à endosser la responsabilité en cas d'accidents dus à des défectuosités de ses installations.

DESCRIPTIONS TECHNQUES DE LA PEINTURE

ARTICLE 1 : NORMES

Les normes marocaines en vigueur ou à défaut les normes internationales:

ARTICLE 2 GENERALITES

L‟entrepreneur devra faire connaître l‟origine de tous ses matériaux et soumette les échantillons qui lui

seront demandés à l‟approbation du B.E.T tous les matériaux seront de première qualité et mis en

œuvre conformément aux prescriptions des fabricants. Tous les éléments peints devront être bien

couverts et ne devront pas présenter d‟imbus. Le maître de l‟œuvre pourra demander l‟exécution de

couches supplémentaires sur celles prévues et sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à aucun

supplément, si les peintures ne couvraient pas parfaitement le support. Tous les rechampissages, qu‟ils

soient seront compris dans les prix unitaires, notamment les chambranles. Il pourra être demandé sans

majoration de prix, l‟emploi de couleurs fines, telles que vert de zinc, oxyde de chrome bleu de Prusse,

etc…

Seront à la charge de l‟entrepreneur : le transport des matériaux, leur mise en œuvre, la confection des

échantillons.

ARTICLE 3 : PEINTURE

L‟entrepreneur devra tous les travaux préparatoires et travaux de finition pour une parfaite exécution

des diverses peintures. Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes :

Apprêt, nettoyage des fonds, brûlage pour les menuiseries bois rebouchages, impression, enduit

général, etc…

La première couche de peinture après le séchage parfait de la première.

Le nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie ou appareillage électrique.

Tous les sols devront être efficacement protégés afin de n‟être pas tachés.

Chaque opération terminée pourra faire l‟objet d‟un constat, les deux couches de peinture devront se

différencier par une légère nuance de teinte, la deuxième peinture devra se différencier par une

légère nuance de teinte, la deuxième couche étant bien entendue, au ton exact défini par le B.E.T

l‟attention de reprises au savon noir, l‟esprit de sel étant formellement interdite (sauf accord du maître

de l‟œuvre). Les hauts et bas de portes hors vue devront être peints, les serrures des portes bloquées

devront être nettoyées avec précaution à l‟essence et huilées ainsi que toutes les autres quincailleries,

crémones, targettes, paumelles, etc… toutes les paumelles ou charnières perforées devront être

huilées.

Les vitrages seront également soigneusement nettoyés avant la remise des bâtiments.

Le blanc de zinc devra être obligatoirement composé d‟un minimum de 99.6% d‟oxyde de zinc pour

label de qualité. « cachet vert » tout produit destiné à remplacer l‟huile de lin pure est formellement

interdit.

ARTICLE 4 : APPROVISIONNEMENT EN EAU

Dans le cas ou le branchement d‟eau pour l‟alimentation générale du chantier ne serait pas encore

réalisé lors du démarrage des travaux, l‟entrepreneur devra assurer son approvisionnement à l‟aide de

citernes qui devront être en nombre suffisant afin de ne pas freiner la cadence normale dans

l‟exécution de son lot.

ARTICLE 5 : PROTECTION DES OUVRAGES

L‟entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du chantier. Il

devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les remplacer éventuellement.

ARTICLE 6 : TRAVAUX ET FOURNITURES DEVERSES

Nonobstant les travaux décrits précédemment, l‟entrepreneur de présent lot devra tous les travaux

nécessaires ou fournitures pour une parfaite finition de ses ouvrages. Aucune réclamation ne sera

admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans ou pièces écrites

concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté du B.E.T.

DESCRIPTION TECHNIQUES DES AMENAGEMENTS

EXTERIEURS

ARTICLE 1 : PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux seront de provenance marocaine et des lieux d‟origine désignés ci-après. Les matériaux

d‟origine étrangère ne seront acceptés que sur justification de défaut de matériaux du pays.

DESIGNATION PROVENANCE

- Tout venant GNf pour la construction de la couche de

fondation.

- Tout venant GNA pour la couche de base des chaussées,

des trottoirs et des chemins piétonniers.

- Liants hydrocarbonés pour le revêtement superficiel.

- Gravillons pour enduits superficiels.

- Bordures de trottoirs préfabriqués.

- Granulats pour béton bitumineux.

- Sable.

-Carrières agréées de la région.

-Carrières agréées de la région.

-Les usines agréées du Maroc.

-Les carrières agréées de la région.

-Les usines agréées du Maroc.

-Carrières agréées de la région.

-D‟oued ou de carrières de la région.

L‟entrepreneur sera tenu de justifier à tout moment sur demande du maître d‟œuvre, la provenance

des matériaux au moyen de lettres de commande signées du fournisseur ou par tout autre en tenant

lieu.

ARTICLE 2: EAU DE CYLINDRAGE

L‟entrepreneur devra se procurer par ses propres moyens et à ses frais l‟eau nécessaire à l‟exécution

des travaux de compactage.

ARTICLE 3 : SOLS POUR REMBLAIS

Les matériaux pour construction de remblai compactés proviendront de zones d‟emprunt situées le plus

prés possible des zones ou ils doivent être mis en place. Toutes les fois que la nature des sols le

permettra, ils seront constitués par la réutilisation prioritaire des déblais provenant des excavations des

collecteurs ou la mise à la cote des fonds de voiries à proximité.

L‟ensemble des frais de reconnaissance, analyses et essais est à la charge de l‟entrepreneur qui doit en

tenir compte dans l‟établissement de ses prix.

Le maître d‟ouvrage pourra à tout moment ordonner l‟arrêt d‟une exploitation si les qualités du

matériau ne correspondent pas à celle du matériau accepté initialement ou si les fouilles risquent de

compromettre la stabilité de l‟ouvrage.

ARTICLE 4 : COUCHE ANTI – CONTAMINANTE

Elle sera réalisée soit en sable soit en déchets de carrières selon le détail fourni par le B.E.T.

ARTICLE 5 : MATERIAUX POUR COUCHE DE FONDATION

Les granulats pour couche de fondation seront des matériaux calcaires ou silico-calcaires présentant

les caractéristiques de la grave non traitée pour couche de fondation définie dans le cahier des

prescriptions communes applicable aux travaux routiers des courants, fascicule n° 5, cahier n°2 par le

sigle : G.N.F ;

Les principales caractéristiques de la G.N.F. sont résumées dans le tableau ci-après :

MATERIAU

CLASSE

% PASSANT AU TAMIS DE (mm)

60 40 20 10 6,3 2 0,08

GNf1

0/60 100

-

89

58

69

40

59

31

53

26

40

18

10

2

0/40 -

100

100

-

90

60

70

40

64

33

48

20

14

2

GNf2

et

GNf3

0/60 100

80

89

55

69

32

59

25

53

17

40

7

10

2

0/40 -

100

100

80

90

47

70

30

64

20

48

10

14

2

Dureté : Inférieure à 35 % d‟usure à l‟appareil Los Angeles.

Propreté : Indice de plasticité inférieur à 6.

Coefficient d‟aplatissements inférieur à 20

Epaisseur : Supérieure à 4 fois Dmax.

Compactage : 95 % O.P.M.

ARTICLE 6 : MATERIAUX POUR LA COUCHE DE BASE

Ce sera de la grave 0/31.5 définie dans le cahier des prescriptions communes applicable aux travaux

routiers courant par le sigle G.N.A.

Les principales caractéristiques des graves non traitées sont résumées ci-après :

GRANULOMETRIE PASSANT AU TAMIS DE (MM)

Fuseau 31.5 20 10 6.3 2 0.08

0/31.5 90 à

10 % 68 à 90 %

43 à

78 %

35 à

64 %

22 à

43 %

4 à

11 %

Dureté : Inférieure à 30 % d‟usure à l‟appareil Los Angeles.

Propreté : Non plastique et équivalent en sable supérieur à 30 (voies principales et secondaire).

Epaisseur : Supérieure à 4 fois Dmax.

Compactage : 98 % O.P.M. (Voies principales et secondaire).

Angularité : Qualité G.N.B. avec indice de concassage 100 % (voies principales et

secondaire).

ARTICLE 7 : ETUDES DE LABORATOIRE – ESSAIS – QUALITE

L‟entrepreneur devra faire exécuter à ses frais tous les essais ou études en laboratoire que l‟ingénieur

jugera utiles. En particulier, il devra pour chaque emprunt proposé par lui ou désigné par le maîtres

d‟ouvrage, procéder à des prélèvements d‟échantillons de dix (10) kilogramme, effectuer sur ces

échantillons, les analyses nécessaires, notamment la mesure des limites d‟Atterberg, l‟analyse

granulométrique, la détermination de la densité sèche maximale (ESSAI PROCTOR MODIFIE), ainsi que

l‟essai C.B.R.

Les essais seront obligatoirement effectués par un laboratoire agrée par la maîtrise d‟œuvre et aux frais

de l‟entrepreneur. La cadence des prélèvements est fixée par la maîtrise d‟œuvre.

ARTICLE 8: LIANTS HYDROCARBONES

Les différents types de liants hydrocarbonés utilisés sont :

Les bitumes purs à chaud.

Les émulsions de bitume.

Le cut-back.

L‟entrepreneur devra se conformer aux spécifications du cahier des prescriptions communes,

applicables aux travaux routiers courants fascicule n° 5 cahier n° 3 édition 1982.

ARTICLE 9 : GRANULAT POUR COUCHE DE SURFACE

Granularité :

Les Granularités pour couche de surface seront des gravillons raffinés de concassage ayant les

dimensions suivantes : (en millimètre de maille de tamis)

d D

6.3

10

10

14

Les conditions de refus à D et de tamisât à d doivent être inférieures à 15 % et le refus sur le tamis de

maille de 0.58 D doit être nul.

Les granulats 6.30/ 10 et 10/14 sont constitués d‟éléments concassés purs.

Les caractéristiques physiques et géométriques des granulats doivent répondre aux exigences citées ci-

dessous.

Trafic T 0 T 1 T 2

Dureté (L A.) 15 20 25

Usure (M.D.E.) 10 15 20

Forme 20 20 25

Polissage C.P.A. 0.5 0.5 0.45

Propreté ( 1 mm ) 1 1 1

Adhésivité à l‟immersion après

séchage 3 h 6 H 24 H

ARTICLE 10: BORDURES PREFABRIQUEES

- Les bordures d‟îlot de trottoirs seront préfabriquées en usine ou sur un chantier spécial dont les

installations mécanisées seront soumises à l‟agrément du maître de l‟œuvre.

- Posées sur les semelles en béton maigre (suivant profils en travers) et calées par un solin en mortier.

- Les joints auront 10 mm d‟épaisseur maximale, ils seront serres et lisses au fer.

- Des éléments d‟une longueur de 0.35 m seront préfabriqués et utilisés dans la courbe. Toute

bordure cassée sera refusée.

- Ils devront avoir les qualités physiques et mécaniques des éléments de classe T-3.

- La tolérance pour faux alignement en plan ou en hauteur est de 1 cm par rapport à la ligne de

pose, s‟étalant jusqu‟à 10 m.

- Les prélèvements pour épreuve seront effectués sur le chantier, les essais seront à la charge de

l‟entrepreneur.

ARTICLE 11: MODE D’EXECUTION DES TERRASSEMENTS

1/ Travaux préalables aux terrassements :

L‟arrachage de toutes plantes sera exécute à l‟intérieur des emprises en principe sur la largeur

nécessaire à l‟assiette des travaux.

Les broussailles et taillis seront rassembles et brûles sur place au fur et à mesure de l‟avancement des

travaux.

2/ Terrassements :

Les terrassements seront exécutés conformément aux prescriptions du Devis général d‟architecture

pour les travaux.

Toutes les terres excédentaires et matériaux impropres à la mise en remblais seront transportés aux

décharges, le prix de ce transport est compris dans le prix des terrassements.

La tolérance de cote par rapport à la ligne rouge sera au plus égale à deux centimètres tous les 100

mètres.

Dans tous les cas, le compactage devra être conduit de telle sorte que la densité sèche des remblais

en place soit au minimum égale à 95 % de la densité maximale (ESSAI PROCTOR MODIFIE) après

correction des terres, les accotements et trottoirs jusqu‟aux talus seront compactes dans les mêmes

conditions que les remblais. Pour la couche supérieure, le taux de compactage minimal sera de 95 %

de l‟O.P.M.

3/ Déblais :

L‟entrepreneur pourra rencontrer des terrains de différentes natures qu‟il lui appartiendra d‟apprécier

sur la base essais de laboratoire.

Le compactage du sol de la plate-forme conduit de façon à obtenir sur une épaisseur de 30 cm au

moins, une densité sèche au moins égale à 95 % de la densité de L‟OPTIMUM PROCTOR MODIFIE.

4/ Remblais :

Tous les remblais devront être méthodiquement compactés en couche d‟épaisseur de 20 cm

maximum. Le contrôle du compactage des remblais sera effectue en se référant principalement à des

mesures de densité sèche en place et si besoin à des essais à la plaque.

Lorsque la nature des matériaux le justifiera et sur demande du maître d‟œuvre, l‟entrepreneur devra

en plus effectuer à ses frais les essais jugés nécessaires.

5/ Fond de forme :

Le fond de forme devra être parfaitement dresse, nivelé et compacte au rouleau à pneu ou vibrant

jusqu‟à disparition des traces de passage des engins de compactage avec contrôle permanent à la

cercle, à la règle, au niveau.

Dans le cas de terres impropres, la couche de forme pourra se faire soit par encaissement dans la

plate-forme et mise en place du matériau plus sain soit par une couverture en matériau sain, l‟utilisation

des matériaux d‟emprunt reste soumise à l‟agrément de l‟ingénieur sur la base des essais de

laboratoire.

ARTICLE 12 : CONSTRUCTION DES CHAUSSEES

1/ Encaissement de la chaussée :

Après exécution des terrassements, la réception de l‟encaissement par les intervenants, l‟Entrepreneur

procédera à l‟approvisionnement de la G.N.F. en tas.

Répandage :

Le matériau G.N.F. sera étale à la niveleuse qui devra opérer en une ou plusieurs passes de façon à

réaliser un brassage des matériaux permettant d‟obtenir une couche homogène. Les épaisseurs de

couches de fondation et leurs largueurs seront conformes à celles portées aux profils en travers types.

Pendant le épandage on procédera à un arrosage des matériaux de telle sorte que la teneur en eau

soit portée à une valeur supérieure de deux points à celle correspondant à l‟optimum de l‟essai Proctor

modifié.

Compactage :

Au moment du réglage et du compactage, la teneur en eau devra être maintenue à celle

correspondant à l‟O.P.M.

L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale à 95 % de densité

sèche maximale du Proctor modifié mesurée au laboratoire.

2/ Réglage en nivellement :

Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissent pas, sous la règle de 3 m, des flaches supérieures

à 2 centimètres.

3/ Mise en œuvre de la couche de base en matériaux G.N.A.

Approvisionnement :

Après réception de la couche de fondation par le BET et le Bureau de contrôle technique,

l‟entrepreneur procédera à l‟approvisionnement des matériaux pour couche de base en tas.

Répandage :

Le matériau sera étalé à la niveleuse qui devra opérer de base, la teneur en eau devra être maintenue

à celle correspondant à l‟O.P.M.

L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale 98 % par rapport à la

densité sèche maximale du Proctor modifie mesurée au laboratoire.

Réglage en nivellement :

Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissant pas sous la règle de 3 m des flaches supérieures

à 15 mm.

Le matériau sera étalé à la niveleuse qui devra opérer de base, la teneur en eau devra être maintenue

à celle correspondant à l‟O.P.M.

L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale 98 % par rapport à la

densité sèche maximale du Proctor modifie mesurée au laboratoire.

Réglage en nivellement :

Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissant pas sous la règle de 3 m des flaches supérieures

à 2 cm.

4/ Imprégnation :

Après réception de la couche de base par le BET, celle-ci sera balayée puis recevra une couche

d‟imprégnation au CUT BACK 0/1.

Dans le cas ou l‟assise devra permettre la circulation, cette imprégnation réalisée à la rampe doseuse

sera alors suivie d‟un gravillonnage effectue à l‟aide d‟un gravillon grain de riz ou d‟un sablage à raison

de 5 l/ M2.

L‟imprégnation sera réalisée sur toute la largeur de la couche de base. Elle ne pourra éventuellement

être livrée à la circulation qu‟après 48 heures de séchage.

ARTICLE 13 : LIANTS HYDROCARBONES

Les liants hydrocarbonés nécessaires pour l‟enrobé à chaud sont à la charge de l‟entrepreneur leur

composition devra être de l‟une des classes suivantes :

- Bitume pur 40/50

- Bitume pur 60/70

- Bitume pur 80/100

Les liants hydrocarbonés nécessaires pour enduits superficiel sont à la charge de l‟entrepreneur leur

composition devra être l‟une des classes suivantes :

- Bitume fluidifié 800/1400

- Emulsion cassionique à 65% ou 69% de bitume.

Pour les imprégnations :

- Bitume fluidifié 0/1-10/15.

ARTICLE 14: BORDURES DE TROTTOIRS

Les bordures de trottoirs seront de type T3 en béton préfabriqué, classe B1, d‟une épaisseur conforme

aux détails des plans, elles devront former un alignement rigoureux conforme à la norme marocaine

NM 1001 F 008.

Les joints auront une épaisseur de 10 mm maximale, ils seront serrés et lissés au fer.

La tolérance pour de faux alignement en plan ou en hauteur est de 1cm par rapport à ligne de pose.

Les essais à effectuer sont ceux prescrits par la NM 1001 F008.

Les prélèvements pour épreuve seront effectués sur le chantier.

Aux cas où les bordures ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus, les essais seront à la charge

de l‟entreprise.

- ASSAINISSEMENT :

ARTICLE 15 : PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux objet du présent cahier des prescriptions spéciales,

seront de production marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d‟origine étrangère, qu‟en cas

d‟impossibilité d‟approvisionnement sur le marché marocain.

Les matériaux devront répondre aux conditions ci-après :

DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE DES MATERIAUX PROVENANCE

Ciment portland artificiel C.P.J. 45 Usines du Maroc

Sable Oued ou carrière De bonne qualité de la région

Gravette Oued ou concassage Des carrières agrées de la

région

Canalisation en CAO Fabriqué mécaniquement en atelier D‟une usine agrée

Fonte pour regards de visite

(cadre et tampons) ___ Fonderies agrées

Echelons Fer forge galvanisé Usines agrées du Maroc

Par le fait même du dépôt de son offre, l‟entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières

ou dépôts indiqués, ci-dessus ainsi que les conditions d‟accès ou d‟exploitation.

Aucune réclamation ne sera recevable concernant les prix de revient à pied d‟œuvre de ces

matériaux.

ARTICLE 16 : GRANULOMETRIE DES GRANULATS POUR BETON

L‟entrepreneur devra soumettre au Maître d‟ouvrage dans un délai de 10 (dix) jours après notification

de l‟approbation du marché, la granulométrie des agrégats qu‟il se propose d‟employer pour les

mortiers et bétons, ainsi que les résultats de ces essais réalisés à ses frais. Cette étude granulométrique

préliminaire doit être faite par un laboratoire agrée par le Maître d‟ouvrage.

ARTICLE 17: ETUDES DE LABORATOIRE – ESSAIS – QUALITE

L‟entrepreneur devra faire exécuter à ses frais tous les essais ou études en laboratoire que la maîtrise

d‟œuvre jugera utiles. En particulier, il devra pour chaque emprunt proposé par lui ou désigné par le

maîtres d‟ouvrage, procéder à des prélèvements d‟échantillons, effectuer sur ces échantillons, les

analyses nécessaires, notamment les essais dimensionnelles des canalisations, les écrasements des

buses déterminant la charge de rupture, les Granulométries, la formulation des bétons à mettre

en œuvre, les essais sur éprouvette de béton exécuté, etc.

Les essais seront obligatoirement effectués par un laboratoire agrée par le maître d‟ouvrage et aux frais

de l‟entrepreneur. La cadence des prélèvements est fixée par la maîtrise d‟œuvre.

ARTICLE 18 : FONTE – ACIERS GALVANISES ET DIVERS

Les fontes pour grilles, regards et équipements d‟entrées d‟égouts devront satisfaire aux conditions

définies par les normes françaises N.F. A32 101 et N.F. 32 201.

Les pièces galvanisées devront satisfaire à la norme française N.F. Ŕ A 91 111.

La couverture des regards sous chaussées actuelle ou future, devra pouvoir supporter les charges

roulantes imposées par le trafic type T3, selon le classement des voies.

Les échelons des regards et ouvrages visitables seront en acier galvanisé.

ARTICLE 19 : ESSAIS DE MATERIAUX

Des essais seront prévus dans le but de préciser et de connaître les qualités auxquelles devront

répondre un échantillon nombre de matériaux définis au présent chapitre. Les échantillons seront

prélevés dans les fournitures susceptibles d‟être reçues. Ils seront fournis gratuitement par l‟entrepreneur.

L‟entrepreneur procédera, à ses frais, à l‟établissement de la formulation des bétons divers nécessaire

aux différents ouvrages.

Les essais seront effectués, conformément aux stipulations du devis pour les travaux d‟assainissement

par un laboratoire agrée.

Les essais du laboratoire seront effectués dans la cadence fixée par la maîtrise d‟œuvre.

Les frais de ces essais seront à la charge de l‟entreprise et ce quelque soit le résultat correspondant.

Les échantillons testés seront déposés dans le bureau du chantier.

ARTICLE 20 : CONSERVATION DES MATERIAUX

Les matériaux fournis par l‟entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité même après avoir été

acceptés provisoirement par le maître d‟œuvre.

Les matériaux devront être stockes dans un emplacement clos et gardé, ils ne pourront être

approvisionnés sur les lieux des travaux qu‟au moment de la pose.

ARTICLE 21 : IMPLANTATION – TRACE

Les opérations d‟implantation et de tracé sont à la charge de l‟entrepreneur et devront être effectuées

par un topographe agrée. La dite implantation est ensuite soumise à la vérification altimétrique et

planimétrique par la maîtrise d‟œuvre. Une fois, l‟implantation des piquets approuvée par la maîtrise

d‟œuvre, l‟entrepreneur est responsable de la disparition des piquets repérés et devra les rétablir à ses

frais. Les canalisations d‟égouts seront construites suivant le plan du tracé du réseau, sauf indications

contraires données par l‟ingénieur charge du contrôle des travaux.

Conformément à l‟article 18 du DGTA, l‟entreprise devra avoir en permanence sur le chantier les

appareils et accessoires nécessaires aux opérations de trace et de nivellement.

Ŕ Piquetage des tracés

L‟entrepreneur devra procéder à l‟établissement du plan de piquetage des profils en long (1/1000 et

1/100) et des profils en travers.

Ŕ Vérification des côtes

Le maître de l‟ouvrage devra pouvoir à tout moment vérifier les côtes d‟exécution des divers ouvrages.

A cet effet, l‟entrepreneur établira sur le chantier et conservera soigneusement les repères altimétriques

rattachés au NGM.

ARTICLE 22: PLANS ET DESSINS D’EXECUTION

Les travaux seront exécutés conformément aux plans visés «bon pour exécution » par l‟ingénieur et

notifiés à l‟entrepreneur.

L‟entrepreneur est tenu de vérifier et de signaler à l‟ingénieur, dans un délai de 15 jours à partir de la

notification de l‟approbation du marché, toute erreur matérielle qui aurait pu se glisser dans les pièces

qui lui ont été notifiées. A l‟expiration de ce délai, et s‟il n‟a signalé aucune erreur, les pièces seront

considérées comme définitivement acceptées par lui.

Les plans fournis par l‟administration seront toutes fois susceptibles de modifications. L‟entrepreneur ne

pourra prétendre à aucune réclamation du fait de ces modifications.

ARTICLE 23 : EXECUTION DES TERRASSEMENTS POUR COLLECTEURS

23.1 - Généralité

Toutes les excavations devront être exécutées aux largeurs longueurs, profondeurs et profils

convenables à une bonne mise en œuvre des opérations de pose et de bétonnage. Les largeurs prises

en compte des tranchées pour la pose de canalisations circulaires seront prises égales au diamètre

intérieur de la canalisation augmente de 30 cm.

Pendant l‟exécution des excavations, l‟entrepreneur est tenu de conduire les travaux de manières à

éviter que les matériaux de déblai à utiliser en remblai ne soient dégradés par les eaux de pluie. Il doit,

à cet effet, maintenir une pente suffisante à la surface des déblais, à exécuter en temps utile les

saignées rigoles, fosses et ouvrages provisoires nécessaires à l‟évacuation des eaux hors tranchée.

23.2 - Soutènement Ŕ Blindage

Les excavations seront exécutées, avec toutes les précautions nécessaires, et blindées ou étayées, s‟il y

a lieu, de façon à éviter soit les éboulements ou tassements du terrain avoisinant, soit les dommages

aux constructions et infrastructures publiques.

23.3 - Emploi d’explosifs

Etant donné la nature du terrain et l'occupation actuelle du sous-sol dans la salle polyvalente, tout

emploi d‟explosifs que proposera l‟entrepreneur sera soumis à la décision du maître d‟ouvrage.

L‟entrepreneur respectera tous les règlements et lois en vigueur au Maroc, relatifs à l‟importation, au

transport, au stockage et utilisation des explosifs, aux avertissements avant les tirs, aux circuits

électriques, etc.

ARTICLE II-24 : FOURNITURE ET POSE DES CANALISATIONS CIRCULAIRES

CENTRIFUGEES ARMEES

La fourniture et pose des canalisations circulaires pour écoulement gravitaire.

Les canalisations circulaires seront en béton armé centrifuge de type assainissement série 90 A et 135 A.

Ces canalisations seront posées après terrassements suivant les pentes indiquées au profil en long.

- Les joints d‟emboîtement des canalisations béton armé centrifuge seront de type INTERLISS ou

similaire.

- L‟étanchéité et la flexibilité sont assurées par des garnitures appropriées en caoutchouc ou en

autre matière équivalente. Une parfaite étanchéité doit être assurée pour protéger la nappe

phréatique de la pollution et éviter les infiltrations des eaux dans les canalisations.

Le transport, le déchargement, la manutention et le stockage des conduites seront conformes aux

règles de l‟art.

Les conduites seront testées en tranchée avant remblaiement. L‟épreuve se fait à l‟eau sur des

tronçons compris entre deux regards consécutifs. La pression d‟épreuve sera celle correspondant au

complet remplissage des regards et restera limité à 0,1 bar soit 1 m pendant une durée de 72 heures.

- La pose des tuyaux en tranchée ne doit être entreprise qu‟après autorisation de la maîtrise

d‟œuvre, après vérification des fouilles particulièrement si des bacs rocheux sont rencontrés dans

les tranchés.

- Au droit de chaque joint, le fond de fouille sera approfondi de façon à ce que la buse repose sur

toute sa longueur et non sur les bagues et joints.

- A chaque arrêt des travaux, un couvercle sera placé aux extrémités de chaque tronçon afin

d‟éviter la pénétration éventuelle de corps étrangers.

ARTICLE II- 25 : REMBLAIEMENT DES TRANCHES

25 Ŕ 1 : Généralité :

Le remblaiement des tranchés au-dessus de l‟ouvrage sera exécuté en deux phases :

- Un remblai primaire d‟une épaisseur de 20 cm, mesurée après compactage au-dessus de la

génératrice supérieure des canalisations.

- Il sera constitué de terre tamisée en place en couches de 20 cm au maximum arrosées et

soigneusement compacté à la dame pneumatique, notamment sur les flancs de l‟ouvrage.

- Un remblai secondaire constitué de tout venant arrosé et soigneusement compacté par couche

de 20 cm au maximum.

La densité à obtenir étant égale à 90 % de l‟O.P.M. dans le corps du remblai et à 95 % de l‟O.P.M pour

les derniers 50 cm.

25 Ŕ 2 : Compactage des remblais :

Le compactage sera réalisé avec des engins appropriés au matériau, et les travaux ne peuvent

commencer que lorsque l‟entrepreneur aura amené sur le chantier les engins et matériel de nature

agrée en nombre suffisant. De plus, il devra prouver, pour chaque nature de matériau, l‟efficacité de

ces engins.

Les couches de remblai doivent être compacté jusqu‟à atteindre un indice de compactage d‟au

moins 90 % de l‟optimum standard.

Dans tous les cas, en particulier lorsque la compacité imposée n‟est pas atteinte, le maître d‟ouvrage

pourra imposer une diminution de l‟épaisseur de couches, sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à

une quelconque indemnité. La fréquence des essais se fera conformément au règlement en vigueur, et

à chaque fois que la maîtrise de l‟ouvrage le juge nécessaire.

ARTICLE II-26: TOLERANCES DIMENSIONNELLES DES TERRASSEMENTS

26 Ŕ 1 : Nivellement

Les tolérances de nivellement des terrassements pour les collecteurs et les ouvrages annexes par

rapport aux profils théorique des plans sont fixées à plus ou moins 2 cm.

26 Ŕ 2 : Planimétrie :

Les tolérances d‟exécution des terrassements en planimétrie pour les collecteurs et les ouvrages

annexes par rapport aux plans théoriques, sont fixées à plus ou moins 5 cm

ARTICLE II-27: CONSTRUCTION DES REGARDS

a / Regards sur canalisations circulaires :

Les cheminées de regard de 1.00 x 1.00 seront réalisées en béton vibré dosé à 300 Kg. Les parois de 12

d‟épaisseur, jusqu‟à la profondeur de 3.00 m, et pour la surprofondeur à 3.00 m, il sera nécessaire des

épaisseurs de 15 cm.

Les cheminées des regards ayant des hauteurs supérieures à 3.00 m seront réalisées en béton armé

dosé à 350 Kg toutes les cheminées seront enduites et lissées au mortier dosé à 450 Kg de 0.02 m. cet

enduit pourra être supprimé après accord de la Maîtrise du chantier si l‟entrepreneur utilise des

coffrages (contre-plaque, coffrage métalliques). Dans ce cas, un simple ragréage sera demandé.

Le radier du regard reposant sur un béton de propreté de dix centimètres ( 10 cm ) d‟épaisseur, aura la

même épaisseur que les parois de la cheminée et présentera une cunette en forme de demi-buse de

même diamètre que la canalisation circulaire.

Cette cunette sera enduite et lissée au mortier de ciment gras dosé à 450 Kg, les raccordements avec

les collecteurs affluents étant particulièrement soignés.

Des échelons de descente, en acier galvanisé de 25 seront placés à l‟intérieur de chaque regard et

espacés de 35 cm.

La profondeur de chaque regard sera mesurée, à l‟aplomb de l‟axe des regards depuis le fil d‟eau de

la canalisation circulaire jusqu‟au-dessus du tampon.

Les regards de visite seront coiffés d‟un chapiteau terminant en section de 0.70 x 0.70, la réduction

s‟opère sur la hauteur de 0.50 cm et ou les fruits sont données sur trois des quartes parois du regard, la

quatrième restant parfaitement plate.

Un châssis au mortier sera mis en place pour le scellement de pose du tampon divers du regard, le

mortier sera mis en œuvre en M 1 dosé à 600 kg/m3 de matériaux, il sera incorporera des aciers d‟âme

et de couture nécessaire pour sa stabilité.

b/ Branchement particuliers :

Les branchements particuliers raccordant les regards de branchements seront exécutés en

canalisation d‟un diamètre intérieur de 200 mm en Buse CAO série 90 A.

La pente de ces branchements devra être impérativement égale ou supérieure à 3 pour cent

à partir du radier de la fosse réceptrice.

c/ Regard de branchement

Les regards de branchement pour particuliers seront exécutés en béton vibré (béton n° 3)

conformément aux indications du plan.

Les parois de ces fosses auront une épaisseur de 0.12 m et une hauteur variable.

Les coffrages intérieurs et extérieurs devront être métalliques pour permettre d‟obtenir une surface unie.

Les fosses seront recouvertes d‟une dalette en béton armé muni d‟un anneau de levage, avec cadre

en cornière galvanisée.

d/ Regards borgnes :

Les regards borgnes seront exécutés en béton vibre (béton n° 3) conformément aux indications du

plan.

Ces regards seront coiffes d‟une dalette en béton armé (béton n °3).

ARTICLE II-28 : ESSAIS DES CANALISATIONS CAO

Il sera effectué en présence du maître de l‟ouvrage aux essais suivants :

1 Ŕ Essais d‟étanchéité effectués à l‟eau sous pression (cf. article 33 du DGTA).

2 Ŕ Essais de résistance à l‟écrasement, conformément au C.P.C. travaux d‟assainissement fascicule n°

Tout collecteur étanche devra être réceptionné après l‟essai. avant remblaiement du collecteur pose, il

sera procédé à des essais effectués à l‟eau sous pression d‟un (1) mètre, après remplissage de la

conduite pendant 72 heures.

Les essais seront opérés, en présence du Maître d‟œuvre dans des tronçons de canalisations allant d‟un

regard au suivant.

Lors de l‟essai à l‟eau, il ne doit se produire au niveau joint aucune fuite durant les 30 minutes, le tuyau

aussi ne devra pas présenter de suintements excessifs, à fortiori de ruissellement ou de fuites giclantes,

dans le cas contraire l‟entrepreneur devra reprendre tous les joints défaillants et des essais

s‟effectueront sur d‟autres tronçons désignés par le maître d‟œuvre.

Il est généralement admis de limiter les essais à des parties du réseau dont la longueur cumulée ne

dépasse pas le 1/10 e de la longueur totale sauf si les résultats sont insuffisants.

En cas de fuite permanente, l‟entrepreneur devra effectuer les travaux d‟étanchement nécessaires à

ses frais. Un nouvel essai de remplissage sera entrepris pour vérifier l‟efficacité des travaux.

Les essais d‟écrasement seront effectués sur un collecteur entier conformément aux charges

d‟écrasement ici spécifié :

Diamètre nominal

(mm) DN

Epaisseur de parois

minimale de fabrication

(mm) e

Charge de rupture Pr en

(KN/m)

300 35 41

400 45 54

600 62 81

800 80 108

L‟échantillonnage sera effectué suivant la norme établi par le fascicule n° 4 des CPC destiné à

normaliser les travaux d‟assainissement et de soutènement. Celui ci prescrit à l‟article 20 paragraphes 2,

essais de recette pour contrôle de la qualité des matériaux que pour les lots de buse en béton supérieur

de 100 ml, il sera prit une unité par lots de 100 ml pour essais.

La valeur de la résistance sera comparée, pour chaque classe à la résistance garantie par le

fabriquant.

Les essais seront effectués aux frais de l‟entrepreneur qui fournira tout personnel qualifié et matériel

nécessaire.

Tous les essais effectués seront conformément au CPS fascicule n° 4 éditions de 1982.

CHAPITRE III :

MODE D’EVALUATION ET

D’EXECUTION DES OUVRAGES

DEFINITION DES PRIX

A ŔGROS ŒUVRES

I Ŕ TERRASSEMENTS

Généralités

Avant le commencement de tous les travaux de terrassement, l'entrepreneur devra faire vérifier par

l'Architecte, l'implantation des bâtiments et les niveaux; Conformément à l'article 210 du D.G.A., il est

précisé que l'implantation exécutée par un géomètre agréé sera entièrement à la charge de

l'Entrepreneur.

Les terres de toutes natures venant des fouilles seront soit régalées sur place, soit transportées à

la décharge publique.

Les remblais seront réalisés par couches successives de 0,20 m, immergées à refus et compactées.

La compacité obtenue sur 0,20 m. Ne sera pas inférieure à 95 % de la densité optimum

PROCTOR. L'entrepreneur devra étudier sur place avec les documents établis, l'importance et la

nature des terrassements à réaliser et prévoir dans ces prix toutes les sujétions prévues aux articles

90,91 et 94 du D.G.A.

L'Entrepreneur ne peut procéder au coulage qu'après réception des fouilles par le laboratoire et la

maîtrise d'œuvre. L'Entreprise devra faire connaître les fonds de fouilles avant de procéder au

coulage du béton.

Toutes les précautions nécessaires seront prises contre les éboulements, les terrassements, la

protection des constructions voisines, l‟étaiement éventuel d‟ouvrages mis à nu, la clôture des zones

ouvertes, ainsi que la tenue des immeubles voisins en cas de pompage intense.

Lorsque l‟entrepreneur au cours de ses travaux de terrassement rencontrera des canalisations

d‟eau, d‟électricité, téléphone, égouts etc. il devra immédiatement en aviser l‟architecte et le

maître d „ouvrage qui interviendront directement auprès des services intéressés.

L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour assurer, à l‟aide de clôture, protections et

tous procédés soumis à l‟architecte la protection sur rue et sur cours dépassants, véhicules,

bâtiments, installations électriques.

Les prix des terrassements comprennent toutes les sujétions d'utilisation d'engins mécaniques, camion,

outils manuels, marteaux pneumatiques, brise-roches, compresseurs, explosifs, blindage,

échafaudage, mesures de sécurité, assèchement, pompage des eaux, stockage des terres,

évacuation aux décharges publiques, et mise en œuvre.

Le mode de règlement étant celui de l'article 211 de DGA (Devis Général d'Architecture).

A.1 Ŕ FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS TERRAIN DE TOUTES NATURES

Suivant prescriptions ci-avant, exécutées aux engins mécaniques ou à la main, les déblais étant mis

en dépôt et seront règles suivant profils théoriques des plans de terrassements généraux.

Ce prix comprend les travaux sur terrain toute nature y compris dans le rochet, le nettoyage du terrain

(décapage de la terre végétale, enlèvement de la végétation, herbes, arbres, broussailles, détritus

divers, sur toute la surface du terrain, évacuation des déblais à la décharge publique) et autres.

- Payé au mètre cube

A.2 - FOUILLES EN TRANCHÉES OU EN PUITS DANS TERRAIN DE TOUTES NATURES

Les fouilles seront descendues aux cotes reconnues et acceptés par la maîtrise de chantier sur la

base des plans remis par l‟Architecte et le B.E.T. Elles seront exécutées aux largeurs strictement

nécessaires et feront l'objet d'un procès verbal de réception. Aucun ouvrage de béton ou maçonnerie

ne sera entrepris avant l'accord de la maîtrise de chantier. Les fouilles dépassant les cotes admises ne

seront pas payées.

Les hors profils ne seront pas payés, la reconnaissance du bon sol sera effectuée par le laboratoire

en présence de la maîtrise de chantier et B.E.T.

Ouvrage payé au mètre cube théorique sur terrain toute nature y compris dans le rochet compris

toutes sujétions de boisage, étaiements, talutages, épuisement, pompages qui pourraient être rendus

nécessaires, non compris chargement et transport.

- Payé au mètre cube

A. 3Ŕ APPORT EN TOUT-VENANT.

Ce matériau doit faire l'objet d'essais et d'analyse par le laboratoire à la charge de l'Entrepreneur.

Ce prix concerne la fourniture et la mise en place de remblais en tout-venant GNf3 0/40 provenant

de carrière ou d'Oued et agréé par le laboratoire après essais et analyses nécessaires.

Ces apports seront mis en place par couches successives de 20 cm parfaitement arrosées et

compactées (95 % de l'O.P.M.).

Ces apports ne doivent contenir ni terre végétale, racines, argile, ou autres matériaux pouvant nuire

à leur stabilité.

Y compris dans le prix : Réglage et compactage du fond de forme jusqu‟au 95 % de l'O.P.M.

Agrément de GNf3 0/40

Identification des matériaux à utiliser

Malaxage des matériaux avant l‟utilisation

Arrosage et Compactage de GNf3 jusqu‟au 98 % de l'O.P.M.

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

- Payé au mètre cube

A. 4 - MISE EN REMBLAIS OU ÉVACUATION A LA DECHARGE PUBLIQUE

Les matériaux après essais et analyse par le laboratoire à la charge de l'entrepreneur et si les

résultats d'analyse sont concluant, ces remblais provenant des fouilles seront mis en place par couches

successive de 20 cm parfaitement arrosées et compactées (95% de l‟Optimum Proctor Modifié) ces

remblais ne doivent contenir ni terre végétale, racines où autres impuretés pouvant nuire à leur stabilité

tous excédents seront évacuées à la décharge publique autorisée. .

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, et de finition.

- Payé au mètre cube

II - MAÇONNERIE EN FONDATION :

A .5 - BÉTON DE PROPRETÉ.

Exécuté en béton N° 5 (voir tableau des dosages), sous les semelles, longrines et maçonnerie,

épaisseur suivant plan du B.E.T. compris pilonnage la largeur du béton dépassera de 0.10 m de chaque

coté de l'aplomb des ouvrages qu'il supporte

- Payé au mètre cube

A.6 - MAÇONNERIE DE MOELLONS

Réalisée en moellons de calcaire tendre hourdée au mortier n°2, joints soigneusement bourrés

et serrés à la truelle et les boutisses judicieusement placées.

- Payé au mètre cube

A 7 - MISE A LA TERRE.

La mise à la terre de masse doit être réalisée par piquets battus ou forés minimum 4 avec

regard étanche de visite et raccordée par un conducteur cuivre nu 28mm2 minimum ceinturant

l‟ensemble du bâtiment et remontant en boucle au tableau principal .Cette terre aura une valeur

chimique inférieur à 5 ohms.

L‟entrepreneur doit s‟assurer de la valeur exacte de la prise de terre, et si nécessaire la compléter

par d‟autres piquets.

La mise à la terre fera preuve d‟un Procès Verbal de réception par la maîtrise d‟ouvrage et la

maîtrise d‟œuvre ET B.E.T. Ouvrage payé pour l‟ensemble à l‟unité de bâtiment.

- Payé à l’ensemble

A.8 - ARASE ETANCHE

Pour éviter les remontées d‟eau par capillarité dans les murs périphériques en contacte avec

l‟extérieur, il sera exécuté une arase étanche sur les longrines et sous chaînages périphériques extérieurs

y compris retombée et débord de 10 cm minimum de part et d‟autre de la maçonnerie de moellons

composée de :

- une chape au mortier de ciment n°4 y compris retombées,

- une feutre bitumé type 27s mis en place entre 2 couches d‟EAC ;

- une protection grillagée au mortier de grain de riz projeté à la truelle ;

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

- Payé au mètre carré

A.9 Ŕ GROS BETON

Les bétons en fondations pour arase des rigoles, puits , trous, massif, rattrapage du niveau etc.….

seront exécutés en gros béton B4, répandu et pilonné par couches de 0.20 m d'épaisseur se suivant

d'assez prés pour qu'une n'ait pas fait prise avant d'être recouvert par la suivant .

A chaque reprise, les surfaces de bétons qui seraient dessèches seront soigneusement ravivées

avant le coulage du nouveau béton. La composition de béton est donné au tableau des dosages

(béton N° 4)

- Payé au mètre cube

III - DALLAGES ET FORMES :

A .10 Ŕ HERRISSONAGE EN PIERRE SECHE DE 20 CM

Sur le fond de forme compacté à 95 % de l'O.P.M, il sera appliqué des hérissons en pierres sèches

de 0,20 m seront constituées par un blocage de pierres sèches posées à la main pointe en l'air puis

damées et arrosé avant mise en place de la dalle de forme.

- Payé au mètre carré

A .11 - FORME EN BETON ARME DE 15 CM Y/C ACIER.

Sur les hérissons bien damés et profilés, il sera appliqué une forme en béton N° 3 (voir tableau des

dosages), dosée à 300 Kg de ciment, d'une épaisseur de 0,15 m parfaitement reflué.

Un quadrillage en acier T8, esp=15cm, suivant le plan de béton armé du B.E.T, sera pris dans

l'épaisseur du béton, compris recouvrement, passages sur longrines, coupes, chutes, compris toute

sujétion.

- Payé au mètre carré

A .12 - REVETEMENT EN BETON IMPRIME Y/C ACIER

Ce prix rémunère au mètre carré la mise en œuvre d'un béton imprimé, sur une épaisseur de

15cm selon les plans de BET, obtenu par application et talochage sur béton frais, de matrices à

l'aspect de pavés ou de dalles.

Y compris dans le prix :

Le terrassement en pleine masse de 0.35 m d‟épaisseur dans tous terrains.

Réglage et Compactage du fond de forme jusqu‟au 95 % de l'O.P.M.

Herissonage en pierre sèche de 0,20 m

Les essais de traction sur le ferraillage Tor T8 (fe=500MPa)

Mise en œuvre de ferraillage Tor T8; e = 15 cm.

La formulation de béton N° 3 (voir tableau des dosages) dosé à 300 kg/m3

Mise en place du béton B3 sur une épaisseur suffisante pour réaliser l'impression.

L'utilisation d'une règle à talon pour étaler le béton de manière homogène.

Le talochage au fur et à mesure du passage de la règle.

Le coffrage et décoffrage.

Le répandage, vibration et surfaçage du béton.

Les joints de retrait moulés ou sciés dans le béton durci chaque 3m.

L'utilisation d'un échafaudage flottant pour ne pas abîmer la surface de la dalle.

La prise de béton faite, l'entreprise procèdera à l'impression après avoir étalé le talc à

raison de 100 g/m2.

La mise en œuvre du motif à imprimer sous forme de matrice métallique, plastique,

etc…

Signalétiques au par des lettres grand format 2mx1m par matrice et couleur différente

pour les accès locaux

Les essais de contrôle de résistance du béton.

Nettoyage du talc une semaine après.

Application des deux couches de vernis après la finition de la mise en œuvre des motifs

imprimés.

La finition suivant les règles de l'art.

Et toutes sujétions résultantes des documents contractuels. Calepinage Couleur et matrice au choix de

l‟architecte

- Payé au mètre carré

A .13 - REVETEMENT DE SOL EN PIERRES DE GRANDE TAILLE

Revêtement du sol en pavés autobloquants carrossable (CARO) toutes couleurs, Calepinage et

couleur au choix de l‟architecte.

Ce prix comprend la fourniture et pose de l‟Herissonage en pierre sèche (carrossable ou non

carrossable, bordure d‟arrêt, la préparation de l‟assise en GNf3 0/40, le compactage jusqu‟à refus, le lit

de pose en sable et toutes sujétions de :

Terrassements.

Réglage et Compactage du fond de forme jusqu’au 95 % de l'O.P.M.

Herissonage en pierre sèche de 0,20 cm

Ŕ Lit de pose des autobloquants : L‟Entrepreneur doit tendre 25mm de sable et procédera ensuite au

nivellement de lit de sable à l‟aide de deux réglettes de 30mm de hauteur et d‟une planche droite.

L‟Entrepreneur doit respecter l‟homogénéité du lit de sable et ne pas le compacter.

Ŕ Pose des pierres : pierres de taille type Taza, bejjad, granite, de grande taille Calepinage et les

formes géométriques, motif type

Ŕ Remplissage avec béton désactivé granulat claire hauteur 12cm

L‟Entrepreneur doit présenter un échantillon de chaque type de pavé qu‟il propose de fournir.

Ŕ Remplissage des joints :

Les pierres doivent avoir une surface plane et parfaite.

Après dix jours, il sera procédé au remplissage des joints.

Pose de bordures universelles

- Payé au mètre carré

A-14- DALLAGE PERIPHERIQUE Y/C FERRAILLAGE & HERRISSONAGE

L‟exécution de présent Article sera conforme au plan B.E.T et les Architectes.

Ce prix comprend :

- Le terrassement en pleine masse de 0.30 m d’épaisseur dans tous terrains.

- Réglage et Compactage du fond de forme jusqu’au 95 % de l'O.P.M.

- Herrissonage en pierre sèche de 0,20 m

- Ferraillage en T6 espacé de 20 cm

La confection du dallage périphérique en béton reflué dosé à 300 kg / m3 épaisseur de 10 cm,

compris joint de retrait tous les 2.00 m, ciment CPJ 45, ferraillage en T6, posé sur l‟Herissonage de

20cm; conformes aux indications des architectes.

- Payé au mètre carré

IV - BÉTON POUR BETON ARME EN FONDATIONS :

GENERALITES :

Avant tout commencement de mise en œuvre, les axes seront tracés sur les plates formes des

semelles réalisées en béton de propreté ou sur les assis du gros béton. Les fonds du coffrage seront

soigneusement lavés au jet d‟eau avant coulage du béton.

Les ouvrages en béton armé en fondation et en élévation, seront réalisés en béton Brute B2,

obligatoirement vibré, ils comprennent le coffrage, les étais et toute sujétion de mise en œuvre à toute

profondeur et hauteur exclusive aux engins mécaniques, le dosage à l'aide des caisses, les essais de

granulométrie et de résistance, l'addition éventuelle de plastifiant ou d'hydrofuge, suivant avis du B.E.T,

recoupement balèvres, les huiles de décoffrage seront à soumettre à l‟agrément de la maîtrise

d‟œuvre, ....etc. Y compris toute fourniture (fourreaux notamment). Les aciers seront chiffrés à part.

A. 15 - BETON ARME EN FONDATIONS.

Tous les ouvrages situés aux bas du dallage de sol, (chaînages, longrines, semelles, poteaux, etc.) ,

seront réalisées en béton N° 2 conformément aux plans de B.E.T y compris coffrage, décoffrage,

adjuvant de reprise de béton type Sika ou similaire.

Ce prix comprend aussi la réalisation de la façon pour joint de dilatation en élévation constituée par La

fourniture et mise en place d'une plaque de polystyrène expansé d'épaisseur 50 mm selon la dimension

du joint exigé par l‟architecte et le BET, à coller contre la face de la partie de béton armé coulée en

premier.

Ouvrage payé au mètre cube, compris toute sujétion prévue aux généralités.

- Payé au mètre cube

A .16 Ŕ PLUS VALUE POUR BETON HYDROFUGE

Le béton armé hydrofuge en fondations des éléments de la structure depuis les fonds de fouille,

jusqu‟au niveau haut des formes ou dalles. Semelles, poteaux, longrines de redressements, longrines,

chaînages et raidisseurs, seront réalisées comme suit :

La plus value concerne l‟incorporation d‟un hydrofuge en sikalatex ou similaire au dosage

réglementaire conseillé par le B.E.T ou laboratoire.

- Payé au mètre cube

A .17 Ŕ ARMATURES POUR BETON ARME EN FONDATIONS.

Les ferraillages seront exécutés conformément aux dessins de détails des plans B.A notifiés à

l'entrepreneur qui devra en outre :

La fourniture, la façon et la pose des aciers

Le fil de ligature.

Les aciers de montage.

Les cales en béton de 5cm en fondation et 2.5cm en élévation.

Les essais de traction sur le ferraillage TOR (fe=500 MPa)

Les armatures devront être parfaitement propres, sans aucune trace de rouille non

adhérente, de peinture ou de graisse.

Le poids des aciers (FE 500) pris en compte résultera du métré théorique, selon les plan

d'exécution, approuvés établis par le bureau d'études, compte tenu des recouvrements, chapeaux,

crochets en appliquant les longueurs au poids théorique du C.C. B. A 68.

Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligatures, tolérance de

laminage.

- Payé au kilogramme

V - EGOUTS ET CANALISATIONS :

A .18- CANALISATIONS D’EVACUATION EN PVC SERIE I.P.N. 6BARS.

Ce prix comprend

Le terrassement à toutes profondeurs et dans les terrains de toutes natures, y compris le rocher

compact.

La fourniture et mise en place de lit de sable.

La fourniture et mise en place de canalisations en P.V.C. type assainissement à faire agréer par

Amendis y compris toutes sujétions pour joints et raccords nécessaires.

Le remblai en matériau d'apport de terre sélectionnée ou en terre criblée sortie des fouilles

lorsque son utilisation est requise par un laboratoire agréé à la charge de l'entrepreneur.

Le remblai sera réalisé de la manière suivante:

La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0.20 m au dessus de la buse avec des terres

triées ne comparant aucun élément dur, mise en place du remblais par couches de 0.20 m

damées et arrosées pour éviter tout tassement ultérieur densité du remblai après compactage,

95% de la densité "optimum Proctor modifié" exécuté suivant plans, avec côtés de départ et

pentes scrupuleusement respectées

L'évacuation des excédents de terre à la décharge publique.

La fourniture et mise en place de grillage avertisseur en plastic de couleur conventionnelle selon

le cas.

Avant la mise en remblai des tranchées un P.V. d'essai d'étanchéité du réseau doit être effectué

conformément à l'article 133 du DGA.

Toutes sujétions pour fourniture, étaiement, blindage, matériel divers, fabrication, transport,

manutention, accessoires, coupes, main d'œuvre et mise en œuvre.

-Payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de mise en place

Décomposition

a- Diamètre 160

b- Diamètre 200

c- Diamètre 300

A.19 - REGARDS VISITABLES ET NON VISITABLES.

Les regards seront en béton armé hydrofuge B2 coulé dans un moule métallique, ils

compteront les feuillures nécessaires au logement des tampons de fermeture en béton armé. Les

parois reposeront sur un radier de 0,15 d'épaisseur débordant de 0,10 de chaque paroi, y compris un

quadrillage en T8 ; e= 20 cm suivant le détail établi par le BET, les radier comporteront une ou

plusieurs cuvettes demi-cylindriques ou tronconiques, raccordant les différentes canalisations et

assurant un écoulement sans stagnation.

Les parois et radiers recevront un enduit au mortier gras de ciment hydrofuge, les angles

seront arrondis sur un rayon de 5cm.

Tous les tampons seront en béton armé hydrofuge y compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm

suivant le détail établi par le BET. Ouvrage payé à l'unité, avec tampon virole, béton, aciers et

compris toute sujétion à toute profondeur excédentaires à la décharge publique. Il ne sera pas

accordé de plus value pour profondeur conforme à l‟article 133, paragraphe 2 du D.G.A.

-Payé à l'unité pour :

a-REGARS DE (40 x 40) cm non visitables

b- Regards visitables (80x80) cm

c-Regards visitables (100x100) cm

A.20 - CANIVEAU EN BETON 30cmx60cm

Les caniveaux de 30cmx60cm seront en béton armé hydrofuge B2, suivant détail de

l'Architecte et du B.E.T de largeurs variables. Les parois reposeront sur un radier de 0,15 d'épaisseur

débordant de 0,10 de chaque paroi, y compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm suivant le détail

établi par le BET.

Comprenant les fouilles dans tous terrains, le béton de propreté, le radier, la couverture, les

parois, les armatures, les pentes, les feuillures éventuelles, les enduits intérieurs au ciment gras avec

façon de gorges, les raccordements aux canalisations et toutes sujétions d'exécution, fouilles et

remblais et toutes sujétions.

- Payé au mètre linéaire

VI - BÉTON ARME EN ÉLÉVATION :

GENERALITES :

Les ouvrages en béton armé en élévation seront réalisés en béton N°2, ils comprennent coffrage,

décoffrage, étais fabrication exclusive aux engins mécaniques, dosage à l'aide des caisses de

volume, essais de granulométrie et de résistance et toutes sujétions de mise en œuvre à toute

hauteur.

Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour parties courbes, pentes formes irrégulières,

coffrage perdu des sous faces, ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans

d'exécution de béton armé visé "bon pour exécution», le volume des armatures ne sera pas déduit

A. 21 - BETON ARME EN ELEVATION POUR TOUT OUVRAGE

Béton armé dosé à 350 kg/M3 ciment C.P.J. 45, pour poteaux, poutres, voiles, chaînage, cage

rideaux, dalle pleine, dalle console, escalier, façon de larmier, acrotères, appuis de baies ... etc. de

toute dimension y compris adjonction d'adjuvant de reprise de bétonnage type Sika ou similaire.

Payé au mètre cube, compris toutes sujétions prévues aux généralités ci- hautes décrites.

- Payé au mètre cube

A. 22 - ARMATURES POUR BETON EN ELEVATION.

Elles seront exécutées comme décrit précédemment, pour armatures pour béton armé en fondation,

ouvrage calculé au kilogramme d‟acier. - Payé au kilogramme

A. 23- PLANCHER EN CORPS CREUX.

Fourniture et pose de planchers préfabriqués en hourdis creux sur poutrelles préfabriquées en béton

précontraint, les plans de pose seront visés par le BET, l'épaisseur de la dalle de compression doit être

scrupuleusement respectée, et les poutrelles devront être parfaitement enrobées.

Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure et devra tenir compte des dispositions

parasismiques suivant les normes en vigueur.

Ces planchers comprennent :

* les poutrelles (simples ou jumelées), les hourdis, le béton pour dalle de compression et enrobage

des poutrelles, les aciers les treillis soudés en deux nappes et les chapeaux prévus dans le plan de

pose du fabricant les enduits au plâtre en sous faces des poutrelles afin d‟assurer un degré coupe feu

1 heure (aucune plus value ne sera accordée en cas d‟utilisation de poutrelles jumelées).

Y compris toutes sujétions de fourniture, de pose, coffrage, étais, etc ...ainsi que toutes réservations

demandées par les autres corps d‟états techniques.

- Payé au mètre carré pour :

a. PLANCHER De 16+4 cm,

b. PLANCHER De 20+5 cm,

c. PLANCHER De 25+5 cm,

d. PLANCHER De 30+5 cm,

VII - MACONNERIE EN ELEVATION - ENDUITS :

A .24- DOUBLE CLOISONS EN BRIQUES CREUSES 2x8T toute épaisseur

Ces doubles cloisons sont constituées par deux cloisons, en briques creuses, reliées entre elles par des

épingles en fer diamètre 6 disposés en quinconce tous les mètres. Ces briques seront posées à joints

décalés et hourdées au mortier n : 1. Y compris linteaux en B.A suivant le détail de BET. horizontaux ou

cintrés de toutes dimensions au-dessus de toutes ouvertures, nervure , retour de cloisons , têtes de

doubles cloisons, traversées de cloisons y compris fourreaux raidisseurs en B.A horizontaux ou

verticaux suivant le détail de BET si nécessaire, retour de la cloison extérieure pour former jambages

des ouvertures, têtes de doubles cloisons et toutes sujétions de mise en œuvre.

- Payé au mètre carré

A.25 - SIMPLES CLOISONS EN BRIQUES DE 6 TROUS ép.=10cm

Cloisons exécutées en briques creuses en terre cuite répondant aux normes en vigueur.

Ces briques seront posées à joints décalés et hourdés au mortier no1.

Y compris, raidisseurs en BA verticaux et horizontaux suivant le détail de BET si nécessaire, traversées

de cloisons y compris fourreaux linteaux en BA suivant le détail de BET si nécessaire horizontaux ou

cintrés de toutes dimensions, au dessus de toutes ouvertures, et toutes sujétions de mise en œuvre.

- Payé au mètre carré

A .26- ENDUITS EXTERIEURS SUR FACADE EN M C

Pour façades de tous les bâtiments suivant plans, sur tous les éléments de façades ne comportant pas

de revêtements spéciaux, il sera réalisé en enduit exécuté en couches comme suit :

1 - Couche d'accrochage : imbibition correcte du support et passage d'une barbotine liquide dosée

à 500 Kg de ciment CPJ 35, afin d'améliorer l'accrochage.

2 - Couche de dressage : 15 mm d'épaisseur, dégrossissage imperméable et dressé, se composant de

:

- 50 % de grains de riz tamisé à 3/15.

- 50 % de sable de mer.

- 350 Kg de ciment, classe CPJ 35.

3 - Couche de finition : 12 mm d'épaisseur, dégrossissage imperméable et bien fini.

La surface obtenue devra être d‟apparence régulière et unie et plane telle qu‟une règle de 2,00 m

de longueur, appliquée suivant toutes les dimensions ne fasse pas ressortir de flaches d‟une

profondeur supérieure à 0,01m.

CE PRIX COMPREND LES BAGUETTES D‟ANGLES ET LES JOINTS CREUX

Ce prix comprend toute sujétion telles que : cueillies, arêtes, arrondis, retour de tableaux, voussures et

petites surfaces, cette sujétion est à prévoir dans les prix unitaires d'enduits, ouvrage calculé au m²

réellement exécuté, tout vide et ouvrages divers déduits.

- Payé au mètre carré

A. 27 - ENDUIT INTERIEUR SUR MURS AU M.C

Sur les éléments de mûrs, plafonds, voiles, cloisons de briques, retombées, poutres et arcades suivant

instructions du Maître d‟œuvre. Exécuté en deux couches :

1)- Une couche de dégrossissage en une ou plusieurs passes, d'épaisseur ne dépassant pas 0,01 m.

2) - Une couche de finition de 0,05 m d'épaisseur, passée au bouclier, dit "FINO"

Le prix devra comprendre la fourniture et la pose de grillage galvanisé aux jonctions du béton avec

la maçonnerie, la fourniture et la pose de baguettes d‟angles galvanisées de 2,00 m de hauteur sur

tous les angles saillants.

CE PRIX COMPREND LES BAGUETTES D’ANGLES

Ouvrage payé au mètre carré, sans plus-value pour petites parties ou faibles largeurs A. 28 - COURONNEMENT D’ACROTERES

Réalisé au mortier N° 3 hydrofuge sur grillage galvanisé. Le grillage recouvrera toute la partie

horizontale et descendra de 10 cm sur les deux faces verticales. L‟enduit sera taloché. Ouvrage

comprenant les arêtes supérieures, éventuellement la façon de larmier au-dessus de l‟engravure et le

renformis pour la pente, l‟enduit de finition sera exécuté au mortier N°4, y compris la fourniture du

grillage.

Ouvrage payé au mètre linéaire pour toute largeur, y compris toutes fournitures nécessaires et toutes

sujétions,

VIII - TRAVAUX DIVERS

A.29- DALLETTES EN BETON ARME.

Seront réalisées en Béton armé des dalles de faible épaisseur de 10 cm pour paillasse ou tous les

ouvrages horizontaux similaires, suivant plans, y compris armatures quadrillées de T8 espacés de

0,20 m, saignée d‟encastrement, coffrage et décoffrage, raccord d‟enduit et toutes sujétions .

- Payé au mètre carré

A-30- RESERVATION POUR PASSAGE CANALISATION

Les fourreaux seront soit en canalisation de P.V.C. Série, I. (Pressions 6bars), d‟épaisseur minimale 5

mm, de diamètre 50 OU75mm.

Ce prix rémunère au mètre linéaire :

-Terrassement en déblais dans tout terrain pour ouverture de tranchée sur, largeur de 50 cm, et

profondeur de 60 cm, compris évacuations débris excédentaires aux décharges publiques.

-Eventuellement démolition de chaussée en enrobé au autre, ou traversées des dallages

bétonnés, y compris évacuations déblais excédentaires aux décharges publiques.

-Fourniture et pose de canalisation en PV.C. où tube en acier galvanisé de diamètre 3pouces.

-fourniture et mise en place d‟un remblai primaire d‟enrobage en sable de mer ou carrière.

-Fourniture et pose de grillage avertisseur de 50 cm de largeur aux emplacements agrée

Amendis, IAM ou autre, la couleur sera précisée par le maître d‟ouvrage.

-Fourniture et mise en place d‟une couche d‟épaisseur 30 cm, en tout venant G.N.A.0/31,50,

arrosée et compacté jusqu'à obtention de 98% de la densité PM. et toutes autres sujétions.

Confection et équipement de regards de tirage de (60x60x120), compris tampons en fonte ductiles,

Compris toutes sujétions

-Payé à l’ensemble

A .31- FOURNITURE ET POSE DE MATS A DRAPEAU

Mât de drapeau à fournir en tuyau d‟acier galvanisé ayant une forme conique avec le diamètre

moyen de 0.15 m et une hauteur utile de 10m équipé en conduit de roulement ficelle pattes à

scellement et peint avec une peinture glycérophtalique mâte de teinte au choix de l‟architecte que

même sera fixé au dessus de la porte ou du portail principal d‟entrée suivant instructions de

l‟architecte et de BET, toutes précautions devront être prises pour maintenir la verticalité du mât

jusqu‟à ce que la prise soit bonne.

- Payé à l’unité,

A.32 - TRAITEMENT DU JOINT DE DILATATION.

Le joint de dilatation en polystyrène réalisé par l‟entreprise du gros œuvre sera traité suivant le

détail de BET et comme suit :

- ouverture et nettoyage d‟une saillie sur au moins 10cm en profondeur.

- Fourniture et mise en place d‟un joint étanche à réaliser par colmatage en silicone .Sur(e)

l‟épaisseur du joint, profondeur au moins (2xe)

- Fourniture et mise en place d‟une plaque en plomb double en forme de té, d‟épaisseur 4mm,

longueur développée 15 a 20cm et retournée sur les bords d‟environ 1cm.

- Fourniture et mise en place d‟un couvre joint en cuivre ou laiton de 4cm, épaisseur de 3mm,

compris, fixation par vis et scellements divers dans les ouvrages rencontrés de toute nature (béton

armé, carreaux de ciment, marbre, …..ETC

Compris, fourniture, pose, scellements et toutes sujétions

-Payé au mètre linéaire

A .33 - APPUIS DE FENETRES.

Appuis de fenêtre avec rejingot comprenant le renformis de pente en béton armé toutes

dimensions suivant le détail de l‟architecte et de BET, y compris aciers suivant le détail de BET, l'enduit

gras lisse, le cordon sur étanche sous le cadre de la fenêtre et toutes sujétions de raccordement,

d‟appui jusqu‟au 20cm et d'enduits, compris également le calfeutrement des joints par un produit

d‟accrochage ou similaire entre le cadre et la maçonnerie.

-Payé au mètre linéaire

A .34 - RENFORMIS

Renformis de placards comprenant le béton B.2 le surfaçage au ciment lisse M1.

Les Renformis d‟épaisseur de 10cm seront en béton armé B2, compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm

suivant le détail établi par le BET.

-Payé au mètre carré,

A .35 Ŕ FOURNITURE ET POSE DE TUILES VERNISSEES Y/C ETANCHEITE

Ouvrage comprenant :

-Chape de lissage de 2cm d‟épaisseur,

-3 couches de flinkote croisées, appliquées sur la chape de lissage,

-Pose de chevrons de 60/60mm en sapin blanc, espacés de 50cm, tenus à l‟aide de pattes en fer plat

de 40/4mm visées sur les chevrons et spitées sur la dalle,

-Pose de liteaux de 30/30m en cèdre 1er choix, espacés suivant modèle de la tuile,

-Pose de tuiles romaine vernissées ronde romaine, de couleur marron, attachées scellement

-Compris couvre joints de rive en Zinc, bandeaux de rive, tuiles faîtières, gouttières et chenaux en Zinc et

toutes sujétions de fourniture et de pose.

Ouvrage payé au mètre carré,

A .36 Ŕ Console bois 40cm x6cm x12cm

Consoles en bois vernis, suivant le détail de l‟architecte, à placer sous l‟encorbellement des dalles

portant les tuiles. y/c vernis, bois 1ère choix acajou traité classe 4

Ouvrage payé à l’unité pour

a/ simple 40cm x 6cm x 12cm

b/croisée double 3x 40cm x 6cm x 12cm

B- REVETEMENTS DES SOLS ET MURS

B1- REVETEMENT DU SOL EN CARREAUX GRES CERAME TEINTE DANS LA MASSE

Tous les sols désignés par l‟architecte recevront un revêtement en carreaux Gres Ceram de premier

choix 30x60 ou 45x90 teinté dans la masse 1er choix, dimension, couleurs, finition de surface et origines

sont au choix de l‟architecte et comprenant :

- préparation des supports,

- la sous couche au mortier de ciment minimum 5 cm

- la pose des carreaux par ciment colle 1er choix,

- le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l'Architecte.

L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, au classement UPEC

(U4P4E3C2) y compris toutes sujétions de mise en oeuvre et de finition, conformément aux généralités

du devis descriptif ci-avant et au calepinage, et directives de l'Architecte.

Les sujétions de fourniture pose, exécution d‟arrondis, de gorge d‟angle rentrants ou saillants, chutes,

casses, etc.…sont incluses dans le présent prix.

Les petites parties ou faibles largeurs tous vides et ouvrages divers non revêtus sont déduits.

- Payé au mètre carré

B.2 - PLINTHE EN CARREAUX GRES CERAME TEINTE DANS LA MASSE DE 7 CM

Fourniture et pose de plinthes en carreaux Gres ceram de 7 cm de hauteur, longueur en rapport avec

carreaux de sol et couleurs au choix de l‟architecte.

Ces plinthes à bord supérieure arrondi seront scellées au ciment colle 1er choix.

L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art, aux DTU et au classement UPEC (voir art ci-

dessus), y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finitions, conformément au devis descriptif ci-

avant suivant plans au choix et directives Architecte.

-Payé au mètre linéaire,

B.3 ŔREVETEMENT DU SOL EN CARREAUX GRES CERAME ANTI DERAPANT

Même descriptions que l‟article B1 avec la particularité de l‟antidérapant.

- Payé au mètre carré

B.4- REVETEMENT EN GRANITO POLIS

Exécuté sur une forme de 0,05 m d'épaisseur compris dans le prix.

Les gravillons bien calibrés et de teinte homogène, Chape d'usure de 15 mm d'épaisseur, réalisée avec

de la gravette de marbre, dosée pour un mètre cube de gravette à 500 Kg de ciment teinte selon

choix de l‟Architecte.

Ces gravillons seront incorporés au rouleau et uniformément repartis.

Joints de rupture en matière plastique, de 15 mm de hauteur

Echantillon à soumettre pour approbation au maître d‟œuvre qui prescrira la teinte, il sera exécuté sur

une forme en béton, de 0.045 m d'épaisseur dosé à 350 kg de ciment CPJ 35 lequel il sera saupoudré

de la gravette 10/15 immédiatement après sa mise en place. Y compris ponçage, polissage, lustrage et

toutes sujétions.

Revêtement réalisé dans les règles de l‟art suivant Calepinage et teinte délivré par l‟Architecte

Teinte Blanche : 70%

Teinte Grise : 10%

Teinte Noire :10%

Autre couleur :10%

- Payé au mètre carré

B.5- PLINTHE DROITE OU RAMPANTE EN GRANITO POLI GRIS.

Plinthe droite ou rampante en granito poli avec incorporation de graine de marbre, joint en matière

plastique de 0.015m de hauteur tous les 1.50m environ.

Suivant instructions du maître de l‟œuvre.

Composition : 50kg de ciment CPJ 35

50kg de ciment blanc de zayane 1er choix

50kg de marbre de l‟oued yquem 1er choix

Echantillon à soumettre pour approbation au maître d‟œuvre qui prescrira la teinte, il sera exécuté sur

une forme en béton, de 0.045m d‟épaisseur dosé à 350kg de ciment CPJ 35 lequel il sera saupoudré

de la gravette 10/15 immédiatement après sa mise en place. Y compris ponçage et toutes sujétions.

-Payé au mètre linéaire,

B.6 - REVETEMENT MURAL EN FAIENCE.

Comprenant forme en béton, mortier de pose, joints, coupes, découpes, bords arrondis, le support de

0,05 m d'épaisseur sera exécuté au mortier dosé à 250 Kg de ciment, après nettoyage soigné du

support.

En carreaux de toute dimension ,40 x 21, 30 x 20, 20 x 20, 30 x 15 échantillon ainsi que la teinte à fournir

pour approbation par Mr l‟architecte, posés à bain de mortier N4 selon tableau crépis d'adossement,

joint garnis au ciment blanc après pose, tous les carreaux de rive seront à bord arrondis, y compris

toutes sujétions. Echantillon à faire approuver par les architectes.

- Payé au mètre carré

B.7-Revêtement mural en marbre

Revêtement murale , en marbre blanc/gris/rouge/vert de Carrare de premier choix , de 3.0 cm

d'épaisseur, selon plans, les dimensions et tonalité seront au choix de la maîtrise d‟œuvre, en principe

de 50x150 ou 60x150 ou 70x150cm y compris support de fixation en mortier dosé à 400kg/m3 de CPJ35,

nettoyage et parfaite finition et lustrage.

Ouvrage payé au mètre carré développé à la surface réelle fourni et posé y compris retours,

retombées, toutes découpes, ponçage et polissage nécessaires, suivant Calepinage et couleur au

choix de l'architecte

sans plus value pour tout motif demandé par la maîtrise d‟œuvre.

- Payé au mètre carré

B.8-Revêtement de sol en marbre

Revêtement de sol , en marbre blanc/gris/rouge/vert de Carrare de premier choix , de 3.0 cm

d'épaisseur, selon plans, les dimensions et tonalité seront au choix de la maîtrise d‟œuvre, en principe

de 30x60 ou 60x90 ou 100x100cm y compris support de fixation en mortier dosé à 400kg/m3 de CPJ35,

nettoyage et parfaite finition et lustrage.

Ouvrage payé au mètre carré développé à la surface réelle fourni et posé y compris retours,

retombées, toutes découpes, ponçage et polissage nécessaires, suivant Calepinage et couleur au

choix de l'architecte

sans plus value pour tout motif demandé par la maîtrise d‟œuvre.

- Payé au mètre carré

B.9 - MARCHE DES ESCALIERS EN GRANIT ET CONTRE MARCHE EN BEJMAT émaillé

Les marches des escaliers en granit striée et contre marches seront réalisées en bejmat

émaillé motif et couleur au choix de l‟architecte, la marche en pierres de granite dures, polies,

parfaitement homogènes, de grains d'aspect uniforme, sans fils, parties tendres, écornures ou

éraflures. La marche sera de 3 cm d‟épaisseur. Le nez de marche comprendra les stries

antidérapantes. Couleur au choix des architectes y compris toutes sujétions de coupe fourniture et

mise en œuvre.

- Payé au mètre linéaire

B .10 Ŕ MARBRE EN GRANITE POUR PAILLASSE

Fourniture et pose de marbre en granite pour paillasse couleur au choix des architectes, y compris

toutes sujétions de fourniture et de pose.

- Payé au mètre carré

B.11- FAUX PLAFOND EN PLATRE LISSE COMPRIS RESERVATIONS:

Ce prix concerne la fourniture et pose de faux plafond en staff lisse horizontal, vertical, incliné et

courbe formant des surfaces unies sans joints apparents ce faux plafond aura une épaisseur minimale

de 1,5 mm. Ces plaques seront posées et fixées conformément aux généralités du devis descriptif ci-

avant et aux instructions du Bureau de contrôle et de la Maîtrise d'Œuvre.

Le nombre et type de fixation suivant support et dimensions des plaques sera arrêté avec le bureau

de contrôle.

L'ensemble payé au mètre carré sans majoration de surface pour faux plafond en staff lisse de toutes

formes et à toutes hauteurs et à y compris couvre joints au niveau des joints de dilatations, joints en

creux de toutes dimensions, joints en creux pour cache mécanisme des stores, réservations pour grilles

de soufflages et de reprises, réservations pour luminaires et fourniture et pose d'encadrement carré en

bois sapin rouge de (20x20 mm) pour luminaires 4x18w et 2x36 w cm ainsi que les trappes de visite des

appareils de climatisation avec cadres et contre cadres en bois sapin rouge. Et toutes sujétions de

mise en œuvre et de finition conformément aux règles de l'art, aux D.T.U., aux Directives du Bureau de

Contrôle et de la Maîtrise d'Œuvre.

Ouvrage payé au mètre carré de faux plafond projeté au sol, fournie et posée, y compris fournitures,

nécessaires, et toutes sujétions d‟exécution.

-Payé au mètre carré.

B.12- FAUX PLAFOND en plâtre sculpté

Travail artisanal de plâtre sculpté

Ouvrage comprenant la réalisation du plâtre sculpté (tastére, derj et ktef, tawrique, mtamman…etc)

aux endroits indiqués par l'Architecte y compris toutes sujétions de mise en œuvre.

Ouvrage payé au mètre carré de faux plafond projeté au sol, fournie et posée, y compris fournitures,

nécessaires, et toutes sujétions d‟exécution. Sans majoration de toutes formes et à toutes hauteurs

Un échantillon doit être soumis à l'Architecte pour approbation.

-Payé au mètre carré.

B.13- Pierres bouchardée striée dite Bejaade

Pour traitement décoratif du mur.

Ce prix comprend dans l‟essentiel : pierre de grande taille striée bouchardée

-Fourniture, transport et mise en place des pierres local de la région dite bejaade . Compris, taillage,

arrondi des coins, confection des joints, remplissage des vides, striée et bouchardée aux endroits

indiquées sur les plans de détails des Architectes.

Les pierres en question seront hourdis au mortier de ciment dosé à 250kg/M3.

-Payé au mètre carré

B.14- FAUX PLAFOND EN LATTE DE BOIS ROUGE Ep 2cm

Exécuté en planche de bois rouge type mélèze traité épaisseur 2cm largeur 18 cm suivant plan de

calepinage architecte par des lattes en lambris espacer de 2cm , l‟ensemble fixer par une structure

secondaire traité portante sur le pourtour et au plafond par des Tasso bois .Des lames seront perforées

pour loger des spots de lumières ou des réglettes

Y compris peinture ou lasure

y compris fournitures, nécessaires et toutes sujétions d'exécution.

-Payé au mètre carré

B.15- Frise en BEJMAT émaillé

Revêtement mural en zelig beldi BEJMAT type de la région DAR ZELIGE ou équivalent

- Type et couleur au choix de l‟architecte benzou, frise Sharafa Oasis ("ANKABOUTIA y compris "KTEB"

(hassar) et Znnar (plinthe) et Dfera Belouwaya et Cherrafate Khatem & Yasmina, Carreaux, Mzihri

M‟sedes , Bijmat , Mzihri M‟temen , Baklaoua ) ou autre, couleur aux choix de l‟architecte réalisé aux

endroits indiqués par lui compris mortier de pose

Origine de matériaux : Terre cuite vernissé

Pose suivant méthode traditionnelle

Rejointoiement après pose avec mélange de ciment et chaux.

Il serait souhaitable la pose sur bain au mortier de ciment pour une plus grande rapidité d‟exécution

de ces travaux.

Tolérance de pose : 0.5mm pour les nivaux et les alignements.

L‟entrepreneur devra tenir compte dans ce prix des sujétions, de retombées, relevées arrondis coupés

droites, vidée et sur face nom revêtu.

- Payé au mètre linéaire pour

a/hauteur 15cm

b/hauteur 30cm

B.16- Revêtement mural en zellige artisanal BEJMAT EMAILLE Y/C FRISE

Revêtement mural en zelig beldi BEJMAT type de la région DAR ZELIGE ou équivalent

- Type et couleur au choix de l‟architecte benzou , frise Sharafa Oasis ("ANKABOUTIA y compris "KTEB"

(hassar) et Znnar (plinthe) et Dfera Belouwaya et Cherrafate Khatem & Yasmina , Carreaux , Mzihri

M‟sedes , Bijmat , Mzihri M‟temen , Baklaoua ) ou autre, couleur aux choix de l‟architecte réalisé aux

endroits indiqués par lui compris mortier de pose

Origine de matériaux : Terre cuite vernissé

Pose suivant méthode traditionnelle

Rejointoiement après pose avec mélange de ciment et chaux.

Il serait souhaitable la pose sur bain au mortier de ciment pour une plus grande rapidité d‟exécution

de ces travaux.

Tolérance de pose : 0.5mm pour les nivaux et les alignements.

L‟entrepreneur devra tenir compte dans ce prix des sujétions, de retombées, relevées arrondis coupés

droites, vidée et sur face nom revêtu.

- Payé au mètre carré

B-17- COMPTOIR

Ce prix comprenant la construction d‟un comptoir avec toutes les finitions de dimension

(5,00mx0,70mx1,10m)

Ouvrage du gros œuvres + fourniture et la pose de :

Béton armé y compris acier suivant détail BET : voile + dallette.

- Voile de 10 cm d‟épaisseur et de 110 cm de hauteur avec retour aux extrémités y/c quadrillage en T10,

e=15cm.

- Dallette de 10 cm d‟épaisseur et 70 cm de largeur y/c quadrillage en T8, e=15cm.

- Deux dallettes de 10 cm d‟épaisseur et de 60 cm de largeur y/c quadrillage en T8, e=15cm.

Le tout ayant une forme curviligne sur une longueur de 5 m avec un espacement entre les 3 dallettes de

30 cm.

Revêtement

- Dallette supérieure et ses retours (10 cm de hauteur) en marbre au choix de l‟architecte.

- la face frontale de voile et ses retours (1.10 m) seront revêtus avec un habillage en marbre/bejmat au

choix de l‟architecte.

- Les deux dallettes inférieures et leur retour ainsi que la face intérieure du voile et ses retours seront

réalisés avec un habillage en marbre au choix de l‟architecte, y compris toutes sujétions

-Payé à l’ensemble,

ETANCHEITE

Rappel :

L’entrepreneur est tenu de présenter à ses frais la police d’assurance garantie décennale (structure et

étanchéité), cette police d’assurance devra garantir les ouvrages pendant une période de dix

années contre tout dommage ou vices de toutes natures, cette assurance devra courir à partir de la

date de réception définitive des travaux.

C 1 - FORME DE PENTE ET CHAPE DE LISSAGE.

Sur toutes les terrasses seront exécutées des formes de pentes conformément aux articles 155 Ŕ 156 et

160 du D.G.A, en béton dosé à 250 Kg de ciment CP.J.45 pour 0,450 m3 de sable et 1 m3 de gravettes

15/25. Ces formes seront soigneusement damées et finement talochées formant gorge à la base des

relevées. Les points bas auront une épaisseur de 0,03 m minimum.

Les pentes seront de 1,50 cm/100 cm minimum.

Ce béton recevra une chape de lissage de 1,5 cm d‟épaisseur au mortier de ciment N°1 parfaitement

taloché et prête ainsi à recevoir l‟étanchéité prévue.

Ces formes seront mesurés sur place au m², compris fournitures, mise en œuvre, façon de gorge en arc

de cercle de 0,20 cm de rayon et toute sujétion.

- Payé au mètre carré

C 2 - ETANCHEITE BICOUCHE PAR MEMBRANES DE 2 + 4 MM SOUDABLE AU CHALUMEAU

L‟étanchéité bicouche sera réalisé suivant les recommandations de DTU 43.1 et composée de:

- Enduit d‟imprégnation à froid, il sera appliqué sur toute la surface à raison de 300g/m2

- Adhérence totale des deux membranes épaisseur 2 et 4 mm soudables au chalumeau sur leur support.

La deuxième couche en épaisseur 4mm sera soudable au chalumeau sur la première couche épaisseur

2mm.

La membrane d‟épaisseur 4 mm est constituée de feuille de bitume modifiée par polymère, armées de

polyester non tissé. La membrane est constituée de feuille de bitume armée en voile de verre. Un

recouvrement minimal de 10 cm sera assuré entre panneaux en longitudinale et 15cm en transversale

Cette étanchéité bicouche sera payée au mètre carré vue en plan entre nus d‟acrotère compris

fourniture, pose, main d'œuvre et toutes sujétions.

- Payé au mètre carré

C 3 Ŕ RELEVE D'ETANCHEITE.

- 1 couche Enduit d‟imprégnation à froid

- 2 feuilles de 2 + 4 mm soudées en plein sur toute la hauteur du relevé.

- Le talon de la première feuille est de 100 mm minimum

- Le talon de la deuxième feuille est de 150 mm minimum avec un dépassement de 50 mm du talon de la

première feuille.

- Payé au mètre linéaire

C 4 - PROTECTION PAR DALETTES EN BETON (70x70x4cm)

Seront posés au dessus de l‟étanchéité des dallettes en béton N° 3, coulées sur lit de sable fin de 3 cm

d‟épaisseur, ces dallettes coulées en carrés à joints alternés, auront 70 x 70 cm de dimension et 4 cm

d‟épaisseur.

Les joints creux seront remplis de bitume, l‟ensemble de ces protections recevra en finition 3 couches

de chaux alunée.

Ouvrage mesuré au m² de surface vue en plan entre nus d'acrotères ou de poutres, les souches et

ouvrages divers de moins de 0,150 m², n'étant pas déduits, y compris fournitures, nécessaires et toutes

sujétions d'exécution.

- Payé au mètre carré

C 5 - SOLINS GRILLAGES.

La protection des solins sera assurée par un enduit au mortier de ciment exécuté en 2 couches, avec

incorporation d‟une bande de grillage simple torsion de 0,30 m de largeur, y compris 3 couches de

chaux alunée.

- Payé au mètre linéaire

C6- ETANCHEITE LEGERE DES SALLES D’EAU

Cette étanchéité sera réalisée par le complexe suivant la forme de granito.

- 1 couche d‟imprégnation à chaud en émulsion bitume sur toutes la surface de support

- 1 couche d‟enduit d‟application a chaud à base de bitume oxydé 90/40.

- 1 feuille de 4 mm soudées en plein sur toute la hauteur du relevé.

- Cette étanchéité remontera de 40 cm sur les parois verticales

-Payé au mètre carré.

D- MENUISERIE EN ALUMINUM - BOIS - FERRONNERIE

D-1- MENUISERIES EN ALLUMINUM.

CADRE DORMANT :

Les profilés du cadre dormant de largeur appropriée et seront tubulaires. Des couvres -joints seront

utilisés. Des bavettes de dimension appropriée seront utilisées et seront clappées sur le dormant.

CADRE OUVRANT :

Les profilés d'ouvrant de largeur appropriée et seront tubulaires avec une cage assurant l'assemblage

et l'autre le drainage. Côté intérieur, l'ouvrant sera de forme arrondie pour affiner les lignes. Le profilé

de battement central rapporté intègrera 2 joints centraux d'étanchéité. Il permettra d'avoir la même

esthétique pour les 2 ouvrants. Les 2 ouvrants auront la même vue d'aluminium.

ÉTANCHÉITÉ :

L'étanchéité sera assurée entre le dormant et l'ouvrant par deux joints de battement en EPDM

tournant dans les angles.

DRAINAGE :

Les drainages seront effectués selon les recommandations du concepteur et permettrons des résultats

: A3 EE V2.Les busettes utilisées intégreront des clapets anti refoulement.

FIXATION AU GROS ŒUVRE :

En partie basse sera prévu un profilé en aluminium qui permettra la pose du châssis sans perçage de

la traverse basse. Latéralement pour assurer une parfaite pose du châssis, des vérins de pose seront

utilisés.

MANŒUVRE :

Pour assurer le parfait fonctionnement du châssis les quincailleries seront en aluminium ou en zamac.

Les paumelles en aluminium seront montées sur axe inox et fourreaux polyamide (anti-grippage) et

seront réglables en hauteur.

FERMETURE :

La poignée sera en aluminium et de type poignée à galet. Elle sera fixée par vis inox. Le système de

verrouillage (entraîneur et gâche) en polyamide assurera solidité et douceur pour la manœuvre. Les

châssis sont à réaliser à l'aide de profilés en Aluminium AGS 6060

VITRAGE :

Le vitrage qui sera désigné par l‟architecte est le suivant :

Pour les menuiseries donnant vers l‟extérieur : verre bleu clair de 8mm

GARANTIE :

L'entreprise fournisseur des profilés et des quincailleries devra être certifiée qualité ISO 9001 (sur ses

activités conception distribution de ses produits). Pour les portes le profilet mit en œuvres, sera celui de

grande portée, et renforcée.

-PROTECTION :

Les profilés doivent êtres protégés par thermo laquage poster ,l‟épaisseur minimum de la couche

laquée est de 60um pour les surfaces continuellement visibles , teintes RAL 9010 , les barres

d‟aluminium doivent êtres dégraissées , et décapés pour l‟élimination de l‟oxyde d‟aluminium ,

chromates , une poudre époxy est pulvérisée sur les profilés , puis un passage au four entre 160°et

220° , pendant une durée comprise entre 7 et 16 minutes .

D-1.1Ŕ FENETRES ET CHASSIS EN ALLUMINUM

Ce prix rémunère la fourniture et pose de fenêtre en aluminium couleur au choix de l architecte et

suivant détail.

Gamme : profile Sepalumic moyen standing ou similaire (massai ou équivalent)

La prestation comprend :

- Pré cadres section 4cmx1,5cm avec les renfort,

- Profilés en aluminium, de sections adéquates par rapport aux dimensions (minimum 5 cm)

- Cadres dormants, traverses hautes, traverses basses, traverses intermédiaires et les montants

verticaux,

- Pièces d‟appui (avec pièces de rejet d‟eau),

- Feuillures pour recevoir les vantaux,

- Vantaux vitrés en profilés d‟aluminium comprenant les joints néoprène, brosses en nylon, galets,

feuillures a vitres, les condamnations ainsi que tous les articles de quincaillerie nécessaires premier

choix.

- Profilés spéciaux en aluminium, mis en place pour former couvre-joints intérieurs et extérieurs au droit

des bâtis,

- Parecloses a clips en aluminium et joint néoprène (pour la pose des vitrages)

- Poignets de fermeture et de tirage,

- Vitrage clair ou opale de 8 mm SP10.

- Le nettoyage,

- Les essais.

- Quincaillerie & Accessoires : 1er choix dans la gamme utilisée.

Y compris fournitures, accessoires et toutes sujétions d‟exécution conformément aux normes et aux

règles de l‟art, aux instructions du maître d‟ouvrage et de la maîtrise d‟œuvre

-Payé au mètre carré

D-1.2Ŕ Porte vitrée en aluminium

Ce prix rémunère la fourniture et pose de Porte en aluminium ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux

Gamme : profile Sepalumic moyen standing ou similaire (massai ou équivalent)

La prestation comprend :

- Pré cadres en tôle pliée galvanisée de 20/10° d‟épaisseur,

- Profilés en aluminium, de sections adéquates par rapport aux dimensions (minimum 5 mm)

- Cadres dormants, traverses hautes, traverses basses, traverses intermédiaires et les montants

verticaux,

- Pièces d‟appui (avec pièces de rejet d‟eau),

- Feuillures pour recevoir les vantaux,

- Vantaux vitrés en profilés d‟aluminium comprenant les joints néoprène, brosses en nylon, galets,

feuillures a vitres, les condamnations ainsi que tous les articles de quincaillerie nécessaires premier

choix.

- Profilés spéciaux en aluminium, mis en place pour former couvre-joints intérieurs et extérieurs au droit

des bâtis,

- Parecloses a clips en aluminium et joint néoprène (pour la pose des vitrages)

- Poignets de fermeture et de tirage,

- Pour les portes des accès : les fermes portes hydrauliques (1 par ouvrant)

- Vitrage clair ou opale de 8 mm.

- Le nettoyage,

- Les essais.

- Quincaillerie & Accessoires : 1er choix dans la gamme utilisée.

Y compris fournitures, accessoires et toutes sujétions d‟exécution conformément aux normes et aux

règles de l‟art, aux instructions de l‟Architecte

Ouvrage payé au mètre carré

D-1.3Ŕ Mur rideau en aluminium extrudé

Fourniture et pose de mur rideau série 017 veto classique y compris plusieurs parties fixes de différentes

dimensions suivant détail architecte et deux portes à deux vantaux ouvrants à la française de 1.80 x

2.58 m.

A) Conception

Les façades rideaux seront réalisées de la gamme PROFIL SYSTEME ou similaire ; dont les parties fixes et

ouvrantes auront des masses vues identiques, afin de se confondre dans l'ensemble de la façade.

Tous les murs rideaux comprenant un retour en allège comporteront un couronnement suivant détail

ARCHITECTE, ce couronnement est compris dans le prix du mur rideau.

B) Ossature

Celle-ci sera constituée de raidisseurs et de traverses en profilés d'alliage aluminium pour former une

grille passant devant les planchers et parties pleines en béton.

L'armature porteuse de la grille sera reliée au gros œuvre à l'aide d'attaches adaptées à la

conception de l'ouvrage qui devront permettre le réglage dans les trois dimensions afin de rattraper

les irrégularités admises du gros œuvre, toutes les attaches seront en acier inoxydable.

Ces attaches seront reliées au gros œuvre par l'intermédiaire de rails type Halfen ou similaire, à faire

agréer par le bureau de contrôle.

Les fixations doivent être conçues et réalisées pour résister aux efforts mécaniques subits par la façade,

du fait :

** du vent,

** de son propre poids,

** de ses dilatations.

La largeur intérieure des raidisseurs de l'ossature sera de 60 mm minimum. L'ossature des façades

quelle que soit sa conception et indépendamment de la nature des matériaux employés, doit résister

aux efforts dus au vent. Ces efforts sont concrétisés par une pression ou dépression dynamique définie

en tenant compte du lieu, du site et de la hauteur du bâtiment, en application des règles NEIGE et

VENT (NV 65-67) et des DTU en vigueur.

Les variations linéaires de l'ossature doivent être reprises par des dispositifs conçus à cet effet.

Une possibilité de dilatation en tous sens doit être prévue entre les éléments ou entre les éléments et

l'ossature légère et ceci en fonction des matériaux utilisés, tout en évitant le glissement du à leur

propre poids (il est conseillé de vérifier les caractéristiques de dilatation de chacun des matériaux

entrant dans la construction de la façade).

Les flèches maximum admises sous les pressions d'un vent normal et des autres forces pouvant solliciter

des éléments formant l'ossature seront inférieurs à 1/300 mm de la portée.

Il sera tenu compte des dispositions parasismique en vigueur ainsi que de l‟ensemble des dispositifs

nécessaires a mettre en place.

1/ - Dormant

Les cadres dormants auront une épaisseur minimum de 70 mm environ et comporteront un couvre

joint intérieur et une bavette extérieure de 80 mm minimum.

Les traverses basses seront constituées d'un profilé tubulaire permettant de recueillir les eaux de

condensation et d'infiltration et de les évacuer vers l'extérieur par des dispositifs anti-refoulement

(clapets à bille).

Les assemblages seront réalisés par des vis auto-taraudeuses, dans les gorges de vissage prévues à cet

effet, les joints adhésifs d'étanchéité entre montant et traverses sont indispensables.

F/ Vitrages

Ils seront de chez GLAVERBEL ou similaire :

(Vitrage feuilleté anti-effraction classe 5, avec sérigraphie ou sablage suivant motif ) Cet assemblage

est composé de deux vitrages 5.52 type sablé ou claire et couleur au choix.

G) Étanchéité

Tous les assemblages ainsi que les montages bords à bords d'ensembles différents et traitement des

joints de dilatation de façades rideaux conformément à la norme P28 002 (conception et réalisation

des joints de dilatations à la charge du présent lot ainsi que des normes parasismiques en vigueur).

Ceux ci doivent être parfaitement étanches pour éviter tout infiltration d'eau à l'intérieur de la façade,

les profilés doivent être conçus pour permettre un drainage correct des feuillures par l'intermédiaire

d'une chambre de détente afin de rejeter vers l'extérieur d'éventuelles eaux d'infiltration.

Trois barrières d'étanchéité seront réalisées à l'aide de joints en élastomère (E.P.D.M.) une première

barrière réalisée avec un joint à lèvres, une deuxième et une troisième barrière réalisée avec des joints

tubulaires.

H/ Dilatation

Le coefficient de dilatation linéaire de l'Aluminium est de (alpha = 23 x 10,6 par degrés centigrade) ce

qui donne en moyenne 1,4 mm par mètre de profil pour une variation de température allant de -10 à

50°

I) Finition de surface

1/ - Profilés anodisés

Les profilés seront en Aluminium anodisé 20 à 24 microns, teinte naturels.

2/ - Quincailleries et accessoires

Les quincailleries et accessoires seront de première qualité et conforme aux normes d'essais NFP 20 302

et 20 501 et à la norme de protection contre la corrosion NP 24 351 et suivant les prescriptions des

documents techniques de mise en oeuvre du fabricant les quincailleries seront de même finition que

les profilés et seront spécifiques à la gamme utilisée.

- Les quincailleries seront de chez ITALINOX, RIVALU, FERCO ou similaire au choix de l'Architecte.

- Trois portes à 2 vantaux : serrure de sûreté à canon, ensembles poignées en tube en inox, verrous,

paumelles, barre anti-panique type PUSCH BARRE et ferme porte hydraulique etc...

Ouvrage comprenant la fourniture et la pose des murs rideaux composés par des ensembles vitrés

fixes dimensions suivant détail architecte et six fenêtres aux ouvrants basculants en aluminium naturel

anodisé, finitions au choix de l architecte.

Les profilés constituant la gamme sont de chez PROFILS SYSTEMES OU SIMILAIRE.

L‟ensemble de l‟ouvrage devra être exécuté conformément aux plans et détails de l‟architecte, aux

règles de l‟art, aux recommandations des DTU et normes en vigueur, y compris toutes sujétions de

fourniture, de pose, de mise en fonctionnement et de finitions.

Ouvrage payé au mètre carré

D-1.4Ŕ VOLET ROULANT aluminium

Ce prix rémunère la fourniture et pose de volet roulant constitué de lames en aluminium de 1er choix

couleur au choix de l‟Architecte, exécuté y compris le mécanisme, rail, essai et tout dispositif et

suggestion de bonne mise en œuvre

Ouvrage payé au mètre carré

D-2-MENUISERIES EN BOIS.

Toute la menuiserie bois sera traitée en sapin rouge premier choix.

La quincaillerie.

pré-cadre de 3cm d'épaisseur

Toutes les portes, fenêtres et châssis seront bordés sur 1 ou 2 faces par des chambranles de

50x10mm.

Toutes les parties vitrées recevront des parcloses épinglées.

Toute la menuiserie extérieure recevra un rejet d'eau.

Les alaises seront en bois dur pour les portes isoplanes.

Toute la menuiserie sera fabriquée suivant les plans de détail de l'Architecte.

Le prix unitaire comprend la fourniture des ouvrants de l'ensemble de la menuiserie sans plus

value pour des formes irrégulières.

La pose des cadres sera décomptée à part.

D-2.1Ŕ PORTE pliable ou coulissante sur railles avec vitrage et motif percer

Fourniture et pose de porte iso plane vitré ouvrant coulissante ou pliable à 1 ou 2 ou 3 vantaux y compris

railles en aluminium en contre plaqué okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera

feuillure pour recouvrement sur les 4 cotés, vitrage, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des

architectes compris toutes sujétions.

Comprenant.

-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm

-1bati de 50x50.mm

- par close de 15 x 10mm

- chambranle de 50 x 10mm

-motif percer au laser au choix de l'architecte

-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm

QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).

-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.

-2 railles aluminiums largeur 10cm mini a 6 gorges

-poulies et tètes de guidage 3 par mètre

-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour encastrée.

-1ensemble Aérolite en métal chromé.

-2ou 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.

- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur

Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O

-Payé au mètre carré,

D-2.2Ŕ PORTE ISOPLANE hydrofuge

Fourniture et pose de porte isoplane hydrofuge ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux en contre

plaqué okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera feuillure pour recouvrement sur les 4

cotés, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des architectes compris toutes sujétions.

Comprenant.

-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70.

- par close 18 x 10

-1bati de 50x50.

QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.

-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.

-1ensemble Aérolite en métal chromé.

- 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.

-chambranle de 50 x10

- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur

- chaque porte portera un chiffre de 1 à 6 constitué de bois et fixé par des agrafes selon détails des

Architectes, échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O

-Payé au mètre carré,

D-2.3Ŕ PORTE ISOPLANE VITREE avec motif percer

Fourniture et pose de porte iso plane vitré ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux en contre plaqué

okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera feuillure pour recouvrement sur les 4 cotés,

vitrage, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des architectes compris toutes sujétions.

Comprenant.

-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm

-1bati de 50x50.mm

- par close de 15 x 10mm

- chambranle de 50 x 10mm

-motif percer au laser au choix de l'architecte

-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm

QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).

-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.

-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.

-1ensemble Aérolite en métal chromé.

-2ou 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.

- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur

Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O

-Payé au mètre carré,

D-2.4Ŕ PORTE EN BOIS MASSIF vitrée avec motif percer

A exécuter conformément au dessin et directives des Architectes

Ce prix comprend la réalisation de portes en bois massif constituées de :

- Fourniture et pose de :

- Cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm de 1° choix de 70 x 100 mm d'équarrissage après

rabotage, avec feuillures de battement et rainures à briques, assemblage à tenon et mortaise et cheville

en bois rentrée de force.

- Couvre joint de 70 x 10 mm en bois massif, les deux côtés à quart de rond.

- 1 Vantail ouvrant à la Française, composés :

- Bâtis périphériques en bois massif 1er choix de 100 mm x 40 mm.

- Structures de remplissage en nid d'abeilles formées par des traverses et montants en bois massif de 70 x

30 mm suivant maillage de 100 x 100 mm.

-motif percer au laser au choix de l'architecte

-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm

Chambranles moulurés sur les 2 faces en bois massif 1er choix de 50 x 10 mm selon profil du détail de la

Maîtrise d'œuvre.

QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).

-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.

-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.

-1ensemble Aérolite en métal chromé.

- 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.

- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur

Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O

-Payé au mètre carré,

D-2.5Ŕ PLACARDS

Placard isoplane en bois massif à un ou deux vantaux ouvrants à la française, surmontée d‟un grenier

avec vantaux ouvrants à la française, cadre de 70x70mm, bâti 70x24mm, contre-plaqué okoumé de

5mm sur les deux faces, alaise 34x15mm, chambranle 40x15mm, étagères en bois massif blanc de 18 à

20mm avec alaise en bois dur sur nez posées sur tasseaux espacées de 0.50m avec séparation des

éléments.

QUINCAILLERIE

Pattes à scellement

Paumelles électriques de 90mm

Loqueteau à accrochage fixe sur étagère

Loqueteaux magnétiques

Serrure de placard avec entrée

Poignées en sterlium poli

-Payé au mètre carré,

D-2.6- PLACARD SOUS PAILLASSES H 0.80M

Les portes placards sous paillasse seront à plusieurs vantaux ouvrant à la française réalisés en

sapin rouge 1 ère choix et constituées :

Un cadre de 70 x 70 (compris montant intermédiaire)

Ouvrant composé d‟un cadre (montant, traversée, haute et base 100 x35).

Remplissage par panneaux en sapin rouge massif assemblés à rainures, languettes,

Etagères et séparation épaisseur 2 cm en novopan avec bois dur isolées suivant détail d‟architecte.

QUINCAILLERIE :

Pattes à scellement,

Paumelles électriques de 110,

Serrures de placards,

Poignées en sterlium poli,

Loqueteaux à accrochage fixés sur étagères.

-Payé au mètre linéaire,

D-2.7- CASIER DE H= 2.20 M

Elément de 25 casiers comportant :

Montants, traverses et fond en bois massif blanc de 18 à 20 mm d‟épaisseur avec alaise sur nez.

Portillons de casiers en latté de 15 mm avec 2 charnières et serrure d‟armoire à clès plates, réalisation

suivant plan de détail, y compris vernis intérieur et extérieur et toutes sujétions pour la parfaite finition de

l‟ouvrage.

-Payé au mètre linéaire,

D-2.8- RAYONNAGE H=2.20 M y/c peinture

Ensemble composé de 4 étagères superposés de 0.50 de largeurs en bois massif laquée blanc de

18 à 20mm, les panneaux latéraux et le fond du meuble en contre plaqué Okoumé de 5 mm,

montants et alaise, assemblage suivant détail de l‟architecte, y compris vernis intérieur et

extérieur et toutes sujétions pour la parfaite finition de l‟ouvrage.

-Payé au mètre linéaire,

D-2.9- RIDEAU D’OBSCURCISSEMENT

Rideau de 2.00m de hauteur en toile forte de couleur noir, soigneusement ourlée avec anneaux, chromés

cousue fortement tous les 20cms et glissés dans les tringles à rideaux en tube chromé de 20mm posé sur

supports scellés au murs, cache rideaux constitué par un coffret en bois composé d‟une planche filante

en sapin blanc de 150x25 fixé par taquet en bois.

y compris toutes sujétions de fourniture et pose

-Payé au mètre linéaire,

D-3- MENUISERIES METALLIQUE.

D -3.1 Ŕ PORTE METALLIQUE avec vitrage

Portes métalliques à un ou deux vantaux ouvrant à la française. Cadres en profil rectangulaire 40mm

x80mm, les montants et les traverses en fer rond de 26mm et fer plat de 40x5mm y compris tôle en 20/10

sur la face intérieure et extérieure, formant des lettres le tous suivant plan de détail de l‟Architecte.

QUINCAILLERIE

- pattes scellement

- pivots a scellé au sol

- battement de portail à scellement

- arrêts de porte en acier avec montonnet et contre poids

- vitrage armé claire ou opale de 8mm SP10

- serrure de sureté avec gâche à scellement

- paire de poignée en laiton poli série lourde

- verrou avec gâche a scellement

Payé au mètre carré,

D -3.2 Ŕ GRILLE DE PROTECTION POUR FENETRE

Fourniture et pose de grille de protection métallique, galvanisé à chaux et réalisé selon détail de

l‟Architecte :

- cadre en platine de 5cm épaisseur 5mm , goujon de scellement 3cm

- Fer rond vertical de 18mm, en fausse équerre les espacements et couleur seront respectées selon

détails Architecte, compris coupes, soudures et montages peinture au glycérophtalique et toutes

sujétions.

-Payé au mètre carré

D-3.3- GARDE CORPS AVEC VITRAGE FEUILLETE 18MM /INOX

Fourniture et pose de GARDE CORPS hauteur 170cm

- deux plaque de verre claire ou opale coloré avec motif de 9 mm trempées assemblées ensuite en

feuilleté avec un intercalaire d'épaisseur 0,76 ou 1,52 mm soit une épaisseur total de 19 a 21mm ,largeur

des plaques 120cm, hauteur 170cm

-lisse inox 1 er choix a hauteur variable 2cmx4cm ou ronde de 4cm

- 8 boulon inox 1 ère choix avec tête et encrage suivant fiche technique 10cm a 15cm a tète inox .

selon détails Architecte, compris coupes, soudures et montages et toutes sujétions de pose.

Payé au mètre linéaire,

D-3.4- GARDE CORPS METALLIQUE avec lisse bois

Exécuté suivant détail fourni par l‟architecte

- En tube carré de 40mm, sceller dans le chainage ou avec patte de fixation en L / 20cmx15cm

7 boulons Métallique de 15cm avec jambage et raidisseur

- Montant intermédiaire en tube carre de 30mm chaque 10cm

- Traverse haute et basse en platine de 5mm d‟épaisseur 10 cm de largeur

- Habillage de la traverse haute par lisse en bois rouge avec recouvrement épaisseur 3cm et

retour de 5cm

- Fixation en sous face

- HAUTEUR TOTAL DE 150CM

Y compris scellements, peinture de protection et de finition, et toutes sujétions.

Payé au mètre linéaire,

D-3.5- ENSEIGNE lettres découpées

Fourniture, pose et scellement d‟enseigne bilingue « Arabe- français » constituée d‟une tôle de

lettres découpées hauteur 60cm pour chaque lettre largeur de 30cm pour CENTRE DE PRISE EN

CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES: INSUFFISANCE RENALE/HYPERTENSION ARTERIELLE ET DIABETE

soudée sur support en fer carré avec pattes à scellement pour chaque lettres ,un élément

comprenant la logo du ministère et le maitre d‟ouvrage , réalisation suivant indications du maître

d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvres compris toutes sujétions, pour le parfait achèvement de l‟ouvrage.

- Payé au mètre carré,

D-3.6- GRILLE METALLIQUE POUR CANIVEAU

Fourniture, pose et scellement suivant détail de l'Architecte de grille métallique pour les caniveaux

Les espacements et couleur seront respectées selon détails des Architectes, compris coupes,

soudures et montages peinture au glycérophtalique et toutes sujétions

Payé au mètre carré,

D-3.7- PATERE

Comprenant une lisse en sapin rouge de 100 x25 mm de section à bords moulurés et fer plat de 50

x 8 mm vissé à la lisse, laquelle est fixée au mur par taquets scellés. Un porte manteaux en fer rond

ø 12 à tête arrondie tous les 25 cms

-Payé au mètre linéaire,

NOTA : Toute la menuiserie bois ŔAluminium - métallique sera réalisée suivant plan de détail de

l’architecte.

E- ELECTRICITE - LUSTRERIE

NOTA:

Exécution suivant les prescriptions techniques décrites ci-après les prix remis par l‟entreprise

comprendront toutes fournitures et sujétions de pose, scellement et raccordement.

L’entrepreneur est tenu de respecter les plans élaborés à ce titre et recommandations du BET,

des architectes et du maître d’ouvrage.

Les ouvrages seront livrés en parfait état de fonctionnement et conformes aux règles de l‟art. Et

règlement en vigueur appliqué par la société AMENDIS.

L‟entrepreneur devra se conformer aux plans et restera entièrement responsable de la

conception de l‟installation électrique et de sa conformité avec les règles en vigueur de l‟organisme

distributeur, l‟entrepreneur doit s‟y conformer sans aucune réclamation ni plus value.

Les frais de branchement auprès d‟AMENDIS, eau, électricité et assainissement.

ÉLECTRICITÉ

E 1 Ŕ ARMOIRE GENERALE BASSE TENSION

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de du tableau général du type Himel ou similaire de dimensions

Appropriées comprend les éléments de protection et équipements suivants :

Disjoncteur différentiel 4x100A de sensibilité réglable (300 mA à 1A) à la tête du tableau.

Répartiteur 4x100A ou jeu de barres.

Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc

1 administration.

Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc 2 EG.

Disjoncteur magnéto thermique 4X25 A de protection départ tableau secondaire bloc 3

bibliothèque

Disjoncteur magnéto thermique 4X25 A de protection départ tableau secondaire bloc 4 ES

spécialisé.

Disjoncteur magnéto thermique 4X40 A de protection départ tableau secondaire bloc 5 ESC.

Disjoncteur magnéto thermique 4X20 A de protection départ tableau secondaire sanitaire

vestiaires.

Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc LG

logement de fonction.

Disjoncteur magnéto thermique 4X 32 A de protection départ tableau secondaire log gardien Ŕ

entrée Ŕ éclairage extérieur.

barre de terre, goulottes, rails etc….

Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.

Repérage des différents circuits.

Serrures.

Payé à l’unité,

E2 : Tableau de protection

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de des tableaux du type Himel de dimensions appropriées

comprend les éléments de protection et équipements suivants :

Disjoncteur différentiel 4x32 A (300 mA).

3 Interrupteurs différentiels 4X20A de 30mA pour la protection des départs des circuits prises de courant.

1 Interrupteurs différentiels 4X20A de 30mA pour la protection des départs des circuits WC.

9 Disjoncteurs magnéto thermiques modulaires bipolaires 2 x 10 A pour protection des circuits éclairage

couloirs, préau ;

Télerupteurs

barre de terre, goulottes, rails etc.…

Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.

Repérage des différents circuits.

Serrures.

Payé à l’unité

E3 : TABLEAU DE PROTECTION ECLAIRAGE EXTERIEUR

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de des tableaux secondaires du type Himel de dimensions

appropriées comprend les éléments de protection et équipements suivants :

Disjoncteur différentiel 4x 32 A 300mA.

1 Contacteur 4X32 A

4 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 20 A pour protection des différents circuits des candélabres.

2 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 25 A des circuits des projecteurs.

1 horloge.

1 cellule photoélectrique.

Un commutateur de façade à 3 positions (automatique, manuel et arrêt)

2 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 10 A (circuits éclairage porche + log gardien).

barre de terre, goulottes, rails etc.…

Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.

Repérage des différents circuits. Serrures

Payé à l’unité

E.4 Ŕ BOITE DE DISTRIBUTION A UN OU PLUSIEURS DEPARTS TRIPHASES

Fourniture et pose d‟une boite de distribution en fonte à 1 départ triphasé et un départ monophasé,

avec protection des départs par fusible HP, calibre 60A, y compris raccordement et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité,

E.5 Ŕ BOITE DE COUPURE

Fourniture et pose de boites de coupures et distribution de type agrée par la régie distributrice à une

arrivée et de 1 ou plusieurs départs protégés par des fusibles HPC.

-Payé à l’unité,

E.6 Ŕ COFFRET DE COMPTEUR

Fourniture, pose et raccordement d'un coffret pour compteur de 4 paires avec transformateurs de

courant type agrée par AMENDIS.

Le coffret sera installé à une hauteur normalisée conformément aux exigences d‟AMENDIS

Sont compris dans ce prix :

- les chemins de câble en tôles galvanisées perforées avec couvercle sur l'ensemble du câble

- L'ensemble des démarches administratives avec AMENDIS pour la pose et le raccordement

- Les accessoires nécessaires au branchement avec AMENDIS

- Les transformateurs de courant

- Les protections nécessaires

- Le coffret

- les équipements et accessoires de scellement, protections, les câbles de raccordement à la

boite de distribution de section appropries y compris tubage et main d'œuvre.

a) à 2 fils b) à 4 fils

y compris toutes sujétions de fourniture et mise en service conformément aux normes et aux

exigences d‟AMENDIS

-Payé à L' unité

E.7Ŕ BUSE EN P.V.C Ø 100

Ce prix comprend :

- Fouilles en tranchée de 0.80m de profondeur et 0.60m de largeur dans terrain de toute nature y

compris :

- Fourniture et pose d‟un lit de sable de 0.10m d‟épaisseur uniforme après dressage et damage

soignés du fond de fouilles.

- Fourniture et pose de six buses PVC Ø 10mm soigneusement posées et alignées, les joints à réaliser

conformément aux règles en vigueur.

- Fourniture et pose d‟un deuxième lit de sable de carrière 0.10m d‟épaisseur à partir du fond de

fouille.

- Remblaiement par couches successives par terre tamisée d‟une épaisseur de 0.30m

- Pose d‟un grillage de signalisation en plastique e= 15mm, de couleur rouge.

-Payé au mètre linéaire,

E.8 Ŕ REGARD DE TIRAGE DE 0.40 x 0.40M

- La réalisation des regards de tirage de profondeur 0.60m, largeur 0.40m et ce quelle que soit la nature du

terrain : les bords des regards doivent être surélevés de 15cm par rapport au niveau du sol.

- Les travaux de maçonnerie et d‟enduits (parois de regards en béton d‟épaisseur 0.10m).

- Les tampons en ciment vibré de dimensions appropriées avec anneau de levage.

- Cadre et contre cadre en cornières galvanisées, y compris toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité,

E.9 Ŕ CABLES D’ALIMENTATION

Fourniture et pose de câbles basse tension de liaison, ils seront de la série U 1000 RO2V ou armé et seront

posés sur chemins de câbles ou sous buses.

Ils seront raccordés à leurs extrémités par cosses serties avec fixation par boulons cadmiés pour les grosses

sections de câbles ou raccordés directement sur les bornes de sortie des disjoncteurs de protection pour les

sections plus faibles. Y compris tranchée, grillage et toutes sujétions de mise en œuvre.

E.9.a Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 50 MM² + T

Fourniture et pose sous buses avec grillage de signalisation, y compris raccordement et toutes sujétions, de

câble vinysol armé U 1000 RO2 V de 4x50 mm² + T.

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.b Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 35 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.c Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 25 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.d Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 16 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.e Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 10 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.f Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2 x 10 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

Ouvrage payé au mètre linéaire

E.9.g Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 6 MM² + T

Mêmes spécifications que le prix n° E.9

-Payé au mètre linéaire, y compris buses en P.V.C, conduit Ø 29

E.9.h Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2x 6 MM² + T

-Payé au mètre linéaire

E.9.i Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2 x 4 MM² + T

-Payé au mètre linéaire

E .10- CIRCUIT TELERUPTEUR

Ce poste concerne la fourniture et la pose d'un circuit télérrupteur, les liaisons U 500 V de 1,5mm² sous

tubes ICD, y compris les bornes de raccordement, les chemins de fixation de l‟appareillage, le

télérrupteur sera de type bipolaire série Legrand ou similaire 16 A 250V, y compris 5 boutons poussoirs

pour commander 8 points lumineux.

-Payé à l’unité,

E.11 Ŕ FOYER POINT LUMINEUX

Fourniture et pose de foyer point lumineux, y compris les liaisons U 500V de 3 x 1.5 mm2 sous tube ICD

depuis le tableau, les pots de centre, les bornes de raccordements, les crochets de fixation de

l'appareillage, les manchons des entrées de tubes, et toutes sujétions de pose et raccordement.

Payé à l'unité,

E.12 Ŕ FOYERS COMPLEMENTAIRES

Réalisation de par conducteurs de la série HO7VU de 3 x 1,5 mm² sous conduit ICD isorange de Ø 13 mm

en encastré ou sous conduit isogris Ø 13 mm passant sur faux plafonds ou câbles de la série U 1000 RO2V

de liaison entre les foyers, y compris les saignées, conduits, boite d‟encastrement, câblages, rebouchage,

filerie, douille avec chemise métallique, sortie de fil et toutes sujétions de fourniture et pose.

-Payé à l’unité,

E.13 Ŕ FOYER SUR TELERRUPTEUR

Ce prix comprendra les conducteurs de la série HO7-VU de 3x1,5 mm2 sous conduit ICD isorange de

Ø 13 mm en encastré ou sous conduit isogris Ø 13mm passant sur faux plafonds ou les câbles de la

série U 1000 RO2V de liaison entre le tableaux et le 1er premier foyer.

Y compris les saignées, conduites, boite d‟encastrement, câblages, rebouchage, filerie, douille avec

chemise métallique, sortie de fil et toutes sujétions de fourniture et pose

-Payé à l'unité,

E.14 Ŕ INTERRUPTEUR SIMPLE ALLUMAGE

Fourniture et pose d‟un interrupteur simple allumage 1er choix, y compris le pot d‟encastrement de

l‟interrupteur.

-Payé à l'unité,

E.15 Ŕ INTERRUPTEUR DOUBLE ALLUMAGE

Fourniture et pose d‟un interrupteur double allumage 1er choix, y compris le pot d‟encastrement de

l‟interrupteur.

-Payé à l'unité,

E.16 : Détecteur de présence /commande d’éclairage

Ces détecteurs de présence intégreront une minuterie réglable de 5 secondes à 15 minutes pour

Commander l‟éclairage de ces circulations et disposeront d‟un seuil de détection mouvement

jour/nuit réglable.

Ils seront de coloris blanc.

Le système sera composé de détecteurs maîtres et esclaves.

Les détecteurs encastrés ou apparent auront les caractéristiques suivantes :

· La portée de détection sera au minimum de 13x7m à 2,5m de hauteur et sur 360°

Les détecteurs posés en saillies auront les caractéristiques suivantes :

· La portée de détection sera au minimum de 12m à 2,5m de hauteur et sur 200°

Ouvrage paye à l’unité du foyer fourni, posé, et raccorder y compris toutes sujétions d‟exécution et de mise en

œuvre

E.17 Ŕ BOUTON POUSSOIR

Fourniture et pose de bouton poussoir avec minuterie y compris boite d‟encastrement, câblage, filerie

intérieur tableau secondaires.

-Payé à l’unité, y compris toutes sujétions,

E .18 - PRISE DE COURANT 2 X 16 A + T.

Fourniture et installation de prise de courant encastrée 2 X 16 A+T à volet 1er choix.

, fourni et posé en ordre de marche, y compris toutes sujétions de tubage ICD-APE, de filerie en 2,5

mm², de boite de dérivation, de boite d‟encastrement, de scellements, de fixations, et de

raccordements.

-Payé à l’unité

E.19 Ŕ PRISE DE COURANT 2x10/16 A+T ETANCHE

Fourniture et installation de prise de courant étanche encastrée 2 X 16 A+T à volet 1er choix.

, fourni et posé en ordre de marche, y compris toutes sujétions de tubage ICD-APE, de filerie en 2,5

mm², de boite de dérivation, de boite d‟encastrement, de scellements, de fixations, et de

raccordements.

-Payé à l’unité,

E. 20 Ŕ INSTALATION SYSTEME CONTRE FOUDRE

Une Installation de protection contre la foudre utilisant un paratonnerre Pulsar 7 inox de type à

soumettre à l‟agrément des maîtres d‟œuvre de longueur 2.00m posé au centre de toiture pour

protection d‟une aire de rayon 40m lié à un grille de décharge à la terre par une lame en cuivre de

3cm de largeur et 4mm d‟épaisseur totalement isolée de la construction y compris trous, scellements,

socle en génie civil et toutes sujétions et livré à l‟état de marche.

- Payé à l’ensemble,

E .21 Ŕ CIRCUIT DE LIAISON EQUIPOTENTIELLE.

Liaison équipotentielle réalisée par un conducteur HO7VU de section 4 mm² logé dans un conduit

ICD diam 13, reliant toutes les canalisations et pièces métalliques de la salle de bain et relié à la

borne de terre du tableau le plus proche.

- Payé à l’ensemble,

E.22 - PRISES TELEPHONIQUES.

Depuis les colonnes montages ou les boites de répartition et entre ces dernières et les attentes

téléphoniques en conduit iso range encastré ICD ou en conduit iso gris de tout diamètres suivant

étude, en apparent dans les gaines techniques et faux plafonds, la fourniture et la pose d'un prise à

un contacte type I.AM relié à un fil téléphonique de 2 paires

Acheminé dans un tube ICTL de 11 mm de diamètre, y compris boite plexo Ŕ étanche de 100 x 100 x

50 mm.

Fourni, posé, alimenté et réceptionné en état de marche.

- Payé à l’unité,

E.23- PRISES DE TELEVISION.

Prise : T.V simple conforme au cahier des clauses techniques générales des antennes collectives TDF-

FT 98/33-C équipe d‟un connecteur Ø 9,52 mm mâle.

Fourni, posé, alimenté et réceptionné en état de marche.

Payé à l’unité,

E .24 : PRISE INFORMATIQUE

Fourniture et pose de tubage en isorange encastrée depuis la boite de prise vers Tableau

d‟informatique, suivant plan B.E.T .y compris toutes sujétions .

-Payé à l’unité,

E. 25 : TUBAGE TELEPHONIQUE et informatique et télévision

Le câblage téléphonique et informatique et télévision sera fait par un câble série LY 0.5mm agrée

par IAM.

Pour téléphone, Diamètre : 21 mm

-Payé au mètre linéaire

LUSTRERIE

E .26- LUMINAIRE BASSE LUMINANCE à 4x18W

Ce prix rémunère la fourniture et la pose d‟un luminaire encastrée ou apparents basse luminance ;

Le luminaire doit être particulièrement adapté pour l‟éclairage des zones de bureaux.

Description du luminaire :

o Luminaire encastré constitué d‟un caisson en tôle d‟acier pré laquée blanche, environ 40mm de

profondeur,

o Joues en fonderie d‟aluminium laqué blanc.

o Grille basse luminance cat.2. Luminance moyenne inférieure à 200cd/m² au dessus de 60°.

o Lames transversales et réflecteurs longitudinaux à profil parabolique en aluminium anodisé

brillant.

o Les ballasts électroniques hauts fréquence 230-240V,

o Connecteurs adéquats.

o Le câblage en fils résistant à une température de 90°C.

o IP 20 Ŕ Classe 1.

o Tenue au feu 850°C.

o Le luminaire sera équipé de lampes fluorescentes à haut rendement de 4x18W Ŕ TLD-ø 26mm

/840.

o Le luminaire doit être de 1er choix

Ouvrage fourni, posé et raccordé, y compris toutes sujétions de fourniture, de pose et de

raccordement

-Payé à l’unité,

E .27- LUMINAIRE ENCASTREE BASSE LUMINANCE 2x36W

Luminaire 2x36 W à lames en aluminium encastrée ou apparents, et bandeau noir, avec lampe blanc

- industriel.de 2x36 W.

Ouvrage fourni, posé et raccordé, y compris toutes sujétions de fourniture, de pose et de

raccordement sera

-Payé à l’unité,

E.28 -PLAFONIER ETANCHE

Plafonnier à l‟applique étanche modèle à soumettre à l‟agrément des architectes.

En acier et aluminium pour lampe à décharge à vapeur de mercure, type -220V/125W dimensions

(350X228mm), alimentation 2P+T avec grille de défilement, couvercle, fixation au faux plafond ou mur

par chevilles et vis parquer,y compris tous travaux de montage, scellement et toutes sujétions.

-Payé à l’unité,

E .29 Ŕ PLAFONNIER BASSE LUMINANCE 1x26.

Fourniture pose et raccordement d‟un luminaire encastré rond 1x26W de 1er choix, model à valider

par l‟Architecte, pour lampe à économie d‟énergie et ayant les caractéristiques suivantes :

- Corps en fonte d‟aluminium.

- Réflecteur en aluminium oxydé et brillanté.

- Douille en polycarbonate avec contacts bronze phosphoreux ou en céramique avec contacts

argentés.

- Anneau décoratif et verre intégré au choix de l‟architecte.

- Câblage : alimentation 230V/50Hz ; câble rigide résistant à 90°C selon les normes CEI 20-20 avec

cosses à embouts en cuivre étamé

- Normes EN 60598-1 CEI 34-21.

- IP 23 Ŕ Classe II

- Lampes : Equipé de lampe à économie d‟énergie 2x26W.

- Les fils électriques et accessoires de raccordements et fixations.

-Payé à l’unité,

E .30 - PROJECTEUR ETANCHE.

Fourniture et pose d‟un projecteur étanche à iodure métallique, avec corps en tôle laquée, réflecteur

en aluminium, y compris fourniture, pose, fixation, raccordement et toutes sujétions.

- Payé à l’unité,

a) projecteur 250w orientable jardin

b) projecteur circulaire diamètre 220mm sur façade

E .31- TELECOMMANDE D'ECLAIRAGE DE SECURITE

Ce prix comprendra la fourniture et la pose coffret de télécommande modulaire équipé de deux

boutons "allumage et extinction ".

Il permet de tester la totalité de l'installation sans coupure de courant secteur.

Le module de télécommande sera installé dans les tableaux divisionnaires pour les circuits

d'éclairage proviennent de ce tableau et permettra la télécommande des blocs autonomes

d'éclairage de sécurité (BAES) alimentés à partir du même tableau.

En règle générale, chaque tableau sera équipé de son propre coffret de télécommande.

Ouvrage payé à l'unité de boîtier de télécommande, y compris pose, protection, câblage,

raccordement, les essais et toutes sujétions d'exécution.

E .32 - BLOC AUTONOME DE SECOURS AVEC SIGNALISATION.

Les blocs autonomes seront installés suivant plans, se compose d‟un bloc chargeur à batterie

cadmium nickel, ayant 1,5 heure d‟autonomie, avec relais à manque de tension, les blocs seront du

type BAES de balisage, série 608 01 et 25 et du type BAES série 608 65 et 66.

Sera du type non permanent, avec veilleuse de présence de tension et diffusera au moins 60

lumens en secours et 300 lumens en ambiance.

Les foyers d‟éclairage de sécurité seront équipés d‟une télécommande centrale qui sera

ramenée dans la locale sécurité et raccordée à la GTC.

Les télécommandes y compris boîtier d‟alimentation et canalisation donnant une chute de

tension inférieure à 2 volts pour le bloc le plus défavorisé.

L‟entrepreneur devra prévoir dans son prix, en plus de la fourniture et la pose des appareils, leur

alimentation depuis le tableau, leur ligne de télécommande ramenée au TGBT, les étiquettes

autocollantes portant les inscriptions “sortie“ en bilingue et une flèche, ainsi que toutes sujétions

d‟exécution.

Ouvrage fourni et posé, en marche y compris toutes sujétions.

-Payé à l'unité, pour

a-CNL.60 lumens T.N.B

b-CNL.360 lumens T.N.B

E.33 Ŕ SONNETTE D’ENTREE

Fourniture et pose d‟une sonnerie comprenant bouton poussoir étanche, câble d‟alimentation depuis

l‟entrée sous tube ICD ø 13, un caillou musical avec transformateur 220 V/48 V et toutes autres sujétions de

pose et de raccordement.

-Payé à l'unité,

E.34Ŕ ALIMENTATION CHAUFFE EAU

Depuis le tableau de protection correspondant sous tube ICD ø 16 et câble 3x4 mm², raccordement

souple au chauffe eau, mise à la terre et liaisons équipotentielles, combiné d‟allumage fixés au tableau

électrique et toutes autres sujétions de fourniture, pose et raccordement.

-Payé à l'unité,

E.35Ŕ Centrale de détection incendie

Cette centrale doit prendre en charge toutes les alarmes: alarme incendie, alarme intrusion, alarme

technique

(Température, inondation, coupure d‟électricité ...). Son concept modulaire lui confère une grande

souplesse d'installation et d'évolution. Grace aux différentes cartes optionnelles et aux accessoires, elle

permet d'effectuer des vérifications d'alarme par écoute et télé. Interpellation.

L‟installation comprendra la fourniture, la mise en place, le câblage, les raccordements, la mise en service

et les essais des équipements relatifs à l‟installation du système de détection d‟incendie.

Caractéristiques techniques minimales :

• Entrées de zones librement programmables : 8

• Extensible

• clavier LCD. Touches de fonction spéciales, touches de secours, textes de système clairs et des témoins

d‟indication clairs (LED‟s).

• Journal de bord 512 derniers évènements horodatés

• Fonction transmission

• Relais arrêt climatisation

• Affichage de la température

• La centrale doit générer une alarme en cas de dépassement d‟un seuil paramétrable correspondant à

l‟environnement concerné.

• Une Batterie Intégré pour une autonomie de 8 heurs

• Un Détecteur de fumée large spectre

• Détecteur de chaleur

• Indicateurs d‟Action ;

• Sirène d‟évacuation

• Module de transmission GSM/GPRS/SMS

• Câble de sécurité incendie CR1 Ŕ C1 Ŕ sans halogène résistant au feu et non propagateur de l‟incendie ;

Détecteur de fumée large spectre

• Mode de réponse équilibré pour la plupart des incendies

• Equipé d‟un système de mesure optoélectronique avec capteurs hautement performants

• Dédier pour la détection précoce des feux couvant ou de flammes avec dégagement de fumée,

• répond aux foyers types TF1 à TF5 de la norme EN54-7 (fumées sombres à claires)

• Température d‟exploitation -25 à +60°C

• Mode de protection IP43

• Conformité à l'annexe ZA de la norme NF EN 54-7 et Certification CE DPC

Détecteur de chaleur :

• Déclenchement précis de l‟alarme à la température maximale avec un capteur thermique

• de qualité

• Classe A1R, avec large spectre d‟applications (jusqu‟à 50°C)

• Deux thermistors NTC

• Mode de protection IP53

• Conformité à l'annexe ZA de la norme NF EN 54-5

• Température d‟exploitation : -25 à +50°C

Sirène d‟évacuation :

• Diffuseur sonore de classe B, fonctionne avec les systèmes de détection d‟incendie.

• Elle transmet un signal conforme à la norme NFS 32.001 (signal sonore d‟évacuation d‟urgence). -Payé à l'ensemble

E.36 Ŕ LAMPADAIRES D'ECLAIRAGE EXTERIEUR 4 A 6M -150W :

Fourniture pose de projecteur raccordé avec raccordement à un poteau tubulaire en fonderie

d‟aluminium revêtu d‟une peinture anthracite texturé, anodisé par électrolyse. Il aura une hauteur de

4 à 6m (suivant le choix de l‟architecte et le maître d‟ouvrage), couleur suivant le choix de

l‟architecte. Il aura les caractéristiques suivantes :

- Avec volet d‟inspection;

- Porte fusible de protection ;

- Mise à la terre ;

- Trou d‟entrée/sortie câbles d‟alimentation

- Réducteur en aluminium moulé sous pression.

Le poteau sera équipé d‟un projecteur de 400w au choix de l‟Architecte munie d‟une grille micro

perforée finition cuivrée ou finition acier inox et ayant les caractéristiques suivantes :

- Réflecteur en aluminium granité;

- Diffuseur de forme conique en polycarbonate clair traité anti- UV ;

- Douille E40 ou E27, selon les besoins, en céramique avec contacts argentés ;

- Lampe à iodure métallique 400 watts;

- Alimentation 220 volts / 50 hertz avec protection thermique.

Le luminaire (candélabre et lanternes) sera fourni, monté, y compris tous les accessoires de

raccordement et de branchement ainsi que toutes sujétions de fourniture, de pose, de

raccordement, de test et de mise en service.

L‟ensemble de l‟ouvrage, fourni, posé et raccordé, y compris le massif, la réservation pour le passage

de câbles et de terre et toutes sujétions de fourniture, de pose et de raccordement

-Payé à l'unité

E.37Ŕ SPOT HALOGENE BT 220V, 50W IP 44

Fourniture et pose de spot à lampe halogène de 50w, muni d‟un bord décoratif avec verre de

protection.

Échantillon a valider par l‟architecte

-Payé à l'unité,

E.38 Ŕ SPOT AU SOL ETANCHE, GU10 240V

Fourniture et pose de spot au sol étanche pour installation extérieur

Spot encastrable extérieur étanche IP 67 Aluminium GU10 240v rond pour terrasse , jardin échantillon a

valider par l‟architecte

-Payé à l'unité,

E.39 Ŕ Fourniture et pose d’une armoire normale secours pour basculement groupe électrogène et

l’alimentation réseau.

Ce prix rémunérera la fourniture et la pose d‟un tableau normal secours pour le basculement entre le

groupe électrogène et l‟alimentation réseau.

L‟armoire sera équipée de :

Deux contacteurs de basculement verrouillés électriquement et mécaniquement de courant nominal

de 400A-AC3. Ils seront de marque Télémécanique ou équivalent. Cette armoire doit être installée au

local technique au sous sol juste à coté du TGBTN.

-Payé à l'unité,

F- PLOMBERIE - SANITAIRE

F.1 - EQUIPEMENT COMPTEUR D' EAU :

Equipement compteur avec couvercle de serrure tête triangulaire une passe en plomb avec

raccords mixtes, un robinet d‟arrêt à tête cachée et un clapet de retenue y compris toutes sujétions de

raccordement.

-Payé à l’unité

F.2 - TUYAUTERIE EN POLYETHYLENE /PPR

La tuyauterie principale ECS au niveau des caniveaux et au sein des locaux sera en PPR PN 20 de

marque ARIETE ou similaire jonction par polyfusion. Mise en œuvre conforme aux recommandations du

fabricant, et de laboratoire d‟essai après. Supportage et fixation par système MUPRO ou similaire.

L‟ouvrage comprend l‟assemblage, les fourreaux, la mise en œuvre, les Supportage, raccords PVC/PPR-

PEhd/P nourrices, tés, transformations, les robinets de vidange, les purgeurs et les essais ainsi que les

collecteurs en Bronze tout types.

Ouvrage payé au mètre linéaire décomposition comme suit :

-Payé au mètre linéaire,

a) Ø 42/63

b) Ø 33/50

c) Ø 26/40

d) Ø 21/32

F.3 - VANNES D'ARRET EN LAITON DE TOUS DIAMETRES

Fourniture et pose de vannes d‟arrêt tous diamètre en laiton taraudée de 1er choix et regards

visitable de (40 x 40) avec tampons selon indication de la maîtrise d‟œuvre pour vannes à l‟extérieur.

-Payé à l’unité,

F.4 - TUYAUTERIE EN RETICULE

Fourniture et pose de Tube Réticulé 16X12,4mm de Marque Barbie ou similaire menu d‟une gaine

bleu pour les eaux froide et gaine Rouge pour les eaux chaudes compris coudes et raccordements et

toutes sujétions de mise en place.

-Payé au mètre linéaire,

F.5 Ŕ COFFRET DE COLLECTEUR

Ce prix comprend la réalisation du génie civil, cloisons, et enduits et scellement de coffret de

collecteur en plastic de 40 cm de Marque INES ou similaire aux dimensions selon les normes , compris

fixation et réservations pour branchement

-Payé à l’unité,

F.6 Ŕ COLLECTEUR EN LAITON

Ce prix comprend la fourniture et pose de collecteur en laiton de Marque BARBI ou similaire, y

compris vanne d‟arrêt sphère de 3/4, raccord et toutes de fixation et branchement.

-Payé à l’unité,

a / collecteur de 2 départs 3/4 * 2

b / collecteur de 4 départs 3/4 * 4

c / collecteur de 6 départs 3/4 * 6

F.7 - Robinet de puisage diamètre de 15/21

Le robinet comprend :

- Le robinet à raccord avec nez en laiton poli 15/21 avec rosace

- Le raccordement au réseau et toutes sujétions.

-Payé à l'unité,

F.8 - ROBINET D'ARROSAGE DIAMETRE 20/27

Ils seront de diamètre 20/27 en laiton poli à soupape taraudé avec raccord au nez de 1er choix.

y/c toutes sujétions de fourniture et mise en place

-Payé à l'unité,

F.9 - TUBE EN PVC POUR EU, EV, ET EVACUATIONS EAU PLUVIALES

Fourniture et pose de tuyauterie en P.V.C. d'épaisseur 3,2 mm pour évacuation des appareils

sanitaires, eaux pluviales, ils seront de 1er choix.

Les assemblages entre canalisations se feront au moyen d'une colle spéciale.

Les fixations se feront au moyen de colliers en acier galvanisé à chaud à double serrage avec

bagues anti-vibratiles.

L‟Entreprise devra prévoir les manchons de dilatation ainsi que les points fixés sur colliers

conformément aux règles et normes de pose en vigueur.

Ce prix comprend, toutes sujétions de fourniture, scellements, et mise en place

Ouvrage au mètre linéaire fourni et posé ; y compris toutes les pièces de raccordements, bouchons

de dégorgements, tés, coudes, colliers, manchons de dilatation, fixations, percements, scellements et

toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre.

Décomposition :

a) P.V.C diamètre 40

b) P.V.C diamètre 75

c) P.V.C diamètre 100

d) P.V.C diamètre 110

e) P.V.C diamètre 150

F.10 : GARGOUILLE D'EAU PLUVIALE :

Fourniture, pose et raccordement d „une gargouille au départ des chutes d‟eaux pluviales. Elle sera

en plomb laminé de 3mm d‟épaisseur, avec platine en plomb de 50cm x 50cm manchon

s‟emboîtant de 20cm au minimum dans la tuyauterie de descente, sur la partie supérieure sera posée

une crapaudine en fil d‟acier galvanisé.

Fourni et raccordé à la chute y compris toutes fournitures et sujétions d'exécution

-Payé à l'unité au prix suivants :

a- Diamètre 100

b- Diamètre 140

Appareils Sanitaires

Tous les appareils sanitaires sont prévus complètement installés y compris robinetterie, vidange,

accessoires et raccordements, scellement nécessaire, etc. (sauf prescriptions particulières).

Ils sont de premières qualités en porcelaine vitrifiée de couleur blanche, de 1er choix échantillons à

présenter à la remise de l'offre, les étiquettes indiquant la marque des appareils doivent

subsister jusqu'à la réception provisoire.

Les robinetteries sont de 1er choix, chromées, des tampons sont prévus dans tous les appareils pour

éviter l'engorgement des siphons et des canalisations, pendant les travaux pour locaux du

personnel, prévoir une robinetterie à poussoirs.

Des rosaces chromées sont placées aux sorties de chaque tuyauterie encastrée.

Le raccordement des appareils sanitaires et des machines utilisés sera effectué à l'aide de tube

cuivre recuit pour les parties encastrées.

Ces raccordements devront être effectués avec le plus grand soin et conformément aux désirs de

l'architecte et du représentant de la maîtrise appropriée et conforme à celle indiquée sur les plans de

détails.

L'ensemble de ces ouvrages sera réalisé suivant les règles de l'art, chaque article, sera soumit à

l'approbation de l'architecte et le représentant du maître d'ouvrage.

N.B/ : CES PRIX COMPRENNENT LA FOURNITURE ET POSE et le raccordement

F.11. SIEGE DE W.C A L’ANGLAISE y/c poussoir

Les appareils sanitaires seront de marque moyen standing, couleur blanche.

Comprend

Bouton poussoir pour cuvette WC Arrivée double mâle G1 1/4 (33 x 42). Corps et commande

en laiton massif chromé. Robinet temporisé avec dispositif anti-siphonique label ACS. Volume

d'eau délivré 9 L. Mécanisme à rubis auto-nettoyé par fil frein résistant à la corosion et à

l'entartrage. Profondeur : 87 mm; hauteur 110 mm. .

Raccordement

La robinetterie pour l'ensemble des appareils sanitaires sera de 1er choix model à valider par

l‟Architecte.

L‟Entrepreneur procédera à une protection des sanitaires, après leur pose et apportera tous les soins

nécessaires pour livrer les appareils en bon état de fonctionnement

Ouvrage à installer au niveau des WC

Ouvrage payé à l'unité pour l‟ensemble à l‟unité, fournie et posée y compris accessoires raccords

fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre

-Payé à l'unité,

F 12 -LAVABO INDIVIDUEL A SEMI COLONNE.

Fourniture et pose de lavabo en porcelaine couleur blanche, vitrifiée model à soumettre au choix de

l‟architecte, avec 1 robinet mélangeur, siphon, vidange automatique, rosaces, compris raccordement

alimentation et évacuations, toutes sujétions de fourniture, scellements et mise en place.

-Payé à l'unité,

F.13 -LAVABO VASQUE ENCASTRE

Il sera installé d‟un lavabo encastré dans tablettes en marbre vérifié de couleur, teinté ou choix de

l'architecte de dimensions (70cm x 45cm), équipé d'une robinetterie mélangeuse. Chaque lavabo

sera équipé des accessoires suivants:

1 robinetterie mélangeuse de bonne marque, mélangeur, adopté d'un mécanisme à disque céramique et

dont le corps du mécanisme sera entièrement chromé.

1 robinetterie de vidange avec tirette.

1 siphon chromé à culot démontable.

Compris raccordement eau chaude et froide et évacuation en P.V.C diamètre 50mm, 2 robinets d'arrêts

du type équerre à molette, modèle BINE N°236C15 ou similaire, au cas de nécessité le robinet

mélangeur sera remplacé par un robinet de puisage simple et à fermeture lente, lavabo entièrement

équipé, y compris toutes pièces de raccordements, percements, scellements, et toutes sujétions de

fourniture et mise en place.

-Payé à l’unité,

F 14- FOURNITURE ET POSE DE SIPHON DE 100MM

Les siphons seront fournis et posés dans les dallettes des regards suivant les plans. Ils devront être en

cuivre P.V.C ou laiton et d'un modèle a faire agréer par le maître de l'ouvrage et les divers

intervenants.

-Payé à l’unité

F 15 - EVIER DE TABLE EN PORCELAINE VITRIFIEE

Fourniture et pose d‟évier de table avec robinet col de cygne, y compris fourniture, pose, pièces de

raccords et toutes Ouvrage

-Payé à l’unité,

F.16- CHAUFFE EAU 100 LITRES

Fourniture, pose et raccordement de chauffe eau électrique 1 ère choix, y compris groupe de sécurité,

tube de raccordement et d‟évacuation, raccords mixtes, fixation, y compris toutes pièces de raccords,

percements, scellements et toutes sujétions

Payé à l’unité,

F.17- GUEULARD EN T.F.G TOUS DIAMETRE

Fourniture et pose de gueulard en tube fer galvanisé tous diamètre, avec platine en plomb de 400 x

400 x 3mm et de 40 à 50 cm de longeur.

-Payé à l’unité,

F.18- TROP PLEIN TOUS DIAMETRE

Fourniture et pose de trop Ŕplein en plomb laminé de 3mm d‟épaisseur à sortie horizontale emboîtée

dans un bout en fonte de même diamètre que la chute en correspondante y compris coupe,

soudure, percement, scellement et toutes sujétions. Ouvrage

-Payé à l’unité,

F.19- SANITAIRE POUR HANDICAPES.

Fourniture et pose d‟un ensemble de sanitaires de marque 1er choix à valider par l‟Architecte

comprenant :

-1 équipement complet de W.C à l‟anglaise pour Handicapés conformément aux normes.

-1 équipement complet pour lavabo Handicapé y compris robinetterie, siphon et tous les accessoires

nécessaires.

- barre en inox spécial handicapé

Ouvrage payé pour l‟ensemble de l‟unité y compris raccordement à l‟alimentation et à l‟évacuation et

toutes sujétions de fourniture et de pose

-Payé à l’ensemble,

F.20- EVIER CUISINE DEUX BACS EN INOX AVEC ROBINET COL DE CIGNE.

Fourniture, aide à la pose et raccordement d‟évier double bac double paillasse, de marque connue 1er

choix, équipé de sa robinetterie mélangeuse chromée murale ou sur gorge, de bonde à bouchon

chaînette, de siphon en polyéthylène DN 40 à grille chromée, y compris toutes sujétions de pose telles

qu‟aide au maçon, rosaces chromées etc.

-Payé à l’unité,

F.21- BIDET Y COMPRIS EQUIPEMENT ET ROBINETRIE.

Fourniture et pose de bidet pour le logement :

Les appareils sanitaires seront de marque moyen standing, couleur blanche.

La robinetterie pour l'ensemble des appareils sanitaires sera de 1er choix model à valider par

l‟Architecte.

L‟Entrepreneur procédera à une protection des sanitaires, après leur pose et apportera tous les soins

nécessaires pour livrer les appareils en bon état de fonctionnement

Ouvrage payé à l'unité pour l‟ensemble à l‟unité, fournie et posée y compris accessoires raccords

fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre

. -Payé à l’unité,

F.22- PORTE PAPIER HYGIENIQUE

Fourniture et pose de porte-papier hygiénique de grande capacité à visser, 1er choix, modèle à faire

approuver par la maîtrise d‟œuvre, y compris toutes sujétions de pose aux emplacements définis par la

Maîtrise d‟œuvre, telles que chevilles plastiques, vis chromées etc.

. -Payé à l’unité,

F.23- DISTRIBUTEUR DE SAVON LIQUIDE

Fourniture et pose d'un distributeur de savon liquide à poussoir de capacité 1 litre de 1er choix, réf. : 0567/1.

. -Payé à l’unité,

F.24- FOURNITURE ET POSE DE PORTE SERVIETTE

Porte-serviettes double en laiton chromé de 1ère qualité.

y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.

-Payé à l’unité,

G - PEINTURE - VITRERIE

G.1- PEINTURE VINYLIQUE SUR FACADES.

Peinture extérieure des édifices, consistant en :

- 1 Brossage énergétique et général à la brosse chiendent.

- 1 couche d‟impression pour l‟extérieur dilué à 10 %.

- Rebouchage partiel.

- 2 couches croisées d'enduit TOU PRET.

- Ponçage et deux couches de peinture VINYLIQUE pour l‟extérieure, obtenant un résultat satisfaisant,

teintes suivant les instructions des architectes.

Ouvrage comptabilisé au mètre carré, tous vides déduits.

- Payé au mètre carré

G.2 - PEINTURE VINYLIQUE SUR MURS ET PLAFONDS INTERIEURS.

Peinture intérieure des locaux sur les murs et les plafonds, consistant en :

- 1 Brossage énergétique et général à la brosse chiendent.

- 1 couche d‟impression pour l‟intérieur dilué à 10 %.

- 2 couches générales d‟enduit de peinture TOUT PRET, d‟Astral ou similaire.

- 1 ponçage général en papier verre fin.

- 1 couche d‟impression.

- 1 rebouchage partiel en “STOP ” ou similaire.

- Ponçage et deux couches croisées de peinture vinylique pour l‟intérieure de premier choix, obtenant un

résultat satisfaisant.

- Teintes suivant les instructions de l‟architecte.

Ouvrage comptabilisé au mètre carré, tous vides déduits.

- Payé au mètre carré

G.3 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR MURS INTERIEURS

Un travail préliminaire de brossage au papier abrasif n°40 ou 60 est indispensable pour débarrasser le

support des souillures et de poussière.

Appliquer une impression FIXATRICE DU FOND diluée à 10%.

Procéder aux travaux d‟enduisage et de ratissage à l‟enduit (2 couches) de façon à obtenir une

surface lisse et sans cavités ni aspérités.

Appliquer trois couches de (MAT ESSENCE) à 12 heures d‟intervalle, la première couche peut être

légèrement diluée à 5% de WHITE SPIRIT.

Teinte au choix du Maître d‟œuvre.

L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art aux prescriptions du D.TU. 59.1, au chapitre A

du devis descriptif et y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Payé au mètre carré

G.4 Ŕ PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIES BOIS.

Après isolation des pièces métallique (tête de clous, ferrures, etc...), puis brûlage et isolement à la

gomme laque des nœuds résineux

- 1 couche d'impression en vinyle ou similaire diluée à 10 % d'eau.

- 1 couche de sous couche glycérophtalique d'Astral ou similaire.

- 2 couches d'émail "Celluc" ou similaire.

24 heures doivent s'écouler entre l'application de la sous couche et de l'émail "Celluc", couleur selon

indication des architectes.

- Payé au mètre carré,

G.5Ŕ PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUE SUR FERRONNERIES.

L'application des couches de protection antirouille, se fera sur le métal parfaitement dérouillé et

dégraissé, comprenant :

- Application d'une couche de WASH PRIMER IPC ou similaire.

- 2 couches de PLOMBIUM RAPIDE ou similaire.

- 1 sous couche glycérophtalique V 779 ou similaire,

- 2 couches d'émail CELLUC ou similaire.

L'intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures, couleurs au gré des maîtres

d'œuvre.

- Payé au mètre carré,

G.6- MIROIRS ARGENTES CLAIR DE 6 MM

Fourniture et pose de miroirs argentés clair (Saint Gobain), collés à l'aide de scotck mounth sur

panneaux de contre plaqué type MULTIPLIS MARINE de 10 mm spité avec pattes en inox poli miroirs.

Les bords des miroirs seront biseautés y compris toutes sujétions de coupes et de mises en oeuvre et

de finition conformément aux règles de l'art et directives Architecte.

- Payé au mètre carré,

G.7- Signalétiques

Ce prix comprend : Signalisation par des plaques en plexiglas de 6mm taille 50cm x15cm imprimé pour les locaux et les

bureaux.

Signalisation des portes peinture imprimé sur portes pour indication des numéros de salle, et pour les

locaux .

Signalisation sur mur et sous plafonds avec peinture laqué couleurs et indication au choix de l‟architecte.

Le tout suivant indication et plans de l‟architecte

.

Ouvrage payé à l’ensemble des signalisations.

H - TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE

PROTECTION INCENDIE PAR POSTE MOBILE :

Fourniture, scellement, remplissage et pose. Les armoires incendie situées aux endroits indiquées

seront complétées par des extincteurs qui seront posés dans les locaux précisés ci-après:

Ces extincteurs équiperont les différents locaux et se décomposeront comme suit:

H.1 -EXTINCTEUR CO2 DE 6Kg

- Au droit de chaque tableau électrique à tous les niveaux

-Payé à l’unité,

H.2 - EXTINCTEUR À POUDRE POLYVALENTE DE 10 KG

Fourniture et pose d‟extincteur à poudre polyvalente de 10 kg y compris fixation et toutes sujétions de

fourniture et de pose.

-Payé à l’unité,

H.3 - RIA 20 mm

Fourniture et pose d‟un poste robinet armé DN 20 comprenant :

- 1 robinet d‟incendie DN20

- 1 vanne d‟arrêt

- 1 dévidoir tournant et pivotant à alimentation axiale

- 1 clé triçoise,

- 30 mètres du tuyau semi rigide,

- 1 lance munie de son robinet diffuseur

- 1 armoire réglementaire en tôle électrozinguée avec peinture époxy,

- 1 seau d‟incendie et son support,

- 1 manomètre placé sur le RIA le plus défavorisé (la pression à ce point sera au minimum égale à 2,5

bars)

- 1 plaque indicatrice.

-Payé à l’unité

I- TRAVAUX D’AMENAGEMENTS EXTERIEURS

I.1 ŔMUR DE CLOTURE grillage rigide

-Grillage rigide a mailles rectangulaire.

Fourniture et pose de clôture hauteur 220cm ayant les caractéristique définies ci-après:

Poteaux

-poteaux mini 60x100en acier galvanisé avec plastification polyester après passivation (ép. mini 60

microns)

-capuchon en matière plastique

-coloris verts, blanc ou gris dans la gamme RAL

Panneaux

-Grillage rigide galvanisé à chaud, soudé par points et plastifié

-Mailles 200mmx50mm

-dimensions des lisses horizontales 9x9x9mm

-diamètres des fils verticaux 5mm

-dimension des panneaux 220.x220cm hauteur clôture.

-coloris verts, blanc ou gris dans la gamme RAL

Accessoires de fixation

-pièces en aluminium pour jonction de deux panneaux fixés sur poteau par boulonnage.

Pose

-poteaux scellés au sol dans massifs en béton armé compris dans le prix (30cmx50cmx75cm), et suivant

le détail de BET y compris acier.

Ce prix comprend, toutes sujétions de fourniture, scellements, acier de massif et mise en place

Ouvrage au mètre linéaire fourni et posé ; y compris toutes les pièces de raccordements à réaliser

pendant la première phase des travaux

J- TRAVAUX DIVERS

J.1 - Fourniture et pose d'un ascenseur pour 6 personnes

CARACTERISTIQUES DE L’INSTALLATION

Ascenseurs électriques en duplex

Nombre d‟appareils : 1 (Un)

Système d‟élévation : Electrique.

Charge : 450kg (6 personnes).

Course : Environ 5 mètres.

Vitesse : 1m/sec à régulation par variation de fréquence.

ENTRAINEMENT

A courant alternatif, entièrement régulé à convertisseur de fréquence.

Système à faible inertie par moteur triphasé à cage.

Asservissement complet et intégralement digitalisé de la vitesse.

Accélération, vitesse nominale, ralentissement et à coup de démarrage asservis et ajustable.

Approche directe au palier et précision d‟arrêt rigoureusement indépendante de la charge.

Vitesse optimalisée en fonction de la distance à parcourir Isonivelage automatique en cas de

variation importante de la charge sur des installations de grande course.

Position local machinerie : Haute à l‟aplomb en terrasse. Dans la locale machinerie existant

Désignation des niveaux : 2 (RDC + 1).

Type de portes : 2 vantaux VITREE CADRE INOX.

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

Type d‟ouverture : Latéral effacement à droite pour l‟un et à gauche pour l‟autre

Passage libre : L x H (800 x 2000 mm).

Dimension de la trémie : Irrégulière Ŕ

Profondeur de la fosse : 1700 mm. (Norme EN Ŕ 81).

Hauteur d‟arrivée : 3600 mm. (Norme EN Ŕ 81).

Courant : Triphasé 380V 50H.

Guides : Guide en acier profilé en T norme iso 630.

Parachute : Cabine à prise instantanée avec effet amorti par régulateur de vitesse.

Contrepoids : Cadre métallique non parachuté pour recevoir les éléments de charge

Traitement luxueux : Avec régulation du départ et des arrivées par variation de fréquence.

Frein : Système de freinage basé sur le contrôle de la vitesse par variation de tension et de fréquence.

Cabine: Type métallique constitué de panneaux nervurés extérieurement.

Ventilation : Naturelle intégrée dans les plinthes en partie basse et haute.

Entrées: équipées de portes automatiques.

Finition plancher: Revêtement marbre suivant choix du Maître d‟ouvrage.

Décoration cabine: Finition intérieure en acier inoxydable, type damier ou similaire

Main courante: en acier inoxydable sur parois latérales.

Plinthes : en acier inoxydable sur parois latérales.

Miroir: sur toute la hauteur de la paroi arrière.

Eclairage : Plafond suspendu lumineux.

Porte cabine: Portes de haute performance automatique coulissante à 2 vantaux VITREE CADRE

INOX. À ouverture latérale à entraînement par opérateur à variation de fréquence, réouverture

automatique sur obstacle.

Présentation : VITREE CADRE INOX Finition

Protection : Réouverture automatique par cellules photo Ŕ électriques.

Passage libre: 800 x 2000 mm.

Portes palières: Portes automatiques télescopiques à ouverture latérale à 2 vantaux.

Passage libre: 800x2000 mm

Présentation : Huisseries et vantaux en acier inoxydables brossé.

Manœuvre : Collective sélective.

Les tableaux paliers comportent un bouton d‟appel pour monter et un autre pour descendre,

permettant de sélectionner la destination. Les appels paliers et les ordres cabines sont enregistrés.

L‟appel étant émis, le voyant devient lumineux précisant ainsi qu‟il a été enregistré.

A la montée, la cabine dessert les ordres cabine et appels paliers pour monter et inversement à la

descente. Un changement de sens de marche n‟intervient que lorsque pour une direction donnée, il

n‟y a plus ni ordre, ni appel à satisfaire.

Lorsque la cabine se trouve en pleine charge, les arrêts sur appels paliers sont évités mais ceux-ci

restent enregistrés. A l‟arrivée de la cabine au dernier arrêt demandé, l‟indicateur de sens de

marche précise sur les tableaux paliers la direction du prochain déplacement.

Manœuvre pompiers complète : Un tableau d‟appel pompier sera installé au niveau et à

l‟emplacement prévu par la réglementation incendie.

Manœuvre de secours : Un dispositif sera inclus dans la manœuvre de l‟ascenseur pour permettre à la

cabine de se déplacer jusqu‟à l‟étage le plus proche.

Commande et signalisation cabine : Tableau de commande disposé du sol au plafond sous forme

d‟un bandeau en acier inoxydable brossé, comprenant :

•1 indicateur digital de position de la cabine.

•2 flèches de préavis de sens de marche de la cabine.

•1 plaque de prescriptions.

•1 voyant d‟éclairage de sécurité.

•1 bouton d‟alarme sur tableau de commande avec liaison assurée par câble jusqu‟en machinerie.

•5 Boutons d‟appels en inox miroité circulaires micro Ŕ courses gravés à la désignation des niveaux,

avec led lumineux indiquant l‟enregistrement de l‟ordre à chaque niveau.

•1 bouton de réouverture de porte circulaire en inox miroité.

•1 bouton de fermeture rapide de porte en inox miroité.

•1 ventilateur à marche forcée et commandé par un interrupteur placé sur le bandeau du tableau

de bord.

•1 interphone 3 voies dont station de commande avec câble ramenée sur tableau en machinerie.

•1 dispositif de surcharge avec voyant et ronfleur.

•1 Pictogramme « Défense de fumer »

Commande et signalisation palière : Tableau de commande en acier inoxydable brossé, équipé de

boutons en inox miroité de type micro courses circulaire avec LED lumineux indiquant l‟enregistrement

de l‟ordre.

Indicateur digital de position de la cabine au niveau RDC avec flèches de préavis de sens de

marche et gong d‟arrivée. Flèches de sens de prévis démarche et gong d‟arrivée à tous les niveaux.

Divers : Alarme extérieure ramenée au pied de la gaine.

Monté ainsi définis, fournis, posés et mis en service en ordre de marche y compris le tableau de

protection, l‟éclairage des deux gaines et toutes sujétions de fourniture, d‟alimentation en électricité,

de raccordement

y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre

Payé à l'ensemble

J.2 - Plinthe en aluminium droite pour réseau avec éclairage 8cmx2cm

Fourniture et pose de plinthe type BASMAT COMBI SERIES REF 8208 CombiLight 80 mm ou technique

équivalent

Ce prix comprend la plinthe et l'éclairage a lEDS avec le câblage

Plinthe en aluminium droite. Approprié pour l‟insertion d‟une bande lumineuse à leds. Système de

fixation Blickx. Accessoires d‟installation disponibles. Des différentes finitions anodisées disponibles.

Combinable avec les modèles Combialu, Combideco et Combicover.

y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre

- Payé au mètre linéaire

J.3 - Tapis de sol BROSSE/ALUMINUIM

Fourniture et pose de tapis de sol type BASMAT HERMES encastrée a brosses ou technique

équivalent couleur au choix de l'architecte.

Caractéristique technique :

Hauteur 17 mm.

Largeur du profil 33 mm.

Structure 100% aluminium. Finition passivée. 10 kg d‟aluminium par m2

Finition Brosses.

Isolation et consolidation Mousse autocollante de polypropylène avec maille.

Accessoires optionnels

Profils latéraux et pièces de coin.

Installation encastrée.

y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre.

- Payé au mètre carré

J.4 - GRAVIER DE DRAINAGE COULEUR BLANCHE

Gravier de couleur blanche pour drainage et arrêt de gazon, mise en place suivant indication de

l‟architecte, échantillon à valider par l‟architecte, le prix comprend, fourniture, terrassements,

chargements, transports et déchargements, tamisage et mise en place.

- Payé au mètre cube

J.5- BORDURE

Ce prix rémunère la fourniture, transport et pose de bordures en béton préfabriqué provenant

d‟usine agrée de dimensions 1.00 x 0.40x0.10 m, il comprend la forme de béton de pose dosé à 300

Kg/m3, les joints en mortier de ciment dosé à 600Kg/m3 et toutes sujétions de mise en œuvre. Les

bordures doivent être de premier choix quant à l‟uniformité la finition et la résistance échantillons à

présenter pour approbation.

- Payé au mètre linéaire

J6- BANC

Ce prix comprenant l‟exécution des bancs publics en béton dose à 350 kg /m3 y compris l‟acier et le

revêtement complet en GRANITE GRIS, l'ensemble doit être réalisé selon le détail fournis par

l‟Architecte et le BET

L'entreprise doit finir un échantillon pour approbation.

Payé au mètre linéaire

CHAPITRE V : BORDEREAU DES PRIX

-DÉTAIL ESTIMATIF

102

EN CHIFFRE EN LETTREA - GROS ŒUVRES

I- TERRASSEMENTS GENERAUX A.1 Fouilles en pleine masse M3 910,00A.2 Fouilles en tranchée ou en puits M3 220,00A.3 Apport en tout - venant M3 50,00A.4 Mise en remblais ou évacuation à D.P M3 1 130,00

TOTAL -1- TERRASSEMENT GENERAUX

II- MACONNERIE EN FONDATION A.5 Béton de propreté M3 25,00A.6 Maçonnerie de moéllon en fondation M3 15,00A.7 Mise à la Terre ENS 1,00A.8 Arase Etanche M2 60,00A.9 Gros béton M3 120,00

TOTAL II- MACONNERIE EN FONDATION

III- DALLAGE ET FORME A.10 Herrissonage en pièrre seche de 20 cm M2 550,00A.11 Forme en béton de 15 cm y/c acier M2 550,00A.12 REVETEMENT EN BETON IMPRIME Y/C ACIER M2 100,00A.13 REVETEMENT DE SOL EN EN PIERRES de grande taille M2 90,00A.14 DALLAGE PERIPHERIQUE Y/C FERRAILLAGE & HERISSONNAGE M2 90,00

TOTAL -III- DALLAGE ET FORME

IV- BETON ARME EN FONDATION A.15 Béton armé en fondations M3 175,00A.16 Plus value pour béton hydrofuge M3 20,00A.17 Armatures pour béton armé en fondation KG 16 500,00

TOTAL IV- BETON ARME EN FONDATION

V- EGOUTS ET CANALISATIONS A.18 Canalisation en buses en P.V.C

a- Diamètre 160 le mètre linéaire ML 90,00b- Diamètre 200 le mètre linéaire ML 75,00c- Diamètre 300 le mètre linéaire ML 35,00

A.19 Regard Visitable et non visitable

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUESDANS LA PREFECTURE

TANGER-ASSILAHBORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

103

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

a) regard non visitable (40 x 40) U 14,00b) Regard visitable (60 x 60) U 6,00c) Regard visitable (100 x 100) U 3,00

A.20 Caniveau en béton30cmx60cm ML 22,00TOTAL V- EGOUTS ET CANALISATIONS

VI- BETON ARME EN ELEVATION A.21 Béton armé en élévation pour tout ouvrage M3 235,00A.22 Armatures pour béton armé en élévation KG 39 000,00A.23 Plancher en corps creux de :

a/Plancher de 16+4 M2 10,00b/Plancher de 20+5 M2 80,00c/Plancher de 25+5 M2 410,00d/Plancher de 30+5 M2 530,00

TOTAL -VI- BETON ARME EN ELEVATION

VII- MACONNERIE EN ELEVATION -ENDUITS A.24 Double cloison en brique creuses 2x8T toute épaisseur M2 800,00A.25 Simple cloison en brique 6T ép. = 10 cm M2 640,00A.26 Enduit extérieur sur façades en M,C M2 1 400,00A.27 ENDUIT INTERIEUR SUR MURS AU M.C M2 3 800,00A.28 COURONNEMENT D’ACROTERES ML 120,00

TOTAL -VII- MACONNERIE EN ELEVATION -ENDUITS

VIII- TRAVAUX DIVERSA.29 Dallettes en Béton Armé M2 28,00A.30 Réservation POUR PASSAGE CANALISATION ENS 1,00A.31 Fourniture et pose de Mât à drapeau U 1,00A.32 Traitement de joint de dilatation ML 45,00A.33 Appuis de fenetre ML 60,00A.34 Renformis M2 28,00A.35 fourniture et pose de tuiles vernissées y/c étanchéité M2 200,00A.36 console bois 40cm x 6cm x 12cm

a/ simple 40cm x 6cm x 12cm U 480,00b/croisée double 3x 40cm x 6cm x 12cm U 40,00

TOTAL -VIII- TRAVAUX DIVERS

TOTAL - A . GROS ŒUVRE

104

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

B-REVÊTEMENTS DES SOLS ET MURSB1 Revêtement du sol en carreaux Gres Ceram TEINTE DANS LA MASSE M2 780,00B2 Plinthe type GRES Ceram TEINTE DANS LA MASSE de 7 cm ML 750,00B3 Revêtement du sol en carreaux Gres ceram antidérapant M2 120,00B4 Revetement en granito polis M2 90,00B5 PLINTHE GRANITO POLIS ML 80,00B6 Revêtement mural en Faïence M2 120,00B7 Revêtement mural en MARBRE M2 70,00B8 Revêtement du soL EN MARBRE M2 60,00B9 MARCHE DES ESCALIERS EN GRANIT ET CONTRE MARCHE EN BEJMAT émaillé ML 50,00

B10 Marbre en granite pour paillasse M2 5,00B11 Faux plafond en plâtre lisse , compris réservations ET JOINT CREUX M2 250,00B12 Faux plafond en plâtre sculpter M2 80,00B13 Pierres bouchardée striée dite Bejaade M2 10,00B14 FAUX PLAFOND EN LATTE DE BOIS ROUGE ep 2cm M2 20,00B15 Frise en BEJMAT émaillé

a/hauteur 15cm ML 75,00b/hauteur 30cm ML 100,00

B16 Revêtement mural en zellige artisanal BEJMAT EMAILLE Y/C FRISE M2 30,00B17 COMPTOIR ENS 3,00

TOTAL - B - REVETEMENT DES SOLS ET MURSC - ETANCHEITE

C1 FORME DE PENTE ET CHAPE DE LISSAGE. M2 580,00C2 ETANCHEITE BICOUCHE M2 580,00C3 RELEVE D'ETANCHEITE. ML 140,00C4 PROTECTION MECANIQUE M2 580,00C5 SOLIN GRILLAGE. ML 140,00C6 ETANCHEITE LEGERE DES SALLES D'EAU M2 50,00

TOTAL - C - ETANCHEITE

D – MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE D-1-MENUISERIE EN ALUMINIUM.

D.1.1 FENETRES ET CHASSIS EN ALUMINIUM M2 170,00D.1.2 Porte vitrée en aluminium M2 10,00D.1.3 MUR RIDEAUX M2 38,00D.1.4 VOLET ROULANT aluminium motorisé M2 125,00

Total -D-1-MENUISERIE EN ALUMINIUM.

105

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

D-2-MENUISERIE EN BOISD-2.1 PORTE pliable ou coulissante sur railles avec vitrage et motif percer M2 20,00D-2.2 PORTE ISO PLANE hydrofuge M2 45,00D-2.3 PORTE ISOPLANE VITREE avec motif percer M2 50,00D-2.4 PORTE EN BOIS MASSIF VITREE avec motif percer M2 30,00D-2.5 PLACARDS M2 90,00D-2.6 PLACARD SOUS PAILLASSES H 0.80M ML 8,00D-2.7 CASIER DE H= 2.20 M ML 4,00D-2.8 RAYONNAGE DE H=2.20 M y/c peinture ML 15,00D-2.9 RIDEAU D’OBSCURCISSEMENT ML 30,00

Total -D-2-MENUISERIE EN BOIS

D-3-MENUISERIE METALLIQUE D.3.1 PORTE METALLIQUE avec vitrage M2 15,00D.3.2 GRILLE DE PROTECTION POUR FENETRE M2 50,00D.3.3 GARDE CORPS AVEC VITRAGE FEUILLETE 18MM /INOX ML 15,00D.3.4 GARDE CORPS METALLIQUE avec lisse bois ML 70,00D.3.5 ENSEIGNE lettres découpées M2 10,00D.3.6 GRILLE METALLIQUE POUR CANIVEAU M2 6,00D.3.7 PATERE ML 25,00

Total -D-3- MENUISERIE METALLIQUE

TOTAL -D - MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE

E - ÉLECTRICITÉ - LUSTRERIEE.1 ARMOIRE GENERALE BASSE TENSION U 3,00E.2 Tableau de protection U 4,00E.3 Tableau de protection eclairage extérieur U 1,00E.4 BOITE DE DISTRIBUTION A UN OU PLUSIEURS DEPARTS TRIPHASES U 4,00E.5 BOITE DE COUPURE U 3,00E.6 COFFRET DE COMPTEUR U 3,00E.7 BUSE EN P.V.C Ø 100 ML 30,00E.8 REGARD DE TIRAGE DE 0.40 x 0.40M U 3,00

CABLE D'ALIMENTATION EN CABLE U1000 RO2Va- câble U1000 RO 2V de 4 x 50 m/m²+T ML 80,00b- câble U1000 RO 2V de 4 x 35 m/m²+T ML 60,00c- câble U1000 RO 2V de 4 x 25 m/m²+T ML 50,00d- câble U1000 RO 2V de 4 x 16 m/m² + T ML 60,00e- câble U1000 RO 2V de 4 x 10 m/m² + T ML 200,00f- câble U1000 RO 2V de 2 x 10 m/m² + T ML 150,00g- câble U1000 RO 2V de 4 x 6 m/m² + T ML 75,00f- câble U1000 RO 2V de 2 x 6 m/m² + T ML 150,00i- câble U1000 RO 2V de 2 x 4 m/m² + T ML 100,00

E.10 CIRCUIT TELERUPTEUR U 30,00E.11 FOYER POINT LUMINEUX U 70,00

E.9

106

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

E.12 FOYERS COMPLEMENTAIRES U 50,00E.13 FOYER SUR TELERRUPTEUR U 20,00E.14 INTERRUPTEUR SIMPLE ALLUMAGE U 40,00E.15 INTERRUPTEUR DOUBLE ALLUMAGE U 30,00E.16 Détecteur de présence /commande d’éclairage U 5,00E.17 BOUTON POUSSOIR U 6,00E.18 PRISE DE COURANT 2 X 16 A + T U 80,00E.19 PRISE DE COURANT 2x10/16 A+T ETANCHE U 25,00E.20 Installation système contre foudre ENS 1,00E.21 Circuit de liaison équipotentielle ENS 1,00E.22 Prises Téléphoniques U 17,00E.23 Prise de Télévision U 6,00E.24 Prise Informatique U 17,00E.25 TUBAGE Téléphonique ET informatique et television ML 190,00

LUSTRERIE E.26 Luminaires Basse luminance .4x18W. U 70,00E.27 Luminaires Basse luminanceà .2x36W. U 60,00E.28 Plafonniers Etanche U 20,00E.29 PLAFONNIER BASSE LUMINANCE 1x26 U 50,00E.30 PROJECTEUR ETANCHE

a) Projecteur 250Worientable jardin U 10,00b) Projecteur sur facade U 8,00

E.31 TELECOMMANDE D'ECLAIRAGE DE SECURITE U 10,00E.32 BLOC AUTONOME DE SECOURS AVEC SIGNALISATION

a-CNL.60 lumens T.N.B U 40,00 E DES MALADIES CHRONIQUESDANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAHa-CNL.360 lumens T.N.B U 15,00

E.33 SONNETTE D’ENTREE U 2,00E.34 ALIMENTATION CHAUFFE EAU U 4,00E.35 Centrale de détection incendie ENS 1,00E.36 LAMPADAIRES D'ECLAIRAGE EXTERIEUR 4 A 6M -150W U 6,00E.37 SPOT HALOGENE BT 220V, 50W IP 44 U 50,00E.38 SPOT AU SOL ETANCHE, GU10 240V U 15,00E.39 Fourniture et pose d’une armoire normale secours pour basculement

U 1,00

107

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

TOTAL E : ELECTRICITE - LUSTRERIE

F : PLOMBERIE - SANITAIRE,F1 Equipement Compteur d'eau U 3,00F2 Tuyauterie EN POLYETHYLENE /PPR

a/ diamètre 42/63 le mètre linéaire ML 90,00b/ diamètre 33/50 le mètre linéaire ML 20,00c/ diamètre 26/40 le mètre linéaire ML 90,00d/ diamètre 21/32 le mètre linéaire ML 80,00

F3 Vanne d'arrêt en laiton de Tous Diamètre U 15,00F4 TUYAUTERIE EN RETICULE ML 60,00F5 Coffret de collecteur U 6,00F6 Collecteur en laiton

a / collecteur de 2 départs 3/4 * 2 U 2,00b / collecteur de 3 départs 3/4 * 4 U 2,00c / collecteur de 6 départs 3/4 * 6 U 4,00

F7 Robinet de puisage diamètre de 15/21 U 10,00F8 Robinet d'arrosage diamètre 20/27 U 4,00F9 Tube en PVC pour EU-EV et ET EVACUATIONS EAU PLUVIALES

a/ PVC diamètre 40 mm ML 120,00b/ P.V.C.diamètre 75 ML 50,00c/ P.V.C.diamètre 100 ML 20,00d/P.V.C. diamètre 110 ML 150,00e/ PVC diamètre 150 mm ML 15,00

F 10 Gargouille d'eau pluvialea) Diamètre 100 U 5,00b) Diamètre 140 U 2,00

SANITAIREF11 Siège de WC à l'anglaise y/c poussoir U 15,00F12 lavabo individuel semi colonne U 5,00F13 Lavabos Vasque Encastrés U 5,00F14 Fourniture et pose de siphon de 100 mm l'unité U 12,00F15 Evier porcelaine U 3,00F16 Chauffe eau électrique100 litre U 4,00F17 GUEULARD EN T.F.G TOUS DIAMETRE U 7,00F18 TROP PLEIN TOUS DIAMETRE U 7,00F19 SANITAIRE POUR HANDICAPES ENS 2,00F20 Evier cuisine deux bacs en inox avec robinet col de cigne U 3,00F21 Bidet y compris equipement et robinetrie U 2,00

108

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

F22 Porte papier hygiénique U 17,00F23 Distributeur de savon liquide U 10,00F24 Porte serviette laiton chromé U 10,00

TOTAL - F- PLOMBERIE - SANITAIRE

G : PEINTUREG.1 Peinture vinylique sur façade M2 1 400,00G.2 Peinture vinylique Sur murs et plafonds intérieurs M2 3 300,00G.3 PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR MURS INTERIEURS M2 500,00G.4 PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIES BOIS M2 260,00G.5 Peinture glycérophtalique laquée sur ferronnerie M2 760,00G.6 MIROIRS ARGENTES CLAIR DE 6 MM M2 12,00G.7 Signalétiques ENS 1,00

TOTAL - G- PEINTURE

H- LUTTE CONTRE L' INCENDIE H.1 Extincteur sur CO2 6 kg U 10,00H.2 Extincteur à Poudre polyvalente de 10 kg U 5,00H.3 RIA 20 mm U 1,00

TOTAL - H - LUTTE CONTRE L'INCENDIE

I-TRAVAUX D'AMENAGEMENTS EXTERIEURSI.1 MUR DE CLOTURE grillage rigide ML 95,00

TOTAL -I-AMENAGEMENT EXTERIEUR

J-TRAVAUX DIVERSJ.1 Fourniture et pose d'un ascenseur pour 6 personnes Ens 1,00J.2 Plinthe en aluminium droite pour reseau avec eclairage 8cmx2cm ML 36,00J.3 Tapis de sol BROSSE/ALUMINUIM M2 10,00J.4 GRAVIER DE DRAINAGE COULEUR BLANCHE M3 25,00J.5 BORDURE ML 150,00J.6 BANC ML 10,00

TOTAL -J-TRAVAUX DIVERS

109

EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL

LOTS

A

B

C

D

E

F

G

H

I

J

Arrêté le montant du présent Bordereau des prix -détail etimatif à la somme T.T.C. DE :

Lu et accepté sans réserves par l'entrepreneur :

RECAPITULATION

DESIGNATION

PLOMBERIE - SANITAIRE PEINTURE LUTTE CONTRE L'INCENDIE AMENAGEMENT EXTERIEUR

TOTAL EN DHS HT

ELECTRICITE - LUSTRERIE

TVA 20%TOTAL EN DHS TTC

TRAVAUX DIVERS

PRIX TOTAL HT

GROS ŒUVREREVETEMENT DES SOLS ET MURS ETANCHEITE MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE

MARCHE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES

DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH

LOT : UNIQUE.

Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,

18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de

passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord..

Le présent marché s’élève à la somme TTC (en chiffre et en lettres) de :

...…………………………………………….………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………

L’ARCHITECTE ERRADI Mohammed Said

LE BUREAU D’ETUDES RAMA ETUDES

LU ET ACCEPTE PAR L’ENTREPRENEUR

VISE PAR LA PREFECTURE

DE TANGER-ASSILAH

VISE PAR LA DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE

(APDN)

APPROUVÉ PAR LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

PAGE 110 ET Dernière

PAGE 110 ET Dernière

1

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE LA REGION

TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER-ASSILAH

APPEL D’OFFRES

OUVERT SUR OFFRE DE PRIX

SEANCE PUBLIQUE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN

CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES

DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH

« LOT UNIQUE »

REGLEMENT DE CONSULTATION DE

L’APPEL D’OFFRES -------------------

Lancé en application des articles des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.

--------------------

2

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de prix ayant pour objet l’exécution des travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah. Il a été établi en vertu des dispositions des articles 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord. Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les conditions et les formes prévues par le règlement de l’Agence précité. Toute disposition contraire au règlement de l’Agence précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l’article 18 et des autres articles de règlement de l’Agence précité. ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE ET MAITRE D'OUVRAGE

DELEGUE Le maître d’ouvrages du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume. Le maître d’ouvrages délégué du projet est la Préfecture de Tanger-Assilah représentée par son Gouverneur ; ARTICLE 3 : CONDITIONS RECQUISES DES CONCURRENTS

Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence précité :

1- seules peuvent participer au présent appel d’offres les personnes physiques ou morales qui :

justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;

sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leur déclaration et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement ;

sont affiliés à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS), et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaires auprès de cet organisme ;

3

2- ne sont pas admises à participer à la présente consultation :

- les personnes en liquidation judiciaire ; - les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale

délivrée par l’autorité judiciaire compétente ; - les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive

prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement de l’Agence précité.

- ARTICLE 4 : LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ET DOSSIER ADDITIF : Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement de l’Agence précité, les pièces à fournir par les concurrents sont : 1) Dossier administratif constitué de :

a) La déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement de l’Agence précité (voir annexe 1) ;

b) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ;

c) L’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l‘article 22 du règlement de l’Agence précité. Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;

d) L’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence précité ;

e) Le récépissé du cautionnement provisoire d’un montant de Soixante dix milles dirhams (70 000 DH) ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire qui en tient lieu, libellé au nom de l'Agence, selon le modèle joint en annexe 2;

f) Le certificat d’immatriculation au registre de commerce. Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.

4

2) Dossier technique constitué de :

a) Une note détaillée indiquant les moyens humains, techniques et financiers du soumissionnaire, lieu, date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé (voir annexes 5 et 6);

b) une copie légalisée du certificat de qualification et de classification délivré par le Ministère de l’Equipement et des transports ou autres:

Secteur : 5 Classe : 3 Qualification : 5.5

3) Dossier additif :

a) Une fiche sur les renseignements juridiques et administratifs du concurrent, conformément à l’annexe 4 ci-jointe (création, objet, siège, organisation, direction …).

NB : Concernant les organismes publics, les documents à fournir sont ceux prescrits par l’article 25 du règlement de l’Agence précité.

ARTICLE 5 : COMPOSITION DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement de l’Agence précité, le dossier d’appel d’offres comprend :

- Copie de l’avis d’appel d’offres, - Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ; - Le modèle de l’acte d’engagement ; - Le bordereau des prix et le détail estimatif ; - Le modèle de déclaration sur l’honneur ; - Le modèle du cautionnement provisoire ; - Le présent règlement de la consultation.

ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DANS LE DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement de l’Agence précité, des modifications peuvent être introduites dans le dossier d’appel d’offres. Ces modifications ne peuvent en aucun changer l’objet du marché.

5

Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à l’avance et en tout cas avant la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres. Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 7 : REPARTITION EN LOTS

Le présent appel d’offres concerne un marché lancé en lot unique. ARTICLE 8 : RETRAIT DES DOSSIERS D’APPEL D’OFFRES Les dossiers d’appel d’offres peuvent être retirés auprès de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume sise 3, angle rues Sijilmassa et Abou Jarir Tabari B.P. 1196-Quartier Administratif CP 90020 Tanger - Maroc Ils peuvent également être téléchargés à partir du portail des marchés de l’Etat à partir de l’adresse électronique www.marchespublics.gov.ma ou sur le site de l’APDN www.apdn.ma ARTICLE 9 : INFORMATION DES CONCURRENTS

Conformément aux dispositions de l’article 21 du règlement de l’Agence précité, tout éclaircissement ou renseignement fourni par le maître d’ouvrages à un concurrent à la demande de ce dernier sera communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier d’appel d’offres et ce par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent. ARTICLE 10: CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS 10.1. Contenu des dossiers Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement de l’Agence précité, Les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :

6

- Un dossier administratif précité (Cf. article 4-1 ci-dessus) ; - Un dossier technique précité (Cf. article 4-2 ci-dessus) ; - Un dossier additif précité (Cf. article 4-3 ci-dessus) - Une offre financière comprenant :

o L’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de l’article 26 du règlement de l’Agence précité, selon le modèle joint en annexe ;

o Le bordereau des prix et le détail estimatif. (format numérique sur CD aussi)

Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres.

10.2. Présentation des dossiers des concurrents Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement de l’Agence précité, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :

- Le nom et l’adresse du concurrent ; - L’objet du marché ; - La date et l’heure de la séance publique d’ouverture des

plis ; - L’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le

président de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres ».

Ce pli contient deux enveloppes comprenant pour chacune :

a) La première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique, le dossier additif et le CPS paraphé sur toutes les pages. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et technique »;

b) La deuxième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».

ARTICLE 11 : DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement de l’Agence précité, les plis sont, au choix des concurrents :

7

- Soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d’ouvrage indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;

- Soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;

- Soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.

Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixée par l’avis d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés par le maître d’ouvrages dans leur ordre d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement ainsi que la date et l’heure d’arrivée sont portées sur le pli remis. Les plis resteront cachetés et seront tenue en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 12 : RETRAIT DES PLIS Conformément aux dispositions de l’article 31 du règlement de l’Agence précité, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixés pour l’ouverture des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par le maître d’ouvrage dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement de l’Agence et rappelées à l’article 11 ci-dessus. ARTICLE 13 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres

8

pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis. Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le maître d’ouvrage pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au maître d’ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai. ARTICLE 14 : DROIT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES D’ACCEPTER OU DE REJETTER L’UNE OU TOUTES LES OFFRES La commission appliquera les dispositions du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 15 : FRAIS D’APPEL D’OFFRES Le soumissionnaire prendra en charge tous les frais afférents à la préparation, la présentation et au dépôt de son offre, et l’Agence ne sera en aucun cas responsable de ces frais, ni tenue de les payer et ce, quelle que soit la façon de déroulement de la procédure d’appel d’offres et quel qu’en soit le résultat. ARTICLE 16 : PREFERENCE EN FAVEUR DE L’ENTREPRISE

NATIONALE Conformément aux dispositions de l’article 81 du règlement de l’Agence précité, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les entreprises nationales. Dans ces conditions les montants des offres présentées par les entreprises étrangères sont majorés d’un pourcentage de quinze pour cent (15 %). En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est appliqué à la part des entreprises étrangères dans le montant de l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir, dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du règlement de l’Agence précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement.

9

ARTICLE 17 : MONNAIE DE PAIMENT L’entreprise est payée en Dirham marocain. ARTICLE 18 : CRITERES D’APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DES CONCURRENTS La commission apprécie les capacités techniques en rapport avec la nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des éléments contenus dans le dossier technique de chaque concurrent. L'évaluation et le jugement de la commission des marchés se feront selon les dispositions des articles 34, 35, 38, 39, 40, 41 et autres du règlement de l’Agence précité. L’offre financière qui sera retenue est l’offre la moins disante.

Lu et accepté sans réserves par L’entreprise

10

ANNEXES

- Annexe 1: déclaration sur l'honneur;

- Annexe 2: attestation de caution;

- Annexe 3: acte d'engagement;

- Annexe 4: fiche sur les renseignements juridiques et

administratifs

- Annexe 5: note détaillée indiquant les moyens humains,

matériels et techniques à mobiliser pour la réalisation des

prestations;

- Annexe 6: Fiche sur l’expérience et les références

techniques de la société

ANNEXE 1

MODELE DE DECLARATION SUR L’HONNEUR

- Mode de passation : Appel d’offres ouvert

- Objet du marché : Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah.

A - Pour les personnes physiques Je, soussigné ……………………………………………………(prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, adresse du domicile élu ……………………………………………………………………. affilié à la CNSS sous le n° …………………………………….(1) inscrit au registre du commerce de ……………………………..……(localité) sous le n° …………………………(1) n° de patente……………………… (1) n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR…………………………… (RIB)

B - Pour les personnes morales

Je, soussigné ………………………………….(prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise) agissant au nom et pour le compte de ……………………………….(raison sociale et forme juridique de la société) au capital de ……………………………………….. adresse du siège social de la société ………………………………………………… adresse du domicile élu ………………………………………………………………. affiliée â la CNSS sous le n° ………………………………………………………….(1) inscrite au registre du commerce …………………………………. (Localité) sous le n°………………………………………..(1) n° de patente……………………….. (1) n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR ……………………..(RIB) - Déclare sur l’honneur: 1 - m’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d’assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle; 2 - que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord. - Etant en redressement judiciaire j’atteste que je suis autorisé par l’autorité judiciaire compétente à poursuivre l’exercice de mon activité (2); 3 - m’engager, si j’envisage de recourir à la sous-traitance:

- à m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du règlement de l’Agence précité; - que celle-ci ne peut dépasser 50 % du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché; 4 — m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du présent marché. 5 — m’engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue d’influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché. - certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature. - reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du règlement de l’Agence précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.

Fait à ……………. Le …………………

Signature et cachet du concurrent (2)

(1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance. (2) à supprimer le cas échéant. (*) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.

ANNEXE N°2

Entête Banque

MODELE D’ATTESTATION DE CAUTION

Nous soussignés, Banque………………………………… (Capital, siège social, représentée par Messieurs…) Déclarons par

La présente nous constituer caution solidaire de l’Entreprise ………………… en faveur de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Angle rue Sijelmassa et rue Abou Jarir, Quartier administratif, Tanger et nous nous engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution provisoire des travaux, soit un montant de ……………………... ; au titre de l’appel N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

Lancé par l’Agence.

Le montant de cette caution sera réglée à l’Agence sur simple demande de cette dernière. Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division. Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des présentes, quelle que soit la partie défenderesse. Cachet de la banque+signatures

Date …………………………….

ANNEXE 3

MODELE D’ACTE D’ENGAGEMENT

A - Partie réservée à l’Administration (1) Appel d'offres ouvert, au rabais ou sur offres des prix n°………… du (2) ………. (1) Appel d’offres restreint, au rabais ou sur offres des prix n°…………… du (2)……... (1) Appel d’offres avec présélection, au rabais ou sur offres des prix n°……. du (2)….. (1) Concours n° ………………..du (2)………………………………………………………. (1) Marché négocié du……….

- appel à la concurrence N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

- du…………………………………………………………………………………….. (1)

Objet du marché : Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah.

passé en application de l’alinéa………………………du paragraphe………………..de l’article ………………………………………………….du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.. (3) .

B — Partie réservée au concurrent

a) Pour les personnes physiques Je (4), soussigné …………….(prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, adresse du domicile élu ……………...affilié à la CNSS sous le ……………(5) inscrit au registre du commerce de…………………………………………..(localité) sous le n°……………………………. (5) n° de patente………………… (5) b) Pour les personnes morales Je (4), soussigné……………………… (prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise) agissant au nom et pour le compte de……………………………. (raison sociale et forme juridique de la société) au capital de……………………………………………………………………. adresse du siège social de la société………………………………………………………………… adresse du domicile élu………………………………………………………………………. affiliée à la CNSS sous le n°…………………………….. (5) et (6)

inscrite au registre du commerce……………………………………… (localité) sous le n°…………………………………… (5) et (6) n° de patente ……………………….(5) et (6) En vertu des pouvoirs qui me sont conférés: après avoir pris connaissance du dossier (d’appel d’offres, du concours ou du marché négocié) (1) concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci- dessus; après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations: 1) remets, revêtu (s) de ma signature un bordereau de prix, un détail estimatif et/ou la décomposition du montant global) établi (s) conformément aux modèles figurant au dossier (d’appel d’offres, du concours ou du marché négocié) (1); 2) m’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même, lesquels font ressortir: - montant hors T.V.A :……………………………… (en lettres et en chiffres) - taux de la TVA ……………………………………..(en pourcentage) - montant de la T.V.A ………………………………(en lettres et en chiffres) - montant T.V.A. comprise …………………………(en lettres et en chiffres) (7)(8) L’Etat se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte ………. (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à …………………………….(localité), sous relevé d’identification bancaire (RIB) numéro…………………………….

Fait à…………….. le……………………

(Signature et cachet du concurrent)

(1) supprimer les mentions inutiles (2) indiquer la date d’ouverture des plis (3) se référer aux dispositions du règlement de l’Agence précité selon les indications ci-après. o appel d’offres ouvert au rabais : - alinéa (al.) 2, paragraphe (§) I de l’article(art) 16 et aI, 2,

§3 de l'art. 17 o appel d’offres ouvert sur offres de prix . - al. 2, §1 de l’art. 16 et al. 3, § 3 de l’art 17 o appel d’offres restreint au rabais: - aI. 2, § I de l’article 16 et 2 et aI. 2, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres restreint sur offres de prix : . al. 2, § 1de l’art. 16 et § 2 et al. 3, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres avec présélection au rabais : - al. 3, § 1 de l’art. 16 et al. 2, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres avec présélection sur offres de prix : - al. 3, § 1de l’art. 16 et al. 3, § 3 de l’art.

17 o concours: . al. 4, § 1 de l’art. 16 et § I et 2 de l’art. 63 o ;marché négocié : - al. 5, § 1 de I ‘art. 16 et §.. de l’art. 72 (préciser le n • du § approprié)

(4) lors qu’il s’agit d’un groupement, ses membres doivent: 1) - mettre: «Nous, soussignés ……………….nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l’acte d’engagement les rectifications grammaticales correspondantes); 2)- ajouter l’alinea suivant: « désignons... .. . ……(prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement ». (5) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine, la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié. (6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties â cette obligation. (7) en cas d’appel d’offres au rabais, cet alinéa doit être remplacé par ce qui suit: «m’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales, moyennant un rabais (ou une majoration) de …………….(…………. ) (en lettres et en chiffres), sur le bordereau des prix-détail estimatif». (8) en cas de concours, les alinéas 1) et 2) doivent être remplacés par ce qui suit: « m’engage, si le projet, présenté par …………….(moi ou notre société) pour l’exécution des prestations précisées en objet du A ci-dessus et joint au présent acte d’engagement, est choisi par le maître d’ouvrage, â exécuter lesdites prestations conformément aux conditions des pièces produites par ……………(moi ou notre société), en exécution du programme du concours et moyennant les prix établis par moi-même dans le bordereau des prix-détail estimatif (ou décomposition du montant global) que j’ai dressé, après avoir apprécié à mon point de vue et sous- ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à exécuter, dont j’ai arrêté. - montant hors T. V.A……………………………… (en lettres et en chiffres) - taux de la T. VA…………………………………. (en pourcentage) - montant de la T. V.A …………………………….(en lettres et en chiffres) - montant T VA comprise:………………………… (en lettres et en chiffres) « je m’engage à terminer les prestations dans un délai de ………………………………… « je m’engage, si l’une des primes prévues dans le programme du concours est attribuée â mon projet, à me conformer aux stipulations dudit programme relatives aux droits que se réserve le maître d’ouvrage sur les projets primés (cet alinéa est à supprimer si le maître d’ouvrage ne se réserve aucun droit sur les projets primés) ».

ANNEXE 4

FICHE SUR LES RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES ET

ADMINISTRATIFS DE L'ENTREPRISE (À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1) RENSEIGNEMENTS GENERAUX :

- Raison sociale officielle de l'entreprise…………………………………... ................................................................................................................................

- Adresse complète du siège social .....................................................................

Téléphone N° : ..........................................................................

Téléfax : ......................................................................... - Année de création .......................................................................................... - Régime juridique ............................................................................. - Capital social ................................................................................................... - Nom, prénom et qualité des personnes habilitées à agir au nom de

l'entreprise: 1/ .............................................................................................. 2/ .............................................................................................. 3/ ..............................................................................................

- Relation et activités générales de l'entreprise:

Groupe financier en relation avec l'entreprise…………............

Maison mère, filiales, agences : ........................................................

Immatriculation au registre du Commerce : ..................................

N°d'affiliation à la C.N.S.S : ............................................................

Compte bancaire N°……………………………..….Banque ……………………localité............................................................

N° Identification fiscale : .................................................................

2) ETAT FINANCIER :

- Montant des chiffres d’affaires des trois dernières années :..................... ............................................................................................................................. ..............................................................................................................................

ANNEXE 5

FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX

(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1. MOYENS HUMAINS :

Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est affectée dans la réalisation des prestations objets du présent Appel d’Offres.

2. MOYENS MATERIELS :

La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose.

ANNEXE 6

FICHE SUR L’EXPERIENCE ET LES REFERENCES TECHNIQUES DE LA SOCIETE

(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement) 1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................ ............................................................................................................................................... ........................................................................................................................... 2°) Nombre total d’années d’expériences : .......................................................... ........................................................................................................................... 3°) Spécialisation de la société : DOMAINES : ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... 4°) Liste détaillée des travaux similaires réalisées ou en cours par la société (*):

Désignation des prestations

( ** )

Importance des prestations

Délais contractuels

Délais effectifs de réalisation

Année d’exécution

Maître d’ouvrage

Quantité Coût

(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux ou copies certifiées conformes ). (**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.

ROYAUME DU MAROC

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT

N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15 (SEANCE PUBLIQUE)

Dans le cadre de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme de l’INDH au niveau de la Préfecture Tanger-Assilah, il sera procédé le 08 avril 2015 à 10 h, dans les bureaux de l’Agence du Nord, sis à Angle Rue Sijelmassa et Rue Abou Jarir , Quartier Administratif , Tanger, à l'ouverture des plis relatifs aux :

Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques

dans la Préfecture Tanger-Assilah.

Le dossier d'appel d'offres peut être soit:

Retiré du siège de l’Agence à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Téléchargé à partir du site électronique de l’Agence du Nord (www.apdn.ma) ou du site www.marchéspublics.gov.ma.

Envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : soixante dix mille dirhams

(70 000 Dirhams).

L’estimation du coût des travaux est fixée à : quatre millions six cent quatre vingt dix neuf mille

neuf cent vingt six dirhams ttc (4 699 926.00 DH TTC)

Le contenu, les pièces justificatives ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 23, 25, 26 et 28 Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord et au règlement de consultation inclus dans le dossier d’appel d’offres.

Les concurrents peuvent :

soit déposer leurs offres contre récépissé dans le bureau d’ordre de l'Agence;

soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ;

soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis.

Contact

Mlle Fatima Zahra HASSANI – Département marchés Tél. : +212.539. 94.32.88/90 – Fax : +212.539. 94.19.11 - E.mail : [email protected]

Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume

3, angle rues Sijilmassa et Abou Jarir Tabari B.P. 1196-Quartier Administratif CP 90020 Tanger

Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume

DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15

08 2015

:

www.apdn.ma :

www.marchespublics.gov.ma

(70 000.00) .

4 699 926.00) (

232526 2802

2012

[email protected] / +212.539.94.19.11 / 212.539.94.32.88/90