Référentiel d'équivalence des tâches · 2020. 10. 15. · heures de travaux dirigés ou...

Mise à jour pour CE INSPE du 23 septembre 2019

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Référentiel d'équivalence des tâches

PREAMBULE Un groupe de travail représentant la diversité de l'ESPE LNF a été constitué en septembre 2014. Il a proposé une adaptation du référentiel national publié dans l'arrêté du 31 juillet 2009 ainsi que des modalités pratiques de décompte et de mise en œuvre afin de reconnaître et définir les tâches incombant à un enseignant. Le groupe de travail était composé de la manière suivante : - 3 représentants élus du conseil d 'école - 1 représentant par mention du master MEEF - 2 responsables pédagogiques de site INSPE (59 et 62) - 1 responsable de parcours MEEF second degré - 1 responsable de site second degré - 1 responsable TICE - le directeur de l'ESPE - le directeur des services - la responsable du service des études et des formations - 1 représentant des services académiques Ce groupe de travail s’était fixé comme objectif l'application du dispositif à la rentrée universitaire 2015-2016. Le groupe de travail s'est donné pour missions de :

Déterminer les principes de valorisation des participations des collègues dans les activités de l’ESPE :

- Formation initiale des étudiants se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation et des personnels enseignants et d'éducation stagiaires, dans le cadre des orientations définies par l’État ;

- Préparation aux concours de recrutement dans les métiers du professorat et de l'éducation ;

- Formation continue des personnels enseignants des premiers et seconds degrés et des personnels d'éducation ;

- Formation initiale et continue des personnels enseignants-chercheurs et enseignants de l'enseignement supérieur ;

- Recherche disciplinaire et pédagogique ; - Coopération internationale ; - Innovation pédagogique et numérique.

Déterminer un référentiel des tâches applicable aux équipes pluri-catégorielles de l’ESPE ;

Le référentiel a été mis à jour en 2017, après deux années universitaires d’application afin de tenir compte de l’ouverture de formation Master 1 et Master 2 au sein de la mention Pratiques et Ingénierie de la Formation.


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Suite aux observations de la cour des comptes, de l’évolution de la réglementation, des missions et activités des enseignants de l’INSPE - Académie de Lille - Hauts de France, il est proposé l’actualisation suivante applicable à compter de la rentrée universitaire 2019-2020. Les principes de répartition de service sont complétés par la note relative aux incidences des congés légaux sur les services d’enseignement des enseignants-chercheurs et autres enseignants exerçant dans l’enseignement supérieur.

La ComUE décide, en application de l’article L954-1 du code de l’éducation, d’appliquer les principes de répartition de service et le référentiel des tâches aux enseignants du premier degré (professeurs des écoles), du second degré (PRAG, PRCE, PLP, PEPS, CPE), aux enseignants contractuels (enseignants contractuels type second degré, LRU, PAST, ATER le cas échéant). Il sera appliqué aux vacataires d’enseignement, aux formateurs académiques et formateurs en temps partagé les dispositions relatives au référentiel, A- Innovation pédagogique et numérique et B- encadrement et suivi individuel de l’étudiant ou du stagiaire, ainsi que les dispositions relatives au référentiel C – colles préparant au CRPE et D- participation à des activités culturelles. Il sera appliqué aux EMF les dispositions relatives au référentiel E – Spécificités du service des EMF au sein des formations de l’INSPE - Lille - HDF Enfin la ComUE décide également d’appliquer aux vacataires d’enseignement et formateurs académiques qui seraient particulièrement impliqués dans la vie de l’établissement le volet III relatif aux responsabilités pédagogiques et administratives du référentiel.


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Modalités de prise en considération du référentiel : Une activité du référentiel pourra être prise en compte de deux façons : 1) primes Les primes correspondent en général à une reconnaissance de la prise de responsabilité et n'entrent pas dans le volume d'activité normal de l'enseignant (les PCA ou les PRP par exemple) 2) la reconnaissance horaire qui quantifie le temps nécessaire à l'enseignant pour exercer une activité du référentiel. Les heures afférentes à une tâche identifiée dans le référentiel des tâches de l’établissement peuvent être intégrées au service statutaire et ou comptabilisées en heures complémentaires

Références réglementaires Décret n°84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences ; Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature ;

Décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des enseignants du second degré affectés dans les établissements publics d'enseignement supérieur ;

Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d’équivalences horaires établi en application du II de l’article 7 du décret n°84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences ;

Arrêté du 8 février 2018 fixant le cadre national de la formation visant à l’approfondissement des compétences pédagogiques des maîtres de conférences stagiaires

Circulaire ministérielle DGRH A1-2 n° 2010-0233 du 21 avril 2010 relative au mode d’emploi du référentiel national d’équivalences horaires qui indique notamment que « la prise en compte de certaines tâches par le référentiel et la modulation de service constituent deux processus indépendants ». Arrêté du 23 novembre 1988 modifié et Circulaire du 27 octobre 1992 relatifs à l’Habilitation à Diriger des recherches


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Principes généraux de répartition de service I) Obligations de service des enseignants et enseignants-

chercheurs

A) Cadre général

- Enseignant : il a pour mission l'enseignement, mais aussi les missions directement liées au service d’enseignement, à savoir le temps de préparation et de recherche, les activités de suivi et d’évaluation des élèves, le travail en équipe, la formation. - Enseignant-chercheur : « Les enseignants-chercheurs ont une double mission d’enseignement et de recherche. Ils concourent à l’accomplissement des missions de l’enseignement supérieur prévues par l’article L.123-3 du code de l’éducation ainsi qu’à l’accomplissement des missions de recherche publique mentionnées à l’article L.112-1 du code de la recherche. » (Article 2 du décret du 6 juin 1984 précité)

1) Le temps de travail Le temps de travail dont sont redevables les enseignants et les enseignants-chercheurs est le temps de travail applicable dans la fonction publique de l’État, soit 1607 heures de travail effectif annuel. Pour les enseignants chercheurs. Il est composé : 1° Pour moitié, par les services d'enseignement déterminés par rapport à une durée annuelle de référence égale à 128 heures de cours ou 192 heures de travaux dirigés ou pratiques ou toute combinaison équivalente. Ces services d'enseignement s'accompagnent de la préparation et du contrôle des connaissances y afférents. Ils sont pris en compte pour le suivi de carrière réalisé dans les conditions prévues par le décret du 6 juin 1984 précité; 2° Pour moitié, par une activité de recherche également prise en compte pour le suivi de carrière réalisé dans les conditions prévues par le décret du 6 juin 1984. Pour les enseignants PRAG, PRCE, PLP, PEPS, CPE et PE, le service est composé exclusivement d'une activité d'enseignement correspondant à 256 heures de cours magistral ou 384 h de travaux dirigés ou pratiques ou toute combinaison équivalente. Sur cette base une heure de travaux dirigés en présence d’étudiants correspond à 4,2 heures de travail effectif et une heure de travail effectif équivaut à 0,24 heure de travaux dirigés.

2) La modulation Conformément au décret n°84-431 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, article 7, le service d'un enseignant-chercheur peut être modulé pour comporter un nombre d'heures d'enseignement inférieur ou supérieur au nombre d'heures de référence à 128 heures de cours ou 192 heures de travaux dirigés ou pratiques. Cette modulation est plafonnée. Elle ne peut aboutir à ce que le service d’enseignement soit inférieur à 42 heures de cours magistral ou à 64 heures de travaux dirigés ou pratiques, ou toute combinaison équivalente. Elle doit en outre laisser à chaque enseignant-chercheur un temps significatif pour ses activités de recherche. La modulation est facultative et ne peut se faire sans l'accord écrit de l'enseignant-chercheur.


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Le service d'un enseignant (non chercheur) peut aussi être modulé. Cette modulation est plafonnée et ne peut aboutir à ce que le service d'enseignement soit inférieur à 192 heures de travaux dirigés ou pratiques (1/2 de service).

Instruction des demandes de modulation Les demandes de modulation sont incluses dans la phase d’élaboration du service annuel, elles sont de ce fait soumises à l’avis du directeur de l’école et des conseils. Au vu de l’ensemble des avis exprimés par les différents conseils (conseil d’école restreint et conseil académique restreint), le président décide d’accorder ou non la modulation de service.

Refus de modulation Dans le cas où un enseignant-chercheur s’est vu refuser la modulation, il a la possibilité de solliciter un réexamen de sa demande par une commission, composée d'enseignants-chercheurs d'un rang au moins égal à celui de l'intéressé, désignés par le conseil académique. Pour les maîtres des conférences, cette commission sera composée à parité de maîtres de conférences et de professeurs. Pour les autres enseignants la commission comprendra obligatoirement des représentants du corps dont relève l’enseignant.

Modalités d’application de la modulation de service La modulation de service est mise en œuvre de manière pluriannuelle selon le système de crédit / Débit. Un enseignant ayant effectué des heures complémentaires lors de l’année N peut demander à ce que heures ne soient pas payées pour pouvoir bénéficier d’une modulation de son service lors de l’année N+1 à hauteur des heures réalisées en année N.

2-1 Soutien à l’approfondissement des compétences pédagogiques des maîtres de conférences stagiaires

2-1 Durant l’année de stage

L’article 32 du décret n°84-431 prévoit que les maîtres de conférences nommés en qualité de stagiaire bénéficient, au cours de leur période de stage d’un an, d'une formation visant l'approfondissement des compétences pédagogiques nécessaires à l'exercice du métier, dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Cette formation peut tenir compte de leur parcours antérieur et être accompagnée d'un tutorat.

Un avis sur le suivi de la formation est transmis au conseil académique dans le cadre de la titularisation.

Au cours de leur formation, les maîtres de conférences sont déchargés d'un sixième du service d'enseignement mentionné au troisième alinéa de l'article 7, soit 32 hTD.

Ils ne peuvent pas effectuer d'enseignements complémentaires pendant cette période.

2-2 Durant les cinq années suivant la titularisation

L’article 32-1 du décret susvisé prévoit qu’au cours des cinq années suivant leur titularisation, les maîtres de conférences bénéficient, sur leur demande, d'une formation complémentaire à celle de leur année de stage, visant à l'approfondissement des compétences pédagogiques nécessaires à l'exercice du métier.

Ils bénéficient, sur leur demande, d'une décharge d'activité d'enseignement.

Le volume total cumulé de cette décharge sur l'ensemble de la période de cinq ans mentionnée à l'alinéa précédent ne peut excéder le sixième d'un service d'enseignement annuel, soit 32 hTD. Ils ne peuvent pas effectuer d’enseignements complémentaires pendant cette période.


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2-2 Soutien à la recherche pour les enseignants et enseignants-chercheurs.

Des décharges de service peuvent être accordées en soutien à la recherche.

La nature et le volume de la décharge de service seront évalués par la commission recherche de l’INSPE Lille HDF, et proposés au conseil académique restreint pour décision.

2-2-1 Pour les enseignants chercheurs

Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) L'Habilitation à Diriger des Recherches sanctionne la reconnaissance du haut niveau scientifique du candidat, du caractère original de sa démarche dans un domaine de la science, de son aptitude à maîtriser une stratégie de recherche dans un domaine scientifique ou technologique suffisamment large et de sa capacité à encadrer de jeunes chercheurs. L’habilitation à diriger des recherches permet à son titulaire de diriger des thèses ainsi qu'au candidat l’accès au corps des professeurs des universités. L’enseignant chercheur qui prépare une HDR peut solliciter jusqu’à 96 H éq TD de décharge au titre de l'année de préparation ou de présentation de l'HDR. Cette habilitation à diriger des recherches est accessible aux enseignants chercheurs titulaires de l’établissement. Les demandes sont formalisées selon un calendrier défini par année universitaire. Au vu de l’ensemble des avis exprimés par le directeur de l’INSPE Lille HDF, les différents conseils (conseil d’école restreint, conseil académiques restreint) le président décide d’accorder ou non le congé pour habilitation à diriger des recherches sur contingent local. Les enseignants chercheurs ne peuvent pas effectuer d’enseignements complémentaires pendant cette période.

2-2-2 Autres enseignants a) Enseignants inscrits en vue de la préparation d’un doctorat Le décret n°2000-552 du 16 juin 2000 fixe les conditions dans lesquelles peuvent être accordés les aménagements de service aux personnels enseignants du second degré affectés dans l’enseignement supérieur à l’exclusion des enseignants affectés à titre provisoire, placés en délégation rectorale ou effectuant un service partagé. L’enseignant pourra solliciter une décharge maximale de service comprise entre 128 et 192 H Eq TD, qu’il pourra décomposer sur les 4 années de préparation de sa thèse. Conformément à l’article 2 de ce même décret, l’enseignant peut demander à bénéficier de l’aménagement de service d’enseignement s’il prépare un concours d’accès à un corps d’enseignant chercheur ou de chercheur ou s’il poursuit des travaux de recherche antérieurement engagés. La durée de cet aménagement de service ne peut excéder une année. L’aménagement de service en vue de préparer un doctorat est incompatible avec la réalisation d’heures complémentaires. La ComUE décide, en application de l’article L954-1 du code de l’éducation, d’étendre cette possibilité de modulation de service aux enseignants du premier degré qui peuvent en demander l’attribution en vue de la préparation d’un doctorat dans les mêmes conditions. Le contingent correspondra à terme de 4 ans à 10% de l’effectif des enseignants du premier degré affectés à l’INSPE Lille HDF. Il constituera un plafond à ne pas dépasser. Les


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demandes et attributions sont calquées sur le calendrier et la procédure applicables aux enseignants du 2nd degré. Au vu de l’ensemble des avis exprimés par les différents conseils (conseil d’école restreint, conseil académiques restreint) le président décide d’accorder ou non le congé pour préparation d’un doctorat.

b) Participation à la recherche

Un enseignant qui participe à un projet de recherche reconnu par l’INSPE Lille HDF peut bénéficier d’une décharge de service jusqu’à 48 H Eq TD. La commission recherche de l’INSPE Lille HDF émettra un avis sur l’attribution et la décomposition de la décharge avant le passage en conseil d’école restreint et conseil académique restreint. Ces 48 heures doivent être prises en compte dans le montage du projet de recherche. Les enseignants ne peuvent pas effectuer d’enseignements complémentaires pendant cette période.

3) Les heures complémentaires La note DPE A2 n°891 du 7 novembre 2001 définit les heures complémentaires selon la méthode calendaire : tout enseignement effectué au-delà du service statutaire est un enseignement complémentaire et doit être rémunéré, au taux de la séance de cours, de travaux dirigés ou de la séance de travaux pratiques.

4) Plafond d'heures complémentaires A l'INSPE-Lille-HDF et au regard des effectifs étudiants et du nombre d’enseignants disponible, le nombre maximum d'heures complémentaires est fixé à 192 heures éq TD quel que soit le statut de l'enseignant, sauf sur autorisation exceptionnelle du président sur proposition du directeur. Le nombre des heures complémentaires des maîtres de conférences nouvellement recrutés depuis moins de 3 ans est limité à 96 H TD.

5) Les équivalences horaires Certaines activités, préalablement recensées par l’établissement et arrêtées en cohérence avec le référentiel national d’équivalences horaires, peuvent permettre à l’enseignant de remplir ses obligations de service d’enseignement. Une délibération est adoptée à cet effet par les conseils de l’établissement en cohérence avec l’arrêté du 31 juillet 2009 susvisé. Cette délibération permet d’attribuer à certaines tâches des équivalences horaires qui se traduisent par la reconnaissance de diverses activités dans le temps de travail. Les heures reconnues au titre du référentiel sont juridiquement équivalentes à des heures d’enseignement pour l’élaboration du tableau de service de l’enseignant. Certaines fonctions incluses dans le référentiel d'équivalences horaires sont depuis longtemps l'objet de primes de responsabilités pédagogiques et de primes de charges administratives. Toutefois, lorsque les activités prévues par le référentiel sont prises en compte dans le service d’un enseignant, elles ne peuvent également donner lieu durant la même année au versement d’une prime ayant le même objet.

6) Élaboration du tableau de service Le décret n°84-431 précité dispose dans son article 7 que « le président ou le directeur de l'établissement arrête les décisions individuelles d'attribution de services des enseignants-chercheurs dans l'intérêt du service, après avis motivé, du directeur de l'unité de recherche de rattachement et du directeur de la composante, formulé après consultation du conseil de la composante, réuni en formation restreinte aux enseignants ». « Le tableau de service de chaque enseignant-chercheur est transmis en début d'année universitaire ». Chaque enseignant, chercheur ou non, dispose à l’INSPE Lille Nord de France d’un tableau ou fiche de service.


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La modulation de service et la prise en compte de certaines tâches par le référentiel constituent deux processus totalement indépendants, mais pouvant in fine avoir des répercussions sur le tableau de service d’un même enseignant. Les activités qui n'apparaissent pas dans le référentiel sont considérées comme faisant partie de l'activité normale associée au service d'enseignement ou à la recherche.

Le directeur de l’ESPE veille à l’équilibre de ces charges entre les différents formateurs.

B) Quelques précisions relatives aux activités pédagogiques Avant de procéder au recensement des activités qui feront l'objet du référentiel d'équivalence horaire de l'INSPE Lille Nord de France, il convient préalablement de définir précisément certaines activités qui sont intégrées au service d'enseignement de l'enseignant. Les activités pédagogiques ne se résument pas seulement à la préparation et à l'animation des cours magistraux, des travaux dirigés et des travaux pratiques. Elles comprennent aussi tout le dispositif d'accompagnement tels que : l'encadrement de projet, la participation et/ou l'animation de réunions pédagogiques, voire la responsabilité d'une UE, la rédaction de sujets d'examens, la supervision et/ou surveillance d'examens, le contrôle des présences des publics soumis à l'obligation de présence, la correction de copies, la transmission des notes et des résultats à l'administration, la participation et/ou la présidence aux jurys de diplôme, d'année…, ainsi que la participation au jury de soutenance de stage, ou de projet. Au-delà de ces activités, des responsabilités particulières ou collectives peuvent être prises en compte. Les précisions suivantes doivent être apportées :

En ce qui concerne la surveillance des examens.

La surveillance des examens constitue un acte pédagogique inclus dans le service des enseignants au même titre que la préparation des sujets et la correction des épreuves. Les enseignants peuvent être amenés à assurer des surveillances sur l'ensemble des sites sur lesquels ils enseignent. La surveillance d'examen est liée à un enseignement évalué en contrôle terminal. Rappelons que l’INSPE Lille HDF valorise au maximum le contrôle continu (évidemment sous la responsabilité de l'enseignant) comme modalité d’évaluation. Le contrôle continu est un minimum de deux notes. Les surveillants doivent assurer une surveillance effective, continue et s’abstenir de toute autre activité pendant la surveillance qui s’entend pour la première et la seconde session d'examen. Il n'y a évidemment pas de difficulté lorsque l’enseignant surveille les étudiants des cours qu'il a prestés, dans la mesure où la surveillance est liée à l'activité d'enseignement. Le nombre de surveillants doit être adapté selon l’importance des effectifs à surveiller. Le recours à des personnels administratifs pour assurer la surveillance d'examen doit rester exceptionnel et répondre au seul cas d'une absence imprévisible. Une vigilance particulière doit aussi être apportée à la situation des enseignants dispensant des formations sur plusieurs sites de formation lors de la création du planning de surveillances. Les enseignants et enseignants-chercheurs peuvent donc, en concertation avec la direction de l’école et les équipes pédagogiques, être sollicités dans le cadre de leurs obligations de service pour surveiller des examens pour lesquels ils n'ont pas assuré d'enseignement. L'enseignant de l'INSPE Lille Nord de France peut être sollicité jusqu'à un nombre total de 24 h maximum de surveillances d'examen par année universitaire, quel que soit les sites, dans le cadre des missions de l'INSPE Lille HDF. Le directeur veille à une répartition équitable de ces surveillances entre les enseignants de l'école et tiendra compte des formes d'évaluation mises en œuvre dans le cadre de leurs enseignements.


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En ce qui concerne les épreuves orales (oral et jury de mémoire) Le jury de mémoire inclut nécessairement le tuteur ESPE et le directeur de mémoire. Tout formateur peut être sollicité pour participer a minima à deux ½ journées en tant que jury de mémoire ou de dossier (idem pour les oraux des UE4 et 5 en PE). En ce qui concerne les réunions pédagogiques La participation aux réunions pédagogiques fait partie des obligations de service (les absences doivent être signalées et il est souhaitable de proposer un collègue remplaçant en cas d’absence). Le directeur veillera à ce que les calendriers de réunions soient communiqués bien en amont. En ce qui concerne la participation aux jurys, conseils de perfectionnement et autres commissions Tout formateur peut être sollicité pour y participer.


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II) Reconnaissances horaires : Tâches n’entrant pas

dans l’activité « normale » Les tâches n’entrant pas dans l’activité normale de l’enseignant (hors PRP et PCA et hors dispositifs d’accompagnement de l’étudiant validés dans les maquettes) font l’objet du présent référentiel d'équivalence des tâches. Les volumes d'équivalences sont déterminés pour une année universitaire ou une continuité de plusieurs années universitaires. Ils sont approuvés chaque année par les instances de l’établissement au regard des priorités de l'école et des moyens alloués à cette dernière.

A) Innovation pédagogique et numérique:

La nature du module de formation et la charge de travail afférente à sa création seront évaluées par la commission innovation pédagogique.

1. Élaboration et mise en ligne d’un module d’enseignement ou de formation,

sans tâches directes liées à l’assistance et l’évaluation des étudiants : L'année de la création, l'élaboration et la mise en ligne d’un complément du cours présentiel ou à distance apportant une valeur ajoutée (vidéo-audio ou d'un podcast d’aide ponctuelle à la compréhension, support de cours scénarisé, QCM d’auto-formation, …), seront valorisées. Par exemple :

Équivalent aux heures maquettes pour le cours scénarisé (1h à 3h TD pour 1h de cours scénarisé)

1,5h TD pour une vidéo-audio ou un podcast de 10 minutes 1h TD pour une grille de QCM d’auto-formation de 30 minutes (30 QCM)

Les heures présentielles sont prises en compte dans le service de l’enseignant ; 2. Responsabilité d’un module de formation ouverte à distance (FOAD) ou autre

forme d’enseignement non présentiel impliquant suivi, assistance directe et évaluation des étudiants :

a. L’année de la création - Création et élaboration d’un module d’une durée au moins équivalente à 50% du

volume horaire présentiel (cours, assistance et outils d’autoévaluation) : prise en compte des heures présentielles remplacées par le module de FOAD plus l’équivalent en équivalences horaires (soit au total le double du volume présentiel remplacé) ;

Par exemple un module de 20h présentielles remplacé par un module de FOAD d’au moins 10h donne lieu à la reconnaissance de 20h présentielles et de 20h au titre des équivalences horaires.

- Tutorat, animation de forum et évaluation des étudiants: la moitié des heures prévues dans la maquette par groupe de 25 étudiants maximum, et uniquement si l’enseignant qui a construit le module assure personnellement ce suivi, cette assistance et l’évaluation ;

Par exemple pour le tutorat, l’animation de forum et l’évaluation des étudiants d’un module de 20 h TD suivi par 75 étudiants : 3 groupes de 25 étudiants à raison de 10 h par groupe, soit 30 h prises en compte au titre des équivalences horaires.

b. Les années suivantes : Tutorat, animation de forum et évaluation des étudiants : la moitié des heures prévues dans la maquette par groupe de 25 étudiants maximum, et uniquement si l’enseignant qui a construit le module assure personnellement ce suivi, cette assistance et l’évaluation

3. Conception et développement d’enseignements nouveaux ou de pratiques pédagogiques innovantes (serious game, MOOC …), création de ressources numériques à destination de l'enseignement (classes, élèves, collège, lycée…) : Ces outils pédagogiques seront évalués par la commission Innovation Pédagogique. La commission Innovation Pédagogique de l’ESPE a la possibilité d’attribuer un volant d’HTD pour chaque projet pour une année dans la limite de l’enveloppe


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allouée. Ces HTD sont attribuées à un projet, le porteur de projet doit indiquer la répartition de ces heures au sein de l’équipe en début d’année, et en fin d’année il doit indiquer les heures effectivement réalisées. Ces heures ainsi attribuées à un ou des enseignant(s) s’ajoutent au service d’enseignement et représentent des heures complémentaires.

C) Encadrement et suivi individuel de l'étudiant ou stagiaire inscrit en master MEEF, DU entrer / poursuivre / conforter / enrichir son entrée dans le métier

Master MEEF et DU EEF mention premier degré, second degré et encadrement éducatif

1ere année Eléments hors maquette / étudiant HTD / étudiant

UE CNT 0,5

Dossier UE4 et 5 2nd degré Master MEEF 2nd degré et encadrement éducatif,

1

Projet mémoire UE3 Master MEEF 1er degré 1

Libre (définie par l'équipe pédagogique de parcours) 0,5

2ème année

HTD / étudiant - stagiaire

Eléments hors maquette

M2 fonctionnaire stagiaire

DU EEF - stagiaire M2 étudiant – non fonctionnaire stagiaire

Entrer Poursuivre Conforter Enrichir

UE CNT 1 1 1

Tuteur ESPE* Tutorat et suivi par le tuteur de professionnalisation

4***

4 4 4

Tutorat ESPE (tutorat et suivi par le tuteur de professionnalisation) et accompagnement de DPR

4

Directeur de mémoire ou directeur de dossier professionnel**

Direction de mémoire et soutenance (UE3 et 5)

Accompagnement du dossier professionnel réflexif

Direction de mémoire et soutenance (UE3 et 5)

3 2 2 2 3

Visite supplémentaire (3eme visite)

1,5 1,5

Visite dans le cadre du DAC/DAR

2 2


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* Est considéré comme tuteur ESPE tout formateur intervenant dans le Master MEEF ou DU EEF. A ce titre, les formateurs rattachés aux universités partenaires de l'ESPE sont également considérés comme tuteur ESPE. ** Tout formateur titulaire intervenant au sein des Masters MEEF a la possibilité d'encadrer des travaux de mémoire sous réserve de validation par le directeur de l'ESPE *** A titre exceptionnel et dérogatoire, le forfait de 4 heures octroyé pour le tutorat peut être réparti en 2*2 HTD pour deux formateurs différents en cas d’absence prolongée du tuteur initial. Master MEEF mention 1er degré parcours coopération internationale et enseignement scolaire

2eme année Eléments hors maquette / étudiant HTD / étudiant

UE CNT 1

Mémoire 3

Suivi de stage 1

Master MEEF mention pratiques et ingénierie de la formation

1ère année Encadrement et suivi individuel

HTD / étudiant

M1 2ESD

M1 POSEFI

M1 ECLA

M1 EDLF

M1 CLILLE

Tuteur ESPE Visites / suivi

2 1

Projets de mémoire et / ou RAEP

1 2,5 3 2 1

Dossier UE5 CLILLE 1

2ème année Encadrement et suivi individuel

HTD / étudiant

M2 2ESD M2 POSEFI M2 ECLA M2 EDLF

Direction de mémoire et soutenance

3 5 3 3

Diplôme Inter-Universitaire « Apprendre par le jeu » (DIU APLJ)

Eléments hors maquettes /étudiants HTD/étudiant

Mémoire 4

Formation continue CAPPEI : 2 HTD au titre du suivi de mémoire 3 HTD au titre du suivi de stage – visites Certification des FA et EMF 1 HTD de suivi RAEP pour l'admissibilité 1 HTD de suivi mémoire CAFFA / CAFIPEMF (non cumulable avec inscription en master, si étudiant se reporter au master) B – BIS FORMATION INTITIALE DES NOUVEAUX MAÎTRES DE CONFERENCES DE L’ESPE LNF


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Le décret du 9 mai 2017 et l’arrêté du 8 février 2018 fixent le cadre national de formation initiale obligatoire à partir de la rentrée 2018 pour les nouveaux maîtres de conférences. Celle-ci doit viser à « l’approfondissement des compétences pédagogiques générales ou spécifiques au champ disciplinaire nécessaires à l’exercice du métier d’enseignant – chercheur ». Le cadrage national prévoit que :

Les maîtres de conférences bénéficient au cour de leur période de stage, d’une formation initiale dans les conditions fixées par l’arrêté du 8 février 2018. La participation à cette formation initiale donne droit à une décharge d’un sixième du service d’enseignement (32 heures). Les MCF ne peuvent effectuer d’enseignements complémentaires pendant cette période. Le nombre de jours de formation n’est pas équivalent à celui de la décharge.

Cette formation peut tenir compte de leur parcours antérieur et être accompagnée d’un tutorat

Le directeur de chaque service ou composante délivrant la formation du stagiaire établir un avis sur le suivi de la formation, transmis au conseil académique pour titularisation

Au cours des cinq années suivant leur titularisation, les maîtres de conférences bénéficient, sur leur demande, d’une formation complémentaire visant à l’approfondissement des compétences pédagogiques nécessaires à l’exercice du métier. A ce titre, ils bénéficient, sur leur demande, d’une décharge d’activité d’enseignement qui ne peut excéder 32 H au total sur les 5 ans. Modalités de mise en œuvre à l’INSPE Lille HDF Au regard de la spécificité de l’exercice du métier d’enseignant chercheur à l’INSPE Lille HDF, mais en fonction de leur parcours antérieur, le dispositif aura pour objectifs de permettre progressivement aux nouveaux maîtres de conférences de l’INSPE Lille HDF :

D’identifier et de savoir mettre en œuvre les modalités pédagogiques qu’implique une formation professionnelle universitaire au métier d’enseignant et/ou aux métiers de l’éducation

De faire de la recherche et de l’innovation pédagogique des leviers structurants de la formation des futurs enseignants

De participer pleinement et en complémentarité à une équipe pluridisciplinaire et pluri-catégorielle de formateurs En conséquence, ce parcours de formation intégrera au minimum :

Un stage accompagné d’immersion et d’observation en circonscription, école et/ou établissement du second degré d’au minimum 3 journées (choix du contexte d’observation en fonction du parcours de MCF et de ses objectifs de formation)

Une séance d’analyse de pratiques en communauté de pratiques permettant de réaliser une analyse approfondie d’une séance d’enseignement réalisée

Une formation au numérique et NTIC : participation à une des deux journées du numérique proposée par l’INSPE Lille HDF et à une des journées RUN (Rencontres Universitaires : Pédagogie et numérique organisées par le campus numérique (ComUE LNF) + une formation Moodle/TBI). Le parcours de formation pourra être complété par le suivi d’un ou plusieurs ateliers de formation proposés par l’INSPE Lille HDF et/ou par les universités régionales. Les enseignants de l’INSPE Lille HDF participent activement à la mise en œuvre du dispositif de formation et d’accompagnement des maîtres de conférences stagiaires. Equivalences horaires

Tuteur Forfait de 4hTD pour le tutorat par MCF stagiaire

Tuteur de stage 3 HTD / journée sur 4 jours maximum

Journée analyse de pratiques 6 hTD

Formation Moodle / GPI 3 hTD


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C) colles préparant au CRPE (Concours de Recrutement de Professeurs des Ecoles)

Oral 1 : par triplette d’étudiants, chaque colle est valorisée 2 heures coefficientées 0.75 pour chacun des deux formateurs présents, soit 1h30 par formateur /3 étudiants ; si un formateur compose le jury : 2h /3 étudiants, coeff 1.

Oral 2 : la valorisation est fonction de la durée de l’épreuve de :

← 1 colle en « EPS » est valorisée 1h pour 3 étudiants ← 1 colle en « Connaissance du système éducatif » est valorisée 1h30 pour 3 étudiants

D) participation à des activités culturelles La nature de l’activité culturelle et/ou du module de formation et la charge de travail afférente à sa création seront évaluées par la commission culture de l’école.

E) spécificités du service des EMF au sein des formations de l’INSPE Lille HDF

Nature de l''intervention Volume horaire

Intervention en pleine responsabilité 3 HTD comptabilisées pour 1 heure

Intervention en co-animation 1,5 HTD comptabilisées pour 1 heure

Suivi et tutorat du fonctionnaire stagiaire 6 HTD

Accueil d'un étudiant de licence UE préprofessionnalisation

3 HTD

Dans ces heures ne sont pas comptabilisées les heures de correction et de surveillance d'examen qui font partie intégrante des missions quand un formateur prend en charge un enseignement universitaire.

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III) RESPONSABILITES PEDAGOGIQUES ET ADMINISTRATIVES – primes et décharges

Elles correspondent à des missions clairement définies a priori par une fiche de missions. Les fiches missions sont annexées au présent référentiel. Le montant de ces primes peut être variable pour une même mission, notamment en fonction du nombre d'étudiants et de la taille de la structure. Lorsqu'une mission est réalisée par plusieurs enseignants cette prime peut être répartie sur ces enseignants. Les volumes de ces primes et décharges sont révisables chaque année au regard des priorités fixées à l'école et des moyens qui lui sont alloués. S’ouvre pour l’ESPE Lille Nord de France une nouvelle phase de développement nécessitant de prendre en compte les nouveaux enjeux régionaux et nationaux en terme de formation et de recherche. L’INSPE Lille HDF investit de nouvelles thématiques transversales, ouvre de nouvelles formations.

2019/2020

Référentiel national Mention base part complémentaire Observations RP/RA

Description des activités à prendre en compte Mode de calcul Mention 1er degré

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages

Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Co-Responsables 1er degré 96 HTD x 2

Entre 2 000 et 2 500 étudiants et stagiaires répartis au sein des 6 sites de formation RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable parcours M2 international 24 HTD Entre 20 et 30 étudiants RP

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages + responsabilité d'équipe pédagogique

Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable de site 96 HTD x 6

modulable en fonction du nombre de groupe, 5 HTD supplémentaire par groupe en delà de 4 groupes ouverts par site ( en prenant en compte les groupes Master et DU)

Assurer le bon fonctionnement pédagogique du site en lien avec le responsable administratif et le siège de l'ESPE RA

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité d'équipe pédagogique

Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Coordinateurs disciplinaires 12 HTD x 11

Coordination d'équipes disciplinaires répartis sur 6 sites de formation RP

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Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées

Chargé de mission stage, mise en situation professionnelle 12 HTD

Mise en stage des étudiants de la mention 1er degré RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Chargé de suivi des stagiaires 114 HTD

Suivi des fonctionnaires sur 6 sites de formation (forfait de 12 à 36 heures selon le nombre de stagiaires dans le site) RP



Chargé de mission contexte d’exercice du métier 48 HTD

Coordination de l’UE4 et des équipes pédagogiques du Master MEEF sur les 6 sites de formation RP

Mention 2nd degré


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Co-Responsables 2nd degré 96 HTD x 2

Entre 2 000 et 2 500 étudiants et stagiaires répartis en 30 parcours et 6 universités RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsables de parcours

12 HTD / parcours

+6HTD par site au-delà de 1 site

Responsabilité d'un parcours de formation présent dans une ou plusieurs universités (parcours au sein de 1 à 4 universités) RP



Chargé de mission stage, mise en situation professionnelle 96 HTD

Mise en stage des étudiants de la mention 2nd degré RP



Charge de mission contexte d’exercice du métier 96 HTD

Coordination de l’UE4 et des équipes pédagogiques répartis au sein des 6 universités RP



Correspondants UE 4 par sites universitaires 48 HTD x 5

Coordination de l’UE4 et de l’équipe pédagogique au sein de chaque université RP

Mention encadrement éducatif


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Co-Responsables Encadrement éducatif 128 HTD Environ 200 étudiants et stagiaires RP

Mention pratiques et ingénierie de la formation

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Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable de la mention PIF 12 HTD RP



Responsables du parcours ECLA / CAPPEI 48HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable du parcours EDLF 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable du parcours 2ESD 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable de parcours CLILLE 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable du parcours POSEFI 24 HTD RP

Diplôme Universitaire



Responsable du DU entrer directement dans le métier 24 HTD

Responsabilité de la conception des parcours adaptés pour les stagiaires RP



Responsable du DU poursuivre son entrée dans le métier 24 HTD




Responsable du DU conforter son entrée dans le métier 24 HTD


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Responsable du DU enrichir son entrée dans le métier 24 HTD




Responsable du DU LFM (lycée français du Mexique) 24 HTD RP



Responsable du DU PSY EN (psychologue de l’Education nationale) 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Responsable du DU STI 24 HTD RP



Responsable du DU connaissance du système éducatif 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrés Responsable du DIU APLJ 24 HTD RP

Missions transversales

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages Forfait

Directeur adjoint recherche et développement 96 HTD

En appui au directeur pour le pilotage de l'école RA

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages Forfait

Directeur adjoint Formation tout au long de la vie 96 HTD

En appui au directeur pour le pilotage de l'école RA

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques – responsabilité pédagogique particulière validée par le CA

Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Formation de formateurs 48 HTD RA

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Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages Forfait Formation continue 1er degré 96 HTD RA

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de département, filière, diplôme, parcours, certification, de la coordination des stages Forfait Formation continue 2ndr degré 96 HTD RA

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques – Missions partenariales, relations avec l’environnement, actions de promotion des formations Forfait

Relations territoriales et partenariales / Responsabilité sociétale des organisations 48 HTD RA

Mission d'expertise - Responsabilité dans l'auto- évaluation de l'établissement Forfait Evaluation et appui au pilotage 32 HTD RP

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - responsabilité d'une mission pédagogique particulière validée par le CA

Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Innovation pédagogique et numérique 96 HTD RP

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - Responsabilité de la mobilité internationale

Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrés International 48 HTD

Effectfs de l'ESPE environ 6 000 étudiants et stagiaires RP

Responsabilité de structures ou de missions pédagogiques - responsabilité de bureau d'aide à l'insertion professionnelle


Relations monde économique et voie professionnelle 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Enseignement des langues 24 HTD RP


Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrées Culture numérique TICE 24 HTD RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Education artistique et culturelle 24 HTD RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés

Bien être à l’école, climat scolaire et santé 24 HTD RP

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Dispositif d'accompagnement renforcé 2nd degré 24 HTD RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés

Défense, sécurité nationale, citoyenneté 18 HTD

Demande du Ministère de l'Education Nationale RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Laïcité - citoyenneté 24 HTD RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Préprofessionnalisation 24 HTD RP


Forfait selon la nature de la mission, de la taille des structures concernées et des effectifs encadrés Communication interne e externe 24 HTD RA

Les RP (Responsabilités Pédagogiques) et les RA (Responsabilités Administratives - Primes de Charges Administratives) peuvent donner lieu à une décharge de service. Lors de l'élaboration des services prévisionnels, l'enseignant susceptible de bénéficier d'une de ces responsabilités indique son souhait de la transformer en tout ou partie en décharge de service. La demande est prise en compte dans la définition du service de l'enseignant concerné sur avis favorable du Directeur de l'ESPE. L'enseignant ne pourra, dans ce cas, pas réaliser d'heures complémentaires.

Référentiel d'équivalence des tâches · 2020. 10. 15. · heures de travaux dirigés ou...

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