Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

DIAGNOSTICDIAGNOSTIC&&

PADDPADD

Présentation du 27 Janvier 2011Présentation du 27 Janvier 2011

DiagnosticPopulation

Logements

Emploi & Population active

Activités économiques

Environnement

Servitudes d’utilité publique

Patrimoine archéologique

Paysage & Urbanisation

Hypothèses du PADD

Atelier AxeRévision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

Réunion du 27 Janvier 2011

DIAGNOSTIC

Atelier AxeRévision n°1 du P.L.U. d’Excenevex


Population

Diagnostic


Atelier AxeRéunion du 27 Janvier 2011

Evolution de la population 1968 1975 1982 1990 1999 2006

Population sans doubles comptes 353 445 459 657 681 914

Evolution en nb d'habitants 92 14 198 24 233

Evolution en % 26,06% 3,15% 43,14% 3,65% 34,21%

Sources : Recensements INSEE de 1999 et 2006

Evolution de la population

353445 459

657

681

914

0

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1 000

1968 1975 1982 1990 1999 2006

Années

Nom

bre

d'ha

bita

nts


Atelier Axe

EvolutionDiagnosticPopulation

En Décembre 2010 : 977 habitants


Indicateurs démographiques

1968-1975 1975-1982 1982-1990 1990-1999 1999-2006

Variation annuelle moyenne (%) +3,4% +0,4% +4,6% +0,4% +4,3%

- dû au solde naturel (%) +0,3% +0,4% +0,4% +0,6% +0,5%

- dû au solde migratoire (%) +3,0% +0,0% +4,1% -0,2% +3,8%

Taux de natalité pour 1000 11,0 13,2 10,6 13,0 11,2

Taux de mortalité pour 1000 7,7 9,1 6,2 6,6 6,1

Source : INSEE, RP1968 à 1990 dénombrements – RP1999 et RP2006 exploitations principales – Etat civil


Atelier Axe



Année

Hypothèse : Croissance annuelle identique

à celle de 2006-2010 : Population

Hypothèse : Croissance annuelle identique à celle du département : Population

1,68% 1,45%

2010 977 977

8,70% 7,47%

2015 1 062 1 050

8,66% 7,43%

2020 1 154 1 128

8,67% 7,45%

2025 1 254 1 212

Extrapolation du nombre de résidents principaux et secondaires

Résidents principaux Résidents secondaires

2010 977 69,5% 429 30,5%

2025 1 254 69,5% 550 30,5%


Atelier Axe



Logements

Diagnostic



Evolution du nombre de logements par catégorie

1968 1975 1982 1990 1999 2006

Ensemble 240 297 353 429 446 547

Résidences principales 98 137 167 235 262 356

Résidences secondaires et logements occasionnels

131 151 165 158 165 156

Logements vacants 11 9 21 36 19 35

Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP 1999 et RP2006 exploitations principales.

Catégories et types de logements 2006 % 1999 %

Ensemble 547 100,0 446 100,0

Résidences principales 356 65,1 262 58,7

Résidences secondaires et logements occasionnels

156 28,5 165 37,0

Logements vacants 35 6,4 19 4,3

Maisons 456 83,4 409 91,7

Appartements 85 15,5 22 4,9Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales.


Atelier Axe

Evolution & catégoriesDiagnosticLogements


Sources : Recensements INSEE de 1999 et 2006

En 2006 : Résidences principales : 65,1%Résidences secondaires : 28,5%Logements vacants : 6,4%

Evolution du parc des logements 1975 1982 1990 1999 2006

Ensemble des logements 297 353 429 446 547

Evolution 18,86% 21,53% 3,96% 22,65%

Dont :

Résidences principales 137 167 235 262 356

Evolution 21,90% 40,72% 11,49% 35,88%

Nb moyen d'occupants des résidences principales 3,3 2,8 2,8 2,6 -

Résidences secondaires 151 165 158 165 156

Evolution 9,27% -4,24% 12,00% -5,45%

Logements vacants 9 21 36 19 35

Evolution 133,33

%71,43%

-47,22%

84,21%


Atelier Axe

Profils & EvolutionDiagnosticLogements


Résidences principales en 2006 selon la période d'achèvement

2006 %

Résidence principales construites avant 2004 322 100,0

Avant 1949 71 22,0

De 1949 à 1974 71 22,0

De 1975 à 1989 85 26,4

De 1990 à 2003 95 29,5

Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale.

Ancienneté d'emménagement dans la résidence principale en 2006

Nombre de

ménages

Part des ménages

en %

Population des

ménages

Nombre moyen de pièces par

logement personne

Ensemble 356 100,0 905 4,5 1,8

Depuis moins de 2 ans 49 13,8 140 4,6 1,6

De 2 à 4 ans 96 27,0 245 3,8 1,5

De 5 à 9 ans 45 12,6 134 5,0 1,7

10 ans ou plus 166 46,6 386 4,8 2,1Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale.


Atelier Axe

Résidences principalesDiagnosticLogements


Résidence principale selon le statut d'occupation

2006Ancienneté moyenne

d'emménagement en année(s)

1999

Nombre %Nb de

personnes

Nombre %

Ensemble 356 100,0 905 15 262100,

0

Propriétaire 247 69,4 621 18 187 71.4

Locataire 91 25,6 239 6 56 21,4

dont d'un logement HLM loué vide

32 9,0 88 3 6 2,3

Logé gratuitement 18 5,1 45 14 19 7,3

Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales.

Equipement automobile des ménages 2006 % 1999 %

Ensemble 356 100,0 262 100,0

Au moins un emplacement réservé au stationnement 309 86,8 208 79,4

Au moins une voiture 343 96,3 246 93,9

- 1 voiture 154 43,3 116 44,3

- 2 voitures et plus 189 53,1 130 49.6

Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales.


Atelier Axe

Résidences principales & Equipement automobile

DiagnosticLogements


Emploi&

Population active

Diagnostic



Population de 15 à 64 ans par type d'activité 2006 1999

Ensemble 600 432

Actifs en % 79,7 74,5

dont :

actifs ayant un emploi en % 72,5 67,6

chômeurs en % 7,2 6,7

Inactifs en % 20,3 25,5

élèves, étudiants et stagiaires non rémunérés en % 6,2 9,0

retraités ou préretraités en % 6,5 5,8

autres inactifs en % 7,7 10,6

En 1999, les militaires du contingent formaient une catégorie d'actifs à part

Sources : Insee, RP 1999 et RP2006 exploitations principales


Atelier Axe

Population activeDiagnosticEmploi & Population active


Activité et emploi de la population de 15 à 64 ans par sexe et âge en 2006

Population ActifsTaux

d'activités en %

Actifs ayant un emploi

Taux d'emploi

en %

Ensemble 600 478 79,7 435 72,5

15 à 24 ans 79 42 53,2 34 43,0

25 à 54 ans 411 373 90,8 348 84,7

55 à 64 ans 110 63 57,3 53 48,2

Hommes 306 256 83,7 237 77,5

15 à 24 ans 43 22 51,2 18 41,9

25 à 54 ans 205 196 95,6 186 90,7

55 à 64 ans 58 38 65,5 33 56,9

Femmes 294 222 75,5 198 67,3

15 à 24 ans 36 20 55,6 16 44,4

25 à 54 ans 206 177 85,9 162 78,6

55 à 64 ans 52 25 48,1 20 38,5

Source : Insee, RP2006 exploitation principale


Atelier Axe

Activité & EmploiDiagnosticEmploi & Population active


Emploi et activité 2006 1999

Nombre d'emplois dans la zone 131 133

Actifs ayant un emploi résidant dans la zone 437 296

Indicateur de concentration d'emploi 29,9 44,9

Taux d'activité parmi les 15 ans ou plus en % 68,1 61,7

L'indicateur de concentration d'emploi est égal au nombre d'emplois dans la zone pour 100 actifs ayant un emploi résidant dans la zone

Sources : Insee, RP1999 et RP2006 exploitations principales lieu de résidence et lieu de travail


Atelier Axe

Emploi & ActivitéDiagnosticEmploi & Population active


Population de 15 ans ou plus ayant un emploi selon le statut en 2006

Nombre %dont % temps partiel

dont % femmes

Ensemble 437 100,0 22,4 45,3

Salariés 366 83,8 24,0 48,1

Non salariés 71 16,2 14,1 31,0

Sources : Insee, RP2006 exploitation principale

Statut et condition d'emploi des 15 ans ou plus selon le sexe en 2006

Hommes % Femmes %

Ensemble 239 100,0 198 100,0

Salariés 190 79,5 176 88,9

Titulaires de la fonction publique et contrats à durée indéterminée

172 72,0 153 77,3

Contrats à durée déterminée 6 2,5 21 10,6

Intérim 2 0,8 1 0,5

Emplois aidés 0 0,0 0 0,0

Apprentissage - stage 10 4,2 1 0,5

Non salariés 49 20,5 22 11,1

Indépendants 26 10,9 15 7,6

Employeurs 23 9,6 6 3,0

Aides familiaux 0 0,0 1 0,5Source : Insee, RP2006 exploitation principale


Atelier Axe

Emploi & ActivitéDiagnosticEmploi & Population active


Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la zone

2006 % 1999 %

Ensemble 437 100,0 295 100,0

Travaillent :

dans la commune de résidence 72 16,5 77 26,1

dans une commune autre que la commune de résidence

365 83,5 218 73,9

située dans le département de résidence 185 42,3 123 41,7

située dans un autre département de la région de résidence

4 0,9 1 0,3

située dans une autre région en France métropolitaine

3 0,7 1 0,3

située dans une autre région hors de France métropolitaine (Dom, Com, étranger)

173 39,6 93 31,5

Source : Insee, RP1999 et RP2006 exploitations principales


Atelier Axe

Lieu de travailDiagnosticEmploi & Population active


Activités économiques

Diagnostic



Nombre d'entreprises par secteur d'activité au 1er janvier 2008

Nombre Evol. (%) 2000-2008

Ensemble 45 36,4

Industrie 6 50,0

Construction 6 -14,3

Commerce 6 20,0

Services 27 58,8

Champ : activités marchandes hors agriculture.


Atelier Axe

Entreprises par secteur d’activité

DiagnosticActivités économiques


Exploitations agricoles 2010 2000 1988

Nombre d’exploitations 6 11 15

SAU des exploitations sièges 385 388 404

SAU (1) moyenne (ha) 64 35 27

(1) : Superficie agricole utilisée

Source : AGRESTE, recensements agricoles, 1988 et 2000, Basagri 2010


Atelier Axe

AgricultureDiagnosticActivités économiques

Répartition de la SAU : Nombre d’emplois : Culture des céréales : 57 % 9 emplois directs dont 2 salariésPrairies d’élevage : 43 % 40 emplois induits indirects

Spécialisation des exploitations : 2 exploitations laitières 60 vaches laitières 1 exploitation céréalière

50 génisses388 000 litres de lait 1 exploitation céréalière et production de foin

1 exploitation équine 28 chevaux 1 exploitation horticole

1 exploitation piscicole



Atelier Axe




Atelier Axe


Les enjeux de l’agriculture sur la commune d’Excenevex :

- Préserver les grands tènements agricoles

- Prévoir les possibilités d’évolution durable en évitant les contraintes de délocalisation

Les préconisation de la Chambre d’Agriculture :

- Limiter l’extension de l’urbanisation sur les espaces agricoles et naturels

- Densifier les secteurs déjà construits

- Favoriser un développement équilibré et durable

- Préserver l’identité culturelle et traditionnelle rurale du village agricole de Chevilly

- Limiter le conflit de la pression foncière entre habitat et agriculture, et la compétition pour la recherche de terres exploitables entre agriculteurs


Nombre et capacité des hôtels selon le nombre d'étoiles

au 01/01/2009 au 01/01/2005

Hôtels Chambres Hôtels Chambres

Ensemble 2 21 1 16

0 étoile 1 5 0 0

1 étoile 0 0 0 0

2 étoiles 1 16 1 16

3 étoiles 0 0 0 0

4 étoiles et Luxe 0 0 0 0Sources : Insee, Direction du tourisme - hébergements touristiques.

Commune d’Excenevex

Nombre et capacité des campings selon le nombre d'étoiles

au 01/01/2009 au 01/01/2005

TerrainsEmplacement

sTerrains

Emplacements

Ensemble 5 784 4 749

1 étoile 2 46 1 30

2 étoiles 1 60 1 84

3 étoiles 2 678 2 635

4 étoiles 0 0 0 0Source : Insee, Direction du tourisme - hébergements touristiques.


Atelier Axe

TourismeDiagnosticActivités économiques


Résidences secondaires en 2006 selon l'époque d'achèvement

Nombre %

Ensemble des logements 547 100,0

dont résidences secondaires 152 27,8

Résidences secondaires construites avant 2004 152 100,0

Avant 1949 19 12,5

De 1949 à 1974 106 69,7

De 1975 à 1989 19 12,5

De 1990 à 2003 8 5,3

Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale


Atelier Axe

TourismeDiagnosticActivités économiques


L’environnement


Atelier Axe

Diagnostic


Lac Léman

Z.N.I.E.F.F. n°7401

Bien que situé au cœur d’un bassin de population dense, le Léman conserve un intérêt biologique majeur. C’est la deuxième zone d’hivernage pour l’avifaune aquatique, après la Camargue.Malgré un peuplement piscicole peu diversifié, certaines espèces sont particulièrement intéressante.

-Surface : 22 105 ha


Atelier Axe

Z.N.I.E.F.F. de type 2DiagnosticEnvironnement


Zones humides et Boisements du genevois

Z.N.I.E.F.F. n°7402

Le paysage de ce secteur de piémont reste fortement dominé par les boisements de feuillus. Au sein de ceux-ci sont disséminées de multiples zones humides de grand intérêt biologique.Cette richesse se manifeste en terme d’habitats naturels autant que de flore.La faune présente un grand intérêt en ce qui concerne l’entomofaune ou les batraciens.

-Surface : 2 407 ha


Atelier Axe



Forêt de Planbois et Bassin versant du Foron

Z.N.I.E.F.F. n°7403

Ce secteur prend en compte tout à la fois le bassin versant du Foron et de l’ensemble de ses petits affluents, ainsi que l’ensemble de la forêt de Planbois.La zone intègre les précieuses reliques de zones humides lacustres du fond du Golfe de Coudrée.Cet ensemble présente un grand intérêt biologique : types d’habitats naturels, flore, faune.

-Surface : 2 544 ha


Atelier Axe



Golfe de Coudrée et environs

Z.N.I.E.F.F. n°74010001

Située sur le littoral sud du lac, la vaste baie de Coudrée est une zone d’hivernage majeur et halte migratoire pour de nombreuses espèces de l’avifaune aquatique (oiseaux d’eau nageurs et plongeurs. Il accueille également la nidification d’espèces aviennes emblématiques (Harles bièvre).La réserve de chasse et de faune sauvage d’Excenevex joue un rôle majeur pour la protection de ces espèces.

Surface : 2 844,64 haRévision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

Atelier Axe



Ruisseaux du Vion, du Foron et du Redon

Z.N.I.E.F.F. n°74030002

Ces 3 ruisseaux débouchent dans la large baie de Coudrée. Ils accueillent en toutes saisons de nombreuses espèces aviennes nicheuses, hivernantes ou migratrices. Ils sont également intéressants pour les peuplements d’amphibiens et de crustacés. Les milieux environnants présentent en outre une flore très diversifiée comptant plusieurs espèces remarquables.

Surface : 178,11 haRévision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

Atelier Axe



0128 – Cérézy Sud-Ouest / Bois de Chappouan / La Tuilière

1677 – Bois de Chappouan Sud-Est / Marais pédagogique

1826 – Bois Lafierge

1827 – Chevilly Sud

1828 – Chevilly Sud-Est / Bois de Lafierge Nord3

1829 – Chevillt Est / Le Bois Thorens Sud

1829

1826

18271828

0128

1677


Atelier Axe

Zones humidesDiagnosticEnvironnement


Rives du Lac Léman

RAM01

Il couvre une surface totale de 1 910 ha.

Le Lac Léman et le ruisseau du Vion sont concernés.


Atelier Axe

Zones humidesConvention de Ramsar

DiagnosticEnvironnement


Lac Léman

FR8212020 / ZPS28

C’est un site proposé au titre de la directive européenne Oiseaux. Il a été désigné Zone de Protection Spéciale par arrêté du 24 Avril 2006.

La commune est concernée pour 0,07 % de sa superficie.


Atelier Axe

Natura 2000DiagnosticEnvironnement


Lac Léman

Z.I.C.O. RA 12

Le lac Léman est identifié comme une zone importante pour la conservation des oiseaux.Lac, roselières, marais et végétation ripicole sont des milieux d’importance internationale pour l’hivernage et la migration des oiseaux d’eau.

Surface : 24 300 ha


Atelier Axe

Z.I.C.O.DiagnosticEnvironnement


Z.N.I.E.F.F. de type 2 : Lac LémanZones humides &

Boisements du GenevoisForêt de Planbois & Bassin

versant du Foron

Z.N.I.E.F.F. de type 1 : Golfe de Coudrée et

environsRuisseaux du Vion, du Foron et du Redon

Zones humides

Convention de Ramsar

Natura 2000 : Lac Léman

Z.I.C.O. : Lac Léman

ZNIEFF de type 2 et 1


Natura 2000

Z.I.C.O.


Atelier Axe

SynthèseDiagnosticEnvironnement


Les servitudesd’utilité publique


Atelier Axe

Diagnostic


Lac Léman

EL3 - Servitude de marchepied

Obligation pour les riverains de réserver le libre passage sur une distance de 7,80 m.

Interdiction de clore ou de planter sur une largeur de 3,25 m sur les bords.


Atelier Axe

MarchepiedDiagnosticServitudes


PT3 - Servitude relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques

Droit pour l’Etat d’établir des supports à l’extérieur des murs, d’établir des conduits en sous-sol.

Obligation pour le propriétaire de laisser le libre passage aux agents et de prévenir le Directeur Départemental des PTT, un mois avant tous travaux de démolition, réparation, agrandissement ou clôture.


Atelier Axe

Communications téléphoniques

& télégraphiques

DiagnosticServitudes


Servitude de marchepied

Communications téléphoniques et télégraphiques


Atelier Axe

SynthèseDiagnosticServitudes


Synthèsedes contraintes


Atelier Axe

Diagnostic

Z.N.I.E.F.F. de type 2

Z.N.I.E.F.F. de type 1

Zones humides


Natura 2000

Z.I.C.O.

Servitude de marchepied

Communications téléphoniques et télégraphiques


Atelier Axe

SynthèseDiagnosticContraintes


Le patrimoine archéologique


Atelier Axe

Diagnostic


26

16 24

34

17

14

20

23

4

25

7

Zones de saisinearchéologique

Zones de saisinearchéologique

6

127

2

8

10

5

22

Sites archéologiques :

1 – Fosse (Age de Bronze final)2 – Sépulture sous dalle, Cimetière (Haut Moyen Age)4 – Château fort (Moyen Age classique)5 – Eglise (Moyen Age classique)6 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age)7 – Occupation (Gallo-romain)8 – Tuiles (Gallo-romain)10 – Occupation ? (Gallo-romain)14 – Occupation ? (Gallo-romain)16 – Tuiles (Gallo-romain)17 – Occupation (Gallo-romain)20 – Occupation (Néolithique)22 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?)23 – Village (Age de Bronze)24 – Pieu (Néolithique)25 – Pieu (Epoque indéterminée)26 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?)27 – Fosse (Gallo-romain)34 – Mur (Gallo-romain)14* - Tuiles (Gallo-romain) - Yvoire


Atelier Axe

Patrimoine archéologiqueDiagnosticPatrimoine archéologique


Paysage &

Urbanisation


Atelier Axe

Diagnostic



Atelier Axe

Couvert forestierDiagnosticPaysage & Urbanisation

N


Cônes de vue

Masque boisé

Masque bâti

Ligne de crête

N


Atelier Axe

Lignes de force du paysageDiagnosticPaysage & Urbanisation


N


Atelier Axe

Cônes de vueDiagnosticPaysage & Urbanisation


Zone littorale

Zone centrale d’urbanisation

Grands domaines du littoral

Zone d’activités

Espace agricole

Zone naturelle forestière

N


Atelier Axe

Entités paysagèresDiagnosticPaysage & Urbanisation


N


Atelier Axe

Coupures d’urbanisation & Espaces proches du rivage

DiagnosticPaysage & Urbanisation


N


Atelier Axe

Limites des zones constructibles du P.O.S.

DiagnosticEtude paysagère


N


Atelier Axe

Zonage du P.O.S.DiagnosticPaysage & Urbanisation

Zone dense

Zone de moyenne densité

Zone de loisirs et de sports

Zone d’urbanisation future

Zone d’activités

Zone naturelle de camping


N


Atelier Axe

Enveloppe urbaineDiagnosticPaysage & Urbanisation


N


Atelier Axe

Potentiel constructibleau cœur de l’enveloppe

urbaine



N


Atelier Axe


Potentiel constructible par rapport

aux limites de l’enveloppe urbaine


HYPOTHESESDU PADD



Zone d’urbanisation de forte densité

Zone d’urbanisation de moyenne à faible densité

Zone d’urbanisation future

Zone d’activité

Zone naturelle de loisirs

N


Atelier Axe

UrbanisationHypothèses du PADD


Zone urbanisée ou à urbanisée

Espaces agricoles

Espaces naturels

Zone littorale


Atelier Axe

Urbanisation & Espaces naturels

Hypothèses du PADD


Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

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