Résumé exécutif SNTPE - FINAL

STRATEGIE NATIONALE DE PROMOTION RESUME EXECUTIF DE LA TRES PETITE ENTREPRISE 1

ELEMENTS INTRODUCTIFS DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PROMOTION

DE LA TRES PETITE ENTREPRISE

RESUME EXECUTIF


SOMMAIRE

I. CADRE GENERAL p.4

II. STRATEGIE DE PROMOTION DE LA TPE p.4

2.1- Initiative du gouvernement et vision 2.2- Cible visée 2.3- Approche développée

III. PROGRAMME ET MESURES p.8

3.1- Soutien et incitation - Fiscalité - Financement - Couverture sociale

3.2- Accompagnement et facilitation - Formation et coaching - Conseil et expertise - Intéressement aux programmes - Assistance dans les formalités - Facilitation pour accès aux locaux et aux marchés

IV. STRUCTURE NATIONALE DE COORDINATION p.12


V. STRUCTURES REGIONALES ET RELAIS D’ACCOMPAGNEMENT p.13

5.1- Institutionnalisation du centre TPE dans la Région 5.2- Organigramme du Centre TPE 5.3- Articulations du niveau régional à l’instance nationale 5.4- Articulations locales

VI. PROGRAMME DE COMMUNICATION p.19

VII. SYSTEME D’INFORMATION : PILOTAGE ET INTELLIGENCE p.19


I. CADRE GENERAL

L’intérêt porté à la Très Petite Entreprise (TPE) par les pays développés ou non développés, relève de la conviction partagée quant aux vertus

de celle-ci et à ses rôles établis au niveau de la croissance économique, de l’inclusion sociale et la promotion de l’emploi.

Dans la démographie des entreprises, elle représente au Maroc, plus de 80% des unités de production.

En dépit de son importance numérique, la TPE n’a pas été suffisamment servie par les programmes de soutien aux entreprises, dans l’absence d’une stratégie intégrée et cohérente dédiée.

II. STRATEGIE DE PROMOTION DE LA TPE

2.1 L’initiative du gouvernement vise à :

Soutenir et accompagner les très petites entreprises formelles dans leur développement et leur émergence grâce à un dispositif d’encouragement dédié et des structures d’accompagnement engagées et professionnalisées.

Accompagner les « unités visibles » disposant de la taxe professionnelle dans le processus de formalisation et de structuration de manière à accéder aux avantages réservés aux structures formalisées.

Créer une impulsion durable à la création d’entreprises et encourager l’initiative entrepreneuriale.


Dans cette nouvelle vision :

La TPE sera désormais au cœur des préoccupations du gouvernement et des programmes de soutien au secteur privé.

Formant l’essentiel du tissu économique, elle constitue naturellement une réponse appropriée aux défis du Maroc au plan de l’emploi, de la stabilité et la cohésion sociales, et au plan de la consolidation du tissu économique et de sa compétitivité.

A travers ses connexions multiples, à la moyenne et à la plus grande entreprise, elle assure un maillage qui permet de densifier le tissu économique et d’assurer sa flexibilité et son immunité. Ses ramifications dans le secteur non organisé, la prédisposent à jouer un rôle structurant dans la mutation du tissu économique en raison de sa dissémination dans tous les secteurs économiques.

Son ancrage local et territorial lui confère un rôle déterminant dans le développement régional dont elle est nécessairement l’artisan majeur.

Dans ce sens, chaque Région du Royaume développe, en harmonie avec les orientations nationales sur la régionalisation et avec engagement, la stratégie régionale de promotion de la TPE en capitalisant sur la complémentarité et la synergie des partenaires régionaux et locaux, et en prenant en compte ses propres spécificités.

Elle met en place des structures d’intervention dédiées à la TPE, dotées de ressources financières adéquates, de compétences professionnalisées et orientées performance et résultats pour développer la confiance chez la TPE pour servir ses intérêts et susciter son adhésion.

Par les facilitations et l’accompagnement de proximité qu’elle procure à la TPE, la Région sera appréciée en tant qu’espace propice à l’éclosion des initiatives des hommes et des femmes et au succès de leurs projets d’entreprises. La Région sera en fin de compte appréciée compte tenu de sa participation à l’effort national pour la création d’emplois, pour la croissance et l’inclusion.

La Région tirera un avantage des initiatives gouvernementales d’appui à la TPE et négociera avec le Gouvernement et autres partenaires dans un cadre contractuel, toutes les formes de soutiens à son plan régional de promotion de la TPE.

Ainsi conjugués, les efforts déployés au niveau national et régional permettront de créer un mouvement coordonné de grande ampleur et irréversible de développement de la TPE au Maroc.


2.2 La cible visée porte sur :

La population d’entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 3 Millions de DH (80 % du tissu économique national).

2.3 L’approche développée est basée sur :

L’analyse et la capitalisation sur l’existant La large concertation entre opérateurs du secteur public et secteur privé La mobilisation à l’échelle régionale des acteurs clés

Dans ce cens, ce travail supervisé par le Ministère des Affaires Générales et de la Gouvernance, et soutenu par la coopération allemande (GIZ), est le produit d’une large concertation et d’une participation active des opérateurs du secteur public et du secteur privé, dans les ateliers (80 participants), les Focus Group thématiques (60 participants) ou les escales régionales (180 participants) tenues dans ce cadre.

Opérateurs publics Opérateurs privés

Ministère de l’Economie et des Finances

Ministère de l‘intérieur Ministère de l’emploi et de

la formation professionnelle

Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies

Ministère de l’Agriculture et de la Pêche Maritime

Secrétariat d’Etat chargé de l’artisanat

Haut Commissariat au Plan …

ANPME CCG BAM CMM CNSS Agences de

développement OFPPT ANAPEC Les communes Les chambres

professionnelles Le Conseil Régional Préfectures et Provinces ….

CGEM Attijariwafa Bank GPBM SGMB FBPCE BMCE BANK BMCI Crédit Agricole …

Al Barid Bank Fondation Mohammed V

pour la Solidarité AFEM ESPOD CJD UGEP AMC Cabinets Conseils et

expertises comptables TPE des différents secteurs

et régions …


Evolution des chantiers et concertation

Analyse de l'existatn

Ateliers de réflexion thématique avec

acteurs publics & privés

Avec les acteurs de l'Administration et du secteur privé

Focus groupthématiques

avec les acteurs de l'Administration

Escales régionales

Avec les décideursde l'Administration

Evaluation et orientations sur

les mesrues

Identification des mesures pertinentes

et formalisation

Instruction etapprofondissement

Présentation et enrichissement

Approfondissementet finalisation Institutionalisation

Fiscalité

Financement

Couverturesocaie

Accompagnement

Affinement du schéma institutionnel

et approfondissement des mesures avec

les acteurs clés (Régions et Administrations

centrales)

Juin 2010

déc. 2010 - Fév 2011

Mars 2011

Avril - Mai 2011

Juin - Déc. 2011

Janv - juin 2012

Avec les acteurs clés Publics & privés

Pré-PiloteSNTPE

Juillet 2012 - Mai 2013

Mise en place des Comités de Suivi

dans les Régions Pilotes

Communication

Accompagnement TPE(Approche Nucleus)

Chaines de valeur

Programme Genre

Retour d'expériences des Régions Pilotes

Assistance aux Régions Pilotes

Elaboration et signaturedes conventions avec

les régions pilotes

- Grand Casablanca- L'Oriental

- Tanger / Tétouan- Souss Massa Draâ

Journée de Communication

Présentation des conventions aux Conseils Régionaux des Régions Pilotes

Journée Nationalesur la Stratégie TPE

Signature des conventions

de Partenariat

Communication du Gouvernement


III. PROGRAMMES ET MESURES

Les mesures présentées sont soumises à 3 filtres : la faisabilité, l’opportunité et la cohérence

Elles visent à promouvoir un environnement global favorable en créant pour l’opérateur les conditions de certitude, les conditions de facilitation et de simplification, et les conditions de compétitivité.

Elles sont articulées autour de 2 grands axes :

Soutien et incitation Accompagnement

3.1 Le soutien et l’incitation couvrant 3 dimensions :

Fiscale Financement Couverture sociale


Typologie et classification des mesures

Incitations

Facilitation / Simplification

Sensibilisation et Communication

Accompagnement

Mesures

Réduction du taux de taxation de 50 % pour les TPE.

Encouragement à l’embauche à travers l’exonération des salaires.

Promouvoir le régime ultra-simplifié en matière de déclaration de revenu.

Assurer la proximité pour les contribuables éloignés des centres des impôts et des perceptions.

Revoir la grille des coefficients applicables au chiffre d’affaires pour la détermination du bénéfice forfaitaire.

Développer un plan média en direction de la TPE.

Elaborer un guide pratique pour la fiscalité locale et la fiscalité d’Etat de la TPE.

Reformer les Centres de Comptabilité et de Gestion Agréés (CECOGEC).

Accorder aux professions comptables le même agrément accordé aux CECOGEC.

Implication Coûts / Budget de l’Etat Productivité et Certitudes

Confiance et Proximité


Classification des mesures

Incitations


Sensibilisation et Communication Accompagnement

Mesures

Appuyer les banques pour le

développement de crédits adaptés aux TPE et à s’engager dans le « downscaling »

Appuyer les Associations de Micro-Crédit transformées dans « l’upgrading » pour le développement d’une offre TPE.

Développement par la CCG d’un produit de garantie unique destiné à l’ensemble des TPE indépendamment de leur secteur d’activité.

Mettre en place des fonds d’investissement de proximité (local ou régional) spécialisé dans le financement de la TPE en fonction de sa phase d’évolution y compris par la dette-capital et encourager les réseaux de « Business-Angels ».

Promouvoir des procédures simplifiées pour crédibiliser les dispositifs envisagés.

Lancer une campagne de sensibilisation et de communication à l’échelle régionale

Education financière et formation pour les TPE

Implication Coûts / Budget Productivité et Certitudes



Classification des mesures

Incitations


Sensibilisation et Communication Accompagnement

Mesures

Encourager la couverture sociale à

travers un dispositif d’aide de l’Etat.

Simplifier les procédures d’immatriculation et de déclaration à la CNSS.

Organiser une campagne de sensibilisation et de communication ciblant les TPE.

Assurer un service de proximité pour assister et orienter les TPE. Faire des alliances et partenariats avec tous les acteurs concernés.

A négocier avec les

partenaires

Implication Coûts / Budget Productivité et Certitudes


Créer un régime particulier à tous les non salariés et y intégrer les non salariés des TPE


3.2 L’accompagnement et la facilitation portant sur :

La formation et le coaching : individuel ou collectif Le conseil et l’expertise L’intéressement aux programmes d’appui institutionnel et à l’agrégation L’assistance dans les formalités (administratives, fiscales, et sociales) et la promotion du statut d’auto entrepreneur La facilitation pour l’accès aux locaux et l’accès aux marchés.

IV. STRUCTURE NATIONALE DE COORDINATION Missions

Appuyer la mise en œuvre de la Stratégie Nationale par le développement et la coordination des plans régionaux dans le cadre de contrats-programmes

Espaces de responsabilités

MISSIONS ET ESPACES DE RESPONSABILITE

La mobilisation des ressources et soutiens

La coordination et le développement des contrats-

programmes

Promotion de l’environnement TPE

(réformes)

Suivi et pilotage de la SNTPE et de ses dispositifs

Ressources financières Budget de l’Etat Lignes internationales

destinées à la TPE

Soutiens Appui aux initiatives

de régions Encadrement Assistantes techniques Promotion et

communication

Coordination générale

Coordination à travers lescontrats programmes dechaque région

Mutualisation des ressources

Echange d’expérience

Initiatives de réformesportant sur : La facilitation et la

simplification L’incitation et

l’encouragement

Appui aux initiativesémanent des régionset lobbying

Mise en place desystèmes d’observationet d’intelligence

Suivi des plansrégionaux

Evaluation des impacts

Ajustement etrenforcement

CONTRACTUALISATION


V. STRUCTURES REGIONALES ET RELAIS D’ACCOMPAGNEMENT

L’objectif est de créer un mouvement coordonné de grande ampleur et irréversible de développement de la TPE sur la base d’une large adhésion de cette cible et d’une mobilisation effective des partenaires plus particulièrement à l’échelle régionale, locale et territoriale.

La structure d’accompagnement est appelée à établir la confiance et à susciter l’intérêt de la TPE. Dans ce sens, elle doit être à la fois crédible et professionnalisée.

La Structure d'accompagnement

La TPE

l'Adhésion et le succès

Crédibilité

Confiance

Professionnalisme

Intérêt

5.1 Institutionnalisation du centre TPE dans la Région :

Le profil requis de cette nouvelle structure doit nécessairement :

Capitaliser sur l’existant : programmes et structures d’intervention actuels ;

Prendre en considération les nouvelles orientations portées dans le projet de la régionalisation ;

Etre spécifiquement dédié à la TPE ;


Mobiliser des ressources financières en rapport avec l’ampleur du chantier TPE et des ressources humaines professionnalisées ;

Développer un ancrage régional et local assurant une proximité forte par rapport aux cibles TPE ;

Disposer d’une capacité affirmée de mobilisation des acteurs clés (par la confiance et la crédibilité) ;

Disposer de latitudes confirmées pour être réactif et non bureaucratique.

Etre aisément et rapidement réalisable. Son statut juridique sous forme de société doit lui conférer une flexibilité et une force d’action compatible avec l’ampleur de l’ambition. Dans son lancement, il peut se constituer sous une autre forme de transition compte tenu des choix et des spécificités de chaque Région (Association ou Unité de Gestion de Projets …)


CENTRE TPE

Missions

Instruit et participe activement à l’élaboration

de la stratégie régionale qu’il valide par le conseil régional, à travers une large concertation avec les acteurs de la région (CRI, organismes consulaires, associations …) ;

Développe toutes les activités de support pour appuyer le travail des relais régionaux et locaux dans le cadre du « plan TPE » de la Région ;

Assure le « secrétariat exécutif pour les relais régionaux ;

Met en place un système d’observation et d’information intelligente destiné à suivre l’évolution de la TPE dans la région et la performance des programmes d’appui à la TPE (observatoire et tableaux de bord) ;

Développe en concertation avec les intervenants locaux toutes propositions pertinentes de soutien, de facilitation ou de simplification de nature à promouvoir directement ou indirectement la TPE de la Région.

Liaisons

Région Centre TPE

- Stragégie et Plans TPE de la Région

- Tableaux de bord de réalisation

- Proposition de mesures (appui , facilitation, simplification)

- Soutien (Ressources et encouragement, simplification)

- Supervision

Relations Centre TPE et Région


5.2 Organigramme du centre TPE : Régime de croisière

Directeur Général

Système d'information

et d'intelligence

SecrétariatExécutif

Plansprogrammes

et suivi des tableaux de bord

Développement

- Qualité des prestations- Innovation offre - Simplification

sensibilisation etcommunication

- CRM- Partenariat

Appui institutionnel

- Formation- Réseautage et agrégation- Appui aux partenaires

Appui aux programmes

- Innovations / qualité- Accès aux marchés- Facilitation locaux

CRI Chambres CGEMAssociat°et réeaux OFPPT

ANPME et autresAgences

Université et instituts

Partenaires du Front Office

Conseillers


5.3 Les articulations (Régionale et Nationale)

Instruit et participe activement à l’élaboration de la stratégie régionale qu’il valide par le conseil régional, à travers une large concertation

avec les acteurs de la région (CRI, organismes consulaires, associations…) ;

La coordination nationale des programmes régionaux

destinés aux TPE (comprenant les contrats programmes)

Population

Segmentation sectorielle

Typologie des besoinset attentes

Niveau National Niveau Régional et local TPE

La gestion et le suivi des mécanismes d’allocation de

ressources aux Régions destinées aux TPE

La promotion de réformeset dispositifs nationaux

concernant la TPE portant sur :

Les mesures d’incitation et d’encouragement

Les facilitations et les simplifications

La mobilisation de toutes les formes de soutiens et de Fund

Raising dédiées aux TPE

Développe en concertation avec les intervenants locaux toutes propositions pertinentes de soutien, de facilitation ou de simplification

de nature à promouvoir directement ou indirectement la TPE de la Région

Développe toutes les activités de support pour appuyer le travail des relais régionaux et locaux dans le cadre du « plan TPE » de la Région

Assure le « secrétariat exécutif pour les relais régionaux

Met en place un système d’observation et d’information intelligente destiné à suivre l’évolution de la TPE dans la région et la performance des programmes d’appui à la TPE (observatoire et tableaux de bord)

Développer des actions de sensibilisation, d’information auprès de la TPE cible de manière à susciter l’intérêt de celle-ci à la convaincre et la

faire adhérer aux programmes

Assurer un accompagnement coordonné au bénéfice des TPE : Conseil, formation et coaching, facilitations pour accéder aux services selon leur

phase d’évolution (création, post création)

Assurer l’évaluation permanente des actions engagés et développer toute initiative nouvelle de nature à améliorer les conditions de

promotion de la TPE dans la région grâce à une écoute active du terrain

Centre Régional TPE

Front Office et Relais locaux

Instance Nationale TPE


5.4 Articulations locales

Le centre TPE se déploie localement à travers ses conseillers qui s’appuient sur un réseau de partenaires, de prestataires et de conseillers bien choisis.

Centre TPE

Centre TPE

ConseillerProvince

Centre TPE

ConseillerProvince

Centre TPE

ConseillerProvince

Centre TPE

ConseillerProvince

Centre TPE

ConseillerProvince

Partenaireslocaux et

prescripteurs

Prestataires

Régional Provincial / Préfectoral Local / Territorial

TPE

TPE

Niveau

Conseillerslocaux

L’Articulation régionale, provinciale, et locale des relais d’intervention TPE


VI. PROGRAMME DE COMMUNICATION

Une large campagne de communication sera étroitement synchronisée avec le processus de mise en œuvre de la Stratégie Nationale des TPE.

Elle s’appuie sur une segmentation précise des acteurs (TPE, prescripteurs, partenaires, prestataires, public au sens général) sur la base de laquelle seront déclinés le discours et les messages.

Dans tous les cas, le discours est responsabilisant et mobilisateur.

VII. SYSTEME D’INFORMATION : PILOTAGE ET INTELLIGENCE

En harmonie avec les objectifs globaux de la Stratégie Nationale de Promotion de la TPE, le système d’information devra permettre de :

Suivre la mise en œuvre de la Stratégie Suivre les performances et l’efficience des actions engagées en faveur des TPE Avoir un instrument d’observation et d’intelligence pour suivre la TPE dans sa trajectoire au niveau de la Région.

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