Répertoire des documents - regles-osac.com · , du Développement durable, Répertoire des...

, du Développement durable,

Répertoire des documents

L-01-00

REPERTOIRE

DSAC/NO

Répertoire disponible en

téléchargement sur

www.osac.aero

Indice Zb 27 juin 2014

Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, et de l’Énergie

www.developpement-durable.gouv.fr

L - 01 - 00 Indice Zb 27 Juin 2014 Page : 2

ÉVOLUTION DU REPERTOIRE

CE DOCUMENT EST CRÉÉ.

IL ANNULE ET REMPLACE LE FASCICULE SUIVANT :

P-00-00 - SOMMAIRE DES FASCICULES

Cette évolution a pour but :

- de réviser le fascicule P-04-30.

Toute question, remarque ou proposition de modification peut être adressée à [email protected].


SOMMAIRE

1 OBJET ........................................................................................................................................................................ 4 2 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................................................................................. 4 3 REFERENCES ........................................................................................................................................................... 4 4 DEFINITIONS ........................................................................................................................................................... 4 5 DOCUMENTS EN VIGUEUR .................................................................................................................................. 5 6 CORRESPONDANCE DES ANCIENS NUMÉROS DE FASCICULES AVEC LES NOUVEAUX NUMEROS

DE DOCUMENTS ........................................................................................................................................................... 10 7 CORRESPONDANCE DES NOUVEAUX NUMÉROS DE DOCUMENTS AVEC LES ANCIENS NUMEROS

DE FACICULES .............................................................................................................................................................. 14 8 DOCUMENTS SUPPRIMÉS ................................................................................................................................... 19 9 FASCICULES ANNULÉS GARDÉS POUR MÉMOIRE ....................................................................................... 21


1 OBJET

Ce répertoire fournit la liste à jour des documents publiés par OSAC pour le compte de la DSAC et il identifie ceux qui sont archivés et supprimés.

2 DOMAINE D’APPLICATION

Ce répertoire concerne l’ensemble des documents publiés par OSAC hormis les formulaires qui sont répertoriés dans le document L-01-01. Les bulletins sont répertoriés dans le document L-01-02 pour les bulletins d'information et le document L-01-03 pour les bulletins de recommandation.

3 REFERENCES

R-00-00 : Documentation OSAC L-01-01 : Répertoire des formulaires L-01-02 : Répertoire des bulletins d'information L-01-03 : Répertoire des bulletins de recommandation

4 DEFINITIONS

Le présent répertoire ne nécessite aucune définition particulière.


5 DOCUMENTS EN VIGUEUR

Les nouvelles versions de documents sont indiquées par une barre dans la marge gauche.

Numéro VERSION

TITRE Ed. Rév. Indice

PARTIE 0 – GÉNÉRALITÉS

00 - Introduction

R-00-00 A Documentation OSAC

[…]

01 - Répertoires

L-01-00 Zb Répertoires des documents

L-01-01 B Répertoires des formulaires

L-01-02 B Répertoire des Bulletins d’Information

L-01-03 B Répertoire des Bulletins de Recommandation

02 - Réservé

03 - Procédures communes

P-03-00 A Instruction et surveillance des agréments d'organismes

P-32-60 3 2 Bilan qualité des industriels agréés production

P-50-20 1 0 Les réunions Qualité internes des organismes agréés selon le règlement CE 2042/2003

04 - Autorisations exceptionnelles

P-04-00 A Autorisations exceptionnelles dans le domaine de la navigabilité (Aéronefs et organismes relevant du règlement 216/2008)

PARTIE 1 – CONCEPTION ET SUIVI DE NAVIGABILITÉ

10 - Conception

P-04-15 9 0 Répertoire des certificats de type et des fiches de navigabilité des aéronefs transférés à l'EASA

P-04-30 4 1 Liste des équipements homologues de radiocommunication et de radionavigation

P-04-49 1 2 Répertoire des approbations des groupes auxiliaires de puissance (GAP)/Index of approval concerning auxiliary power units (APU)

[…]

11 - Suivi de navigabilité des aéronefs

P-41-31 2 1 Pièces "suspectées non approuvées" découvertes en transport public

12 - Limitations de nuisance


Numéro VERSION


PARTIE 2 – NAVIGABILITÉ INDIVIDUELLE

20 - Généralités

R-20-00 A Manuels de vol et étiquettes

21 - Identification

P-41-65 1 1 Obtention d'un code, indicatif ou adresse, spécifique aux installations radioélectriques de bord

22 - Délivrance initiale documents de bord

P-22-01 A Classification et exportation vers un Etat tiers des aéronefs neufs fabriqués en France

P-22-09 1 0 Classification des aéronefs neufs importés

P-22-12 3 0 Délivrance des certificats de navigabilité individuels américains au nom de la FAA pour les aéronefs neufs construits en France

P-22-13 1 1 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'une classification

P-22-17 A Aéronefs "Light Sport Aircraft" sous Laissez-Passer EASA

P-22-19 A Délivrance et renouvellement des laissez-passer des avions anciennement « RA-xxxK »

P-22-25 1 0 Délivrance de CDN export, CLN export et CCRE aux aéronefs usagés

RP-22-30 1 0 Délivrance d'un certificat de navigabilité à un aéronef sans responsable de navigabilité de type

RP-22-90 2 1 Licence de station d'aéronef et certificat de conformité radio pour exportation

P-23-10 1 1 Laisser-Passer - Laissez-passer délivrés par OSAC

P-74-10 2 0 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'une classification

23 - Renouvellement CDN/CEN

P-23-30 1 0 Renouvellement des Laissez-Passer EASA "ex-CDNR"

RP-41-10 5 0 Maintien de la validité du certificat de navigabilité et du certificat d'examen de la navigabilité - Transport aérien et Aviation générale

RP-42-50 1 0 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK - CDNR

24 - Contrôles aéronefs

PARTIE 3 – PRODUCTION

30 - Généralités

P-30-05 A Compte rendus d'évènements (Occurrence Reporting)

P-31-50 2 0 Sous-traitance de production à l'étranger pour un produit français

P-31-57 1 2 Accord entre les organismes de conception et de production

31 - Agrément de production

G-31-00 B Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un Manuel d'Organisme de Production (MOP) selon Part 21 - sous partie G


Numéro VERSION


G-31-01 A Guide pour la rédaction et l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon le Part 21 - Subpart F section A

P-31-02 A Agrément national de production

32 - Conformité - Navigabilité

P-35-10 5 1 EASA Form 1 - Certificat libératoire autorisé - Production de pièces neuves

P-35-20 3 1 EASA Form 52 - Attestation de conformité d'aéronef

P-35-30 2 1 EASA Form 53 - Certificat de remise en service

P-35-35 2 2 Traitement des Request For Conformity (RFC) émanant des autorités étrangères

Partie 4 – MAINTIEN DE NAVIGABILITÉ

40 - Sujets transverses

R-40-08 A Carburants autorisés pour les aéronefs à pistons

RP-41-10 5 0 Maintien de la validité du certificat de navigabilité et du certificat d'examen de la navigabilité - Transport aérien et Aviation générale

P-42-20 2 0 Maintien de la navigabilité des aéronefs exploités en aviation générale - Réservé aux aéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008

[…]

P-50-11 1 0 Guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités de maintien de la navigabilité

41 - Programme d’Entretien

410 - Généralités

P-42-21 1 0 Programme d'entretien des aéronefs civils utilisés en aviation générale - Réservé aux aéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008

P-43-26 2 1 Systèmes enregistreurs de vol

P-51-80 1 0 Les instructions pour le maintien de la navigabilité

P-52-60 2 0 Programme de fiabilité associe au programme d'entretien des aéronefs lourds suivant le règlement (CE) 2042/2003

411 - Guides techniques pour les Programmes d’Entretien

G-41-11 B Contrôles alternatifs aux potentiels avant révision des moteurs à pistons en aviation générale

RP-41-25 1 0 Décompte des temps de vol

412 - Exigences nationales techniques pour les Programmes d’Entretien

P-41-15 2 1 Exigences nationales en matière d'entretien de l'installation radioélectrique de bord (IRBM) et de la chaîne ATC

P-61-10 1 0 Pesée et centrage des aéronefs de l'Aviation Générale

42 - Agréments M/G


421 - Spécificités du Transport Aérien Commercial

G-42-11 A Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat de transporteur aérien - règlement communautaire CE n° 2042/2003 annexe 1 sous partie G et I


Numéro VERSION


RP-42-10 A Gestion du maintien de navigabilité et entretien des aéronefs dans le cadre d'une exploitation ETOPS (extended-range twin operation performance standard)

G-42-13 A Entretien sous-traité par une entreprise de transport aérien (Part M Sous Partie G) à un organisme d'entretien Part 145

P-42-14 A Instruction des exigences d'entretien rattachées à l'exploitation d'hélicoptères avec un temps d'exposition

P-52-37 1 1 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transport aérien commercial

422 - Spécificités de l’Aviation Générale

P-42-22 A Prérogative de réalisation d'Examens de Navigabilité sur les aéronefs ELA 1 hors agrément G+I

G-42-23 B Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité en aviation générale

43 - Exploitation


R-43-00 A Instruction relative à l'exploitation en transport aérien commercial d'avions monomoteur à turbine en conditions IMC et/ou de nuit


44 - Généralités maintenance

440 - Aéronefs

G-44-01 A Précautions et consignes générales applicables lors des chantiers de peinture des aéronefs

P-54-90 1 0 Démantèlement des aéronefs

441 - Certificat libératoires

P-41-30 4 0 Émission / Acceptation des certificats libératoires autorisés pour les aéronefs Annexe II OACI (JAA Form 1)

45 - Organismes de maintenance (hors annexe 2)

450 - Ateliers 145

G-45-00 B Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145

P-54-42 1 0 Approbation pour remise en service selon le règlement Partie 145

P-54-45 1 1 Guide de mise en œuvre des mesures liées à la notion de sécurité et aux facteurs humains introduits dans le règlement Partie 145

451 - Ateliers M/F

G-45-10 A Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de maintenance agréé Partie M sous-partie F

46 - Ateliers d’aviation générale (annexe 2)

RP-42-50 1 0 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK - CDNR

[…]

RP-46-15 1 0 Agrément des ateliers d'entretien de parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs civils

[…]


Numéro VERSION


PARTIE 5 – FORMATION ET LICENCE DES PERSONNELS

D’ENTRETIEN

50 - Licences

P-50-00 C Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie-66

R-50-01 A Crédit d'examen pour les détenteurs de diplômes et titres nationaux

R-50-02 A Levées des limitations issues d'une conversion portées sur les licences de maintenance d'aéronefs Partie-66

P-50-04 A Examens de Type organisés par la DGAC pour les aéronefs des Groupes 2 & 3 de la Partie 66

51 - Licences nationales

P-51-00 A Délivrance, Amendements et Renouvellement des Licences Nationales de Maintenance Aéronefs (LNMA)

52 - Organismes de Formation

G-52-00 A Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de formation Partie-147 (MTOE)

P-52-01 A Approbation d'une Formation réalisée hors Organisme Agréé Partie-147

R-52-02 B Qualification des instructeurs, examinateurs et contrôleurs pratiques

PARTIE 6 – SUJETS TECHNIQUES

60 - Essais - Contrôles

[…]

P-41-80 1 0 Essai transpondeur sur aéronef avec ou sans report d'altitude

61 - Techniques aviation légère

P-62-15 1 0 Colles pour les constructions aéronautiques


6 CORRESPONDANCE DES ANCIENS NUMÉROS DE FASCICULES AVEC LES NOUVEAUX NUMEROS DE DOCUMENTS

Notes :

Ce tableau n’inclut pas les fascicules archivés ou supprimés (se reporter aux chapitres 4 et 5 respectivement).

Ce tableau inclut les futures références des fascicules amenés à évoluer prochainement.

L’ordre de ce tableau est conforme à l’ancienne classification des fascicules.

Ancien

numéro

Nouveau

numéro

0- PARTIE 0 – GENERALITES

00 Introduction

P-00-00 L-01-00 Sommaire des procédures et guides

P-00-10 R-00-00 Publications d’OSAC et plan de la documentation OSAC publications and documentation outline

01 Autorités aéronautiques

02 Réservé

03 Réglementation aéronautique

04 Répertoires

P-04-15 L-10-00 Répertoires des certificats de type et des fiches de navigabilité, de caractéristiques et de données associées Index of type certificates and associated data sheets

P-04-30 L-10-03 Liste des équipements homologués de radiocommunication et de radionavigation

P-04-49 L-10-04 Répertoire des qualifications des groupes auxiliaires de puissance (APU) Index of approval concerning auxiliary power units (APU)

05 Procédures communes

1- PARTIE 1 – NAVIGABILITE DE TYPE

10 Généralités

11 Conditions de navigabilité des aéronefs

12 Conception et certification de type des matériels

13 Evolution de définition des matériels

14 Suivi de la navigabilité des aéronefs

15 Limitations de nuisances

2 PARTIE 2 – NAVIGABILITE INDIVIDUELLE

20 Généralités

21 Identification des matériels

RP-21-10 R-00-00 Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs - Plaques d'identité et certificat d'immatriculation

R-21-15 R-00-00 Identification des aéronefs et de leurs éléments constitutifs (hors AESA)

22 Certification individuelle des matériels

P-22-09 P-22-00 Classification des aéronefs neufs importés

P-22-11 P-22-01 Délivrance des documents de navigabilité individuels des aéronefs neufs fabriqués en France

P-22-12 P-22-02 Délivrance des CDN individuels américains au nom de la FAA pour les aéronefs neufs construits en France

P-22-13 P-22-03 Procédure de délivrance de document de bord à un aéronef en dehors d'une classification

P-22-25 P-22-04 Délivrance de CDN export, CLN export et CCRE aux aéronefs usagés


Ancien

numéro

Nouveau

numéro

RP-22-30 P-22-07 Délivrance d'un certificat de navigabilité à un aéronef sans responsable de navigabilité

de type RP-22-90 P-22-08 Licence de station d'aéronef et certificat de conformité radio pour exportation

23 Vols sans CDN ou avec CDN échu

P-23-10 P-22-06 Laisser-Passer - Laissez-passer délivrés par le GSAC

P-23-30 P-23-03 Renouvellement des Laissez-Passer EASA "ex-CDNR"

24 Certifications spécifiques

25 Informations spécialisées de maintien de navigabilité

3- PARTIE 3 – PRODUCTION

30 Généralités

31 Surveillance production

P-31-25 P-03-00 Mise en œuvre du questionnaire ELIS (évaluation de l'instruction des sous-traitants) chez les nouveaux postulants

P-31-40 P-03-00 Méthodologie d'exécution des interventions de surveillance

P-31-50 P-30-03 Sous-traitance de production à l'étranger pour un produit français

P-31-57 P-30-04 Accord entre les organismes de conception et de production

P-31-70 P-30-05 Compte rendus d'évènements

32 Agréments de production

P-32-40 P-03-00 Instruction et surveillance d'un agrément de production selon Part 21 sous-partie G

P-32-55 G-31-00 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production (MOP) selon Part 21 - sous partie G

P-32-60 G-03-02 Bilan qualité des industriels agréés production

33 Production hors agrément

P-33-10 P-03-00 Autorisation de production selon le part 21 subpart F

P-33-55 G-31-01 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon le Part 21 - Subpart F section A

34 Equipements et pièces à approbation propre

35 Conformité - Navigabilité

P-35-10 P-32-01 EASA Form 1 - Certificat libératoire autorisé - Production de pièces neuves

P-35-20 P-32-02 EASA Form 52 - Attestation de conformité d'aéronef

P-35-30 P-32-03 EASA Form 53 - Certificat de remise en service

P-35-35 P-32-04 Traitement des Request For Conformity (RFC) émanant des autorités étrangères

4- PARTIE 4 – EXPLOITATION TECHNIQUE DES AERONEFS

40 Généralités

41 Aviation générale et transport aérien

RP-41-10 P-40-06 Maintien de la validité du certificat de navigabilité et du certificat d'examen de la navigabilité - Transport aérien et Aviation générale

P-41-15 R-41-20 Entretien de l'installation radioélectrique de bord (IRB)

RP-41-25 R-41-14 Décompte des temps de vol

P-41-30 P-44-12 JAA Form One - Certificat libératoire autorisé utilisé par un organisme d'entretien agréé

P-41-31 P-11-01 Pièces "suspectées non approuvées" découvertes en transport public

P-41-40 G-41-11 Temps de fonctionnement avant révision des moteurs à pistons

P-41-65 P-21-00 Obtention d'un code, indicatif ou adresse, spécifique aux installations radioélectriques de bord

P-41-80 P-60-01 Essai transpondeur sur aéronef avec ou sans report d'altitude

42 Aviation générale

P-42-20 P-40-06 Maintien de la navigabilité des aéronefs exploités en aviation générale - Réservé aux aéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008

P-42-21 R-41-02 Programme d'entretien des aéronefs civils utilisés en aviation générale - Réservé aux aéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008

RP-42-50 P-46-00 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK - CDNR

43 Entreprises de transport aérien


Ancien

numéro

Nouveau

numéro

P-43-26 R-41-03

Systèmes enregistreurs de vol

P-43-30 P-04-00 Autorisations exceptionnelles demandées par une entreprise de transport aérien

44 Exploitants JAR OPS 1 & 3

P-44-45 P-04-00 Autorisations exceptionnelles demandées par une entreprise de transport aérien (OPS 1/OPS 1T & OPS 3)

45 Ateliers JAR 145

46 Ateliers d'aviation générale

[…]

RP-46-15 P-46-01 Agrément des ateliers d'entretien de parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs civils

47 Personnels de maintenance

5- PARTIE 5 – REGLEMENT EUROPEEN N° 2042/2003 (ENTRETIEN)

50 Généralités

P-50-11 G-40-05 Guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités de maintien de la navigabilité

P-50-20 G-03-02 Les réunions Qualité internes des organismes agréés selon le règlement CE 2042/2003

51 Maintien de navigabilité des aéronefs - Partie M

P-51-16 P-03-00 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/F

P-51-17 P-03-00 Evolutions et surveillance d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/F

P-51-35 G-42-23 Canevas de rédaction du manuel des spécifications de l’organisme de gestion du maintien de la navigabilité (MGN) des exploitants de l’aviation générale

P-51-80 G-41-04 Les instructions pour le maintien de la navigabilité

52 Entretien des aéronefs exploités en transport public - Partie M

P-52-26 P-03-00 Procédures de délivrance, modification et surveillance des agréments de gestion du maintien de la navigabilité des exploitants en transport public

P-52-27 P-03-00 Délivrance du privilège d'examen de navigabilité (Partie M Sous-Partie I) d'un exploitant en transport public agréé partie M Sous-Partie G

P-52-35 G-42-11 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat de transport aérien

P-52-36 G-42-13 Entretien sous traité par une entreprise de transport aérien (Partie M sous partie G) à un organisme d'entretien Partie 145

P-52-37 RP-42-12 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transport aérien commercial

P-52-50 RP-42-10 Gestion du maintien de la navigabilité ETOPS

P-52-60 G-41-05 Conditions d'acceptation d'un programme de fiabilité et d'un groupe de pilotage d'un programme de fiabilité

53 Entretien des aéronefs non exploités en transport public - Partie M

54 Organismes d'entretien - Partie 145

P-54-16 P-03-00 Délivrance initiale d'un agrément d'entretien selon la partie 145

P-54-17 P-03-00 Evolutions et surveillance d'un agrément d'entretien selon la partie 145

P-54-18 G-45-00 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145

P-54-42 P-45-03 Approbation pour remise en service selon le règlement Partie 145

P-54-45 G-45-04 Guide de mise en œuvre des mesures liées à la notion de sécurité et aux facteurs humains introduits dans le règlement Partie 145

P-54-90 P-44-02 Démantèlement des aéronefs

55 Personnels d'entretien - Partie 66

P-55-15 P-50-00 Délivrance, amendement et renouvellement des licences - Partie 66

P-55-17 R-50-01 Examens de conversion Partie 66 applicables aux détenteurs de diplômes et/ou titres nationaux

P-55-18 R-50-02 Levées des limitations portées sur les licences de maintenance d'aéronefs Partie-66

P-55-19 P-52-01 Approbation par la DGAC d'une formation de type conforme à la Partie-66 et réalisée hors agrément Partie-147

P-55-20 P-50-04 Habilitation par la DGAC des examinateurs (MTRE) de qualification de types PARTIE-66 pour les aéronefs non lourds non complexes et procédures d'examen

P-55-21 P-50-04 Examens DGAC et obtention de qualifications de type Partie-66 pour les aéronefs non lourds non complexes

P-55-23 P-52-01 Approbation par la DGAC de l'élément pratique d'une formation de type conforme à la Partie-66 réalisé dans un organisme d'entretien Partie-145

56 Organismes de formation – Partie 147

P-56-14 P-03-00 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de formation et d'examens maintenance selon la partie 147

P-56-15 P-03-00 Surveillance et évolutions d'un organisme de formation et d'examens agréé selon la partie 147

P-56-18 G-52-00 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de formation Partie-147 (M.T.O.E.).

Guidelines for the Part 147 maintenance training organisation exposit ion (MTOE)


Ancien

numéro

Nouveau

numéro

P-56-19 R-52-02

Qualification des instructeurs/examinateurs et contrôleurs pratiques en centre de formation de base et/ou de type Partie 147

6- PARTIE 6 – SUJETS TECHNIQUES

60 Généralités

61 Mise en œuvre des matériels

62 Structures – Matériaux

P-62-15 G-61-00 Colles pour les constructions aéronautiques

63 Moteurs – Hélices

64 Aménagements – Equipements

65 Equipements de sécurité/sauvetage

66 Essais - Contrôles

7- PARTIE 7 – QUESTIONS ADMINISTRATIVES

70 Généralités

71 Financement

72 Gestion

73 Matérialisation des interventions

74 Procédures administratives externes

P-74-10 P-22-03 Délivrance des documents de bord et d'aéronef - Aspects administratifs


7 CORRESPONDANCE DES NOUVEAUX NUMÉROS DE DOCUMENTS AVEC LES ANCIENS NUMEROS DE FACICULES

Notes :

Ce tableau inclut les futures références des fascicules amenés à évoluer prochainement.

L’ordre de ce tableau est conforme à la nouvelle classification des documents.

Nouveau

numéro

Ancien

numéro TITRE

PARTIE 0 – GÉNÉRALITÉS

00 - Introduction

R-00-00 P-00-10 Documentation OSAC

R-00-00 R-21-15 Idem

R-00-00 RP-22-10 Idem

R-00-01 P-73-10 Marques OSAC

01 - Répertoires

L-01-00 P-00-00 Répertoires des documents

L-01-01 P-73-10 Répertoires des formulaires

L-01-02 Répertoire des Bulletins d’Information

L-01-03 Répertoire des Bulletins de Recommandation

02 - Réservé

03 - Procédures communes

P-03-00 P-31-25 Instruction et surveillance des agréments d'organismes

P-03-00 P-31-40 Idem

P-03-00 P-32-40 Idem

P-03-00 P-33-10 Idem

P-03-00 P-51-16 Idem

P-03-00 P-51-17 Idem

P-03-00 P-52-26 Idem

P-03-00 P-52-27 Idem

P-03-00 P-54-16 Idem

P-03-00 P-54-17 Idem

P-03-00 P-56-14 Idem

P-03-00 P-56-15 Idem

G-03-02 P-32-60 Méthodologie de surveillance Interne

G-03-02 P-50-20 Idem

04 - Autorisations exceptionnelles

P-04-00 P-43-30 Autorisations Exceptionnelles

P-04-00 P-44-45 Idem

PARTIE 1 – CONCEPTION ET SUIVI DE NAVIGABILITÉ

10 - Conception

L-10-00 P-04-15 Répertoire des certificats de type et des fiches de navigabilité des aéronefs transférés à l'EASA


Nouveau

numéro

Ancien

numéro TITRE

L-10-03 P-04-30 Liste des équipements homologués de radiocommunication et de radionavigation

L-10-04 P-04-49 Répertoire des approbations des groupes auxiliaires de puissance (GAP)/Index of approval concerning auxiliary power units (APU)

P-10-06 P-13-10 Approbations de conception des évolutions apportées aux aéronefs en service et leurs moteurs et hélices

11 - Suivi de navigabilité des aéronefs

P-11-01 P-41-31 Pièces "suspectées non approuvées" découvertes en transport public

12 - Limitations de nuisance

PARTIE 2 – NAVIGABILITÉ INDIVIDUELLE

20 - Généralités

R-20-00 Manuels de vol et étiquettes

21 - Identification

P-21-00 P-41-65 Obtention d'un code, indicatif ou adresse, spécifique aux installations radioélectriques de bord

22 - Délivrance initiale documents de bord

P-22-00 P-22-09 Classification des aéronefs importés

P-22-01 P-22-11 Classification et exportation vers un Etat tiers des aéronefs neufs fabriqués en France

P-22-02 P-22-12 Délivrance des certificats de navigabilité individuels américains au nom de la FAA pour les aéronefs neufs construits en France

P-22-03 P-22-13 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'une classification

P-22-03 P-74-10 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'une classification

P-22-04 P-22-25 Délivrance de CDN export, CLN export et CCRE aux aéronefs usagés

P-22-06 P-23-10 Laisser-Passer - Laissez-passer délivrés par OSAC

P-22-07 RP-22-30 Délivrance d'un certificat de navigabilité à un aéronef sans responsable de navigabilité de type

P-22-08 RP-22-90 Licence de station d'aéronef et certificat de conformité radio pour exportation

P-22-17 Aéronefs "Light Sport Aircraft" sous Laissez-Passer EASA

P-22-19 Délivrance et renouvellement des laissez-passer des avions anciennement « RA-xxxK »

23 - Renouvellement CDN/CEN

P-23-02 RP-42-50 Renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK - CDNR

P-23-03 P-23-30 Renouvellement des Laissez-Passer EASA "ex-CDNR"

24 - Contrôles aéronefs

PARTIE 3 – PRODUCTION

30 - Généralités

R-30-00 R-31-35 Partie 21 section A et AMC/GM sous-parties F, G, K, P, Q

P-30-03 P-31-50 Sous-traitance de production à l'étranger


Nouveau

numéro

Ancien

numéro TITRE

P-30-04 P-31-57 Accord entre les organismes de conception et de production

P-30-05 P-31-70 Compte rendus d'évènements (Occurrence Reporting)

31 - Agrément de production

G-31-00 P-32-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production (MOP) selon Part 21 - sous-partie G

G-31-01 P-33-55 Guide pour la rédaction et l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon le Part 21 - Subpart F section A

P-31-02 Agrément national de production

32 - Conformité - Navigabilité

P-32-01 P-35-10 EASA Form 1 - Certificat libératoire autorisé - Production de pièces neuves

P-32-02 P-35-20 EASA Form 52 - Attestation de conformité d'aéronef

P-32-03 P-35-30 EASA Form 53 - Certificat de remise en service

P-32-04 P-35-35 Traitement des Request For Conformity (RFC) émanant des autorités étrangères

Partie 4 – MAINTIEN DE NAVIGABILITÉ

40 - Sujets transverses

G-40-05 P-50-11 Guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités de maintien de la navigabilité

P-40-06 RP-41-10 Maintien de la navigabilité des aéronefs Annexe II OACI

P-40-06 P-42-20 Idem

R-40-08 Carburants autorisés pour les aéronefs à pistons

41 - Programme d’Entretien


R-41-02 P-42-21 Programme d'entretien des aéronefs civils Annexe II utilisés en aviation générale

R-41-03 P-43-26 Systèmes enregistreurs de vol

G-41-04 P-51-80 Les instructions pour le maintien de la navigabilité

G-41-05 P-52-60 Programme de fiabilité associé au programme d'entretien des aéronefs lourds suivant le règlement (CE) 2042/2003

411 - Guides techniques pour les Programmes d’Entretien

G-41-11 P-41-40 Contrôles alternatifs aux potentiels avant révision des moteurs à pistons en aviation générale

R-41-14 RP-41-25 Décompte des temps de vol

412 - Exigences nationales techniques pour les Programmes d’Entretien

R-41-20 P-41-15 Exigences nationales en matière d'entretien de l'installation radioélectrique de bord (IRBM) et de la chaîne ATC

42 - Agréments M/G



RP-42-10 P-52-50 Gestion de maintien de navigabilité et entretien des aéronefs dans le cadre d'une exploitation ETOPS (extended-range twin operation performance standard)

G-42-13 P-52-36 Entretien sous-traité par une entreprise de transport aérien (Part M Sous Partie G) à un organisme d'entretien Partie 145


Nouveau

numéro

Ancien

numéro TITRE

G-42-11 P-52-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat de transporteur aérien - règlement communautaire CE n° 2042/2003 annexe 1 sous partie G et I

RP-42-12 P-52-37 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transport aérien commercial

P-42-14 Instruction des exigences d'entretien rattachées à l'exploitation d'hélicoptères avec un temps d'exposition


P-42-22 Prérogative des réalisations d'Examens de Navigabilité sur les aéronefs ELA 1 hors agréments G+I

G-42-23 P-51-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité en aviation générale

43 - Exploitation


R-43-00 Instruction relative à l'exploitation en transport aérien commercial d'avions monomoteur à turbine en conditions IMC et/ou de nuit


44 - Généralités maintenance

440 - Aéronefs

G-44-01 Précautions et consignes générales applicables lors des chantiers de peinture des aéronefs

P-44-02 P-54-90 Démantèlement des aéronefs

441 - Certificat libératoires

P-44-10 P-51-30 Certificats libératoires EASA (Réception)

P-44-11 P-51-30 Formulaire 1 de l'EASA - Certificat libératoire autorisé émis par un organisme d'entretien agréé Partie 145 ou Partie M sous-partie F

P-44-12 P-41-30 Émission / Acceptation des certificats libératoires autorisés pour les aéronefs Annexe II OACI (JAA Form 1)

45 - Organismes de maintenance (hors annexe 2)

450 - Ateliers 145

G-45-00 P-54-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145

P-45-02 P-54-20 Modalités de mise en œuvre du MAG EASA/FAA

P-45-03 P-54-42 Approbation pour remise en service selon le règlement Partie 145 d'un aéronef exploité en transport public

G-45-04 P-54-45 Guide de mise en œuvre des mesures liées à la notion de sécurité et aux facteurs humains introduits dans le règlement Partie 145

451 - Ateliers M/F

G-45-10 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de maintenance agréé Partie M sous-partie F

46 - Ateliers d’aviation générale (annexe 2)

P-46-00 RP-42-50 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK - CDNR

P-46-01 RP-46-15 Idem


Nouveau

numéro

Ancien

numéro TITRE

PARTIE 5 – FORMATION ET LICENCE DES PERSONNELS D’ENTRETIEN

50 - Licences

P-50-00 P-55-15 Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie 66

R-50-01 P-55-17 Crédit d'examen pour les détenteurs de diplômes et titres nationaux

R-50-02 P-55-18 Levées des limitations issues d'une conversion portées sur les licences de maintenance d'aéronefs Partie-66

P-50-04 P-55-20 Examens de Type organisés par la DGAC pour les aéronefs des Groupes 2 & 3 de la Partie66

P-50-04 P-55-21 Idem

51 - Licences nationales

P-51-00 Délivrance, Amendements et Renouvellement des Licences Nationales de Maintenance Aéronefs (LNMA)

52 - Organismes de Formation

R-52-00 P-56-16 Moyens acceptables de conformité à la Partie 147

P-52-01 P-55-19 Approbation d'une Formation réalisée hors Organisme Agréé Partie-147

P-52-01 P-55-23 Idem

G-52-00 P-56-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de formation Partie-147 (MTOE)

R-52-02 P-56-19 Qualification des instructeurs, examinateurs et contrôleurs pratiques

PARTIE 6 – SUJETS TECHNIQUES

60 - Essais - Contrôles

P-60-01 P-41-80 Essai transpondeur sur aéronef avec ou sans report d'altitude

61 - Techniques aviation légère

G-61-00 P-62-15 Colles à bois pour les constructions aéronautiques


8 DOCUMENTS SUPPRIMÉS

P-00-00 Sommaire des procédures et guides

P-00-10 Publications d'OSAC et plan de la documentation

P-04-20 Répertoires chronologiques des consignes de navigabilité et des bulletins de recommandation de la DGAC / Chronological indexes of airworthiness directives and DGAC recommendation bulletins

P-04-25 Répertoire analytique des consignes de navigabilité / Analytical index of airworthiness directives

R-11-20 Procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs JAR-21

RP-14-10 Incidents aéronautiques

R-14-15 Définition des accidents et incidents d'aviation civile

RP-21-10 Marques de nationalités et d'immatriculation des aéronefs - Plaques d'identité et certificat d'immatriculation

R-21-15 Identification des aéronefs et de leurs éléments constitutifs (hors EASA)

P-22-11 Délivrance des documents de navigabilité individuels des aéronefs neufs fabriqués en France

P-31-25 Mise en œuvre du questionnaire ELIS (évaluation de l'instruction des sous-traitants) chez les nouveaux postulants

R-31-35 Partie 21 section A et AMC/GM sous-parties F, G, K, P, Q

P-31-40 Méthodologie d'exécution des interventions de surveillance

P-31-70 Compte rendus d'évènements

RP-31-80 Part 21 - section B sous-parties A, F, G ET P - Procédures et AMC/GM

P-32-40 Instruction et surveillance d'un agrément de production selon Part 21 sous-partie G

P-32-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production (MOP) selon Part 21 - sous partie G

P-32-85 Instructions et surveillance d'une reconnaissance de production de matière première

P-33-10 Autorisation de production selon le part 21 subpart F

P-33-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon le Part 21 - Subpart F section A

P-34-10 Guide de rédaction d'une procédure alternative de conception pour l'obtention d'une autorisation "ETSO"

P-41-40 Temps de fonctionnement avant révision des moteurs à pistons

P-42-16 Certificats libératoires autorisés en aviation générale

P-42-40 Aéronefs immatriculés français exploités PAR une entreprise de transport public étrangère

P-43-30 Autorisations Exceptionnelles Demandées Par Une Entreprise De Transport Aérien

P-44-45 Autorisations Exceptionnelles Demandées Par Une Entreprise De Transport Aérien (OPS 1 / OPS 1/T & OPS 3)

RP-46-10 Agrément des unités d'entretien d'aéronefs (UEA)

RP-46-20 Agréments des ateliers d'entretien d'aéronefs (AEA)

P-50-10 Guide de mise en place des systèmes de gestion de la sécurité - Maintien de navigabilité

P-51-16 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/F

P-51-17 Evolutions et surveillance d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/F

P-51-35 Canevas de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité en aviation générale

P-52-26 Procédures de délivrance, modification et surveillance des agréments de gestion du maintien de la navigabilité des exploitants en transport public

P-52-27 Délivrance du privilège d'examen de navigabilité (Partie M Sous-Partie I) d'un exploitant en transport public agréé partie M Sous-Partie G)

P-52-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat de transporteur aérien - règlement communautaire CE n° 2042/2003 annexe 1 sous partie G et I

P-52-36 Entretien sous-traité par une entreprise de transport aérien (Part M Sous Partie G) à un organisme d'entretien Partie 145

P-52-50 Gestion du maintien de la navigabilité ETOPS

P-54-16 Délivrance initiale d'un agrément d'entretien selon la partie 145


P-54-17 Evolutions et surveillance d'un agrément d'entretien selon la partie 145

P-54-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145

P-55-15 Délivrance, amendement et renouvellement des licences - Partie 66

P-55-16 Moyens acceptables de conformité et guides pour la Partie 66

P-55-17 Examens de conversion Partie 66 applicables aux détenteurs de diplômes et/ou titres nationaux

P-55-18 Levées des limitations portées sur les licences de maintenance d'aéronefs Partie-66

P-55-19 Approbation par la DGAC d'une formation de type conforme à la Partie-66 et réalisée hors agrément Partie-147

P-55-20 Habilitation par la DGAC des examinateurs (MTRE) de qualification de types PARTIE-66 pour les aéronefs non lourds non complexes et procédures d'examen

P-55-21 Examens DGAC et obtention de qualifications de type Partie-66 pour les aéronefs non lourds non complexes

P-55-23 Approbation par la DGAC de l'élément pratique d'une formation de type conforme à la Partie-66 réalisé dans un organisme d'entretien Partie-145

P-55-24 Quantification de l'expérience récente individuelle en entretien

P-56-14 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de formation et d'examens maintenance selon la partie 147

P-56-15 Surveillance et évolutions d'un organisme de formation et d'examens agréé selon la partie 147

P-56-16 Moyens acceptables de conformité à la Partie 147

P-56-17 Procédures d'examens Partie 66 applicables aux organismes Partie 147 pour les formations de base

P-56-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de formation Partie-147 (M.T.O.E.). Guidelines for the Part 147 maintenance training organisation exposition (MTOE)

P-56-19 Qualification des instructeurs/examinateurs et contrôleurs pratiques en centre de formation de base et/ou de type Partie 147


9 FASCICULES ANNULÉS GARDÉS POUR MÉMOIRE Ces fascicules ne sont plus applicables et ne font l'objet d'aucun suivi de la part de la DGAC.

Ils restent toutefois à la disposition des usagers car ils décrivent nombre de principes ou de règles générales applicables dans les domaines de la navigabilité initiale ou du maintien de la navigabilité.

P-12-10 Recueil de notes techniques relatives à la certification

P-13-10 Approbation de conception des évolutions apportées sur les aéronefs, moteurs et équipements en service

P-13-25 Réparations structurales des aéronefs en service

P-14-25 L'émission et la diffusion des consignes de navigabilité/The issue and distribution of airworthiness directives

P-22-10 Classification des aéronefs importés

P-22-16 Instructions générales concernant les ballons habités

P-22-20 Certificat de navigabilité d'aéronef agricole (CNAA)

P-24-10 Aéronefs pour l'emport et le largage de parachutistes

P-25-11 Avions Douglas DC3

P-25-40 Hélicoptères Bell et Agusta-Bell 47

P-25-41 Hélicoptères Bell et Agusta-Bell 206-A et 206-B

P-41-35 Entretien des moteurs à turbine à gaz (à réaction directe ou turbopropulseurs) de petite et moyenne puissance

P-41-45 Entretien des hélices

P-41-70 Vérification des moyens de mesure

P-42-25 Maintien de navigabilité des planeurs - Entretien

P-42-35 Test et calibration des instruments de bord

P-45-16 Procédure d'instruction et de surveillance d'un atelier JAR 145 par le GSAC

P-45-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de l'entretien JAR 145

P-51-30 Formulaire 1 de l'EASA - Certificat libératoire autorisé émis par un organisme d'entretien agréé 145 ou M/F

P-54-19 Guide de rédaction de la procédure de qualification et de formation des personnels autorisés à prononcer l'APRS pour les aéronefs de plus de 5,7 tonnes dans un organisme agréé Partie 145

P-54-20 Modalités de mise en oeuvre des "Maintenance Implementation Procedures" (MIP) DGAC/FAA

P-54-50 Exigence EN 4179 sur les contrôles non destructifs dans un organisme agréé Partie 145

P-61-15 Stockage des matériels - Tuyauteries souples

P-61-25 Gonflement des pneumatiques sur avions de plus de 5700 kg

P-62-10 Structures en bois

P-62-20 Entoilages aéronautiques

P-62-25 Inspection et réparation des structures en matériaux composites

P-64-15 Bouteilles utilisées en aéronautique

P-66-10 Choc sur hélice montée sur moteur à pistons

P-73-10 Marques OSAC

Répertoire des documents - regles-osac.com · , du Développement durable, Répertoire des...

Documents

Transcript of Répertoire des documents - regles-osac.com · , du Développement durable, Répertoire des...