REPRES & RFRENCES STATISTIQUES

2015

direction de l'valuation, de la prospective et de la performance

enseignements formation recherche

Les circonscriptions acadmiques correspondent le plus souvent aux rgions administratives. Toutefois, la France mtropolitaine compteen 2015, 26 acadmies pour 22 rgions : lle-de-France est compose des acadmies de Paris, de Crteil et de Versailles ; la rgion Provence - Alpes-Cte dAzurest compose des acadmies dAix-Marseille et de Nice, la rgion Rhne-Alpes de celles de Grenoble et de Lyon.

Oise60

75

Yvelines78

Seine-Maritime76 Aisne

02

Rhne69Loire

42

Isre38

Puy-de-Dme63

Bouches-du-Rhne13

Gard30

Vaucluse84

Hrault34 Var

83

Alpes-de-Haute-Provence

04

Lozre48

Yonne89

Cte-d'Or21

Nivre58

Cher18

Alpes-Maritimes

06

Tarn-et-Garonne

82Tarn81

Haute-Garonne

31

Lot-et-Garonne

47Aveyron

12

Lot46

Haute-Loire43

Drme26

Haute-Savoie74

Hautes-Alpes

Corrze19

Ardche07

Sane-et-Loire71

Creuse23

Haute-Corse

2B

Aude11

Pyrnes-Orientales

66

Arige09

Seine-et-Marne

77

Maine-et-Loire

49

Deux-Svres

79

Loire-Atlantique44

Orne61

Ille-et-Vilaine

35

Mayenne53

Ctes-d'Armor22Finistre

29

Haut-Rhin68

Territoire-de-Belfort

90

Moselle57

Ardennes08

Haute-Vienne

87

Landes40

Hautes-Pyrnes

65

Pyrnes-Atlantiques

64

Loir-et-Cher41

Loiret45

Indre-et-Loire37

Charente16

Meurthe-et-Moselle 54

VosgesHaute-Marne

52

Bas-Rhin67

Essonne91Eure-

et-Loir28

Charente-Maritime

17

Doubs25

Haute-Sane

70

Vende85

Seine-Saint-Denis93

Hauts-de-Seine

Val-de-Marne94

Nord59

Pas-de-Calais62

05

88

971

973

972

92

974

976

Ain01

Corse-du-Sud 2A

Allier03

Aube10

Calvados14

Cantal15

Dordogne24

Eure27

Gers32

Gironde33

Indre36

Jura39

Manche50 Marne

51Meuse

55

Morbihan56

Sarthe72

Savoie73

Somme80

Vienne86

Val-d'Oise95

ROUEN

CAEN

PARIS

1

STRASBOURG

2

LILLE

AMIENS

DIJON

RENNES

NANTES

REIMS

NICE

ORLANS-TOURS

NANCY-METZ

BESANON

LYON

CLERMONT-FERRAND

GRENOBLE

LIMOGES

BORDEAUX

TOULOUSE

MONTPELLIER

AIX-MARSEILLE

POITIERSGUADELOUPE

MARTINIQUE

GUYANE

MAYOTTE

LA RUNION

CORSE

Limite de dpartementLimite dacadmieAcadmieCAEN

12

Acadmie de VersaillesAcadmie de Crteil

Carte des aCadmies

Acadmie Dpartement Acadmie DpartementAix-MArseille Alpes-de-Hte-Provence NANcy-Metz Meurthe-et-Moselle

Hautes-Alpes Meuse Bouches-du-Rhne Moselle

Vaucluse VosgesAMieNs Aisne NANtes Loire-Atlantique

Oise Maine-et-LoireSomme Mayenne

BesANoN Doubs SartheJura VendeHaute-Sane Nice Alpes-MaritimesTerritoire de Belfort Var

BorDeAux Dordogne orlANs-tours CherGironde Eure-et-LoirLandes IndreLot-et-Garonne Indre-et-LoirePyrnes-Atlantiques Loir-et-Cher

cAeN Calvados LoiretManche PAris ParisOrne Poitiers Charente

clerMoNt-FerrAND Allier Charente-MaritimeCantal Deux-SvresHaute-Loire ViennePuy-de-Dme reiMs Ardennes

corse Corse-du-Sud AubeHaute-Corse Marne

crteil Seine-et-Marne Haute-MarneSeine-Saint-Denis reNNes Ctes d'ArmorVal-de-Marne Finistre

DijoN Cte-d'Or Ille-et-VilaineNivre MorbihanSane-et-Loire roueN EureYonne Seine-Maritime

GreNoBle Ardche strAsBourG Bas-RhinDrme Haut-RhinIsre toulouse AriegeSavoie AveyronHaute-Savoie Haute-Garonne

lille Nord GersPas-de-Calais Lot

liMoGes Corrze Hautes-PyrnesCreuse TarnHaute-Vienne Tarn-et-Garonne

lyoN Ain VersAilles YvelinesLoire EssonneRhne Hauts-de-Seine

MoNtPellier Aude Val-d'OiseGard GuADelouPe GuadeloupeHrault GuyANe GuyaneLozre MArtiNique MartiniquePyrnes-Orientales MAyotte Mayotte

lA ruNioN La Runion

Dpartementsdoutre-mer(DOM): Guadeloupe,Guyane,Martinique,Mayotte,LaRunion.

Collectivitsdoutre-mer(COM):Polynsiefranaise,Saint-Barthlemy,Saint-Martin,Saint-Pierre-et-Miquelon,Wallis-et-Futuna.Saint-BarthlemyetSaint-MartinrestentrattacheslacadmiedeGuadeloupe.

LaNouvelle-Caldoniepossdeunstatutprovisoiredecollectivit spcifique.

LetermeFranceentireregroupelaFrancemtropolitaine,lesDOM,lesCOMetlaNouvelle-Caldonie.

Mayotteachangdestatutle31mars2011,passantdecollectivit doutre-mer(COM)dpartementdoutre-mer(DOM).Cechangementdestatutatprisencomptepartirdeldition2012duRERS.

- Pasdeffectif Rsultattrspetitmaisnonnul n.s. Rsultatnonsignificatif n.d. Informationnondisponible (blanc) Aucunrsultatnepeuttreinscrit p Donnesprovisoires (r) Donnesrvisesparrapportlditionprcdente

SigneS conventionnelS utiliSS

champ gographique

REPRES& RFRENCESSTATISTIQUES

SUR LES ENSEIGNEMENTS,LA FORMATION ET LA RECHERCHE

2015

direction de lvaluation, de la prospective et de la performance

RERS - 20152

Directrice de la publicationCatherine Moisan

Rdactrice en chefMireille Dubois

Responsable dditionAnnick Vialla

Scrtaire de rdactionBernard Javet

Maquette intrieureCorinne Jadas

Maquette de couvertureDelcom-MENESR et Corinne Jadas

CompositionCorinne Jadas

ImpressionOvation

ISSN 1635 9089 / ISBN 978-2-11-139145-1RERS 2015 numrique : ISBN 978-2-11-139146-8

Dpt lgal : aot 2015

Sarah Abdouni Dominique Abriac Cdric Afsa Sandra Andreu Philippe Arzoumanian Audrey Bahr Linda Ben-Ali velyne Blanch Grard Briaud Olivier Capelle Ghislaine Cormier

Marie-Luce Courtoux Sophie Cristofoli tienne Dalibard Jean-Pierre Dalous Catherine David Aurlie Demongeot Julie Djiriguian Mireille Dubois Franine Dupouy Laurent Fauvet

Paul-Olivier Gasq Jolle Grille Valentin Guillon Sarra Hedhli Stphane Herrero Tamara Hubert Caroline Iannone Ceren Inan Christophe Jaggers Marie-Laurence Jaspar Sylvaine Jego

Martine Jeljoul Marianne Julliard Roselyne Kerjosse Nadine Lab Aline Landreau-Mascaro Denise Latouche Sylvie Le Laidier Stphanie Lemerle Batrice Le Rhun Agns Lievre Isabelle Maetz Nathalie Marchal Diane Marlat Kevin Marseau Nicolas Miconnet Olivier Monso Jean-Marc Pastor

Emmanuel Paul Pascale Poulet-Coulibando Sandrine Prost-Dambele Patricia Prouchandy Danielle Prouteau Juliette Robin Ophlie Rogel Sophie Ruiz Alexia Stfanou Fanny Thomas

Mustapha Touahir Catherine Valette Thierry Voisine Ronan Vourch Cynthia Wavoeke Odile Wolber

Auteurs

RERS - 2015 3

AvAnt-propos

AVANT-PROPOS

Repres et rfrences statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche est une publication annuelle dite depuis 1984. Elle fournit, en un seul volume, toute linformation statistique disponible sur le fonctionnement et les rsultats du systme ducatif. Elle comprend galement un aperu synthtique des principales donnes sur la recherche franaise.

Repres et rfrences statistiques est organis selon un mode de prsentation unique o chaque thme est trait en une double page. Son utilisation est ainsi particulirement aise. Une page de tableaux et graphiques est accompagne dune prsentation synthtique et de rubriques permanentes : Dfinitions et Pour en savoir plus , qui permettent au lecteur de bien interprter les donnes et de complter, sil le souhaite, cette information en recourant aux autres publications de la direction de lvaluation, de la prospective et de la performance.

Cet ouvrage propose, ddition en dition, une information suivie et actualise, sur tous les aspects structurels de lducation, du primaire au suprieur, et de la recherche. Il prsente notamment des sries chronologiques longues.

Chaque dition fait lobjet de modifications et denrichissements et apporte des clairages sur des thmes nouveaux en fonction de lactualit et de la disponibilit dtudes spcifiques. Ainsi cette dition prsente de nouvelles pages, notamment sur les rseaux dducation prioritaire REP et REP+ (2.16), le devenir des lves deux ans aprs leur entre au CP (3.9), les apprentis dans les EPLE (5.7), lesprance dobtenir le baccalaurat pour un lve de sixime (8.12), et, aussi, sur les comptences du socle en fin de CE2 (8.2), celles en mathmatiques en fin dcole lmentaire (8.3) et en fin de collge (8.4), dans le cadre du dispositif Cedre. Par ailleurs, le chapitre relatif la recherche et dveloppement a t enrichi dune double page sur les doctorants et docteurs (11.1).

Ce trente-deuxime numro de Repres et rfrences statistiques apporte aux dcideurs comme aux acteurs du systme ducatif et au grand public, une information dont la richesse et la pertinence contribuent tayer le dbat sur le fonctionnement et les rsultats du systme ducatif.

Catherine Moisan Directrice de lvaluation, de la prospective et de la performance

RERS - 20154

sommaire

1. Le systme ducatif 1 .1 Les principales filires de formation 12

1 .2 La population scolaire et de lenseignement suprieur : volution 14

1 .3 La population scolaire et de lenseignement suprieur par dpartement et acadmie 16

1 .4 La population scolaire et de lenseignement suprieur par ge 18

1 .5 O se trouvent les jeunes de 14 17 ans ? 20

1 .6 La scolarisation des lves en situation de handicap 22

1 .7 La scolarisation des lves allophones arrivants 24

1 .8 Les personnels des secteurs public et priv 26

1 .9 Les structures de formation initiale 28

2. Les tabLissements 2 .1 Les coles 32

2 .2 Les classes du premier degr 34

2 .3 Les collges et les lyces : types dtablissement et classes 36

2 .4 Les collges et les lyces : cycles denseignement et classes 38

2 .5 La taille des classes dans le second degr 40

2 .6 La taille des collges et des lyces 42

2 .7 Les collges et les lyces par acadmie 44

2 .8 Lhbergement des lves dans les tablissements du second degr 46

2 .9 Lenseignement priv sous contrat et hors contrat 48

2 .10 Les technologies de linformation et de la communication dans les coles et les tablissements publics 50

2 .11 Les ensembles immobiliers du second degr public 52

2 .12 Le climat scolaire et la violence dans les collges 54

2 .13 Les incidents graves dclars par les collges et les lyces publics 56

2 .14 Labsentisme des lves du second degr 58

2 .15 Les coles, collges et lyces pour lambition, linnovation et la russite (clair) et les rseaux de russite scolaire (RRS) 60

2 .16 Les rseaux dducation prioritaire REP et REP+ 62

2 .17 Les lves habitant dans une zone urbaine sensible 64

2 .18 Les tablissements et structures de lenseignement suprieur 66

repres et rfrences statistiques 2015sur Les enseignements, La formation et La recherche

RERS - 2015 5

sommaire

3. Les Lves du premier degr 3 .1 Le premier degr : volution 70

3 .2 Le premier degr par dpartement et acadmie 72

3 .3 Le premier degr : sexe, ge 74

3 .4 Le prlmentaire : volution 76

3 .5 Ltude des langues vivantes dans le premier degr 78

3 .6 Les lves en situation de handicap dans le premier degr 1 80

3 .7 Les lves en situation de handicap dans le premier degr 2 82

3 .8 Le retard scolaire lentre en sixime 84

3 .9 Le devenir des lves deux ans aprs lentre en CP 86

3 .10 La sant des enfants en grande section et en CM2 88

4. Les Lves du second degr 4 .1 Le second degr : volution 92

4 .2 Le second degr par dpartement et acadmie 94

4 .3 Lorigine sociale des lves du second degr 96

4 .4 Le premier cycle par classe : sexe, ge, flux 98

4 .5 Le second cycle professionnel : volution 100

4 .6 Le second cycle professionnel : classe, sexe 102

4 .7 Le second cycle professionnel : ge, sexe 104

4 .8 Le second cycle professionnel : flux 106

4 .9 Le second cycle professionnel par spcialit 108

4 .10 Le second cycle gnral et technologique par srie 110

4 .11 Le second cycle gnral et technologique : sexe, ge, flux 112

4 .12 Les options de seconde gnrale et technologique 114

4 .13 Lorientation en fin de seconde gnrale et technologique 116

4 .14 Les options de premire gnrale et technologique 118

4 .15 Les options de terminale gnrale et technologique 120

4 .16 Ltude des langues vivantes dans le second degr 122

4 .17 Les sections linguistiques dans le second degr 124

4 .18 Ltude du latin et du grec ancien dans le second degr 126

4 .19 Les lves de Segpa 128

4 .20 Les lves en situation de handicap dans le second degr 1 130 4 .21 Les lves en situation de handicap dans le second degr 2 132 4 .22 Les lves des dispositifs relais en collges 134

4 .23 Lenseignement agricole dans le second degr 136

4 .24 Le devenir des lves six ans aprs leur entre en sixime 138

4 .25 Les poursuites dtudes aprs la troisime et la seconde GT dans lenseignement scolaire et lapprentissage 140

RERS - 20156

sommaire

5. Les apprentis 5 .1 Les centres de formation dapprentis : volution des effectifs 144

5 .2 Les apprentis par rgion et acadmie 146

5 .3 Les apprentis par spcialit de formation 148

5 .4 Lapprentissage dans le second cycle professionnel 150

5 .5 Les origines scolaires des apprentis du second degr 152

5 .6 Lapprentissage dans le suprieur 154

5 .7 Les apprentis en EPLE 156

5 .8 Les apprentis et les CFA en 2014-2015 158

6. Les tudiants 6.1 Les effectifs du suprieur : volution 162

6.2 Les effectifs du suprieur par acadmie 164

6.3 Les tudiants dans les formations scientifiques 166

6.4 Les tudiants des universits 168

6.5 Les nouveaux entrants luniversit 170

6.6 La population universitaire par tablissement et acadmie 172

6.7 Les tudiants prparant un DUT 174

6.8 Les tudiants des filires dingnieurs 176

6.9 Les coles de commerce, gestion et vente 178

6.10 Les classes prparatoires aux grandes coles - CPGE 180

6.11 Les sections de techniciens suprieurs et assimils 182

6.12 Les sections de techniciens suprieurs et assimils par spcialit 184

6.13 Les femmes dans lenseignement suprieur 186

6.14 Lorigine sociale des tudiants franais 188

6.15 Les tudiants de nationalit trangre dans lenseignement suprieur 190

6.16 Les tudiants de nationalit trangre dans lenseignement suprieur par nationalit 192

6.17 Les tudiants de nationalit trangre dans les universits 194

6.18 Les taux dinscription des nouveaux bacheliers dans lenseignement suprieur 1 196

6.19 Les taux dinscription des nouveaux bacheliers dans lenseignement suprieur 2 198

6.20 Les entrants en premire anne de lenseignement suprieur universitaire : provenance et devenir un an aprs 200

6.21 Le devenir des bacheliers 2008 : situation la rentre 2008 202

6.22 Les bacheliers 2008 entrs luniversit aprs le bac : situation la rentre 2013 204

6.23 Les bacheliers 2008 entrs dans lenseignement suprieur hors universit : situation la rentre 2013 206

6.24 Les stages effectus dans les universits 208

RERS - 2015 7

sommaire

7. La formation continue 7.1 La formation continue : volution 212 7.2 La formation continue dans les Greta 214 7.3 La formation continue dans lenseignement suprieur 216

8 . rsuLtats, dipLmes, insertion 8.1 Les comptences du socle en fin dcole et en fin de collge 220

8.2 Les comptences du socle commun en fin de CE1 222

8.3 Les comptences en mathmatiques en fin dcole lmentaire 224

8.4 Les comptences en mathmatiques en fin de collge 226

8.5 Les comptences des jeunes en lecture 228

8.6 Les comptences des jeunes dans lutilisation des mathmatiques de la vie quotidienne 230

8.7 Le second degr : accs au niveau IV 232

8.8 La russite au diplme national du brevet : sexe, ge, origine sociale 234

8.9 La russite au baccalaurat selon la srie 236

8.10 La russite au baccalaurat : sexe, ge, origine sociale 238

8.11 La proportion de bacheliers dans une gnration 240

8.12 Lesprance dobtenir le baccalaurat pour un lve de sixime 242

8.13 Les diplmes technologiques et professionnels du second degr 244

8.14 La russite au CAP et au BEP : sexe, ge 246

8.15 La russite au CAP, au BEP et au baccalaurat professionnel par spcialit 248

8.16 Les diplmes du BTS : prsentation gnrale 250

8.17 Les diplmes du BTS par spcialit 252

8.18 Les diplmes universitaires de technologie - DUT 254

8.19 La russite au DUT 256

8.20 Les diplmes universitaires : volution 258

8.21 Les diplmes universitaires par discipline 260

8.22 La russite en cursus licence 262

8.23 Les diplmes dingnieurs et de commerce 264

8.24 Le niveau dtude la sortie du systme ducatif 266

8.25 Lemploi la sortie du lyce 268

8.26 Lemploi des sortants dapprentissage 270

8.27 La situation professionnelle quelques annes aprs la fin de la formation initiale 272

8.28 La validation des acquis de lexprience : diplmes technologiques et professionnels 274

8.29 La validation des acquis de lexprience : enseignement suprieur 276

8.30 Les diplmes lissue de la formation continue dans lenseignement suprieur 278

8.31 LEurope face aux objectifs de Lisbonne 280

RERS - 20158

sommaire

9. Les personneLs 9.1 Les personnels selon leur affectation budgtaire 284

9.2 La fminisation du personnel 286

9.3 Le personnel enseignant du scolaire : structure par ge 288

9.4 Les enseignants du premier degr public 290

9.5 Les enseignants du premier degr public par dpartement 292

9.6 Les enseignants du premier degr priv 294

9.7 Les enseignants du second degr public : volution 296

9.8 Les enseignants du second degr public par acadmie 298

9.9 Les enseignants du second degr priv 300

9.10 Les enseignants du second degr face lves par type dtablissement 302

9.11 Les enseignants du second degr face lves par discipline 304

9.12 Le service des enseignants dans le second degr 306

9.13 Lencadrement des lves dans le second degr 308

9.14 La mobilit des enseignants des premier et second degrs publics 310

9.15 Les enseignants du suprieur par discipline 312

9.16 Le personnel administratif, technique et dencadrement 1 314

9.17 Le personnel administratif, technique et dencadrement 2 316

9.18 La formation continue des personnels des premier et second degrs publics 318

9.19 Les dparts la retraite des personnels 320

9.20 Les concours de recrutement de personnels enseignants du premier degr 322

9.21 Les concours externes de recrutement de personnels enseignants du premier degr public 324

9.22 Les concours de recrutement de personnels enseignants du second degr 326

9.23 Les concours de recrutement de personnels enseignants du second degr public 328

9.24 Les concours de recrutement de personnels dducation et dorientation 330

9.25 Les concours de recrutement de personnels de direction et dinspection 332

9.26 Les concours de recrutement de personnels ASS et des bibliothques 334

9.27 Les concours de recrutement de personnels ITRF 336

10. budget, cots et financement 10.1 Le financement de la dpense intrieure dducation 340

10.2 Le budget : analyse et volution 342

10.3 L volution de la dpense intrieure dducation 344

10.4 Le financement des producteurs dducation 346

10.5 Les dpenses par lve et par tudiant 348

10.6 La taxe dapprentissage 350

10.7 Les bourses nationales dans le second degr 352

10.8 Laide aux tudiants 354

10.9 Les boursiers sur critres sociaux luniversit 356

10.10 Laction sociale en faveur des tudiants 358

RERS - 2015 9

11. recherche et dveLoppement 11.1 Les doctorants et les docteurs 362

11.2 La recherche et dveloppement : effectifs 364

11.3 La recherche et dveloppement : vision densemble 366

11.4 Les acteurs de la recherche et dveloppement publique 368

11.5 Les travaux de recherche et dveloppement mens par les entreprises 370

11.6 Le financement de la recherche et dveloppement dans les entreprises 372

11.7 La recherche et dveloppement dans les rgions 374

11.8 Les activits de recherche et dveloppement dans le monde 376

12. La france doutre-mer 12.1 La population scolaire et de lenseignement suprieur dans les DOM 380

12.2 La population scolaire et de lenseignement suprieur COM et en Nouvelle-Caldonie 382

12.3 Le premier degr dans les DOM 384

12.4 Le second degr dans les DOM 386

12.5 Les flux dlves dans le second degr dans les DOM 388

12.6 Les spcialits de formation dans le second cycle professionnel dans les DOM 390

12.7 Lorigine sociale des lves du second degr dans les DOM 392

12.8 Les tudiants du suprieur dans les DOM-COM et en Nouvelle-Caldonie 394

12.9 Les tudiants des universits dans les DOM-COM et en Nouvelle-Caldonie 396

12.10 Les diplmes dans les DOM 398

12.11 La russite au baccalaurat dans les DOM 400

12.12 Les personnels dans les DOM 402

12.13 Les enseignants du second degr public dans les DOM 404

Table des sigles 407 Bibliographie 415

sommaire

11 RERS - 2015

1.1. Les principales filires de formation 121.2. La population scolaire et de lenseignement suprieur : volution 141.3. La population scolaire

et de lenseignement suprieur par dpartement et acadmie 161.4. La population scolaire et de lenseignement suprieur par ge 181.5. O se trouvent les jeunes de 14 17 ans ? 201.6. La scolarisation des lves en situation de handicap 221.7. La scolarisation des lves allophones arrivants 241.8. Les personnels des secteurs public et priv 261.9. Les structures de formation initiale 28

1 Le systme ducatif

12 RERS - 2015

1 .1

L e systme ducatif franais comprend trois degrs, partags en cycles pour les premier et second degrs. Le premier degr correspond aux enseignements pr- lmentaire et lmentaire, dispenss dans les coles prlmentaires et lmentaires. Ces enseignements se droulent en trois cycles : apprentissages premiers, apprentissages fondamentaux, approfondissements. Lenseignement relevant de ladaptation scolaire et de la scolarisation des enfants handicaps dans le premier degr est en partie sous tutelle du ministre en charge de la sant.

Lenseignement du second degr (enseignement secondaire) est dispens dans les collges (premier cycle, de la sixime la troisime) et les lyces (2nd cycle GT et 2nd cycle professionnel). Depuis la rentre 1995, la sixime constitue le cycle dobser-vation et dadaptation, la cinquime et la quatrime le cycle central, et la troisime le cycle dorientation. Des enseignements adapts sont galement offerts en collge (sixime troisime Segpa) ; ils accueillent pour partie les lves issus de lenseignement spcialis du premier degr. la rentre 2012, sest acheve la rnovation du second cycle professionnel entame en 2008 : disparition du cursus en quatre ans BEP + baccalaurat professionnel en deux ans , mise en place du baccalaurat professionnel en trois ans directement aprs la classe de troisime.

Lenseignement post-secondaire et suprieur est dispens dans les lyces (sections de techniciens suprieurs [STS], classes prparatoires aux grandes coles [CPGE]), dans les grandes coles et les coles ou instituts spcialiss, et dans les universits. Depuis la rentre 2005, les universits offrent les nouvelles formations licence-master-doctorat (LMD). Le cursus licence correspond aux trois premires annes dtudes universitaires ; le cursus master (deux ans) oriente les tudiants vers une option professionnelle (master professionnel) ou de recherche (master recherche) ; enfin, le cursus doctorat (trois ans), vocation recherche, aboutit une thse de doctorat.

Lapprentissage constitue une voie daccs lensei-gnement professionnel, directement aprs la troisime ou ultrieurement dans le parcours de formation.

La scolarit en France est obligatoire partir de lge de six ans, et jusqu seize ans. La notion d ge thorique utilise dans certains cas fait rfrence un cursus scolaire commenc lge de six ans et effectu sans redoublement, ni interruption, ni saut de classe.

remarqueEnsemble du Suprieur : source Onisep.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LES PRINCIPALES FILIRES DE FORMATION

Enseignement lmentaire

Enseignement prlmentaire

Premier cycle

Secondcycle

Prem

ier d

egr

Seco

nd

degr

en

Seig

nem

ent S

uPr

ieur

13 RERS - 2015

1 .1

1 .1. LES PRINCIPALES FILIRES DE FORMATION

LES PRINCIPALES FILIRES DE FORMATION

Cycle des apprentissages premiers (cycle I)

Moyenne section Grande section

Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle II)

Cycle des approfondissements

(cycle III) Cours lmentaire deuxime anneCours moyen premire anne

Cours lmentaire premire anneCours prparatoire

Cours moyen deuxime anne

Classes dinitiationet dadaptation

Cinquime

Sixime111Cycle dobservation et

dadaptation

Troisime

QuatrimeCycle central

Cycle dorientation

Diplme national du brevet (DNB)

col

e

Cycle terminal

Secondeprofessionnelle

Premire professionnelle

Terminale professionnelle

Seconde BT

Premire BT

Terminale BT

Seconde gnrale et technologique

Premiregnrale

Terminale gnrale

Terminale technologique

Premiretechnologique

Bac gnral Bac technologique BT Bac pro

1re anne CAP

2de anne CAP

CAP

Coll

geLy

ce

Paces

1 1 1

2 2 2

3 3 3

4 4 4

5 5

6 6

7 7

8 8

9 9

10

11

Licence 1

Licence 2

Licence 3 Licence pro

BTS 1

BTS 2

DUT 1

DUT 2

DE docteuren phar-macie

DE docteuren mdecine

DE sage-femme

Cycle dedtermination

Petite section

6 ans

Prpa 1 Prpa 1

Prpa 2 Prpa 2

3 3

4 4

5 5

6

11

22

33

44

5

6Diplme dcole dingnieur

DE secteur social ou paramdical

Diplme darchitecte

Diplme dcole spcialise

(art, commerce, journalisme, tourisme...)Master

pro/rech. 2

Master pro/rech. 1

Doctorat 1

Doctorat 2

Doctorat 3

Diplme dcole vtrinaire Diplme dIEP

et dcole de commerce

Doctorat

CPA / Clipa / DIMA

Filires des coles spcialises

BT Examen terminal Passage dune formation une autre Enseignements adapts, ASH

tudes luniversit tudes de techni-ciens suprieurs

Filires des classes prpara-toires et grandes coles

Sixime troisime

Segpa

Premiredadaptation

1

2

3

4

5

6

7

8

9

DE docteuren chirurgie dentaire

14 RERS - 2015

1 .2

dfinitions

La rentre 2014, en France mtropolitaine et dans les DOM, lensemble du systme ducatif public et priv compte 15,4 millions dlves, dtudiants et dapprentis, 70 000 de plus qu la rentre prcdente (1).

Lenseignement suprieur reste le premier contribu-teur cette hausse globale, avec une augmentation de ses effectifs de 1,6 % (compte non tenu des apprentis prparant un diplme du suprieur). quelques exceptions prs, tous les types dtablissement parti-cipent cette croissance, certes des degrs divers. cet gard, les formations dingnieurs sont les plus attractives (+ 3,1 %), devant les universits (+ 2,2 % hors CPGE, DUT et formations dingnieurs) et les CPGE (+ 1,6 %).

Le second degr connat une quasi-stagnation (+ 0,1 %), qui est la rsultante de deux volutions trs contrastes. Toutes les formations professionnelles enregistrent une diminution sensible de leurs effec-tifs. Cela vaut pour les lycens professionnels des tablissements sous tutelle des ministres en charge de lducation nationale (- 1,1 %) et de lagriculture (- 3,3 % pour lensemble du second degr ; - 5,4 % pour les formations professionnelles ; voir 4.23). La baisse la plus marque concerne les apprentis : - 5,8 %, aprs - 5,0 % lanne prcdente. Le niveau actuel des effectifs dapprentis du second degr est le mme quil y a vingt ans. Mme si lapprentissage de niveau suprieur continue sa croissance, son rythme est trop faible pour empcher que le nombre total dap-prentis diminue, et ce pour la deuxime anne cons-cutive (- 3,5 % aprs - 2,8 %) (2).

Par contraste, le second cycle gnral et technolo-gique poursuit sa croissance soutenue (+ 1,9 % hors agriculture et sant, aprs + 1,3 % entre 2012 et 2013). Enfin, la baisse des effectifs inscrits dans les sections denseignement gnral et professionnel adapt (Segpa) se confirme.

PoPuLation scoLaire et de Lenseignement suPrieur - Ensemble des lves des premier et second degrs, des apprentis, des tudiants en universit et hors universit, dans les secteurs public et priv en France mtropolitaine et dans les DOM. Les lves et tudiants sous tutelle des autres ministres (en charge de lagriculture, de la sant, de la culture) sont comptabiliss. On notera que pour les tudiants, ce sont les inscriptions administratives et non les personnes physiques qui sont comptes.Depuis le 31 mars 2011, Mayotte est devenue dparte-ment doutre-mer. partir de cette date, ses effectifs sont dnombrs avec ceux de France mtropolitaine et des DOM.

Premier degr, asH - Enseignement relevant de ladaptation scolaire et de la scolarisation des enfants handicaps. Voir 3.1.

second degr - Voir Dfinitions en 4.1.

fiLires de Lenseignement suPrieur - Voir Dfinitions en 6.1 et 6.2.

sourcesMENESR-DEPP et MENESR-DGESIP-DGRI-SIESVoir les sources dcrites pour chaque niveau denseignement dans les chapitres correspondants.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR : VOLUTION

15 RERS - 2015

1 .2

volution des effectifs dlves, dtudiants et dapprentis, en milliers.1

1 .2. LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR : VOLUTION

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR : VOLUTION

1980 1990 2000 2005 2010 2011 hors

Mayotte

2011y c.

Mayotte

2013 2014p volution (%)

2014/2013 Premier degr ducation nationale 7396,3 6953,4 6552,0 6624,6 6664,3 6657,7 6710,7 6760,6 6788,6 0,4Prlmentaire 2456,5 2644,2 2540,3 2612,0 2539,1 2545,0 2561,8 2580,9 2574,9 -0,2lmentaire (CP-CM2) 4810,0 4218,0 3953,0 3962,0 4080,8 4067,6 4102,1 4132,6 4165,7 0,8ASH 129,8 91,2 58,7 50,5 44,3 45,1 46,8 47,2 48,0 1,7Second degr ducation nationale 5309,2 5725,8 5614,4 5485,4 5353,2 5384,5 5415,6 5472,8 5497,1 0,4Premier cycle 3261,9 3253,5 3290,9 3139,0 3126,4 3165,9 3185,2 3237,6 3243,6 0,2Second cycle professionnel 807,9 750,0 705,4 724,0 705,5 691,1 694,7 670,3 663,0 -1,1Second cycle gnral et technologique 1124,4 1607,6 1501,5 1512,9 1425,7 1433,1 1440,0 1470,6 1498,9 1,9Enseignement adapt du second degr (Segpa) 114,9 114,6 116,6 109,5 95,6 94,5 95,8 94,4 91,7 -2,9Second degr Agriculture (1) 117,1 116,2 151,3 154,9 149,9 153,3 153,6 148,6 143,7 -3,3Scolarisation dans tablissements de la Sant (1) 96,2 88,2 81,4 76,3 71,5 72,6 72,6 71,7 70,3 -1,9Centre de formation des apprentis (2) 244,1 226,9 376,1 395,6 433,5 442,9 443,3 430,1 415,2 -3,5Apprentis de l'enseignement secondaire 225,4 219,0 314,7 315,2 314,9 313,1 313,4 286,3 269,9 -5,8Apprentis de l'enseignement suprieur 0,0 1,3 51,2 70,6 111,4 122,9 122,9 138,0 139,5 1,1Prapprentis en CFA 18,7 6,6 10,2 9,7 7,2 6,9 6,9 5,8 5,9 1,4Enseignement suprieur 1184,1 1717,1 2160,3 2283,3 2319,6 2350,6 2350,9 2432,0 2470,7 1,6Universits (hors CPGE, prparation DUT et formations dingnieurs) 796,1 1075,1 1256,4 1284,3 1299,3 1310,9 1310,9 1355,9 1385,8 2,2CPGE et prpas intgres des coles d'ingnieurs 42,9 68,4 76,2 80,2 87,6 88,8 88,8 93,5 95,0 1,6STS 67,9 199,3 238,9 230,4 242,2 245,8 246,0 255,0 255,2 0,1Prparation DUT 53,7 74,3 116,9 111,3 115,7 115,0 115,0 115,8 116,4 0,5Formations d'ingnieurs (y compris en partenariat) 40,0 57,7 96,6 104,4 122,0 130,4 130,4 137,3 141,6 3,1coles de commerce, gestion, comptabilit et vente (hors BTS) 15,8 46,1 63,4 88,4 121,3 126,7 126,7 134,2 134,3 0,1coles paramdicales et sociales (2) 91,7 74,4 93,4 131,7 137,4 140,6 140,7 135,1 135,1 0,0Autres tablissements d'enseignement suprieur (3) 76,0 121,7 218,5 252,6 194,1 192,4 192,4 205,3 207,4 1,0

dont autres tablissements denseignement universitaire (4) n.d. 35,5 36,2 48,7 58,7 57,6 57,6 61,3 60,5 -1,3

Total gnral 14346,9 14827,5 14935,4 15020,1 14992,1 15061,7 15146,8 15315,8 15385,6 0,5Total lves du premier degr (5) 7482,9 7032,8 6625,2 6693,3 6728,6 6723,1 6776,1 6825,2 6851,9 0,4Total lves et apprentis du second degr (5) 5680,0 6076,4 6098,8 5972,9 5832,4 5865,2 5896,9 5920,6 5923,6 0,1Total tudiants et apprentis du suprieur 1184,1 1718,4 2211,4 2353,9 2431,0 2473,5 2473,8 2570,0 2610,2 1,6

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte partir de 2011, Public + Priv.1. Sans double compte avec le ministre en charge de lducation nationale. Pour les tablissements relevant du ministre en charge de la sant, les doubles comptes ne sont reprs que depuis 2008 (voir 1.6).2. Donnes provisoires pour lanne 2014.3. Groupe non homogne (coles vtrinaires, coles normales suprieures, coles dpendant dautres ministres, etc.). Il comprend galement les effectifs des IUFM avant leur rattachement une universit (2008 2010). Les effectifs 2014 des coles suprieures artistiques et culturelles sont provisoires.4. tablissements universitaires privs et grands tablissements dispensant des formations de type universitaire (Paris-Dauphine, EHESS, IEP Paris, cole nationale suprieure des sciences de linformation et des bibliothques, Inalco, Observatoire de Paris, EPHE, Institut de physique du Globe, cole nationale des chartes).5. Tous ministres confondus. Les lves scolariss dans les tablissements mdico-ducatifs et hospitaliers de la Sant ont t rpartis hauteur de 90 % et 10 % entre le premier et le second degr.

volution des effectifs par degr denseignement, base 100 en 1995.2

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte partir de 2011, Public + Priv.

80

90

100

110

120

130

140

150

dont apprentis du secondaire

Apprentissage

Enseignement suprieur

Second degr EN

Premier degr EN

2014201220102008200620042002200019981996

137

113

9599

Indice

16 RERS - 2015

1 .3

dfinitions

e n 2013-2014, les effectifs de la population scola- rise (14 973 100) ont augment de 117 700 lves, tudiants et apprentis, soit une hausse de 0,8 % par rapport la rentre prcdente (1). Dans le mme temps, la population a augment de 0,4 %. Au total, 22,7 % de la population de France mtropolitaine et des dpartements doutre-mer hors Mayotte est scolaris en 2013-2014.

Selon les acadmies, les effectifs scolariss voluent plus ou moins entre les annes scolaires 2012-2013 et 2013-2014. Ils progressent pour toutes les acadmies avec ventuellement des disparits dpartementales, except pour celles de Guadeloupe et Martinique (- 0,9 % et - 1,6 %). La hausse la plus importante revient lacadmie de Bordeaux (+ 1,6 %). Viennent ensuite les acadmies de Corse (+ 1,5 %), Lyon et Montpellier (+ 1,4 %), Toulouse et Guyane (+ 1,3 %).

Le taux de scolarisation varie, en France, de 16,6 % dans lacadmie de Corse 32,1 % dans celle de Guyane. En France mtropolitaine, Paris dtient le taux de scolarisation le plus lev (29,3 %). Les rsul-tats sont contrasts au sein des acadmies. Ainsi, dans lacadmie de Toulouse, le taux est de 25,3 % en Haute-Garonne contre 16,4 % dans le Lot. Au plan national, cest le dpartement de la Creuse qui affiche le taux le plus faible avec seulement 15 % de la popu-lation scolarise.

Dans les DOM hors Mayotte, la part de la population scolarise (27,5 %) est toujours au-dessus de la moyenne nationale. Cela sexplique par limportance de la part des jeunes dans la population totale de ces dpartements.

PoPuLation scoLarise - Elle comprend les lves, tudiants et apprentis en formation initiale dans les tablissements relevant du ministre en charge de lducation nationale et de lenseignement suprieur, mais aussi ceux dpendant des autres ministres (notamment ceux en charge de lagriculture, de la sant, etc.). Les effectifs du suprieur sont estims en liminant les doubles inscriptions. Depuis 2011, les doubles inscriptions dans lenseignement scolaire (scolarisation simultane dans un tablissement de la sant et dans un tablissement scolaire) ont pu tre repres. Depuis 2012, est galement retir lensemble des effectifs en formation continue. Cest pourquoi le total de la population scolarise est infrieur celui de la double page 1.2.La population scolarise de la Guadeloupe intgre celle de Saint-Martin et Saint-Barthlemy, collecti-vits doutre-mer depuis 2007, mais relevant de laca-dmie de la Guadeloupe.

PoPuLation totaLe - Les effectifs par tranche dge ont t estims par la direction de lvaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) partir du bilan dmographique de lInsee. Les donnes sont provisoires pour les deux dernires annes (2012 et 2013). Elles portent sur la France mtropolitaine et les DOM hors Mayotte.

taux de scoLarisation - Rapport de la population scola-rise la population totale, quel que soit son ge.

sources- Systmes dinformation et enqutes statistiques du MENESR-DEPP et MENESR-DGESIP-DGRI-SIES. - Statistiques (2013-2014) communiques par le ministre en charge de lagriculture et par le ministre en charge de la sant (2012-2013).- Insee-traitements DEPP pour les effectifs de population.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR DPARTEMENT ET ACADMIE

17 RERS - 2015

1 .3

Population scolarise et population totale par dpartement et acadmie en 2013-20141

1 .3. LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR DPARTEMENT ET ACADMIE

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR DPARTEMENT ET ACADMIE

Dpartements et acadmies

Popu-lation

scolarise

volution 2013/2012

(%)

Popu-lation totale

Taux de scolarisa-

tion (%)Alpes-de-Haute-Provence 29832 0,5 162286 18,4Hautes-Alpes 25841 0,3 142128 18,2Bouches-du-Rhne 466080 0,6 2002146 23,3Vaucluse 122413 0,2 552079 22,2Aix-Marseille 644166 0,5 2858639 22,5Aisne 113075 0,2 541290 20,9Oise 181138 0,4 816118 22,2Somme 137157 0,2 572314 24,0Amiens 431370 0,3 1929722 22,4Doubs 129013 0,9 534693 24,1Jura 52441 -0,1 260233 20,2Haute-Sane 46390 -1,2 239855 19,3Territoire de Belfort 33123 -0,1 144575 22,9Besanon 260967 0,2 1179356 22,1Dordogne 69204 0,2 418604 16,5Gironde 358463 2,4 1516553 23,6Landes 70707 1,0 401395 17,6Lot-et-Garonne 61395 0,6 333040 18,4Pyrnes-Atlantiques 134542 0,9 666616 20,2Bordeaux 694311 1,6 3336208 20,8Calvados 160796 0,9 691180 23,3Manche 96063 -0,8 499634 19,2Orne 57049 -0,7 287650 19,8Caen 313908 0,1 1478464 21,2Allier 60952 -0,2 342388 17,8Cantal 24435 -1,1 146491 16,7Haute-Loire 45138 -0,1 226651 19,9Puy-de-Dme 145500 0,7 643646 22,6Clermont-Ferrand 276025 0,2 1359176 20,3Corse-du-Sud 23462 1,7 148171 15,8Haute-Corse 30148 1,2 174414 17,3Corse 53610 1,5 322585 16,6Seine-et-Marne 324672 0,9 1381543 23,5Seine-Saint-Denis 384550 0,6 1561262 24,6Val-de-Marne 304968 2,0 1362566 22,4Crteil 1014190 1,1 4305371 23,6Cte-d'Or 126595 0,7 529260 23,9Nivre 37569 -0,3 214144 17,5Sane-et-Loire 103320 0,0 554874 18,6Yonne 64901 -0,1 340867 19,0Dijon 332385 0,2 1639145 20,3Ardche 62191 0,4 321504 19,3Drme 104996 0,7 496548 21,1Isre 305869 1,5 1242124 24,6Savoie 90140 0,9 427659 21,1Haute-Savoie 163015 1,4 776224 21,0Grenoble 726211 1,2 3264059 22,2Nord 672401 0,3 2599698 25,9Pas-de-Calais 332745 0,1 1464137 22,7Lille 1005146 0,3 4063835 24,7Corrze 43628 0,6 239506 18,2Creuse 18083 -0,7 120245 15,0Haute-Vienne 77540 1,1 376227 20,6Limoges 139251 0,7 735978 18,9Ain 127968 0,8 624469 20,5Loire 171917 0,8 758411 22,7Rhne 490420 1,8 1801725 27,2Lyon 790305 1,4 3184605 24,8Aude 68150 0,9 367274 18,6Gard 150915 1,0 741693 20,3Hrault 270587 2,1 1109548 24,4Lozre 16009 -0,6 76541 20,9Pyrnes-Orientales 92004 0,8 465413 19,8Montpellier 597665 1,4 2760469 21,7

Dpartements et acadmies

Popu-lation

scolarise

volution 2013/2012

(%)

Popu-lation totale

Taux de scolarisa-

tion (%)Meurthe-et-Moselle 178963 0,4 733926 24,4Meuse 36381 -0,4 191917 19,0Moselle 210564 0,1 1045647 20,1Vosges 74329 -0,7 374624 19,8Nancy-Metz 500237 0,0 2346114 21,3Loire-Atlantique 326539 1,8 1343400 24,3Maine-et-Loire 200602 0,5 804322 24,9Mayenne 66840 0,2 308337 21,7Sarthe 125693 0,4 570015 22,1Vende 134488 1,1 661979 20,3Nantes 854162 1,0 3688053 23,2Alpes-Maritimes 230897 1,6 1085270 21,3Var 195588 0,6 1032864 18,9Nice 426485 1,1 2118134 20,1Cher 55646 0,7 312202 17,8Eure-et-Loir 89666 0,8 435805 20,6Indre 39633 -0,4 226019 17,5Indre-et-Loire 139712 0,4 601887 23,2Loir-et-Cher 64380 0,4 334357 19,3Loiret 151099 1,6 668146 22,6Orlans-Tours 540136 0,8 2578416 20,9Paris 661278 0,6 2258542 29,3Charente 65070 0,3 354536 18,4Charente-Maritime 121455 0,6 634532 19,1Deux-Svres 72152 0,7 374161 19,3Vienne 104640 1,7 432673 24,2Poitiers 363317 0,9 1795902 20,2Ardennes 55574 -1,1 281842 19,7Aube 65666 1,1 306178 21,4Marne 137353 1,7 569522 24,1Haute-Marne 33392 -1,3 179732 18,6Reims 291985 0,7 1337274 21,8Ctes-d'Armor 119248 0,0 599420 19,9Finistre 195109 0,0 905251 21,6Ille-et-Vilaine 274936 1,8 1026940 26,8Morbihan 155243 -0,1 742481 20,9Rennes 744536 0,7 3274092 22,7Eure 124865 0,5 596595 20,9Seine-Maritime 297107 0,2 1257933 23,6Rouen 421972 0,3 1854528 22,8Bas-Rhin 259098 0,9 1111107 23,3Haut-Rhin 153365 0,4 757494 20,2Strasbourg 412463 0,7 1868601 22,1Arige 26857 1,0 152933 17,6Aveyron 50286 -0,2 275128 18,3Haute-Garonne 332360 1,9 1313567 25,3Gers 34070 0,5 190678 17,9Lot 28663 -0,6 174741 16,4Hautes-Pyrnes 43926 0,1 228132 19,3Tarn 75529 1,5 382272 19,8Tarn-et-Garonne 51079 2,0 252070 20,3Toulouse 642770 1,3 2969521 21,6Yvelines 340447 1,3 1418210 24,0Essonne 299929 1,7 1256858 23,9Hauts-de-Seine 370110 0,4 1605218 23,1Val-d'Oise 292002 1,1 1202376 24,3Versailles 1302488 1,1 5482662 23,8France mtropolitaine 14441339 0,8 63989451 22,6Guadeloupe 116070 -0,9 450660 25,8Guyane 80860 1,3 251896 32,1Martinique 90260 -1,6 383464 23,5La Runion 244537 0,2 847359 28,9France mtro. + DOM (1) 14973066 0,8 65922830 22,7

1. Hors Mayotte.

18 RERS - 2015

1 .4

dfinitions

P endant Lanne scoLaire 2013-2014, 14 973 100 jeunes sont scolariss en France mtropolitaine et dans les dpartements doutre-mer hors Mayotte. Ces lves, apprentis et tudiants reprsentent 22,7 % de la population totale (1).

Alors quenviron un tiers des enfants de 2 ans tait scolaris jusquau dbut des annes 2000, ce taux atteint 11,9 % la rentre 2013. Laugmentation de 0,9 point par rapport 2012, marque larrt du recul observ depuis 11 ans.

La scolarisation des enfants dans le premier degr est stable. Le second degr comprend des lves plus jeunes en moyenne puisque les plus de 18 ans sont en recul, et les lves gs de 11 ans en lgre augmentation, effet d la baisse des redoublements.

La scolarisation dans lenseignement suprieur progresse pour les ges de 17 27 ans. Cest le nombre dtudiants gs de 18 ans qui augmente le plus.

Le taux de scolarisation en apprentissage des 15-27 ans est stable. Il augmente trs lgrement pour les jeunes gs de 22 et 26 ans. En revanche, il recule pour ceux gs de 15 ans 21 ans (voir 5.1).

Lesprance de scolarisation augmente la rentre 2013 pour se situer au niveau de la rentre 2011. Les taux de scolarisation par ge constats en 2013-2014 permettent desprer, pour un jeune alors g de 15 ans encore, 6,3 annes de formation initiale, dont 2,8 annes dans lenseignement suprieur (2). Cette esprance de scolarisation dans le suprieur est plus longue pour les filles que pour les garons (3,1 annes contre 2,6 annes) ; elles sorientent davantage vers des formations suprieures longues.

PoPuLation scoLarise - Elle comprend les lves, tudiants et apprentis en formation initiale dans les tablissements relevant du ministre en charge de lducation nationale et de lenseignement suprieur, mais aussi ceux dpendant des autres ministres (notamment ceux en charge de lagriculture, de la sant, etc.). Les effectifs du suprieur sont estims en liminant les doubles inscriptions. Depuis 2011, les doubles inscriptions dans lenseignement scolaire (scolarisation simultane dans un tablissement de la sant et dans un tablissement scolaire) ont pu tre repres. Depuis 2012, est galement retir lensemble des effectifs en formation continue. Cest pourquoi le total de la population scolarise est infrieur celui de la double page 1.2.La population scolarise de la Guadeloupe intgre celle de Saint-Martin et Saint-Barthlemy, collecti-vits doutre-mer depuis 2007, mais relevant de laca-dmie de la Guadeloupe.

PoPuLation totaLe - Les effectifs par tranche dge ont t estims par la direction de lvaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) partir des bilans dmographiques de lInsee. Les donnes sont provisoires pour les deux dernires annes (2012 et 2013). Elles portent sur la France mtropolitaine et les DOM hors Mayotte.

ge - Lge dun lve ou dun tudiant est celui atteint au 1er janvier inclus dans lanne scolaire considre.

Premier degr - Enseignement prlmentaire et lmentaire, y compris lenseignement spcialis rele-vant du ministre en charge de lducation nationale (MENESR).

enseignement sPciaLis Hors menesr - Ensei-gnement dispens des lves en grande difficult dans des tablissements ne dpendant pas du MENESR, enseignement que lon ne peut classer ni dans le premier, ni dans le second degr.

second degr du menesr - Collges, lyces densei-gnement gnral et technologique, lyces profession-nels et enseignements adapts du MENESR.

autres formations du second degr - Second degr agricole, enseignement spcial de la sant, formations sociales et de la sant de niveaux IV et V.

aPPrentis - Tous niveaux, y compris prapprentis des centres de formation dapprentis (CFA), apprentissage dans le suprieur et apprentissage agricole.

enseignement suPrieur - Les tablissements univer-sitaires, les classes prparatoires aux grandes coles (CPGE), les sections de techniciens suprieurs (STS) et les autres tablissements denseignement post- baccalaurat.

sources- Systmes dinformation et enqutes statistiques du MENESR-DEPP et MENESR-DGESIP-DGRI-SIES. - Statistiques (2013-2014) communiques par le ministre en charge de lagriculture et par le ministre en charge de la sant (2012-2013).- Insee-traitements DEPP pour les effectifs de population.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR GE

19 RERS - 2015

1 .4

Population scolarise et taux de scolarisation par ge en 2013-2014

1. Lesprance de scolarisation de 15 29 ans est la somme des taux de scolarisation par ge. Elle reprsente la dure dtudes que connatrait une gnration qui aurait tout au long de sa vie scolaire les taux de scolarisation observs une anne.

volution de lesprance de scolarisation de 15 29 ans, en annes (1).

1

2

1 .4. LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR GE

LA POPULATION SCOLAIRE ET DE LENSEIGNEMENT SUPRIEUR PAR GE

Champ : France mtropolitaine + DOM hors Mayotte, Public + Priv.s.o. : sans objet.1. Aprs chaque taux, est indique entre parenthses la variation en points par rapport la rentre 2012. Exemple : 20 ans, 53,3 % des jeunes sont scolariss la rentre 2013, soit 1,1 point de plus qu la rentre 2012.2. Dans certaines tranches dge leffectif scolaris constat est suprieur celui de la population totale du mme ge estime partir des bilans dmographiques. Dans ce cas, le taux de scolarisation est forc 100 %. Par ailleurs, les effectifs du suprieur sont estims en liminant les doubles inscriptions et les effectifs en formation continue, la population scolarise est donc moins importante que celle prsente dans dautres pages.

Anne de naissance

ge Effectifs de population Taux de scolarisation (%) (1) Population

totale (p)Population scolarise

Ensemble des

formations (2)

1er degr MENESR

y c. spcialis

Ens. spcial

hors MENESR

2nd degr MENESR

y c. adapt

Autres formations du

2nd degr

Apprentis Ensei-gnement

suprieur

2012-2013 0-1 an 1621078 s.o.2011 2 ans 816171 97023 11,9 (0,9) 11,9 (0,9)2010 3 ans 826420 814238 98,5 (0,3) 98,5 (0,3)2009 4 ans 818443 819938 100,0 (-0,1) 100,0 (0,0)2008 5 ans 823371 828193 100,0 (0,0) 99,9 (0,0) 0,1 (0,0)2007 6 ans 819628 825334 100,0 (-0,6) 99,9 (0,0) 0,1 (0,0)2006 7 ans 833518 834604 100,0 (0,1) 99,7 (0,2) 0,3 (0,0)2005 8 ans 818040 813465 99,4 (0,0) 99,0 (0,0) 0,4 (0,0)2004 9 ans 814007 805793 99,0 (0,1) 98,5 (0,1) 0,5 (0,0) 0,1 (0,0)2003 10 ans 811603 800084 98,6 (0,1) 95,1 (0,1) 0,6 (0,0) 2,9 (-0,1)2002 11 ans 817571 808473 98,9 (-0,2) 13,1 (-0,9) 0,6 (0,0) 85,2 (0,8)2001 12 ans 828542 817762 98,7 (0,9) 0,3 (0,0) 0,8 (0,0) 97,6 (0,9)2000 13 ans 847073 827454 97,7 (-0,7) 0,8 (0,0) 96,6 (-0,7) 0,2 (0,0)1999 14 ans 809169 794828 98,2 (0,2) 0,9 (0,0) 95,9 (0,3) 1,5 (-0,1)1998 15 ans 805264 787794 97,8 (-0,2) 0,9 (0,0) 90,4 (0,2) 4 (-0,1) 2,5 (-0,3)1997 16 ans 798345 751903 94,2 (0,5) 0,9 (0,0) 82,6 (1,3) 4,4 (-0,1) 6,2 (-0,7)1996 17 ans 807179 729108 90,3 (0,1) 0,8 (0,0) 75,1 (0,6) 4,2 (0,0) 7,6 (-0,7) 2,7 (0,1)1995 18 ans 789674 611112 77,4 (0,3) 0,6 (0,0) 29,1 (-1,4) 2,7 (0,1) 7,6 (-0,2) 37,3 (1,8)1994 19 ans 758422 485936 64,1 (0,4) 0,4 (0,0) 8,6 (-1,1) 1,3 (0,0) 7,2 (-0,1) 46,6 (1,7)1993 20 ans 743643 396381 53,3 (1,1) 0,2 (0,0) 2,3 (-0,3) 0,6 (0,0) 6,5 (-0,1) 43,7 (1,5)1992 21 ans 770168 331437 43,0 (0,2) 0,1 (0,0) 0,7 (-0,1) 0,3 (0,0) 5,4 (-0,1) 36,5 (0,3)1991 22 ans 773724 276616 35,8 (1,2) 0,3 (0,0) 0,2 (0,0) 4,6 (0,2) 30,7 (1,0)1990 23 ans 787790 206874 26,3 (0,6) 0,3 (0,0) 0,1 (0,0) 3,2 (0,1) 22,6 (0,5)1989 24 ans 784663 136419 17,4 (0,2) 0,2 (0,0) 0,1 (0,0) 2,1 (0,1) 15,0 (0,0)1988 25 ans 788478 87842 11,1 (0,4) 0,1 (0,0) 1,3 (0,1) 9,8 (0,3)1987 26 ans 786636 59234 7,5 (0,3) 0,1 (0,0) 0,5 (0,1) 6,9 (0,3)1986 27 ans 797593 39736 5,0 (0,1) 0,2 (0,0) 4,8 (0,1)1985 28 ans 794773 28605 3,6 (0,0) 3,5 (0,0)1984 29 ans 791702 21731 2,7 (0,0) 2,7 (0,0)1983 et avant 30 et plus 41840142 135149 0,3 (0,0) 0,3 (0,0)Total 65922830 14973066 22,7 (0,1) 10,2 (0,0) 0,1 (0,0) 8,3 (0,0) 0,2 (0,0) 0,7 (0,0) 3,3 (0,0)

France mtropolitaine France mtropolitaine + DOM hors Mayotte1985 1986

1990 1991

1995 1996

2000 2001

2000 2001

2010 2011

2011 2012

2012 2013 (p)

2013 2014 (p)

Ensemble des formations 4,7 5,6 6,5 6,3 6,3 6,2 6,3 6,2 6,3Filles 4,8 5,7 6,6 6,5 6,5 6,4 6,5 6,5 6,5Garons 4,6 5,5 6,3 6,2 6,2 6,0 6,1 6,0 6,1Dans le secondaire 3,4 3,9 4,0 3,9 3,9 3,6 3,6 3,5 3,4Filles 3,4 3,9 4,0 3,8 3,8 3,5 3,5 3,4 3,4Garons 3,4 3,9 4,1 3,9 3,9 3,6 3,6 3,5 3,5Dans le suprieur 1,3 1,7 2,4 2,5 2,4 2,6 2,7 2,7 2,8Filles 1,4 1,9 2,7 2,7 2,7 2,8 2,9 3,0 3,1Garons 1,2 1,6 2,1 2,2 2,2 2,3 2,4 2,5 2,6

20 RERS - 2015

1 .5

dfinitions

e n 2013-2014, en France mtropolitaine et dans les DOM hors Mayotte, la rpartition des jeunes de 14, 15, 16 et 17 ans dans le systme ducatif montre une nette diffrence entre les filles et les garons, les premires se montrant plus prcoces et sorientant plus souvent vers les filires gnrales et technologiques (1).

14 ans, 73,7 % des jeunes se trouvent au collge en classe de troisime en 2013-2014, contre 59,4 % dix ans plus tt. Les tapes du premier cycle du secon-daire sont donc plus rapidement franchies pour les gnrations les plus jeunes. Toutefois, ces progrs ne remettent pas en cause la diffrence entre les sexes : cet ge, les filles sont beaucoup plus frquemment en troisime que les garons (77,1 % contre 70,6 %). Au mme ge, 18,8 % des garons sont encore en quatrime, seulement 14,4 % des filles sont dans ce cas (2). Par ailleurs, les garons suivent un peu plus frquemment un enseignement adapt.

15 ans, lcart entre filles et garons se creuse encore, puisque 58,5 % des filles sont en seconde gnrale ou technologique contre seulement 46,3 % des garons (1). Ceux-ci sont encore massivement au collge.

16 ans, la diffrence entre garons et filles se mani-feste galement au travers de lorientation prise. En effet cet ge, si lenseignement gnral ou technolo-gique reste dominant pour les deux sexes (63,1 % pour les filles et 50,5 % pour les garons), lenseignement professionnel en lyce ou en apprentissage accueille davantage les garons (39,4 %) que les filles (28,9 %). Cest en apprentissage que lcart est le plus impor-tant puisque les garons y sont trois fois plus scola-riss que les filles.

17 ans, un jeune sur dix nest plus scolaris. Les garons sont plus frquemment dans ce cas que les filles (respectivement 10,5 % et 8,8 %).

PoPuLation concerne - Ensemble des lves des premier et second degrs (y compris enseignements spcialiss et adapts), des apprentis, des tudiants, dans le secteur public et le secteur priv sous contrat et hors contrat en France mtropolitaine et dans les DOM hors Mayotte. Les lves et tudiants sous tutelle du ministre en charge de lagriculture ou dautres ministres sont comptabiliss.

PoPuLation 14, 15, 16 et 17 ans - Elle comprend tous les jeunes ayant atteint 14, 15, 16 ou 17 ans au 1er janvier inclus dans lanne scolaire considre. Cette popula-tion a t value partir du bilan dmographique de lInsee (donnes provisoires pour lanne 2013).

PraPPrentis - Voir Dfinitions en 5.1.

Pro court scoLaire - Enseignement professionnel court dispens dans les lyces professionnels (LP), lyces professionnels agricoles (LPA) ou lyces polyvalents (LPO). Il sagit des formations prparant au certificat daptitude professionnelle (CAP) ou au certificat dap-titude agricole (CAPA) et mentions complmentaires de ce niveau. Sont incluses galement les formations paramdicales et sociales de niveau V.

Pro court aPPrentissage - Enseignement profes-sionnel court dispens dans les centres de formation dapprentis (CFA). Il sagit des formations prparant aux CAP ou CAPA et mentions complmentaires de ce niveau.

Pro Long scoLaire - Enseignement professionnel long dispens dans les lyces professionnels (LP et LPA) ou lyces polyvalents (LPO). Il sagit des formations prparant au baccalaurat professionnel. Sont incluses galement diverses formations professionnelles post-secondaires de niveau IV.

Pro Long aPPrentissage - Enseignement professionnel long dispens dans les centres de formation dap-prentis (CFA). Il sagit des formations prparant au baccalaurat professionnel et au brevet professionnel.

Post-bac - Enseignement des classes suprieures de lyces ou du premier cycle des universits ou encore des diverses coles enseignant ce niveau.

sources- Systmes dinformation et enqutes statistiques du MENESR-DEPP et MENESR-DGESIP-DGRI-SIES. - Statistiques (2013-2014) communiques par le ministre en charge de lagriculture et par le ministre en charge de la sant (2012-2013).- Insee-traitements DEPP pour la population par ge.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

O SE TROUVENT LES JEUNES DE 14 17 ANS ?

21 RERS - 2015

1 .5

Rpartition des jeunes de 14 17 ans par niveau de scolarisation et par sexe en 2013-2014

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte, Public + Priv.Note : pour des questions darrondis, il se peut que les pourcentages affichs dans les graphiques soient lgrement diffrents de ceux qui peuvent tre calculs partir du tableau (1).

Rpartition des filles et des garons de 14 et 17 ans en 2013-2014

1

2

1 .5. O SE TROUVENT LES JEUNES DE 14 17 ANS ?

O SE TROUVENT LES JEUNES DE 14 17 ANS ?

Champ : France mtropolitaine + DOM hors Mayotte, Public + Priv.1. Voir Dfinitions .2. Le contenu de cette ligne doit tre analys avec prudence. Les valeurs affiches sont le rsultat du rapprochement de deux sources diffrentes : les populations estimes par lInsee et le total des dnombrements dlves, dtudiants et dapprentis raliss dans les tablissements.

Effectifs 14 ans 15 ans 16 ans 17 ansFilles Garons Total Filles Garons Total Filles Garons Total Filles Garons Total

Enseignements adapts 11712 19856 31568 11803 19778 31581 3007 4994 8001 2262 3924 61866e et 5e 2221 3310 5531 246 355 601 82 119 201 10 9 194e 56964 77997 134961 3576 5194 8770 222 249 471 31 35 663e (y compris prapprentis) 304483 292270 596753 74781 101897 176678 7515 9507 17022 965 1292 22572de gnrale et techno 12112 12365 24477 229741 190988 420729 39711 40876 80587 4410 4711 91211re gnrale et techno 291 433 724 11942 11262 23204 194743 155439 350182 42826 44169 86995Terminale gnrale et techno 28 23 51 247 379 626 10889 10475 21364 178110 137839 315949Pro court scolaire (1) 43 63 106 6297 7242 13539 22161 28224 50385 19542 24286 43828Pro court apprentissage (1) 4 6 10 3088 9697 12785 10543 31960 42503 11729 34550 46279Pro long scolaire (1) 263 376 639 42839 53978 96817 78198 95914 174112 84286 97511 181797Pro long apprentissage (1) 2 1 3 347 2076 2423 1188 5496 6684 3640 11039 14679Post-bac 2 3 5 11 30 41 134 257 391 11457 10485 21932Total scolariss 388125 406703 794828 384918 402876 787794 368393 383510 751903 359268 369850 729108Non-scolariss (2) 6774 7567 14341 7946 9524 17470 19949 26493 46442 34515 43546 78071Population 394899 414270 809169 392864 412400 805264 388342 410003 798345 393783 413396 807179

En % 14 ans 15 ans 16 ans 17 ansFilles Garons Total Filles Garons Total Filles Garons Total Filles Garons Total

Enseignements adapts 3,0 4,8 3,9 3,0 4,8 3,9 0,8 1,2 1,0 0,6 0,9 0,86e et 5e 0,6 0,8 0,7 0,1 0,1 0,1 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,04e 14,4 18,8 16,7 0,9 1,3 1,1 0,1 0,1 0,1 0,0 0,0 0,03e (y compris prapprentis) 77,1 70,6 73,7 19,0 24,7 21,9 1,9 2,3 2,1 0,2 0,3 0,32de gnrale et techno 3,1 3,0 3,0 58,5 46,3 52,2 10,2 10,0 10,1 1,1 1,1 1,11re gnrale et techno 0,1 0,1 0,1 3,0 2,7 2,9 50,1 37,9 43,9 10,9 10,7 10,8Terminale gnrale et techno 0,0 0,0 0,0 0,1 0,1 0,1 2,8 2,6 2,7 45,2 33,3 39,1Pro court scolaire (1) 0,0 0,0 0,0 1,6 1,8 1,7 5,7 6,9 6,3 5,0 5,9 5,4Pro court apprentissage (1) 0,0 0,0 0,0 0,8 2,4 1,6 2,7 7,8 5,3 3,0 8,4 5,7Pro long scolaire (1) 0,1 0,1 0,1 10,9 13,1 12,0 20,1 23,4 21,8 21,4 23,6 22,5Pro long apprentissage (1) 0,0 0,0 0,0 0,1 0,5 0,3 0,3 1,3 0,8 0,9 2,7 1,8Post-bac - 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,1 0,0 2,9 2,5 2,7Total scolariss 98,3 98,2 98,2 98,0 97,7 97,8 94,9 93,5 94,2 91,2 89,5 90,3Non-scolariss (2) 1,7 1,8 1,8 2,0 2,3 2,2 5,1 6,5 5,8 8,8 10,5 9,7Population % 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

Filles de 14 ans Garons de 14 ans

19 %

71 %

10 %

Autres

Non scolariss

Pro court + long

Premire GT

Terminale GT

Filles de 17 ans Garons de 17 ans

45 %

11 %

30 %

9 %5 %

33 %

11 %41 %

11 %

5 %

77 %

14 %

9 %

Autres

Quatrime

Troisime

22 RERS - 2015

1 .6

dfinitions

La rentre2014, 330 200 enfants ou adolescents en situation de handicap sont scolariss, soit une hausse de 6,2 % par rapport lanne scolaire prcdente. Les trois quarts des lves en situation de handicap sont scolariss en milieu ordinaire et le quart restant dans les tablissements hospitaliers ou mdico-sociaux (1).

Le milieu ordinaire scolarise 20 800 lves suppl-mentaires, soit une hausse de 8,7 % (contre 6 % en 2013) alors que la baisse observe en 2013 dans les tablissements spcialiss se confirme (- 1,6 %). En milieu ordinaire, les effectifs progressent de 7 % dans les classes du premier degr et de 11,2 % dans celles du second degr. La scolarisation collective crot moins vite dans le premier degr que dans le second degr (respectivement 1,5 % et 11,9 %). Les effectifs de Segpa sont stables.

Dans les tablissements hospitaliers ou mdico- sociaux, huit lves sur dix ont un niveau quivalent un enseignement du premier degr, signe dun retard scolaire significatif (2).

Les modes de scolarisation dpendent des dfi- ciences (3). Les lves porteurs de troubles intellec-tuels et cognitifs constituent prs de la moiti des lves en situation de handicap dans le premier degr (66 400 lves), un peu plus dun tiers des lves handi-caps dans le second degr (39 200 lves). Ils sont plus souvent en CLIS ou en ULIS (59 200 lves) quen classe ordinaire (46 400 lves) et forment 46,1 % des effectifs des tablissements hospitaliers ou mdico- sociaux. Ils semblent donc avoir plus de difficults suivre une scolarit ordinaire.

PrinciPaux disPositifs de scoLarisation des jeunes en situation de HandicaP - Depuis linstauration de la loi de fvrier 2005, lorientation et les aides accordes aux jeunes en situation de handicap sont prescrites par la commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes (CDAPH) qui statuent au sein des maisons dpartementales des personnes handi-capes (MDPH), en tablissant un projet personnalis de scolarisation (PPS). Cette scolarisation peut se drouler en milieu ordinaire (dans une cole ou un tablissement scolaire du second degr) ou dans un tablissement spcialis (hospitalier ou mdico- social), temps complet ou temps partiel. Elle peut galement tre partage entre ces deux milieux.Antrieurement la loi de fvrier 2005, les enqutes n 3 et n 12 recensaient les lves handicaps ou malades bnficiant damnagements de scolarit pour des raisons de sant dans le cadre dun projet individualis dintgration, dun projet daccueil indi-vidualis (PAI) ou sans projet individuel. Entre 2006 et 2010, ont encore t comptabiliss, de manire transi-toire, les lves bnficiant dun PAI avec amnage-ments notables de scolarit et ceux bnficiant dun PPS. Depuis 2011, seuls les lves scolariss avec un PPS sont pris en compte. Pour autant, le champ de la population dlves handicaps est comparable celle des annes antrieures.

miLieu ordinaire - La scolarisation seffectue dans une cole ou un tablissement scolaire du second degr. Cette scolarisation peut tre individuelle (llve frquente une classe ordinaire) ou collective .

scoLarisation coLLective - Lorsque lexigence dune scolarit dans une classe ordinaire est incompatible avec la situation ou ltat de sant du jeune, il peut tre scolaris dans une classe pour linclusion scolaire (CLIS) dans lenseignement lmentaire ou dans une unit localise pour linclusion scolaire (ULIS) dans le second degr. Encadr par un enseignant spcialis, llve y reoit un enseignement adapt ses besoins spcifiques.

Les tabLissements HosPitaLiers et mdico-sociaux - Sous tutelle du ministre en charge de la sant, ils offrent une prise en charge globale, scolaire, duca-tive et thrapeutique, qui peut saccompagner dans certains cas dune insertion scolaire partielle.

cLassification des PrinciPaLes dficiences- Polyhandicap : dficience mentale grave associe une dficience motrice importante.- Pour les autres dficiences, voir 3.6.

sources pour en savoir plus

- Note dInformation : 12.10.

- MENESR-DEPP et MENESR-DGESCO, Enqutes n 3 et n 12 relatives aux lves porteurs de maladies invalidantes ou de handicaps scolariss dans le premier degr et dans le second degr.- MENESR-DEPP, Enqute n 32 concernant la scolarisation dans les tablissements hospitaliers et mdico-sociaux.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LA SCOLARISATION DES LVES EN SITUATION DE HANDICAP

23 RERS - 2015

1 .6

volution de la scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte, Public + Priv.1. Niveau denseignement estim pour la scolarisation collective et la scolarisation en tablissements hospitaliers ou mdico-sociaux.2. Segpa de collge.3. Hors jeunes accueillis et scolariss pour de courtes priodes.4. Il sagit pour lessentiel dlves frquentant un tablissement du second degr sans en avoir ncessairement le niveau.5. Il sagit dlves scolariss dans un tablissement spcialis dont le niveau est difficile dterminer.

Les diffrents modes de scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap en 2014-2015

Rpartition selon la dficience des lves en situation de handicap en 2014-2015

1

2

3

1 .6. LA SCOLARISATION DES LVES EN SITUATION DE HANDICAP

LA SCOLARISATION DES LVES EN SITUATION DE HANDICAP

Champ : France mtropolitaine + DOM hors Mayotte avant 2012, Public + Priv.1. Environ 1 500 lves dans le premier degr et 600 lves dans le second degr nont pas pu tre recenss.2. Voir Dfinitions .3. Hors enfants accueillis et scolariss pour de courtes priodes.4. Hors scolarit partage partir de 2008 pour viter les doubles comptes.

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte, Public + Priv.1. Nexiste que dans les tablissements hospitaliers ou mdico-sociaux.2. Hors jeunes accueillis et scolariss pour de courtes priodes.

2004 2006 2008 2009 (1) 2010 2011 2012 hors Mayotte

2012 y c. Mayotte

2013 2014 volution 2014/2013

(%)Premier degr 96396 111083 114482 120180 126294 130517 135907 136421 141565 151412 7,0

dont PPS (2) - 89045 109121 115951 123213 130517 135907 136421 141565 151412Classe ordinaire 58812 71399 74251 79129 83309 86089 90705 90900 94782 103908 9,6CLIS 37584 39684 40231 41051 42985 44428 45202 45521 46783 47504 1,5% public 91,5 91,5 90,3 90,3 90,1 90,1 90,0 90,0 90,0 90,0Second degr 37442 44278 60191 67310 75094 79878 89035 89142 97595 108529 11,2

dont PPS (2) - 28789 52056 60380 70080 79878 89035 89142 97595 108529Classe ordinaire 31454 34928 45697 50125 54865 56719 63244 63261 68473 75941 10,9

dont Segpa collge n.d. 7571 11956 13392 15099 15788 16029 16030 15582 15491 -0,6ULIS 5988 9350 14494 17185 20229 23159 25791 25881 29122 32588 11,9% public 88,5 87,0 86,6 86,0 85,6 84,5 84,0 84,1 83,9 83,5 -0,5Total en milieu ordinaire 133838 155361 174673 187490 201388 210395 224942 225563 239160 259941 8,7tablissements hospitaliers 6922 6097 6313 6936 7192 8153 8273 8273 7931 7769 -2,0tablisements mdico-sociaux 70219 70854 69191 67909 70920 71625 71600 71600 71286 70193 -1,5Total tab. spcialiss (3) 77141 76951 75504 74845 78112 79778 79873 79873 79217 77962 -1,6

dont scolarisation partage n.d. n.d. 6209 6763 6626 7132 7075 7075 7524 7656 1,8Ensemble (4) 210979 232312 243968 255572 272874 283041 297740 298361 310853 330247 6,2

Niveau denseignement (1)

Scolarisation en milieu ordinaire tablissements spcialiss (3)Individuelle Collective Ensemble Hospitaliers Mdico-

sociauxEnsemble

Total dont Segpa (2) dont EREAPremier degr 103908 47 504 151412 5399 60168 65 567Prlmentaire 30113 6991 37104 2390 20385 22775lmentaire 73795 40513 114308 3009 39783 42792Second degr 75941 15491 2256 32 588 108529 2066 6705 8 771Premier cycle 57915 15491 1077 14154 72069 1426 5344 6770Second cycle 17553 1149 3288 20841 640 1361 2001Autre niveau (4) 473 30 15146 15619 Niveau indtermin (5) 304 3320 3624 Total 179849 15491 2256 80092 259941 7769 70193 77962

Dficiences Milieu ordinaire tablissements spcialiss (2)Premier degr Second degr Ensemble Hospitaliers Mdico-

sociauxEnsemble

Classe ordinaire

CLIS Classe ordinaire

ULIS

Troubles intellectuels et cognitifs 30478 35942 15945 23214 105579 696 35275 35971Troubles du psychisme 27171 4438 15237 2864 49710 4043 16122 20165Troubles du langage et de la parole 16424 2265 21077 2716 42482 252 1212 1464Troubles auditifs 3340 699 2953 578 7570 13 2836 2849Troubles visuels 2179 242 2221 255 4897 1 570 571Troubles viscraux 2121 148 1537 85 3891 421 82 503Troubles moteurs 9110 1055 10543 1211 21919 538 2875 3413Plusieurs troubles associs 9136 2476 4226 1504 17342 1089 8156 9245Autres troubles 3949 239 2202 161 6551 636 1810 2446Polyhandicap (1) 80 1255 1335

103908 47504 75941 32588 259941 7769 70193 77962

24 RERS - 2015

1 .7

dfinitions

Denviron 40 000 jusquen 2005, le nombre dallophones arrivants a fortement diminu pour atteindre 34 700 lves, en 2008-2009 (1). Depuis, le nombre dlves est nouveau en augmen-tation, jusqu 10 % entre 2011 et 2012. Durant lanne scolaire 2012-2013, 45 300 lves allophones arrivants ont t accueillis dans les premier et second degrs : 21 600 dans une cole lmentaire, 19 100 dans un collge, et 4 600 dans un lyce dont une majorit (55 %) dans un lyce professionnel. Au total, ces lves repr-sentent 4,7 des effectifs scolaires du premier et du second degr. Par ailleurs, environ 1 500 lves de plus de 16 ans, ne relevant plus de lobligation scolaire, ont bnfici dactions spcifiques de formation dispenses par les missions gnrales linsertion de lducation nationale (MGIEN) ou par les groupements dtablisse-ments pour la formation continue (Greta).

Globalement, 83,7 % des allophones arrivants bnfi-cient dune aide, plus frquemment au collge quau lyce ou dans les coles lmentaires (2). 77 % des lves des coles lmentaires sont accueillis dans une unit pdagogique pour lves allophones arrivants, o ils disposent de quelques heures de soutien, tout en frquentant une classe ordinaire. Dans le second degr, les dispositifs sont identiques : 91,0 % des lves allo-phones dans les collges et 85,4 % dans les lyces en bnficient. Enfin, pour des questions de dispersion des lves en milieu rural notamment ou de faibles effectifs, certains dpartements ont dvelopp des dispositifs complmentaires plus souples, en fonction des besoins : des enseignants spcialiss partagent leur service entre plusieurs tablissements et apportent un soutien de quelques heures par semaine aux lves non franco-phones qui y sont scolariss dans des classes ordinaires.

Cependant, les dispositifs daccueil ont t mis en place de manire trs ingale par les acadmies : trois acadmies, deux en France mtropolitaine et une dans les DOM, y scolarisent moins de 70 % de leurs lves primo-arrivants (Poitiers, Strasbourg et la Martinique), et deux acadmies 95 % et plus (Paris et Grenoble).

Un allophone arrivant - Cest un lve nouvelle-ment arriv en France (depuis moins dun an), qui a une matrise insuffisante de la langue franaise ou des apprentissages scolaires ne lui permettant pas dint-grer immdiatement une classe du cursus ordinaire.Lobligation daccueil dans les tablissements scolaires sapplique aux lves nouvellement arrivs en France comme aux autres lves. Elle relve du droit commun et de lobligation scolaire.Ds les annes 1970, des mesures ont t prises pour accueillir et scolariser ces lves. Elles se sont traduites par la cration de structures daccueil spci-fiques lcole, au collge ou au lyce. Ces lves qui arrivent tout au long de lanne sont scolariss en partie ou entirement dans ces dispositifs particuliers et bnficient notamment dun soutien linguistique, tout en tant inscrits dans un cursus ordinaire. Lobjectif recherch est quils sinsrent progressive-ment et le plus rapidement possible dans une classe ordinaire.

sources pour en savoir plus- Note dInformation : 12.01.MENESR-DEPP, Enqute n 9 sur les lves non francophones

nouvellement arrivs en France.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LA SCOLARISATION DES LVES ALLOPHONES ARRIVANTS

avertissementAttention, les donnes prsentes ici se rapportent lanne scolaire 2012-2013. compter de lanne scolaire 2014-2015, une nouvelle enqute a t mise au point. Les premiers rsultats seront disponibles dans la prochaine dition du RERS.

25 RERS - 2015

1 .7

volution des effectifs dlves allophones arrivants, en milliers.

Champ : Public + Priv.

Scolarisation des lves allophones arrivants par acadmie en 2012-2013

1

2

1 .7. LA SCOLARISATION DES LVES ALLOPHONES ARRIVANTS

LA SCOLARISATION DES LVES ALLOPHONES ARRIVANTS

France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte partir de 2012, Public + Priv.1. Donnes rvises.

2003 2004

2005 2006

2006 2007

2007 2008

2008 2009

2009 2010 (1)

2010 2011

2011 2012

2012 2013 hors Mayotte

2012 2013 y c. Mayotte

coles lmentaires 18,6 19,0 17,6 17,3 17,0 17,3 18,5 19,0 20,8 21,6Collges 18,0 17,1 16,2 14,9 14,8 15,4 16,2 17,1 19,1 19,1Lyces 2,5 3,2 3,3 2,7 3,0 3,0 3,4 3,9 4,5 4,6Ensemble des lves allophones 39,1 39,3 37,0 34,9 34,7 35,7 38,1 40,0 44,4 45,3Total des lves en coles lmentaires 3953,3 4013,3 4065,7 4094,0 4108,2 4114,3 4125,1 4112,6 4127,4 4161,9Total des lves du second degr 5581,1 5485,4 5418,0 5371,4 5339,7 5331,7 5353,2 5384,5 5388,3 5422,0Ensemble des lves 9534,3 9498,8 9483,7 9465,4 9448,0 9446,0 9478,4 9497,1 9515,7 9583,9Part des lves allophones () 4,1 4,1 3,9 3,7 3,7 3,9 4,0 4,2 4,7 4,7

coles lmentaires Second degr EnsembleEffectifs dlves

Part bnficiant

dun soutien (%)

Collges Lyces Effectifs dlves

dont bnficiant dun soutien

Effectifs dlves

Part bnficiant

dun soutien (%)

Effectifs dlves

Part bnficiant

dun soutien (%)

Effectifs dlves

%

Aix-Marseille 890 81,8 846 93,9 142 71,1 1877 1623 86,4Amiens 422 73,8 507 97,0 258 94,3 1187 1047 88,2Besancon 232 59,8 317 93,8 12 91,7 561 447 79,7Bordeaux 963 58,3 557 90,8 76 89,0 1596 1134 71,1Caen 98 52,6 110 81,9 93 88,9 301 224 74,5Clermont-Ferrand 301 72,8 284 98,5 91 96,4 676 587 86,8Corse 168 62,0 194 99,5 8 - 370 297 80,3Crteil 1981 91,2 2290 84,8 588 86,2 4859 4255 87,6Dijon 441 76,2 343 86,8 63 56,6 846 669 79,0Grenoble 1201 92,3 843 98,7 147 98,0 2191 2085 95,1Lille 512 71,0 528 89,5 184 70,2 1224 965 78,8Limoges 159 59,4 320 87,3 77 68,0 557 427 76,6Lyon 1742 83,5 1224 86,6 282 68,2 3247 2706 83,3Montpellier 1075 70,1 799 97,7 280 95,1 2155 1801 83,6Nancy-Metz 750 62,2 474 91,0 68 71,4 1292 946 73,3Nantes 647 66,3 479 88,8 31 60,2 1157 873 75,5Nice 1019 90,3 590 96,8 45 77,6 1654 1527 92,3Orlans-Tours 549 74,6 597 92,4 108 85,8 1255 1054 84,0Paris 734 100,0 1159 100,0 837 100,0 2731 2731 100,0Poitiers 359 45,2 280 76,4 102 62,5 741 440 59,4Reims 326 84,7 253 95,6 65 92,9 644 578 89,8Rennes 469 50,4 613 90,4 187 59,3 1269 901 71,0Rouen 193 81,3 437 99,1 69 98,5 698 657 94,1Strasbourg 771 62,3 636 73,8 147 65,1 1554 1045 67,3Toulouse 712 66,7 701 85,2 136 87,8 1549 1191 76,9Versailles 2340 91,1 2710 96,1 400 97,3 5450 5127 94,1France mtropolitaine 19053 78,3 18090 91,6 4498 85,8 41641 35338 84,9Guadeloupe 207 57,4 162 96,1 - - 369 274 74,3Guyane 1225 63,1 521 86,5 13 75,0 1759 1233 70,1Martinique 116 64,5 151 36,5 22 63,6 289 144 49,8Mayotte 820 75,6 67 54,5 14 - 901 656 72,8La Runion 207 74,2 149 100,0 7 100,0 363 310 85,3DOM 2575 67,6 1049 80,7 57 54,7 3681 2617 71,1France mtro. + DOM y c. Mayotte 21628 77,0 19139 91,0 4555 85,4 45322 37934 83,7

26 RERS - 2015

1 .8

dfinitions

e n 2014-2015 en France mtropolitaine et dans les DOM, 1,2 million denseignants et de person- nels administratifs, techniques, dencadrement et dducation exercent leurs fonctions au titre du ministre de lducation nationale, de lEnseignement suprieur et de la Recherche. La part des enseignants, secteurs public et priv runis, est prpondrante parmi lensemble des personnels (78,5 %). Relevant tous du secteur public, les personnels non enseignants reprsentent 21,5 % de la population et comptent plus dun tiers dassistants dducation.

Les effectifs de lensemble du personnel ont diminu de 12,3 % depuis 1999 (1) (2). La baisse considrable du nombre des non-enseignants du secteur public entre 1999 et 2011 (- 32,1 %) est largement due au transfert de la gestion des personnels ouvriers, dentretien et daccueil des tablissements denseignement aux collectivits territoriales partir de 2004. Entre 2011 et 2012, les effectifs des non-enseignants ont de nouveau augment (+ 2,8 %), du fait de la trs forte progression des effectifs dassistants dducation (+ 31,9 %). Depuis 2013, le nombre dassistants ddu-cation flchit (- 3,4 % en 2014), les effectifs globaux des non-enseignants progressant lgrement (0,3 %).

Parmi lensemble des enseignants, la baisse de 5,6 % des effectifs depuis 1999 est plus accentue dans le public (- 2,4 %) que dans le priv (- 1,2 %). Dans len-seignement scolaire, aprs une augmentation en 2013 (public : 1,8 %, priv : 0,9 %) en raison du recrutement de contractuels, admissibles la session exception-nelle 2014 des concours enseignants, les effectifs se maintiennent quasiment en 2014 dans les deux secteurs et les deux degrs.

Le nombre denseignants du premier degr public a globalement augment depuis 1999 (+ 5,0 %). Le second degr public a recul sur la mme priode (- 7,9 %) de mme que, dans une moindre mesure, les deux degrs du secteur priv (- 0,3 % et - 1,6 %).

Les enseignants exerant leurs fonctions dans lensei-gnement suprieur (non compris les enseignants non permanents) reprsentent 6,0 % de lensemble des personnels en 2014 et 7,6 % des enseignants. Leurs effectifs ont progress de 9,2 % entre 1999 et 2007, anne partir de laquelle ils ont fortement diminu jusquen 2012 (- 10,4 %). Aprs une progression en 2013 (+ 1,8 %), ils flchissent nouveau en 2014 (- 0,9 %).

Les enseignants - Sont comptabiliss les enseignants rmunrs sur crdit dtat dans chacun des niveaux denseignement. Sont inclus les documentalistes et les enseignants affects aux remplacements et la supplance. Les enseignants du Cned sont comptabi-liss dans chacun des deux niveaux en fonction de leur corps dappartenance.Ne sont pas pris en compte dans lenseignement sup-rieur les chefs de clinique, les assistants et les prati-ciens hospitalo-universitaires, les moniteurs, les atta-chs temporaires denseignement et de recherche, les doctorants contractuels (voir 9.16). Dans les donnes de ldition 2009, les enseignants de ces tablisse-ments autonomes navaient pas t intgrs.

admissibLes contractueLs - Une session exception-nelle des concours enseignants a t organise en 2013-2014. Dans lattente des preuves dadmission organises en juin 2014, les candidats admissibles ont pu bnficier dune premire exprience de len-seignement, tout en poursuivant leur parcours en master 2 pour ceux qui navaient pas encore obtenu ce diplme. Leur temps de service tait gal un tiers de lobligation rglementaire de service du corps auquel ils postulaient.

Les autres PersonneLs - Personnels dencadrement, de direction, dinspection, dducation, dorientation, personnels administratifs, techniques, sociaux et de sant, de surveillance et dassistance ducative. La catgorie assistants dducation regroupe les assistants dducation, les assistants pdagogiques, les assistants de vie scolaire et les auxiliaires de vie scolaire. Le statut des accompagnants des lves en situation de handicap a t cr en 2014 (dcret du 27 juin 2014), afin de professionnaliser la fonction dac-compagnant et de permettre, entre autres mesures, aux auxiliaires de vie scolaire daccder au contrat dure dtermine. Dans cette rubrique sont galement comptabiliss certains enseignants exerant dans les services dpartementaux de lducation nationale et en rectorat.

Loi Lru - Loi relative aux liberts et responsabilits des universits, du 10 aot 2007. Elle a prvu le trans-fert aux universits de la totalit de la masse salariale et de leurs emplois. Ces dispositions concernent len-semble des universits depuis 2013. Leurs personnels (enseignants et non enseignants) ne sont alors plus rmunrs sur crdits dtat. Ils sont recenss partir des fichiers de gestion.

sourcesMENESR-DEPP- Fichiers de paye, de janvier 2000 janvier 2015.- Annuaires EPP, Agora, Poppe-BIB et Poppe-ITRF, de 2010 2015.

CHAPITRE 1. LE SYSTME DUCATIF

LES PERSONNELS DES SECTEURS PUBLIC ET PRIV

27 RERS - 2015

1 .8

Rpartition des personnels selon laffectation de 1999-2000 2005-2006

Champ : France mtropolitaine + DOM y compris Mayotte partir de 2011, situation en janvier de lanne scolaire.1. Enseignants titulaires, stagiaires et non titulaires dans les tablissements des premier et second degrs public et priv, dans les tablissements denseignement suprieur et les tablissements de formation. Sont exclus les enseignants non permanents de lenseignement suprieur. 2. Depuis 2006, ne sont plus comptabiliss les personnes rmunres sur des comptes davance de rgularisation (une partie des enseignants en Greta par exemple), ni les techniciens et ouvriers la charge des collectivits territoriales. En 2008, les personnels des tablissements ayant acquis leur autonomie dans lenseignement suprieur nont pas t pris en compte.3. partir de 2010, les fonctionnaires stagiaires sont comptabiliss avec les enseignants du premier ou du second degr public.4. Non compris Mayotte (donnes non disponibles).5. Les donnes relatives aux personnels du second degr exerant leurs fonctions dans lenseignement suprieur sont celles de 2011, les donnes2012 ne sont pas disponibles.6. Les admissibles contractuels la session exceptionnelle des concours de 2013-2014 ntaient pas comptabiliss dans les effectifs des enseignants (secteurs public et priv) dans ldition2014 du RERS.7. Les effectifs des personnels non enseignants ont t rvalus par rapport ldition2014 du RERS, en raison de la prise en compte tardive de personnels affects dans lenseignement suprieur.8. Le dcret du 27 juin 2014 professionnalise la fonction daccompagnant des lves en situation de handicap (AESH), qui se substituent aux assistants de vie scolaire.

Rpartition des enseignants selon le type de programme LOLF ou laffectation depuis 2008-2009

1

2

1 .8. LES PERSONNELS DES SECTEURS PUBLIC ET PRIV

LES PERSONNELS DES SECTEURS PUBLIC ET PRIV

Champ : France mtropolitaine + DOM hors Mayotte, situation en janvier de lanne scolaire.1. Enseignants titulaires, stagiaires et non titulaires dans les tablissements des premier et second degrs public et priv, dans les tablissements denseignement suprieur et les tablissements de formation. Sont exclus les enseignants non permanents de lenseignement suprieur.

1999 2000

2000 2001

2001 2002

2002 2003

2003 2004

2004 2005

2005 2006

Enseignants dans les coles du 1er degr public 314730 316150 317293 318236 318381 318236 320103Enseignants dans les tablissements du 2nd degr public 420240 423640 428925 431769 430263 424385 419009Total enseignants des 1er et 2nd degrs public 734970 739790 746218 750005 748644 742621 739112Enseignants dans les coles du 1er degr priv 44160 44360 44810 45640 45999 46079 46132Enseignants dans les tablissements du 2nd degr priv 94995 95930 97255 98529 99395 98861 98777Total enseignants des 1er et 2nd degrs priv 139155 140290 142065 144169 145394 144940 144909Enseignants dans les tablissements du suprieur 71600 73040 74094 74881 75853 76004 75055Enseignants et stagiaires des tablissements de formation 34570 36770 42295 45629 43845 41573 33565Ensemble des enseignants (1) 980295 989890 1004672 1014684 1013736 1005138 993744Personnels administratifs, techniques, d'encadrement, de surveillance 364790 368470 369960 367195 353937 344794 344154

dont aides-ducateurs et assistants d'ducation 61470 62320 60430 55770 50190 51287 58197Ensemble 1345085 1358360 1374635 1381879 1367673 1349932 1337898Part des enseignants/ensemble 72,9 72,9 73,1 73,4 74,1 74,5 74,3

2008 2009

(2)

2009 2010

2010 2011

(3)

2011 2012 hors Mayotte

2011 2012 y c. Mayotte

2012 2013

2013 2014

20142015

Enseignement scolaire du 1er degr public 321739 323445 330868 322761 325441 323449 (6) 330 784 330496Enseignement scolaire du 2nd degr public 393860 389008 389787 385165 387184 381902 (6) 387 491 387030Total enseignants des 1er et 2nd degrs public 715599 712453 720655 707926 712625 705351 718275 717526Enseignement du 1er degr priv 46140 45483 44377 43824 43824 43590 (6) 44 169 44034Enseignement du 2nd degr priv 95521 94971 94262 93198 93198 92726 (6) 93 400 93468Total enseignants des 1er et 2nd degrs priv (4) 141661 140454 138639 137022 137022 136316 137569 137502Formations suprieures (y compris enseignants en IUFM) 62141 74085 69164 70303 70319 (5) 70 074 71370 70755Stagiaires des tablissements de formation 21002 17505 - - - - -Ensemble des enseignants (1) 940403 944497 928458 915251 919966 911741 927214 925783Personnels administratifs, techniques, d'encadrement, de surveillance 242377 252197 248080 247332 247523 254362 (7) 253 404 254232

dont aides ducateurs, assistants dducation et accompagnants leves situations de handicap (8) 67538 68949 68321 68766 68821 90754 89827 86772

Ensemble 1182780 1196694 1176538 1162583 1167489 1166103 1180618 1180015Part des enseignants/ensemble 79,5 78,9 78,9 78,7 78,8 78,2 78,7 78,5

28 RERS - 2015

1 .9

dfinitions

L a formation initiaLe regroupe des niveaux de formation allant de la maternelle lenseignement suprieur. Les coles et tablissements relvent en majorit du ministre de lducation nationale, de lEnseignement suprieur et de la Recherche (MENESR). Certains tablissements du secondaire et du suprieur sont sous tutelle dautres ministres, notamment le ministre de lAgriculture, de lAgroali-mentaire et de la Fort (MAAF) pour lenseignement agricole.

Toutes les coles maternelles et lmentaires sont sous tutelle du MENESR. la rentre 2014, la France mtro-politaine et les DOM comptent 47 000 coles publiques et 5 300 coles prives. En 2014, le nombre dcoles poursuit sa baisse dans le secteur public (- 0,7 %).

Les tablissements du second degr sont gnra-lement sous tutelle du MENESR ou du MAAF. Les secteurs public et priv comptent respectivement 8 100 et 4 100 tablissements. Le nombre dtablis-sements du second degr en France mtropolitaine et DOM baisse en 2014. Dans le secteur public sous tutelle du MENESR, cest le nombre de lyces profes-sionnels qui diminue de 2,5 %. Dans le secteur priv, le nombre de lyces denseignement gnral et techno- logique ou polyvalents sous tutelle du MENESR pour-suit sa baisse (- 1,2 %).

Dans lenseignement suprieur, la cration de luniver-sit de Montpellier, par fusion au 1er janvier 2015 des universits Montpellier I et Montpellier II, et la cra-tion de luniversit des Antilles et de luniversit de la Guyane, par scission de luniversit des Antilles et de la Guyane au 30 juillet 2014, ne modifient pas le nombre duniversits.

Les tablissements dots de STS ou de CPGE sont majoritairement des tablissements du second degr sous tutelle du MENESR ou du MAAF. Pour les STS, leur nombre continue de progresser en 2014 (1,4 %), alors quil reste stable pour les CPGE.

Le nombre de centres de formation dapprentis nvolue pas en 2014.

structures concernes - Structures de formation initiale hors tablissements mdico-ducatifs et socio-ducatifs.Premier degr : sous tutelle du MENESR.Second degr : sous tutelle du MENESR ou du MAAF.Enseignement suprieur et centres de formation dap-prentis : tous ministres de tutelle ou autre tutelle.

coLe materneLLe - Lcole maternelle accueille les enfants pour le cycle des apprentissages premiers et la premire anne du cycle des apprentissages fondamentaux.

coLe Lmentaire - Lcole lmentaire accueille les enfants pour les deuxime et troisime annes du cycle des apprentissages fondamentaux et pour le cycle des approfondissements.

coLLge - tablissement qui dispense un enseigne-ment secondaire de