Rép. num. détaillé

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    CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES

    ARCHIVES

    DE LA COMMISSION

    DES RGULIERS ET DES SECOURS

    REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS-SERIE G9

    dress en 1900 par Joseph PETIT, archiviste aux Archives nationales

    rvis par Corinne BOUZINHAC, maitre s lettres,

    sous la direction de Franoise HILDESHEIMER, conservateur en chef aux Archives nationales

    2001

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    INTRODUCTION

    Le Secrtaire d'tat de la Maison du Roi ayant traditionnellement, aux XVIIe et XVIIIe

    sicles, la charge des affaires du clerg, les archives des commissions des Rguliers et des Secours, ainsi que celles de la rgie des biens des religionnaires fugitifs (actuellement TT), furent, lors du tri rvolutionnaire, jointes aux papiers du Secrtariat proprement dit. Jusqu' la fin du XIXe sicle, l'actuelle sous-srie G9 fut cote 501 673 dans l'immense srie O, dmembre depuis. En 1900 ces cotes furent modifies de sorte que, si l'on dispose d'une rfrence ancienne, il faut lui retrancher 500 pour obtenir la cote actuelle.

    En fait, mis part quelques dossiers provenant probablement du Secrtariat de la

    Maison du Roi (G9 1 5 et 172-173), l'essentiel de la sous-srie G9 est form par les archives de deux commissions extraordinaires du Conseil : la commission des Rguliers (G9 6 77) et la commission des Secours (G9 77 171).

    La Commission des Rguliers La Commission de Rguliers fut institue par arrt du Conseil du 31 juillet 1766, la

    suite dune dlibration de lassemble du Clerg de la mme anne. La Commision tait charge de rechercher et de rformer les abus qui staient introduits dans les monastres, afin dy rtablir le bon ordre et la discipline, et d'examiner la situation financire des tablissements trop pauvres pour subsister. Elle pouvait cet effet, recevoir des communauts tous les renseignements quelle demandait; elle avait mme le droit denvoyer un de ses membres ou un dlgu pour faire sur place toutes les investigations et les enqutes quelle jugeait ncessaires. Elle tait constitue de cinq prlats et cinq conseillers d'tat, aids d'avocats et de thologiens. Au terme de son enqute, elle proposait des mesures soumises l'examen du Conseil des Dpches: c'est donc dans le fonds de ce Conseil (srie E) qu'il faut chercher les arrts pris sur son avis.

    Les dlibrations de la commission ont en grande partie disparu, mise part la

    priode 1769-1774 pour laquelle ses rapports sont conservs la Bibliothque nationale (Ms. fr. 13846 13858). Fort heureusement les Archives nationales possdent dans le chartrier de Brienne (4 AP) les cent-dix registres de copies d'actes adresss la commission ou manant d'elle, transcrits sur l'ordre du cardinal de Lomnie de Brienne, archevque de Toulouse, rapporteur de la commission, qui joua un rle de premier plan et finit, par la rigueur qu'il mit supprimer ordres et couvents (plus de quatre-cent-cinquante), par mcontenter tant de gens que la commission fut dissoute le 19 mars 1780. Elle fut remplace le mme jour par la Commissions des Unions, prside cette fois par le Garde des Sceaux, qui hrita des archives de la Commission des Rguliers.

    La Commission des secours Plus compltes, puisque comprenant, au moins pour la deuxime moiti du XVIIIe

    sicle, des registres de dcisions, de dlibrations et des comptes (certains en V7 159 162), sont les archives de la Commission des Secours, ou Commission pour le

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    soulagement des communauts de filles, institue par arrt du Conseil du 19 avril 1727, la demande de l'assemble du Clerg de 1725.

    Compose de quatre prlats et de matres des requtes, elle avait pour tche

    d'examiner la situation morale et financire des communauts religieuses fminines et de proposer au roi des mesures qui taient arrtes au Conseil des Dpches. Comme pour la Commission des Rguliers, c'est donc dans le fonds du Conseil (srie E) qu'il faut rechercher les arrts pris sur sa proposition, arrts auxquels sont quelquefois jointes les pices labores par les commissions. Les fonds de secours taient prlevs sur le dixime des bois des communauts laques et des gens de main morte et sur le produit dune loterie spciale, remplace plus tard, ainsi que tous les tablissements du mme genre, par la Loterie Royale.

    L'arrt du Conseil du 7 fvrier 1788 supprima la commission et transfra ses pouvoirs

    au prlat charg de la feuille des bnfices, Mgr de Marbeuf, qui avait dj recueilli les dossiers du Secrtaire d'tat Bertin concernant les loteries, dont les bnfices et les lots non rclams servaient aux constructions ou rparations d'difices sacrs. Ainsi ces dossiers se trouvrent mls aux papiers de la commission lors du squestre rvolutionnaire.

    Intrt de la sous-srie G9 La richesse de la sous-srie G9 est d'avoir conserv, pour les deux commissions, les

    dossiers fournis par les ordres et communauts menacs de suppressions et qui sont du plus grand intrt pour l'histoire religieuse, sociale et mme architecturale (nombreux plans d'difices).

    Daprs lintroduction rdige par Aline VALLEE pour le tome I de letat gnral des fonds des Archives nationales, Paris, 1978.

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    SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives nationales Sous-srie 4 AP : Chartrier du comt de Brienne. Papiers de Lomnie de Brienne, rapporteur de la commission des Rguliers (4 AP 1 106) ; papiers de la Commission des Unions (4 AP 107 111). Srie E (Conseil des Dpches) : dcisions de la commission (E 1684 1687, 1696 1982, 2043 2045, 2047 2661B).

    Ces dcisions sont facilement identifiables grce la formule initiale du dispositif : Le Roi tant en son Conseil, ds l'avis de sieurs commissaires nomms pour l'excution de l'arrt du 23 mai 1766...].

    H 1647 : table alphabtique des matires du bureau des rguliers. 1785-1791. L 401, n 13, 17 : prcis sur la commission des Rguliers. 1774. AA 15, n 883 : suppressions et unions. 1788-1789. BB30 70 : bureau des Rguliers

    Ms. Fr. 13846-13858 : rapports de la Commission des Rguliers,1769 1774.

    L. Lecestre a publi, d'aprs les mss fr. 13857 et 13858, Abbayes, prieurs et couvents d'hommes en France. Liste gnrale d'aprs les papiers de la Commission des Rguliers en 1768, Paris, 1902, in-12, XII-157 p.

    Ms. Fr. 1433 (coll. Joly de Fleury) : rapport sur la commission des rguliers pour lambassadeur dEspagne. Ministre des Affaires trangres : correspondance politique (Rome) Archives vaticanes : nonciature de France

    Bibliothque nationale. Dpartement des manuscrits

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    BIBLIOGRAPHIE M. ANTOINE, Le fonds du Conseil dtat aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, p. 21 et 67-68 [Commission des Secours]. P. CHEVALLIER, Lomnie de Brienne et lordre monastique. 1766-1789, 2 vol., Paris, 1959-1960. B. HOURS Commission des Rguliers , dans L. Bly (dir.), Dictionnaire de lAncien Rgime, Paris, 1996, p. 298-299. S. LEMAIRE, La commission des Rguliers. 1766-1780, Paris, 1926.

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    INVENTAIRE

    I. DOSSIERS D'AFFAIRES ECCLSIASTIQUES PROVENANT DU

    SECRTARIAT D'TAT DE LA MAISON DU ROI

    G9 1.

    1. Assemble et colloque de Poissy1. Contrat par lequel les procureurs du Clerg de France, assembl Poissy, ont accord au Roi la somme annuelle de 1 600 000 livres pendant six ans (21 octobre 1561); rcit sommaire de ce qui sest fait pendant lassemble de Poissy, du 26 juillet au 14 octobre 1561; dcisions de lassemble (14 octobre 1561); rsolutions prises par les assembles des gentilshommes de Normandie et de Bretagne pour rtablir l'ordre en France (1578). Etats de Blois. Copie collationne des remontrances du Clerg prsenter au Roi aux Etats de Blois (8 fvrier 1577); requtes diverses prsentes par les dputs du Clerg et offre au Roi dentretenir une corps darme pendant six mois (1577); trois remontrances au Roi par les dputs des Etats de Bourgogne aux Etats de Blois (1578).

    2. Assembles du Clerg. Divers extraits de procs-verbaux des sances, 1672 1681.

    3. Assembles du Clerg. Procs-verbaux et sances de divers actes des ces assembles: votes de subsides, questions religieuses, juridictions ecclsiastiques, dmes, quelques dits, dclarations et autres actes du Roi, 1685 1726; tat des revenus des abbayes, archevchs, evchs et autres bnfices, (1692).

    1561-1726.

    G9 2.

    1. Assembles du Clerg. Procs-verbaux des sances2; quelques actes de lautorit royale concernant les dlibrations des assembles, 1735 1750; projet de dresser un Pouill gnral du Royaume par labb Lebeuf; plusieurs tableaux de rpartition par diocse des impositions du Clerg suivant les fixations de 1516, 1641 et 1646; un cahier donnant pour 1751: un tat, par diocse, du nombre de personnes voues Dieu et du revenu des biens dEglise pour tout le royaume ainsi quun tat, par diocse, de la valeur des effets en or et en argent appartenant aux glises (non compris les vases sacrs, les chsse, etc.)3 .

    1 Les assembles de clerg se tenaient tous les cinq ans. Leurs archives constituent la sous-srie G8. 2 Elles soccupent le plus souvent des dons gratuits et des emprunts contracts pour les payer. 3 Ces tats ont t recueillis par ordre du Roi, daprs les renseignements fournis Mr de Marchault par les intendants des provinces.

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    2. Assembles du Clerg. Pices relatives la prtention de labbaye de Fontevrault dtre exempte dimposition; requte de lvque de Rodez au Roi contre un arrt du parlement de Toulouse qui ordonne la remise de 122 registres des archives de lvch; tableaux de rpartition des impositions, par diocse, suivant les bases de 1755 et 1760; rclamation des diocses de Grenoble et de Glandve au sujet du trait conclu entre le Roi et le Roi de Sardaigne4; contestations entre le Clerg et lOdre de Malte; dclaration du Roi au sujet des oppositions faites aux mariages, 1760; cahier de lassemble du Clerg contenant les articles concernant la juridiction ecclsiastique, 1760; pices relatives la protestation contre larrt du Parlement (18 aot 1752) faite par les vques se trouvant Paris (avec les lettres dadhsion de ceux qui taient absents).

    1752-1760.

    G9 3.

    1. Impositions du Clerg. Actes de llection par M.M. du Clerg du diocse de Paris de quelques-uns dentre eux pour assister la rpartition de la somme de 1 600 000 livres accorde au Roi par le Clerg du Royaume, (22 janvier 1561)5.

    2. Impositions du Clerg. Copie non signe de la requte prsente au Roi pour obtenir le remboursement des sommes extraordinnaires leves sur le Clerg depuis 13 ans, etc. 1568.

    3. Impositions du Clerg. Procs-verbal des prlats et autres dputs des provinces de France pour laudition de la clture des comptes du receveur gnral du Clerg, 1582.

    4. Impositions du Clerg. Cahier de comptes des dcimes du diocse du Mans, 1624.

    5. Bulles des Papes. Paul (1536) pour la translation de lglise de Maguelonne Montpellier; Clment VIII (1601) pour la translation Perpignan de lvch et du chapitre dElne; Innocent X (1648) pour lrection de lvch de la Rochelle.

    6. Affaires diverses. Lettres des Papes et des Rois adresses aux assembles; remontrances du Clerg; mmoires et papiers divers, de 1605 1682.

    7. Affaires diverses. Quelques dits, lettres patentes et autres actes du Roi concernant des affaires du clerg, de 1626 1682.

    8. Protestants. Actes des assembles du Clerg concernant les protestants, de 1661 1685.

    9. Oblats. Mmoires et notes provenant du cabinet de Mr dOutremont, procureur gnral de la commission tablie pour laugmentation des oblats, 1768.

    1561-1768.

    4 Accompagn de la copie de ce trait. 5 Voir Assemble de Poissy en G9 1.

  • 8

    G9 4.

    1. Dossiers de mmoires et actes du souverain touchant la juridiction ecclsiastique; lettres du Roi pour attacher du bnfice aux sminaires et concernant les dignits ecclsiastiques; lettres patentes augmentant de 50 livres la pension des vicaires des paroisses, (12 mai 1770); pices diverses relatives aux assembles du Clerg, de 1750 1788; un arrt du Conseil portant cration dune commission pour traiter les affaires ecclsiastiques; un arrt du Conseil confirmant des arrts pris dans les communauts religieuses, (19 mars 1780); remontrances du Clerg sur ldit du mois de novembre 1787; assemble de 1788.

    2. Projet de runion des rentes du Clerg pour lextinction de ses dettes (avec tableaux); divers mmoires et pices relatifs aux exemptions de dcimes; placet des agents gnraux du Clerg au Chancelier pour faire excuter les promesses du Roi au sujet des matres et matresses dEcole et de la sanctification des dimanches et ftes; mmoire pour le Clerg contre un arrt du Parlement de Provence rendu sur un appel comme dabus au sujet des cas rservs; remontrances de lassemble du Clerg au sujet des dclarations de 1754 et 17566 concernant les Ursulines de St-Cloud, le vicaire de St-Mdard, des entreprises du Parlement sur la juridiction ecclsiastique (mmoires), des mauvais livres et la tenue des Conciles provinciaux (mmoires); mmoires sur les protestants; rponses du Roi.

    G9 5.

    1. Projet de dclaration et mmoire pour rglementer les institutions monastiques, 1769; instructions donnes aux commissaires du Roi nomms pour assister aux Chapitres provinciaux, 1772; supplique de la facult de thologie de Paris, XVIIIe s.; discussions entre le Roi et la fabrique de St-Phillipe-du-Roule au sujet dune rente foncire (mmoire et notice historique lappui), 1764; supplique du cur de la Madeleine au Roi pour rclamer lexcution des lettres patentes (de 1762 et 1763) ordonnant la construction de la nouvelle glise, 1776; information sur la conduite de la suprieure et de deux religieuses de la communaut des filles de Notre-Dame de la Fert-Bernard, diocse du Mans et pices relatives leur expulsion, de 1766 1784; rclamations des Ursulines dArgenteuil, 1778; runion des monastres rguliers de la Madeleine, Parthenay, lHtel-Dieu de cette ville, 1780; runion de la cure de St-Palais celle de Vaux, intendance de la Rochelle, 1780; contestation entre la suprieure du couvent de Bort (Limousin) et le Sr Monteil au sujet dun champ, 1780; fondation royale dHanzinne prs de Lige, 1785; affaires diverses concernant labb Merat (chanoine de Lillers en Artois), le Sr Vantroyen (chanoine de St-Pierre-de-Cassel), llection de Madame de Beaufort comme abbesse dEstrun, le frre Bouvier (prieur de Ste-Marie-Madeleine de Salins), le Sr de la Boissire

    6 Silence prescrit sur la Constitution Unigenitus.

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    (bnficier de St-Jacques de Perpignan).

    2. Rapports de la commision du Clerg; projets de lois; mmoire, etc. relatifs la possession de bnfices par les ordres rguliers, de 1769 1774.

    3. Lois et dcrets sur les matires ecclsiastiques, de 1789 1790; quelques tats de secours, de 1788 1790.

    4. Loi du 15 dcembre 1790 relative aux biens des religionnaires fugitifs; lettre de lAmbassadeur de France Berlin sur le sujet.

    5. Pices diverses. 1762-1790.

    II. COMMISSION DES RGULIERS PUIS DES UNIONS

    DOSSIERS SOUMIS A LA COMMISSION PAR LES MONASTERES DONT ON PROPOSAIT LA SUPPRESSION:

    STATUTS, REGLEMENTS, COPIES DE TITRES DE FONDATION, CORRESPONDANCE, MEMOIRES. (CLASSEMENT PAR ORDRES OU CONGREGATIONS)

    Rgle de Saint-Augustin

    G9 6.

    1. Cures rgulires. 2. Province dAlsace. 3. Province de Flandres. 4. Province de France. Papiers relatifs la suppression de

    quelques-unes de leurs maisons : mmoires, copies dactes, etc7. Province de Lorraine (congrgation du Sauveur). Expditions certifies des titres de fondation: lettres patentes confirmatives. Arrts et autres pices concernant le rgime de cette congrgation.

    5. Province de Lorraine (congrgation du Sauveur). Chapitres des annes 1768, 1769 et 1772, sur les changements faire aux statuts et au rgime de la congrgation.

    1628-1772.

    7 Entre autres : lettres de vidimus, du 24 mars 1628, dune donation faite par Henri comte de Luxembourg, le 4 des calendes doctobre 1308, avec sceau.

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    G9 7.

    1. Province de Narbonne. 2. Province de Toulouse et dAquitaine. 3. Goailles et Montbenot (diocse de Besanon). 4. Saint-Romain-de-Blaye et Saint-Vincent-du-Bourg (diocse

    de Bordeaux).

    1766-1772.

    G9 8.

    1. Grands Augustins. Pices relatives au chapitre gnral du 5 mai 1771; au chapitre conventuel du 21 septembre 1771; aux affaires gnrales.

    2. Grands Augustins. Pices et mmoires relatifs aux changements faire dans les constitutions, 1767-1775.

    3. Augustins rforms. Pices relatives au chapitre gnral tenu au couvent de la Place des Victoires, (25 septembre 1772); pices diverses.

    1771-1775.

    G9 9.

    1. Province de Dauphin. 2. Province de St-Guillaume de Paris. Papiers relatifs la

    suppression de quelques unes de leurs maisons, mmoires historiques, copies dactes, etc. 1766-1768.

    Barnabites

    G9 9 (suite).

    3. Rapports, mmoires et autres pices relatives des changements dans leur constitution, 1768-1772.

    1766-1772.

    Chanoines Rguliers de la Congrgation de France

    G9 10.

    1. Arrts, lettres patentes, mmoires, prcis historiques relatifs la fondation, aux statuts et au rgime de cette congrgation.

    2. Procs-verbal des sances du chapitre gnral tenu Ste-Genevive (13 septembre 1769), avec les instructions, rapports et arrts relatifs.

    3. Procs-verbal de la dite tenue Ste-Genevive (juillet 1770). 1766-1770.

    G9 11.

    1. Procs-verbal des sances du chapitre gnral tenu Ste-Genevive (septembre 1778), et du chapitre gnral (septembre 1775).

    2. Arrt du Conseil et pices relatives lextinction de leurs dettes. 3. Etats particuliers des charges et des revenus de leurs diverses

    maisons.

  • 11

    4. Province de Champagne. Etats gnraux et particuliers de la majeure partie des maisons qui composent la province.

    5. Divers diocses. 1766-1778.

    G9 12.

    1. Prmontrs. Mmoire sur lorigine et le rgime de lordre8; lection du Gnral (1769); procs-verbal du Chapitre national, (septembre 1770); rapports et mmoires sur les rformes et les suppressions arrtes dans ce chapitre.

    2. Prmontrs. Actes capitulaires, mmoiresetc relatifs la rforme de lordre et la suppression de quelques maisons.

    3. Prmontrs. Etats gnraux et particuliers de diverses maisons de lordre avec les dates de fondation, les revenus et charges, le nombre de religieux, etc.

    XIIe-XVIIIe.

    G9 13. 1. Saint-Antoine de Viennois (Ordre de). Mmoires et autres pices relatifs la demande de runion lOrdre de Malte, 1774 et 1775.

    G9 14.

    1. Sainte-Croix (Religieux de). Mmoires historiques sur lordre des religieux Croisiers ou de Sainte-Croix dont font partie les chanoines9; rapports; tats des biens et des religieux; pices relatives leur suppression.

    2. Sainte-Croix (Religieux de). Etats des maisons qui la composent et pices relatives la suppression (1769).

    1258-1769.

    G9 15. 1. Sainte-Croix (Religieux de). Comptes de la rgie de leurs biens, de 1777 178510.

    2. Sainte-Croix (Religieux de). G9 16.

    1 et 2. Saint-Esprit de Montpellier (Ordre du). Pices relatives la suppression de cet ordre et lunion de ses biens celui de Saint-Lazare.

    3. Saint-Lazare. Rapport sur le projet de runir cet ordre quelques couvents supprims; copies de lettres patentes y runissant dordre du Mont-Carmel, etc.

    4. Saint-Lazare. Rapports, mmoires, etc. relatifs la runion de cet ordre ceux de Saint-Ruf et de Saint-Antoine et lacquisition de quelques maisons des Clestins; autres pices donnant des renseignements sur le mme ordre, de 1769 1772.

    8 Lordre a t fond en 1120 par St-Norbert, Prmontr (prs de Laon), do lui est venu son nom. 9 Ils ont t tablis dans la rue de la Bretonnerie par Saint-Louis en 1258. 10 Lanne 1782 est manquante.

  • 12

    5. Saint-Lazare. Mmoires et autres pices relatifs lunion de cet ordre celui de Saint-Antoine du Viennois.

    1766-1772.

    G9 17.

    1. Saint-Ruf en Dauphin (Ordre de). Bulles, lettres patentes, rapports, mmoires, etc. relatifs la suppression de lordre11.

    2. Saint-Ruf en Dauphin (Ordre de). Pices relatives lextinction de cet ordre et la scularisation de ses membres; quelques copies dactes de fondation et de dotation.

    920-1778.

    G9 18. 1. et 2. Saint-Ruf en Dauphin (Ordre de). Pices relatives la suppression; comptes, acquits et autres pices relatifs la rgie des biens, 1766-1785.

    Prtres de la Doctrine Chrtienne

    G9 19.

    1. Etats des maisons et collges. Mmoires, rapports, lettres patentes et autres pices donnant des renseignements sur la congrgation et consacrant les droits civils des pres12.

    Dominicains ou Frres Prcheurs

    G9 19 (suite). 2. Mmoires sur lorigine et le rgime de cet ordre; copies des

    anciennes et des nouvelles constitutions; procs-verbal du chapitres national (mai et juin 1771) dans lequel ont t arrtes les nouvelles constitutions; mmoires et rapports.

    3. Province de France. Mmoires divers. 1766-1772.

    G9 20.

    1. Province de Paris. Copies authentiques des actes de fondation et de dotation de diverses maisons qui composaient cette province.

    2. Province dOccitanie. Copies dactes capitulaires; mmoires des municipalits pour conserver les maisons, etc.

    3. Province de Saint-Louis. Instructions donnes, par le Gnral de lordre son dlgu, pour la visite de la province; mmoires du suprieur des missions de lIle de Saint-Domingue.

    XIIIe-XVIIIe.

    G9 21. 1. Province de Sainte-Rose (ou de Flandre). Mmoires sur les abus qui se sont glisss dans le rgime.

    11 On y retrouve beaucoup de copies dactes anciens, entre autres une Charte de Louis IV, dernier Empereur de la seconde race, date du 15 septembre 920. De plus, un mmoire apprend, daprs une charte de 1308 de Benot, vque dAvignon, que lodre a t fond par quatre des chanoines de lEglise cathdrale, qui obtinrent de cet vque la permission de se retirer dans lglise de Saint-Ruf pour suivre une rgle plus svre. 12 La congrgation t forme en 1592, par Csar de Bus, thologal de Cavaillon, et, depuis son origine, est reste consacre lducation. Au nombre des collges quelle dirigeait se trouvait celui de la Flche.

  • 13

    2. Province de Toulouse. Copies collationnes des actes de fondation et de dotation; lettres denvoi des pices demandes par la commision.

    3. Rue Saint-Jacques (Paris). Mmoires sur le rgime du couvent Collge des Jacobins de cette rue; bulles; lettres patentes et actes capitulaires pour les nouveaux rglements de ce couvent, de 1773 1779.

    1766-1779.

    Ordre de la Merci pour la Rdemption des captifs

    G9 22.

    1. Notices historiques, rapports, mmoires et autres pices relatives cet ordre en gnral et la suppression de la maison de Carcassonne; tats des maisons de lordre.

    2. Volume manuscrit donnant des renseignements historiques sur lordre, ses constitutions, ses diverses maisons, ses revenus, etc. 1769.

    3. Pices relatives la suppression de plusieurs de ses maisons et un projet dunion avec les Trinitaires, dont la fondation avait le mme but: le rachat des captifs.

    4. Pices relatives la suppression de la maison de Toulon, 1772 et 1773.

    5. Pices diverses. 1766-1773.

    Servites

    G9 23. 1. Pices relatives la suppression des maisons de Notre-Dame de

    Belloch, diocse dOrgel et de la Ciotat, diocse de Marseille.13

    Trinitaires pour la Rdemption des captifs

    G9 23. 2. Procs-verbaux de chapitres; bulles du Papeetc pour la

    rdaction des nouvelles constitutions; copie de ces constitutions, etc.14

    XVe-XVIIIe.

    G9 24. 1. Procs-verbaux de chapitres, lettres patentes, rapports,

    13 Cette congrgation t introduite en France vers la fin du XVe sicle ou au commencement du XVIe

    sicle. 14 Lordre a t fond en 1198 par Jean de Matha et Flix de Valois, qui tablirent le premier couvent Cerfroy, prs de Meaux, en vertu dune donation de Gauthier de Chtillon. Vers la fin du XVIe sicle, une rforme sopra dans lordre, qui se divisa alors en Trinitaires de lancienne observance et Trinitaires rforms. En 1630, Urbain VIII autorisa une nouvelle rforme et tablit une troisime branche de Trinitaires, dite dchausss. Cest la runion de ces trois branches que travaille la commission et cest cet objet que se rapportent la plupart des pices cotes G9 76 et 77.

  • 14

    mmoiresetc relatifs la runion des trois branches de cet ordre, la rdaction dune constitution commune et la suppression de quelques unes des maisons.

    2. Province de Provence. Pices relatives la conventualit, cest--dire la runion du nombre de religieux fix par ldit de mars 1768.

    XVe-XVIIIe.

    Bndictins

    G9 25.

    1. Pices relatives la suppression des maisons de: Moreuil (diocse dAmiens); Saint-Armand de Boixe (diocse dAngoulme); Perrecy (diocse dAutun); Saint-Polycarpe (diocse de Narbonne).

    2. Camaldules. Lettres patentes confirmatives de leur tablissement en France, ordre de Saint-Benot, rforme de Saint-Romuald (fvrier 1634); copies de leurs constitutions; pices relatives leur runion aux ermites de la fort de Snart.

    3. Cluny. Extraits des procs-verbaux des chapitres gnraux, de 1735,1768 et 1771; imprims des procs-verbaux de ceux de 1728, 1756, 1759, 1762, 1765 et 1784.

    1634-1784.

    G9 26.

    1. Cluny. Pices relatives la suppression des communauts de lancienne observance de Cluny et la scularisation de leurs religieux, de 1772 1787.15

    2. Cluny. Etats de leurs maisons avec les revenus, le nombre des religieux, etc.

    3. Cluny. Possession des offices claustraux; rapports et mmoires relatifs la suppression des abus que soulve cette possession.

    4. Cluny. Pices diverses. 910-1787.

    G9 27.

    1. Exempts. Pices relatives aux contestations entre eux et les vques dArras et de Saint-Omer; rapports; mmoires; dlibrations des tats; ordonnances de Philippe II et de la duchesse de Parme sur la manire de recevoir le Concile de Trente; renseignements historiques, etc. XVIe-XVIIIe.

    G9 28.

    1. Exempts. Titres, extraits et mmoires sur les privilges de cette congrgation; copie collationne par le notaire royal de la rsidence de la charte de fondation de labbaye de Saint-Amand,

    15 Un mmoire pour ltroite observance de lordre de Cluny dit que labbaye a t fonde en 910, par Guillaume le Pieux, duc dAquitaine et confirme quelques annes aprs par le Roi Raoul et le Pape Jean XI. Un autre mmoire pour le chapitre noble de Nantua dit que ce prieur fond dans le commencement du VIe sicle, par Saint-Amand, fils du duc dAquitaine, auquel Childeric II donna le territoire de Nantua.

  • 15

    donne par Dagobert.

    2. Exempts. Pices relatives aux privilges et aux constitutions de labbaye de Saint-Vaast (diocse dArras), de la Reulle (diocse de lEscars) et de Saint-Etienne de Baigues (diocse de Saintes).

    VIIe-XVIIIe.

    G9 29.

    1. Saint-Maur. Deux registres: copies des constitutions de lordre collationnes par le suprieur gnral et dautres religieux.

    2. Saint-Maur. Etat, par ordre alphabtique, des prieurs non unis de la congrgation, avec leurs revenus.

    3. Saint-Maur. Registres des procs-verbaux du chapitre gnral tenu Saint-Germain-des-Prs, (septembre 1766).

    XVIIIe.

    G9 30. 1. Saint-Maur. Pices relatives divers chapitres gnraux et dites provinciales, de 1766 1781; projets de rformes; mmoires; rapports; discussions, etc.

    G9 31.

    1. Saint-Maur. Pices relatives au chapitre gnral (juillet 1767); rapports; mmoires, etc. pour les changements faire aux constitutions.

    2. Saint-Maur. Pices et rapports relatifs au chapitre gnral (avril 1769) avec la liste de tous les religieux de lordre.

    XVIIIe.

    G9 32. 1. Saint-Maur. Pices diverses, XVIIIe. G9 33.

    1. et 2. Saint-Vanne. Copies collationnes de leurs titres de fondation; mmoire historique sur leur origine et sur les contestations qui se sont leves au sujet de leurs constitutions, XVIIIe.

    G9 34.

    1. et 2. Saint-Vanne. Pices relatives aux chapitres gnraux (4 avril 1771 et 17 avril 1774) tenus labbaye de Montierender (4 mai 1783 et 4 juin 1786), tenus labbaye de Saint-Michel; mmoires; rapports; lettres, etc.; tats des monastres et listes des religieux; pices diverses, 1771-1786.

    Bernardins de Cteaux

    G9 35.

    1. Pices relatives aux nouvelles constitutions; mmoires sur lorigine de lordre, son rgime, ses anciennes et nouvelles constitutions.

    2. Extraits des anciennes constitutions par ordre de matires. XIIe-XVIIIe.

    G9 36.

    1. Travail de la commission sur les contestations entre labb et les premiers pres de lordre; mmoires; rapports et arrts.

    2. Procs-verbal des sances du chapitre (mai 1768); rponses de

  • 16

    labb de Cteaux aux questions poses par les commissaires du Roi; tats des revenus des diverses maisons de lordre.

    3. Pices diverses. XIIe-XVIIIe.

    Feuillants

    G9 37.

    1. Procs-verbal des sances du chapitre gnral tenu au couvent de la rue Saint-Honor, (mai 1770); nouvelles constitutions arrtes dans ce chapitre; tats; mmoires; rapports et autres pices donnant des renseignements sur le rgime et les anciennes constitutions de cettes congrgation.

    Clairvaux

    G9 37. 2. Un tat incomplet des maisons de la filiation de Clairvaux;

    quelques pices relatives diverses abbayes du mme ordre: La Charmoye (Champagne), Fniers (Auvergne) et Clairemarais (Artois).

    XIIe-XVIIIe.

    Clestins

    G9 38.

    1. Pices relatives leur suppression; copies des constitutions; mmoires historiques; rapports; arrts du Conseil; procs-verbal du chapitre gnral, (1770); tats des maisons avec leurs revenus et le nombre de religieux, etc. 1770-1778.

    2. Paris. Procs-verbal de rcolement de leurs titres et pices; devis des rparations faire leur maison conventuelle,1776-1778.

    1770-1778.

    G9 39. 1. Paris. Pices relatives leur suppression; notes particulires sur les religieux; mmoires; protestations; procs-verbaux de chapitre; tats des biens, etc. XVIIIe.

    G9 40. 1. Paris. Comptes de la rgie de leurs biens, pour les trois derniers mois de 1772 et de 1775 1779.

    G9 41. 1. Paris. Comptes de la rgie de leurs biens, de 1780 1785. 2. Paris. Pices lappui du compte de rgie, 1784.

  • 17

    Ordre des Carmes

    Carmes dchausss

    G9 42.

    1. Plusieurs copies de leurs constitutions, dont une est signe par le Cardinal de Zelada et porte son sceau, (29 fvrier 1776).

    2. Procs-verbal, rapports et mmoires du chapitre national (10 mai 1770), o lon a arrt les nouvelles constitutions, 1770 1781.

    3. Anglais. Pices relatives leur tablissement Boulogne, 1769. 1769-1776.

    G9 43.

    1. Province dAvignon. Pices relatives aux tablissements de leurs diverses maisons; mmoires et rapports sur ltat de cette province, de 1760 1784.

    2. Province de Normandie. Titres dtablissement des maisons; tat des revenus et charges et des religieux.

    3. Province dOrlans. Copies authentiques des pices autorisant leur tablissement dans cette ville, 1646.

    4. Province de Paris et de Lyon. Copies des pices autorisant leur tablissement, 1611.

    5. Province de Paris. Procs-verbal du chapitre particulier du couvent, (30 juin 1770).

    6. Province de Paris. Titres dtablissement des maisons; tat gnral des maisons.

    1611-1781.

    Grands Carmes

    G9 44.

    1. Procs-verbal du chapitre gnral tenu aux Carmes de la Place Maubert (10 juillet 1770) pour la rdaction des nouvelles constitutions; texte de ces constitutions; mmoires et observations; notice historique sur lordre du Mont Carmel.

    2. Pices relatives aux rclamations des Carmes sur les privilges du Collge gnral tabli en la maison de la place Maubert, 1771-1776.

    1766-1776.

    G9 45.

    1. Pices relatives aux maisons de diverses provinces et la suppression de quelques unes dentre elles; copies dactes de fondations et autres titres.

    2. Province de Toulouse. Pices diverses. 1766-1776.

  • 18

    Ordre des Chartreux

    G9 46. 1. Mmoires et projets pour rformer leurs constitutions; prcis historiques sur lordre; lettres anonymes et dnonciations, etc.; tat des maisons situes en France, Xe-XVIIIe.

    Ordre de Grandmont

    G9 47. 1. Renseignements gnraux; procs-verbal du chapitre (1768);

    pices relatives la suppression; tats des maisons qui dpendent de lordre; noms des religieux, etc.16

    Ordre des Jsuites

    G9 47. 2. Rapport au Roi sur lconomat et la rgie des bnfices des

    jsuites; tats de situation (1er novembre 1789).

    3. Pices relatives aux rclamations de laurs cranciers. 4. Province Gallo-Belgique. Ventes de leurs biens.

    1776-1789.

    Ordres de Saint-Franois

    Capucins

    G9 48.

    1. Mmoire sur lorigine et ltablissement de lordre; imprims des lettres patentes des Rois Henri III et IV, Louis XIII, XIV et XV autorisant son tablissement en France et lui accordant ses privilges; chapitre national (mai 1771) avec rapports et mmoires; projet dune socit de Capucins pour ltude des langues orientales, etc.17

    2. Province dAvignon. Statuts et titres dtablissement. 3. Province de Bourgogne. Etat des couvents; nom des religieux. 4. Province de Bretagne. Rglements et statuts. 5. Province de Champagne. Statuts et tablissement; tat des

    maisons qui la composent.

    1528-1788.

    G9 49.

    1. Province de Guyenne. Etat des maisons; mmoires, etc. 2. Province de Lille. Statuts et tablissement; tat des maisons;

    nom des religieux; procs-verbaux des chapitres provinciaux

    16 Lordre a t fond en 1076 par Saint-Etienne, fils dEtienne de Thiers, qui se retira dans le dsert de Muret, 4 lieues de Limoges. Ses disciples en furent chasss et obligs de se rfugier sur la montagne voisine de Grandmont, dont ils prirent le nom. 17 Lordre a t fond en 1528, Camerino, par Mathieu surnomm Bassy et les deux frres Louis et Raphal de Fossembrun, tous religieux Observantins de Saint-Franois.

  • 19

    avec rapports et mmoires, de 1766 1778.

    3. Province de Lyon. Etat des maisons; nom des religieux; mmoire donnant des renseignements sur chaque couvent.

    4. Province de Normandie. Etat des maisons; nombre des religieux; requte et mmoire.

    5. Province de Paris. Etat de la province; requtes et mmoires; pices relatives la translation des Capucins de la rue Saint-Jacques la Chausse dAntin, 1779.

    6. Province de Provence. Etat des maisons; nom de leurs religieux; reseignements sur leur fondation, leur rgime, etc.; affaire des frres lais juge en 1767, par le parlement dAix.

    1766-1779.

    G9 50.

    1. Province de Toulouse. Etat des maisons et mmoire donnant sur leur fondation, leurs biens et laur rgime.

    2. Province de Touraine. Etat et titres dtablissement (originaux) des maisons.

    3. Province de Touraine. Suppression. 4. Province de Touraine. Pices diverses. 5. Irlandais de Bar-sur-Aube et de Vassy. Ordonnances (en

    anglais) de leurs maisons; lettres patentes qui dispensent les religieux de prendre des lettres de naturalit; pices diverses.

    XVIIIe.

    Cordeliers

    G9 51.

    1. Mmoires sur lordre mineur des frres cordeliers; prcis de lordre de Saint-Franois; anciennes et nouvelles constitutions; opuscule de Saint-Bonaventure sur la rgle de Saint-Franois, etc.

    2. Procs-verbal des sances du chapitre gnral (7 septembre 1769) avec instruction, rapports et mmoires.

    3. Pices relatives la runion des deux observances des frres mineurs conventuels et des frres mineurs observantins; procs-verbal des sances du chapitre gnral (septembre 1770) o cette union a t rsolue; rapports; lettres patentes, etc.

    XVIIIe.

    G9 52.

    1. Province dAquitaine (ancienne). Procs-verbal du chapitre provincial (octobre 1768); tats des maisons et des religieux; mmoires pour la rforme du rgime.

    2. Province dAquitaine (rcente). Etats des maisons et des religieux; mmoires; rapports relatifs la rforme du rgime.

    3. Province dAquitaine (rcente). Etat des maisons avec leurs

  • 20

    revenus et charges.

    4. Province Clmentine ou de Saint-Joseph. Pices relatives aux chapitres provinciaux tenus Grenoble et Autun (octobre 1772).18

    1766-1774.

    G9 53.

    1. Province de France. Expdition du procs-verbal des sances du chapitre provincial tenu Abbeville (avril 1769); extrait du procs-verbal des sances du chapitre tenu Paris (1770); mmoires sur les droits de la Province; listes des religieux avec leur rsidence.

    2. Province de France. Pices relatives aux chapitres tenus Meaux (octobre 1772) et Rouen (mai 1775).

    3. Province de France. Pices diverses. 1769-1775.

    G9 54.

    1. Province de Lorraine. Procs-verbal du chapitre (octobre 1772); mmoires et autres pices relatives ce chapitre et aux constitutions; tats des maisons et des religieux, etc.

    2. Province de Marseille. Etats gnraux de la province et particuliers de plusieurs des maisons qui la composaient; mmoires, rapports et autres pices sur le rgime de cette province.

    3. Province de Provence (dite de Saint-Louis). Procs-verbal du chapitre provincial (octobre 1779); mmoires, instructions et autres pices relatives ce chapitre et au rgime de la province.

    4. Province de Provence (dite de Saint-Louis). Actes de fondation et de dotation; renseignements historiques; tats des maisons et des religieux.

    XVIIIe.

    G9 55.

    1. Province de Bonaventure. Extraits des procs-verbaux des chapitres provinciaux (avril 1768 et aot 1769) tenus, le premier au couvent de Pont-de-Vaux, le second celui de Bourg; mmoires, rapports et projets relatifs aux constitutions et au rgime de cette province.

    2. Province de Bonaventure. Etats gnraux et particuliers des maisons et des religieux avec les revenus et charges, les dates de fondation, etc.19

    3. Province de Saint-Roch (ou de Languedoc). Etats des maisons. 1768-1769.

    G9 56.

    1. Province de Touraine. Chapitre tenu Blois (octobre 1772); Procs-verbal des sances et pices relatives.

    18 Cette province se compose de celle de Saint-Bonaventure et dune partie de celle de Saint-Roch. 19 Cette province comprenait les custodies dAuvergne, de Bourgogne, de Franche-Comt et de Lyon.

  • 21

    2. Province de Touraine. Chapitre tenu Ancenis (1775); Procs-verbal des sances et pices relatives.

    3. Province de Touraine. Chapitre tenu Tours (juillet 1778); Procs-verbal des sances et pices relatives.

    4. Province de Touraine. Procs-verbal du chapitre provincial tenu Rennes, (octobre 1779).

    5. Province de Touraine. Pices relatives la suppression du couvent de Bellegarde, diocse de Sens.

    6. Province de Touraine. Etats des maisons, de leur situation, de leurs revenus et charges; nom des religieux qui les composaient.

    1772-1779.

    G9 57.

    1. Grand Couvent de Paris. Pices relatives la fondation et au rgime de ce couvent; un dossier contenant la rvolte et la fuite des jeunes religieux tudiants en thologie, etc., 6 avril 1770.

    2. Grand Couvent de Paris. Procs-verbaux des sances des chapitres (aot 1772 et juin 1773), dans lesquels ont t arrts et signs les nouveaux statuts pour cette maison; bref du Pape; lettres patentes; mmoires, etc. relatifs cette rforme.

    3. Grand Couvent de Paris. Copies des nouveaux statuts; mmoires, rflexions, etc. auxquels ils donnent lieu; lettres patentes qui les approuvent.

    4. Grand Couvent de Paris. Lettres patentes, projets darrts, rapports, mmoires et autres pices relatifs la translation des Cordeliers dans la maison des Clestins; tats estimatifs des biens des deux couvents, de 1779 1782.

    1766-1782.

    Rcollets

    G9 58.

    1. Mmoires sur lorigine et le rgime de lordre; constitutions gnrales; statuts, etc.20

    2. Provine dAlsace. Titres drection et de sparation de la province; tats des maisons et des religieux.

    3. Province dAnjou. Mmoires et pices diverses. 4. Province dAnjou. Instructions pour le commissaire du Roi qui

    doit assister au chapitre provincial (en 1770).

    5. Province de Bretagne. Pices diverses. XVIIIe.

    20 Lordre a t fond par Louis de Gonzague, duc de Nevers, vers 1585. Cest une branche rforme des Cordeliers (ordre de Saint-Franois) qui a pris son nom de la vie recueillie que menaient les religieux.

  • 22

    G9 59.

    1. Province de Flandre et Artois. Pices diverses. 2. Province de Guyenne. Etats des maisons; mmoires et autres

    sur la province.

    3. Province de Guyenne Jarnac. Projet de lettres patentes pour les autoriser cder leurs biens lhpital de la ville. [Voir G9 70. N1].

    4. Province de Languedoc. Etats; mmoires et autres pices relatives aux maisons.

    5. Province de Lorraine. Pices relatives au rgime. XVIIIe.

    G9 60.

    1. Province de Lyon. Etat et historique des maisons; pices relatives des suppressions.

    2. Province de Lyon. Pices diverses. 3. Province de Lyon, Nyons. Requtes et rclamations pour

    conserver le couvent de Nyons.

    4. Province de Paris. Pices relatives aux nouveaux statuts. 5. Province de Provence. Etat des maisons; titres de fondation de

    quelques unes et pices relatives aux projets de suppression.

    XVIIIe.

    Tiers Ordre de Saint-Franois ou Picpus

    G9 61.

    1. Procs-verbaux des chapitres gnraux (1767 et 1769); pices relatives la modification des constitutions.21

    2. Picpus. Copie des anciennes constitutions; procs-verbaux de chapitres gnraux, rapports et mmoires, etc. relatifs aux changements faire aux constitutions.

    3. Picpus. Pices diverses. 1766-1769.

    G9 62.

    1. Province dElzar. Rapports, mmoires et autres pices relatifs au rgime de la province; tats de maisons, etc.

    2. Province de Saint-Franois. Etats de maisons, leur origine et revenus, etc.

    3. Province de Saint-Louis. Etats des maisons, rapports et mmoires, etc relatifs au rgime de la province.

    4. Province de Saint-Yves. Etats des maisons avec renseignements 21 Cet ordre pntra en France vers la fin du XIIIe sicle et fonda son premier couvent Toulouse, en 1287. Vincent Mussaet y introduisit sa rforme en 1594, dans le couvent de Franconville, prs de Beaumont, diocse de Beauvais. La nouvelle congrgation stendit rapidement et ses maisons formrent, en 1613, deux provinces, qui durent se diviser encore bientt aprs. En dernier lieu, lordre comprenait quatre provinces ou custodies : celle de Saint-Elzar ou dAquitaine ; celle de Saint-Louis ou Lyon ; celle de Saint-Franois ou France et Lorraine et celle de Saint-Yves ou Normandie.

  • 23

    historiques; mmoires et autres pices relatifs la rformation des abus, etc.

    XVIIIe.

    Ordre de Saint-Franois de Paule

    Minimes

    G9 63.

    1. Expditions des procs-verbaux des chapitres gnraux tenus Pezzaro (mai 1728) et Florence (mai 1740); mmoire sur lorigine et les progrs de lordre; lettres, rapports, mmoires sur les anciennes et les nouvelles constitutions; tats des maisons composant les diverses provinces avec leurs revenus et charges, le nombre des religieux, etc.22

    2. Procs-verbal du chapitre gnral tenu au couvent de Chaillot (mai 1769); copie des constitutions de lordre.

    3. Pices diverses. 1728-1769.

    G9 64.

    1. Province dAuvergne. Actes relatifs la sparation et la formation de cette province (1663); copies dactes capitulaires, de constitutions et lettres pastorales rglant le rgime.

    2. Province de Champagne. Pices relatives aux diverses maisons qui composent cette province.

    3. Province de Lorraine. Pices relatives la suppression des maisons de Bar, dEpinal, de Nommy, de Saint-Mihiel et de Verelise.

    4. Province de Lyon. Actes rglant le rgime de cette provinces et pices diverses.

    5. Province de Provence. Copies dactes de fondation, mmoires et autres pices relatifs aux diverses maisons de la province, avec un tat de ces maisons et du nombre de leurs religieux.

    6. Province de Touraine. Rapports et mmoires relatifs aux secours demands par diverses maisons de cette province.

    XVIIIe.

    22 Lordre a t fond en 1444 par Saint-Franois, n en 1416 Paule, ville du royaume de Naples. Son pre sappelait Jacques Martorille et sa mre Vienne de Fuscado. La sur de celle-ci pousa Antoine dAlesso et leur petite fille, Anne Alesso, fut la femme dOlivier Lefevre dOrmesson. De l vient que cette maison toujours rclam la parent de Saint-Franois de Paule.

  • 24

    MAISONS RELIGIEUSES SUPPRIMEES OU REUNIES:

    COPIES DE TITRES, ETATS DE REVENUS, DEMANDES DE SECOURS, COMPTES, INVENTAIRES, CORRESPONDANCE, MEMOIRES, DECISIONS DE SUPPRESSION OU DE REUNION

    (CLASSEMENT ALPHABETIQUE PAR NOM D'ETABLISSEMENT)

    Ordres religieux en gnral G9 65. 1. Divers dits les concernant.

    2. Lettres-patentes concernant les religieux de Sainte-Croix; projet dune loi nouvelle sur les suppressions et les unions; mmoire sur la succession des ecclsiastiques pourvus de bnfices.

    3. Arrt du Conseil ordonnant la suppression dun mmoire contre des Bernardines, dites du Puits, de Marseille, 1751; dit du Roi concernant les ordres religieux, mars 1768; dcret de larchevque de Paris, suivi des lettres patentes supprimant lEglise des Saint-Innocents, novembre 1786; approbation signe du comte de Provence, pour la suppression de la communaut de Friardel; mmoires pour lEglise de Saint-Martin de Tour et pour les Ursulines de Chlons; observations sur les lettres patentes au sujet des bnfices-cures des chanoines rguliers; constitutions pour labbaye de Troarn.

    Maisons particulires

    G9 65. 4 et 5. Ambert (Clestins d), diocse dOrlans. Pices relatives

    leur suppression; tats de leurs biens: comptes de gestion; inventaire de la maison, etc23.

    XVIIIe.

    G9 66. 1 et 2. Amiens (Clestins d), diocse dAmiens. Pices relatives leur suppression : tats de leurs biens; demandes de diverses communauts pour en obtenir le partage; rapports, etc. 1770-1782.

    3. Anglais (Religieux). Pices relatives leur tablissement en France: Bndictins de Douai (1650); Bndictins de Paris (1659); Carmes dchausss Boulogne (1769) et Rcollets Douai (1616).

    23 Inventaire trs dtaill de la bibliothque.

  • 25

    G9 67. 1. Arbois (Bndictins d), diocse de Besanon. Suppression et union du prieur au chapitres noble de Chteau-Chlon.

    2 et 3. Avignon (Clestins d), diocse dAvignon.

    4. Bastia (Religieux Servites de), Corse. 5. Beaumont-le-Roger (Grandmontains de), diocse dEvreux.

    Suppression.

    6. Beauvais (Clestins de), diocse de Beauvais. Placet au Roi pour disposer de leurs biens en faveur du Collge, du bureau des pauvres et des ecclsiastiques infirmes.

    7. Belley (Cordeliers de), diocse de Belley. Etats de maisons et demandes de secours.

    8. Blois (Chanoines rguliers de Saint-Lazare), diocse de Blois. Pices relatives la suppression de cette maison et la runion de ses biens labbaye royale de Bourgmoyen, de la mme ville.

    9. Bois dAllone, Puy-Chevrier, La Vayole (Grandmontains de), diocse de Poitiers. Suppression.

    10. Bois Rayer,Villiers, Chinon (Grandmontains du), diocse de Tours. Suppression et union au sminaire de Tours.

    11. Boulogne (Grandmontains de Notre-Dame de) diocse de Blois. Suppression.

    12. et 13. Le Breuil-Belley, La Primaudire, La Haye-des-Bonshommes (Grandmontains de), diocse dAngers. Suppression.

    14. Chambon (Bndictins de), diocse de Poitiers. Suppression. 15. Chancellade (Chanoines de), diocse de Prigueux.

    Suppression.

    G9 68. 1. Chteauroux (Capucins de), diocse de Bourges. Suppression. 2. Colombier le Cardinal (Clestins du), diocse de Vienne. Etats

    des biens, comptes de rgie, inventaire, copies certifies des actes de fondation et de dotation, rapports et autres pices relatives la suppression.

    3. Elne (Capucins d), diocse de Perpignan. 4. Esclimont (Clestins d), diocse de Chartres. Pices relatives

    la suppression, entre autres, un cahier de Comptes de recettes et dpenses, (de 1774 1776).

    5. 7. Forestmontier (Bndictins de), diocse dAmiens. Partage entre labb et le Collge dAbbeville; suppression, 1770.

    G9 69. 1. Friardel (Chanoines de labbaye de Saint-Cyr de), diocse de Lisieux. Pices relatives la suppression.24

    24 La maison de Friardel tait du nombre de celles qui ont t rformes la fin du XVIIe sicle, par un religieux nomm Jean Moulin. Un mmoire donne des renseignements sur cette rforme et fournit des

  • 26

    G9 70. 1. et 2. Grandmont (Abbaye de), diocse de Limoges. Pices relatives la suppression et la runion de ses biens lvch de Limoge.

    3. Grandmont (Collge de), diocse de Paris. Runion au collge Louis-le-Grand.25

    4. Grandmont-ls-Rouen (Monastre de), diocse de Rouen. Suppression et union au sminaire de Lisieux.

    5. Grenade (Capucins de), diocse de Perpignan. 6. Homblires (Bndictins d), diocse de Noyon. Suppression. 7. Hyvernaux-en-Brie (Chanoines d), diocse de Paris.

    Suppression.

    8. Lafaye-Jumilhac (Prieur de), Ordre de Grandmont, diocse de Prigueux. Suppression.

    G9 71. 1. et 2. Limay-ls-Mantes (Clestins de), diocse de Rouen. Rapports, comptes et autres pices relatives leur suppression.

    3. Lyon (Clestins de), diocse de Lyon. Pices relatives leur suppression.26

    4. et 5. Marcoussis (Clestins de), diocse de Paris. Rapports, inventaires et autres pices relatives leur suppression; comptes de la rgie de leurs biens, 1769;1776-1785.

    G9 72. 1. Marcoussis (Clestins de) et Paris (Clestins de), diocse de Paris. Comptabilit.

    2. Mas dAzil (Bndictins Exempts de), diocse de Rieux. Pices relatives leur suppression et autres concernant lordre en gnral: chapitres, lettres patentes, rapports, etc.

    3. et 4. Metz (Clestins de). Pices relatives leur suppression.27 5. Mont-de-Chtre (Clestins de Saint-Pierre au), diocse de

    Soissons. Pices relatives leur suppression.

    6. Nancy (Minimes de), diocse de Nancy. Requtes et mmoires pour maintenir la sparation des deux maisons de Nancy et de Notre-Dame de Bon Secours.28

    7. Nanteuil (Bndictins Exempts de), diocse de Poitiers. Pices relatives leur suppression.

    notices historiques sur les 15 maisons qui sy sont soumises. Elles sont toutes du XIe ou du XIIe sicle, lexception de celle dHyvernaux, dont on attribue la fondation Saint-Louis. Au nombre des pices, se trouve un petit cartulaire du prieur de Saint-L de Bourg-Achard, contenant la copie authentique des actes de donation et de confirmation, avec la bulle du Pape Alexandre III. 25 Ctait lancien Collge Mignon, fond en 1343 par Claude Mignon, archidiacre de Blois et matre des comptes Paris. 26 Entre autres, un inventaire, du 7 juin 1771, qui donne le catalogue complet de la bibliothque. 27 Entre autres, un mmoire en faveur du Ms de Raigecourt, qui rclame une partie de leurs biens, comme descendant de Bertrand le Hongre, leur fondateur. Ce mmoire est accompagn de preuves gnalogiques, tablissant la filiation des Raigecourt.

  • 27

    G9 73. 1. Offmont (Clestins de Sainte-Croix d) et Villeneuve. Rapports, tats des biens et pices relatives leur suppression. [voir aussi G9 77 n8].

    2. Pagny (Grands Carmes de), diocse de Besanon. Suppression; copie de lacte de fondation du couvent (en 1628) par Marguerite de Chabot, duchesse dElbeuf.

    3. Parthenay (Htel-Dieu de), diocse de Parthenay. Pices relatives la runion cet hpital des deux monastres de la Maison-Dieu, ordre de Saint-Augustin et de Notre-Dame du Bois dAlonne, ordre de Grandmont.

    G9 74. 1. Perpignan (Augustins de), diocse de Perpignan. 2. Perpignan (Augustins dchausss de). 3. Perpignan (Capucins de). 4. Perpignan (Carmes dchausss de). 5. Perpignan (Grands Carmes de). 6. Perpignan (Cordeliers de). 7. Perpignan (Dominicains de). 8. Perpignan (Collge des Jsuites de). 9. Perpignan (Sminaire des jsuites de). 10. Perpignan (Religieux de la Merci de). 11. Perpignan (Minimes de). 12. Perrecy (Bndictins de), diocse dAutun. Suppression. 13. Pierre-Chats (Chartreux de), diocse de Belley. Etats de

    maisons et demandes de secours.

    14. Rantigny (Prieur de), diocse dAmiens. Suppression. 15. et 16. Rouen (Clestins de). Inventaire de leur maison et pices

    relatives la suppression.

    17. et 18. Saramon (Bndictins de), diocse dAuch. Pices relatives la runion au sminaire dAuch, avec plans.

    19. Sarlat (Cordeliers de), diocse de Sarlat. 20. et 21. Savigny (Bndictins de) diocse de Lyon. Pices

    relatives la suppression du chapitre noble de Saint-Martin de Savigny.

    22. Sens (Clestins de), diocse de Sens. Comptes et autres pices relatives leur suppression et la runion de leurs biens lHtel-Dieu de Sens.

    28 Cette dernire a t tablie la place dune chapelle consacre Notre-Dame des Victoires, par le duc Ren, aprs la dfaite des Bourguignons en 1477.

  • 28

    G9 75. 1. Saint-Angel (Bndictins de), diocse de Limoges. Pices relatives la suppression du couvent.

    2. Saint-Martin de Canigou (Bndictins de), diocse de Perpignan. Pices relatives la suppression.

    3. Saint-Mlaine (Bndictins de), diocse de Rennes. Suppression.

    4. Saint-Michel de Cuxa (Bndictins de), diocse de Perpignan. Pices relatives la suppression; tat de largenterie et des ornements de lglise; tat des revenus et charges; plusieurs trs beaux plans (1779), etc.

    G9 76. 1. Saint-Prix (Bndictins de labbaye de), diocse de Noyon. Suppression.

    2. Saint-Sulpice (Bndictins de), diocse de Belley. Etats de maisons et demandes de secours.

    3. Tasque (Bndictins Exempts de), diocse de Tarbes. 4. et 5. Ternes (Clestins des), diocse de Limoges. Suppression. 6. Terrasson (Bndictins Exempts de labbaye de), diocse de

    Sarlat.

    7. Toulouse (Capucins de), diocse de Toulouse. 8. Troarn (Abbaye de), diocse de Bayeux. Projet de rglement

    pour y tablir un chapitre noble, avec deux trs beaux plans.

    9. Troarn (Bndictins de labbaye de Saint-Martin de). Pices relatives la suppression et la runion des biens au chapitre du Saint-Spulcre de Caen.29

    G9 77. 1. Troarn (Bndictins de labbaye de), diocse de Bayeux. 2. Varbes (Bndictins Exempts du diocse de). 3. et 4. Verdelais (Clestins de), diocse de Bordeaux.

    Suppression.

    5. Viaye (Grandmontains du monastre de), diocse du Puy. Suppression.

    6. et 7. Vichy (Clestins de), diocse de Clermont. Pices relatives leur suppression: tats des biens, inventaire des meubles, effets, titres et papiers de la maison (8 juin 1771), etc.

    8. Villeneuve (Clestins de), diocse de Reims. Suppression. [Voir aussi G9 73 n1].

    29 Labbaye a t fonde avant 1022 par Roger de Montgomery, vicomte dExmes.

  • 29

    III. COMMISSION DES SECOURS

    ACTES DE LA COMMISSION

    G9 77. (suite) 9. Mmoires et renseignements sur la commission; arrt (du 27 fvrier 1788) qui la supprime; rglement du Roi (28 aot 1788) qui en forme une nouvelle pour la distribution des fonds de secours; correspondance et pices relatives au recouvrement des sommes restes des la caisse de secours, 1786-1789.

    G9 78* 81*. Registres et relevs de dcisions, 1751-1781.

    78*. Communauts de filles, 1751-1767.

    79*. Communauts de filles, 1766-1778.

    80*. Par diocse, 1751-1781.

    81*. 1751-1781.

    G9 82. Copies de dcisions soumises l'approbation du Garde des Sceaux, classes par dossiers mensuels et notes explicatives, 1784-179130.

    G9 83* et 84*. Procs-verbaux des dcisions signs par les commisaires: cardinal de Lynes, archevque de Cambrai, vque de Senlis, M.M. de Cotte, Esmangart et Baudouin, 1763-1757.

    83*. Fvrier 1763-23 mai 1775.

    84*. Fvrier 1772-23 mai 1775.

    G9 85* 91*. Relevs de dcisions classes suivant le dpartement (ou groupe de diocses) de chaque commissaire, 1751-1782.

    85*. Cardinal de Luynes, 1751-1782.

    86*. Cardinal de la Rochefoucault, 1751-1760.

    87*. Cardinal de la Rochefoucault, 1761-1782.

    88*. Archevque dAlbi, 1751-1773.

    89*. Mr Bignon, 1751-1782.

    90*. Mr Desvieux, 1751-1782.

    91*. Mr Taboureau, 1751-1782.

    G9 92. 1. Mmoire sur les alinations des biens ecclsiastiques. 2. Enregistrement des dcrets de suppression de diverses

    communauts religieuses.

    3. Renseignements sur ces communauts, fournis par les directoires des dpartements.

    4. Affaires diverses relatives des particuliers.

    30 La plus grande partie porte en marge bon .

  • 30

    FONDS DE SECOURS

    Comptabilit G9 93 109. Comptes (par ordre chronologique, avec lacunes pour 1758 et 1761),

    1755-1773.

    93. 1755.

    94. 1756.

    95. 1757.

    96. 1759.

    97. 1760.

    98. 1762.

    99. 1763.

    100. 1764.

    101. 1765.

    102. 1766.

    103. 1767.

    104. 1768.

    105. 1769.

    106. 1770.

    107. 1771.

    108. 1772.

    109. 1773.

    G9 110. Pices comptables, 1761-1786.

    G9 111.

    1. Pices comptables. 2. tats des secours accords : par ordre chronologique, avec

    lacunes pour 1766, 1764-1778.

    G9 112. tats des secours accords : par ordre chronologique, avec lacunes pour 1786, 1779-1788.

    G9 113. 1. 5. tats des secours accords, runis par dpartement de commissaire ou par diocse; recueil de mmoires et lettres lappui des demandes pour les dpartements des cardinaux de Luynes et de la Rochefoucault, 1777-1789.

    6. Demandes de secours pour les glises de divers diocses. 7. Dpositaires des monastres. Journal des recettes, 1er avril

    1787-31 mars 1788.

  • 31

    Loteries

    G9 114. 1. Arrts, mmoires et renseignements.

    2. Comptabilit de la caisse, 1764-1786. 3. Administration et comptabilit, 1764-1770. 4. Administration et comptabilit, 1781-1790. 5. Administration et comptabilit; divers projets et mmoires sur les

    loteries; pices relatives la fabrication de faux billets: tats, comparatifs des diverses loteries, en temps de paix et en temps de guerre; demandes de bureaux; tableau indiquant les chances de gain dans les diverses loteries (9 frimaire an X)etc, 1763-1770.

    G9 115.

    1. Projets et mmoires sur les loteries: demandes dautorisation pour en former de particuliresetc.

    2. Projet pour supprimer les quatre loteries des Enfants trouvs des communauts religieuses (gnrale et de Pit) et pour les runir en une seule, par le Sr Hurel.

    3. Faux colporteurs de loteries trangres Paris. 4. Pices concernant le Sr Maucarr (receveur particulier). 5. Pices concernant le Sr Poultier (receveur gnral). 6. Contestations entre les nomms Pisson et Varin, au sujet du gros

    lot, que ce dernier prtend devoir tre partag entre eux deux.

    XVIIIe.

    G9 116.

    1. Loterie de lHtel de Ville. Arrts; mmoires; projets; tats des bnfices, etc.31

    2. Loterie des Etats des Bourgogne. Projet pour tablir une loterie sur ce nom, destin la construction du canal de la province.

    3. Loterie des Marchands. Permission accorde aux Srs Perras, Bins et Filaine de faire tirer cette loterie; pices relatives sa liquidation.

    4. Loterie de Provence. Pices relatives son tablissement destin venir au secours des hpitaux de la province et supprimer la mendicit.

    XVIIIe.

    31 La loterie a t tablie par arrt du Conseil (30 juillet 1760), pour permettre la ville de Paris de payer ses dettes et de faire excuter les embellissements projets. Un tat prouve que dans les 20 premiers tirages, de dcembre 1760 avril 1762, le bnfice net a t de 247 471 livres, 16 sols, 11 deniers.

  • 32

    G9 117.

    1. Coupes de bois. Etats par exercice du dixime, 1742-1778.32 2. Coupes de bois. Dcisions prises par la Commission sur les

    demandes de coupes.

    3. Coupes de bois. Dixime des coupes. 1742-1790.

    DOSSIERS DES MAISONS ET EDIFICES RELIGIEUX AYANT PRESENTE DES DEMANDES DE SECOURS :

    ORIGINAUX ET COPIES DE TITRES DE FONDATION, ETATS DE REVENUS, COMPTES, MEMOIRES, PLANS, DECISIONS DE REUNION OU DE SUPPRESSION (CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE D'ETABLISSEMENT)

    G9 118. 1. 3. Abbaye-aux-Bois (Bndictines de l), diocse de Paris.

    4. Abbeville (Abbaye dEspagne de la ville d), diocse dAmiens. Suppression et runion labbaye de Villiencourt de la mme ville.

    5. Abbeville (Bndictines de Villancourt). 6. Abbeville (Clunistes d). 7. et 8. Abbeville (Eglise Saint-Jacques d). 9. Abbeville (Filles de Saint-Franois d). 10. Abbeville et Mondidier (Hospitalires d). 11. Abbeville (Religieuses Minimes d). 12. et 13. Abbeville (Visitandines d). 14. Agde (Religieuses de Notre-Dame, dites Jsuitesses d),

    diocse dAgde.

    15. 17. Agen (Cathdrale d), diocse dAgen. Avec plan. 18. Abun (Eglise d), diocse de Limoges. Avec plan.

    Aiqueperse (Ursulines d), diocse de Clermont. [voir G9 129 n 12].

    19. Aire (Cathdrale d), diocse dAire. Avec plans. 20. Aire (Religieuses en gnral du diocse d). Etats des maisons

    et autres pices relatives des demandes de secours. Aire (Cinq communauts religieuses d), diocse de Saint-Omer. [Voir G9 164 n 11].

    21. Airvault (Abbaye d), diocse de la Rochelle. 22. Aix (Bernardines d), diocse dAix.

    32 Cest sur ce fonds et le produit de la Loterie Royale qutaient prlevs les secours accords aux communauts pauvres.

  • 33

    23. Aix (Clarisses d). 24. Aix (Religieuses de Notre-Dame de Nazareth d), Ordre de

    Saint-Dominique. Un cahier relatif aux secours.

    25. Aix (Religieuses de Saint-Thomas de Villeneuve ). Larchevque demande leur tablissement dans la ville, pour lducation des jeunes filles.

    26. Alais (Bernardines de labbaye Royale d), diocse dAlais. Pices relatives la dfense qui leur est faite de recevoir des novices et demander des secours, 1755-1778.

    27. Alais (Monastre de Saint-Charles, dit le Refuge ). Etats de secours et pices lappui. Alais (Ursulines d). Etats de secours et pices lappui.

    28. Albi (Chapitre collgial de Saint-Salvi d), diocse dAlbi. Suppression de la Prvt de ce chapitre, ainsi que du prieur simple de Gironssens qui en dpend.

    29. Alenon (Carmlites d), diocse du Mans. 30. Alet (Cathdrale d), diocse dAlet. 31. Alix (Abbaye d), diocse de Lyon. Avec plan. 32. Alloue (Prieur de Notre-Dame d), diocse de Poitiers.

    Suppression et application des biens la dotation des trois archidiacons du diocse.

    Ambert (Ursulines d), diocse de Clermont. [Voir G9 129 n12].

    G9 119. 1. et 2. Amboise (Hospitalires de lHtel-Dieu d), diocse de Tours.

    3. Ambournay (Abbaye d), diocse de Lyon. Suppression et union des biens lvch de Belley.

    4. Amiens (Religieuses en gnral du diocse d). Trente neuf communauts.

    5. LAmour-Dieu (Bernardins de labbaye de), diocse de Soissons.

    6. Ancenis (Ursulines d), diocse dAngers. 7. Andecy (Religieuses de labbaye d), diocse de Paris. 8. Anduse (Religieuses du Verbe Incarn d), diocse dAlais.

    Secours, 1777. [Voir Alais (Monastre Saint-Charles) en G9 118 n27].

    9. Angers (Cures du diocse d). 10. Angers (Religieuses en gnral du diocse d). 11. Angers (Bndictines de labbaye Royale du Ronceray d). 12. Angers (Bernardines de Sainte-Catherine d).

  • 34

    13. Angoulme (Cathdrale d), diocse dAngoulme. 14. Angoulme (Ursulines de la ville d). 15. Annay (Religieuses de Notre-Dame de la Brayette d), Le

    Vivier, La Thieuloye, diocse dArras. Dfense de recevoir des novices; mmoires historiques.

    16. et 17. Annonay (Clarisses d), diocse de Vienne. 18. et 19. Annonay (Congrgation de Notre-Dame d). Pices

    diverses avec plans de la maison. [Voir aussi larticle prcedent G9 119 n16 et 17].

    G9 120. 1. et 2. Apt (Augustines de labbaye de Sainte-Catherine d), diocse dApt. Pices diverses; suppression et runion aux Visitandines et Ursulines de la mme ville.

    3. Apt (Bernardines de labbaye Royale de Sainte-Croix d). Pices relatives la runion cette abbaye des biens des Bernardines dOrange.

    4. Apt (Religieuses en gnral du diocse d). Etat gnral des communauts.

    5. Arc (Ursulines d), diocse de Langres. Pices relatives des demandes de secours et la suppression, 1744-1752. [Voir aussi Dijon (Religieuses du diocse de) en G9 138 n6].

    6. Ardres (Bndictines d), diocse de Boulogne. Demande de secours.

    7. Ardres (Bndictines de Notre-Dame de Compassion d). 8. et 9. Argensolles (Bernardines de labbaye de l), diocse de

    Soissons.

    10. et 11. Argenteuil (Ursulines d), diocse de Paris. 12. Argentire (Bndictines de), diocse de Lyon. 13. Argenton (Clarisses d), diocse de Ses. 13. bis. Argentr (Paroise d). 14. Arles, en Roussillon (Bndictines d), diocse de Perpignan. 15. Arles, en Roussillon (Hpital d). 16. Arles (Clarisses de la ville d), diocse dArles. 17. Arles (Hospitalires de la Misricorde d). 18. Arles (Religieuses en gnral du diocse d). 19. Arques (Bernardines d), diocse de Rouen. 20. Arras (Paroisse de la Madeleine d), diocse dArras. 21. Aubenas (Clarisses d), diocse de Vienne. Rclamations de

    leurs biens par la communaut de cette ville.

    22. Aubeterre (Clarisses de la ville d), diocse de Prigueux.

  • 35

    23. Aubigny (Hospitalires d), diocse de Bourges. [Voir aussi Bourges (Communauts dhommes et de filles de la Gnralit de) en G9 124 n19].

    24. Aubin (Augustines d), diocse de Rodez. 25. Auch (Chapitre de lEglise de Saint-Orens d), diocse

    dAuch.

    26. Auch et Marciac (Dominicains d). 27. Auch (Jacobins d). 28. Auchy-les-Moines (Abbaye d), diocse de Boulogne.

    Suppression avec la copie imprime et certifie par dHozier de la Charte de fondation, 1079.

    29. Aumale (Dominicains de Sainte-Catherine de Sienne ), diocse de Rouen.

    30. Aurillac (Abbaye d), diocse de Saint-Flour. 31. Aurillac (Ecoles de la Charit ). 32. Aurillac (Sminaire ).

    G9 121. 1. Autun (Cathdrale d), diocse dAutun. 2. Autun (Dominicaines de la ville d). 3. Autun (Hospitalires de Saint-Antoine d). Pices diverses;

    suppression. [Voir Perrecy (Bndictins de) en G9 174 n12].

    4. Autun (Jacobines de la ville d). 5. Autun (Religieuses en gnral du diocse d). [Voir G9 179 du

    n8 au n17].

    6. Auxerre (Eglise de Notre-Dame la dHors ), diocse dAuxerre. Avec plan.

    7. Auxerre (Abbaye des Iles d). [Voir aussi Crisenon (Bernardines de) en G9 130 n19 et Iles (Abbaye des) en G9 136 n14].

    8. Auxerre (Ursulines de la ville d). 8. bis. Auxerre (Abbaye de Saint-Germain d). 9. Auxonne (Clarisses de lAve Maria d), diocse de Besanon. 10. Auxy-le-Chteau (Brigitains de la ville d), diocse dArras. 11. Auzon (Bndictines de la ville d), diocse de Saint-Flour. 12. Avalon (Ursulines d), diocse dAutun. 13. Avalon (Visitandines de la ville d). [Voir aussi Dijon

    (Religieuses du diocse de) en G9 131 n8].

    14. Avesne (Chanoinesses d), diocse dArras. Demande de secours; mmoire historique.

    15. Avignon et Sorgues (Clestins d), diocse dAvignon. Etats

  • 36

    des biens; comptes de rgie et autres pices relatives leur suppression.

    16. Avignon (Religieuses en gnral du diocse d). 17. Avranches (Collge d), diocse dAvranches. 18. Avranches (Ecole d). 18. bis. Avranches (Cathdrale d). 19. Azille (Abbaye d), diocse de Narbonne. 20. Azille et Ollieux (Bndictines des abbayes d). Suppression de

    la premire et runion de ses biens la maison dOllieux.

    21. Bagnols (Cordeliers de), diocse dUzs. 22. Bandonvilliers (Annonciades de), diocse de Nancy. 23. Barbetorte (Prieur de), diocse de Luon. 24. Bar-le-Duc (Clarisses de), diocse de Toul. 1787. 25. Bar-le-Duc (Hpital de). Avec plans. 26. Bar-le-Duc (Prieur Notre-Dame ). 26. bis. Bar-le-Duc (Atelier de charit). 27. Bar-sur-Aube (Collgiale de Saint-Maclou de), diocse de

    Langres.

    28. Bar-sur-Aube (Ursulines de). [Voir Langres (Religieuses du diocse de) en G9 138 n6]. Bar-sur-Seine (Ursulines de), diocse de Troyes. [Voir Langres (Religieuses du diocse de) en G9 138 n6].

    29. Bastia (Communauts de filles, religieuses ), Corse. 30. Bayeux (Hospitalires de Notre-Dame de la Charit de),

    diocse de Bayeux. Pices diverse et tat gnral des communauts du dpartement de lvque de Senlis (Hospitalires de Notre-Dame de Bayeux; monastre de Glandve (diocse de Glandve); prieur de Lombez (diocse de Lombez); abbaye de Belle-Combe (diocse du Puy); abbaye de Sainte-Marthe de Limoux (diocse de Narbonne); Ursulines de Chateaubriant (diocse de Nantes); Hospitalires de Nimes et religieuses de Crpy (diocse de Senlis).

    31. Bayeux (Bndictines de). [Voir aussi G9 171 n1]. G9 122. 1. Bayonne (Chapitre de Saint-Esprit de), diocse de Bayonne.

    Suppression.

    2. Beaucaire (Hostpitalires de la ville de), diocse dArles. [Voir aussi Arles (Religieuses du diocse d) en G9 120 n18].

    3. Beaucaire (Hospitalires de la Misricorde de). 4. Beaucaire (Bndictines du refuge de). [Voir aussi Arles

    (Religieuses du diocse d) en G9 120 n18].

  • 37

    5. Beaucaire (Ursulines de la ville de). Procs-verbal des pertes occasionnes par le pillage des religionnaires. [Voir aussi Arles (Religieuses du diocse d) en G9 120 n18].

    6. Beaug (Bndictines de), diocse dAngers. 7. Beaujeu (Chapitre de), diocse de Mcon. 8. Beaumarchais (Chapitre collgial de), diocse dAuch. 9. Beaumont (Abbaye de), diocse de Clermont. [Voir Clermont

    (Religieuses du diocse de) en G9 129 n12]. Beaumont-ls-Tours (Bndictines de labbaye de), diocse de Tours. Pices relatives sa runion au Prieur de la Bourdillire. [Voir Bourdillire en G9 124 n14].

    10. Beaune (Htel-Dieu de), diocse dAutun. 11. Beaune (Jacobines de). [Voir aussi Dijon (Religieues du diocse

    de) en G9 131 n8].

    12. Beaupr (Bndictines de la ville de), diocse dAngers. Beaupr-sur-la-Lys (Bernardines de), diocse de Saint-Omer. [Voir aussi Saint-Omer (Religieuses du diocse de) en G9 164 n11].

    13. Beaurepaire (Bernardines de), diocse de Vienne. 14. Beauvoir (Bndictines de labbaye de), diocse de Bourges.

    [Voir aussi Bourges (Communauts religieuses de la Gnralit de) en G9 124 n19].

    15. et 16. Bellecombe (Bernardines de labbaye Royale de), diocse du Puy. [Voir aussi Bayeux (Hospitalires de) en G9 121 n30].

    17. Bellefond (Bndictines de), diocse de Rouen. Suppression et union de leurs biens ceux des Bndictines du Val-de-Grce de Rouen; plans.

    18. Belley (Bndictines et prbendes du diocse du). 19. Belley (Nouvelle distribution des paroisses du diocse du). 20. Belley (Religieuses en gnral du diocse du). Etats des

    maisons et pices relatives aux secours; Hospitalires; Ursulines et Visitandines.

    21. Belloc (Religieuses de Notre-Dame de), diocse de Perpignan. 22. Belmont (Bndictines de), diocse de Langres. Etat des

    revenus et charges. [Voir aussi Langres (Religieuses du diocse de) en G9 138 n6].

    23. Belvs (Ecole chrtienne de), diocse de Sarlat. 24. Benissons-Dieu (Abbaye Royale de la), diocse de Lyon. Ordre

    de Clairvaux, 1753-1786.

    25. Benoit-Vaux (Bndictines de), diocse de Langres. Etat des revenus et charges.

  • 38

    26. Benoit-Vaux-ls-Resnel (Abbaye de), Ordre de Cteaux, diocse de Toul. 1788.

    G9 123. 1. Berc (Prieur de), diocse du Mans. Suppression. 2. Bernay (Hospitalires de), diocse de Lisieux. 3. Bernay (Religieuses de la congrgation de Notre-Dame ). 4. Bze (Abbaye de). Discussions au sujet de sa runion lvch

    de Dijon.

    5. Beziers (Chanoinesses de labbaye Royale du Saint-Esprit ), diocse de Beziers.

    6. Beziers (Religieuses du diocse de). Cinq communauts dans la ville et une autre Gignac. [Voir Gignac en G9 134 n9].

    7. Beziers (Hospitalires de lHtel-Dieu de). [Voir G9 123 n6]. 8. Bictre (Salle de Force de), diocse de Paris.

    Billon (diverses communauts ), diocse de Clermont. [Voir Clermont (Religieuses du diocse de) en G9 129 n12].

    9. Bival (Religieuses de labbaye Royale de), diocse de Rouen. 10. Bize (Cure de), diocse de Cominges. Runion cette cure du

    hameau de Seich.

    11. La Blanche (Religieuses de labbaye de), diocse dAvranches. Blendeques (Bernardines de Sainte-Colombe de), diocse de Saint-Omer. [Voir Saint-Omer (Religieuses du diocse de) en G9 164 n11].

    12. Blesle (Bernardines de labbaye de), diocse de Saint Flour.33 13. Blois (Cathdrale de), diocse de Blois.

    La Bloutire (Augustines de), diocse de Coutances. [Voir Cherbourg (Monastre de) en G9 128 n23].

    14. Bolbonne (Abbaye de), diocse de Mirepoix. 15. Bondeville (Bndictines de labbaye Royale de), diocse de

    Rouen.

    16. Bonhomme (Eglise de), diocse de Ble. 17. Bonlieu (Abbaye de), diocse du Mans. 18. Bonlieu (Bernardines de), diocse de Lyon. 19. et 20. Bonlieu (Bernardines de labbaye de), diocse du Mans. 21. Bonlieu (Ursulines de), diocse de Vienne.

    G9 124. 1. Bonnefontaine (Abbaye de). 2. et 3. Bonnesaigne (Bndictines de labbaye de), diocse de

    Limoges.

    33 Il sy trouve un placet au Roi en faveur des Dames de labbaye Royale des Chazes, en Auvergne, crit par Antoine, destructeur du grand loup, de la louve et des deux louveteaux qui dvastrent les provinces dAuvergne et de Gvaudan.

  • 39

    4. Bon-Repos (Abbaye de), diocse de Quimper. Bons (Abbaye de), diocse de Belley. [Voir Belley (Religieuses du diocse de) en G9 122 n20].

    5. et 6. Bon-Secours (Prieur de), diocse de Paris. Runion avec labbaye de Malnoue. [Voir Malnoue en G9 141 n19].

    7. Bordeaux (Cathdrale de), diocse de Bordeaux. 8. Bordeaux (Chapelle de Gombault Andreu ). Suppression et

    union des biens la fabrique de Saint-Surin de la mme ville.

    9. Bordeaux (Couvent de la Madeleine). 10. Boscodon (Bndictines de la ville de), diocse dEmbrun.

    Suppression.

    11. Bouchain (Rcollectines de la ville de), diocse dArras. 12. Boulogne-sur-Mer (Eglise Saint-Nicolas de), diocse

    dAmiens.

    13. Bouquenom (Religieuses de la congrgation de Notre-Dame de), diocse de Metz. Bourbourg (Trois communauts religieuses ), diocse de Saint-Omer. [Voir Saint-Omer en G9 164 n11].

    14. La Bourdillire (Bndictines du prieur, ou abbaye de), diocse de Tours. Pices relatives laur suppression et la runion de leurs biens ceux de labbaye de Beaumont. [Voir Beaumont en G9 122 n9].

    15. Bourges (Annonciades de la ville de), diocse de Bourges. [Voir aussi G9 124 n19].

    16. Bourges (Carmlites de la ville de). [Voir aussi G9 124 n19]. 17. Bourges (Clarisses de lAve Maria ). [Voir aussi G9 124

    n19].

    18. Bourges (Hospitalires de la Providence ). 19. Bourges (Communauts religieuses de la Gnralit de). Etats

    gnraux des communauts et des secours qui leur furent accords.

    20. Bourges (Bndictines de labbaye Saint-Laurent de). [Voir aussi G9 124 n19].

    21. Bourges (Chapitre de Notre-Dame de Salle ). Suppression. [Voir aussi G9 124 n19].

    22. Bourges (Ursulines de la ville de). [Voir aussi G9 124 n19]. 23. Bourges (Visitandines de la ville de). [Voir aussi G9 124 n19].

    Bourges (Sminaire de). [Voir Neuvy-Saint-Spulcre (Chapitre de) en G9 149 n10].

    G9 125. 1. Bourg-Paul (Eglise de), diocse de Vannes. 2. Bouxires (Chapitre de), diocse de Nancy.

  • 40

    3. Bouzeron (Eglise de), diocse de Chlon-sur-Sane. Erection en paroisse. Brageac (Bernardines de), diocse de Clermont. [Voir Clermont en G9 129 n12].

    4. Braisne (Bndictines de), diocse de Sens. 5. Brianon (Ursulines de), diocse dEmbrun. Secours; plusieurs

    sceaux de la ville, 1780-1788.

    6. Brienne (Abbaye de), diocse de Lyon. Suppression: union des biens ceux de labbaye de la Dserte. [Voir Lyon en G9 141 n1 et 2].

    7. Briosne et Saint-Louis (Bndictines de), diocse de Rouen. Runion des deux maisons.

    8. Brives (Sminaire de), diocse de Limoges. 9. Brouilh (Bndictines du), observance de Fontevrault, diocse

    dAuch. Pices relatives la suppression, 1749-1751.

    10. Buron (Cordelires de), diocse dAngers. 11. La Bussire (Bernardines de), diocse de Bourges. [Voir

    Bourges en G9 124 n19].

    12. et 13. La Bussire (Bndictines de labbaye de). 14. Buzanais (Chanoines de Sainte-Croix de), diocse de

    Bourges. Suppression et union des biens divers tablissements religieux du diocse.

    15. et 16. Caen (Communaut du Bon-Sauveur de), diocse de Bayeux. Avec plans.

    17. Caen (Nouvelles catholiques de). Avec plans. 18. Caen (Communaut de la Charit de). 19. Caen (Hospitalires de). 20. Caen (Abbaye de la Trinit de). Avec plans.

    G9 126. 1. Cahors (Chanoinesses rgulires de Saint-Gry de la ville de), diocse de Cahors.

    2. Cahors (Bndictines de la Daurade ). 3. Cahors (Maisons de la Merci de). 4. Cahors (Religieuses en gnral du diocse de). 5. Cahors (Ursulines de la ville de). 6. La Cambe (Eglise de), diocse de Ses. 7. Cambrai (Religieuses en gnral du diocse de). Etat gnral

    de toutes les maisons.

    8. Canigou (Bndictines du), diocse de Perpignan. 9. La Chapelle-Bleys (Cure de), diocse de Rodez. Erection.

  • 41

    10. Carantilly (Eglise de), diocse de Coutances. 11. Carcassonne (Hospitalires de), diocse de Carcassonne.

    Secours, 1765. [Voir G9 126 n12].

    12. Carcassonne (Bndictines de labbaye Royale de Rieunette ). Pices relatives leur suppression. [Voir G9 126 n13].

    13. Carcassonne (Religieuses du diocse de). Bndictines de Rieunette, les Hospitalires et les Ursulines de Carcassonne.

    14. Carcassonne (Ursulines de). Secours, 1765. [Voir G9 126 n13].

    15. Carhaix (Hospitalires de), diocse de Quimper. [Voir Quimper en G9 158 n7]. Carhaix (Ursulines de). [Voir Quimper en G9 158 n7].

    16. Les Casss (Clarisses de), diocse de Saint-Papoul. 17. Castel-Jaloux (Bndictines de), diocse de Bazas, 1781-1783. 18. Castelnau (Clarisses de), observance de Saint-Franois, diocse

    dAuch. Etat de demandes de secours: copies authentiques des actes relatifs la fondation en 1639, et de divers autres concernant les crances du couvent.

    19. Castelnaudary (Chanoinesses de), diocse de Saint-Papoul. [Voir aussi Les Casss en G9 123 n16].

    20. Castel-Sarrazin (Ursulines de), diocse de Montauban. 21. Castres (Religieuses du diocse de). 22. Castres (Bndictines du prieur de la Salvetat ).

    Suppression et runion de leurs biens ceux des Bndictines de Lautrec.

    23. Castres (Clarisses de lAve Maria et des Ormeaux ). Suppression des premires et runion de leurs biens ceux des Ormeaux. [Voir aussi G9 126 n21].

    24. Castres (Nouveaux convertis de). 25. et 26. Castres (Sminaire de).

    G9 127. 1. Caudebec (Hpital de), diocse de Rouen. 2. Cenevires (Eglise de Saint-Louis ), diocse de Cahors.

    Erection de la cure de ce village.

    3. Cret (Capucins de), diocse de Perpignan. 4. Cret (Grands Carmes de). 5. Cret (Hpital de). 6. Chaillot (Visitandines de), diocse de Paris. 7. Chalette et Saint-Vinnebaut (Augustins des prieur de),

    diocse de Troyes.

    8. 10. Chlons-sur-Marne (Bndictines de Saint-Joseph de),

  • 42

    diocse de Chlons. Pices diverses et dclaration de biens.

    11. Chlons-sur-Marne (Hpital gnral de Saint-Maur ). 12. Chlons-sur-Marne (Sminaire de). 13. Chambon (Abbaye de), diocse de Mende, 1764. [Voir aussi

    Marvjols en G9 144 n1].

    14. Chambon (Abbaye de), diocse de Poitiers. Suppression. 15. Champenoit (Bndictines de), diocse de Sens. Pices

    relatives leur translation Provins et leur runion avec les Bndictines de Villechasson. [Voir Villechasson en G9 170 n14].

    16. Champchanoux (Bndictines du prieur de), diocse dAutun. [Voir Dijon en G9 131 n8].

    17. Champlite (Ursulines de), diocse de Dijon. [Voir Dijon en G9 131 n8]. Champlite (Annonciades de). [Voir Langres en G9 138 n6].

    18. Charenton (Bndictines de labbaye de), diocse de Bourges. [Voir Bourges en G9 124 n19].

    19. Charenton (Religieux de la Croix), diocse de Paris. La Charit (Bndictines de), diocse de Bourges. [Voir Bourges en G9 124 n19]. Charlieu (Ursulines de), diocse de Mcon. [Voir Mcon en G9 141 n12].

    20. Charly (Bndictines de Notre-Dame de), diocse de Bourges. [Voir Bourges en G9 124 n19].

    21. Charroux (Bndictines de la ville de), diocse de Clermont. [Voir Clermont en G9 129 n12].

    22. 24. Chartres (Filles-Dieu de), diocse de Chartres. 25. Chartres (Ursulines de). 26. Chteaubriant (Ursulines de Saint-Sauveur de Br ),

    diocse de Nantes. [Voir Bayeux en G9121 n30].

    27. Chteau-Chlon (Chapitres noble de), diocse de Besanon. G9 128. 1. et 2. Chteaudun (Collge de), diocse de Chartres. Avec plans.

    3. Chteaudun (Cordeliers de). Suppression. 4. Chteaudun (Eglise de Saint-Valrien de). 5. Chteaudun (Layettes des enfants pauvres de). 6. Chteau-Gontier (Hpital de Saint-Julien de), diocse

    dAngers. Union cet hpital des biens de la chapelle de la Fougeterie fonde en lEglise de Qulaines. [Voir Qulaines en G9 158 n5].

    7. Chteau-Gontier (Maison de lImmacule Conception de).

  • 43

    8. Chteauneuf-sur-Loire (Hpital de), diocse dOrlans. 9. Chteauroux (Congrgation de Notre-Dame de), diocse de

    Bourges. [Voir Bourges en G9 124 n19].

    10. Chteau-Thierry (Augustins de Notre-Dame de la Barre ), diocse de Soissons. Runion Saint-Paul de Soissons. [Voir Saint-Paul de Soissons en G9 161 n7].

    11. Chteau-Thierry (Minimes de). Chteauvilain (Recollettes de), diocse de Langres. [Voir Langres en G9 138 n6]. Chateldon (Urbanistes de), diocse de Clermont. [Voir Clermont en G9 129 n12].

    12. Chtillon-sur-Loing (Bndictines de), diocse de Sens. 13. Chtillon-sur-Seine (Carmlites de), diocse de Langres.

    Secours, 1750-1772. Chtillon-sur-Seine (Abbaye du Puits dOrbe ). [Voir Langres en G9 138 n6].

    14. Chtillon-sur-Seine (Ursulines de). Demandes de secours, 1734,1787,1788. [Voir Bourges en G9 124 n19].

    15. Chtillon-sur-Indre (Ursulines de), diocse de Bourges. 16. La Chtre (Visitandines de), diocse de Bourges. [Voir

    Bourges en G9 124 n19].

    17. Chaumont (Religieuses du prieur Saint-Antoine), diocse de Rouen. Chaumont (Hospitalires de Sainte-Elizabeth de).

    18. et 19. Chauny (Cordelires de), diocse dAmiens. 20. Chechery et Laval-Roy (Abbaye de), diocse de Reims. 21. Chemill (Cures de Saint-Lonard et de Saint-Gilles), diocse

    dAngers. Suppression.

    22. Chennegalon (Prieur de), diocse de Sez. 23. Cherbourg et La Bloutire (Monastres de), diocse de

    Coutances.

    G9 129. 1. La Chesne (Chanoines rguliers de Saint-Nicolas de), diocse de Bayeux.

    2. Chillac (Eglise de), diocse de la Rochelle. 3. Chollet (Eglise de), diocse de la Rochelle.

    La Ciotat (Augustines et Bernardines de), diocse de Marseille. [Voir Marseille en G9 143 n2]. Civray (Bndictines de), diocse de Poitiers. [Voir Poitiers en G9 156 n10].

    4. Clairets (Bernardines des), diocse de Chartres. 5. Clavas (Bndictines de), diocse du Puy. Union celles de la

    Seauve-Bnite.

  • 44

    6. Clerfay (Abbaye de), diocse dAmiens. 7. et 8. Clermont-en-Argonne (Annonciades de), diocse de

    Verdun.

    9. Clermont-en-Argonne (Eglise de). Avec plans. 10. Clermont (Evch de). Etat des revenus et charges. 11. Clermont-Ferrand (Bernardines de la ville de), diocse de

    Clermont.

    12. Clermont-Ferrand (Religieuses en gnral du diocse de). Ambert (Ursulines d).

    13. Clerval (Ursulines de), diocse de Besanon. 14. Clisson (Bndictines de), diocse de Nantes. 15. Cluny (Hospitalires de), diocse de Mcon. 16. Collioure (Domonicains de), diocse de Perpignan. 17. Collioure (Hpital de). 18. Colonies amricaines et missions. [Voir Missionaires de Chine

    en G9 146 n16 et Missions de Chine G9 146 n17]. Commines (Hospitalires de), diocse de Saint-Omer. [Voir Saint-Omer en G9 164 n11].

    19. Comminges (Religieuses en gnral du diocse de). Etats des maisons et pices relatives aux secours.

    20. Compigne (Eglise Saint-Jacques de), diocse de Soissons. 21. Compigne (Hospitalires de Saint-Nicolas de). 22. Compigne (Hpital de). 23. Compigne (Hte-Dieu de). 24. Compigne (Visitandines de).

    G9 130. 1. Conflans (Bndictines de), diocse de Paris. 2. Conflans (Prieur de). Union la communaut des prtres du

    Mont-Valrien. [Voir Mont-Valrien en G9 148 n4].

    3. Conques (Chapitre de), diocse de Rodez. 4. Corbeil (Congrgation de Notre-Dame ), diocse de Paris. 5. Cordillon (Abbaye Royale de), diocse de Bayeux. Avec plans. 6. Cormeille (Bndictins de), diocse de Lisieux. Suppression. 7. Corse (Camaldules de Pise en). 8. Corse (Eglise de la Colonie grecque de). Avec une note sur le

    marquisat de Marbeuf.

    9. Corse (Religieux de). 10. Corse (Religieux mendiants de). 11. Coste-Jean (Bndictines de), diocse de Rodez. Runion

  • 45

    labbaye de Leyme, au diocse de Cahors. [Voir aussi Leyme en G9 139 n6]. Coulommiers (Augustines de), diocse de Meaux. [Voir Meaux en G9 144 n10].

    12. Courbevoie (Eglise de), diocse de Paris. 13. Coursac (Cure de), diocse de Cahors. 14. Courville (Bernardines de), diocse de Chartres. 15. Courville (Religieuses du prieur de). Pices relatives aux

    dames de Boisbnard, religieuses de ce prieur.

    16. Coutances (Abbaye de Notre-Dame des Anges ), diocse de Coutances.

    17. Coutances (Collge de). 18. Cravant (Ursulines de), diocse dAuxerre. [Voir aussi Dijon

    en G9 138 n8]. Crpy (Religieuses de). [Voir Bayeux en G9121 n30].

    18. bis. Crisenon (Abbaye de), diocse dAuxerre. 19. Crisenon et Notre-Dame des Iles (Bernardines de). [Voir aussi

    Auxerre (Abbaye des Iles) en G9 121 n7 et Iles en G9 136 n14. Croupire (Bndictines de). [Voir Clermont en G9 129 n12].

    20. Cunlhat (Ursulines de la ville de), diocse de Clermont. [Voir Clermont en G9 129 n12].

    21. Cusset (Bndictines de la ville de), diocse de Clermont. [Voir Clermont en G9 129 n12]. Cuxa (Bndictines de Saint-Michel de), diocse de Perpignan. Pices relatives la suppression. [Voir Saint-Michel de Cuxa (Bndictines de) en G9 175 n4].

    G9 131. 1. et 2. Dax (Cathdrale de), diocse de Dax. 3. Dax (Chapitre de lEglise de). Division des chanoines davec

    les prbendes: un cahier de pices justificatives donne des copies dactes du XIe sicle.

    4. Dax (Hpital du Saint-Esprit ). 5. Dieuze (Religieuses de la Congrgation de Notre-dame de),

    diocse de Metz. Avec plan.34

    6. Digne (Edifices sacrs du diocse de). 7. Dijon (Bndictines de labbaye Royale de Saint-Julien de),

    diocse de Dijon.

    8. Dijon (Religieuses en gnral du diocse de). 9. Dinan (Bndictines de la Victoire de). Demandes de secours;

    projets de les runir celles du Montcassin de Ploermel. [Voir Saint-Malo (Bndictines de) en G9 164 n1].

    34 La maison a t construite en 1622.

  • 46

    10. Dol (Bndictines de la Trinit de et Hospitalires de Saint-Thomas de), diocse de Dol.

    11. Dle (Collgiale de), diocse de Besanon. 12. Domne (Maison de), diocse de Grenoble. 13. Donjon (Cordel