Rencontre du Bureau avec le personnel

de la Communauté de communesde la Bourne à l’Isère

LE MARDI 10 JUIN 2014

   

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La composition du bureau 

La présentation des délégations de fonction du Président

à chacun des 10 Vice-présidents 

et au Conseiller communautaire délégué  

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Rencontre du Bureau et du personnel CCBI - Le mardi 10 juin 2014 à Pont-en-Royans

 

ELABORATION DES DECISIONS :

En lien avec les services chaque membre du Bureau préside à 

l’étude, la préparation des dossiers 

en vue d’une présentation tout d’abord en Bureau

puis en séance publique du Conseil Communautaire.

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LE TERRITOIRE : DANS LA VALLÉE DE L’ISÈRE, 12 COMMUNES  DU VERCORS  ENTRE GRENOBLE ET VALENCE 

4

Auberives-en-Royans (371 hab.), Beauvoir-en-Royans (79 hab.),

Châtelus (88 hab.), Choranche (135 hab.),

Izeron (795 hab.), Pont-en-Royans(871 hab.),

Presles (101 hab.), Rencurel (313 hab.),

Saint-André-en-Royans (334 hab.), Saint-Just-de-Claix (1 233 hab.),

Saint-Pierre-de-Chérennes (486 hab.), Saint-Romans (1 771 hab.)

Auberives-en-Royans (371 hab.), Beauvoir-en-Royans (79 hab.),

Châtelus (88 hab.), Choranche (135 hab.),

Izeron (795 hab.), Pont-en-Royans(871 hab.),

Presles (101 hab.), Rencurel (313 hab.),

Saint-André-en-Royans (334 hab.), Saint-Just-de-Claix (1 233 hab.),

Saint-Pierre-de-Chérennes (486 hab.), Saint-Romans (1 771 hab.)

L’ISÈRE

VERC

ORS

Vers Grenoble à 30 Km

Vers Valence à 30 Km

6 577 habitants 6 577 habitants

Le territoire

12 communes 6500 habitants

André ROMEY  (Maire de Saint-Pierre-de-Chérennes)1er Vice-Président en charge de la petite enfance, de l’enfance 

et de la jeunesseLA PETITE ENFANCE avec les structures de gardes associatives :→ le service des Bouts d’choux – lieu de parentalité pour les parents et leurs jeunes enfantsle RAM : Relais Assistantes Maternelles la Halte-garderie de Pont-en-Royans, ouvert 2j/semaine, « les « p’tits potes »→ la crèche multi-accueil « les Coquinoux » à Saint-Just-de-Claix→ la crèche multi-accueil de Saint-Romans « les Lutins de Granenc »L’ENFANCE et la JEUNESSE avec les centres de loisirs :→ celui des 3-6 ans basé à Pont-en-Royans→ celui des 6-11 ans basé à Saint-Romans→ celui des 12-16 ans : itinérant et sur projet avec une permanence au collège Raymond GUELEN→ les chantiers-jeunes, les voyages et les séjours.→ le forum des Associations, la fête du jeu…→ le Programme européen « POLKA » avec le Sud-Grésivaudan avec d’autres jeunes de l’Union Européenne.

En 2014 et 2015 : Travaux d’aménagement et d’extension des structures de Saint-Romans et Saint-Just de-Claix pour porter la capacité de chaque site à 14 places et une ouverture 5 jours par semaine : Coût de 400.000€HT financés à 80% par la Caf de l’Isère, le Conseil Général et l’ETAT

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Yvan CREACH (Maire de St-Romans) Vice-Président en charge de l’emploi, de la cohésion sociale et 

des activités économiques Développement économique & accueil d’activités 

Commercialisation des terrains des zones d’activités et accompagnement des projets d’installations d’entreprises

Création et Aménagement des Zones d’activités : espaces d’activités multi-sites « ESPACE ROYANS » (Auberives-en-Royans, Beauvoir-en-Royans, Saint-Just-de-Claix, Saint-Romans)

Emploi :→ Les actions de l’État de la Maison de l’emploi des Pays Voironnais et Sud Grésivaudan→ Les organismes d’insertion et les services du Conseil Général→ La Mission Locale (moins de 26 ans)

Les actions de modernisation en faveur du Commerce et de l’Artisanat :→ Suivi du Programme de modernisation de l’artisanat et du Commerce porté par le Syndicat mixte du Pays Sud-Grésivaudan (SMPSG)

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Joël O’BATON  (Maire de Saint-Just-de-Claix)Vice-Président en charge de la vie associative, de la lecture 

publique et de l’école de musique

Relation et coordination avec les associations culturelles et sportives du territoire : Instruction et examen des demandes de subventions

Relation avec le collège et les écoles primaires et maternelles,

Ecole de musique  En 2015 Travaux d’aménagement des locaux de l’école de musique

Lecture publique : projet de Médiathèque Tête de Réseau avec le Conseil Général de l’Isère, « La Halle de Pont-en-Royans », tête de réseau, avec les bibliothèques de Rencurel, Saint-Romans et de Saint-Just-de-Claix

Mutualisation de matériels, locaux, véhicules aux associations locales

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Bernard GRINDATTO (Maire de Pont en Royans) Vice-Président en charge des établissements publics industriels 

et commerciaux (EPIC) communautaires

La mise en œuvre, le suivi et le contrôle de la gestion des Etablissements Publics Industriels et Commerciaux  (EPIC) communautaires : → EPIC du Musée de l’Eau et du Couvent des Carmes→ EPIC de l’Office de Tourisme (perception de la taxe de séjour)

Missions :- Présider la structure et  conduire le développement des activités en lien avec la politique communautaire- Informer le Bureau et le conseil communautaire des actions engagées.

Musée de l’Eau → en cours : aménagement des salles de bain de l’hôtel du Musée pour passage à 3 étoiles

Site Médiéval des Carmes → en cours : repositionnement de la scénographie pour accroître le nombre de visiteurs

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Jean-Claude POTIÉ (Maire d’Izeron)  Vice-Président en charge de l’aménagement de l’espace, du cadre de vie et de la transition énergétique - Aménagement de 

l’espace 

Aménagement de l’espace – SCOT

Habitat – Urbanisme - PLH

Déchets ménagers : SMICTOM

Transition énergétique : -plan climat énergie avec le Parc Naturel Régional du Vercors ;-TEPOS avec le Syndicat Mixte Pays du Sud Grésivaudan-Développement filière Bois- Energie : chaufferie – Réseau de chaleur

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Michel EYMARD (1er Adjoint au Maire de Rencurel)Vice-Président du développement et 

de la diversification touristique

Le développement touristique du territoire et la définition d’actions de promotions, de programmes d’investissement en lien avec les procédures européennes, nationales, régionales et départementales 

Le développement des activités et des sports de plein air :•base VTT (Fédération Française de Cyclo Tourisme)•Boucles cyclotourismes (Conseil général 38)•Développement de la randonnée équestre (Isère Cheval Vert)

Patrimoine culturel bâti : les sites remarquables, inscrits ou classés avec la conservation du Patrimoine de l’Isère et les services de la direction régionale à l’action culturelle : site classé aux monuments historiques des vestiges de Beauvoir…

La Station des Coulmes : l'aménagement et le fonctionnement de la Zone Nordique des Coulmes : en association avec les communes de Presles, Rencurel, St Pierre de Chérennes et Izeron, et Malleval (CC Chambaran Vinay Vercors).

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Frédéric DE AZEVEDO  (Maire de Saint-André-en-Royans)Vice-Président en charge  des finances, de la prospective 

budgétaire et de la réforme territoriale 

Le budget et la prospective budgétaire :

Le schéma de mutualisation des services avec les communes (mars 2015)

Le pacte fiscal et financier fixant les relations avec les communes

La réforme territoriale en cours(loi sur la réforme des Collectivités territoriales du 16 décembre 2010 et loi de la Modernisation de l’Action Publique Territoriale et de l’Affirmation des Métropole du 27 janvier 2014)

Les relations institutionnelles avec les syndicats du Vercors et du Sud-Grésivaudan

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Geneviève MOREAU-GLÉNAT (1ère Adjointe au Maire de Choranche)

Vice-Présidente en charge de l’administration générale, des ressources humaines, et des achats durables

 L’administration des services de la Communauté de communes

La promotion des achats dans le cadre du développement durable

La mutualisation de la commande publique  L’Alimentation et Santé

L’accès aux soins et à la Santé  (projet de maison de santé voir de pôle de santé dans le sud Grésivaudan)

Les Services publics à la personne (Réseaux de services publics avec la Poste ; ADMR du Royans, le GG38 et les commissions  CLI (Commission Locale Insertion) et CORTA (Coordination Territoriale pour l’Autonomie))

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Antoine MOLINA  (Maire de Châtelus)Vice-Président en charge de l’environnement et de la gestion 

des milieux naturels

La gestion des milieux naturels→ Le Contrat de rivière « Vercors Eau Pure II » conduit par le Parc Naturel Régional du Vercors→ Le Contrat de rivière « Vallée de l’Isère –Sud Grésivaudan » conduit par la CC du Pays de St-Marcellin pour les trois communautés de communes du Sud Grésivaudan (CCPSM, 3C2V, CCBI)

Les sentiers de randonnée

Les patrimoines naturels : Les Falaises de Presles, le Porche de Bournillon, le Marais des Sagnes…

La Protection de l’environnement : le suivi du plan de protection de l’Atmosphère (PPA) et des procédures régionales environnementales

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Michel VILLARD (Maire de Presles)Vice-Président en charge de l’agriculture, de la montage et de 

l ‘équipement rural, l’agriculture, la forêt, l’irrigationLe  suivi des relations et des procédures en lien avec l’agriculture, l’irrigation et les activités agro-pastorales et de la forêt (Coulmes) :

L’Assainissement : le Service Public de l’Assainissement non Collectif (SPANC)

L ’Équipement rural : Les voiries d’intérêt communautaire→ La numérisation des réseaux « secs » / communications électroniques.→ Le système d’information géographique (SIG )

Les programmes régionaux du Parc du Vercors et du Pays Sud-GrésivaudanLe dossier NATURA 2000 avec l’État et le Parc du VercorsLe Programme de pépinières d’entreprises agricoles et artisanales  « couveuse Agri-test » du Pays Sud-Grésivaudan porté par la Communauté de communes du Pays de Saint-Marcellin.

Le Verger « Découverte » du site des Carmes à Beauvoir-en-Royans, en lien avec l’Association des Fruits Retrouvés

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Jacques BOURGEAT (Maire de Beauvoir-en-Royans)Membre du Bureau et Conseiller communautaire délégué au Numérique et aux nouvelles technologies de l’information 

et de la Communication

Le  Développement du numérique avec la fibre optique  : La couverture Très Haut Débit (THD) en fibre optique avec le projet de Réseau d’initiative publique du Conseil Général de l’Isère

La couverture  en haut débit : l’accès au Haut Débit (HD) des zones non couvertes par l’ADSL filaire (Satellite à Presles, et WIFI à Châtelus, Choranche)

Les Nouvelles Technologies : les usages, services et moyens de communications : site internet, Cyber centre, Portail extranet...

La participation à la Commission des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) du Pays Sud-Grésivaudan

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