Relier donnees referentielnotaires_c_henry_fclavaud-final

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Vers un référentiel national Vers un référentiel national des notaires ? des notaires ? Cyprien Henry [email protected] et Florence Clavaud [email protected] (Archives nationales)

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Vers un référentiel nationalVers un référentiel nationaldes notaires ?des notaires ?

Cyprien [email protected]

etFlorence Clavaud

[email protected]

(Archives nationales)

À l’origine...

● L’intérêt indéniable des archives « du notariat » (ie L’intérêt indéniable des archives « du notariat » (ie produites par les notaires produites par les notaires etet concernant les notaires) concernant les notaires)

● Une certaine carence de traitement des archives Une certaine carence de traitement des archives concernant la profession et les individusconcernant la profession et les individus

Richesses et difficultés des fonds concernant les notaires

● Une procédure de nomination mise en place en l’an Une procédure de nomination mise en place en l’an XI, qui place les notaires sous la tutelle du garde des XI, qui place les notaires sous la tutelle du garde des Sceaux production de dossiers par la direction des →Sceaux production de dossiers par la direction des →Affaires civiles et du SceauAffaires civiles et du Sceau

● Dossiers conservés aux Archives nationales en sous-Dossiers conservés aux Archives nationales en sous-série BB/10 série BB/10

Richesses et difficultés des fonds concernant les notaires

Richesses et difficultés des fonds concernant les notaires

● Les dossiers, une source connue, mais relativement Les dossiers, une source connue, mais relativement difficile d’accèsdifficile d’accès

Richesses et difficultés des fonds concernant les notaires

L’utilité des registres de nomination :des avantages...

● Une source relativement homogène, directement Une source relativement homogène, directement liée à la procédure administrative de nominationliée à la procédure administrative de nomination

● Des informations systématiques, ramassées, Des informations systématiques, ramassées, synthétiques et liées entre ellessynthétiques et liées entre elles

… et des inconvénients

● Les registres ne couvrent que la France Les registres ne couvrent que la France métropolitainemétropolitaine

● Certaines informations sont portées de manière Certaines informations sont portées de manière variablevariable

20030056/6, p. 261

20030056/29, p. 67

Un test d’informatisationUn test d’informatisationdes registres de nomination de notairesdes registres de nomination de notaires

ObjectifsObjectifs

● Un test d’informatisation pour l’instant, sur deux départements français, le Cher et les Pyrénées-Atlantiques

● Preuve de concept, pour évaluer :- la faisabilité de l’opération- son intérêt

ProblématiqueProblématique

● Passer de l’enregistrement d’événements liés les uns aux autres à un corpus de notices décrivant les personnes impliquées dans ces événements :

- sans perdre aucune des informations consignées dans les enregistrements initiaux

- en consolidant les relations

- en rendant ces informations exploitables par la machine

- en traçant le processus

Choix du formatChoix du format

● XML/EAC-CPF :http://eac.staatsbibliothek-berlin.de/

● Format conforme au standard ISAAR(CPF)

● Fortement structuré

● Des blocs particulièrement intéressants pour notre propos : sources ; lieux ; relations

● Aujourd’hui très utilisé, à la fois dans des SI institutionnels et des portails ou applications agrégeant des ressources

MéthodeMéthode

● Saisie des donnéesdans des fichiers au format tabulé- un fichier par département- structure commune documentée

● Puis conversion des fichiers en notices XML/EAC-CPF- une notice par enregistrement- un script générique de conversion

Exemple Exemple

Archives nationales, 20030056/6 p. 261, enregistrements n° 2 et 4.

Conversion en XML/EAC-CPFConversion en XML/EAC-CPF

● Identifiants des notices : formés pour l’instant en concaténant des chaînes représentant : département, arrondissement, canton, n° d’enregistrement

● Dates d’existence des notaires : estimation dans la plupart des cas (sauf si mention de décès)

● Lieux : localisation administrative complète + dates

● Biographie : série d’événements datés

● Relations avec d’autres notaires générées en suivant les renvois indiqués dans le registre : - temporelles- familiales (en cours)

● Relations avec des documents : le registre, le dossier de nomination si connu

● Ex. : la notice XML/EAC-CPF produite pourPierre Gustave Félix Léveau

Premier bilanPremier bilan

● 1466 notices XML/EAC-CPF produites (636 pour le Cher, 830 pour les Pyrénées-Atlantiques)Donc pour la France métropolitaine, on peut estimer le nombre d’enregistrements (de nominations) entre 60000 et 85000

● Informatiser ces registres est faisable, en un nombre d’heures raisonnable pour chaque département français

● Le format de sortie choisi est adapté

Notre programme de travail à court termeNotre programme de travail à court terme

● Affiner le traitement, revoir manuellement certaines notices

● Géolocaliser l’ensemble des lieux et leurs entités administratives de rattachement (et revoir les noms de fichiers)

● Documenter le script, le rendre parfaitement générique

● Voir ce qu’il est possible de faire pour les études/offices

Une autre nécessité : dédoublonner les notices

● Fusionner les notices qui décrivent, du fait d’une possible mobilité, le même notaire

● Ne peut être que manuel ; de plus il faut consulter le(s) dossier(s) de nomination des notaires aussi conservés aux AN)

● Dédoublonnage à l’échelle du département> En cours. Les deux départements de test sont de ce point de vue des cas très différentsPremière analyse semble montrer que peu de notices sont concernées

● Dédoublonnage à faire ensuite à l’échelle de la métropole

Et ensuite ? Et ensuite ?

Visualisation des données fournies par ces deux notices : par Visualisation des données fournies par ces deux notices : par exemple, comme un grapheexemple, comme un graphe(que l’on peut compléter)(que l’on peut compléter)

A.N. BB/10/22

E. J. Léveau(vers 1784-vers 1884)

P. G. F. Léveau(vers 1800-vers 1900)

AN 2003056/6

A.N. BB/10/562

notarialPosition

notarialPosition

Office notarialde Mehun

Mehun(Cher, arr. Bourges)

1804-1820

1820-1842

Enregistrement n°4

Enregistrement n° 2

Répertoireset minutes

Répertoireset minutes

A.D. du Cher

Archives nationales

Répertoires

Rép. n

Images numériques

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Construire collaborativement ce référentiel ?Construire collaborativement ce référentiel ?

● Trois départements sont déjà traités ou en cours de traitement : Cher, Pyrénées-Atlantiques - et Paris

● Si chaque service d’AD s’occupe de saisir au format csv les données pour ce qui concerne son département, c’est faisable.On peut aussi envisager un appel à volontaires ouvert (crowdsourcing)

● Selon les moyens, infrastructures et outils qui pourraient être trouvés, on peut imaginer de construire une application web pour mettre en œuvre tout ou partie du workflow :- accéder aux images numériques- procéder à la saisie des données- réaliser la conversion des données en notices EAC-CPF- procéder aux corrections et dédoublonnages- enrichir les notices (des relations vers les ressources des AD notamment : documents d’archives, notices préexistantes)- visualiser et restituer les résultats

● On peut aussi faire les choses sans une telle plate-forme, de la même manière que déjà fait !

● Les résultats pourraient être intégrés dans les SI locaux, et aussi au sein du futur PNIA