RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ... PARC BOUHACHEM Marché passé par appel...

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    13-Mar-2021
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  • ROYAUME DU MAROC LE CHEF DU GOUVERNEMENT

    APPEL D’OFFRES OUVERT

    N° DCT/ ETUDE-ARCHI-TECH-SUIVI/LOT 1 ET 2/BOUHACHEM/28-17

    RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DU PROGRAMME DE

    DEVELOPPEMENT INTEGRE DU PARC BOUHACHEM

    « EN DEUX LOTS »

    LOT 1 : RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES DE REHABILITATION

    DE KSAR MOULAY LYAZID –COMMUNE DE TAZROUTE -PROVINCE DE LARACHE

    ET LES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE

    LA DOUANE PONT DU LOUKKOS, A LA COMMUNE DE LAGHDIR - PROVINCE DE CHEFCHAOUEN

    LOT 2 :

    ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE -L’EXTENSION DE LA MAISON DES ETUDIANTS –COMMUNE DE TANAQOUB- PROVINCE DE

    CHEFCHAOUEN - CONSTRUCTION DE 2 CLASSES AU DOUAR CHKOURA –COMMUNE DE DERDARA- PROVINCE DE

    CHEFCHAOUEN - AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE SPORT –COMMUNE DE TAZROUTE- PROVINCE DE LARACHE

    -CONSTRUCTION D’UN PARC D’ECO-ATTRACTION A LA PROVINCE DE CHEFCHAOUEN

    CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

    Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de

    passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.

  • 1

    N° DCT/ ETUDE-ARCHI-TECH-SUIVI/LOT 1 ET 2/BOUHACHEM/28-17

    RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DU PROGRAMME DE

    DEVELOPPEMENT INTEGRE DU PARC BOUHACHEM

    Marché passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l'alinéa 2 paragraphe 1 de l'article 16 et l’alinéa 3 article 17 du Règlement de l’Agence du 02 avril 2012, fixant les conditions et les formes de passations des marchés spécifiques de l’Agence du Nord.

    PASSE ENTRE

    -Monsieur le Directeur de l’Agence pour la Promotion et le Développement des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume, désigné ci-après par ``Maître d’Ouvrage ou APDN``

    D’une part

    ET LOT 1 :

    Le Groupement d’Architectes et de Bureau d’études………………………………………………………………, représenté par………………..en tant que mandataire, désignés ci-après par « groupement d’études » constitué par : L’architecte :

    Mr/Mme………………….

    Faisant élection de domicile à ………………

    Agissant en ……………………………..

    Affilié à la C.N.S.S sous le N°…………………………..

    ET

    Le Bureau d’études représenté par :

    Mr/Mme : …………………...

    Agissant au nom et pour le compte de :………………………………………

    Inscrit au registre de commerce de : …………….Sous N°…………….

    Affilié à la CNSS sous N° : ……………..

    Faisant élection de domicile à:…………………………………………………

    Patente N° :………………………………………..

    Compte bancaire n° ……………………………..ouvertà ………………..Agence…………….

    D’autre part

  • 2

    LOT 2 :

    Le Groupement d’Architectes et de Bureau d’études………………………………………………………………, représenté par………………..en tant que mandataire, désignés ci-après par « groupement d’études » constitué par : L’architecte :

    Mr/Mme………………….

    Faisant élection de domicile à ………………

    Agissant en ……………………………..

    Affilié à la C.N.S.S sous le N°…………………………..

    ET

    Le Bureau d’études représenté par :

    Mr/Mme : …………………...

    Agissant au nom et pour le compte de :………………………………………

    Inscrit au registre de commerce de : …………….Sous N°…………….

    Affilié à la CNSS sous N° : ……………..

    Faisant élection de domicile à:…………………………………………………

    Patente N° :………………………………………..

    Compte bancaire n° ……………………………..ouvert à ………………..Agence…………….

    D’autre part

  • 3

    Il a été arrêté et convenu ce qui suit

    SOMMAIRE CHAPITRE I : CLAUSES GENERALES - DEFINITION DES ETUDES

    ARTICLE 1 - Objet du marché ARTICLE 2 - Consistance des missions ARTICLE 3 - Mode de passation du marché ARTICLE 4-Maître d’ouvrage ARTICLE 5 - Composition du Corps d’état. ARTICLE 6 - Consistance du projet ARTICLE 7 – Respect des instructions et normes applicables en matière d’étude. ARTICLE 8 - Laboratoire – Etudes topographiques et contrôle technique.

    CHAPITRE II : DEFINITION DES ELEMENTS DE LA MISSION

    ARTICLE 9 - Avant-projet sommaire (A.P.S) ARTICLE 10 - Avant-projet détaillé (A.P.D) ARTICLE 11 - Consistance du projet d’exécution et des spécifications techniques détaillées ARTICLE 12- Consistance des dossiers de consultation des entreprises (D.C.E) ARTICLE 13 - Consistance de l’assistance dans la dévolution des marchés travaux (A.D.M.T) ARTICLE 14 - Etablissement des décomptes travaux (D.T) ARTICLE 15 - Suivi des travaux (S.G.T) ARTICLE 16 - Réceptions des travaux et dossiers de fin des travaux (R.D.T – D.F.T)

    CHAPITRE III : MODE D’EXECUTION DE LA MISSION

    ARTICLE 17 - Validité du marché - délais d’exécution - pénalités ARTICLE 18 - Production des documents ARTICLE 19 - Prestations à la charge du Maître d’ouvrage

    CHAPITRE IV : REGLEMENT DES HONORAIRES

    ARTICLE 20- Honoraires du groupement d’étude ARTICLE 21- Modalités de paiement ARTICLE 22 - Modification du programme de l’opération ARTICLE 23 - Modification des études ARTICLE 24 - Nantissement ARTICLE 25 - Délai d’approbation ARTICLE 26 - Ajournement des études ARTICLE 27 - Responsabilité du groupement d’études ARTICLE 28 - Résiliation ARTICLE 29 - Contestations et litiges ARTICLE 30 - Cautionnement - retenue de garantie ARTICLE 31 - Révision des prix ARTICLE 32 - Profil de l’équipe ARTICLE 33 - Pièces constitutives du marché ARTICLE 34 – Disposition Générales ARTICLE 35 – Définition des prix

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    CHAPITRE l : CLAUSES GENERALES - DEFINITION DES ETUDE

    ARTICLE 1 : OBJET Le présent marché a pour objet de définir l'ensemble des missions confiées au Groupement d'études pour la conception, l'étude et le suivi général des travaux de construction des projets relevant du programme de développement intégré du parc Bouhachem. Lot 1 : La réalisation des études architecturales et techniques de réhabilitation de Ksar Moulay Lyazid dans la commune de Tazroute, Province de Larache et les études architecturales et techniques et le suivi des travaux de réhabilitation de la Douane Pont Loukkos dans la commune de Laghdir, Province de Chefchaouen.

    Projet Estimation des travaux Réhabilitation de la Douane Pont Loukkos -la commune de Laghdir, Province de Chefchaouen.

    3 600 000.00 DH TTC

    Lot 2 : Etudes architecturales et techniques et suivi des travaux de : -L’extension de la maison des étudiants – Commune de Tanaqoub –Province de Chefchaouen. - Construction de deux classes au Douar Chkoura –Commune de Derdara –Province de Chefchaouen. - Aménagement d’un terrain de sport –Commune de Tazroute –Province de Larache. -Aménagement d’un parc d’éco-attraction dans la Province de Chefchaouen.

    Projet Estimation des travaux L’extension de la maison des étudiants – Commune de

    Tanaqoub –Province de Chefchaouen. 1 000 000.00 DH TTC

    Construction de deux classes au Douar Chkoura – Commune de Derdara –Province de Chefchaouen.

    400 000.00 DH TTC

    Aménagement d’un terrain de sport –Commune de Tazroute –Province de Larache.

    300 000.00 DH TTC

    Aménagement d’un parc d’éco-attraction dans la Province de Chefchaouen.

    1 300 000.00 DH TTC

    ARTICLE 2 : CONSISTANCE DE LA MISSION La mission confiée au groupement d'études, telle que définie au chapitre II concerne les phases d'avancement des études et des travaux suivants : Lot 1 :

    Douane Pont Loukkos, CR Laghdir Province de Chefchaouen

    Ksar Moulay Lyazide, CR Tazroute, Province de Larache

    - Avant-Projet Sommaire (APS)

    - Avant-Projet Sommaire (APS)

    - Avant-Projet Détaillé (APD)

    - Avant-Projet Détaillé (APD)

    - Projet d'Exécution des Ouvrages (PEO)

    - Projet d'Exécution des Ouvrages (PEO)

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    - Spécifications Techniques Détaillées (STD)

    - Spécifications Techniques Détaillées (STD)

    - Dossier de consultation des entreprises (DCE)

    - Dossier de consultation des entreprises (DCE)

    - Assistance aux marchés des travaux (AMT)

    ------

    - Suivi Général des Travaux (SGT)

    ------

    - Etablissement des décomptes des travaux (DT)

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    - Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

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    Lot 2 :

    Ex