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Réglementation N3

Saison 2014-2015

Didier DEMUYNCK – Réglementation (cours N3 saison 2014-2015)

INTRODUCTION

1 - La FFESSM et le brevet N31.1 - La licence fédérale1.2 - Les certificats médicaux1.3 - Les assurances et responsabilités1.4 - Conditions de candidatures et prérogatives du N3

2 - Le code du sport2.1 - Espaces d’évolutions à l’air et aptitudes correspondantes2.2 - La plongée aux mélanges2.3 - Les niveaux de plongée FFESSM2.4 - Equipement des plongeurs2.5 - Matériels d’assistance et de secours2.6 - Fiche de sécurité2.7 - Plan de secours2.8 - Fiche d’évacuation

3 – Réglementation sur le matériel

CONCLUSION


En tant que plongeur de niveau 3, vous allez accéder à de nouvelles prérogatives :- Plongée en autonomie dans la zone des 60m sous la

responsabilité d’un DP- Plongée en autonomie dans la zone des 40m sans DP sur site.

Il est donc primordial pour un N3 de connaître précisément la réglementation pour vous permettre :- D’organiser vos plongées.- D’appliquer les règles et procédures en vigueur.- D’assurer la sécurité de votre palanquée et veiller au bon

déclenchement des secours le cas échéant.

INTRODUCTION


1 – La FFESSM

La FFESSM est une fédération sportive agréé et délégataire du ministère chargé des sports pour certaines activités subaquatiques.

Création en 1948.Président actuel : Jean-Louis BLANCHARD

La FFESSM est membre fondateur de la CMAS (Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques) avec comme président fondateur : Jacques-Yves COUSTEAU

Il existe d’autres organismes agréés comme par exemple : - FSGT (Fédération sportive et gymnique du travail)- ANMP (Association nationale des moniteurs de plongée)- SNMP (Syndicat national des moniteurs de plongées)

D’autres acteurs internationaux interviennent, souvent sous la forme de structures commerciales, comme par exemple PADI (Professional Association of Diving Instructors), SSI(Scuba Schools International), NAUI (National Association of Underwater Instructors), …

La FFESSM en chiffres :≈ 150000 adhérents≈ 2200 clubs associatifs≈ 280 Structures Commerciales agrées


1 – La FFESSM

Commission technique nationale Commission nationale d'apnée Commission nationale environnement et biologie subaquatique Commission nationale audiovisuelle Commission nationale d'archéologie Commission nationale de plongée souterraine Commission nationale de hockey subaquatique Commission nationale de nage en eau vive Commission nationale de nage avec palmes Commission nationale d'orientation subaquatique Commission nationale de pêche sous-marine Commission nationale de tir sur cible subaquatique Commissions nationales médicales et de prévention Commission juridique nationale

Les activités de la FFESSM sont gérées par des commissions, il en existe 14 :


Et depuis le 15/10/14 : modification de la commission « Orientation » qui est regroupée avec la « Plongée sportive »

1.1 – La licence fédérale

Pour plonger dans le cadre fédéral, vous devez avoir :

Une licence en cours (durée 15 mois) Elle matérialise votre appartenance à la FFESSM. Vous donne le droit de suivre des formations et de passer des diplômes fédéraux Vous permet de participer aux compétition et rencontres Vous permet de bénéficier d’une garantie Assurance "Responsabilité Civile"

(dommage aux tiers) Vous permet de souscrire une garantie complémentaire Assurance Individuelle

Accident et Assistance (A.I.A)

Un certificat médical en cours de validité La qualité du médecin qui sera habilité à vous faire le certificat médical va dépendre

de votre pratique.

Votre carte de niveau et si possible votre carnet de plongée Pour vous permettre de justifier de votre niveau et expérience


1.2 – Certificats médicaux


Durée de validité : 1 an

Attention : Pour la reprise de la plongée après un accident de désaturation, une surpression pulmonaire, un passage en caisson ou autre accident de plongée sévère, seul le médecin fédéral ou un médecin spécialisé sont habilités à délivrer ce certificat.

1.2 – Certificats médicaux (plongeurs adultes)


PRATIQUE CONDITIONS MEDECIN

EXPLORATION Plongeur Air ou NITROX Tout médecin

Plongeur TRIMIX et RECYCLEUR Médecin fédéral, spécialisé ou du sport*

PASSAGE DE BREVETS Passage des niveaux N1, N2, N3 Tout médecin

Passage des qualifications du PA12 au PA60 Tout médecin

Passage des brevets NITROX (PN et PNC) Tout médecin

Passage des brevets TRIMIX et RECYCLEUR Médecin fédéral, spécialisé ou du sport*

Passage du guide de palanquée N4 (GP) Médecin fédéral, spécialisé ou du sport*

Passage des brevets d’enseignement d’initiateur à l’instructeur national

Médecin fédéral, spécialisé ou du sport*

ENCADREMENT ET ENSEIGNEMENT

Encadrement et enseignement à l’air ou au NITROX

Tout médecin

Encadrement et enseignement au TRIMIX ou RECYCLEUR

Médecin fédéral, spécialisé ou du sport*

* Médecin spécialisé = Médecin titulaire du D.U. de médecine de plongée, de plongée professionnelle, de médecine subaquatique ou

hyperbare.

1.3 – Les assurances et responsabilités


1.4 – Conditions de candidatures et prérogatives du N3

Conditions de candidatures au N3 : Etre titulaire d’une licence FFESSM en cours de validité Etre âgé de 18 ans au mois à la date de délivrance du brevet Etre titulaire du N2 FFESSM Présenter un certificat médical de non contre indication Etre titulaire du RIFAP (Réaction et Intervention Face à un Accident de Plongée

Cette formation est réalisée par la CTD sur une seule journéeà Chamagnieu.

3 dates vous sont proposées au choix : o 22/11/14o 21/03/15o 30/05/15

L’inscription à la formation doit se faire directement sur le sitede la CTD :

http://www.ctd69.fr/


1.4 – Conditions de candidatures et prérogatives du N3

Les prérogatives du N3 :

En présence du directeur de plongée :Plongée en autonomie dans la zone des 60m AVEC l’accord du DP.

En l’absence du directeur de plongée :Sur décision de l’exploitant de l’établissement d’activités physiques ou sportives, plongée dans la zone des 40m.L’exploitant est informé (avant la plongée), du choix du site et entérine l’organisation mise en œuvre pour assurer la sécurité des plongeurs et le déclenchement des secours.

Mémento du plongeur :

Mise à disposition en septembre 2014 à la disposition des plongeurs, d’un mémento récapitulatif des compétences à acquérir pour l’obtention du brevet N3 (mais également des autres brevets et qualifications).Ce mémento est accessible depuis le site de la commission technique nationale (CTN):http://www.ffessm.fr/pagectn.asp?pages_numero=334#


2 – Le code du sport

La plongée (en structure commerciale ou associative) est une activité réglementée régie en France par le code du sport (arrêté du 6 avril 2012).

Il est consultable sur le site de la commission Technique nationale :

http://www.ffessm.fr/pages_manuel.asp

Il précise pour les plongées à l’air ou aux mélanges (Nitrox, Héliox, Trimix) : - Les rôles et fonctions du directeur de plongée et du guide de palanquée.- Le matériel d’assistance et de secours - L’équipement minimum des plongeurs- Les espaces d’évolutions et aptitudes correspondantes- Les différents brevets et aptitudes justifiés- Les conditions d’évolutions en enseignement ou en exploration.- …


2.1 – Espaces d’évolutions à l’air et aptitudes

Qu’est-ce qu’une aptitude ?

L’aptitude est une compétence reconnue par le directeur de plongée.

Le plongeur doit justifier de ses aptitudes auprès du DP par la présentation d’un brevet ou diplôme et, le cas échéant, d’un carnet de plongée permettant d’évaluer son expérience.

Le directeur de plongée à la possibilité d’évaluer les aptitudes du plongeur à l’issue d’une ou plusieurs plongées.

Les aptitudes : PE=Aptitude à plonger encadré à l’airPA=Aptitude à plonger en autonomie à l’airPN=Aptitude à plonger en utilisant un mélange au NITROXPTH=Aptitude à plonger en utilisant un Trimix ou à l’Héliox


2.1 – Espaces d’évolutions à l’air et aptitudes correspondantes

Les espace d’évolutions :

0

6m

12m

20m

40m

60m

Aptitudes à plonger encadré

Par un guide de palanquée

Aptitudes à plonger en autonomie

(Palanquée de 2 ou 3 plongeurs majeurs

maximum)

Débutant

PA12

Compétence minimale de l’encadrant

En explo

PE12

PE20

PE40

PE60

E1 ou GP

GP

GP

GP

E4

PA20

PA40

PA60

Pas de dépassement autorisé des espaces d’évolutions.

Compétence minimale de l’encadrant

En technique

E1

E2

E2

E3

E4


2.2 – La plongée aux mélanges

Plongeur NITROX :

PN (Plongeur NITROX)

Aptitude à évoluer en palanquée au NITROX

(O2 < 40%)

PN-C (Plongeur NITROX confirmé)

Aptitude à évoluer en palanquée au NITROX et décompression O2

pur.

A partir du N1 Min. 10 plongées air dans l’espace 20m

A partir du N2 Avoir la qualification PN Min. 10 plongées air dans l’espace 40m Min. 6 plongées NITROX

Plongeur TRIMIX:

PTH70 (Plongeur TRIMIX élémentaire)

Aptitude à évoluer en palanquée au TRIMIX avec une profondeur

maximum de 70m

PTH120 (Plongeur TRIMIX)

Aptitude à évoluer en palanquée au TRIMIX avec une profondeur

maximum de 120m

A partir du N3 Avoir la qualification PN-C Min. 15 plongées dans l’espace 40-60m

A partir du N3 Avoir la qualification PTH70 Min. 10 plongées TRIMIX dont 5

dans l’espace 50-70mDidier DEMUYNCK – Réglementation (cours N3 saison 2014-2015)

2.3 – Les niveaux de plongée FFESSM

Les niveaux de plongeur :

N1(PE20)

N2(PE40+PA20)

N3(PE60+PA60)

N4 (PE60+PA60+GP)

N5(PE60+PA60+GP+DPE)

Initiateur FFESSM

E1 E2

MF1 MF2

E3 E4

Les niveaux d’encadrement :


2.4 – Equipement des plongeurs

« Extrait du code du sport »


ou +

2.5 – Matériels d’assistance et de secours

« Extrait du code du sport »


2.6 – Exemple de fiche de sécurité

Nom Prénom Aptitude Fonction Matériel

Parachute

Double détendeur GP

Parachute


Parachute


Parachute


Parachute


Profondeur

max

Tps fond

max

Embarcation : Nom, prénom et brevet du DP :

Rappels : Niveau 1 = PE-20 DP explo : Niveau 5 si air DP enseignement : E3 (MF1) si air

Niveau 2 = PE-40 PA-20 Niveau 5 + PN-C (nitrox confirmé) si nitrox E3 (MF1) + PN-C (nitrox confirmé) si nitrox

Niveau 3 = PA-60

Paliers

Si plus de 20m ou autonomie

2ème source d'air

instruments déco

Fiche de sécurité

Date : Site :

Profondeur Tps fond Paliers

Heure dép : retour :

Paramètres prévus Paramètres réalisés

Profondeur

max

Tps fond

max

Profondeur Tps fond


2ème source d'air

instruments décoHeure dép : retour :

Profondeur

max

Tps fond

max

Profondeur Tps fond

Paliers


2ème source d'air


Profondeur

max

Tps fond

max

Profondeur Tps fond Paliers


2ème source d'air


Paliers


2ème source d'air


Profondeur

max

Tps fond

max

Profondeur Tps fond


2.7 – Exemple de plan de secours


2.8 – Exemple de fiche d’évacuation


3 – Réglementation sur le matériel

Les bouteilles de plongée :Les bouteilles doivent être inspectées tous les 12 mois et subir une requalificationtous les 2 ans.

Le régime dérogatoire TIV porte l’intervalle des requalifications de 2 ans à 5 ans.

Pour cela, les bouteilles doivent : - Etre inscrites sur le registre du club.- Etre inspectées au mois une fois tous les 12 mois par un Technicien en Inspection Visuelle

(TIV). Cette formation est proposée par la FFESSM.

Les détendeurs :Il n’existe aucune réglementation concernant l’entretien des détendeurs, mais juste des préconisations des fabricants. Il est notamment préconisé de faire réviser les détendeurs tous les ans (ou après un certain nombre de plongées) par un professionnel agréé.


CONCLUSION

La réglementation de notre activité évolue régulièrement, il est donc important de nous tenir informés.

Pour cela, différents moyens sont à notre disposition : - Le site internet de la FFESSM ou de la CTN- La revue fédérale SUBAQUA- Le directeur technique du club…- …

Lorsque vous plongez à l’étranger, pensez également à vous renseigner sur la réglementation locale en vigueur qui peut vous restreindre sur vos prérogatives ou vousImposer du matériel complémentaire…

Bonnes plongées à tous !!!


Bibliographie

- Plongée plaisir d’Alain FORET et Pablo TORRES

- Site de la FFESSM et de la CTN

- Manuel de formation technique N3

- SUBAQUA Sep-Oct 2014

Et pour toutes questions ….

[email protected] ou ou 06.07.61.68.98


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