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REGLEMENT DES ETUDES ECOLE SUPERIEURE DES PROFESSIONS IMMOBILIERES

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REGLEMENT DES ETUDES

ECOLE SUPERIEURE DES PROFESSIONS IMMOBILIERES

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PREAMBULE

Le présent règlement a pour objet de définir l’ensemble des règles s’appliquant aux formations proposées par le groupe ESPI dans ses campus.

L’ESPI est une école d’application. L’enseignement qu’elle dispense prépare en trois ou cinq ans aux métiers de l’immobilier.

Il vise à donner aux étudiants une formation pluridisciplinaire et pratique conduisant à exercer des fonctions dans les divers métiers et activités de l’immobilier.

Chaque étudiant est acteur et responsable de sa formation.

Le cursus suivi par les étudiants comporte une formation théorique dispensée par des praticiens et des professionnels de l’immobilier, associée à une immersion en entreprise immobilière effectuée, soit dans le prolongement de la formation, soit en alternance.

Les orientations prévues dans les programmes sont définies en concertation permanente avec les professionnels ; elles tiennent compte des évolutions législatives et règlementaires ainsi que de l’environnement national ou international du ou des secteurs concernés.

Ces programmes s’adressent tant aux bacheliers souhaitant privilégier une formation initiale, qu’aux étudiants de l’enseignement supérieur soucieux de compléter leur formation générale par des études spécialisées, qu’aux professionnels en reconversion ou en formation continue.

Les étudiants sont encadrés et accompagnés par les enseignants au sein d’une équipe pédagogique ayant la charge de mettre en œuvre et de faire respecter ce présent règlement.

A l’issue de leur cursus, les étudiants obtiendront :

En fin de 1er Cycle – Le BACHELOR, Titre « GESTIONNAIRE D’AFFAIRES IMMOBILIERES D’ENTREPRISES » certifié niveau II (Bac + 3 ans).

En fin de 2nd Cycle – Le MASTERE PROFESSIONNEL, Titre « MANAGER EN IMMOBILIER » (Bac + 5 ans) dans les spécialités suivantes :

- CAMPUS PARIS : - MAPI (Manager en Aménagement et Promotion Immobilière) – Titre certifié niveau I, - MAECI (Manager en Audit Expertise Conseil en Immobilier), - MIFIM (Manager en Ingénierie de la Finance Immobilière), - MAGI (Manager en Administration et Gestion Immobilière).

– CAMPUS NANTES : - MAPI (Manager en Aménagement et Promotion Immobilière) – Titre certifié niveau I, - MAI (Manager des Actifs Immobiliers) – Titre certifié niveau I – en partenariat avec Sciences-U.

- CAMPUS MARSEILLE : - MAPI (Manager en Aménagement et Promotion Immobilière) – Titre certifié niveau I.

Le présent document est mis à la disposition des étudiants qui attestent en avoir pris connaissance dès le début de leur scolarité.

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PRESENTATION PREAMBULE .......................................................................................................................................................................... PAGE 1

PRESENTATION ................................................................................................................................................................... PAGE 2

1. VALIDATION D’ANNEE ET PASSAGE EN ANNEE SUPERIEURE ............................................................. PAGE 3

1.1 BACHELOR GESAI 1ère ANNEE

1.2 BACHELOR GESAI 2ème ANNEE

1.3 BACHELOR GESAI 3ème ANNEE

1.4 MODALITES DE REDOUBLEMENT

1.5 MASTERE PROFESSIONNEL MANAGER EN IMMOBILIER

2. ENSEIGNEMENT ............................................................................................................................................................ PAGE 6

2.1 ENSEIGNEMENT

2.2 PERIODES EN FORMATION / PERIODES EN ENTREPRISE

2.3 MEMOIRES ET THÈSES PROFESSIONNELLES

2.3.A RENDU

2.3.B SOUTENANCE

2.4 CONTROLE DES CONNAISSANCES

3. VIE SCOLAIRE ................................................................................................................................................................. PAGE 8

3.1 ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

3.1.A VIE SCOLAIRE

3.2.B NOTE DE VIE SCOLAIRE

3.2 ASSIDUITE – PONCTUALITE – HYGIENE & SECURITE

3.2.A ASSIDUITE – PONCTUALITE

3.2.B DISCIPLINE

3.3 DELEGUES DE CLASSE

3.4 CENTRE DE RESSOURCES

3.5 VIE ASSOCIATIVE

3.6 ANNEE CESURE

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1 – VALIDATION D’ANNEE & PASSAGE EN ANNEE SUPERIEURE

Chaque étudiant doit satisfaire aux exigences des critères communs à tous les cycles : - Régularisation de toutes les formalités et obligations financières, administratives et pédagogiques - Participation à tous les partiels - Rédaction / Soutenance du mémoire (BAC + 3 et BAC + 5) - Suivi et évaluation de l’immersion entreprise - Obtention de la moyenne requise

1.1 BACHELOR GESAI 1ère ANNEE

Une moyenne générale de l’ensemble des modules de 10/20 (cf. annexe 1) permet le passage en année supérieure quel que soit le nombre de crédits ECTS obtenus. La totalité des crédits ECTS correspondant à un module est obtenue pour toute moyenne, par module, supérieure ou égale à 10/20 sur la base suivante : Module Intitulé Crédits ECTS

1 Mise à niveau technique sur les savoirs fondamentaux appliqués à l’immobilier 14

2 Fondamentaux du droit général 21

3 Maitrise de la relation client 8

4 Techniques immobilières 5

5 Economie et finances 7

6 Mise en situation professionnelle 5

Total 60

Une moyenne inférieure à 10/20 sur un module entraine la non-obtention des crédits ECTS correspondants et la nécessité de repasser l’épreuve, soit au rattrapage, soit l’année suivante et en tout état de cause avant la fin du cycle puisque 180 crédits ECTS seront nécessaires (sur la base de 60 crédits ECTS par année de formation) pour l’obtention du Titre II « BACHELOR GESAI ». L’étudiant ayant une moyenne générale supérieure ou égale à 8/20 sera admis aux épreuves de rattrapage. Ces épreuves concernent les matières dans lesquelles l’étudiant a obtenu une note inférieure à 10/20 dans les modules non obtenus. A l’issue des épreuves de rattrapage, en cas de moyenne générale inférieure à 10/20, le conseil de classe pourra autoriser son redoublement.

1.2 BACHELOR GESAI 2ème ANNEE

Une moyenne générale de l’ensemble des modules de 10/20 (cf. annexe 1) permet le passage en année supérieure quel que soit le nombre de crédits ECTS obtenus. La totalité des crédits ECTS correspondant à un module est obtenue pour toute moyenne, par module, supérieure ou égale à 10/20 sur la base suivante : Module Intitulé Crédits ECTS

1 Mise à niveau technique sur les savoirs fondamentaux appliqués à l’immobilier 5

2 Fondamentaux du droit général et immobilier 25

3 Maitrise de la relation client 7

4 Techniques immobilières 11

5 Economie et finances 7

6 Mise en situation professionnelle 5

Total 60

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Une moyenne inférieure à 10/20 sur un module entraine la non-obtention des crédits ECTS correspondants et la nécessité de repasser l’épreuve, soit au rattrapage, soit l’année suivante et en tout état de cause avant la fin du cycle puisque 180 crédits ECTS seront nécessaires (sur la base de 60 crédits ECTS par année de formation) pour l’obtention du Titre II « BACHELOR GESAI ». L’étudiant ayant une moyenne générale supérieure ou égale à 8/20 sera admis aux épreuves de rattrapage. Ces épreuves concernent les matières dans lesquelles l’étudiant a obtenu une note inférieure à 10/20 dans les modules non obtenus. A l’issue des épreuves de rattrapage, en cas de moyenne générale inférieure à 10/20, le conseil de classe pourra autoriser son redoublement. L’accès à la troisième année en alternance est conditionné par l’obtention de la totalité des 120 crédits ECTS relatifs aux deux premières années et par une assiduité n’ayant pas occasionné plus d’un avertissement.

1.3 BACHELOR GESAI 3ème ANNEE

La totalité des crédits ECTS correspondant à un module est obtenue pour toute moyenne, par module, supérieure ou égale à 10/20 sur la base suivante : Module Intitulé Crédits ECTS

1 Mise à niveau technique sur les savoirs fondamentaux appliqués à l’immobilier 14

2 Pratique de la transaction immobilière 12

3 Pratique de la gestion de copropriété 12

4 Pratique de la gestion locative 12

5 Mise en situation professionnelle 5

6 Mémoire de recherche 5

Total 60

Une moyenne inférieure à 10/20 sur un module entraine la non-obtention des crédits ECTS correspondants. L’étudiant ayant une moyenne générale supérieure ou égale à 8/20 sera admis aux épreuves de rattrapage. Ces épreuves concernent les matières dans lesquelles l’étudiant a obtenu une note inférieure à 10/20 dans les modules non obtenus. En cas de moyenne générale inférieure à 10/20, le conseil de classe pourra autoriser le redoublement. Il en est de même pour l’étudiant qui n’aurait pas obtenu 180 crédits ECTS au plus tard à l’issue des épreuves de rattrapages. L’étudiant a la possibilité de repasser les matières des modules non validés en candidat libre lors des épreuves organisées l’année suivante. Dans ce cas, l’étudiant ne peut prétendre poursuivre sa scolarité en Cycle Mastère Professionnel. Pour l’obtention du Titre II « BACHELOR GESAI » 180 crédits ECTS sont nécessaires. Le titre est validé avec l’acquisition de 180 crédits ECTS sous réserve de confirmation par la commission de certification dudit titre.

1.4 MODALITES DE REDOUBLEMENT

Le redoublement d’une année entraine l’obligation d’assiduité aux cours et à l’ensemble des épreuves (contrôles continus, partiels, cas pratiques, mémoires ...).

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1.5 MASTÈRE PROFESSIONNEL MANAGER EN IMMOBILIER Le cycle Mastère professionnel « Manager en immobilier » est organisé en 4 semestres.

Le 1er semestre est un tronc commun général dont l’objectif est de permettre aux étudiants de choisir ou de confirmer leur choix de spécialisation. Les enseignements spécifiques destinés aux étudiants de Mastère Professionnel 1 Temps Plein permettent d’acquérir les connaissances de base. La totalité des crédits ECTS correspondant à un module est obtenue pour toute moyenne, par module, supérieure ou égale à 10/20 sur la base suivante en fonction des spécialités : MAPI Manager en Aménagement et Promotion Immobilière Module Intitulé Crédits ECTS

1 Aménagement et promotion immobilière 5

2 Gestion d’immobilier d’entreprise 5

3 Technologie du bâtiment et développement durable 5

4 Conseil et ingénierie financière 5

5 Prospection foncière 7

6 Aménagement foncier 13

7 Montage et financement d’opérations de promotion immobilière 27

8 Construction 18

9 Management 10

10 Module International 5

11 Immersion professionnelle 10

12 Thèse professionnelle 10

Total 120

MAECI Manager en Audit Expertise Conseil en Immobilier Module Intitulé Crédits ECTS

1 Aménagement et promotion immobilière 5

2 Gestion d’immobilier d’entreprise 5

3 Technologie du bâtiment et développement durable 5

4 Conseil et ingénierie financière 5

5 Audit juridique et fiscal 11

6 Audit et diagnostic technique des bâtiments 17

7 Ingénierie financière 15

8 Typologie des produits 20

9 Management 12

10 Module International 5

11 Immersion professionnelle 10

12 Thèse professionnelle 10

Total 120

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MIFIM Manager en Ingénierie Financière Immobilière Module Intitulé Crédits ECTS

1 Aménagement et promotion immobilière 5

2 Gestion d’immobilier d’entreprise 5

3 Technologie du bâtiment et développement durable 5

4 Conseil et ingénierie financière 5

5 Evaluation et gestion immobilière 13

6 Financement, fiscalité et comptabilité 21

7 Montages patrimoniaux 21

8 Asset Management et gestion des actifs 13

9 Management 7

10 Module International 5

11 Immersion professionnelle 10

12 Thèse professionnelle 10

Total 120

MAGI Manager en Administration et Gestion Immobilière Module Intitulé Crédits ECTS

1 Aménagement et promotion immobilière 5

2 Gestion d’immobilier d’entreprise 5

3 Technologie du bâtiment et développement durable 5

4 Conseil et ingénierie financière 5

5 Property Management 13

6 Facility Management 7

7 Rénovation, réhabilitation et restructuration 17

8 Asset Management 7

9 Direction immobilière 7

10 Management 24

11 Module International 5

12 Immersion professionnelle 10

13 Thèse professionnelle 10

Total 120

Une moyenne générale annuelle de l’ensemble des modules de 10/20 (cf. annexe 2) permet le passage en année supérieure quel que soit le nombre de crédits ECTS obtenus. Une moyenne inférieure ou égale à 10/20 sur un module entraine la non-obtention des crédits ECTS correspondants et la nécessité de repasser l’épreuve, soit au rattrapage, soit l’année suivante. L’étudiant ayant une moyenne générale annuelle comprise entre 8 et 10/20 sera admis aux épreuves de rattrapage. En cas de moyenne générale annuelle inférieure à 10/20, le conseil de classe pourra autoriser son redoublement. L’étudiant qui n’aurait pas obtenu 300 crédits ECTS au plus tard à l’issue des épreuves de rattrapage de la dernière année pourra être autorisé à redoubler par le conseil de classe. Pour l’obtention du Mastère Professionnel « Manager en immobilier » 300 crédits ECTS sont nécessaires. Le titre est validé avec l’acquisition de 300 crédits ECTS sous réserve de confirmation par la commission de certification dudit titre.

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En ce qui concerne le cycle « Manager des actifs immobilier », titre niveau I délivré par le Groupe Sciences-U dans le cadre du partenariat pédagogique réciproque avec le Groupe ESPI, les règles du Groupe Sciences-U s’appliquent, notamment celles concernant l’organisation des examens et la répartition des crédits ECTS (Annexe 3).

2 – ENSEIGNEMENT

L’enseignement est annuel ou semestriel et comprend du face à face pédagogique, des conférences, des ateliers de recherche, des cas pratiques, des visites extérieures.

2.1 PERIODES DE FORMATION

BACHELOR GESAI

Pour les trois années du cycle BACHELOR GESAI en temps plein les cours ont lieu du mois d’octobre au mois d’avril inclus et sont suivis d’une période de stage de 3 mois minimum.

La troisième année en alternance se déroule de septembre à juillet. Durant cette période l’étudiant alterne les périodes de présence en entreprise sous convention de stage ou contrat de professionnalisation et les périodes de présence à l’école. MASTERE PROFESSIONNEL MANAGER en IMMOBILIER Les deux années du cycle MANAGER en IMMOBILIER ont lieu du mois de septembre ou octobre au mois de juillet. Pour la première année le tronc commun se déroule du mois de septembre ou octobre au mois de janvier.

2.2 PERIODES EN ENTREPRISE Si le tronc commun est effectué en Alternance, l’étudiant pourra signer une convention de stage (6 mois ou 24 semaines effectives en entreprise) ou un contrat de professionnalisation (selon la spécialisation choisie).

Si le tronc commun est effectué en Temps Plein, l’alternance de l’étudiant débutera en Janvier sous convention de stage (6 mois) ou contrat de professionnalisation (selon la spécialisation choisie).

Les périodes en entreprise sont obligatoires et font partie intégrante de la formation théorique dispensée par l’école.

Les périodes en entreprise peuvent revêtir 2 formats.

La convention de stage : L’apprenant bénéficie d’un statut étudiant. Il a la responsabilité de sa convention de stage et doit la remettre à l’école en 3 exemplaires originaux complétés et signés par son employeur et lui-même, au plus tard le 1er jour du stage, pour des raisons évidentes de couverture sociale et de légalité. Le contrat de professionnalisation : L’apprenant bénéficie du statut salarié de l’entreprise qui l’emploie. Les informations permettant la signature du contrat de professionnalisation doivent être fournies en amont afin que le contrat soit signé au plus tard le 1er jour de l’entrée dans l’entreprise (ou de l’entrée en formation) du salarié. Dans l’hypothèse selon laquelle le contrat de professionnalisation ne serait pas signé au premier jour de la formation, l’apprenant aura un statut d’étudiant, il devra s’acquitter des frais d’inscription et s’affilier à la sécurité sociale étudiante. Il prendra en charge le coût de sa formation conformément au règlement financier (cf. annexe 4) jusqu’à la signature du contrat de professionnalisation avec l’entreprise.

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La période d’immersion en entreprise doit faire l’objet d’une évaluation formalisée selon un document remis par le responsable pédagogique afin d’être complété par l’entreprise.

Pour toutes les années d’études en cycle BACHELOR GESAI ou MASTERE PROFESSIONNEL « Manager en immobilier », lorsque le stagiaire interrompt son stage pour un motif visé par les dispositions légales, après information à la direction du campus, ou en cas de rupture anticipée de la convention à l’initiative de l’entreprise, le conseil de classe peut valider le stage.

2.3 MEMOIRES ET THESES PROFESSIONNELLES

Les étudiants de troisième et cinquième années auront respectivement à rédiger un mémoire de recherche et une thèse professionnelle qui feront l’objet d’une soutenance orale. Le mémoire de recherche et la thèse professionnelle doivent être conformes au cahier des charges communiqué par le responsable pédagogique du cycle. La thèse professionnelle doit être en rapport avec des missions confiées en entreprise.

2.4 CONTROLE DES CONNAISSANCES

Le contrôle des connaissances est obligatoire. Il est organisé sous la forme de cas pratiques, dossiers de recherche et examens semestriels.

Les notes de contrôles continus sont affectées d’un coefficient 1, celles des cas pratiques et examens semestriels d’un coefficient 3.

Pour le contrôle continu, il appartient à l’enseignant, en accord avec le Responsable Pédagogique, de déterminer le mode d’évaluation.

En cas d’absence injustifiée à un contrôle continu, l’étudiant se verra attribuer une note de 0/20. En cas d’absence justifiée à un contrôle continu, l’étudiant ne se verra attribuer aucune note pour ce contrôle.

Lors des examens semestriels, à l’exception du ou des sujets, les étudiants ne sont en possession d’aucun document, ni tablette, ordinateur, téléphone, ou tout autre appareil (sauf instructions données par le Responsable Pédagogique sur demande des enseignants).

3 – VIE SCOLAIRE

3.1 ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

3.1.A VIE SCOLAIRE

Sauf nécessités ou aménagements pédagogiques, les cours sont dispensés de 8h à 20h du lundi au vendredi, et occasionnellement, de 9h à 13h le samedi. Il est précisé que les étudiants doivent être disponibles du lundi 8h au samedi 13h.

Il appartient à chaque étudiant et enseignant de respecter la quiétude du Campus où il se trouve.

L’usage du téléphone portable ou de tout autre appareil sonore est interdit pendant les cours. Durant les cours, toute utilisation de téléphones portables ou de smartphones, la lecture de journaux ou la consommation de boissons ou d’aliments et d’une manière générale, toute activité perturbatrice ou gênante sera sanctionnée par un avertissement écrit.

L’usage des ordinateurs portables ainsi que des tablettes sont admis en cas de nécessité pédagogique et avec l’accord de l’enseignant et du responsable pédagogique.

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Le Groupe ESPI, souhaitant participer à l’évolution nécessaire induite par la révolution numérique et les technologies de l’information, privilégiera, autant que faire se peut, l’utilisation des appareils et supports numériques dans son action pédagogique (en prenant en considération à la fois le niveau d’études et le degré de maturité des étudiants).

3.1.B NOTE DE VIE SCOLAIRE

Le comportement, l’assiduité et l’investissement de l’étudiant seront valorisés par une note sur le bulletin définitif. Cette note sera comptabilisée : - dans le Module 1 pour les BACHELOR GESAI, - dans le Module « Management » pour les MANAGER.

Cette note en début d’année est identique pour tous, elle est de 10/20.

Retrait de points : - 1er avertissement : - 3 - 2ème avertissement : - 3 - 3ème avertissement : - 4

Ajout de points : - Délégués : de + 1 à + 3 selon l’investissement (validé par le responsable pédagogique) - Présence JPO / Salons : + 2 - Bureau Associations : de + 1 à + 3 selon l’investissement (validé par le responsable pédagogique) - Divers travaux demandés (synthèses....) : + 2

3.2 ASSIDUITE – PONCTUALITE – COMPORTEMENT – HYGIENE & SECURITE

3.2.A ASSIDUITE – PONCTUALITE

L’assiduité et la ponctualité aux cours, aux conférences, aux visites extérieures et toute planification sont obligatoires. Cette obligation perdure à l’occasion des périodes en entreprise, sous l’autorité du tuteur de stage et sous les règles propres à l’entreprise.

Les étudiants sont tenus de signer la feuille de présence individuellement et personnellement lorsqu’ils se présentent en cours, le matin et l’après-midi en dernière heure. L’enseignant procède à l’appel à chaque début de séance.

Tout oubli d’émargement sera considéré comme une absence et ne sera pas réétudié.

En cas de retard, l’enseignant est libre d’accepter ou non l’étudiant. Sortie anticipée : Tout étudiant devant quitter son campus pendant les heures de cours, doit préalablement avoir complété et signé une décharge auprès de la GESCOL.

Pour toute absence, les étudiants sont tenus d’informer la GESCOL le jour même. Toute absence doit être justifiée (et non pas seulement excusée) dans les 72 heures au plus tard de celle-ci, hors dimanches ou jours fériés par un justificatif écrit. Toute absence injustifiée aux conférences, jobs dating ou tout évènement à caractère obligatoire organisé par l’ESPI sera considérée comme une journée d’absence injustifiée.

Les seuls justificatifs valables et excusant toute absence ou retard sont : - justificatif médical, - convocation officielle, - justificatif SNCF/Réseau Urbain (RATP, RTM ou Nantes Métropole), Le Responsable Pédagogique appréciera la recevabilité de tout autre justificatif.

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Tout justificatif présenté hors délai ne sera pas pris en compte. Il n’existe pas de quota d’absences ou de retards toléré. Les absences seront donc sanctionnées comme suit : Avertissements : * 1er avertissement après 6 demi-journées d’absence non justifiées : L’étudiant sera convoqué, la notification de l’avertissement sera adressée à l’étudiant concerné, ainsi qu’aux financeurs de sa formation (parents, tuteurs, entreprises....) et placée dans son dossier scolaire.

* 2ème avertissement après 9 demi-journées d’absence non justifiées : L’étudiant sera convoqué avec le financeur de sa formation (parents, tuteurs, entreprises....), la notification de l’avertissement sera adressée à l’étudiant concerné, ainsi qu’aux financeurs de sa formation et placée dans son dossier scolaire.

* 3ème avertissement après 12 demi-journées d’absence non justifiées : L’étudiant sera convoqué à un Conseil de Discipline avec le financeur de sa formation (parents, tuteurs, entreprises....), cette instance pourra prononcer l’exclusion définitive de l’étudiant. Le Conseil de Discipline sera composé de la direction du campus, du responsable pédagogique du cycle concerné, d’au minimum 2 enseignants et du délégué de la classe de l’étudiant.

L’ESPI est une école laïque reconnue par l’Etat. Les jours fériés acceptés sont ceux du calendrier pédagogique de l’Education Nationale.

La production, comme l’usage de faux documents, est un délit pénal pouvant être puni par la loi. Les contrevenants feront l’objet d’une convocation directe devant le Conseil de Discipline. L’école se réserve le droit de porter plainte devant un tribunal compétent et d’exclure définitivement l’étudiant.

3.2.B DISCIPLINE

Toute tentative de fraude ou fraude avérée en examen entraînera convocation au Conseil de Discipline.

L’exclusion d’un cours peut être prononcée par l’intervenant (enseignant ou conférencier). L’étudiant concerné sera tenu de s’expliquer auprès du Responsable Pédagogique en présence de l’intervenant. Il n’est toléré aucun manque de respect ou de discussion de l’autorité de l’intervenant. La Direction du Campus en sera informée.

Il est interdit aux étudiants : - de fumer (y compris la cigarette électronique) ou de consommer des substances illicites dans l’enceinte de l’école, - de vêtir un couvre chef tel que casquette, bonnet (...) à l’intérieur des locaux, - de manger ou de boire dans les salles de cours non prévues à cet effet, - d’utiliser les sorties de secours, sauf en cas de nécessité ou d’ordre émanant de la Direction, - de tenter de pénétrer dans l’enceinte de l’école ou d’aider quiconque à entrer dans l’enceinte de l’école en dehors des jours et des heures d’ouverture indiquées par affichage de la Direction.

Une tenue vestimentaire professionnelle est de rigueur en cas de conférences, job dating, soutenances, invitations professionnelles etc... Les étudiants doivent revêtir, au quotidien, une tenue vestimentaire correcte. Le port de vêtements troués, déchirés, indécents, sales ou négligés n’est pas toléré dans l’établissement. L’étudiant peut se voir refuser l’entrée par tout membre du personnel encadrant sur le campus. Cela sera considéré comme une absence injustifiée.

Conformément aux dispositions de l’Article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les étudiants manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

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Lorsqu’un étudiant méconnait l’interdiction posée, la Direction du Campus organise un dialogue avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. En cas d’infraction au présent règlement, la Direction du Campus peut prononcer à l’encontre de l’étudiant les sanctions suivantes : - un avertissement - une exclusion temporaire Le Conseil de Discipline peut prononcer les sanctions suivantes : - un avertissement - une exclusion temporaire - une invalidation de l’année (l’étudiant peut alors demander son redoublement au Conseil de Classe) - une exclusion définitive

Une procédure disciplinaire peut être ouverte sur demande du Responsable Pédagogique ou de la Direction du Campus dans les cas précédemment visés ou pour tout autre cas qui le justifierait. L’étudiant est avisé des faits qui lui sont reprochés. Le dossier est instruit par son Responsable Pédagogique, lequel reçoit les éléments à charge ou à décharge et entend l’étudiant s’il le demande. Un rapport est établi à cette occasion. Le dossier est ensuite transmis au Conseil de Discipline passé un délai de 8 jours francs minimum après l’ouverture de l’instruction.

3.3 DELEGUES DE CLASSE

En début d’année scolaire, les étudiants doivent élire un délégué de classe ainsi qu’un suppléant. Ils représenteront l’ensemble de leur classe. La parité est vivement souhaitée. L’élection aura lieu après 2 semaines de cours environ. Le rôle des délégués est important : présents lors des réunions administratives, ils sont le lien permanent avec l’Equipe Pédagogique et la Direction du Campus.

Ils ont notamment la charge de : - représenter et assister les étudiants, - diffuser les informations, documents et autres éléments destinés à l’ensemble de leur classe, - sensibiliser les étudiants sur l’importante de la propreté des locaux et de la quiétude du Campus.

3.4 CENTRE DE RESSOURCES

L’établissement est pourvu d’un centre de ressources permettant aux étudiants d’effectuer tous travaux de recherche dans le cadre de leur formation.

Chaque utilisateur est tenu de respecter la tranquillité et la propreté des lieux. Il est interdit de perturber les autres utilisateurs par quelque nuisance que ce soit. Les téléphones portables et les smartphones peuvent être utilisés mais sont mis obligatoirement en mode silencieux.

Les ouvrages sont consultables sur place. Il est interdit de sortir hors de l’école une revue, un livre, un mémoire et d’une manière générale, un document quelconque sans l’autorisation formelle et écrite du Responsable.

Chaque utilisateur est responsable du matériel mis à sa disposition. Tout vol ou toute dégradation fera l’objet d’une convocation devant le conseil de discipline de l’école.

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Accès WIFI : Campus Paris : wifiespi2014 Campus Nantes : espi44000 Campus Marseille : espi2012

3.5 VIE ASSOCIATIVE

Afin de préparer les étudiants à leur future vie professionnelle, les activités hors cursus pédagogique sont encouragées.

Il sera tenu compte de l’investissement des étudiants pour ces activités lors de l’examen de leur dossier pour les décisions de passage en année supérieure. Cet investissement sera pris en compte dans la note finale de vie scolaire.

3.6 ANNEE CESURE

Tout étudiant est en droit de bénéficier d’une année césure entre deux années dans un cycle, ou entre deux cycles pour la réalisation d’un projet personnel ou professionnel en France ou à l’étranger.

Il devra remplir les formalités d’inscription à l’année césure, bénéficier d’un système de protection sociale (étudiant ou salarié) et rendre compte à son Responsable Pédagogique par téléphone, Skype, ou mail au minimum trois fois au cours de cette année.

L’inscription en année césure autorise l’étudiant à poursuivre sa scolarité à l’ESPI l’année suivante sans être obligé de passer par une session de recrutement.

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Annexe 1 – ECTS GESAI Si la moyenne de chacun des modules est Si la moyenne de certains modules n’est pas supérieure ou égale à 10/20, l’étudiant supérieure ou égale à 10/20, plusieurs valide son année : cas de figure se présentent : Validation Diplôme BACHELOR GESAI

+

+

= * Sous réserve d’acceptation du Jury de Certification des Titres

Module validé

Moyenne Module ≼ 10/20

Si la moyenne générale est ≽ 08/20

RATTRAPAGE

Si la moyenne générale est ≼ 08/20

REDOUBLEMENT

Moyenne Module ≽ 10/20

Cycle BACHELOR GESAI

1ère année : 60 ECTS

2è année : 60 ECTS

3è année : 60 ECTS

180 ECTS DIPLÔME BACHELOR GESAI

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Annexe 2 – ECTS MANAGER Si la moyenne de chacun des modules est Si la moyenne de certains modules n’est pas supérieure ou égale à 10/20, l’étudiant supérieure ou égale à 10/20, plusieurs valide son année : cas de figure : Validation Diplôme MANAGER

+

+

= * Sous réserve d’acceptation du Jury de Certification des Titres

Module validé

Moyenne Module ≼ 10/20

Si la moyenne générale est ≽ 08/20

RATTRAPAGE

Si la moyenne générale est ≼ 08/20

REDOUBLEMENT

Moyenne Module ≽ 10/20

Cycle MANAGER

1er Cycle validé : 180 ECTS

1ère année MANAGER : 60 ECTS

2è année MANAGER : 60 ECTS

300 ECTS DIPLÔME MANAGER

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15

Annexe 3 – Modalités Examens - Spécialisation MAI

MAI 1er année

EPREUVES OBLIGATOIRES

FORME

DUREE

ECTS

COEF

ORAL DE SPECIALISATION

Oral

30 minutes

15

3

ORAL D’ANGLAIS

Oral

20 minutes

5

1

SOUTENANCE DU PROJET

Ecrit Oral

15

3

EVALUATION MODULAIRES (détail en annexe)

15

3

SUIVI ENTREPRISE

5

1

SUIVI DE L’ORGANISME DE FORMATION (Assiduité)

5

1

MAI 2ème année

EPREUVES OBLIGATOIRES

FORME

DUREE

ECTS

COEF

ETUDE DE CAS EN GROUPE

Ecrit Oral de groupe Oral individuel

Ecrit Oral

2 jours

15

3

PASSAGE DU TOEIC

Ecrit

MEMOIRE

Ecrit Oral

20

2 2

EVALUATIONS MODULAIRES : (détail en annexe)

15

3

SUIVI ENTREPRISE

5

1

SUIVI DE L’ORGANISME DE FORMATION (Assiduité)

5

1

Toutes les notes < 8/20 sont éliminatoires. Pour être déclaré admis, le candidat doit se présenter à toutes les épreuves, et avoir obtenu une moyenne de 10/20 sur les deux années. Chaque année est validée par un crédit de 60 ECTS

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16

J’ai lu et pris connaissance du Règlement des Etudes le /___/___/ /___/___/ /___/___/___/___/ NOM / Prénom : ....................................................................................................................................................... Promotion : ................................................................................................................................................................ Signature de l’étudiant : Précédée de la mention « Lu et approuvé »