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PRÉFET DE LARÉGION NOUVELLE-

AQUITAINE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°R75-2019-002

PUBLIÉ LE 4 JANVIER 2019

Sommaire

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de : - délocalisation de l'EHPAD "Tiers

Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau

site, situé 11 rue Furtado à Bordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont

le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux - changement de dénomination

de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée" (4 pages) Page 4

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de

l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) (3 pages) Page 9

R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de

l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger (3 pages) Page 13

R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de

la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) (3 pages) Page 17

R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation du

SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= (4 pages) Page 21

R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2 places

d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval

(87) (5 pages) Page 26

ARS NOUVELLE-AQUITAINER75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans

quantifiés de l'offre de soins pour les activités de soins et équipements lourds relevant du

schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine (36 pages) Page 32

R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de

transfert d'une officine de pharmacie : SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) (2

pages) Page 69

R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la

licence d'une officine de pharmacie : SELARL Pharmacie du marché 18, rue

Köenigswinter 16100 COGNAC (2 pages) Page 72

R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de

remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique

(IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40)

(3 pages) Page 75

R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de

transfert de l'activité de soins de médecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de

Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet (4 pages) Page 79

RECTORAT DE LIMOGESR75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière

d'administration générale (4 pages) Page 84

2

R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire (5 pages) Page 89

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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

GIRONDE 33

R75-2018-12-28-005

Arrêté portant autorisation de :

- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les

Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le

nouveau site, situé 11 rue Furtado à Bordeaux (33800), au

profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est

situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux

- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps

- Résidence les Carmes" en "La Canopée"

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"

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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"

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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"

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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"

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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"

8

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

HAUTE-VIENNE 87

R75-2018-07-20-007

Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement

d'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE

(87)

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 9

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 10

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 11

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 12

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

HAUTE-VIENNE 87

R75-2018-07-20-008

Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement

d'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à

Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 13

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 14

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 15

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 16

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

HAUTE-VIENNE 87

R75-2018-07-20-005

Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement

d'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS

Saint-Exupéry à ISLE (87)

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 17

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 18

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 19

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 20

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

HAUTE-VIENNE 87

R75-2018-07-20-006

Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement

d'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à

ISLE (87=

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 21

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 22

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 23

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 24

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 25

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA

HAUTE-VIENNE 87

R75-2018-11-05-056

Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2

places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD

HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87)

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 26

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 27

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 28

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 29

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 30

ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 31

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

R75-2018-12-11-018

Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans

quantifiés de l'offre de soins pour les activités de soins et

équipements lourds relevant du schéma régional de santé

de la région Nouvelle-Aquitaine

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 32

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 33

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 34

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 35

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 36

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 37

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 38

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 39

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 40

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 41

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 42

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 43

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 44

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 45

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 46

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 47

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 48

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 49

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 50

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 51

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 52

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 53

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 54

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 55

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 56

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 57

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 58

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 59

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 60

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 61

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 62

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 63

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 64

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 65

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 66

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 67

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 68

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

R75-2018-12-19-004

Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation

de transfert d'une officine de pharmacie : SARL Pharmacie

de rosiers à Brive (19100)

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 69

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 70

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 71

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

R75-2018-09-05-007

Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de

la licence d'une officine de pharmacie : SELARL

Pharmacie du marché

18, rue Köenigswinter

16100 COGNAC

annulation licence officine pharmacie du marché à Cognac (16100)

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC

72

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC

73

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC

74

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

R75-2018-12-28-006

Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant

autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par

résonance magnétique à utilisation clinique (IRM)

spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier

de Mont-de-Marsan (40)

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 75

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 76

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 77

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 78

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

R75-2019-01-03-001

Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant

autorisation de transfert de l'activité de soins de médecine

d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau

délivrée à la SAS Polyclinique Marzet

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 79

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 80

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 81

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 82

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 83

RECTORAT DE LIMOGES

R75-2019-01-04-001

arrêté rectoral portant délégation de signature en matière

d'administration générale

arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 84

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 85

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 86

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 87

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 88

RECTORAT DE LIMOGES

R75-2019-01-04-002

arrêté rectoral portant délégation de signature en matière

d'ordonnancement secondaire

arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 89

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 90

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 91

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 92

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 93

RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 94