RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil ......2015/09/30 · Signé le mercredi 30 septembre 2015...

PREFECTURE DE PARIS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Recueil départemental normal :

N° NV251 - 30 SEPTEMBRE 2015

SOMMAIRE

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Paris

2015250-0031 - ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titre remédiable portant sur le logement situé dans lebâtiment rue au 2ème étage droite, porte droite (lots de copropriété n°6 et 20) de l'immeuble sis 71 rue Myrha à Paris 18ème

2015258-0015 - ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titre remédiable portant sur le logement situé dans lebâtiment rue au 2ème étage, porte face gauche (lot de copropriété n°6) de l'immeuble sis 24 rue Berzélius à Paris 17ème

Assistance publique - hôpitaux de Paris

2015273-0003 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012076-0010 du 16 mars 2012, modifié, fixant la composition de lacommission de surveillance du groupe hospitalier hôpital universitaire Necker - Enfants malade

2015273-0005 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012080-0003 du 20 mars 2012 modifié, fixant la composition de lacommission de surveillance du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest (Raymond Poincaré - hôpital maritime deBerck - Ambroise Paré - Sainte Périne)

2015273-0007 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012038-0009 du 7 février 2012, fixant la composition de la commission desurveillance du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris Ouest (Corentin Celton - HEGP - Vaugirard - Gabriel Pallez)

2015273-0008 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°201174-004 du 22 juin 2012 modifié, fixant la composition de la commissionde surveillance du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris Sud (Bicêtre - Paul Brousse - Antoine Béclère)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - unité territoriale de Paris

2015216-0018 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP452414774 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme DOMITYS CENTRE OUEST

2015267-0012 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP531823698 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme DOMITYS NORD OUEST

2015266-0095 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP539316315 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme KIDS'HOME

2015272-0009 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP813075421 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme MDSAP-MAD

2015266-0096 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP810784397 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme SPEAKING AGENCY B

2015266-0097 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP810785576 et formuléeconformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail : organisme SPEAKING AGENCY C

Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement - unité territoriale de Paris

2015271-0015 - DECISION - extension par restructuration du PATHE WEPLER PARIS 18ème arrondissement

2015271-0016 - DECISION - extension d'un magasin à l'enseigne "MONOPRIX" à PARIS 16ème arrondissement

2015271-0017 - AVIS DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DE PARIS - extension de l'ensemblecommercial "BHV Marais"

Préfecture de Paris

2015272-0007 - arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 2015230-0002 du 18 août 2015 portant désignation des représentants del'administration au sein des commissions chargées de réviser les listes électorales politiques de Paris pour l'année 2015-2016

Préfecture de police

2015272-0008 - Arrêté n°2015-00802 relatif aux missions et à l'organisation de la direction de la police judiciaire

2015273-0009 - arrêté DTPP2015-774 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire : établissement LUTECEINTERNATIONAL

2015273-0010 - arrêté DTPP2015-776 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire : entreprise POMPES FUNEBRESGENERALES GENEVE S.A.

2015273-0011 - arrêté DTPP2015-775 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire : entreprise FUNERARIA RODRIGUESLDA (PORTUGAL)

2015273-0012 - arrêté DTPP2015-773 portant habilitation dans le domaine funéraire : entreprise SIMPLY OBSEQUES

Réseau ferré de France

2015268-0031 - décision modificative de déclassement du domaine public ferroviaire du 25 septembre 2015 d'un terrain sis à PARIS (13ème),parcelles cadastrées BS 53p et BS 55p

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015250-0031

Signé le lundi 07 septembre 2015


ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titreremédiable portant sur le logement situé dans le bâtiment rue au 2ème étage droite,porte droite (lots de copropriété n°6 et 20) de l'immeuble sis 71 rue Myrha à Paris18ème

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015258-0015

Signé le mardi 15 septembre 2015


ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titreremédiable portant sur le logement situé dans le bâtiment rue au 2ème étage, porteface gauche (lot de copropriété n°6) de l'immeuble sis 24 rue Berzélius à Paris 17ème

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0003

Signé le mercredi 30 septembre 2015


Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012076-0010 du 16 mars 2012,modifié, fixant la composition de la commission de surveillance du groupe hospitalierhôpital universitaire Necker - Enfants malade

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0005



Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012080-0003 du 20 mars 2012modifié, fixant la composition de la commission de surveillance du groupe hospitalierhôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest (Raymond Poincaré - hôpitalmaritime de Berck - Ambroise Paré - Sainte Périne)

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0007



Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2012038-0009 du 7 février 2012, fixantla composition de la commission de surveillance du groupe hospitalier hôpitauxuniversitaires Paris Ouest (Corentin Celton - HEGP - Vaugirard - Gabriel Pallez)

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0008



Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°201174-004 du 22 juin 2012 modifié,fixant la composition de la commission de surveillance du groupe hospitalier hôpitauxuniversitaires Paris Sud (Bicêtre - Paul Brousse - Antoine Béclère)

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015216-0018

Signé le mardi 04 août 2015


récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP452414774 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme DOMITYS CENTRE OUEST

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015267-0012

Signé le jeudi 24 septembre 2015


récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP531823698 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme DOMITYS NORD OUEST

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015266-0095



récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP539316315 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme KIDS'HOME

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015272-0009



récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP813075421 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme MDSAP-MAD

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015266-0096



récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP810784397 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme SPEAKING AGENCY B

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015266-0097



récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous len° SAP810785576 et formulée conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail :organisme SPEAKING AGENCY C

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015271-0015



DECISION - extension par restructuration du PATHE WEPLER PARIS 18èmearrondissement

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015271-0016



DECISION - extension d'un magasin à l'enseigne "MONOPRIX" à PARIS 16èmearrondissement

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015271-0017



AVIS DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIALDE PARIS - extension de l'ensemble commercial "BHV Marais"

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015272-0007


Préfecture de Paris

arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 2015230-0002 du 18 août 2015 portant désignation des représentants de l'administration au sein des commissionschargées de réviser les listes électorales politiques de Paris pour l'année 2015-2016

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015272-0008



Arrêté n°2015-00802 relatif aux missions et à l'organisation de la direction de la policejudiciaire

CABINET DU PREFET

Arrêténo 2015-008C2relatif aux missions et à I'organisation de la direction de la police judiciaire

Le préfet de police,

Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles 16, 18,21-1, R. 15-19, R. 15-31 et A.34;

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu l'arrêté des consuls du 12 messidor an VIII :

Vu le décret n' 79-63 du 23 janvier 1979 relatif aux emplois de directeur des services actifs depolice de la préfecture de police ;

Vu le décret n" 2004-374 du 29 avil 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àI'organisation et à I'action des services de l'État dans les régions et départements, notammentses articles 72 et73 ;

Vu l'anêté du 25 septembrc l97l constituant la direction de la police judiciaire de lapréfecture de police en direction régionale de police judiciaire ;

Vu I'a:rêté du 6 juin 2006 modifié portant règlement général d'emploi de la police nationale,notamment son article 2121-3 ;

Vu I'arrêté préfectoral n" 2009-00641 du 7 août 2009 modifié relatif à I'organisation de lapréfecture de police, notamment son article 5 ;

Vu I'avis du comité technique interdépartemental des services de police de la préfecture depolice en date du 22 septembre 2015 ;

Sur proposition du préfet, directeur du cabinet,

Arrête

Article I

La direction de la police judiciaire de la préfecture de police, qui constitue la directionrégionale de police judiciaire de Paris, est dirigée par un directeur des services actifs de policede la préfecture de police.

Le directeur de la police judiciaire de la préfecture de police est assisté par un directeuradjoint, qui asstire I'intérim ou la suppléance du directeur en cas d'absence oud'empêchement de ce dernier, de quatre sous-directeurs, un chef d'état-major et de chargés demission.

REPUBLI9UE FRANCAISELibertë Egalité Fraternité

TITREPREMIERMISSIONS

Article 2

La direction de la police judiciaire est chargée à Paris :

- de la prévention et de la lutte contre la criminalité et la délinquance ;- de missions de police administrative relevagrt des attributions du préfet de police.

Article 3

La direction de la police judiciaire est chargée dans les départements des Hauts-de-Seine, de laSeine-SainfDenis et du Val-de-Mame de la prévention et de la lutte contre la criminalité et ladélinquance organisées ou spécialisées.

Article 4

La direction de la police judiciaire est chargée, pour I'ensemble des services de police relevantdu secrétariat général pour I'administration de la police de la zone de défense et de sécurité deParis, de la mise en æuwe et du contrôle des moyens de police technique et scientifique etd'identité judiciaire, des outils informatiques et des documentations opérationnelles d'aideaux investigations.

Article 5

La direction de la police judiciaire concourt, en liaison avec les directions et servicesconcemés de la préfecture de police, à la gestion des moyens qui lui sont afTectés.

TITRE IIORGANISATION

Article 6

La direction de la police judiciaire comprend des services directement rattachés au directeur,un état-major et quatre sous-directions.

Article 7

Les services directement rattachés au directeur sont :

- Le cabinet du directeur ;- Le contrôle de gestion ;- L'équipe de sécurité des systèmes d'information ;- L'équipe des conseillers de prévention en matière d'hygiène et sécurité.

2015-008c?

SecttoN 1t"tL'état-major

Article 8

L'étafmajor, qui a pour mission de gérer en temps réel I'information opérationnelle, deréaliser les synthèses criminelles et d'effectuer les études générales, locales ou prospectives,comprend le service d'information et d'assistance.

Secrtorq 2La sous-direction des brigades centrales

Article 9

La sous-direction des brigades centrales, qui a pour mission de prévenir et de lutter contre lesactes terroristes, le grand banditisme et la délinquance organisée ou spécialisée, comprend :

- La brigade criminelle et sa section antitenoriste ;- La brigade de répression du banditisme ;- La brigade des stupéfiants ;

- La brigade de répression du proxénétisme ;- La brigade de recherche et d'intervention, y compris dans sa formation de brigade anti-commando de I'agglomération parisienne ;

- La brigade de protection des mineus ;- La brigade de I'exécution des décisions de justice.

SEcrroN 3La sous-direction des affaires économiques et financières

Article 10

La sous-direction des affaires économiques et financières, qui a pour mission de prévenir et delutter contre toutes les formes de la délinquance économique et financière, ainsi que lesfraudes à certaines législations et Églementations particulières, comprend :

- La brigade financière ;- La brigade de répression de la délinquance astucieuse ;- La brigade des fraudes aux moyens de paiement ;- La brigade de répression de la délinquance économique ;- La brigade de répression de la délinquance contre la persorure ;- La brigade d'enquêtes sur les fraudes aux technologies de I'information ;- La brigade de recherches et d'investigations financières.

SncrtoN 4La sous-direction des services territoriaux

Article 11

La sous-direction des services territoriaux, qui a pour mission la prévention et la lutte contrela délinquance locale, comprend :

201s-c0802

I-AParis:

1o Trois districts de police judiciaire, qui exercent chacun leur compétence sur le territoirede plusieurs arrondissements regroupés selon la répartiton suivante :

- Le 1"' district compétent pour les 1"t, 2ètt, 3*t, 4tt", 8ttt, 9t'", 16è'" et 17ê'"anondissements ;

- Le 2è^" district compétent pour les 10è'", 11è'", 12è*", 18è'", 19è*" et 20èt"arrondissements ;

- Le 3èt" district compétent pour les 5tt", 6"", 7ètt, 13èt", l4è*" et 15è'" arrondissements.

2" Le groupe d'intervention régional de Paris ;

II - Dans chacun des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne :

- Un service départemental de police judiciaire ;

- Un groupe d'intervention régional.

SEcrroN 5La sous-direction du soutien à I'investgation

Article 12

La sous-direction du soutien à I'investigation comprend :

- Le service régional de l'identité judiciaire, composé des sections techniques de rechercheset d'investigations ;

- Le service régional de documentation criminelle ;- Le service de la gestion opérationnelle composé de :

e L'unité de gestion du personnel ;o L'unité de gestion des véhicules ;

. L'unité de gestion financière ;o L'unité de déontologie et de discipline;o L'unité d'accompagnement des parcours professionnels ;. Le service des affaires mobilières et immobilières ;o Le service informatique de la police judiciaire.

TITRE IIIDISPOSITIONS FINALES

Article 13

Les missions et I'organisation des services et unités de la direction de la police judiciaire de lapréfecture de police sont précisées, le cas échéant, par des instructions spécifiques prises aprèsavis du comité technique interdépartemental des services de police de la préfecture de police.

2015-00802 4

Article 14

L'arrêté no 2014-00726 du 27 aoit 2014 relatif aux missions et à l'organisation de la directionde la police judiciaire est abrogé, ainsi que toutes dispositions contraires au présent anêté.

Article 15

Le préfet, directeur du cabinet et le directeur de la police judiciaire sont chargés, chacun en ce

qui le conceme, de I'exécution du présent anêté qui sera publié aux recueils des actes

administratifs de la préfecture de police et des préfectures des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Mame, ahsi qu'au bulletin municipal officiel de la ville de Paris.

FaitàParis.le 2 9 sEP, 2015

2015-CCB02

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0009



arrêté DTPP2015-774 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire :établissement LUTECE INTERNATIONAL

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0010



arrêté DTPP2015-776 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire :entreprise POMPES FUNEBRES GENERALES GENEVE S.A.

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0011



arrêté DTPP2015-775 portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire :entreprise FUNERARIA RODRIGUES LDA (PORTUGAL)

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015273-0012



arrêté DTPP2015-773 portant habilitation dans le domaine funéraire : entrepriseSIMPLY OBSEQUES

PREFECTURE DE PARIS

Acte n° 2015268-0031

Signé le vendredi 25 septembre 2015

Réseau ferré de France

décision modificative de déclassement du domaine public ferroviaire du 25 septembre2015 d'un terrain sis à PARIS (13ème), parcelles cadastrées BS 53p et BS 55p

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