RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2éme quinzaine du mois de mars 2016

2016-17

Parution le vendredi 1 er avril 2016

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PREFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2 éme quinzaine de mars 2016

SOMMAIRE

La version intégrale de ce recueil des actes administratifs est en ligne sur le site Internet de la Préfecture :www alpes-de-haute-provence gouv fr, rubrique "Nos Publications"

PRÉFECTURE

DIRECTION DES SERVICES DU CABINET

Bureau des services du cabinet :

Arrêté préfectoral n° 2016-089-017 du 29 mars 2016 portant agrément de M. Christophe ABELen qualité de garde-chasse particulier Pg 1

Arrêté préfectoral n° 2016-089-018 du 29 mars 2016 portant reconnaissance de l’aptitudetechnique de M. Fabien BEVING en qualité de garde-pêche particulier Pg 8

SECRETARIAT GENERAL

SERVICE DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE

Arrêté préfectoral n°2016-089-021 en date du 29 mars 2016 chargeant M. Richard MIR, sous-préfet deBarcelonnette de la suppléance de M. Bernard GUERIN, préfet, du samedi 2 avril 2016 à 7h au dimanche 3avril 2016 à minuit. Pg 10

DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES COLLECTIVITESTERRITORIALES

Bureau des Collectivités Territoriales et des élections :Section des élections et des activités réglementées

Arrêté préfectoral n° 2016-089-001 du 29 mars 2016 portant renouvellement de l’autorisationd’utiliser une plate-forme U.L.M sur le territoire de la commune de Cruis Pg 12

Arrêté préfectoral n° 2016-091-008 du 31 mars 2016 fixant la répartition par commune ouregroupement de communes des jurés d’assises pour 2017 Pg 17

SOUS-PREFECTURE DE CASTELLANE

Arrêté préfectoral n° 2016-091-002 du 31 mars 2016 autorisant et réglementant ledéroulement d’un raid équestre d’endurance le 3 avril2016 sur la commune des Mées Pg 19

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2016-085-005 du 25 mars 2016 fixant la composition de la CommissionTechnique Départementale de la pêche en application de l’article R.435-14 du code del’environnement Pg 27

Arrêté préfectoral n° 2016-084-003 du 24 mars 2016 portant autorisation de défrichement pour leremplacement d’un télésiège fixe sur la commune de Seyne sur une superficie totale de 0,4298 ha

Pg 29

Arrêté préfectoral n° 2016-089-019 du 29 mars 2016 portant agrément du Président et duTrésorier de la Fédération des Alpes-de-Haute-Provence pour la pêche et la protection du milieuaquatique Pg 36

Décision d’autorisation d’exploiter en date du 23 mars 2016 octroyée à M. StéphaneESTUBLIER Pg 38

Décision d’autorisation d’exploiter en date du 23 mars 2016 octroyée M. Hervé BaldaquinPg 39

Décision d’autorisation d’exploiter en date du 23 mars 2016 octroyée à M. Vincent MistralPg 40

Arrêté préfectoral n° 2016-076-004 du 16 mars 2016 pris en application de l’article 3 de l’arrêtéinter préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre deprotection de la réserve naturelle géologique de la région de Digne les Bains Pg 41

Arrêté préfectoral n° 2016-076-005 du 16 mars 2016 pris en application de l’article 3 de l’arrêtéinter préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre deprotection de la réserve naturelle géologique de la région de Digne les Bains Pg 43

DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DULOGEMENT-PACA :

Arrêté préfectoral n° 2016-076-003 du 16 mars 2016 de prescriptions complémentaires fixant lemontant des garanties financières de la société des carrières de Haute-Provence concernant lacarrière sise au lieu dit « les trois fouents » sur le territoire de la commune de Banon Pg 46

PREFECTURE DES HAUTES-ALPES

Arrêté inter-préfectoral n° 2016-084-4 du 18 mars 2016 portant modification de la composition dela composition de la Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome de Gap-Tallard

Pg 50

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

Délégation de signature en date du 1er avril 2016 de M. le gérant intérimaire de la Trésorerie deBarcelonnette Pg 52

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ADDITIF Avril 2016 :

Sous-Préfecture de Castellane

Arrêté préfectoral n° 2016-092-001 du 1er avril 2016 autorisant le déroulement d’unecourse VTT intitulée « zazou bike Entrevaux » le 3 avril 2016 Pg 54

ADDITIF Décembre 2015

Arrêté inter-préfectoral n° 39/2015-BCL du 14 décembre 2015 portant modification des statuts du Syndicat Mixte de la Zone du Verdon Pg 62

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