RAPPORT D’ETUDE DIAGNOSTIC POLLUTION Parc Nicolas Appert · 1. INTRODUCTION A la demande et pour...

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Dossier 2013-08-60 Fichier : 2013-08-60 JS 002 C B A O 18/12/2013 J. SANCHEZ JN LEMOT JN LEMOT Première diffusion Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Modification / Observations Etudes –Analyses- Auscultation – Reconnaissances RAPPORT D’ETUDE DIAGNOSTIC POLLUTION Phase 1 Parc Nicolas Appert CASTENAUDARY (11) Pour SCI FP APPERT 37 avenue Pierre 1 er de Serbie 75008 PARIS

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Dossier 2013-08-60 Fichier : 2013-08-60 JS 002 C

B

A

O 18/12/2013 J. SANCHEZ JN LEMOT JN LEMOT Première diffusion

Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Modification / Observations

Etudes –Analyses- Auscultation – Reconnaissances

RAPPORT D’ETUDE

DIAGNOSTIC POLLUTION

Phase 1

Parc Nicolas Appert

CASTENAUDARY (11)

Pour

SCI FP APPERT

37 avenue Pierre 1er de Serbie

75008 PARIS

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 1 Les Echets, Décembre 2013

PLAN DU RAPPORT

1. INTRODUCTION ......................................................................................................................................... 2

2. SITUATION REGLEMENTAIRE VIS-A-VIS DE LA LOI........ ..................................................................... 2

3. METHODOLOGIE ....................................................................................................................................... 3

4. DESCRIPTION DU SITE ............................................................................................................................. 4

4.1 Contexte général ................................... ............................................................................................ 4

4.2 Contexte géologique................................ ......................................................................................... 4

5. DIAGNOSTIC DE POLLUTION ............................ ...................................................................................... 5

5.1 Analyses réalisées ................................. ........................................................................................... 5

5.2 Résultats des analyses de sol ...................... ................................................................................... 5

5.2.1 Métaux ............................................................................................................................................ 5

5.2.2 Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) ......................................................................... 7

5.2.3 Composés Organo-Halogénés Volatils (COHV)............................................................................. 8

5.2.4 Hydrocarbures Totaux (HCT) ....................................................................................................... 10

6. CONCLUSION........................................................................................................................................... 10

ANNEXES .......................................................................................................................................................... 11

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 2 Les Echets, Décembre 2013

1. INTRODUCTION

A la demande et pour le compte de la société SCI FP Appert, GEOTECHNIQUE Rhône Alpes SAS a réalisé

un diagnostic de pollution au droit du site réservé à l’implantation de la première phase de travaux du Parc

Nicolas Appert, sur la commune de Castelnaudary (11).

Ce rapport vient en complément de l’étude G12 déjà réalisée par nos soins, référencée 2013-08-60 JS 001,

daté du 9 décembre 2013.

Ce diagnostic initial de pollution est constitué par l’étude des résultats des analyses chimiques effectuées par

un laboratoire agréé sur des matériaux prélevés par nos soins lors des investigations pour la mission G12 en

novembre 2013.

2. SITUATION REGLEMENTAIRE VIS-A-VIS DE LA LOI

Il n'existe pas en droit français de loi concernant exclusivement les sites et sols pollués. Trois textes servent

de base d'intervention en matière de protection de l'environnement en général et des sites et sols pollués en

particulier (liste non exhaustive) :

� Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975, relative à l'éli mination des déchets et à la récupération des matériaux

modifiés (Titre IV Déchets - art. L541-1 et suivants du code de l'environnement - Partie législative).

� Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976, relative aux ins tallations classées pour la protection de

l'environnement (Livre V Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre I Installations

classées pour la protection de l'environnement - art. L511-1 et suivants du code de l'environnement -

Partie législative).

� Décret d'application n°77-1133 du 21 septembre 197 7 (application de la loi n°76-663 du 19 juillet 197 6

relative aux installations classées pour la protection de l’environnement).

Depuis 1993, une politique spécifique de prise en compte et de prise en charge des sites pollués a été

développée selon les principes suivants :

• Activités industrielles en cours : prévenir les éventuelles pollutions futures.

• Activités industrielles du passé : localiser, garder la mémoire des pollutions potentielles, diffuser

l'information.

• En présence d'un site pollué : évaluer les risques et les gérer en fonction de l'usage du site.

Les principaux textes s'appliquant à la pollution des sols d'origine industrielle sont listés ci-après :

DATE TEXTE

03-12-93 Circulaire - Politique de réhabilitation des sites pollués

03-04-96 Circulaire - Diagnostics initiaux et évaluation simplifiée des risques sur les sites en activité

18-04-96 Circulaire - Entreprises concernées par les études de sols

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07-06-96 Circulaire - Procédure administrative de réhabilitation

12-02-96 7 Circulaire - Sites et sols pollués

01-09-97 Circulaire - Notification des mesures de l’article 23 de la loi du 19 juillet 1976

31-03-98 Circulaire - Sites pollués

17-03-99 Circulaire - Intervention d'office de l'ADEME

02-04-9 9 Circulaire - Financement de la dépollution des sites

26-04-99 Circulaire - Inventaire historique des sites industriels anciens

10-12-99 Circulaire - Principes de fixation des objectifs de réhabilitation

06-06-01 Communiqué en conseil des ministres - Communication sur les sols pollués : enjeux, objectifs

de la lutte contre la pollution des sols.

18-10-05 Circulaire – cessation d’activité des ICPE

08-02-07 Circulaires et notes ministérielles - Gestion et de réaménagement des sites pollués

Ces textes précisent ou réglementent :

� La politique générale de réhabilitation et de traitement des sites pollués

� Les obligations des industriels en cas de cessation d'activité, de cession de site : réparation des

dommages, garanties financières

� Le principe du pollueur-payeur

� Les principes d'évaluation des risques (simplifiée-ESR et détaillée-EDR), et de fixation des objectifs

de réhabilitation

� La gestion des risques, la mise en sécurité, la surveillance des eaux souterraines, …

� Les propriétaires, les exploitants, et leurs responsabilités

� Les inventaires de sites pollués

3. METHODOLOGIE

Dans le cadre de la présente étude, nous avons appliqué la circulaire du 8 février 2007, établie par le

Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durable (MEDAD), relative aux modalités de

gestion et de réaménagement des sites pollués.

Nos conclusions concernant la présence ou l’absence de pollution sont basées pour partie sur les « Gammes

de valeurs ordinaires en France » issues du programme ASPITET de l’INRA et pour partie sur l’annexe C

révision du 9 décembre 2002 « La gestion des sites (potentiellement) pollués », présentant les valeurs guides

en matière de pollution des eaux et des sols.

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 4 Les Echets, Décembre 2013

4. DESCRIPTION DU SITE

4.1 Contexte général

o Conditions de site

La zone réservée à l’implantation du Parc Nicolas Appert est située au Sud du territoire communal de

Castelnaudary (11). La superficie totale de la zone d’étude est d’environ 54 ha. Elle se trouve juste au Nord de

l’autoroute A61. La présente étude concerne uniquement la phase 1 du projet, sur une superficie de 35

hectares.

Le terrain est délimité :

• au Nord par un fossé peu profond,

• au Sud par l’autoroute A61,

• à l’Ouest par la route de Mirepoix.

L’ensemble du terrain est occupé par des champs en friche et par une parcelle en culture. Il a fait l’objet de

recherches archéologiques. Les zones concernées par les fouilles sont repérées par des hachures sur le plan

fourni en annexe.

Le terrain se situe à des altitudes comprises entre 156 et 164.5 m. Le terrain présente une légère pente du

Nord vers le Sud.

Le site se trouve en zone inondable, pour partie da ns le lit majeur d’un ruisseau rejoignant le ruisse au

de Tréboul et pour partie par risque de ruisselleme nt.

4.2 Contexte géologique

D’après la carte géologique n°1036 de Castelnaudary , les terrains attendus au droit du projet sont des

alluvions de la dépression de Pexiora, datant du Würm et post-Würm. Il s’agit de graviers, cailloutis calcaires,

sables plus ou moins argileux et limons.

Les sondages, réalisés par nos soins en novembre 2013, ont recoupé :

• de la terre végétale, sur 0.05 à 0.40 m d’épaisseur,

• une argile localement sablo-graveleuse, jusqu’à 1 à 3 mètres de profondeur,

• dans la partie Sud-Ouest du terrain, et localement en plusieurs points du terrain, un sable graveleux, à

localement limono-graveleux directement sous la terre végétale ou sous la couche de limon de

surface, cette formation est présente jusqu’à des profondeurs très variables, comprises entre 0.45 m

et 1.70 m,

• une couche d’argile beige ou à reflet rose ou rouge sur la plupart des sondages sous les terrains

sablo-graveleux et au-dessus des terrains marneux, sur une épaisseur comprise entre 0.20 et 1.20 m,

• une marne à marne argileuse ou argile marneuse, devenant franchement marneuse, jusqu’en fond de

sondages à 12 mètres de profondeur.

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5. DIAGNOSTIC DE POLLUTION

Cette étude a pour objectif de rechercher d’éventuels polluants sur le terrain concerné par nos différentes

investigations. Pour cela, nous avons réalisé dix prélèvements de sol au droit des sondages à la pelle

mécanique.

Les échantillons ont été conservés dans des flacons en verre adaptés, à l’abri de la lumière et au frais depuis

leur échantillonnage et durant leur transport jusqu’au laboratoire d’analyses spécialisées Al Control

Laboratories, accrédité COFRAC.

5.1 Analyses réalisées

Les trois échantillons de sol ont fait l’objet d’analyses quantitatives en :

• Matière sèche,

• 8 métaux,

• Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP),

• Composés Organo-Halogénés Volatils (COHV),

• Hydrocarbures Totaux (HCT).

Les résultats sont exprimés en mg/kg de matière sèche.

5.2 Résultats des analyses de sol

Les résultats complets sont présentés en annexe 3.

5.2.1 Métaux

Les résultats obtenus lors des analyses chimiques des huit métaux doivent être comparés aux gammes de

valeurs ASPITET ci-dessous.

PM1 – 1.0 m PM2 - 0.5 m PM3 - 0.6 m Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Argile marron Sable graveleux

Argile sableuse courantes anomalies fortes

anomalies matière sèche % massique 83.9 89.7 83.1

arsenic mg/kg MS 8.2 <4 6.3 1,0 à 25,0 30 à 60 60 à 284

cadmium mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 0,05 à 0,45 0,70 à 2,0 2,0 à 16,0

chrome mg/kg MS 17 11 27 10 à 90 90 à 150 150 à 3 180

cuivre mg/kg MS 10 7.2 15 2 à 20 20 à 62 65 à 102

mercure mg/kg MS < 0.05 < 0.05 < 0.05 0,02 à 0,10

plomb mg/kg MS <10 92 14 9 à 50 60 à 90 100 à 3 000

nickel mg/kg MS 18 8.1 20 2 à 60 60 à 130 130 à 2 076

zinc mg/kg MS 44 25 64 10 à 100 100 à 250 250 à 3 800

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PM5 0.5 m PM6 1.0 m PM9 1.0 m Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Sable limoneux

Argile limoneuse

Sable graveleux courantes anomalies fortes

anomalies matière sèche % massique 94.1 83.2 89.0

arsenic mg/kg MS <4 8.3 <4 1,0 à 25,0 30 à 60 60 à 284

cadmium mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 0,05 à 0,45 0,70 à 2,0 2,0 à 16,0

chrome mg/kg MS <10 19 <10 10 à 90 90 à 150 150 à 3 180

cuivre mg/kg MS <5 11 <5 2 à 20 20 à 62 65 à 102

mercure mg/kg MS < 0.05 < 0.05 < 0.05 0,02 à 0,10

plomb mg/kg MS <10 10 <10 9 à 50 60 à 90 100 à 3 000

nickel mg/kg MS 4.7 18 5.9 2 à 60 60 à 130 130 à 2 076

zinc mg/kg MS <20 59 <20 10 à 100 100 à 250 250 à 3 800

PM10 0.3 m PM12 0.6 m PM13 0.5 m Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Sable limoneux Sable graveleux

Argile gravelo-sableuse courantes anomalies fortes

anomalies matière sèche % massique 83.6 91.2 83.2

arsenic mg/kg MS 9.5 <4 5.7 1,0 à 25,0 30 à 60 60 à 284

cadmium mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 0,05 à 0,45 0,70 à 2,0 2,0 à 16,0

chrome mg/kg MS 26 <10 22 10 à 90 90 à 150 150 à 3 180

cuivre mg/kg MS 14 <5 9.3 2 à 20 20 à 62 65 à 102

mercure mg/kg MS < 0.05 < 0.05 < 0.05 0,02 à 0,10

plomb mg/kg MS 14 <10 <10 9 à 50 60 à 90 100 à 3 000

nickel mg/kg MS 22 6.5 18 2 à 60 60 à 130 130 à 2 076

zinc mg/kg MS 60 <20 45 10 à 100 100 à 250 250 à 3 800

PM15 0.5 m Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Valeurs ASPITET

Sable limoneux courantes anomalies fortes anomalies

matière sèche % massique 87.1 arsenic mg/kg MS 4.9 1,0 à 25,0 30 à 60 60 à 284

cadmium mg/kg MS <0.2 0,05 à 0,45 0,70 à 2,0 2,0 à 16,0

chrome mg/kg MS 11 10 à 90 90 à 150 150 à 3 180

cuivre mg/kg MS <5 2 à 20 20 à 62 65 à 102

mercure mg/kg MS < 0.05 0,02 à 0,10

plomb mg/kg MS <10 9 à 50 60 à 90 100 à 3 000

nickel mg/kg MS 8.5 2 à 60 60 à 130 130 à 2 076

zinc mg/kg MS 23 10 à 100 100 à 250 250 à 3 800

Toutes les valeurs en métaux sont tout à fait conformes aux valeurs couramment observées dans les sols

« ordinaires » au droit des prélèvements effectués au droit de tous les prélèvements, à l’exception des

sables graveleux prélevés au droit du sondage PM2 à 0.50 m, qui sont pollués en plomb.

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5.2.2 Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)

PM1 – 1.0 m PM2 - 0.5 m PM3 - 0.6 m

Argile marron Sable graveleux Argile sableuse

naphtalène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

fluorène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

phénanthrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chrysène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(b)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(k)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

dibenzo(ah)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(ghi)pérylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

indéno(1,2,3-cd)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

HAP totaux (10) VROM mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2

HAP totaux (16) - EPA mg/kg MS <0.32 <0.32 <0.32

PM5 0.5 m PM6 1.0 m PM9 1.0 m

Sable limoneux Argile limoneuse Sable graveleux

naphtalène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

fluorène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

phénanthrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chrysène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(b)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(k)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

dibenzo(ah)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

benzo(ghi)pérylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

indéno(1,2,3-cd)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

HAP totaux (10) VROM mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2

HAP totaux (16) - EPA mg/kg MS <0.32 <0.32 <0.32

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PM10 0.3 m PM12 0.6 m PM13 0.5 m PM15 0.5 m

Sable limoneux Sable graveleux Argile gravelo-sableuse

Argile gravelo-sableuse

naphtalène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluorène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

phénanthrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chrysène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(b)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(k)fluoranthène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dibenzo(ah)anthracène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(ghi)pérylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

indéno(1,2,3-cd)pyrène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

HAP totaux (10) VROM mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 <0.2

HAP totaux (16) - EPA mg/kg MS <0.32 <0.32 <0.32 <0.32

Les différentes valeurs en HAP sont inférieures aux seuils de détection ou de l’ordre de 0.02 / 0.03 mg/kg, au

droit de tous les sondages.

5.2.3 Composés Organo-Halogénés Volatils (COHV)

PM1 – 1.0 m PM2 - 0.5 m PM3 - 0.6 m

Argile marron Sable graveleux Argile sableuse

1,2-dichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

1,1-dichloroéthène mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05

cis-1,2-dichloroéthène mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

trans 1,2-dichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

dichlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

1,2-dichloropropane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

1,3-dichloropropène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1

tétrachloroéthylène mg/kg MS <0.02 0.07 <0.02

tétrachlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

1,1,1-trichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

trichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chloroforme mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chlorure de vinyle mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

hexachlorobutadiène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1

bromoforme mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05

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PM5 0.5 m PM6 1.0 m PM9 1.0 m

Sable limoneux Argile limoneuse Sable graveleux

1,2-dichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

1,1-dichloroéthène mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05

cis-1,2-dichloroéthène mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

trans 1,2-dichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

dichlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

1,2-dichloropropane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

1,3-dichloropropène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1

tétrachloroéthylène mg/kg MS <0.02 0.07 <0.02

tétrachlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

1,1,1-trichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03

trichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chloroforme mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

chlorure de vinyle mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02

hexachlorobutadiène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1

bromoforme mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05

PM10 0.3 m PM12 0.6 m PM13 0.5 m PM15 0.5 m

Sable limoneux Sable graveleux Argile gravelo-sableuse

Argile gravelo-sableuse

1,2-dichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,1-dichloroéthène mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

cis-1,2-dichloroéthène mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trans 1,2-dichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dichlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

1,2-dichloropropane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,3-dichloropropène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

tétrachloroéthylène mg/kg MS <0.02 0.07 <0.02 <0.02

tétrachlorométhane mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

1,1,1-trichloroéthane mg/kg MS <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trichloroéthylène mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chloroforme mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chlorure de vinyle mg/kg MS <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

hexachlorobutadiène mg/kg MS <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

bromoforme mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

Les différentes valeurs en COHV sont inférieures aux seuils de détection, au droit de l’ensemble des

prélèvements et des types de COHV.

Nous ne notons aucune pollution en COHV.

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 10 Les Echets, Décembre 2013

5.2.4 Hydrocarbures Totaux (HCT)

PM1 – 1.0 m PM2 - 0.5 m PM3 - 0.6 m

Argile marron Sable graveleux Argile sableuse

fraction C10-C12 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C12-C16 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C16 - C21 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C21 - C40 mg/kg MS <5 <5 <5

hydrocarbures totaux C10-C40 mg/kg MS <20 <20 <20

PM5 0.5 m PM6 1.0 m PM9 1.0 m

Sable limoneux Argile limoneuse Sable graveleux

fraction C10-C12 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C12-C16 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C16 - C21 mg/kg MS <5 <5 <5

fraction C21 - C40 mg/kg MS <5 <5 <5

hydrocarbures totaux C10-C40 mg/kg MS <20 <20 <20

PM10 0.3 m PM12 0.6 m PM13 0.5 m PM15 0.5 m

Sable limoneux Sable graveleux Argile gravelo-sableuse

Argile gravelo-sableuse

fraction C10-C12 mg/kg MS <5 <5 <5 <5

fraction C12-C16 mg/kg MS <5 <5 <5 <5

fraction C16 - C21 mg/kg MS <5 <5 <5 <5

fraction C21 - C40 mg/kg MS 21 <5 <5 <5

hydrocarbures totaux C10-C40 mg/kg MS 20 <20 <20 <20

Les différentes valeurs en HCT sont inférieures aux seuils de détection, dans la plupart des cas ou très

faibles.

6. CONCLUSION

Aucun indice visuel de pollution n’a été observé sur place, avant creusement des puits à la pelle.

Les analyses sur les matériaux naturels du site indiquent qu’ils ne sont pas pollués en métaux, Hydrocarbures

Aromatiques Polycycliques, Composés Organo-Halogénés Volatils et Hydrocarbures Totaux.

Seul un échantillon prélevé au droit du sondage PM2 montre un indice de légère anomalie en plomb.

Fait à Les Echets, le 18 décembre 2013

Chargée d‘affaires Contrôle externe

Josiane SANCHEZ Jean Noël LEMOT

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 11 Les Echets, Décembre 2013

ANNEXES

Annexe 1 : Qualifications générales

Annexe 2 : Plan d’implantation des sondages

Annexe 3 : Résultats d’analyses pollution

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 12 Les Echets, Décembre 2013

Annexe 1 : Qualifications générales

Ce rapport a été préparé afin d'aider à définir les propriétés du sol au droit du projet et d'assister l'ingénieur à

projeter les fondations de l'ouvrage en fonction des caractéristiques des horizons géotechniques.

La définition du sol permettra le dimensionnement de ces fondations en fonction de la solution ou du procédé

retenu et des conditions d'exécution des travaux.

Le but de ce rapport est limité au projet et à la localisation décrits ci-avant. Notre description du projet image

notre compréhension des aspects techniques, des caractéristiques du sol et des ouvrages.

Dans le cas d'une modification du projet et des solutions proposées, nous devrions en être informés afin de

revoir ces nouvelles dispositions et de modifier et approuver à nouveau les conclusions de ce rapport.

Nous recommandons que toutes les opérations de construction en relation avec les terrassements et les

fondations soient inspectées par un ingénieur géotechnicien afin d'assurer que les dispositions constructives

soient totalement accomplies pendant les travaux.

L'analyse et les recommandations soumises dans ce rapport sont basées sur les résultats obtenus à partir des

sondages dont l'emplacement est indiqué sur le plan d'implantation joint en annexe, et sur toutes les

informations données dans ce rapport.

Ce rapport ne tient pas compte des variations entre sondages.

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Dossier 2013-08-60 Réf : 2013-08-60 JS 002 page 13 Les Echets, Décembre 2013

Annexe 2 : Plan d’implantation des sondages

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16 PELLE

3 PRESSIOMETRIQUE

21 PENETROMETRIQUE 25 au 28/11/2013

26 au 28/11/2013

26/11/2013

CLIENT : SCI FP APPERT

CASTELNAUDARY (11) - G11 PHASE 1ECHELLE

1 : 5000

A4

PLAN D'IMPLANTATION DES SONDAGES

T Y P E D E S O N D A G E D A T E S D ' E X E C U T I O N D E S S O N D A G E S0

11/1

2/1

3

1

R E P . N B .G E O T E C H N I Q U E R H O N E A L P E S S A S

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Annexe 3 : Résultats d’analyses pollution

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Rapport du

ALcontrol B.V. est accrédité sous le n° L028 par le RvA (Raad voor Accreditatie), conformément aux critères des laboratoires d analyse ISO/IEC 17025:2005. Toutes nos prestations sont réalisées selon nos Conditions

Générales, enregistrées sous le numéro KVK Rotterdam 24265286 à la Chambre de Commerce de Rotterdam, Pays-Bas.

Rapport d'analyse

Paraphe :

1-

Code Matrice Réf. échantillon

001 Sol PM1 à -1.00m

002 Sol PM2 à -0.50m

003 Sol PM3 à -0.60m

004 Sol PM5 à -0.50m

005 Sol PM6 à -1.00m

Analyse Unité Q 001 002 003 004 005

matière sèche % massique Q 83.9 89.7 83.1 94.1 83.2

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

METAUX

arsenic mg/kg MS Q 8.2 <4 6.3 <4 8.3

cadmium mg/kg MS Q <0.2 <0.2 <0.2 <0.2 <0.2

chrome mg/kg MS Q 17 11 27 <10 19

cuivre mg/kg MS Q 10 7.2 15 <5 11

mercure mg/kg MS Q <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

plomb mg/kg MS Q <10 92 14 <10 10

nickel mg/kg MS Q 18 8.1 20 4.7 18

zinc mg/kg MS Q 44 25 64 <20 59

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES

naphtalène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluorène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

phénanthrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chrysène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(b)fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(k)fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dibenzo(ah)anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(ghi)pérylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

indéno(1,2,3-cd)pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

Somme des HAP (10) VROM mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 <0.2 <0.2

Somme des HAP (16) - EPA mg/kg MS <0.32 <0.32 <0.32 <0.32 <0.32

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

COMPOSES ORGANO HALOGENES VOLATILS

1,2-dichloroéthane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,1-dichloroéthène mg/kg MS Q <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

cis-1,2-dichloroéthène mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trans 1,2-dichloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dichlorométhane mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

1,2-dichloropropane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,3-dichloropropène mg/kg MS Q <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

tétrachloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

tétrachlorométhane mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

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Générales, enregistrées sous le numéro KVK Rotterdam 24265286 à la Chambre de Commerce de Rotterdam, Pays-Bas.

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Paraphe :

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Code Matrice Réf. échantillon

001 Sol PM1 à -1.00m

002 Sol PM2 à -0.50m

003 Sol PM3 à -0.60m

004 Sol PM5 à -0.50m

005 Sol PM6 à -1.00m

Analyse Unité Q 001 002 003 004 005

1,1,1-trichloroéthane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trichloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chloroforme mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chlorure de vinyle mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

hexachlorobutadiène mg/kg MS Q <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

bromoforme mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

HYDROCARBURES TOTAUX

fraction C10-C12 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C12-C16 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C16 - C21 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C21 - C40 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

hydrocarbures totaux C10-

C40

mg/kg MS Q <20 <20 <20 <20 <20

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

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Rapport d'analyse

Paraphe :

1-

Code Matrice Réf. échantillon

006 Sol PM9 à -1.00m

007 Sol PM10 à -0.0m

008 Sol PM12 à -0.60m

009 Sol PM13 à -0.50m

010 Sol PM15 à -0.50m

Analyse Unité Q 006 007 008 009 010

matière sèche % massique Q 89.0 83.6 91.2 83.2 87.1

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

METAUX

arsenic mg/kg MS Q <4 9.5 <4 5.7 4.9

cadmium mg/kg MS Q <0.2 <0.2 <0.2 <0.2 <0.2

chrome mg/kg MS Q <10 26 <10 22 11

cuivre mg/kg MS Q <5 14 <5 9.3 <5

mercure mg/kg MS Q <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

plomb mg/kg MS Q <10 14 <10 <10 <10

nickel mg/kg MS Q 5.9 22 6.5 18 8.5

zinc mg/kg MS Q <20 60 <20 45 23

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES

naphtalène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

acénaphtène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluorène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

phénanthrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chrysène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(b)fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(k)fluoranthène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(a)pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dibenzo(ah)anthracène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

benzo(ghi)pérylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

indéno(1,2,3-cd)pyrène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

Somme des HAP (10) VROM mg/kg MS <0.2 <0.2 <0.2 <0.2 <0.2

Somme des HAP (16) - EPA mg/kg MS <0.32 <0.32 <0.32 <0.32 <0.32

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

COMPOSES ORGANO HALOGENES VOLATILS

1,2-dichloroéthane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,1-dichloroéthène mg/kg MS Q <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

cis-1,2-dichloroéthène mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trans 1,2-dichloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

dichlorométhane mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

1,2-dichloropropane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

1,3-dichloropropène mg/kg MS Q <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

tétrachloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

tétrachlorométhane mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

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Rapport d'analyse

Paraphe :

1-

Code Matrice Réf. échantillon

006 Sol PM9 à -1.00m

007 Sol PM10 à -0.0m

008 Sol PM12 à -0.60m

009 Sol PM13 à -0.50m

010 Sol PM15 à -0.50m

Analyse Unité Q 006 007 008 009 010

1,1,1-trichloroéthane mg/kg MS Q <0.03 <0.03 <0.03 <0.03 <0.03

trichloroéthylène mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chloroforme mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

chlorure de vinyle mg/kg MS Q <0.02 <0.02 <0.02 <0.02 <0.02

hexachlorobutadiène mg/kg MS Q <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 <0.1

bromoforme mg/kg MS <0.05 <0.05 <0.05 <0.05 <0.05

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

HYDROCARBURES TOTAUX

fraction C10-C12 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C12-C16 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C16 - C21 mg/kg MS <5 <5 <5 <5 <5

fraction C21 - C40 mg/kg MS <5 21 <5 <5 <5

hydrocarbures totaux C10-

C40

mg/kg MS Q <20 20 <20 <20 <20

Les analyses notées Q sont accréditées par le RvA.

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Analyse Matrice Référence normative

matière sèche Sol Equivalent à NEN-ISO 11465

arsenic Sol Méthode interne (destruction conforme à NEN 6961, analyse conforme à ISO

22036)

cadmium Sol Idem

chrome Sol Idem

cuivre Sol Idem

mercure Sol Conforme à NEN 6950 (destruction conforme à NEN 6961, analyse conforme à

NEN-ISO 16772)

plomb Sol Méthode interne (destruction conforme à NEN 6961, analyse conforme à ISO

22036)

nickel Sol Idem

zinc Sol Idem

naphtalène Sol Méthode interne, extraction acétone-hexane, analyse par GC-MS

acénaphtylène Sol Idem

acénaphtène Sol Idem

fluorène Sol Idem

phénanthrène Sol Idem

anthracène Sol Idem

fluoranthène Sol Idem

pyrène Sol Idem

benzo(a)anthracène Sol Idem

chrysène Sol Idem

benzo(b)fluoranthène Sol Idem

benzo(k)fluoranthène Sol Idem

benzo(a)pyrène Sol Idem

dibenzo(ah)anthracène Sol Idem

benzo(ghi)pérylène Sol Idem

indéno(1,2,3-cd)pyrène Sol Idem

1,2-dichloroéthane Sol Méthode interne, Headspace GCMS

1,1-dichloroéthène Sol Idem

cis-1,2-dichloroéthène Sol Idem

trans 1,2-dichloroéthylène Sol Idem

dichlorométhane Sol Idem

1,2-dichloropropane Sol Idem

tétrachloroéthylène Sol Idem

tétrachlorométhane Sol Idem

1,1,1-trichloroéthane Sol Idem

trichloroéthylène Sol Idem

chloroforme Sol Idem

chlorure de vinyle Sol Idem

hexachlorobutadiène Sol Méthode interne, Headspace GCMS

bromoforme Sol Idem

fraction C10-C12 Sol Méthode interne (extraction acétone hexane, purification, analyse par GC-FID)

fraction C12-C16 Sol Idem

fraction C16 - C21 Sol Idem

fraction C21 - C40 Sol Idem

hydrocarbures totaux C10-C40 Sol équivalent à NEN-EN-ISO 16703

Code Code barres Date de réception Date prelèvement Flaconnage

001 V6610447 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

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GEOTECHNIQUE SAS - Rhônes-Alpes

LDa2013-08-60 Castelnaudary

LDa2013-08-60 Castelnaudary

11959391

03-12-2013

Cédric Bador

03-12-2013

13-12-2013

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Projet

Référence du projet

Réf. du rapport

Date de commande

Date de début

Rapport du

ALcontrol B.V. est accrédité sous le n° L028 par le RvA (Raad voor Accreditatie), conformément aux critères des laboratoires d analyse ISO/IEC 17025:2005. Toutes nos prestations sont réalisées selon nos Conditions

Générales, enregistrées sous le numéro KVK Rotterdam 24265286 à la Chambre de Commerce de Rotterdam, Pays-Bas.

Rapport d'analyse

Paraphe :

1-

Code Code barres Date de réception Date prelèvement Flaconnage

002 V6610305 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

003 V6610458 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

004 V6610444 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

005 V6610274 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

006 V6610443 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

007 V6610314 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

008 V6610448 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

009 V6610279 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

010 V6610335 03-12-2013 03-12-2013 ALC201

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13-12-2013

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Rapport d'analyse

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1-

Référence de l'échantillon:

Information relative aux échantillons

Détermination de la chaîne de carbone

essence

kérosène et pétrole

diesel et gazole

huile de moteur

mazout

C9-C14

C10-C16

C10-C28

C20-C36

C10-C36

Les pics C10 et C40 sont introduits par le laboratoire et sont utilisés comme étalons internes.

PM10 à -0.0m

007