RAPPORT ANNUEL 2010u000182 · Service marketing DEPIC Nord, Métro UTC UTP PC Métro CSO...

SERVICE DE SANTE DU TRAVAIL 19 Bd Vivier Merle 69003 Lyon Tél. : 04-69-66-84-00

SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL

KEOLIS – LYON

- - - -

RAPPORT ANNUEL

ANNEE 2010

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A/ RAPPORT D’ACTIVITE : synthèse et éléments communs

PREAMBULE ��

Le présent rapport est rédigé par les Docteurs CARRE, POUCHOLLE, VAN STEENKISTE et

BELJILALI qui ont apporté leurs commentaires sur l’activité 2010.

Le rapport annuel 2009 avait été rédigé par les Docteurs CARRE , VASSEL et THOMAS

Le rapport annuel de 2008 n’a pas pu être rédigé du fait du turnover de l’équipe

Le déroulement de l'activité en 2008, 2009 et 2010 a été perturbé par les départs et arrivées du personnel

médical et soignant.

2008

* Le Dr Anne DUFEZ a démissionné en juin 2008

* Le Dr Antoine CLAIRICIA a démissionné en octobre 2008

* Le Dr THOMAS embauchée le 10 novembre 2008

2009

* Le Dr POUROUCHOTTAMIN est arrivé le 5 janvier 2009 et a démissionné le 31 décembre 2009

* Le Dr MILLET a pris sa retraite le 1er février 2009.

* Le Dr CARRE est arrivée le 16 mars 2009.

* Le Dr VASSEL est arrivé le 1er septembre 2009.

* Madame BERNIER est revenue de maternité à la fin du mois de janvier 2009.

* Madame COLLIOT a été en congé de formation jusqu’au mois de septembre 2009 puis a démissionné en

octobre 2009

* Madame SENNEPIN, infirmière intérimaire, a travaillé de septembre à décembre 2009.

* Madame MAZAT a vu son poste de secrétaire supprimé au mois de juin 2009

2010

° Le Dr VASSEL est parti en mai 2010 suite à une rupture de contrat de la part de l’employeur avec

cessation de son activité depuis février 2010,

3

° Le Dr THOMAS a démissionné en novembre 2010,

° Le DR POUCHOLLE a été embauché le 1° octobre 2010,

° Le Dr VAN STEENKISTE a été embauché le 11 octobre 2010,

° Le Dr BELJILALI a été embauchée le 25 octobre 2010,

° Madame ESNAULT a été embauchée le 25 janvier 2010

° Madame BERNIER est partie en congé sabbatique d’un an le 30 Aout 2010

.

SOMMAIRE A/ RAPPORT D’ACTIVITE : synthèse et éléments communs

1- Renseignements concernant l’entreprise..............................................................................................4

2- Renseignements concernant les médecins ...........................................................................................5

3- Données numériques sur le nombre de salariés soumis à des risques faisant l’objet d’une

réglementation spécifique ..................................................................................................................................10

4- Dispositions expérimentales ..............................................................................................................11

5- Examens médicaux cliniques.............................................................................................................12

6- Examens complémentaires ................................................................................................................14

7- Conclusions des examens médicaux cliniques et complémentaires ..................................................14

8- Actions sur le milieu de travail ..........................................................................................................18

9- Activités connexes ...........................................................................................................................18

10- Plan d’activité ....................................................................................................................................18

11- Rapport infirmier ...............................................................................................................................20

12- Observations générales des médecins du travail sur leur activité......................................................20

B/ RAPPORT D’ACTIVITE INFIRMIER ....................................................................................................................................................................... 21

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1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ’ENTREPRISE 1.1 Identification de l'entreprise KEOLIS Lyon 19 Boulevard Vivier Merle – 69003 LYON B.P. 3167 - 69212 LYON CEDEX 03 � 04.78.71.80.80 - Fax : 04.72.33.84.62 1.2 Identification du service médical SERVICE MEDICAL KEOLIS Lyon – Siège Social - 19 Boulevard Vivier Merle – 69003 LYON B.P. 3167 - 69212 LYON CEDEX 03 � 04.69.66.84.00 - � 04.69.66.83.58 ANTENNE MEDICALE « PERRACHE » 8 quai Rambaud - 69002 LYON � 04 69 66 81 65 ou 66 - � 04.69.66.81.46 ANTENNE MEDICALE « POUDRETTE » 45 Chemin de la Poudrette - 69120 VAULX EN VELIN � 04.69.66.83.70 - Médecin : Poste 5460 - � 04. 69. 66. 86. 18 1.3 Locaux disponibles 1.3 �� Description des locaux

Description des locaux du service médical – siège social B12:

� Deux bureaux de médecins, � Deux bureaux d’infirmières, � Salle de soins : équipée d’un électrocardiographe et d’un Reflotron, (examen de sang capillaire) � Salle de réunion du personnel. � Un local audiométrique et spirométrique, � Un appareil d’ergovision dans chaque bureau des infirmières, � Une salle d'attente, � Un laboratoire d'analyses, � Deux W-C (dont un accessible aux handicapés), � Un couloir de circulation, � Deux locaux de rangement (bibliothèque, papeterie, divers...)

Description des locaux du service médical Antenne - Perrache :

� un bureau médecin, � un bureau infirmière réaménagé � une salle d’attente, � Deux WC,

Description des locaux du service médical Antenne - Poudrette :

� un bureau médecin, � un bureau infirmière, � une pièce réservée aux analyses et aux soins,

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� un local audiométrique et spirométrique, � un local pour l’ergovision, la pesée, � un WC, � une salle d’attente � pas de climatisation pour les examens, pas de fontaine à eau.

1.3�� Observations des médecins du travail sur ces locaux : Antenne médicale Poudrette : Il existe une mauvaise isolation phonique entre la salle d’attente, le bureau de médecin et le bureau de l’infirmière ne permettant pas de garantir la totale confidentialité des échanges. Siège social « B12 » : Les portes des bureaux de l’infirmière et du médecin du secteur Part-Dieu 1 ont été améliorées sur le plan phonique. La salle d’audiométrie n’est pas isolée sur le plan phonique et rend la réalisation (et l’interprétation) des examens aléatoires. Antenne médicale Perrache : Le bureau du médecin est toujours exigu. Le bureau de l’infirmière est très encombré par un lit d’examen supplémentaire, un appareil d’ECG sans salle de soin indépendante. Un PC supplémentaire a été installé pour les audio et spiro. Il n’y a pas de climatisation, pas de stores (plein Ouest) ,pas de fontaine à eau ni d’eau potable. Pas d’isolation phonique. 2. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES MEDECINS 2.1 Nom, prénom, titres et diplômes :

Dr Anne-Marie THOMAS

� Diplôme d'Etudes Spécialisées en Médecine du Travail en 2002 (faculté de Lille) � Issue du Concours de l’internat de spécialité (Etudes médicales à Lyon) � Diplôme Inter Universitaire de tabacologie en 2008

� C.D.I - temps partiel à 60 % depuis le 10 novembre 2008 et démission en novembre 2010

Dr Yveline CARRE

Diplôme de Médecine du Travail en 2002 � Diplôme de médecine générale (1976 – Montpellier)

� C.D.I - temps plein depuis le 16 mars 2009 et 80% depuis décembre 2010

Dr Frédéric VASSEL

� Diplôme de Médecine du Travail en 2001 � Diplôme de médecine générale (faculté d’Aix-Marseille) en 1985

� C.D.I plein-temps depuis le 1er septembre 2009, rupture conventionnelle en mai 2010

Dr Philippe POUCHOLLE

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Diplôme d’état en 1984 Qualification médecine du travail, médecine générale et ophtalmologie CDI temps plein depuis le 1/10/2010 Dr Arnaud VAN STEENKISTE Doctorat d’état en 1987 Diplôme d’Université de Médecin SMUR 1986 Diplôme d’Université de Médecine de Catastrophe 1987 Attestation d’Etudes Approfondies en Sciences Economiques et sociales de la Santé, 1989 Capacité Nationale de Médecine de Prévention et Santé au Travail 2006 CDI temps plein depuis le 11/10/2010 Dr Djamila BELJILALI Diplômes d’Etudes Spécialisées en Médecine du Travail en 1996 Issue du Concours de l’internat de spécialité (Faculté de Médecine de Lille) CDI temps plein depuis le 25/10/2010 2.2 Modalités d'exercice : Dr Beljilali CDI temps plein depuis le 25/10/10 Antenne Part-Dieu 2 Dr Carré CDI temps partiel, 80%, depuis le 01/12/10 Antenne Poudrette Dr Poucholle CDI temps plein depuis le 01/10/10 Antenne Perrache Dr Vansteenkiste CDI temps plein depuis le 11/10/10 Antenne Part-Dieu 1 2.3 Effectif : 2.3 �� Effectif attribué au 1er janvier 2010 : 4648 2.3 �� Effectif réel pris en charge : 5071 +201 visites d’embauche = 5272 2.3 �� Observations des médecins sur l’effectif : Dans les faits, cette année, l’effectif théorique n’a pas été assuré du fait du manque de médecins du travail. L’effectif en équivalent temps plein (ETP) s’est réparti de la manière suivante sur l’année 2010: - Janvier –Février 2,6 ETP - Mars- fin septembre 1,6 ETP - Octobre -Novembre 4 ETP - Décembre 3,8 ETP

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2.3 �� Répartition de l’effectif entre les médecins :

Part-Dieu 1 Dr AM Thomas

Perrache Dr Y Carre

60 % UTA UTN DPIC Sud Agences commerciales Parc relais Vénissieux Service marketing DEPIC Nord, Métro UTC UTP PC Métro CSO Administration B12 PC Sécurité PC Bus Service Achats

100 % UTPe UTV UTO UTT St Priest UTM Ligne C, Funiculaire Pôle multimodal Gorge de Loup et Gare de Vaise UTS UTM op Lignes A B DUMM Lignes A B DDPIC Nord DPIC Métro ACM UMEQ UMVBLA DST UTT Meyzieu UMEL

Tout le secteur du Dr Pourrouchotamin a été réparti sur les 3 médecins ( 2,6 ETP) pendant 2 mois Les 2 médecins ( 1,6 ETP) avaient en charge l’intégralité de l’effectif de février à novembre 2010 Voir tableau ci dessus

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2.4 Ressources pédagogiques : 2.4 �� Formation des médecins : Formations communes :

� Formation Chimed : 5journées (4 médecins et 3 infirmières) Journées d’étude : � Réunions ARAPT avec Dr Davezies – 1 (2 médecins et 2 infirmières) � Société Médecine du Travail - 1 journée (1 médecin,1 infirmière) � Société de Médecine du travail - ½ journée sur les troubles du sommeil et la conduite (1

médecin, 1 infirmière) +++++++

Réunions d’information : � Réunion SAMETH (ensemble du service) � Rencontre psychologue de la SNCF -1/2 journée Autres réunions : � Réunions avec DRH pour embauche d’une infirmière en intérim puis en CDI à 6 reprises � Présentation médecins du travail au CE (1 médecin) � Présentation rapport annuel au CE, en CODIR , au CHSCT � Réunions de service- 15 � Réunion inaptitude reclassement avec C. Klahr et les assistantes sociales : 4 ?

Revues régulièrement consultées :

� Les D.M.T. (Documents pour le Médecin du Travail), � Travail et Santé � Travail et Sécurité, � Documentation par internet (I.N.R.S, Santé-sécurié et conditions de travail, Dictionnaire permanent social,

BEH….), 2.4 �� Formation dispensée par les médecins : (en rapport avec les risques de l’entreprise et les problèmes de santé au travail par ex. commissions. médico-sociales, campagnes de prévention, CFR…) Néant en 2010

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2.5 Personnel assistant le médecin du travail : 2.5 �� Nombre d’infirmières :

� Chantal SAUNIER, infirmière diplômée d’état, à temps plein, secteur Perrache puis Poudrette jusqu’en décembre 2010 à temps plein, puis à 80%.

� Marie-Pierre TALLEC, infirmière diplômée d’état, à temps plein, embauchée depuis février 2008. Secteur Perrache puis B 12. Depuis septembre 2009, affectée sur le secteur Part-Dieu 2.

� Céline BERNIER, infirmière diplômée d’état, à 80 %, affectée au B12 sur le secteur Part-Dieu 1 puis en congé sabbatique depuis le 31 aout 2010

� Frédérique ESNAULT embauchée janvier 2010 sans secteur car sans médecin puis sur le cabinet de Perrache depuis avril 2010 2.5 �� Secrétaire :

� Poste supprimé en juin 2009. 2.6 Equipement et moyens matériels : 2.6 �� Pour l'activité clinique :

� Trois électrocardiographes (un par cabinet médical), � Trois audiomètres et trois spiromètres � Quatre ergovisions, � Trois reflotrons (un par cabinet médical), � Trois valises d’urgence (une par cabinet médical).

2.6 �� et �� Pour les activités de tiers temps, ou pour études et recherches (R.241-48)

� Un SIMALC, acheté en novembre 1999, � Un appareil photographique numérique, pour étayer les dossiers d’études de postes de travail, � Un luxmètre pour mesure de l’intensité d’éclairement des lieux de travail. � Un sonomètre pour l’évaluation du bruit sur les lieux de travail, � Un analyseur de vibrations physiologiques, � Deux testeurs de CO expiré (suivi sevrage tabagique). � Un alcootest

2.6 �� Autres :

2.6 �� Commentaires des médecins : Rappel du commentaire de 2007 (dernier rapport présenté) : « Exercice difficile en 2007 au vu des absences et départs des deux médecins plein-temps, non remplacés ou remplacés tardivement. Les médecins restants, Dr DUFEZ et Dr MILLET, toutes deux à temps partiel, se sont réparties l’effectif des médecins absents en n’assurant dans ces secteurs que les visites médicales prioritaires : reprises (maladies ou AT), VM agressions, et VM urgentes… D’où un retard qui se creuse sur les visites annuelles dans tous les secteurs … » En 2009 : exercice difficile du fait du départ de médecins tardivement remplacés. Les médecins présents se sont répartis plusieurs fois les visites prioritaires des secteurs dans médecin. La suppression du poste de secrétariat en juin 2009 et la nouvelle réorganisation du service ont rendu difficile la gestion des tâches administratives du service. Ceci est venu compliquer l’exercice des infirmières, qui n’ont plus les moyens d’assurer leur véritable métier d’infirmière de santé au travail, en particulier sur toutes les actions de terrain. Par ailleurs, la démission d’une infirmière puis la formation d’une infirmière intérimaire sont venus alourdir leur activité. Ceci retentit sur l’organisation des activités de tiers-temps des médecins. En 2010 : mêmes constatations et mêmes conséquences

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3. DONNEES NUMERIQUES SUR LE NOMBRE DE SALARIES SOUMIS A DES RISQUES FAISANT L ’OBJET D’UNE REGLEMENTATION SPECIFIQUE

3.1 Salariés bénéficiant d’une Surveillance Médicale Particulière effectuée par le médecin du travail :

Depuis le 1er mai 2009, la décision de l’employeur a été de passer les conducteurs à une surveillance médicale simple avec visite périodique tous les 2 ans. Sont considérés comme soumis à une surveillance médicale renforcée (SMR) les salariés suivants :

- Les salariés de la maintenance manipulant des produits chimiques. - Les travailleurs de nuit. (voir infra : 3.3)

3.2 Nombre de salariés soumis à un risque de maladie professionnelle indemnisable, tel qu’il résulte des indications figurant dans les fiches d’entreprise qui ont été établies par le médecin du travail (art. R 241-41-3) : * Fiche d’entreprise réalisée à la demande du Dr Mur n’a pas permis une évaluation plus précise des risques professionnels car nous n’avons pas pu obtenir la listes des salariés exposés aux différents produits chimiques à leur poste de travail par exemple Nous retenons actuellement des : * Exposition au bruit mais pas de cartographies disponibles * Salariés antérieurement exposés à l’amiante partant prochainement à la retraite NB : Les autres déclarations de maladies professionnelles (principalement les Troubles Musculo

Squelettiques du tableau 57) sont souvent soumises au CRRMP (Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles) car les métiers concernés ne figurent pas dans les tableaux.

MP reconnues : 5 dont 1 MP 30 bis et 1 30 donc 2 en lien avec l’amiante et 3 MP N° 57 ou TMS MP en cours de reconnaissance : 3 avec 1 MP N°30 et 2 MP N° 57

Nombre d’accidents du travail : 370 accidents avec arrêt et 93 sans arrêt.

3.3 Nombre de salariés enregistrés par l’entreprise et considérés comme travailleurs de nuit : 272 Salariés

3.4 Nombre de salariés intérimaires et nombre de stagiaires :

243 stagiaires. Nombre d’intérimaires non communiqué. 3.5 Commentaires et observations des médecins du travail, et notamment existence d’autres risques

particuliers : - Comme depuis 2007, dans chaque rapport annuel nous insistons sur le risque routier : « Le principal risque spécifique à notre entreprise de transport de passagers est le risque routier. Ce risque concerne tous les agents amenés dans leurs fonctions à conduire des véhicules : tous les conducteurs bus, métro, tramway, funiculaire, les agents de maîtrise, ainsi que les techniciens d’ateliers. » -Les consommations d’alcool, de drogues, de psychotropes présents dans la population générale se retrouvent chez les conducteurs et aggravent le risque routier.

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- Le trafic augmentant, le réseau se développant, le niveau de vigilance des conducteurs est accru et source de tensions et de stress. - Nous rajoutons les risques liés au contact du public, public de plus en plus difficile, avec les incivilités, les violences verbales et/ou physiques qui ont des conséquences sur la santé mentale et physique des agents. Nous constatons que les répercussions peuvent être gravissimes sur le plan individuel (personnel et professionnel), pouvant aller jusqu’à l’inaptitude à la reprise au poste. Certains salariés sont détruits sur le plan psychologique avec dépersonnalisation. Les agents concernés sont les conducteurs mais également toutes les personnes travaillant à la sécurité et au contrôle.

- Le climat social très tendu dans le cadre de la négociation du nouveau contrat avec la dénonciation des accorts antérieurs de l’entreprise et l’application d’EDIFIS a produit beaucoup d’anxiété avec désorganisation des journées de travail et retentissement sur la santé

- Un risque émergeant, difficile à évaluer en 2010, est en lien avec l’utilisation « ludique » par une

catégorie (à prédominance) de « jeunes », de pointeurs lasers, détournées à fin d’agression vers les conducteurs-receveurs essentiellement et les conducteurs de tramways (beaucoup plus rarement pour les conducteurs du métro). Les agents sont victimes d’agressions visuelles par ce moyen, entraînant un risque d’accident immédiat, et en cas d’exposition prolongées de quelques secondes, des risques de lésions de la rétine. Pour l’année 2010 il n’a pas été constaté de lésion avec altération de la vue définitive.

- Risques de maladie professionnelle N°97 en augmentation du fait d’un nombre croissant de

ralentisseurs sur les voies exploitées par le réseau , du mauvais état de certaines voies , de bon nombre de siègse de conducteur et suspensions défaillantes principalement sur les Agora

- La mauvaise ergonomie des postes de conduites tous modes reste source de Troubles Musculo

Squelettiques ou TMS ( Maladie professionnelle N° 57)

.4 DISPOSITIONS EXPERIMENTALES (art.13 et 14 du décret N°88-1198 du 28 décembre 1988) : non concerné.

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5. EXAMENS MEDICAUX CLINIQUES

RUBRIQUES

2006

2007

2008

2009

2010

5°/1 Examens médicaux périodiques

Visites périodiques et SMR 2650 1112 1067 1191 1604

5°/2 Examens médicaux non périodiques 2701

Visites d'embauche 287 319 324 270 224 d'embauche retardées 6 6 16 12 19 Visites de titularisation 159 93 2 supprimées Visites de réintégration 13 7 7 8 6

Visites de reprise et pré reprise

Après maternité 11 9 9 8 13 Après maladie 475 421 413 439 406 Après accident du travail 202 186 218 193 223 Après agression 27 37 55 34 38 Après maladie professionnelle 0 2 - 0 2

Pré reprise à la demande du salarié 61 42 85 205 288 Pré reprise à la demande de la Sécurité Sociale 11 15 10 21 25 Pré reprise à la demande du médecin traitant 7 8 8 15 15

Visites occasionnelles

A la demande du salarié 136 125 176 166 237 A la demande du médecin du travail 172 139 155 162 323 A la demande de l’employeur 129 91 136 115 133 Visites urgentes 27 25 24 35 34 Visites liées à une agression 24 14 25 58 67

TOTAL DES EXAMENS CLINIQUES 4397 2651 2730 3619 3314

AUTRES Décisions après examen complémentaire 193 192 221 173 152 Avis sur dossier 119 24 40 20 7

TOTAL ACTIVITE MEDICALE CLINIQUE 4709 2867 2991 3812 3373

La formation CHIMED qui est intervenue en fin d’année pour les nouvelles arrivées va permettre une uniformisation des saisies informatiques On note cependant une augmentation notable des visites de reprises après AT+ agression (+ 40) ainsi que les prises en charges par le service des agressés doublés en 2 ans On notera une diminution notable des embauches en 2010 ( moins 50) 5.3 �� Commentaires et observations des médecins du travail sur leur activité clinique :

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La priorité de l’activité clinique a été donnée aux visites d’embauche, aux visites de reprise et aux urgences, ainsi qu’aux visites à la demande des salariés.. Nous nous réjouissons du nombre de visites de pré-reprises qui permettent d’organiser au mieux le retour à l’emploi. Cette augmentation marquée sur l’année 2009 est encore plus importante en 2010 témoigne d’une bonne communication entre les UT, les agents, les assistantes sociales et le service de santé au travail. Nous ne pouvons que rappeler que concernant la prise en charge des salariés victimes d’agression, nous regrettons l’absence de formation du personnel d’encadrement dans l’année 2009.2010 En effet, la qualité de l’accompagnement immédiat par le collectif de travail (hiérarchie proche sur le terrain) conditionne très largement les répercussions du traumatisme sur la santé des agents agressés. Nous rappelons l’importance de la prise en charge globale de ces agressions par l’entreprise. En effet, nous constatons toujours souvent dans notre pratique médicale que le traumatisme laissé par certains manquements devient plus important que l’agression en elle-même. L’agression est un accident de travail que l’entreprise doit s’approprier comme tous les autres. La participation du service médical aux enquêtes AT reste toujours aussi insuffisante bien que très importante pour réfléchir à plusieurs sur les moyens de prévention. La quasi totalité des agents agressés ou présentant un éventuel traumatisme psychologique ont fait l'objet d'au moins un contact personnalisé de l’infirmière par téléphone, prolongé éventuellement par une visite auprès du médecin du travail selon les besoins et les souhaits de l’agent. C’est le médecin du travail qui décide de l’éventuel suivi psychologique spécialisé par des psychologues extérieurs et qui rédige un courrier personnalisé. Attention, cette prise de nouvelles par notre infirmière ne peut se faire qu’à condition que l’information arrive bien jusqu’au service de santé au travail ce qui n’est pas toujours le cas. Dans le domaine des psycho-traumatismes, nous continuons à souligner notre excellente collaboration avec le Dr N. PRIETO et Mr E. CHEUCLE de la Cellule d’Urgence Médico-Psychologique du SAMU de Lyon.

De notre point de vue nous insistons sur 2 points très importants à améliorer : - la formation de la hiérarchie de proximité pour une prise en charge immédiate plus adaptée - l’amélioration de la communication de l’UT avec les infirmières pour une prise en charge plus rapide et plus efficace

14

6. EXAMENS COMPLEMENTAIRES Nous avons toujours en 2010 des saisies incomplètes des examens réalisés en fonctions des risques, ceux-ci n’étant toujours pas bien informés ni exploitables dans CHIMED.

6.1 Examens complémentaires dont la nature et la fréquence sont prévues par les décrets spéciaux pris en application de l’article L 231-2-2 (hors travailleurs temporaires) : Comme en 2009 données non exploitables (chiffres CHIMED incohérents)

6.2 Autres examens complémentaires effectués pour des risques figurant dans des décrets, arrêtés, circulaires ou instructions spéciales : Idem

6.3 Examens complémentaires pouvant être prescrits en applications de l’article R 241-52 : Figure 1. Evolution des examens complémentaires 2009/2010

140210289264144

406

1463

110117123223

64295

828

0200400600800

1000120014001600

Examens

No

mb

re

2009 2010

7 - CONCLUSIONS DES EXAMENS MEDICAUX CLINIQUES ET COMPLE MENTAIRES 7.1 Conclusions professionnelles :

7.1 �� Conclusions professionnelles :

2009 2010 Aptitudes 2033 1529 Aptitudes à mi-temps thérapeutique

188 217

Aptitudes avec restrictions 59 108 Incapacités temporaires 47 75 Inaptitudes avec dossier de reclassement

22 23

Pas de fiche 414 604

7.1 �� Evolution des inaptitudes :

15

Nous ne pouvons que rappeler que le temps partiel thérapeutique est un puissant levier pour la

reprise sur le poste de travail après un arrêt. La prescription relève du médecin traitant. L’organisation du temps partiel thérapeutique est acceptée très différemment en fonction des UT et de

plus en plus souvent refusée et nécessite alors la prolongation de l’arrêt maladie Dans certaines UT, l’accueil des agents à temps partiel thérapeutique est facilité et dans d’autres

l’accueil est discriminatoire et vient aggraver certaines pathologies. On peut regretter que les postes de reclassement se réduisent de plus en plus. Les difficultés se posent du fait de la limitation de la durée des reclassements temporaires à 3 mois

(voire 4 mois de manière exceptionnelle) et de la quasi-disparition des possibilités de reclassement dans le cadre des inaptitudes définitives au poste.

Les médecins perçoivent une rigidification progressive de l’entreprise sur ces questions de reclassement le rendant problématique voire impossible.

Or le reclassement nécessite une grande souplesse, une réactivité et une bonne communication entre les différents acteurs.

Nous insistions l’an dernier dans le cadre de la prévention des risques professionnels liés au

vieillissement de la population (en particulier les conducteurs), sur l’importance d’une réflexion qui s’impose à l’entreprise en termes d’aménagement des horaires ou du temps de travail, par exemple.

En effet, des salariés de plus de 50 ans se voient refuser des demandes de temps partiel choisis en lien avec la pénibilité de leur travail.

Cependant malgré la définition d’un cahier des charges sur ces thèmes le 12/8/10 suite à la signature d’un l’accord aucune réunion de travail n’a eu lieu à ce jour

7.1 �� Commentaires et observations du médecin (notamment sur les motifs d’inaptitude et sur les suites données) : Pathologies en causes dans les inaptitudes. Attention plusieurs pathologies peuvent concerner une même personne. La nature des causes médicales d’inaptitude n’a pas été faite en 2010 non plus .Il se dégage cependant deux pathologies principales :

- Causes rhumatologiques : troubles musculo-squelettiques, lombalgies, tendinites des épaules, sciatiques, cervicalgies …

- Causes psychiques : anxiété, insomnie, hypertension artérielle, consommations d’alcool, de drogues, de psychotropes, crises d’angoisse,….

7.2 Conclusions médicales : 7.2 �� Pathologies dépistées et observées quelle qu’en soit la cause : données non disponibles

7.2 �� Maladies en relation avec le travail :

Pathologies rhumatologiques, cardiovasculaires, digestives, métaboliques et psychiques 7.2 �� Orientations : La majorité des orientations se font vers le médecin généraliste pour les pathologies dépistées.

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A chaque fois que nécessaire, les médecins orientent vers les organismes de reconnaissance de travailleurs handicapés, vers les assistantes sociales de l’entreprise, vers le service de formation de Keolis-Lyon ou vers la correspondante ressources humaines gérant les dossiers de reclassement. Du point de vue des médecins, le service d’accompagnement ressources humaines mérite des moyens supplémentaires dans le cadre de la prévention de l’inaptitude. La cellule d’urgence médico psychologique du SAMU ne reçoit à présent les agents qu’après orientation par le médecin du travail. Dans ce domaine, nous tenons à souligner la poursuite de l’excellente collaboration avec le SAMU Psy. 7.3 Commentaires sur les conclusions médicales : - La fréquence des pathologies rhumatologiques nécessite d’insister sur la qualité de la maintenance des outils de travail : sièges des conducteurs par exemple et réflexion sur l’ergonomie de certains postes de travail à la conception au tram par exemple et formations aux bonnes pratiques - L’entreprise doit s’approprier les risques psychosociaux et s’investir dans une politique de prévention. 8. ACTIONS SUR LE MILIEU DE TRAVAIL

8.1 Temps mensuel consacré par les médecins du travail à leurs actions en milieu de travail (art. R 241-47) :

114 heures/mois, comprenant le tiers temps sur le terrain et les activités connexes (réunions,

formations, etc.), soit 7 ½ journées par mois (soit la moitié du temps réglementaire prévue par le temps réglementaire)

8.2. Etude du milieu de travail et action en vue de l’amélioration des conditions de travail : (Identification et évaluation des risques en milieu de travail) :

8.2 �� Fiche d’entreprise : Date d’établissement de la fiche : établie par les Dr A.M.Thomas et Y.Carré le 22/6/2010 Ce document est très incomplet et est à améliorer 8.2 �� Données numériques : Etudes de postes : 21 La saisie du type de poste étudié n’est pas toujours faite.

Enquêtes suite AT : 10 Le service médical n’est pas suffisamment informé et sollicité pour les enquêtes AT (dont les agressions), qui sont de précieux outils de prévention.

Prévention, sensibilisation

� Vaccination anti grippale : 123 en 2010 contre 289 en 2009, en 2010 ???? � Réunion avec le service prévention sur le risque chimique pendant 2H

17

Même remarque qu’en 2009 : il est urgent qu’une politique sur la prise en compte des risques chimiques soit mise en place dans l’entreprise, indispensable au suivi de la santé des salariés. � Déplacement sur IRIS Bus à St Priest � Réunion avec SAMETH (organisme de maintien dans l’emploi)

Participation au CHSCT : 18 réunions

Le code du travail fait du médecin du travail un membre de plein droit au CHSCT, pour tous les sujets. Les médecins du travail doivent participer au maximum à ces réunions, et se rendront disponibles à chaque fois que possible. Réunions médico-sociales au sein des UT Ces réunions permettent des échanges entre la hiérarchie, l’assistante sociale, l’infirmière et le médecin On peut s’interroger sur leur contenu et les attentes de chacun. Réunions CMT (Commissions Médico Techniques) La pluridisciplinarité n’a pas été mise en place au sein de l’entreprise Keolis-Lyon. Il n’y a pas à ce jour d’IPRP (Intervenant pour la Prévention des Risques Professionnels). L’organisation de ces réunions CMT est sous la responsabilité de l’employeur. C’est le lieu privilégié pour dégager les orientations de l’entreprise en termes de prévention de la santé au travail. Au nombre de 2 en 2010 ces réunions correspondaient plutôt à la restitution par le service de prévention des risques, de son travail de rédaction du document unique et non à de réelles commissions médico techniques comme définies dans les textes

8.2 � Nombre de cas où le médecin du travail a été sollicité par l’employeur, dans le cadre de l’article R 241-42 :

2 demandes du service de prévention des risques professionnels en 2010: - avis médical sur l’intérêt de garder dans l’entreprise toutes les FDS - avis concernant le suivi des agents exposés antérieurement à l’amiante

18

9 – ACTIVITES CONNEXES

De nombreuses réunions de service ont été réalisées en 2010 pour :

- L’organisation des cabinets médicaux en lien avec les changements répétés de secteurs tout le long de l’année en relation avec les départs et arrivées des médecins et infirmières

- L’embauche des infirmières - L’accueil des nouveaux embauchés du service, médecins et infirmières, responsable du service - La répartition des tâches administratives après la suppression du poste de la secrétaire.

Ces activités connexes parasitent notre activité normative L’entreprise connaît toujours les mêmes problèmes de réactivité et de communication.

10 - PLAN D ’ACTIVITE (R 241-41-1) Il semble important de rappeler les conclusions des années précédentes faites par nos collègues :

* BILAN 2007

« 1- Actualisation de la fiche d’entreprise, via les études de lignes et de postes : finalisé 2- Actions de prévention alcool : non poursuivies en 2007 (arrêt de la démarche d’entreprise), 3- Participation à la politique sécurité de l’entreprise : échanges avec le SPRP se poursuit. Travail en commun sur la proposition de groupe de paroles en vue de prévention des agressions. A finaliser sur 2008. »

- * OBJECTIFS 2008 « Parmi les objectifs pour 2008 qu’ils seraient souhaitables de réaliser, mais nécessitant un effectif médical complet dans notre service :

1- Prise en charge des agressions : mise en place des groupes de parole et travail en préventif avec les nouveaux « correspondants sécurité »,

2- Surveillance post exposition amiante et conseil auprès de l’employeur pour la délivrance des attestations post professionnelle liées à l’amiante,

3- Implantation outil de gestion informatique des convocations (« Comet »), 4- Renforcement de la formation des conducteurs aux règles d’hygiène de vie dans la lutte contre

le surpoids et les douleurs du dos : participation du service médical aux modules de formation de la FIMO et de la FCO,

5- Mise en place d’actions de terrain sur la gestion du stress, avec la participation d’un psychologue : groupe de paroles, formation….

6- Relance du groupe alcool et drogue : campagnes de sensibilisation et formation »

* BILAN 2008 et OBJECTIFS 2009 : non présentés ; aucun des objectifs 2008 n’est atteint à ce jour

* OBJECTIFS 2010

19

- Elaboration de la fiche d’entreprise demandée à plusieurs reprises par Madame le Dr Mur, médecin Inspecteur pour 2010

- Participation à la démarche de réflexion sur le risque psycho social

- Amélioration de la collaboration entre le service médical et le service de prévention des risques

professionnels, en particulier sur le risque chimique et sur les attestations d’exposition à l’amiante dans le cadre des suivis post-professionnels avec mise en place d’une équipe pluridisciplinaire actuellement inexistante au sein de Keolis-Lyon.

- Le service médical souhaite la mise en place de réunions de Commission Médico Technique

régulières telles que définies dans le Code du Travail : présence du représentant de l’employeur, du service de prévention des risques professionnels, des médecins du travail et intervenants ponctuels.

•••• BILAN 2010

- Rédaction très incomplète de la fiche d’entreprise le 22/06/2010 par manques de données transmises par l’employeur concernant les risques et le nombre d’agents exposés à ces risques dans l’entreprise

- Echec de mise en place d’actions concrètes en terme de risque psycho social - Pas de mise en place de la pluridisciplinarité - peu d’avancées pratiques en termes de prise en compte du risque chimique et gestion des FDS - pas d’attestation d’exposition antérieure à l’amiante délivrée en 2010 pour les agents partant à la retraite - pas d’organisation de CMT OBJECTIFS 2011 :

- Respect de la réglementation - Construction de la pluridisciplinarité pour adapter notre activité médicale aux risques

professionnels identifiés dans l’entreprise.

Présentation sommaire du plan :

- S’agit-il d’un ou de plan(s) commun(s) à plusieurs médecins du travail de l’entreprise ? Oui.

- S’agit-il d’un ou de plan(s) commun(s) à plusieurs entreprises ? Non.

Liaisons du médecin du travail dans l’entreprise et hors de l’entreprise :

- Echanges réguliers avec les assistantes sociales de l’entreprise - CHSCT - Commissions médico-sociales au sein des UT à redéfinir - Commission « reclassement – inaptitude » mensuelle. - Les médecins sont en demande d’une meilleure information interne sur les projets en cours et les

orientations prises par les décideurs. Des réunions régulières avec le DRH et ou le Directeur Général sont nécessaires dans ce cadre là.

20

11 – RAPPORT INFIRMIER Cf Page 21

12. OBSERVATIONS GENERALES DES MEDECINS DU TRAVAIL SUR L EUR ACTIVITE En 2009 nous précisions que l’année nous permettait d’espérer une organisation de travail efficace avec une équipe médicale complète. Cependant, l’année a été marquée par le renouvellement de toute l’équipe médicale et partiel des soignantes, l’effectif n’ayant été complet que pendant 3 mois. Le fonctionnement a été très perturbé par ces changements avec des pertes de mémoire et des savoirs faire du service.

En 2010 nous constatons la même situation Le manque d’effectif médical a entrainé: - l’abandon des visites périodiques Seules les visites urgentes, non périodiques ont été effectuées. Il n’a pas été possible de programmer le suivi des travailleurs de nuit, des agents soumis à une surveillance médicale renforcée ? - l’abandon des actions préventives : Compte tenu de la charge de travail le tiers temps sur le terrain n’a pas pu être fait et pourtant il doit représenter réglementairement au moins 1/3 du temps de travail….. Conclusion en 2010 : Nous n’avons pas eu les moyens d’exercer notre métier de médecin du travail.

La constatation en 2010 des mêmes difficultés de fonctionnement que les années précédentes provoque chez ceux qui sont encore la et les subissent un sentiment de grand découragement ….. Depuis 2007 nous constatons le manque d’intégration de la dimension santé au travail dans les projets de l’entreprise

De ce fait nous ne pouvons que nous interroger sur les attentes de l’entreprise concernant le service médical et le rôle du médecin du travail en particulier.

- - - - - - - - - - - -

Rapport annuel 2010 du service infirmier Service de santé au travail

Entreprise Kéolis Lyon

Rédacteurs : ESNAULT Frédérique SAUNIER Chantal TALLEC Marie-Pierre

__________________________________________________________________________________________ Rapport annuel d’activité infirmière 2010, Kéolis Lyon. sur 32

Sommaire Glossaire………………………………………………………………………... 23

1. Organisation du service infirmier………………………………………........ 24

1.1. Le personnel infirmier…………………………………………………………………. 24

1.2. Les locaux……………………………………………………………………………….. 24

1.2.1. Part-Dieu………………………………………………………………………………. 24 1.2.2. Perrache………………………………………………………………………………... 25 1.2.3. Poudrette…………………………………………………………………………......... 25

1.3. Le matériel……………………………………………………………………………… 25

2. Activité des soins…………..………………………………………………... 26

2.1. Soins dispensés à l’infirmerie…………………………………………………….......... 26

2.2. Soins et activités téléphoniques……………………………........................................... 26

3. Activité de Tiers Temps……………………………………………………... 26

4. Activité en lien avec les visites médicales…………………………………... 27

4.1. Pré-visites infirmières……………………………………………………...................... 27

4.2. Secrétariat en lien avec la visite médicale………………………………….................. 27

4.3. Examens complémentaires………………………………………………...................... 28

5. Actions de prévention……………………………………………………….. 28

5.1. Campagnes de prévention…………………………………………………………….. 28

5.2. Prévention et analyse des accidents du travail……………………………………….. 28

6. Partenariat…………………………………………………………………… 29

7. Activité logistique…………………………………………………………… 30

8. Formations…………………………………………………………………... 30

8.1. Formations collectives………………………………………………………................. 30

8.2. Formations individuelles……………………………………......................................... 30

8.2.1. Objectifs des formations 2010 des infirmières…………………………....................... 30 8.2.2. Bilan des formations suivies en 2010 par les infirmières……………........................... 31

9. Tâches annexes du service infirmier………………………………………… 31

10. Conclusion…………………………………………………………………. 31


Glossaire

ADES : Association départementale d’éducation pour la santé AMIS : Accueil, Médiation, Information, Service AT : Accidents du Travail CARSAT : Caisse d’assurance de retraite et de la santé au travail CDD : Contrat à durée déterminée CDI : Contrat à durée indéterminée CHSCT : Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail CUMP : Cellule d’urgence médico-psychologique CUO : Chef d’Unité Opérationnelle ETP : Equivalent Temps Plein GIT : Groupement des Infirmières du travail MP : Maladie Professionnelle SAMETH : Service d’appui au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés SMR : Surveillance Médicale Renforcée SPRP : Service de Prévention des Risques Professionnels SYTRAL : SYndicat mixte des Transports pour le Rhône et l’Agglomération Lyonnaise


1. Organisation du service infirmier 1.1. Le Personnel infirmier ESNAULT Frédérique, infirmière en santé au travail. En CDI depuis le 25 janvier 2010. Non placée jusqu’au mois d’avril 2010. A compter de cette date, a travaillé en alternance aux cabinets médicaux de Perrache avec le Dr Carré et Part-Dieu avec le Dr Thomas jusqu’au mois d’octobre. Affectée depuis au cabinet médical de Perrache. Exerce à temps plein. Travaille actuellement en binôme avec le Dr Poucholle. BERNIER Céline, infirmière en santé au travail. à 80% Affectée au cabinet médical de la Part Dieu, a travaillé avec le DR THOMAS jusqu’au 31 juillet 2010, en congé sabbatique depuis. SAUNIER Chantal, infirmière en santé au travail. Affectée aux cabinets médicaux de Perrache et de Poudrette de janvier à juin, puis uniquement à celui de Poudrette à compter du mois de juillet. Exerce en 0,8 Equivalent temps plein depuis le mois de décembre 2010. Travaille actuellement en binôme avec le Dr Carré. SENNEPIN Annick, infirmière en santé au travail intérimaire. A effectué une mission intérimaire d’une semaine au mois de novembre 2010, à temps plein, au cabinet médical de la Part-Dieu. TALLEC Marie-Pierre , infirmière en santé au travail. Affectée au cabinet médical de la Part Dieu, a travaillé avec le DR Vassel jusqu’ au mois de mars 2010. Exerce à temps plein. Travaille en binôme avec le Dr Beljilali depuis le mois de novembre 2010.

Commentaire L’année 2010, dans la continuité de 2009 a été encore une année d’importants mouvements du personnel médical et paramédical. 1.2. Les locaux Pour mener à bien sa mission, le service infirmier dispose de locaux et de matériels qui offrent sur le site de la Part-Dieu et de Poudrette des conditions très satisfaisantes d’accueil et de travail. 1.2.1. Part -Dieu - Deux bureaux infirmiers pour l’accueil et les entretiens avec les salariés. - Un local pour la prise de paramètres biométriques et les analyses d’urines.


- Un local pour l’exploration fonctionnelle audiométrique et spirométrique. - Une salle de soins équipée d’un lit d’examens et de matériel d’urgence : appareil à ECG, sac d’intervention d’urgence sur site, oxygène médical. Commentaire : problème d’isolation phonique pour le local d’exploration fonctionnelle. 1.2.2. Poudrette Les locaux sont fonctionnels au cabinet médical de la Poudrette. Commentaire: Déjà signalé dans les précédents rapports annuels, il persiste un problème d’isolation phonique, entre la salle d’attente et le bureau de l’infirmière ce qui ne permet pas d’assurer la complète confidentialité des entretiens avec les salariés. 1.2.3. Perrache - Pas de pièce dédiée aux différents examens d’exploration fonctionnelle. - Existence d’une armoire d’archivage des dossiers des salariés dans la salle d’attente. Commentaire - L’étroitesse des locaux sur le site de Perrache contraint l’infirmière à pratiquer les examens paracliniques dans son bureau. Les examens tels que les audiométries sont dès lors réalisés dans des conditions de bruit incompatibles avec des résultats fiables : téléphone qui sonne, réfrigérateur qui se met en marche durant l’examen… - Les sites de Perrache et de Poudrette ne disposent pas de liaison informatique pour la réalisation de l’exploration fonctionnelle Spirométrique et Audiométrique. La saisie de ces examens est donc manuelle ce qui génère un coût supplémentaire en terme de temps passé à cette saisie et un risque d’erreurs non négligeable malgré toute l’attention portée à celle-ci. 1.3. Le matériel - Matériel d’examens complémentaires : Ergovision Essilor® pour la réalisation des tests visuels, Audiomètre Fim® pour la réalisation d’audiométries, Spiromètre Fim® pour la réalisation des explorations fonctionnelles respiratoires, débit-mètre de pointe, Clinitek 50® pour la lecture des bandelettes urinaires, glucomètre FreeStyle Abbott® pour le dosage des glycémies capillaires, un appareil Reflotron Roche® dans chaque cabinet qui permet une lecture instantanée de certains paramètres biologiques à partir d’une goutte de sang capillaire. - Equipement informatique : les 4 infirmières disposent d’un ordinateur pour la tenue des agendas médicaux et la saisie des consultations.


2. Activité de soins Les actes d’infirmerie regroupent les soins, les examens complémentaires (ainsi que les prises de sang), les entretiens et appels téléphoniques , les vaccinations. Ces actes sont réalisés par les infirmières mais les médecins peuvent s’y associer (vaccinations). L’ensemble de ces actes est enregistré dans les dossiers médicaux confidentiels des salariés, dans un souci d’historisation et d’obligation médico-légale. 2.1. Soins dispensés à l’infirmerie Figure 1. Soins infirmiers par nature, dispensés à l’infirmerie en 2010

1. Bilan Hygiène, Sécurité et Conditions de travail 2010 de l’entreprise Kéolis. 2.2. Soins et activités téléphoniques - Entretiens téléphoniques de suivi d’agressions : non comptabilisé pour l’année 2010 ; Dès que le service médical est informé qu’un agent est victime d’une atteinte physique ou psychique, l’infirmière du secteur se met systématiquement en contact avec l’agent en difficulté. - Prises de rendez-vous : 2000 Il s’agit des rendez-vous pour convocations aux visites périodiques, aux visites de pré-reprise, de reprise, aux visites à la demande du salarié, de l’employeur ou du médecin.

3. Activité de tiers-temps Aucune activité de tiers-temps n’a été réalisée par le service infirmier en 2010.

40 % des soins sont des Soins Relationnels et Educatifs : entretiens. On peut constater que 29 % de ces soins sont des « entretiens de suivi d’agressions ». Les « atteintes à la personne » représentent en effet 40 % des accidents du travail en 2010 dans l’entreprise1.

n = 110Entretiens

suivi d'agressions

29%

Entretiens conseils

11%

Dispensation de

médicaments 24%

Suivis de paramètres :

tension artérielle

14%

Soins-Pansement-

suivis 22%


4. Activité en lien avec les visites médicales Avant la consultation médicale, l’infirmière réalise une « pré-visite » au cours de laquelle elle effectue les examens complémentaires prescrits par le médecin du travail en fonction du poste de travail, et un entretien avec le salarié. L’entretien infirmier est un entretien individuel entre l’infirmière et le salarié qui permet de recueillir les demandes et les besoins en matière de santé et de fournir des informations ou des conseils dans son champ de compétences ainsi qu’un soutien psychologique. 4.1. Pré-visites infirmières

Figure 2. Répartition des pré-visites médicales par type de visite année 2010

1. Equivalent temps plein L’effectif de salariés attribués en 2010 est de 4200 auquel il faut ajouter 280 embauches. Les 1048 visites « Autres » correspondent à des visites à la demande du médecin de la sécurité sociale, à la demande de l’employeur, du salarié, liées à une agression… On remarquera que les 955 (646 + 309) visites de pré-reprise et de reprise après maladies ou AT1 représentent un peu plus de 31 % de la totalité des visites. 4.2. Secrétariat en lien avec la visite médicale - Prise de rendez-vous téléphonique pour les convocations aux différents types de visites. - Prise de rendez-vous par messagerie pour les visites périodiques. - Préparation administrative des visites médicales et classement des dossiers, des résultats d’examens complémentaires, après la visite. Nous constatons que nous passons plus de temps à la préparation de la visite médicale et aux différentes tâches administratives qu’à la réalisation de la visite en elle même : moins de temps passé auprès du salarié ! 1 Accidents du travail

3056 pré-visites ont été assurées en 2010. On pourra ajouter que 222 rendez-vous programmés n’ont pas été honorés donc perdus ce qui représente un certain coût, ces absences ne pouvant pas être remplacées.

229

309

646

824

1048

0 200 400 600 800 1000 1200

Visites d'embauche

Visites de pré-reprise

Vistes de reprise

Visites périodiques+SMR

Autres

Nombre de visites


4.3. Examens complémentaires Les infirmières ont réalisé 3642 examens complémentaires en 2010 (Figure 3) auxquels il faut ajouter 16 analyses par Reflotron . Ces examens sont effectués dans le cadre des visites périodiques, des visites de surveillances médicales renforcées et des visites d’embauche. Les prises de paramètres biologiques relèvent généralement du rôle propre de l’infirmière dans le cadre de l’établissement du diagnostic infirmier lors de la prise en charge du salarié. Concernant les bilans sanguins, précisons qu’en visite périodique ils sont essentiellement pratiqués au profit des salariés des ateliers. A noter que 106 bilans sanguins supplémentaires ont été prélevés en laboratoire. Par ailleurs, les 256 vaccinations comprennent 117 DTP (Diphtérie-Tétanos-Polio) : Revaxis® et 123 vaccins anti-grippaux.

Figure 3. Répartition des 3642 examens réalisés par les infirmières en 2010

828

110

295

76

828 830

223 196256

0

100

200

300

400

500

600

700

800

900

Visiométrie ECG de repos Audiométrie EFR Bandelettesurinaires

Recherchedrogues

Bilan sanguin/ serviceinfirmier

Examens Paracliniques Examensbiométriques

Examens biologiques Vaccinations

5. Actions de prévention 5.1. Campagnes de prévention Les infirmières de Kéolis ont participé à la campagne de vaccinations contre la grippe saisonnière 5.2. Prévention et analyse des accidents du travail 22 accidents du travail bénins ont été enregistrés au cabinet médical de la Part Dieu.


Les infirmières ont participé à 1 analyse d’AT au métro de Gerland concernant un conducteur de métro, 3 analyses à UTS concernant des conducteurs/receveurs de bus et 2 à UTV. Une infirmière a participé à la Formation Médialys2 : formation prévention et hygiène de vie, destinée aux agents Médialys qui interviennent sur le réseau TCL, dans le cadre de la Fonction AMIS3.

6. Partenariat Les infirmières ont travaillé en partenariat avec : - Les médecins selon des protocoles de soins datés et signés par les Docteurs Carré et Thomas. - Les deux assistantes sociales : Mme CERATO Sabine et Mme TROMPILLE Catherine. - Le service Ressources Humaines qui leurs procure les informations nécessaires à l’organisation des visites médicales (liste des salariés à convoquer, informations concernant les embauches, les départs, les arrêts maladies AT et les MP et maladies, etc.…) - Les correspondants des unités de transport : ordonnancement, chefs de groupe, coordinateurs, CUO4 … - Le SPRP5 et les membres du CHSCT :

• Participation à l’élaboration et la mise en place du document unique d’évaluation des risques de l’entreprise.

• Participation à la mise à jour du plan canicule. - Les partenaires sociaux externes à l’entreprise : ADES6 – CARSAT7 – CUMP8 – SAMETH9….. 2 Association crée le 08 avril 2006 à l’initiative du Sytral, de la Communauté Urbaine de Lyon, du Conseil Général du Rhône et de Kéolys (délégataire) en partenariat avec les acteurs économiques et sociaux de l’agglomération lyonnaise. [En ligne]. (Site consulté le 20.03.2011). Disponible sur : http://www.sytral.fr/fileadmin/template/images/user_upload/PRESSE/2007/dp_medialys_juin07.pdf 3 Pour Accueil, Médiation, Information, Service. En 1994, le Conseil Général du Rhône a donné naissance à Emploi Pour le Rhône, association qui emploie les AMIS dont le Sytral et Kéolis sont devenus partenaires. Les AMIS sont mis à la disposition du réseau TCL sous la responsabilité de Kéolis Lyon. Dès 2006 avec la création de Médialys, deux dispositifs d’insertion fonctionnaient sur le réseau TCL, le dispositif « AMIS » et le dispositif « Présence » portés respectivement par les associations Emploi Pour le Rhône et Médialys. A compter de 2010, un seul dispositif subsiste sous le nom de AMIS et porté par une seule association Médialys. [En ligne]. (Sites consultés le 20.03.2011). Disponible sur : http://www.sytral.fr/fileadmin/template/images/user_upload/PRESSE/2009/cp_cs_nov_2009.pdf http://www.millenaire3.com/Les-AMIS-Accueil-Mediation-Information-Servi.122+M51a422c4c8b.0.html 4 Chef d’unité opérationnelle 5 Service de Prévention des Risques Professionnels 6 Association Départementale d’Education pour la Santé 7 Caisse d’Assurance de Retraite et de la Santé Au Travail, anciennement CRAM 8 Cellule d’urgence médico-psychologique, sise à l’hôpital Edouard Herriot à Lyon. 9 Service d’Appui au Maintien dans l’Emploi des Travailleurs Handicapés.


7. Activité logistique Depuis juin 2009, la secrétaire du service médical Mme Mazat Martine a quitté le service et n’a pas été remplacée. Il en résulte pour le service infirmier un surcroît de travail administratif et un glissement de tâches : - Tenue du standard du service - Gestion et prise des rendez-vous - Gestion, commandes et suivi des commandes de pharmacies - Gestion, commandes et suivi des produits de consommation courante - Gestion, commandes et suivi des produits de papeterie - Gestion et maintenance des appareils de mesure et d’exploration - Gestion des abonnements aux revues médicales - Création et archivages des dossiers médicaux des agents - Suivi des factures - Transfert de dossiers dans les cabinets médicaux annexes et vice versa, - Supervision du ménage, des petits travaux, - Gestion du courrier : ouverture, distribution, préparation des valises de transport courrier, et redistribution - Saisie dans le logiciel CHIMED (Logiciel de santé au travail) des notes d’enregistrements émanant du service des Ressources Humaines concernant les différents mouvements des agents au sein de l’entreprise : mutations, démissions, départs en retraite…

8. Formations 8.1. Formations collectives - Formation complémentaire des médecins et des infirmières au logiciel CHIMED : 2 jours en décembre 2010. Formation dispensée par une formatrice de Val Informatique, société commercialisant le logiciel. 8.2. Formations individuelles 8.2.1. Objectifs des formations 2010 des infirmières • Exposition professionnelles chimiques : suivi et traçabilité, • Prévention des maladies liées au travail et plus particulièrement les TMS, • Le maintien dans l’emploi, • La prévention des risques psychosociaux : démarche de prévention interdisciplinaire : salariés, encadrement, IPRP, médecins, infirmiers, • La consultation infirmière : sa place aujourd’hui…et demain, • Le cadre réglementaire de la profession d’infirmière en santé au travail en 2010 et l’évolution de


ses missions. 8.2.1. Bilan des formations suivies en 2010 pour les infirmières 1. Prévention des risques psychosociaux dispensée par la Société de Médecine du Travail de Lyon : 1 journée, 1 infirmière. 2. Formation à la prise en charge des agressés dispensée par des médecins de la CUMP (Cellule médico-psychologique) du SAMU de LYON en juillet 2010 : 2 jours, 1 infirmière. 3. Formation dispensée par l’organisme de formation C3S sur la nutrition : 2 jours, 1 infirmière. 4. Formation sur le tabac, formation basée sur des méthodes de thérapie comportementale et cognitive validée : 2 jours, 1 infirmière. 5. Prévention sur le sommeil organisée par la Société de Médecine du Travail : 1/2 journée, 1 infirmière. 6. ARAPT : risques psychosociaux. 1 journée, 2 infirmières. Le service a accueilli une nouvelle infirmière en janvier 2010 et trois médecins : les Dr Beljilali, Vansteenkiste et Poucholle au mois d’octobre 2010.

9. Tâches annexes du service infirmier - Transfert des archives médicales - Le suivi et l’assistance informatique concernant le logiciel Chimed est assuré par une infirmière du service, Mme Saunier C.

10. Conclusion La reconnaissance de la spécialité d’Infirmière en Santé au Travail existe depuis plusieurs années notamment avec la mise en œuvre de formations diplômantes telles que le DIUST (Diplôme Inter-Universitaire en Santé au Travail), la LIUST (Licence Inter-Universitaire en Santé au Travail) et le Master en santé publique… � Cependant, notre place reste encore très limitée et peu définie au sein de l’entreprise Kéolis et par conséquent cela nous laisse un sentiment d’inutilité et d’incompréhension. Une de nos missions, après avoir fait le deuil du « soin » est de développer le « prendre soin » d’une personne non malade mais dont la situation de travail peut avoir une incidence sur sa santé et inversement. Ce « prendre soin » se fait au cours de l’entretien infirmier lors de la pré- visite médicale. Ces contacts restent les seuls points positifs dans l’entreprise.


Nous sommes peu sollicitées pour d’autres missions telles que : - Démarches de préventions des risques professionnels, - Campagne de santé publique, - Etudes des lieux de travail, - Analyse des accidents du travail… …alors que les tâches administratives relèvent plus du domaine du secrétariat que du diplôme d’état d’infirmière. Nos difficultés sont néanmoins en partie liées aux changements organisationnels internes nécessitant une adaptation permanente : - Départ de la secrétaire en Juin 2009, non remplacée à ce jour. - Départ de 2 médecins (Dr Vassel, Dr Thomas). - Accueil d’une nouvelle responsable du SPRP et des services Médical et Social depuis septembre 2010. - Accueil de 3 nouveaux médecins en octobre 2010 - Redécoupage des sectorisations des médecins et infirmières. - Transmissions des savoirs aux nouveaux arrivants. Ces changements réguliers de personnels impliquent des restructurations permanentes du service de santé au travail perdurant dans le temps et empêchant d’avancer, donnant l’impression d’être dans un éternel recommencement. Comment accueillir et encadrer des étudiants infirmiers que nous devrions accompagner au cours de leur formation, tâches qui font partie intégrante de nos missions et ne peuvent être mis en place dans ce contexte ?

Comment dès lors rester professionnelles au cours de nos entretiens avec les agents ?

Mmes Esnault F, Saunier C., Tallec M.P. Infirmières en santé au travail

RAPPORT ANNUEL 2010u000182 · Service marketing DEPIC Nord, Métro UTC UTP PC Métro CSO...

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