RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE MEDICALE DE L’EHPAD situation … · 2020-06-10 · 2 1.3. Faits...

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IMPORTANT : Lorsque des données chiffrées sont à renseigner, merci de préciser « 0 » pour une valeur nulle ou « ND »

lorsque la donnée est indisponible (tout champ vide est analysé comme une donnée manquante)

Mot suivi d’une * : Précision et/ou définition dans le lexique se trouvant à la fin du document

Périmètre du RAMA :

- RAM à renseigner par unité géographique

- Sont exclus du RAMA les lits des dispositifs expérimentaux type EEPA-PHV (pour personnes handicapées vieillissantes)

Items ajoutés en 2019

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE MEDICALE DE L’EHPAD situation au 31 décembre 2019

Année RAM :

Médecin coordonnateur :

Adresse mail du médecin coordonnateur :

1. Présentation de l’établissement

1.1. Données administratives

Nom de l’établissement :

FINESS juridique :

FINESS géographique (s) :

Adresse :

Téléphone 1 : Téléphone 2 : Mél établissement :

Statut

Public

Privé non lucratif Privé lucratif

Tarif

Partiel Global

Habilitation Aide Sociale

Oui Non

1.2. Capacité de la structure

Nombre de lits autorisés :

Nombre de lits installés :

Dont nombre de chambre à un lit avec sanitaire attenant dédié (lavabo &

douche & WC) :

Nombre de lits d’hébergement temporaire :

Dont nombre de chambre à un lit avec sanitaire attenant dédié :

Nombre de lits en unité Alzheimer sécurisée :

Dont nombre de chambre à un lit avec sanitaire attenant dédié :

Nombre de lits UHR :

Nombre de places d’accueil de jour :

Nombre de places installées PASA :

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1.3. Faits marquants

Ce qui s’est passé d’important dans l’année écoulée

1.4. Particularités architecturales

Avez-vous … ? non oui

Secteur d’hébergement temporaire (individualisé et géographiquement localisé)

Secteur Accueil de jour (individualisé et géographiquement localisé)

Secteur Unité Alzheimer sécurisé

Espace intérieur de déambulation aménagé

Espace extérieur de déambulation aménagé fermé

Espace extérieur non fermé accessible et aménagé

Espace de type Snoezelen

1.5. Locaux de soins

Avez-vous … ? Absent Existant

et adapté

Existant et non adapté

Bureau médical

Le bureau médical est-il partagé? oui non

Infirmerie ou salle de soins

Salle de kinésithérapie

Espace sécurisé réservé aux médicaments

Commentaires sur Intérêts / Limites / Ce qu’il reste à faire :

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1.6. Ressources humaines rémunérées au 31 décembre de l’année du rapport

Personnels salariés jour + nuit ETP présents sur le

terrain

Nombre ETP budgétés (convention)

Médecin coordonnateur (si aucun mettre

0 à ETP pourvus)

Ensemble des Infirmiers (y compris

infirmier coordonnateur)

Infirmier coordonnateur (si aucun mettre

0 à ETP pourvus)

Aide-soignant / Aide Médico-Psychologique diplômés

Combien parmi eux sont Assistants en Gérontologie ?

Auxiliaire faisant fonction * d’AS ou AMP ,

Agent de Service Attention : ne pas

comptabiliser ici les agents faisant fonction d’AS pris en compte ci-dessus)

Parmi les FFAS au 31 décembre, combien en ETP, parmi les personnels présents sur le terrain, sont titulaires du diplôme suivant : Diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale (DEAVS) …..ETP Diplôme d’Etat d’accompagnement éducatif et social (DEAES) …..ETP Le poste de médecin coordonnateurs a-t-il été vacant dans l’année oui non Durant l’année du rapport d’activité, pendant combien de mois cette vacance a-t-elle persistée ? Le médecin coordonnateur a-t-il une activité de médecin traitant au sein de l’établissement ? oui non

Personnel présent la nuit

Nombre de professionnels présents la nuit (présents une nuit donnée, si aucun mettre 0) :

- Infirmiers sur place :

- Infirmiers en astreinte :

- Aides-soignants diplômés :

- Veilleurs / agent de service :

Autres personnels intervenants

Professionnels libéraux ?

Professionnels salariés ? (Mettre 0 à ETP

pourvus si aucun)

ETP pourvus ETP budgétés (convention)

Psychologue oui non

Kinésithérapeute oui non

Ergothérapeute oui non

Diététicienne oui non

Dentiste oui non

Orthophoniste oui non

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Professionnels libéraux ?

Professionnels salariés ? (Mettre 0 à ETP

pourvus si aucun)

ETP pourvus ETP budgétés (convention)

Psychomotricien oui non

Animateur oui non

Éducateur sportif spécialisé PA oui non

Pédicure oui non

Si autres intervenants, préciser lesquels

Nombre de médecins généralistes intervenant dans l’EHPAD :

Dont nombre de médecins généralistes ayant signé le contrat type avec l’EHPAD : Nombre de médecins traitants ayant stoppé leur intervention dans l’EHPAD durant l’année du rapport d’activité et non remplacé après 3 mois de vacance (en dehors des vacances programmées) :

Nombre de kinésithérapeutes libéraux intervenant dans l’EHPAD :

Dont nombre de kinésithérapeutes libéraux ayant signé le contrat type avec l’EHPAD :

Autres professionnels ayant contractualisé : oui non

Si oui, préciser :

1.7. Soins bucco-dentaires

Les résidents ont-ils accès à des soins dentaires, relevant d’un chirurgien-dentiste :

- au cabinet dentaire ? oui non

- au sein de l’Ehpad ? oui non

Un bilan bucco-dentaire est-il proposé dans les premiers mois d’entrée en Ehpad et réalisable par un chirurgien-dentiste ? oui non

Y a-t-il un fauteuil dentaire installé dans votre EHPAD ? oui non

1.8. Circuit du médicament

Disposez-vous d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ? oui non

Existe-t-il une liste préférentielle de médicaments ? oui non

Les piluliers sont principalement préparés (cocher une seule case) :

Dans l’EHPAD par les infirmièr(e)s

Dans l’EHPAD par un pharmacien d’officine

Dans une PUI (dans ou hors Ehpad)

En dehors de l’EHPAD dans une officine de ville

Autre – Préciser :

Commentaires sur Apports / Limites / Besoins :

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2. Mouvements annuels des résidents

NOUVELLES ENTREES en HP

Nombre total d’entrées en HEBERGEMENT PERMANENT(HP)

Répartition par sexe des entrants (Effectifs)

Femmes

Hommes

Lieu de séjour avant entrée en Ehpad (Effectifs)

Domicile

Établissements de santé (court séjour, SSR,

USLD)

Autre EHPAD

Autre établissement médico-social (ESAT,

FAM..)

Origine géographique des entrants (Par référence au dernier domicile) (Effectifs)

Même département

Autre département d’Occitanie

Hors Occitanie

Age moyen d’entrée

SORTIES en HP

(hors décès)

Vers le domicile (Nb)

Vers un autre Ehpad (Nb)

Vers un autre établissement d’hébergement (USLD, FAM, MAS…) (Nb)

DECES en HP Nombre total de décès en HP

Lieu du décès (Effectifs)

En EHPAD

Au domicile

En établissements de santé (court séjour, SSR, USLD)

Nombre de décès pour une durée de séjour de moins de 6 mois

HOSPITALISATIONS

Nombre de résidents hospitalisés (hors HAD)

Nombre de résidents ayant bénéficié d’une HAD

Nombre total d’hospitalisations dans l’année

Dont Nb d’hospitalisations via un service d’urgence

Dont Nb d’hospitalisations de nuit * (survenues entre 20h et 8h,

hors hospitalisations programmées)

Dont Nb de ré-hospitalisations dans les 72h suivant une sortie d’hospitalisation

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PRISE EN CHARGE EN COLLABORATION AVEC DES SERVICES OU DES EQUIPES MOBILES SPECIALISES DE LA REGION (Interventions

sur site ou sur consultations)

Nombre de résidents ayant bénéficié de la mobilisation du réseau territorial ou de l’équipe de soins palliatifs (soins palliatifs,

douleur, maladie chronique)

Nombre de résidents ayant bénéficié de la mobilisation des services psychiatriques ou équipes de psychiatrie

Nombre de résidents ayant bénéficié de la mobilisation d’une équipe mobile gériatrique

AUTRE PRISE EN CHARGE

Nombre de résidents différents admis dans l’année en hébergement temporaire

Nombre de résidents différents admis en PASA

Nombre de résidents différents relevant de soins en UHR

Nombre de résidents différents ayant pu bénéficier d’une entrée en UHR

Commentaires sur :

- le profil des entrants de l’année :

- le profil des personnes qui ont fait une demande d’admission et n’ont pu être admis :

- la mobilisation des équipes spécialisées :

- les admissions en PASA et UHR :

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3 Population hébergée en hébergement permanent (HP) (renseignée à partir de GALAAD)

Nombre de résidents présents :

Au 1er janvier de l’année du rapport

Au 31 décembre de l’année du rapport

Nombre de résidents présents à la date de la coupe réalisée dans l’année :

Nombre d’hommes (GALAAD)

Nombre de femmes (GALAAD)

Age moyen de la population dans l’EHPAD (GALAAD)

Nombre de moins de 60 ans (GALAAD)

Nombre de 60-69 ans (GALAAD)




Nombre de 100 ans et plus (GALAAD)

A partir du dernier GMP réalisé

Nombre de GIR1 (GALAAD)

%


%


%


%


%


%

Dernier GMP validé : Date de validation (format MM/AAAA) : __/____

Dernier GMP réalisé : Date de réalisation (format MM/AAAA) : __/____

Nombre de résidents ayant un projet de vie individualisé :

Nombre de résidents pour lesquels le projet de vie a été réalisé pour la première fois ou réactualisé, au cours de l’année écoulée :

Vacance des médecins traitants pour les résidents en HP :

En dehors des vacances programmées, il s’agit d’exposer l’éventuel non-remplacement d’un médecin

traitant suite à départ, retraite, longue maladie…

Nombre de résidents n’ayant plus de médecin traitant pendant plus de 3 mois sur la durée de l’année (en

dehors des vacances programmées) :

Commentaires sur l’évolution par rapport à l’année précédente et sur les tendances évolutives :

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4. Besoins de soins (renseignés à partir de PATHOS)

Dernier PMP validé : Date de validation (format MM/AAAA) : : __/____

Dernier PMP réalisé : Date de réalisation (format MM/AAAA) : : __/____

Résidents ayant besoin de soins médico techniques importants (SMTI)

(Renseigner à partir du dernier PMP validé)

Nombre :

% :

Besoin global de soins calculé à l’aide du GMPS *

Commentaires

5. Activité médicale (incluant les indicateurs GDR) – Résidents en HP

La fiche de liaison d’urgence est-elle :

- opérationnelle ? oui non

- accessible au personnel présent la nuit ? oui non

5.1. Prise en charge de la douleur et de la fin de vie - au 31/12 de l’année du rapport

Parmi les résidents présents, nombre de résidents ayant eu, au cours de l’année, au moins une évaluation de la

douleur avec une échelle validée* et tracée dans le dossier :

Parmi les résidents présents et en capacité de désigner une personne de confiance :

- nombre de résidents ayant désigné une personne de confiance :

- nombre de résidents n’ayant pas souhaité désigner une personne de confiance :

Téléchargement de la Fiche Urgence Pallia

La fiche urgence Pallia est-elle renseignée par les professionnels pour les résidents en situation palliative ? oui

non

Combien de résident ont été adressés en hospitalisation ou aux services d'accueil des urgences avec la fiche urgence pallia renseignée ?

Sur les 5 DERNIERS DECES, combien ont fait l’objet d’une décision de limitation ou d’arrêt des traitements en rapport avec une fin de vie ? NB - Pour les DECES = ne sont concernés que les 5 derniers décès de résidents en hébergement permanent et en fin de vie et donc

survenus de façon « non soudaine »

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5.2. Prévention de la dénutrition - au 31/12 de l’année du rapport

Une pesée mensuelle de tous les résidents sur 3 mois consécutifs est-elle mise en place

au sein de l’Ehpad ? oui non

Un protocole de prise en charge des patients dénutris est-il mis en place

au sein de l’Ehpad? oui non

Parmi les résidents présents au 31/12, nombre de résidents ayant présenté, au cours de l’année :

- Une dénutrition simple * :

- Une dénutrition sévère * :

5.3. Escarres - Pour l’année écoulée

Nombre d’escarres acquises, au-delà du stade d’érythème persistant (soit > au stade 2), dans l’Ehpad au

cours de l’année écoulée :

5.4. Suivi des chutes - au 31/12 de l’année du rapport

Une évaluation du risque de chutes est-elle mise en place au sein de l'EHPAD ? oui non

Parmi les résidents présents, nombre de résidents différents ayant chuté au moins une fois au cours de

l’année écoulée :

Nombre de chutes au cours de l’année écoulée :

Nb de chutes ayant entrainé une hospitalisation complète (> 24 h) au cours de l’année écoulée :

5.5. Evaluation cognitive et réexamens concertés - au 31/12 de l’année du rapport

Parmi les résidents présents, nombre de résidents ayant bénéficié d’une évaluation cognitive au cours de

l’année :

5.6. Neuroleptiques chez le malade Alzheimer

Enquête réalisée au cours de l’année du rapport

Se reporter dans l’onglet DOCUMENTS du portail à : « Enquete_NeuroleptiquesMA_Et_Score_de_risque »

Date de réalisation de l’enquête (MM/AAAA) : __ __/__ __ __ __

1/Parmi les résidents présents à la date de l’enquête :

[N0] = Nombre de résidents présentant une maladie d’Alzheimer ou apparentée (MA)* :

Dont :

[N1] = Nb de résidents (MA) ayant une prescription de neuroleptiques :

[N2] = Nb de résidents (MA) ayant une prescription de neuroleptiques de plus d’un mois :

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2/ Au cours des 3 mois suivant la date du recueil des N0, N1 et N2 :

Nombre de résidents pour lesquels la prescription a fait l’objet d’un contact/échange (temps de

concertation) entre le médecin coordonnateur et le médecin prescripteur :

Parmi les résidents de la population N1 :


Nombre de résidents pour lesquels à l’issue de cet échange, la prescription a été confirmée et argumentée

par le médecin prescripteur :



5.7. Hospitalisations – A renseigner avec l’aide de la direction – au 31/12 de l’année du rapport

Nombre de jours d’hospitalisation complète* de résidents en hébergement permanent : Nombre de journées réalisées dans l’exercice pour les résidents en hébergement permanent (côté hébergement, inclus les absences pour hospitalisations) :

5.8. Benzodiazépines - au 31/12 de l’année du rapport

Parmi les résidents présents, nombre de résidents ayant une prescription de BZD ½ vie courte :

Parmi les résidents présents, nombre de résidents ayant une prescription de BZD ½ vie longue :

Parmi les résidents présents, nombre de résidents ayant une prescription de BZD de plus d’un mois :

5.9. Médicament et iatrogénie

Les médecins prescripteurs ont-ils, fourni par l’Ehpad, un accès actualisé au Vidal électronique ou à la

banque Claude Bernard lors de la rédaction de l’ordonnance ? oui non

Le logiciel utilisé permet-il une rédaction de l’ordonnance :

- par classes thérapeutiques ? oui non

- par dénomination commune internationale (DCI) ? oui non

Des erreurs médicamenteuses* ont - elles fait l’objet d’un signalement d’Evènement Indésirable Grave* au

cours de l’année ? oui non

Si oui, combien de fois dans l’année ?

Score de risque en Gériatrie – Effets indésirables médicamenteux

Enquête réalisée au cours de l’année du rapport

Se reporter dans l’onglet DOCUMENTS du portail à : « Enquete_NeuroleptiquesMA_Et_Score_de_risque »

Date de réalisation de l’enquête (calcul des scores de risque) (MM/AAAA) : __ __/__ __ __ __

1/Parmi les résidents présents à la date du calcul des scores de risque :

Nombre de résidents dont le score est entre 0 et 1 (= risque faible) :

Nombre de résidents dont le score est entre 2 et 5 (= risque moyen) :

Nombre de résidents dont le score est entre 6 et 10 (= risque élevé) :

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2/ Au cours des 3 mois suivant la date du calcul du score :

Parmi les résidents présentant un risque fort (score de 6 à 10) lors de l’évaluation, nombre de résidents

pour lesquels la prescription a été réévaluée par le médecin prescripteur :

5.10. Prévention - au 31/12 de l’année du rapport

L’Ehpad a-t-il proposé une couverture vaccinale antigrippale aux soignants ? oui non

Un ou des résidents en HP ont-ils fait une tentative de suicide au sein de l’EHPAD ? oui non

Si oui, combien ?

L’Ehpad mène-t-il des actions collectives d’éducation pour la santé dans le champ de la nutrition

(alimentation et activité physique) ? oui non

Si oui, lesquelles ?

Actions collectives d’information : oui non

Ateliers cuisine : oui non

Ateliers en lien avec l’activité physique : oui non

Autres : oui non

Si « Autres », précision :

5.11. Risques infectieux

Utilisez-vous la liste des antibiotiques considérés comme "critiques" par l’agence nationale de

sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM) ? oui non

Sur l’année écoulée (au 31 décembre de l’année du rapport), combien avez-vous pris en charge de

résidents porteurs d'une bactérie multi résistante (BMR) ou d'une bactérie hautement résistante

émergente (BHRe) ? _____

Date de réalisation du dernier DARI du GREPHH (DARI : Document d'Analyse du Risque

Infectieux) : ___/____/_____

Pourcentage d'objectifs atteints au résultat global (poster) du DARI du GREPHH :

Un responsable de la démarche d’analyse selon le DARI est-il désigné au sein de l’Ehpad au 31

décembre ? oui non

Un comité de suivi du DARI est-il mis en place au 31 décembre ? oui non

Commentaires

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5.12. Divers

Les délais d’attente aux sonnettes (appel des résidents) :

- sont-ils objectivables ? oui non

- sont-ils évalués en interne ? oui non

6. Informatisation

Existe-t-il un dossier de gestion des soins informatisé ? oui non

Si oui, quel logiciel utilisez-vous :

1) Medicor

2) Titan

3) Netsoins* Netsoins est l’évolution de Brazil

4) PSI

5) Easysoins

6) Arcadys

7) Autre, précisez :

Quelles fonctionnalités du logiciel utilisez-vous :

Dossier médical oui non

Plan de soins oui non

Fiche de traitement oui non

Transmissions oui non

Télémédecine oui non

Êtes-vous satisfait de ce logiciel ? oui non

Si non, pour quelle(s) raison(s) : ........

Quel est le nombre de postes informatiques à disposition du personnel soignant :

Sont-ils facilement accessibles au personnel soignant salarié de l’établissement ? oui non

Sont-ils facilement accessibles au personnel soignant non-salarié de l’établissement ? oui non

Sont-ils installés en réseau ? oui non

Nombre de médecins généralistes saisissant les prescriptions médicales sur informatique :

L’Ehpad est-il équipé en télémédecine ? oui non

Si oui, l’utilisez-vous ? oui non

Commentaires

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7. Réunions Le médecin coordonnateur, organise-t-il ou participe-t-il à des réunions formalisées avec compte-rendu ou transmissions écrites : Systématiquement Quelquefois Jamais

- de pré admission

- pour projets de vie individuels

- avec équipe de soins

- de direction

- de conseil de vie sociale

- avec les praticiens libéraux

Commission de Coordination Gériatrique

Nombre de réunions dans l’année de la commission de coordination gériatrique :

Nombre de médecins traitants différents ayant participé à au moins une réunion de la commission de

coordination gériatrique au cours de l'année du rapport :

Commentaires sur Intérêts / Limites des réunions / Ce qui pourrait se faire

8. Formations Le médecin coordonnateur dispose-t-il d’une fiche de poste ? oui non

Est-elle en adéquation avec ses missions actuelles ? oui non

Quelle est la qualification du médecin coordonnateur :

Capacité gériatrie oui non

Diplôme universitaire de médecin coordonnateur oui non

Autre qualification oui non Préciser :

Etes-vous adhérent d’une association de médecins coordonnateurs ? oui non

Si oui, laquelle :

Formations suivies par le médecin coordonnateur au cours de l’année :

En lien avec la FMC : oui non

Capacité gériatrie : oui non

DU de médecin coordonnateur : oui non

DU soins palliatifs : oui non

DU Alzheimer : oui non

Autre formation suivie : oui non Précisez :

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A REMPLIR PAR L’IDEc ou le cadre de santé

- L’IDEc dispose-t-il/elle d’une fiche de poste ? oui non

- Est-elle en adéquation avec ses missions actuelles ? oui non

- Quelle formation a été suivie par l’IDEC en rapport avec sa fonction de coordination ?

- Quelles formations ont été suivies en cours d’année ?

Des séances de formation/d’information/d’évaluation des pratiques sont-elles réalisées par le

médecin coordonnateur et/ou l’infirmière coordonnatrice ? oui non

Des difficultés sont-elles rencontrées pour organiser ces séances ? oui non

Le médecin coordonnateur a-t-il été consulté pour établir le plan de formation ? oui non

Son avis a-t-il été suivi ? oui non

9. Synthèse

Points forts : Points faibles : Spécificité ou particularité de votre EHPAD

Objectifs pour l’année à venir :

Le RAM 2019 a-t-il été soumis à l’avis de la Commission de coordination : oui non prévu

Signatures

Médecin coordonnateur Directeur

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LEXIQUE

Absentéisme (selon l’ANAP) : Nombre de jours calendaires d’absence des effectifs réels (hors

formation)/Nombre total de jours calendaires d’absence des effectifs réels (hors formation)

Besoin global de soins : GMPS= (PMP validé *2,59) + GMP validé = groupe iso ressources moyen pondéré

soins = indicateur synthétique qui rend compte du niveau de perte d'autonomie moyen des personnes hébergées

dans l'établissement et de leurs besoins en soins

Dénutrition simple : Perte de poids supérieure ou égale à 5 % du poids du corps en un mois ou supérieure ou

égale à 10% en 6 mois ou IMC < 21 ou Albuminémie < 35g/l (selon HAS)

Dénutrition sévère : Perte de poids supérieure ou égale à 10 % du poids du corps en 1 mois ou ≥ 15% en 6 mois

ou IMC < 18 ou Albuminémie < 30g/l ( selon HAS)

Echelle validée (douleur) : une échelle validée est une échelle sensible, reproductible, spécifique et fiable pour

le symptôme que l’on veut mesurer.

Equivalent temps plein (ETP) présents sur le terrain : correspond aux personnels physiquement présents dans

l’EHPAD sur le planning et sur le terrain.

Equivalent temps plein réel : Nombre d’ETP figurant au tableau des effectifs du compte administratif de N-

1(colonne C (réel) – Total Nombre d’équivalents temps plein)

Erreur médicamenteuse : l’erreur médicamenteuse est l'omission ou la réalisation non intentionnelle d'un acte

survenu au cours du processus de soins impliquant un médicament, qui peut être à l’origine d’un risque ou d’un

événement indésirable pour le patient (selon l’AFSSAPS).

Evénement indésirable grave (Ministère) :

décès inattendu, perte permanente d’une fonction ne résultant ni de l’évolution naturelle de la maladie, ni

du terrain du patient

au décours d’un acte de soins, hospitalisation en réanimation et/ou ré-intervention non programmée(s)

erreur de patient, erreur de côté.

Faisant fonction d’aide-soignant ou d’aide médico-psychologique (FFAS) : Agent non diplômé occupant un

poste d’AS ou AMP qui émarge sur la partie soins.

Hospitalisation complète : Hospitalisation d’une personne dans les unités hébergeant les patients pour une

durée généralement supérieure à 24h, avec nuitée (et par conséquent dans des lits, même si le séjour dure moins

de 24 h et la prise en charge plus de 12h).

Hospitalisation de nuit : Hospitalisation qui se produit entre 20h00 et 8h00, hors hospitalisation programmée.

Malades Alzheimer ou apparentés : sont des résidents accueillis en hébergement permanent pour lesquels la

maladie d’Alzheimer (ou apparentée) est à un stade de démence selon le diagnostic établi en consultation

mémoire ou par les médecins de l’Ehpad par la réalisation de tests validés selon les bonnes pratiques.

Personne de confiance ( selon article L1111-6 du Code de la santé publique)

La personne de confiance est une personne désignée par écrit par la personne majeure, elle sera consultée au

cas où la personne, malade, serait hors d’état d’exprimer sa volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette

fin. La personne de confiance peut être un parent, un proche ou le médecin traitant. Elle est révocable à tout

moment. Si le malade le souhaite, la personne de confiance l'accompagne dans ses démarches et assiste aux

entretiens médicaux afin de l'aider dans ses décisions.

Lors de toute hospitalisation dans un établissement de santé, il est proposé au malade de désigner une personne

de confiance dans les conditions prévues à l'article L1111-6. Cette désignation est valable pour la durée de

l'hospitalisation, à moins que le malade n'en dispose autrement.

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE MEDICALE DE L’EHPAD situation … · 2020-06-10 · 2 1.3. Faits...

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