Questionnaire d' Audit Iso9001 14001... · PDF fileMaîtrise des documents,...

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  • Questionnaire d'audit

    Certification des systmes de managementN d'accrditation SCES 013, 027

    ISO 9001 : 2000 et ISO 14001

    + nouvelles exigences ISO 9001:2000* Les documents doivent tre prsents

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  • Certification des systmes de managementN d'accrditation SCES 013, 027

    4.1 Exigences gnrales4 Systme de management de la qual

    Questionnaire

    1 L'entreprise dispose-t-elle d'un organigramme ? (organigramme ou description)*

    2 Toutes les units organisationnelles pouvant influencer la qualit figurent-elles dans cet organigramme ?

    3 A-t-on identifi et document les processus ncessaires au systme de management de la qualit, ainsi que leurs squences et interactions ? (dispose-t-on d'une analyse d'importance ?)

    4 Dfinit-on dans le systme de management de la qualit, les critres et mthodes de mise en uvre et de gestion des processus ? (Dispose-t-on des informations ncessaires pour tous les processus et leur gestion ?)

    5 Les processus sont-ils dfinis et labors afin d'y fixer les mesures pour atteindre les objectifs et ainsi permettre une amlioration continue ?

    6 A-t-on dfini les limites dapplication du systme de management environnemental (domaine dapplication) et englobent-elles aussi par ex.: les procds antrieurs, les procds suivants, les alentours des sites?

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    4.2 Exigences relatives la documentation4 Systme de management de la qual

    Questionnaire

    1 Le domaine d'application du systme de management concernant les usines/sites les produits les units organisationnelles est-il dfini ?

    2 Les procdures suivantes sont-elles documentes comme la norme l'exige : *+Matrise des documents, Matrise des enregistrements relatifs, Audit interne, Matrise des non- conformits, Actions correctives, Actions prventives

    3 Le systme de management est-il amplement dcrit dans le manuel qualit ou par d'autres documents qui en dcoulent d'une faon gnrale ?*

    4 La direction a-t-elle formellement mise en vigueur le systme de management ?(signature) *

    5 A-t-on justifi l'exclusion de certaines exigences concernant les processus de ralisation du produit ? +(dveloppement, dispositifs de mesure et de surveillance)

    6 A-t-on inclus dans le manuel des rgles concernant la matrise des documents/ donnes et sont-elles appliques?+ (rdaction, vrification, approbation, distribution, documents prims retirs)?

    7 A-t-on inclus les documents/ donnes de provenance externe, p. ex. : exigences lgales/ gouvernementales normes rgles techniques - dessins/spcifications du client ?*

    8 La vrification/approbation des documents modifis relatifs au systme relatifs la commande/ au produit peut-elle tre effectue par d'autres services que ceux qui se sont chargs de la vrification/approbation initiale ?

    9 Des listes (vues d'ensemble, fichiers) relatives aux documents qualit en vigueur sont-elles tenues jour ? A-t-on dfini la distribution ?

    10 Tous les documents sont-ils clairement identifis et sont-ils librs

    11 A-t-on assur que la situation de rvision actuelle des documents/donnes soit identifiable et qu'ils se trouvent l'emplacement prvu ?

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    12 Le manuel contient-il des procdures pour les enregistrements relatifs la qualit ? a-t-on dfini le lieu et la dure d'archivage? (listes, tableau de corrlation)

    13 A-t-on dfini les procdures adquates et les responsabilits pour la sauvegarde informatique ? (Concept de sauvegarde, archivage des supports)

    14 Dispose-t-on d'une mthode adquate pour assurer l'limination des donnes informatiques? (p.ex.: donnes confidentielles)

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    5.1 Engagement de la direction5 Responsabilit de la direction

    Questionnaire

    1 La direction a-t-elle dmontr son engagement au dveloppement et l'amlioration du systme de management?+ (engagement actif, communication interne et externe, environnement)

    2 Communique-t-on, au sein de l'entreprise, l'importance satisfaire aux exigences des clients ainsi qu'aux exigences rglementaires et lgales ? +(visible travers la modlisation des processus ?)

    3 Connat-on les exigences rglementaires et lgales des produits et remplit-on ces exigences ? +(p. ex : marquage CE, normes, responsabilit du fait du produit, directives des associations professionnelles)

    4 A-t-on mis disposition les moyens adquats ainsi que du personnel form pour la ralisation du systme qualit ? (p. ex : personnel, finances, environnement de travail, infrastructure, analyse d'information)

    5 La gestion de l'organisme s'assure-t-elle de la disponibilit des ressources ncessaires ? (gestion des finances, planification des projets et du personnel etc.)

    6 A-t-on tabli une politique d'entreprise et des objectifs mesurables ? +(p. ex : charte, politique et stratgie d'entreprise)

    7 Le systme de management tient-il compte de toutes les parties intresses comme : le personnel, l'actionnariat, les fournisseurs, les clients, l'environnement et la socit ?+

    8 Vrifie-t-on le fonctionnement et l'efficacit du systme de management ainsi que les objectifs qualit fixs par la direction d'une manire rgulire et des intervalles dfinis ?*(obligation de direction)

    9 Connat-on des indications d'une mauvaise utilisation du certificat ou du logo ? (exigence EN 45012 ; partir du premier audit de surveillance)*

    10 Enregistre-t-on les rclamations des parties intresses par rapport au systme de management ? (exigence EN 45012 ; partir du premier audit de surveillance)*

    11 Respecte-t-on toutes exigences lgales dans le domaine de l'environnement ?- Permis des conditions particulires- OEIE (limpact sur lenvironnement)- Permis de rgulation des cours deau- Permis de pche- Plan directeur damnagement

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    12 Exploitation: - Permis dexploitationElimination: - Autorisation selon ODS (dchets spciaux)-Document de suivi selon ODS

    13 Sol:- Assainissement/Permis selon Osol (polluants du sol)- MesuragesAir:- Permis Opair (protection de lair)- MesuragesEau/effluent:

    14 Substances/Produits:- Permis des produits (p.ex. loffice de la sant)- Ltude de limpact sur lenvironnement- Marquage- Fiche technique de la matire

    15 Stockage :- Inventaire- Autorisation des toxiques/Livret- Endroit de stockage (Aspiration, Protection du sol, Accs)- Composition du stock/Emballages- Plans dutilisation

    16 Bruit:- Mesurages / Permis SUVA- Permis OPBPoussire:- Mesurages / Permis SUVA

    18 Accidents majeurs:- Analyse de risque (p.ex.: OEIE)- Rapport de synthse- Autorisations- Limite de stockRservoirs:

    19 Transport:- Marchandises dangereuses selon ODS.- Autorisations des chauffeursMatire radioactive- Autorisation de loffice fdral

    20 Un de vos responsables est-il sous poursuite pnale concernant lenvironnement?

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    5.2 coute client5 Responsabilit de la direction

    Questionnaire

    1 Dtermine-t-on les besoins et attentes des clients et transforme-t-on ces besoins en exigences internes, pour pouvoir obtenir la satisfaction des clients ? +(p. ex : en marketing, en catalogue des produits, en processus, en prestations complmentaires)

    2 Est-il assur que les exigences des clients soient comprises et satisfaites ? +(p. ex : document de vente, moyens de communication, offres, contrats, directives et exigences lgales)

    3 Des mesures correctives sont-elles prises suite aux rclamations des clients ? Contacte-on immdiatement le client ls afin de le tenir au courant du suivi ?+ (enqute de satisfaction, analyse des rclamations)

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    5.3 Politique5 Responsabilit de la direction

    Questionnaire

    1 Dispose-t-on d'un document de base sign, qui dfini la politique qualit et s'agit-il d'un document matris ?*+

    2 La politique d'entreprise est-elle adapte aux objectifs de l'organisme ?

    3 La politique d'entreprise contient-elle un engagement satisfaire aux exigences et l'amlioration continue ?+

    4 Est-il assur dans l'entreprise, qu' tous les niveaux organisationnels, la politique d'entreprise est comprise, applique et observe ? (p. ex : formation, sminaire)*

    5 Vrifie-t-on la pertinence de la politique d'entreprise rgulirement ? +( p. ex : durant la revue de direction)

    6 Existe-t-il une politique environnementale documente et avalise (signe) par la direction?

    7 Cette politique environnementale contient-elle lobligation de dterminer toutes les influences sur lenvironnement causes par les activits (sites), les produits, les services de lentreprise dans le cadre du management environnemental (aspects environnementaux) et de les mettre en vidence?

    8 Cette politique environnementale contient-elle l'engagement afin de rechercher, documenter et mettre jour toutes les lois et rgles techniques en relation avec les activits, les produits et les services?

    9 Cette politique environnementale contient-elle l'engagement afin damliorer en permanence les performances environnementales au-del des obligations lgales?

    10 A-t-on rendu publique cette politique environnementale et est-