QHSE … en route vers le Développement Durable. Sommaire Définition et Indicateurs du...

QHSE … QHSE … en route vers le en route vers le Développement Développement

DurableDurable

SommaireSommaire Définition et Indicateurs du développement Définition et Indicateurs du développement

durabledurable

Historique du développement durableHistorique du développement durable

Les EnjeuxLes Enjeux

Mise en œuvre Mise en œuvre dans l’entreprisedans l’entreprise

Les outils du Développement DurableLes outils du Développement Durable

Définition et Définition et Indicateurs du Indicateurs du développement développement

durabledurable

Définition du Définition du développement durabledéveloppement durable

« « un développement qui répond aux besoins du présent un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. à répondre aux leurs.

Deux concepts sont inhérents à cette notion : Deux concepts sont inhérents à cette notion :

- - le concept de "le concept de "besoinbesoin", et plus particulièrement des ", et plus particulièrement des besoins essentiels des plus démunis, à qui il convient besoins essentiels des plus démunis, à qui il convient d’accorder la plus grande priorité, etd’accorder la plus grande priorité, et

-- l’idée des l’idée des limitationslimitations que l’ que l’état de nos techniques état de nos techniques et de notre organisation socialeet de notre organisation sociale imposent sur la imposent sur la capacité de l’environnement à répondre aux besoins capacité de l’environnement à répondre aux besoins actuels et à venir. actuels et à venir. » »

Source:Rapport BrundtlandSource:Rapport Brundtland

Définition du Définition du développement durabledéveloppement durable

Le Développement Durable désigne une approche globale Le Développement Durable désigne une approche globale qui postule qu’un développement à long terme n’est viable qui postule qu’un développement à long terme n’est viable qu’en conciliant trois dimensions :qu’en conciliant trois dimensions :

Le respect de l’environnementLe respect de l’environnement

L’équité socialeL’équité sociale

Le rentabilité économiqueLe rentabilité économique

Le développement durable, une Le développement durable, une coopération coopération

entre environnement & entre environnement & développementdéveloppement

La contradiction entre l'environnement et le développement énoncée par le Club de Rome au début des années 70 pourrait être résolue par la recherche d’un nouveau mode de développement pour lequel la croissance économique serait découplée de la pression sur l’environnement. La commission Brundtland propose en 1987 : le développement durable.

Environnement dégradéEconomie développée

Jeu à somme nulle

Environnement dégradéEconomie sous-

développéeJeu à somme négative

Environnement préservéEconomie sous-

développéeJeu à somme nulle

Approches compétitives

Environnement préservéEconomie développéeJeu à somme positive

Approche coopérative

Développement

durable

Quels sont les Quels sont les indicateurs du DD ?indicateurs du DD ?

L’empreinte écologiqueL’empreinte écologique

La surface biologiquement productive sur terre qui est la La surface biologiquement productive sur terre qui est la base commune des écosystèmes et de l'humanité est base commune des écosystèmes et de l'humanité est limitée. limitée.

L’empreinte écologique mesure la surface nécessaire pour L’empreinte écologique mesure la surface nécessaire pour produire les ressources consommées par la population, et produire les ressources consommées par la population, et pour absorber les déchets qu’elle produit. La surface pour absorber les déchets qu’elle produit. La surface productive de la Terre disponible pour le développement productive de la Terre disponible pour le développement est de 11,4 milliards d’hectares, soit en moyenne est de 11,4 milliards d’hectares, soit en moyenne 1,9 1,9 ha/habitantha/habitant or elle était en 1999 de 2,3 ha soit 20% au or elle était en 1999 de 2,3 ha soit 20% au dessus.dessus.

L’empreinte écologique permet d’estimer la durabilité L’empreinte écologique permet d’estimer la durabilité environnementaleenvironnementale

L’indicateur de développement humainL’indicateur de développement humain

L’IDH est une mesure indicative et non exhaustive du L’IDH est une mesure indicative et non exhaustive du développement humain, créé par le PNUD en 1990.développement humain, créé par le PNUD en 1990.

Il intègre le niveau de vie (PNB/tête), l’espérance de vie et le Il intègre le niveau de vie (PNB/tête), l’espérance de vie et le niveau d’instruction et d’accès au savoir (alphabétisation des niveau d’instruction et d’accès au savoir (alphabétisation des adultes et scolarisation des enfants). Un adultes et scolarisation des enfants). Un objectif d’IDH de objectif d’IDH de 0,80,8 a été fixé par les Nations Unies a été fixé par les Nations Unies

L’indicateur de développement humain permet d’estimer la L’indicateur de développement humain permet d’estimer la durabilité sociale et économiquedurabilité sociale et économique

Quels sont les Quels sont les indicateurs du DD ?indicateurs du DD ?

Le développement durable, une Le développement durable, une coopération environnement & coopération environnement &

développement : développement : proposition de méthode d'évaluationproposition de méthode d'évaluation

IDH, niveau moyen

Environnement dégradéEconomie développée

Environnement dégradéEconomie sous-développée

Environnement protégéEconomie sous-développée

développementdéveloppementdurabledurable

012345678910

Empreinte écologique (ha/hab)

Besoins des générations

futures

0

0,1

0,2

0,3

0,4

0,5

0,6

0,7

0,8

0,9

1

11Ind

icat

eur

de

dév

elo

pp

emen

t h

um

ain

–ID

H)


actuelles

Niveau de durabilité

écologique

Performance des nations en matière Performance des nations en matière de développement durable : combien de développement durable : combien

de planètesde planètes

012345678910



futures

0

0,1

0,2

0,3

0,4

0,5

0,6

0,7

0,8

0,9

1

11Ind

icat

eur

de

dév

elo

pp

emen

t h

um

ain

–ID

H)


actuelles

USA, Australie,

Canada

Europe du Nord et de

l'Ouest

Europe du Sud+ "NPI" Pays "émergents"

d'Asie et d'Amérique du Sud (+ Turquie)

Pays "émergents" d'Afrique du Nord, Moyen Orient, Asie

Pays en voie de développement d'Asie et d'Afrique

Du chemin du développement Du chemin du développement "classique" aux chemins du "classique" aux chemins du

développement durabledéveloppement durable

012345678910



futures

0

0,1

0,2

0,3

0,4

0,5

0,6

0,7

0,8

0,9

1

11Ind

icat

eur

de

dév

elo

pp

emen

t h

um

ain

–ID

H)


actuelles

: chemin du développement "classique"

développement durable

: chemins du développement durable

les « chemins » souhaitables diffèrent mais tentent de susciter une convergence à long terme écologiquement viable et politiquement acceptable.

/5 /3

Historique Historique

du du développement développement

durabledurable

Schéma historique Schéma historique

1992 Sommet de la Terre,

Rio

développement durable

gouvernements, nations

1987 Commission Brundtland

1972 Conférence des Nations Unies sur l’environnement,

Stockholm

scientifiques et ONG

halte à la croissance et protection de

l’environnementécodéveloppement RSE

performance économique, sociale et

environnementale

entreprises

Responsabilité Sociétale des Entreprises

Rio +5

CDD6

2002, Sommet mondial du

développement durable,

Johannesburg

consommateurs

évolution des

concepts

1970 1980

1990 2000

évolution des

acteurs

Protocole de Kyoto ratifié

Comment anticiper les effets de Comment anticiper les effets de notre sociéténotre société

Appauvrissement des ressources naturellesAppauvrissement des ressources naturelles

Destruction de la couche d’ozoneDestruction de la couche d’ozone

Effets de serreEffets de serre

Pollution des milieux aquatiquesPollution des milieux aquatiques

Diminution de la biodiversitéDiminution de la biodiversité

Le Le développement durabledéveloppement durable se présente comme un se présente comme un recoursrecours..

Enjeux Enjeux stratégiques,économiques et stratégiques,économiques et pressions politiques et pressions politiques et réglementaires réglementaires

Protocole de KyotoProtocole de Kyoto 16 février 2005 : ratification du protocole de Kyoto.16 février 2005 : ratification du protocole de Kyoto.

Objectif : réduction des émissions de gaz à effet de Objectif : réduction des émissions de gaz à effet de serre au cours de la période 2008 – 2012, de 5,2% serre au cours de la période 2008 – 2012, de 5,2% par rapport au niveau de 1990.par rapport au niveau de 1990.

Quotas d’émissions de COQuotas d’émissions de CO22..

La Loi NRELa Loi NRE En 2001 l’article En 2001 l’article 116116 est consacré au reporting social et est consacré au reporting social et

environnemental des sociétés françaises cotées en bourse environnemental des sociétés françaises cotées en bourse (700) et devient l’article (700) et devient l’article L. 225-102-1 du code du L. 225-102-1 du code du commerce.commerce.

En plus de l’aspect rémunérations des dirigeants, il exige En plus de l’aspect rémunérations des dirigeants, il exige des informations sur la manière dont la société cotée en des informations sur la manière dont la société cotée en bourse prend en compte les conséquences sociales et bourse prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité.environnementales de son activité.

Ceci est précisé dans un décret du Ceci est précisé dans un décret du 20 février 200220 février 2002 et un et un arrêté du arrêté du 30 avril 2002.30 avril 2002.

La Loi NRELa Loi NRE La Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques impose

aux sociétés françaises cotées sur un marché réglementé l'obligation de rendre compte dans leur rapport annuel de leur gestion sociale et environnementale au travers de leur activité.

Le rapport du Conseil d'Administration ou du Directoire doit contenir :

les Informations Environnementales Quels sont les impacts environnementaux de l'activité de

l'entreprise ? Quelles sont les mesures prises / à prendre pour les

réduire ?

les Informations Sociales En quoi vont-elles au-delà du bilan social défini par le

Code du Travail?

La Loi NRELa Loi NRE Le rapport du Conseil d'Administration ou du Le rapport du Conseil d'Administration ou du

Directoire doit contenir :Directoire doit contenir :

Effectifs détaillés (embauches, contrats, licenciements, Effectifs détaillés (embauches, contrats, licenciements, main d’œuvre extérieure etc…)main d’œuvre extérieure etc…)

Organisation du travail – rémunérations – égalité Organisation du travail – rémunérations – égalité professionnelle hommes femmesprofessionnelle hommes femmes

Relations professionnelles et accords collectifsRelations professionnelles et accords collectifs Conditions d’hygiène et sécurité, formation, emploi Conditions d’hygiène et sécurité, formation, emploi

travailleurs handicapéstravailleurs handicapés Oeuvres socialesOeuvres sociales Importance de la sous-traitanceImportance de la sous-traitance Impact territoriale de la société et prise en compteImpact territoriale de la société et prise en compte Relations avec les associations riveraines et de Relations avec les associations riveraines et de

consommateursconsommateurs Indications sur ce que font ses filiales étrangèresIndications sur ce que font ses filiales étrangères

La Loi NRELa Loi NRE Consommations des ressources en eau, matières Consommations des ressources en eau, matières

premières, énergie, énergies renouvelables, conditions premières, énergie, énergies renouvelables, conditions d’utilisation du sol, les rejets, les nuisances de toutes d’utilisation du sol, les rejets, les nuisances de toutes sortes.sortes.

Conséquences de l’activité de la société sur Conséquences de l’activité de la société sur l’environnement.l’environnement.

Mesures prises pour limiter les atteintes à l’équilibre Mesures prises pour limiter les atteintes à l’équilibre écologique, milieux naturels, faune, flore.écologique, milieux naturels, faune, flore.

Les démarches d’évaluation ou de certification en Les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement.matière d’environnement.

Les dépenses engagées (provisions, amendes,ou de Les dépenses engagées (provisions, amendes,ou de préservation de l’environnement).préservation de l’environnement).

Les objectifs assignés à ses filiales dans ces domaines.Les objectifs assignés à ses filiales dans ces domaines.

Stratégie nationale du Stratégie nationale du DDDD

• 64 mesures de court et moyen terme64 mesures de court et moyen terme suite à une suite à une concertation de l’ensemble des acteurs selon concertation de l’ensemble des acteurs selon trois axes : trois axes :

– l’action de l’Etat, des collectivités locales et la l’action de l’Etat, des collectivités locales et la sensibilisation de nos concitoyenssensibilisation de nos concitoyens

– les actions concernant les entreprises et les les actions concernant les entreprises et les autres autres acteurs économiquesacteurs économiques

– les actions transversales, sociales et les actions transversales, sociales et internationalesinternationales


Pour l’Administration et les acteurs locaux :Pour l’Administration et les acteurs locaux :

• Réforme du code des marchés publicsRéforme du code des marchés publics : prise en compte des : prise en compte des caractéristiques environnementales.caractéristiques environnementales.

• Des Des administrations plus économes en ressourcesadministrations plus économes en ressources :objectifs de :objectifs de diminution des émissions de gaz carbonique, des diminution des émissions de gaz carbonique, des consommations d’eau et d’énergie et développement du consommations d’eau et d’énergie et développement du recyclage.recyclage.

• L’ensemble des rapports d’activités ministériels doit L’ensemble des rapports d’activités ministériels doit comprendre un volet développement durable. comprendre un volet développement durable.

• Favoriser les démarches pour les Favoriser les démarches pour les agendas 21 locauxagendas 21 locaux à à destination des collectivités locales.destination des collectivités locales.

• Création du Conseil National du développement durable qui a Création du Conseil National du développement durable qui a un rôle central dans le dialogue entre le gouvernement et la un rôle central dans le dialogue entre le gouvernement et la société civile.société civile.

• L’éducation à l’environnement dans les programmes.L’éducation à l’environnement dans les programmes.

• Faciliter la Faciliter la participation du citoyenparticipation du citoyen au débat public. au débat public.


Pour les Activités économiques, les Entreprises et lesPour les Activités économiques, les Entreprises et les

consommateurs :consommateurs :

• PME PME : soutien financier aux projets innovants prenant en : soutien financier aux projets innovants prenant en compte les problèmes environnementaux.compte les problèmes environnementaux.

• PMIPMI : plan d’action des DRIRE visant une prise de : plan d’action des DRIRE visant une prise de conscience des enjeux économique lié au développement conscience des enjeux économique lié au développement durable et les incitant à entreprendre des démarches durable et les incitant à entreprendre des démarches offensives en la matière.offensives en la matière.

• Plan « véhicules propres »Plan « véhicules propres » : prolonge et renforce le : prolonge et renforce le dispositif d’aides publiques et d’opérations de dispositif d’aides publiques et d’opérations de démonstration pour encourager l’achat de véhicules démonstration pour encourager l’achat de véhicules alternatifs.alternatifs.


Actions transversales, sociales et internationales :Actions transversales, sociales et internationales :

Plan Santé Environnement :Plan Santé Environnement : propose des priorité propose des priorité d’actions d’action pour les 5 années à venir.d’actions d’action pour les 5 années à venir.

Création de l’office central de lutte contre les Création de l’office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publiqueatteintes à l’environnement et à la santé publique : : centralise les enquêtes relatives aux infractions centralise les enquêtes relatives aux infractions importantes en matière d’atteinte à l’environnement importantes en matière d’atteinte à l’environnement et à la santé publique.et à la santé publique.

Quelques enjeux de Quelques enjeux de l’entreprisel’entreprise

Profit, rentabilité : Economies d’énergie Economies de matières premières Réduction des déchets Optimisation des processus Réduction des risques

Gestion des risques (économiques, sociaux et environnementaux)

Réputation, confiance, légitimité

Responsabilité (pas seulement suivi de la loi)

Satisfaction des parties prenantes

Mise en œuvre dans l’entrepriseMise en œuvre dans l’entreprise

Mettre en œuvre le Mettre en œuvre le développement durabledéveloppement durable

domaine traditionnel de l'économie politique

Nature

Économie

ressources pollutions

Société

Intégrer les trois piliers

local

CT

simple

compétition

global

LT

complexe

coopération

Aborder les problèmes autrement

Adopter des principes d’action : amélioration continue, transparence (accountability), prévention, précaution…

Motivations des entreprises Motivations des entreprises pour s’engager pour le pour s’engager pour le développement durabledéveloppement durableéthique

partagée

systèmes demanagement

réglementation marketingcommunication

anticipation des opportunités

anticipationdes risques

contrainte marché

Démarche complète du Démarche complète du DDDD

Politique

Objectifs

Indicateurs

Reporting

Amélioration continue

Identifier les parties intéressées

Identifier et Comprendre leurs attentes

Identifier les enjeux portés par les parties intéressées

Identifier les autres facteurs

Déterminer les enjeux significatifs pour l’entreprise

La démarcheLa démarche

Étape 3 :

Mise en œuvre et déploiement de la

démarche

Étape 2 :

Elaboration et mise au point du projet de

démarche de développement durable

Étape 1 :

Définition de la stratégie de l’entreprise en matière de développement durable

Anticipation des évolutions par Anticipation des évolutions par l’ouverture aux parties l’ouverture aux parties

prenantesprenantes

PME-PMI

PERSONNEL

• reconnaître le personnel comme le capital essentiel de l’entreprise

• Privilégier le développement individuel

•Accorder une écoute à chaque individu

CLIENTS

• Assurer la sécurité, la traçabilité des produits

• Fournir des produits respectueux des valeurs environnementales et sociales

ELUS LOCAUX

ASSOCIATIONS LOCALES

RIVERAINS

• Informer et instaurer le dialogue

• Coopérer dans les domaines social, éducatif, culturel

ENTREPRISES VOISINES

AUTRES PARTENAIRES LOCAUX

• Développer des synergies et des partenariats

Étape 1Étape 1 : :Définition de la stratégie de Définition de la stratégie de

l’entreprise l’entreprise en matière de développement en matière de développement

durabledurable

Analyse les composantes économiques, sociales, et environnementales de l’entreprise

Permet une compréhension des tendances d’évolution de l’entreprise et favorise l’anticipation des zones de rupture

Identifie les parties prenantes dans chacun des domaines et recense leurs attentes

Apprécie la position de l’entreprise vis-à-vis de son environnement

Les valeurs véhiculées par l’entreprise

Ses ambitions

Les finalités de sa démarche

Définition d’ une politique de communication externe et d’adhésion interne

Politique ou stratégie de développement durable

Synthèse des orientations stratégiques

Le diagnostic stratégiqueDéfinition du cadre de référence

Positionnement stratégique

Étape 2Étape 2 : : élaboration et mise au point du élaboration et mise au point du

projet de projet de démarche développement durabledémarche développement durable

Liste des objectifs opérationnels

Projet de Référentiel Constat des écarts

Déclinaison des orientations stratégiques définies en objectifs opérationnels

Définition d ’un portefeuille d ’objectifs

Définition des Indicateurs opérationnels de suivi et de mesure

Fixation de la valeur cible des indicateurs opérationnels

Mise au point du référentiel

Recensement et mesure des actions déjà entreprises

Compatibilité du système d’information

Identification des écarts, hiérarchisation des priorités et arbitrage.

Communication

Analyse de l ’existant et identification des écarts

Les objectifsLes objectifs L’entreprise doit mettre en oeuvre un certain

nombre d’objectifs permettant de toucher les 3 approches de son activité :

sa gouvernance.

son activité de production de bien et de services.

ses relations à la société et à son territoire d’implantation.

Les orientationsLes orientations Il conviendra dans une entreprise de :

Anticiper la réglementation et suivre l’évolution des normes et pratiques professionnelles.

Coopérer avec les organisations non gouvernementales,pratiquer l’insertion locale.

Avoir le soutien de l’opinion publique.

Déterminer et mettre en œuvre les besoins des parties intéressées.

Pratiquer le challenge de la concurrence.

Amélioration des produits Amélioration des produits dans une perspective de cycle dans une perspective de cycle

de viede vie

Maîtriser les enjeux le long Maîtriser les enjeux le long du cycle de vie des produitsdu cycle de vie des produits

Répartition équitable

de la valeur

Répartition équitable des pressions

environnementales

Répartition équitable des

retombées sociales

consommation

transformation – production secondaire

matières premières – production primaireMode de production et de consommation

(programme décennal de

Johannesburg)

Commerce équitable

Facteur 4

Pays en développement

transformationproduction secondaire

Mode de production Mode de production et de consommationet de consommation

consommation

matières premières production primaire

postconsommationdéchets, recyclage

MPC non durableMPC standard

traçabilité

MPC durable innovant

performance / développement

durable 0 1 2 3 4

Étape 3Étape 3 : : Mise en œuvre et déploiement de Mise en œuvre et déploiement de

la démarchela démarche

Mise en place d’instances dédiées

Définition d’outils de mesure, de suivi et d’avancement du projet

Outils et politique de communication

Animation et pilotage

Plan d’action et de communication

Compte-rendu d’avancement et tableaux de bord

Plan d ’action PilotageAccompagner le changement

Accompagner l’évolution des relations inter-services et des modes de management par:

Des processus d’adhésion

dans un contexte à faible marge de manœuvre

Le renforcement du rôle d’animateur et de coordinateur

des cadres

La définition d’un cadre managérial permettant la mise en place d’un management par objectifs

Calendrier du plan d’action, enchaînement des taches et hiérarchisation

Définition, allocation des ressources et adaptation de l’organisation

Elaboration d’un plan de communication

Suivre ses performances et Suivre ses performances et valoriser sa démarchevaloriser sa démarche

La construction de l'information interne et/ou externe :

Conception et construction de l'information se construisent en plusieurs phases: l'analyse comparative, le contrôle et le suivi des données, l'arbitrage final et la consolidation des données, c'est-à-dire comment faire vivre ces processus dans l'entreprise de manière pérenne.

Dans un souci de démarche de progrès, l'entreprise devra aussi intégrer l'évaluation du système d'information en mettant en place des procédures d'audit interne, voire de certifications.

Le Rapport de Le Rapport de Développement DurableDéveloppement Durable

Pour être crédible il croise deux pointsPour être crédible il croise deux points de vue : de vue :

Il doit montrer ce que l’entreprise définit comme étant Il doit montrer ce que l’entreprise définit comme étant de sa responsabilité sociale.de sa responsabilité sociale.

Elle doit prendre en compte ce qu’attendent de Elle doit prendre en compte ce qu’attendent de l’entreprise les parties prenantes.l’entreprise les parties prenantes.

L’entreprise L’entreprise s’auto-évalues’auto-évalue avec des indicateurs dans avec des indicateurs dans les différents domaine cités et se donne des objectifs les différents domaine cités et se donne des objectifs cohérents et crédibles.cohérents et crédibles.

Rapport sociétal et Rapport sociétal et environnemental : environnemental :

la démarche d’élaborationla démarche d’élaboration

Phase préparatoire

Diagnostic et définition des objectifs

Mise en place du mode opératoire

Élaboration du rapport

Les grandes étapes :


la démarche d’élaborationla démarche d’élaborationPhase préparatoire :


la démarche d’élaborationla démarche d’élaborationDiagnostic et définition des objectifs :


la démarche d’élaborationla démarche d’élaborationMise en place du mode opératoire :


la démarche d’élaborationla démarche d’élaborationEvaluation du rapport :

Les outils du Développement Durable:

-s’aider des référentiels de management pour le construire

-suivre les recommandations de guides

-l’évaluer correctement grâce aux outils de mesure internationaux

-Effectuer un bon rapport de DD

Schéma général des Schéma général des outils utilisables aux outils utilisables aux

différentes étapesdifférentes étapes institutions internationales

normes internationalesprincipes directeurs

multinationales

contrats : Global Compact,engagements volontaires,…

parties intéressées

systèmes de management indicateurs

sensibilisationentités locales

PMEAgenda 21

locaux

entreprises cotées(loi NRE) rapports de développement

durable

exp…GRIévaluation

rating

consolidation

Agenda 21:collectivités Agenda 21:collectivités "Programme commun pour le XXIè siècle" adopté en "Programme commun pour le XXIè siècle" adopté en

1992 à la conférence de Rio par 178 pays. 1992 à la conférence de Rio par 178 pays.

définir des principes d'action pour :définir des principes d'action pour :

les collectivités :les collectivités : un "Agenda 21 local"un "Agenda 21 local"

les entreprises : les entreprises : "Agenda 21 industriel" "Agenda 21 industriel" "Agenda 21 d'entreprise""Agenda 21 d'entreprise"

Industriels: Industriels: Pour construire Pour construire combiner les référentiels de combiner les référentiels de

managementmanagement

Système de Management

de l’Entreprise

Référentiels de démonstration

etc…

environnement

ISO 14001

BS 8555

qualité ISO 9001

Iso 22000

hygiène sécurité

travail

OHSAS 18001

MASE,UIC,etc

SA8000,AA1OOO

IIPsocial/ sociétal

ETC…

excellence EFQM

Stratégie et Politique de l’Entreprise

Economie

Environnement

Société

vivable viable

équitable

durable

d’après Alain JOUNOT, Groupe de Travail « Entreprise et développement durable » AFNOR, document n°20, Cartographie des référentiels de management

SD 21000 Guide pour la prise en compte du développement durable dans la stratégie et le management de l’entreprise

Vision des différents outils internationaux

NQ 9700-950

GRI

Projet SIGMA

AA 1000

SD 21000

SA 8000

PNE 1650001

NM 00 5 600NM 00 5 610

AS 8000 à AS 8004

SI 10000 Q-RES

VMS

WG CSR

Le guide SD 21000Le guide SD 21000 : :Sustainable Development Sustainable Development

2100021000

Les valeurs du DD ne se limites pas aux notions Les valeurs du DD ne se limites pas aux notions économiques, sociales et environnementales, mais économiques, sociales et environnementales, mais tendent vers une perspective de pérennisation.tendent vers une perspective de pérennisation.

Ce guide est une réflexion pour gérer son entreprise Ce guide est une réflexion pour gérer son entreprise de manière Durable avec son environnement de manière Durable avec son environnement économique, social et écologique.économique, social et écologique.

Le guide SD 21000Le guide SD 21000

Retour d’information aux parties intéressées,

Amélioration continue

Mise à jour de l’identification des enjeux

Mise en œuvre

Système de management

Plan d’actionFormation

CommunicationTableau de bord

Stratégie de responsabilité

sociétale

Choix et priorités :

• Enjeux significatifs

• Vision et valeurs de l’entreprise

Réglementation et standards

Bonnes pratiques sectorielles

Attentes parties des intéressées

Principes de développement durable

Identification des enjeux

ProgrammeAction

ObjectifsIndicateurs

Politique

Ce que le SD 21000 est et Ce que le SD 21000 est et n’est pasn’est pas

Ce n’est pas un outil de Ce n’est pas un outil de gestion des parties intéresséesgestion des parties intéressées car il car il y a des enjeux de développement durable sans PI : acteurs y a des enjeux de développement durable sans PI : acteurs faibles ou absentsfaibles ou absents

Ce n’est pas un Ce n’est pas un super systèmesuper système de management intégré de management intégré (QSE) combinant économique, social et environnemental(QSE) combinant économique, social et environnemental

Ce n’est pas un Ce n’est pas un système d’indicateurssystème d’indicateurs permettant d’évaluer permettant d’évaluer et de rendre compte de la performance de l’entreprise en et de rendre compte de la performance de l’entreprise en matière de développement durablematière de développement durable

C’est une C’est une aide à la réflexion stratégiqueaide à la réflexion stratégique qui permet qui permet d’identifier les enjeux "d’identifier les enjeux "significatifssignificatifs" et de mettre en place " et de mettre en place une une démarche de progrèsdémarche de progrès grâce notamment à la grâce notamment à la maîtrise maîtrise des relations avec les PIdes relations avec les PI, , l’intégration des systèmes de l’intégration des systèmes de managementmanagement et information (évaluation et information (évaluation indicateursindicateurs, , rapportage).rapportage).

Il s’appuie sur un Il s’appuie sur un mécanisme de transactionmécanisme de transaction sur des sur des enjeux non uniquement économiquesenjeux non uniquement économiques

Autre mode de reflexion:SigmaAutre mode de reflexion:Sigma

Capitalmanufacturé

Capital humain

Capitalsocial

Naturel

Rendre compte

Capitalfinancier

La perspective de long terme du développement durable peut être approchée par cinq types de capitaux qu'il faut préserver ou sur lesquels il faut investir.

Cette approche développée dans le projet britannique SIGMA n'est pas contradictoire avec le SD 21000, elle peut notamment accompagner une réflexion préliminaire sur le métier.

Sigma:Enjeux classés en 5 Sigma:Enjeux classés en 5 capitauxcapitaux

Le capital naturel Le capital naturel L’eau : consommation et pollution L’eau : consommation et pollution L’énergie : Consommation, substitution renouvelable au fossileL’énergie : Consommation, substitution renouvelable au fossile L'air : Pollution et gaz à effet de serre (GES) L'air : Pollution et gaz à effet de serre (GES) Les déchets Les déchets La biodiversité La biodiversité Bruit et odeurs : pollutions internes et externesBruit et odeurs : pollutions internes et externes

Le capital social Le capital social Gestion des retombées (externalités) économiques, Gestion des retombées (externalités) économiques,

environnementales et sociales sur le territoireenvironnementales et sociales sur le territoire Communication interne Communication interne Système de management Système de management Organisation et responsabilités Organisation et responsabilités Participation, implication et motivation du personnel Participation, implication et motivation du personnel Intégration territoriale de l'entreprise Intégration territoriale de l'entreprise Ouverture globale sur l’extérieurOuverture globale sur l’extérieur Promouvoir une culture sans corruptionPromouvoir une culture sans corruption


Le capital humainLe capital humain Travail : Conditions générales et ambiance Travail : Conditions générales et ambiance EquitéEquité Emploi, compétences, formation Emploi, compétences, formation Gestion et prévention des risquesGestion et prévention des risques

Le capital manufacturéLe capital manufacturé Veille réglementaireVeille réglementaire Relations avec sous traitants, fournisseurs Politique d’achatRelations avec sous traitants, fournisseurs Politique d’achat Produits / éco-socio-conceptionProduits / éco-socio-conception Transport des salariés Transport des salariés Transports et logistique Transports et logistique Gestion et conditions de stockageGestion et conditions de stockage Fonctionnement et procédésFonctionnement et procédés Infrastructures (bâtiment)Infrastructures (bâtiment)


Le capital financierLe capital financier Gestion de la réputationGestion de la réputation Internalisation les coûts environnementaux et sociauxInternalisation les coûts environnementaux et sociaux Management des problématiques de durabilitéManagement des problématiques de durabilité Répartition équitable de la valeur (actionnaires, clients personnel)Répartition équitable de la valeur (actionnaires, clients personnel)

Obligation redditionnelle et gouvernanceObligation redditionnelle et gouvernance Engagement de la direction, visions, valeurs, éthiqueEngagement de la direction, visions, valeurs, éthique Stratégie, politique et objectifs Stratégie, politique et objectifs Identification des parties intéressées et lien entre leurs attentes et la Identification des parties intéressées et lien entre leurs attentes et la

politique de l'entreprisepolitique de l'entreprise Acceptation de nouveaux principes Acceptation de nouveaux principes Mesure de la performance Mesure de la performance Communication externe, reportingCommunication externe, reporting

Autre mode de reflexion: Autre mode de reflexion: Global CompactGlobal Compact

L'un des programmes volontaires publics L'un des programmes volontaires publics international le plus connu est la démarche "Global international le plus connu est la démarche "Global Compact". Compact".

Initiée en janvier 2000, lors du Forum Economique Initiée en janvier 2000, lors du Forum Economique Mondial de Davos, parMondial de Davos, par Kofi AnnanKofi Annan, secrétaire général , secrétaire général des Nations Unies, le Global Compact a pour des Nations Unies, le Global Compact a pour ambition d'ambition d' " unir la force des marchés à l'autorité " unir la force des marchés à l'autorité des idéaux individuels "des idéaux individuels " afin de responsabiliser les afin de responsabiliser les entreprises.entreprises.

Le Global CompactLe Global Compact

11.. Soutenir et respecter la Soutenir et respecter la protection des droits de l'homme protection des droits de l'homme dans la sphère de leur influencedans la sphère de leur influence

2.2. S'assurer que leurs propres S'assurer que leurs propres sociétés ne sont pas complices sociétés ne sont pas complices d'abus de droits de l'hommed'abus de droits de l'homme

3.3. Veiller au respect de la liberté Veiller au respect de la liberté d'association et à la d'association et à la reconnaissance du droit aux reconnaissance du droit aux associations collectivesassociations collectives

4.4. à l' élimination de toutes les à l' élimination de toutes les formes de travail forcé et formes de travail forcé et obligatoireobligatoire

5.5. à l'abolition du travail des à l'abolition du travail des enfantsenfants

66. à l'élimination de la . à l'élimination de la discrimination dans le discrimination dans le recrutement recrutement et l'évolution et l'évolution des carrières des carrières

7.7. Prévenir les risques Prévenir les risques environnementaux environnementaux

8.8. Proposer des initiatives Proposer des initiatives pour que soit mieux prise en pour que soit mieux prise en compte la responsabilité compte la responsabilité environnementaleenvironnementale

9.9. Encourager le développement Encourager le développement et la diffusion des technologies et la diffusion des technologies respectueuses de respectueuses de l'environnementl'environnement

10.10. Lutter contre toutes les Lutter contre toutes les formes de corruptionformes de corruption

Le Global Compact vise à faire respecter 10 principes fondamentaux au monde des affaires :

AA 1000 : AA 1000 : Account Ability 1000Account Ability 1000

Cette norme est basée sur des axes qui assurent Cette norme est basée sur des axes qui assurent directement une meilleure qualité sociale et directement une meilleure qualité sociale et responsabilité éthique.responsabilité éthique.

Ces principales caractéristiques sont les Ces principales caractéristiques sont les engagements des propriétaires ou actionnaires dans engagements des propriétaires ou actionnaires dans l’établissement et l’intégration dans le processus l’établissement et l’intégration dans le processus opérationnel.opérationnel.

ECS 2000 : ECS 2000 : Ethics Compliance Ethics Compliance

Management System Management System StandardStandard

Son intérêt est d’attirer l’attention sur les Son intérêt est d’attirer l’attention sur les comportements managériaux «à risque », comportements managériaux «à risque »,

et de donner des conseils concrets et pratiques pour et de donner des conseils concrets et pratiques pour les managers qui souhaitent aller de l’avant.les managers qui souhaitent aller de l’avant.

IIP : IIP : Investor in peopleInvestor in people

Référentiel britannique sur la gestion des Référentiel britannique sur la gestion des compétences ….compétences ….

Pour améliorer la compétitivité des entreprises par Pour améliorer la compétitivité des entreprises par le biais du développement des compétences du le biais du développement des compétences du personnel, en corrélation avec les objectif de personnel, en corrélation avec les objectif de l’entreprise.l’entreprise.

Il fournit des guides de réflexion pour la gestion de Il fournit des guides de réflexion pour la gestion de carrière et l’encadrement du personnel, en carrière et l’encadrement du personnel, en perspective avec les objectifs de l’organisme.perspective avec les objectifs de l’organisme.

SA 8000 : SA 8000 : Social Accountability 8000Social Accountability 8000

Elle se veut une norme universelle relative à la Elle se veut une norme universelle relative à la « responsabilité sociale » des organisations.« responsabilité sociale » des organisations.

Sa vocation est d’améliorer les conditions de travail, Sa vocation est d’améliorer les conditions de travail, surtout pour éviter les abus sociaux (pays en surtout pour éviter les abus sociaux (pays en développement).développement).

Global Reporting Global Reporting Initiative Initiative

(GRI)(GRI) lignes directrices pour un rapport de

développement durable (reporting).

Comporte :

les modalités d'application des directives,

les principes généraux du reporting,

les informations et indicateurs transversaux (économiques et environnementaux) devant figurer dans un rapport de développement durable sont énumérés et hiérarchisés.

Le GRI est une initiative de long terme, internationale et multipartite, ayant pour mission d’élaborer et de diffuser des lignes directrices pour le reporting développement durable, applicables à l’échelle mondiale.

Ces lignes directrices sont destinés à l’utilisation volontaire par les organisations qui souhaitent rendre compte des dimensions économiques, environnementales et sociales de leurs activités, produits et services.

L’objectif des lignes directrices est d’aider les organisations engagées dans une démarche de reporting et leurs parties prenantes à formuler et appréhender la contribution de ces organisations au développement durable.

Global Reporting Global Reporting Initiative Initiative

(GRI)(GRI)

Sources et Sources et remerciementsremerciements

Cette présentation a été réalisée par le pôle Q/H/S/E de la CCIO. Nous adressons tous nos remerciements aux professionnels et organismes cités ci-dessous :

Dominique LACROIX /AEDIA conseil/ UTAC,Laurence Berton

AFNOR

Autres sources: Rapport BrundtlandAutres sources: Rapport Brundtland : Notre : Notre Avenir à Tous, rapport de la Commission Mondiale Avenir à Tous, rapport de la Commission Mondiale

sur l'Environnement et le Développement, Les sur l'Environnement et le Développement, Les Editions du Fleuve, 1987, p 51Editions du Fleuve, 1987, p 51

QHSE … en route vers le Développement Durable. Sommaire Définition et Indicateurs du...

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