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CONSEIL DU COLLEGE SCIENCES DE LHOMME SEANCE DU 26 JUIN 2014

A titre dlibratif

MEMBRES ELUS PRESENTS REPRESENTES PAR

EXCUSES

COLLEGE A

LAFONT Lucile

ZAFFRAN Jol BATTISTELLI Adalgisa MARCHIVE Alain LANNEGRAND-WILLEMS Lyda RAGOUET Pascal

COLLEGE B

RUI Sandrine

DECAMPS Gregory

CHOPIN Marie-Pierre SABATIER Fabien GOBATTO Isabelle J. ZAFFRAN

GRONDIN Olivier

COLLEGE C

MARTHOURET Thibault HERRERA Sophie

D. SOULIE

SOULIE Didier COLLEGE D PERSONNELS IATSS

CAMUSET Batrice LAPEIRE Pascale TARIS Batrice COLLEGE E - ETUDIANTS

TITULAIRES SUPPLEANTS

VEERAPPA

Sailendra

ZEZYMBROUCK

Maeva

MARTIN Lucile ABADIE Nicolas RICHY Yohann BELIN Soralia ROUILLON Alice BEAUVOIS

Alexandre S. VEERAPPA

CAPBERN Rmi ZAKOIAN Severine L. MARTIN

VELOT Marion VEYSSEYRE Tho L. MARTIN

BUCHE Tanguy PROVAUX Camille MOUAOUYA Nizar GUIRAUD Marie DIA Milna ALBAGNAC

Guilhem

MEMBRES DESIGNES

COLLEGE DES PERSONNALITES EXTERIEURES

MESTRE Claire S. RUI

OFFNER Jean-Marc L. PABOEUF

PABOEUF Luc

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A titre consultatif

MEMBRES INVITES PRESENTS EXCUSES

HONTA Marina

LECIGNE Andr

COOKE Ray

COUSIN Olivier

GRUENAIS Marc-Eric

LAGABRIELLE Christine

MORLIER Julien

QUINTARD Bruno

ROINE Christophe

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil du Collge en date du 22 mai 2014 Informations Cration ou modification de diplmes duniversit Tarification de la Formation Continue Universitaire Droits dinscription et droits spcifiques Questions diverses

En prambule

Madame Sandrine Rui, Directrice du Collge, communique la liste des membres excuss et invite Madame Florence

RALLION donner lecture des membres reprsents. Madame Sandrine Rui rappelle les points inscrits lordre du jour du Conseil soumis dlibration et convie lensemble des membres au pt amical organis lissue de ce Conseil.

1.- Approbation du compte-rendu du Conseil du Collge en date du 22 mai 2014

Aprs intervention de M. Guilhem Albagnac, reprsentant tudiant supplant UNEF et associations tudiantes

souhaitant que les interventions formules par les tudiants lus soient inscrites nominativement, le compte-rendu de

la sance du 22 mai 2014, est

Adopt lunanimit

2.- Informations

2.1 Dsignation des Directeurs Adjoints : Madame Sandrine Rui prsente Madame Marina Honta, Directrice adjointe du Collge, Professeur en STAPS,

en indiquant le domaine de comptences de cette mission qui portera sur un certain nombre denjeux autour de la professionnalisation, des partenariats, de la politique des stages et de laccompagnement des tudiants besoins spcifiques. Madame Sandrine Rui invite ensuite cette dernire sexprimer.

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2.2 Elections des Directeurs de Facults Madame Sandrine Rui fait part aux membres du Conseil des dlibrations, jointes au prsent compte-rendu,

relatives llection des directeurs de Facult (scrutin du 23 juin 2014), savoir : - M. Marc-Eric GRUENAIS, Directeur de la Facult dAnthropologie - M. Bruno QUINTARD, Directeur de la Facult de Psychologie - M. Christophe ROINE, Directeur de la Facult des Sciences de lEducation - M. Julien MORLIER, Directeur de la Facult des STAPS - M. Olivier COUSIN, Directeur de la Facult de Sociologie

Par ailleurs, Madame Sandrine Rui informe le Conseil de la programmation de llection la Direction du Dpartement des Langues et Cultures fixe le 30 juin 2014.

Madame Sandrine Rui rappelle quun travail devra tre men de la part des directeurs autour des statuts et des rglements intrieurs des Facults tout en prcisant quune trame sera fournie sur la base des statuts du Collge. Un travail similaire devra tre engag concernant le rglement intrieur du Collge, prcisant entre

autre la mise en place des commissions (vie universitaire, ) afin de dfinir les modalits de la dsignation de llu tudiant du Collge, un appel candidature tant dores et dj lanc.

2.3 Calendrier prvisionnel du Conseil de Collge :

En fonction du calendrier institutionnel gnral et des enjeux rglementaires de lEtablissement, Madame Sandrine Rui propose au Conseil les dates suivantes :

- 25 septembre 2014 (approbation des MCC)

- 30 octobre 2014 (approbation du budget)

- 04 dcembre 2014 (sous rserve)

Madame Lyda Lannegrand attire lattention du Conseil sur le chevauchement des dates retenues pour le Conseil du mois dOctobre et la semaine dinterruption des cours fixe la semaine du 27 septembre au 3 octobre 2014. Madame Sandrine Rui propose le report de ce conseil une date ultrieure. De plus, ds

connaissance du calendrier institutionnel de lEtablissement au titre de lanne 2015, une programmation des instances du Collge sera tablie et porte la connaissance du Conseil.

2.4 Suivi des moyens RH et des moyens financiers Aprs avoir rappel au pralable le contexte particulier li la cration de ltablissement et le nouveau primtre des niveaux intermdiaires, Madame Sandrine Rui, fait tat des rencontres opres entre

ladministration et le Collge concernant les confrences RH et HCC, suivies de celle concernant le primtre des dpenses, ces rencontres ayant pour objectif de faire un tat des lieux de la structure (phase de

caractrisation). Afin dentrer dans la phase de dialogue de gestion 2015 proprement dite dont le pr-bilan est programm la mi-septembre 2014, il est demand aux Directeurs davoir une vision de leurs besoins ds la rentre (dparts la retraite, dpenses dinvestissement, ). Madame Sandrine Rui fait part au Conseil des diffrentes tapes de validation, savoir :

- 7 octobre : vote des grandes masses en CA - 30 octobre : vote du budget en Conseil de collge SH - 16 dcembre : vote budget initial et campagne demplois 2015 en CA.

2.5 Campagne demplois Madame Sandrine Rui informe le Conseil des nouveaux collgues recruts au titre de la rentre universitaire

2014/2015 :

2.5.1 Recrutement des Enseignants et Enseignants chercheurs : - MCF Politique des ges et du vieillissement : M. Nicolas CHARLES, - MCF Sociologie des lites : Mme Alina SURUBARU,

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- PR Psychologie du Dveloppement : Mme Vronique ROUYER - MCF Psychologie de la Petite Enfance : Mme Joanna LUCENET, - MCF Psychologie du dveloppement normal et atypique : Mme Camille BRISSET - MCF Analyse et amlioration de la performance sportive : M. Florent PACLET - MCF Sciences de lintervention EPS et sport : M. Pascal LEGRAIN - MCF Sociologie politique de laction publique sportive : M. Sylvain BORDIEC - PRAG spcialit Athltisme : M. Patrick TREUVELOT - PRAG spcialit Anglais : M. Amy PASQUET

2.5.2 - Enseignants et enseignants-chercheurs contractuels

- Attribution de postes dATER : Facult de Psychologie : 4 Facult de Sociologie : 1 Dpartement de Langues et Cultures : 1 poste financ au titre de lIDEx pour le

programme Dfi International

Madame Sandrine Rui prcise quune demande supplmentaire de poste dATER est en cours de discussion pour la Facult des STAPS suite la mutation dune collgue, ainsi que deux postes complmentaires au bnfice de la Facult de Psychologie.

- Renouvellement du poste PAST au bnfice de M. Xavier ESTURGIE (Facult des Sciences de lEducation)

- Renouvellement du contrat de M. CORMIER (en cours dtude) - 3 lecteurs de langue (DLC)

2.5.3 Titularisation des matres de confrences - M. Guillaume ESCALIE (Facult des STAPS)

- M. Cyrille PERCHEC (Facult de Psychologie)

2.5.4 mobilit - Dlgation CNRS : au bnfice de Mme Sonia LABERON (Facult de psychologie) pour une dure

dun an - CRCT : examen des demandes au Conseil dAdministration du 7 Juillet 2014

2.5.5 avancement des enseignants chercheurs - Madame Sandrine Rui rappelle que les dossiers davancement seront examins en sance restreinte du Conseil dAdministration du 9 juillet, aprs instruction en comit des directeurs du Collge SH du 7 juillet et prsentation en comit des directeurs de niveau intermdiaire du 8 juillet 2014.

2.5.6 Recrutement des personnels BIATSS Postes non pourvus aprs vague 4

Madame Sandrine RUI rappelle les deux points critiques lis au non recrutement ce jour des deux

postes non pourvus en STAPS et au Service Formation Continue Universitaire. Aprs ngociations

menes par Mme Florence Rallion auprs de la DRH, laffectation dun personnel titulaire de catgorie B en STAPS sera effective au 1er septembre 2014. La dmarche concernant le poste de

catgorie B en Formation Continue fait galement lobjet dun suivi attentif en vue dune affectation au 1

er septembre prochain.

Remplacement de personnels

- Une demande de personnel contractuel (dores et dj identifi au 1er septembre 2014) est formule afin de succder Mme Christine Pouilleul (Facult des STAPS)

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- Un appel candidature est lanc en vue du recrutement dun personnel contractuel en remplacement de Mme Corinne Marini (Facult de Psychologie), en disponibilit compter du 1

er septembre 2014

- Une dmarche identique est lance en vue du recrutement dun personnel contractuel pour succder Mme Stphanie Journu (Facult des Sciences de lEducation) dont le contrat nest pas renouvel,

- Un poste de contractuel est sollicit en vue du remplacement de Mme Gwenaelle Pico (Service Scolarit Sciences de lHomme)

- Enfin, des demandes en cours sont formules par Mme Pascale Swendsen, Responsable du Centre de Langues, en vue du recrutement dun personnel contractuel et deux emplois tudiants.

A loccasion de cette prsentation, Madame Batrice Camuset , reprsentante lue des personnels Biatss, attire lattention du Conseil en formulant une demande de dlocalisation sur le site de la Victoire du poste de Madame Mirta Morals dont les missions principales sont dvolues la seule gestion des locaux du site

Victoire.

Madame Sandrine Rui rappelle que cette demande avait t en son temps relaye par lquipe projet auprs de M. Yannick Jolly, Directeur du ple PILPSE. Cette intervention sera loccasion de ractiver de faon plus formelle la demande.

2.6 Elments de caractrisation : suivi des moyens Suite aux confrences budgtaires et moyens RH avec les ples concerns de niveau 1, des premiers lments

de caractrisation ont t communiqus, ceux-ci devant tre toutefois affins en vue du dialogue de gestion

2015 venir.

Concernant les personnels Biatss, Madame Rui souligne que le ratio titulaire/ contractuels reste dans la norme.

En revanche, il apparat un dsquilibre majeur entre catgories A, B et C (76% de catgorie C pour le collge

contre 50% au niveau de lEtablissement). Il est relev un trop fort dficit de catgorie A. Un rquilibrage devra tre opr au fur et mesure des oprations de gestion de carrire.

Concernant les personnels enseignants, Madame Rui indique, bien que les donnes soient encore partielles,

que le taux de couverture entre le potentiel enseignants et loffre de formation est jug manifestement critique puisquatteignant 70% (60% pour le collge DSPEG). Un quilibre doit tre trouv afin de limiter cet cart problmatique influant sur les heures de cours complmentaires.

Madame Rui attire lattention des membres du Conseil sur lintrt de cette mise en perspective avecles autres collges, ces lments permettant de se prparer dialoguer sur le mme niveau dinformations. Monsieur Julien Morlier souhaite connatre le taux de couverture de lensemble de lUniversit. Ces lments seront demands auprs du ple Pilotage et Aide la Stratgie. De la mme manire, M. Jol Zaffran

sinterroge sur la manire selon laquelle se dcident lattribution, le circuit et larbitrage des postes. A ce titre, Madame Sandrine Rui rappelle les prrogatives du Conseil de Collge en matire de budget et de

moyens humains dans la perspective dune nouvelle offre de formation axe sur un schma densemble (gestion pluriannuelle de suivi des moyens).

Sen suit un large dbat portant sur les pistes damlioration en termes dajustement entre potentiel enseignant et perspectives dvolution de la nouvelle offre de formation. Une des pistes explorer pouvant porter sur les projets Idex lexemple du nouveau projet dfi international prsent par le Directeur du DLC, Ray Cooke.

2.7 Evaluation AERES : un point dtape est propos concernant la mise en place du comit de pilotage AERES du Collge

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2.8 Modification du contrle des connaissances : prcision est apport concernant le report de ce point lordre du jour du prochain Conseil de Collge du 25 Septembre 2014 portant, de manire gnrale, sur des modifications mineures et les pistes de rflexions menes avec le service PHASE.

2.9 Programmes des runions de rentre : aprs remise en cours de sance aux membres du Conseil du tableau rcapitulatif de la programmation des runions de rentre 2014,2015, Madame Sandrine Rui

informe les membres du Conseil quune prsentation trs complte des actions relevant de la Vie Etudiante sera faite par M. Philippe Leicht, avec visites de site, une demande tant faite dassocier les tudiants de M1 ces visites.

2.10 Communication 2.10.1 Mise jour des modalits dinscription sur le site de lUniversit : ce propos, M. Marc-Eric Gruenais demande la fermeture de lun des deux sites internet de lUniversit en raison de la diffusion dinformations tout fait contradictoires. Sur le mme registre, Mme Marie-Pierre Chopin pose la question de laffichage des critres concernant les adultes en reprises dtudes. M. Nizar MOUAOUYA, lu Sud Solidaires souhaite que soit clarifie cette question de statut des ARE. Il lui

est indiqu que cette question sera aborde lors du point de lordre du jour portant sur la tarification des diplmes en formation continue.

2.10.2 Passage ZIMBRA : Mme Sandrine Rui rappelle brivement lobjectif de cette nouvelle messagerie qui sera oprationnelle le 7 juillet 2014 et pour laquelle des ateliers de formation seront

proposs lensemble de la communaut du Collge courant Juillet.

2.10.3 Usines sites : en vue dune homognisation des sites, une rflexion commune doit tre envisage pour lensemble des composantes qui disposent de sites satellites. A lidentique, Madame RUI souhaite quune rflexion soit mene concernant le site du Collge Sciences de lHomme.

2.10.4 Opration Actualisation de la signaltique : Madame Rui sengage produire une brve note de mission concernant lactualisation de la signaltique du site en associant le service PHASE.

Monsieur Julien MORLIER , Directeur de la Facult des STAPS sinterroge sur le devenir du Bureau Virtuel qui semblerait tre amen disparaitre. Si tel tait le cas, M. Sailendra VEERAPPA

souhaiterait quun mail soit adress la rentre lensemble des tudiants afin de les informer de cette procdure. Cette demande sera relaye par le Collge auprs de M. Frdric POMIES, Directeur

des Systmes dInformation.

3.- Cration ou modification de diplmes duniversit 3.1 modification Diplme dUniversit de Formation Initiale aux pratiques psychothrapiques Monsieur Olivier Grondin, responsable de ce DU, prsente les nouvelles modifications tarifaires au

bnfice des demandeurs demplois et rappelle brivement le contenu de cette formation. Monsieur Sailendra VEERAPPA souhaite connatre le nombre dtudiants inscrits sur les deux annes, rejoint par M. Nizar MOUAOUYA qui souhaite intervenir sur le cot ventuel support par les tudiants

classiques .

Aprs changes portant principalement sur le type de public accueilli, les modifications sont

Adopte par : 26 voix favorables et une opposition

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3.2 modification Diplme Universitaire Psychologie du Sport

Lexamen de ce diplme est report une sance ultrieure dans lattente de prcisions concernant les modifications apportes par le responsable de la formation.

3.3 cration diplme dUniversit Neuropsychologie clinique de lenfant et de ladolescent Les modalits de cration de ce D.U. ayant t prsentes, ces dernires sont :

Adoptes par : 26 voix favorables et une opposition

4. Tarification de la Formation Continue Universitaire Concernant ce point , M. Sailandra VEERAPPA souhaiterait que les tudiants lus puissent rencontrer Mme Christine

Lagabrielle, Directrice du Service Formation Continue afin que cette dernire leur explique de manire claire les

enjeux de la Formation Continue. Madame Sandrine Rui tient rappeler que ce point a dj fait lobjet de multiples reports et quil ne peut tre nouveau report lapprobation du Conseil de Septembre 2014. Monsieur Alain Marchive, sinterroge sur le changement de tarification de la licence professionnelle sans quaucune information pralable nait t faite. Madame Sandrine Rui rappelle que les fourchettes de tarification ont t approuves par le CA de lUniversit en date du 3 juin 2014. Sen suit un large dbat portant sur le statut des adultes en reprise dtudes, la mise en place de commissions dexonration et lambigut du statut des tudiants relevant soit de la formation initiale, soit de la formation continue. Vrification faite auprs du Vice-Prsident Formation, cette ambigut est leve, il convient de se rfrer stricto sensu

la dlibration du CA du 3 juin 2014, savoir la possibilit pour les ARE de choisir le rgime (FI ou FC) sous lequel

ils veulent sinscrire. Les responsables de formations professionnelles finances essentiellement sur les ressources de la FC font part de leur

inquitude sur les incidences critiques de ces dispositifs pour la viabilit de leurs formations. Cette inquitude sera

relaye par la Directrice du Collge auprs de lquipe prsidentielle. Certains lus ayant exprim leur tonnement sur les modifications tarifaires, revues la hausse pour certains diplmes,

il est prcis que ces propositions ont fait lobjet dune discussion pralable entre la directrice du service FC et les directeurs de composante.

Ces tarifs sont ensuite soumis au vote, le rsultat en tant le suivant, sachant que treize abstentions sont formules :

Adopts par : 9 voix favorables et 4 oppositions

5. Droits dinscription spcifiques

Madame Rui prsente le tableau relatif aux droits spcifiques dinscription aux diplmes duniversit du Collge Sciences de lHomme, au titre de la formation initiale, tel que pralablement diffus aux administrateurs. Ces tarifs sont soumis au vote et sont

Adopts lunanimit moins deux abstentions

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7. Questions diverses 7.1 Calendrier des jurys VAE Madame Rui prsente le document relatif aux priodes de jurys 2015 et au calendrier des procdures administratives de VAE (Validation des Acquis de lExprience) tel quannex au prsent compte-rendu et soumet celui-ci lapprobation des membres du Conseil, le rsultat du vote tant le suivant :

Adopt lunanimit 7.2 Demandes de subventions des associations tudiantes Madame Rui soumet lapprobation des membres du Conseil deux demandes de subvention formules par des associations tudiantes du Collge, savoir :

ADEPTES (Association des Etudiants en Psychologie du Travail et Ergonomie des Systmes)

Une subvention de 700 euros est sollicite sur le budget de la Facult de Psychologie issue de la taxe

dapprentissage perue au titre des formations en Psychologie du travail) en vue de la participation des tudiants au Congrs annuel de psychologie du travail qui se droule Florence, en Italie, du 26 au 29

aot 2014.

Le rsultat du vote est le suivant :

Adopte lunanimit

EPSAB (Etudiants en Psychologie de la Sant, Association Bordelaise)

Une subvention de 500 euros est sollicite sur le budget de la Facult de Psychologie en vue de la

participation des tudiants au Congrs International ICAP qui se droule Paris, du 7 au 13 Juillet

2014.

Le rsultat du vote est le suivant :

Adopte lunanimit Lordre du jour tant puis, la sance est leve.

Sandrine Rui

Directrice du Collge Sciences de lHomme