Présentation «Organisation de la sécurité».

Présentation«Organisation de lasécurité».

Adelrich Infanger, I-RSQ-SIMWalter Amstutz, I-AT-UEW-RWTLausanne, le 12 avril 2018

Programme Sécurité des chantiers.Sommaire.

CFF • Infrastructure • RSQ-SIM-AOS • 28.3.2018

1. Organisation de la sécurité1. Structure organisationnelle2. Philosophie de la sécurité selon R RTE 201003. Cycle de formation des fonctions4. Fonctions de sécurité

2. Fonction de chef de la sécurité (CS)1. Tâches2. Particularités3. Règles importantes

3. Directives médicales

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1) Organisation dela sécurité.


Programme Sécurité des chantiers.Structure organisationnelle.

CFF • Infrastructure • RSQ-SIM-AOS • 28.3.2018 4

PrincipesL’organisation de la sécurité doit être simple, claire et pertinente.

Les rôles doivent être clairement attribués, et les tâches, compétences et responsabilitésdoivent être connues de toutes les personnes sur le chantier.

Dispositifs de sécurité (dispositifsde sécurité génériques,approximatifs): (chiffre 4.6.3)Le dispositif de sécurité comprend toutesles mesures de sécurité définies etpertinentes pour le chantier, avec uneévaluation des risques associée:ƒ les phases de sécurité, les interdictions,ƒ les désignations des voies,ƒ les délais de sécurité,ƒ les responsabilités,ƒ les tâches de sécurité, les annonces de

voies/aiguilles praticables, lesdemandes d’annonces (chiffre 7.3Mesures d’exploitation),

ƒ etc.

Programme Sécurité des chantiers.Philosophie de la sécurité selon R RTE 20100.


Principesƒ Un chantier comprend l’ensemble des activités sur et aux abords des voies (chiffre 4.2.1),

à l’exception des activités des employés de manœuvre et des mécaniciens de locomotive.ƒ Les fonctions de sécurité doivent assurer le respect des lois, des règlements et des

instructions en vigueur.ƒ Il est important de tenir compte du niveau de formation, de l’expérience et de la

connaissance des lieux du personnel intervenant.ƒ La direction de la sécurité doit s’assurer que les fonctions de sécurité engagées sont

suffisamment qualifiées et compétentes et peuvent le justifier.ƒ Les exigences médicales sont définies par les dispositions de l’ordonnance du DETEC

réglant l’admission aux activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire(OAASF) – R RTE 20100, chiffre 5.1.1.1.

ƒ Toutes les personnes concernées sur un chantier doivent se comprendre parfaitement pourassurer le bon déroulement des travaux (chiffre 5.1.7.1, Compétences linguistiquesgénérales).

ƒ Les formations doivent être intégralement et clairement documentées. Les justificatifsdoivent être présentés sur demande (chiffre 5.1.1.4, Contrôle de la formation et de lalégitimation).

ƒ Le chef de la sécurité (CS) met en œuvre les mesures de sécurité fixées dans le dispositifde sécurité (chiffre 5.3.1).

Programme Sécurité des chantiers.Cycle de formation des fonctions selon R RTE 20100.



• Travaux avec la check-list ou le dispositif desécurité générique

• Possibilité d’interdiction

• Travaux avec dispositifde sécurité/applicationdes DET

• Possibilité d’interdiction

• Sur et aux abords desvoies, uniquement soussurveillance

• Formation minimale

• Élaboration du dispositifde sécurité

• Responsabilité généraleen matière de sécurité

• Pas de travaux sur et auxabords des voies

• Avec check-list ousolutions système

• Impossibilité d’interdiction

• Responsabilité de laprotection du personnel

Premièreinstruction

max. 1/2 journée

AutoprotectionDéplacement sur

les voies1 jour

AutoprotectionTravaux sur les

voies2 jours

Chef de lasécurité3 jours

Protecteur6 + 1 jours

(8 + 1 jours avecAPT)

Direction de lasécurité

4 + 1 jours

Programme Sécurité des chantiers.Fonctions de sécurité R RTE 20100.

Plus aucune distinction faite entre la formation CFF et celle des tiers.

Dispositif de sécurité.Autoprotection.

• Remplacement du permisd’accès aux installationsferroviaires.

• Objectif: e-learning/stagecourt sur place de 30 min

• Objectif: e-learning court

2) Fonction de chef de lasécurité.


Programme Sécurité des chantiers.Fonction de chef de la sécurité selon R RTE 20100.


Extrait des tâches du CSƒ Les tâches du CS se fondent sur les tâches, compétences et responsabilités selon le

chiffre 5.3 de R RTE 20100.ƒ Le CS met en œuvre sur le chantier les mesures de sécurité de la direction de la sécurité

fixées dans le dispositif de sécurité (chiffre 5.3.1 ou chiffre 5.3.3, Responsabilité).ƒ Le CS doit toujours être présent sur le chantier pendant la durée des travaux

(chiffre 5.3.4.1).ƒ Le CS veille avec fermeté à l’ordre et à la discipline sur le chantier et surveille si la

sécurité est garantie sur le chantier (chiffre 5.3.1.3).ƒ Les CS d’entreprises privées ont en principe les mêmes tâches, compétences et

responsabilités que les chefs de la sécurité des CFF.ƒ Si les fonctions du chef de la sécurité et du chef d’équipe ne sont pas assumées par la

même personne, il convient de s’entendre pour partager les tâches et les responsabilitésde sécurité entre les deux fonctions/personnes.

ƒ Une bonne connaissance des lieux est nécessaire pour bien s’approprier les tâches et lechef de la sécurité doit demander une instruction et des informations sur les conditionslocales.

ƒ Si le chef de la sécurité n’est pas en mesure d’exécuter ses tâches ou si la sécurité estmenacée, il doit stopper les travaux provisoirement.

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Programme Sécurité des chantiers.Particularités.


Fonctions multiplesLa prise en charge simultanée de fonctions multiples présente des risques supplémentairesqu’il est possible de minimiser en procédant à une planification adéquate et en tenant compted’un certain nombre de critères (chiffre 5.7.2). La direction de la sécurité définit les fonctionsde sécurité nécessaires et leur nombre (chiffre 5.2.1.1).• Autorisation et définition des doubles fonctions possibles selon le projet et le niveau.• Garantie de la coordination de plusieurs chantiers en concertation avec d’autres directions

de la sécurité.

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SuppléanceSi un remplaçant, non prévu dans le dispositif de sécurité, intervient exceptionnellementpendant une courte durée il doit avoir la même formation et être formé, légitimé et instruitcomme il se doit. L’instruction doit également porter sur le comportement à adopter en casde changement (chiffre 5.3.4.1).

Programme Sécurité des chantiers.Réglementations importantes.


ƒ Les entreprises privées et leur personnel, ainsique le personnel de leurs fournisseurs et sous-traitants, sont soumis aux mêmes prescriptions desécurité que le personnel des CFF (chiffre 4.3.2.1).

ƒ Les entreprises privées doivent s’engager àemployer sur les chantiers uniquement dupersonnel formé, qualifié, instruit et qui remplit lesconditions nécessaires pour accomplir ses tâchesde manière sûre.

ƒ Les réglementations suivantes sont importantespour l’accomplissement des TCR (CS):ƒ I-10000, Première instructionƒ I-50176, Check-lists Travauxƒ I-32125, Communication sur les chantiersƒ I-20410, Tronçons de ralentissementƒ I-50188, Concept pour l’engagement du contrôle de la

marche des trains pour les tronçons de ralentissementƒ I-50169, Dispositions de sécurité ETCS L2ƒ I-50170, Arrêt de secours GSM pour l’ETCS L2ƒ PCT 300.1 – 300.15

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3) Directives médicales.


Programme Sécurité des chantiers.Directives médicales.


ƒ Le personnel des entreprises privées doit remplir les «critères d’aptitude médicale pour lepersonnel exerçant des tâches déterminantes pour la sécurité et/ou travaillant sur ou auxabords des voies des CFF» (I-50167, chiffre 2.3.2).

ƒ Le document sur les critères d’aptitude médicale est disponible sur Internetwww.cff.ch/securitechantiers -> Cours et clarifications relatives à l’aptitude médicale.

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Merci!

Présentation«Numérisation de lasécurité des chantiers».

Adelrich Infanger, I-RSQ-SIM,Berne, le 28 mars 2018

Programme Sécurité des chantiers.Sommaire.


Numérisation de la sécurité des chantiers

1. Situation initiale2. AWAP (processus d’avertissement automatique)3. TUSP (soutien électronique aux interdictions de voie)4. Appli prescriptions5. Appli autoprotection

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1. Situation initiale.


Programme Sécurité des chantiers.Situation initiale.


Les CFF accélèrent la numérisation et l’automatisation du rail.ƒ Capacités accruesƒ Réduction des dérangements dans la circulation des trainsƒ Amélioration de la liaison radioƒ Baisse du coût global du réseau ferroviaire

Quelles sont les incidences pour la sécurité des chantiers et qu’est-ce qui nousattend?

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2) AWAP.


But et domaine d’utilisation de l’AWAP Light

ƒ Utilisation d’une technique innovante: sur la base d’informations du système deconduite, l’avertissement est émis de manière automatique, en temps utile et enfonction du parcours.

ƒ Amélioration (efficace et plus sûre) de la chaîne de processus d’avertissementexistanteƒ Planificationƒ Mise en serviceƒ Exploitationƒ Mise hors service

ƒ Introduction prévue 2018-2023

20CFF • Infrastructure • RSQ-SIM-AOS • 28.3.2018

Programme Sécurité des chantiers.Processus d’avertissement automatique (AWAP).

3) TUSP.



Programme Sécurité des chantiers.Soutien électronique aux interdictions de voie (TUSP).

TUSP Mobile – Les prochaines étapes/futurƒ TUSP permet de remplacer les formulaires d’annonce (I-50176 Check-lists

Travaux) sous forme papier par des documents électroniques sur un iPad et defaciliter ainsi le travail administratif du chef de la sécurité (CS).

ƒ La migration relative aux CS des CFF s’achèvera à la fin avril 2018.ƒ L’utilisation du nouveau TUSP Mobile personnalisé sera obligatoire pour tous

les utilisateurs (CS, APT).ƒ Une formation web est disponible pour les futurs utilisateurs.

TUSP Mobile – Migrationƒ La migration relative aux CS des

CFF a lieu dès à présent.ƒ La migration relative aux CS des

tiers aura lieu à partir de 2019.


Programme Sécurité des chantiers.Affichage TUSP sur iPad.

4) Appli prescriptions(application).



Programme Sécurité des chantiers.Introduction à l’appli prescriptions 2018 (application).

Situation initialeƒ Les directives devant être respectées par le personnel opérationnel exerçant

des tâches déterminantes pour la sécurité figurent dans différentesprescriptions (PCT, DE PCT, prescriptions d’exploitation Trafic, dispositionslocales, documentations, etc.).

Réduction du flux d’instructions

ƒ Simplification de la gestion des prescriptions «Lernen» (Apprentissage),«Aktualisierung - Änderungen» (Actualisation – Changements) et«Nachschlagen bei Unsicherheit im Anwendungsfall» (Consultation en casd’incertitude dans le cas de figure).

ƒ Toutes les prescriptions d’exploitation pertinentes sont disponibles dans l’appli.ƒ Les réglementations liées s’affichent de manière intégrée dans le bon ordre.ƒ Les compléments/remplacements sont identifiables d’emblée, ou, en cas de

remplacement, seule la réglementation valable s’affiche.


Programme Sécurité des chantiers.Exemple illustratif de l’application prescriptions 2018 (application).

4) Appli autoprotection.



Programme Sécurité des chantiers.Appli autoprotection.

Situation initialeƒ Dans le domaine de l’autoprotection, une check-list pour l’autoprotection doit

être remplie.ƒ Les informations associées doivent être recherchées dans l’intranet depuis

différentes sources (zones critiques, RADN, portail des gares, DfA).ƒ Dans le cadre de la planification préalable, le lieu/trajet de déplacement exact

n’est pas encore clair.Ébauche de solution future:carte interactive avec toutes lesinformations requises pourl’autoprotection sur smartphone.ƒ Tronçon avec indication kilométriqueƒ Points d’exploitationƒ Chef-circulation compétentƒ Vitesses selon RADNƒ Indication des zones critiques

Merci!

Back-up.


Présentation «Organisation de la sécurité».

Documents

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