PROJET DE SOIN 2013-2017 - Professeur Jannot · 2014. 12. 23. · Coordination des acteurs de soins...

C E N T R E H O S P I T A L I E R R É G I O N A L D ’ O R L É A N S —————————————————————————————————————————————————————————————————————————————

Hôpital Porte Madeleine – 1, rue Porte Madeleine – BP 2439 – 45032 Orléans cedex 1

Projet de soin 2013-2017

Direction des soins

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SOMMAIRE

� INTRODUCTION ....................................................................................................... 3 � LA POLITIQUE DE SOINS........................................................................................ 4 o Une philosophie de soins basée sur des valeurs professionnelles o Une conception des soins o Des objectifs

� METHODOLOGIE D’ELABORATION DE MISE EN ŒUVRE ET D'EVALUATION DU PROJET DE SOIN ................................................................................................ 6 o Bilan du pôle soin 2005-2011 o Pilotage de la rédaction o Mise en œuvre et évaluation

� LES AXES DE PROGRES DU PROJET DE SOIN 2013-2017

1. Droits du patient et parcours de prise en charge ............................................. 7 2. Coordination des acteurs de soins ................................................................... 9 3. Management qualité, gestion du risque, compétences ressources humaines 10 4. Evolution du CHR –innovations et NHO........................................................... 12

� LES FICHES ACTIONS DU PROJET DE SOIN ....................................................... 14 � CONCLUSION........................................................................................................... 40 � ANNEXES.................................................................................................................. 41 o. Bilan du projet de soin 2005-2011 ...................................................................... 42 o. Professionnels paramédicaux issus des filières infirmières médico-techniques et

de rééducation..................................................................................................... 46

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INTRODUCTION

Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico technique développe les orientations qui témoignent des

enjeux auxquels le Centre Hospitalier Régional d’ORLEANS est confronté. Il est la formalisation de la politique de

soins.

Il s’associe au projet médical pour satisfaire les besoins en santé de la population et renforcer la participation des

usagers et de leurs proches à l’organisation hospitalière.

Il s’intègre dans une ambition forte du Centre Hospitalier Régional d’Orléans, établissement de référence qui s’est

engagé dans une opération de regroupement, de modernisation et de renforcement des plateaux techniques sur un

seul site.

Les orientations institutionnelles telles qu’elles ont été actées par les instances, s’inscrivent dans l’objectif final de la

construction du nouvel hôpital d'Orléans (NHO), intégrant toutes les activités de court séjour en 2015 sur le site de la

Source.

Le projet de soin 2013-2017 trouve ses points d’ancrage dans les orientations du cadre législatif et réglementaire

en vigueur :

• La nouvelle gouvernance

• L’organisation territoriale de santé

• La certification et l’évaluation des pratiques professionnelles

• La tarification à l’activité

• La réingénierie des diplômes paramédicaux

Il a pour volonté de :

- Définir un fil conducteur pour les professionnels issus des filières infirmières médico techniques et de

rééducation et de donner du sens aux pratiques soignantes.

- Développer la professionnalisation des paramédicaux afin d’assurer une prise en charge de qualité.

- D’être opérationnel afin d’engager concrètement chaque professionnel dans la dynamique impulsée par les

axes forts du projet d’établissement

L'élaboration du Projet de Soin :

1. Repose sur une politique de soins basée sur un ensemble de valeurs

2. Implique des professionnels de santé

3. Répond à une démarche projet et se décline en 4 axes de progrès

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LA POLITIQUE DE SOINS La politique de soins s’inscrit dans le cadre d’une politique d’établissement. Elle vise à offrir aux usagers des soins de qualité centrés sur les besoins spécifiques des consultants, des patients et des résidents avec leur environnement et une prise en charge complémentaire et coordonnée des spécificités. Elle repose sur : � Une philosophie de soins basée sur des valeurs professionnelles

o Le respect : - des droits et devoirs des patients - des droits et devoirs du personnel paramédical - la tolérance o Le professionnalisme : - l’engagement institutionnel - la rigueur - le développement des compétences afin de s’adapter aux évolutions

o l’interdisciplinarité - les pratiques de soins partagées - la solidarité - la volonté de décloisonner les filières o l’équité - la garantie de l’accessibilité aux soins pour tous. � Une conception des soins basée sur une éthique, une approche globale de l’homme et de la santé en

relation avec son environnement social. Le soin est une attention portée à une personne qui vit une situation singulière dans la perspective de lui venir en aide, de contribuer à son bien-être, à sa santé selon Walter HESBEEN, le soin s'inscrit dans "un souci de l'humain pour l'humanité". La politique de soin s’appuie sur la compétence des professionnels. La compétence est un processus continu qui s’appuie sur un engagement professionnel. C’est un ensemble de connaissances générales, de savoir-faire opérationnels, et de comportements professionnels structurés, mobilisés et utilisables en fonction des activités à réaliser dans des situations de travail actuelles et futures. La compétence est inséparable de l’action et elle ne peut être réellement appréhendée qu’au travers de l’activité par laquelle elle s’exprime et dont elle permet la réalisation. La compétence est toujours sujette à apprentissage. Elle est évaluable, progressive à travers des degrés de maîtrise et reconnue à travers soit un diplôme ou un parcours de formation qualifiante soit la validation des acquis de l’expérience. La formation professionnelle continue constitue un levier majeur pour le maintien et l’évolution des compétences tant dans le domaine des pratiques de soins que dans la gestion des unités cliniques et des projets professionnels des agents.

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� Des objectifs :

o Renforcer et améliorer :

1. le management dans les pôles en fédérant les équipes autour du projet de soin. 2. les compétences des équipes paramédicales, médico-techniques et de rééducation par la formation 3. la prise en charge de la personne soignée ou hébergée

o Engager l’ensemble des paramédicaux dans la construction de l’organisation des soins dans le NHO.

La mise en place du projet de soin s'inscrit dans des actions coordonnées de l'ensemble des acteurs de la Direction des Soins. La déclinaison opérationnelle s'appuie sur le management des cadres de santé qui animent des équipes de professionnels autour de projets communs dans une dimension pluridisciplinaire. Cette dimension sera mise en valeur dans le volet management du projet d'établissement. Le projet de soin est élaboré dans le cadre d'une démarche projet.

compétents INTERDISCIPLINARITE

PROFESSIONNALISME

RESPECT

ÉQUITÉ

MANAGEMENT DES SOINS

Qualité et sécurité des Soins au service du

patient

Des professionnels compétents

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METHODOLOGIE D’ELABORATION DU PROJET DE SOIN

Le projet de soin s'articule avec : �� Le projet médical et trouve sa place dans la complémentarité qu'il y apporte. �� Le projet social �� Le projet qualité

Le projet de soin 2013-2017 se situe dans la continuité des précédents projets. Il est basé sur le bilan des actions réalisées dans le projet de soin 2005-2011. � Bilan du projet de soin

Ce bilan des actions menées met en évidence la diversité des réalisations soignantes et témoigne de la capacité de l'équipe soignante à s'engager dans un processus soutenu d'amélioration continu des prises en charge et dans la recherche permanente d'une plus grande qualité de soins. 80% des actions de ce projet ont été réalisées, le point à améliorer reste l'évaluation (cf. Annexe 1). � Pilotage de la rédaction

La rédaction a été managée par le coordonnateur général des soins avec l'équipe de cadres supérieurs du CHR, une concertation régulière s'est organisée avec l’ensemble des cadres de santé, les membres de la commission des soins infirmiers de rééducation et médico techniques (cf. Annexe 2) ainsi que les professionnels référents dans les domaines spécifiques. Il est rédigé conformément à une démarche projet et décliné sous forme de :

o objectif général o références législatives o objectifs opérationnels o plan d'action o indicateurs o évaluation

Il a fait l’objet d’une validation auprès du Directeur Général, le président de CME et les différentes instances du CHR. � Mise en œuvre et évaluation

La mise en œuvre est assurée par les cadres de santé L'évaluation sera conduite à partir entre autre de référentiels d'audit institutionnel mis à disposition des cadres de santé et pilotée par un comité de suivi qui est composé du Coordonnateur Général des Soins, des cadres supérieurs, d’une représentativité des cadres de proximité ainsi que des professionnels référents dans différents domaines d’expertise. Son rôle est d’assurer le suivi du calendrier de la mise en place des actions. Ce comité s’articule avec : - les cadres de santé qui sont les référents qualité dans la mesure où la plupart des projets inscrits dans le

projet de soin répondent à une volonté d’améliorer les pratiques et d’améliorer la qualité du service rendu au patient

- les praticiens hospitaliers : le projet de soin s’articulant avec les priorités et projets définis dans le projet médical

- les directions pour la transversalité, la complémentarité et l’expertise du directeur, des acteurs indispensables aux travaux en cours et à venir.

La progression annuelle du projet de soin fera l’objet d’un suivi à travers le rapport d’activité, rédigé par chacun des cadres des unités de soins. Sur cette base le projet de soin se décline en axes de progrès fondateurs :

1. Droit du patient et parcours de la prise en charge 2. Coordination des acteurs de soins 3. Management qualité, gestion des risques, compétences ressources humaines 4. Evolution du CHR : innovations et NHO

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LES AXES DE PROGRES DU PROJET DE SOIN Ils sont énoncés dans un premier temps sous forme de synthèse puis déclinés ensuite en fiches actions. AXE 1 : DROITS DU PATIENT ET PARCOURS DE PRISE EN CHARGE Objectif global : Améliorer le respect les droits du patient et optimiser son parcours de soins, notamment dans certaines prises en charge spécifiques. Dans ce contexte, plusieurs axes de travail ont été retenus par la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico techniques : - assurer aux usagers une prise en charge de qualité tout au long du séjour, de l’accueil à la sortie en

conciliant la réponse à leurs besoins fondamentaux et les organisations de soins. Le parcours de soins du patient débute dès son admission et se prolonge jusqu’à sa sortie, les 2 temps forts de ce parcours. Cette trajectoire est déterminée par plusieurs facteurs : sa pathologie, la singularité de sa situation, les différentes structures et professionnels qui vont le prendre en charge. Elle vise à donner une réponse adaptée aux besoins de l’usager, avec l’ensemble des composantes humaines, culturelles, sociologiques qui le structure. Chaque parcours de soins, même s’il est protocolisé, nécessite d’être individualisé.

- promouvoir la bientraitance, intégrer la dimension éthique dans le soin et garantir le respect des

droits des usagers Le parcours de soins du patient comporte différentes phases qui doivent être anticipées et organisées afin de faciliter l’intervention de chacun des acteurs impliqués. En rendant les organisations plus respectueuses des besoins et des attentes des patients, nous intégrons le concept de bientraitance dans les soins. Les acteurs de la santé ont à améliorer sans cesse leur implication en faveur du respect des droits des patients, qu’il s’agisse de la Charte du patient hospitalisé, du droit à la dignité ou à l’information ou d’une meilleure prise en compte de la douleur. La valorisation des actions réalisées, la formation des professionnels et le partage par tous de ces questions sont indispensables. L’éthique est indissociable des pratiques professionnelles et s’articule avec des valeurs professionnelles partagées.

- contribuer à délivrer au patient (ou à la personne de confiance) une information de qualité pour lui permettre de donner ou non son consentement aux soins. La question de l’information du patient est complexe car elle implique le patient qui la reçoit avec ce qu’il peut entendre, le médecin qui la donne avec ce qu’il est en mesure de dire et plus largement aussi l’équipe soignante qui la reprend, sans oublier toute la subjectivité qui l’entoure. Cette information doit être accessible et compréhensible pour le patient afin de lui permettre d’être acteur de son projet de soins ; elle est d’autant plus importante lorsqu’il s’agit d’un dommage lié aux soins. Soigner comporte des risques dont le patient doit être prévenu et lorsque l’aléa thérapeutique survient, il doit faire l’objet d’une analyse et être explicité au patient.

Si certains parcours de soins peuvent rester simples, d’autres sont complexes et nécessitent des prises en charges spécifiques. Il s’agit donc de rendre celles ci optimales et efficientes à partir des règles de bonnes pratiques. Pour ce faire, nous devons renforcer certaines orientations prises dans le précédent projet de soins, et mettre en œuvre de nouvelles actions. Sont plus particulièrement ciblés les domaines du soulagement efficace de la douleur et de la dénutrition. Ces axes de travail s’appuient aussi sur les résultats des indicateurs IPAQSS - mettre en œuvre les moyens existants pour évaluer et soulager la douleur

A l’heure actuelle, compte tenu de l’existence d’outils d’évaluation adaptés aux situations des patients et des avancées en matière de thérapeutiques antalgiques, le patient doit pouvoir s’exprimer et être entendu sur le ressenti de sa douleur ; il est aussi en droit d’en attendre un soulagement rapide et effectif.

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- dépister la dénutrition pour tout patient hospitalisé et la prendre en charge 30 à 60% des personnes hospitalisées sont dénutries ou à risque de dénutrition, notamment les personnes âgées qui présentent un risque d’aggravation de la dénutrition, pour 60% d’entre elles. Il est également établi que la dénutrition est corrélée à une aggravation du pronostic des maladies (morbidité, mortalité et prolongement du séjour à l'hôpital) et une augmentation des dépenses de santé. Elle s'accompagne, par ailleurs, d'une détérioration de la qualité de vie des malades. Devant ces constats, le dépistage de cet état clinique pathologique et son traitement sont des éléments incontournables de la prise en charge.

Pour les patients atteints de pathologies particulières (cancer, maladie d’Alzheimer…), les axes de travail du projet de soin sont issus des plans nationaux de santé publique, eux-mêmes déclinés dans le Projet Régional de Santé de la région Centre (plan stratégique et schémas régionaux). Ils concernent la problématique des maladies chroniques, qui, en France, touchent près de 20 % de la population et sont l’une des causes principales de décès et de handicap. Problème majeur de santé publique, ces affections de longue durée et évolutives entraînent souvent une détérioration de la qualité de vie ; elles sont parfois associées à une invalidité ou des complications graves de santé. Un renforcement des plans d’actions déjà mis en œuvre, en lien avec les pôles concernés, doit se traduire par une garantie dans la qualité de prise en charge pour les usagers. Déterminés par les professionnels de proximité eux-mêmes, les thèmes choisis correspondent à de réelles priorités en termes d’amélioration de la qualité des prises en charge : - proposer à tout patient atteint d’une maladie chronique un programme d’ETP visant à améliorer et/ou

maintenir sa qualité de vie, malgré les contraintes et les retentissements de la maladie et de ses traitements. - améliorer la prise en charge des patients en fin de vie en développant la démarche palliative qui, sans

nécessairement avoir pour objectif la guérison, cherche à préserver la meilleure qualité de vie possible. - renforcer la prise en charge des besoins fondamentaux des patients atteints d’un cancer, de

l’annonce à la sortie de la maladie, pour mieux la personnaliser ; les cancers représentent 30% des causes de décès par an.

- améliorer la prise en charge des malades atteints de pathologies de type Alzheimer et troubles apparentés en tenant compte des directives du plan Alzheimer 2008-2012. Ces maladies provoquent une perte des fonctions cognitives avec des troubles massifs de la mémoire, de la parole…qui rendent l’accompagnement difficile. Les professionnels doivent être formés et mettre en place des soins adaptés pour ralentir la progression de la maladie.

Enfin, les 2 derniers axes de travail ont une portée transversale et sont en lien avec la gestion des risques liés aux soins : - garantir à tout individu en situation d’urgence vitale dans l’enceinte de l’établissement, une prise en

charge efficace ; ce qui nécessite un personnel formé et compétent, un matériel adapté et fonctionnel. - améliorer le dépistage et la prise en charge des troubles de la déglutition

Les troubles de la déglutition sont fréquents chez la personne âgée et représentent une menace vitale lorsqu’ils entraînent des fausses routes, des pneumopathies d’inhalation, une dénutrition et une déshydratation. Ils deviennent cliniquement important dès 80 ans et, surtout, lors de pathologies intercurrentes, de maladies neuro-dégénératives, de traitements oncologiques ou après des accidents ; ils ont souvent une expression insidieuse. Leur dépistage doit devenir un acte à la portée de chaque soignant, le but étant de sécuriser la déglutition, de minimiser les risques de broncho aspiration et d’enrayer une perte pondérale progressive. Manger est l’un des actes de notre vie quotidienne qui lie à la fois nécessité vitale et plaisir. Le préserver, le sécuriser, peut contribuer au mieux-être de notre population et à l’amélioration de son état de santé.

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AXE 2 : COORDINATION DES ACTEURS DE SOINS Objectif : Renforcer la coordination des acteurs des soins au bénéfice de la personne soignée quelque soit le secteur La prise en charge globale de la problématique de santé d’une personne requiert la participation de tous les professionnels de santé. L’organisation d’un parcours de soins de qualité est fondée sur une culture du travail en collaboration, en coopération et en complémentarité. Un parcours organisé et opérationnel assure la cohérence de la prise en charge et la qualité des prestations fournies au patient. Il décloisonne l’hôpital en fédérant les professionnels autour des besoins et de la qualité des prestations que tout patient est en droit d’attendre. Au-delà du respect des soins réalisés par chacun dans le cadre de sa réglementation professionnelle, c’est une véritable coordination entre les actions qui permet d’atteindre la qualité des soins. Cette coordination est la résultante d’un projet de soins collectif issu d’un partage des raisonnements cliniques individuels et formalisé dans le dossier patient informatisé. Une réflexion sur l’articulation des différentes prestations doit donc être la base des projets de réorganisation des soins. Les processus spécifiques de chaque « spécialité » s’enchainent, s’entrecroisent, ou sont simplement juxtaposés, et pourtant sont tous interdépendants. La vigilance est donc indispensable sur les zones sensibles appelées « interfaces ». De leur fluidité dépend souvent la continuité et la sécurité des soins. L’optimisation des relations entre les unités, les différents services médico-techniques et ceux d’appui aux soins doit donc être une de nos priorités. C’est dans ce contexte que 4 axes de travail ont été déterminés : - coordonner et sécuriser le parcours du patient, notamment en respectant les règles d’identification

tout au long de son séjour Les risques d’erreur d‘identification du patient existent et produisent des incidents ou des accidents de gravité variable dans tous les établissements. L’identitovigilance concerne tous les acteurs, tous les secteurs et toutes les étapes dans la prise en charge des patients. La sécurisation de l’identification des patients nécessite information, formation et application de la procédure existante.

- contractualiser la relation client-fournisseur entre les unités de soins, les pôles médico techniques et les secteurs interventionnels afin de garantir la qualité et la sécurité des prises en charge des patients et d’optimiser l’activité. La prise en charge des patients représente une suite d’activités où des processus se chevauchent. Un processus peut être décrit comme une chaîne de relations client-fournisseur ; le client a des besoins que le fournisseur doit connaître pour répondre au mieux à la demande. Et le fournisseur a des exigences dont le client doit avoir connaissance surtout lors qu’il s’agit de contraintes techniques, organisationnelles qui peuvent avoir des conséquences sur les délais de prise en charge, les coûts et la qualité du service rendu. Il y a donc nécessité d’organiser des temps d’échanges entre les acteurs pour favoriser la connaissance du travail de l’autre et pour travailler ensemble sur les dysfonctionnements repérés, entre autres.

- promouvoir l’interdisciplinarité et coordonner les interventions de soins des différents

professionnels pour optimiser une prise en charge pertinente du patient. L'interdisciplinarité suppose un dialogue et l'échange de connaissances, d'analyses, de méthodes entre deux ou plusieurs métiers. Elle implique qu'il y ait des interactions et un enrichissement mutuel entre plusieurs professionnels pour aboutir à un objectif commun, à savoir le projet de soins du patient. Ce travail de coordination des interventions de soins s’exerce également sur les 24h, entre les équipes de jour et de nuit pour assurer la continuité des soins. Il est favorisé par la collaboration entre les cadres de jour et ceux de nuit. Le décloisonnement des équipes de nuit par une amélioration de la communication, une organisation permettant une meilleure complémentarité, une harmonisation des pratiques va mener là aussi à une optimisation de la prise en charge des usagers.

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- Accompagner la mise en place du DPPI pour améliorer la continuité et la coordination des soins La continuité et la coordination des soins sont une préoccupation majeure des professionnels de santé. Un des instruments qui les permet est par excellence le dossier du patient et plus particulièrement le dossier de soins. Les observations et des informations de toutes sortes (qui conduisent souvent à des décisions) sont à la disposition de tous les professionnels de santé qui gravitent autour du patient et qui peuvent se coordonner. Il est donc essentiel que son utilisation soit homogène. Le déploiement du DPPI sur l’établissement va requérir toute notre attention et demander une forte implication des acteurs de terrain.

AXE 3 : LE MANAGEMENT DE LA QUALITE, GESTION DES RISQUES COMPETENCES ET RESSOURCES HUMAINES Objectif : Favoriser l’implication des équipes dans la gestion des risques liés aux soins en développant leurs compétences pour assurer une prise en charge efficiente. Cet axe est décliné en 3 volets : - qualité et gestion du risque - ressources humaines, compétences - économique

1- le volet qualité et gestion du risque

L’efficience des structures hospitalières s’organise autour de trois axes : la démarche qualité, la gestion des risques et la procédure de certification. Une démarche qualité est le processus mis en œuvre pour implanter un système qualité et s'engager dans une démarche d'amélioration continue. C’est une manière d’évoquer la phase de mise en place et de construction du système de management de la qualité mais aussi de caractériser l’action, le positionnement, c'est-à-dire la démarche de l’institution en matière de qualité. La gestion des risques est une démarche essentielle pour améliorer la qualité et la sécurité des soins en établissement de santé. Elle a pour but d’assurer la sécurité des patients, et en particulier de diminuer le risque de survenue d’évènements indésirables associés aux soins. Les enjeux de santé publique sont de 3 niveaux : - les enjeux humains tant pour les patients, leurs familles que pour les professionnels impliqués dans un

dommage lié aux soins - les enjeux stratégiques liés à la réputation de l’établissement, à la mise en œuvre d’actions correctives voire

au maintien d’une activité. - Les enjeux organisationnels, techniques, économiques, juridiques…

Ces 2 démarches sont intimement liées et s’inscrivent à un niveau institutionnel. Elles sont guidées par un programme d’actions évolutif qui concerne l’ensemble des professionnels. Dans ce cadre, 2 axes de travail ont été élaborés : - S’intégrer dans la démarche qualité institutionnelle

Accompagnés par les cadres, les professionnels s’impliquent dans la mise en œuvre des plans d’action qualité et notamment, dans l’évaluation de leurs pratiques et de leur niveau d’appropriation des procédures. Ils sont au préalable formés à l’EPP.

- Mettre en œuvre une politique de sécurisation et d’efficience des soins Là encore, le cadre a un rôle primordial pour, d’une part, développer la culture du risque chez les professionnels des soins (pédagogie de l’erreur, participation aux EPP et aux RMM entre autres) et, d’autre part, pour intégrer la gestion des risques dans l’organisation des soins. Enfin, il s’assurera que les professionnels sont formés aux vigilances, aux risques iatrogéniques…

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2- le volet ressources humaines, compétences La gestion des ressources humaines peut se diviser arbitrairement en deux grandes catégories :

o d'un côté l'administration des ressources humaines (gestion de la paie, droit du travail, contrat de travail etc.) ;

o et de l'autre, le développement des ressources humaines (gestion des carrières, Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (GPMC), recrutement (sélection), formation etc.).

Dans cet axe du projet de soins seront développés certains points de la 2ème catégorie, concernant les professionnels de santé paramédicaux. La gestion des ressources humaines est coresponsable de la production et de la gestion de la qualité, ce d’autant plus dans les établissements de santé, où la « production » est un service proposé par des êtres humains à d’autres êtres humains en difficultés, c’est-à-dire malades. Et les cadres de santé ont un rôle primordial dans le management, l’accompagnement des professionnels de santé pour qu’ils dispensent des soins d’une qualité optimale. Pour cette raison, le projet managérial fera l’objet d’un chapitre à part entière, élaboré en concertation avec les cadres de santé de l’institution. Dans ce domaine, 2 axes de travail ont donc été choisis : - maintenir la politique générale d’encadrement des nouveaux arrivants, des étudiants et

accompagner les projets professionnels L’accueil de nouveaux agents dans l’établissement, que ce soit de manière temporaire ou plus longue, se doit d’être anticipé, organisé de manière pertinente. Concernant les stagiaires, la mise en œuvre du référentiel de formation de 2009 instaure la désignation de tuteurs avec des missions spécifiques dans l’acquisition progressive des compétences infirmières par les étudiants. Elle va également favoriser le développement des liens existants entre le CHR et les instituts de formation. Pour les nouveaux arrivants, s’intéresser à leur intégration ne peut que renforcer l’attractivité de l’établissement et améliorer la fidélisation de ces professionnels. Cette dernière passe également par un accompagnement des projets professionnels qui sont en adéquation avec les besoins de l’établissement ou correspondent au développement de nouvelles activités et/ou de projets innovants. La concrétisation d’un certain nombre de projets professionnels va, à son tour, avoir des répercussions positives sur la mobilité interne des agents ; une mobilité raisonnée et raisonnable participe à l’élévation globale du niveau de compétences des professionnels de l’établissement. - déployer la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences et notamment, renforcer la

démarche d’évaluation de ces compétences Depuis 2007, les établissements sont incités par le ministère à s’inscrire dans une démarche « métiers compétences » pour, d’une part, mettre en cohérence le projet stratégique de l’établissement et la politique de gestion des ressources humaines et d’autre part, prendre en compte les besoins et attentes des agents. Puis en 2010, la DGOS détermine 3 niveaux de mise en œuvre de la GPMC :

o niveau 1 : connaître les effectifs par métier o niveau 2 : intégrer la gestion des métiers et des compétences dans les actes de GRH o niveau 3 : anticiper les impacts des évolutions sur les métiers et les compétences

AU CHR d’Orléans, cette notion de compétences n’est pas nouvelle puisque travaillée depuis 2009 au travers de l’élaboration du référentiel de chaque métier du soin et développée dans l’entretien annuel d’évaluation. Cette démarche est donc à poursuivre et à consolider.

3- le volet économique Le contexte social actuel sur fond de crise financière, et plus particulièrement les contraintes budgétaires auxquelles sont soumis les établissements de santé, invitent chaque professionnel à se sentir concerné par la notion d’efficience et de pertinence dans l’organisation et la dispensation des soins. C’est pourquoi, dans le projet de soin, figure l’axe suivant : - intégrer la dimension économique dans le soin

L’information des professionnels sur les coûts des matériels, des produits et plus généralement de la non qualité est indispensable pour permettre de dispenser des soins de manière efficiente.

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AXE 4 : EVOLUTION ET INNOVATION DU CHR Objectif : Encourager les professionnels à s’engager dans l’évolution des techniques et de l’environnement hospitalier et dans des projets innovants. Dans cette dernière partie, l’objectif est d’inscrire les professionnels de cet établissement dans des projets innovants, motivants, porteurs de sens pour eux et toujours au bénéfice du patient. Les besoins de santé de la population évoluent du fait du développement des maladies chroniques et des problématiques de santé liées au vieillissement. Les patients sont mieux informés et plus exigeants ; une prise en charge efficiente nécessite une coordination entre les acteurs du soin intra et extrahospitaliers, une confrontation des pratiques voire des coopérations interprofessionnelles. Par ailleurs, des techniques de soins très pointues se développent, nécessitent une spécialisation des professionnels et facilitent l’émergence de nouveaux partages de compétences entre eux. Ceux-ci aspirent à faire évoluer leurs activités et leurs compétences tout au long de leur vie. Enfin, l’évolution de la démographie médicale, accentuée par les disparités de répartition territoriale est défavorable. C’est ainsi que 4 axes de travail principaux ont été retenus : - mettre en œuvre la coopération interprofessionnelle en la formalisant dans des protocoles de

coopération Les coopérations consistent en des transferts d’activités ou d’actes de soins voire en une réorganisation du mode d’intervention auprès des patients. Les professionnels de santé peuvent s’engager, à leur initiative, dans une démarche de coopération si celle-ci est de nature à améliorer l’organisation ou la prise en charge des soins, dans un territoire de santé.

- développer la culture de la recherche en soins

La recherche en soins est définie comme un processus spécifique qui valide et affine les connaissances existantes, en générant de nouvelles qui, de façon directe ou indirecte, influencent les pratiques de soins. Lancé depuis 2009 par le ministère de la santé, le programme hospitalier de recherche en soins infirmière et paramédicale (PHRIP) vise à financer des projets de recherche comportant une investigation systématique conçue pour améliorer les connaissances et les pratiques liées aux soins et à l’exercice professionnel des auxiliaires médicaux. Le but de ce programme est de fournir aux équipes hospitalières et aux décideurs des connaissances contribuant à l’amélioration des soins et des pratiques des professionnels de santé. Ils permettent également d’appréhender l’impact de ces changements de pratiques. Son objectif est d’impulser le développement d’un potentiel de recherche en France dans le domaine des soins et des pratiques professionnelles. Au CHRO, l’objectif est de travailler sur un projet de recherche autour des troubles de la déglutition. Ce thème est une problématique transversale sut tous les établissements de soins et mobilisera une équipe de recherche pluridisciplinaire.

- introduire la culture du développement durable dans la gestion des soins

Le développement durable est devenu une composante essentielle de la stratégie des entreprises. Le monde de la santé n’y échappe pas. Il comporte 3 dimensions : environnementale, sociale/sociétale, économique.

Le développement durable en santé permet de réconcilier les démarches qualité déjà existantes en posant de nouvelles questions et en affinant le raisonnement sur : o les valeurs, missions, activités d’un établissement de santé et ses notions de responsabilité sociale et

environnementale o la démarche d’amélioration continue de la qualité dans une perspective de continuité et de durabilité o la gestion des risques avec les risques environnementaux, sociaux et économiques o un système de soins respectueux de l’homme et de son environnement.

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- accompagner les professionnels vers le nouvel hôpital d'Orléans L'organisation des soins du NHO a pour objectif de recentrer les paramédicaux sur le cœur de métier en optimisant leur temps de présence au lit du patient. Ces fondamentaux nécessitent des pré-requis : o la structuration du projet logistique : des professionnels de cette filière devront approvisionner les

unités de soins o l'ergonomie des postes de soins : des rangements identiques préserveront les repères des

paramédicaux o le système d'information : le dossier patient partagé informatisé, il sécurise le circuit du médicament

permettant une répartition des tâches entre préparateurs en pharmacie et infirmières.

Les professionnels vont devoir s'approprier ces organisations. Des groupes de travail pluridisciplinaires sont mis en place afin de recueillir des réflexions concertées afin de prendre les meilleurs arbitrages. Le changement est source d'inquiétude, il conviendra donc qu'il soit bien accompagner afin de sécuriser les professionnels au service de la qualité des soins aux patients.

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LES FICHES ACTIONS DU PROJET DE SOIN

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AXE 1 DROITS DU PATIENT ET PARCOURS DE PRISE EN CHARGE

THEMATIQUES OBJECTIF(S) GENERAL

REFERENCE LEGISLATIVE

OBJECTIFS OPERATIONNELS

(CRITERES) ACTIONS INDICATEURS EVALUATION

• Former les personnels au concept de bientraitance

Nombre d'agents formés,

• Nommer des référents bientraitance

Nombre de référents

• Favoriser le débat éthique (staffs, groupes de parole) autour de la bientraitance et des situations de maltraitance

Nombre de staffs dans les services

Concilier liberté de mouvement,

confidentialité, dignité, intimité et organisation

des soins

• Contrôler le respect des procédures

Enquête SAPHORA, Nombre de cas traités

Nombre de cas de maltraitance déclarés

��BIENTRAITANCE

Promouvoir la bientraitance et intégrer la dimension éthique

dans le soin

Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système. Instruction ministérielle N°DGAS/2A/2007/112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance. Plan Périnatalité Humanité, proximité, sécurité, qualité 2005/2007 : plan d'actions pour la modernisation de l'environnement de la grossesse et de la naissance. Manuel 2010 de certification HAS : Référence 10 - critères 10. Recommandations de bonnes pratiques de l'ANESM de la FHF, du GERACFAS.

Détecter des situations de maltraitance et

réaliser un signalement

• Appliquer une procédure de traitement des signalements de maltraitance

Nombre de plaintes et de fiches d'évènements indésirables

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Suivi des indicateurs IPAQSS

Enquête SAPHORA • S'assurer de la connaissance et de la mise en œuvre des procédures existantes Nombre de dossiers de

soins clôturés

• La procédure d'accueil est actualisée et adaptée à chaque service

Nombre de livrets d’accueil distribués

Garantir le respect des droits des patients lors de l'accueil, pendant les soins et au moment

de sa sortie

• Diffusion d'un livret d'accueil et de la charte du patient hospitalisé en accompagnant d'une information orale individuelle

Taux de retour des questionnaires de sortie

Systématiser le principe de personne

de confiance

• Recueillir l'expression de la personne de confiance

Nombre de personnes de confiance recensé par nombre de séjour

• Respect des procédures existantes

• Elaborer, réactualiser et diffuser une procédure de sortie

Indicateurs IPAQSS

• Assurer une démarche éducative pour optimiser les conditions de sortie (anticiper dès l'arrivée, macro cible de sortie, feuille de liaison, courriers médicaux, assurer les transmissions aux différents acteurs concernés...)

Nombre de macro cibles de sortie

��ACCUEIL, ORGANISATION DU SEJOUR ET DE LA SORTIE PATIENT

Améliorer l'accueil, l'organisation du séjour et de la sortie du patient

Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.Circulaire n°DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisés et comportant une charte de la personne hospitalisée. Manuel V2010 de certification - chapitre 2 - Réf.16-18a-24a.Référentiel de formation infirmière - compétence 9 "organiser et coordonner des interventions soignantes" 2009

Optimiser les conditions de sortie du patient pour garantir la poursuite de sa prise

en charge

• Favoriser le retour et l'analyse des questionnaires de séjour

EPP Sortie des patients

17

AXE 1

DROITS DU PATIENT ET PARCOURS DE PRISE EN CHARGE





��PRISE EN CHARGE SPECIFIQUE

Renforcer la formation existante

• Développement des formations. Nombre de formations annuelles.

• Insertion de la procédure dans les documents remis à tout nouveau professionnel.

• Présentation de la procédure lors des journées d’accueil des nouveaux professionnels.

S’assurer que tout nouveau professionnel

est informé de la procédure en vigueur dans l’établissement • Deux questions lors de

l’évaluation annuelle des professionnels : OU est la procédure ? et QUI appeler ?

Nombre de personnes informées

Maintenir un chariot d’urgence opérationnel

• Contrôle mensuel de la traçabilité de la vérification du chariot d’urgence.

Nombre de chariots d’urgence en conformité de type 1.

��L'urgence vitale

Garantir à tout individu en situation d’urgence vitale dans l’enceinte de l’établissement, une prise en charge efficace: - avec un matériel adapté et fonctionnel - et par un personnel compétent.

Arrêté du 3 mars 2006 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence. Recommandations pour l'organisation de la prise en charge des urgences vitales intra hospitalières, Conférence d'experts SFAR 2004. Manuel de certification V2010 Réf. 8b.

Garantir le niveau requis

• Réactualisation annuelle de la procédure. (si besoin). • Organisation annuelle d'une mise en situation

Nombre d'urgence vitale par service- nombre d'agents efficients

18






• Recensement annuel des "correspondants douleur".

Nombre de "correspondants douleur". Avoir un "correspondant

douleur" par service, 1 référent PCA et MEOPA

par service.

• Réunion annuelle des "correspondants douleur", coordonnée par les IDE ressource douleur.

Nombre de nouveaux "correspondants douleur" par an.

• Formation annuelle d’un nouveau groupe de "correspondants douleur"

Indicateurs IPAQSS

• Organisation des retours d’expérience dans les services des "correspondants douleur".

Nombre d'itération des EPP

• Développement des formations en lien avec le C.L.U.D des ateliers pratiques.

Nombre de formation CLUD

Dynamiser et animer le réseau interne des

correspondants douleur

• Relais des CSS et CS entre le CLUD et les soignants

• Mise à disposition des échelles d’évaluation de la douleur, appropriées et adaptées aux secteurs d’activités.

• Traçabilité systématique à l’entrée, 1 fois par équipe et autant que nécessaire chez le patient douloureux.

Indicateurs IPAQSS

• Homogénéisation de la traçabilité de la douleur dans le DPPI.

��La douleur

METTRE EN OEUVRE LES MOYENS

EXISTANTS POUR SOULAGER LA DOULEUR

Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé - article L.1110-5 du code de la santé publique. Loi n°99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs - article L.1112-4 du code de la santé publique Décret 2004-802 du 29 juillet 2004 modifié, art. R4311-1 à R4312-49 du CSP. Programme de lutte contre la douleur 2006/2010 Manuel V2010 de certification : Réf.12 - Critère 12.a

Evaluer systématiquement la

douleur

• Réaliser une évaluation semestrielle des dossiers

Enquête SAPHORA

19






DÉPISTAGE

• Pesée des patients systématique au cours des 48 premières heures pour obtenir : • Le poids • La variation de poids avec des outils référencés et/ou étalonnés et permettre, en connaissant la taille, le calcul de l’IMC • Pour tout séjour > 48h en hospitalisation conventionnelle • A chaque séquence en Hôpital de Jour • Organiser la traçabilité, simple et homogène, dans le dossier patient

Indicateurs IPAQSS Niveau 1 : Une mesure du poids a été effectuée et notée dans le dossier Niveau 2 : Une mesure du poids et un calcul de l’IMC ont été effectués et notés dans le dossier OU Une mesure du poids Et Une évolution du poids avant l’admission ont été effectués et notés dans le dossier Niveau 3 : une mesure du poids et un calcul de l’IMC et une évolution du poids avant l’admission ont été effectués et notés dans le dossier.

• Accompagnement du temps repas (installation et aide au repas et surveillance de la déglutition)

• Surveillance alimentaire (incluant les boissons)

Evaluation de la tenue du support "surveillance alimentaire"

PRISE EN CHARGE GLOBALE ET

PLURIDISCIPLINAIRE • Repas adaptés (travail en lien avec la restauration et en lien avec les rééducateurs de santé : orthophoniste, ergothérapeute, kinésithérapeute)

Evolution du poids pendant l'hospitalisation

• Formations institutionnelles Nb de personnes formées

��La dénutrition et la prise en charge nutritionnelle des plaies chroniques

Dépister la dénutrition pour tout patient hospitalisé et la prendre en charge

Évaluation diagnostique de la dénutrition protéino-énergétique des adultes hospitalisés (ANAES Septembre 2003) Stratégie de prise en charge en cas de dénutrition protéino–énergétique chez la personne âgée (HAS - Avril 2007) Manuel de certification des établissements de santé V2010. Critère 19.b Troubles de l’état nutritionnel (indicateur)

FORMATIONS • Actions du CLAN Nombre d'actions du CLAN

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• Favoriser l’expression des projets d’éducation thérapeutique.

Nombre de personnes formées. Nombre de programmes en cours et de nouveaux programmes. Coordonner les

programmes des différentes spécialités

• Informer l’ensemble des professionnels au concept d’éducation thérapeutique.

Nombre de soignants formés à l’ETP Enquêtes de satisfaction des soignants

• Former les équipes éducatives à la méthodologie, aux supports et outils pédagogiques existants ou à créer.

Effets des programmes File active et Population concernée.

��L'Education thérapeutique

Proposer à tout patient atteint d’une maladie

chronique un programme d’ETP

visant à améliorer et/ou maintenir sa qualité de

vie malgré les contraintes et

retentissements de la maladie et des ses

traitements

Loi HPST (juillet 2009) Décret 904 (02 août 2010) sur les conditions d’autorisation des programmes d’ETP Décret 906+ Arrêté (02/08/10) sur les compétences requises pour dispenser l’ETP.

Mettre en œuvre des programmes d’ETP

répondant aux besoins des patients atteints de maladies chroniques par des équipes pluridisciplinaires formées • Dans les services concernés :

identifier l’activité, les moyens nécessaires et les mettre en œuvre

Nombre de séances individuelles et collectives

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Nombre de staffs pluridisciplinaires

Rapport d’activité EMSP : Nombre de patients en LISP

Nombre de patients suivis par EMSP

Nombre de personnels soignants ayant bénéficié de la formation continue en Soins Palliatifs

Nombre de nouveaux correspondants infirmiers en Soins Palliatifs par an

��Soins palliatifs et fin de vie

Améliorer la prise en charge des patients en fin de vie en développant la démarche palliative

Loi 2002-98 du 19 février 2002 relative à l'organisation des soins palliatifs et de l'accompagnement à domicile et en établissement. Conférence de consensus ANAES "l'accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches". Janv.2004 Manuel de certification V2010 - Chapitre 3- Réf.13

Renforcer le développement de la démarche palliative

Renforcer

l’accompagnement et le soutien des équipes en charge de patients en phase palliative

Renforcer

l’accompagnement du patient et de l’entourage

Repérer les situations de

soins palliatifs

S’assurer que la démarche palliative est

connue de tous

Accompagner et soutenir les équipes en charge de

soins palliatifs

• Savoir repérer les patients dont l’état requière des soins palliatifs. • Prise en charge multidisciplinaire, interdisciplinaire et coordonnée : - développer la coordination avec l’Equipe Mobile de Soins Palliatifs. - réunions de synthèse interdisciplinaire - réunions de transmission interdisciplinaire. • Développer les staffs d’expression, d’analyse et de discussion autour de situation de soins palliatifs et fin vie (fréquence, traçabilité) • Sensibiliser les soignants aux droits des patients et directives anticipées • Favoriser la réflexion éthique • Assurer un soutien des équipes (groupe de parole, analyse de pratique, référents pouvant intervenir en cas de besoin) • Objectif : un correspondant / référent en soins palliatifs par service • Développer et diffuser des protocoles en Soins Palliatifs • S’assurer de la mise à jour des protocoles de soins palliatifs et supports de formalités administratives • Développer la coordination avec l’équipe mobile de soins palliatifs Nombre d’étudiants formés

en Soins Palliatifs (IDE, AS, ambulanciers)

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��Plan de périnatalité

Nombre de parents informés

• Education des parents Tendre vers l’autonomie des parents à leur sortie

Améliorer la connaissance des

parents en matière de soins de puériculture

• Informer les parents par un réseau audiovisuel interne • Maintenir les liens avec P.M.I et H.A.D

Nombre de réunions PMI / HAD

Nombre de personnes formées

Nombre de questionnaire de satisfaction spécifique à la néonatologie

Nombre d'EPP (itération)

• Bientraitance néo-natale et pédiatrique

Promouvoir en Néonatologie les soins de développement

aux bébés et accompagner

les parents dans cette démarche.

Loi du 4 mars 2002

Favoriser le développement

harmonieux du nouveau-né à terme ou prématuré en améliorant son milieu de vie dans l’unité de soins afin d’augmenter ses capacités physiques,

cognitives et comportementales.

• Former les personnels au concept "soins de développement" • Organiser des groupes de réflexion pour la mise en œuvre de soins ciblés adaptés aux capacités de l’enfant. • Intégrer les parents dans cette démarche projet. • Respecter la procédure de prise en charge de la douleur (validée par le CLUD)

Nombre d'Audit de dossiers sur les critères de traçabilité et les traitements prophylactiques

Nombre d'EPP (itération) Nombre de personnes formées par service

Nombre de fiches techniques Nombre de consultations "allaitement" • Allaitement maternel

Améliorer la prise en charge de l’allaitement

maternel

Charte des maternités "amies des bébés"

Harmoniser au sein du pôle l

es conseils aux mères en matière d’allaitement

maternel

Améliorer la compétence des parents

pour les rendre autonome à leur sortie

• Construire un référentiel sur l’allaitement mis à la disposition des personnels • Former les personnels soignants du pôle à l’accompagnement des mères à l’allaitement maternel • Rédiger des conduites à tenir face aux difficultés de l’allaitement maternel • Mettre en place une consultation "allaitement maternel" • Elaboration d’un questionnaire de satisfaction remis aux mères pendant leur hospitalisation

Nombre de questionnaire de satisfaction des mères pendant l’hospitalisation et à distance de l’hospitalisation

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Nombre de TAS (Temps accompagnant/ soignant)

Rapport d'activité pluridisciplinaire UPAC

indicateurs IPAQSS (RCP)

PV des staffs

Nombre de coordination personnalisée

��Cancérologie

Renforcer la prise en charge des besoins fondamentaux, des

malades, de l'annonce à la sortie de maladie

PLAN CANCER.2 2009 / 2013 (mesure 19)

Critères d’agrément validés par l’INCA (mesures 18 et 25)

Généraliser l’accès des patients, aux mesures

transversales soignantes

Coordonner les parcours de soins des malades, entre l’hôpital et la ville

Promouvoir la prévention pour éviter les cancers ou en réduire leur gravité

Renforcement et/ou Extension • du temps d’accompagnement soignant (TAS) • de l’accès coordonné aux soins de support (suivis et staffs pluridisciplinaires) • de la lutte contre la douleur (évaluation et traçabilité) et • intégration de la démarche palliative • de l’accès pour les patients à l’information de référence (kiosques, brochure, "livret du patient "…). Participation : • à l’élaboration des parcours de soins et • aux expérimentations de mises en place des I.D.E. coordinateurs de soins en cancérologie. • Collaboration avec les I.D.E. coordinateurs. • Participation à la création PPCA Développement de : • l’information et • des démarches d’éducation thérapeutiques • (tabac, alcool, nutrition…).

Nombre de programmes personnalisés après cancer (PPCA) remis

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AXE 1






Nombre de formations

Staffs « éthiques

��Alzheimer

Améliorer la prise en charge des malades

atteintes de pathologies de type Alzheimer et troubles adaptés en tenant compte des directives du Plan

Alzheimer

Plan Alzheimer- circulaire 2008-2012

Améliorer la prise en charge des patients en

court séjour

Développer la mise en place de la filière en moyen et long séjour

• Développer la formation des personnels de soins (plan de formation, formations diplômantes = ASG) • Amélioration de l’accueil (repérage, contention, soins) • Optimiser la coordination des partenaires pluridisciplinaires et développer les liens avec les associations (France Alzheimer), projet MAIA • Développer le soutien aux aidants projet d’éducation thérapeutique • Promouvoir la réflexion et la démarche éthique • Poursuivre le développement des structures spécifiques (UCC-UAA-UHR-PASA) : recrutement, fiches de postes, référentiels de compétences

Nombre de patients pris en charge en structures spécifiques

25

AXE 1






��L’INFORMATION DU PATIENT LIEE AUX SOINS

• Tracer les évènements indésirables Nombre de feuille d'évènements indésirables (FEI)

• Formation CREX EN 2011 Nombre de retour d'expérience (CREX)

��Dommages liés aux soins A traiter avec la gestion

des risques

• COVIRISQ Nombre de cas traités en COVIRISQ

Nombre de plaintes

Nombre de questionnaires de satisfaction

��Information liée aux soins

Informer le patient ou sa personne de confiance, des soins et actes dont il

va bénéficier

Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité

du système de santé

Respecter le consentement du

patient

Rendre l’information accessible

et compréhensible

S’assurer de la compréhension de l’information reçue par le patient

• élaboration de fiches techniques synthétiques des principaux examens complémentaires • rédaction d’une procédure d’information au patient • vérification et traçabilité de la bonne compréhension du patient Audit sur la traçabilité de

l’information

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AXE 2 COORDINATION DES ACTEURS DE SOINS

Coordination et complémentarité entre :





Nombre de personnes formées à la création d'identité

Proportion présomption doublons générés lors des nouvelles venues (IEP)

��MODALITES D'ACCUEIL et IDENTIFICATION PATIENT

Coordonner et Sécuriser le parcours du patient

Droit du patient Objectif qualité et risque institutionnel Respect des bonnes pratiques identitovigilance

Respecter les règles d’identification et l’accueil du patient

• Formation Convergence • Journées d’accueil des nouveaux professionnels centrées sur le parcours patient • Mise en place de la procédure d’identification du patient (bracelet…)

Pourcentage d'erreurs feuilles d'évènements indésirables (FEI)

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• Mise à jour des référentiels spécifiques • Déploiement dans la GED • Formation par les fournisseurs des personnels aux protocoles spécifiques

• Possibilité aux agents de temps d’immersion ciblé• Organisation de staffs interdisciplinaires

Nombre de fiches et suivi de leur version dans la GED,CR de réunion, nombre, notes…

• suivi des NC pré analytiques,

• suivi des NC déclarées des SS, des Commissions de Retour d’Expérience

Tableaux de relevé des NC pré analytiques et issues des SS% personnels informés et formésNombre des EI

• suivi de la procédure de la feuille de préparation services – blocs• suivre l’évolution des "check-lists"

Indicateurs IPAQSS Indicateur de Conformité des Demandes d’Examens d’Imagerie (CDEI) depuis 2010

��LES SECTEURS INTERVENTIONNELS ET LES UNITES DE SOINS :plateau technique, endoscopie, bloc opératoire, imagerie, laboratoire, stérilisation…

Renforcer les relations entre les unités de soins et les pôles médico- techniqueset secteurs interventionnels afin :- d’optimiser l’activité,- garantir la qualité et la sécurité des prises en charge des patients.

Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010Norme iso 15189- Droit du patient- Identification- Radioprotection- Hygiène

Dynamiser la relation client fournisseur en diminuant les NC pré analytiques et en rendant " les bons résultats au bon patient dans les

bons délais

Contractualiser la relation "client- fournisseur"

Respecter les règles d’identification

- Informer le patient - Respect des bonnes pratiques (garantir les transmissions et en assurer la traçabilité)

Garantir le passage d’informations entre les services de soins, les secteurs médico-

techniques (stérilisation, ANAPATH) et les blocs

opératoires

• suivi du contrat bloc – stérilisation • optimiser les procédures concernant les prélèvements d’ANAPATH, les commandes de dispositifs médicaux

Nombre de NC sur les feuilles de liaison bloc- service

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Nombres d’agents ayant suivi la journée porte ouverte

Nombre de journées réalisées

• Organisation de journées portes ouvertes dans les secteurs interventionnels et dans les services de soins.

Niveau de satisfaction des agents

Nombre de réunions organisées et de diffusion de comptes rendus

Implication de l'encadrement et des agents dans le groupe de travail

��LES SECTEURS INTERVENTIONNELS ET LES UNITES DE SOINS :plateau technique, endoscopie, bloc opératoire, imagerie, laboratoire, stérilisation…

Comprendre les contraintes des différents secteurs en

accompagnant les professionnels en poste ainsi que les nouveaux

professionnels • Pour les blocs opératoires, projet d’encadrement travaillé au préalable par les cadres de santé donnant lieu à un support écrit.

Elaboration d'un livret d'accueil et d'encadrement des services de chirurgie et de bloc opératoire

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Nombre de réunions de concertation pluridisciplinaire mises en place : secteurs, fréquence.

Nombre de prises en charge coordonnées

Décret n° 96-879 du 8 octobre 1996 modifié par le décret n°2000-577 du 27 juin 2000 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute. Le référentiel de compétences selon l'annexe II de l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'État d'ergothérapeute

Connaitre et reconnaitre les métiers de chacun Support de soins

UNIQUE

Regrouper les métiers de rééducation dans une

filière spécifique : transversalité

Optimiser, dans le

dossier patient partagé informatisé, le recueil des prescriptions et la traçabilité des actes (transmissions,

codages)

Favoriser l’acquisition des compétences pour répondre aux évolutions des projets médicaux.

• Fiches métiers • Journée découverte • Créer des synergies entre les différentes professions de rééducation pour optimiser les prises en charge spécifiques : déglutition, réhabilitation, éducation thérapeutique, évaluation. • Créer un véritable pôle de réhabilitation : évaluation, rééducation, réhabilitation, éducation, recherche. • Développer de nouvelles activités de soins en rééducation : réhabilitation à l’effort, éducation thérapeutique pour les pathologies chroniques en rhumatologie, lymphologie, endocrinologie, pédiatrie.

Nombre de questionnaires de satisfaction des usagers

��AUTRES ACTEURS DE SOINS : Filière de rééducation : ergothérapeutes, kinésithérapeutes, diététiciens, orthophonistes, psychomotriciens. Assistante sociale, brancardiers (ambulanciers), préparateurs en pharmacie, les psychologues…

Promouvoir l’interaction inter professionnelle

Coordonner les actes

de soins et l’intervention des différents

professionnels pour optimiser la prise en charge globale et pluridisciplinaire du

patient Décret n°86-1195 du 21 novembre 1986 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer des actes professionnels en ergothérapie Version consolidée au 8 août 2004 Décret n° 2002 - 721 du 2 mai 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'orthophoniste. Loi n°2007-127 du 30 Janvier 2007 article 14 relatif à l’exercice de la profession de diététicien.

Développer l’attractivité du CHR pour certains

rééducateurs : kinésithérapeutes, orthophonistes, ergothérapeutes

Participation aux groupes de travail sur le futur dossier patient partagé informatisé • Recrutement de médecins de rééducation. • Moderniser les équipements. • Accroître les formations continues spécifiques dans le champ de la rééducation et de la nutrition. • Favoriser les formations diplômantes : D.U., master.

Nombre de formations diplômantes D.U - MASTER

30

AXE 2

COORDINATION DES ACTEURS DE SOINS





Assurer la continuité et la sécurité des

soins. Respect du Code du travail

Optimiser les ressources humaines

• Mener une réflexion sur le parcours professionnel en contractualisant les postes de nuit

Suivi de l'Absentéisme du personnel de nuit

• Affecter les agents de nuit selon leurs compétences, les charges de travail des services

Nombre de Déclaration d'évènements indésirables et d'accidents de travail

1/ code de la santé publique, chapitre II : service public hospitalier, art L6112.1 version en vigueur : 13/03/2011

Assurer les effectifs soignants au regard de la législation, de la

sécurité, des charges de travail

• Favoriser une "volante" ou un "globe-trotter" sur chaque site la nuit

Nombre de RPS

2/ décret 2001-1375 du 31/12/2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique

Privilégier une communication efficiente entre les

cadres de santé de jour des services et les cadres de nuit

• Développer la collaboration et la coordination entre les cadres de jour et de nuit autour de réflexions communes (évaluation, transmission des infos, participation aux diverses réunions de pôles…)

Nombre de réunions de concertation jour- nuit Mesure de la satisfaction des agents

��LE JOUR ET LA NUIT

Coordonner les équipes pour favoriser « une prise en soin » optimale des patients

3/ arrêté du 24/04/2002 relatif aux personnels de la FPH exerçant les fonctions d’encadrement

Favoriser le décloisonnement des personnels et des

métiers

• Proposer l'alternance jour nuit sur la base du volontariat • Favoriser la participation des équipes de jour et de nuit dans la vie institutionnelle • Organiser des réunions communes pour le personnel de jour et de nuit en présence des cadres

Nombre d'agents en alternance jour-nuit

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4/ décret 2004-802 relatif aux parties IV et V

Renforcer la cohésion jour nuit au sein de l'équipe dans l'unité

• Favoriser la participation des équipes aux groupes de travail du service • Harmoniser les pratiques au sein des équipes jour/nuit • Rédiger des fiches de postes en concertation cadres de jour et cadres de nuit • Travailler ensemble sur l'organisation pour une meilleure complémentarité • Développer une cohérence dans la planification des actes et des tâches entre le jour et la nuit

Nombre de réunions de concertation jour- nuit

Assurer la continuité de la PEC de la personne soignée au sein de l'organisation institutionnelle

• Recueillir les informations utiles pour assurer la qualité des soins et la sécurité des personnes et des locaux • Cibler les transmissions écrites et orales • Maîtriser le logiciel DPPI

Identification de l'IDE et AS, responsable du secteur Présence de macro cibles réactualisées dans les transmissions ciblées

��LE JOUR ET LA NUIT

Assurer la continuité et la sécurité des

soins des personnes hospitalisées, du

personnel soignant et du site

5/ Référentiel compétences IDE 6/ charte du patient hospitalisé 7/ Loi du 4/03/02 relative aux droits des patients

Réactualiser les connaissances et développer les compétences

• Maintenir à jour les compétences • Faciliter l'accès à la formation • Proposer des stages de jour aux équipes de nuit et inversement • Informer les équipes sur les nouveautés mises en place dans le service : soins, organisation, matériels

Nombre de formations de jour pour les agents de nuit et inversement. Nombre d'agents formés EPP

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��LE DOSSIER de soins infirmiers (patient-tenue)

Coordonner les actions des différents professionnels dans le

dossier

Lien qualité DIM Pharmacie Sécurité du circuit du médicament par l'information des prescriptions médicales

Homogénéiser l’utilisation du dossier patient par les différents paramédicaux selon la

procédure institutionnelle

• Former les personnels sur l’aspect règlementaire du dossier patient (idem IFPM) • Harmoniser l’utilisation du dossier paramédical commun à l’ensemble des services de soins • Identifier les processus de prise en charge • Actualiser ou rédiger un guide méthodologique relatif à l’utilisation du dossier paramédical version informatique et papier • Diffuser et respecter la procédure de tenue du dossier patient • Respecter les procédures de bonnes pratiques de prescriptions

Nombre d’agents formés Indicateurs IPAQSS

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AXE 3 MANAGEMENT QUALITÉ, GESTION DU RISQUE, COMPETENCES RESSOURCES HUMAINES





��VOLET QUALITÉ ET GESTION DU RISQUE

Intégrer la gestion des risques dans

l’organisation des soins

• Réaliser une cartographie des risques liés aux soins • Former les professionnels à la culture de gestion des EI • Gérer les NC • Maintien des formations obligatoires : hygiène, prévention du risque infectieux, douleur, hémovigilance, juridique, … • Assurer le respect et l’appropriation des procédures. • Respecter la procédure de déclaration des EI • Participation à la sécurisation du circuit du médicament : iatrogénie médicamenteuse

Nombre d’agents formés / thématiques Nombre de FEI en lien avec le thème Nombre de protocoles écrits et validés Nombre de plaintes

• Mise en place de retour d’expérience

Nombre de retour d’expérience

• Développer la pédagogie de l’erreur

Nombre d’agents impliqués dans les RMM

Développer la culture risque en sensibilisant et mobilisant

les professionnels de soins • Favoriser la participation

paramédicale aux EPP et RMM Nombre d’EPP

• Former les professionnels aux vigilances (identito, matério, hémato,…)

Nombre d’agents formés

��Gestion des risques liés aux soins

Mettre en œuvre une politique de

sécurisation et d'efficience des

soins

Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Décret n°2008-1347 du 17 décembre 2008 relatif à l'information et à la formation des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité. Référentiel de certification V2010-Réf.8b- chapitre 2 : prise en charge du patient réf. 20 et 21. Référentiel de formation infirmière - compétence 7 "analyser la qualité des soins et améliorer les pratiques soignantes" 2009 Arrêté du 31/03/99 relatif à la prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la règlementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, disposant d'une PUI, mentionné à l'article L595.1 du CSP. Manuel de Certification V2010 - chapitre 2-Réf. 20 Contrat du Bon Usage du médicament (CBU)-2006-2010 Référentiel de formation des infirmières : - compétences 7 : Analyser la qualité des soins et améliorer sa pratique professionnelle

Renforcer la formation des professionnels à la gestion des risques • Former les professionnels aux

risques iatrogéniques Nombre d'audits

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• Mettre en œuvre les plans d’action qualité• Poursuivre les formations EPP

Nombre d’EPP Nombre d’agents formés aux EPP

• Intégration de la GED : améliorer l’accessibilité, l’ergonomie de l’application informatique de la gestion documentaire…

Nombre de professionnels qui consultent la GED

��Démarche qualité S’intégrer dans la démarche qualité institutionnelle

Ordonnance 2005-406 du 2 mai 2005, (article L.6146 & s.)simplifiant le régime juridique des établissements de santé dans le cadre de la réforme sur la gouvernance de l'hôpital.Loi de santé publique du 9 août 2004 (JO du 11 août 2004), par ses articles 98 et suivants, a généralisé l'obligation de formation continue à l'ensemble des professions de santé, étant entendu que pour chacune de ces professions "l'évaluation des compétences et des pratiques est un moyen de satisfaire à l'obligation de formation continue". "L'évaluation des pratiques professionnelles consiste en l'analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par l'HAS et induit la mise en œuvre et le suivi d'action d'amélioration des pratiques. Référentiel de formation infirmière -compétence 9 "analyser la qualité des soins et améliorer la pratique professionnelle" 2009

Impliquer les professionnels dans la démarche qualité et l’évaluation de leurs

pratiques

• Vérifier l’appropriation des procédures par les personnels (audits)

Nombre d'Audit d’appropriation des bonnes pratiques

��Secteurs certifiés (sté, labo, biberon, hémodialyse)

Maintien des normes en vigueur

Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 Norme iso 15189 - Droit du patient - Identification - Radioprotection - Hygiène

• Maintien des procédures qualité et des contractualisations

Nombre de procédures et de contractualisations rédigées

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��VOLET RESSOURCES HUMAINES, COMPETENCES

��Fonction encadrement

Renforcement du rôle des cadres dans leurs missions de manageur des soins

Ordonnance n°2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé. Décret n°2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière. Décret n°95-926 du 18 août 1995 portant création d'un diplôme de cadre de santé.

Dégager les cadres des activités annexes

Promouvoir et

dynamiser les projets de service

Accompagner les

équipes dans les projets

Coordonner et communiquer les informations à toute l’équipe (jour et nuit)

• Lister les actions annexes Redéfinir les fiches de poste

Nombre de projet conduits dans les services

• Bilan des retours de stage

• Mise à jour annuelle des livrets d’accueil et de la charte d’encadrement pour les nouveaux arrivants

Développer la fonction tutorale comme aide à

l’intégration et l’adaptation

• Développement de la formation au tutorat

Nombre d’agents formés au tutorat

Renforcer les liens entre le CHR et les instituts de formation

• Mise en place des référents, tuteurs et maitres de stages

Nombre de réunions avec les tuteurs et l’IFPM

Optimiser l’intégration des nouveaux arrivants

• Développer les retours de stages des différentes filières entre CHR et instituts de formation

Nombre de professionnels accueillis dans le délai respecté

��Encadrement intégration (tutorat, supervision) des nouveaux arrivants, stagiaires, étudiants…

Maintenir la politique générale d’encadrement des nouveaux arrivants et étudiants

Manuel de certification des établissements de santé -V2010-Réf.3 Guide du service de soins infirmiers - Normes de qualité pour la pratique des soins infirmiers, norme 4- 2ème édition, septembre 2001 "L'intégration des nouveaux soignants", H. BRIZON. Editions Masson - 2002 Référentiel de formation infirmière - compétences 10 "informer et former des professionnels et des personnes en formation"-2009 Formaliser une

réflexion sur les règles de la mobilité au sein des services de soins

• Formaliser un programme d’accueil et d’intégration des nouveaux professionnels (questionnaire de satisfaction)

Résultats d'audits sur le questionnaire de satisfaction

36






Nombre de projets professionnels accompagnés

Nombre de formation en lien avec le projet professionnel

��Encadrement intégration (tutorat, supervision) des nouveaux arrivants, stagiaires, étudiants…

Accompagnement des projets

professionnels

Décret 2008-du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie. Manuel de certification V2010- chapitre 1-Réf.3 management des emplois et compétences.

Aide à la formalisation du projet

Développer la

connaissance des professionnels en matière de Projets Professionnels

• Présenter le programme dans un délai de 3 mois maximum suite à l’intégration • Maintien à jour des livrets d’accueil • Formaliser un référentiel de prise en charge des pathologies prévalent es dans chaque service • Rédiger de règles de mobilité • Evaluer les compétences annuelles pour chaque agent • Recenser et prendre en compte les objectifs des agents • Intégrer les agents dans un pôle en fonction de leur objectif • Etablir des réunions et réflexion de travail par pôles • Favoriser les formations • Diffuser le guide méthodologique d’accompagnement aux projets professionnels (cf. Projet social)

Résultats des enquêtes de satisfaction du personnel lors de l'accompagnement d'un projet professionnel

Nombre de cadres formés

Nombre de réunions d’information

��Démarches compétences

Maintien et renforcement de la démarche d’Evaluation des compétences

Le principe de la notation des fonctionnaires résulte du Titre 1 du statut général de la fonction publique (article 17), pour les fonctionnaires hospitaliers du Titre IV (articleG5). Manuel de certification V2010 - chapitre 1 Management des emplois et des compétences.

Elaborer un guide méthodologique de la démarche d’évaluation des compétences

Faire évoluer les outils

d’évaluation des compétences

• Diffuser le guide méthodologique à l’encadrement • Poursuivre les formations institutionnelles sur la démarche d’évaluation • Informer les professionnels de santé • Mettre en œuvre la démarche Nombre d’agents évalués

��Conditions de travail Cf. projet social

37

AXE 3

MANAGEMENT QUALITÉ, GESTION DU RISQUE, COMPETENCES RESSOURCES HUMAINES





��VOLET ECONOMIQUE

��Sensibilisation Intégrer la dimension économique dans le soin

Loi HPST

Sensibiliser les professionnels à la notion de coût des matériels et produits

Réfléchir sur la notion

d’intéressement

• Diffuser les coûts des matériels et produits • Renforcer la fonction de contrôle • Informer le personnel sur les coûts des matériels et produits • Transmettre le bilan des dépenses par rapport aux réparations • Sensibiliser le personnel sur le respect du matériel

Audit des dépenses par service

38

AXE 4

EVOLUTION - INNOVATIONS DU CHR (NHO)





��CHOIX ET DEPLOIEMENT DU DPPI (lien avec le projet du système d’information)

Mise en place du DPPI

Accompagner le développement du DPP

Harmoniser les

pratiques d’utilisation

• Accompagner les professionnels des services à la mise en œuvre • Former les professionnels • Mise en place de référents par service

Nombre de personnels formés Nombre de référents par service

��GPMC (cadre NHO), ATTRACTIVITE DU CHR (projet social), EMPLOIS SENIORS (seconde carrière), TRANSFERTS DE COMPETENCES, NOUVEAUX METIERS (transversalité)

Mettre en œuvre la coopération interprofessionnelle Pratiques professionnelles avancées

Loi HPST Décret 2004-802 - Art. R4311 1 à R4312-49 du CSP Recommandations HAS en collaboration avec l'ONDPS : "Délégations, transferts, nouveaux métiers…" Avril 2008 Rapport BERLAND sur le transfert des compétences - octobre 2003

Développer le transfert des compétences

médicales aux IDE aux sages-femmes dans le respect du cadre règlementaire

• Renforcer le partenariat avec le corps médical • Former et évaluer les professionnels concernés • Formaliser les pratiques et les responsabilités de chaque professionnel dans un cahier des charges établis

Nombre de Formations diplômantes Nombre de collaboration validé ARS/HAS Taux de satisfaction des personnels et des patients Evaluation du gain de temps médical Nombre de consultations réalisées par IDE et sages femmes …

��RECHERCHE EN SOINS Développer la culture de recherche en soins

La recherche en soins est définie comme un processus spécifique qui valide et affine les connaissances existantes générant ainsi de nouvelles connaissances qui, de façon directe ou indirecte, influencent les pratiques de soins

Initier les paramédicaux à la recherche en soins

• Recenser les actes infirmiers que la recherche peut mettre en valeur. • Favoriser la participation des paramédicaux aux journées thématiques. • Valoriser les actions par la publication d'articles

Nombre de professionnels formés Nombre d'articles rédigés Nombre de participants Nombre d'actions inscrites dans un programme de recherche

39

AXE 4

EVOLUTION - INNOVATIONS DU CHR (NHO)





��PREPARATION A L'ENTREE DANS LE NHO

��ORGANISATION DU SOIN MEDICO-TECHNIQUE, REEDUCATION, INFIRMIERE, CHARIOT DE SOINS, PHARMACIE…

Mettre en cohérence les organisations des différentes filières de soins Recentrer chaque filière sur son cœur de métier

Développer une réflexion commune entre les filières

Instaurer un partenariat entre les différentes

filières

• Elaborer des contrats client fournisseur • Appropriation de nouvelles techniques d’organisation • Elaboration d’une stratégie d’accompagnement au changement

Nombre de contrats Nombre de FEI en lien avec le respect de contrats (évaluation de la méthodologie utilisée)

��ARTICULATION ET COHESION AVEC LE PROJET LOGISTIQUE

Mettre en cohérence le projet de soin et le projet logistique

A définir après lecture du projet logistique

��VOLET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Introduire la culture du développement durable dans la gestion des soins

Accompagner la dynamique

institutionnelle

Concilier efficience et développement durable dans la réalisation des

soins

• Adapter les procédures en intégrant le DD • Améliorer (faire respecter) le tri des déchets • Sensibiliser les personnels à l’utilisation raisonnée de l’usage unique

Nombre de procédures

40

CONCLUSION Le projet de soin 2013-2017 s'inscrit avec le projet médical dans le projet d'établissement au service des personnes accueillies au centre hospitalier régional d'Orléans. Il est le reflet d'orientations voulues et reconnues par les professionnels paramédicaux pour :

• Promouvoir la qualité des soins à la personne soignée • Développer et favoriser les compétences professionnelles de chacun.

Le CHR dispose de plusieurs atouts pour conduire et réaliser son projet : - des équipes pluridisciplinaires compétentes - des professionnels responsables qui s'engagent, participent et s'impliquent - des cadres de santé ayant une forte volonté de donner du sens à leur action et d'améliorer les pratiques

professionnelles. Le CHR peut s'appuyer sur ce fort potentiel pour accompagner les professionnels de santé dans l'appropriation de leur futur environnement de travail. Ainsi ils pourront aborder sereinement cette importante mutation afin qu'ils puissent proposer les meilleures conditions d’accueil et de soins aux patients dans le Nouvel Hôpital d’Orléans.

ANNEXES

42

ANNEXE 1

BILAN DES ACTIONS RÉALISÉES DANS LE PROJET DE SOIN 2005-2011

PRISE EN CHARGE DE LA PERSONNE SOIGNÉE

REALISE A REALISER

43

7

ASPECTS GÉNÉRAUX DE L’EXERCICE PROFESSIONNEL

REALISE A REALISER

44

PARTICIPATION DES SOIGNANTS A LA QUALITE DES SOINS DISPENSES DANS L’INSTITUTION

REALISE A REALISER

45

MANAGEMENT DES SERVICES

REALISE A REALISER

46

ANNEXE 2 Projet de Soin DIRECTEUR DE SOINS Décret n°2002-550 du 19/04/2002 Portant statut particulier du corps des Directeurs de soins de la Fonction Publique Hospitalière. Arrêté du 30/04/2002 fixant les modalités des concours externe et interne sur épreuves pour l’accès au corps de directeur de soins de la Fonction Publique Hospitalière. CADRE SUPERIEUR DE SANTE ET CADRE DE SANTE Arrêté du 19/04/2002 fixant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps de cadre de santé. Décret n° 2001-1375 du 31/12/2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la Fonction Publique Hospitalière. INFIRMIER ET INFIRMIER SPECIALISE Décret n°2002-194 du 11/02/2002 Relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d’infirmier. Circulaire DGS/PS3-DH/FH3 n°2000-227 du 21/04/2000 relative à la situation des infirmiers de secteur psychiatrique prise en application du décret n°99-1147 du 29/12/1999 relatif à l’application de l’article L.474-2 du Code de la Santé Publique. Circulaire du 04/09/1998 relative aux infirmiers affectés dans les blocs opératoires. Décret n°94-1050 du 05/12/1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l’anesthésie et modifiant le Code de la Santé Publique. Décret n°93-221 du 16/02/1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières. Circulaire DGS/DH/n°387 du 15/09/1989 relative au mode d’exercice de la profession d’infirmier dans les établissements de santé.

MASSEURKINESITHERAPEUTE Décret n°2000-577 du 27/06/2000 modifiant le décret n°96-879 du 08/10/1996 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute. MANIPULATEUR D’ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE Décret n°97-1057 du 19/11/1997 relatif aux actes professionnels de manipulateur d’électroradiologie médicale. Circulaire n°266 DGS/DH/PS3/FH3 du 03/02/1993 relative à l’application du décret n°92-1212 du 13/09/1992 modifiant le décret n°84-710 du 17/07/1984 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes de radiologie. Décret n°92-1212 du 13/11/1992 modifiant le décret n°84-710 du 17/07/1984 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes de radiologie. TECHNICIEN DE LABORATOIRE Décret n°97-893 du 26/09/1997 modifiant le décret du 26/03/1996 fixant les dispositions communes applicables aux techniciens de laboratoires des administrations de l’Etat et de ses établissements publics. DIETETICIEN Circulaire DH/8D/85-86 du 04/03/1985 relative aux activités et missions du diététicien dans les établissements publics d’hospitalisation. Décret 88-403 du 20/04/1988 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres permettant à leurs titulaires de faire usage professionnel du titre de diététicien. Loi n°2007-127 du 30 Janvier 2007 article 14 relatif à l’exercice de la profession de diététicien.

PREPARATEUR EN PHARMACIE Arrêté du 26/04/2001 portant création du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière et fixant ses conditions de formation et ses modalités de délivrance. Décret n°97-836 du 10/09/1997 fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel de préparateur en pharmacie. AIDE-SOIGNANT – AUXILIAIRE DE PUERICULTURE Décret n°2002-194 du 11/02/2002 relatif aux actes professionnels et à la profession d’infirmier. Décret n°96-729 du 12/08/1996 modifiant le décret n°94-626 du 22/06/1994 relatif à la formation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture et modifiant le décret n°47-1544 du 13/08/1947 modifié instituant un diplôme d'état de puériculture. Circulaire DGS/PS3/DH/FH1 n°96-31 du 19/01/1996 relative aux rôles et missions des aides-soignants et auxiliaires de puériculture dans les établissements hospitaliers. AGENT DES SERVICES HOSPITALIERS Décret n°2000-844 du 31/08/2000 modifiant le décret 98-241 du 18/04/1989 portant statuts particuliers des aides-soignants et agents des services hospitaliers de la Fonction Publique Hospitalière

Professionnels paramédicaux issus des filières infirmières médico-techniques et de rééducation

PROJET DE SOIN 2013-2017 - Professeur Jannot · 2014. 12. 23. · Coordination des acteurs de soins...

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