Projet de Norme Marocaine · 2020. 9. 14. · structurels préfabriqués en béton est régie par...

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ICS : 91.100.30 ; 29.240.20 Norme Marocaine homologuée Par décision du Directeur de l’Institut Marocain de Normalisation N° du , publiée au B.O. N° du Correspondance Droits d'auteur Droit de reproduction réservés sauf prescription différente aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé électronique ou mécanique y compris la photocopie et les microfilms sans accord formel. Ce document est à usage exclusif et non collectif des clients de l'IMANOR, Toute mise en réseau, reproduction et rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, sont strictement interdites. © IMANOR 2020 – Tous droits réservés Institut Marocain de Normalisation (IMANOR) Angle Avenue Kamal Zebdi et Rue Dadi Secteur 21 Hay Riad - Rabat Tél : 05 37 57 19 48/49/51/52 - Fax : 05 37 71 17 73 Email : [email protected] PNM EN 12843 IC 10.1.405 2020 La présente norme nationale est identique à l’EN 12843 : 2004 et est reproduite avec la permission du CEN, Avenue Marnix 17, B-1000 Bruxelles. Tous droits d’exploitation des Normes Européennes sous quelque forme que ce soit et par tous moyens sont réservés dans le monde entier au CEN et à ses Membres Nationaux, et aucune reproduction ne peut être engagée sans permission explicite et par écrit du CEN par l’IMANOR. Produits préfabriqués en béton Mâts et poteaux Projet de Norme Marocaine Projet de norme marocaine

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  • ICS : 91.100.30 ; 29.240.20

    Norme Marocaine homologuéePar décision du Directeur de l’Institut Marocain de Normalisation N° du , publiée au B.O. N° du

    Correspondance

    Droits d'auteurDroit de reproduction réservés sauf prescription différente aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé électronique ou mécanique y compris la photocopie et les microfilms sans accord formel. Ce document est à usage exclusif et non collectif des clients de l'IMANOR, Toute mise en réseau, reproduction et rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, sont strictement interdites.

    © IMANOR 2020 – Tous droits réservésInstitut Marocain de Normalisation (IMANOR) Angle Avenue Kamal Zebdi et Rue Dadi Secteur 21 Hay Riad - Rabat Tél : 05 37 57 19 48/49/51/52 - Fax : 05 37 71 17 73 Email : [email protected]

    PNM EN 12843 IC 10.1.405

    2020

    La présente norme nationale est identique à l’EN 12843 : 2004 et est reproduite avec la permission du CEN, Avenue Marnix 17, B-1000 Bruxelles.

    Tous droits d’exploitation des Normes Européennes sous quelque forme que ce soit et par tous moyens sont réservés dans le monde entier au CEN et à ses Membres Nationaux, et aucune reproduction ne peut être engagée sans permission explicite et par écrit du CEN par l’IMANOR.

    Produits préfabriqués en béton Mâts et poteaux

    Projet de Norme Marocaine

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  • PNM EN 12843 : 2020

    Avant-Propos National

    L’Institut Marocain de Normalisation (IMANOR) est l’Organisme National de Normalisation. Il a été créé par la Loi N° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation sous forme d’un Etablissement Public sous tutelle du Ministère chargé de l’Industrie et du Commerce.

    Les normes marocaines sont élaborées et homologuées conformément aux dispositions de la Loi N° 12- 06 susmentionnée.

    La présente norme marocaine a été reprise de la norme européenne EN conformément à l’accord régissant l’affiliation de l’Institut Marocain de Normalisation (IMANOR) au Comité Européen de Normalisation (CEN).

    Tout au long du texte du présent document, lire « … la présente norme européenne … » avec le sens de « … la présente norme marocaine… ».

    Toutes les dispositions citées dans la présente norme, relevant du dispositif réglementaire européen (textes réglementaires européens, directives européennes, étiquetage et marquage CE, …) sont remplacés par les dispositions réglementaires ou normatives correspondantes en vigueur au niveau national, le cas échéant.

    La présente norme marocaine NM EN 12843 a été examinée et adoptée par la Commission de Normalisation des Bétons, mortiers et produits dérivés (60).

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  • NORME EUROPÉENNEEUROPÄISCHE NORMEUROPEAN STANDARD

    EN 12843

    Décembre 2004

    © CEN 2004 Tous droits d’exploitation sous quelque forme et de quelque manière que ce soit réservés dans le mondeentier aux membres nationaux du CEN.

    Réf. n° EN 12843:2004 F

    La présente Norme européenne a été adoptée par le CEN le 24 juin 2004.

    Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, qui définit lesconditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la Normeeuropéenne.

    Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenuesauprès du Centre de Gestion ou auprès des membres du CEN.

    La présente Norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version dansune autre langue faite par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale etnotifiée au Centre de Gestion, a le même statut que les versions officielles.

    Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants : Allemagne, Autriche,Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie,Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni,Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

    CENCOMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION

    Europäisches Komitee für NormungEuropean Committee for Standardization

    Centre de Gestion : rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles

    ICS : 91.100.30 ; 29.240.20

    Version française

    Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

    Betonfertigteile — Maste

    Precast concrete products — Masts and poles

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  • Page 2EN 12843:2004

    Avant-propos ...................................................................................................................................................... 4

    Introduction ........................................................................................................................................................ 5

    1 Domaine d'application ...................................................................................................................... 5

    2 Références normatives .................................................................................................................... 5

    3 Termes et définitions ........................................................................................................................ 6

    4 Prescriptions ..................................................................................................................................... 74.1 Matériaux ............................................................................................................................................ 74.1.1 Généralités .......................................................................................................................................... 74.1.5 Inserts et connecteurs ......................................................................................................................... 74.2 Production ........................................................................................................................................... 74.3 Prescriptions relatives aux produits finis ............................................................................................. 74.3.1 Géométrie ........................................................................................................................................... 74.3.2 Aspect de surface ............................................................................................................................... 84.3.3 Résistance mécanique ........................................................................................................................ 84.3.4 Résistance et réaction au feu .............................................................................................................. 84.3.7 Durabilité ............................................................................................................................................. 84.3.8 Dispositions constructives ................................................................................................................... 94.3.9 Terre .................................................................................................................................................... 9

    5 Méthodes d’essai ............................................................................................................................ 105.1 Essais du béton ................................................................................................................................. 105.2 Mesurage des dimensions et des caractéristiques de surface ......................................................... 105.2.1 Aspect de la finition de surface ......................................................................................................... 105.2.2 Mesure des dimensions .................................................................................................................... 105.4 Enrobage des armatures ................................................................................................................... 105.5 Essai de résistance mécanique, vérification par des essais ............................................................. 105.5.1 Généralités ........................................................................................................................................ 105.5.2 Essai de flexion ................................................................................................................................. 105.5.3 Essai à la limite ultime ....................................................................................................................... 125.5.4 Essai de torsion ................................................................................................................................. 12

    6 Évaluation de la conformité et critères de conformité ................................................................ 126.1 Généralités ........................................................................................................................................ 126.2 Essais de type ................................................................................................................................... 126.3 Contrôle de la production en usine ................................................................................................... 13

    7 Marquage et étiquetage .................................................................................................................. 13

    8 Documentation technique .............................................................................................................. 138.1 Généralités ........................................................................................................................................ 138.2 Manutention, stockage et transport ................................................................................................... 138.3 Traçabilité .......................................................................................................................................... 13

    Sommaire

    La numérotation des articles suit strictement celle de l'EN 13369 : Règles communes pour les produits préfabri-qués en béton, au moins pour les trois premiers chiffres. Si un article de l'EN 13369 n'est pas pertinent ou est inclusdans une référence plus générale de la présente norme, son numéro est omis et cela peut provoquer une discon-tinuité dans la numérotation.

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    Sommaire (fin)Page

    Annexe A (normative) Plan de contrôle ........................................................................................................ 14

    Annexe B (normative) Enrobage des armatures .......................................................................................... 15

    Annexe Y (informative) Choix d’une méthode de marquage CE ................................................................ 16Y.1 Généralités ........................................................................................................................................ 16

    Y.2 Méthode 1 .......................................................................................................................................... 16

    Y.3 Méthode 2 .......................................................................................................................................... 16

    Y.4 Méthode 3 .......................................................................................................................................... 16

    Annexe ZA (informative) Articles de la présente Norme européenne concernant les exigencesessentielles ou d'autres dispositions des Directives UE ...................................................... 17

    ZA.1 Domaine d'application et caractéristiques applicables ...................................................................... 17

    ZA.2 Procédure d'attestation de conformité des mâts et des poteaux ....................................................... 18ZA.2.1 Système d’attestation de conformité .................................................................................................. 18ZA.2.2 Certificat CE et déclaration de conformité ......................................................................................... 19

    ZA.3 Marquage CE et étiquetage ............................................................................................................... 20ZA.3.1 Généralités ........................................................................................................................................ 20ZA.3.2 Déclaration des données géométriques et des propriétés des matériaux ......................................... 21ZA.3.3 Déclaration des propriétés du produit ................................................................................................ 23ZA.3.4 Déclaration de conformité avec un dossier de conception défini ....................................................... 24

    Bibliographie ..................................................................................................................................................... 26

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  • Page 4EN 12843:2004

    Avant-propos

    Le présent document (EN 12843:2004) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 229 «Produitspréfabriqués en béton», dont le secrétariat est tenu par AFNOR, et a été examiné et approuvé par un groupe detravail commun nommé par le Groupe de liaison CEN/TC 229 — CEN/TC 250, en particulier en ce qui concernesa compatibilité avec les Eurocodes structurels.

    Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soitpar entérinement, au plus tard en mars 2005, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retiréesau plus tard en juin 2006.

    Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne etl'Association Européenne de Libre Échange et vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive UEProduits de Construction (89/106/CEE).

    Pour la relation avec la (les) Directive(s) UE, voir l'Annexe ZA informative, qui fait partie intégrante du présentdocument.

    La présente norme fait partie d’une série de normes de produits destinées aux produits préfabriqués en béton.

    Pour les aspects généraux, il est fait référence à l’EN 13369 : Règles communes pour les produits préfabriquésen béton, de laquelle sont également tirées les exigences applicables de l’EN 206-1, Béton — Partie 1 : Spécifi-cation, performances, production et conformité.

    Les références à l’EN 13369 par les normes de produits du CEN/TC 229 sont destinées à les rendre homogèneset à éviter les répétitions d’exigences similaires.

    Les Eurocodes servent de référence commune en termes de conception. La mise en œuvre de certains produitsstructurels préfabriqués en béton est régie par l’ENV 13670-1, Exécution des ouvrages en béton — Partie 1 : Tronccommun, qui a pour le moment le statut d’une Prénorme européenne. Dans tous les pays, elle peut être accom-pagnée de variantes d’application nationale et elle ne doit pas être considérée comme une Norme européenne.

    Le programme de normes destinées aux produits structurels préfabriqués en béton comprend les normes suivan-tes, composées dans certains cas de plusieurs parties :

    — EN 1168, Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées

    — prEN 12794, Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation

    — EN 12843, Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

    — EN 13224, Produits préfabriqués en béton — Éléments de planchers nervurés

    — EN 13225, Produits préfabriqués en béton — Éléments linéaires de structure

    — EN 13693, Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de couverture

    — prEN 13747, Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers

    — prEN 13978, Produits préfabriqués en béton — Garages en béton préfabriqué

    — prEN 14843, Produits préfabriqués en béton — Escaliers

    — prEN 14844, Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés

    — prEN 14991, Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation

    — prEN 14992, Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs : Propriétés et performances des produits

    — prEN 15037, Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous.

    La présente Norme définit, dans l’Annexe ZA, les méthodes d'apposition du marquage CE sur des produits dimen-sionnés en utilisant les EN Eurocodes applicables (EN 1992-1-1 et EN 1992-1-2). Lorsque les ouvrages visés neremplissent pas les conditions d'applicabilité des EN Eurocodes et que des dispositions de dimensionnementautres que celles des EN Eurocodes sont utilisées en matière de résistance mécanique et/ou de résistance aufeu, les conditions d'apposition du marquage CE sur le produit sont celles décrites en ZA.3.4.

    Selon le Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sonttenus de mettre cette Norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark,Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg,Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suèdeet Suisse.

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  • Page 5EN 12843:2004

    Introduction

    Les produits couverts par la présente norme sont des éléments de structure conçus principalement pour résisteraux actions découlant de leur usage spécifique.

    La présente norme est en accord avec les exigences générales applicables (EN 1992-1-1 et EN 1992-1-2,EN 13369, EN 206-1, prEN 50423:2004).

    Elle précise, le cas échéant, les exigences relatives aux conditions d’environnement et les classes d'expositionpour les épaisseurs d'enrobage.

    En général, l'EN 1991-1-1, Eurocode 1, Actions sur les structures s'applique pour les actions, mais certaines uti-lisations spécifiques peuvent nécessiter des informations supplémentaires (par exemple pour les éoliennes, leslignes électriques aériennes, en particulier celles des chemins de fer, des tramways et d'autres installationscomparables).

    Dans les paragraphes 4.3.3 et 4.3.8, la présente norme comporte des dispositions particulières résultant de l'appli-cation spécifique au produit concerné des règles de l'EN 1992-1-1. Ces dispositions sont utilisables pour unouvrage dimensionné conformément à l'EN 1992-1-1.

    1 Domaine d'application

    Le présent document spécifie les prescriptions en matière de poteaux préfabriqués (aussi communément appelésmâts) (d'une pièce ou composés de plusieurs éléments), en béton armé et/ou précontraint, utilisés comme élé-ments de structure ; ils peuvent être creux ou pleins et peuvent recevoir ou comporter des composants supplé-mentaires (par exemple des traverses, des plates-formes, etc.), des inserts et des connecteurs. Des élémentssupplémentaires peuvent être assemblés aux éléments du poteau.

    Les structures constituées de tels éléments, à un ou plusieurs pieds, peuvent être utilisées pour :

    — les lignes électriques aériennes ;

    — les lignes de télécommunication ;

    — les lignes électriques aériennes pour chemins de fer, tramways et les installations comparables ;

    — les supports d’éclairage ;

    — les supports d’installation de haut-parleurs ;

    — les antennes et poteaux de télécommunication ;

    — les supports pour éoliennes ;

    — et les installations similaires.

    Le présent document ne couvre pas les candélabres utilisés dans les zones de circulation de véhicules.

    2 Références normatives

    Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les réfé-rences datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du documentde référence (y compris les éventuels amendements) s'applique.

    EN 1992-1-1:2004, Eurocode 2 : Calcul des structures en béton — Partie 1-1 : Règles générales et règles pourles bâtiments.

    EN 12390-5, Essai pour béton durci — Partie 5 : Résistance à la flexion sur éprouvettes.

    EN 13369:2004, Règles communes pour les produits préfabriqués en béton.

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    3 Termes et définitions

    Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’EN 1992-1-1:2004 etl’EN 13369:2004 ainsi que les termes et définitions suivants s'appliquent.

    3.1poteau (ou mât)structure élancée verticale fixée de manière rigide par son pied

    3.2piedextrémité inférieure d’un poteau

    3.3têteextrémité supérieure d’un poteau

    3.4longueur de poteaulongueur du pied à la tête

    3.5longueur d’encastrementlongueur du segment de poteau fermement fixé dans le sol ou dans les fondations

    3.6disposition complémentaire spécifiquedisposition en vigueur sur le lieu d’utilisation, par exemple commande du client, ou norme nationale complémen-taire (et non contradictoire) spécifique à un produit relevant de la présente norme

    3.7béton choquébéton compacté par choc mécanique, par exemple au moyen d’arbres excentriques qui lèvent et font chuter latable de moulage

    3.8béton centrifugébéton compacté par pression et vibration au moyen d’un moule rotatif (force centrifuge)

    3.9béton essoré sous videbéton exposé au vide (de manière à ce que l’air et une partie de l’eau qu’il contient soient ramenés à la surfaceet aspirés, et que le retour à une pression normale provoque le compactage du béton)

    3.10béton vibrébéton compacté par des vibrateurs qui peuvent être internes ou externes, ou par d’autres moyens

    3.11rectitude de poteauécart maximal admissible du poteau par rapport à une droite selon sa longueur totalePr

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    4 Prescriptions

    4.1 Matériaux

    4.1.1 Généralités

    Pour les aspects généraux, les matériaux constitutifs du béton, l’acier pour béton armé et de précontrainte, lesinserts et les connecteurs, les parties pertinentes du 4.1 de l’EN 13369:2004 doivent s’appliquer. En particulier, larésistance ultime à la traction et la limite d’élasticité en traction de l’acier doivent être prises en compte.

    NOTE Les numéros manquants correspondent aux articles de l’EN 13369 inclus dans les références générales du pré-sent paragraphe

    4.1.5 Inserts et connecteurs

    Le cas échéant, les inserts et les connecteurs doivent être conformes aux prescriptions complémentaires envigueur sur le lieu d’utilisation des poteaux.

    4.2 Production

    La production du béton doit être conforme au 4.2 de l’EN 13369:2004, sauf en ce qui concerne les classesde résistance du béton (4.2.2.1), qui doivent être supérieures à C 30/37 pour les poteaux en béton armé età C 35/45 pour les poteaux en béton précontraint ; les dispositions en vigueur sur le lieu d’utilisation peuventprescrire des valeurs plus élevées. En particulier, la résistance à la compression du béton doit être prise encompte.

    4.3 Prescriptions relatives aux produits finis

    NOTE Les numéros manquants correspondent aux articles de l’EN 13369:2004 non applicables pour les besoins de laprésente norme.

    4.3.1 Géométrie

    Les dimensions du produit doivent être définies sur la base du dimensionnement et des calculs spécifiques. Lacommande du client peut donner des dispositions complémentaires ou s'y référer.

    4.3.1.1 Tolérances de fabrication

    Le Tableau 1 doit s’appliquer pour les tolérances de fabrication. Des valeurs plus strictes peuvent être requises.Les dimensions doivent être mesurées conformément au 5.2.2.

    Tableau 1 — Écarts autorisés pour les dimensions de l’ouvrage

    Paramètre Écarts autorisés

    Longueur du poteau ± 1 % avec un maximum de 100 mm

    Dimensions extérieures de la section + 10 % – 5 % avec un maximum de + 20 mm et – 15 mm

    Rectitude du poteau (si applicable) ± 0,3 % de la longueur totale de l’élément

    Masse du poteau + 10 % – 5 % de la masse nominale

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    4.3.2 Aspect de surface

    Lorsqu’elle est examinée conformément à 5.2.1, la surface du poteau doit être exempte de défaut pouvant nuireà l’intégrité de sa structure ou réduire sa durabilité.

    En l’absence de dispositions spéciales, des défauts ou irrégularités de surface sont admissibles, mais doiventprésenter :

    — un diamètre ≤ 25 mm ;

    — une profondeur ≤ 5 mm sous réserve que l’enrobage ne soit pas inférieur aux valeurs minimales en 4.3.7.4.

    Dans la couche riche en ciment, la largeur maximale des fissures dues au retrait ou à la température ne doit pasêtre supérieure à 0,2 mm.

    Une finition de la surface est acceptable à condition que les prescriptions de la présente norme soient respectées.

    4.3.3 Résistance mécanique

    La force portante est définie selon 4.3.3 de l’EN 13369:2004. Des dispositions complémentaires spécifiques rela-tives aux actions appliquées au poteau peuvent être définies par l’utilisateur ou les autorités, par exemple :

    — actions permanentes ;

    — actions variables ;

    — actions accidentelles ;

    — autres actions (par exemple manutention, transport, effets dynamiques).

    Lorsque des dispositions complémentaires spécifiques définissent (au moins) deux charges relatives aux axes desymétrie et les prescriptions correspondantes, ces prescriptions doivent inclure au moins deux des prescriptionssuivantes :

    — la charge en flexion et la déformation induite autorisée ;

    — la charge de rupture ultime par flexion, ou sa charge limite de service ;

    — la charge de rupture ultime en torsion, et les critères de conformité associés.

    La résistance mécanique doit être vérifiée par calcul ou par calcul assisté par des essais.

    Pour la méthode par calcul, le paragraphe 4.3.3.2 de l’EN 13369:2004 doit être appliqué.

    Pour la méthode par calcul assisté par des essais, le 4.3.3.3 de l’EN 13369:2004 et 5.5 du présent document doi-vent être appliqués. Pour la première vérification, par des essais d’une méthode de calcul répondant à desconditions de production précises, avec un type défini de béton et d’acier, cinq essais doivent être réalisés telsque décrits en 5.5 et couvrant la plage de contraintes de la conception pour les sections des produits. Si cetteméthode de calcul est appliquée à plusieurs usines possédant les mêmes conditions de production, des essaiscomplémentaires de vérification couvrant la plage de contraintes doivent être réalisés sur trois poteaux provenantde la production n'ayant pas encore été soumise à essai.

    4.3.4 Résistance et réaction au feu

    4.3.4.4 Réaction au feu

    Le 4.3.4.4 de l’EN 13369:2004 doit s’appliquer.

    4.3.7 Durabilité

    Pour les aspects généraux, l’intégrité de la surface, la résistance à la corrosion de l’acier, la résistance au gel-dégel et l’absorption d’eau, les parties pertinentes du 4.3.7 de l’EN 13369:2004 doivent s’appliquer.

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    4.3.7.4 Enrobage des armatures

    L’enrobage des armatures doit être selon la classe A ou la classe B.

    La classe A correspond à l’application de l’Annexe B du présent document, elle peut être utilisée pour les produitsdont la durée de vie prévue au projet ne dépasse pas 30 ans et lorsque le client ne demande pas un enrobagespécifique supérieur.

    La classe B correspond à l’application du paragraphe 4.3.7.4 de l’EN 13369:2004, elle doit être utilisée lorsque ladurée de vie prévue au projet est plus longue ou quand elle est prescrite par le client.

    4.3.8 Dispositions constructives

    Pour des applications spécifiques, les paragraphes ci-après peuvent être remplacés par les paragraphes perti-nents de l’EN 1992-1-1:2004 et le produit marqué en conséquence.

    4.3.8.1 Espacement des barres

    Si la méthode de calcul a été soumise aux essais pertinents parmi ceux définis en 5.5.2 avec un résultat positif,l’espace minimal entre les barres individuelles et/ou l’extérieur des paquets de barres d’armatures peut être égal :

    — pour le moulage : à la taille maximale de granulat et ;

    — pour l’ancrage et l’adhérence :

    - à 2/3 du diamètre équivalent correspondant de l’acier de l’armature (pour l’acier pour béton armé) ;

    - au diamètre nominal des câbles de précontrainte avec un minimum de 8 mm (pour l’acier de précontrainte).

    Les règles ci-dessus ne s’appliquent pas aux zones de recouvrement des barres.

    4.3.8.2 Armature transversale

    4.3.8.2.1 Poteaux en béton armé (pour le béton centrifugé, voir 4.3.8.2.3)

    Les armatures transversales sont conçues pour des charges transversales définies soit par la déclaration du fabri-cant, soit par une commande spécifique. Le pas maximal des spires ou l’espacement maximal des cadres doitprovenir soit du dimensionnement soit de l’expérience conformément aux règles de l’art. En particulier, si la capa-cité portante du poteau est vérifiée par des essais conformément à 5.5, la distance maximale entre deux armatu-res transversales doit être définie d’après les résultats, avec un maximum de 1,50 m.

    4.3.8.2.2 Poteaux en béton précontraint (pour le béton centrifugé, voir 4.3.8.2.3)

    Si cela est vérifié par des essais définis en 5.5 et justifié par l’expérience, les armatures transversales ne sont pasnécessaires.

    4.3.8.2.3 Poteaux en béton centrifugé armé ou précontraint

    Le pourcentage minimal d’armatures transversales doit être :

    — pour des diamètres de pied de poteau supérieurs ou égaux à 800 mm, 0,15 % de la section longitudinale debéton ;

    — pour des diamètres de pied de poteau inférieurs ou égaux à 400 mm, 0,05 % de la section longitudinale debéton ;

    — pour des diamètres de pied de poteau inférieurs à 800 mm et supérieurs à 400 mm, résultat de l’interpolationlinéaire entre les valeurs données ci-dessus.

    4.3.9 Terre

    S’il y a lieu, le poteau peut comporter un raccordement interne à la terre avec des bornes appropriées. L’armaturepeut être utilisée comme conducteur menant à la terre.

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    5 Méthodes d’essai

    5.1 Essais du béton

    Le 5.1 de l’EN 13369:2004 doit être appliqué.

    5.2 Mesurage des dimensions et des caractéristiques de surface

    5.2.1 Aspect de la finition de surface

    Pour les éléments fabriqués avec des finitions de surface spéciales, il convient de conduire les essais de réceptionsur la base d’une comparaison avec un échantillon préparé par le fabricant et approuvé par l’acheteur.

    Cette comparaison doit être effectuée à la lumière du jour, dans des conditions sèches et à une distance corres-pondant à l’usage normal.

    5.2.2 Mesure des dimensions

    Les dimensions doivent être mesurées avec des dispositifs ayant une précision de ± 1,0 mm, sauf pour la longueurde poteau. Pour la longueur de poteau, la précision doit être de ± 0,5 %. Les dispositifs de mesure et les méthodesd’essai doivent être décrits dans les documents du fabricant relatifs à la qualité.

    5.4 Enrobage des armatures

    L’essai de l’enrobage de l’armature du béton peut être destructif ou non destructif ; il doit être réalisé avec uneprécision de ± 2,0 mm. La méthode employée pour cet essai doit être décrite dans les documents relatifs aucontrôle de la production en usine.

    5.5 Essai de résistance mécanique, vérification par des essais

    5.5.1 Généralités

    Pour la vérification par essai d’une méthode de calcul, la méthode d’essai décrite en 5.5.2 et 5.5.3 doit être appli-quée. La déclaration du fabricant ou les prescriptions de l’acheteur peuvent mentionner des prescriptions complé-mentaires pour cette méthode d’essai. L’âge des poteaux soumis à essai ne doit pas être inférieur à 28 jours (quiest l’âge recommandé) ni supérieur à 40 jours.

    L’essai est composé :

    — d’actions et de flèches mesurés aux étapes de l’essai de moment fléchissant ;

    — de la charge pour laquelle la première fissure transversale apparaît dans le cas d’un béton précontraint ;

    — de l’emplacement de la section fissurée (lorsque cela est requis) ;

    — de la charge de rupture ;

    — de la charge de rupture en torsion.

    Les résultats sont comparés avec les exigences issues du 4.3.3.

    5.5.2 Essai de flexion

    5.5.2.1 Dispositif d’essai

    L’essai doit être réalisé sur un poteau en position horizontale, encastré de manière rigide, reposant sur des sup-ports mobiles qui doivent compenser les effets de son poids et permettre sa liberté de mouvement.

    La longueur d’encastrement pour l’essai est définie soit dans la déclaration du fabricant, soit par les prescriptionsde l’acheteur. Elle définit la section transversale d’encastrement. Sauf spécification contraire dans la déclarationdu fabricant ou dans les prescriptions de l’acheteur, les charges doivent être appliquées à 90° (± 5°) de l’axe centralde l’extrémité du poteau lorsqu’il n’est pas déformé, c’est-à-dire sur l’arc du poteau déformé comme indiqué surla Figure 1. La vitesse de l’application de la charge doit être maîtrisée et limitée à 100 N/s, aucun choc ni impactne doit se produire. Une précision de ± 3 % est requise pour les charges d’essai appliquées et les flèches mesurées.

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    5.5.2.2 Essai en phase élastique

    Appliquer la charge de la manière suivante :

    Étape 0, stabilisation.

    Avant toute mesure, une force F0 est appliquée pour stabiliser l’encastrement, conformément aux prescriptionsde l’acheteur ou aux dispositions complémentaires.

    Étape 1, phase élastique.

    Appliquer successivement au moins deux autres forces (F1 < F2) et cesser de les appliquer, conformément à ladéclaration du fabricant ou aux prescriptions de l’acheteur. La flèche f doit être mesurée (au mm le plus proche)dans la même direction que la force appliquée, entre la position zéro (lue après l’étape zéro) et la position sous F.

    Le rapport doit donner toutes les valeurs de F et les flèches mesurées f correspondantes. La Figure 2 donne unexemple de diagramme représentant les forces F0, F1, F2 avec leurs flèches correspondantes f0, f1, f2.

    Les valeurs mesurées doivent être comparées aux résultats de la méthode de calcul, et doivent être dans les tolé-rances indiquées dans la déclaration du fabricant ou dans les prescriptions de l’acheteur.

    Figure 1 — Principe de l’essai de flexion

    Légende

    X Force

    Y Deflexion

    F0 Position initiale

    Figure 2 — Essai de flexion en phase élastique

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    5.5.3 Essai à la limite ultime

    Cet essai doit être conduit avec le dispositif d’essai défini en 5.5.2.1.

    Avant l’essai, une force Fo est appliquée pour stabiliser l’encastrement conformément aux prescriptions de l’ache-teur ou aux dispositions complémentaires.

    La force F doit être appliquée, conformément à la déclaration du fabricant ou aux prescriptions de l’acheteur, demanière croissante jusqu’à la valeur de la force de rupture (Fu), qui est la force maximale mesurée par le dispositifd’essai.

    Le résultat doit être la force Fu correspondant à la valeur de rupture en kN.

    5.5.4 Essai de torsion

    5.5.4.1 Exigences relatives au dispositif d’essai

    L’essai doit être conduit sur un poteau en position horizontale (voir Figure 3). La tête du poteau doit être libre detourner et le fléchissement doit être évité. La longueur d’encastrement pour l’essai est définie par les prescriptionsde l’acheteur ou par la déclaration du fabricant. Elle définit la section transversale d’encastrement. L’accroisse-ment du moment de torsion doit être limité à 100 Nm/s, et aucun choc ni impact ne doit se produire. Une précisionde ± 3 % est requise pour les charges d’essai appliquées.

    Figure 3 — Principe de l’essai de torsion

    5.5.4.2 Méthode d’essai

    Le moment de torsion doit être appliqué à 0,25 m de la tête. Le moment de torsion doit être appliqué de manièrecroissante jusqu’à la valeur de rupture, qui est la valeur maximale mesurée par le dispositif d’essai.

    Le résultat doit être le moment correspondant à la valeur de rupture en kNm.

    6 Évaluation de la conformité et critères de conformité

    6.1 Généralités

    La conformité du produit aux exigences de la présente Norme doit être démontrée par :

    — un essai de type initial ;

    — un contrôle de la production en usine.

    Le 6.1 de l’EN 13369:2004 doit s’appliquer.

    6.2 Essais de type

    Le 6.2 de l’EN 13369:2004 doit s’appliquer. Des dispositions complémentaires spécifiques peuvent définir des cri-tères de conformité.

    Les essais de type (ou essais) antérieurs, effectués avant l’application de la présente norme, peuvent être utiliséscomme essais de type à condition qu’ils soient relatifs à la même famille de produits et que la méthode d’essaisoit identique ou plus contraignante.

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    6.3 Contrôle de la production en usine

    Le 6.3 de l’EN 13369:2004 doit s’appliquer.

    Les plans de contrôle des poteaux doivent être conduits en conformité avec l’Annexe A de la présente norme etavec l’EN 13369:2004, Annexes D.1 à D.3 et D.5. L’essai de résistance potentielle à la compressionde l’EN 13369:2004, Annexe D.3.1 point 8 peut être remplacé par un essai de flexion (conformémentà l’EN 12390-5) sur des éprouvettes moulées, à condition que la résistance à la flexion requise ait été déterminéeau cours de l’essai de type.

    7 Marquage et étiquetage

    Chaque poteau doit être identifié soit par une plaque d’identification soit par une impression dans le béton. La pla-que d’identification doit être réalisée dans un matériau non corrosif. La plaque doit avoir un ancrage appropriépour garantir son adhésion permanente au poteau.

    Le marquage doit permettre de trouver les spécifications du produit.

    Chaque élément produit doit être étiqueté de manière indélébile pour faire apparaître au moins :

    — l’identification du fabricant ;

    — l’identification du lieu de production ;

    — le numéro d’identification de l’élément ;

    — le type de poteau ;

    — la performance critique/globale (c’est-à-dire la charge en tête, la longueur) ;

    — la date de moulage.

    Le type de poteau et la performance critique/globale du poteau peuvent être combinés.

    Le numéro d’identification et la date de moulage peuvent être combinés en une désignation (composée par exem-ple des deux derniers chiffres de l’année et du numéro de série).

    NOTE Pour le marquage CE, se référer à l’Annexe ZA.

    8 Documentation technique

    8.1 Généralités

    Les dispositions constructives de l’élément, concernant les données géométriques complétées des propriétés desmatériaux et des inserts, doivent être fournies dans la documentation technique, qui inclut les données deconstruction, comme les dimensions, les tolérances, la disposition des armatures, l’enrobage des armatures, lesconditions d’appui provisoires et finales attendues et les conditions de levage.

    Le contenu de la documentation technique est donné à l’Article 8 de l’EN 13369:2004.

    8.2 Manutention, stockage et transport

    Le fabricant doit donner des informations relatives à la manutention et au stockage pour prévenir l’endommage-ment et les détériorations. Il doit aussi donner des informations pour le support et la fixation du segment de poteauau véhicule utilisé pour le transport.

    8.3 Traçabilité

    Le produit livré ou les lots de produits doivent être parfaitement identifiables et traçables vis-à-vis de leurs donnéesde production. Dans ce but, le fabricant doit établir et maintenir les enregistrements requis dans le document despécification technique approprié, et doit marquer les produits ou leurs documents de livraison en conséquence.

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    Annexe A

    (normative)

    Plan de contrôle

    Init numérotation des tableaux d’annexe [A]!!!Init numérotation des figures d’annexe [A]!!!Init numérotation des équations d’annexe [A]!!!

    La présente annexe vient en complément des points 3 à 5 en D.4.1 dans le Tableau D.4 de l’EN 13369:2004.

    Tableau A.1 — Contrôle des produits finis

    OBJET MÉTHODE OBJECTIF FRÉQUENCE

    1 Résistance du béton à la compression

    Conformémentà l’EN 13369:2004, 5.1.1

    Conformité aux exigences de la présente norme

    1 essai sur 3 éprouvettes chaque semaine de production

    2 Contrôle final du produit

    Contrôle visuel

    Dimensions

    Enrobage des armatures

    Conformité aux exigences de la présente norme

    Chaque produit

    3 Marquage/étiquetagedu produit

    Contrôle visuel Conformité aux exigences de la présente norme

    Chaque produit

    4 Stockage du produit Contrôle visuel Conformité aux exigences de la présente norme

    Identification des produits non conformes

    Chaque jour

    5 Livraison du produit Contrôle visuel Âge à la livraison, chargement et documents de chargement corrects

    Chaque produit

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    Annexe B

    (normative)

    Enrobage des armatures

    Init numérotation des tableaux d’annexe [B]!!!Init numérotation des figures d’annexe [B]!!!Init numérotation des équations d’annexe [B]!!!

    La présente annexe s’applique aux mâts et aux poteaux dont la durée de vie prévue au projet ne dépassepas 30 ans.

    En référence aux conditions d’environnement décrites dans l’EN 13369:2004, Tableau A.1, l’enrobage minimaldes armatures déterminé conformément à 5.3 doit être conforme au Tableau B.1 et aux conditions suivantes :

    — pour les barres dont le diamètre est supérieur à 20 mm, les valeurs données au Tableau B.1 doivent être aug-mentées de 5 mm. Lorsque l’acier utilisé possède une protection contre la corrosion, l’enrobage des armaturesdonné au Tableau B.1 peut être réduit de 5 mm. À l’intérieur des poteaux creux, l’enrobage des armatures peutêtre diminué de 5 mm ; dans tous les cas, l’enrobage minimal des armatures ne doit pas être inférieur à 8 mm ;

    — dans les trous des poteaux dont le diamètre est inférieur ou égal à 30 mm, l’enrobage des armatures n’est passignificatif ;

    — lorsque la classe du béton est ≥ 50/60 et que son absorption d’eau est inférieure à 3,5 %, l’enrobage des arma-tures donné au Tableau 1 peut être réduit de 5 mm ; dans tous les cas, l’enrobage minimal du béton ne doitpas être inférieur à 10 mm pour les étriers ou les spires, et ne doit pas être inférieur à 15 mm pour les armatureslongitudinales (sauf à l’intérieur des poteaux creux, comme défini plus haut).

    Tableau B.1 — Enrobage minimal des armatures

    Dimensions en millimètres

    Armatures longitudinales Étriers ou spires

    Conditions d’environnement

    Classes d’exposition

    ≥ C40/50 < C40/50 ≥ C40/50 < C40/50

    C XC2/XC3 15 20 10 15

    D XC4 15 20 10 15

    E XD1/XS1 20 25 15 20

    F XD2/XS2 25 30 20 25

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    Annexe Y

    (informative)

    Choix d’une méthode de marquage CEInit numérotation des tableaux d’annexe [C]!!!Init numérotation des figures d’annexe [C]!!!Init numérotation des équations d’annexe [C]!!!

    Y.1 Généralités

    Il convient que le fabricant choisisse d’appliquer, pour le marquage CE, une des méthodes décrites en ZA.3, surla base des conditions ci-après.

    Y.2 Méthode 1

    La déclaration des données géométriques et des propriétés des matériaux comme spécifié en ZA.3.2 peut êtreappliquée dans les cas suivants :

    — produits disponibles en stock et produits sur catalogue.

    Y.3 Méthode 2

    Il convient d’appliquer la déclaration des propriétés du produit déterminées selon la présente Norme etles EN Eurocodes, comme spécifié en ZA.3.3, dans le cas suivant :

    — produit préfabriqué dont les propriétés sont déclarées par le fabricant.

    Y.4 Méthode 3

    La déclaration de conformité avec une spécification donnée comme spécifié en ZA.3.4 peut être appliquée dansles cas suivants :

    — tous les cas autres que Y.2 et Y.3.

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    Annexe ZA

    (informative)

    Articles de la présente Norme européenneconcernant les exigences essentielles

    ou d'autres dispositions des Directives UE

    Init numérotation des tableaux d’annexe [D]!!!Init numérotation des figures d’annexe [D]!!!Init numérotation des équations d’annexe [D]!!!

    ZA.1 Domaine d'application et caractéristiques applicables

    La présente Norme européenne a été élaborée dans le cadre du mandat M/100 «Produits préfabriqués en béton»donné au CEN par la Commission Européenne et l'Association Européenne de Libre Échange.

    Les articles de la présente Norme européenne énoncés dans la présente annexe satisfont aux exigences du man-dat donné dans le cadre de la Directive européenne Produits de Construction (89/106/CEE).

    La conformité avec ces articles confère une présomption d'aptitude au service des mâts et poteaux visés par laprésente annexe pour les applications prévues indiquées ci-après ; il doit être fait référence aux informationsaccompagnant le marquage CE.

    AVERTISSEMENT — D'autres exigences et d'autres Directives UE ne portant pas sur l'aptitude au servicepour les applications prévues peuvent être applicables aux mâts et aux poteaux relevant du domained'application de la présente norme.

    La présente annexe fixe les conditions de marquage CE des mâts et poteaux en béton armé ou précontraint, uti-lisés pour les lignes électriques aériennes, les lignes de télécommunication, les lignes électriques aériennes pourchemins de fer, tramways et installations comparables, les supports d’éclairage, les supports d’installation dehaut-parleurs, les antennes et poteaux de télécommunication, les supports pour éoliennes et les installations simi-laires, et mentionne les articles applicables y afférant.

    La présente annexe a le même domaine d'application que l'Article 1 de la présente norme, comme défini par leTableau ZA.1.

    NOTE 1 Outre les articles spécifiques relatifs à des substances dangereuses contenus dans la présente Norme, d'autresexigences peuvent être applicables aux produits relevant du domaine d'application de cette dernière (par exemple,transpositions de législations européennes ou de dispositions législatives, réglementaires et administratives nationales).Afin de satisfaire aux dispositions de la Directive européenne Produits de Construction, ces exigences doivent égalementêtre satisfaites, à condition qu'elles s’appliquent.

    NOTE 2 Une base de données informative des dispositions européennes et nationales relatives aux substancesdangereuses est disponible sur le site Web de la Construction EUROPA (accessible par le lien http://europa.eu.int/comm/enterprise/construction/internal/dangsub/dangmain.htm).

    Tableau ZA.1 — Articles applicables

    Caractéristiques essentiellesArticles des exigences

    dans la présente Norme

    Niveaux et/ou

    classe(s)

    Noteset unités

    Résistance à la compression (du béton)

    Toutes méthodes

    4.2 Production Aucun N/mm2

    Résistance ultime à la traction et limite d’élasticité en traction(de l’acier)

    Toutes méthodes

    4.1.3 Acier pour béton armé et

    4.1.4 Acier de précontrainte de l’EN 13369:2004

    Aucun N/mm2

    Résistance mécanique (par calcul)

    Méthode 1 Information indiquée en ZA.3.2 Aucun Géométrie et matériaux

    Méthode 2 4.3.3 Résistance mécanique Aucun kNm, kN, kN/m

    Méthode 3 Dossier de conception Aucun

    (à suivre)

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    Méthode 1 = déclaration des données géométriques et des propriétés des matériaux (voir en ZA.3.2) ;

    Méthode 2 = déclaration de la valeur des propriétés du produit (voir en ZA.3.3) ;

    Méthode 3 = déclaration de conformité avec le dossier de conception défini (voir en ZA.3.4).

    Le fabricant doit choisir la méthode qu’il applique selon l’Annexe Y.

    L’exigence relative à une caractéristique particulière n’est pas applicable dans les États Membres où il n'existepas d’exigences réglementaires portant sur cette caractéristique pour l’application prévue du produit. Dans ce cas,les fabricants de produits mis sur le marché dans ces États Membres ne sont pas tenus de déterminer ou dedéclarer les performances de leurs produits pour cette caractéristique et la mention «performance nondéterminée» (PND) peut figurer dans les informations accompagnant le marquage CE (voir en ZA.3). La mentionPND ne peut cependant pas être utilisée si la caractéristique est soumise à un niveau seuil.

    ZA.2 Procédure d'attestation de conformité des mâts et des poteaux

    ZA.2.1 Système d’attestation de conformité

    Le système d’attestation de conformité des mâts et des poteaux, pour les caractéristiques essentielles indiquéesdans le Tableau ZA.1, conformément à la décision 1999/94/CE de la Commission du 25 janvier 1999 donnée dansl’Annexe III du Mandat M/100 «Produits préfabriqués en béton», est décrit dans le Tableau ZA.2, pour les appli-cations prévues et les niveaux ou classes applicables :

    L’attestation de conformité des mâts et des poteaux, en ce qui concerne les caractéristiques essentiellesindiquées dans le Tableau ZA.1, doit être basée sur la procédure d’évaluation de la conformité indiquée dans leTableau ZA.3, provenant de l’application des articles de la présente norme ou d’autres normes européennes indi-quées ici.

    Dispositions constructives Toutes méthodes

    4.3.1 Géométrie

    8 Documentation technique

    Aucun mm

    /

    Durabilité vis-à-visde la corrosion

    Toutes méthodes

    4.3.7 Durabilité Aucun Conditions d’environnement

    Durabilité vis-à-vis de l’actionde gel-dégel (pour les applications exposées)

    Toutes méthodes

    4.3.7 Durabilité Aucun Classes d’exposition

    Tableau ZA.2 — Système d’attestation de conformité

    Produit(s) Application(s) prévue(s) Niveau(x) ou classe(s)Système(s) d’attestation

    de conformité

    Mâts et poteaux Structurelle — 2+

    Système 2+ : voir Annexe III.2.(ii) de la Directive 89/106 (DPC), première possibilité, comprenant la certification ducontrôle de la production en usine par un organisme notifié sur la base de l’inspection initiale de l'usine et du contrôlede la production en usine ainsi que de la surveillance permanente, de l’évaluation et de l’approbation du contrôle de laproduction en usine.

    Tableau ZA.1 — Articles applicables (fin)

    Caractéristiques essentiellesArticles des exigencesdans la présente Norme

    Niveaux et/ou

    classe(s)

    Noteset unités

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    ZA.2.2 Certificat CE et déclaration de conformité

    Quand la conformité avec les conditions de cette annexe est atteinte, et après délivrance par l’organisme notifiédu certificat ci-dessous mentionné, le fabricant ou son mandataire établi dans l’EEE (Espace ÉconomiqueEuropéen) doit produire et conserver une déclaration de conformité, qui donne au fabricant le droit d’apposer lemarquage CE. Cette déclaration doit indiquer :

    — le nom et l'adresse du fabricant, ou de son représentant autorisé établi dans l’EEE, et le lieu de production ;

    — la description du produit (type, identification, application, etc.), et une copie des informations accompagnant lemarquage CE ;

    — les dispositions auxquelles répond le produit (par exemple l’Annexe ZA de la présente Norme européenne) ;

    — les conditions particulières d'utilisation du produit (par exemple les dispositions quant à l’utilisation sous cer-taines conditions, etc.) ;

    — le numéro du certificat accompagnant relatif au contrôle de la production en usine ;

    — le nom et la qualité de la personne habilitée à signer la déclaration pour le compte du fabricant, ou de son repré-sentant autorisé.

    La déclaration doit être accompagnée d’un certificat de contrôle de la production en usine, délivré par l’organismenotifié, qui doit indiquer, outre les informations ci-dessus, les points suivants :

    — le nom et l’adresse de l’organisme notifié ;

    — le numéro du certificat de contrôle de la production en usine ;

    — les conditions et la durée de validité du certificat, le cas échéant ;

    — le nom et la qualité de la personne habilitée à signer le certificat.

    Le certificat et la déclaration de conformité mentionnés ci-dessus doivent être présentés dans la ou les languesofficielles de l'État Membre dans lequel le produit est destiné à être utilisé.

    Tableau ZA.3 — Attribution des tâches d’évaluation de conformité pour les mâts et les poteaux selon le système 2+

    Tâches Contenu des tâchesArticles d’évaluation

    de conformité applicables

    Tâches incombant au fabricant

    Essai de type initialToutes les caractéristiquesdu Tableau ZA.1

    6.2

    Contrôle de la production en usineParamètres relatifs à toutes les caractéristiques du Tableau ZA.1

    6.3

    Essais ultérieurs d'échantillons prélevés à l'usine

    Toutes les caractéristiquesdu Tableau ZA.1

    6.2.3 de l'EN 13369:2004

    Tâches incombant à l'organisme notifié

    Certificationdu contrôle de la production en usine sur les bases suivantes :

    Inspection initiale de l'usine et du contrôle de la production en usine

    — résistance à la compression (du béton) ;

    — résistance ultime à la traction et limite d'élasticité en traction ;

    — dispositions constructives ;

    — durabilité.

    6.1.3.2 a et 6.3 de l'EN 13369:2004

    Surveillance permanente, évaluation et approbation du contrôle de la production en usine

    — résistance à la compression (du béton) ;

    — résistance ultime à la tractionet limite d'élasticité en traction ;

    — dispositions constructives ;

    — durabilité.

    6.1.3.2 b et 6.3de l'EN 13369:2004

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    ZA.3 Marquage CE et étiquetage

    ZA.3.1 Généralités

    Le fabricant ou son représentant autorisé établi dans l’EEE est responsable de l’apposition du marquage CE. Lesymbole du marquage CE doit satisfaire aux exigences de la Directive 93/68/CE et doit être apposé sur le produit(ou, en cas d’impossibilité, il peut être placé sur l’étiquette jointe à celui-ci, sur l’emballage ou sur les documentscommerciaux d'accompagnement, par exemple un bon de livraison).

    Les informations suivantes doivent accompagner le symbole du marquage CE :

    — le numéro d’identification de l’organisme de certification ;

    — le nom ou la marque d'identification et l’adresse enregistrée du fabricant ;

    — les deux derniers chiffres de l'année d'apposition du marquage ;

    — le numéro du certificat CE de contrôle de la production en usine ;

    — la référence à la présente Norme européenne ;

    — la description du produit : Nom générique et application prévue ;

    — des informations sur les caractéristiques essentielles pertinentes figurant dans le Tableau ZA.1 et énuméréesen ZA.3.2, ZA.3.3 ou ZA.3.4 selon le cas ;

    — la mention «performance non déterminée» pour certaines caractéristiques, le cas échéant.

    La mention «performance non déterminée» (PND) ne peut pas être utilisée si la caractéristique est soumise à unniveau seuil. Par ailleurs, la mention PND peut être utilisée à condition que la caractéristique, pour une applicationprévue déterminée, ne soit pas soumise à des exigences réglementaires dans l’État Membre de destination.

    Les paragraphes suivants décrivent les conditions pour l’application du marquage CE. La Figure ZA.1 illustre l’éti-quette simplifiée à apposer sur le produit, avec les informations minimales devant y figurer, et renvoie au docu-ment d’accompagnement contenant les autres informations exigées. En ce qui concerne l’information relative auxcaractéristiques essentielles, certaines d’entre elles peuvent être données par une référence non équivoque :

    — à l’information technique (catalogue du produit) (ZA.3.2) ;

    — à la documentation technique (ZA.3.3) ;

    — au dossier de conception (ZA.3.4).

    Les informations minimales à faire figurer directement sur l’étiquette apposée ou dans le document d’accompa-gnement sont indiquées dans les Figures ZA.2, ZA.3 et ZA.4.

    ZA.3.1.1 Étiquette simplifiée

    Dans le cas d’une étiquette simplifiée, les informations suivantes doivent être ajoutées au symbole dumarquage CE :

    — le nom ou la marque d'identification et l’adresse enregistrée du fabricant ;

    — le numéro d’identification de l'élément (pour assurer la traçabilité) ;

    — les deux derniers chiffres de l’année d’apposition du marquage.

    Le même numéro d’identification doit indiquer, dans les documents d’accompagnement, les informations relativesà l'élément.

    La Figure ZA.1 donne un modèle d’étiquette simplifiée de marquage CE.Proje

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    Figure ZA.1 — Exemple d'étiquette simplifiée

    Pour les petits éléments ou pour des raisons liées à l’impression sur le produit, la taille peut être réduite en sup-primant la référence à la Norme européenne et/ou au certificat de contrôle de la production en usine.

    ZA.3.2 Déclaration des données géométriques et des propriétés des matériaux

    (Méthode 1 de détermination des propriétés relatives aux exigences essentielles «résistance mécanique etstabilité».)

    La Figure ZA.2 indique, pour un type de poteau, le modèle de marquage CE et les informations nécessaires pourdéterminer, selon la réglementation en matière de conception en vigueur sur le lieu d’utilisation, les propriétés rela-tives à la résistance mécanique et à la stabilité, y compris les aspects de durabilité et d’aptitude au service.

    En référence au Tableau ZA.1 et aux informations indiquées dans la liste en ZA.3.1, les propriétés suivantes doi-vent être déclarées :

    — la résistance à la compression du béton ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier pour béton armé ;

    — la limite d'élasticité en traction de l’acier pour béton armé ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier de précontrainte ;

    — la limite conventionnelle d'élasticité en traction à 0,1 % de l'acier de précontrainte ;

    — les données géométriques (uniquement les dimensions critiques) ;

    — les conditions de durabilité vis-à-vis de la corrosion ;

    — les conditions de durabilité vis-à-vis de l’action de gel-dégel (pour les applications exposées) ;

    — la référence éventuelle à l’information technique (catalogue du produit) relative aux dispositions constructives,à la durabilité et aux données géométriques.

    Marquage CE de conformité constitué par le symbole CE

    donné dans la Directive 93/68/CEE

    Société X SA, BP 21, F-01000 Nom ou marque d'identification et adresse enregistrée du fabricant

    45PJ76 Numéro d'identification de l'élément

    02 Deux derniers chiffres de l’année d’appositiondu marquage

    0123-CPD-0456 Numéro du certificat de contrôle de la production en usine

    EN 12843 Numéro de la présente Norme européenne

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    Figure ZA.2 — Exemple de marquage CE avec la méthode 1

    Marquage CE de conformité constitué par le symbole CE

    donné dans la Directive 93/68/CEE

    0123 Identification de l’organisme notifié

    Société X SA, BP 21, F-01000 Nom ou marque d'identification et adresse enregistrée du fabricant

    02 Deux derniers chiffresde l’année d’apposition du marquage

    0123-CPD-0456 Numéro du certificat de contrôle de la production en usine

    EN 12843

    Mâts et poteaux préfabriqués en béton

    POTEAU (pour télécommunications)

    Béton :

    Résistance à la compression .................... fck = 40 N/mm2

    Acier pour béton armé :

    Résistance ultime à la traction ................ ftk = 575 N/mm2

    Limite d'élasticité en traction ................... fyk = 500 N/mm2

    Dimensions en mm

    Longueur L = 8 000 mm Diamètres : Dmin = 150 mm

    Dmax = 250 mm

    Encastrement a ≥ 500 mmBarres longitudinales 6 φ 10Spire φ 6 ; pas = 100 mmEnrobages : sur spire = 15 mm

    sur barres = 21 mm

    Pour les dispositions constructives et la durabilité, voirl’information techniqueInformation technique :

    Catalogue du produit ABC : 2002 — Article ii

    Numéro et titre de la Norme européenneconcernée

    Nom générique et application prévue

    Informations relatives à la géométrie du produit et aux caractéristiques

    des matériaux comprenant les dispositions constructives

    (à adapter au produit spécifique par le fabricant)

    NOTE 1 Les valeurs numériques sont données unique-ment à titre d’exemple.

    NOTE 2 Le schéma peut être omis si des informationséquivalentes sont disponibles dans une information techni-que clairement identifiée (catalogue du produit) à laquelle ilest fait référence.

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    ZA.3.3 Déclaration des propriétés du produit

    (Méthode 2 de détermination des propriétés relatives aux exigences essentielles «résistance mécanique etstabilité».)

    Pour toutes les données de dimensionnement, y compris les modèles et les paramètres utilisés lors du calcul, ilpeut être fait référence à la documentation technique (dimensionnement).

    En référence au Tableau ZA.1 et aux informations indiquées dans la liste en ZA.3.1, les propriétés suivantes doi-vent être déclarées :

    — la résistance à la compression du béton ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier pour béton armé ;

    — la limite d'élasticité en traction de l’acier pour béton armé ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier de précontrainte ;

    — la limite conventionnelle d'élasticité en traction à 0,1 % de l'acier de précontrainte ;

    — la résistance mécanique ultime de l’élément (valeurs théoriques calculées pour des situations non sismiques)avec le moment de flexion résistant, la résistance au cisaillement ou à la torsion des sections critiques ;

    — les coefficients de sécurité pour le béton et l’acier utilisés dans les calculs ;

    — d’autres paramètres déterminés au plan national (PDN) utilisés dans le calcul ;

    — les conditions de durabilité vis-à-vis de la corrosion (ou les classes d'exposition) ;

    — la classe d'exposition pour la durabilité vis-à-vis de l’action de gel-dégel (seulement pour les applicationsexposées) ;

    — une référence éventuelle à la documentation technique pour les données géométriques, les dispositionsconstructives, la durabilité et d’autres PDN.

    La Figure ZA.3 donne, pour des poteaux en béton précontraint ou armé, le modèle de marquage CE dans le casoù les propriétés relatives à la résistance mécanique et à la stabilité sont déterminées par le fabricant au moyendes EN Eurocodes.

    Les valeurs de calcul de la résistance mécanique ultime de l’élément doivent être calculées, pour les paramètresdéterminés au plan national, à partir des valeurs recommandées dans l’EN 1992-1-1 ou des valeurs données dansl’Annexe nationale des Eurocodes applicables aux ouvrages.

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    Figure ZA.3 — Exemple de marquage CE avec la méthode 2

    ZA.3.4 Déclaration de conformité avec un dossier de conception défini

    (Méthode 3 de détermination des propriétés relatives aux exigences essentielles «résistance mécanique etstabilité».)

    Marquage CE de conformité constitué par le symbole CE

    donné dans la Directive 93/68/CEE

    0123 Identification de l’organisme notifié

    Société X SA, BP 21, F-01000 Nom ou marque d'identification et adresse enregistrée du fabricant

    02 Deux derniers chiffres de l’année d’appositiondu marquage

    0123-CPD-0456 Numéro du certificat de contrôlede la production en usine

    EN 12843

    Mâts et poteaux préfabriqués en béton

    POTEAU (pour lignes de télécommunication)

    Numéro et titre de la Norme européenneconcernée

    Nom générique et application prévue

    Béton :

    Résistance à la compression .............................. fck = xx N/mm2

    Informations relatives aux caractéristiques mandatées du produit comprenant

    les dispositions constructives(à adapter au produit spécifique par le fabricant)

    Acier pour béton armé :

    Résistance ultime à la traction ........................... ftk = yyy N/mm2

    Limite d'élasticité en traction ............................. fyk = zzz N/mm2

    Acier de précontrainte :Résistance ultime à la traction .......................... fpk = uuu N/mm

    2

    Limite conventionnelle d'élasticité en tractionà 0,1 % ....................................................... fp0,1k = www N/mm

    2

    Résistance mécanique (valeurs théoriques) :Moment résistant de flexion(de la section en pied) ............................................... mmm kNmRés. au cisaillement (de la section de tête) ..................... vvv kN

    Rés. à la torsion (de la section de tête) ........................... ttt kNm

    Coefficients de sécurité pour les matériaux dans le calcul de résistance :

    Pour le béton ................................................................. cc = z,zz

    Pour l'acier ..................................................................... cs = x,xx

    Pour les données géométriques, les dispositions constructives, la durabilité et d’autres PDN, voir la documentation techniqueDocumentation technique :

    Numéro ............................................................................ xxxxxxProje

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    La Figure ZA.4 donne, pour des mâts et poteaux en béton précontraint ou armé, le modèle de marquage CE dansle cas où le produit est fabriqué selon un dossier de conception dans lequel les propriétés relatives à la résistancemécanique et à la stabilité sont déterminées par des dispositions de dimensionnement applicables aux ouvrages.

    En référence au Tableau ZA.1 et aux informations indiquées dans la liste en ZA.3.1, les propriétés suivantes doi-vent être déclarées :

    — la résistance à la compression du béton ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier pour béton armé ;

    — la limite d'élasticité en traction de l’acier pour béton armé ;

    — la résistance ultime à la traction de l’acier de précontrainte ;

    — la limite conventionnelle d'élasticité en traction à 0,1 % de l'acier de précontrainte.

    Cette méthode s’applique également dans le cas d’un dimensionnement réalisé par des moyens autres que lesEN Eurocodes.

    Figure ZA.4 — Exemple de marquage CE avec la méthode 3

    0123

    Marquage CE de conformité constitué par le symbole CE

    donné dans la Directive 93/68/CEE

    Identification de l’organisme notifié

    Société X SA, BP 21, F-01000 Nom ou marque d'identification et adresse enregistrée du fabricant

    02 Deux derniers chiffres de l’année d’appositiondu marquage

    0123-CPD-0456 Numéro du certificat de contrôle de la production en usine

    EN 12843

    Mâts et poteaux préfabriqués en béton

    POTEAU (pour supports d’éoliennes)

    Numéro et titre de la Norme européenne concernée

    Nom générique et application prévue

    Béton :Résistance à la compression .............................. fck = xx N/mm

    2

    Acier pour béton armé :

    Résistance ultime à la traction ........................... ftk = yyy N/mm2

    Limite d'élasticité en traction ............................. fyk = zzz N/mm2

    Acier de précontrainte :Résistance ultime à la traction ......................... fpk = uuu N/mm

    2

    Limite conventionnelle d'élasticité en tractionà 0,1 % ........................................................ fp0,1k = www N/mm

    2

    Pour les données géométriques, les dispositions constructives, la résistance mécanique, la résistance au feu et la durabilité,voir le dossier de conception

    Dossier de conception :

    Code de commande ......................................................... xxxxxx

    Informations relatives aux caractéristiques mandatées du produit comprenant

    les dispositions constructives(à adapter au produit spécifique par le fabricant)

    En plus de toutes les informations spécifiques se rapportant alux substances dangereuses, il convient de joindre égalementau produit, lorsque demandé et sous la forme appropriée, la documentation recensant toute autre législation portant sur lessubstances dangereuses avec laquelle le produit est réputé conforme, ainsi que toutes les autres informations requises parla législation en question.

    NOTE En l’absence de dérogations nationales, il n’est pas nécessaire de mentionner la législation européenne.

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    Bibliographie

    [1] EN 1990:2002, Eurocode : Bases de calcul des structures.

    [2] EN ISO 9001:2000, Systèmes de management de la qualité — Exigences.

    [3] ENV 13670-1:2000, Exécution des ouvrages en béton — Partie 1 : Tronc commun et document d'applicationnationale.

    [4] ISO 1803:1997, Construction immobilière — Tolérances — Expression de l'exactitude dimensionnelle —Principes et terminologie.

    [5] ISO 10544, Fils en acier à béton transformés à froid pour armatures passives et la fabrication des treillissoudés.

    [6] prEN 40-4, Candélabres d’éclairage public — Partie 4 : Spécifications pour les candélabres d’éclairagepublic en béton armé et en béton précontraint.

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    SommaireAvant-proposIntroduction1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 PrescriptionsTableau 1 - Écarts autorisés pour les dimensions de l’ouvrage

    5 Méthodes d’essaiFigure 1 - Principe de l’essai de flexionFigure 2 - Essai de flexion en phase élastiqueFigure 3 - Principe de l’essai de torsion

    6 Évaluation de la conformité et critères de conformité7 Marquage et étiquetage8 Documentation techniqueAnnexe A (normative) Plan de contrôleTableau A.1 - Contrôle des produits finis

    Annexe B (normative) Enrobage des armaturesTableau B.1 - Enrobage minimal des armatures

    Annexe Y (informative) Choix d’une méthode de marquage CEAnnexe ZA (informative) Articles de la présente Norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions des Directives UETableau ZA.1 - Articles applicablesTableau ZA.2 - Système d’attestation de conformitéTableau ZA.3 - Attribution des tâches d’évaluation de conformité pour les mâts et les poteaux selon le système 2+Figure ZA.1 - Exemple d'étiquette simplifiéeFigure ZA.2 - Exemple de marquage CE avec la méthode 1Figure ZA.3 - Exemple de marquage CE avec la méthode 2Figure ZA.4 - Exemple de marquage CE avec la méthode 3

    Bibliographie