Projet de Fin d'Étude : Les réformes du système bancaire

7/24/2019 Projet de Fin d'tude : Les rformes du systme bancaire

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Projet de fn dtude :

REFORMES DU SYSTEME

BANCAIRE

Ralise par : NASSIRI SARAH

Encadr par : Mr EL HADDAD MOHAMED YASSINE

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Ddicaces

Que ce travail tmoigne de mes respects :

A mes parents :

Grce leurs tendres encouragements et leurs grandssacrifces, ils ont pu crer le climat aectueux et propice la

poursuite de mes tudes.

Aucune ddicace ne pourrait exprimer mon respect, ma

considration et mes proonds sentiments envers eux. Je prie leon !ieu de les nir, de veiller sur eux, en esprant "u#ilsseront tou$ours fers de moi.

A mes frres :

%ls vont trouver ici l#expression de mes sentiments derespect et de reconnaissance pour le soutien "u#ils n#ont cessde me porter.

A tous mes professeurs :&eur gnrosit et leur soutien m#olige de leurs

tmoigner mon proond respect et ma lo'ale considration.

A tous mes amis et mes collgues :

%ls vont trouver ici le tmoignage d#une fdlit et d#uneamiti infnie.

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Remerciement :

Je tiens remercier sans distinction toutes les personnes"ui ont contriu de pr(s ou de loin la ralisation de ce pro$etde fn d#tudes.

Je tiens exprimer mes vis remerciements pour mongrand et respectueux proesseur, )onsieur )o*amed +assine& -A!!A!, d#avoir accept de m#encadrer pour mon pro$et defn d#tudes, ainsi "ue pour son soutien, ses remar"ues

pertinentes et son encouragement.

Je n#aurai su donner vie ce rapport, sans savoir, niormation ac"uis au sein de la /J/. Je me dois donc de

remercier tous ceux "ui m#ont oert ces connaissances et "uiont endur le aire, pour nous areuver de sciences ett*ories ncessaires pour nous orger dans notre utur mtier.0n grand merci toute l#"uipe pdagogi"ue de la acult des/ciences Juridi"ues, conomi"ues et /ociales 12aat 3 4/J/5.

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T!"e de# $t%&re#Introduction............................................................................................................6

Chapitre I : De Ble I, Ble II puis Ble III : n chan!e"ent si!ni#cati$ dus%st&"e 'ancaire................................................................................................... (

Introduction.............................................................................................1)

*ection 1 : Co"it de Ble......................................................................1)!fnition....................................................................................................... 67

8$ectis.........................................................................................................66

)issions.........................................................................................................66

*ection 2 : Ble I : +estion du risue de crdit et "ise en place du ratioCoo-e......................................................................................................13

!fnition....................................................................................................... 69

rincipal avantage......................................................................................... 6;

rincipaux inconvnients...............................................................................6;

*ection 3 : Ble II : +estion du risue de "arch, du risue oprationnelet la "ise en u/re du ratio 0cDonou!h...............................................1

!fnition....................................................................................................... 6ter une entreprise ou un particulier.Cette acti/it de trans$or"ation est au cur de leur$onctionne"ent. 0ais en pr>tant cet ar!ent, la 'anue prend lerisue de ne pas >tre re"'ourse par l5e"prunteur. ?our li"iterce risue, elle collecte le "ai"u" d5in$or"ation surl5e"prunteur a#n de /oir s5il est sol/a'le donc en "esure dere"'ourser l5e"prunt. 4a 'anue ne peut pas se per"ettred5e"p>cher le client ui a dpos son ar!ent de le retirer uandil le souhaite, sinon elle 'risera la relation de con#ance entreelle et lui. Cette rupture de con#ance pourrait crer un

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"ou/e"ent de paniue che tous ses autres clients ui/oudraient eu aussi retirer leur ar!ent. 4a 'anue risuera ducoup la $aillite. ?our li"iter les risues de $aillite, l5acti/it des'anues est stricte"ent encadre par les autorits pu'liues

ui leur i"posent des r&!les dites prudentielles nota""entcelles de disposer de $onds propres suJsants.

Il $aut souli!ner ue le pro!r&s de la 'anue de dtail dated5une uarantaine d5annes H uant la 'anue de#nance"ent et d5in/estisse"ent, il re"onte en/iron 2) ansseule"ent.

Kpres a/oir d#ni ce u5est une 'anue, a'ordons "aintenantl5/olution du s%st&"e 'ancaire. 4e "onde a chan! et /aencore chan!er. Depuis des dcennies, la pro$ession 'ancaire etles "archs #nanciers tout deu indispensa'les au 'on$onctionne"ent de l5cono"ie $ont l5o'et de r!ulation"ou/ante. Ces r!ulations /isent d5acco"pa!ner les/olutions de la techniue #nanci&re.

4es s%st&"es 'ancaires et #nanciers ont ainsi connu plusieurstapes au cours de leur /olution. out d5a'ord, une phase

de r!le"entation et de sparation a/ec des s%st&"es'ancaires et #nanciers ui sont essentielle"ent nationau de1( 1(;). K partir de 1(;) et ce usu5 1(),le #nance"ent international se d/eloppe a/ec nota""ent lespr>ts en eurodollar. Ce sont des instru"ents #nanciers uiconsistaient eectuer essentielle"ent des dpAts li'ells endollar dans la Cit% de 4ondres a#n d5/iter la taation au EtatsFnis. En#n, partir de 1(), un i""ense "arch #nancier"er!e a/ec l5ou/erture et la dr!le"entation ui sont

l5ori!ine de l5acti/it de la 'anue de #nance"ent etd5in/estisse"ent.

Ces tapes successi/es ont donc "en de plusieurschan!e"ents considra'les. ?ar"i ces chan!e"ents, on cite le"arch #nancier et le "arch "ontaire $or"ant dsor"aistout deu un seul ense"'le H l5acti/it #nanci&re au!"entel5ou/erture et la r!le"entation des "archs #nanciers /olue.4es entreprises ont ainsi acc&s directe"ent au "archs

tra/ers un #nance"ent par "ission de titres de crances uise d/eloppe. K cela /ient s5aouter un pro!r&s considra'le

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des "issions d5actions et d5o'li!ations. 45a"lioration#nanci&re et la cration d5instru"ents de !estion des risues/ont acclrer encore ce "ou/e"ent.

?assons "aintenant au crises #nanci&res et "ontaires u5aconnues le "onde et dont les consuences ont peslourde"ent sur l5cono"ie en !nrale et sur les 'anues enparticulier. ?ar"i ces crises, on % trou/e le crash de 1(2(. C5estune crise 'oursi&re des plus !randes H elle s5est droule laBourse de ts h%pothcaires risue ui ont t accords des "na!es prsentant un risue de sol/a'ilit.?our tenter deli"iter les risues de ces crdits, les 'anuiers ont eu recours la titrisation. Ils ont trans$or" ces e"prunts en titre sur les"archs 'oursiers.4es K"ricains pou/aientalors e"prunterce u5ils /oulaient ">"e si leurs salaires ne sont pas tr&sle/s, "ais en re/anche, c5est la "aison achete ui sera une!arantie( *i la personne en uestion ne peut pas re"'ourser, la'anue rcuprera alors la "aison pour la /endre a#n dercuprer son pr>t.0ais uand les pri de li""o'ilier 'aissent,les 'anues paniuent, elles perdent leur ar!ent sur la /ente.

0ais co""e les pri de li""o'ilier ont 'aiss, la 'anue perdde lar!ent sur la /ente. Ceci /a i"pliuer ue toutes les


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'anues a%ant recours ce t%pe de pr>t se sont retrou/esdans une situation #nanci&re critiue. 4a uestion ue l5on peutse poser l!iti"e"ent est la sui/ante : EstFce ue les 'anuesont une part de responsa'ilit dans cette crise #nanci&re @ Nui,

elles sont responsa'les, sau$ u5elles n5assu"ent pas l5enti&reresponsa'ilit de la crise #nanci&re ui s5est dclenche en2));F2)). 4es 'anues ont pris nor""ent de risue aucours des annes 2))) donc dans la priode ui a prcd lacrise 9priode oQ la crise a !er". 4a "eilleure traduction decela est l5au!"entation de la taille des 'anues. K partir desannes 2))) usu l5enclenche"ent de la crise, les 'ilans des'anues ont considra'le"ent au!"ent. 4a taille des 'ilans'ancaires a tripl et a ">"e uadrupl pour certaines 'anues.

Cette epansion est due au d/eloppe"ent des 'anues denou/elles acti/its et en particulier des acti/its de "arch.Nr, traditionnelle"ent, le rAle des 'anues est essentielle"entde collecter des dpAts puis les trans$or"er en crditd5in/estisse"ent de plus lon! ter"e cens contri'uer au#nance"ent de l5cono"ie. Elles constituent aussi des capitaupropres pour pon!er ses pertes /entuelles. Dans les annes1(() et 2))) les 'anues se sont loi!nes de ces acti/its dedtail, elles ont aout ces acti/its traditionnelles des

acti/its de "arch consistant acheter des titres sur les"archs #nanciers. 4es 'anues ont !ale"ent pro#t des"archs pour trou/er de nou/elles sources de #nance"ent.C5est un point i"portant souli!ner car cela aconsidra'le"ent contri'u $ra!iliser les 'ilans 'ancaires.ne uestion s5i"pose H estFce ue la taille des 'anues est unpro'l&"e pour l5cono"ie @ 4es 'anues sont tr&s nor"es ettrop endettes. Cela est !>nant car ces ta'lisse"ents decrdit $ont peser un risue s%st"iue i"portant sa/oir ues5ils chutent, ils /ont entraPner d5autres dans leur "ou/e"ent.4eur i"portance est telle ue les Etats n5ont plus la possi'ilit les sau/er d5une $aSon indi/iduelle. C5est 'ien pour cela uel5union 'ancaire a t "ise en place. Kuourd5hui, un Etatnational n5a plus les "o%ens de /enir au secours ces 'anuestitanesues dont le total des 'ilans p&se l5ui/alent du produitintrieur 'rut de l5Etat en uestion. *i ces Etats s5en!a!ent pr>ter secours ces 'anues endettes et leur apporter des!aranties, "caniue"ent cela d!rade ses #nances pu'liues.Il $aut noter ue les 'anues o'tiennent des #nance"ents surles "archs ui dpendent 'eaucoup du $onds de la !arantie

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apporte par les pou/oirs pu'lics. Nn /a to"'er alors dans uncercle /icieu H ce ui ren$orce ce cercle est ue les 'anuesdtiennent leurs acti$s des titres de dette pu'liue. Donc,lorsue l5Etat s5en!a!e les sau/er, celuiFci rencontre luiF">"e

des diJcults et /oit ses #nances pu'liues d!rades.0caniue"ent, il %a rtroaction sur le 'ilan des 'anues.Kpr&s, on a un $or"ida'le cercle /icieu, cestFFdire ue lerisue 'ancaire ue l5Etat a /oulu prendre en char!e se traduitpar un risue sou/erain, un risue de d!radation des #nancespu'liues i"portant H Sa rtroa!it sur le 'ilan 'ancaire dont senourrissent le risue sou/erain et le risue 'ancaire. D5oQ lancessit d5a/oir des $onds de secours.

Quand un pont s#eondre, l#intrHt se ocalise sur le dernier

camion "ui l#a travers, alors "ue le vrai su$et devrait Htre laragilit du pont I


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Introdu't%on

Durant le co"it de Ble ui re!roupe les plus !randes 'anuescentrales du "onde, les autorits prudentielles ont dcid

d5ta'lir un ense"'le de r&!les et dispositi$s au 'anues a#nde sta'iliser et consolider le s%st&"e 'ancaire. Ces accords deBle /isent principale"ent instaurer des nor"esinternationales de ren$orce"ent de chaue ta'lisse"ent#nancier dans le 'ut d5/iter des crises $utures de !randea"pleur sur l5cono"ie "ondiale.

4es reco""andations de Ble peu/ent >tre considres co""edes o'li!ations har"onises l5ense"'le des 'anues.

De Ble I Ble II, puis Ble III : Chan!e"ent si!ni#cati$ dus%st&"e 'ancaire G

Se't%on 1 : Co$%t de B+"e

Dfn%t%on

Cr en #n 1(;, apr&s le pre"ier choc ptrolier de 1(;3, par le

Co"it des +ou/erneurs des Banues Centrales des pa%s du+1)1de l5poue. 4e Co"it tait appel tout au dpart7 Co"it Coo-e 8, du no" de ?eter Coo-e, un directeur dela Banue dKn!leterreet ui en $ut le pre"ier prsident duCo"iti. Il a t par"i les pre"iers en proposer la cration uiest dU au pertur'ations srieuses des "archs "ontaires et la d$aillance de no"'reuses 'anues tra/ers le "onde. Nnparle plus prcis"ent de la liuidation de Verstatt2.

Il % a lieu de souli!ner ue le co"it de Ble se runitr!uli&re"ent uatre $ois par an.

1Un groupement informel de onze pays n dans lesannes 1960et a pour but de fournir des ressourcessupplmentaires au Fonds montaire international.

2Une socit allemande disparue en 1974. Sa faillite a eu uneffet dominosur certaines autres banues et acaus une gra!e crise.

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http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Peter_Cooke&action=edit&redlink=1http://fr.wikipedia.org/wiki/Banque_d'Angleterrehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Ann%C3%A9es_1960http://fr.wikipedia.org/wiki/Ann%C3%A9es_1960http://fr.wikipedia.org/wiki/Fonds_mon%C3%A9taire_internationalhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Effet_dominohttp://fr.wikipedia.org/wiki/Effet_dominohttp://fr.wikipedia.org/wiki/Fonds_mon%C3%A9taire_internationalhttp://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Peter_Cooke&action=edit&redlink=1http://fr.wikipedia.org/wiki/Banque_d'Angleterrehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Effet_dominohttp://fr.wikipedia.org/wiki/Ann%C3%A9es_1960


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4e prsident actuel du Co"it est 0. *te$an In!/es, !ou/erneurde la Banue de *u&de, ui a succd 0.


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M%##%on#

K#n dassurer la sta'ilit du s%st&"e #nancier "ondial, leCo"it de Ble est a"en eercer direntes $onctions.

Dans le cadre de ses o'ecti$s, le Co"it de Ble a!it iii:

En chan!eant des in$or"ations sur les dispositions etr&!les nationales de sur/eillance : En outre, il $auteectuer des chan!es d5in$or"ation a/ec le secteur'ancaire et les "archs internationau pour pou/oiridenti#er et dter"iner les risues eistants au sein dus%st&"e #nancier "ondial H

En a"liorant l5eJcacit des techniues pour sur/eillerl5acti/it 'ancaire internationale : Ce ui re/ient a"liorer la coordination des actions de r!ulation et decontrAle l5chelle "ondiale H

En #ant des nor"es "ini"ales de sur/eillance sur lesdo"aines ue consid&re le Co"it de Ble co""esensi'les et "o%ennant dlicats : le Co"it doit alors

ta'lir des nor"es, des standards techniues et desreco""andations de super/ision, de r!ulation et decontrAle du secteur 'ancaire au ni/eau international H

En cooprant a/ec d5autres institutions internationalesde r!ulation a%ant ces ">"es o'ecti$s H

En assurant le sui/i de la "ise en u/re de ces nor"es oureco""andations aupr&s de ses pa%s "e"'res.

Kutre o'ecti$ de ce Co"it : assurer et !arantir une sta'ilit dus%st&"e 'ancaire et #nancier tra/ers l5institution de nor"es"ini"ales de sur/eillance, la diusion des "eilleures pratiues'ancaires et l5encoura!e"ent de la coopration internationale

en "ati&re de contrAle prudentiel. Nn peut /oir claire"ent uele rAle du Co"it de Ble consiste $or"uler des

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reco""andations et des propositions de nor"es desur/eillance, dans lespoir ue les autorits prendront les"esures les "ieu adaptes leurs propres s%st&"esnationau. Ces nor"es ne sont pas destines a/oir une $orce

l!ale et uridiue, /u ue le Co"it de Ble n5a aucun pou/oird5autorit internationale.

De cette "ani&re, le Co"it encoura!e la con/er!ence /ers desnor"es co""unes, sans tenter un arran!e"ent dtaill destechniues de contrAle 'ancaire des pa%s "e"'res desuper/ision. 4es dcisions du Co"it de Ble cou/rent une tr&s!rande partie des uestions #nanci&res ui se posent. ?ourcela, il a or!anis un $oru" pour une coopration r!uli&re sur

les uestions de contrAle 'ancaire. *on o'ecti$ est da"liorerla co"prhension et l5acuisition des principales uestions desur/eillance. 4e Co"it cherche aussi a"liorer la ualit dela super/ision et le contrAle 'ancaire dans le "onde entier.

Vistoriue"ent, les tra/au du Co"it de Ble ont a'outi lapu'lication de trois !rands accords : Ble I en 1(, Ble II en2)) et Ble III en 2)1).

Se't%on 2 : B+"e I : 3e#t%on du r%#4ue de 'rd%t et$%#e en *"'e du rt%o Coo5e

Dfn%t%on

45accord de Ble I a t la'or suite une srie de crisescono"iues 9Kr!entine en 1(), haZlande en 1(3G,entraPnant dans certains pa%s des d$aillances 'ancaires liesprincipale"ent la $orte concentration du risue de crdit.

45o'ecti$ aJch par le Co"it de Ble est alors de "ieucontrAler les 'anues dans l5intention d5/iter u5elles pr>tentde $aSon u!e trop risue eu !ard leurs $onds propres. End5autre ter"e, le Co"it cherchait "ettre en u/re la "esuredu risue de crdit tout en prenant en considration un ni/eaude capital "ini"u". 45accord de Ble de 1( 9Ble I est 'assur le ratio Coo-e. CeluiFci i"pose au 'anues un ratio de$onds propres r!le"entaires de [. Depuis 1(, ce cadre a

t pro!ressi/e"ent introduit dans les pa%s "e"'res et aussi

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dans pratiue"ent tous les autres pa%s ui ne sont pas"e"'res. Nn parle des 'anues acti/es au ni/eauinternational, uelles soient "e"'res ou non du Co"it. En1(, le Co"it a dcid dintroduire un s%st&"e de "esure du

capital appel lKccord de Ble.

Rt%o de Coo5e%6:

Fonds Propres

Dettes 8

4e ratio Coo-e est un ratiode sol/a'ilit'ancairereco""andpar le Co"it de Ble. Cette reco""andation a pour principal

o'ecti$ de !arantir un ni/eau "ini"u" de capitau propres,a#n dassurer la solidit #nanci&redes 'anues. Cette solidit#nanci&re est essentielle"ent "esure par le "ontant des$onds propres de la 'anue. Ce "ontant /a per"ettre alors dedter"iner sa capacit $aire $ace au risues /entuels lis ses acti/its, par ee"ple le risue de non re"'ourse"ent decrdits distri'us.

Pr%n'%*" 6nt.e

Ble I est une nor"e r!le"entaire si"ple tr&s loin d5>treco"pliue et ui peut >tre appliue au ni/eau international.

Pr%n'%*u7 %n'on6n%ent#

Ble I prend uniue"ent en co"pte le risue de crdit

alors u5une 'anue est sou"ise 'ien d5autres risues.Nn parle principale"ent des risues de "arch ou desrisues oprationnels.

Ble I ne traite u5une partie des risues \hors 'ilan\3. 4anor"e Ble I s5est intresse au pro'l"atiues liesau $onds propres des 'anues. 0ais il $aut re"ettre en

3"signe #abituellement un actif$ une dette ou une acti!it de financement ne figurant pas au bilan del%entreprise$ ue ce soit & l%actif ou au passif'.

1
http://fr.wikipedia.org/wiki/Ratiohttp://fr.wikipedia.org/wiki/Solvabilit%C3%A9http://fr.wikipedia.org/wiki/Banquehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Comit%C3%A9_de_B%C3%A2lehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs#Les_entreprises_cot.C3.A9es_r.C3.A9duisent_leurs_capitaux_propreshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs#Les_entreprises_cot.C3.A9es_r.C3.A9duisent_leurs_capitaux_propreshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Ratiohttp://fr.wikipedia.org/wiki/Solvabilit%C3%A9http://fr.wikipedia.org/wiki/Banquehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Comit%C3%A9_de_B%C3%A2lehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs#Les_entreprises_cot.C3.A9es_r.C3.A9duisent_leurs_capitaux_propreshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs#Les_entreprises_cot.C3.A9es_r.C3.A9duisent_leurs_capitaux_propres


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uestion cette approche car elle est plus uantitati/e ueualitati/e.

Il s5est a/r ue Ble I ntait ue le d'ut et reprsentait

uniue"ent la pre"i&re phase sur le che"in de la r!ulation'ancaire. ?re"i&re"ent, le crit&re de la pondration desen!a!e"ents de crdit lui seul tait insuJsant pour se rendreco"pte des dirents ni/eau eecti$s du risue de crdit.Ensuite, les annes 1(() ont connu l5apparition soudaine d5unnou/eau phno"&ne sa/oir l5eplosion du "arch desproduits dri/s et donc des risues \horsF'ilan\. Ces derniersont t traits en 1((6 dans la "odi#cation ralise l5Kccord

de Ble de 1(. 4e Co"it dcide alors d5i"poser et d5int!rerles risues de "arch9risue de tau, risue de chan!e, risuesur actions, risue sur "ati&res pre"i&res. Il dcide aussi deprendre en considration les risues lis au ]u des postes duhorsF'ilan et des produits dri/s. Cette "odi#cation de 1((6ore au 'anues deu possi'ilits : soit utiliser une approchestandard, soit utiliser leurs "od&les internes. 4e Co"it aralis, partir de 1(((, u5une "odi#cation de l5accord

de/enait ncessaire. Cela d'ouche sur un deui&"e accorden 2)) : Ble II.

Se't%on 8 : B+"e II : 3e#t%on du r%#4ue de $r'),

du r%#4ue o*rt%onne" et " $%#e en 9u6re du

rt%o M'Donou.)

Dfn%t%on4e 26 uin 2)), un nou/eau dispositi$ daduation des $ondspropres a t adopt par le Co"it de Ble. Ce dispositi$re"place essentielle"ent le ratio de sol/a'ilit 97 ratio Coo-e8 ui a t introduit en 1( et dsi!n co""e tant l5Kccordde 7 Ble II 8. Il est entr en /i!ueur au 31 dce"'re 2))6.

(isueu)un emprunteur ne rembourse pas tout ou partie de son crditau* c#ances pr!ues.

(isuede perte ui peut rsulter des fluctuations des pri* des instruments financiersui composentunportefeuille.

16
http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dithttp://fr.wikipedia.org/wiki/Risque_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Risque_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Instruments_financiershttp://fr.wikipedia.org/wiki/Portefeuille_(finance)http://fr.wikipedia.org/wiki/Portefeuille_(finance)http://fr.wikipedia.org/wiki/Portefeuille_(finance)http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dithttp://fr.wikipedia.org/wiki/Risque_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Instruments_financiershttp://fr.wikipedia.org/wiki/Portefeuille_(finance)


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Cette nor"e /a co"plter celle de 1(. Elle /a cou/rir tous lesrisues 'ancaires en incitant /i/e"ent les ta'lisse"ents a"liorer leur !estion interne des risues. Ce nou/el accord

/ise alors une "eilleure /aluation des risues 'ancaires et uneei!ence d5un dispositi$ de sur/eillance prudentielle et detransparence. 4e ratio Coo-e prsentait une approcheuantitati/e, cestFFdire ue la principale /aria'le prise enco"pte au dno"inateur du ratio tait les pr>ts. Nr il % a/aitune n!li!ence totale de la ualit de le"prunteur.

4e Co"it de Ble a donc propos, apr&s cin ans de

consultations et trois tudes d5i"pact successi/es, de nou/ellesreco""andations a/ec une "esure plus #ne du risue decrdit. 4e co"it a aout alors deu nou/eau risues/: lerisue du "arch et le risue oprationnel6.

Ble II s5or!anise alors en trois piliers :

Ei!ence en $onds propres

*ur/eillance des risues 4a transparence

P%"%er 1 : E7%.en'e $%n%$"e de Fond# Pro*re#

Le rt%o M'Donou.)

6%

succ&de au ratio Coo-e :Fonds Propres

Risque de cr dit (85 )+Risque de march (5)+Risqueop rationnel(10 )8

6Un risue de perte li & des processus oprationnels$ & des personnes$ & des syst+mes internes inaduats$dfaillants ou & des !nements e*ternes. ,*emples - erreurs #umaines$ fraudes et mal!eillances$ pannes$probl+mes lis & la gestion du personnel$ litiges commerciau*$ accidents$ incendies$ inondations.

1;


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Ce ratio ne chan!e pas le ni/eau des $onds propresr!le"entaires cou/rant les risues eposs. Il reste inchan!,il est touours de [. En re/anche, un tria!e du risue en$onction de sa ualit s5i"pose. K cet eet, on /a introduire la

prise en co"pte des risues oprationnels, en co"pl"ent durisue de crdit et des risues de "arch. Ble II /ient doncco"plter laccord de 1( et i"pose au ta'lisse"ents#nanciers de dtenir un ni/eau de $onds propres stricte"entaduat a/ec les risues encourus. Eplicite"ent, ce nou/elaccord $ait passer dun ratio Coo-e oQ les =onds propres de la'anue sont suprieurs [ des risues de crdits un ratio0cDonou!h oQ les =onds propres de la 'anue sont suprieurs

[ 9non seule"ent des risues de crdits "ais aussi desrisues de "arch et des risues oprationnels.

P%"%er 2 : A$"%ort%on du *ro'e##u# de #ur6e%""n'e

*rudent%e""e

4e pilier 2 /ise d5une part encoura!er les 'anues d/elopper des techniues de !estion de leurs risues et deleur ni/eau de $onds propres. D5autre part, per"ettre auautorits de r!ulation d5au!"enter les ei!ences de capitalr!le"entaire en cas de 'esoin. Cette ncessit doit sappliuerde deu "ani&res. out d5a'ord tra/ers le test rtroacti$ de/alidit 7 Bac- estin! 8;ui per"et au 'anues de d"ontrerla /alidit et la pertinence de leurs "thodes statistiues surdes priodes asse lon!ues 9 ; ans. Ensuite tra/ers le testde rsistance 7 *tress estin! 8. Dans ce second test les'anues doi/ent prou/er la /alidit de leurs $onds propres encas de crise cono"iue. Elles sont dans l5o'li!ation ded"ontrer la pertinence de leurs $onds propres dans desconditions s/&res/ii. Kpr&s ces deu tests, le r!ulateur pourraen $onction des rsultats o'tenus i"poser la ncessit de $ondspropres suppl"entaires.

;onsiste & tester la pertinence d)un syst+me en s)appuyant sur un ensemble de donnes #istoriues relles.

"estine & !aluer la stabilit d%un syst+me dans des conditions de fonctionnement s!+res ou in#abituelles.

1


19/59

4es 'onnes pratiues du pilier 2 concernent :

4a ualit des $onds propres

4a ualit de l5or!anisation interne du contrAle desrisues.

P%"%er 8 : D%#'%*"%ne du $r') : Trn#*ren'e et

e7)u#t%6%t de "%n/or$t%on

4e d/eloppe"ent de la co""unication #nanci&re /a per"ettrede rendre plus $ort et intense la discipline de "arch ui est

perSue son tour co""e un co"pl"ent l5action desautorits de contrAle. 45in$or"ation est "ise la disposition dupu'lic sur les acti$s, les risues et leur !estion. 4es pratiuesdoi/ent >tre transparentes, claires et uni$or"ises.

En d5autre ter"e, il s5a!it d5une part, des ei!ences enco""unication #nanci&re dans l5intention de $aciliter latransparence et d5autre part de la strat!ie en "ati&red5allocations de $onds propres par t%pes de risues.

4es 'onnes pratiues du pilier 3 concernent :

4a ualit de l5allocation des $onds propres

4e ni/eau de di/ersi#cation du porte$euille

En rsu" :

4es principau a/anta!es de Ble II :

R!le"entation ui s5adapte "ieu la ralit des risuespris.

Int!ration des risues oprationnels et de "archs.

4es principau incon/nients de Ble II :

1(


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R!le"entation plus diJcile et co"plee "ettre enu/re co"pare celle de Ble I.

*ous esti"ation des risues de "arch 9">"e s5ils sont

pris en co"pte.

?as d5int!ration du risue de liuidit(.

Se't%on : B+"e III : R/or$e# du #0#t&$e

!n'%re

I$*'t de " 'r%#e fnn'%&rene raction en chaPneG *uccession de "au/aises nou/ellessans cesse :

4e 1) uillet 2)); : l5a!ence de notation 0ood%5s1)a'aissela note de 3(( titres lis au pr>ts \su'pri"e\11, "is parles courtiers et les 'anues a"ricaines.

4e 13 septe"'re 2));:


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4e 1 septe"'re 2)), la 'anue d5in/estisse"ent"ultinationale 4eh"an Brothers1Voldin!s Inc. se dclareen $aillite et se place sous la protection du Chapitre 11 duDroit $dral. Elle con#r"e des pertes de 1 "illiards dedollars au cours des trois prcdents tri"estres.

Beaucoup de 'anues se sont r/les d#citaires et d5autresse sont dclares en $aillite.

4e Co"it de Ble nonce, dans son introduction au dispositi$r!le"entaire "ondial /isant ren$orcer la rsilience desta'lisse"ents et s%st&"es 'ancaires : \*i la crise cono"iueet #nanci&re, ui a co""enc en 2));, a t aussi !ra/e, c5est

nota""ent parce ue, dans de no"'reu pa%s, le secteur'ancaire a/ait d/elopp un eet de le/ier ecessi$ au 'ilan etau horsF'ilan, tout en laissant se d!rader pro!ressi/e"ent leni/eau et la ualit de ses $onds propres. De plus, no"'re de'anues dtenaient des /olants de liuidit insuJsants. 4es%st&"e 'ancaire n5a donc pas t en "esure d5a'sor'er sespertes sur acti/it de n!ociation et sur crdits, ui ont pris unedi"ension s%st"iue, ni de $aire $ace la rFinter"diationd5i"portantes epositions de horsF'ilan ui s5taient

accu"ules au sein du s%st&"e 'ancaire \parall&le\. 4es$ai'lesses du secteur 'ancaire ont rapide"ent !a!n le restedu s%st&"e #nancier et l5cono"ie relle, entraPnant une tr&s$orte contraction de l5ore de liuidit et de crdit. Ku #nal, lespou/oirs pu'lics ont dU inter/enir en procdant des inectionsde liuidit sans prcdent et en "ettant en place des soutiensen $onds propres et des !aranties, eposant le contri'ua'le de lourdes pertes\./iii

4es 'anues ont connu des pro'l&"es de liuidits dues leurendette"ent ecessi$ 9eet de le/ier et la titrisation1co"plee. CelleFci est considre co""e l5un des $acteurs uiont contri'u la crise #nanci&re car son utilisation a t "al"aPtrise. 4a crise #nanci&re a prou/ uel point les acteurs

1anue d)in!estissementmultinationale proposant des ser!ices financiers di!ersifis cre en 10.

18ec#niue financi+reui consiste & transfrer & des in!estisseursdesactifsfinanciers tels ue descranceset les transformer en titres financiersmis sur le marc# des capitau*.

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http://fr.wikipedia.org/wiki/Banque_d'investissementhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Technique_financi%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Technique_financi%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Investisseurhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Actif_(comptabilit%C3%A9)http://fr.wikipedia.org/wiki/Actif_(comptabilit%C3%A9)http://fr.wikipedia.org/wiki/Actif_(comptabilit%C3%A9)http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9ancehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9ancehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Valeur_mobili%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Valeur_mobili%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_des_capitauxhttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_des_capitauxhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Banque_d'investissementhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Technique_financi%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Investisseurhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Actif_(comptabilit%C3%A9)http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9ancehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Valeur_mobili%C3%A8rehttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_des_capitaux


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cono"iues ont sousFesti" le poids et l5i"portance des'anues dans l5cono"ie "ondiale.

Durant cette crise ui s5est dclare en 2));, plusieurs'anues se sont co!nes des diJcults parce u5elles n5ontpas 'ien !r leur liuidit, uoiu5elles ont un ni/eau de $ondpropre appropri. 4a crise a d"ontr l5i"portance etl5in]uence de la liuidit pour un 'on $onctionne"ent aussi 'iendes "archs #nanciers ue du secteur 'ancaire. K/ant la crise,les #nance"ents taient $acile"ent disponi'les et $ai'le coUtet les "archs d5acti$s ne cessaient d5au!"enter. ?ar la suite il

% a eu un chan!e"ent radical de cette situation. Cechan!e"ent a "ontr ue l5ass&che"ent de la liuidit peut>tre rapide et dura'le. Nn se trou/e dans une situation oQ les%st&"e 'ancaire tait dans l5o'li!ation d5inter/enir pourassurer le 'on $onctionne"ent des "archs "ontaires.

4a scurisation des 'anues par le ren$orce"ent des $ondspropres apparaPt contradictoire a/ec les 'esoins de #nance"entde cette priode, des 'esoins identi#s sur des proets risus H

tels ue les #nance"ents technolo!iues et #nance"ents desacuisitions de lo!e"ent par les plus pau/res au *K. 4es'anues accordaient des crdits des personnes ui taientdans l5incapacit d5honorer leurs dettes. 4a crise ui s5estproduite de "ani&re plus ou "oins inattendue s5i"pose par soncaract&re s%st"iue : ce ui a i"pliu un 'loca!e du "arch"ontaire, pri/ant ainsi les 'anues et les autresta'lisse"ents #nanciers de ressources. ?ar"i les

ta'lisse"ents en diJcult, 'eaucoup respectaienteecti/e"ent les accords de Ble II.

Dfn%t%on

\Ble III\ est un ense"'le de nou/elles "esures ui ont tla'ores par le Co"it de Ble a#n de ren$orcer le contrAle etla !estion des risues dans le secteur 'ancaire.iCes "esures

/iennent co"plter une pre"i&re srie de "odi#cation de

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l5accord de Ble II en uillet 2))(. Ble III i"pactera sans aucundoute le #nance"ent des entreprises et le s%st&"e 'ancaire.

Ble III co""e son no" l5indiue part de Ble II. Il ren$orce et

solidi#e l5ense"'le des "esures prises en ter"e d5ei!ence en$onds propres et le co"pl&te en ter"e d5ei!ence de liuidit.?rincipale"ent, Ble III d/eloppe une approche cono"iue!lo'ale dans l5espoir de pr/enir une nou/elle crise et doncpou/oir prot!er la sta'ilit #nanci&re en particulier et lasta'ilit de l5cono"ie relle en !nral.Ble III se caractrise par une application l5ense"'le des'anues ui ont une acti/it internationale.

O!je't%/#

4a r$or"e dite de 7 Ble III 8 constitue la rponse du Co"it deBle la crise #nanci&re, /isant principale"ent :

K"liorer la capacit du secteur 'ancaire a'sor'er leschocs dus des tensions #nanci&res et cono"iues H

Ren$orcer la transparence et la co""unication des'anues H

Ren$orcer le ni/eau et la ualit des $onds propres H

0ettre en place un ratio de le/ier H

K"liorer et "ieu cou/rir la !estion des risues H

K"liorer la !estion du risue de liuidit par la crationde deu ratios de liuidit H

Ren$orcer les ei!ences prudentielles concernant le risuede contrepartie16H

16(isue auuel s)e*pose un in!estisseur. l se caractrise par le fait ue la personne p#ysiue ou moraleprocdant & un pr/t d)argent assume le risue de dfaillance de l)emprunteur. ette dfaillance peut porter sur la

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0ettre en place des coussins contraFc%cliues1;pourli"iter la proFc%clicit et sur"onter les crises.

=ace la crise, le Co"it de Ble a adopt un ense"'le der$or"es de/ant au!"enter la capacit de rsistance desta'lisse"ents et s%st&"es 'ancaires uelles ue soient leurssources. Ces r$or"es consistent ren$orcer la ualit et leni/eau des $onds propres au sein du s%st&"e 'ancaire et a"liorer la cou/erture des risues, "ettre en place un ratiode le/ier destin soutenir le r!i"e $ond sur les risues, constituer des /olants de conser/ation des $onds propres et

instaurer une nor"e internationale de liuidit.

A7e 1 : C*%t" et B+"e III

Renforcement du niveau et de la qualit des fondspropres4orsue la crise s5est dclenche, le s%st&"e 'ancaire "ondialne disposait pas d5asse de $onds propres de haute ualit. 4acrise #nanci&re a "is en /idence l5a'sence de co""unicationdes in$or"ations #nanci&res ui auraient per"is au "archs

de 'ien /aluer la ualit des $onds. 4a nou/elle d#nition "et,en particulier, l5accent sur les actions ordinaires. CellesFci sontconsidres co""e tant la co"posante la plus consistante etsolide des $onds propres d5une 'anue.

*elon les accords de Ble II, le Co"it de Ble en/isa!ed5au!"enter la rsilience et la solidit du secteur 'ancaire enren$orSant le dispositi$ r!le"entaire de $onds propres. *elon lar$or"e dite de 7 Ble III 8, le co"it /ise le/er aussi 'ien la

ualit ue le ni/eau des $onds propres r!le"entaires. 4e ratio"ini"al de $onds propres des 'anues au!"ente pour passerde 1),[.iCe tau est co"plt par un coussin contraFc%cliue. Ce dernier a pour principal o'et d5accroPtre les $ondspropres des institutions 'ancaires en priode de croissance a#nde li"iter un e"'alle"ent de l5ore de crdit. Eplicite"ent,les 'anues auront recours ce coussin contraFc%cliue en castotalit ou une partie de la somme pr/te

1;:nt pour ob2et d%augmenter les fonds propres des institutions bancaires en priode de croissance pour limiterun emballement de l%offre de crdit

2


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de diJcults de sorte uelles puissent conser/er un ni/eau decapital "ini"u". Nn en re/iendra par la suite l5i"portance deces coussins contraFc%cliue 9ou "atelas de scurit. 4es $ondspropres sont co"poss principale"ent de dirents

instru"ents #nanciers tels ue les actions, les 'n#ces nondistri'us, les crdits d5i"pAtsG Il $aut souli!ner ue certainsde ces instru"ents ne ouent aucun rAle et ne per"ettent pasd5a'sor'er les pertes en cas de crise. ?our cela, il % a eu unren$once"ent des crit&res de slection de ces instru"entsaccepts en tant ue $onds propres.

Co"posantes des $onds propresii: 4e total des $onds propresr!le"entaires sera constitu de la so""e des l"ents

sui/ants : d5une part, les $onds propres de 'ase 9ier 1 ou 1ui /isent prser/er la continuit d5eploitation. Ces $ondspropres de 'ase sont constitus d5actions ordinaires etassi"iles de 1 9appeles par$ois 7 co"posante dure 8 etd5autres l"ents de 1. D5autre part, les $onds propresco"pl"entaires 9ier 2 ou 2 ui ont pour o'et d5a'sor'erles pertes en cas de liuidation. Il % a une troisi&"e cat!oriede $onds. Ce sont les $onds propres appartenant au ier 3 H ilsseront suppri"s des $onds propres r!le"entaires. Ils sont

actuelle"ent utiliss pour cou/rir les risues de "arch.Ble III appliue des ni/eau plus le/s de $onds propres. 4eratio "ini"al constituant l5l"ent le plus solide des $ondspropres /a au!"enter, passant de son ni/eau actuel de 2 [ , [ apr&s application des nou/eau auste"ents de Ble III.4e total des $onds propres 91 plus 2 doit, tout "o"ent, >treau "oins !al [ des acti$s pondrs. En outre, un \coussinde scurit\ ou "atelas de scurit 2, [ est instaur. Kussi,le ratio \Core ier 1\ "ini"al est # ; [ au lieu de [ sousBle II.4es nor"es de Ble III au!"entent le ratio de sol/a'ilit"ini"al de [ 1), [.

En rsu" :

2)13 : =onds propres [ des en!a!e"ents dont .[ deier Nne

2)1 : =onds propres [ des en!a!e"ents dont .[ deier Nne

2


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2)1 : =onds propres [ des en!a!e"ents dont 6[ deier Nne

2)16 : =onds propres .62[ des en!a!e"entsdont 6[ de ier Nne

2)1; : =onds propres (.2[ des en!a!e"entsdont 6[ de ier Nne

2)1 : =onds propres (.;[ des en!a!e"entsdont 6[ de ier Nne

2)1( : =onds propres 1).[ des en!a!e"entsdont 6[ de ier Nne

Limitation de leet de levier

Ratio de 4e/ieriii^Fonds propres de base

Engagements (bilan+hors bilan)3

4e ratio d5eet de le/ier /ise principale"ent encadrer lad"ultiplication potentielle des en!a!e"ents des 'anues parrapport la taille de leur 'ilan. Ce ratio est pla$onn 3[, ceui si!ni#e ue pour chaue unit "ontaire de capital, une'anue peut pr>ter usu5 33 units "ontaires. 4a 'anue nepeut s5endetter u5 hauteur "ai"ale de 33 $ois ses $ondspropres. 45o'ecti$ de ce ratio de le/ier est donc d5/iter unendette"ent i"portant des 'anues. Il $aut souli!ner ue ceratio ne prend pas en co"pte la ualit des risues.

45eet de le/ier d5une 'anue "esure le rapport ui eisteentre ses acti$s et ses $onds propres. Ceci dit, si l5eet de le/ierest le/, alors la 'anue dtient 'eaucoup d5acti$s pour uncapital donn. n le/ier le/ $ait au!"enter d5une part larenta'ilit potentielle de la 'anue, et d5autre part ses pertespotentielles. outes choses !ales par ailleurs, un eet de le/ierplus le/ /a entraPner touours un risue plus !rand.

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horiue"ent, d5apr&s les nor"es prcdentes, le "ontantdes acti$s u5une 'anue peut possder en $onction de ses$onds propres est li"it par l5ei!ence "ini"ale de [. Dansles r&!les de Ble, le ratio des $onds propres est appliu au

acti$s pondrs en $onction des risues et non au total desacti$s.

?renant un ee"ple : en partant d5une ei!ence de $ondspropres de [, d5une pondration du risue des o'li!ationsd5Ytat de 1[ et en#n d5une pondration des pr>ts auentreprises 1))[. 4a !rande uestion se poser est lasui/ante : uelle uantit de chaue acti$ une 'anue peutFellepossder pour 1)) 9unit "ontaire de capital @ ?our unepondration de 1[ : 1)) 9unit "ontaire_ 1[ _ [ ^ 12 )))9unit "ontaire en o'li!ations d5Ytat. 0aintenant pour unepondration de 1))[ : 1)) 9unit "ontaire _ 1))[ _ [ ^ 12) 9unit "ontaire en pr>ts au entreprises. ne 'anuecherchant "ai"iser la renta'ilit de ses $onds propresoptera dtenir uniue"ent des o'li!ations d5Ytat. 4eso'li!ations d5Ytat rapportent peutF>tre "oins d5intr>t, "aissans i"portance si cela per"et de possder 1)) $ois plus a/ecle ">"e capital. Nn constate ue les 'anues peu/ent alorsin/estir 'eaucoup plus d5ar!ent en acti$s peu risus u5en

acti$s plus risus.

Ces derni&res annes, les !randes 'anues ont t autorises #er elles ">"es leurs coeJcients de pondration des risuesen utilisant des "od&les de calcul internes. Ceci est dansl5intention de les encoura!er d/elopper de solides "od&lesde !estion des risues. ?ar consuent, il % aura des 'anuesui /ont choisir d5attri'uer des coeJcients de pondration desrisues plus $ai'les leurs acti$s dans le 'ut d5au!"enter leur

eet de le/ier. Elles cherchent alors accroPtre la uantitd5acti$s u5elles peu/ent possder pour un "ontant de $ondspropres donn. Il $aut "ettre en /idence ue les coeJcientsde pondration des risues pour un ">"e acti$ peu/ent /ariertr&s $orte"ent d5une 'anue l5autre. Ce ui nous "&nera a/oir certaines 'anues a%ant un ratio d5acti$s 'eaucoup plusle/ par rapport leurs $onds propres ue d5autres 'anues,et par consuent, elles /ont >tre plus $ra!iles. K#n de $aire$ace et re"dier ce pro'l&"e, Ble III en/isa!e d5introduire

un pla$ond d5eet de le/ier, li"itant ainsi le "ontant total desacti$s u5une 'anue peut possder en $onction de ses $onds

2;


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propres. Il $aut noter ue ce pla$ond ne prend pas en co"pte lescoeJcients de pondration des risues. Ce ui le rend la $oisplus si"ple co"prendre "ais encore plus diJcile "anipuler.

4e ratio d5eet de le/ier est calcul en di/isant les $ondspropres ier1 9soit surtout des actions par le total des acti$s 9%co"pris les acti$s dits `hors 'ilan5. 4es 'anues achetantha'ituelle"ent de no"'reu acti$s considrs $ai'le risue,tels ue les o'li!ations d5Ytat, critiuent le pla$ond d5eet dele/ier. Elles prtendent ue celuiFci /a ralentir leur acti/it. Deno"'reuses 'anues ne /eulent pas pu'lier au pu'lic leur eetde le/ier alors ue la transparence de l5in$or"ation /isFF/isdes in/estisseurs et des clients est essentielle.

Cration de matelas de scurit

4e Co"it de Ble a cr un nou/eau coussin contraFc%cliueo'li!atoire de )[ 2,[.i/?our se $aire, chaue tri"estre, lesYtats "e"'res reprsents par les 'anues centrales de/rontesti"er et dter"iner si la cration de crdit est ecessi/e. End5autre ter"e, cette situation risue de crer une 'ulle1sa/oir le risue de se trou/er dans un tat oQ le cours des titresau!"ente $orte"ent. Ce cours est !lo'ale"ent ecessi$ enco"paraison a/ec sa /aleur relle. Dans ce cas, le Co"it /adcider, sur la 'ase de cette /aluation, si ces 'anues doi/entdisposer de $onds propres suppl"entaires. Cette "esurerepose sur l5ide ue le crdit est c%cliue et epos au 'ulles.4es 'anues doi/ent donc accu"uler et entasser des $ondspropres suppl"entaires pendant les priodes connaissant unecertaine aisance H chose ui /a per"ettre de ralentir lacroissance du crdit pendant les priodes d5epansion etren$orcer la solidit des 'anues en priode de rcession.

4a cration de ces "atelas de scurit /ise en principe rduire la proFc%clicit. En d5autre ter"e, rduire le phno"&nepar leuel l5acti/it de pr>t des 'anues tend sui/re le ">"ec%cle ue celui de l5cono"ie relle. Il % aura une $ortecroissance en priode de reprise cono"iue et une $ai'le

1Un ni!eau de pri* d)c#anges sur unmarc# d)actifs financierse*cessif par rapport & la !aleur financi+re desactifs c#angs.

2
http://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_financierhttp://fr.wikipedia.org/wiki/March%C3%A9_financier


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croissance en priode de rcession et ralentisse"entcono"iue.

4e Co"it de Ble en/isa!e la constitution de coussins de

capital par anticipation en priode de cononcture cono"iue$a/ora'le. 4es coussins seront utiliss pendant les priodes lesplus diJciles dans l5intention de sta'iliser le s%st&"e 'ancaire.Ce nou/eau dispositi$ de "atelas de scurit /a per"ettre derduire les chocs de sol/a'ilit et d5/iter de $ortesdprciations d5acti$s. Il /a aider rendre le #nance"ent del5cono"ie "oins sensi'le la situation #nanci&re des'anues/.

Kctuelle"ent, les 'anues pro/isionnent les risues une $oisu5ils sont a/rs par une 'aisse de la /aleur des crances l5acti$. 4a uestion ui s5i"pose alors est co""ent dter"inerle "ontant de ces coussins contraFc%cliue de telle sorte u5ilsoit suJsant pour rsister contre les eets de la proFc%clicit enpriode de ralentisse"ent cono"iue @ 4a rponse est si"ple,si on part de l5ide ue les risues naissent en priode ded/eloppe"ent et se r/&lent en priode de ralentisse"ent, le

"ontant de ces "atelas de scurit est dter"in en $onctiondes pertes inattendues.

A7e 2 : L%4u%d%t et B+"e III

45acti/it 'ancaire traditionnelle ue l5on connaPt tous estcaractrise par la 7 trans$or"ation 8. Cela si!ni#e ue les'anues e"pruntent de l5ar!ent court ter"e tra/ers desinstru"ents liuides et utilisent cet ar!ent pour acheter des

acti$s non liuides lon! ter"e. ?ar ee"ple, une 'anue peute"prunter de l5ar!ent pour "ois sur les "archs des capitaua#n de #nancer des pr>ts h%pothcaires 9pr>ts !arantis par desh%poth&ues. Ce sont des !aranties de"andes par la 'anuepour l5octroi d5un pr>t i""o'ilier 3 ans pour ses clients. 4a'anue court alors un risue d5a/oir du "al renou/eler sese"prunts court ter"e et de de/oir les re"'ourser a/ant depou/oir rcuprer l5ar!ent de son in/estisse"ent lon! ter"e.Nn appelle cela le risue de liuidit. 4a dirence entre les

tau d5intr>t court et lon! ter"e ui au!"ente estopportune pour les 'anues.

2(


30/59

Durant les annes ui ont prcd la crise, certaines 'anuesont pouss l5etr>"e la 7 trans$or"ation 8, en e"pruntantpar$ois sur une se"aine pour acheter des acti$s non liuides lon! ter"e. Ce ui /a au!"enter nor""ent leur risue. En

consuence, plusieurs 'anues ont t con$rontes une crisede liuidit en 2)). K#n de re"dier ce risue, le r!ulateura dcid d5introduire deu ratios de liuidit 'ancaire/iui onto'li! les 'anues conser/er et prser/er une rser/e deliuidit "ini"ale.

4e pre"ier est le ratio de liuidit court ter"e 94iuidit%Co/era!e Reuire"ent, ui a pour 'ut de !arantir ue les'anues disposent de ressources de #nance"ent lar!e"entsuJsantes pour les 3) prochains ours. Il o'li!e les 'anues a/oir suJsa""ent d5acti$s liuides pour cou/rir les sortiesnettes d5ar!ent pr/ues pendant les 3) prochains ours.

4e deui&"e ratio de liuidit, appel ratio structurel deliuidit lon! ter"e 9"e priode. Il $aut souli!ner u5il % a eu plusieurs

d'ats concernant d5un cAt la d#nition d5un acti$ liuide etd5un autre la d#nition d5une source de #nance"ent sta'le. Il$aut noter ue les pro'l&"es de liuidit "&nent d5autrespro'l&"es plus $onda"entau tels ue la "ise en uestion desin/estisseurs uant la sol/a'ilit d5une 'anue H ils pensentue ses $onds propres sont insuJsants.

Cration dun nouveau ratio de liquidit court terme Liquidit

Coverage Ratio ! "LCR#4a cration d5un nou/eau ratio de liuidit a pour 'ut d5assurerue les 'anues /ont disposer d5un ni/eau appropri d5acti$sliuides de haute ualit et non !re/s 9Kcti$s non !re/s : desacti$s ui peu/ent ser/ir de sUret a#n d5o'tenir d5autres#nance"ents sur les "archs secondaires, ce ui per"ettra deconstituer des sources de liuidit suppl"entaires pour la'anue pou/ant >tre con/ertis par la suite en liuidit pouru5elles puissent cou/rir leurs 'esoins sur une priode de 3)

ours en cas de !ra/es diJcults de #nance"ent. En d5autreter"e, le \4iuidit% Co/era!e Ratio\ i"pose ainsi au 'anues

3)


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internationales de disposer d5un stoc- d5acti$s ui est$acile"ent n!ocia'les et sans risue et ui /a leur per"ettrede $aire $ace une crise pendant trente ours. Cette crise peutsur!ir suite des retraits "assi$s du cAt des dposants.

4a date de respect de ce ratio de liuidit court ter"e tait#e 1))[ en 2)1 et /ient d>tre dcale usu5en 2)1(96)[ en 2)1 puis pro!ression de 1)[ par an pour atteindre en#n de co"pte 1))[ en 2)1(. 45encours d5acti$s liuides dehaute ualit doit >tre au "oins !al au total des sorties nettesde trsorerie :

4CR/ii^Actifs liquides de haute qualit

Sortiesnettes de tr sorerie ( flux sortantsfluxentrants ) unmois 100

Ku nu"rateur :4es Kcti$s liuides de haute ualit sont co"poss d5une partdes o'li!ations sur les entreprises ou o'li!ations7 corporate 81(. 4es acti$s liuides de haute ualit sontco"poss d5autre part des pr>ts i""o'iliers de t%pe R0B*2)

9Residential 0ort!a!e Bac-ed *ecurities su'issant uner/aluation de 2[ )[.

4a nor"e nonce u5une 'anue doit dtenir un encoursd5acti$s liuides de haute ualit et non !re/s pour co"penserle total de ses sorties nettes de trsorerie pendant une priodede 3) ours dans le scnario de tensions spci#es. Des 7 acti$sliuides de haute ualit 8 sont des acti$s ui restent!nrale"ent liuides sur les "archs en priode de crise et

re"plissent les crit&res d5acceptation par la 'anue centrale.Nn dit u5un acti$ est de haute ualit s5il peut >tre $acile"entet i""diate"ent trans$or" en liuidit sans u5il perde sa/aleur. Caractristiues $onda"entales de ces acti$s liuides etnon !re/s :

1("es obligations mises par des socits aupr+s des in!estisseurs dans l%intention de le!er les fonds. ,llesdoi!ent /tre notes ou mieu*.

2)"es produits financiers dri!s issus de la titrisation de crdits #ypot#caires. e type d%instrument !apermettre au* tablissements financiers d%c#anger leurs crances contre des titres de fonds$ dans l%espoir demieu* grer leurs risues de crdit.

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=ai'les risues de "arch et de crdit : on consid&re ueles acti$s ui co"portent "oins de risue sont!nrale"ent les plus liuides.

alorisation aise et sUre : un acti$ est d5autant plus liuideue les inter/enants s5accordent plus ais"ent sur sa/alorisation.

Ku dno"inateur, les ]u de dcaisse"ents nets sur 3) ours :

4es $onds dposs par les entreprises sont pris en co"ptedans les ]u sortant. Nn % trou/e : les dpAts des petites

entreprises ui sont assi"ils des dpAts de particuliers.Ces institutions auront un a/anta!e ui est unepondration $a/ora'le 1)[, rduite [ si la relationentre l5entreprise et la 'anue est considre co""esta'le. En ce ui concerne les dpAts des \corporate\, ilssont pondrs ;[, ra"ens 2[ si la relation'ancaire est sta'le. Ces pondrations peu/ent >trerduites pour les #nance"ents !arantis "ais cela /adpendre principale"ent de la nature de l5acti$ en

!arantie.

4es crances sur les entreprises ei!i'les dans les 3) ourssont prises en dduction des ]u sortants. Elles sontpondres )[, a/ec un pla$onne"ent !lo'al des ]uentrants ;[ des ]u sortants.

4e total des sorties de trsorerie nettes $ait r$rence l5ense"'le des sorties totales attendues, "oins les

entres totales attendues, dans le scnario de tensionsd#ni par l5autorit de contrAle, durant 3) ours. 4e totaldes sorties attendues est calcul en "ultipliant les soldesde dirents t%pes de passi$s et d5en!a!e"ents hors 'ilanpar leurs tau attendus d5chance ou de dcaisse"ent.4e total des entres attendues est calcul en "ultipliantles soldes de direntes cat!ories de crancescontractuelles par leurs tau attendus d5encaisse"ent

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dans le scnario considr, usu5 un pla$ond !lo'al de ;[ des sorties de trsorerie attendues.

otal des sorties de trsorerie nettes dans les 3) ours ^sorties b "ini"u" entres H ; [ des sorties

4e scnario associ ce ratio suppose un choc particulier la'anue et !nralis tout le "arch. Ce scnario aurait lesconsuences sui/antes :

ne perte en partie de la capacit de #nance"ent.

n 'esoin potentiel, pour la 'anue, de racheter ses titresde dette ou d5honorer des o'li!ations non contractuelles

cestFFdire d5inde"niser en cas dinecution ou de"au/aise ecution de ce contrat la partie concerne dansl5o'ecti$ de rduire et d5attnuer le risue de rputation.

En rsu", le ratio de liuidit court ter"e /iseprincipale"ent ce ue toute 'anue doit a/oir suJsa""entde liuidit pour sur/i/re pendant une priode allant usu5 3)

ours en une situation de !ra/es tensions. Ce test de rsistance

doit >tre considr co""e une ei!ence prudentielle "ini"ale.4es 'anues doi/ent alors eectuer leurs propres tests pouru5elles puissent /aluer le ni/eau de liuidit dont ellesdoi/ent se doter auFdel de ce "ini"u".

Ce test de rsistance interne doit >tre eectu sur des priodesplus lon!ues ue celles i"poses par le 4CR. 4es rsultatso'tenus de ce test doi/ent >tre parta!s a/ec l5autorit decontrAle.

Cration dun nouveau ratio de liquidit long terme $et %ta&le

'unding Ratio ! "$%'R#

Dans le 'ut d5encoura!er et inciter les ta'lisse"ents 'ancaires #nancer leurs acti$s et leurs acti/its sur les "o%ens et lon!ter"es, le Co"it de Ble a "is en u/re le ratio structurel deliuidit lon! ter"e. oute 'anue doit dtenir un "ontant

"ini"u" accepta'le de #nance"ent sta'le co"par a/ec sonpro#l de liuidit aussi 'ien de ses acti$s ue de ses acti/its

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sur une priode d5une anne. 4e "es o'ecti$s ue le 4CR sau$ u5il s5tale sur

une anne au lieu de 3) ours. Ce $a"eu ratio a pour o'etd5eectuer des chan!e"ents structurels au pro#ls de risuede liuidit des ta'lisse"ents. Ces chan!e"ents consistent s5loi!ner du #nance"ent court ter"e pour /iser un#nance"ent plus sta'le et plus lon! ter"e des acti$s et desacti/its. 4e tre suprieur 1)) [.

ts au entreprises et au petitesentreprises. Ils sont retenus hauteur respecti/e"ent de )[

3


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et [ pour ceu ui ont une dure rsiduelle in$rieure unan. Nn % trou/e aussi des o'li!ations d5entreprises dtenues parles 'anues condition u5elles soient notes KK F ou "ieu,d5une dure rsiduelle suprieure un an. Elles sont retenues

hauteur de 2)[ dans les 'esoins de #nance"ent. Tuant auautres acti$s 9dont les pr>ts au entreprises sont suprieurs un an doi/ent >tre cou/erts 1))[ par des ressources sta'les.

4a nor"e de Bale III /a i"poser au 'anues de disposer d5uncertain "ontant de ressources sta'les et disponi'les ue ce soitdes dpAts, des co"ptes ter"e ou des acti$s liuides chaue $ois u5elle /a octro%er un pr>t. Ces acti$s serontpondrs par le risue21et les 'anues /iseront accroPtre la

part de ces acti$s dans leurs 'ilans en $a/orisant les "ieupondrs pour a"liorer ses ratios.

4e


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"ontant appropri de $onds propres en re!ard du risuepro'a'le. Ce ui a eu un eet a"pli#cateur "aeur sur la crise.

Il $aut non seule"ent a"liorer la ualit des $onds propres et

au!"enter leur ni/eau, "ais il $aut aussi s5assurer ue lesrisues i"portants sont 'ien apprhends par le dispositi$ de$onds propres. Ble III a introduit donc des nou/elles nor"eslies au risue de liuidit. Ce ui /a a"ener toute 'anue slectionner et choisir des acti$s $acile"ent cessi'les sansu5ils perdent de /aleur a#n d5appro/isionner sa trsorerie encas de diJcult due des retraits "assi$s de sa client&le paree"ple. 4e co"it de Ble a de"and alors au 'anuesde pondrer leurs acti$s selon la ualit du risue. En outre, une

au!"entation du risue ou le d/eloppe"ent des acti/its de"arch doi/ent >tre /ide""ent uili'rs par plus de $ondspropres.

4e Co"it /a inciter les 'anues li"iter les /olu"esdetransactions et trans$erts a/ec dautres 'anues et autresinstitutions #nanci&res. Kinsi le risue de contrepartie 9ourisue de crdit li au produits disponi'les dans le porte$euillede n!ociation doit >tre "ieu encadr. Il de/rait donc % a/oirune "odi#cation !lo'ale du porte$euille de n!ociation des'anues. Dans ce sens, Ble III en/isa!e di"poser uneau!"entation du ni/eau de capital. Cette contrainte cou/rira"ieu les 'anues dans le cadre du porte$euille de n!ociationnota""ent durant une $uture crise /enir.

4es reco""andations du Co"it de Ble pour une "eilleure

cou/erture de risues sonti

:

Kddition de char!es de capital suppl"entaires : cetteapplication de char!es de capital additionnelles tra/ersla "ise en u/re d5une pro/ision suppl"entaireper"ettra d5aronter le risue. Cette "ise en place $aitsuite un auste"ent et un uili'ra!e de l5/aluation durisue de contrepartie par rapport au /ariations du

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http://www.andlil.com/definition-des-volumes-128507.htmlhttp://www.andlil.com/definition-de-contrepartie-131129.htmlhttp://www.andlil.com/definition-des-volumes-128507.htmlhttp://www.andlil.com/definition-de-contrepartie-131129.html


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"arch 9CK 7 Credit aluation Kdust"ent 823. Ces"esures /ont per"ettre au 'anues d5a"liorer leurcapacit d5a'sorption des pertes en continuit d5acti/it H

K"lioration de la !estion et du contrAle du risue decontrepartie : pour ce $aire, il $aut ren$orcer la cou/erturedes oprations de titrisation. ?our les 'anues a%ant laproccupation de !rer le risue de contrepartie, latitrisation utilise co""e outil de trans$ert des risues estparticuli&re"ent intressante. 4a titrisation consiste alors trans$rer le risue de perte sur le porte$euille auin/estisseurs. Cela si!ni#e ue si les ]u !nrs par leporte$euille sont insuJsants, alors cest lin/estisseur ui

su'ira la perte #nanci&re et non les 'anues H Red#nition de la ar stresse2H

Inciter les 'anues passer par la cha"'re deco"pensation2 pour les transactions lies au produitsdri/s H

4a prcaution dans l5/aluation des !aranties reSues H

0eilleure prise en co"pte du risue de corrlation entreles institutions #nanci&res.

Con'"u#%onChacune des reco""andations du Co"it de Ble tournentautour d5un outil $onda"ental : le ratio de $onds propres. Ce$a"eu ratio a t le !rand principe discut par Ble I. Il s5a!italors d5ei!er un rapport "ini"u" entre les $onds propres dontdispose une 'anue et les risues u5elle encourt, soit sur les"archs, soit sous $or"e de crdits accords ses clients. En1(, Ble I a i"pos au 'anues d5a/oir un ratio "ini"u" de

23,st dfini au ni!eau d)un portefeuille comme tant la diffrence entre la !alorisation sans risue et la!alorisation ui tient compte de la probabilit de dfaut.

2:util de mesure du risue de marc# d)un portefeuille bancaire.

2Un organisme financier ayant pour but d)liminer les risues de contrepartie sur les marc#s dri!s.

3;


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[ entre ces deu indicateurs. En 1((6, une r/ision del5Kccord inclut les risues de "arch et les risuesoprationnels en co"pl"ent du risue de crdit. Ble II, en2)), est une adaptation de ce principe. Il a particuli&re"ent

cherch d#nir un cadre au !rand co"plet dans l5esti"ationdes risues 'ancaires rels, rapprocher le capitalr!le"entaire du capital cono"iue et encoura!er aud/eloppe"ent dun "od&le interne de !estion des risues.45accord de Ble II est donc la $ois plus raliste et plus prcisue celui de Ble I. En#n, Ble III a pour principal o'ecti$d5auster la r!ulation du s%st&"e 'ancaire la suite de la crise#nanci&re de 2)). Ces chan!e"ents a/aient pour #nalit de

rendre plus intense et solide la rsilience du secteur 'ancaire tra/ers le ren$orce"ent de la sol/a'ilit des 'anues, led/eloppe"ent d5une sur/eillance de la liuidit, l5a"liorationde la capacit du secteur 'ancaire a'sor'er les chocs dus des tensions #nanci&res et cono"iues et en#n la rductiondes risues de d'orde"ent /ers l5cono"ie relle. Ble III estconstruit sur la 'ase de Ble II. Il est constitu de trois piliers et/ise principale"ent ren$orcer les ei!ences en $onds propreset nota""ent les ei!ences en liuidit. En !ros, Ble IIIcherche d/elopper une approche cono"iue !lo'ale etco"pl&te dont l5espoir est de pr/enir une nou/elle crise, de!arantir la sta'ilit #nanci&re et en #nal la sta'ilit del5cono"ie relle.

C)*%tre II : Con#4uen'e# de B+"e III

Introdu't%on4es reco""andations du Co"it de Ble auront sans aucundoute des eets sur l5ore 'ancaire destine au entreprises.0>"e s5il % a un certain no"'re de "esures ui n5ont pas tencore totale"ent dcides, l5architecture !nrale de cesnou/elles r$or"es est d asse 'ien d#nie pour supposer etconce/oir les i"pacts de Ble III sur les relations 'anueFentreprise.

3


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*i la "ise en u/re des accords de Ble III se traduira par unehausse plus ou "oins sensi'le des 'esoins en $onds propres des'anues, alors son eet sur la distri'ution du crdit auentreprises non #nanci&res et sur la croissance cono"iue

sera sans aucun doute plus diJcile encadrer et encercler.*ur le socle des dirents ratios introduits par Ble III, uellespourraient >tre les ractions des 'anues @


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ne plus !rande diJcult raliser desrapproche"ents 'ancaires.

I$*'t du rt%o de "%4u%d%t - 'ourt ter$e ;LCR


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le ts sur la dette sonttous deu proportionnels au risues ue prend une 'anue :plus une 'anue prend de risues, plus les actionnaires /ontrcla"er un rende"ent le/ et plus les pr>teurs /ontde"ander leur tour des intr>ts.

4e coUt des $onds propres des 'anues :

?our au!"enter leurs $onds propres, les 'anues doi/ent $aireappel au "archs #nanciers. *oit pour au!"enter leur capital :on parle alors d5"ission dactions nou/elles, soit pour su!!rerdes titres h%'rides26ui rpondent au ei!ences de l5accord deBle III.

Nr, pour accepter din/estir dans des actions ou des titresh%'rides ui ont des caractristiues plus proches des actionset ui sont donc plus risus ue dautres titres #nanciers "ispar dautres "etteurs tel ue les o'li!ations dYtat, les

268itres ui ont & la fois des caractristiues des actions et des dettes. ls se situent entre la dette pure et lecapital d%une entreprise. ,*emple - des obligations remboursables en actions.

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in/estisseurs souhaitent o'tenir une r"unration suJsante. Il$aut par consuent ue les 'anues accordent un retour surin/estisse"ent asse attachant et attracti$ au in/estisseurs. En2)13 par ee"ple, le coUt des actions pour les 'anues

europennes cestFFdire le coUt des di/idendes /erss sur lesactions nou/elles tait 1) [ de la /aleur du capital "isi. C5estun coUt asse i"portant ui a pu attirer de no"'reuin/estisseurs. 4es titres h%'rides rpondant au crit&res de BleIII prsentent eu aussi des rende"ents tr&s le/s, proches deceu des actions.

En'our.e$ent de " dette u dtr%$ent de# /ond#

*ro*re#4es intr>ts sur la dette sont dducti'les des re/enusi"posa'les des 'anues, alors ue les di/idendes ne le sontpas. K/oir plus de capital et "oins de dette /a i"plicite"entau!"enter le "ontant des i"pAts pa%s par les 'anues. Cettat de $ait /a reprsenter un coUt rel pour ces derni&res. Il$aut citer ue la "aorit des 'anues europennes ontprtendu ue la "ise en place de la r$or"e de Ble III /aentrainer une rduction asse i"portante des pr>ts pour lesentreprises ou les particuliers. ?ourtant, des recherchesrcentes ralises par des uni/ersitaires et des epertssu!!&rent ue des ei!ences plus strictes en "ati&re de $ondspropres n5auraient pas cet eet n$aste sur le "ontant despr>ts.

Se't%on 8 : Sou'%# de# !n4ue#

D%6er# #ou'%#

?lusieurs 'anues se sont opposes un accroisse"ent desei!ences en "ati&re de $onds propres. ?ar"i leurs inuitudeslies ces ei!ences :

4a pre"i&re de ces raisons est l5ala "oral, sa/oir le $ait uela plupart des !randes 'anues ne peu/ent pas actuelle"ent$aire $aillite. 4es !ou/erne"ents les sau/eront a/ec l5ar!entdes contri'ua'les : si le coUt d5une /entuelle $aillite estcou/ert par la socit 9les contri'ua'les, plutAt ue par leurs

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actionnaires, les 'anues ne sont pas incites se constituerdes $onds propres plus i"portants pour /iter la $aillite.

4a deui&"e raison est la dducti'ilit #scale des intr>tspa%s sur les dettes : les 'anues $ont des e"prunts une

source de #nance"ent plus attirante. Co""e indiu ciFdessus,cet tat de $ait ne peut cependant pas >tre considr co""eun a/anta!e /u cAt contri'ua'le.

4a derni&re raison est l5indicateur retour sur actions 9RNE,return on euit%2;. *i les 'anues doi/ent au!"enter leurs$onds propres, le retour sur actions aJch par la 'anue sera"oins le/, ">"e si le 'n#ce reste inchan!. 45utilisationde cet outil de "esure de la renta'ilit et des per$or"ances est

de ce $ait discuta'le. Cet indicateur est le plus utilis pourdter"iner la per$or"ance d5une 'anue. K cet eet celleFcicherche "ai"iser cet indicateur. 4es ta'lisse"ents decrdit /isent au!"enter leur RNE en "aorant leurs 'n#cesou, plus si"ple"ent, en ouant sur l5eet de le/ier et donc leur$ra!ilit. Nn peut aJr"er ue l5i"portance accorde aurende"ent des $onds propres encoura!e les 'anues "ini"iser leurs $onds propres et s5opposer au ei!ences plusstrictes en la "ati&re.

L%'en'%e$ent du *er#onne"

Certaines 'anues ont prtendu ue la "ise en place de BleIII /a entraPner de no"'reu licencie"ents de personnel. Cesnou/elles r$or"es /ont en!endrer une redistri'ution dese"plois entre direntes acti/its 'ancaires. 0ais en aucuncas, ces ei!ences en "ati&re de $onds propres /ont entraPnerune di"inution auto"atiue de l5ense"'le du personnel. 4a

uantit de tra/ail eectue au sein de la 'anue ne chan!erapas si"ple"ent parce u5elle se #nance a/ec plus de capital.

outes choses !ales par ailleurs, les 'anues auront donc'esoin du ">"e no"'re d5e"plo%s. *5il % a des coUtsecessi$s u5elles ne pourront pas supporter, elles choisirontalors de rduire les 'onus a/ant de rduire le personnel.

4es licencie"ents 'ancaires sont donc des choi et des optionsde !estion des directions de ces 'anues. Ces derni&res ont

2;;esure en pourcentage le rapport entre le rsultat netet les capitau* propres.

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http://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9sultat_nethttp://fr.wikipedia.org/wiki/Capitaux_propreshttp://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9sultat_nethttp://fr.wikipedia.org/wiki/Capitaux_propres


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dcid en toute conscience de rduire le personnel a#n deprser/er la renta'ilit de leurs $onds propres.

Pro!"&$e# "%### en #u#*en#Ble III /a a"liorer la solidit des 'anues tra/ers desei!ences plus strictes en "ati&re de $onds propres, au ratiosde liuidit et au ratio d5eet de le/ier. Il $aut "ettre en/idence ue la r$or"e ne touche pas eecti/e"ent lespro'l&"es du risue s%st"iue et de l5ala "oral. ?lusieurs$acteurs participent au risue s%st"iue. 45accord de Ble III trait uelue $acteur, "ais en re/anche il a laiss d5autres ensuspens :

45uni$or"it des porte$euilles d5acti$s est le pre"ier$acteur : lors de la crise #nanci&re, 'eaucoup de 'anuesont acuis des acti$s si"ilaires. Cela /a constituer undan!er sur la sta'ilit du s%st&"e. Nn sera dans unesituation de con$rontation des 'ulles d5acti$s ui risuentd5eploser tout instant. Ceci /a dclencher uneondre"ent des pri car toutes les 'anues /ontchercher se d'arrasser des ">"es acti$s en ">"e

te"ps.

45interdpendance des 'anues est un autre $acteuri"portant : i"a!inons ue les 'anues sont toutes liesles unes au autres tra/ers un ense"'le de contrats,l5inaptitude d5une 'anue honorer ses o'li!ations /acertaine"ent entraPner des pertes et des d!ts dans lesautres 'anues, ce ui risue de crer un eet do"ino"enaSant le s%st&"e 'ancaire en entier.

4e s%st&"e 'ancaire parall&le cre des pro'l&"essuppl"entaires : les risues ui eistent dans des entitsnon r&!le"entes ne peu/ent pas >tre sur/eills nicontrAls. 4e $ait u5il eiste des ones ui ne sont pasr!le"ents peut encoura!er les 'anues dplacercertains de leurs acti$s et certaines de leurs acti/its /ersces ones a#n de rduire les ei!ences en "ati&re de$onds propres.


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En#n, il reste l5ala "oral. Il est li un concept 7 oo 'i!to $ail 82, 9trop !ros pour $aire $aillite. *i une 'anuede/ait $aire $aillite, "al!r toutes les ei!ences les plusstrictes en "ati&re de $onds propres et liuidit, il est tr&s

pro'a'le ue l5ar!ent des contri'ua'les /a >tre utilis pour/iter un eet do"ino.

Se't%on : I$*'t de B+"e III

Sur "e #0#t&$e !n'%re euro*en

D5apr&s une tude de la Co""ission europenneii, la "ise en

u/re de la nou/elle nor"e de Ble III en "ati&re de $ondspropres /a di"inuer l5ense"'le des pr>ts d5en/iron 1,[ dansseule"ent 1) ans 9d5ici 2)2)F2)3). K'ordons "aintenantl5in]uence de cette nor"e sur les tau d5intr>t des pr>ts. K cestade, la plupart des tudes ont dduit ue l5in]uence de cedispositi$ sera pro'a'le"ent tr&s li"ite, a/ec uneau!"entation d5en/iron ),1[ des tau d5intr>t des pr>ts'ancaires. 4es pr>ts l5cono"ie relle reprsentent un peupr&s )[ des acti$s des 'anues europennes. Il $aut "ettre en

/idence ue la rduction des acti$s des 'anues n5entraPne pasncessaire"ent une di"inution des pr>ts. Certaines 'anues/ont pr$rer rduire leur acti/it de crdit plutAt ue leuracti/it sur les "archs #nanciers car elles trou/ent ue lescrdits sont "oins renta'les.


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'ancaire H ce ui peut a/oir des consuences n$astes uli"portance de cette source de #nance"ent pour lcono"ie.

Rduction de lore de crdit au petites et "o%ennes

entreprises 9?0E et au entreprises de taille inter"diaire9EI3):

4e ren$orce"ent des nor"es des ratios ui rapportent les $ondspropres r!le"entaires au risues pondrs pourraient, seloncertains cono"istes, conduire les 'anues di"inuer leurehi'ition au risues pondrs les plus le/s. Nn parle alorsd5une di"inution des crdits accords au ?0E et au EI.

En outre, le ratio de liuidit de court ter"e a%ant pour o'ecti$

de !arantir ue toutes les 'anues ont suJsa""ent dacti$sliuides sur une priode s5talant de 3) ours, encoura!e lesta'lisse"ents de crdit acurir de la dette sou/eraine9une dette"ise ou !arantie !nrale"ent par un Etat oupar$ois une 'anue centrale. Elle est "oins risue.

De ">"e, le ratio de liuidit lon! ter"e o'li!e les 'anues a/oir des ressources lon!ues alors ue leur "tier traditionnelseerce uste"ent tra/ers leur rAle de trans$or"ation . Elles

accordent essentielle"ent des pr>ts "o%en et lon! ter"e"ais en re/anche elles se #nancent court ter"e tra/ers lesdpAts, la collecte dpar!ne liuide ou carr"ent le recours au"arch "ontaire. En outre, le coUt de leurs ressources doitsaccroPtre et leur rAle dinter"diaire doit se rduire. D5apr&sce scnario, on constate ue les 'anues seraient a"enes rpercuter la hausse du coUt de leurs re#nance"ents sur lestau des crdits uelles accordent au particuliers ou auentreprises.

ne tude ralise par la!ence de ratin! =itchiiientredce"'re 2)1) et dce"'re 2)12 sur 16 !randes 'anueseuropennes prou/e ue ces craintes pour le #nance"ent'ancaire des entreprises europennes sont usti#es. En eet,elle "et au clair ue sur la priode o'ser/e, ces 'anues ontau!"ent leur eposition totale la dette sou/eraine de )"illiards deuros. Ce ui correspond une croissance de 26 [de leurs en!a!e"ents. En re/anche, sur la ">"e priode, elles

3)atgorie d)entreprises intermdiaires entre lespetites et moyennes entrepriseset lesgrandes entreprises.

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http://fr.wikipedia.org/wiki/Dettehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Petites_et_moyennes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Petites_et_moyennes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Grandes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Grandes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Petites_et_moyennes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Grandes_entrepriseshttp://fr.wikipedia.org/wiki/Dette


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ont di"inu leur eposition au secteur des entreprises de )"illiards deuros, soit une 'aisse de ( [ de leurs en!a!e"ents.=itch indiue ainsi ue : \si Ble III /ise ren$orcer les capitaupropres et la liuidit des 'anues, ces nou/elles r&!les

pourraient crer des eets potentiels collatrau non souhaits,nota""ent si elles conduisent une rduction du crditdisponi'le pour certains secteurs\.

oute$ois, une autre tude pu'lie par le =0I en septe"'re2)12 9\ Esti"atin! the Costs o$ =inancial Re!ulation\dduit ue la "ise en place de l5accord de Ble III a un i"pact lon! ter"e sur la hausse des tau dintr>t des pr>ts 'ancairesaussi 'ien u5au EtatsFnis, en Europe et au apon. Dapr&sleurs calculs eectus, les auteurs de cette tude esti"entcette hausse "o%enne en Europe respecti/e"ent 1; pointsde 'ase, cestFFdire 1; centi&"es de point de pourcenta!e.*elon eu, les nou/elles nor"es r!le"entaires /ont entraPnerune au!"entation des coUts oprationnels des 'anues. Il $autsouli!ner ue cellesFci seront capa'les d% $aire $ace enrduisant leurs char!es. Cette opration ne /a pas 'eaucoupi"pacter la disponi'ilit du crdit 'ancaire ui #nancel5cono"ie.

Sur "e fnn'e$ent de# entre*r%#e# euro*enne#


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"ani&re i"portante leurs in/estisse"ents en action et entitre de dettes lon!s des entreprises H

4e "od&le eistant de trans$or"ation par les 'anues des

dpAts en #nance"ents lon!s pour les entreprises /aconnaPtre une pertur'ation asse i"portante. Il $audradans ce cas dlicat, trou/er d5autres "o%ens detrans$or"ation a#n de satis$aire les 'esoins de#nance"ent lon! ter"e des a!ents cono"iues non#nanciers H

4es conditions de #nance"ent des entrepriseseuropennes seront plus aai'lies ue celles des autres

pa%s car l5ecution de ces nou/elles r$or"es est plusstricte en Europe. Nn /a se trou/er dans une situation dedistorsion de la concurrence, sa/oir les r&!les de laco"ptition ne seront pas respectes. Il % aura una/anta!e accord au uns au dtri"ent des autres.

Sur "e #0#t&$e !n'%re $ro'%n

Ban- KlF0a!hri'9BK0 tra/aille intens"ent pour "ettre en

place les nou/elles r&!les prudentielles de Bale III a#n deren$orcer les 'ilans de toutes les 'anues "arocaines en cas decrise. 4es eperts "arocains oprant dans le secteur #nanciertrou/ent ue ces nor"es de Ble III sont ralisa'les "aisncessitent du te"ps pour >tre ta'lies.

Ble III est une r!le"entation tr&s ei!eante en "ati&re de$onds propres. Elle consiste au!"enter le capital a#n de

ren$orcer ces derniers dans les s%st&"es 'ancaires.Eecti/e"ent, l5accord de Ble III /a au!"enter la $ois lauantit et la ualit des $onds propres ui sont constitus desl"ents sui/ants : le no%au dur des $onds propres co"posprincipale"ent des actions ordinaires $or"ant ainsi le capitalsocial et les rser/es, soit un ratio "ini"u" de ,[. Nn trou/e!ale"ent des coussins de conser/ation co"poss de 2,[ de$onds propres. 4e ier 1 est constitu non seule"ent du no%audur et des actions de pr$rence "ais aussi d5autres

instru"ents de $onds propres ui /ont per"ettre d5a'sor'er lespertes condition de rpondre certains crit&res d5li!i'ilit,


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soit un ratio "ini"u" de ,[. 4e ier 2 est co"pos de $ondspropres co"pl"entaires. Nn % trou/e principale"ent desinstru"ents de dette ui /isent principale"ent a'sor'er lespertes en cas de d$aillance et de $ai'lesse de la 'anue

portant le ratio de sol/a'ilit de [ 1),[. Kctuelle"ent,l5ei!ence en "ati&re de $onds propres eu !ard au $ondsen!a!s est de 1)[ au 0aroc.

4es 'anues "arocaines ont ralis de 'onnes per$or"ances#nanci&res en 2)11 et ont conser/ un 'on ni/eau desol/a'ilit, a/ec un ratio ier 1 de (,[ et un ratio desol/a'ilit !lo'al de 12,[. En a/ril 2)12, Ban- KlF0a!hri',dcide d5au!"enter le ni/eau "ini"u" du ier 1 ([ et celuidu ratio de sol/a'ilit 12[.i/

4e co"it de Ble lors de ces derni&res r$or"es a introduit unenotion i"portante, celle de la liuidit. Elle a propos undispositi$ de liuidit, har"onis l5chelle internationale,reposant sur deu nor"es r!le"entaires "ini"ales: le ratio deliuidit court ter"e 94CR et le ratio structurel de liuidit lon! ter"e 9"eo'ecti$ ue le 4CR sau$ u5il correspond un horion plus lon!, une anne. Il $aut souli!ner ue les deu ratios doi/ent >treau "oins !al 1))[.

"oi!na!es/:

*elon l5associF!rant du ca'inet d5audit?riceLaterhouseCoopers, Ki Bidah : 7Ble III est une suite

lo!iue la d"arche du processus de Ble. Il $er"e la 'ouclepar rapport au ei!ences en "ati&re de scurit 'ancairepuisue ce /olet concerne principale"ent le ni/eau des $ondspropres et leur aduation par rapport au porte$euille de la'anue et des risues de d$aut ui lui sont attachs8.

D5apr&s Vi'a ahoui, adointe au directeur de la Direction de lasuper/ision 'ancaire Ban- KlF0a!hri': 7Ku 0aroc, la d#nitiondes $onds propres r!le"entaires a t touours plus restricti/e

ue celle pr/ue par les nor"es de plusieurs pa%s. 4es $ondspropres de 'ase ne co"prennent, titre d5ee"ple, aucun

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instru"ent h%'ride de capital. De ce $ait, l5adoption du dispositi$de Ble III serait relati/e"ent "oins contrai!nante pour les'anues "arocaines8.

Elle annonce aussi : 74es deu ratios de liuidit ne sont pasencore d#niti/e"ent adopts au ni/eau du Co"it de Bale etdes auste"ents sont attendus d5ici la #n d5anne. ?our ce uiest du 0aroc, le ratio de liuidit en /i!ueur sera r/is pourcon/er!er autant ue possi'le a/ec les nor"es de Ble III. tre co"pati'le a/ec la "ise en u/re dudispositi$ de Ble III. Ce ui i"pliue ue les s%st&"esd5in$or"ation des 'anues "arocaines doi/ent >tre asseper$or"ants pour per"ettre au 'anues d5>tre en "esure de

raliser leurs reportin!s.

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Con'"u#%on4e 2) septe"'re 2)12, le co"it de Ble a pu'li les rsultats

d5une tude ui a t eectue sur 2)( 'anues dont 1)2!randes 'anues acti/es au ni/eau international. Cette tude a"ontr ue ces 'anues auront 'esoin approi"ati/e"ent de3; "illiards d5euros de $onds propres suppl"entaires et de1.)) "illiards de liuidit a#n u5elles puissent >tre en "esurede respecter les ratios de Ble III.

4es risues de ces nou/elles r$or"es sont :

n acc&s au crdit plus restreint H

ne /olont de "ieu !arantir les concours H

ne hausse du coUt des #nance"ents H

ne /olont de rduire la "aturit des crdits H

n dsen!a!e"ent de certaines acti/its u!es non

strat!iues H

ne des consuences \paradoales\ de l5application desnou/elles r&!les du Co"it de Ble au s%st&"e 'ancaire estue les entreprises /ont a/oir recours au "archs au senslar!e et au acteurs de la #nance parall&le 9shadoL 'an-in!,alors ue le ren$orce"ent de la r!ulation prudentielle de cesacteurs n5est pas /ou par le Co"it.

Con'"u#%on .nr"e #ur "e# r/or$e# du

#0#t&$e !n'%reDepuis la crise 'ancaire et la $aillite de 4eh"an Brothers en2)), la plus !rande peur des !randes puissances est ue celase reproduise. Kinsi la #n de 2)1), le co"it de Ble9l5autorit de r!ulation du secteur 'ancaire "ondial a pu'li

Ble III : un ense"'le de r&!les prudentielles destination des'anues. 4es r&!les de Ble III ont t dictes #n 2)1) soit uste

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un an apr&s la de"ande $or"ul par le +2). C5est un te"psrecord pour de tels accords ui en !nral prennent desannes. 4e 'ut tait de ren$orcer les r&!les prudentielles pourrendre les 'ilans des 'anues plus solides. Il s5a!issait tout

d5a'ord de ren$orcer l5ei!ence de $onds propres. *i onreprsente ces derniers co""e une pon!e ncessaire poura'sor'er les pertes i"pr/ues H usu5 la crise, cette pon!en5tait ni tr&s paisse puisu5il % a/ait [ seule"ent de $ondspropres ei!s ni tr&s a'sor'ante puisue l5ei!ence de /rais$onds propres l5intrieur de ces [ tait de 2[ seule"ent 9les/rais $onds propres sont les actions et les rser/es. K/ec BleIII les 'anues ne dtiendront sans doute pas une pon!e de

$onds propres 'eaucoup plus paisse "ais au "oins unepon!e un petit peu plus a'sor'ante. C5est donc la ualit des$onds propres ei!e ui chan!e plus ue la uantit. Il % a lieude souli!ner ue le ti"in! de la "ise en place des r&!les deBle III est instaur partir de 2)1. De cette anne, les'anues /ont de/oir dtenir au sein des [, au "oins [ de/rais $onds propres, ,[ partir de 2)1 puis pro!ressi/e"entelles de/ront constituer un coussin suppl"entaire pouratteindre ;[ de /rais $onds propres partir de 2)1(. Ku total, sion aoute cela les autres l"ents de $onds propres 9ceu uiresse"'lent "oins des /rais $onds propres, les 'anuesde/ront respecter un ratio d5au "oins 1;,[ en 2)1(. K celas5aoutera un "atelas contra c%cliue co"pris entre )[ et 2[.Ce sera la discrtion des autorits ui pourront dciderd5appliuer cela en phase d5e"'alle"ent du crdit. Ble IIIintroduit un autre ratio de $onds propres, ce u5on appelle unratio de le/ier. C5est un ratio intressant et plus si"ple parceu5il rapporte les $onds propres au total des acti$s 'ancairessans les pondrer des risues. Cela chan!e 'eaucoupd5l"ents car dans ce cas prcis les 'anues n5inter/iennentplus dans le calcul de pondration 9/u u5il n5% a plus depondration et elles ne peu/ent donc plus se ser/ir de cespondrations pour opti"iser leurs char!es en $onds propres. Il %a un point cet !ard u5il $aut rappeler : les acti$s pondrsdes risues coUtent en "o%enne "oins de )[ des acti$s

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totau des 'anues. fa peut /ide"ent /arier selon les'anues et les pa%s. Concr&te"ent cela si!ni#e ue lesei!ences de $onds propres portent en $ait sur "oins de la"oiti des acti$s des 'anues. Kutre"ent dit la "oiti des acti$s

des 'anues chappe la cou/erture en $onds propres uand ils5a!it d5un ratio pondr des risues. 4e ratio de le/ier a doncun a/anta!e, celui d5/iter ce !enre d5ar'itra!e.0alheureuse"ent, le ratio "ini"u" de le/ier reco""and parBle III est de seule"ent 3[ H c5est peu puisu5il si!ni#e ue lesacti$s des 'anues pourront reprsenter en /aleur 33 $ois la/aleur des $onds propres. En outre, on peut aouter ue cettedisposition est pour l5instant sou"ise une priode

d5o'ser/ation usu5en 2)1;, date lauelle il $aut esprer uece ratio de le/ier ne sera pas suppri". En re/anche, il % a aussides ratios de liuidit ui ont considra'le"ent ennu% les'anues. Ces ratios ont pourtant t introduits pour au!"enterla capacit des 'anues $aire $ace une crise de liuiditpour les a"ener aussi accroPtre la sta'ilit de leurs ressourcesui s5taient considra'le"ent d!rades. Il % a un pre"ierratio de liuidit, un ratio court ter"e ui rentrera enapplication partir de 2)1 a/ec toute$ois une ei!ence asse$ai'le parce ue les r&!les ont t re/ues rce""ent. 4es'anues de/ront dtenir en proportion leurs en!a!e"ents nets 3) ours au "oins 6)[ d5acti$s liuides de haute ualit,cestFFdire des acti$s $aciles re/endre sur le "arch. Il est noter ue le "rite de la r/ision rcente de Ble III est d5a/oirentrin cette "esure alors ue le risue tait sans doute de/oir cette "esure suppri"e 9les lo''ies 'ancaires a%ant pourprincipal o'ecti$ de d$endre les intr>ts des 'anues se sontle/s contre cette "esure. En ce ui concerne le second ratiode liuidit, un ratio de plus lon! ter"e, on n5en parle plus'eaucoup. Ku "ieu ce ratio sera introduit plus tard partir de2)1 si toute$ois il est "aintenu, autre"ent dit si le tra/ail desape des lo''ies 'ancaires ne conduise pas le suppri"er. 4es'anues ne /oient pas d5un 'on il Ble III. Elles consid&rentue cette nou/elle r!ulation risue de $reiner les acti/its de#nance"ent des entreprises. EstFce un ar!u"ent rece/a'le @

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4es 'anues ea!&rent la contrainte ue constituent pour ellesces nou/elles r&!les 9aussi 'ien les r&!les des $onds propresue les r&!les de liuidit. Il $aut 'ien cerner les eneu de cesr$or"es et surtout ne pas se laisser i"pressionner par ce

chanta!e la croissance, en d5autre ter"e par ces "enaces dedistri'ution de crdit 9les 'anues /ont accorder "oins depr>ts ue les 'anues ont l5ha'itude de $aire la "oindreinitiati/e r!le"entaires. Ces nou/elles r&!les /isent ren$orcerla scurit du secteur 'ancaire et plus lar!e"ent la sta'ilit#nanci&re. n secteur 'ancaire plus solide, plus si"ple et plussta'le contri'uera "ieu la croissance. 4es 4o''%s 'ancairesessa%ent de nous $aire croire u5il % aurait un ar'itra!e entre

d5une part la sta'ilit et d5autre part l5eJcacit. Kutre"ent dit,cAt 'anues : plus de r&!les est peut >tre plus de sta'ilit ettouours "oins d5eJcacit. Cet ar'itra!e est totale"entinusti#. 4e secteur 'ancaire et #nancier a pris de l5a"pleurd5une "ani&re ecessi/e tel point u5il n5est plus au ser/icede l5cono"ie relle, "ais son propre ser/ice et ses pro#ts.Ces nou/elles r&!les rta'lissent le 'on ni/eau du risue uitait lar!e"ent sous esti" a/ant la crise. out cela ira dans lesens la $ois d5une plus !rande sta'ilit #nanci&re et d5une plus!rande eJcacit de secteur 'ancaire puisu5il contri'uera"ieu au #nance"ent de l5cono"ie relle et donc se $aisantaussi la croissance. Nn peut donc conclure ue les critiuesdes 'anues contre Ble III sont !lo'ale"ent in$ondes. 4eslo''%s 'ancaires ont les %eu ri/s sur les pro#ts des 'anueset a"ais ne "ettent dans la 'alance les !ains pour lacollecti/it d5une plus !rande sta'ilit #nanci&re. Ils n5ont pas lesens du collecti$. Cela est peut >tre un "oindre "al, "ais leplus proccupant consiste ce u5ils nous 'ernent sur ladiJcult u5il % aurait pour eu s5auster puisue l encore, sil5on suit les tudes d5i"pact du co"it de Ble, on trou/e uel5auste"ent est $ait un 'on r%th"e et ">"e pratiue"entache/. Dans la derni&re tude d5i"pact pu'lie par le co"itde Ble en "ars 2)13 ui a/ait t ralise partir d5unchantillon reprsentati$ de 'anues de !rande taille d5un cAtet de petite taille de l5autre. Nn re"arue ue les !randes


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'anues co""e les petites taient en "o%enne d auFdessusdes ;[ de /rais $onds propres attendus pour 2)1(. Ble III estsans doute 'ien "oins le loup dans la 'er!erie ue les 'anues$ei!nent de redouter. Ble III apparaPt "oins ei!eant ue les

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Projet de Fin d'Étude : Les réformes du système bancaire

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