Programmation Programmation

Compétences PremièresCompétences Premières

Marché 2012/2015Marché 2012/2015

Octobre 2012

Réunions de travail PCP CTEF

ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR

1/Dispositif PCP : rappel2/ L’offre PCP3/Conditions de mise en oeuvre

1. LE DISPOSITIF PCP1. LE DISPOSITIF PCP

1.1 Caractéristiques1.1 Caractéristiques� Objectif de la programmation :

Développer les compétences premières des publics, c’est-à-dire l’acquisition et/ou l’actualisation des savoirs fondamentaux permettant une intégration citoyenne, sociale et économique

� Publics bénéficiairesDemandeurs d’emploiToute personne en recherche d’emploi pouvant accéder à ce statutDemandeurs d’emploi exerçant une activité salariée à temps partiel, ne leur ouvrant pas de droits suffisants aux outils de professionnalisation des salariés

� Les 3 segments de formation :� Maîtrise de la langue française et sensibilisation professionnelle� Savoirs de base et dynamisation professionnelle� Savoirs de base et construction du projet professionnel

� La mise en œuvre en année civile :� pour faciliter la lisibilité de l’offre et pour coller

aux enveloppes financières déterminées par les CTEF

� Les prestations nouvelles :� L’évaluation linguistique et professionnelle pour

positionner le public FLE sur le niveau de formation pertinent et aider les prescripteurs dans leur acte de prescription

� L’accompagnement socio pédagogique renforcépour éviter les ruptures et abandons et valoriser le suivi individuel organisé par les OF (RDV)

1.2 Évolutions (par rapport aux AOF)1.2 Évolutions (par rapport aux AOF)

� Le financement à l’heure groupe:� Pour permettre une meilleure prise en compte des charges des

organismes de formation quelle que soit la taille du groupe à former

� Avec la mise en place de seuils d’effectifs :� Seuil minimal : sert de référence pour le volume

d’heures minimum à réaliser

� Seuil de référence : sert de référence �Pour démarrer la formation� pour le paiement de la formation. Paiement des heures

groupes mensuelles, proratisées sur la base du volume d’heures du seuil de référence, si le seuil minimum n’est pas atteint.

1.2 Évolutions (suite)1.2 Évolutions (suite)

Exemple pour une action de 365h en centre sur 3 moisExemple pour une action de 365h en centre sur 3 mois

1000HSt1020HSt940HStVolume H St en centre réalisées

120*P(1020/1170)*130PSoit 87,18% de 130P

115*PMontant payable

1080HSt(120*9)

1170HSt(130*9)

1035HSt(115*9)

Seuil référence = volume H stagiaires de référence en centre

960HSt(120*8)

1040HSt(130*8)

920HSt(115*8)

Seuil mini = volume H stagiaires mini à réaliser en centre

PPPPrix unitaire HG

999Effectif de référence

888Effectif minimum

120HG130HG115HGNbre HG mensuelles prévues sur le mois

Mois 3Mois 2Mois 1

Si le volume total d’heures en centre est inférieur au seuil

minimum, il y a proratisationsur la base du seuil de

référence

La proratisation génère un reliquat financier converti en h/g disponible

2. L’OFFRE PCP2. L’OFFRE PCP

2.1. LA CONSULTATION ET SES ETAPES2.1. LA CONSULTATION ET SES ETAPES

� Le lancement : 21 février 2012� La remise des plis : 23 avril 2012� L’analyse des dossiers : fin avril à fin juillet 2012� L’attribution des marchés : C.A.O des 12 et 21 septembre 2012� L’autorisation du Président à conclure lesmarchés : CP du 4 octobre 2012� La signature des marchés : 8 octobre 2012 (sauf lots 12 et 13)� La notification des marchés : à compter de fin octobre 2012

2.2. Les résultats de la consultation (chiffre à 2.2. Les résultats de la consultation (chiffre à l’échelle régionale)l’échelle régionale)

107Nombre d’offres analysées

76 (73 en 2009)Nombre total d’organismes de formation retenus

28 (26 en 2009)Nombre d’organismes titulaires d’un marché

47 toutes en groupement sauf 1 (42 en 2009)

Nombre d’offres retenues

112 (95 en 2009) dont 5 non analysées (2 irrecevables; 2

inappropriées et 1 irrégulière)

Nombre d’offres

���� BUDGET 2012 (Dadt 1 et 2) : - 19 565 250 euros (18 022 816,07 euros en 2009)

�VOLUMES D’HEURES programmables : - 210 197 heures groupes ; - environ 9500 places de formation

2.3 AU NIVEAU DEPARTEMENTAL : 2.3 AU NIVEAU DEPARTEMENTAL : Sur le Sur le Rhône: Rhône: 32 Offres, émanant de 22 structures différentes.

12 Offres retenues:

Greta ampère, Association Lycée rural privè Jean Monnet

ALYNEA ZTEF RHONE SUD ET OUEST

Dynamisation - Construction de projet28

Cefra, FormapaysageREN

Certa, Cfeu, Anepa, SamathALPES

Adflp, Objectif Formation, Cfpl, Formadom

ACFALZTEF GRAND LYON CENTRE ET

NORDDynamisation - Construction de projet

27

Acfal, FormadomOBJECTIF FORMATION

Afpa, Greta Tertiaire, Greta Ampère, Ifra

CEFI

Alpes, Cfeu, Anepa, SamathCERTA

ZTEF EST LYONNAISDynamisation - CPP

26

Adflp, Acfal, Cfpl, FormadomOBJECTIF FORMATION

Alynea, SaforeCOTE PROJETS

Certa, Cfeu, Anepa, SamathALPESAGGLOMERATION LYONNAISE ELARGIE FLE

25

Illiade FormationInstitut de Formation Pour Adultes

AGGLOMERATION LYONNAISE ELARGIE ELP

24

Afpa, Ifpa, Greta Beaujolais, RIO (Rhone Inter organisme)

IFRAZTEF BEAUJOLAIS ELARGI (tous

segments)23

Membre(s) du GPTOrganisme Désignation du lotlot

2.4 ISERE2.4 ISERE19 Offres, émanant de 14 structures différentes. 9 Offres retenues:

ADFLPCFPLFORMADOM

ACFALZTEF BIEVRE / VALLOIRE / ISERE RHODANIENNETous segments

17

AFPI IsèreCCI GrenobleCpgnon des devoirs tour de FranceDESA GROUPMFR MoiransTREMPLIN SPORT FORMATION

ASSOCIATION L'ESCALE (38)

ZTEF Centre IsèreTous segments

16

AFPAIFRA

GRETA NORD ISEREZTEF NORD ISERE

Tous segments15

AIDERSCOP ACEISPZTEF BASSIN GRENOBLOIS / Grésivaudan

Dynamisation - CPP14

pas de cotraitantGILIFZTEF BASSIN GRENOBLOIS / Alpes Sud

Isère Dynamisation - CPP13

Tip Top, Elleance, Solerys, Verneil

IFAC

Afpa, Ifra, AceispGRETA DE GRENOBLE

Afrat Autrans, CCI Grenoble, Cpgnons du devoir et tour de France, Desagroup

ASSOCIATION L'ESCALE (38)

ZTEF BASSIN GRENOBLOIS / AGGLOMERATION GRENOBLOISEDynamisation- CPP

12

Alliance FrançaiseGreta Grenoble

IFRA ZTEF BASSIN GRENOBLOIS / AGGLOMERATION GRENOBLOISEELP- FLE

11

Membre(s) du GPTOrganisme (Raison sociale)

Désignation du lotlot

2.5 LOIRE2.5 LOIRE17 Offres, émanant de 11 structures différentes.9 Offres retenues:

Ifra, Greta Roannais, CerfopEspace Local de Lutte contre l'Illettrisme et de Promotion Prof. et Sociale

ZTEF ROANNAISTous segments

22

Greta for.se, MJC RA, Promo RA, association familiale lycée privé du puits de l'Aune

FRANCE LOIRE FORMATIONZTEF FOREZTous segments

21

Alpes, Illiade, Cpgnon du devoir et du tour de France

IFPA

AfpaIFRA

Acfal, Centre de formation Ste ClaireADFLP

ZTEF LOIRE SUDDynamisation- Construction de projet

20

Alpes, Illade FormationIFPA

Greta for.se, Université Jean MonnetIFRA

AdflpACFAL

ZTEF LOIRE SUDFLE

19

Promo RAMJC EN RHONE ALPES FEDERATION REGIONALE (FRALP)

ZTEF LOIRE SUDELP

18

Membre(s) du GPTOrganisme ZTEFlot

2.6 SAVOIE et HAUTE2.6 SAVOIE et HAUTE--SAVOIESAVOIE17 Offres, émanant de 11 structures différentes. 7 Offres retenues :

IfraGRETA LACGENEVOIS HAUT SAVOYARD - Tous segments

35

Cffpa Contamine sur Arve, Ifra

GRETA ARVE FAUCIGNY

FAUCIGNY ; MONT BLANC - Tous segments34

Afpa, Greta LacIFRAALBANAIS, BASSIN ANNECIEN, USSES ET BORNES -Tous segments

33

Greta lac, l'AdaptIFRA CHABLAIS - Tous segments32

Afpa, Aider, Val guiersIFRA ESPACE METROPOLE SAVOIE, AVANT

PAYS SAVOYARD, CHARTREUSE - Tous segments

31

Afpa, IfraAIDERBASSIN D' ALBERTVILLE, TARENTAISE, VANOISE - Tous segments

30

Greta Savoie, PSA Savoie

COREFORMAURIENNE - Tous segments29

Membres du GPTOrganisme ZTEFLot

2.7 AIN2.7 AIN

8 Offres, émanant de 4 structures différentes.3 Offres retenues:

Afpa, greta Bourg-en-Bresse

IFRA BUGEY, COTIERE, PLAINE DE L'AIN

Tous segments3

Afpa, greta Bourg-en-Bresse

IFRA BRESSE, DOMBES, VAL DE SAONETous segments

2

AfpaIFRA PAYS DE GEX / BASSIN

BELLEGARDIEN / HAUT-BUGEY -Tous segments

1

Membres du GPTOrganisme ZTEFLot

2.8 DROME ARDECHE2.8 DROME ARDECHE19 Offres, émanant de 11 structures différentes. 7 Offres retenues :

CFPLFORMADOMACFALZTEF DIOIS, VALLEE DE LA DROME

Dynamisation - CPP10

AFPACJTIFRAInstitut de Formation et d'Etudes Sociales

GRETA VIVARAIS PROVENCE

ZTEF SUD DROMETous segments

9

CEFORAL'ENTREE DES ARTISTESLes TRACOLSMFR Anneyron

PLATEFORME INSERTION PAR HUMANITAIRE ET COOP

ZTEF DROME DES COLLINES, ROYANS, VERCORSTous segments

8

CAP FORMATIONCompagnons du devoir du tour de FranceDESA GROUP

ASSOCIATION L'ESCALE (38)

ZTEF DROME ARDECHE CENTRETous segments

7

AFPACEFORAGRETA Viva 5

IFRA ZTEF DROME ARDECHE CENTRETous segments

6

Nouvelle DonneCEFORA ZTEF ARDECHE VERTEDynamisation - CPP

5

AIMEINFREP ZTEF ARDECHE MERIDIONALETous segments

4

Membres du GPTOrganisme (Raison sociale)Désignation du lotlot

2.9Prise d’effet et démarrage2.9Prise d’effet et démarrage

� Prise d’effet des marchés au 1/12/2012 , puis des années suivantes si reconductionLa notification ne permet pas en elle-même le démarrage des actions

� Émission du bon de commande mi décembre 2012� Un seul bon de commande émis pour la totalité

du volume du marché, sur la base de l’offre faite (après négociation éventuelle)

� Un 2ème bon de commande possible : il est éventuel en cas de nécessité

� Démarrage possible des actions au plus tôt le 1er janvier 2013 puis de chaque année si reconduction

3. CONDITIONS DE MISE EN 3. CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE : rôle des SA CTEFŒUVRE : rôle des SA CTEF(cf. Document de cadrage régional)(cf. Document de cadrage régional)

3.1 Formalisation et mise en œuvre du schéma

local d’organisation de la formation (rappel des

principales missions)

3.2 Points de vigilance

3.3 Outils de pilotage et de suivi

3.1Formalisation et mise en œuvre du schéma local d’organisation de la formation (rappel des principales missions)

3.1.1 Mise en œuvre de la programmation3.1.1 Mise en œuvre de la programmation

� Formalisation d’un schéma d’organisation de la formation

� Démarrage de la programmation au local� Réunion d’organisation de la formation entre les OF et les

prescripteurs: e n amont du démarrage : pour coordonner l’offre, pour la bonne appropriation des nouveautés (ELP, RDV)

� Suivi de la mise en œuvre :� veiller au démarrage des sessions dans de bonnes

conditions (dates, mobilisation du public..):� Favoriser un niveau de prescription suffisant : cf. évolution

avec la notion d’heure groupe et de seuil en dessous duquel l’OFsera proratisé

� Réunions dans l’année en fonction des ajustements : vigilance à avoir car il n’y aura qu’un seul (maximum 2) bons d e commande

3.1.1 Mise en œuvre de la programmation (suite)3.1.1 Mise en œuvre de la programmation (suite)

� Veiller à la mise en œuvre des commissions d’entrées

� Appuyer les acteurs locaux, animation (mobilisation d es référents de marché..)

� Résolution de difficultés au fil de l’eau

� Rôle d’alerte des services de la Région

� Les entrées et sorties permanentes et l’individualis ation des durées de formation au sein des actions : possibles m ais plus contraintes du fait de l’heure groupe; conditionnées par les flux, par le volume et la qualité des prescriptions

3.1.2 BILAN3.1.2 BILAN

� Être informé du bilan final (SA CTEF invitée et destinataire de la synthèse écrite de l’OF)

� Capitaliser les remontées d’informations particulièrement pour ce qui est nouveau (ELP, accompagnement renforcé, heure/gpe):

� Transmission d’une trame début 2013� Alimentation par les SA CTEF (en fonction des remontées sur la mise en

œuvre)� Capitalisation par le SOF fin 2013 et échanges.

_______________________________________________________________

� Préparation de la prochaine DADT : raisonner en session: = durée de la session X prix heure/groupe (� revalorisation)� Pour éviter les reliquats et optimiser l’enveloppe

3.2 Points de vigilance sur les évolutions

3.2.1 Heure groupe fonctionnement3.2.1 Heure groupe fonctionnement

� Fongibilité et Non-fongibilité:� Chaque année de programmation est indépendante

l’une de l’autre� Les volumes d’heures de formation ne sont pas

fongibles entre les différentes années de programmation

� Les volumes d’heures ne sont fongibles que pour les prestations d’un même lot:���� veiller à l’équilibre entre les segments

3.2.2 Zoom agglomérations3.2.2 Zoom agglomérations

� CTEF de l’Agglomération lyonnaise :� Agglo lyonnaise élargie : 1 lot ELP, 1 lot FLE� Est lyonnais, Glycen, Rhône Sud et ouest : 3 lots (1 par CTEF) pour

les segments Dynamisation et CPP� Loire Sud:

� 1 lot ELP, 1lot FLE , 1 lot Dynamisation-CPP

���� Pour ces 2 agglos : fongibilité possible uniquement entre Dynamisation et CPP

� Bassin Grenoblois : � 1 seul lot ELP-FLE : attention à la fongibilité enjeu de veille sur

le volume d’évaluation par rapport aux places disponibles en FLE

� 1 lot Dynamisation-CPP

3.2.3 Évaluation linguistique et professionnel (ELP) 3.2.3 Évaluation linguistique et professionnel (ELP) et FLEet FLE

� S’assurer de la bonne mise en œuvre du sens de la prestation ELP (évaluation du niveau linguistique pour un public FLE et pas 1 diagnostic linguistique)

� présence CTEF sur les premières commissions d’entrée? Appui référents de marchés?

� Veiller au rapport entre le volume d’ELP et les effectifs du segment FLE (1,2):

� Particulièrement lorsque la fongibilité est possible (tous sauf agglo lyonnaise et Loire): pour ne pas se retrouver avec un gros volume d’évaluations réalisées mais pas de place en FLE.

3.2.4 3.2.4 Accompagnement socio pédagogique Accompagnement socio pédagogique renforcérenforcé (segment Dynamisation)(segment Dynamisation)

� Ces RDV ne concernent que les stagiaires du segment Dynamisation professionnelle

� Veiller au respect du volume de RDV : e n moyenne 3 fois l’effectif du segment Dynamisation avec au minimum 1 RDV par personne)

� Attention : tout changement concernant des actions de dynamisation (ajout de session, évolution du nombre de stagiaires…) doit prendre en compte cette notion de RDV.

� Les ajustements d’actions en cours de marché:

� Rythmes des entrées et sorties (ESF/ESPer/ESP) : possible sans condition

� Durée des actions (centre; immersion prof. Ou les 2) : possible sous réserve du respect du CCTP (durée mini, maxi,% d’al ternance); incidence sur les volumes d’heures groupes du march é pour la durée centre

� Rythme hebdo : possible sous réserve du respect du CCTP et de la durée légale maxi de 35H

� Ajout de modules : possible sous réserve que les modules existent au sein de l’offre; influence la durée de l’action et incidence sur les volumes d’heures groupes

� Suppression de modules : possible sauf les modules obligatoires prévus au CCTP ; + idem ci-dessus

� Modification du processus pédagogique (méthodes, supports, outils, projet collectif) : possible si jugé nécessaire; sa ns prise en charge du surcoût financier

3.2.5 Ajustements3.2.5 Ajustements

� La recomposition d’une action : possible mais complexe compte tenu des seuils. Il sera nécessaire de partir de l’objectif de formation (FLE, DP, CPP) pour faire la recomposition et d’appliquer le seuil d’effectifs correspondant

� Mutualisation des volumes d’heures groupes entre les actions et les localisations prévues dans le marché : possible sous réserve desprincipes de fongibilité

� Ajout d’une localisation non prévue dans l’allotiss ement : impossible (sauf situation exceptionnelle appréciée au cas par cas

� Intervention sur une localisation prévue dans l’allotissement mais sur laquelle le titulaire ne s’est pas positionné (loc facultative ou zone de plusieurs communes) : possible en justifiant des capacités minimales prévues au CCTP en termes de locaux et éléments annexes et d’équipements pédagogiques.

3.2.5 Ajustements (suite)3.2.5 Ajustements (suite)

3.3 Outils de suivi et de pilotage

3.3 Outils3.3 Outils� Cadrage régional de mise en œuvre

� Accès PROSPER:� Tableau de synthèse pour commission d’entrée

� Calendrier des sessions (avec filtres possibles)

� Récapitulatif sous forme papier : par CTEF, mandataires/cotraitants, localisations

� Données issues des requêtes: � Financières (tous les 3 mois): niveau de mobilisation des formations

pour prévoir les ajustements de DADT� Qualitatives (2 fois par an): sur typologie des publics et types d’actions

mobilisées� Quels autres besoins? À quel rythme?

4. Calendrier des réunions 4. Calendrier des réunions «« départementalesdépartementales » de lancement » de lancement

RRA9H30/16H30mercredi 21/11/201269 Rhône

ERA Rovaltain9H30/16H30mardi 20/11/201207 Ardèche / 26 Drôme

Saint Etienne9H30/16H30lundi 19 novembre42 Loire

Grenoble9H30/16H30vendredi 16/11/201238 Isère

Aix les Bains9H30/16H30jeudi 15/11/201201 Ain / 73 Savoie / 74 H

Savoie